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# Objet Date   Rapporteur Politique Publique
2010.44 AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS D'AIDE FINANCIERE DE L'AGENCE DE L'EAU RELATIVES A LA STATION D'EPURATION OUEST ET A SES COLLECTEURS DE TRANSFERT 01 Février 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.49 INDEMNISATION DES REPRÉSENTANTS DES MAÎTRES D'ŒUVRE SIÉGEANT DANS LES JURYS DE CONCOURS OU D'APPELS D'OFFRES 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Vie institutionnelle
2010.50 RETRAIT DE LA COMPETENCE RELATIVE AUX ETUDES D'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 01 Février 2010 BRAMI HELLIOT Vie institutionnelle
2010.51 INSTITUTION - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX RELATIF À LA COMMUNE D'EGUILLES ET DU NOMBRE DE SES REPRÉSENTANTS AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.54 INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE - SIGNATURE DU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF - INFORMATION DU CONSEIL 01 Février 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et développement durable
2010.55 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D'APPEL A CANDIDATURES - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY 01 Février 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et développement durable
2010.56 AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU GIRATOIRE RD 543/RD 64 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION 01 Février 2010 BERNARD CHRISTINE Protection de l'environnement et développement durable
2010.65 MARCHÉ DE TRAVAUX D'INSTALLATION D'UN ASCENSEUR AUX NORMES 'HANDICAP' DANS L'EXTENSION DU CENTRE D'HÉBERGEMENT D'URGENCE HENRI DUNANT - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ. 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2010.66 PROJET 'CITIZEN KIDS ' - ILLUMINATION ÉPHÉMÈRE DU BEFFROI DE L'HÔTEL DE VILLE 01 Février 2010 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2010.67 MODIFICATION D'UN INDICE DE RÉVISION DE PRIX DANS LA FORMULE PARAMÉTRIQUE FIGURANT DANS LES CAHIERS DES CLAUSES ADMINISTRATIVES POUR LES MARCHES DE LA DIRECTION CIRCULATION ET STATIONNEMENT - AUTORISATION DE SIGNER LES AVENANTS 01 Février 2010 PAOLI STEPHANE Amélioration des déplacements et mobilité urbaine
2010.68 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À L'ASSOCIATION POUR LE FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET L'ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Développement culturel et artistique
2010.71 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES. 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Développement culturel et artistique
2010.72 CULTURE - AFFAIRES PROVENÇALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION 'LI VENTURIÉ' 01 Février 2010 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Développement culturel et artistique
2010.73 MARCHÉ DE TRAVAUX CONCERNANT LE RENFORCEMENT ET LA RÉHABILITATION DES STRUCTURES DE L’HÔTEL DE CHÂTEAURENARD À AIX EN PROVENCE 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2010.74 CONVENTION D'HONORAIRES POUR MAITRISE D'ŒUVRE AVEC L'ARCHITECTE EN CHEF ET LE VERIFICATEUR - TRAVAUX DE RESTAURATION DES STRUCTURES ET TRAVAUX INTÉRIEURS 1ERE ET 2EME TRANCHES. ÉGLISE DE LA MADELEINE. 01 Février 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.75 AVENANTS DE TRANSFERT POUR LES CONVENTIONS EN COURS ENTRE LA VILLE ET MONSIEUR FRANÇOIS BOTTON. 01 Février 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.76 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE: VENTE ET DEPOT VENTE D'OUVRAGES ET PRODUITS DÉRIVÉS 01 Février 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.77 DÉNOMINATION DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE EN 'COMMUNE TOURISTIQUE' 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Rayonnement international
2010.78 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE DE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2010. 01 Février 2010 TONIN VICTOR Rayonnement international
2010.79 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 01 Février 2010 TONIN VICTOR Rayonnement international
2010.84 ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2010 - ASSOCIATION CRÈCHE LES MILLES PATTES - CONVENTION D'OBJECTIFS VILLE / ASSOCIATION - AUTORISATION À MADAME LE DÉPUTÉ MAIRE DE SIGNER 01 Février 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité à la personne
2010.85 ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2010 - ASSOCIATION LA PASSERELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS VILLE / ASSOCIATION - AUTORISATION À MADAME LE DÉPUTÉ MAIRE DE SIGNER. 01 Février 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité à la personne
2010.90 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE CCAS 01 Février 2010 TAULAN FRANCIS Développement des services de proximité à la personne
2010.91 COURSE CYCLISTE PARIS/NICE 2010 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 01 Février 2010 TAULAN FRANCIS Soutien à la pratique du sport et investissement lié aux équipements sportifs
2010.93 ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART - TRANSFORMATION DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE EN ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION CULTURELLE (EPCC) 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien à l'éducation des enfants scolarisés
2010.94 ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART - ADHÉSION DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART À L'ASSOCIATION POUR LA FONDATION INTERNET NOUVELLE GÉNÉRATION (FING) - AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien à l'éducation des enfants scolarisés
2010.95 FIXATION DES TARIFS DES REPAS DE LA CAFÉTÉRIA POUR L'ANNÉE 2009/2010 - ANNULATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2009-1145 DU 3 NOVEMBRE 2009 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien à l'éducation des enfants scolarisés
2010.96 PRIX DE LA VILLE D’AIX-EN-PROVENCE – ANNEE UNIVERSITAIRE 2009 – 2010 - ORGANISATION D’UNE CEREMONIE EN L’HOTEL DE VILLE POUR TOUS LES ETABLISSEMENTS AU 4ÈME TRIMESTRE 2010, RELEVANT DE LA DELEGATION UNIVERSITES. 01 Février 2010 LOUIT CHRISTIAN Renforcement de la vie étudiante
2010.101 DÉNOMINATION D'UNE VOIE SUR LE SECTEUR DU JAS DE BOUFFAN 01 Février 2010 PAOLI STEPHANE Renforcement de la citoyenneté et développement des territoires
2010.34 CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PACA - CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - COMMUNICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES - INFORMATION DU CONSEIL 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.35 COMPTABILITÉ COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2010 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.36 COMPTABILITÉ COMMUNALE-EAU ET ASSAINISSEMENT-BP DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT POUR L'EXERCICE 2010-FIXATION DU PRIX DE VENTE DE L'EAU, DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT,DES TARIFS DE LOCATION DE COMPTEURS ET DES TARIFS GROS CONSOMMATEURS 01 Février 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.37 COMPTABILITÉ COMMUNALE - FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.38 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2010 01 Février 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Gestion des ressources et moyens
2010.39 SAINT THOMAS DE VILLENEUVE - RENOVATION ET EXTENSION DE L'EHPAD (ETABLISSEMENT HOSPITALIER POUR ADULTES DEPENDANTS) D'AIX-EN-PROVENCE - EMPRUNT DE 1 500 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.40 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATIONS DE REHABILITATION DES GROUPES ALTAIR ET CAPELLA, ET DES BATIMENTS ARCTURUS, RIGEL ET ALDEBARAN DU GROUPE FLOREAL (JAS DE BOUFFAN) - 3 PRETS PAM (PRET COMPLEMENTAIRE A L'AMELIORATION) A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - MODIFICATION DU MONTANT DES PRETS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.41 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPÉRATIONS 'MISE EN PLACE DE LA TNT ET SATELLITES' ET 'RÉNOVATION DU PARC ASCENSEURS' - MODIFICATIONS DES GARANTIES D'EMPRUNTS DE LA VILLE ACCORDÉES POUR 4 PRÊTS A SOUSCRIRE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.42 ASSOCIATION BALLET PRELJOCAJ - PRODUCTION 'BLANCHE NEIGE' - PRET A TAUX FIXE D'UN MONTANT DE 200 000,00 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT COOPERATIF - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50% 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.43 CENTRE HOSPITALIER - CONSTRUCTION DU CAMSP (CENTRE D'ACTION MEDICO-SOCIALE PRECOCE) - PRET DE 1 571 400,00 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.45 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.46 MISE A DISPOSITION DE TROIS PERSONNELS MUNICIPAUX AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX DANS LE CADRE DE LA CRÉATION DE LA MISSION HANDICAP - INFORMATION DU CONSEIL. 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.47 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D'ACCUEIL DES APPRENTIS DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - ANNÉE 2010/2011. 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.48 MARCHÉ DE PROTECTION DE MISE À JOUR ET DE MAINTENANCE DU SYSTÈME NOVELL- AVENANT N°1 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.52 DESIGNATION DE DEUX REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE DE FORMATION DES MUSICIENS INTERVENANTS 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Vie institutionnelle
2010.53 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE AU SEIN DU CONSEIL DE L'UFR DES SCIENCES GÉOGRAPHIQUES ET DE L'AMÉNAGEMENT DE L'UNIVERSITÉ DE PROVENCE 01 Février 2010 LOUIT CHRISTIAN Vie institutionnelle
2010.57 ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX. CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT. CONVENTION ANNUELLE 2010. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2010. 01 Février 2010 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et développement durable
2010.58 PROCÉDURE DE MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) PORTANT SUR LA MODIFICATION DU PLAN D'AMÉNAGEMENT DE ZONE (PAZ) DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) 'SEXTIUS MIRABEAU', LA MODIFICATION DU PAZ DE L'ANCIENNE ZAC 'SEXTIUS MIRABEAU EUROPE' INTÉGRÉE AU POS ET L'ADAPTATION D'UNE PARTIE DU ZONAGE DU POS EN LIMITE DE PÉRIMÈTRE DE LA ZAC 'SEXTIUS MIRABEAU' - APPROBATION DES DOSSIERS 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.59 ZAC SEXTIUS MIRABEAU. MODIFICATIONS DU PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS. 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.60 ZAC SEXTIUS MIRABEAU. MODIFICATION DU DOSSIER DE RÉALISATION . 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.61 MODIFICATION DU POS, SECTEUR RTE DE GALICE/ RUE DES BOEUFS. APPROBATION DU DOSSIER DE MODIFICATION. 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.62 ZAC DE L'ENFANT - DOSSIER DE REALISATION - PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.63 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - AGREMENT D'ACQUEREUR POUR UN LOT DE COPROPRIETE DANS L'ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE AU 35/37 RUE DES CORDELIERS 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.64 CRÉATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DE CESSION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ET DÉSIGNATION DE QUATRE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 01 Février 2010 BONTHOUX ODILE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.69 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES - ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU THEATRE DU JEU DE PAUME. 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Développement culturel et artistique
2010.70 CULTURE - ORGANISATION DU CARNAVAL 2010 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - VOTE D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Développement culturel et artistique
2010.80 ADOPTION DU PRINCIPE D'ORGANISATION D'UN DISPOSITIF D'ANIMATION POUR LES JEUNES DURANT L'ETE 2010 INTITULE : 'AIX BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ETE 2010' 01 Février 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité à la personne
2010.81 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR JEUNESSE, ADOPTION D'UN AVENANT N°2 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS 2009-2011 CONCERNANT L’ASSOCIATION « BELLEGARDE ENFANCE JEUNESSE » APPROUVÉE PAR LA DÉLIBÉRATION N° 2009.0234 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 MARS 2009, AUTORISATION DE SIGNATURE 01 Février 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité à la personne
2010.82 ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2010 - ASSOCIATION RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES. 01 Février 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité à la personne
2010.83 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2010 A DIVERSES ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA PETITE ENFANCE. 01 Février 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité à la personne
2010.86 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2010 - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DES DIFFÉRENTES DOTATIONS 2010. 01 Février 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Développement des services de proximité à la personne
2010.87 ATTRIBUTION DE SUBVENTION - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION ALPA (ASSOCIATION LOGEMENT PAYS D'AIX) 01 Février 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Développement des services de proximité à la personne
2010.88 ACCORD DE PRINCIPE SUR L'ACCORD-CADRE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, LA SEMEPA ET L'ALPA RELATIF À LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE MOBILISATION DU PARC PRIVÉ SUR LE CENTRE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Développement des services de proximité à la personne
2010.89 MARCHÉ DE TRAVAUX A9-032 LOT N°3 GROS OEUVRE RELATIF À L'OPÉRATION DE CONSTRUCTION D'UN TENNIS CLUB AU JAS DE BOUFFAN-SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 PORTANT SUR DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Soutien à la pratique du sport et investissement lié aux équipements sportifs
2010.92 ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 - ÉTABLISSEMENT D'UNE CONVENTION RELATIVE A CETTE ATTRIBUTION 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien à l'éducation des enfants scolarisés
2010.97 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - SOUTIEN AU PEUPLE HAÏTIEN 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Développement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.98 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Développement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.99 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE RELEVANT DE LA DÉLÉGATION AUX RAPATRIÉS 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Développement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.100 RÉNOVATION DE LA FACULTÉ DE LETTRES ET DE SCIENCES HUMAINES - PARTICIPATION DE LA VILLE. 01 Février 2010 LOUIT CHRISTIAN Développement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.193 SCI LES THERMES C/VILLE D'AIX - OPPOSITION A TITRE DE RECETTE N° 313 DU 24 JANVIER 2008 - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU 23 NOVEMBRE 2009 - AUTORISATION D'ESTER 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.194 VILLE D'AIX C/MONSIEUR SCHMUTZ YVES - APPEL DU JUGEMENT DU 26 NOVEMBRE 2009 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE - AUTORISATION A MADAME LE DEPUTE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.195 COMPTE RENDU DES ARRÊTÉS ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES À L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - INFORMATION DU CONSEIL 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.196 FUTURE STATION D'EPURATION OUEST- DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL 08 Mars 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et développement durable
2010.197 FUTURE STATION D'EPURATION OUEST-DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL 08 Mars 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et développement durable
2010.198 FUTURE STATION D'EPURATION OUEST-CONVENTION D'AIDE FINANCIERE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Mars 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et développement durable
2010.201 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT. AGREMENT D'ACQUEREUR POUR DES LOTS DE COPROPRIETE POUR L'ENSEMBLE IMMOBILIER DU 35/37 RUE DES CORDELIERS. 08 Mars 2010 BRAMOULLE Gérard Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.202 DÉSAFFECTATION DES LOCAUX ET DU TERRAIN DE L'ANCIENNE CUISINE CENTRALE GIONO 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.206 PUYRICARD. SECTEUR « DE LA ROSTOLANE ». CRÉATION DE TROTTOIR BOULEVARD DE PALERNE. ACQUISITION D’UN TERRAIN APPARTENANT À MONSIEUR ALAIN UGO. 08 Mars 2010 BONTHOUX ODILE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.207 ALLEE DES MARRONNIERS. INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL. IMPUTATION BUDGETAIRE DE LA DEPENSE. 08 Mars 2010 BONTHOUX ODILE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.208 INTÉGRATION AUX VOIRIES D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE L’AVENUE GUILLAUME DU VAIR ET DU CHEMIN DE LA PIOLINE (EX RD 9A) 08 Mars 2010 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.209 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2010 - AUTORISATIONS DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMIS DE DEMOLIR, DECLARATIONS PREALABLES ET AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 08 Mars 2010 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2010.210 LIGNE AERIENNE DE TRANSPORT EN ENERGIE ELECTRIQUE 225 000 VOLTS DURANNE-ROGNAC, DURANNE-REALTOR. MISE EN CONFORMITE DE LA LIGNE AERIENNE. CHANGEMENT DE PYLONES N 20 ET N 29 SUR LES PARCELLES LC 10 ET LB 94. 08 Mars 2010 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2010.212 MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES GÉNÉRALES D'ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES 08 Mars 2010 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2010.215 RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION DE L'ECOLE SUPERIEURE D'ART D'AIX EN PROVENCE AU RÉSEAU ELIA 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Développement culturel et artistique
2010.216 DON DE LA FAMILLE MILHAUD-SACCAGI À LA BIBLIOTHÈQUE MEJANES 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Développement culturel et artistique
2010.219 SECTEUR SAUVEGARDE CENTRE VILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES - MODIFICATION DU DISPOSITIF 08 Mars 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.220 FONDS D'AIDE À LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVÉ – ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIÉTAIRES PRIVÉS. OPAH 5. 08 Mars 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.221 ÉGLISE DE LA MADELEINE - DÉPLACEMENT ET CONSERVATION PRÉVENTIVE DES ŒUVRES D'ART - CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 08 Mars 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.222 ACQUISITION D'OEUVRE DE CLAUDE GONDRAN POUR LES MUSEES DE LA VILLE 08 Mars 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.223 ACQUISITION D’UNE ŒUVRE DE FRANÇOIS BOUILLON 08 Mars 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.224 EXPOSITION BIODIVERSITÉ : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE MARSEILLE ET L'INSTITUT POUR LA RECHERCHE ET LE DÉVELOPPEMENT 08 Mars 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.239 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2010 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien à l'éducation des enfants scolarisés
2010.240 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE SEXTIUS POUR L'ORGANISATION D'UNE CLASSE TRANSPLANTEE - EXERCICE 2010 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien à l'éducation des enfants scolarisés
2010.241 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL DANS LE CADRE DE L'AIDE AU DEPART EN CLASSE ROUSSE - REVERSEMENT DE LA SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE SEXTIUS 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien à l'éducation des enfants scolarisés
2010.242 MANIFESTATION 'C'EST SUD' - REVERSEMENT DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - SOLDE SUBVENTION 2008 ET SUBVENTION 2009 VERSEES PAR LA C.P.A 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien à l'éducation des enfants scolarisés
2010.181 AZUR PROVENCE HABITAT : - ACQUISITION DE 25 LOGEMENTS COLLECTIFS - 3 EMPRUNTS PLS POUR UN MONTANT TOTAL DE 2 426 026,17 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 08 Mars 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.182 REVALORISATION DES MONTANTS DE L'INDEMNITÉ DE GRADE ET DE FONCTION DU FAIT DE L'ÉVOLUTION DU POINT D'INDICE EN 2009 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
2010.183 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2006-1167 DU 6/10/2006 PORTANT MISE EN PLACE D'INDEMNITÉS DE SUJÉTIONS LIÉES AUX POSTES DE TRAVAIL - REVALORISATION DES TAUX DES INDEMNITÉS DE SUJÉTIONS ATTRIBUÉES AUX AGENTS D'ENTRETIEN DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES, AUX AGENTS DE RESTAURATION, AUX AGENTS DE LA CUISINE CENTRALE ET AUX AIDES SCOLAIRES 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
2010.184 MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS RÉGIONALES DES 14 ET 21 MARS 2010 EN TERME DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION. 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
2010.185 RECRUTEMENT D'AGENTS SAISONNIERS: ANNEE 2010 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
2010.186 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
2010.187 DÉFINITION DES PRINCIPES DIRECTEURS DE L'ACTION SOCIALE DESTINÉE AU PERSONNEL MUNICIPAL 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
2010.188 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ADOPTION DU PRINCIPE 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Vie institutionnelle
2010.189 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - DESIGNATION DE REPRÉSENTANTS SUPPLÉMENTAIRES AUPRÈS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.190 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE TRETS 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.191 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE VENELLES 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.192 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE PERTUIS. 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.199 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2010 A L'ASSOCIATION LI VIEII PERO. 08 Mars 2010 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et développement durable
2010.200 ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES. CONVENTION TRIENNALE 2010-2012. CONVENTION D'OBJECTIFS 2010. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2010 08 Mars 2010 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et développement durable
2010.203 MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU POS-CORRECTION D'ERREURS MATÉRIELLES. 08 Mars 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.204 ÉLABORATION DU PLU. ÉTABLISSEMENT DU VOLET AGRICOLE DU DIAGNOSTIC TERRITORIAL DU PLATEAU DE PUYRICARD. CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ET CONVENTION OPÉRATIONNELLE D'OBJECTIFS AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHÔNE. 08 Mars 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.205 SCHÉMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'EAUX PLUVIALES-AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION 08 Mars 2010 BRAMI HELLIOT Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.211 MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES ET MATERIELS D'ECLAIRAGE PUBLIC 08 Mars 2010 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2010.213 AVENANT N1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE MARQUAGE ROUTIER N° A9-092 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A LA SOCIETE SIGNAUX GIROD MEDITERRANEE -SIGNATURE DE L'AVENANT 08 Mars 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.214 CULTURE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNEES - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS - 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Développement culturel et artistique
2010.217 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - “CENTRE D'ORALITÉ DE LA LANGUE D'OC – COL OC” 08 Mars 2010 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Développement culturel et artistique
2010.218 ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - RÉALISATION SYSTÉMATIQUE DES DIAGNOSTICS- BILAN FONCTIONNEL ET FINANCIER POUR L'EXERCICE 2009 -RECONDUCTION DE 2 POSTES D'AGENTS QUALIFIES DE CATÉGORIE A JUSQU'AU TERME DE L'OBLIGATION DE RÉALISATION PAR LA VILLE DES DIAGNOSTICS SYSTÉMATIQUES 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Valorisation du patrimoine
2010.225 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE CLASSEMENT 08 Mars 2010 TONIN VICTOR Développement du tourisme et rayonnement international
2010.226 RELATIONS INTERNATIONALES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L'UNIVERSITÉ PAUL CEZANNE - INSTITUT D'URBANISME ET D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (I.U.A.R) 08 Mars 2010 LOUIT CHRISTIAN Développement du tourisme et rayonnement international
2010.227 RELATIONS INTERNATIONALES - CRÉATION D'UN DISPOSITIF DE BOURSE DE MOBILITÉ INTERNATIONALE 08 Mars 2010 LOUIT CHRISTIAN
2010.228 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 08 Mars 2010 YASSLIAN - MERGER REINE Développement du tourisme et rayonnement international
2010.229 CONVENTION LOCALE ANRU 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Renforcement de la proximité et politique de la ville
2010.230 LANCEMENT D'UNE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DE CORSY ET BEISSON 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximité et politique de la ville
2010.231 MOBILISATION DU PARC PRIVE : PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL. 08 Mars 2010 BRAMOULLE Gérard Renforcement de la proximité et politique de la ville
2010.232 ADHÉSION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE À L'ASSOCIATION ENTREPRENDRE VILLES & QUARTIERS- PAIEMENT DE LA COTISATION 08 Mars 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximité et politique de la ville
2010.233 ADOPTION DES MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE ET DE FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF JEUNESSE « AIX BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2010 » - ADOPTION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'UTILISATION DU CREPS - SOLLICITATION DES PARTENAIRES 08 Mars 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité aux aixoises et aixois
2010.234 ENFANCE ET FAMILLE - DISPOSITIF 'AIDE AUX VACANCES ET LOISIRS 2010' - POUR LES ENFANTS ET FAMILLES AIXOISES 08 Mars 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité aux aixoises et aixois
2010.235 SECTEUR JEUNESSE : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - AVENANTS RELATIFS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ADOPTÉES AVEC LE CENTRE SOCIO-CULTUREL JEAN PAUL COSTE - CRÉATION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT SUR LE SECTEUR DE LA DURANNE ET DISPOSITIF JEUNESSE SUR LE SECTEUR DE LUYNES - AUTORISATION DE SIGNATURE 08 Mars 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité aux aixoises et aixois
2010.236 ATTRIBUTION DE SUBVENTION - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT RELATIVE AU FONCTIONNEMENT ET LA PÉRENNISATION DE L'ACTIVITÉ DU CENTRE D'HÉBERGEMENT D'URGENCE HENRY DUNANT GÉRÉ PAR L'ASSOCIATION CROIX ROUGE FRANÇAISE DÉLÉGATION D'AIX-EN-PROVENCE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 08 Mars 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Développement des services de proximité aux aixoises et aixois
2010.237 SECTEUR ENFANCE - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE et l'ADPEP 13 08 Mars 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité aux aixoises et aixois
2010.238 COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC - CONSTRUCTION D'UNE MAISON DES ARTS MARTIAUX ET D'UNE SALLE D'ESCRIME, DEMANDE DE SUBVENTIONS 08 Mars 2010 TAULAN FRANCIS Soutien à la pratique du sport et investissement lié aux équipements sportifs
2010.243 MODIFICATION DES MODALITÉS DE FACTURATION DES REPAS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien à l'éducation des enfants scolarisés
2010.244 OPÉRATION CAMPUS AIX MARSEILLE UNIVERSITÉS - APPROBATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE DE SITE. 08 Mars 2010 LOUIT CHRISTIAN
2010.245 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 08 Mars 2010 BRAMOULLE Gérard Développement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.246 DEMANDE DE SUBVENTION - CLUB DES ADOS DE LUYNES 08 Mars 2010 BONTHOUX ODILE Développement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.304 TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2010 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DES BOUCHES-DU-RHONE 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.306 AVENANT N° 1 AU MARCHÉ A 9017 PASSÉ AVEC LA SOCIÉTÉ SOPHENIS, POUR LE NETTOYAGE DES LOCAUX MODIFIANT PARTIELLEMENT LE LIEU D’EXÉCUTION DES PRESTATIONS DU MARCHÉ INITIAL 12 Avril 2010 YASSLIAN - MERGER REINE Gestion des ressources et moyens
2010.308 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOI A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.309 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2009-0688 RELATIVE AUX DÉLÉGATIONS DE MISSIONS COMPLÉMENTAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DES ARTICLES L2122-22 ET L2122-23 DU CGCT. 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.310 RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION DE LA VILLE À L'UNION DES MAIRES DES BOUCHES DU RHÔNE ET À L'ASSOCIATION DES MAIRES DES GRANDES VILLES DE FRANCE 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.315 REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL GENERAL AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES. 12 Avril 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.320 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - LOCATION AUPRES DE LA SACOGIVA D'UN LOCAL REZ DE CHAUSSEE BATIMENT B'2 - 80 RUE DES MONGES 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.323 ROUTE DE BERRE (ROUTE DÉPARTEMENTALE N°10) - AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR AVEC LE CHEMIN DE GRANET– LIEU-DIT « LES GRANETTES »- CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT 12 Avril 2010 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.324 CRÉATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE ENTRE LE CHEMIN DES AUBÉPINES ET LA RD65 (AVENUE DU CLUB HIPPIQUE, AVENUE DU CAMP DE MENTHE) - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE TRAVAUX AVEC MISE À DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL À INTERVENIR ENTRE LE CONSEIL GENERAL, LA CPA ET LA VILLE. 12 Avril 2010 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.326 BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES OPÉRÉES AU COURS DE L'ANNÉE 2009 - ARTICLE L. 2241-1 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - INFORMATION DU CONSEIL 12 Avril 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.327 SERVITUDE D'AQUEDUC SOUTERRAIN - SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE - LA PIOLINE. 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.332 DÉNOMINATION DE VOIE SUR LE SECTEUR DU VAL SAINT ANDRÉ 12 Avril 2010 DELOCHE GERARD Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.333 ECOLE SUPERIEURE D'ART - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LE TROISIÈME CYCLE DE RECHERCHE LOCUS SONUS AUPRÈS DU MINISTÈRE DE LA CULTURE 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.337 RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION A L'ASSOCIATION L'ALLIANCE DES VILLES EUROPÉENNES DE CULTURE POUR 2010 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Developpement culturel et artistique
2010.339 FONDS D'AIDE A LA REHABILITATION (FAR). MODIFICATION DU REGLEMENT. 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.342 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.343 PARTICIPATION À UNE ÉTUDE DES RETOMBÉES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES DU PATRIMOINE 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.344 DEMANDE DE GRATUITE EXCEPTIONNELLE POUR LES MUSEES DE LA VILLE 12 Avril 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.345 SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'LES AMIS DU MUSEE GRANET' 12 Avril 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.347 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS D'UNE DELEGATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 12 Avril 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.348 RELATIONS INTERNATIONALES - COOPERATION DECENTRALISEE AVEC OUJDA (MAROC) - AVENANT AU PROGRAMME D'APPUI AU PROCESSUS DE DECENTRALISATION MAROCAIN (PAD MAROC). 12 Avril 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.350 MISE EN PLACE DE L'AUTOSURVEILLANCE DU RESEAU-POSTES DE REFOULEMENT ET DEVERSOIRS D'ORAGE-CONVENTION D'AIDE FINANCIERE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'AGENCE DE L'EAU 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2010.351 REDEVANCES DE L'AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE ET CORSE SUR L'EAU BRUTE FACTUREES PAR LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE-SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU CONTRAT DE FOURNITURE D'EAU N°8852 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2010.353 ECOLE SUPERIEURE D'ART - VALIDATION DES ACQUIS ET DE L'EXPÉRIENCE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRÈS DU MINISTÈRE DE LA CULTURE 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.354 ECOLE SUPERIEURE D'ART - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION DE L'ECOLE D'ART. 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.355 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE - EXERCICE 2010 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.357 MISE EN PLACE D'UN PARTENARIAT ENTRE LA MAIRIE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'UNIVERSITÉ PAUL CEZANNE AIX-MARSEILLE III - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE D'UNE BOURSE DOCTORALE COFINANCÉE RÉGION / COLLECTIVITÉ 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement de la vie universitaire
2010.294 COMPTABILITÉ COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2009 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.302 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX POUR LE FONCTIONNEMENT D'EQUIPEMENTS CULTURELS AU RAYONNEMENT COMMUNAUTAIRE 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.303 REACTUALISATION DE LA DEMANDE INITIALE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.305 TAXE LOCALE D'ÉQUIPEMENT - DEMANDES DE REMISE GRACIEUSE DES PÉNALITÉS DE RETARD 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.307 MODALITÉS D'INDEMNISATION DE LA VILLE ET DES PERSONNELS MOBILISÉS DANS LES CENTRES DE VACCINATION CONTRE LA GRIPPE A (H1N1) ET REMBOURSEMENT PAR LA PREFECTURE 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.311 MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 12 Avril 2010 CHAZEAU MAURICE Vie institutionnelle
2010.312 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE LAMBESC 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.313 MARCHE DE NOEL 2010 - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - LANCEMENT D'UN MAPA - 12 Avril 2010 SUSINI JULES Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.314 DEPLACEMENT DU MARCHE PEYRESC/MONCLAR 12 Avril 2010 SUSINI JULES Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.316 PETITE ENFANCE - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - EQUIPEMENT DE DEUX REGROUPEMENTS DE CRECHES. 12 Avril 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.317 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 - ATTRIBUTION D’UN PREMIER VERSEMENT SUR LES SUBVENTIONS 2010 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS CEJ. 12 Avril 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.318 SECTEUR DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 12 Avril 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.319 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 12 Avril 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.321 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RÉSEAU DE CHALEUR - COMPTE RENDU D'ACTIVITÉ DU CONCESSIONNAIRE - INFORMATION DU CONSEIL 12 Avril 2010 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.322 SECTEUR D'AMÉNAGEMENT DU PONT DE L'ARC SUD - PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) - CONVENTION DE REALISATION DE TRAVAUX PAR LA SEMEPA. 12 Avril 2010 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.325 SECTEUR DES GRANETTES-EXTENSION DU RESEAU D'EAU POTABLE-CREATION D'UNE FICHE OPERATIONNELLE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.328 PREMIÈRE PROGRAMMATION DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE 2010 12 Avril 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.329 PROJET DE CRÉATION DE TERRAINS MULTISPORTS - CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 12 Avril 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.330 MARCHE DE TRAVAUX- RENOVATION DE LA PISTE D'ATHLETISME DU STADE CARCASSONNE -- AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ 12 Avril 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.331 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS LIANT CERTAINS CLUBS SPORTIFS ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 12 Avril 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.334 CULTURE - CARNAVAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.335 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.336 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION SECONDE NATURE - ADOPTION DE CONVENTION 12 Avril 2010 JOISSAINS SOPHIE Developpement culturel et artistique
2010.338 FOUILLE ARCHÉOLOGIQUE SUR LE DOMAINE DE LA GRASSIE : DÉCISION DE RÉALISATION DE L’OPÉRATION PAR LA MISSION ARCHÉOLOGIQUE - CRÉATION D’UN CODE OPÉRATION. 12 Avril 2010 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2010.340 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - HOTEL DE VILLE - FACADE OUEST - TRAVAUX - CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC L'ETAT - DEMANDE DE SUBVENTIONS 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.341 SECTEUR SAUVEGARDE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.346 EXPOSITION BIODIVERSITE - MODIFICATION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 12 Avril 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.349 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 12 Avril 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.352 FOURNITURE D'EAU BRUTE A LA STATION DE TRAITEMENT DU PUY DU ROY-CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2010.356 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITÉ AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - EXERCICE 2010 - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION RELATIVE À CETTE ATTRIBUTION. 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.358 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT, RELEVANT DE LA DELEGATION UNIVERSITES 12 Avril 2010 LOUIT CHRISTIAN Developpement de la vie universitaire
2010.359 ASSOCIATIONS ETUDIANTES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT OU EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA MAISON AIXOISE DE L’ETUDIANT 12 Avril 2010 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2010.360 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.361 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.295 COMPTABILITÉ COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRÉSORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2009 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.296 COMPTABILITE COMMUNALE - AFFECTATIONS DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2009 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.297 COMPTABILITÉ COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2010 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.298 COMPTABILITE COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2009 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.299 COMPTABILITE COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT -COMPTES DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2009 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.300 COMPTABILITE COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2009 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.301 COMPTABILITE COMMUNALE -BUDGETS EAU ET ASSAINISSEMENT -OUVERTURES DE CREDIT 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.447 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE COUDOUX 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.448 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-POVENCE A LA COMMUNE DE ROGNES 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.449 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE. 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.461 AVENANT À LA CONVENTION DE FINANCEMENT PASSÉE AVEC LE SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE 'TRAVAUX D'INTÉGRATION DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE DANS L'ENVIRONNEMENT - PROGRAMME 2008' 17 Mai 2010 SUSINI JULES Protection de l'environnement et developpement durable
2010.468 SCHEMA DIRECTEUR D'EAUX PLUVIALES-AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2010-205 DU 8 MARS 2010 17 Mai 2010 BRAMI HELLIOT Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.469 MARCHE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE RELATIF A L'EXTENSION DES RESEAUX D'EAUX USEES, D'EAU POTABLE ET D'EAUX PLUVIALES-AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 17 Mai 2010 BRAMI HELLIOT Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.473 DESAFFECTATION D'UNE BANDE DE TERRAIN - GROUPE SCOLAIRE DE CELONY 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.479 DÉPLACEMENT ET DÉNOMINATION DU SQUARE RENÉ DECASTILLE (LUYNES) 17 Mai 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.480 DÉNOMINATION DE VOIES SUR LE SECTEUR DU VAL DE L'ARC 17 Mai 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.481 DÉNOMINATION D'UNE VOIE SUR LE JAS DE BOUFFAN 17 Mai 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.482 AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAFIC A TRAVERS LA MODERNISATION DES OUTILS DE RÉGULATION ET D'INFORMATION - LANCEMENT D'UN MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE 17 Mai 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.485 CULTURE - MANIFESTATION MÔMAIX - ACHAT DE PLACES 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.487 CONVENTION DE PARTENARIAT CONCERNANT LE DÉVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (EAC) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX ENTRE LA PRÉFECTURE DE RÉGION, L'ACADÉMIE D'AIX-MARSEILLE ET LA VILLE. 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.489 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT VENTE D'OUVRAGES ET DE PRODUITS DERIVES 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Valorisation du patrimoine
2010.490 ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION POUR L'ANNÉE 2010 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.491 ÉDIFICES CLASSES - TRAVAUX D'ENTRETIEN 2010 - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.492 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. OPAH N° 5. 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.493 ÉCOLE D'AVIGNON - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ANNUELLE ET DE L'ADHÉSION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2010 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.494 HOTEL MAYNIER D'OPPEDE - RESTAURATION DE FACADE NORD RUE DU BON PASTEUR CLASSÉE PARMI LES MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDES DE SUBVENTIONS - CONVENTION AVEC L'ÉTAT 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.495 SUBVENTIONS À LA RÉNOVATION DE FAÇADES. SECTEUR SAUVEGARDÉ. 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.506 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2009 17 Mai 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.507 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2009 17 Mai 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.508 OFFICE DU TOURISME - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2010 17 Mai 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.510 TOURISME - ADHÉSION À L'ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS CLASSÉES ET DES COMMUNES TOURISTIQUES POUR L'ANNÉE 2010 17 Mai 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.511 RELATIONS INTERNATIONALES – PROJET DE SENSIBILISATION A LA CULTURE INTERNATIONALE – MISE EN PLACE D’ATELIERS ÉCHANGES CULTURELS 17 Mai 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.512 DELÉGATION AUX AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 17 Mai 2010 YASSLIAN - MERGER REINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.516 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DES DIFFÉRENTES DOTATIONS 2010. 17 Mai 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.518 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 - ASSOCIATION RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES - CONVENTION D'OBJECTIFS VILLE / ASSOCIATION. 17 Mai 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.519 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 - CENTRE ASSOCIATIF FAMILLES EN CRISE - LE RECAMPADO 17 Mai 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.520 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR JEUNESSE - AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2009-2011 CONCERNANT L'ASSOCIATION ' BELLEGARDE ENFANCE JEUNESSE - AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Mai 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.523 CRÉATION D'UN TERRAIN SYNTHÉTIQUE ET D'UN COMPLEXE VESTIAIRES / TRIBUNES SUR LE SITE DU VAL DE L'ARC - APPROBATION DU PROGRAMME - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.529 LOGEMENT DE FONCTION ENSEIGNANT - REMISE GRACIEUSE DE LA DETTE DE MONSIEUR JEAN CHARLES FABREGA 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.530 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.531 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION AUX ANCIENS COMBATTANTS - 1ÈRE RÉPARTITION 17 Mai 2010 DELOCHE GERARD Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.532 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DU 3ÉME ÂGE - ANNEE 2010. 17 Mai 2010 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.436 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2010 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.437 COMPTABILITE COMMUNALE - ADMISSIONS DE SOMMES EN NON-VALEUR 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.438 SEMEPA - CONSTRUCTION NOUVEL OFFICE DU TOURISME - PRET DE 6 500 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CIC LYONNAISE DE BANQUE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.439 SEMEPA - REHABILITATION CENTRE VILLE - ACQUISITION ET TRAVAUX 18 RUE CONSTANTIN ET 4 RUE DES CORDELIERS - PRET DE 2 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES COTE-D'AZUR - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.440 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE DONNEES INFORMATISEES AUX AGENTS DE LA SPLA (SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’AMENAGEMENT) PAYS D'AIX TERRITOIRES 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.441 CONVENTION DE PARTENARIAT PÔLE EMPLOI - VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.442 MODALITÉS D'ORGANISATION ET DE GESTION DES MOYENS HUMAINS - CRÉATION D'UNE ACTIVITÉ ACCESSOIRE - MODALITÉS D'ACCUEIL ET DE GRATIFICATION DES STAGIAIRES DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.443 MARCHÉ A9-038 RELATIF À LA CONSTRUCTION D'UN TENNIS CLUB AU JAS DE BOUFFAN- LOT N° 9 MENSUISERIES INTÉRIEURES - RÉSILIATION DU MARCHÉ 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.444 MARCHE N° A6-048 RELATIF AU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LE CHATEAU DE L’HORLOGE – JAS DE BOUFFAN – DEMANDE DE RESILIATION DU BUREAU D’ETUDE TECHNIQUE 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.445 MARCHÉ DE FOURNITURE D'UNIFORMES DESTINÉS À LA DIRECTION SECURITE (HUIT LOTS) - AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHÉS - 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.446 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE ET D'UN SUPPLÉANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX SUITE A DEUX DÉMISSIONS 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.450 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-PROVENCE A LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.451 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.452 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE VENTABREN 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.453 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.454 COMPTE-RENDU DES ARRETES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - INFORMATION DU CONSEIL 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.455 SYNPROSIS - PARTICIPATION DE LA SEMEPA A LA CONSTITUTION D'UNE SCI AVEC LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Vie institutionnelle
2010.456 RESTRUCTURATION DU SITE DES PETITES SOEURS DES PAUVRES - CONVENTION DE MANDAT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - AVENANT N° 2 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2010.457 RESTRUCTURATION DU SITE DES PETITES SŒURS DES PAUVRES - CONVENTION DE MANDAT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE / SEMEPA - AUTORISATION DONNÉE A LA SEMEPA DE SIGNER UN MARCHE COMPLÉMENTAIRE 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2010.458 RÉSEAU DE CHALEUR DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC. 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Protection de l'environnement et developpement durable
2010.459 CRÉATION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE RELATIVE AU DOSSIER DE CHAUFFAGE URBAIN – ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2010.460 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GRDF - ECO-CONSEIL 17 Mai 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.462 MARCHE DE FOURNITURE DE COMPTEURS D'EAU ET D'ENSEMBLE DE TELERELEVES FILAIRES OU COMPACTS - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.463 MARCHÉ N°A9-051 DE MAINTENANCE ÉLECTROMÉCANIQUE, GROSSES RÉPARATIONS ET RENFORCEMENT DES ÉQUIPEMENTS - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION D'INDICE DE RÉVISION DES PRIX - AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.464 MARCHE N°A6-033 D'EXPLOITATION DE LA STATION D'EAU POTABLE DE FONTCOUVERTE - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION D'INDICE DE RÉVISION DES PRIX - AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.465 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - AGRÉMENT D'ACQUÉREUR - ILOT J1 17 Mai 2010 SUSINI JULES Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.466 MODIFICATION DE POS : OUVERTURE A L’URBANISATION DE LA ZONE NA DU CHEMIN DES FUSAINS – SECTEUR DE PUYRICARD - 17 Mai 2010 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.467 CONVENTION PLURIANNUELLE 2009/2011 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/ AGENCE D'URBANISME PAYS D'AIX-DURANCE - AVENANT N°1 17 Mai 2010 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.470 VENTE MAISON SCOLAIRE- ÉCOLE COLLINE DU SERRE - A DÉTACHER DES PARCELLES KE 267 ET KE 268 17 Mai 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.471 RETROCESSION DE LA PARCELLE CADASTREE KE 636 A M. ANDRE GRANON AUX MILLES 17 Mai 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.472 MARCHÉ PUBLIC DES SANITAIRES PUBLICS À ENTRETIEN AUTOMATIQUE - AUTORISATION DE LANCEMENT DU MARCHE 17 Mai 2010 SUSINI JULES Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.474 CHÂTEAU DE L'HORLOGE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA C.P.A 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.475 RESTRUCTURATION DU SITE DE LA PARADE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA CPA 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.476 TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS DE LA PLACE DES CARDEURS - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.477 MARCHÉ DE CONCEPTION, RÉALISATION ET SUIVI DES ACTIONS DE CONCERTATION RELATIVES AUX OPÉRATIONS DE TRAVAUX ET D'AMÉNAGEMENT - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.478 TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX. 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.483 MARCHE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE D'AMENAGEMENTS DE CIRCULATION ET INSTALLATIONS DE DISPOSITIFS DE SECURITE ROUTIERE- LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.484 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ASSOCIATION DES AMIS DU FESTIVAL D'ART LYRIQUE D'AIX - ASSOCIATION GABRIEL DUSSURGET 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement culturel et artistique
2010.486 PROJET ANRU - CRÉATION D'UNE ANNEXE DE LA CITÉ DU LIVRE - BIBLIOTHÈQUE MÉJANES DANS LES QUARTIERS NORD - BEISSON - DEMANDE DE SUBVENTION 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.488 CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU CONSERVATOIRE - AUTORISATION À MADAME LE DÉPUTÉ MAIRE DE SOLLICITER DES AIDES FINANCIÈRES AUPRÈS DE LA DRAC, DU CONSEIL RÉGIONAL, DU CONSEIL GÉNÉRAL, DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX ET D'AUTRES PARTENAIRES FINANCIERS POTENTIELS 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.496 CHAPELLE SAINTE CATHERINE -DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.497 DÉPÔT DE CONSERVATION DES ŒUVRES DES MUSÉES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.498 EGLISE DE LA MADELEINE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.499 FAÇADE DE L'HÔTEL DE VILLE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.500 HÔTEL DE CHATEAURENARD - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.501 HOTEL DE PONTEVES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.502 HOTEL MAYNIER D'OPPEDE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.503 INTERVENTION PATRIMOINE TRAVAUX D'URGENCE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.504 RENOVATION DES ORGUES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.505 CHAPELLE DE LA CONSOLATION - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.509 TRANSFERT OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.513 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DEUXIÈME PROGRAMMATION DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - SIGNATURE AVENANTS ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS 1ÈRE ET 2ÈME PROGRAMMATION 17 Mai 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.514 PARTICIPATION DE LA RÉGION AU CUCS 2010 - SIGNATURE AVENANT 17 Mai 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.515 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 AU CENTRE DE RESSOURCES AIX NORD - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 17 Mai 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.517 CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRÈCHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N°4 PORTANT MODIFICATIONS DES CHAPITRES I / PRINCIPES GÉNÉRAUX ET OBJET ET II / LES MOYENS MIS À DISPOSITION DU DÉLÉGATAIRE. 17 Mai 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.521 SOLIDARITÉS SENIORS - CRÉATION D'UNE RÉGIE DE RECETTES 17 Mai 2010 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.522 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX POUR LE FONCTIONNEMENT D'EQUIPEMENTS D'ANIMATION SPORTIVE AU RAYONNEMENT COMMUNAUTAIRE 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.524 STADE CARCASSONNE - RÉNOVATION DE LA PISTE D'ATHLÉTISME - DEMANDE DE SUBVENTION 17 Mai 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.525 VAL DE L'ARC - CRÉATION D'UN ÉQUIPEMENT SPORTIF - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA CPA 17 Mai 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.526 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - RÉGULARISATION DES ENFANTS SCOLARISES EN TOUTE PETITE SECTION 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.527 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE - EXERCICE 2010 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.528 PRÉPARATION DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2010/2011 DANS LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - INFORMATION DU CONSEIL 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.634 AIDE EXCEPTIONNELLE AUX COMMUNES SINISTRÉES DU VAR SUITE AUX INTEMPÉRIES DU 15 JUIN 2010 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.637 SACOGIVA - LOGEMENTS SOCIAUX - PRET DE 16 000 000 D'EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT FONCIER DE FRANCE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.641 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE 2010 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.642 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE DEUX CONSERVATEURS A LA CITE DU LIVRE PAR LE MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET LE MINISTERE DE LA CULTURE. INFORMATION DU CONSEIL 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.646 MARCHÉ À BONS DE COMMANDE RELATIF À LA FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHÉ 28 Juin 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.650 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE. AVENANT N° 5 A LA CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Vie institutionnelle
2010.651 COMPTE RENDU D'ACTIVITÉ 2009 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - INFORMATION DU CONSEIL 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.652 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE ROUSSET. 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.653 MARCHÉ DE GESTION ET EXPLOITATION DE L'USINE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DU PUY DU ROY (APPEL D'OFFRES OUVERT) - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ - 28 Juin 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.655 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2010 A L'ASSOCIATION MYCOLOGIQUE D'AIX. 28 Juin 2010 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2010.656 GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT ET LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE. ELABORATION DU PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. MISSION D'ACCOMPAGNEMENT. DEMANDE DE SUBVENTIONS A DIFFERENTS ORGANISMES. 28 Juin 2010 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2010.658 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT D'ACQUEREUR POUR LES LOTS DE COPROPRIETE POUR L'ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE AU 35/37, RUE DES CORDELIERS. 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.659 REVISION SIMPLIFIEE DU PAZ DE LA DURANNE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DEFINITION DES OBJECTIFS ET DES MODALITES DE CONCERTATION 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.660 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - MODIFICATION DU DOSSIER DE CREATION - DEFINITION DES OBJECTIFS ET DES MODALITES DE CONCERTATION. 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.671 AVENANT N° 2 AU MARCHE N° A4-033 RELATIF A LA MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE LORS DE LA REALISATION DE L'UNITE DE TRAITEMENT DES BOUES DE LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE-AUTORISATION DE SIGNATURE 28 Juin 2010 BRAMI HELLIOT Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.673 DÉNOMINATION D'UNE PLACE 'JEAN MARTINEZ' SUR LE SECTEUR DU JAS DE BOUFFAN 28 Juin 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.674 PERSONNEL COMMUNAL - MUSÉES MUNICIPAUX - MISE EN PLACE DES ANIMATIONS - ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.676 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA NUMÉRISATION DE SIX MANUSCRITS MÉDIÉVAUX DE LA CITÉ DU LIVRE 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.678 LEGS ET NUMÉRISATION DES ARCHIVES DU FONDS JULES ISAAC 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.679 CULTURE - INSTANTS D'ETE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.680 CULTURE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION DES VILLES ET RÉGIONS DE LA GRANDE EUROPE POUR LA CULTURE ET A LA FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - PAIEMENT DES COTISATIONS 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.681 VERSEMENT DE CONTRIBUTIONS POUR LES ETUDIANTS DE 5EME ANNEE 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.686 DEMANDE DE FINANCEMENTS FEDER POUR L'INVENTAIRE DE COLLECTIONS D'HERBIERS - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2009.1160 DU 03 NOVEMBRE 2009 - ENGAGEMENTS DE LA VILLE 28 Juin 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.690 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTIBUTION DE SUBVENTIONS 28 Juin 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.691 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATIONS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 28 Juin 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.699 MODIFICATION DE L'UNITÉ FONCTIONNELLE DE L'OPÉRATION AIX BOX 2010, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ. 28 Juin 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.703 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP 28 Juin 2010 GERACI GERARD Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.708 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ÉCOLES DE LA VILLE ET ASSOCIATIONS À CARACTÈRE ÉDUCATIF - EXERCICE 2010 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.710 ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011- ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ECOLES DE LA VILLE - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.714 ASSOCIATIONS ŒUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 28 Juin 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.715 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE L’HUMANITAIRE INTERNATIONAL 28 Juin 2010 BOVA - PIERRON LILIANE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.635 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2010 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.636 COMPTABILITÉ COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-BUDGETS SUPPLÉMENTAIRES POUR L'EXERCICE 2010. 28 Juin 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.638 ETABLISSEMENT D'UN ÉCHÉANCIER POUR LE REMBOURSEMENT PAR LE COUNTRY CLUB AIXOIS DE SA DETTE ENVERS LA VILLE 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.639 PERSONNEL MUNICIPAL : MODALITES D'INDEMNISATION DE LA VILLE ET DES PROFESSIONNELS DE SANTE MOBILISES DANS LES CENTRES DE VACCINATION CONTRE LA GRIPPE A (H1 N1) ET MODALITES D'INDEMNISATION DES LOCAUX REQUISITIONNES POUR INSTALLER LES CENTRES DE VACCINATION. 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.640 PERSONNEL MUNICIPAL - ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.643 MISE À JOUR DES EMPLOIS DONNANT DROIT À LOGEMENT DE FONCTION ATTRIBUÉ PAR NÉCESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE ET UTILITÉ DE SERVICE 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.644 PERSONNEL MUNICIPAL - MISE EN PLACE D'INDEMNITES DE SUJETIONS LIEES AUX POSTES DE TRAVAIL DES AGENTS MUNICIPAUX 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.645 MISE A DISPOSITION PARTIELLE D'UN AGENT MUNICIPAL AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX DANS LE CADRE D'ACTIONS DE COMMUNICATION TRANSVERSALES - INFORMATION DU CONSEIL 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.647 CHAPELLE DES PÉNITENTS BLANCS DES CARMES. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX. 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Gestion des ressources et moyens
2010.648 MARCHÉ DE TRAVAUX DE REALISATION D’UNE CONSTRUCTION MODULAIRE BOIS POUR LE CLUB DES ADOS DE LUYNES - SIGNATURE DU MARCHÉ 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Gestion des ressources et moyens
2010.649 MARCHE DE SERVICE DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX-SIGNATURE DU MARCHE 28 Juin 2010 YASSLIAN - MERGER REINE Gestion des ressources et moyens
2010.654 MARCHE A BONS DE COMMANDE - PRESTATIONS DE SERVICE DE DEBROUSSAILLEMENT ET DE FAUCHAGE - APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN 28 Juin 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.657 CONVENTION D'OCCUPATION ENTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL ET LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE POUR LE PALAIS ARCHIEPISCOPAL, SIS 28 PLACE DES MARTYRS DE LA RÉSISTANCE. 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.661 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - SECTEUR J1 NORD - IMPLANTATION D'UN HOTEL 4 ETOILES LUXE 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.662 ACQUISITION DE LA PARCELLE CR N°43 AUPRÈS DE RFF POUR LE PROJET ANRU A CORSY 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.663 ACQUISITION DES PARCELLES KR N° 24P ET KR N°25P POUR IMPLANTATION D'UN POSTE DE REFOULEMENT ET LA CREATION D'UN ACCES - ROUTE DE VENTABREN 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.664 RÉGULARISATION CESSION DE VOIRIE - DIVISION EN VOLUME DE L'IMMEUBLE CADASTRE SECTION AL N°39 - AVENUE GUSTAVE DESPLACES 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.665 CREATION DE SERVITUDE RESEAU D'EAUX USEES DU LOTISSEMENT LES ARCADES - CHEMIN DE LA ROSE - LES PLATANES 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.666 LES MILLES - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE KI N° 5. 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.667 LES MILLES - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION KI N° 5 - DEMANDE DE FOND DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.668 PARCELLE CADASTRÉE SECTION OD N° 553 - MODIFICATION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/COUNTRY CLUB AIXOIS 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.669 AVENANTS N°1 AUX MARCHÉS DE TRAVAUX N° A9.069 À A9.075 RELATIFS AU CHÂTEAU DE L’HORLOGE - 28 Juin 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.670 MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE N° A6.048 - CHÂTEAU DE L’HORLOGE – AUGMENTATION DU FORFAIT GLOBAL DE RÉMUNÉRATION – AVENANT N°2 28 Juin 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.672 DÉFINITION DU SECTEUR D'AMÉNAGEMENT DE LUYNES MALOUESSE. APPROBATION DU PROGRAMME D'AMÉNAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.675 CULTURE - MISE A DISPOSITION DU THEATRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.677 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.682 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION - ADOPTION D'UN AVENANT 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.683 CULTURE - AFFAIRES PROVENÇALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS 28 Juin 2010 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2010.684 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA VILLE DE FRÉJUS RELATIVE AU PRET DE LA MOSAIQUE ANTIQUE DITE' AU GLADIATEUR NUMIDE' 28 Juin 2010 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2010.685 SECTEUR SAUVEGARDE - PLACE D'ALBERTAS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FACADES 28 Juin 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.687 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES ET DE PRODUITS DERIVES 28 Juin 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.688 MODIFICATION DE L'UNITÉ FONCTIONNELLE : EXPOSITIONS DANS LES MUSÉES DE LA VILLE 28 Juin 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.689 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETÉ ESCOTA POUR LA RÉALISATION DE FOUILLES PALEONTOLOGIQUES 28 Juin 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.692 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SANTÉ PUBLIQUE / PRÉVENTION DES ADDICTIONS ET DES CONDUITES À RISQUES - CONVENTION D'OBJECTIFS ANNÉE 2010 ASSOCIATION L'ELF. 28 Juin 2010 DILLINGER LAURENT Prevention et amelioration de la sante publique
2010.693 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE-SIGNATURE DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AVENANTS. 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.694 DEMANDES DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE PROGRAMMATION 2010 - PROJETS DE LA CITE DU LIVRE/BIBLIOTHEQUE MEJANES 28 Juin 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.695 EQUIPE OPERATIONNELLE DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE D'AIX EN PROVENCE- DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE DES PARTENAIRES - 28 Juin 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.696 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE-SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.697 MISE EN OEUVRE DE L'OPERATION 'ESPACE DANS MA VILLE'- SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ASSOCIATION PLANETE SCIENCES 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.698 ADHÉSION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE À LA MISSION LOCALE JEUNES DU PAYS D'AIX - COTISATIONS 2010 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.700 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS RELATIVE À L'ANIMATION ET LA GESTION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS POUR ENFANTS SUR 'AIX LA DURANNE' - AUTORISATION À SIGNER 28 Juin 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.701 ADOPTION DU SCHEMA DE GESTION ET D'ANIMATION DE L'ESPACE JEUNESSE 28 Juin 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.702 SOLIDARITE SENIORS - CREATION DE LA REGIE DE RECETTES - MISE EN PLACE DE LA REGIE 28 Juin 2010 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.704 RÉNOVATION DE LA PISTE D'ATHLÉTISME AU STADE CARCASSONNE - MODIFICATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 28 Juin 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.705 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFERENTES 28 Juin 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.706 ANNULATION D'UNE SUBVENTION A UN CLUB SPORTIF 28 Juin 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.707 DISPOSITIF DES ENTRAINEMENTS SPORTIFS AMENAGES (E.S.A) - CONVENTION CADRE FIXANT LES DISPOSITIONS GENERALES DE RECRUTEMENT, D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT 28 Juin 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.709 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À LA CAISSE DES ECOLES DANS LE CADRE DU PLAN D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL (P.E.A.C.) À DESTINATION DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES - EXERCICE 2010 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.711 ASSOCIATIONS ETUDIANTES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT OU EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA MAISON AIXOISE DE L’ETUDIANT. 28 Juin 2010 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2010.712 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.713 CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET LE COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DÉLÉGATION AUX RAPATRIES 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.741 FISCALITÉ : TAXE D'HABITATION - INSTITUTION D'UN ABATTEMENT A LA BASE DE 10 % EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPÉES OU INVALIDES 16 Juillet 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.742 COMPTABILITÉ COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2010 16 Juillet 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.743 MARCHÉ DE MAINTENANCE POUR LICENCES ORACLE DATABASE STANDARD EDITION -SIGNATURE DU MARCHE 16 Juillet 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.744 PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2005-0052 EN DATE DU 31 JANVIER 2005 PORTANT RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES POUR LE CAS PARTICULIER DU SERVICE POLICE MUNICIPALE - 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.745 COMPTE RENDU DES ARRÊTES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES – INFORMATION DU CONSEIL 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.746 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - MODIFICATION DES STATUTS 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.747 VILLE D'AIX C/SOCIETE DERVAUX - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - ADOPTION ET SIGNATURE 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2010.748 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX DE LA PETITE THUMINE. 16 Juillet 2010 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2010.749 CONVENTIONS DE PARTENARIAT SUR LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE - CERTIFICAT D'ÉCONOMIES D'ÉNERGIE. 16 Juillet 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.750 MARCHE D'ENTRETIEN DU MUR VÉGÉTAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE- LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN 16 Juillet 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.751 AVENANT N° 1 AU PROGRAMME DE TRAVAUX D'INTÉGRATION DANS L'ENVIRONNEMENT DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE - PROGRAMME 2009 16 Juillet 2010 SUSINI JULES Protection de l'environnement et developpement durable
2010.752 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AVENANT N° 10. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC). 16 Juillet 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.753 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU RÉSEAU DE CHALEUR -AVENANT N°7- 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.754 CRÉATION DE BASSINS DE RÉTENTION. SECTEUR THUMINE. CONVENTION DE MANDAT « VILLE D’AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA ». DÉCOMPTE GÉNÉRAL DÉFINITIF. QUITUS DONNÉ AU MANDATAIRE. BILAN DE CLÔTURE. 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.755 FOURRIÈRE ET REFUGE ANIMAL - TRANSFERT DES INSTALLATIONS ROUTE DE LA TOUR D'ARBOIS - CONVENTION AVEC LA SPLA 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.756 MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA STATION D'EPURATION OUEST A9-020 -FICHES MODIFICATIVES-AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°1 16 Juillet 2010 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.757 DÉSAFFECTATION DE L'ÉCOLE MATERNELLE DU COURS DES ALPES 16 Juillet 2010 LARNAUDIE PATRICIA Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.758 CRÉATION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE A PIED SUR LA PARCELLE COMMUNALE CV 167 AU PROFIT DE LA PARCELLE CV 170 16 Juillet 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.759 CESSION D’UN IMMEUBLE SIS AU 8 RUE LITTERA ET 2 RUE CAMPRA CADASTRÉ AT 236 16 Juillet 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.760 CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT ASSOCIATIF AUX FLORALIES - OPÉRATION DE TRAVAUX 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.761 MARCHÉ D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES - AVENANT N°1 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.762 TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT. SECTEUR THUMINE. CONVENTION DE MANDAT « VILLE D’AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA ». DÉCOMPTE GÉNÉRAL DÉFINITIF. QUITUS DONNÉ AU MANDATAIRE. BILAN DE CLÔTURE. 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.763 PONT SUR LA BEAUVALLE - ÉTUDE DE FAISABILITÉ - CONVENTION SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES/VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.764 TRANSFERT DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D’ART - CONVENTION AVEC LA SPLA 'PAYS D’AIX TERRITOIRES'. 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.765 DÉPLACEMENT À MOSCOU - PREMIÈRE REPRÉSENTATION MONDIALE DE LA NOUVELLE CRÉATION D'ANGELIN PRELJOCAJ - DÉLÉGATION AIXOISE 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.766 ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET ADOPTION DE CONVENTION POUR L'ASSOCIATION 'LES ÉCRITURES CROISÉES' - EXERCICE 2010 16 Juillet 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.767 MARCHE DE FOURNITURE ET DE SERVICE RELATIF AUX INSTALLATIONS ET A LA MAINTENANCE DES BORNES ESCAMOTABLES 2010-2014 - SIGNATURE DU MARCHE 16 Juillet 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.768 MARCHÉ DE TRAVAUX POUR L’INSTALLATION DE MOBILIERS DE CONTENTION - SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Juillet 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.769 MARCHÉ DE SERVICES POUR DES PRESTATIONS DIVERSES RELATIVES AU POSTE CENTRAL DE RÉGULATION DU TRAFIC (M.A.G.A.L.I) - SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Juillet 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.770 MARCHÉ DE SERVICES RELATIF A L'ÉGLISE DE LA MADELEINE – DÉPLACEMENT ET CONSERVATION PRÉVENTIVE DES ŒUVRES D’ART - SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Juillet 2010 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2010.771 EGLISE DE LA MADELEINE - DÉPLACEMENT ET CONSERVATION PRÉVENTIVE DES ŒUVRES D'ART - DEMANDE DE SUBVENTIONS 16 Juillet 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.772 RESTAURATION DES FAÇADES DE L'HÔTEL MAUREL DE PONTEVES - OPÉRATION DE TRAVAUX. 16 Juillet 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.773 SUBVENTION A L'ASSOCIATION DU PATRIMOINE 'AIX EN ŒUVRES' 16 Juillet 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.774 DÉNOMINATION DE LA COMMUNE D’AIX EN PROVENCE EN COMMUNE TOURISTIQUE 16 Juillet 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.775 MISES À DISPOSITION GRATUITES DES LOCAUX COLLECTIFS RÉSIDENTIELS DU JAS DE BOUFFAN A L'ASSOCIATION AGESA 16 Juillet 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.776 ADOPTION DE LA NOUVELLE CONVENTION LOCALE ANRU 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.777 PLAN DE CONSOLIDATION DE L'OFFICE PUBLIC D'HABITAT - PAYS D'AIX HABITAT - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN PROTOCOLE 16 Juillet 2010 BRAMOULLE Gérard Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.778 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DU 3ÈME ÂGE - ANNÉE 2010 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.779 AIDES AUX VACANCES 2010 AUX PERSONNES HANDICAPÉES 16 Juillet 2010 GERACI GERARD Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.780 SUBVENTION POUR L’ACTIVITÉ DE REFUGE AU BÉNÉFICE DE L’ASSOCIATION « REFUGE DES AMIS DU STAM » 16 Juillet 2010 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.951 SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 04 Octobre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.952 SCHÉMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES- DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE DE L' EAU RHONE MEDITERRANEE ET CORSE 04 Octobre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.953 AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DES MARCHES DE NETTOYAGE COURANT DE LOCAUX MUNICIPAUX A7-083, A6-108, A7-109, A7-107, A7-097 A LA SOCIETE TFN PROPRETE SUD-EST 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.957 DÉLOCALISATION DE L'IMPRIMERIE - DEMANDE DE SUBVENTIONS 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Gestion des ressources et moyens
2010.958 RAPPORT D’ACTIVITES SEMEPA POUR L’EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Vie institutionnelle
2010.959 RAPPORT D’ACTIVITES SACOGIVA POUR L’EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.960 CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITE CLOS LE 31 OCTOBRE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.963 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SCI CLOCHABAMILLE, MADAME CHLOE CAUSSIN, MONSIEUR ANTOINE FIGARELLA, ARCHITECTE - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME – CITATION DIRECTE AUTORISATION À MADAME LE DÉPUTÉ MAIRE D'ESTER EN JUSTICE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.966 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2010.967 AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE N°A8-105 DU 23 DÉCEMBRE 2008 POUR LE CURAGE DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES ET D'EAUX PLUVIALES A LA SOCIÉTÉ OREA PACA 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.968 ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES. AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2010. ATTRIBUTION D'UN COMPLÉMENT DE SUBVENTION 2010. 04 Octobre 2010 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2010.969 ANCIEN 'PALAIS ARCHIÉPISCOPAL' - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION ENTRE LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.970 ZAC DE RAVANAS. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE. 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.971 ZAC « SEXTIUS MIRABEAU ». CONVENTION DE CONCESSION « VILLE/SEMEPA ». COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ. 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.972 ZAC « DES DEUX ORMES ». CONVENTION DE CONCESSION « VILLE/SEMEPA ». COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ. 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.973 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE D’AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGRÉMENT D’ACQUÉREUR POUR LE LOT DE COPROPRIÉTÉ POUR L’ENSEMBLE IMMOBILIER SITUÉ AU 35/37, RUE DES CORDELIERS (LOT N° 110). 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.974 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT D'ACQUEREUR POUR L'HOTEL D'ORAISON RUE PIERRE ET MARIE CURIE. 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.976 VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE BOULEVARD PAUL D'OLLONE 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.983 VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE AVENUE DU COLONEL SCHULER. 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.986 ARBOIS – AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE – MISE A DISPOSITION DES TERRAINS A LA COMMUNAUTE DU PAYS D’AIX 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.987 ZAC DE L'ENFANT. DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.988 CRÉATION DE SERVITUDE DE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE - ALIMENTATION BASSE TENSION SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE EL N° 110. LIEU-DIT 'LES INFIRMERIES'. 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.990 ADOPTION DU NOUVEAU CODE POSTAL DU QUARTIER D'AIX LA DURANNE 04 Octobre 2010 PERRIN JEAN-MARC Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.995 CONCESSION DU STATIONNEMENT PAYANT – CONVENTION DU 29 DECEMBRE 1986 – RAPPORT DU DELEGATAIRE – EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.996 PARKING ROTONDE – CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU 24 OCTOBRE 2003 – RAPPORT DU DELEGATAIRE – EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.997 MARCHE D’INSTALLATIONS DE SIGNALISATIONS DE REPERAGE 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.998 MARCHE DE TRAVAUX ET D’INSTALLATIONS DES AUTOMATISMES 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.1006 OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH N° 5) 2007/2011. CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/L'ANAH/LE CONSEIL REGIONAL PROVENCE/ALPES COTE D'AZUR/LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Valorisation du patrimoine
2010.1007 AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX N°A9-007 PORTANT SUR LA RESTAURATION DES FACADES DE L’HOTEL MAYNIER D’OPPEDE - LOT N°2 : MENUISERIE – FERRONNERIE - PEINTURE - AUTORISATION DE SIGNATURE 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2010.1008 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. OPAH N° 5. 04 Octobre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1010 CITÉ DE BEISSON, LABEL PATRIMOINE DU XXÈME SIÈCLE, ÉTUDE PATRIMONIALE 04 Octobre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1012 REGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE ET DEPOT VENTE D'OUVRAGES ET DE PRODUITS DERIVES 04 Octobre 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.1013 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DES MUSEES ET DU PATRIMOINE CULTUREL 04 Octobre 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.1014 DEMANDE DE GRATUITÉ D'ACCÈS POUR LE MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE 04 Octobre 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.1015 AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 04 Octobre 2010 YASSLIAN - MERGER REINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1016 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 04 Octobre 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1025 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D'ACTIVITE 2009 DU DELEGATAIRE - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1026 REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 DU CONSEIL GÉNÉRAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE AU DÉLÉGATAIRE DES CRÈCHES MUNICIPALES. 04 Octobre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1027 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS, CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE CENTRE SOCIO-CULTUREL JEAN PAUL COSTE CONCERNANT L'ANIMATION ET LA GESTION D'UN ACCUEIL DE JEUNES A LUYNES - AUTORISATION DE SIGNATURE 04 Octobre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1028 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITÉ DE PILOTAGE DE L'ESPACE JEUNESSE 04 Octobre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1029 DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DE PILOTAGE DE L'ESPACE JEUNESSE 04 Octobre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1030 RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE DU « CREMATORIUM ET PARC MÉMORIAL DE PROVENCE » SUR L’EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1031 RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE DE LA 'FOURRIÈRE AUTOMOBILE' SUR L'EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 SUSINI JULES Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1032 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION POUR LE FESTIVAL D'ART LYRIQUE ET L'ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE. 04 Octobre 2010 GERACI GERARD Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1037 ASSOCIATIONS ETUDIANTES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE RELEVANT DE LA MAISON AIXOISE DE L’ETUDIANT 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement de la vie universitaire
2010.1039 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2010. 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1040 CROIX ROUGE FRANÇAISE DÉLÉGATION D'AIX-EN-PROVENCE - ADOPTION D'UN AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT. 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.941 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2010 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.942 FONDS DÉPARTEMENTAL DE LA TAXE PROFESSIONNELLE - PART REVENANT A LA VILLE POUR L'EXERCICE 2009 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.943 FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION ENCAGNANE 3EME TRANCHE : PROGRAMME D'AMELIORATION DE 245 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - PRET PAM POUR UN MONTANT TOTAL DE 1.228.282 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CDC - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.944 13 HABITAT - CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE LES GAZELLES: PROGRAMME DE CONSTRUCTION DE 80 LOGEMENTS ETUDIANTS ET STATIONNEMENTS - 2 PRETS PLS POUR UN MONTANT TOTAL DE 3.285.133 EUROS AUPRES DE LA CDC- GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.945 SACOGIVA - LA GRANDE THUMINE III : CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS ROUTE DE GALICE - 2 PRÊTS PLUS POUR UN MONTANT TOTAL DE 2.207.980 EUROS A SOUSCRIRE AUPRÈS DE LA CDC - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.946 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA PRÉFECTURE DES BOUCHES DU RHÔNE RELATIVE À LA MISE EN PLACE DE LA TÉLÉ-TRANSMISSION D'ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ - ADOPTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.947 PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE FONCTIONNAIRES DE CATÉGORIE C - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.948 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.949 BUDGET PÉDAGOGIQUE 2010-2011 DE L'ECOLE SUPÉRIEURE D'ART 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Gestion des ressources et moyens
2010.950 BUDGET PÉDAGOGIQUE 2010-2011 DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Gestion des ressources et moyens
2010.954 MARCHÉ POUR LA FOURNITURE ET LA GESTION D’ABONNEMENTS À DES MAGAZINES, DES REVUES, QUOTIDIENS ET ABONNEMENTS ÉLECTRONIQUES DESTINÉS AU PUBLIC DE LA CITÉ DU LIVRE ET AUX SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHÉ 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.955 MARCHÉ DE MAINTENANCE DU SYSTÈME MILLENIUM POUR LA CITÉ DU LIVRE - SIGNATURE DU MARCHÉ 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.956 MANIFESTATIONS ORGANISÉES SUR LE SITE DU GRAND SAINT JEAN. EXAMEN DES MODALITES DE PAIEMENT DES DROITS D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC. 04 Octobre 2010 BERNARD CHRISTINE Gestion des ressources et moyens
2010.961 SAISINE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DÉLÉGATION DONNÉE À MADAME LE DÉPUTÉ-MAIRE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.962 COMPTE RENDU DES ARRÊTES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.964 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RÉSEAU DE CHALEUR - COMPTE RENDU D'ACTIVITÉ DU CONCESSIONNAIRE - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.965 ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE TECHNIQUE POUR LE RENOUVELLEMENT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RÉSEAU DE CHALEUR - DEMANDE DE SUBVENTION 'FEDER PACA 2007/2013' AUPRÈS DE L'EUROPE. 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.975 DESAFFECTATION DE LOGEMENTS DE FONCTION ENSEIGNANTS 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.977 VENTE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE OH 380 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.978 VENTE DE L'IMMEUBLE DU 9 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - CADASTRÉ AT 162 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.979 VENTE DU LOT N°10 DU 5 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - APPARTEMENT 2 ÉTAGE 66,64 M² - CADASTRÉ AT 160. 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.980 VENTE DE L'IMMEUBLE DU 7 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - CADASTRÉ AT 161 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.981 PLAN CAMPUS - ACQUISITION DE LA PAULIANE - PROPRIETE FERRANDEZ/MARTINET 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.982 PLAN CAMPUS - ACQUISITION DE LA PAULIANE - PROPRIETE TRONQUIT 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.984 ÉCHANGE DE TERRAIN ENTRE SCI LES LAGONS ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - LES MILLES - 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.985 CREATION DE SERVITUDE D'ACQUEDUC SOUTERRAIN SOCIETE SCP SUR LA PARCELLE COMMUNALE NH 45 SITUEE A PUYRICARD. 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.989 ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME - MODIFICATION DE L'UNITÉ FONCTIONNELLE POUR LA RÉALISATION DES ÉTUDES TECHNIQUES. 04 Octobre 2010 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.991 RESTRUCTURATION DU SITE MUNICIPAL DE LA PARADE - AUTORISATION DE LANCER LA CONSULTATION - ACTUALISATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.992 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS DE L'ENTREE DE VILLE NORD EST, ANCIENNE ROUTE DES ALPES – DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA CPA 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.993 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2010 - AUTORISATION DE SIGNATURES DES DEMANDES DE PERMIS DE DEMOLIR, DECLARATIONS PREALABLES, AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE, D'AMENAGER, OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC & AUTORISATION DE TRAVAUX SUR IMMEUBLE CLASSE 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.994 QUARTIER DE L'ENSOLEILLE-ROND POINT DES AUBEPINES -CONVENTION DE DESIGNATION D'UNE MAITRISE D'OUVRAGE UNIQUE AVEC LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 04 Octobre 2010 BRAMI HELLIOT Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.999 MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES D' INSTALLATIONS ET MAINTENANCE DES BORNES ESCAMOTABLES (2010-2014) - SIGNATURE DU MARCHE 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.1000 MARCHÉ N° A8-024 RELATIF À LA FOURNITURE DE SIGNALISATION LUMINEUSE - AVENANT N°2 PORTANT TRANSFERT DU MARCHÉ À LA SOCIÉTÉ AXIMUM PRODUITS ELECTRONIQUES 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.1001 MISE EN PLACE DE LA VIDÉO-VERBALISATION COMME MOYEN DE LUTTE CONTRE LE STATIONNEMENT GÊNANT ET DANGEREUX 04 Octobre 2010 SUSINI JULES Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.1002 MOBILISATION DU PARC PRIVE - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1003 ACCOMPAGNEMENT DES INTERVENANTS DE L’AIDE A LA SCOLARITÉ - ADOPTION D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L’ESPACE PÉDAGOGIE FORMATION FRANCE (EPFF) - ATTRIBUTION DE SUBVENTION. 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1004 SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - SIGNATURE DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AVENANTS 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1005 MARCHÉ DE SERVICES POUR LE RELOGEMENT ET L’ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLES DANS LE CADRE DES DÉMOLITIONS ET RÉHABILITATIONS - OPÉRATIONS DE RÉNOVATION URBAINE DES QUARTIERS CORSY ET BEISSON À AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHÉ 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1009 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - PLACE D'ALBERTAS - PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE DU SOL DE LA PLACE - DEMANDES DE SUBVENTION 04 Octobre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1011 ENSEMBLE DE CONSTRUCTIONS 'LE PETIT NICE' : VALORISATION DES ÉTUDES 04 Octobre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1017 RELATIONS INTERNATIONALES - COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC BAALBECK ( LIBAN) - COFINANCEMENT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET EUROPÉENNES ET CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L’UNIVERSITE PAUL CEZANNE : CENTRE INTERDISCIPLINAIRE DE RECHERCHE SUR LES TERRITOIRES ET LEUR AMÉNAGEMENT (CIRTA) / INSTITUT D’URBANISME ET D’AMENAGEMENT REGIONAL (IUAR). 04 Octobre 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1018 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - EXERCICE 2010 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement culturel et artistique
2010.1019 CULTURE - MOMAIX - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'AVENANTS - ACHAT DE PLACES 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1020 CITE DU LIVRE - BICENTENAIRE DE LA BIBILOTHEQUE MEJANES - OPERATION '3 HEURES POUR 3 MOIS' 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1021 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1022 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.1023 ENSEIGNEMENT DU PROVENÇAL A L'OUSTAOU DE PROUVENCO-RECONDUCTION DU DISPOSITIF - ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.1024 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET ADOPTION DE CONVENTION - ASSOCIATION COL'OC 04 Octobre 2010 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2010.1033 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS-CONVENTIONS DE SUBVENTIONS-AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 04 Octobre 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.1034 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE - EXERCICE 2010 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1035 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES EDUCATIFS (P.O.I.V.R.E). ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES PRIVEES - ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1036 PLAN CAMPUS - MODIFICATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE DE SITE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement de la vie universitaire
2010.1038 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1143 CENTRE DE CONGRES CARNOT - EXTENSION - CONVENTION D'ETUDES AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 15 Novembre 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.1144 ENSAM - PROJET DE CONSTRUCTION D'UN PARKING PUBLIC - CONVENTION D'ETUDES AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 15 Novembre 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.1147 ADMISSION DE SOMMES EN NON VALEUR 15 Novembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.1148 ADOPTER LE CALCUL ET LE MONTANT DE LA REDEVANCE APPLIQUÉE À CHAQUE EXPOSANT DANS LE CADRE DU MARCHÉ DE NOÊL ORGANISÉ PAR LA VILLE CETTE ANNÉE. 15 Novembre 2010 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2010.1150 MARCHE N° M10014 RELATIF A LA MAINTENANCE DES PORTES ET PORTAILS AUTOMATIQUES - RESILIATION DU MARCHE 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1152 CONSTRUCTION DU TENNIS CLUB AU JAS DE BOUFFAN - RESILIATION DU MARCHE A9-030 LOT N°1 VRD-AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1158 SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 AU MARCHE N° A3-109 DU 18 DECEMBRE 2003 RELATIF A L'ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE L'UNITE DE TRAITEMENT DES BOUES DE LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE 15 Novembre 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2010.1159 STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE-TRAITEMENT DES BOUES PAR PROCEDE D'OXYDATION PAR VOIE HUMIDE-AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'AIDE FINANCIERE ENTRE LA VILLLE D'AIX EN PROVENCE ET L'AGENCE DE L'EAU 15 Novembre 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2010.1167 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - RENOUVELLEMENT ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 ET NOUVELLES DEMANDES - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1169 MARCHE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE D'AMENAGEMENTS DE CIRCULATION ET INSTALLATIONS DE DISPOSITIFS DE SECURITE ROUTIERE- AUTORISATION DE SIGNATURE 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.1171 PROGRAMME DE RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE POUR L'EXERCICE 2011: DEMANDE D'AUTORISATION ET DE FINANCEMENT DE L'ETAT 15 Novembre 2010 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2010.1172 MARCHÉ DE SERVICES POUR L’EGLISE DE LA MADELEINE – DÉPLACEMENT ET CONSERVATION PRÉVENTIVE DES ŒUVRES D’ART – AVENANT N°1 AUX MARCHÉS A10.036 À A10.038. 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2010.1175 SECTEUR SAUVEGARDE - RAVALEMENTS DE FACADES - SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1177 RÉGULARISATION COTISATION ASSOCIATION 'VILLE D'ART ET D'HISTOIRE' 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1179 MUSEE DES TAPISSERIES - RESTAURATION DE LA TAPISSERIE 'LE DEPART DE SANCHO POUR L'ILE DE BARATARIA' - DEMANDE DE SUBVENTION 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1180 DON D'UN HERBIER ET D'UN CROCODILE NATURALISÉ 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1181 DEMANDE DE GRATUITÉ EXCEPTIONNELLE POUR LES MUSÉES DE LA VILLE 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1182 CULTURE - MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITE ( MAQ )- ORIENTATIONS POUR LA SAISON CULTURELLE 2010/2011 15 Novembre 2010 CHORRO JEAN Developpement culturel et artistique
2010.1183 CULTURE - FESTIVAL D'ART LYRIQUE ET ACADEMIE EUROPENNE DE MUSIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'AVENANT 15 Novembre 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement culturel et artistique
2010.1186 CULTURE - MISE A DISPOSITION DU THEATRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1187 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1188 DON DES PLANS DE LA MANUFACTURE D'ALLUMETTES À LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1189 CULTURE - FONDATION VASARELY - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION 15 Novembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.1190 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 15 Novembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.1192 MARCHÉ RELATIF À LA CONSTRUCTION DE CAVEAUX, CREATION DE CONCESSIONS PLEINE TERRE ET TRAVAUX SUR CONCESSIONS FUNERAIRES PERPETUELLES - SIGNATURE DU MARCHE 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1195 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2010 15 Novembre 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1196 DROITS DES FEMMES ET DE LA FAMILLE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 15 Novembre 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1197 FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE POUR L'ANNÉE 2010 15 Novembre 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1198 SOLIDARITES SENIORS - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES 15 Novembre 2010 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1202 ORGANISATION DE CLASSES ROUSSES DANS LES ECOLES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL - ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1205 ILLUMINATIONS DE RUES ET ANIMATIONS A L'OCCASION DES FETES DE FIN D'ANNEE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L' -'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET L'ANIMATION DU COMMERCE AIXOIS (APACA)'- ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 15 Novembre 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1208 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2010 A L'AMICALE DU COMITE DE FEUX DE FORETS DES MILLES. 15 Novembre 2010 BERNARD CHRISTINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1209 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ACTIVITÉ REFUGE À LA SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX ET À L'ASSOCIATION DE DÉFENSE ET PROTECTION DE LA RACE FÉLINE 15 Novembre 2010 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1145 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2010 15 Novembre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.1146 COMPTABILITE COMMUNALE - ADMISSION DE SOMMES EN NON-VALEUR 15 Novembre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.1149 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DES KIOSQUES À JOURNAUX SITUÉS À AIX-EN-PROVENCE - ADOPTION ET SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DE LA CONVENTION - LANCEMENT D'UNE NOUVELLE CONSULTATION 15 Novembre 2010 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2010.1151 MARCHE DE FOURNITURE DE PLANS, TABLES, CAISSONS, RANGEMENTS ET MOBILIERS ASSORTIS DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1153 MARCHE DE FOURNITURE DE CHAUSSURES DESTINEES AUX SERVICES MUNICIPAUX 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1154 MARCHÉ DE LOCATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE HUIT SANITAIRES PUBLICS À ENTRETIEN AUTOMATIQUE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2010-472 DU 17 MAI 2010 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1155 MARCHE DE SERVICE DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX (5 LOTS) - SIGNATURE DE MARCHE 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1156 MARCHÉ D'ASSURANCE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ - 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1157 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/ MONSIEUR ET MADAME SCOTTO DI LIGUORI JEAN-PIERRE - JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE D'AIX EN PROVENCE DU 02/07/2010 - APPEL DEVANT LA COUR D'APPEL - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE À MADAME LE DÉPUTÉ-MAIRE OU À SON DÉLÉGUÉ 15 Novembre 2010 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2010.1160 TRANSFERT DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - CONVENTION DE PARTENARIAT 'CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT' RÉGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR/COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX - 2010-2013 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL 15 Novembre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1161 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE D’AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGRÉMENT D’ACQUÉREUR POUR LE LOT DE COPROPRIÉTÉ POUR L'IMMEUBLE SITUÉ AU 18 RUE CONSTANTIN (LOTS N° 3 ET 5 ). 15 Novembre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1162 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - CONSTRUCTION D'UNE CRÈCHE - AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE MANDAT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA 15 Novembre 2010 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1163 ÉLABORATION DU PLU - DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION - COMPLÉMENT A LA DÉLIBÉRATION N° 01.0704 DU 25/07/2001 15 Novembre 2010 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1164 ACCORD-CADRE PORTANT SUR DES ÉTUDES D'URBANISME POUR L'ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME- SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1165 VENTE DE L'HÔTEL DE CAUMONT- CADASTRÉ AK 30-31 - ET DE LA PARCELLE AK 119. 15 Novembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1166 LA PIOLINE - RÉTROCESSION DE VOIRIE. RUE BASTIDE DE VERDACHES. 15 Novembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1168 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ENTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL DES BOUCHES DU RHÔNE ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - TRAVAUX SUR ROUTE DÉPARTEMENTALE, LA GRASSIE 15 Novembre 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.1170 PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE- CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHÈQUE BEISSON - APPROBATION DU PROGRAMME GÉNÉRAL ET ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 15 Novembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1173 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. OPAH N° 5. 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1174 EXPOSITION DANS LE CADRE DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DU SECTEUR SAUVEGARDÉ. CREATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE. 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1176 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1178 ACQUISITIONS DIVERSES POUR LES COLLECTIONS DE LA VILLE 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1184 CULTURE - ADOPTION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE ET MULTIPARTENARIALE DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL (CCN) 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1185 ECOLE SUPÉRIEURE D’ART – RELATIONS INTERNATIONALES - VERSEMENT DU RELIQUAT DES BOURSES ERASMUS AUX ETUDIANTS 2009/2010 - VERSEMENT DES BOURSES ERASMUS AUX ETUDIANTS 2010/2011 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1191 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION 15 Novembre 2010 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2010.1193 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 15 Novembre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1194 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE : ATTRIBUTION DU SOLDE DES SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS AUX CONVENTIONS 15 Novembre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1199 SUBVENTIONS AUX ANCIENS COMBATTANTS - 2ÈME RÉPARTITION 15 Novembre 2010 DELOCHE GERARD Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1200 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP 15 Novembre 2010 GERACI GERARD Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1201 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS DE SUBVENTIONS LIÉES ENTRE CERTAINS CLUBS SPORTIFS ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 15 Novembre 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.1203 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE SEXTIUS - EXERCICE BUDGETAIRE 2010 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1204 ATTRIBUTIONS D'UNE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION ŒUVRANT POUR LA VIE ÉTUDIANTE - EXERCICE 2010 15 Novembre 2010 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2010.1206 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 15 Novembre 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1207 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 15 Novembre 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1291 RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR SUR LA POLITIQUE DE SÉCURITÉ DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 16 Décembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.1292 ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART - CRÉATION D'UN ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION CULTURELLE (EPCC) - APPROBATION DES STATUTS - DÉNOMINATION DE L'ÉCOLE 16 Décembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Gestion des ressources et moyens
2010.1293 DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR L'EXERCICE 2011 16 Décembre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.1294 SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR L'EXERCICE 2011 16 Décembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.1295 BUDGET PRIMITIF 2011 - MISE EN PLACE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE 15 DE LA LOI DU 5 JANVIER 1988 16 Décembre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.1296 COMPTABILITÉ COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2010 16 Décembre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.1297 COMPTABILITÉ COMMUNALE - FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS 16 Décembre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.1298 PRINCIPE DE MISE EN VENTE AUX ENCHÈRES EN LIGNE DES BIENS MOBILIERS REFORMES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 16 Décembre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.1299 MISES À DISPOSITION PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE D'UN FONCTIONNAIRE DE CATÉGORIE A, À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION CULTURELLE (EPCC) ET DE TROIS FONCTIONNAIRES DE CATÉGORIE C À LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 16 Décembre 2010 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2010.1300 COMPTE ÉPARGNE TEMPS - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 05-0844 DU 18 JUILLET 2005 ET ADOPTION DES NOUVELLES MODALITÉS DE GESTION 16 Décembre 2010 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2010.1301 PERSONNEL COMMUNAL - REVALORISATION DE LA VALEUR FACIALE DES TITRES RESTAURANT EN FAVEUR DU PERSONNEL MUNICIPAL A COMPTER DU 1ER JANVIER 2011 16 Décembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.1302 PERSONNEL MUNICIPAL - ADDITIF À LA DÉLIBÉRATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX POUR LE CAS DES ASTREINTES À LA DIRECTION DES SPORTS 16 Décembre 2010 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2010.1303 SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU MARCHE N° A6-127 DE GESTION ET EXPLOITATION DES USINES D'EPURATION DES EAUX USEES ET DE LA FILIERE DE GESTION DES BOUES 16 Décembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.1304 ACCEPTATION DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE-FIXATION DES TARIFS DE DEPOTAGE POUR L'ANNEE 2011 16 Décembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.1305 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU D'EAU POTABLE -FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2011 16 Décembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.1306 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU D'ASSAINISSEMENT -FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2011 16 Décembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.1307 CONVENTION ENTRE L'AGENCE DE L'EAU RHÔNE MÉDITERRANÉE ET CORSE ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - VERSEMENT PÉRIODIQUE D'ACOMPTES 16 Décembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.1308 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS ENTRE LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 16 Décembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.1309 MARCHÉ DE TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE LA STATION SERVICE MUNICIPALE DE LA PARADE ET DES VOIES DE DESSERTE CHEMIN CHATEAU LAFARGE - SIGNATURE DU MARCHE 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1310 MARCHÉ DE SERVICES POUR LE RELOGEMENT ET L’ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLES DANS LE CADRE DES DÉMOLITIONS ET RÉHABILITATIONS - OPÉRATIONS DE RÉNOVATION URBAINE DES QUARTIERS CORSY ET BEISSON À AIX EN PROVENCE – AVENANT N°1 AU MARCHÉ A10.055. 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1311 MARCHES DE FOURNITURE DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL DESTINES AUX AGENTS MUNICIPAUX - 4 LOTS 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1312 MARCHÉ DE FOURNITURE DE CARBURANT EN VRAC, CARTES, SERVICES ET PRODUITS DIVERS 2011-2014 - SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1313 COMITÉ SCIENTIFIQUE POUR LA RESTAURATION DE LA PEINTURE EN TROMPE L'ŒIL DE L'ESCALIER DE L'HÔTEL DE CHATEAURENARD - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENT DES PARTICIPANTS 16 Décembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Gestion des ressources et moyens
2010.1314 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SCI PEARL REPRÉSENTÉE PAR MADAME CHIARA GROSSO, ET MONSIEUR PAUL-HENRI ROCIN, ARCHITECTE À A.A.F.E SELARL ARCHITECTURE À AUBAGNE - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2010.1315 CHARTE VERS UN DEVELOPPEMENT DURABLE DU PAYS D'AIX. ENGAGEMENT DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. 16 Décembre 2010 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2010.1316 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC EDF RELATIVE AUX ÉNERGIES RENOUVELABLES 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.1317 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES - AVENANT AU BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.1318 AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX-DURANCE (AUPA). ACOMPTE SUBVENTION 2011. 16 Décembre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1319 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE D’AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGRÉMENT D’ACQUÉREUR POUR LE LOT DE COPROPRIÉTÉ POUR L'IMMEUBLE SITUÉ AU 18 RUE CONSTANTIN (LOT N° 6 ). 16 Décembre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1320 VENTE DES PARCELLES DR 255 ET DR 302 AVENUE GEORGES BRASSENS 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1321 PARCELLE OD N°555 PARTIE - BAIL EMPHYTÉOTIQUE AVEC LA LIGUE DE PROVENCE DE TENNIS- AUTORISATION DE SOUS LOCATION POUR L'IMPLANTATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES. 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1322 AVENUE JEAN ET MARCEL FONTENAILLE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BA N° 69 AUPRES DE LA CONGREGATION DES SOEURS HOSPITALIERES DE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE. 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1323 VENTE DU LOT N°6 DU 5 RUE PIERRE ET MARIE CURIE (GARAGE) - CADASTRÉ AT 160 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1324 SUPPRESSION DE LA SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE KE N°780 AU PROFIT DE LA PARCELLE COMMUNALE KE N°396P 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1325 CHEMIN DE LA GUIRAMANDE - EMPLACEMENTS RESERVES N°140, 157, 193, 261 ET 266 - ACQUISITION DES EMPRISES CORRESPONDANTES. 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1326 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - PONT ROUTE AVENUE MOZART - CESSION DE VOLUMES A LA SEMEPA 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1327 CHEMIN DU VIADUC - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE EW N° 48 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1328 PARKING PROVISOIRE MOURET - PARCELLE CM0089 - LOCATION DU TERRAIN AUPRES DE ERDF 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1329 PLATEAU DE L'ARBOIS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAIN A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROFIT DU 'DOMAINE DU REALTOR' 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1330 ACQUISITION DES PARCELLES KR N°41 ET KR N°43 POUR IMPLANTATION D'UN POSTE DE REFOULEMENT ET LA CREATION D'UN ACCES - ROUTE DE VENTABREN 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1331 AVENUE MAX JUVÉNAL. CESSION DE TERRAIN ET VOLUME À LA SCI AIX NOTRE DAME DE LA MERCI. 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1332 DÉNOMINATION DE VOIE SUR LE QUARTIER DE LA DURANNE 16 Décembre 2010 PERRIN JEAN-MARC Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1333 PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR, SECTEUR SAUVEGARDÉ D'AIX EN PROVENCE, ÉTAT D'AVANCEMENT DU DOSSIER 16 Décembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1334 L'ENSOLEILLEE - TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES - CONVENTION SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES/VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.1335 L'ENSOLEILLEE - TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.1336 PROJET URBAIN PARTENARIAL DE L'ENSOLEILLÉE - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL AVEC LA SOCIÉTÉ CANTON 7. 16 Décembre 2010 GALLESE ALEXANDRE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.1337 AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE DÉPLACEMENT DANS LES QUARTIERS EST - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS ET DE SUBVENTIONS 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.1338 AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE DÉPLACEMENT DANS LES QUARTIERS EST - MODALITÉS DE LA CONCERTATION 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.1339 PROJET DU NOUVEL ESPACE APAISE DU CENTRE VILLE - PRÉSENTATION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DÉFINITION DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION 16 Décembre 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.1340 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RECHERCHE POUR LE TROISIÈME CYCLE DE RECHERCHE LOCUS SONUS AUPRÈS DU MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION 16 Décembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1341 CARNAVAL 2011 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION 16 Décembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1342 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE AILE-EST DE L'HÖTEL DE BOYER D'EGUILLES - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'AMENAGEUR 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2010.1343 FOUILLE ARCHÉOLOGIQUE PRÉVENTIVE – SECTEUR F 3 DE LA ZAC SEXTIUS MIRABEAU - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA MISSION ARCHÉOLOGIQUE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET L'AMÉNAGEUR 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2010.1344 ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE – ACTIVITÉ DE DIAGNOSTIC SYSTÉMATIQUE – CHOIX DE L'OPTION PRÉVUE À L'ARTICLE L 523-4 DU CODE DU PATRIMOINE. 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2010.1345 MARCHE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE POUR LES BÂTIMENTS ET PROPRIÉTÉS COMMUNALES 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2010.1346 AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX N°A9-007 PORTANT SUR LA RESTAURATION DES FAÇADES DE L'HÔTEL MAYNIER D'OPPEDE - LOT N°2 : MENUISERIE - FERRONNERIE - PEINTURE - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2010.1007 DU 4 OCTOBRE 2010 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2010.1347 DON D'UNE IMPORTANTE COLLECTION DE SQUELETTES DE CÉTACÉS PAR MADAME TARDY 16 Décembre 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.1348 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE DE SUBVENTION POUR 2011 16 Décembre 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1349 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES CÉZANNIENS 16 Décembre 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1350 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 16 Décembre 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1351 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'UNIVERSITÉ DE PROVENCE DANS LE CADRE DU CURSUS INTÉGRÉ TÜBAIX 16 Décembre 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1352 PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE- CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE BEISSON-DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY DE CONCOURS 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1353 OPC URBAIN DANS LE CADRE DES PROJETS DE RENOVATION URBAINE - LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1354 SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX CENTRES SOCIAUX - VERSEMENT D'UN PREMIER ACOMPTE 2011 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1355 EQUIPEMENTS DE PROXIMITE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION PREMIER ACOMPTE 2011 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1356 CENTRE SOCIAL AIX NORD-PROJET DE REUSSITE EDUCATIVE - CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE (2011/2013) - ATTRIBUTION DU PREMIER ACOMPTE DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT- ANNEE 2011 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1357 ADHÉSION DE LA VILLE A LA CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DES BOUCHES DU RHÔNE 2011/2012 - SIGNATURE DE LA CONVENTION 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1358 CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC LA MAISON DE QUARTIER LA MARESCHALE - VERSEMENT D'UN PREMIER ACOMPTE A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - SIGNATURE DE LA CONVENTION 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1359 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE 2010 - SIGNATURE CONVENTIONS ET AVENANTS. 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1360 SAUVEGARDE DES POPULATIONS - MISE A DISPOSITION PAR LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX D'UN MODULE D'HÉBERGEMENT. 16 Décembre 2010 SUSINI JULES Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1361 CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRÈCHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - PARTICIPATION FINANCIÈRE 2011. 16 Décembre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1362 CRÉATION CARTE SANTÉ JEUNES : AUTORISATION À MADAME LE DÉPUTÉ MAIRE DE SOLLICITER DES SUBVENTIONS AUPRÈS DE PARTENAIRES FINANCIERS POUR 2010 ET 2011. 16 Décembre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1363 CENTRE D'HÉBERGEMENT D'URGENCE HENRY DUNANT - MODERNISATION DES INSTALLATIONS ET MISE AUX NORMES - DEMANDES DE SUBVENTIONS DE LA VILLE AUPRÈS DE L'ANAH ET DE LA CPA 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1364 CREATION ET REHABILITATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITE 16 Décembre 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.1365 CONVENTION TRIPARTITE (CONSEIL REGIONAL/VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/LYCEE EMILE ZOLA) POUR LA MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DU LYCEE ZOLA 16 Décembre 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.1366 PARTICIPATION DE LA REGION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES UTILISEES PAR LES LYCEES 16 Décembre 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.1367 MARCHÉ DE TRAVAUX – CONSTRUCTION D’UN TERRAIN DE RUGBY EN GAZON SYNTHÉTIQUE ET ÉCLAIRAGE DU TERRAIN DE RUGBY – COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L’ARC – SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.1368 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES POUR LE FINANCEMENT DU DISPOSITIF 'COUP DE POUCE' 2010/2011 16 Décembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1369 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 1ER TRIMESTRE ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 16 Décembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1370 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION 'LES RESTAURANTS DU CŒUR - LES RELAIS DU CŒUR' 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1371 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1372 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP 16 Décembre 2010 GERACI GERARD Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1373 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPÉRATION 2011 16 Décembre 2010 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
2011.42 CONSTRUCTION DU NOUVEAU CONSERVATOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT - CONTRAT DE DEVELOPPEMENT REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX 2010 - 2013 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL REGIONAL 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.43 FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION VAL SAINT-ANDRE - AMELIORATION DE L'HABITAT DE 250 LOGEMENTS COLLECTIFS SOCIAUX - EMPRUNT PAM AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE A HAUTEUR DE 45 % 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.44 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA STATION SERVICE DU GARAGE MUNICIPAL DEDIEE A L'APPROVISIONNEMENT EN CARBURANT DU PARC AUTOMOBILE DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D’AIX 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.45 CRÉATION D'UNE RÉGIE DE RECETTES – FONDS DOCUMENTAIRE DE LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION: CONDITIONS DE VENTE D'IMAGES, TARIFS ET AUTORISATIONS 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.46 ACHAT DE PROGRAMMES TÉLÉVISUELS AUPRÈS DE LCM (LA CHAÎNE MARSEILLAISE) 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.51 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU FORUM DES CARDEURS - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2010. 31 Janvier 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.55 AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A8-057 A LA SOCIETE GROUPE EYROLLES SA 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.39 PROTOCOLE D’ACCORD EN COMPLÉMENT DES STATUTS DE L'UNIVERSITÉ UNIQUE DÉTAILLANT LES ACTIVITÉS ET LES RESPONSABILITÉS DE L'UNIVERSITÉ UNIQUE A MARSEILLE ET DU PÔLE DE RECHERCHE ET D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE L'ACADÉMIE A AIX EN PROVENCE 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement de la vie universitaire
2011.58 MARCHE DE TRAVAUX N°A9-020 DE CONSTRUCTION ET EXPLOITATION TEMPORAIRE DE LA STATION D'EPURATION OUEST - AVENANT N° 2 PORTANT MODIFICATION D'INDICES DE REVISION DE PRIX - AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Janvier 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.64 DÉNOMINATION D'UNE VOIE RUE ALBERT LEBRUN 31 Janvier 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.66 AMÉLIORATION DE LA PRATICABILITÉ DE L'AVENUE DE L'ARC DE MEYRAN - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS ET DE SUBVENTIONS 31 Janvier 2011 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.67 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ENTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL DES BOUCHES DU RHONE ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - TRAVAUX SUR ROUTE DÉPARTEMENTALE 10, 'LA JAUBERTE' 31 Janvier 2011 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.68 EPCC ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE MANDAT DE GESTION - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - MODIFICATION DES STATUTS 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.69 ACCEPTATION DU LEGS DU PIANO DE DARIUS MILHAUD CONSENTI PAR UN PARTICULIER 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.70 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE LA CONVENTION A INTERVENIR ENTRE LE THEATRE DU JEU DE PAUME ET LA VILLE - EXERCICE 2011 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.71 CARNAVAL 2011 - VOTE D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.72 ANRU - BIBLIOTHEQUE BEISSON - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.74 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - EXERCICE 2011 31 Janvier 2011 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2011.75 ASSOCIATION POUR LE FESTIVAL D'ART LYRIQUE ET L'ACADEMIE EUROPEENNE DE MUSIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2011 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement culturel et artistique
2011.76 CONVENTIONS AVEC L'ACADÉMIE DES SCIENCES, AGRICULTURE, ARTS ET BELLES LETTRES D'AIX EN PROVENCE 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Valorisation du patrimoine
2011.78 SECTEUR SAUVEGARDE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES 31 Janvier 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.79 EXPOSITIONS DANS LES MUSÉES DE LA VILLE POUR L'ANNÉE 2011 - CRÉATION D' UNITÉS FONCTIONNELLES. 31 Janvier 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.80 CONVENTION AVEC L'INSTITUT INTERNATIONAL DE LA MARIONNETTE POUR LA MISE EN VALEUR DES COLLECTIONS DE MARIONNETTES DE LA CRÈCHE PARLANTE DU MUSÉE DU VIEIL AIX SUR LE PORTAIL DES ARTS DE LA MARIONNETTE ( SITE INTERNET) 31 Janvier 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.81 RELATIONS INTERNATIONALES : STRATÉGIE 2011 - 2015 31 Janvier 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.82 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATIONS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 31 Janvier 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.92 ACCUEIL D'UNE ÉTAPE DE LA COURSE CYCLISTE PARIS/NICE 31 Janvier 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.95 DEMANDE DE SUBVENTIONS - MANIFESTATION EDUCATIVE ET CULTURELLE 'C'EST SUD' - ANNEE 2011 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.40 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2011 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.41 COMPTABILITÉ COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGETS PRIMITIFS POUR L'EXERCICE 2011 - FIXATION DU PRIX DE VENTE DE L'EAU, DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT, DES TARIFS DE LOCATION DE COMPTEURS ET DES TARIFS GROS CONSOMMATEURS 31 Janvier 2011 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2011.47 PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE DE CATÉGORIE C A L'ASSOCIATION HISTOIRE D'AIX ET D'UN FONCTIONNAIRE DE CATÉGORIE B POUR LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.48 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D'ACCUEIL DES APPRENTIS DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - ANNÉE 2011/2012 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.49 NOUVEAU RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES À LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.50 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.52 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2011 31 Janvier 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Gestion des ressources et moyens
2011.53 MARCHE DE TRAVAUX D'INSTALLATION ET DE MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE ET INSTALLATION DES SYSTEMES ANTI-INTRUSION 31 Janvier 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.54 MARCHÉ DE FOURNITURE DE VÉHICULES ET ENGINS DESTINÉS AUX SERVICES MUNICIPAUX – PROGRAMME 2010/2011 - SIGNATURE DU MARCHÉ 31 Janvier 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.38 MARSEILLE PROVENCE 2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET ADHÉSION A L'ASSOCIATION MARSEILLE PROVENCE CAPITALE EUROPÉENNE DE LA CULTURE 2013 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.56 COMPTE RENDU DES ARRÊTÉS ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.57 INSTALLATION CLASSÉE AU TITRE DE L'ENVIRONNEMENT. POLYCLINIQUE DU PARC RAMBOT. INSTALLATION DE RÉFRIGÉRATION ET DE COMPRESSION. AVIS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE. 31 Janvier 2011 GALLESE ALEXANDRE Protection de l'environnement et developpement durable
2011.59 MARCHE DE TRAVAUX N°A9-020 DE CONSTRUCTION ET EXPLOITATION TEMPORAIRE DE LA STATION D'EPURATION OUEST- AVENANT N°3 PORTANT FICHES MODIFICATIVES -AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Janvier 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.60 AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N° 4 AU MARCHE N° A6-003 DE CONCEPTION ET REALISATION D'UNE UNITE DE TRAITEMENT DES BOUES PAR OXYDATION PAR VOIE HUMIDE DE LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE 31 Janvier 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.61 EXTENSION DU CENTRE DE CONGRES CARNOT - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'ÉTUDES AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 31 Janvier 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.62 ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS ET MÉTIERS - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'ÉTUDES AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 31 Janvier 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.63 CENTRE SOCIAL LA PROVENCE - CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/OPH PAH- QUITUS DONNE AU MANDATAIRE-BILAN DE CLOTURE. 31 Janvier 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.65 DÉNOMINATION DE VOIE RUE MARCELLE ISOARD 31 Janvier 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.73 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE LA CONVENTION A INTERVENIR ENTRE L'ASSOCIATION 'LE CIRQUE DÉSACCORDÉ' ET LA VILLE - EXERCICE 2011 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.77 MARCHE DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES FAÇADES DE L’HOTEL MAUREL DE PONTEVES - 3 LOTS - SIGNATURE DU MARCHE 31 Janvier 2011 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2011.83 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATION RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.84 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATION CRECHE LES BISOUNOURS. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.85 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATION CRECHE LES MILLES PATTES. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.86 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATION CRECHE LES LIERRES. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.87 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATION CRECHE VENDOME. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.88 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATION CRECHE LEI CAGANIS. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.89 PETITE ENFANCE / JEUNESSE - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010 - 2013 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE / CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.90 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.91 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2011 - ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.93 CRÉATION D'UNE MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC APPROBATION DU PROGRAMME GÉNÉRAL ET ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 31 Janvier 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.94 CONSTRUCTION D'UNE MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU JURY DE CONCOURS 31 Janvier 2011 CHAZEAU MAURICE Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.96 CHATEAU LAFARGE - MISE A DISPOSITION DE L'UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE (AIX MARSEILLE II) - CENTRE DE RECHERCHE 31 Janvier 2011 BONTHOUX ODILE Developpement de la vie universitaire
2011.97 PAYS D'AIX ASSOCIATIONS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2011 - APPROBATION DE L'AVENANT N°5 A LA CONVENTION. 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.98 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (CAR) POUR L'EXERCICE 2011 - APPROBATION DE LA CONVENTION. 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.190 SEMEPA - ZAC DE LA DURANNE - ACQUISITION D'UN TERRAIN POUR L'IMPLANTATION D'UN ECO-QUARTIER - PRÊT A SOUSCRIRE AUPRÈS DU CRÉDIT AGRICOLE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE 07 Mars 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.197 SCHÉMA DIRECTEUR ET ZONAGE DES EAUX PLUVIALES - CONVENTION D'AIDE FINANCIÈRE ENTRE LA VILLE D' AIX EN PROVENCE ET L'AGENCE DE L'EAU RHONE MÉDITERRANÉE ET CORSE 07 Mars 2011 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2011.198 MARCHÉ DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS - SIGNATURE DU MARCHÉ 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.201 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE À LA COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.202 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU CLOS ST JOSEPH - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE LE JUGEMENT DU 25 OCTOBRE 2010 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE 07 Mars 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2011.204 GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT ET LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE - APPEL A PROJETS ADEME-REGION-FEDER 'CONSTRUIRE ET METTRE EN ŒUVRE DES PLANS CLIMAT ENERGIE TERRITORIAUX EN PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR' - COMPLEMENT A LA DÉLIBÉRATION 2010.656 - PARTICIPATION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE AUX COTES DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX. 07 Mars 2011 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2011.205 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNEE 2011 A DIVERSES ASSOCIATIONS. 07 Mars 2011 TAULAN FRANCIS Protection de l'environnement et developpement durable
2011.206 ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES. CONVENTION D'OBJECTIFS 2011. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2011. 07 Mars 2011 TAULAN FRANCIS Protection de l'environnement et developpement durable
2011.207 LA CONSTANCE - ETUDE DE FAISABILITE TECHNIQUE - CONVENTION D'ETUDES AVECLA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 07 Mars 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.209 CESSION D' UNE PARCELLE DE TERRAIN AU CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE EN VUE DE LA REALISATION D'UNE CRÊCHE INTERENTREPRISE DANS ZAC DES DEUX ORMES 07 Mars 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.210 ADHESION A L'ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETE URBAINE (AVPU) 07 Mars 2011 BRAMI HELLIOT Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.213 SECTEUR DE PUYRICARD - DECLASSEMENT DE LA R.D 14 A ET DE LA RD 14 B ET INTEGRATION DANS LA VOIRIE COMMUNALE 07 Mars 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.214 DÉNOMINATION DE VOIE 'ROND-POINT RAOUL GIRAUD ' 07 Mars 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.215 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2011 - AUTORISATION DE SIGNATURES DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE PERMIS DE DEMOLIR, DE DECLARATIONS PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES. 07 Mars 2011 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.218 HOTEL MAYNIER D'OPPEDE - RESTAURATION DES FACADES INTERIEURES CLASSEES PARMI LES MONUMENTS HISTORIQUES - 3° TRANCHE - DEMANDES DE SUBVENTIONS 07 Mars 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.219 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LA RESTAURATION DE LA FACADE ET DE L'ENSEIGNE PUBLICITAIRE 'CHOCOLAT AIGUEBELLE' 2 AVENUE PASTEUR 07 Mars 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.220 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MUSÉE DE L'HOSPICE SAINT-ROCH À ISSOUDUN POUR LA RÉALISATION DE L'EXPOSITION 'LES SUDRE, UNE FAMILLE DE PHOTOGRAPHES' AU MUSEE DES TAPISSERIES - AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Mars 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.221 DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC. RECOLEMENT DES COLLECTIONS DU MUSEUM 07 Mars 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.223 ENFANCE ET FAMILLE - DISPOSITIF 'AIDE AUX VACANCES ET LOISIRS 2011' POUR LES ENFANTS ET FAMILLES AIXOISES 07 Mars 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.225 ADOPTION DU PRINCIPE D'ORGANISATION DU DISPOSITIF D'ANIMATION POUR LES JEUNES DURANT L'ÉTÉ 2011 INTITULÉ : AIX BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2011 07 Mars 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.227 EXTENSION DES HORAIRES DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.229 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2011 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.232 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 07 Mars 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.233 CROIX ROUGE FRANÇAISE - CENTRE D'HÉBERGEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (CHAS) HENRY DUNANT - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION 2011. 07 Mars 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.185 BILAN DE LA CONCERTATION - PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR D'AIX-EN-PROVENCE 07 Mars 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.186 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR D'AIX-EN-PROVENCE 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.187 PROJET DU NOUVEL ESPACE APAISE DU CENTRE VILLE - PRÉSENTATION DU BILAN DE LA CONCERTATION 07 Mars 2011 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.188 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2011 07 Mars 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.189 PARTENARIAT VILLE-SERVICES FISCAUX 07 Mars 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.191 SEMEPA - ZAC SEXTIUS MIRABEAU - CONSTRUCTION DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE - PRET A SOUSCRIRE AUPRES DE LA BNP PARIBAS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE 07 Mars 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.192 13 HABITAT - OPERATION 'LES PRAIRIES' - ACQUISITION DE 96 LOGEMENTS COLLECTIFS - EMPRUNT PEX AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE A HAUTEUR DE 45 % 07 Mars 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.193 REVALORISATION ANNUELLE DES MONTANTS DE L'INDEMNITE DE GRADE ET DE FONCTION DU FAIT DE L'EVOLUTION DU POINT D'INDICE EN 2010 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.194 ADDITIF A LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX POUR ASSURER LE REMPLACEMENT DE LA CONCIERGERIE A L'HOTEL DE VILLE 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.195 CRÉATIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.196 MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS CANTONALES DES 20 ET 27 MARS 2011 EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NECESSAIRES ET D'INDEMNISATION. 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.199 AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE N° A6-054 POUR LA CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE DE MUSIQUE ET D’UNE SALLE DES FÊTES SUR LE SITE DE L’ANCIENNE CAVE VINICOLE DES MILLES 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.200 RÉFORME TERRITORIALE - OPPOSITION À LA CRÉATION D'UNE MÉTROPOLE TELLE QU'ELLE RESSORT DE LA LOI DU 16 DÉCEMBRE 2010 ET PRÉFÉRENCE À LA PARTICIPATION ACTIVE À UN PÔLE MÉTROPOLITAIN 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.203 MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DÉSIGNATION DES ADMINISTRATEURS SIÉGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT ( OPH PAH) 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.208 VENTE DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME D'AIX EN PROVENCE 07 Mars 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.211 CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DES KIOSQUES À JOURNAUX- AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Mars 2011 SUSINI JULES Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.212 MARCHE PUBLIC RELATIF AUX PRESTATIONS D'ENLÈVEMENT DE GRAFFITIS ET DE L'AFFICHAGE SAUVAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN - AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.216 CARNAVAL - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION- ADOPTION DE CONVENTION 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.217 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSÉS - RESTAURATION DE LA FONTAINE DES QUATRE DAUPHINS - PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE – DEMANDE DE SUBVENTIONS 07 Mars 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.222 ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES - AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET VERSEMENT D'UN ACOMPTE DE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2011. 07 Mars 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.224 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2011 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS CEJ II 2011-2013. 07 Mars 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.226 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE L'AVENANT N°2-AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Mars 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.228 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS AFFÉRENTES 07 Mars 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.230 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - CLASSES TRANSPLANTEES - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION RELATIVE A CETTE ATTRIBUTION 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.231 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 07 Mars 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.315 RECRUTEMENT D'AGENTS SAISONNIERS: ANNEE 2011 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.318 TELESURVEILLANCE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS DES SYSTEMES ANTI-INTRUSION - SIGNATURE DU MARCHE 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.319 MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2010 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.328 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2009.0688 DU 26 JUILLET 2009, DÉLÉGATIONS DE MISSIONS COMPLÉMENTAIRES A MADAME LE MAIRE EN VERTU DU 7EME DE L'ARTICLE 2122-22 DU CGCT, 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Vie institutionnelle
2011.330 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ M. ALVES DE ALMEIDA - LOCAUX SIS 1 AVENUE DE LA CIBLE (QUARTIER DU VAL ST ANDRÉ, PARCELLE CADASTRÉE SECTION BS 0015) RÉFÉRÉ-EXPULSION - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2011.331 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ MME JOSIANE ANTHERIEUX – POURVOI EN CASSATION CONTRE LE JUGEMENT RENDU LE 16 DECEMBRE 2010 PAR LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE – AUTORISATION A MADAME LE DEPUTE-MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2011.332 FUTURE STATION D'EPURATION OUEST - FOURNITURE D'EAU D'IRRIGATION - CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE 11 Avril 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.333 ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX. CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT. CONVENTION TRIENNALE 2011-2013. CONVENTION ANNUELLE 2011. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2011. 11 Avril 2011 TAULAN FRANCIS Protection de l'environnement et developpement durable
2011.334 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMÉLIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2011 - 11 Avril 2011 BERNARD CHRISTINE Protection de l'environnement et developpement durable
2011.336 RESTRUCTURATION DU SITE DE LA PARADE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.338 LES MILLES - DOMAINE COMMUNAL DE ST PONS - ETABLISSEMENT D'UN BAIL A FERME ENTRE LA VILLE ET MONSIEUR CÉDRIC SEIMANDI - PARCELLES CADASTRÉES LM 0023 & LM 0032 - AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.339 CRÉATION DE SERVITUDE D'UNE LIGNE ÉLECTRIQUE SOUTERRAINE. ALIMENTATION TJ SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE SECTION OD N° 144. LIEU-DIT LE COUNTRY CLUB AIXOIS. 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.340 CREATION DE SERVITUDE DE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE. ALIMENTATION TJ SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION PL N° 138 LIEU-DIT JAS DE BOUFFAN. 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.341 CHEMIN DES TROIS CYPRES. CREATION DE SERVITUDE POUR L'EXTENSION DES RESEAUX ELECTRIQUES HAUTE TENSION ET BASSE TENSION SOUTERRAIN SUR LES PARCELLES COMMUNALES LX N° 840 ET LX N° 719. 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.342 MISE A DISPOSITION DE LA CHAPELLE DE L'IMMACULEE CONCEPTION (PARCELLE CADASTREE BL 0133 - COURS GAMBETTA) AUPRES DE L'ASSOCIATION CULTUELLE FRATERNITE SACERDOTALE SAINT PIE X 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.344 MARCHÉS DE PRESTATIONS D'ENLÈVEMENT DES GRAFFITIS ET DE L'AFFICHAGE SAUVAGE - AVENANTS N°1 DE PROLONGATION DES MARCHES A8010 ET A9025 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.346 DÉNOMINATION DE VOIE 'RUE HENRI REVOIL' 11 Avril 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.350 CITE DU LIVRE - BIBLIOTHEQUE MEJANES - TRAVAUX DE RENOVATION DE LA TOITURE - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE DU MARCHE - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.351 LA PIOLINE - REALISATION D'UN PARC DE STATIONNEMENT DE PERSUASION - MISE A DISPOSITION DU TERRAIN A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.356 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX. 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement culturel et artistique
2011.358 ECOLE DE MUSIQUE ET SALLE DES FETES DES MILLES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Developpement culturel et artistique
2011.359 CHATEAU DE L'HORLOGE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Developpement culturel et artistique
2011.360 RÉNOVATION ET RÉAMÉNAGEMENT DES ESPACES JEUNESSE DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - DEMANDES DE SUBVENTIONS 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.372 ECOLE D'AVIGNON - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ANNUELLE ET DE L'ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION POUR L'ANNEE 2011 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.373 SECTEUR SAUVEGARDE-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATION DE FACADES 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.377 SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES AMIS DU MUSEE GRANET 11 Avril 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.378 TRANSFERT DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME.DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX. 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.380 RELATIONS INTERNATIONALES - RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION À CITÉS UNIES FRANCE 11 Avril 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.381 RELATIONS INTERNATIONALES - COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC BAALBECK, LIBAN ET LE RESEAU DES VILLES HISTORIQUES ET ARCHÉOLOGIQUES (RVHA) - CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER 11 Avril 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.384 MISSION PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ANNEE 2011 - ASSOCIATION 'LA PASSERELLE' 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.385 MISSION PETITE ENFANCE - AVENANT A LA CONVENTION - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - LA SOURIS VERTE (CSC LA PROVENCE) 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.386 MISSION PETITE ENFANCE - AVENANT A LA CONVENTION - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - LE PETIT PANDA (CSC LA PROVENCE) 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.387 MISSION PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATIONS LES RIBAMBELLES ET LES DOUDOUS 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.391 CREATION D'UN TERRAIN SYNTHETIQUE ET D'UN COMPLEXE VESTIAIRES TRIBUNES /CLUB HOUSE A PUYRICARD 11 Avril 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.392 PUYRICARD COMPLEXE TERRAIN SYNTHETIQUE / VESTIAIRES /CLUB HOUSE -DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA CPA 11 Avril 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.393 MAISON DES ARTS MARTIAUX - DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 11 Avril 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.395 MODIFICATION DE DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ- COLLÈGE CHÂTEAU DOUBLE ET JAS DE BOUFFAN 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.396 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 2EME ET 3EME TRIMESTRES - ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.397 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE ET ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIF - ANNEE BUDGETAIRE 2011 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.398 UNIVERSITÉ DU TEMPS LIBRE DE L'UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE- APPROBATION DES STATUTS- DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 11 Avril 2011 LOUIT CHRISTIAN Developpement de la vie universitaire
2011.404 MOTION RELATIVE AU PERMIS DE GARDANNE DELIVRE A EUROPEAN GAS LIMITED 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Protection de l'environnement et developpement durable
2011.309 HUMANITAIRE INTERNATIONAL- AIDE EN FAVEUR DU JAPON 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.310 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2011 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.311 L'ENSOLEILLEE - CONTRAT DE DEVELOPPEMENT REGION PROVENCE, ALPES, COTE-D'AZUR/COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX 2010-2013 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL REGIONAL 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.312 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX POUR LE FONCTIONNEMENT D'EQUIPEMENTS CULTURELS AU RAYONNEMENT COMMUNAUTAIRE 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.313 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX POUR LE FONCTIONNEMENT D'EQUIPEMENTS D'ANIMATION SPORTIVE AU RAYONNEMENT COMMUNAUTAIRE 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.314 TRAVAUX DE PROXIMITE 2011 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.316 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOI A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.317 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR DES PROFESSIONNELS SOCIAUX EN FAVEUR DES AGENTS TERRITORIAUX DES DEUX COLLECTIVITÉS- AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.320 MARCHE DE MAINTENANCE DES MOYENS DE RADIOTELECOMMUNICATIONS PRIVES ET FOURNITURE DES MATERIELS DE RENOUVELLEMENT ET D'EXTENSION. LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.321 MAINTENANCE DES MOYENS DE TELECOMMUNICATIONS DE L'HÔTEL DE VILLE ET SES ANNEXES ET FOURNITURE DE MATERIELS DE RENOUVELLEMENT ET D’EXTENSION - LANCEMENT D’UN APPEL D’OFFRES OUVERT EUROPÉEN - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.322 MARCHE DE FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LES ADULTES ET LES ENFANTS - LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.323 MARCHE D'ELAGAGE ET DE TAILLE DES ARBRES N°A7-079 - AVENANT N° 1 PORTANT MODIFICATION DE L'INDICE DE REVISION DE PRIX 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.324 MARCHÉ D'ASSISTANCE ET DE MAINTENANCE DU PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES - SIGNATURE DU MARCHÉ 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.325 EXTENSION ET MAINTENANCE DU SYSTEME VIDEO PROTECTION 11 Avril 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.326 ADHÉSIONS A L'UNION DES MAIRES DES BOUCHES DU RHÔNE AINSI QU'À L'ASSOCIATION DES MAIRES DES GRANDES VILLES DE FRANCE 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.327 COMPTE RENDU DES ARRETES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.329 UNIVERSITE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (U.F.P.T) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION MULTIPARTITE POUR L'ORGANISATION DE L'U.F.P.T 2011 ET AUTORISATION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION - EXERCICE 2011 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Vie institutionnelle
2011.335 PLAN CAMPUS - ETUDE D'AMENAGEMENT EN VUE D'UNE DUP EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU POS - CONVENTION D'ETUDES AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 11 Avril 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.337 BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES AU COURS DE L'ANNEE 2010 - ARTICLES L. 2241-1 ET L. 2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.343 DÉCLASSEMENT DES LOGEMENTS SCOLAIRES : PRINCIPE GÉNÉRAL DE VENTE POUR 'MISTRAL', 'JULES ISAAC', 'VAL ST ANDRE' 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.345 MARCHE A6-049 DU 03 AOÛT 2006 POUR LA MISE A DISPOSITION, L’INSTALLATION, LA MAINTENANCE ET LE NETTOYAGE DE MOBILIERS URBAINS D’INFORMATION ET D’ABRIS DESTINES AUX USAGERS EN DÉPLACEMENT ET POUR LA MISE A DISPOSITION, L’INSTALLATION, LA MAINTENANCE, LE NETTOYAGE ET LA GESTION D’UN PARC A VÉLOS ET DE STATIONS DE VÉLOS – RÉSILIATION PARTIELLE DU MARCHE DANS SON DISPOSITIF VÉLOS ET STATIONS DE VÉLOS 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.347 DÉCLASSEMENT D'UN SEGMENT DE LA RD 10 (AVENUE JEAN DALMAS) ET INTÉGRATION DANS LA VOIRIE COMMUNALE 11 Avril 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.348 DÉNOMINATION DE VOIE 'RUE GABRIEL DUSSURGET' 11 Avril 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.349 TRAVAUX DE RENOVATION DES SALLES DE CLASSES DE L’ECOLE MATERNELLE PEISSON, DE L'ECOLE ELEMENTAIRE VAL SAINT ANDRE ET DU GROUPE SCOLAIRE PONT DE L'ARC - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE DU MARCHE - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.352 CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE DOMAINE DE LA GRASSIE - AUTORISATION DE LANCER LA CONSULTATION - VALIDATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.353 STATIONNEMENT PAYANT - PARCS EN OUVRAGES- ÉVOLUTION DES TARIFS . 11 Avril 2011 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.354 STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - POLITIQUE TARIFAIRE ET EXTENSION A DE NOUVEAUX SECTEURS 11 Avril 2011 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.355 MISE EN PLACE DE LA SIGNALISATION DIRECTIONNELLE DU QUARTIER AIX-LA DURANNE - DEMANDE DE FOND DE CONCOURS 11 Avril 2011 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.357 CULTURE - MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME À L'ASSOCIATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE - ADOPTION D'UN AVENANT 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement culturel et artistique
2011.361 THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE ET D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT - ADOPTION D'AVENANT. 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.362 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITÉ ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2011-2012 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.363 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ADOPTION D'AVENANTS 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.364 CARNAVAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.365 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.366 PARTICIPATION DE LA VILLE À LA FÊTE DE LA NATURE - ADOPTION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 11 Avril 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Developpement culturel et artistique
2011.367 CULTURE PROVENÇALE - ASSOCIATION COL'OC - DÉPÔT D'UN FONDS PATRIMONIAL - ADOPTION DE LA CONVENTION DE DÉPÔT 11 Avril 2011 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2011.368 OPERATEUR D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - AUTORISATION DONNEE A MADAME LE DEPUTE MAIRE DE SOLLICITER LE RENOUVELLEMENT DE L'AGREMENT AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2011.369 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE – 1, ROUTE DE GALICE – ANCIENNE STATION SHELL - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA MISSION ARCHEOLOGIQUE - CREATION D'UN CODE OPERATION - CONVENTION AVEC L'AMENAGEUR AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2011.370 CONVENTION TEMPORAIRE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE CONSEIL GENERAL DES ALPES DE HAUTE PROVENCE RELATIVE AU PRET D'UNE AMPHORE ANTIQUE - CONVENTION TEMPORAIRE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA VILLE DE CAVALAIRE SUR MER RELATIVE AU PRET TEMPORAIRE D'OEUVRES ANTIQUES 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2011.371 RÉAMÉNAGEMENT DES LOCAUX DE LA MISSION ARCHEOLOGIQUE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - CRÉATION ET ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE INDIVIDUALISEE. 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2011.374 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES (FAR). 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.375 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.376 PROGRAMMATION MONUMENTS HISTORIQUES ; DIAGNOSTICS/ETUDES PRÉALABLES HÔTELS DE CHATEAURENARD ET MAUREL DE PONTEVES. DEMANDES DE SUBVENTIONS 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.379 DÉLÉGATION AUX AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 11 Avril 2011 YASSLIAN - MERGER REINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.382 CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE 2011 - ADOPTION DES GRANDES ORIENTATIONS DU DISPOSITIF - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA PREMIERE PROGRAMMATION- SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS ANNUELLES D'OBJECTIFS 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.383 ADHESION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX - COTISATION 2011 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.388 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2011 (SUITE) - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS CEJ II 2011-2013 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.389 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-ADOPTION D'AVENANTS-AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.390 ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF JEUNESSE 'AIX BOX LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2011' - ADOPTION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'UTILISATION DU CREPS 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.394 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS/CONVENTIONS ET AVENANTS AUX SUBVENTIONS AFFERENTES 11 Avril 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.399 VIE UNIVERSITAIRE - PRIX DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ANNÉE UNIVERSITAIRE 2010-2011 - EXERCICE 2011 11 Avril 2011 LOUIT CHRISTIAN Developpement de la vie universitaire
2011.400 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION RELEVANT DE LA DÉLÉGATION 'VIE ETUDIANTE' - EXERCICE 2011 11 Avril 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2011.401 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.402 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.403 DOSSIER DE CANDIDATURE FISAC AIX-EN-PROVENCE : VOTE DU BUDGET PRÉVISIONNEL TRANCHE 1 11 Avril 2011 GROSSI JEAN-CHRISTOPHE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.528 MARCHE DE FOURNITURE DE VETEMENTS DE DESSUS-DESSOUS, ACCESSOIRES DE L’HABILLEMENT DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE 23 Mai 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.531 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)- COMPTE- RENDU ANNUEL D'ACTIVITÉ 2010 23 Mai 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.532 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DU THOLONET. 23 Mai 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.536 CRITÈRES D'INTÉGRATION DES VOIES PRIVEES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 23 Mai 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.537 CRÉATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DES TRAVAUX- DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.538 VAL DE L'ARC. CONSTRUCTION DE VESTIAIRES. CONVENTION DE MANDAT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. DECOMPTE GENERAL DEFINITIF. QUITUS DONNE AU MANDATAIRE. BILAN DE CLOTURE. 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.542 LES MILLES – IMMEUBLE 6, COURS BREMOND (PARCELLE CADASTREE KE 0130) – AVENANT A UN BAIL D'HABITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.543 DECLASSEMENT DES LOGEMENTS SCOLAIRES : PRINCIPE GENERAL DE VENTE POUR 'LES FLORALIES' 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.544 VENTE LOGEMENT AU VAL SAINT ANDRÉ, LOT 8 À MADAME LALEVEE 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.545 VENTE LOGEMENT AU VAL SAINT ANDRÉ, LOT 9 À MONSIEUR DAUMALIN 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.546 VENTE LOGEMENT AU VAL SAINT ANDRÉ, LOT 12 À MADAME CREUTZER 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.547 VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 8 À MONSIEUR ET MADAME BESSON 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.548 VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 7 À MADAME MECEFFEUK 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.549 VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 9 À MADAME NICOLET 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.550 VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 12 À MADAME BERNASCHI 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.551 VENTE LOGEMENT A FRÉDÉRIC MISTRAL, LOT N° 11, À MADAME PELLEGRIN 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.552 MARCHE DE FOURNITURE ET POSE DE CORBEILLES VIGIE PIRATE- AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 23 Mai 2011 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.553 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, RD64 AU CARREFOUR AVEC LE BOULEVARD DE CHATEAU DOUBLE ET DE L'AVENUE MARCEL PAGNOL - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.554 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, RD10 ENTRE LE COURS DES ARTS ET METIERS ET LA RUE NOSTRADAMUS - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.555 TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE DE L'AVENUE CÉLESTIN BRESSIER, RD 18, LES MILLES - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DES BOUCHES DU RHÔNE 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.556 TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE, RD 64 'LA MOLIERE' - CRÉATION D'UN TROTTOIR, MISE EN PLACE D'UN ÉCLAIRAGE PUBLIC - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DES BOUCHES DU RHÔNE 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.557 OPERATION AGRANDISSEMENT D'UN BATIMENT ASSOCIATIF AUX FLORALIES- ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE - SIGNATURE DU MARCHÉ DE TRAVAUX 23 Mai 2011 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.558 AMELIORATION DES CONDITIONS DE DEPLACEMENT DANS LES QUARTIERS EST - BILAN DE LA CONCERTATION 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.561 CITE DU LIVRE - NUMÉRISATION D'AFFICHES ET DE PLACARDS DE LA FIN DU XVII AU DÉBUT DU XX SIÈCLE - DEMANDE DE SUBVENTION 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.562 CONVENTION VALANT OFFRE DE CONCOURS DE CULTURESESPACES POUR LA REALISATION D' ETUDES ET DE TRAVAUX SUR L' HOTEL DE CAUMONT- AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.563 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - HOTEL MAUREL DE PONTEVES (ESPAGNET) - RESTAURATION DES FACADES SUR RUES - DEMANDES DE SUBVENTION 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.566 EGLISE DE LA MADELEINE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.567 HOTEL DE CHATEAURENARD - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.568 CHAPELLE DE LA CONSOLATION - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.571 ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2011 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.572 REGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES ET DE PRODUITS DERIVES 23 Mai 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.573 RELATIONS INTERNATIONALES - DISPOSITIF DE BOURSES DE MOBILITÉ A L'INTERNATIONAL - ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT 23 Mai 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.574 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATIONS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 23 Mai 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.578 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2011 (SUITE II) - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS CEJ II 2011-2013 23 Mai 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.579 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 23 Mai 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.580 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP 23 Mai 2011 GERACI GERARD Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.582 PRÉPARATION DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2011/2012 DANS LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE. 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.584 RECONDUCTION DU PLAN LECTURE TRIENNAL DANS LES ECOLES DE LA VILLE 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.589 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 23 Mai 2011 SUSINI JULES Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.590 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 23 Mai 2011 SUSINI JULES Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.591 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITE - MODALITES D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2011. 23 Mai 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.592 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS - 1° RÉPARTITION 23 Mai 2011 DELOCHE GERARD Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.515 COMPTABILITE COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2010 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.516 COMPTABILITE COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2010 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.517 COMPTABILITE COMMUNALE - AFFECTATIONS DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2010 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.518 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2011 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.519 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2010 23 Mai 2011 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2011.520 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - COMPTES DE GESTION 2010 DE M LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX- MUNICIPALE 23 Mai 2011 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2011.521 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2010 23 Mai 2011 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2011.522 INDEMNITE DE CONSEIL ATTRIBUEE A MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.523 SACOGIVA - OPERATION 'RESIDENCE LA RAVANAS' : CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS COLLECTIFS - 2 PRETS PLAI 'PRET LOCATIF AIDE D'INTEGRATION' (FONCIER ET CONSTRUCTION) POUR UN MONTANT TOTAL DE 665 613 ' A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.524 SACOGIVA - OPERATION 'RESIDENCE LA RAVANAS' : CONSTRUCTION DE 48 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS ET 48 GARAGES - 2 PRETS PLS 'PRET LOCATIF SOCIAL' (FONCIER ET CONSTRUCTION) POUR UN MONTANT TOTAL DE 6 573 789 ' A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT FONCIER - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.525 SACOGIVA - OPERATION 'DOMAINE DE LA GRASSIE' : CONSTRUCTION DE 33 LOGEMENTS COLLECTIFS - PRETS (FONCIER ET CONSTRUCTION) POUR UN MONTANT TOTAL DE 4 476 857 ' A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.526 GESTION DES EFFECTIFS MUNICIPAUX DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 23 Mai 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.527 MISE A JOUR DES POSTES OUVRANT DROIT A LOGEMENTS DE FONCTION EN NÉCESSITÉ ABSOLUE ET EN UTILITÉ DE SERVICE 23 Mai 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.529 MARCHÉ DE SERVICES DE L’ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHÉS PUBLICS – PRODUCTION DU FESTIVAL MUSIQUE DANS LA RUE 2011 – SIGNATURE DU MARCHÉ 23 Mai 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.530 MARCHE DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - RESILIATION DU MARCHE N°A10-024 SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX 23 Mai 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.533 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ M. ALAIN CAPUS – POURVOI EN CASSATION CONTRE LE JUGEMENT RENDU LE 30 DECEMBRE 2010 PAR LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE – AUTORISATION A MADAME LE DEPUTE-MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE – DECISION DU CONSEIL 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2011.534 GESTION ET EXPLOITATION DE LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE ET DES MILLES- VILLAGE - APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN - LANCEMENT DE LA CONSULTATION 23 Mai 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.535 ZAC DU PARC DE LA DURANNE-LOT ZP1 N°61-AGRÉMENT D'ACQUÉREUR 23 Mai 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.539 AVENANT N°1 AU MARCHE N° A10-049 RELATIF AU SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE DES EAUX PLUVIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Mai 2011 BRAMI HELLIOT Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.540 CREATION DE SERVITUDE DE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE. 410 VOLTS ALIMENTATION BASSE TENSION PARCELLES OD64 ET OD221 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.541 CENTRE-VILLE - 14, COURS SAINT LOUIS (PARCELLE CADASTREE AZ 0131) - ETABLISSEMENT DE CONVENTIONS PRECAIRES DE MISES A DISPOSITION DES GARAGES - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.559 SIGNALISATION A VOCATION TOURISTIQUE, COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE - ANNULATION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET RELANCE DE LA CONSULTATION PAR VOIE DE MARCHE PUBLIC 23 Mai 2011 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.560 CULTURE - ORGANISATION DE RENCONTRES LITTÉRAIRES À CARACTÈRE ÉVÈNEMENTIEL - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'UN AVENANT 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.564 POLITIQUE DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - DIAGNOSTICS ET DEMANDES DE SUBVENTION 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.565 CHAPELLE DE DE LA VISITATION : CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE - DEMANDES DE SUBVENTIONS 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.569 SECTEUR SAUVEGARDE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.570 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.575 PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE - CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE ANNEXE DE LA MEJANES SUR LE QUARTIER BEISSON - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE ACTUALISE ET RELANCE D'UN CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D'OEUVRE 23 Mai 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.576 MAISON DES FAMILLES - CORSY - APPROBATION DU PROGRAMME - DEMANDE DE SUBVENTION 23 Mai 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.577 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE 2011 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA DEUXIÈME PROGRAMMATION - EQUIPE OPERATIONNELLE - DEMANDE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES DES PARTENAIRES - SIGNATURE DES CONTRATS D'OBJECTIFS ET DES AVENANTS 23 Mai 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.581 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTION DE SUBVENTIONS ET AVENANTS AFFERENTS 23 Mai 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.583 GARDERIES ÉTUDES DANS LES ÉCOLES MATERNELLES ÉLÉMENTAIRES - MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION - MODIFICATION DES RÈGLEMENTS. 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.585 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE - ANNEE BUDGETAIRE 2011 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.586 DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE SUR L'ÉVOLUTION DU SERVICE AUX ÉTUDIANTS - PRÉSENTATION DES ACTIONS À VENIR 23 Mai 2011 DECARA YANNICK
2011.587 MAISON AIXOISE DE L'ÉTUDIANT (MADE) - MISE EN PLACE D'UNE E-ADMINISTRATION À DESTINATION DES ÉTUDIANTS 23 Mai 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2011.588 LOGEMENT ETUDIANT - EVOLUTION DU SERVICE ET MISE EN PLACE D'UNE CHARTE DE QUALITE - EXERCICE 2011 23 Mai 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2011.654 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2010 27 Juin 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.655 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2010 27 Juin 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.656 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2011 27 Juin 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.648 MOTION 27 Juin 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.649 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'ENERGIE CALORIFIQUE - RESEAU DE CHALEUR DE LA VILLE D’AIX EN PROVENCE – – AUTORISATION DE SIGNATURE DE CE CONTRAT 27 Juin 2011 CHORRO JEAN Gestion des ressources et moyens
2011.650 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE 27 Juin 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.651 MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU POS - SECTEUR DU PONT DE L'ARC - RÉDUCTION DE L'EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° 358. 27 Juin 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.652 PROJET URBAIN PARTENARIAL DES BORNES - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL AVEC LA SCI LES BORNES 27 Juin 2011 GALLESE ALEXANDRE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.653 HOTEL MAUREL DE PONTEVES, TRAVAUX ET ETUDES DES INTERIEURS 27 Juin 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.719 SACOGIVA - OPERATION 'RESIDENCE ETUDIANTS F. MISTRAL' : CONSTRUCTION DE 39 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS - 2 PRETS PLS 'PRET LOCATIF SOCIAL' (FONCIER ET CONSTRUCTION) POUR UN MONTANT TOTAL DE 2 647 429 ' A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT FONCIER - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 11 Juillet 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.720 SACOGIVA - OPERATION 'DOMAINE DE LA GRASSIE' : CONSTRUCTION DE 41 LOGEMENTS COLLECTIFS - 2 PRETS PLS 'PRET LOCATIF SOCIAL' (FONCIER ET CONSTRUCTION) POUR UN MONTANT TOTAL DE 6 220 230 ' A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT FONCIER - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 11 Juillet 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.722 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D'ACCUEIL ET D'ANIMATION MUSÉES 11 Juillet 2011 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2011.723 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRÈS D'OPÉRATEURS PUBLICS 11 Juillet 2011 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2011.724 MISE A DISPOSITION, DE 3 À 11 HEURES PAR SEMAINE, DE 6 ÉDUCATEURS SPORTIFS (AGENTS DE CATÉGORIE B ET C) DE LA DIRECTION DES SPORTS VERS DES PARTENAIRES ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PASS' SPORT CLUB 11 Juillet 2011 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2011.728 MARCHE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE L'USINE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE FONTCOUVERTE 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Gestion des ressources et moyens
2011.733 MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU SYNDICAT D'AMÉNAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC (SABA) 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2011.734 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES.CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA COMMUNE DE JOUQUES. 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2011.735 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMISSION DES SITES RADIOTELEPHONIQUES 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Protection de l'environnement et developpement durable
2011.737 FOURNITURE D'EAU BRUTE A LA STATION DE POTABILISATION DE L'ARBOIS - CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE 11 Juillet 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.738 MARCHE DE TRAVAUX N° A9-020 DE CONSTRUCTION ET EXPLOITATION TEMPORAIRE DE LA STATION D'EPURATION OUEST - AVENANT N° 4 PORTANT FICHE MODIFICATIVE -AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Juillet 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.744 CREATION DE SERVITUDE POUR UN POSTE DE TRANSFORMATION ERDF ET LES CANALISATIONS ELECTRIQUES NECESSAIRES SUR LA PARCELLE COMMUNALE PO N° 4. PLACE DU CHATEAU DE L'HORLOGE. LIEU-DIT JAS DE BOUFFAN. 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.745 PARKING PROVISOIRE MOURET - PARCELLE CM0089 - PROLONGATION DE 3 MOIS DE LA LOCATION DU TERRAIN AUPRES DE ERDF 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.747 VENTE DU LOT N°8 DU 5 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - APPARTEMENT 1ER ETAGE 112.99M² - CADASTRE AT 160 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.749 VENTE IMMEUBLE AU 9 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.753 DÉNOMINATION DE VOIE - PLACE PHILIPPE SEGUIN 11 Juillet 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.757 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2011 - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.763 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION DES AMIS DU FESTIVAL D'ART LYRIQUE 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Developpement culturel et artistique
2011.764 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION GROUPEMENT UNI DES GALERIES INDÉPENDANTES (GUDGI) 11 Juillet 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Developpement culturel et artistique
2011.766 DEMANDE DE SUBVENTIONS « CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE » DANS LE CADRE DES ACTIONS « POLITIQUE DE LA VILLE » DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.767 RENOUVELLEMENT D'ADHÉSIONS DE LA VILLE À L'ASSOCIATION DES VILLES ET RÉGIONS DE LA GRANDE EUROPE POUR LA CULTURE 'LES RENCONTRES' ET À LA FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR LA CULTURE - PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2011 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.768 INSTANTS D'ÉTÉ - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'AVENANT 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.769 PROLONGATION DES DROITS D'ABONNEMENT POUR LES LECTEURS DU MÉDIABUS 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.773 PROGRAMMATION MONUMENTS HISTORIQUES : DIAGNOSTIC GÉNÉRAL/ETUDE PRÉALABLE HÔTEL DE CAUMONT - DEMANDES DE SUBVENTIONS 11 Juillet 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.777 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITÉ PAUL CEZANNE POUR LA MISE EN DÉPÔT DE COLLECTIONS D'HERBIERS. 11 Juillet 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.784 TOURISME - RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION À L'ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS CLASSÉES ET DES COMMUNES TOURISTIQUES POUR L'ANNÉE 2011. 11 Juillet 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.799 ANNÉE SCOLAIRE 2011/2012 - ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.801 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - EXERCICE 2011 - ADOPTION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.803 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEEP) - ANNEE BUDGETAIRE 2011 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.806 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITE - MODALITES D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2011. 11 Juillet 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.807 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.718 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2011 11 Juillet 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.721 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 11 Juillet 2011 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2011.725 SUPPRESSION DE LA NOTE ET MISE EN PLACE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL A TITRE EXPERIMENTAL 11 Juillet 2011 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2011.726 FOURNITURES DE BUREAU DESTINEES AUX SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Gestion des ressources et moyens
2011.727 MARCHÉ DE TRAVAUX – DÉMOLITION DE L’ANCIENNE CAVE VINICOLE DES MILLES – SIGNATURE DU MARCHÉ 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Gestion des ressources et moyens
2011.729 MARCHÉ DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS D'ESPACES MULTISPORTS 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Gestion des ressources et moyens
2011.730 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS), POUR LA PRESTATION DE MÉDECINE PROFESSIONNELLE ET PRÉVENTIVE DES PERSONNELS- AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Juillet 2011 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2011.731 SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE - POSITION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. 11 Juillet 2011 SUSINI JULES Vie institutionnelle
2011.732 COMPTE RENDU DES ARRÊTES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2011.736 AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°5 AU MARCHE N°A6-003 DE CONCEPTION ET REALISATION D'UNE UNITE DE TRAITEMENT DES BOUES PAR PROCEDE D'OXYDATION PAR VOIE HUMIDE DE LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE 11 Juillet 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.739 PROJET DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX CONCERNANT LA 'ZONE D'ACTIONS PRIORITAIRES POUR L'AIR', DANS LE CADRE DE L'APPEL À PROJET DE L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME). LANCEMENT DE L'ÉTUDE DE FAISABILITÉ 11 Juillet 2011 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2011.740 MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU POS. CORRECTION D'ERREURS MATÉRIELLES, SUPPRESSION D'EMPLACEMENTS RÉSERVÉS ET MISE À JOUR 11 Juillet 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.741 SUPPRESSION DU PASSAGE À NIVEAU DE LA CALADE SUR LA RD7N - AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET SOUMIS À L'ENQUÊTE PUBLIQUE. 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.742 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - AGRÉMENT D'ACQUÉREUR POUR LE LOT N ° 7 DE LA COPROPRIÉTÉ DE L'IMMEUBLE SITUÉ AU 18 RUE CONSTANTIN. 11 Juillet 2011 GROSSI JEAN-CHRISTOPHE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.743 ACCORD-CADRE AC10-01 RELATIF AUX ETUDES D'URBANISME POUR L'ELABORATION DU P.L.U. LOT N°1 - SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DES DROITS ET OBLIGATIONS RESULTANT DE L'ACCORD-CADRE DE LA SOCIETE IPSEAU A LA SOCIETE INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.746 LES GRANETTES - EMPLACEMENT RESERVE AU P.O.S. N°251 POUR CREATION D'UN PARKING PUBLIC - CESSION DE L'EMPRISE PAR LA SCI LA PEADE 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.748 CESSION DE 887 M² ENVIRON A DETACHER DE LA PARCELLE HA N°10 POUR CREATION D'UN CHEMIN PIETON - LUYNES 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.750 LES MILLES - SECTEUR DE L'ENFANT - CESSION DE TERRAIN 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.751 ZAC DE L'ENFANT - CESSION DE VOIRIES ET RESEAUX - MISE A DISPOSITION DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.752 EXTENSION DU CENTRE DE DOCUMENTATION HISTORIQUE SUR L'ALGERIE ( CDHA) 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.754 DENOMINATION DE VOIE 'RUE ANNA CANHI' 11 Juillet 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.755 DÉNOMINATION D'UN ESPACE « SQUARE SOFIANE OUGGAD » 11 Juillet 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.756 DÉNOMINATION DE VOIE 'AVENUE DU 12 JUILLET 1998' 11 Juillet 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.758 PRESTATIONS DE PROPRETÉ RENFORCÉE DE LA VOIRIE PAR HYDRODÉCAPAGE ET DÉSINCRUSTATION - SIGNATURE DU MARCHE 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.759 CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE - DOMAINE DE LA GRASSIE - MARCHE DE TRAVAUX A PROCÉDURE ADAPTÉE - SIGNATURE DU MARCHE. 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.760 AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE LA STATION SERVICE MUNICIPALE DE LA PARADE ET DES VOIES DE DESSERTE, CHEMIN CHATEAU LAFARGE - LOTS 1, 2 ET 5 (MARCHES P10-049, P10-050, P10-053 DU 23/12/2010) 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.761 AVENANT N°1 - MARCHE DE TRAVAUX ET INSTALLATION DES AUTOMATISMES N°A10-054 - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES PAR AJOUT DE PRIX NOUVEAUX. 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.762 FOURNITURE ET POSE DE BORNES ET D'EQUIPEMENTS VIDEO ASSOCIES POUR L’AIRE PIETONNE DU CENTRE VILLE - SIGNATURE DU MARCHE 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.765 FÊTE DE LA MUSIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 11 Juillet 2011 JOISSAINS SOPHIE Developpement culturel et artistique
2011.770 EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - AVENANT A LA CONVENTION DE MANDAT DE GESTION 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.771 MARCHE DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES FAÇADES NORD ET OUEST DE L’HOTEL DE VILLE - 2 LOTS - SIGNATURE DU MARCHE 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2011.772 AVENANT N°1 - MARCHE DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES FAÇADES DE L’HÔTEL MAYNIER D'OPPEDE A AIX EN PROVENCE - LOT N°1 : INSTALLATION DE CHANTIER - MAÇONNERIE - PIERRE DE TAILLE - CUIVRERIE - PLOMB - MARCHE N°A9 006 - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES PAR AJOUTS DE PRIX NOUVEAUX. 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2011.774 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES 11 Juillet 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.775 JOURNEES DU PATRIMOINE 2011 - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 11 Juillet 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.776 EDIFICES CLASSES - TRAVAUX D'ENTRETIEN 2011 - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION 11 Juillet 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.778 ACQUISITIONS DIVERSES POUR LES MUSÉES DE LA VILLE 11 Juillet 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.779 ORGANISATION DE LA FETE DE LA SCIENCE (12 AU 16 OCTOBRE 2011) - CREATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 11 Juillet 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.780 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT POUR L'ADHESION À LA BASE DE DONNÉES REGIONALE SUR LA BIODIVERSITÉ. 11 Juillet 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.781 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DES MUSÉES 11 Juillet 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.782 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE – SITE DES PETITES SOEURS DE LA MERCI (PARCELLES CN 25P ET CN 158 P) - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION - AUTORISATION DONNEE A MADAME LE DEPUTE MAIRE OU MONSIEUR L'ADJOINT DELEGUE A SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE OGIC 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2011.783 EXPOSITION « DE L’ERE DES DINOSAURES AU TEMPS DU TRAIN A VAPEUR » – DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2011.785 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATIONS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 11 Juillet 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.786 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 11 Juillet 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.787 DÉLÉGATION AUX AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 11 Juillet 2011 YASSLIAN - MERGER REINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.788 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SANTÉ PUBLIQUE/PRÉVENTION DES ADDICTIONS. CONVENTIONS D'OBJECTIFS. 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Prevention et amelioration de la sante publique
2011.717 FUSION DES CENTRES HOSPITALIERS DU PAYS D'AIX ET DE PERTUIS - 11 Juillet 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Prevention et amelioration de la sante publique
2011.789 EQUIPEMENTS DE PROXIMITE - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION PARTENARIALE- CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE 2ÈME PROGRAMMATION BIS - ATTRIBUTION DE SUBVENTION- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE SOCIAL LA PROVENCE - 11 Juillet 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.790 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP - ANNEE 2011 11 Juillet 2011 GERACI GERARD Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.791 AIDE AUX VACANCES AUX PERSONNES HANDICAPÉES - ANNEE 2011 11 Juillet 2011 GERACI GERARD Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.792 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS LIÉES À L'HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ANNEE 2011 11 Juillet 2011 BOVA - PIERRON LILIANE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.793 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DES SENIORS - ANNÉE 2011 11 Juillet 2011 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.794 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N° 5 PORTANT FONCTIONNEMENT TEMPORAIRE DU CENTRE DE LOISIRS 'LES P'TITS MOUSSES' AU MOIS D'AOÛT 2011. 11 Juillet 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.795 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - ATTRIBUTION DE DEUXIEME VERSEMENT ET SOLDE DE SUBVENTIONS 2011 PROJETS SUPPLEMENTAIRES - SUBVENTION ANNUELLE DU CALENDAL - AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS N°1 AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS CEJ II 2011-2013 ET AUTORISATION DE SIGNATURE A LA CONVENTION D'OBJECTIFS CEJ II POUR L'ASSOCIATION LE CALENDAL. 11 Juillet 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.796 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS - AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Juillet 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.797 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTION ET AVENANTS DE SUBVENTIONS ENTRE LA VILLE ET DES ASSOCIATIONS SPORTIVES 11 Juillet 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.798 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L’ÉDUCATION NATIONALE POUR L'INTERVENTION D’ÉDUCATEURS SPORTIFS MUNICIPAUX DANS LE TEMPS SCOLAIRE 11 Juillet 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.800 EVOLUTION DES CLASSES A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE (CHAM) 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.802 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES DANS LE CADRE DU PLAN D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL (PEAC) A DESTINATION DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - EXERCICE 2011 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.804 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION 'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - RECHERCHE' - EXERCICE 2011 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Developpement de la vie universitaire
2011.805 MISE EN PLACE D'UN SYSTÈME DE PRÊT DE MATÉRIEL À DESTINATION DES ASSOCIATIONS ÉTUDIANTES - ADOPTION DU RÈGLEMENT DE PRÊT- ADOPTION D'UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION - EXERCICE 2011 11 Juillet 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2011.939 COMPTABILITÉ COMMUNALE - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2011 26 Septembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.940 COMPTABILITÉ COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2011 26 Septembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.941 APUREMENT D'UN DÉBET PRONONCE PAR LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR POUR LES EXERCICES DE 2002 A 2008 26 Septembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.942 OPH PAYS D'AIX HABITAT - RÉAMÉNAGEMENT D'EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE PRISE EN COMPTE DES NOUVELLES CARACTÉRISTIQUES FINANCIÈRES DE LA GARANTIE INITIALEMENT ACCORDÉE 26 Septembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.943 FONDS DÉPARTEMENTAL DE LA TAXE PROFESSIONNELLE - PART REVENANT A LA VILLE POUR L'EXERCICE 2010 26 Septembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.944 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DANS LE CADRE DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 5 JUILLET 2011 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.945 GRATUITÉ DE L'ESPACE PUBLIC POUR LES TOURNAGES DE FILMS ET D'ÉMISSIONS CULTURELLES NON PUBLICITAIRES SUR AIX-EN-PROVENCE, HORS FRAIS DE STATIONNEMENT. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.946 COMPTABILITÉ COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGETS SUPPLÉMENTAIRES POUR L'EXERCICE 2011 26 Septembre 2011 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2011.947 SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 26 Septembre 2011 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2011.948 ADOPTION DU CALCUL ET DU MONTANT DE LA REDEVANCE APPLIQUÉE À CHAQUE EXPOSANT DANS LE CADRE DU MARCHÉ DE NOËL ORGANISÉ PAR LA VILLE CETTE ANNÉE. 26 Septembre 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.949 TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE DE L’ÉLECTRICITÉ 26 Septembre 2011 PAOLI STEPHANE Gestion des ressources et moyens
2011.950 FOURNITURE DE DIVERS MATÉRIELS POUR LA PROPRETÉ URBAINE - SIGNATURE DU MARCHE 26 Septembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.951 MARCHE N° A8.029 RELATIF AU MARCHE D’ETUDES DE SIGNALISATION DE REPÉRAGE PASSÉ AVEC LA SOCIÉTÉ EGIS MOBILITÉ– AVENANT N°1 - TRANSFERT DU MARCHE SUITE A APPORT PARTIEL D’ACTIF. 26 Septembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.952 BUDGET PÉDAGOGIQUE 2011-2012 DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Gestion des ressources et moyens
2011.953 RAPPORT D’ACTIVITÉS SACOGIVA EXERCICE 2010 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.954 RAPPORT D’ACTIVITÉS SEMEPA EXERCICE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.955 RAPPORT D’ACTIVITÉS SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES EXERCICE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.956 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES.CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA COMMUNE DE PEYROLLES EN PROVENCE. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.957 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE À LA COMMUNE DE BOUC BEL AIR. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.958 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET MATÉRIEL ÉLECTORAL POUR LES PRIMAIRES DU PARTI SOCIALISTE DES 9 ET 16 OCTOBRE 2011 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.959 STATION D’ÉPURATION OUEST-VENTE D’ÉLECTRICITÉ PHOTOVOLTAÏQUE - CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET ÉLECTRICITÉ RÉSEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) 26 Septembre 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.960 TRAVAUX DE POSE DE CANALISATION D'EAU POTABLE - CHEMIN DU PONT ROUT - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE RÉSEAU FERRE DE FRANCE 26 Septembre 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.961 TRAVAUX DE POSE DE CANALISATION D'EAUX USÉES - CHEMIN DE VALETTE - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE RÉSEAU FERRE DE FRANCE 26 Septembre 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.962 TRAVAUX DE POSE DE CANALISATION D'EAU POTABLE - QUARTIER DE LA MOLIÈRE - VALIDATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION 26 Septembre 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.963 TRAITEMENT DES POINTS NOIRS BRUIT DUS A L'A 51 QUARTIER 'PLEIN SOLEIL' A LUYNES - CONVENTION DE FINANCEMENT ETAT- RÉGION PACA-CPA- VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 26 Septembre 2011 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2011.964 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (C.L.I.S.) DU CENTRE DE STOCKAGE DE DÉCHETS NON DANGEREUX DE L'ARBOIS. 26 Septembre 2011 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2011.965 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR L’ANNÉE 2011 A L'ASSOCIATION MYCOLOGIQUE D'AIX. 26 Septembre 2011 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2011.966 CRÉATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES SPÉCIFIQUE AU DOSSIER DE MOBILIER URBAIN DE SIGNALISATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE – DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.967 CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE DE MUSIQUE ET D’UNE SALLE DES FÊTES SUR LE SITE DE L’ANCIENNE CAVE VINICOLE DES MILLES - APPROBATION DE L’A.P.D - VALIDATION DES OPTIONS - AVENANT N° 2 AU MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.968 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.969 ZAC DE RAVANAS. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.970 ZAC DU PARC DE LA DURANNE COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.971 ZAC SEXTIUS MIRABEAU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.972 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - AGRÉMENT D'ACQUÉREUR POUR LES LOTS N ° 1 ET 15 DE LA COPROPRIÉTÉ DE L'IMMEUBLE SITUÉ AU 20, 22 RUE BOULEGON. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.973 AUPA. AVENANT N° 2 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2009/2011. 26 Septembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.974 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS. ADAPTATION DU RÈGLEMENT, ZONE UB, ARTICLE UB13:ESPACES LIBRES, PLANTATIONS. 26 Septembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.975 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS. SECTEUR DU JAS DE BOUFFAN - ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART. 26 Septembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.976 MARCHE DE PRESTATION D'ENLÈVEMENT DE GRAFFITIS ET DE L’AFFICHAGE SAUVAGE 26 Septembre 2011 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.977 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE/SEMEPA. APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 1524-3 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.978 ENCAGNANE - LE MANSARD - ACQUISITION D'UNE EMPRISE 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.979 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - ÉLARGISSEMENT DE LA VOIRIE ET EXTENSION DU SUPERMARCHÉ CASINO - RÉGULARISATION CESSIONS ET ACQUISITIONS FONCIÈRES 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.980 PARC DE STATIONNEMENT 'CARCASSONE' – FIN DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN A LA CPA 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.981 VENTE OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - AUTORISATION DE FACULTÉ DE SUBSTITUTION DE LA SARL 'GROUPE GCH' AU PROFIT DE LA SCI ' GC ROTONDE' 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.982 CESSION DU BÂTIMENT DE L' OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - LA ROTONDE - AUTORISATION D'URBANISME 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.983 TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE VOIRIE, RD 17 AU DROIT DE L’ÉCOLE SAINTE GENEVIÈVE - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CG13 26 Septembre 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.984 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX 2011 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DÉCLARATIONS PRÉALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.985 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'GABRIEL DUSSURGET' 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.986 MARCHE DE FOURNITURE ET INSTALLATION D'UNE STRUCTURE MÉTALLIQUE ET DE MODULES DE STOCKAGE DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉAMÉNAGEMENT DU DÉPÔT ARCHÉOLOGIQUE. 26 Septembre 2011 CHAZEAU MAURICE Developpement culturel et artistique
2011.987 VALORISATION DES FONDS CARTOGRAPHIQUES DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.988 MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME (TJP) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.989 DÉLÉGATION ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES- THÉÂTRE- MUSIQUE- DANSE - ADOPTION DE CONVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.990 NOUVEAU CONSERVATOIRE - ÉQUIPEMENT INSTRUMENTAL - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS ET DE SUBVENTIONS 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.991 ÉQUIPEMENT POUR LE CHÂTEAU DE L'HORLOGE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS ET DE SUBVENTIONS 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.992 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 26 Septembre 2011 JOISSAINS SOPHIE Developpement culturel et artistique
2011.993 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'GROUPEMENT UNI DES GALERIES INDÉPENDANTES' (GUDGI) 26 Septembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Developpement culturel et artistique
2011.994 AFFAIRES PROVENÇALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION. 26 Septembre 2011 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2011.995 AVENANT DE TRANSFERT - TRAVAUX DE D’ASSAINISSEMENT DES STRUCTURES DE L’ESCALIER D’HONNEUR HÔTEL DE CHATEAURENARD – LOT N°3 26 Septembre 2011 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2011.996 ÉDIFICES CLASSES APPARTENANT A LA VILLE - PROGRAMME DE TRAVAUX D'ENTRETIEN 2011 - DEMANDE DE SUBVENTION 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.997 ASSOCIATION 'ALLIANCE DES VILLES EUROPÉENNES DE CULTURE' (AVEC) - RENOUVELLEMENT DE L' ADHÉSION POUR 2011 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.998 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSÉS - RESTAURATION DE LA FONTAINE DES QUATRE DAUPHINS - PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE - CONVENTION AVEC L'ARCHITECTE EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.999 SECTEUR SAUVEGARDE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FAÇADES 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1000 ACADÉMIE DES SCIENCES ARTS ET BELLES LETTRES. SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR TRAVAUX D'URGENCE. 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1001 AIDE À LA PUBLICATION - OUVRAGES DE IGNÈS CASTALDO 'LE QUARTIER MAZARIN XVII - XVIII SIÈCLE' ET DE NOEL COULET ' HISTOIRES ET MYTHES DE PROVENCE' 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1002 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE ET DÉPÔT VENTE D'OUVRAGES ET PRODUITS DÉRIVÉS 26 Septembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.1003 DONS AU MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE 26 Septembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.1004 EXPOSITION : 'PARFUMS, UNE HISTOIRE NATURELLE' À MASCATE ( SULTANAT D'OMAN). PRÊT D'OBJETS 26 Septembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.1005 RELATIONS INTERNATIONALES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION VILLE-UNIVERSITÉ DE PROVENCE POUR LE CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES 'TÜBAIX' 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1006 DÉLIBÉRATION CADRE SUR LA POLITIQUE DE SÉCURITÉ DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 26 Septembre 2011 SUSINI JULES Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1007 MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A L'EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDÉO PROTECTION URBAINE DE LA VILLE D’AIX EN PROVENCE - 3 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 26 Septembre 2011 CHAZEAU MAURICE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1008 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE-MISE EN PLACE D'UN APPUI AUX INTERVENANTS A LA SCOLARITÉ- SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1009 CENTRE SOCIAL CHÂTEAU DE L'HORLOGE- AMÉNAGEMENT DES LOCAUX - SOLLICITATION DES PARTENAIRES FINANCIERS 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1010 CENTRES SOCIAUX - ACTIONS JEUNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1011 FOURRIÈRE-REFUGE POUR ANIMAUX - ADOPTION DU PRINCIPE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PAR VOIE D'AFFERMAGE 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1012 LOGEMENT SOCIAL - CONVENTION DE RÉSERVATION 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1013 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR PROJETS SUPPLEMENTAIRES ET SIGNATURE DES AVENANTS N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS CEJ II 26 Septembre 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1014 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’ÉQUIPEMENT 2011 A L'ASSOCIATION 'CRÈCHE VENDÔME'. 26 Septembre 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1015 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 COMPLÉMENTAIRE A L'ASSOCIATION CRÈCHE 'LEÏ CAGANIS'. 26 Septembre 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1016 CRÉATION D'UN TERRAIN SYNTHÉTIQUE ET D'UN COMPLEXE VESTIAIRES - TRIBUNES SUR LE SITE DU VAL DE L'ARC - ACTUALISATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE - LANCEMENT DES CONSULTATIONS DES ENTREPRISES - MARCHÉS DE TRAVAUX 2EME PHASE - AUTORISATION DE SIGNATURE 26 Septembre 2011 CHORRO JEAN Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1017 CONVENTION TRIPARTITE POUR LA MISE A DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DU LYCÉE GEORGES DUBY - RÉGION / VILLE / LYCÉE 26 Septembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1018 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 26 Septembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1019 CONFIRMATION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CLUB 'ÉTOILE SPORTIVE MILLOISE' 26 Septembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1020 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (POIVRE) DANS LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2011 / 2012 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS. 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1021 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ÉCOLES DE LA VILLE- EXERCICE 2011 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1022 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D’ÉQUIPEMENT AUX AMIS DU PLANÉTARIUM 26 Septembre 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1023 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION AUX RAPATRIES 26 Septembre 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1024 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET L'ANIMATION DU COMMERCE AIXOIS (APACA) - ADOPTION DE LA CONVENTION 26 Septembre 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1025 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'ÉQUIPEMENT ET D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION 'SECOURS CATHOLIQUE' DÉLÉGATION DIOCÉSAINE D'AIX ET D'ARLES - CONVENTION D'OBJECTIFS 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1026 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2011. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1027 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ACTIVITÉ REFUGE À LA SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX ET À L'ASSOCIATION DE DÉFENSE ET PROTECTION DE LA RACE FÉLINE 26 Septembre 2011 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1028 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ACTIVITÉ DE L'ASSOCIATION LES AMIS DE SAM 26 Septembre 2011 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1113 STATIONNEMENT PAYANT. CONVENTIONS VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA DES 29 DECEMBRE 1986 ET 24 OCTOBRE 2003. AMODIATIONS. 07 Novembre 2011 PAOLI STEPHANE Gestion des ressources et moyens
2011.1127 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ ARRETE DU DIRECTEUR DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE N° 2011A 89 EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2011 – REFERE SUSPENSION , REFERE INSTRUCTION ET RECOURS EN ANNULATION PAR DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE – AUTORISATION A MADAME LE DEPUTE-MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE – DECISION DU CONSEIL - 07 Novembre 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2011.1135 DÉNOMINATION DE VOIES A LUYNES QUARTIER REMPELIN - RUE EMMANUEL TIMONEDA- RUE PIERRE BARTOLETTI 07 Novembre 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1136 EXTENSION DU CENTRE DE DOCUMENTATION HISTORIQUE SUR L'ALGERIE ( CDHA) - BAIL EMPHYTEOTIQUE 07 Novembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1137 ENCAGNANE - PARKING PROVISOIRE MOURET - PARCELLE CM 0089 - PROLONGATION DE 3 MOIS DE LA LOCATION DU TERRAIN AUPRES DE ERDF 07 Novembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1138 SERVITUDE POUR POSE D'UNE CANALISATION D'EAUX USEES SUR LA PARCELLE KI N°27 ET N°28 - CHEMIN DE LA BADESSE AUX MILLES 07 Novembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1141 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - RENOUVELLEMENT ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES - 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1142 DESAFFECTATION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN DE L'ECOLE MATERNELLE CORSY 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1146 MOMAIX - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.1147 MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.1148 VIE ARTISTIQUE - THÉÂTRE, MUSIQUE, DANSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION ET D'AVENANTS 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.1149 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'ACCES CULTURE' 07 Novembre 2011 JOISSAINS SOPHIE Developpement culturel et artistique
2011.1151 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 07 Novembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1152 SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FAÇADES 07 Novembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1153 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIÉTAIRES PRIVES OPAH N° 5. 07 Novembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1154 DEMANDE D'ACCORD POUR LE PRÊT D'OBJETS AU NATIONAL ART CENTER DE TOKYO. EXPOSITION « CÉZANNE. PARIS-PROVENCE ». 07 Novembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.1164 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS DU 3ÈME ÂGE 07 Novembre 2011 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1165 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP 07 Novembre 2011 GERACI GERARD Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1166 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 07 Novembre 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1167 UTILISATION D' ÉQUIPEMENTS SPORTIFS -RENOUVELLEMENT CONVENTION TRIPARTITE RÉGION / VILLE / LYCÉE ZOLA - ANNÉE 2011/2012 07 Novembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1169 ORGANISATION DES CLASSES ROUSSES DANS LES ECOLES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL - ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1172 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITE - MODALITES D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EXERCICE 2011 07 Novembre 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1174 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PROJET ADOPTEE ENTRE 'L'EFFORT ARTISTIQUE' ET LA VILLE 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1110 DEMANDE DE CRÉATION D'UNE MISSION D'INFORMATION ET D’ÉVALUATION- CREATION D'UNE COMMISSION AD HOC 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.1111 COMPTABILITE COMMUNALE - ADMISSION DE SOMMES EN NON-VALEUR 07 Novembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.1112 OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2011 07 Novembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.1114 MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2011-49 DU 31/01/2011 PORTANT NOUVEAU REGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES A LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.1115 FISCALITE DE L'URBANISME - INSTITUTION DE LA TAXE D'AMENAGEMENT : FIXATION DES TAUX ET EXONERATIONS FACULTATIVES 07 Novembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Gestion des ressources et moyens
2011.1116 ADHESION A L'ASSOCIATION CLUB DES UTILISATEURS DE LA SOLUTION EAU 2 07 Novembre 2011 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2011.1117 MARCHÉ DE SERVICES - EXPLOITATION DES RÉSEAUX / CURAGE DES RÉSEAUX D’EAUX USÉES ET D’EAUX PLUVIALES – SIGNATURE DU MARCHÉ 07 Novembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1118 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU DE CHALEUR - COMPTE RENDU D'ACTIVITE DU CONCESSIONNAIRE 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.1119 CASINO MUNICIPAL – RAPPORT D'ACTIVITE CLOS LE 31 OCTOBRE 2010 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.1120 RAPPORT DU DELEGATAIRE DE LA 'FOURRIERE AUTOMOBILE' SUR L'EXERCICE 2010 07 Novembre 2011 SUSINI JULES Vie institutionnelle
2011.1121 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 07 Novembre 2011 BRAMI HELLIOT Vie institutionnelle
2011.1122 STATIONNEMENT PAYANT. CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU 29 DECEMBRE 1986. RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2010. 07 Novembre 2011 PAOLI STEPHANE Vie institutionnelle
2011.1123 PARKING ROTONDE. CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU 24 OCTOBRE 2003. RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2010. 07 Novembre 2011 PAOLI STEPHANE Vie institutionnelle
2011.1124 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRÈCHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D’ACTIVITÉS DU DÉLÉGATAIRE - ANNÉE 2010 07 Novembre 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Vie institutionnelle
2011.1125 RAPPORT DU DELEGATAIRE DU 'CREMATORIUM ET PARC MEMORIAL DE PROVENCE' SUR L'EXERCICE 2010 07 Novembre 2011 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Vie institutionnelle
2011.1126 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA FOURRIERE AUTOMOBILE - SIGNATURE DE L'AVENANT N° 2 RELATIF A LA PROLONGATION DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR UNE DURÉE D'UN AN 07 Novembre 2011 CHAZEAU MAURICE Vie institutionnelle
2011.1128 ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LIGNANE - ENGAGEMENT DE LA VILLE 07 Novembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Protection de l'environnement et developpement durable
2011.1129 MARCHÉ DE GESTION ET D'EXPLOITATION DES STATIONS D'ÉPURATION DES MILLES-VILLAGE ET DE LA PIOLINE À AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHÉ 07 Novembre 2011 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
2011.1130 DESIGNATION D'UN SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (C.L.I.S.) DU CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX DE L'ARBOIS 07 Novembre 2011 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2011.1131 ZAC DES DEUX ORMES. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2010. AVENANT N° 7. 07 Novembre 2011 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1132 ZAC DE LA ROSTOLANE - ACHEVEMENT DE L'OPERATION - ARTICLE R 311-12 CODE DE L'URBANISME. 07 Novembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1133 CONVENTION SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. ETUDE DE FAISABILITE SUR L'ACTUELLE ECOLE D'ART RUE EMILE TAVAN. 07 Novembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1134 ZAC DE LA BEAUVALLE. TRAITE DE CONCESSION. RESILIATION. 07 Novembre 2011 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1139 SERVITUDE POUR POSE D'UNE CANALISATION D'EAUX USEES SUR LA PARCELLE KI N°29 CHEMIN DE LA BADESSE AUX MILLES 07 Novembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1140 ACQUISITION D'UN TERRAIN DE 256 M² A DÉTACHER DE LA PARCELLE KI N°10 POUR LA CONSTRUCTION D'UN POSTE DE REFOULEMENT AUX MILLES 07 Novembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1143 RD 10 SAINTE VICTOIRE - PHASE 2 PETRARQUE - COURS SAINT LOUISREAMENAGEMENT DE L'AVENUE SAINTE VICTOIRE 07 Novembre 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.1144 RD64 - PROJET DE CRÉATION DE CHEMINEMENT PIÉTONS AUX NORMES PMR DE PART ET D'AUTRE DE LA ROUTE DE GALICE ENTRE LES CARREFOURS DE PICASSO ET DES 3 CYPRÈS 07 Novembre 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.1145 RD10 - SECURISATION DU CARREFOUR AVEC LA TRAVERSE DES LUCIOLES 07 Novembre 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.1150 ENSEIGNEMENT DU PROVENCAL A L'OUSTAU DE PROUVENCO-RECONDUCTION DU DISPOSITIF- ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 07 Novembre 2011 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2011.1155 APPROBATION DU PLAN DE RECOLEMENT DES MUSÉES 07 Novembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.1156 VERSEMENT DE LA COTISATION 2011 A BOUCHES DU RHÔNE TOURISME. 07 Novembre 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1157 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 07 Novembre 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1158 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES AU TITRE DE L' EXERCICE 2011. 07 Novembre 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1159 PROJET EXPERT DANS LE CADRE DU PROGRAMME 'EUROPE POUR LES CITOYENS' - CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1160 TROISIÈME PROGRAMMATION DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE 2011 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION - SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS 07 Novembre 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1161 CHATEAU DE L'HORLOGE - MISSION DE PREFIGURATION DU CENTRE SOCIAL - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX ET L'UNION DES CENTRES SOCIAUX DES BOUCHES DU RHONE 07 Novembre 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1162 PROROGATION DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE JUSQU'AU 31 DÉCEMBRE 2014 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1163 REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES. 07 Novembre 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1168 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS ET AVENANTS AUX SUBVENTIONS AFFERENTES 07 Novembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1170 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ÉCOLES DE LA VILLE - EXERCICE 2011 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1171 SUBVENTION ANCIENS COMBATTANTS - 2ÈME REPARTITION 2011 07 Novembre 2011 DELOCHE GERARD Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1173 COTISATION POUR L'ANNÉE 2011 DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR L'ADHÉSION À L'ASSOCIATION NATIONALE CENTRE VILLE EN MOUVEMENT ET LE RÉSEAU DES VILLES DURABLES ET DE L'INNOVATION 07 Novembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1300 AVENANT DE TRANSFERT DE LA DSP RÉSEAU DE CHALEUR À LA SOCIÉTÉ APEE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.1305 TRAVAUX DE PIÉTONNISATION DE LA RUE MIGNET - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2011. 12 Décembre 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.1308 MARCHÉ N° A8072 RELATIF À LA MAINTENANCE DU LOGICIEL PLANITECH - AVENANT N° 1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHÉ À LA SOCIÉTÉ LOGITUD SOLUTIONS 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1309 MARCHE DE MAINTENANCE ET FOURNITURE DES EXTINCTEURS, ROBINETS D'INCENDIE ARMES, EXUTOIRES DE DESENFUMAGE ET EQUIPEMENTS ANNEXES (2 LOTS) - SIGNATURE DU MARCHE 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1310 AVENANT N°2 AU MARCHE DE PROTECTION DE MISE A JOUR ET DE MAINTENANCE DU SYSTÈME NOVELL - A8-094 - PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE. 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1311 AVENANT N°1 AU MARCHE DE PROTECTION DE MISE A JOUR A JOUR ET DE MAINTENANCE DU PROGICIEL AUTODESK MAP 3D - A8-095 - PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE. 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1319 COMPTE RENDU DES ARRETES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.1322 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ANNEE 2011 A L'AMICALE DU COMITE DE FEUX DE FORETS DES MILLES. 12 Décembre 2011 SUSINI JULES Protection de l'environnement et developpement durable
2011.1328 CRÉATION DE SERVITUDES-DÉPLACEMENT LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE BASSE TENSION SUR LA PARCELLE COMMUNALE CW N°311 RÉSIDENCE MISTRAL 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1329 ARBOIS - REFUGE ANIMALIER - AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1330 LES MILLES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (IZ 0225 & IZ 0226) A TITRE PRECAIRE, TEMPORAIRE & REVOCABLE AUPRES DE LA SOCIETE 'COMET DISTRIBUTION' 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1331 LOTISSEMENT 'LE HAMEAU DE LA BLAQUE'. INTEGRATION DES VOIES. 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1332 CREATION DE SERVITUDE POUR UN POSTE DE TRANSFORMATION ERDF ET LES CANALISATIONS ELECTRIQUES NECESSAIRES SUR LA PARCELLE COMMUNALE PO N° 4. PLACE DU CHATEAU DE L'HORLOGE. LIEU-DIT JAS DE BOUFFAN. 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1333 LES MILLES - DOMAINES DE RIQUETTI ET DE LA ROBOLLE - AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX N° 2007-1396 A L'ASSOCIATION GOLF CLUB AIX MARSEILLE - DETERMINATION DES MODALITES D'OCCUPATION 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1334 CORSY- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (CR 0141) A TITRE PRECAIRE, TEMPORAIRE & REVOCABLE AUPRES DE LA SOCIETE 'GARAGE COURIANT' 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1335 COMMISSION MUNICIPALE DE CESSION DU PATRIMOINE - DESIGNATION DE SUPPLEANTS 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1346 BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - ACQUISITION DE LISEUSES - DEMANDE DE SUBVENTION 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.1347 BIBLIOTHEQUE MEJANES - CONDITIONNEMENT, RÉTROCONVERSION ET CATALOGAGE DU FONDS ICONOGRAPHIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.1348 CARNAVAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.1351 PROGRAMME DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES POUR L'EXERCICE 2012 - DEMANDE D'AUTORISATION ET DE FINANCEMENT DE L'ETAT 12 Décembre 2011 PAOLI STEPHANE Valorisation du patrimoine
2011.1353 BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - NUMÉRISATION DE COLLECTIONS JURIDIQUES PATRIMONIALES 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Valorisation du patrimoine
2011.1358 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES 12 Décembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.1359 DÉLÉGATION AUX AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1374 STADE CARCASSONNE - PROJET DE CONSTRUCTION D'UN BATIMENT CLUB-HOUSE - APPROBATION DU PROGRAMME ET ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 12 Décembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1376 PARTICIPATION DE LA REGION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES UTILISEES PAR LES LYCEES 12 Décembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1377 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU CONSEIL DE L'ECOLE PRIVEE JUIVE D'AIX EN PROVENCE (E.J.A.P) SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1378 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ÉCOLES DE LA VILLE - EXERCICE 2011 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1379 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES POUR LE FINANCEMENT DU DISPOSITIF 'COUP DE POUCE CLE' 2011/2012 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1380 REMPLACEMENT DE DEUX REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1382 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DES UNIVERSITES - EXERCICE 2011 12 Décembre 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2011.1386 HOTEL MAYNIER D'OPPEDE - PRES 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement de la vie universitaire
2011.1390 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2012 12 Décembre 2011 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
2011.1293 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2011 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.1294 COMPTABILITE COMMUNALE FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.1295 MISE A JOUR DE LA GRILLE DE DÉTERMINATION DES BESOINS EN MATIÈRE D'ACHATS PUBLICS 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.1296 EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'EPCC 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.1297 MARSEILLE PROVENCE 2013 - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2011 - ADOPTION DE LA CONVENTION TRIPARTITE ANNUELLE CORRESPONDANTE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.1298 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIFS MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.1299 MISE A JOUR DE LA LISTE DES POSTES OUVRANT DROIT A LOGEMENTS DE FONCTION EN NECESSITE ABSOLUE ET EN UTILITE DE SERVICE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.1301 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS ENTRE LE BUDGET GÉNÉRAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.1302 ACCEPTATION DES MATIÈRES DE VIDANGE A LA STATION D’ÉPURATION DE LA PIOLINE - FIXATION DES TARIFS DE DÉPOTAGE POUR L’ANNÉE 2012 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.1303 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT - FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2012 12 Décembre 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.1304 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU D'EAU POTABLE - FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2012 12 Décembre 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.1306 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE LA DETTE DE MADAME BLANC ÉMISE PAR SES HÉRITIERS. 12 Décembre 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.1307 AJOUT DE LA CATÉGORIE D'HEBERGEMENT 5 ÉTOILES DANS LE LISTING DES ÉTABLISSEMENTS SOUMIS À LA TAXE DE SÉJOUR. 12 Décembre 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.1312 AVENANT D'AUGMENTATION N°1 AU MARCHE A10-065 RUE VENEL - NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1313 MARCHE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT PAYSAGER 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1314 MARCHE D’ÉLAGAGE ET DE TAILLE DES ARBRES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1315 MARCHE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE POUR LES BÂTIMENTS ET PROPRIÉTÉS COMMUNALES – RELANCE DES LOTS 2 – 7 – 8 – 11 – 20 SUITE A LEUR NON RECONDUCTION. 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1316 MARCHÉ DE SERVICES D’ASSURANCES - SIGNATURE DU MARCHÉ 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1317 AVENANT N°1 AU MARCHÉ N° A7.112 - MARCHÉ DE SERVICES D’ASSURANCES – LOT 4 DOMMAGES AUX BIENS 1ÈRE LIGNE – AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHÉ 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1318 CONVENTION DE PRESTATIONS RELATIVE AUX RÉPARATIONS DES VÉHICULES D'EXPLOITATION DU PARC COMMUNAUTAIRE DÉDIÉ AU TRANSPORT DES ORDURES MÉNAGÈRES AINSI QU'À LA MISE À DISPOSITION DE LA STATION CARBURANTS DU GARAGE MUNICIPAL 12 Décembre 2011 FOUQUET ROBERT Gestion des ressources et moyens
2011.1320 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SCI DE LA TOUR ET M. BERNARD RUSPINI - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE DÉPUTÉ-MAIRE D'ESTER EN JUSTICE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.1321 SCI LES THERMES C/ VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - ADOPTION ET SIGNATURE - 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.1323 CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU NOUVEAU BÂTIMENT DE L'OFFICE DU TOURISME ET DÉCLASSEMENT DE L'ANCIEN BÂTIMENT 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1324 PLACE DU GENERAL DE GAULLE - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE VOIRIE OUVERTE A LA CIRCULATION PIETONNE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1325 RÉALISATION D'UNE FOURRIÈRE ET D'UN REFUGE ANIMALIER SUR LE SECTEUR DE L'ARBOIS - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1326 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS. SECTEUR DE L'ARBOIS-TRANSFERT D'ÉQUIPEMENTS LIÉS À LA PROTECTION ANIMALE. 12 Décembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1327 MARCHES DE TRAVAUX DE POSE DES COLLECTEURS DE TRANSFERT DE LA FUTURE STATION D'ÉPURATION OUEST - 2ÈME TRANCHE LES MILLES - VILLAGE 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1336 CENTRE VILLE - HÔTEL DE BOADES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1337 CENTRE VILLE - ANCIEN PALAIS ARCHIÉPISCOPAL - RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'ASSOCIATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE & L’ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE D'AIX-EN-PROVENCE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1338 CENTRE VILLE - NOUVEL OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1339 DÉNOMINATION DE VOIES AVENUE DU MONTAIGUET ET ALLÉE DE CAMPOU DE GRIMALDI REGUSSE 12 Décembre 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1340 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE COMPLEMENTAIRE 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1341 TRANSFERT DE L'ECOLE D'ART. AVENANT N°1 À LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.1342 MARCHE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN D'AMÉNAGEMENT ET DE GROSSES RÉPARATIONS D'ÉCLAIRAGE PUBLIC- SIGNATURE DU MARCHE 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.1343 MARCHÉ DE MAINTENANCE DES BORNES ESCAMOTABLES ET DU SYSTÈME DE VIDÉOSURVEILLANCE ROUTIÈRE ET DE CONTRÔLE D’ACCÈS - SIGNATURE DU MARCHÉ 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.1344 MARCHÉ DE RENOUVELLEMENT DU POSTE CENTRAL DE RÉGULATION DE TRAFIC D' AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHÉ 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.1345 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ - ORIENTATIONS POUR LA SAISON 2011/2012 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement culturel et artistique
2011.1349 EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - AVENANT N° 2 AU MANDAT DE GESTION 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.1350 VIE CULTURELLE - FONDATION VASARELY - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D’ÉQUIPEMENT ET D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ADOPTION DE LA CONVENTION - MJC PRÉVERT - ADOPTION D'UN AVENANT 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.1352 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA RÉALISATION D'UNE ÉTUDE ARCHEOLOGIQUE DE L'ENCEINTE DU CASTRUM DU BAYON SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-ANTONIN-SUR-BAYON 12 Décembre 2011 PAOLI STEPHANE Valorisation du patrimoine
2011.1354 RESTAURATION DES FAÇADES NORD ET OUEST DE L’HÔTEL DE VILLE - VALIDATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 12 Décembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1355 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA CRÉATION D'UN DÉPLIANT CONCERNANT LA CITÉ DE BEISSON 12 Décembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1356 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FAÇADES 12 Décembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1357 FONDS D'AIDE A LA REHABILITATION - ACHEVEMENT DE L'OPAH N° 5 - PRISE EN CONSIDERATION DES DOSSIERS 12 Décembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1360 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES CÉZANNIENS 12 Décembre 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1361 RELATIONS INTERNATIONALES - ACCORD DE COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC LA VILLE DE PÉCS EN HONGRIE 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1362 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1363 CONSEIL LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (CLSPD) - ADOPTION ET MISE OEUVRE DES STRATEGIES TERRITORIALES DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1364 MISE EN ŒUVRE DU SERVICE CIVIQUE VOLONTAIRE SUR LA VILLE D’AIX-EN-PROVENCE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION UNIS-CITE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1365 PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1366 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX-MISE A DISPOSITION ET AMENAGEMENT DE LOCAUX-ADOPTION 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1367 4° PROGRAMMATION CUCS 2011 - REUSSITE EDUCATIVE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1368 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT EXCEPTIONNELLE 2011 A L'ASSOCIATION 'CRECHE LES LIERRES'. 12 Décembre 2011 Mme Dahbia DRAOUZIA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1369 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR PROJETS SUPPLEMENTAIRES - AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS N°2 POUR LA GRANDE BASTIDE, ALPHONSE DAUDET ET ALBERT CAMUS ; DES AVENANTS N°3 POUR D'AUTRES ACCUEILS DE MINEURS. 12 Décembre 2011 Mme Dahbia DRAOUZIA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1370 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2011. 12 Décembre 2011 Mme Dahbia DRAOUZIA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1371 CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - PARTICIPATION FINANCIÈRE 2012. 12 Décembre 2011 Mme Dahbia DRAOUZIA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1372 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES- ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET D'AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 12 Décembre 2011 Mme Dahbia DRAOUZIA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1373 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP 12 Décembre 2011 GERACI GERARD Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1375 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFERENTES 12 Décembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1381 DÉTERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 1ER TRIMESTRE ANNÉE SCOLAIRE 2011/2012 - EXERCICE 2011 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1383 VIE UNIVERSITAIRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SORTIE D'AMPHI - EXERCICE 2011 12 Décembre 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2011.1384 VIE UNIVERSITAIRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION IFURTA - EXERCICE 2011 12 Décembre 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2011.1385 ANNULATION DE LA DELIBERATION N° 2011-400 - EXERCICE 2011 12 Décembre 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2011.1387 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS A INTERVENIR ENTRE LA VILLE ET PAYS D'AIX ASSOCIATIONS - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ADOPTEE ENTRE LA VILLE ET 'L'EFFORT ARTISTIQUE' 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1388 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION 'PASSAGES AIX'. 12 Décembre 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1389 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION 'COLLECTIF GERMAIN NOUVEAU' - CONVENTION D'OBJECTIFS 12 Décembre 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.79 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 23 Janvier 2012 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.80 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2012 23 Janvier 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.81 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2012 23 Janvier 2012 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2012.82 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2010-644 DU 28 JUIN 2010 PORTANT MISE EN PLACE D'INDEMNITES DE SUJETIONS LIEES AUX POSTES DE TRAVAIL DES AGENTS MUNICIPAUX 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.83 PRÉSENTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET TRANSFERT DES AGENTS NON-TITULAIRES DE LA VILLE A L'ÉTABLISSEMENT DE COOPÉRATION CULTURELLE FELIX CICCOLINI 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.84 ACCUEIL ET ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU TRAVAIL D'INTERET GENERAL ET DES MESURES DE REPARATION PENALE 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.85 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE, ET MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL COMMUNAL 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.86 MARCHÉ DE SERVICES D’ASSURANCES – LOT 4 – DOMMAGES AUX BIENS – 1ÈRE LIGNE - SIGNATURE DU MARCHÉ 23 Janvier 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.87 MARCHÉ DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX 23 Janvier 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.88 MARCHÉ DE FOURNITURES POUR BÂTIMENTS ET SERVICES COMMUNAUX 23 Janvier 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.89 COMPTE RENDU DES ARRETES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE
2012.90 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 20 OCTOBRE 2011 - SCI ROUSSIER DU ROY - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT - AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE D'ESTER EN JUSTICE 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.91 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIÉTÉ LA VENTARELLE - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU 27 OCTOBRE 2011 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.92 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ MONSIEUR MALKI ABDELKADER ET MADAME FATMA HAJAHOUNA, GÉRANTE DE LA SOCIÉTÉ AB CONSTRUCTION (MAÎTRE D'ŒUVRE) - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE ET CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE - AUTORISATION À MADAME LE DÉPUTÉ-MAIRE D'ESTER EN JUSTICE 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.93 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ ARRETE DU DIRECTEUR DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE N° 2011A 89 EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2011 – CASSATION CONTRE ORDONNANCE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 8 DECEMBRE 2011 REJETANT DEMANDE DE SUSPENSION DE L’ARRETE – AUTORISATION A MADAME LE DEPUTE-MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.94 MOBILISATION DES COMMUNES VITICOLES CONTRE LA LIBÉRALISATION DES DROITS DE PLANTATION DE LA VIGNE - 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.95 ADOPTION DU PACTE D'ISTANBUL POUR L'EAU - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ADHESION 23 Janvier 2012 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.96 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA MISE EN PLACE D'AUTOMATES D'APPEL ET D'ALERTE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX. 23 Janvier 2012 SUSINI JULES 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.97 PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES, RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES. AVIS DE LA COMMUNE. 23 Janvier 2012 GALLESE ALEXANDRE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.98 INSTALLATION D'UNE PAC ETP - DEMANDE DE SUBVENTIONS 23 Janvier 2012 BONTHOUX ODILE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.99 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GRDF - INSTALLATION D'UNE PAC ETP 23 Janvier 2012 BONTHOUX ODILE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.100 ARBOIS - CENTRE ENFOUISSEMENT TECHNIQUE - AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 23 Janvier 2012 BONTHOUX ODILE
2012.101 ZAC DE RAVANAS - PROTOCOLE D'ACCORD VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.102 DESAFFECTATION DE L'ECOLE MATERNELLE LI CAMPANETTO 23 Janvier 2012 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.103 ZAC DES DEUX ORMES - VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION IO N°287 - 23 Janvier 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.104 ENGAGEMENT DE LA DÉMARCHE D'ELABORATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS 23 Janvier 2012 GERACI GERARD 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.105 DENOMINATION DU CLUB DES ADOS DE LUYNES 23 Janvier 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.106 AMENAGEMENT DU CENTRE DE CONGRES CARNOT - CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX - EN- PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.107 RD64 - PROJET DE CRÉATION DE CHEMINEMENT PIÉTONS AUX NORMES PMR DE PART ET D'AUTRE DE LA ROUTE DE GALICE ENTRE LES CARREFOURS DE PICASSO ET DES 3 CYPRÈS 23 Janvier 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.108 EXPLOITATION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC 23 Janvier 2012 CHAZEAU MAURICE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.109 DON D'UNE COLLECTION DE DOCUMENTS RELATIFS A GERMAIN NOUVEAU PAR M. ZELLER - 23 Janvier 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.110 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CNRS - UNIVERSITÉ PAUL VALÉRY MONTPELLIER III ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. (COLLABORATION SCIENTIFIQUE) 23 Janvier 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.111 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - RESTAURATION DES FACADES NORD ET OUEST DE L'HOTEL DE VILLE - DEUXIEME TRANCHE DE TRAVAUX (TRANCHE CONDITIONNELLE) FACADE OUEST - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES FINANCIERS DE LA VILLE 23 Janvier 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.112 AVENANT N°1 AU MARCHÉ N° A11.006 - MARCHÉ DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES FAÇADES DE L’HÔTEL MAUREL DE PONTEVES - LOT N°1 INSTALLATION DE CHANTIER, PIERRE DE TAILLE, COUVERTURE - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES PAR AJOUT DE PRIX NOUVEAU. 23 Janvier 2012 CHAZEAU MAURICE 08-valorisation du patrimoine
2012.113 CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE - AMÉNAGEMENT DU CHÂTEAU DE L'HORLOGE 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.114 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS A DESTINATION DES CENTRES D'ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT AIXOIS - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES 23 Janvier 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.115 DENOMINATION DU BOULODROME DE PUYRICARD 23 Janvier 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.174 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2012 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.175 COMPTABILITE COMMUNALE - SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES - MODIFICATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE 2313-1 DU CGCT 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.176 SA D'HLM DOMICIL - REAMENAGEMENT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE DE LA VILLE POUR UN CAPITAL RESTANT DU DE 4 807 592,40 EUROS 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.177 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.178 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUÉE À LA CAISSE D'ENTRAIDE 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.179 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF DES APPRENTIS DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.180 GESTION DE LA FOURRIERE-REFUGE POUR ANIMAUX - ADOPTION DU PRINCIPE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PAR VOIE D'AFFERMAGE 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.181 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2010.309 DU 12 AVRIL 2010 PORTANT DÉLÉGATIONS DE MISSIONS COMPLÉMENTAIRES EN APPLICATION DES ARTICLES L2122-22 ET L2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.182 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-BUDGETS PRIMITIFS POUR L'EXERCICE 2012 - FIXATION DU PRIX DE VENTE DE L'EAU, DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT, DES TARIFS DE L'ABONNEMENT ANNUEL ET GROS CONSOMMATEURS 20 Février 2012 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2012.183 MARCHÉ DE PRESTATIONS DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE POUR LES PERSONNELS DE LA VILLE D’AIX EN PROVENCE ET DU CCAS 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.184 MARCHE DE FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE JEUX EXTERIEURS POUR ENFANTS POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.185 ACCORD CADRE AC0903 RELATIF A L'ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES LOT N°4 - SIGNATURE DE L'AVENANT N° 1 PORTANT TRANSFERT DE L'ACCORD CADRE A LA SOCIETE INMAC WSTORE 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.186 ACQUISITION ET MAINTENANCE D’UN PHOTOCOPIEUR NEUF AVEC LOGICIEL, HAUT DEBIT ET HAUT VOLUME, NOIR ET BLANC, POUR L’IMPRIMERIE ET REPRISE GRATUITE DU MATERIEL USAGE – SIGNATURE DU MARCHE 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.187 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SARL CAFFE DES CARDEURS - PROCÉDURE AU FOND - OCCUPATION ILLÉGALE DU DOMAINE PUBLIC 20 Février 2012 SUSINI JULES 02-vie institutionnelle
2012.188 TRAITEMENT DES TRAVAUX URGENTS - CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET GRDF UNITE RESEAU GAZ PACA 20 Février 2012 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.189 ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES - CONVENTION D'OBJECTIFS 2012 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2012. 20 Février 2012 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.190 LA GRASSIE - EMPRISE PLATEFORME AUTOBUS - PROTOCOLE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SACOGIVA. 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.191 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT DE L'ACQUEREUR POUR LES LOTS 1, 2, 4 POUR L'IMMEUBLE SITUE AU 40, RUE VENEL. 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.192 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AVENANT N° 11. 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.193 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - AGRÉMENT D'ACQUÉREUR POUR LE LOT N° 2 DE LA COPROPRIÉTÉ DE L'IMMEUBLE SITUÉ AU 18, RUE CONSTANTIN. 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.194 PLAN CAMPUS. AVENANT N° 1 À LA CONVENTION D’ETUDES PRÉALABLES VILLE D’AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D’AIX TERRITOIRES. 20 Février 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.195 MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS AVEC LE PROJET DE PÔLE D'ECHANGES DE PLAN D'AILLANE 20 Février 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.196 AUPA - CONVENTION TRIENNALE 2012-2014 20 Février 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.197 QUARTIER BEAUFORT - POSE D'UNE CANALISATION D'EAUX USEES ET D'EAU POTABLE - MODIFICATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE - AUTORISATION DE LANCER LA CONSULTATION 20 Février 2012 BRAMI HELLIOT 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.198 CHAPELLE DE L'IMMACULEE CONCEPTION - AVENANT N°1 A LA CONVENTION N°2011.342 DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUPRES DE L'ASSOCIATION CULTUELLE FRATERNITE SACERDOTALE SAINT PIE X 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.199 LES MILLES - DOMAINE DE LA ROBOLLE - AVENANT N°2 A LA CONVENTION N° 2007-1396 A L'ASSOCIATION GOLF CLUB AIX MARSEILLE - EXTENSION DE LA MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.200 LES FLORALIES - ETABLISSEMENT D'UN BAIL TRANSITOIRE ET EXCEPTIONNEL ENTRE LA VILLE ET MADAME MONIQUE DALVERNY 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.201 AVENUE ROBERT SCHUMAN - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE PAYANT, D'UN EMPLACEMENT A USAGE DE TERRASSE AU PROFIT DE LA SARL GRIMALDI ('INDIGO CAFE') 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.202 CESSION DE TERRAIN POUR ELARGISSEMENT DU CHEMIN DES FRERES GRIS ET POUR LA CREATION D'UN CHEMIN PIETONNIER PAR L'ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE SAINT FRANCOIS D'ASSISE 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.203 EXTENSION DU PARC RELAIS DU KRYPTON - CREATION D'UNE PASSERELLE DE FRANCHISSEMENT DE L'A51 - MISE A DISPOSITION DES PARCELLES DE TERRAIN A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.204 AVENUE DE L'EUROPE-CONSTRUCTION DE LA GARE ROUTIERE-MISE A DISPOSITION AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX DES EMPRISES DE TERRAINS. 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.205 QUARTIER CORSY - DECLASSEMENT DE LA PARCELLE CR N°30 POUR IMPLANTATION D'UN PROGRAMME SOCIAL - PROJET ANRU 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.206 REALISATION DE 35 LOGEMENTS SOCIAUX A CORSY SUR LES PARCELLES COMMUNALES CR N°30 ET CR N°59 - DEMANDE D'AUTORISATION DE DEPOSER LE PERMIS DE CONSTRUIRE 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.207 CREATION DE SERVITUDE. LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE ALIMENTATION HAUTE TENSION TARIF VERT POSTE. ART HOTEL. LIEU-DIT AVENUE CAMILLE PELLETAN. 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.208 PLAN CAMPUS - ACQUISITION DE LA PAULIANE - PROPRIETE BORUCHOWICZ 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.209 CREATION DE SERVITUDES DE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE ALIMENTATION HAUTE TENSION 20000 VOLT SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE EW- N°46, LIEU-DIT 'PONT DE L'ARC DU MONTAIGUET' 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.210 DESAFFECTATION D'UN LOGEMENT DE FONCTION - MAIRIE ANNEXE DU PONT DE L'ARC 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.211 MODIFICATION D'UNE DÉNOMINATION DE VOIE RUE MANUEL TIMONEDA 20 Février 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.212 CONSTRUCTION D'UNE ÉCOLE DE MUSIQUE ET D'UNE SALLE DES FÊTES SUR LE SITE DE L'ANCIENNE CAVE VINICOLE DES MILLES - APPROBATION DU PROJET (PRO) - LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES OUVERT POUR LES TRAVAUX 20 Février 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.213 TRAVAUX DE RÉNOVATION 2012 DES SALLES DE CLASSE DES ÉCOLES MATERNELLE LES LAUVES, MATERNELLE VAL SAINT-ANDRE, ÉLÉMENTAIRE MISTRAL, ÉLÉMENTAIRE DAUDET ET GROUPE SCOLAIRE PEYSSON - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE DU MARCHE - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.214 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE LA CONVENTION MULTIPARTENARIALE 2012/2014 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2012.215 ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2012 ET REGULARISATION 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 07-developpement culturel et artistique
2012.216 BIBLIOTHÈQUE ANNEXE DE PROXIMITÉ DES MILLES 'EX ECOLE LI CAMPANETTO'- CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.217 CARNAVAL 2012 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION - VOTE D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.218 VIE ARTISTIQUE - RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS TRIENNALES (2012/2014) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DES CONVENTIONS 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.219 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE L'ECOLE ELEMENTAIRE PIERRE GILLES DE GENNES A L'ASSOCIATION MIMETHIS ET CATHARSIS - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION A TITRE PAYANT 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.220 VIE CULTURELLE - RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS TRIENNALES (2012/2014) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DES CONVENTIONS 20 Février 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.221 VIE CULTURELLE - PROJET ARTS DU CIRQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION DE LA CONVENTION POUR LE DEVELOPPEMENT D'UN PROJET CIRQUE CONTEMPORAIN 20 Février 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.222 CULTURE PROVENÇALE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIENNALE 'LI VENTURIÉ' (2012/2014) - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION DE LA CONVENTION 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2012.223 CULTURE PROVENÇALE - COL'OC - MISE À DISPOSITION DE MATÉRIELS INFORMATIQUES ET AUDIO-VISUELS - MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE TARIFICATION - ADOPTION DE LA CONVENTION 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2012.224 RESTAURATION ET AMÉNAGEMENT DE L'IMMEUBLE 8, RUE LITTERA - RÉALISATION D'UNE FOUILLE ARCHÉOLOGIQUE PRÉVENTIVE - CREATION D'UNE FICHE 'OPERATION' - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET L'INSTITUTE FOR AMERICAN UNIVERSITIES 20 Février 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.225 CONVENTION DE PRET - VILLE / CROUS AIX EN PROVENCE POUR LA REALISATION DE L'EXPOSITION DES DINOSAURES JUSQU'AU TEMPS DU TRAIN A VAPEUR'. 20 Février 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.226 RÉNOVATION DE L'ORANGERIE DE LA BASTIDE DU JAS DANS LE CADRE DE 'MARSEILLE PROVENCE 2013' : FICHE D'OPÉRATION ET DEMANDE DE SUBVENTIONS. 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.227 PROPOSITION DE CLASSEMENT AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES DE DEUX TABLEAUX : SERRE 'EX-VOTO', 1721 - PADER 'IMMACULEE CONCEPTION' - EGLISE DE LA MADELEINE 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.228 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES PROTÉGÉS – RESTAURATION DES ŒUVRES D'ART DE LA VILLE, PREMIÈRE PARTIE – DÉCISION D'ENGAGER LES TRAVAUX, CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE, DEMANDES DE SUBVENTIONS ET DE FONDS DE CONCOURS 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.229 SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FAÇADES 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.230 ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE' 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.231 EGLISE DE LA MADELEINE - TRAVAUX DE STRUCTURE: FICHE OPERATIONNELLE 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.232 MARCHE DE TRAVAUX DE RESTAURATION DE STRUCTURE ET DECORS DE L’EGLISE DE LA MADELEINE 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.233 EXPOSITION CÉZANNE À TOKYO - NATIONAL ART CENTER : DEMANDE D'AUTORISATION DE PRÊT D'OBJETS - LISTE COMPLÉMENTAIRE 20 Février 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.234 EXPOSITIONS DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2012 - CREATION D'UNITES FONCTIONNELLES 20 Février 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.235 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 20 Février 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.236 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 20 Février 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.237 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG ET LA VILLE 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 10-prevention et amelioration de la sante publique
2012.238 PREMIERE PROGRAMMATION CUCS 2012 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS CUCS - AVENANTS CONVENTIONS 20 Février 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.239 CENTRES SOCIAUX - CONVENTIONS PLURIANNUELLES D'OBJECTIFS 2012/2014 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 20 Février 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.240 ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ - MAISON DE QUARTIER LA MARESCHALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS 20 Février 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.241 CONSTRUCTION DE CAVEAUX ET REPRISE DE CONCESSIONS PERPÉTUELLES 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.242 ENFANCE ET FAMILLE DISPOSITIF 'AIDE AUX VACANCES ET LOISIRS 2012' POUR LES ENFANTS ET FAMILLES AIXOISES. 20 Février 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.243 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET D'AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 20 Février 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.244 PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2012 AUX CRECHES (MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS) DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 20 Février 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.245 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012 - RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES. 20 Février 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.246 FONDS DE SOLIDARITE 20 Février 2012 TONIN VICTOR 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.247 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2012. 20 Février 2012 TONIN VICTOR 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.248 EQUIPE DE HANDBALL DU PAYS D'AIX - LNH 2012/2013 - RESTRUCTURATION DE LA HALLE DES SPORTS DU VAL DE L'ARC - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 20 Février 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.249 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 20 Février 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.250 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012 POUR LES CLASSES TRANSPLANTEES - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION RELATIVE A CETTE ATTRIBUTION 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.251 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2012 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.252 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES EDUCATIFS (POIVRE) - ECOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - APPROBATION DES CONVENTIONS AFFÉRENTES AUX ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2011-2012. 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.253 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNITÉ DE FORMATION ET DE RECHERCHE D’ÉCONOMIE ET DE GESTION D' AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2012.254 CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LE COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (CAR) - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (CAR) 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.255 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA VIE ASSOCIATIVE 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.377 AVENANT N°1 RELATIF AU MARCHE DE NETTOYAGE DES BATIMENTS MUNICIPAUX POUR AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Avril 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.378 AVENANT N°1 RELATIF AU MARCHÉ DE FOURNITURES POUR BÂTIMENTS ET SERVICES MUNICIPAUX (5LOTS) PORTANT MODIFICATION DE LA DATE DE PRISE D'EFFET 10 Avril 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.382 ADHESION A L'UNION DES MAIRES DES BOUCHES DU RHONE AINSI QU'A L'ASSOCIATION DES MAIRES DES GRANDES VILLES DE FRANCE 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.387 MISE EN OEUVRE DE LA LOI OUDIN N° 2005-95 POUR DES ACTIONS DE COOPERATION DECENTRALISEE ET DE SOLIDARITE DANS LE DOMAINE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - CREATION D'UN COMITE DE COOPERATION ET DE SOLIDARITE - DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU COMITE - 10 Avril 2012 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.388 DISTRACTION ET APPLICATION DU REGIME FORESTIER DE LA FORET COMMUNALE SUITE AUX DIFFERENTES MODIFICATIONS FONCIERES 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.389 CRÉATION ET MAINTENANCE D'UNE STATION GAZ NATUREL VÉHICULES (GNV) SUR LA STATION MUNICIPALE CARBURANTS DE LA PARADE - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE - MARCHE DE FOURNITURE ET MAINTENANCE 10 Avril 2012 CHAZEAU MAURICE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.390 VÉHICULES ÉLECTRIQUES - ATTRIBUTION D'UN STATUT SPÉCIFIQUE EN MATIÈRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION 10 Avril 2012 PAOLI STEPHANE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.393 SCHEMA DIRECTEUR DU CHAUFFAGE URBAIN DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE -LANCEMENT DE LA PROCEDURE 10 Avril 2012 CHORRO JEAN 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.394 ARBOIS-FOURRIÈRE ET REFUGE ANIMALIER.DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2012. 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.396 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT. AGREMENT D'ACQUEREUR POUR LE LOT N° 4 DE L'IMMEUBLE SITUE AU 18, RUE CONSTANTIN. 10 Avril 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.398 INFORMATION SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES AU COURS DE L'ANNEE 2011. ARTICLES L. 2241-1 ET L. 2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.399 HOTEL DE VALORI - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.408 DÉNOMINATIONS DE VOIES 'RUE CHARLES PIZZALA' 'RUE DE LA TUILERIE' 10 Avril 2012 PAOLI STEPHANE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.410 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CHOEUR REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.411 DISPOSITIF COUP DE POUCE CLE - FORFAIT HEURES FORMATION ANIMATEURS 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.412 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE DU PAYS D'AIX (USEP) - ANNEE BUDGETAIRE 2012 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.418 ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS - BILAN FONCTIONNEL ET FINANCIER POUR L'EXERCICE 2011 - REACTUALISATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DES DIAGNOSTICS 10 Avril 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.421 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA VILLE A L'INSTITUT INTERNATIONAL DE LA MARIONNETTE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.422 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MECENAT AVEC L'ENTREPRISE ICADE ( FILIALE DE LA CAISSE DES DÉPOTS ET CONSIGNATIONS) POUR LE PROJET DE RÉAMENAGEMENT DE L'ATELIER DE CEZANNE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.423 DON A LA VILLE D'AIX D'UNE LETTRE DE CEZANNE À ACHILLE EMPERAIRE ET DE TROIS LAISSER-PASSER. 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.424 NUIT DES MUSÉES. CREATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.425 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE DE CATALOGUES - EXPOSITION ' TAKE ME TO THE RIVER, LE TEMPS DE L'EAU' 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.426 DEMANDE DE GRATUITE EXCEPTIONNELLE POUR LES MUSEES DE LA VILLE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.427 DRAC - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE RECOLEMENT DES COLLECTIONS DU MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.428 ACHATS DE SANTONS ANCIENS DE LA COLLECTION FOUQUE POUR LES COLLECTIONS DES MUSÉES DE LA VILLE. 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.432 RENOUVELLEMENT DES ADHÉSIONS A L'ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS CLASSES ET DES COMMUNES TOURISTIQUES ET A CITES UNIES FRANCE, ANNEE 2012 10 Avril 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.433 PARTICIPATION DE LA VILLE AU PROGRAMME D'INTERET GENERAL ' MIEUX HABITER - MIEUX LOUER 10 Avril 2012 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2012.437 AVENANT N° 1 DE TRANSFERT AU MARCHE A10-073 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIÉTÉ SEMUP PAR LA SOCIÉTÉ JC DECAUX FRANCE 10 Avril 2012 CHAZEAU MAURICE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.438 ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF JEUNESSE 'AIX BOX LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2012'- ADOPTION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'UTILISATION DU CREPS 10 Avril 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.443 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 2EME ET 3EME TRIMESTRES - ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.444 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE ET A L'ASSOCIATION A CARACTERE EDUCATIF 'LES AMIS DE LA BASTIDE GRANET' - ANNEE BUDGETAIRE 2012 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.446 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNITÉ DE FORMATION ET DE RECHERCHE DE SCIENCES D' AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ. 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2012.447 VIE ETUDIANTE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - EXERCICE 2012 10 Avril 2012 DECARA YANNICK 15-developpement de la vie universitaire
2012.369 SOCIETE FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME - OPERATION '31 RUE EMERIC DAVID' : REHABILITATION DE DEUX LOGEMENTS - UN EMPRUNT PEX DE 60 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 10 Avril 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.370 TRAVAUX DE PROXIMITE 2012 - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE 10 Avril 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.371 CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT 2012 2013 - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE 10 Avril 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.372 REALISATION D'EQUIPEMENTS : DEMANDES DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISES ET INCITATIF SPECIFIQUE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2012 10 Avril 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.373 PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT DES AGENTS DE LA VILLE REALISANT DES ACTIONS DE FORMATION AUPRES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.374 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.375 RECRUTEMENTS AGENTS SAISONNIERS : ANNEE 2012 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.376 MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS PRESIDENTIELLES DES 22 AVRIL ET 6 MAI 2012 EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NECESSAIRES ET D'INDEMNISATION 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.379 AVENANT AU MARCHÉ A10-033 : NETTOYAGE DE LOCAUX MUNICIPAUX DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. SITE : PÔLE HYGIÈNE ET SANTÉ 10 Avril 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.380 MARCHÉ D'ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS NEUFS ET REPRISE GRATUITE DU MATERIEL USAGER - SIGNATURE DU MARCHÉ 10 Avril 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.381 MARCHE A11-33 RELATIF A LA FOURNITURE ET POSE DE BORNES ET D'EQUIPEMENTS VIDEO ASSOCIES POUR L'AIRE PIETONNE DU CENTRE VILLE- SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU MARCHE 10 Avril 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.383 COMPTE RENDU DES ARRETES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.384 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIÉTÉ LA VENTARELLE - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE DU 8 DÉCEMBRE 2011 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.385 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ MADAME KARINE ROMEU - CITATION DIRECTE - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME 10 Avril 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.386 SCI BEL ATRIUM C/ VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - ADOPTION ET SIGNATURE - 10 Avril 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.391 VALORISATION PAR RECYCLAGE DES DECHETS PAPIER PRODUITS PAR LES SERVICES MUNICIPAUX 10 Avril 2012 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.392 ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT. CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2012. 10 Avril 2012 TAULAN FRANCIS 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.395 SCI ROUSSIER DU ROY - DEMANDE DE DÉCLARATION PRÉALABLE À DIVISION PARCELLAIRE- 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.397 MODIFICATION UNITÉ FONCTIONNELLE MARCHÉ JURIDIQUE PLU 10 Avril 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.400 EXTENSION DU PARC RELAIS DU KRYPTON - . CRÉATION D'UNE PASSERELLE DE FRANCHISSEMENT DE L'A8 - AUTORISATION DE DÉPÔT D'AUTORISATION D'URBANISME ET DE RÉALISATION DE TRAVAUX - DÉPOSSESSION DES BÂTIMENTS DU SERVICE DES SPORTS AU DROIT DE LA PARCELLE CB0081 - 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.401 ACQUISITION D'UNE PARCELLE D'ENVIRON 17 M² À DÉTACHER DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION OI N° 310 DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE DÉSENCLAVEMENT DU QUARTIER L'EPERON POUR LA JONCTION ENTRE L'ANCIEN CHEMIN RURAL ET LE CHEMIN DE LA ROSE. 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.402 ACQUISITION D'UNE PARCELLE D'ENVIRON 27 M² À DÉTACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION OI N° 321 DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE DESENCLAVEMENT DU QUARTIER DE L'EPERON POUR LA JONCTION DE L'ANCIEN CHEMIN RURAL ET LE CHEMIN DE LA ROSE. 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.403 DEMANDE D'AUTORISATION DE DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE SUR LES PARCELLES COMMUNALES HD N°153P ET HD N°161P A LUYNES 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.404 CREATION DE SERVITUDE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE. ALIMENTATION BASSE TENSION LIEU-DIT ENCAGNANE. SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION CO N° 29. 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.405 CREATION DE SERVITUDE. LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE ALIMENTATION BASSE TENSION SUR LES PARCELLES COMMUNALES CADASTREES SECTION DS N° 333 ET DS N° 335. LIEU DIT LES PINCHINATS. 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.406 DESAFFECTATION DE LOCAUX SCOLAIRES - IMMEUBLE GIONO 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.407 REQUALIFICATION DE L'ECOLE LI CAMPANETTO AUX MILLES - CREATION D'UNE MEDIATHEQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.409 FESTIVAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE D'ÉQUIPEMENT - ADOPTION D'UN AVENANT 10 Avril 2012 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2012.413 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.414 VIE ARTISTIQUE - CAMP DES MILLES - PRINCIPE D'AIDE A LA REHABILITATION DU SITE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT 2012 - ADOPTION DE LA CONVENTION 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.415 MUSIQUE DANS LA RUE - INFORMATION SUR LA MANIFESTATION 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.416 VIE CULTURELLE - FONDATION VASARELY - ATTRIBUTION DE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT - ADOPTION DE CONVENTION 10 Avril 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.417 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DES MUSÉES 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 07-developpement culturel et artistique
2012.419 CONVENTION DE PRET DE L'EXPOSITION 'DES DINOSAURES AU TRAIN A VAPEUR' AU COLLEGE HENRI BOSCO DE VITROLLES 10 Avril 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.420 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - ÉTUDE D'ÉVALUATION DES FONTAINES DE LA ROTONDE, DES NEUF CANONS ET DE LA FONTAINE PASCAL - DÉCISION D'ENGAGER LES TRAVAUX - DEMANDES DE SUBVENTIONS ET DE FONDS DE CONCOURS 10 Avril 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.429 SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC L'ENTREPRISE NIKKEI (SOCIETE DE PRESSE JAPONAISE) POUR LE PRÊT ET LE TRANSPORT D'OBJETS DE L'EXPOSITION ' CÉZANNE, PARIS-PROVENCE' À TOKYO ET AU TITRE DU MECENAT POUR LE PROJET DE REAMENAGEMENT DE L'ATELIER CEZANNE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.430 PARTICIPATION DE LA VILLE À LA FÊTE DE LA NATURE. ADOPTION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.431 EXPOSITION DE COSTUMES ET DECORS SUR LE THEME DES FLEURS ET JARDINS A L'OPERA. CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.434 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX COLLECTIFS RESIDENTIELS (LCR) DU JAS DE BOUFFAN - APPROBATION DES TARIFS 2012 10 Avril 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.435 OPERATIONS DE TRAVAUX - PROJET ANRU 10 Avril 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.436 DEUXIEME PROGRAMMATION CUCS 2012 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS 10 Avril 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.439 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2012 - ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE. 10 Avril 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.440 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET D'AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Avril 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.441 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE II - ATTRIBUTION DES DEUX PREMIERS VERSEMENTS DE SUBVENTIONS 2012. AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS CEJ 2012-2013 AVEC L'ASSOCIATION LUYNOISE SPORTS ET LOISIRS ; DES AVENANTS N°2, 3 OU 4 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS CEJ II ; DE L'AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2011-2012 DE CPCV - LES FLORALIES. 10 Avril 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.442 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 10 Avril 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.445 GARDERIES DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES. MISE EN PLACE DU PREPAIEMENT. MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.448 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 10 Avril 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.449 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AU FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 10 Avril 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.450 CROIX ROUGE FRANÇAISE - CENTRE D'HÉBERGEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (CHAS) HENRY DUNANT - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2012. ADOPTION D'UN AVENANT 10 Avril 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.525 COMPTABILITE COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2011 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.526 COMPTABILITE COMMUNALE - AFFECTATIONS DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2011 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.527 COMPTABILITE COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2011 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.528 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2012 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.529 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2011 29 Mai 2012 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2012.530 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2011 29 Mai 2012 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2012.531 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - COMPTES DE GESTION DE M. LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE 29 Mai 2012 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2012.532 CREATION DE LA NOUVELLE PARTICIPATION POUR LE FINANCEMENT DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF (PAC) EN APPLICATION DE L'ARTICLE L1331-7 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE 29 Mai 2012 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2012.533 ECOLE D'ART. REALISATION D'UN NOUVEL EQUIPEMENT COMMUNAL. DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF SPECIFIQUE D'INVESTISSEMENT AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. CONTRAT DE DEVELOPPEMENT REGION PACA/CPA. 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.534 TRANSFERT DE L'ECOLE SUPERIEURE D'ART. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.535 PLAN PATRIMOINE : DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2012 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.536 REQUALIFICATION DE L'ECOLE LI CAMPANETTO AUX MILLES - CREATION D'UNE MEDIATHEQUE MUNICIPALE : DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2012 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.537 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2012-370 - TRAVAUX DE PROXIMITE 2012 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.538 RATTACHEMENT AU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DE L'EPCC ECOLE SUPÉRIEURE D'ART FÉLIX CICCOLINI 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.539 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.540 MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS LEGISLATIVES DES 10 ET 17 JUIN 2012 EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NECESSAIRES ET D'INDEMNISATION 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.541 AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DE SERVICE DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - LOT 12 : MADE / OUSTAOU DE PROVENCE 29 Mai 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.542 FOURNITURE DE VÉHICULES ET D'ENGINS DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX - 4 LOTS - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 29 Mai 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.543 CRÉATION D'UN DEUXIÈME JOUR POUR LE MARCHÉ TEXTILE SUR LE COURS MIRABEAU. 29 Mai 2012 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2012.544 CONVENTION DE TUTORAT VILLE/COLLÈGES AIXOIS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'ACCUEIL DES JEUNES MINEURS 'NOUVELLE CHANCE' 29 Mai 2012 DELOCHE GERARD 01-gestion des ressources et moyens
2012.545 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE RENDU ANNUEL D'ACTIVITE 2011 - INFORMATION DU CONSEIL 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.546 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIÉTÉ POUR L'ASSISTANCE ET LE CONTRÔLE DU PEUPLEMENT ANIMAL (SACPA) - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE L'ORDONNANCE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU 3 AVRIL 2012 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.547 FOURNITURE D'EAU BRUTE A LA STATION DE TRAITEMENT DU PUY DU ROY - CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2010-352 DU 12 AVRIL 2010 29 Mai 2012 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.548 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNEE 2012 A DIVERSES ASSOCIATIONS. 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.549 CONSTRUCTION DU NOUVEAU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AIX-EN-PROVENCE - CRÉATION D'UNE SALLE D'AUDIENCES PÉNALES - PARTICIPATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES -DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL. 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.550 CONSTRUCTION DU NOUVEAU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AIX-EN-PROVENCE - CRÉATION D'UNE SALLE D'AUDIENCES PÉNALES - PARTICIPATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES -DEMANDE DE SUBVENTION À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX. 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.551 CONSTRUCTION DU NOUVEAU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AIX-EN-PROVENCE - CRÉATION D'UNE SALLE D'AUDIENCES PÉNALES - PARTICIPATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES -DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AU CONSEIL RÉGIONAL. 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.552 CONSTRUCTION D'UNE MÉDIATHÈQUE INTER-UNIVERSITAIRE À AIX-EN-PROVENCE -CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS-. 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.553 ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR. RÉSULTATS DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE. AVIS DU CONSEIL SUR LE PROJET MODIFIÉ. 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.554 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT D'ACQUEREURS POUR LES LOTS 107 ET 114 POUR L'IMMEUBLE SITUE AUX 35/37, RUE DES CORDELIERS. 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.555 ENCAGNANE - IMMEUBLE LE LIGOURES - ACQUISITION DU BOX N°9 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.556 ZAC SEXTIUS MIRABEAU - SCI ARTHOTEL - CESSION A LA SEMEPA DE LA PARCELLE CN N°220B POUR 152 M² ET DU VOLUME N°2 DE LA PARCELLE CN N°220C POUR 73 M² - 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.557 VAL SAINT ANDRE - 75 RUE EDMOND MICHELET - VENTE DU LOT N°10 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.558 VAL SAINT ANDRE - 75 RUE EDMOND MICHELET LOT N°11 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.559 FREDERIC MISTRAL - 4 RUE DOYEN GUYON - VENTE LOT N°10 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.560 FREDERIC MISTRAL - 4 RUE DOYEN GUYON - VENTE LOT N°12 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.561 6BIS RUE DE LA MOLLE - CESSION DE L'IMMEUBLE A LA SACOGIVA 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.562 CESSION A TITRE GRATUIT PAR LA SACOGIVA AU PROFIT DE LA VILLE DES PARCELLES CADASTREES HD N°278, 274, 276, 237, 268 - DOMAINE DE LA LUYNES A LUYNES 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.563 BUREAU DE POSTE SAINT EUTROPE - AVENANT N°1 AU BAIL DE LOCATION RELATIF A LA RESTITUTION DU LOGEMENT DU RECEVEUR (PARCELLE DA 0007) 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.564 ACQUISITION D'UNE PARCELLE D'ENVIRON 427 M² A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION OI N° 407 DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE DESENCLAVEMENT DU QUARTIER DE L'EPERON POUR LA JONCTION ENTRE L'ANCIEN CHEMIN RURAL ET LE CHEMIN DE LA ROSE. 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.565 ACQUISITION D'UN LOCAL DE 568 M² AU PARC RAMBOT CADASTRE SECTION AZ N°152 - LOT 173 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.566 AVENUE DE L'EUROPE - CONSTRUCTION DE LA GARE ROUTIERE - MISE A DISPOSITION AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX DES EMPRISES DE TERRAIN. 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.567 MISE À DISPOSITION DE LOCAUX DE L'ECOLE DE CUQUES À L'INSPECTION ACADÉMIQUE POUR LES BUREAUX DE L'ASH 1 - ETABLISSEMENT D'UN BAIL À TITRE GRATUIT 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.568 DÉNOMINATION 'ROND-POINT MARIUS HIPPOLYTE PHILOGÈNE POUTET' 29 Mai 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.569 DÉNOMINATION DE VOIE 'ROND-POINT GEORGES NOEL' 29 Mai 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.570 RD 10 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE - AMENAGEMENT PAYSAGER DU CARREFOUR AVEC LE CHEMIN DE GRANET 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.571 RD 8N - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE - AMENAGEMENTS POUR PIETONS ET CYCLES SUR L'AVENUE FORTUNE FERRINI QUARTIER LUYNES SECTEUR MALOUESSE 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.572 TRAVAUX D'ETANCHEITE : CRECHE LE TIPI, ECOLE D'ART, LCR CHATEAU DOUBLE - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.573 MARCHÉ DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE L'AVENUE DE L'ARC DE MEYRAN -SIGNATURE DU MARCHE 29 Mai 2012 CHAZEAU MAURICE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.574 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - CONVENTION DE PARTENARIAT EDUCATIF AVEC LE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE PERTUIS 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.575 CONVENTIONS CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DES CLASSES A HORAIRES AMENAGES AVEC LE COLLEGE MIGNET ET L'ECOLE ELEMENTAIRE SALLIER 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.576 TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.577 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'VOYONS VOIR' 29 Mai 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.578 FÊTE DE LA MUSIQUE 2012 - VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION - ADOPTION D'AVENANTS 29 Mai 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.579 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DES MUSEES 29 Mai 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 07-developpement culturel et artistique
2012.580 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA VILLE D'ANTIBES-JUAN LES PINS, RELATIVE AU PRET DE LA MOSAIQUE DITE 'AU GLADIATEUR NUMIDE' ET DE TROIS MOSAIQUES REPRESENTANT DES MASQUES DE THEATRE. 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.581 REALISATION D'UN DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE - SITE DE LA CALADE - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CONSEIL GENERAL 13 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.582 ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REACTUALISATION DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR LES FOUILLES PREVENTIVES - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE ANNEE 2012 - BILAN DU DISPOSITIF D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE 2006-2011 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.583 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE - PLACE GANAY - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION - UNITE FONCTIONNELLE - AUTORISATION DONNEE A MADAME LE MAIRE OU MONSIEUR L'ADJOINT DELEGUE DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA CPA 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.584 RESTAURATION DES FAÇADES DE L'HÔTEL DE VILLE - TRAVAUX ÉCHAFAUDAGE PIERRE DE TAILLE COUVERTURE - MARCHE N°A11035 - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT SUR LA MODIFICATION DES QUANTITÉS ESTIMÉES ET SUR LA PROLONGATION DE LA DURÉE D'EXÉCUTION DE LA TRANCHE FERME. 29 Mai 2012 CHAZEAU MAURICE 08-valorisation du patrimoine
2012.585 HOTEL DE VILLE - TRAVAUX DE RESTAURATION DES FACADES - MODIFICATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.586 ECOLE D'AVIGNON - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2012 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.587 CARRIERES DE BIBEMUS - CONVENTION DE DEBROUSSAILLEMENT AVEC LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.588 SECTEUR SAUVEGARDE - SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LE RAVALEMENT DES FACADES 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.589 PROGRAMME D'ENTRETIEN DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES APPARTENANT A LA VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.590 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.591 VIEILLES MAISONS FRANÇAISES. AIDE À LA PUBLICATION 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.592 AFFAIRES EUROPÉENNES-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 29 Mai 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.593 RELATIONS INTERNATIONALES- ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE AVEC L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES. ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012. 29 Mai 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.594 RELATIONS INTERNATIONALES. ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 29 Mai 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.595 EXTENSION EQUIPEMENT DE PROXIMITE - ALBERT CAMUS - MODIFICATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.596 CHATEAU DE L'HORLOGE : DEMANDE DE CREATION D'OPERATION DE TRAVAUX 29 Mai 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.597 AMENAGEMENT ESPACES EXTERIEURS PINETTE - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE - AUTORISATION 29 Mai 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.598 EQUIPEMENT DU PLANETARIUM - ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT - SOLLICITATION DES PARTENAIRES FINANCIERS 29 Mai 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.599 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 29 Mai 2012 Mme Dahbia BENNOUR 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.600 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE II - ATTRIBUTION DES DEUX PREMIERS VERSEMENTS DE SUBVENTIONS 2012 (SUITE), SUBVENTIONS CARNAVAL ET SEJOURS ETE ADOLESCENTS ET SIGNATURE DES AVENANTS CORRESPONDANTS. 29 Mai 2012 Mme Dahbia BENNOUR 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.601 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR LES ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP - ANNÉE 2012 29 Mai 2012 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.602 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 29 Mai 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.603 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DES SENIORS - ANNÉE 2012 29 Mai 2012 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.604 STADE MAURICE DAVID - CREATION DE LOGES VIP ET D'ACCES AU TERRAIN DE RUGBY - MODIFICATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.605 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION DE SUBVENTIONS ENTRE L'ASSOCIATION LUYNES SPORTS ET LA COMMUNE - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 29 Mai 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.606 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE D'ARBAUD 2 - ANNEE BUDGETAIRE 2012 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.607 PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2012/2013 DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.608 UNIVERSITÉS - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - EXERCICE 2012 29 Mai 2012 LOUIT CHRISTIAN 15-developpement de la vie universitaire
2012.609 UNIVERSITÉS - ATTRIBUTION DES PRIX DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - EXERCICE 2012 29 Mai 2012 LOUIT CHRISTIAN 15-developpement de la vie universitaire
2012.610 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.611 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AU FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.612 SUBVENTION AUX ANCIENS COMBATTANTS - 1ÈRE REPARTITION 2012 29 Mai 2012 DELOCHE GERARD 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.613 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2012 29 Mai 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.614 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION 'COLLECTIF GERMAIN NOUVEAU' - CONVENTION TRI-ANNUELLE D'OBJECTIFS 29 Mai 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.615 CONSTRUCTION D'UN MÉMORIAL POUR LES HARKIS - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 17-renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
2012.674 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2012 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.675 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2012 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.676 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGETS SUPPLEMENTAIRES POUR L'EXERCICE 2012 09 Juillet 2012 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2012.677 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.678 RATTACHEMENT AU COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC ET COOPERATION CULTURELLE (EPCC) ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.679 PERSONNEL MUNICIPAL - ADDITIF A LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTE ET PERMANENCE DES AGENTS MUNICIPAUX POUR LE CAS DES ASTREINTES AU SERVICE DE L'ESPACE PUBLIC 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.680 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF ET D'ANIMATIONS MUSEES 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.681 PARTICIPATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DE SES AGENTS. 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.682 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUEE A LA MUTUELLE DES SERVICES PUBLICS (SECTION DES MUNICIPAUX D'AIX-EN-PROVENCE) 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.683 MANDATEMENT DONNE PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, POUR SES AGENTS, AU CDG 13, DANS LE DOMAINE DE LA PREVOYANCE CONTRE LES ACCIDENTS DE LA VIE 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.684 ALIÉNATION DE BIENS MOBILIERS - VENTE AUX ENCHERES SUR INTERNET DE VÉHICULES MUNICIPAUX 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.685 AMENAGEMENT QUARTIERS EST - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS POUR LE FINANCEMENT DES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA ROUTE DÉPARTEMENTALE N°10 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2012.686 MAINTENANCE DES MOYENS DE RADIOTELECOMMUNICATION PRIVES ET FOURNITURE DE MATERIELS DE RENOUVELLEMENT ET D'EXTENSION 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2012.687 MARCHÉ DE SERVICES - MARCHÉ D'ÉTUDES SUR LE PLAN D'ACCESSIBILITÉ DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS (PAVE) DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHÉ 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2012.688 AVENANT N°1 AU CONTRAT DE GESTION N° 9D1 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE DE LA CAFETERIA DE LA CITE DU LIVRE DU 10 JUILLET 2009 - AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2012.689 GESTION ET EXPLOITATION DE LA CAFETERIA DE LA CITE DU LIVRE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE PAR VOIE D'AFFERMAGE - AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2012.690 MARCHE DE FOURNITURE DE VEHICULES ET D'ENGINS DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX - RELANCE DES LOTS 1 ET 2 DÉCLARÉS INFRUCTUEUX - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2012.691 MARCHÉ DE FOURNITURES - ACQUISITION ET MISE EN OEUVRE D'UN LOGICIEL DE GESTION INDIVIDUALISÉE DU TEMPS DE TRAVAIL ET DU MATÉRIEL DE POINTAGE ASSOCIÉ- SIGNATURE DU MARCHÉ 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2012.692 MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES POUR LES BÂTIMENTS ET SERVICES MUNICIPAUX N° A12-009. AVENANT PORTANT TRANSFERT DU MARCHÉ À LA SOCIÉTÉ AKZO NOBEL DISTRIBUTION. AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2012.693 MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICE DE DÉBROUSSAILLEMENT ET DE FAUCHAGE POUR LE COMPTE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE N°A10.066. AVENANT PORTANT TRANSFERT DU MARCHÉ À LA SARL ARPENTS CAMEXO. AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2012.694 MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT ET DE GRADINS AU COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC - SIGNATURE DU MARCHÉ 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2012.695 SURVEILLANCE DE LA PRESENCE DES MICROPOLLUANTS DANS LES EAUX REJETEES AU MILIEU NATUREL PAR LES STATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX USEES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE ET CORSE 09 Juillet 2012 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2012.696 COMPTE RENDU DES ARRETES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DUCONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.697 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ CABINET SEXTANT ARCHITECTURE, SOCIÉTÉ CAMPENON BERNARD ET SOCIÉTÉ ENERGETIQUE SANITAIRE - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.698 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ COPROPRIÉTÉ 1 RUE MERINDOL - DOMMAGES DE TRAVAUX PUBLICS - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE DE CONCLURE UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL POUR METTRE FIN AU LITIGE 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.699 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIÉTÉS VIVIAN, BOURGEOIS ET MAÎTRE D'OEUVRE FRANÇOIS BOTTON DANS LE CADRE D'UNE REQUÊTE EN RÉFÉRÉ EXPERTISE - DÉSORDRES DÉCORS PEINTS VOUSSURES ESCALIER HÔTEL CHÂTEAURENARD - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.700 UNIVERSITE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (U.F.P.T.) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION MULTIPARTITE POUR L'ORGANISATION DE L'UFPT 2012 ET AUTORISATION DE SUBVENTION DE LA VILLE - EXERCICE 2012 09 Juillet 2012 LOUIT CHRISTIAN 02-vie institutionnelle
2012.701 MARCHÉ N°A7.031 DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA STATION D'ÉPURATION OUEST - AVENANT N°4 AU MARCHÉ PORTANT AUGMENTATION DES DÉLAIS DUS AUX INTEMPÉRIES AINSI QU'AUX MODIFICATIONS CONSTRUCTIVES ET PROLONGATION DU DÉLAI DE GARANTIE. 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.702 DEMARCHE INNOVATION ET PERFORMANCE - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE D'AIX EN PROVENCE - GRDF 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.703 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION MYCOLOGIQUE D'AIX. 09 Juillet 2012 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.704 SOCIETE SNECT. CARRIERE DES TUILERIES. RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT. AVIS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE L'ENQUETE PUBLIQUE. 09 Juillet 2012 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.705 ADHESION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA FEDERATION DES VILLES FRANCAISES OLEICOLES. 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.706 PLACE DU GENERAL DE GAULLE - ÉCHANGE DE L'EMPRISE FONCIÈRE SUITE AU DÉPLACEMENT DE L'ASSISE DU PROJET DE L'ACQUEREUR 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.707 PLAN LOCAL D'URBANISME D'AIX EN PROVENCE- GRENELLE II - OBJECTIFS DE LA REVISION - MODALITÉS DE CONCERTATION 09 Juillet 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.708 MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS AVEC LE PROJET DE RECONSTRUCTION DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE 09 Juillet 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.709 ÉCOLE JEAN JAURÈS - DÉSAFFECTATION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN RUE DES NATIONS 09 Juillet 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.710 VENTE DES PARCELLES CADASTREES IO N°281 ET IO N°282 A M. MICHEL PIGATO DANS LA ZAC DES DEUX ORMES 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.711 BAIL EMPHYTEOTIQUE DE 30 ANS AU PROFIT DE LA SCI LA PALOMBE SUR LES PARCELLES COMMUNALES HD N°153P ET HD N°161P POUR CONTRIBUER A LA REQUALIFICATION DE L'ENTREE SUD DE LUYNES 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.712 CORSY - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (CR 0141) A TITRE PRECAIRE, TEMPORAIRE & REVOCABLE AUPRES DE LA SOCIETE 'GARAGE COURIANT' 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.713 VENTE DU TERRAIN 'LES FLORALIES' SIS 11 AVENUE JEAN GIONO 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.714 ETABLISSEMENT D'UN BAIL DE LOCATION AU PROFIT DE LA VILLE POUR LE LOCAL RESIDENTIEL COLLECTIF 'LOGIREM' SITUE AU JAS DE BOUFFAN - PARCELLE CADASTREE PS0040 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.715 DÉNOMINATION DE VOIE 'IMPASSE DE L'EPERON' 09 Juillet 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.716 RECLASSEMENT DU DOMAINE DEPARTEMENTAL ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RD 7N (AVENUE MALACRIDA ET AVENUE HENRI MAURIAT) 09 Juillet 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.717 DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RD 10 ET DE SES DÉPENDANCES (AVENUE SAINTE VICTOIRE ET AVENUE JEAN ET MARCEL FONTENAILLE EN PARTIE) 09 Juillet 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.718 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE. 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.719 ZAC SEXTIUS MIRABEAU. CRAC ANNEE 2011. 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.720 ZAC DE RAVANAS. BILAN OPERATION. 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.721 ZAC DES DEUX ORMES. CRAC ANNEE 2011. 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.722 REALISATION D'EQUIPEMENTS. CENTRE DE CONGRES CARNOT. DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. TRANCHE 2012. 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.723 SOUS-PREFECTURE (RUE MIGNET)- BATIMENT C (ANNEXE COLLEGE MIGNET) - ECHANGE AVEC SOULTE 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.724 ARBOIS - CONSTRUCTION D'UN REFUGE ANIMALIER - DEMANDE D'AUTORISATION DE DEFRICHEMENT 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.725 ARBOIS - AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - DEMANDE D'AUTORISATION DE DEFRICHEMENT 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.726 PASSERELLE DOMAINE DE LA GRASSIE - AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX - ACTUALISATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.727 LANCEMENT D'UNE PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN RELATIVE AUX TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES SUR LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.728 CRÉATION DE CINQ LICENCES DE TAXIS SUPPLÉMENTAIRES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE 09 Juillet 2012 PAOLI STEPHANE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.729 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2012.730 BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - ACQUISITION DE LIVRES NUMERIQUES - DEMANDE DE SUBVENTION 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.731 CITE DU LIVRE - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L' ACQUISITION DE MOBILIER D'EXPOSITION 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.732 MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME (TJP) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.733 RENOUVELLEMENT D'ADHÉSIONS DE LA VILLE À L'ASSOCIATION DES VILLES ET RÉGIONS DE LA GRANDE EUROPE POUR LA CULTURE 'LES RENCONTRES' ET À LA 'FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR LA CULTURE' - PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2012 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.734 ADOPTION DU PROJET D'ETABLISSEMENT 2012-2017 DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.735 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.736 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION ET D'AVENANTS 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.737 COMMISSION DU FILM D'AIX-EN-PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR FINANCER TROIS PRIX DECERNES A L'OCCASION DU FESTIVAL TOUS COURT. 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.738 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE - SUBREVILLE QUARTIER SUD - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE GROUPE BOUYGUES 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.739 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE AU 8 RUE DE LITTERA - AVENANT AU CONTRAT PASSE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'INSTITUTE FOR AMERICAN UNIVERSITIES 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.740 HOTEL DE CAUMONT - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET AUTORISATION DE DEPOSER DES DEMANDES D'AUTORISATIONS D'URBANISME - SOCIETE CULTURESPACES 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 08-valorisation du patrimoine
2012.741 JOURNÉES DU PATRIMOINE 2012- CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 09 Juillet 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.742 AFFAIRES EUROPEENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - JOURNEE DE L'EUROPE 09 Juillet 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.743 AFFAIRES EUROPÉENNES- ADHÉSION À INITIATIVES FRANCE HONGRIE 09 Juillet 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.744 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- COMPTE ADMINISTRATIF 2011 09 Juillet 2012 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.745 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- COMPTE DE GESTION 2011 09 Juillet 2012 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.746 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- BUDGET PRIMITIF 2012 09 Juillet 2012 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.747 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES- ASSOCIATION TERRES DE PROVENCE QUEBEC 09 Juillet 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.748 RELATIONS INTERNATIONALES- ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITÉ INTERNATIONALE ET MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION 09 Juillet 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.749 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DEPLACEMENT DE DELEGATIONS DE LA VILLE D'AIX. 09 Juillet 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.750 CONVENTION VILLE/ ASSOCIATION SOS MÉDECINS POUR L'ÉTABLISSEMENT DE CERTIFICATS DE DÉCÈS POUR CAUSE NATURELLE, SURVENU AU DOMICILE DE PARTICULIERS- AUTORISATION DE SIGNATURE DONNÉE À MADAME LE MAIRE' 09 Juillet 2012 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2012.751 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - 3ÈME PROGRAMMATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SOLLICITATION DES PARTENAIRES FINANCIERS - SIGNATURE DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET D'AVENANTS 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.752 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE- ANNEES 2009 ET 2010 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.753 CHATEAU DE L'HORLOGE - MODALITES DE FONCTIONNEMENT - 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.754 AMENAGEMENT ESPACES EXTERIEURS A LA PINETTE - VALIDATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE. 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.755 AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIF ENTRE LA COMMUNE ET LE COMITÉ PROTESTANT DE CENTRES DE VACANCES POUR LA GESTION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT DES FLORALIES - AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.756 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE II CHATEAU DE L'HORLOGE - ATTRIBUTION DES DEUX PREMIERS VERSEMENTS DE SUBVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS CEJ II 2012 AVEC L'ASSOCIATION 'UNION DES CENTRES SOCIAUX 13 - CENTRE SOCIAL CHATEAU DE L'HORLOGE' 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.757 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012 - ASSOCIATION 'LA PASSERELLE'. 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.758 ESPACE JEUNESSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE : ACTUALISATION DES CONDITIONS D'UTILISATION DES LOCAUX 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.759 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LES CLUBS ET ASSOCIATIONS DU 3ÈME ÂGE - ANNÉE 2012 09 Juillet 2012 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.760 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR LES ASSOCIATIONS ' EQUUS 'ET 'C.R.E.E.D.A.T./C.I.C.A.T.' LIÉES AU HANDICAP 09 Juillet 2012 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.761 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 09 Juillet 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.762 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE ET A L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES (PEEP) - ANNEE BUDGETAIRE 2012 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.763 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - EXERCICE 2012 - ADOPTION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.764 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ECOLES DE LA VILLE ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.765 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET MÉTIERS RÉGION PACA 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2012.766 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (CAR) RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES - ADOPTION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.767 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION AU FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.768 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ANNÉE 2012. 09 Juillet 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.990 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE - ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.991 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2012 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.992 COMPTABILITE COMMUNALE - ADMISSIONS DE SOMMES EN NON-VALEUR 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.993 SACOGIVA - OPERATION 'DOMAINE DE LA GRASSIE' : CONSTRUCTION DE 42 LOGEMENTS COLLECTIFS - EMPRUNT DE 5 710 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT AGRICOLE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.994 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE- FORMATION POLICIERS MUNICIPAUX 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.995 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE ET D'ECHELON SPECIAL 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.996 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS OUVRANT DROIT A UN LOGEMENT DE FONCTION EN NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE OU EN CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC ASTREINTE 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.997 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE : RECRUTEMENTS DE CONTRACTUELS POUR LA CONSERVATION DES COLLECTIONS ET LES RECHERCHES PALEONTOLOGIQUES 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.998 ENSEIGNEMENT DU PROVENÇAL A L'OUSTO DE PROUVENCO : RECONDUCTION DU DISPOSITIF - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.999 AMENAGEMENT QUARTIERS SUD - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS POUR LE FINANCEMENT DES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA ROUTE DÉPARTEMENTALE N°9 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2012.1000 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1001 ADMISSION DE SOMMES EN NON VALEUR 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1002 ADOPTION DU MONTANT DE LA REDEVANCE APPLIQUÉE À CHAQUE EXPOSANT DANS LE CADRE DU MARCHÉ DE NOËL ANNEE 2012 08 Octobre 2012 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2012.1003 MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2011 08 Octobre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1004 FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES ET PRODUITS DIVERS DESTINÉS À LA RÉPARATION AUTOMOBILE 08 Octobre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1005 MARCHÉ DE FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN À USAGE DOMESTIQUE POUR LES SERVICES MUNICIPAUX SCOLAIRES ET NON SCOLAIRES - SIGNATURE DU MARCHÉ. 08 Octobre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1006 MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE ET DE LA SALLE DES FÊTES DES MILLES - SIGNATURE DU MARCHÉ 08 Octobre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1007 MARCHÉ DE SERVICES POUR LA MAINTENANCE ET LE DÉVELOPPEMENT DU LOGICIEL EAU (GESTION CONTRATS ABONNÉS EAU ET ASSAINISSEMENT) - SIGNATURE DU MARCHÉ 08 Octobre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1008 AVENANT N°1 AU CONTRAT DE GESTION DE LA CAFETERIA DE LA CITE DU LIVRE N° 12D1- MODIFICATION DE LA DATE D'ENTREE EN VIGUEUR DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC 08 Octobre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1009 MARCHÉ DE FOURNITURE DE VÉHICULES ET ENGINS DESTINÉS AUX SERVICES MUNICIPAUX - PROGRAMME 2010/2011 - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ APP ENVIRONNEMENT 08 Octobre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1010 DÉCISION DE PRINCIPE SUR L'OUVERTURE DES DONNÉES PUBLIQUES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET PARTENARIAT AVEC LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR DE PUBLIER DES DONNÉS PUBLIQUES SUR LE SITE INTERNET OPENDATA.REGIONPACA.FR. 08 Octobre 2012 BARBAT-BLANC ODILE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1011 COMPTE RENDU DES ARRETES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.1012 SACOGIVA.RAPPORT D'ACTIVITE EXERCICE 2011. 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.1013 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. RAPPPORT D'ACTIVITE EXERCICE 2011. 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
2012.1014 SEMEPA. RAPPORT D'ACTIVITE EXERCICE 2011. 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
2012.1015 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF À L'INDEMNISATION DE LA BANDE DE TERRAIN DE 36 M2 APPARTENANT À LA SCI FELIBRE, PARCELLE CD N° 0056, SIS 1, RUE DES FÉLIBRES À AIX-EN-PROVENCE - APPROBATION DU PROTOCOLE ET AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE, DE SIGNER LE PROTOCOLE ET DE SE DÉSISTER PARTIELLEMENT DE L'INSTANCE N°1103322 DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.1016 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL VILLE D'AIX-EN-PROVENCE / MME KAZANCHI ET CPAM DES BOUCHES-DU-RHÔNE - INDEMNISATION CHUTE SUR LA VOIE PUBLIQUE 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.1017 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SARL MASEM - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF N°1106078 DU 14 JUIN 2012 ANNULANT L'ARRÊTÉ MUNICIPAL DE REFUS DU PERMIS DE CONSTRUIRE N°10J0371 PRIS EN DATE DU 30 MARS 2011 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.1018 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ MME ARTIZ ET M. GODICHE - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION À MADAME LE MAIRE D'ESTER EN JUSTICE 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.1019 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ DÉCISION DU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS EN DATE DU 3 JUILLET 2012 PRONONÇANT LA SANCTION D'EXCLUSION TEMPORAIRE D'UN AN À L'ENCONTRE DE L'AGENT DE POLICE MUNICIPALE JÉRÔME HACQUART- 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.1020 DEMANDE DE MODIFICATION DU PERIMETRE HYDROGRAPHIQUE DU SAGE DE L'ARC. AVIS DE LA COMMUNE. 08 Octobre 2012 SUSINI JULES 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.1021 FOURNITURE D'EAU BRUTE A LA STATION DE TRAITEMENT DE FONTCOUVERTE - CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE 08 Octobre 2012 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.1022 AVENANT N°2 AU MARCHE N° A10-049 RELATIF AU SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE DES EAUX PLUVIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE 08 Octobre 2012 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.1023 PLAN DE PROTECTION DE L'ATMOSPHERE DES BOUCHES-DU-RHONE. AVIS DE LA COMMUNE 08 Octobre 2012 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.1024 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2012 08 Octobre 2012 BERNARD CHRISTINE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.1025 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONCESSION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AVENANT DE CLOTURE. CRAC 2011 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1026 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - DOSSIER DE CREATION MODIFICATIF - ETUDE D'IMPACT - MISE A DISPOSITION DE PIECES COMPLEMENTAIRES 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1027 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N°2012-707 - RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1028 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - OPERATIONS ANRU: CORSY ET BEISSON. 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1029 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - CORRECTION D'UNE ERREUR MATERIELLE GRAPHIQUE - ZONE NON AEDIFICANDI COURS DES ARTS ET METIERS, BOULEVARD SAINT LOUIS. 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1030 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ADAPTATION DU REGLEMENT ET DE LA LEGENDE DES PLANCHES GRAPHIQUES. 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1031 SECTEUR D'AMÉNAGEMENT DE LUYNES MALOUESSE. PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE).CONVENTION DE TRAVAUX. 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1032 MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS AVEC LE PROJET DU PARC RELAIS KRYPTON ET DU FRANCHISSEMENT DE L'A 8 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1033 ZAC DES DEUX ORMES - CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - RETROCESSION D'EMPRISES DE VOIRIES ET D'EQUIPEMENTS PUBLICS 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1034 ZAC SEXIUS-MIRABEAU - CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - RETROCESSION D'EMPRISES DE VOIRIES ET D'EQUIPEMENTS PUBLICS 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1035 ROUTE DE GALICE - ACQUISITION LOCAL D'ACTIVITES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1036 HOTEL DE CAUMONT - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DES COMMUNS 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1037 DECLASSEMENT DES LOGEMENTS SCOLAIRES - PRINCIPE GENERAL DE VENTE POUR ' GRASSI' ET 'AUGUSTE BOYER' 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1038 DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE - CONFIRMATION DES PERIMETRES SUITE A L'APPROBATION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR. 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1039 NOUVEL OFFICE DU TOURISME - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX N° 2011.1338 EN DATE DU 27 JUIN 2012 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1040 TERRES AGRICOLES DU DOMAINE DU GRAND SAINT JEAN - ETABLISSEMENT D'UN PRET A USAGE ENTRE LA VILLE ET LES TROIS EXPLOITANTS AGRICOLES 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1041 ENCAGNANE - IMMEUBLE LE LIGOURES - ACQUISITION DU GARAGE N°42 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1042 MODIFICATION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CW N°274 AVENUE ALFRED CAPUS 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1043 CONVENTION D'AUTORISATION DE TRAVAUX,DE DROITS D'USAGE ET DE DROIT DE PASSAGE POUR INSTALLATION D'EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES IMPASSE COURTEPAILLE , AVENUE MALACRIDA 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1044 CREATION DE SERVITUDE POUR UN POSTE DE TRANSFORMATION ERDF ET LES CANALISATIONS ELECTRIQUES NECESSAIRES SUR LA PARCELLE COMMUNALE KE N°1 - LES MILLES 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1045 CREATION DE SERVITUDE POUR LA LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE ENFOUISSEMENT HAUTE TENSION- LIEU DIT TRAVERSE BARET 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1046 CREATION DE SERVITUDE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE. ALIMENTATION TARIF JAUNE. LIEU-DIT ROUTE DE GALICE. PARCELLES COMMUNALES CN N° 82 ET 83. 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1047 DÉNOMINATION D'UNE VOIE ET D'UN ESPACE VERT SUR LE VILLAGE DE PUYRICARD :'PLACE MATHILDE DE MONLEON' ET 'JARDIN LOUIS RAYNAUD' 08 Octobre 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1048 DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RD 9 ET DE SES DÉPENDANCES - RUE ERNEST PRADOS 08 Octobre 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1049 AMENAGEMENT DU CENTRE DE CONGRES CARNOT - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.1050 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA CPA POUR L'ELABORATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.1051 RD10 TRAVERSE DES LUCIOLES - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.1052 RD9 - RD8N - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.1053 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION TRIPARTITE DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ET D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION PARTIELS DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL ENTRE LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE, LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE - LA GRASSIE 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.1054 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2012 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS PREALABLES, D'AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE, D'AMENAGER OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.1055 MÔMAIX - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS- ADOPTION D'AVENANTS 08 Octobre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1056 VIE ARTISTIQUE - THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ADOPTION DE LA CONVENTION TRIENNALE ET MULTIPARTENARIALE 08 Octobre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1057 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 08 Octobre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1058 VIE CULTURELLE - MARSEILLE PROVENCE 2013 - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2012 - ADOPTION DE LA CONVENTION TRIPARTITE ANNUELLE- VERSEMENT DE LA COTISATION 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.1059 MARSEILLE PROVENCE 2013 - CRÉATION D'UN SENTIER DE GRANDE RANDONNÉE A VOCATION CULTURELLE - ADHÉSION AU PROJET 'GR 2013' - APPROBATION DU TRACÉ 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.1060 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.1061 VIE CULTURELLE - ORGANISATION DU PRIX VICTOR VASARELY - ADOPTION D'UNE CONVENTION 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.1062 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ' GROUPEMENT UNI DES GALERIES INDÉPENDANTES (GUDGI)' 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2012.1063 AFFAIRES PROVENÇALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION 08 Octobre 2012 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 07-developpement culturel et artistique
2012.1064 MARCHE DE RESTAURATION DES FAÇADES DE L'HÔTEL MAUREL DE PONTEVES - A11 006 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE ET AJOUTS DE PRIX NOUVEAUX AU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES. 08 Octobre 2012 CHAZEAU MAURICE 08-valorisation du patrimoine
2012.1065 ORANGERIE DU JAS DE BOUFAN. MODIFICATION DE FICHE OPERATIONNELLE ET DEMANDE DE SUBVENTION 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1066 PROGRAMMATION MONUMENTS HISTORIQUES : DIAGNOSTIC GÉNÉRAL/ ETUDE PRÉALABLE, CHATEAU DU GRAND SAINT-JEAN. DEMANDES DE SUBVENTIONS 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1067 SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1068 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'ASSOCIATIONS POUR LE PATRIMOINE CULTUREL 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1069 TRAVAUX DE RESTAURATION DES FAÇADES. HÔTEL DE CAUMONT. RECRUTEMENT D'UN MAÎTRE D'OEUVRE - RÉALISATION DES TRAVAUX ET DEMANDES DE SUBVENTIONS 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1070 HOTEL DE CHATEAURENARD. IMMEUBLE SUR RUE ET FAÇADES. DIAGNOSTIC ET DEMANDE DE SUBVENTION 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1071 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE. DEPOT-VENTE D'OUVRAGES 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2012.1072 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS D'AMIS DES MUSEES 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2012.1073 AFFAIRES EUROPEENNES. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 08 Octobre 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1074 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 08 Octobre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1075 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITE ETUDIANTE 08 Octobre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1076 RELATIONS INTERNATIONALES - APPEL A PROJETS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 08 Octobre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1077 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DEPLACEMENT DE DELEGATIONS DE LA VILLE D'AIX. 08 Octobre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1078 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SANTÉ PUBLIQUE /ATELIER SANTÉ VILLE - INTEGRATION DE LA THEMATIQUE 'ADDICTIONS' AU PLAN LOCAL DE SANTE PUBLIQUE - AVENANT A LA CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS DE L'ASSOCIATION TREMPLIN 08 Octobre 2012 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2012.1079 ADHESION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX - COTISATION 2012 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1080 PROLONGATION DU SERVICE CIVIQUE VOLONTAIRE SUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION UNIS-CITÉ 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1081 CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - 4 ÈME PROGRAMMATION CUCS 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1082 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL JEAN-PAUL COSTE - SIGNATURE AVENANT N° 2 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1083 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1084 CENTRES SOCIAUX - ACTIONS JEUNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1085 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 - ATTRIBUTION DES SOLDES DE SUBVENTIONS 2012 ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS CEJ II. 08 Octobre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1086 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2012. 08 Octobre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1087 REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012 DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES. 08 Octobre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1088 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION- ADOPTION D'UN AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE 08 Octobre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1089 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS A DESTINATION DES CENTRES D'ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT AIXOIS - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES 08 Octobre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1090 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DE SENIORS - ANNEE 2012 08 Octobre 2012 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1091 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE - ANNEE 2012 08 Octobre 2012 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1092 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP - ANNEE 2012 08 Octobre 2012 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1093 MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE FAISANT SUITE AU CONCOURS. 08 Octobre 2012 CHAZEAU MAURICE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.1094 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 08 Octobre 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.1095 RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE - DÉLIBÉRATION N°2012.761 - ADOPTION DE L'AVENANT N°3 SUBVENTION TRIATHL'AIX: AUTORISATION DE SIGNATURE 08 Octobre 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.1096 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (POIVRE) - ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2012-2013. 08 Octobre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1097 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE SEXTIUS POUR L'ORGANISATION D'UNE CLASSE ROUSSE - EXERCICE 2012 - DEMANDE DE L'AIDE FINANCIERE CORRESPONDANTE AUPRES DU CONSEIL REGIONAL 08 Octobre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1098 PROJET DE REUSSITE EDUCATIVE - CENTRE SOCIAL AIX NORD - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'UN AVENANT 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1099 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET L'ANIMATION DU COMMERCE AIXOIS (A.P.A.C.A) ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'EQUIPEMENT POUR 2012-ADOPTION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1100 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AU FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1101 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1102 RENOUVELLEMENT POUR L' ANNÉE 2012 DE LA COTISATION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR L' ADHÉSION A L'ASSOCIATION NATIONALE CENTRE VILLE EN MOUVEMENT ET LE RÉSEAU DES VILLES DURABLES ET DE L'INNOVATION 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1103 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ACTIVITE DE REFUGE DE LA SPA 13 REFUGE DES CHIENS EN LIBERTE (PARIS) 08 Octobre 2012 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1104 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS L'HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ANNEE 2012 08 Octobre 2012 BOVA - PIERRON LILIANE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1245 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2012 19 Novembre 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.1246 OPH PAYS D'AIX HABITAT - REAMENAGEMENT D'EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE 19 Novembre 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.1247 INFORMATION DU CONSEIL - SACOGIVA - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES 19 Novembre 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.1248 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE : EXECUTION DE LA CAP EN DATE DU 18 OCTOBRE 2012 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2012.1249 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE 2 A 11 HEURES PAR SEMAINE DE 6 EDUCATEURS SPORTIFS (4 AGENTS DE CATEGORIE B ET 2 DE CATEGORIE C) DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PASS'SPORT CLUB 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2012.1250 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTION PAR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA COMMUNE DE VAUVENARGUES 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2012.1251 ADHESION A L'ASSOCIATION CLUB DES UTILISATEURS DE LA SOLUTION EAU 2 19 Novembre 2012 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2012.1252 MARCHES DE CONTRÔLES TECHNIQUES PERIODIQUES - SIGNATURE DES MARCHES 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1253 NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - 8 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1254 MARCHÉ DE SERVICES - MARCHÉ DE SERVICE, DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE JURIDIQUES - SIGNATURE DU MARCHÉ 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1255 MARCHÉ DE SERVICES - ASSISTANCE TECHNIQUE AU MAITRE D'OUVRAGE : SPS, CONTRÔLE TECHNIQUE ET INGÉNIERIE GÉOTECHNIQUE - SIGNATURE DU MARCHÉ 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1256 INSPECTION TÉLÉVISUELLE DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT (ITV)-SIGNATURE DU MARCHE 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1257 TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS SUR LES OUVRAGES D'ART MARCHÉ À BONS DE COMMANDE 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1258 MARCHE A BONS DE COMMANDE POUR LES BÂTIMENTS ET PROPRIÉTÉS COMMUNALES - RELANCE DU LOT 3 SUITE A SA NON RECONDUCTION - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1259 MARCHE DE FOURNITURES DE SIGNALISATION LUMINEUSE - SIGNATURE DU MARCHE 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1260 MARCHE DE FOURNITURES MATERIELS ET ROBINETTERIE POUR LE SERVICE EAU POTABLE EAUX USEES DE LA VILLE - SIGNATURE DU MARCHE 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1261 MARCHE DE PROTECTION DE MISE A JOUR ET DE MAINTENANCE DE SYSTÈMES ET PROGICIELS INFORMATIQUES - 3 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1262 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE D'AIX EN PROVENCE / GRDF - STATION GNV 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1263 REALISATION D'EQUIPEMENTS - PLAN D'ECLAIRAGE PUBLIC - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2012 19 Novembre 2012 PAOLI STEPHANE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1264 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.1265 INFORMATION DU CONSEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU DE CHALEUR - COMPTE RENDU D'ACTIVITE DU CONCESSIONNAIRE 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.1266 CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITES CLOS LE 31 OCTOBRE 2011 - 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.1267 RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE LA 'FOURRIERE AUTOMOBILE' SUR L'EXERCICE 2011 19 Novembre 2012 SUSINI JULES 02-vie institutionnelle
2012.1268 CONCESSION DU STATIONNEMENT PAYANT. PARKING ROTONDE. CONVENTION DU 5 NOVEMBRE 2003. RAPPORT DU DELEGATAIRE. ANNEE 2011. 19 Novembre 2012 PAOLI STEPHANE 02-vie institutionnelle
2012.1269 CONCESSION DU STATIONNEMENT PAYANT. CONVENTION DU 29 DECEMBRE 1986. RAPPORT DU DELEGATAIRE ANNEE 2011. 19 Novembre 2012 PAOLI STEPHANE 02-vie institutionnelle
2012.1270 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D'ACTIVITES DU DELEGATAIRE - ANNEE 2011 19 Novembre 2012 BENNOUR DAHBIA 02-vie institutionnelle
2012.1271 RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DU 'CREMATORIUM ET PARC MEMORIAL DE PROVENCE' SUR L'EXERCICE 2011 19 Novembre 2012 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE 02-vie institutionnelle
2012.1272 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2011 19 Novembre 2012 BRAMI HELLIOT 02-vie institutionnelle
2012.1273 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ COPROPRIÉTÉ 1 RUE MERINDOL - DOMMAGES DE TRAVAUX PUBLICS - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE DE CONCLURE UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL POUR METTRE FIN AU LITIGE 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.1274 SUIVI DE L'ETAT DES EAUX DE L'ARC ET DE QUELQUES AFFLUENTS - CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC (SABA) ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 19 Novembre 2012 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.1275 SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DU BASSIN VERSANT DE L'ARC - AVIS DE LA COMMUNE 19 Novembre 2012 SUSINI JULES 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.1276 RUE DES MENUDIERES - PARCELLE CADASTREE SECTION AT N° 312 - ACCORD FONCIER AVEC LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1277 ENSOLEILLEE. AVENANT N° 1 A LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1278 GESTION ET EXPLOITATION DE L'USINE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE SAINT EUTROPE - SIGNATURE DU MARCHÉ 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1279 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - RENOUVELLEMENT ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1280 DESAFFECTATION DE LOGEMENTS DE FONCTION - IMMEUBLE GRASSI BATIMENT A ET ROCHER DU DRAGON 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1281 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T4 AU 3 ÈME ETAGE A M. VALLAURI 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1282 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T3 AU 3 ÈME ETAGE A MLLE LALEVEE 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1283 VENTE DE L'IMMEUBLE SIS 9 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1284 ZAC DES DEUX ORMES - MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN DE 2420 M² SOUS FORME D'UN BAIL EMPHYTEOTIQUE DE 25 ANS 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1285 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONAT - VENTE LOT N°7 ET LOT N°3 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1286 FREDERIC MISTRAL - 4 RUE DOYEN GUYON - VENTE LOT N° 12 ET N°5 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1287 FREDERIC MISTRAL - 4 RUE DOYEN GUYON - VENTE LOT N°10 ET N°6 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1288 AUGUSTE BOYER AUX MILLES - VENTE DE DEUX VILLAS AVEC JARDINS CADASTREES PV N°420P A M. BRUNO BRICE 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1289 VENTE DU BASTIDON CADASTRE SECTION BS N°17P SIS AVENUE JEAN-PAUL COSTE 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1290 VENTE DES MURS COMMERCIAUX CADASTRES SECTION AE N°249 ABRITANT UNE LIBRAIRIE EN REZ DE CHAUSSEE - PLACE VERDUN 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1291 ENCAGNANE - BOULEVARD DU DOCTEUR SCHWEITZER - CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CO N° 29 A LA SACOGIVA 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1292 ENCAGNANE - IMMEUBLE LE LIGOURES - ACQUISITION DU BOX N°18 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1293 AVENUE GEORGES BRASSENS - PROLONGEMENT DU COMPROMIS DE VENTE A LA SOCIETE PRAXIS DES PARCELLES DR N°255 ET DR N°302 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1294 DOMAINE DU LONGUET - PROROGATION DES CONDITIONS RESOLUTOIRES DE L'ACTE DE VENTE A LA SACOGIVA 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1295 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE/SEMEPA. APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 1524-3 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1296 LA CONSTANCE. DOSSIER DE CRÉATION/CONVENTION D'ETUDE AVEC LA SPLA EN VU DU DOSSIER DE CREATION D'UNE ZAC 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1297 CONVENTION D'ÉTUDE SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES/VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR L'ÉLABORATION DU DOSSIER D'AMENAGEMENT POUR LA ZAC PUBLIQUE DU VIADUC 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1298 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DES PIECES COMPLEMENTAIRES A L'ETUDE D'IMPACT. 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1299 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - DOSSIER DE CREATION MODIFICATIF N° 2 - BILAN DE LA CONCERTATION 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1300 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. DOSSIER DE CREATION MODIFICATION N° 2. APPROBATION DU DOSSIER. 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1301 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - REVISION SIMPLIFIEE DU PAZ - BILAN DE LA CONCERTATION 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1302 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - REVISION SIMPLIFIEE DU PAZ - APPROBATION DU DOSSIER 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1303 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. MODIFICATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS ET DU DOSSIER DE REALISATION. 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1304 MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DE LUYNES - SUPPRESSION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N°144. 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1305 MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DU VAL DE L'ARC - SUPPRESSION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N°69. 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1306 CONCESSION DU STATIONNEMENT PAYANT. AMODIATIONS. 19 Novembre 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1307 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS TRIENNALES 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 07-developpement culturel et artistique
2012.1308 COMMISSION DU FILM D'AIX-EN-PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR FINANCER TROIS PRIX DECERNES A L'OCCASION DU FESTIVAL TOUS COURT - AVENANT N°2 A LA CONVENTION TRIENNALE ADOPTEE LE 20 FÉVRIER 2012. 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 07-developpement culturel et artistique
2012.1309 MARSEILLE PROVENCE 2013 - ADOPTION DE LA CONVENTION CADRE 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 07-developpement culturel et artistique
2012.1310 CITE DU LIVRE - CONTRATS DE CO-PRODUCTION AVEC MARSEILLE-PROVENCE 2013 POUR TROIS EXPOSITIONS - DEMANDES DE SUBVENTIONS - CRÉATION DE DEUX UNITÉS FONCTIONNELLES POUR LES EXPOSITIONS 'ALBERT CAMUS, DES ESSAIS AUX NOUVELLES' ET 'ALBERT CAMUS, COLORISTE' 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1311 FÊTE DE LA BIBLIOTHÈQUE MEJANES - QUESTIONNAIRE CONCOURS A L'INTENTION DES ETUDIANTS - GRATUITE DE 5 CARTES ANNUELLES 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1312 MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS - 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1313 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1314 RESTRUCTURATION DE L'ECOLE LI CAMPANETTO - AMENAGEMENT D'UNE MEDIATHEQUE - ADOPTION D'UNE FICHE OPERATIONNELLE 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 07-developpement culturel et artistique
2012.1315 SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LE RAVALEMENT DES FACADES 19 Novembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1316 SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE' - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 19 Novembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1317 ACQUISITION DE 250 DVD DU FILM 'POUILLON, LE ROMAN D'UN ARCHITECTE' A L'OCCASION DU CENTENAIRE DE FERNAND POUILLON PRODUIT PAR L'ASSOCIATION IMAGE DE VILLE. 19 Novembre 2012 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 08-valorisation du patrimoine
2012.1318 ADHESION 2012 A 'BOUCHES DU RHÔNE TOURISME' 19 Novembre 2012 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1319 RELATIONS INTERNATIONALES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ECOLE SUPERIEURE D'ART 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1320 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1321 AFFAIRES EUROPEENNES. VERSEMENT DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1322 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SANTÉ PUBLIQUE/ ATELIER SANTÉ VILLE - PRISE EN CHARGE DE LA VACCINATION CONTRE LA TYPHOIDE PAR LE CENTRE DE VACCINATION DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 19 Novembre 2012 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2012.1323 PROJETS D'ANIMATION DES QUARTIERS ENCAGNANE ET PINETTE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION AU CENTRE SOCIAL LA PROVENCE ET AU CENTRE SOCIAL MARIE-LOUISE DAVIN. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE SOCIAL CHATEAU DE L'HORLOGE - SIGNATURE D'AVENANTS ET CONVENTION. 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1324 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS - 5ÈME PROGRAMMATION CUCS 2012- SIGNATURE D'AVENANTS ET CONTRATS D'OBJECTIFS. 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1325 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP - ANNEE 2012 19 Novembre 2012 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1326 AIDE AUX VACANCES AUX PERSONNES HANDICAPEES 19 Novembre 2012 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1327 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2012 19 Novembre 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1328 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ANNEE 2012 19 Novembre 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1329 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE II - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUPPLEMENTAIRES 2012 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS CORRESPONDANTS 19 Novembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1330 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A UNE ASSOCIATION OEUVRANT POUR LES SENIORS 19 Novembre 2012 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1331 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS L'HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ANNEE 2012 19 Novembre 2012 BOVA - PIERRON LILIANE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1332 UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS - RENOUVELLEMENT CONVENTION TRIPARTITE REGION / VILLE / LYCEE ZOLA - ANNEE 2012/2013 19 Novembre 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.1333 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS/CONVENTIONS ET AVENANTS AUX SUBVENTIONS AFFÉRENTES 19 Novembre 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.1334 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - CLASSES A HORAIRES AMÉNAGÉS MUSIQUES (CHAM) 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1335 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - FINANCEMENT PLAN D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL (P.E.A.C.) ET DISPOSITIF COUP DE POUCE A DESTINATION DES ECOLES DE LA VILLE - EXERCICE 2012 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1336 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX D'AIX-EN-PROVENCE A L'ASSOCIATION DE DEFENSE ET PROTECTION DE LA RACE FELINE ET A L'ASSOCIATION DES AMIS DE SAM 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1337 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DELEGATION A LA VIE ASSOCIATIVE 19 Novembre 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1338 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITÉ. 19 Novembre 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1339 SUBVENTIONS AUX ANCIENS COMBATTANTS - 2ÈME REPARTITION 2012 19 Novembre 2012 DELOCHE GERARD 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1380 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 17 Décembre 2012 TONIN VICTOR 01-gestion des ressources et moyens
2012.1381 COMPTABILITE COMMUNALE - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2013 17 Décembre 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.1382 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2013 17 Décembre 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.1383 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS 2012 ENTRE LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 17 Décembre 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.1384 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2012 17 Décembre 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.1385 COMPTABILITE COMMUNALE - FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS 17 Décembre 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.1386 ALIÉNATION DE BIENS MOBILIERS - VENTE AUX ENCHÈRES SUR INTERNET DE VÉHICULES MUNICIPAUX 17 Décembre 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.1387 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE MIMET. 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1388 PERSONNEL MUNICIPAL - STATIONNEMENT DE VEHICULES MUNICIPAUX DANS LES PARKINGS PUBLICS - LOCATION DE PLACES AUPRES DE LA SEMEPA 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1389 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS DES EMPLOYES MUNICIPAUX : DEPENSES TELEPHONIQUES ET ENVELOPPE ECONOMAT 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1390 CREATION ET SUPPRESSION D' EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1391 GRILLE PEDAGOGIQUE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD : ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1392 COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX ET LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1393 BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT - ADMISSION DE SOMMES EN NON VALEUR - ANNULATION ET REMPLACEMENT DE LA DELIBERATION N°2012-1001 DU 08/10/2012 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1394 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU D'ASSAINISSEMENT - FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2013 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1395 TRAVAUX DE BRANCHEMENT AU RESEAU D'EAU POTABLE - FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2013 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1396 ACCEPTATION DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE - FIXATION DES TARIFS DE DEPOTAGE POUR L'ANNEE 2013 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1397 APPLICATION DU TARIF VOTÉ POUR L'ANNÉE 2011 CONCERNANT LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN MATIÈRE DE TERRASSE AU TITRE DES EXERCICES 2011, 2012, 2013 17 Décembre 2012 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2012.1398 MARCHES N° A8-088, A9-028, A9-029 ET A9-043 RELATIFS AUX MARCHES DE TRAVAUX DE MAINTENANCE, GROSSES REPARATIONS ET RENFORCEMENT DES RESEAUX D'EAUX PLUVIALES - AVENANTS N°1 - TRANSFERT DES MARCHES POUR CAUSE DE DISSOLUTION SANS LIQUIDATION DE LA SOCIETE SOMEER-PAVESI. 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1399 MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE ET DE LA SALLE DES FÊTES DES MILLES - RELANCE DU LOT 13 - SIGNATURE DU MARCHÉ 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1400 MARCHE N° A11.048 RELATIF AU MARCHE D'ETUDES POUR LA MISE EN PLACE DES CONVENTIONS GUP (GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ) PASSÉ AVEC LA SOCIETE LIEUX DITS- AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DE LA DUREE ET DU MONTANT DU MARCHÉ 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1401 MARCHE DE NETTOYAGE DU CENTRE TECHNIQUE BARRIDA VILLE SUITE A NON RECONDUCTION - SIGNATURE DU MARCHE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1402 FOURNITURE DE PAPIER D'IMPRESSION - SIGNATURE DU MARCHE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1403 ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES NEUFS 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1404 MARCHE A BONS DE COMMANDE CONCERNANT LA VÉRIFICATION / MAINTENANCE DES ÉQUIPEMENTS DE JEUX ET CRÉATION / RÉFECTION DE SOLS AMORTISSANT POUR AIRES DE JEUX - 2 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1405 ADHÉSION DE LA VILLE D AIX EN PROVENCE AU FORUM POUR LA GESTION DES VILLES 17 Décembre 2012 DELOCHE GERARD 01-gestion des ressources et moyens
2012.1406 MARCHE N° A8.088 RELATIF AUX TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE GROSSES REPARATIONS DE LA VOIRIE COMMUNALE SUR LE TERRITOIRE D'AIX EN PROVENCE. LOT 1 : SECTEUR CENTRE VILLE, PASSÉ AVEC LE GROUPEMENT ROSSI & FILS/GUIGUES/URBA TP - AVENANT N°2 PORTANT PROLONGATION DE LA DUREE ET AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHÉ. AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1407 INFORMATION DU CONSEIL - ADOPTION DU PRINCIPE DE LA CREATION D'UN 'PÔLE DE COOPERATION PROVENCE 13' PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.1408 MOTION RELATIVE A LA DEMANDE D'ABANDON DU PROJET DE LOI PORTANT CREATION D'UNE EUROMETROPOLE INTEGRANT LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.1409 INFORMATION DU CONSEIL - COMMUNICATION DU COMPTE RENDU D'ACTIVITES ET DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.1410 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.1411 ADOPTION DU PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL (PCET) DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 17 Décembre 2012 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.1412 INSTALLATION CLASSEE SOUMISE A AUTORISATION. PROLONGATION DE L'EXPLOITATION DE L'INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) SUR LE PLATEAU DE L'ARBOIS SISE A AIX EN PROVENCE. AVIS DE LA COMMUNE. 17 Décembre 2012 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.1413 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNEE 2012 A DIVERSES ASSOCIATIONS 17 Décembre 2012 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.1414 AVENUE MALHERBE - SITE COLLEGE MIGNET - ACCORD FONCIER AVEC LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1415 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR 17 Décembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1416 MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DU JAS DE BOUFFAN - CORRECTION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE GRAPHIQUE PORTANT SUR LA DÉNOMINATION D'UN SECTEUR 17 Décembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1417 ENSOLEILLEE. AVENANT N° 1. FONDS DE CONCOURS CPA. 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1418 RD9 - SECURISATION DE L'ECHANGEUR DE LA GLACIERE - CREATION D'UNE BRETELLE D'ENTREE SUR LA RD 9 DIRECTION VITROLLES - CONCERTATION - ARTICLES L 300-2 ET R.300-1 DU CODE DE L'URBANISME 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1419 JULES ISAAC 20 CHEMIN DE SAINT DONAT - VENTE LOT N°12 ET LOT N°5 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1420 ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN POUR L'AMENAGEMENT DE LA VOIRIE A CELONY 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1421 LES MILLES - REALISATION D'UNE VOIE NOUVELLE ENTRE LE CHEMIN DE LA BADESSE ET LE CHEMIN DES DEPORTES - CESSION GRATUITE DANS LE CADRE DES EMPLACEMENTS RESERVES N°92, 363 ET 364 - CESSION VOLONTAIRE DE LA PARCELLE CADASTREE KL N°391 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1422 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE À LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE - SIGNATURE DU CONTRAT 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.1423 MARCHE D'ÉTUDE DE SIGNALISATION DE REPÉRAGE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.1424 MARSEILLE PROVENCE 2013 - WEEK-END D'INAUGURATION - PÔLE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE L'AVENANT N°1 17 Décembre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.1425 ASSOCIATION POUR LE FESTIVAL D'ART LYRIQUE ET L'ACADEMIE EUROPEENNE DE MUSIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT POUR LE SITE DU GRAND SAINT-JEAN - ADOPTION D'UN AVENANT 17 Décembre 2012 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2012.1426 MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITÉ (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON 2012/2013 17 Décembre 2012 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2012.1427 CITE DU LIVRE - EXPOSITIONS 'LE GOÛT DE L'ORIENT, COLLECTIONS ET COLLECTIONNEURS DE PROVENCE' ET 'ALBERT CAMUS, CITOYEN DU MONDE' - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - DEMANDE DE SUBVENTIONS 17 Décembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1428 ADOPTION D'UNE FICHE OPERATIONNELLE POUR L'INSTALLATION DE L'ORGUE DANS L'AUDITORIUM DU NOUVEAU CONSERVATOIRE 17 Décembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1429 MODIFICATION DE LA DELIBERATION RELATIVE AUX TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - 17 Décembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1430 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION POUR LA RESTAURATION ET LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DU PAYS D'AIX (ARPA) 17 Décembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 07-developpement culturel et artistique
2012.1431 DONATION A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE D'UN POTAGER AVEC SA TABLE DE CUISSON. 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2012.1432 CONVENTION TEMPORAIRE RELATIVE AU PRET DE LA MOSAIQUE ANTIQUE DITE 'AU GLADIATEUR NUMIDE' ET DE TROIS FRAGMENTS DE MOSAIQUE REPRESENTANT DES MASQUES DE THEATRE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2012.1433 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LA RESTAURATION DE LA FACADE ET DE L'ENSEIGNE PUBLICITAIRE 'LE PETIT MARSEILLAIS' ET 'VÊTEMENTS SUR MESURE POUR DAMES' 39 COURS MIRABEAU 17 Décembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1434 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE FONDS D'AIDE A LA REHABILITATION. OPAH N° 5. ANNULATION DE DOSSIERS FAR. 17 Décembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1435 ACQUISITION DE SPECIMENS NATURALISES A LA GALERIE 'LE MONDE DES EXPLORATEURS' 17 Décembre 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.1436 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES CEZANNIENS POUR 2013 17 Décembre 2012 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1437 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 17 Décembre 2012 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1438 AFFAIRES EUROPEENNES- ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA MAISON DE L'EUROPE DE PROVENCE 17 Décembre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1439 RELATIONS INTERNATIONALES. VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2012- CURSUS TUB'AIX 17 Décembre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1440 CONVENTION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL VILLE / ASSISTANCE PUBLIQUE DES HÔPITAUX DE MARSEILLE (A.P.H.M) RENOUVELLEMENT DE LA VACATION A TITRE GRATUIT DU DOCTEUR BERNARD FAUGERE POUR ASSURER LA VACCINATION CONTRE LA FIÈVRE JAUNE 17 Décembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 10-prevention et amelioration de la sante publique
2012.1441 EXTENSION ÉQUIPEMENT DE PROXIMITÉ - ALBERT CAMUS - APPROBATION DU PROJET (PRO) - LANCEMENT DE LA CONSULTATION TRAVAUX 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1442 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET DE SON SUPPLEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION 'LES AMIS DU PLANETARIUM D'AIX EN PROVENCE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1443 CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX COLLECTIFS RESIDENTIELS (LCR) DU JAS DE BOUFFAN - APPROBATION DES TARIFS 2013 - GRATUITE AUX ASSOCIATIONS DE LOCATAIRES 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1444 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - PARTICIPATION FINANCIERE 2013 17 Décembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1445 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE II - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION SUPPLEMENTAIRE 2012 POUR MARIE-LOUISE DAVIN ET SIGNATURE DE L'AVENANT CORRESPONDANT. APPROBATION DU SOLDE DE SUBVENTION POUR JEAN-PAUL COSTE LES MILLES ET ANNULATION DE LA SUBVENTION DE L'ALSH DAUDET. 17 Décembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1446 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2012 17 Décembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1447 PETITE ENFANCE - SUBVENTION D'EQUIPEMENT EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES - ANNEE 2012 17 Décembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1448 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP 17 Décembre 2012 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1449 SIGNATURE DE L'AVENANT N°1-2012 A LA CONVENTION ENFANCE JEUNESSE N°2010-513. 17 Décembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1450 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS DE SUBVENTION ET AVENANT AFFÉRENTS 17 Décembre 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.1451 CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU GYMNASE DU VAL DE L'ARC PASSEE ENTRE LA COMMUNE ET L'ENTREPRISE UNIPERSONNELLE SPORTIVE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PAYS D'AIX UNIVERSITE CLUB HANDBALL - FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE 17 Décembre 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.1452 PARTICIPATION DE LA REGION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES UTILISEES PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES SOUS CONTRAT - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 17 Décembre 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.1453 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - CONVENTIONS AVEC LES ORGANISMES DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES (O.G.E.C) ET AVEC L'ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE JUIVE D'AIX 17 Décembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1454 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE DE CELONY DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DE CLASSES TRANSPLANTEES - ANNEE BUDGETAIRE 2012 17 Décembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1455 UNIVERSITÉ - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À L'ASSOCIATION SORTIE D'AMPHI - EXERCICE 2012 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2012.1456 VIE ETUDIANTE - ANNULATION D'UNE ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ACTION SOLIDARITÉ COMMUNICATION - EXERCICE 2012 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2012.1457 ADOPTION DU RÈGLEMENT DE LA SALLE D'EXPOSITION VIRTUELLE DU SITE AIX-ETUDIANT.FR - EXERCICE 2012 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2012.1458 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA VIE ASSOCIATIVE 17 Décembre 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1459 SECTEUR SOLIDARITÉS. ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE. 17 Décembre 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1460 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2013 17 Décembre 2012 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE 17-renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
2013.1 REALISATION D'UN DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'INSTALLATION DE CONTAINERS ENTERRES - POURTOUR DU CENTRE ANCIEN 28 Janvier 2013 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.2 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2013 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.3 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT- BUDGETS PRIMITIFS POUR L'EXERCICE 2013 - FIXATION DU PRIX DE VENTE DE L'EAU, DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT, DES TARIFS DE L'ABONNEMENT ANNUEL ET GROS CONSOMMATEURS 28 Janvier 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.4 BUDGETS EAU ET ASSAINISSEMENT - DEGREVEMENT POUR FUITE APRES COMPTEUR - ETABLISSEMENT DE NOUVELLES REGLES EN APPLICATION DE LA LOI N°2011-525 DU 17 MAI 2011 DE SIMPLIFICATION DE LA QUALITE DU DROIT 28 Janvier 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.5 MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME NATIONAL 'TRES HAUT DEBIT' SUR LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE. 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.6 EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET l'EPCC 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.7 OPH PAYS D'AIX HABITAT - MISE AUX NORMES DE 102 ASCENSEURS ET REFECTION ET ISOLATION DE COMBLES DE DIVERS GROUPES D'HABITATION - EMPRUNT DE 1 280 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT MUTUEL - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45% 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.8 SACOGIVA - OPERATION 'LA MOLLE ' : ACQUISITION ET REHABILITATION D'UN IMMEUBLE POUR LA REALISATION DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS - EMPRUNT DE 2 400 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.9 SA D'HLM LOGIREM - OPERATION 'RESIDENCE JAS DE BOUFFAN' : REHABILITATION DE 302 LOGEMENTS COLLECTIFS TRANCHES 1, 2 ET 3 - EMPRUNT DE 679 680 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.10 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 28 Janvier 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.11 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUEE A LA CAISSE D'ENTRAIDE 28 Janvier 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.12 MARCHE DE RESTAURATION DES OEUVRES D'ART DE LA VILLE, PREMIERE PARTIE - SIGNATURE DE MARCHE 28 Janvier 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.13 TRAVAUX DE RENOVATION DES ECOLES COMMUNALES - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE ET AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE DES MARCHES 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 01-gestion des ressources et moyens
2013.14 TRAVAUX D'ETANCHEITE : CRECHE LE TIPI, LCR CHATEAU DOUBLE - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 01-gestion des ressources et moyens
2013.15 SIGNATURE DU CONVENTIONNEMENT FIPHFP 28 Janvier 2013 DELOCHE GERARD 01-gestion des ressources et moyens
2013.16 AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA PRÉFECTURE DES BOUCHES DU RHÔNE RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE LA TÉLÉ-TRANSMISSION D'ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ- EXTENSION DU CHAMP D' APPLICATION DES ACTES TRANSMISSIBLES PAR VOIE ÉLECTRONIQUE- AUTORISATION DE SIGNATURE 28 Janvier 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.17 MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE TABLETTES NUMERIQUES DESTINEES A L'INFORMATION DES ELUS - AVENANT PORTANT MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR ORGANISANT LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL 28 Janvier 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.18 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - INFORMATION DU CONSEIL 28 Janvier 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.19 RELATIONS INTERNATIONALES- Modalités de remboursement des frais correspondants aux déplacements à Kumamoto (Japon) et Pècs (Hongrie) - Représentation de la Ville 28 Janvier 2013 FENESTRAZ MARTINE 02-vie institutionnelle
2013.20 AUTORISATION DE DEPLACEMENTS DE DELEGATIONS DE LA VILLE D'AIX 28 Janvier 2013 FENESTRAZ MARTINE 02-vie institutionnelle
2013.21 AMENAGEMENT DU CENTRE DE CONGRES CARNOT. AVENANT N° 2 A LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.22 AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX-DURANCE (AUPA). ACOMPTE SUBVENTION 2013. 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.23 AVIS SUR LE PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX (2013-2018) 28 Janvier 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.24 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - SECTEUR ZCV - ILOT I'' - CESSION DE DROITS A BATIR COMPLEMENTAIRES 28 Janvier 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.25 OPAH N° 6 'VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE 2013/2015'. CONCERTATION SUR LE PROJET DE CONVENTION. 28 Janvier 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.26 ENCAGNANE - IMMEUBLE LE LIGOURES - ACQUISITION DU BOX N°13 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.27 ENCAGNANE - IMMEUBLE 'LE LIGOURES' - ACQUISITION DU LOT N°51 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.28 ENCAGNANE - IMMEUBLE 'LE LIGOURES' - ACQUISITION DU LOT N°63 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.29 RÉSIDENCE LI PASSEROUN SITUÉE AVENUE GASTON BERGER. ECHANGES FONCIERS AVEC LA VILLE ET CRÉATION DE SERVITUDES. 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.30 RUE HENRI MOISSAN - MISE A DISPOSITION DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE D'UNE EMPRISE DE TERRAIN POUR LA CONSTRUCTION D'UN GYMNASE 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.31 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T3 AU 1ER ETAGE 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.32 ETABLISSEMENT D'UN BAIL DE LOCATION RELATIF AU BUREAU DE POSTE DU PONT DE L'ARC - FIXATION DU LOYER - PARCELLE CADASTREE HX0115 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.33 ZAC DE L'ENFANT - CESSION DE TERRAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.34 QUARTIERS CORSY / LA CHEVALIERE - ANRU - CESSION DE TERRAIN A 13 HABITAT - AUTORISATION DE DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE ET DEMANDE D'AUTORISATION DE DEFRICHEMENT 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.35 QUARTIER CORSY - ANRU - ECHANGE DE TERRAIN VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.36 LES FLORALIES - PROROGATION DE 3 MOIS DU BAIL ETABLI, A TITRE EXCEPTIONNEL ET TRANSITOIRE, ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET MADAME MONIQUE DALVERNY - CK0002 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.37 REQUALIFICATION DE L'ENTREE SUD DE LUYNES - MISE A DISPOSITION DES PARCELLES COMMUNALES HD N°153P ET N°161P A LA SCI LA PALOMBE SOUS FORME DE BAIL EMPHYTEOTIQUE DE 30 ANS - REAMENAGEMENT DU TERRAIN DE PISTE BICROSS PAR LA SCI LA PALOMBE 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.38 PROPRIETE CURTO AUBERGE D'ALLIANE SITUE DANS LA ZONE D'ACTIVITES DES MILLES. REGULARISATION FONCIERE. 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.39 REPÉRAGE DES RÉSEAUX EXISTANTS - MARCHE A BONS DE COMMANDE 28 Janvier 2013 CHAZEAU MAURICE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.40 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2013.41 MODIFICATION A TITRE EXCEPTIONNEL DU TAUX D'EXONERATION APPLICABLE AUX DROITS DE SCOLARITE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - 28 Janvier 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.42 ADOPTION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE POUR L'INAUGURATION ET LA MISE EN SERVICE DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD INCLUANT L'ACQUISITION D'UN ORGUE NEUF POUR SON AUDITORIUM ET ABANDON DE L'OPERATION DE TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DE L'ORGUE DE L'HOTEL DE CAUMONT 28 Janvier 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.43 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS 28 Janvier 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.44 MARSEILLE PROVENCE 2013 - ADOPTION DE LA CONVENTION DE CO-PRODUCTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION MP 2013 POUR LE PROJET 'QUARTIERS CRÉATIFS BEISSON' 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.45 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.46 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 28 Janvier 2013 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 07-developpement culturel et artistique
2013.47 PROGRAMME DE RECHERCHE ET DE PUBLICATION ARCHÉOLOGIQUE POUR L'EXERCICE 2013. DEMANDE D'AUTORISATION ET DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ÉTAT. 28 Janvier 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.48 ACHATS DE DOCUMENTS ANCIENS ISSUS DE LA FAMILLE PORTALIS 28 Janvier 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.49 EGLISE ST JEAN DE MALTE. AUTORISATION DE DIAGNOSTIC ET DEMANDES DE SUBVENTIONS 28 Janvier 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.50 MODIFICATION D'UNE FICHE OPERATIONNELLE - RESTAURATION DE L'ORANGERIE DU JAS DE BOUFFAN 28 Janvier 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.51 ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2013 28 Janvier 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.52 PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS 2013 DANS LES MUSÉES 28 Janvier 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.53 AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ETABLIE ENTRE L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.54 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - ECOLE ELEMENTAIRE JOSEPH D'ARBAUD A L'ASSOCIATION MISSION LOCALE JEUNES DU PAYS D'AIX - DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE 28 Janvier 2013 LARNAUDIE PATRICIA 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.55 CENTRE SOCIAL ET CULTUREL AIX NORD - PROJET DE REUSSITE EDUCATIVE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.56 MAISON DE QUARTIER LA MARESCHALE - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS - SUBVENTION 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.57 CONVENTIONS PLURIANNUELLES AVEC LES CENTRES SOCIAUX - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.58 EQUIPEMENTS DE PROXIMITE - PROJETS SCHWEITZER ET PINETTE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.59 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS ET GOUTERS A DESTINATION DES CENTRES D'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT AIXOIS. ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES. 28 Janvier 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.60 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES- ANNEE 2013. 28 Janvier 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.61 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2013 A DIVERSES ASSOCIATIONS 28 Janvier 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.62 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ANNUELLES 2013 ALLOUEES AUX ALSH - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS OU AVENANTS CORRESPONDANTS 28 Janvier 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.63 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2013. 28 Janvier 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.64 MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE ET ÉCLAIRAGE DU TERRAIN - SIGNATURE DU MARCHE 28 Janvier 2013 CHAZEAU MAURICE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.65 REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES ET DEMANDE DE DÉROGATION POUR UNE ENTRÉE EN VIGUEUR A LA RENTRÉE SCOLAIRE 2014 / 2015 28 Janvier 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.66 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A PAYS D'AIX ASSOCIATIONS 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.67 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART 18 Mars 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.68 REACTUALISATION DE LA DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX ET DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX DIFFERENTS PARTENAIRES -EQUIPEMENT DU NOUVEAU CONSERVATOIRE - TRANCHE 2013 18 Mars 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.69 CREATION ET SUPPRESSION D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE, EXECUTION DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES DU 11 DECEMBRE 2012 ET DU 23 JANVIER 2013 AVEC MISE A JOUR DE L'EFFECTIF ET MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.70 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE ET D'ECHELON SPECIAL 2013 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.71 RECRUTEMENTS SAISONNIERS ANNEE 2013 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.72 RECRUTEMENTS DES APPRENTIS 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.73 ACCUEIL ET ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU TRAVAIL D'INTERET GENERAL ET DES MESURES DE REPARATION PENALE 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.74 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS, ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N°6 PORTANT TRANSFERT DU CONTRAT A LA SOCIETE LPCR GROUPE. 18 Mars 2013 BENNOUR DAHBIA 01-gestion des ressources et moyens
2013.75 AJOUT DE LA CATEGORIE 'HEBERGEMENTS NON CLASSES' DANS LE LISTING DES ETABLISSEMENTS SOUMIS A LA TAXE DE SEJOUR 18 Mars 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2013.76 TRAVAUX DE RÉSEAUX ET DE VOIRIE SUR L'AVENUE SAINTE VICTOIRE - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE POUR L'ANNÉE 2012. 18 Mars 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2013.77 MARCHE DE TRAVAUX DE DESAMIANTAGE- SIGNATURE DU MARCHE 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.78 MARCHE N°A12.024 ET A12.029 RELATIF AU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT ET DE GRADINS AU COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC - AVENANT N° 1 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHE ET DU DELAI D'EXECUTION POUR LE MARCHE N°A12.024 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.79 MARCHES DE SERVICES - ASSISTANCE TECHNIQUE AU MAITRE D'OUVRAGE : RELANCE DU LOT 1 / SPS - SIGNATURE DU MARCHE 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.80 MARCHE PORTANT SUR LA MISE À DISPOSITION, INSTALLATION, EXPLOITATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE MOBILIERS INTERACTIFS TACTILES DE VALORISATION DU CENTRE VILLE, DE SIGNALISATION A VOCATION COMMERCIALE ET DE SIGNALISATION ROUTIÈRE EN ZONE EXTRA-MUROS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.81 MARCHE A BON DE COMMANDE POUR LES BÂTIMENTS ET LES PROPRIÉTÉS COMMUNALES - REVÊTEMENTS DE SOLS SOUPLES - RELANCE LOT 17 SUITE A NON RECONDUCTION - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.82 MARCHE DE TRAVAUX D'APPLICATION D'ENROBES HYDROCARBONES,ASPHALTES COULES POUR TROTTOIRS ET POUR COUCHES DE ROULEMENT DE CHAUSSEES 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.83 MARCHÉ DE TRAVAUX SUR COURS D'EAU, BASSINS DE RÉTENTION ET EXUTOIRES PLUVIAUX SIGNATURE DE MARCHÉ 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.84 MARCHE DE SERVICE MARCHE D'ORDONNANCE, DE PILOTAGE ET DE COORDINATION URBAIN(OPCU) RELATIF AU PROJET DE RENOVATION URBAINE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.85 ADHESION A L'UNION DES MAIRES DES BOUCHES DU RHONE AINSI QU'A L'ASSOCIATION DES MAIRES DES GRANDES VILLES DE FRANCE 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.86 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - INFORMATION DU CONSEIL 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.87 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/SCI MONTAIGUET DU VALLON - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU 20 DÉCEMBRE 2012 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.88 RENOVATION DE L'ESCALIER D'ACCES DE LA CHAPELLE DE LA VISITATION SAINTE-CATHERINE DE SIENNE - ACQUISITION DE LA MITOYENNETE DU MUR DE L'IMMEUBLE SIS 20 RUE MIGNET APPARTENANT A L'ASSOCIATION FOYER FEMININ (ECOLE - COLLEGE - LYCEE SAINTE CATHERINE DE SIENNE) 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.89 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIETE ACT, LE BUREAU d'ETUDE BATTIER, AGENCE MICHEL TORTEL, LA SOCIETE SOCOTEC ET LA SOCIETE DEKRA - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.90 DEBAT NATIONAL SUR LA TRANSITION ENERGETIQUE ET PROJET DU SCHEMA REGIONAL DU CLIMAT, DE L'AIR ET DE L'ENERGIE. AVIS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION 18 Mars 2013 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.91 ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES. CONVENTION PLURIANNUELLE 2013-2015. CONVENTION D'OBJECTIFS 2013. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2013 18 Mars 2013 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.92 CONVENTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOLIDARITE LOI OUDIN POUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ASSOCIATION SOLIDARITE EAU SUD 18 Mars 2013 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.93 PLAN DE VALORISATION AGRICOLE DES BOUES - AIRE DE FABRICATION DU COMPOST -CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET MONSIEUR DUSSAIX REMY 18 Mars 2013 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.94 ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX EN PROVENCE ET DU PAYS D'AIX. CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT. CONVENTION D'OBJECTIFS 2013 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2013 18 Mars 2013 TAULAN FRANCIS 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.95 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS POUR TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.96 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DU JAS DE BOUFFAN - CAMPAGNE ROURE, EMPLACEMENT RESERVE 58. 18 Mars 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.97 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREURS 18 Mars 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.98 ELABORATION DU PLU - 2ème DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) 18 Mars 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.99 ZAC DE LA CONSTANCE. DOSSIER DE CREATION. DEFINITION DES OBJECTIFS D'URBANISME ET DES MODALITES DE CONCERTATION 18 Mars 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.100 PUYRICARD - LA ROSTOLANE - CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE LA VILLE POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES BASSINS D'ORAGE NORD - 18 Mars 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.101 APPEL A CONCURRENCE POUR L'EXPLOITATION DU RESTAURANT DU COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC PAR CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE (AOT) DU DOMAINE PUBLIC. 18 Mars 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.102 GROUPE SCOLAIRE LES GRANETTES - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU LOGEMENT DE FONCTION - PARCELLE ME0033 18 Mars 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.103 ELARGISSEMENT DU CHEMIN DU FOUR DES BANES - AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE SISTERON - CREATION D'UN CHEMIN PIETON - EMPLACEMENT RESERVE AU POS N°7, N°99, N°292 - CESSION GRATUITE - ET ACQUISITION 18 Mars 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.104 DENOMINATION DE VOIE 'RUE LAGREMEUSE' - 18 Mars 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.105 DÉNOMINATION DE LA RUE 'EUGÈNE SAINT-VENANT' 18 Mars 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.106 DÉNOMINATION DE LA VOIE RUE 'MAURICE AICARDI-LEJARD' 18 Mars 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.107 MARCHE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE GROSSES REPARATIONS DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - SIGNATURE DU MARCHE 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.108 MARCHE D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LES OUVRAGES D'ART DU PATRIMOINE COMMUNAL - SIGNATURE DE MARCHE 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.109 VIE ARTISTIQUE - THEATRE DU MANGUIER - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 18 Mars 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.110 'ALBERT CAMUS CITOYEN DU MONDE' - DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE 'EXPERT' - AUTORISATION DE VERSEMENT D'UN DEFRAIEMENT POUR CHAQUE CHERCHEUR 18 Mars 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.111 CONVENTION RELATIVE A LA NUMERISATION D'UNE BIBLE DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Mars 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.112 CONVENTION AVEC L'UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE POUR LA PARTICIPATION AU CATALOGUE COLLECTIF DES PUBLICATIONS EN SERIE - AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Mars 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.113 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 18 Mars 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.114 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'LES AMIS DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE' 18 Mars 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 07-developpement culturel et artistique
2013.115 ACADEMIE DES SCIENCES, AGRICULTURE, ARTS ET BELLES-LETTRES D'AIX. ACHAT D'OUVRAGES 18 Mars 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.116 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE 2 PLACE GENERAL DE GAULLE - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE GROUPE GROS-COLAS-HOLDING 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.117 ASSOCIATION DES VILLES D'ART ET D'HISTOIRE. PROJET D'EXPOSITION PHOTOGRAPHIQUE, JARDIN DU LUXEMBOURG A PARIS 18 Mars 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.118 ACHAT D'OUVRAGES 'IMAGES ET HISTOIRE DE PUYRICARD' 18 Mars 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.119 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION 'HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE' 18 Mars 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.120 SECTEUR SAUVEGARDE CENTRE VILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATION DE FACADES - EXTENSION DU DISPOSITIF 18 Mars 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.121 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FACADES 18 Mars 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.122 CO-ORGANISATION DE L'EXPOSITION 'TISSER DES LIENS' AU PAVILLON DE VENDOME AVEC LE FRAC PACA DANS LE CADRE DE MARSEILLE PROVENCE 2013 18 Mars 2013 JOISSAINS SOPHIE 08-valorisation du patrimoine
2013.123 CONVENTION DE DON DE FOSSILES VILLE D'AIX/ESCOTA/ETAT 18 Mars 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.124 GRATUITE DANS LES MUSEES. MANIFESTATIONS DIVERSES 18 Mars 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.125 VENTE ET DEPOT VENTE D OUVRAGES DANS LES MUSEES 18 Mars 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.126 TOURISME - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS CLASSEES ET DES COMMUNES TOURISTIQUES 18 Mars 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.127 RELATIONS INTERNATIONALES- MODIFICATION DU RÈGLEMENT - BOURSES DE MOBILITÉ INTERNATIONALE 18 Mars 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.128 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE L'ACOMPTE SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2013 A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 18 Mars 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.129 REVISION DU PLAN PARTICULIER D'INTERVENTION DU BARRAGE DE BIMONT. AVIS DE LA COMMUNE. 18 Mars 2013 SUSINI JULES 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.130 MISSION DE PREFIGURATION DU CENTRE SOCIAL CHATEAU DE L'HORLOGE - AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL JEAN-PAUL COSTE 18 Mars 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.131 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ASSOCIATIONS MATH POUR TOUS ET AMIS DU PLANETARIUM D'AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE DE CONVENTION 18 Mars 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.132 DEMANDE DE FINANCEMENT ET FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX ET DES DEMANDES AUX PARTENAIRES -EQUIPEMENT PLANETARIUM- TRANCHE 2013 18 Mars 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.133 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA MJC PREVERT - AVENANT N°6 18 Mars 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.134 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ANNUELLES 2013 ALLOUES AUX ALSH (SUITE) ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS CORRESPONDANTS. 18 Mars 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.135 DISPOSITIF AIDE AUX VACANCES ET LOISIRS 2013 POUR LES ENFANTS ET FAMILLES AIXOISES 18 Mars 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.136 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS A DESTINATION DES CENTRES D'ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT AIXOIS - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES. 18 Mars 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.137 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME A12-100 - AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE AU GROUPEMENT CONJOINT SARL GULIZZI ARCHITECTE / AMOUREUX-RICCIOTTI / SEBA / PLB ENERGIE / ARTEC 64 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.138 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS DE SUBVENTIONS LIÉES ENTRE CERTAINS CLUBS SPORTIFS ET LA VILLE 18 Mars 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.139 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2013 18 Mars 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.140 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION VIE ASSOCIATIVE 18 Mars 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.141 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2013 29 Avril 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.142 REALISATION D'EQUIPEMENTS : DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISES ET FONDS DE CONCOURS INCITATIF SPECIFIQUE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2013 29 Avril 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.143 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2011.314 - TRAVAUX DE PROXIMITE 2011 - REAFFECTATION D'UNE OPERATION - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHÔNE 29 Avril 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.144 TRAVAUX DE PROXIMITE 2013 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHÔNE 29 Avril 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.145 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.146 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIÉE POUR LA GESTION DE LA CAFETERIA DE LA CITE DU LIVRE - AVENANT N°2 PORTANT TRANSFERT DU CONTRAT DE GESTION N° 12D1 A LA SOCIÉTÉ BISTROT MEJANES - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Avril 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.147 MARCHE DE TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - LOT 1 - SIGNATURE DE MARCHE 29 Avril 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.148 MARCHE DE MAINTENANCE DES MOYENS DE TELECOMMUNICATIONS DE L'HOTEL DE VILLE ET SES ANNEXES, FOURNITURE DE MATERIELS DE RENOUVELLEMENT ET D'EXTENSION N°A11038 - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES PAR AJOUT PRIX NOUVEAUX. 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 01-gestion des ressources et moyens
2013.149 CENTRALE DE PHOTOVOLTAIQUE BARIDA - AVENANT N°2 AU BAIL EMPHYTHEOTIQUE ADMINISTRATIF 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 01-gestion des ressources et moyens
2013.150 AVENANT PORTANT MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE MODIFICATION DES DELIBERATIONS N°2009-1087 ET N°2013-13 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.151 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.152 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ GROUPEMENT OTV FRANCE- DUMEZ MEDITERRANEE ET ATELIER DU PRADO ET ASSISTANT MAITRE D'OUVRAGE CABINET MERLIN AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 29 Avril 2013 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2013.153 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/M. LUCIEN CASTRONOVO - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE EN DATE DU 28 OCTOBRE 2008 SUR RENVOI DU CONSEIL D'ETAT PAR DECISION DU 25 FEVRIER 2013 - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE PREMIER ADJOINT D'ESTER EN JUSTICE 29 Avril 2013 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2013.154 PROJET DE MODIFICATION DE LA SONORISATION ET SYSTEME DE CONFERENCE DE LA SALLE DES ETATS DE PROVENCE - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 29 Avril 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 02-vie institutionnelle
2013.155 MODIFICATION DES REPRESENTANTS HORS CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH - PAH) 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.156 ADHESION DE LA COMMUNE DE SAINT MARC JAUMEGARDE AU SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC (SABA)- MODIFICATION STATUTAIRE DU SABA 29 Avril 2013 SUSINI JULES 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.157 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE 2013 29 Avril 2013 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.158 OPAH N° 6'VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE 2013/2015'. BILAN DE LA CONCERTATION ET APPROBATION DE LA CONVENTION. 29 Avril 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.159 DEMANDE DE SUBVENTION PLAN DEPLACEMENTS DES AGENTS 29 Avril 2013 CHORRO JEAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.160 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DU CHEMIN DE LA BEAUVALLE - PROJET DE RECOMPOSITION URBAINE D'UNE PARTIE DU QUARTIER DE LA BEAUVALLE - MISE A JOUR DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA NOUVELLE ZONE. 29 Avril 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.161 SAINT EUTROPE - DEFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITES DE LA CONCERTATION PREALABLE A L'OPERATION D'AMENAGEMENTS 29 Avril 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.162 DESAFFECTATION DE L'ENSEMBLE DU BATIMENT LOGEMENTS DE FONCTION DU GROUPE SCOLAIRE JOSEPH D'ARBAUD 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.163 ASSOCIATION PROVENCALE DES PELERINS DE COMPOSTELLE-DEMANDE D'AUTORISATION DE PASSAGE ET DE BALISAGE SUR LA COMMUNE 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.164 ENCAGNANE - IMMEUBLE 'LE LIGOURES' - ACQUISITION DU LOT N°64 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.165 INFORMATION DU CONSEIL SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES AU COURS DE L'ANNEE 2012 - ARTICLES L. 2241-1 ET L.2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.166 QUARTIER CORSY - ANRU - ECHANGE DE TERRAIN VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.167 PUYRICARD - ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE MALIVERNY - CESSION A TITRE GRATUIT 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.168 CESSION GRATUITE A L'ETAT - SITE PETITES SOEURS DES PAUVRES - AVENUE JEAN DALMAS 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.169 CONVENTION LIANT LA VILLE ET LE SMED RELATIVE AU FINANCEMENT DE TRAVAUX D'INTEGRATION DANS L'ENVIRONNEMENT DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ENERGIE ELECTRIQUE - DÉCISION DU CONSEIL 29 Avril 2013 SUSINI JULES 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.170 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2013 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE PERMIS DE DEMOLIR, DE DECLARATIONS PREALABLES, D'AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE, D'AMENAGER OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC, ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.171 MARCHÉ N° A11-067 RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU POSTE CENTRAL DE RÉGULATION DE TRAFIC - SIGNATURE DE L'AVENANT N° 1 29 Avril 2013 CHAZEAU MAURICE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.172 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE/SDIS RELATIVE AUX ECHANGES DE DONNEES ET A L'UTILISATION DE DONNEES CARTOGRAPHIQUES 29 Avril 2013 PAOLI STEPHANE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.173 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION DES VILLES ET REGIONS DE LA GRANDE EUROPE POUR LA CULTURE 'LES RENCONTRES' ET LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA CULTURE (FNCC) - PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2013 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.174 AUTORISATION DE VENTE DE L'ORGUE DE L'HOTEL DE CAUMONT ET DE PIANOS DANS UN ETAT NE PERMETTANT PLUS UN USAGE PEDAGOGIQUE SATISFAISANT DANS LE NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.175 CONVENTIONNEMENT AVEC LE CEFEDEM (CENTRE DE FORMATION DES ENSEIGNANTS DE DANSE ET DE MUSIQUE) D'OCCUPATION DE LOCAUX AU SEIN DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.176 CONVENTION DE PRET POUR L'EXPOSITION 'LE GOUT DE L'ORIENT' - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.177 MARSEILLE PROVENCE 2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.178 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION GENERALE DES CONSERVATEURS DES COLLECTIONS PUBLIQUES DE FRANCE 29 Avril 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 07-developpement culturel et artistique
2013.179 INFORMATION DU CONSEIL - PROCEDURE DE DIAGNOSTIC SYSTEMATIQUE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - BILAN OPERATIONNEL ET FINANCIER - EXERCICE 2012 29 Avril 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.180 HÔTEL DE VENEL - CLASSEMENT AU TITRE IMMEUBLE DES DEUX PLAFONDS PEINTS - DÉCISION DU CONSEIL 29 Avril 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.181 RESTAURATION DE LA FONTAINE DES QUATRE DAUPHINS 29 Avril 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.182 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION 'HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE' 29 Avril 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.183 EXPOSITION LALIQUE AU MUSEE DES TAPISSERIES. CONVENTION AVEC LA VILLE DE LIMOGES. MODIFICATION DE L'UNITE FONCTIONNELLE. DEPOT VENTE D'OUVRAGES 29 Avril 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.184 NUIT DES MUSEES - CREATION D' UNE UNITE FONCTIONNELLE 29 Avril 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.185 DEMANDE DE SUBVENTION DRAC POUR LE RECOLEMENT DES COLLECTIONS DU MUSEUM 29 Avril 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.186 ACQUISITIONS DIVERSES POUR LES MUSEES DE LA VILLE 29 Avril 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.187 TRAVAUX DE RESTAURATION DES FACADES. HÔTEL DE CAUMONT. LANCEMENT DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - REALISATION DES TRAVAUX ET DEMANDES DE SUBVENTIONS 29 Avril 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.188 TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ORANGERIE DE LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN 29 Avril 2013 CHAZEAU MAURICE 08-valorisation du patrimoine
2013.189 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA VILLE D'AIX A CITES UNIES FRANCE POUR L'ANNE 2013 29 Avril 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.190 ADHESION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU RESEAU DES ACTEURS DE LA COOPERATION ET DES TERRITOIRES SOLIDAIRES 29 Avril 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.191 ANONYMAL : ATTRIBUTION DE LA 2EME TRANCHE DE LA SUBVENTION ACCORDEE DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET RELATIONS INTERNATIONALES 2012 29 Avril 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.192 REMBOURSEMENT DE FRAIS COMPLEMENTAIRES LIES A L'EXECUTION DES MANDATS SPECIAUX POUR LE DEPLACEMENT A KUMAMOTO 29 Avril 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.193 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - ECOLE ELEMENTAIRE JOSEPH D'ARBAUD A L'ASSOCIATION MISSION LOCALE JEUNES DU PAYS D'AIX - MODIFICATION DE LA DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.194 MISSION LOCALE DES JEUNES DU PAYS D'AIX - APPEL DE COTISATION 2013 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.195 EXTENSION DE L'EQUIPEMENT DE PROXIMITE 'ALBERT CAMUS' - PLAN PREVISIONNEL DE FINANCEMENT - SOLLICITATION DES PARTENAIRES 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.196 PREMIÈRE PROGRAMMATION CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE 2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS-SOLLICITATION DES PARTENAIRES. 29 Avril 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.197 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 29 Avril 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.198 ADOPTION DES MODALITES DU DISPOSITIF JEUNESSE 'AIX BOX LA BOITE DE LOISIRS DE L'ETE 2013' - ADOPTION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'UTILISATION DU CREPS 29 Avril 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.199 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2013 A DIVERSES ASSOCIATIONS 29 Avril 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.200 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 ATTRIBUTION DES COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS CORRESPONDANTS 29 Avril 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.201 ATTRIBUTION DE SUBVENTION - CONVENTION TRI-ANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE d'AIX-EN-PROVENCE, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) d'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION CROIX ROUGE FRANÇAISE DELEGATION D'AIX-EN-PROVENCE 29 Avril 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.202 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP ANNEE 2013 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET LE CLUB HANDISPORT AIXOIS 29 Avril 2013 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.203 MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - APPROBATION DU PROJET - AVENANT N°2 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LES TRAVAUX 29 Avril 2013 CHORRO JEAN 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.204 ACCUEIL D'UNE ÉTAPE DU TOUR DE FRANCE LE 4 JUILLET 2013 / CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 29 Avril 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.205 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS ET AVENANTS AUX SUBVENTIONS AFFERENTES 29 Avril 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.206 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2013 POUR LES CLASSES TRANSPLANTEES - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.214 PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2013/2014 DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.207 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE ET A L'ASSOCIATION UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU 1ER DEGRE DU PAYS D'AIX (USEP) - ANNEE BUDGETAIRE 2013 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.208 ATTRIBUTION DES PRIX DE LA VILLE - ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 - EXERCICE 2013 29 Avril 2013 LOUIT CHRISTIAN 15-developpement de la vie universitaire
2013.209 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION UNIVERSITE - EXERCICE 2013 29 Avril 2013 LOUIT CHRISTIAN 15-developpement de la vie universitaire
2013.210 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION 'VIE ETUDIANTE' - EXERCICE 2013 29 Avril 2013 DECARA YANNICK 15-developpement de la vie universitaire
2013.211 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION A LA VIE ASSOCIATIVE 29 Avril 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.212 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES ET ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LE COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (CAR) ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 29 Avril 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.213 SECTEUR SOLIDARITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 29 Avril 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.215 COMPTABILITE COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2012 03 Juin 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.216 COMPTABILITE COMMUNALE - AFFECTATIONS DE RESULTATS POUR L'EXERCICE 2012 03 Juin 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.217 COMPTABILITE COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2012 03 Juin 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.218 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2013 03 Juin 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.219 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2012 03 Juin 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.220 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2012 03 Juin 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.221 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - COMPTES DE GESTION DE M. LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2012 03 Juin 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.222 ASSOCIATION UN TOIT - OPERATION 'PRESBYTERE DE LUYNES' - CREATION DE QUATRE LOGEMENTS SOCIAUX - EMPRUNT PLAI DE 96 600 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 03 Juin 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.223 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET POLE EMPLOI 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2013.224 REALISATION D'EQUIPEMENTS - GRANETTES ET CHEMINEMENT PIETONS - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2013 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2013.225 REALISATION D'EQUIPEMENTS - LA GRASSIE - PLATE FORME - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2013 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2013.226 REALISATION D'EQUIPEMENTS - REQUALIFICATION VOIRIE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2013 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2013.227 PROJET DE MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME DE LOGISTIQUE URBAINE - ADOPTION REGLEMENT DE CONSULTATION DE L'APPEL A PROJET - LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'APPEL A PROJET - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2013.228 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU SECTEUR ROTONDE ET DE TERRASSEMENT CHAUFFAGE URBAIN SUR L'AVENUE JEAN GIONO - EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIQUE POUR L'ANNÉE 2012. 03 Juin 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2013.229 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE POUR LES MANIFESTATIONS ORGANISÉES PAR L'ASSOCIATION 'LA MARESCHALE' SUR LE SITE LE JARDIN DE LA MARESCHALE- 03 Juin 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2013.230 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA MANIFESTATION INTITULÉE 'MARCHE DES VILLES JUMELLES' ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION AIX JUMELAGES AU TITRE DES ANNÉES 2011, 2012 et 2013. 03 Juin 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2013.231 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIÉE POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA CAFETERIA DE LA CITE DU LIVRE - AVENANT PORTANT SUR L'APPLICATION DE LA TVA A LA REDEVANCE MENSUELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.232 AVENANT N°1 AUX MARCHES A9-043 ET A9-044 RELATIFS AUX TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS, RENOVATION ET RENFORCEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE ET EAUX USEES 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.233 MARCHE DE SERVICES - GESTION ET EXPLOITATION DE LA STATION D'EPURATION D'AIX OUEST - SIGNATURE DU MARCHE 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.234 MARCHE DE TRAVAUX ET DE MAINTENANCE ELECTROMECANIQUE, GROSSES REPARATIONS ET RENFORCEMENT EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.235 APPEL D'OFFRES CONCERNANT LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION D'UN ORGUE NEUF AU PROFIT DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.236 APPEL D'OFFRES CONCERNANT L'ACQUISITION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE AU PROFIT DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A AIX EN PROVENCE - LOTS 1 A 5, 7 A 9. AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES. 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.237 MARCHE DE FOURNITURE - ACQUISITION DE MOBILIER POUR LE NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A AIX EN PROVENCE LOTS 1 A 4 - SIGNATURE DES MARCHES 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.238 MARCHE DE NETTOYAGE DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE 'DARIUS MILHAUD' - SIGNATURE DU MARCHE 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.239 MARCHE DE FOURNITURE DE COLUMBARIUMS ET DE CAVURNES - SIGNATURE DU MARCHE 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.240 MARCHE PUBLIC DE SERVICES RELATIF AUX TRAITEMENT, CONDITIONNEMENT, ENTRETIEN, CONSERVATION ET PRESTATIONS DE CONSERVATION - RESTAURATION DES COLLECTIONS DE TEXTILES ET DE LEURS ACCESSOIRES 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.241 MARCHE DE FOURNITURE, POSE, ENTRETIEN DE CLÔTURES ET MATÉRIEL DE CLÔTURES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE LOTS 1 ET 2 - SIGNATURE DES MARCHES 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.242 MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2012 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.243 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2013.244 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2009.0713 RELATIVE AUX INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS MUNICIPAUX 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2013.245 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE RENDU ANNUEL D'ACTIVITE 2012 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2013.246 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2013 03 Juin 2013 BERNARD CHRISTINE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.247 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS RELEVANT DE L'ENVIRONNEMENT POUR L'ANNEE 2013. 03 Juin 2013 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.248 CRECHE DE LA ZAC DU PARC DE LA DURANNE. CONVENTION DE MANDAT ' VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA '. DÉCOMPTE GÉNÉRAL DÉFINITIF. QUITUS DONNÉ AU MANDATAIRE. BILAN DE CLÔTURE. 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.249 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION TRIPARTITE DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE, D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL (RD9) ENTRE LE DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE, LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX ET LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.250 CONVENTION CADRE DE TRANSFERTS TEMPORAIRES DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LES TRAVAUX LEGERS SUR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.251 AIDE FISCALE A L'INVESTISSEMENT LOCATIF 'DUFLOT' - DEMANDE DE CLASSEMENT DE LA COMMUNE EN ZONE A 03 Juin 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.252 CORSY - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRECAIRE A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (CR 0141) AUPRES DU GARAGE COURIANT 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.253 LES MILLES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PAYANT, D'UN TERRAIN NU (IZ 0225 & IZ 0226) A TITRE PRECAIRE, TEMPORAIRE & REVOCABLE AUPRES DE LA SOCIETE 'PHOCEENNE DE GESTION IMMOBILIERE' 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.254 ACQUISITION DE JARDIN AUTOUR DE L'EGLISE DE LUYNES 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.255 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU RESTAURANT DU VAL DE L'ARC 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.256 PLAN CAMPUS - ACQUISITION DES DERNIERS LOTS DE COPROPRIETE DE 'LA PAULIANE' ET VENTE DU TERRAIN COLLINE DE CUQUES 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.257 CREATION DE SERVITUDE LIAISON SOUTERRAINE 225 000 VOLTS AIX MOURET-LA DURANNE 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.258 MEMORIAL HARKIS - ACQUISITION D'UNE EMPRISE DE TERRAIN AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.259 DENOMINATION DE LA SALLE POLYVALENTE DE LA DURANNE 03 Juin 2013 PERRIN JEAN-MARC 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.260 DENOMINATION DE VOIE CHEMIN POILROUX HAUT 03 Juin 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.261 DENOMINATION DE VOIE AVENUE ANDRE CHAMSON 03 Juin 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.262 REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES A L'ATTENTION DES USAGERS 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.263 VENTE DU CATALOGUE RELATIF A L'EXPOSITION 'LE GOUT DE L'ORIENT' - CITE DU LIVRE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.264 DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ACQUISITION D'UN CATALOGUE INTERACTIF DE BIBLIOTHEQUE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.265 DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L'ACQUISITION DE LISEUSES ET LIVRES NUMERIQUES 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.266 CONVENTION POUR LA NUMERISATION D'OUVRAGES JURIDIQUES AIXOIS ANCIENS - AUTORISATION DE SIGNATURE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.267 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC DE VENTE DE PIANOS DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.268 MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION POUR LA LOCATION DE L'AUDITORIUM DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A DES ORGANISMES EXTERNES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.269 TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.270 MODERNISATION DU SYSTEME DE PRISE ET DE TRAITEMENT DU SON DE L'AMPHITHEATRE DE LA VERRIERE - ADOPTION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.271 VIE CULTURELLE - ETABLISSEMENT CULTUREL DE LA MOLIERE - REHABILITATION DU SITE - DEMANDE D'AIDE EXCEPTIONNELLE A L'ETAT. 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 07-developpement culturel et artistique
2013.272 VIE CULTURELLE - ETABLISSEMENT CULTUREL DE LA MOLIERE - REHABILITATION DU SITE - VALIDATION DU PROJET - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2013 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 07-developpement culturel et artistique
2013.273 VIE CULTURELLE - FETE DE LA MUSIQUE 2013 - SIGNATURE D'UN AVENANT 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 07-developpement culturel et artistique
2013.274 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION DES AMIS DU MUSEE GRANET ET DE L OEUVRE DE CEZANNE 03 Juin 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 07-developpement culturel et artistique
2013.275 REALISATION D'UN DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE DANS LE CADRE DU PLAN CAMPUS - SITE DES FENOUILLERES - 245, AVENUE GASTON-BERGER 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.276 ÉCOLE D'AVIGNON. RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION POUR L'ANNÉE 2013. 03 Juin 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.277 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 03 Juin 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.278 DEMANDE DE PRÊT D'OBJET POUR L'EXPOSITION ATELIER-CEZANNE A ORNANS - MUSEE GUSTAVE COURBET 03 Juin 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.279 CONVENTION AVEC LA VILLE DE MARTIGUES ET LA COGEDIM POUR LA REALISATION FOUILLES 03 Juin 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.280 VENTE ET DEPOT-VENTE D OUVRAGE DANS LES MUSEES 03 Juin 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.281 RESEAU DES MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT 03 Juin 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.282 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 03 Juin 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.283 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. TARIFS DE LOCATION DU CENTRE DE CONGRES POUR 2014 ET 2015 03 Juin 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.284 AFFAIRES EUROPEENNES- ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 03 Juin 2013 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.285 FOYER SOCIO-EDUCATIF DES LYCEES VAUVENARGUES - ATTRIBUTION DE LA 2EME TRANCHE DE LA SUBVENTION ACCORDEE DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET RELATIONS INTERNATIONALES 2012 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.286 RELATIONS INTERNATIONALES. ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS DE DELEGATIONS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.287 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS POUR LES DEPLACEMENTS A COIMBRA, PEROUSE ET BARCELONE. 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.288 RELATIONS INTERNATIONALES- ATTRIBUTION DE SUBVENTION 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.289 DIRECTION SANTE PUBLIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 03 Juin 2013 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.290 DEUXIÈME PROGRAMMATION DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE (CUCS) D'AIX EN PROVENCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.291 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DES AVENANTS ET DE LA CONVENTION 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.292 CONVENTION LOCALE ANRU - VALIDATION MAQUETTE FINANCIERE 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.293 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2013 A L'ASSOCIATION LA PASSERELLE. 03 Juin 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.294 JOURNEES DES HANDICAPS ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CCAS 03 Juin 2013 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.295 HUMANITAIRE INTERNATIONAL ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES ANNEE 2013 03 Juin 2013 BOVA - PIERRON LILIANE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.296 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTION ET AVENANT AUX SUBVENTIONS AFFÉRENTES 03 Juin 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.297 MODIFICATION DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION ET D'UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DANS LE CADRE DE L'ARTICLE MS 46 DU RÈGLEMENT DE SÉCURITÉ CONTRE LES RISQUES D'INCENDIE ET DE PANIQUE DANS LES E.R.P. 03 Juin 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.298 TOUR DE FRANCE 2013, CONVENTION ASO 03 Juin 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.299 CREATION D'UNE COMMISSION MUNICIPALE DU SUIVI DE MISE EN OEUVRE DE LA REFORME DES NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES POUR LA RENTREE 2014/2015 - DESIGNATION DES MEMBRES 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.300 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - EXERCICE 2013 - ADOPTION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.301 MISE A JOUR DU TABLEAU DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.302 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE MATERNELLE SEXTIUS - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.303 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA VIE ETUDIANTE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - EXERCICE 2013 03 Juin 2013 DECARA YANNICK 15-developpement de la vie universitaire
2013.304 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A AIX-MARSEILLE UNIVERSITE- MISE EN PLACE D'UNE CARTE CULTURE A DESTINATION DES ETUDIANTS - EXERCICE 2013 03 Juin 2013 DECARA YANNICK 15-developpement de la vie universitaire
2013.305 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA VIE ETUDIANTE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - EXERCICE 2013 03 Juin 2013 DECARA YANNICK 15-developpement de la vie universitaire
2013.306 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION VIE ASSOCIATIVE 03 Juin 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.307 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRI-ANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ASSOCIATION LOGEMENT PAYS D'AIX (ALPA) 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.308 SECTEUR SOLIDARITE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS : MEDECINS DU MONDE, CROIX ROUGE FRANCAISE DELEGATION LOCALE D'AIX EN PROVENCE - ADOPTION DE L'AVENANT N° 1 - EXERCICE 2013 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.308 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2013 08 Juillet 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.309 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGETS SUPPLEMENTAIRES POUR L'EXERCICE 2013 08 Juillet 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.310 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2013 08 Juillet 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.311 REALISATION EQUIPEMENTS CULTURELS - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2013 08 Juillet 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.312 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE : EXECUTION DE LA CAP DU 11 AVRIL 2013 : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE F.CICCOLINI -TRANSFERT DE PERSONNEL-MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE L'ECOLE D'ART D'AIX EN PROVENCE, MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.313 PERSONNEL MUNICIPAL - ADDITIF A LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX POUR LE PLAN CANICULE ANNUEL - 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.314 PARTICIPATION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA PROTECTION SOCIALE DE SES AGENTS DANS LE DOMAINE DE LA PREVOYANCE CONTRE LES ACCIDENTS DE LA VIE PAR CONVENTIONNEMENT AVEC LE CENTRE DE GESTION DES BOUCHES DU RHONE (CDG 13) 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.315 PERSONNEL MUNICIPAL - REVALORISATION DES MONTANTS DE REGIME INDEMNITAIRE LES PLUS BAS DES AGENTS DE CATEGORIE C 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.316 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D'ACCUEIL ET D'ANIMATION MUSEES 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.317 RENOUVELLEMENT POUR L'ANNÉE 2013 DE LA COTISATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR L'ADHÉSION A L'ASSOCIATION NATIONALE CENTRE VILLE EN MOUVEMENT ET LE RÉSEAU DES VILLES DURABLES ET DE L'INNOVATION 08 Juillet 2013 GALLESE ALEXANDRE 01-gestion des ressources et moyens
2013.318 MARCHE DE TRAVAUX - EXTENSION DE L'EQUIPEMENT DE PROXIMITE ALBERT CAMUS - SIGNATURES DES MARCHES 08 Juillet 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.319 MARCHE DE FOURNITURES DE SIGNALISATION DE POLICE ET DE PLAQUES DE RUES - SIGNATURE DU MARCHE 08 Juillet 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.320 MARCHE DE TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS, DE MAINTENANCE ET RENFORCEMENT DU RESEAU D'EAUX PLUVIALES 08 Juillet 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.321 APPEL D'OFFRES CONCERNANT L'ACQUISITION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE AU PROFIT DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A AIX EN PROVENCE - LOT 6 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 08 Juillet 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.322 MARCHE DE FOURNITURE DE VÉHICULES AVEC OU SANS CARROSSAGE SPÉCIFIQUE AU PROFIT DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - 16 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 08 Juillet 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.323 MARCHE N° A12.046 A A12.048 ET A12.050 ET A12.052 RELATIFS AU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE L'ECOLE DE MUSIQUE ET DE LA SALLE DES FETES DES MILLES - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU MONTANT DU MARCHE 08 Juillet 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.324 TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESEAUX HUMIDES SANS TRANCHEE 08 Juillet 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.325 CONCESSION STATIONNEMENT PAYANT. AMODIATIONS ANNEE 2012. 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.417 MARCHE DE FOURNITURES - ACQUISITION DE VÉGÉTAUX - SIGNATURE DU MARCHE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.418 MARCHE DE SERVICE - MISE EN OEUVRE ET PRESTATIONS TECHNIQUES LIÉES A BUSINESS OBJECTS - MAINTENANCE ET FOURNITURE DE LICENCE BUSINESS OBJECTS - SIGNATURE DU MARCHE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.419 MARCHE DE SERVICES - FOURNITURE ET GESTION DE TITRES RESTAURANT AU PROFIT DU PERSONNEL DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.420 MARCHE DE SERVICES - MARCHE D'ENTRETIEN DU MUR VEGETAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHÉ 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.326 CREATION D'UNE COMMISSION MUNICIPALE RELATIVE AU PROJET DE METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.327 MODIFICATION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX PAR L'INTEGRATION DES COMMUNES DE GREASQUE ET GARDANNE - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU PAYS D'AIX A COMPTER DU 1ER JANVIER 2014 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.328 COMPOSITION DU FUTUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU PAYS D'AIX A L'ISSUE DES ÉLECTIONS DE MARS 2014 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.329 MODIFICATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE 4 COMMISSIONS MUNICIPALES 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.330 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATERIEL ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PRIMAIRES DU PARTI SOCIALISTE DES 13 ET 20 OCTOBRE 2013 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.331 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ' INFORMATION DU CONSEIL 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.332 RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE PORTANT SUR LA DELIBERATION N°2013.150 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.333 CARRIÈRE D'EXPLOITATION D'ARGILE DU SITE DIT DES 'TUILERIES' AUX MILLES - INTERVENTION VOLONTAIRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA PROCÉDURE PENDANTE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE, DU COMITÉ DE DÉFENSE DES INTÉRÊTS DES MILLOIS - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE D'ESTER EN JUSTICE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.334 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/ MONSIEUR REMY JOLLIOT - CASSATION CONTRE L'ORDONNANCE DE REFERE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 13 MAI 2013 N°1302585-2 SUSPENDANT LE REFUS DE PERMIS DE CONSTRUIRE DU 8 AVRIL 2013 TENDANT A LA REGULARISATION DE TRAVAUX REALISES EN NON-CONFORMITE - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 08 Juillet 2013 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2013.335 CASINO MUNICIPAL - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT ET D'EXTENSION DE L'AUTORISATION DES JEUX 08 Juillet 2013 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
2013.336 CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITES CLOS LE 31 OCTOBRE 2012 08 Juillet 2013 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2013.337 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU DE CHALEUR - PRESENTATION DU CRAC 2012 08 Juillet 2013 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2013.338 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D'ACTIVITES DU DELEGATAIRE - ANNEE 2012. 08 Juillet 2013 BENNOUR DAHBIA 02-vie institutionnelle
2013.339 RAPPORT DU DELEGATAIRE DE LA 'FOURRIERE AUTOMOBILE' SUR L'EXERCICE 2012 08 Juillet 2013 SUSINI JULES 02-vie institutionnelle
2013.340 RAPPORT DU DELEGATAIRE DU 'CREMATORIUM ET PARC MEMORIAL DE PROVENCE' SUR L'EXERCICE 2012 08 Juillet 2013 YASSLIAN - MERGER REINE 02-vie institutionnelle
2013.341 RESORPTION DU BRUIT SUR LE QUARTIER PLEIN SOLEIL A LUYNES. AVENANT A LA CONVENTION ENTRE L'ETAT, LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, LA REGION ET LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Juillet 2013 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.342 ADOPTION DEFINITIVE DU PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL (PCET) DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE SUITE AUX REMARQUES DES INSTANCES CONSULTATIVES 08 Juillet 2013 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.343 FOURRIERE ET REFUGE ANIMALIER DE L'ARBOIS - AVENANT N°2 A LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.344 QUARTIER ST EUTROPE. CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.345 PAE SECTEUR LUYNES REMPELIN - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE TRAVAUX VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA 08 Juillet 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.346 PLATEFORME DES SAVOIRS ET DE LA CULTURE : CONVENTION VILLE / AMU 08 Juillet 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.347 CONCESSION D'AMENAGEMENT POUR LA REALISATION DU POLE NUMERIQUE ET D'UN EQUIPEMENT POUR LA SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES (SMAC). CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 08 Juillet 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.348 CONSTRUCTION D'UN CENTRE PENITENTIAIRE - AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET DE MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DANS LE CADRE DE LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE 08 Juillet 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.349 ECOLE D'ART. CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. AVENANT DE CLOTURE. 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.350 ACQUISITIONS FONCIERES DES PARCELLES DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DE LA RUE FRERES PERRET ET DE LA RUE GUSTAVE EIFFEL 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.351 LOCATION D'UN TERRAIN NU AUPRES DE LA SOCIETE DUMEZ MEDITERRANEE DANS LE CADRE DU CHANTIER CLOS ISABELLE - PARCELLE CW0274 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.352 JAS DE BOUFFAN - RETROCESSION A TITRE GRATUIT DES EMPRISES DE VOIES ET DELAISSES. 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.353 VENTE DU TERRAIN ' DES BUISSONS ARDENTS' A CORSY - ROUTE DE GALICE 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.354 VENTE VILLA ROCHER DU DRAGON 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.355 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°7 ET N° 3 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.356 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°8 ET N°4 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.357 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°9 ET LOT N°6 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.358 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°10 ET LOT N°1 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.359 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°11 ET LOT N°2 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.360 DENOMINATION 'ROND POINT' CHEF DE BATAILLON PATRICE REBOUT 08 Juillet 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.361 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX POUR DES TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS 08 Juillet 2013 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.362 PROJET DE CREATION DE LA VOIE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 08 Juillet 2013 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.363 STADE CARCASSONNE - MISE A DISPOSITION DE TERRAIN POUR LE STATIONNEMENT DES PERSONNELS DU TGI 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.364 VIE ARTISTIQUE - MUSIQUE DANS LA RUE - INAUGURATION DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.365 ACTUALISATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE PRISE POUR L'INAUGURATION ET LA MISE EN SERVICE DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2013 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.366 HOTEL DE CAUMONT - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.367 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE L'ORGUE DE L'HÔTEL DE CAUMONT 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.368 CONVENTIONNEMENT DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE MIGNET ET L'ECOLE SALLIER POUR LA MISE EN OEUVRE DE CLASSES A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE ET DANSE 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.369 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.370 VIE ARTISTIQUE - LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLE - VALIDATION DE LA DEMANDE PAR LE CONSEIL - DESIGNATION DU TITULAIRE DE LA LICENCE 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.371 VIE CULTURELLE - ETABLISSEMENT CULTUREL DE LA MOLIERE - REHABILITATION DU SITE- DEMANDE D'AIDE EXCEPTIONNELLE A L'ETAT - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE 08 Juillet 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.372 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'AVENANTS 08 Juillet 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.373 INSTALLATIONS SCENIQUES DU THEATRE DE L'ARCHEVECHE - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 07-developpement culturel et artistique
2013.374 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'GROUPEMENT UNI DES GALERIES INDÉPENDANTES' (GUDGI) - ADOPTION DE CONVENTION 08 Juillet 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 07-developpement culturel et artistique
2013.375 CULTURE PROVENCALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION DE CONVENTION 08 Juillet 2013 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 07-developpement culturel et artistique
2013.376 EXTENSION DE LA MAISON D'ARRET DE LUYNES - BIGARON - REPONSE A UN APPEL D'OFFRES POUR DES FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES 08 Juillet 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.377 SITE ARCHEOLOGIQUE DE NOTRE DAME DE LA SEDS - MISE EN VALEUR ET AMENAGEMENT DU SITE - ETUDE AVANT PROGRAMMATION - DEMANDE DE FINANCEMENT ET FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX ET AUX DIFFERENTS PARTENAIRES 08 Juillet 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.378 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE CNRS AFIN D'INTEGRER LE RESEAU FRANTIQ, RESEAU DOCUMENTAIRE SUR L'ARCHEOLOGIE ET LES SCIENCES DE L'ANTIQUITE 08 Juillet 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.379 TRAVAUX D' ENTRETIEN SUR MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS - PREMIÈRE TRANCHE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.380 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FACADES 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.381 CREATION D UNE UNITE FONCTIONNELLE - JOURNEES DU PATRIMOINE 2013 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.382 ASSOCIATION DU SACRE COEUR - ETUDE PREALABLE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.383 VENTE ET DÉPÔT-VENTE D'OUVRAGES DANS LES MUSEES DE LA VILLE 08 Juillet 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.384 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR LES ASSOCIATIONS DES MUSEES 08 Juillet 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.421 RESTAURATION DES FAÇADES DE L'HOTEL DE CAUMONT A AIX EN PROVENCE - 4 LOTS 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.385 OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2012 08 Juillet 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.386 OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - COMPTE DE GESTION 2012 08 Juillet 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.387 OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2013 08 Juillet 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.388 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMMENT POUR LE MOUVEMENT EUROPEEN DE PROVENCE 08 Juillet 2013 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.389 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES A L'ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.390 ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR REPRESENTER LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE LORS DE DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.391 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES POUR L'ANNEE 2013 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.392 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2013 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.393 ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITE INTERNATIONALE POUR DES ETUDIANTS AIXOIS 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.394 EVENEMENT INTERNATIONAL DANS LE CADRE DE LA CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE : CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.395 CUCS 2013 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 08 Juillet 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.396 GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ (GUP) - APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE ET DES CONVENTIONS TERRITORIALES 08 Juillet 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.397 VALIDATION DE LA STRATÉGIE TERRITORIALE DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DELINQUANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE 08 Juillet 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.398 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - RECONDUCTION DE LA GESTION DE L'ALSH DEDIE AUX HABITANTS DU QUARTIER DU CHATEAU DE L'HORLOGE PAR LE C.P.C.V, ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS SEJOURS ET SIGNATURE DES AVENANTS CORRESPONDANTS. 08 Juillet 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.399 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N° 7 PORTANT MODIFICATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE. 08 Juillet 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.400 SECTEUR JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUVENTIONS 08 Juillet 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.401 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION LA CAPUCINE - ANNEE 2013. 08 Juillet 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.402 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE ANNEE 2013 08 Juillet 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.403 SECTEUR SOLIDARITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2013 08 Juillet 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.404 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP 08 Juillet 2013 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.405 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DE SENIORS ANNEE 2013 08 Juillet 2013 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.406 DENOMINATION DU BOULODROME ET DU TERRAIN MULTISPORTS DE L'ESPACE UGHETTI A LUYNES. 08 Juillet 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.407 CRÉATION D'UN TERRAIN SYNTHÉTIQUE ET D'UN COMPLEXE VESTIAIRES/TRIBUNES SUR LE SITE DU VAL DE L'ARC - MODIFICATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE ET CRÉATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE DE MISE EN SERVICE 08 Juillet 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.408 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 08 Juillet 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.409 RÉALISATION D'ÉQUIPEMENT : MAISON DES ARTS MARTIAUX - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF 08 Juillet 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.410 RÉALISATION D'ÉQUIPEMENT  - RESTRUCTURATION HALLE DES SPORTS DU VAL DE L'ARC - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Juillet 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.411 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIF - ANNEE BUDGETAIRE 2013 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.412 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (POIVRE) - ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2013-2014 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.413 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE ANNÉE SCOLAIRE 2013/2014 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTÉRIEURS. 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.414 CHARTE POUR LA QUALITÉ DE LA VIE NOCTURNE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.415 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION VIE ASSOCIATIVE 08 Juillet 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.416 SUBVENTION AUX ANCIENS COMBATTANTS - PREMIÈRE RÉPARTITION 08 Juillet 2013 DELOCHE GERARD 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.422 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2013 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.423 TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES - EXONERATIONS EN FAVEUR DES VERGERS, CULTURES FRUITIERES D'ARBRES ET ARBUSTES ET DES VIGNES ET EN FAVEUR DES TERRAINS PLANTES EN OLIVIERS 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.424 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2013 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.425 TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS NON BÂTIES- MAJORATION DE LA VALEUR LOCATIVE CADASTRALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES - EXONÉRATION DE TOUS LES TERRAINS CONSTRUCTIBLES SITUES SUR LA COMMUNE. 23 Septembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.426 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE - ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.427 ALIÉNATION DE TROIS ANCIENS VÉHICULES EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION TOGOLAISE DES NATIONS UNIES 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.428 ALIÉNATION DE BIENS MOBILIERS - ETAT DES VENTES AUX ENCHÈRES DE VÉHICULES MUNICIPAUX REALISEES SUR INTERNET 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.429 ALIÉNATION DE BIENS MOBILIERS - MISE EN VENTE DE VÉHICULES MUNICIPAUX 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.430 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE : EXECUTION DE LA CAP DU 4 jUILLET 2013 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.431 PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE 2013-2016 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.432 MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.433 MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DANS LE CADRE DE L'OPERATION PASS'SPORT CLUB 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.434 MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2011-49 DU 31/01/2011 PORTANT NOUVEAU REGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.435 GRILLE PEDAGOGIQUE 2013-2014 DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DARIUS MILHAUD 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.436 VERSEMENT D'UN COMPLEMENT DE SUBVENTION A LA CAISSE D'ENTRAIDE AU TITRE DE L'ANNEE 2013 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.437 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.438 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - ADMISSION DE SOMMES EN NON VALEUR 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.439 SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - ECRETEMENT DE LA FACTURE POUR FUITE APRES COMPTEUR - COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°2013-4 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2013 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.440 SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - ETALONNAGE DES COMPTEURS D'EAU A LA DEMANDE DES USAGERS - TARIFICATION DE LA PRESTATION 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.441 ADOPTION DU MONTANT DE LA REDEVANCE A APPLIQUER AUX EXPOSANTS OCCUPANT LES CHALETS DE NOËL SUR LE COURS MIRABEAU AU TITRE DE L'ANNÉE 2013. 23 Septembre 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2013.442 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA GARE ROUTIÈRE - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2013. 23 Septembre 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2013.443 MARCHE DE FOURNITURES ACQUISITION DE MOBILIER POUR LA BIBLIOTHEQUE LI CAMPANETO - SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.444 MARCHE A12-021 - ACQUISITION DE BALAYEUSES ASPIRATRICES DE VOIRIE - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A LA SOCIÉTÉ MATHIEU 3D - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT. 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.445 MARCHE N° A11-023 RELATIF AUX MARCHE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS - AVENANT N°1 - TRANSFERT DU MARCHE POUR CAUSE DE FUSION ENTRE ORANGE FRANCE SA ET FRANCE TELECOM SA ET CHANGEMENT DE DENOMINATION DE LA SOCIETE FRANCE TELECOM EN SOCIETE ORANGE SA 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.446 RESTAURATION DES OEUVRES D'ART DE LA VILLE - PREMIERE PARTIE - RELANCE DES LOTS 1, 4, 5 ET 7 - SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.447 MARCHE DE DEPOSE, POSE ET REMISE EN ETAT DES ILLUMINATIONS DE LA VILLE - SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.448 FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE D'UNE SOLUTION INFORMATIQUE DE GESTION FINANCIERE - SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.449 MARCHE N°A10.026 RELATIF AUX SERVICES DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - APPROBATION ET SIGNATURE DE L'AVENANT N°1. 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.450 MARCHE DE TRAVAUX - EXTENSION DE L'EQUIPEMENT DE PROXIMITE ALBERT CAMUS - LOT 2 - SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.451 MARCHE DE SERVICES - EGLISE DE LA MADELEINE - DEPLACEMENT ET CONSERVATION PREVENTIVE DES OEUVRES D'ART - LOT 3 CONSERVATION EXTERNALISEE DES OEUVRES D'ART - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.452 MARCHE N° A9-001 RELATIF MARCHE D'ACQUISITION ET DE MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS HAUT DEBIT POUR L'IMPRIMERIE ET REPRISE GRATUITE DU MATERIEL USAGER - AVENANT N°1 - TRANSFERT DU MARCHE A LA SOCIETE CANON FRANCE POUR CAUSE DE DISSOLUTION SANS LIQUIDATION DE LA SOCIETE OCE FRANCE. 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.453 ADMISSION D'UNE SOMME EN NON VALEUR 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 01-gestion des ressources et moyens
2013.454 ENSEIGNEMENT DU PROVENCAL A' L'OUSTAU DE PROVENCO':COURS MUNICIPAL DE LANGUE D'OC, PROVENCAL MODERNE : RECONDUCTION DU DISPOSITIF POUR L'ANNEE 2013/2014 23 Septembre 2013 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 01-gestion des ressources et moyens
2013.455 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - INFORMATION DU CONSEIL 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.456 RAPPORT D'ACTIVITES SACOGIVA POUR L'EXERCICE 2012. 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.457 COMMUNICATION DU COMPTE RENDU D'ACTIVITES ET DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.458 DELIMITATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DE LA VILLE LE LONG DU TALUS DE LA GARE ROUTIERE SISE AVENUE DE L'EUROPE - ENGAGEMENT D'UNE PROCEDURE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE 23 Septembre 2013 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2013.459 RAPPORT D'ACTIVITES SEMEPA POUR L'EXERCICE 2012. 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
2013.460 RAPPORT D'ACTIVITES SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES POUR L'EXERCICE 2012. 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
2013.461 CONCESSION DU STATIONNEMENT PAYANT CONVENTION DU 29 DECEMBRE 1986 RAPPORT DU DELEGATAIRE ANNEE 2012. 23 Septembre 2013 PAOLI STEPHANE 02-vie institutionnelle
2013.462 CONCESSION DU STATIONNEMENT PAYANT. PARKING ROTONDE. CONVENTION DU 05 NOVEMBRE 2003. RAPPORT DU DELEGATAIRE ANNEE 2012. 23 Septembre 2013 PAOLI STEPHANE 02-vie institutionnelle
2013.463 UNIVERSITE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (U.F.P.T) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT A LA CONVENTION MULTIPARTITE POUR L'ORGANISTION DES UFPT ET AUTORISATION DE SUBVENTION DE LA VILLE - EXERCICE 2013. 23 Septembre 2013 LOUIT CHRISTIAN 02-vie institutionnelle
2013.464 ADHESION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA FEDERATION DES VILLES FRANCAISES OLEICOLES. 23 Septembre 2013 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.465 RESORPTION DU BRUIT DU A L'AUTOROUTE A8 SUR LE QUARTIER DU VAL SAINT ANDRE A AIX-EN-PROVENCE - CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX ET LA SOCIETE ESCOTA. 23 Septembre 2013 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.466 CONVENTION VILLE / COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX POUR LA DESIGNATION D'UNE MAITRISE D'OUVRAGE UNIQUE AU LIEU-DIT LES PLATANES 23 Septembre 2013 CHORRO JEAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.467 ZAC SEXTIUS MIRABEAU. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE ANNEE 2012. 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.468 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE ANNEE 2012. 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.469 ZAC LES DEUX ORMES. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE ANNEE 2012. 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.470 ZAC DE RAVANAS. BILAN D'OPERATIONS ANNEE 2012. 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.471 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT 'VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA'. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE ANNEE 2012. 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.472 DESAFFECTATION DE DEUX LOGEMENTS DE FONCTION - GROUPE SCOLAIRE DE CELONY 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.473 MODIFICATIONS DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ADAPTATION DU REGLEMENT. 23 Septembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.474 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DES MILLES - LA PIOLINE - ADAPTATION DE LA ZONE NON AEDIFICANDI DE L'A51. 23 Septembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.475 CONVENTION PLURIANNUELLE 2012-2014 VILLE D'AIX EN PROVENCE/AGENCE D'URBANISME PAYS D'AIX DURANCE - AVENANT N° 1 23 Septembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.476 AMENAGEMENT DU CARREFOUR DES PLATANES - ACQUISITION DU TERRAIN CADASTRE OP N°120p 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.477 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) DU DOMAINE DE LA GARE. 23 Septembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.478 ENSOLEILLEE - ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAIN 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.479 ACQUISITIONS FONCIERES DES PARCELLES DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DE LA RUE FRERES PERRET ET DE LA RUE GUSTAVE EIFFEL 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.480 LUYNES BIGARON - CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU CENTRE PENITENTIAIRE - CESSION EMPRISES DE TERRAIN A L'ETAT 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.481 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE ONEREUX, DE LOCAUX AU SEIN DE LA PAULIANE AU PROFIT DE LA SARL DENOMMEE 'BFP' 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.482 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE TERRES AGRICOLES DU VIVIER DE LIGNANE, A TITRE ONEREUX, AUPRES DE MONSIEUR THIERRY BLANCHARD, EXPLOITANT AGRICOLE ET DE L'ASSOCIATION 'OEUVRE DES PRISONS D'AIX' 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.483 FIXATION DU LOYER POUR LA LOCATION DE BOX SITUES RUE DE L'ENTREPOT 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.484 ELARGISSEMENT DU CHEMIN DES LAUVES ET CREATION D'UN BASSIN DE RETENTION - CESSION VOLONTAIRE EMPLACEMENTS RESERVES 219 ET 294 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.485 CESSION VOLONTAIRE D'UN TERRAIN SITUE AVENUE GENERAL KOENING PAR LA S.C.I. LES JARDINS DE CEZANNE 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.486 RENOUVELLEMENT D'ADHÉSION A L'ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETÉ URBAINE (A.V.P.U) 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.487 DENOMINATION DE VOIE 'PLACETTE COLONEL ANDRE GROUSSEAU' 23 Septembre 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.488 MARCHE A10 052 RELATIF A L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAFIC A TRAVERS LA MODERNISATION DES OUTILS DE REGULATION ET D'INFORMATION - SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.489 LA CALADE - RD7n - SUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU - CREATION D'UNE DEVIATION - CESSION D'EMPRISES DE TERRAINS AU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.490 VENTE DU CATALOGUE DE L'EXPOSITION 'LE GOUT DE L'ORIENT' - MODIFICATIONS 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.491 VENTE DE SACS EN TISSU POUR LA FETE DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.492 CATALOGUE DE L'EXPOSITION 'CAMUS, CITOYEN DU MONDE' - MODALITES DE VENTE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LES EDITIONS GALLIMARD 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.493 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'AVENANTS 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.494 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.495 ACQUISITION DE LIVRES, CD ET DVD POUR LA MEDIATHEQUE LI CAMPANETO 23 Septembre 2013 CHAZEAU MAURICE 07-developpement culturel et artistique
2013.496 CONVENTION VILLE - CPA POUR LA MISE EN DEPOT DU MOBILIER LAPIDAIRE COLLECTION MUSEE GRANET DANS LES LOCAUX DE LA DIRECTION ARCHEOLOGIE 23 Septembre 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.497 CONVENTION DE PARTENARIAT EPCC ECOLE SUPERIEURE D ART (ESA) FELIX CICCOLINI ET VILLE D AIX-EN-PROVENCE POUR L'EXPOSITION 'ANTIATLAS DES FRONTIERES' DANS LE CADRE DE MARSEILLE PROVENCE 2013 - MUSEE DES TAPISSERIES 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 08-valorisation du patrimoine
2013.498 ACQUISITION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES DES XVIII ET XIXème SIECLES, ISSUS DE LA FAMILLE D ARBAUD, NOBLESSE PROVENCALE. 23 Septembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.499 EGLISE DE LA MADELEINE- RESTAURATION DE LA STRUCTURE ET DES DECORS - SIGNATURE D'UN AVENANT 23 Septembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.500 CONVENTION AVEC LA SOCIETE ESCOTA POUR LA REALISATION DE FOUILLES PALEONTOLOGIQUES 23 Septembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.501 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL POUR LA FETE DE LA SCIENCE 23 Septembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.502 VENTE ET DEPOT VENTE D OUVRAGE DANS LES MUSEES 23 Septembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.503 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - EXPOSITION ' CHRONIQUE DES MONDES POSSIBLES' - MISE EN PLACE D'UNE BILLETTERIE SPECIFIQUE 23 Septembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.504 REAJUSTEMENT DU PRIX DE VENTE DE L'ORGUE DE L'HOTEL DE CAUMONT 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 08-valorisation du patrimoine
2013.505 AFFAIRES EUROPEENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 23 Septembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.506 ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 23 Septembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.507 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS POUR DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 23 Septembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.508 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 23 Septembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.509 ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITE INTERNATIONALE POUR DES ETUDIANTS AIXOIS 23 Septembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.510 UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 23 Septembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.511 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SECTEUR DE LA SANTE PUBLIQUE 23 Septembre 2013 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.512 NOUVEAU PLANETARIUM - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.513 CHATEAU DE L'HORLOGE - MISE EN OEUVRE DE LA MISSION DE PREFIGURATION DU CENTRE SOCIAL PAR LE COLLECTIF DES CENTRES SOCIAUX AIXOIS 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.514 LOCAUX COLLECTIFS RESIDENTIELS (LCR) - NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.515 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'UN AVENANT 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.516 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AU CENTRE SOCIO-CULTUREL JEAN-PAUL COSTE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°9 CORRESPONDANT. 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.517 PETITE ENFANCE - REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2013 DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES. 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.518 SECTEUR JEUNESSE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION REFLET D'AIX 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.519 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2013 - AVIS DU CONSEIL. 23 Septembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.520 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES CLUBS ET ASSOCIATIONS DU 3EME AGE 23 Septembre 2013 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.521 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE - ANNEE 2013 23 Septembre 2013 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.522 AIDE AUX VACANCES POUR PERSONNES HANDICAPEES 23 Septembre 2013 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.523 UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS - CONVENTION TRIPARTITE REGION / VILLE / LYCEE ZOLA - ANNEE 2013/2014 23 Septembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.524 UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS - CONVENTION TRIPARTITE DEPARTEMENT / VILLE / COLLEGE MIGNET - ANNEE 2013/2014 23 Septembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.525 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTION D'OBJECTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 23 Septembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.526 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES POUR LE FINANCEMENT DU DISPOSITIF 'COUP DE POUCE CLE' - ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.527 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE - EXERCICE BUDGETAIRE 2013 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.528 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION VIE ASSOCIATIVE 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.529 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 2ème REPARTITION 2013 23 Septembre 2013 DELOCHE GERARD 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.530 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 17 Octobre 2013 TONIN VICTOR 01-gestion des ressources et moyens
2013.531 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTABILITE COMMUNALE - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2014 - 17 Octobre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.532 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2014 17 Octobre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.533 COMPTABILITE COMMUNALE - ADMISSION DE SOMMES EN NON-VALEUR 17 Octobre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.534 COMPTABILITE COMMUNALE -OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2013 17 Octobre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.535 AVENANT PORTANT MODIFICATIONS DES MARCHES DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE ET DE LA SALLE DES FÊTES DES MILLES 17 Octobre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.536 MARCHE N° A13-041 RELATIF AU MARCHE DE FOURNITURE DE PLAQUES DE RUE - DEMANDE DE RESILIATION DU TITULAIRE DU MARCHE 17 Octobre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.537 MARCHE D'IMPRESSION ET LIVRAISON DU MAGAZINE MUNICIPAL - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE (ART 2122-21-1 DU GCCT) 17 Octobre 2013 BRUNET DANIELE 01-gestion des ressources et moyens
2013.538 APPEL D'OFFRES DE FOURNITURES ET DE SERVICES CONCERNANT LE CONTROLE DE STABILITE DES EQUIPEMENTS DE JALONNEMENT, DES MATS D'ECLAIRAGE PUBLICS, DES POTENCES DE SIGNALISATION ET DES CAMERAS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 17 Octobre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.539 APPEL D'OFFRES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES CONCERNANT LE MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 17 Octobre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.540 APPEL D'OFFRES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES CONCERNANT LE MARCHE D'ETUDES DE CONCEPTION DES CARREFOURS A FEUX TRICOLORES - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 17 Octobre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.541 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2012 - 17 Octobre 2013 BRAMI HELLIOT 02-vie institutionnelle
2013.542 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTION PAR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE VITROLLES 17 Octobre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.543 ACCORD DE PRINCIPE SUR LA MISE EN PLACE DE LA VERBALISATION ELECTRONIQUE SUR LE TERRITOIRE AIXOIS 17 Octobre 2013 SUSINI JULES 02-vie institutionnelle
2013.544 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL VILLE / SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE 22 RUE MIGNET, MONSIEUR DAVID CADIER, MONSIEUR JEAN-PIERRE VAILLANT, INDIVISION MAINGENAUD, MADAME FABIENNE MATHIAUD, MONSIEUR ET MADAME PHILIPPE ET BEATRICE MORY, MONSIEUR JEAN-PAUL VEZOLE 17 Octobre 2013 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2013.545 VILLE D'AIX EN PROVENCE c/ MONSIEUR REMY JOLLIOT - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 4 JUILLET 2013 N°1302027-2 ANNULANT LE REFUS DE DELIVRANCE D'UNE ATTESTATION DE PERMIS DE CONSTRUIRE TACITE TENDANT A LA REGULARISATION DE TRAVAUX REALISES EN NON-CONFORMITE - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 17 Octobre 2013 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2013.546 HAMEAU DE LA MERINDOLE - DESSERTE EN ASSAINISSEMENT - VALIDATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE - AUTORISATION DE LANCER LA CONSULTATION ET DE SIGNER LE MARCHE 17 Octobre 2013 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.547 QUARTIER DE LIGNANE - ALIMENTATION EN EAU POTABLE - VALIDATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE - AUTORISATION DE LANCER LA CONSULTATION ET DE SIGNER LE MARCHE 17 Octobre 2013 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.548 SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - RAPPORT ANNUEL 2012 17 Octobre 2013 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.549 STATION D'EPURATION OUEST-VENTE D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE - CONTRAT D'ACHAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET ELECTRICITE DISTRIBUTION DE FRANCE (EDF) 17 Octobre 2013 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.550 CONVENTION VILLE/SMED 13 - ARTICLE 8 - PROGRAMME 2014 - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ENERGIE ELECTRIQUE ET RESEAUX TELEPHONIQUES - RUES THOLOZAN ET DES FRERES NOAT 17 Octobre 2013 SUSINI JULES 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.551 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE PECHE DU PAYS D'AIX - VAL DE DURANCE POUR L'ANNEE 2013. 17 Octobre 2013 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.552 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT. AGREMENTS D'ACQUEREURS POUR LES LOTS 1 ET 8 DU 18, RUE CONSTANTIN. 17 Octobre 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.553 CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF ANTI-TAGS SUR L'OUVRAGE RÉSEAU FERRÉ DE FRANCE SITUÉ AVENUE MAX JUVÉNAL 17 Octobre 2013 BRAMI HELLIOT 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.554 AVIS DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE SUR LE PLAN DE DEPLACEMENT URBAIN DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Octobre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.555 LES PLATANES - ACQUISITION D'UN BATIMENT AUPRES DU SYNDICAT AGRICOLE DES PINCHINATS 17 Octobre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.556 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU RESTAURANT DU VAL DE L'ARC - DEMANDE D'EXONERATION DE REDEVANCE POUR LES MOIS DE JUILLET ET AOUT 2013 - AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Octobre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.557 REDEVANCE POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE DES CONVENTIONS D'UTILISATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CIVIL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR LES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES PAR LES OPERATEURS DE TELECOMMUNICATIONS 17 Octobre 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.558 CONVENTION AVEC LA SOCIETE PACWAN POUR L'UTILISATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CIVIL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR LES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES 17 Octobre 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.559 MISE A DISPOSITION DES LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 17 Octobre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.560 PROJET URBAIN PARTENARIAL DU SECTEUR DU CHEMIN DE LA BEAUVALLE - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL AVEC LA SOCIETE AVENIR BEAUVALLE. 17 Octobre 2013 GALLESE ALEXANDRE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.561 AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR AU CROISEMENT DES CHEMINS DE MALIVERNY ET DE LA BEDOULE - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE, D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL ET DE FINANCEMENT PAR FONDS DE CONCOURS 17 Octobre 2013 CHORRO JEAN 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.562 FESTIVAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 17 Octobre 2013 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2013.563 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 17 Octobre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.564 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 17 Octobre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.565 CULTURE PROVENCALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 17 Octobre 2013 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 07-developpement culturel et artistique
2013.566 EDITION D'UN OUVRAGE A DESTINATION DU PUBLIC SUR LES DECOUVERTES ARCHEOLOGIQUES DES VINGT CINQ DERNIERES ANNEES - ADOPTION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 17 Octobre 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.567 PRIX VICTOR VASARELY - DON A LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DE L'OEUVRE REALISEE PAR PETER HEMRE ET TAMAS MATE 17 Octobre 2013 JOISSAINS SOPHIE 08-valorisation du patrimoine
2013.568 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASSOCIATION POUR LA RESTAURATION ET LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DU PAYS D'AIX (ARPA) 17 Octobre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.569 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LA RESTAURATION DE L HOTEL D AIGUINES 17 Octobre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.570 RELATIONS INTERNATIONALES-ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 17 Octobre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.571 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE LA DIRECTION SANTE PUBLIQUE 17 Octobre 2013 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.572 CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CLSPD) - MISE EN PLACE DE LA FICHE ACTION MEDIATION SOCIALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ADDAP 13 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 17 Octobre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.573 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'EQUIPEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS. 17 Octobre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.574 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ANNEE 2013 17 Octobre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.575 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP- ANNEE 2013 17 Octobre 2013 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.576 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS L'HUMANITAIRE INTERNATIONAL- ANNEE 2013 17 Octobre 2013 BOVA - PIERRON LILIANE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.577 CONSTRUCTION D'UNE MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - 8 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES. 17 Octobre 2013 CHAZEAU MAURICE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.578 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 17 Octobre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.579 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 17 Octobre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.580 ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A AIX-MARSEILLE UNIVERSITE - PARTICIPATION A L'ORGANISATION DE LA JOURNEE SANTE ETUDIANT DES SITES AIXOIS - EXERCICE 2013 17 Octobre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2013.581 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D'EQUIPEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION VIE ASSOCIATIVE 17 Octobre 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.582 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX D'AIX-EN-PROVENCE, A L'ASSOCIATION DE DEFENSE ET DE PROTECTION DE LA RACE FELINE ET A L'ASSOCIATION LES AMIS DE SAM 17 Octobre 2013 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.583 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2014 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.584 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGETS PRIMITIFS POUR L'EXERCICE 2014 - FIXATION DU PRIX DE VENTE DE L'EAU, DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT, DES TARIFS DE L'ABONNEMENT ANNUEL ET GROS CONSOMMATEURS 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.585 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS 2013 ENTRE LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.586 COMPTABILITE COMMUNALE - FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.587 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L' EXERCICE 2013 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.588 APPROBATION DES RAPPORTS DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DU 11 OCTOBRE 2013 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.589 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2013.144 - TRAVAUX DE PROXIMITE 2013 - REAFFECTATION D'UNE OPERATION - DEMANDE EXCEPTIONNELLE AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.590 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.591 CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.592 REALISATION D'EQUIPEMENTS CULTURELS : RENOVATION ECOLE D'ART - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT - TRANCHE 2014 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.593 REALISATION D'EQUIPEMENTS : ECOLE DE MUSIQUE ET SALLE DES FETES DES MILLES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISES D'INVESTISSEMENT - TRANCHE 2014 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.594 TRAVAUX DE PROXIMITE 2014 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.595 PERSONNEL MUNICIPAL - FIXATION DU RATIO D'AVANCEMENT A L'ECHELON SPECIAL D'ADMINISTRATEUR HORS CLASSE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.596 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.597 MUSEUM HISTOIRE NATURELLE : RECRUTEMENTS DE CONTRACTUELS POUR LA CONSERVATION DES COLLECTIONS ET LES RECHERCHES 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.598 REALISATION D'EQUIPEMENTS - REQUALIFICATION VOIRIE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISES D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX-TRANCHE 2014 - DECISION DU CONSEIL 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.599 ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF DE DIAGNOSTICS SYSTEMATIQUES SUR LA COMMUNE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.600 APPEL D'OFFRES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES CONCERNANT LE MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE DE CONSEILS ET D'ANALYSES DANS LES DOMAINES TECHNIQUES, ECONOMIQUES, COMPTABLES ET FINANCIERS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.601 REALISATION D'EQUIPEMENTS - REQUALIFICATION VOIRIE CENTRE VILLE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2014 - DÉCISION DU CONSEIL 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.602 REALISATION D'EQUIPEMENTS - PLACE DE LA MADELEINE (VERDUN PRECHEURS)-DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISES D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX-TRANCHE 2014 - DECISION DU CONSEIL 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.603 REALISATION D'EQUIPEMENTS - RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2014 - DÉCISION DU CONSEIL 18 Novembre 2013 PAOLI STEPHANE 01-gestion des ressources et moyens
2013.604 ADOPTION DU MONTANT DE LA REDEVANCE A APPLIQUER POUR L'EXPLOITATION D'UN MANÈGE DE TYPE CARROUSEL SUR LA PLACE JEANNE D'ARC. 18 Novembre 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2013.605 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU SECTEUR ROTONDE - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2013 18 Novembre 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2013.606 CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE A L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION D'UN KIOSQUE A JOURNAUX SUR LA PLACE DES COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD 18 Novembre 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2013.607 EXONÉRATION DE L'ABONNEMENT DES FORAINS DES MARCHES DE LA VILLE 18 Novembre 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2013.608 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PAR VOIE D'AFFERMAGE D'UNE FOURRIERE-REFUGE POUR ANIMAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Novembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.609 MARCHÉS DE LA DIRECTION NETTOIEMENT GARAGE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE (ARTICLE 2122-21-1 du C.G.C.T) 18 Novembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.610 RÉAMÉNAGEMENT DE L'ESPLANADE QUARTIER BEISSON EN PARTENARIAT AVEC L'AGENCE NATIONALE POUR LA RÉNOVATION URBAINE (ANRU) - SIGNATURE DU MARCHE 18 Novembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.611 MARCHE DE TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS, RENOVATION ET RENFORCEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE ET EAUX USEES 18 Novembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.612 MARCHE DE PRESTATIONS REGIE MEDIA SUR TOUT TYPE DE SUPPORT ET MISSION DE CONSEIL EN ELABORATION DE PLANS MEDIA - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE (art L.2122-21-1 du CGCT) 18 Novembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.613 FOURNITURE D'UNIFORMES DESTINES A LA DIRECTION PREVENTION SECURISATION- SIGNATURE DES MARCHES 18 Novembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.614 ACQUISITION ET MAINTENANCE D'UNE PRESSE NUMERIQUE COULEUR NEUVE ET SON LOGICIEL POUR L'IMPRIMERIE - SIGNATURE DU MARCHE 18 Novembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.615 MAINTENANCE DES ASCENSEURS, L'INSTALLATION, LA TELESURVEILLANCE ET LA MAINTENANCE DES SYSTEMES ANTI-INTRUSION, AINSI QUE L'INSTALLATION ET LA MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE - LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES 18 Novembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.616 MARCHE DE TRAVAUX ET DE FOURNITURES POUR LA MISE EN PLACE DE JEUX D'EXTERIEUR POUR ENFANTS - 2 LOTS 18 Novembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.617 REALISATIONS D'EQUIPEMENTS - PROJET PLUVIAL - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2014 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.618 EXONERATION DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DE TAXI 18 Novembre 2013 PAOLI STEPHANE 01-gestion des ressources et moyens
2013.619 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'ENERGIE CALORIFIQUE POUR LE RESEAU DE CHALEUR URBAIN DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N°2 PORTANT MODIFICATIONS DE CERTAINES CLAUSES DU CONTRAT- DECISION DU CONSEIL 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.620 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.621 AVIS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE SUR LE PROJET DE DECRET MODIFICATIF PORTANT CREATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.622 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/MME KARINE ROMEU - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - APPEL DE LA DECISION DU 3 SEPTEMBRE 2013 18 Novembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 02-vie institutionnelle
2013.623 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/ SOCIETE SFR - CASSATION CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 10 OCTOBRE 2013 n°1303601-2 ANNULANT LA DECISION D'OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE DU 29 JANVIER 2013 POUR L'INSTALLATION D'UNE ANTENNE DE RADIOTELEPHONIE CHEMIN DE CARRAIRE DE TRUILLAS A PUYRICARD - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 18 Novembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 02-vie institutionnelle
2013.624 POURVOI EN CASSATION PRES LE CONSEIL D'ÉTAT A L'ENCONTRE DE LA DÉCISION n°13MA01240 DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE DU17 OCTOBRE 2013 - AUTORISATION DONNÉE A MONSIEUR LE PREMIER ADJOINT D'ESTER EN JUSTICE 18 Novembre 2013 DELOCHE GERARD 02-vie institutionnelle
2013.625 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION 'SOLIDARITE ARCHITECTURE ET DEVELOPPEMENT' (SAD) DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOLIDARITE LOI OUDIN POUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.626 REVISION DU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DU BASSIN VERSANT DE L'ARC. AVIS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE L'ENQUETE PUBLIQUE 18 Novembre 2013 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.627 INFORMATION DU CONSEIL - COMMUNICATION AU CONSEIL SUR L'ETAT D'AVANCEMENT DU PLAN LOCAL D'URBANISME 18 Novembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.628 CONVENTION D'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DE DROIT DES SOLS VILLE PAR LES SERVICES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR LE COMPTE DE DIVERSES COMMUNES CPA 18 Novembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.629 CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE INTER UNIVERSITAIRE D'AIX - CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS 18 Novembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.630 STADE CARCASSONNE - POSTE AVANCE DE SECOURS EST - CESSION DE TERRAIN AU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.631 VENTE DE LA VILLA N° 1 COTE CHEMIN A CELONY CADASTREE OH N°193p 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.632 VENTE DE LA VILLA N°2 COTE COUR D'ECOLE A CELONY CADASTREE OH N°193p 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.633 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T4 AU 2EME ETAGE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.634 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T3 AU REZ DE CHAUSSEE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.635 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T4 AU 1 ER ETAGE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.636 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T3 AU 2 EME ETAGE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.637 PONT DE L'ARC - INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE CADASTRALE HX0115 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.638 BOULEVARD DOCTEUR SCHWEITZER - PARCELLES CO n° 88, 89, 90 - CONSTITUTION DE SERVITUDES AVEC LA SACOGIVA 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.639 ELARGISSEMENT DU CHEMIN DES PLATRIERES - CESSIONS VOLONTAIRES POUR EMPLACEMENT RESERVE 333 - CESSION DE TERRAIN 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.640 ANRU - CORSY/BEISSON - ACQUISITION GRATUITE DE PARCELLES AUPRES DE 13 HABITAT 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.641 PROJET URBAIN PARTENARIAL 'LES BORNES' - CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 18 Novembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.642 LA PIOLINE. ETUDE DE FAISABILITE EN VUE DE L'AMENAGEMENT D'UN CHAMP DE FOIRE. CONVENTION D'ETUDES SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES/VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 18 Novembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.643 PROGRAMME D'AMÉNAGEMENT ET DE RESTRUCTURATION DE L'ESPACE PUBLIC DES PLACES PRECHEURS, MADELEINE ET VERDUN 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.644 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2013 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE, D'AMENAGER OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.645 CONVENTION RELATIVE AUX ECHANGES D'INFORMATIONS ENTRE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE ET LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.646 DEMANDE AUPRES DE LA DRAC D'UNE LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES - DESIGNATION DU DETENTEUR 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.647 VENTE D'OUVRAGES RELATIFS A L'ARCHEOLOGIE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.648 SAISON CULTURELLE 'ALBERT CAMUS' - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT, HEBERGEMENT ET RESTAURATION 18 Novembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.649 VENTE D'AFFICHES D'EXPOSITIONS A LA CITE DU LIVRE : 'ALBERT CAMUS, CITOYEN DU MONDE', 'GOUT DE L'ORIENT', 'IMPRIMERIE NATIONALE' 18 Novembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.650 EXPOSITION CAMUS - DEMANDE D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUPRES DE LA CPA DANS LE CADRE DE MARSEILLE PROVENCE 2013 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.651 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 18 Novembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.652 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.653 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION DU FILM D'AIX-EN-PROVENCE - BILAN D'ACTIVITE ET PRESENTATION DES OPERATIONS DE PROMOTIONS ENVISAGEES POUR 2014. 18 Novembre 2013 BRUNET DANIELE 07-developpement culturel et artistique
2013.654 VIE CULTURELLE - CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS EN MOUVEMENT - CIAM - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.655 REALISATION D'UNE EXPOSITION DANS LE CADRE DE LA PARUTION DE LA BANDE DESSINEE 'ALIX A AQUAE SEXTIAE' CHEZ CASTERMAN - UN VOYAGE DANS LA VILLE ROMAINE - ADOPTION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.656 CHAPELLE DE LA VISITATION. AVENANT À LA CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA MISE EN SECURITÉ DU PARVIS 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.657 CHAPELLE DE LA CONSOLATION - DESIGNATION DU MAITRE D'OEUVRE AVEC AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE - DEMANDES DE SUBVENTIONS 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.658 AUTORISATION DE LANCEMENT DU DIAGNOSTIC PREALABLE DE LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN - DEMANDES DE SUBVENTIONS . 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.659 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FACADES DANS LE CENTRE ANCIEN 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.660 RESTAURATION DE LA PORTE ' SYLVACANE' 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.661 AIDE A LA RENOVATION D UNE FACADE RUE IRMA MOREAU. 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.662 ALLIANCE DE VILLES EUROPEENNES DE CULTURE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2013 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.663 EXPOSITIONS DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2014 - CREATION D'UNITES FONCTIONNELLES 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.664 ACQUISITION DE QUATRE MAQUETTES DE COSTUME DU FESTIVAL D'ART LYRIQUE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.665 DON A LA VILLE D'ACCESSOIRES DE THEATRE NO 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.666 ADHESION 2013 A 'BOUCHES-DU-RHÔNE TOURISME' 18 Novembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.667 DIRECTION SANTE PUBLIQUE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 18 Novembre 2013 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.668 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2013 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.669 ANRU - MAQUETTE FINANCIÈRE ACTUALISÉE 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.670 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE - MISE EN OEUVRE PROJETS 'MATH EN JEUX' ATTRIBUTION DE SUBVENTION 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.671 SERVICE CIVIQUE 2013 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.672 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EN SOUTIEN A DES ACTIONS ENFANCE JEUNESSE DURANT LES VACANCES DE LA TOUSSAINT 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.673 PETITE ENFANCE - RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET APPROBATION DU CAHIER D'OBJECTIFS. 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.674 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION RELATIVE A LA MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE EN VUE DE LA CREATION D'UN GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE - EHPAD « LA BASTIDE DU FIGUIER » 18 Novembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.675 LOGEMENT SOCIAL - CONVENTION DE RESERVATION 18 Novembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.676 STADE CARCASSONNE - CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR QUATRE CLUBS DE SPORT (BOXING CLUB AIXOIS, HALTÉROPHILIE MUSCULATION CLUB AIXOIS, ASA ET AIX ATHLÉ) - APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PROGRAMME ET ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE ACTUALISÉE - APPROBATION DU PROJET ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LES TRAVAUX 18 Novembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.677 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME N°A12-100 - APPROBATION DE LA RÉSILIATION PARTIELLE DU MARCHE SUITE A DÉFAILLANCE D'UN COTRAITANT ET PROJET D'AVENANT N°3 PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU GROUPEMENT TITULAIRE. 18 Novembre 2013 CHAZEAU MAURICE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.678 RÉALISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : MAISON DES ARTS MARTIAUX - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF A LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2014 18 Novembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.679 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AVENANTS AUX CONVENTIONS AFFÉRENTES 18 Novembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.680 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DÉLÉGATION AUX RAPATRIES 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.681 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.682 SECTEUR SOLIDARITE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 18 Novembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.687 COMPTABILITE COMMUNALE -OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2013 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.688 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.689 CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2018 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.690 CITE DU LIVRE - AMPHITHEATRE DE LA VERRIERE - TRAVAUX D'AMENAGEMENTS - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.691 ASSOCIATION INSTITUT DES PARONS - OPERATION FOYER D'HEBERGEMENT : CONSTRUCTION DU NOUVEAU FOYER D'HEBERGEMENT DE 22 PLACES - DEUX EMPRUNTS PLS D'UN MONTANT TOTAL DE 2 949 397 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.692 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION CHASSERIAUD : CREATION DE 11 LOGEMENTS LOCATIFS ETUDIANTS - DEUX EMPRUNTS PLS D'UN MONTANT TOTAL DE 395 412 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.693 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION ESPADON DAUPHINS : REQUALIFICATION DES ESPACES EXTERIEURS - EMPRUNT PAM DE 1 132 424 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.694 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - REAMENAGEMENT D'EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE DE LA VILLE POUR UN CAPITAL RESTANT DU DE 5 999 352,66 EUROS 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.695 SA D'HLM ICF SUD-EST MEDITERRANEE - OPERATION LES BELGES : ACQUISITION-AMELIORATION DE 47 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLUS DE 4 789 860 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.696 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION LA CHEVALIERE : REHABILITATION DE 61 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - DEUX EMPRUNTS PAM D'UN MONTANT TOTAL DE 1 105 689 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.697 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION LES JARDINS DE CORSY : CONSTRUCTION DE 35 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - QUATRE EMPRUNTS PLAI ET PLUS D'UN MONTANT TOTAL DE 4 136 193 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.698 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION BEISSON : REHABILITATION DE 291 LOGEMENTS - DEUX EMPRUNTS PAM D'UN MONTANT TOTAL DE 3 733 795 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.699 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION CORSY : REHABILITATION DE 185 LOGEMENTS - DEUX EMPRUNTS PAM D'UN MONTANT TOTAL DE 2 083 590 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.700 PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX POUR L'ASTREINTE ET LA PERMANENCE DES SERVICES TECHNIQUES ET L'ASTREINTE DU DEPARTEMENT DES SYSTEMES D'INFORMATION 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.701 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.702 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.703 DISPOSITIF 'EMPLOIS D'AVENIR' loi du 26/10/2012 N°2013-1189 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.704 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS AU TITRE DE L'ANNEE 2014 - DEPENSES TELEPHONIQUES ET ENVELOPPE ECONOMAT 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.705 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUEE A LA CAISSE D'ENTRAIDE 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.706 MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014 : INDEMNISATION DES AGENTS. 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.683 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU SECTEUR ROTONDE - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2013. RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE DANS LA DELIBERATION 2013.605 DU 18 NOVEMBRE 2013 17 Décembre 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2013.684 EXONÉRATION PARTIELLE DES DROITS DE PLACE POUR LES OCCUPANTS DES BOXES SITUES DANS LE PASSAGE SOUTERRAIN, PLACE DES ANCIENS COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD / PLACE DU GÉNÉRAL DE GAULLE EN RAISON DES TRAVAUX EFFECTUES DANS CE SECTEUR. 17 Décembre 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2013.707 MARCHES DE FOURNITURES GENERALES D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES 2014-2017 - SIGNATURE DU MARCHE - 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.708 MARCHE DE TRAVAUX DE RESEAUX D'ARROSAGE INTÉGRÉS - SIGNATURE DU MARCHÉ 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.709 MARCHE DE FOURNITURE DE PLAQUE DE RUE - SIGNATURE DU MARCHE - 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.710 MARCHE DE TRAVAUX DE MARQUAGE ROUTIER 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.711 MARCHE D'AGENCE DE VOYAGE ET AUTRES SERVICES TOURISTIQUES 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.712 MARCHE DE FOURNITURES ET MATÉRIELS D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE (art L. 2122-21-1 du CGCT) 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.713 MARCHE D'ACQUISITION DE VETEMENTS DE TRAVAIL POUR LES AGENTS MUNICIPAUX (4 LOTS) 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.714 MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES D'IMPRESSION POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.715 MARCHE D'ASSURANCE PORTANT SUR LES RISQUES STATUTAIRES N°A11-080. PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT SUR LA REEVALUATION DU TAUX DE COTISATION. 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.716 PRESTATIONS DE GEOMETRE - SIGNATURE DU MARCHE 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.717 ACCEPTATION DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE - FIXATION DES TARIFS DE DEPOTAGE POUR L'ANNEE 2014 17 Décembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.718 TRAVAUX DE BRANCHEMENT AU RESEAU PUBLIC D'EAU POTABLE - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2014 17 Décembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.719 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC D'ASSAINISSEMENT - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2014 17 Décembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.720 MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES CONCERNANT LES FOURNITURES ET MATERIELS D'ECLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.721 INSTRUCTION PAR LA VILLE DES ACTES D'AUTORISATION DU DROIT DES SOLS POUR LE COMPTE DE COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.722 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.723 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2014 17 Décembre 2013 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE 02-vie institutionnelle
2013.724 ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX EN PROVENCE ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT - CONVENTION PLURIANNUELLE 2014-2016 - CONVENTION D'OBJECTIFS 2014. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2014 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.725 ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES - CONVENTION D'OBJECTIFS 2014 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2014 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.726 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'AMICALE DU COMITE COMMUNAL FEUX DE FORETS LES MILLES' POUR L'ANNEE 2013 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.727 SOCIETE TOTAL RAFFINAGE MARKETING - INSTALLATION CLASSEE SOUMISE A ENREGISTREMENT - AVIS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE L'ENQUETE PUBLIQUE 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.685 PROGRAMME DES FORESTIERS SAPEURS SUR AIX EN PROVENCE POUR L'ANNEE 2014 17 Décembre 2013 SUSINI JULES 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.728 LA PARADE - CENTRE D'APPORT VOLONTAIRE / QUAI DE TRANSFERT- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.729 SUIVI DE L'ETAT DES EAUX DE L'ARC ET DE QUELQUES AFFLUENTS - CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC (SABA) ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - PROGRAMME 2014/2016 17 Décembre 2013 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.730 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SOLIDARITE EAU SUD POUR L'ANNEE 2014 DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOLIDARITE LOI OUDIN ET DE LA CONVENTION DU 18 MARS 2013 17 Décembre 2013 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.731 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'ENFANTS DU MONDE' DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOLIDARITE LOI OUDIN POUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT 17 Décembre 2013 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.732 PROJET DE MISE EN PLACE D'UNE PLATE-FORME DE LOGISTIQUE URBAINE - APPROBATION DES CANDIDATURES ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF 17 Décembre 2013 CHORRO JEAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.733 'LA PAULIANE'. PLAN CAMPUS. AVENANT N° 2 A LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.734 CONVENTION PLURIANNUELLE 2012/2014. VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX DURANCE (AUPA). SUBVENTION 2014. 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.735 CITE DU LIVRE - AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU FORUM CULTUREL - ETUDE CONFIEE A LA SPLA - DEMANDE D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUPRES DE LA CPA 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.736 CONVENTION DE PARTENARIAT UNIVERSITE AIX-MARSEILLE 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.737 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. AGREMENT D'ACQUEREUR 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.738 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ADAPTATION DU REGLEMENT 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.739 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTEE DE RAVANAS - JAS DE BOUFFAN 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.740 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE DU QUARTIER DE L'ENFANT - LES MILLES 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.741 MISE A DISPOSITION D'UNE PARCELLE DU COMPLEXE SPORTIF MAURICE DAVID A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX 17 Décembre 2013 TAULAN FRANCIS 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.742 ARBOIS - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION LD N° 16 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.743 ARBOIS - ECHANGE DE TERRAIN AVEC LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE - DISTRACTION ET APPLICATION DE PARCELLES AU REGIME FORESTIER 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.744 ARBOIS - ZAC DE LA GARE - AMENAGEMENT DES ABORDS - CESSION DE TERRAIN A TERRA 13 ET AU SYNDICAT MIXTE DE L'ARBOIS 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.745 VENTE D'UN DELAISSE CHEMIN DE LA BASTIDE ROUGE A Mme PITROU 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.746 ENCAGNANE - BOULEVARD MARECHAL JUIN - MAISON PROVENCALE DU BRIDGE JEAN CALABRO - RESILIATION DU BAIL - CESSION EMPRISE DE TERRAIN 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.747 VENTE DU TERRAIN DE 'CAMPAGNE ROURE' AU JAS DE BOUFFAN POUR UN PROGRAMME DE LOGEMENTS - PARCELLES CADASTREE PR N°235p ET 161p 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.748 LES MILLES - AMENAGEMENT DES BORDS DE L'ARC - REGULARISATION DE CESSION DE TERRAIN AVEC M. ET Mme PARENT 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.749 ELARGISSEMENT DE L'AVENUE PAUL CEZANNE CESSION VOLONTAIRE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.750 ANRU - BEISSON - ACQUISITION GRATUITE DE PARCELLE AUPRES DE L'OPH PAYS D'AIX HABITAT 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.751 DENOMINATION DE VOIES - SECTEUR DE LUYNES - RUE MIREILLE CIRELLI - IMPASSE MARC PERGOLA 17 Décembre 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.752 DÉNOMINATION DE VOIES SECTEUR DE LA DURANNE 17 Décembre 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.753 SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 17 Décembre 2013 CHORRO JEAN 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.754 APPROBATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 17 Décembre 2013 GERACI GERARD 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.755 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2013.756 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITE (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2013/2014 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2013.757 CONVENTION DE PARTENARIAT CONCERNANT LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (EAC) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ENTRE LA PREFECTURE DE REGION, L'ACADEMIE D'AIX-MARSEILLE ET LA VILLE 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.758 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2013 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.759 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.760 VIE ARTISTIQUE - ADOPTION DE LA CONVENTION MULTI-PARTENARIALE DU CCN BALLET PRELJOCAJ 2013/2015 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2014 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.761 ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION CARNAVAL SUR L'ESPACE PUBLIC 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.762 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CIAM - ADOPTION DE CONVENTION - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.763 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT - EXERCICE 2013 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.764 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.765 COMMISSION DU FILM D'AIX-EN-PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR FINANCER TROIS PRIX DECERNES A L'OCCASION DU FESTIVAL TOUS COURTS. 17 Décembre 2013 BRUNET DANIELE 07-developpement culturel et artistique
2013.766 CULTURE PROVENCALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 07-developpement culturel et artistique
2013.767 PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE 2014 - DEMANDE D'AUTORISATION ET DE FINANCEMENT A L'ETAT 17 Décembre 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.768 REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CENTRE DE CONSERVATION ET D'ETUDE - MODIFICATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX - ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE DE MISE EN SERVICE 17 Décembre 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.769 PROJET D'EXPOSITION SUR AIX ANTIQUE EN PRATENARIAT AVEC LE MUSEE GRANET - AUTORISATION DE REALISER UNE ETUDE DE PREFIGURATION SCENOGRAPHIQUE 17 Décembre 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.770 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES (FAR). 17 Décembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.771 AUTORISATION DE LANCEMENT DU DIAGNOSTIC COUVENT DES PRECHEURS - DEMANDES DE SUBVENTIONS 17 Décembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.772 TRAVAUX DE RESTAURATION DES FAÇADES DE L'HÔTEL DE CAUMONT - LOT 2 : Restauration des Menuiseries et vitreries - P13-049 - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT SUR LA MODIFICATION DU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES PAR AJOUT DE PRIX NOUVEAUX. 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 08-valorisation du patrimoine
2013.773 MUSEUM D HISTOIRE NATURELLE - ADHESION DE LA VILLE AU RESEAU REGIONAL DE CULTURE SCIENTIFIQUE 17 Décembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.774 MUSEUM D HISTOIRE NATURELLE - CONSEIL REGIONAL - DEMANDE DE SUBVENTION- SCIENCES PARTICIPATIVES 17 Décembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.775 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ADOPTION DES STATUTS 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.776 GESTION DES SALLES PUBLIQUES. AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE AVEC L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.777 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES CEZANNIENS POUR 2014 ET POLITIQUE COMMERCIALE POUR LE CENTRE DES CONGRES 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.778 UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.779 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT EN 2013 ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2014 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.780 INITIATIVES FRANCE-HONGRIE. RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION POUR 2013 17 Décembre 2013 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.781 AFFAIRES EUROPEENNES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASSOCIATION PROVENCE BULGARIE 17 Décembre 2013 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.782 ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR REPRESENTER LA VILLE D'AIX EN PROVENCE LORS DE DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 17 Décembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.783 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES A L'ATTRIBUTION DES MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 17 Décembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.784 RELATIONS INTERNATIONALES. ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES. VERSEMENT DE L'ACOMPTE SUR SUBVENTION 2014 17 Décembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.785 RELATIONS INTERNATIONALES. COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC BAALBECK (LIBAN). PROJET 2013-2015. CONVENTIONS DE PARTENARIATS 17 Décembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.786 RELATIONS INTERNATIONALES. VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2013. CURSUS INTÉGRÉ TÜBAIX 17 Décembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.787 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION RESSOURCE 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.686 CONVENTION D UTILISATION ET DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR DE LA POLICE NATIONALE POUR LES ENTRAINEMENTS ET FORMATIONS DES POLICIERS MUNICIPAUX AIXOIS 17 Décembre 2013 SUSINI JULES 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.788 DETERMINATION D'UN TARIF VACCINATION 'PUBLIC' POUR LE VACCIN CONTRE L'ENCEPHALITE JAPONAISE ET CONTRE L'HEPATITE A 17 Décembre 2013 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.789 DIRECTION SANTE PUBLIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS 17 Décembre 2013 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.790 MAISON DU DROIT & DE LA JUSTICE - CONVENTION - 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.791 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2014 AUX ASSOCIATIONS - ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ - PROJETS GIONO ET DAUDET 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.792 CENTRE SOCIAL AIX NORD - PROJET DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE et AMIS DU PLANÉTARIUM - PROJET SCIENTIFIQUE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2014 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.793 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2013 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.794 CENTRES SOCIAUX - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2014 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ET D'AVENANTS 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.795 PLANÉTARIUM - ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT - SOLLICITATION FINANCIÈRE RÉSERVE PARLEMENTAIRE 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.796 AVENANT N°2-2013 A LA CONVENTION ENFANCE JEUNESSE 2010-513 ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA COMMUNE. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.797 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - PARTICIPATION FINANCIERE 2014. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.798 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2014 POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT - ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET D'UN AVENANT. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.799 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS - ADOPTION D'AVENANTS. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.800 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2013. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.801 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2014 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.802 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES- ANNEE 2014. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.803 ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF JEUNESSE 'AIX-BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2014' - ADOPTION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.804 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2014 17 Décembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.805 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS- ANNEE 2013 17 Décembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.806 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP- ANNEE 2013 17 Décembre 2013 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.807 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVES SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2013/2014 17 Décembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.808 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS AIXOIS DANS LE CADRE DES MANIFESTATIONS SPORTIVES / CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION 'AMICAL VÉLO CLUB AIXOIS' 17 Décembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.809 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION PAYS D'AIX NATATION POUR LA POSE D'UNE BACHE DE COMMUNICATION A LA PISCINE YVES BLANC. 17 Décembre 2013 BRUNET DANIELE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.810 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION 2014 - ADOPTION D'UNE CONVENTION 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.811 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.812 APPROBATION D'UNE CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LE COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES ET LA VILLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES POUR L'EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.813 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE RELEVANT DE LA DELEGATION VIE ASSOCIATIVE POUR LES EXERCICES 2013 ET 2014 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.814 SECTEUR SOLIDARITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ANNEE 2013 17 Décembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2014.815 APPRENTISSAGE POUR L'ANNEE 2014 -2015 27 Janvier 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2014.816 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2014 27 Janvier 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2014.817 APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION D'EVALUATION DES TRANSFERTS (CLET) DU 7 JANVIER 2014 27 Janvier 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2014.818 AMPHITHÉÂTRE DE LA VERRIÈRE - RÉNOVATION DU PLATEAU ET DE L'ÉQUIPEMENT - CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE - DEMANDE DE SUBVENTIONS 27 Janvier 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2014.819 ADOPTION DU PRINCIPE D'ORGANISATION DE LA SOIREE PROTOCOLAIRE DU FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ACHAT DE 200 PLACES 27 Janvier 2014 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 01-gestion des ressources et moyens
2014.820 INFORMATION DU CONSEIL- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 27 Janvier 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2014.821 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - AIDE A L'INVESTISSEMENT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DE RESSORT INTERCOMMUNAL DECLAREE D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE 27 Janvier 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2014.822 CONVENTION DE PARTENARIAT LIANT LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ASSOCIATION AIR PACA RELATIVE A L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A AIR PACA POUR EVALUER LA QUALITE DE L'AIR SUR LES QUARTIERS ENCAGNANE ET DE LA BEAUVALLE 27 Janvier 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2014.823 ENCAGNANE. CONVENTION D'ETUDES PREALABLES DU QUARTIER DES PHARES ET BALISES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 27 Janvier 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.824 DESSERTE COLLÈGE DE LUYNES. CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE / SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 27 Janvier 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.825 ACQUISITIONS FONCIERES DE PARCELLES DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DE LA RUE DES FRERES PERRET ET DE LA RUE GUSTAVE EIFFEL 27 Janvier 2014 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.826 ANRU - BEISSON - AMENAGEMENT ESPACES VERTS - ACQUISITION GRATUITE D'UNE PARCELLE AUPRES DE L'OPH 13 HABITAT 27 Janvier 2014 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.827 JULES ISAAC 20 CHEMIN DE SAINT DONAT - VENTE LOT N°11 ET LOT N°2 27 Janvier 2014 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.828 PRINCIPE D'UTILISATION FUTURE DES BATIMENTS DE L'ANCIEN COLLEGE DES PRECHEURS. 27 Janvier 2014 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.829 MISE A DISPOSITION D'UNE PARCELLE DU STADE MAURICE DAVID A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 27 Janvier 2014 TAULAN FRANCIS 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.830 AUTORISATION DE DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTRUIRE PAR L'UNIVERSITÉ OU LE CROUS 27 Janvier 2014 LOUIT CHRISTIAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.831 ATELIER CEZANNE ET JARDINS. CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. ETUDE DE FAISABILITE. 27 Janvier 2014 TONIN VICTOR 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.832 MODIFICATION A TITRE EXCEPTIONNEL DU TAUX D'EXONERATION APPLICABLE AUX DROITS DE SCOLARITE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ANNEE SCOLAIRE 2013-2014 27 Janvier 2014 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2014.833 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DU DIPLOME D'ETUDES MUSICALES REGIONAL AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - AUTORISATION DE SIGNATURE 27 Janvier 2014 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2014.834 SUBVENTIONS A L'ACADEMIE DES ARTS ET BELLES LETTRES D AIX-EN-PROVENCE ET HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE- SIGNATURE DES DEUX CONVENTIONS 27 Janvier 2014 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2014.835 RECONNAISSANCE LEGALE DE LA CONGREGATION 'REGION DE FRANCE DE LA CONGREGATION INTERNATIONALE DES PETITES SOEURS DE JESUS' SISE A AIX-EN-PROVENCE 27 Janvier 2014 SUSINI JULES 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2014.836 DISPOSITIF AIDES AUX VACANCES ET LOISIRS 2014 POUR LES ENFANTS ET FAMILLES AIXOISES. 27 Janvier 2014 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2014.837 MISSION VIE ÉTUDIANTE: ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS ÉTUDIANTES 27 Janvier 2014 DECARA YANNICK 15-developpement de la vie universitaire
DL.2014-1 ELECTION DU MAIRE 04 Avril 2014 Madame, Monsieur . Le Doyen d'âge 02-vie institutionnelle
DL.2014-2 DÉTERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D' ADJOINTS ET ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE ET DES ADJOINTS DE QUARTIER 04 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-03 DELEGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES L.2122.22 ET L.2122.23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-04 REGLEMENT INTERIEUR ORGANISANT LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-05 DELIMITATION DES PERIMETRES DE QUARTIERS 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-06 CRÉATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-07 CREATION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES (ART. D1411-5 DU CGCT) 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-08 CREATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-09 CREATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DES FINANCES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-10 CREATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DE L'URBANISME. DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-11 CREATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DES TRAVAUX - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-12 FIXATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-13 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE SUPÉRIEURE D'ART FELIX CICCOLINI (ESAAIX) 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-14 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL D'ETABLISSEMENT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-15 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX ( SEMEPA) 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-16 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES (SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES). 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-17 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA SOCIETE ANONYME DE CONSTRUCTION ET DE GESTION IMMOBILIERE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE (SACOGIVA). 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-18 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT( OPH PAYS D'AIX HABITAT). 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-19 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'AGENCE D'URBANISME PAYS D'AIX-DURANCE (AUPA). 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-20 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. COMPOSITION DU COMITE DE DIRECTION ET MODALITES DE DESIGNATION DES MEMBRES 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-21 DESIGNATION DE NEUF REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-22 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA TOULOUBRE (SMABT) 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-23 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC (SABA) 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-24 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL AIX MEYREUIL LE THOLONET 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-25 DESIGNATION DES QUATRE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE DE COOPERATION ET DE SOLIDARITE DANS LE DOMAINE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-26 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE (SMED13) 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-27 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX-EN-PROVENCE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-28 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (C.L.I.S.) DU CENTRE D'ENFOUISSEMENT TECHNIQUE DE L'ARBOIS 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-29 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL EN QUALITE DE CORRESPONDANT DE DEFENSE DE LA COMMUNE AUPRES DU RESEAU LOCAL DU MINISTERE DE LA DEFENSE 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-30 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL, APPELE A SIEGER AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-31 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS D'ECOLE 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-32 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES COMMISSIONS PERMANENTES DES LYCEES ET DU CONSEIL DE SECTION INTERNATIONALE DU LYCEE GEORGES DUBY 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-33 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE ET DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-34 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET VIE ETUDIANTE : DESIGNATION DE REPRESENTANTS 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-35 CULTURE - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION POUR LE FESTIVAL D'ART LYRIQUE ET ACADEMIE EUROPEENNE DE MUSIQUE 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-36 CULTURE - DESIGNATION DE TROIS REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION DU THEATRE DU JEU DE PAUME 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-37 CULTURE - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA FONDATION SAINT JOHN PERSE 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-38 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA "FONDATION VASARELY" 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-39 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION "BALLET PRELJOCAJ" 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-40 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE "L'ARCADE, AGENCE REGIONALE DES ARTS DU SPECTACLE" 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-41 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION "ENTR'ACTE" 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-42 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA "FONDATION DU CAMP DES MILLES" 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-43 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MISSION LOCALE 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-44 DESIGNATION DE TROIS MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION PARITAIRE DE CONCILIATION DU "CREMATORIUM ET PARC MEMORIAL DE PROVENCE" 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-45 MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE TABLETTES NUMERIQUES DESTINEES A L'INFORMATION DES ELUS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MATERIEL INFORMATIQUE 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-46 DROIT A FORMATION DES ELUS DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-47 DELIBERATION AUTORISANT LES EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE CABINET 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-48 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE AU MAIRE POUR FRAIS DE REPRESENTATION 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-49 INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS MUNICIPAUX 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-50 MOYENS MIS A DISPOSITION DES GROUPES D'ÉLUS CONSTITUES 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-51 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE 2 RUE VAN LOO - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DU 13 MARS 2014 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-52 SOUS RÉGIE "JOURNÉE DES MUNICIPAUX": FIXATION DES TARIFS 28 Avril 2014 DELOCHE Gérard 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-53 CREATION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-54 MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-55 EMPLOIS SAISONNIERS: SAISON 2014 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-56 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-57 INDEMNITE DE CONSEIL ATTRIBUEE AU COMPTABLE PUBLIC 26 Mai 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-58 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2014 26 Mai 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-59 SOCIETE FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME - OPERATION "MAISON RELAIS CEZANNE" : CONSTRUCTION D'UNE MAISON RELAIS DE VINGT CINQ LOGEMENTS - EMPRUNT PLAI DE 660 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 26 Mai 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-60 MARCHE DE LOCATION ET DE GARDIENNAGE DES CHALETS DE NOËL - AUTORISATION DE LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ 26 Mai 2014 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-61 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'INSTALLATION D'UN MANÈGE DE TYPE CARROUSEL SUR LA PLACE JEANNE D'ARC 26 Mai 2014 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-62 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UN KIOSQUE A FLEURS SUR LA PLACE JEANNE D'ARC. 26 Mai 2014 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-63 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU CENTRE VILLE - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC. 26 Mai 2014 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-64 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF AU MARCHÉ DE TRAVAUX DE STRUCTURE ET PROTECTION DES DÉCORS DE L'ÉGLISE DE LA MADELEINE N° P12-001 À P12-004 ET T2601. 26 Mai 2014 MERGER Reine 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-65 AVENANT DE TRANSFERT RELATIF AU MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESEAUX HUMIDES SANS TRANCHEE - MARCHE N°A13-042 26 Mai 2014 MERGER Reine 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-66 MARCHE N°A13.045 RELATIF A LA FOURNITURE ET GESTION DE TITRES RESTAURANT AU PROFIT DU PERSONNEL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE PASSÉ AVEC LA SOCIETE SODEXO - AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DU VOLUME MAXIMUM ANNUEL DES PRESTATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE 26 Mai 2014 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-67 LANCEMENT DU MARCHE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE RELATIF A L'EXTENSION DES RÉSEAUX EAUX USÉES, EAU POTABLE ET EAUX PLUVIALES 26 Mai 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-68 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-69 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-70 ADHESION A L'UNION DES MAIRES DES BOUCHES DU RHONE AINSI QU'A L'ASSOCIATION DES MAIRES DES GRANDES VILLES DE FRANCE 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-71 CREATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DE CESSION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 02-vie institutionnelle
DL.2014-72 VILLE C/ SARL LA TRAVIATA - APPEL DE L'ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU 13/05/2014 - AUTORISATION À MADAME LE MAIRE OU À SON DÉLÉGUÉ D'ESTER EN JUSTICE 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-73 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE L'ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVE POUR L'ENVIRONNEMENT (C.P.I.E.) 26 Mai 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-74 ADHESION DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE REGROUPANT LES COMITES COMMUNAUX FEUX DE FORETS, LES COMITES COMMUNAUX DE PREVENTION DES RISQUES ET LES RESERVES COMMUNALES DE SECURITE CIVILE DES BOUCHES DU RHONE (ADCCFF). DESIGNATION D'UN SUPPLEANT 26 Mai 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-75 ADHÉSION DES COMMUNES DE LANÇON DE PROVENCE, LA FARE LES OLIVIERS, COUDOUX ET VENTABREN AU SYNDICAT MIXTE D'ÉNERGIE DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE 26 Mai 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-76 ACCEPTATION DES MATIÈRES DE VIDANGE A LA STATION D'ÉPURATION DE LA PIOLINE - PROJET DE CONVENTION DE DÉPOTAGE TYPE 26 Mai 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-77 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION PAR LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX AUPRÈS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE D'UN MODULE D'HÉBERGEMENT ET D'UNE TENTE D'HÉBERGEMENT 26 Mai 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-78 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION LI VIEII PERO POUR L'ANNÉE 2014 26 Mai 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-79 ZAC SEXTIUS MIRABEAU - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 26 Mai 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-80 LA CONSTANCE. AVENANT DE PROROGATION. CONVENTION D'ETUDE AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES EN VU DU DOSSIER DE CREATION D'UNE ZAC. 26 Mai 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-81 ATELIERS CEZANNE ET JARDINS. CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. ETUDE DE FAISABILITE. RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE. 26 Mai 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-82 INFORMATION DU CONSEIL SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES AU COURS DE L'ANNEE 2013 - ARTICLES L.2241-1 ET L.2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-83 AVENUE HENRY MOURET - CESSION D'UN DELAISSE DE VOIRIE CADASTRE CM °105 A ERDF 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-84 CUQUES - CESSION DE LA PARCELLE A M. ET MME PERALDI 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-85 ACQUISITION DE LA PARCELLE ON N°487 SITUEE SUR LE CHEMIN DE BANON 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-86 LES PLATANES - INDEMNISATION D'UN BATIMENT AUPRES DU SYNDICAT AGRICOLE DES PINCHINATS 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-87 CORSY- CENTRE SOCIAL ALBERT CAMUS - EXTENSION - CONSTITUTION DE SERVITUDES POUR RACCORDEMENT DE RESEAUX 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-88 VIE CULTURELLE - FÊTE DE LA MUSIQUE 2014 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-89 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-90 AUTORISATION VENTE OUVRAGES " AIX EN ARCHEOLOGIE " 26 Mai 2014 PERRIN Jean-Marc 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-91 DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC - RECOLEMENT DES COLLECTIONS DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-92 ORGANISATION DE LA FETE DE LA SCIENCE 2014 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-93 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA VILLE DE TOULOUSE RELATIVE AU PRÊT D''UVRES PEINTES POUR UNE EXPOSITION AU MUSÉE SAINT RAYMOND DE TOULOUSE - AUTORISATION DE SIGNATURE 26 Mai 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-94 BASTIDE JAS DE BOUFFAN - RÉHABILITATION DE L'ORANGERIE - ACQUISITION DE VASES A CARACTÈRE PATRIMONIAL 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-95 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FACADES 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-96 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA RESTAURATION D'UNE BORIE 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-97 VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES DANS LES MUSEES DE LA VILLE 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-98 ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2014 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-99 ALLIANCE DE VILLES EUROPENNES DE CULTURE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2014 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-100 DONATION "SURIAN" - INTEGRATION DANS LES COLLECTIONS DE LA VILLE 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-101 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL À L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 26 Mai 2014 ZERKANI Karima 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-102 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - CONVENTION PLURI-ANNUELLE D'OBJECTIFS ASSOCIATION TREMPLIN 26 Mai 2014 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-103 CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - PREMIÈRE PROGRAMMATION 2014 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-104 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-105 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-106 ADHÉSION DE LA VILLE À LA MISSION LOCALE - APPROBATION DU MONTANT DE LA COTISATION 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-107 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 'MATHS POUR TOUS' ET 'AIDE A LA REPRISE DES ETUDES ET A LA FORMATION PERSONNELLE' (AREFP) 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-108 DISPOSITIF AIX-BOX: ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS. 26 Mai 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-109 CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR L'ACCUEIL D'UN CENTRE D'ENTRAINEMENT DANS LE CADRE DU CHAMPIONNAT D'EUROPE DE FOOTBALL DE L'UEFA « EURO 2016 » 26 Mai 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-110 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS/ AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFÉRENTES 26 Mai 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-111 DESIGNATION DE HUIT REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE CONSULTATIF DES CLASSES TRANSPLANTEES DE L'ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) 26 Mai 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-112 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES PREVERT ET LA MARESCHALE 26 Mai 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-113 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIFS - ANNEE BUDGETAIRE 2014 26 Mai 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-114 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE BUDGETAIRE 2014 26 Mai 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-116 COMPTABILITE COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2013 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-117 COMPTABILITE COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2013 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-118 COMPTABILITE COMMUNALE - AFFECTATIONS DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2013 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-119 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - COMPTES DE GESTION DE M. LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE ET CAMPAGNE POUR L'EXERCICE 2013 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-120 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2013 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-121 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT- AFFECTATION DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2013 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-122 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2014 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-123 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS À L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-124 FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ TECHNIQUE ET DÉCISION DU RECUEIL DE L'AVIS DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-125 MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-126 ANIMATIONS MUSEES 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-127 PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX POUR L'ASTREINTE DE LA DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (DICOM) 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-128 MODIFICATIF DE LA DELIBERATION N°2013-701 DU 17 DECEMBRE 2013 PORTANT FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-129 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-130 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) POUR LA MISE A DISPOSITION DE PROFESSIONNELS SOCIAUX EN FAVEUR DES AGENTS TERRITORIAUX DES DEUX COLLECTIVITES 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-131 RATTACHEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE À LA VILLE POUR LES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-132 SACOGIVA - OPERATION "GIONO SCHWEITZER" : ACQUISITION - AMELIORATION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - DEUX EMPRUNTS PLUS DE 761 283 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-133 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION "LOU RIGAOU" : CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLAI DE 166 960 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-134 MARCHE DE SERVICES - PRESTATION DE CONSERVATION EXTERNALISÉE ET DE TRANSPORT D''UVRES D'ART PRÉCIEUSES ET D'OBJETS - SIGNATURE DU MARCHE 23 Juin 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-135 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION LOCALE DU SECTEUR SAUVEGARDÉ. 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-136 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE RENDU ANNUEL D'ACTIVITE 2013 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2014-137 CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITES CLOS LE 31 OCTOBRE 2013 23 Juin 2014 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2014-138 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-139 MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2013 23 Juin 2014 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2014-140 ZAC LES DEUX ORMES COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2013. 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-141 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2013. 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-142 ZAC DE RAVANAS. BILAN D'OPERATIONS ANNEE 2013. 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-143 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2013. 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-144 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENTS D'ACQUEREURS POUR LES LOTS DE COPROPRIETE DANS L'IMMEUBLE SITUE AU 9 RUE PAUL BERT/43 RUE GRANET ET L'IMMEUBLE SITUÉ AU 39 RUE DU PUITS NEUF. 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-145 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DE LA BEAUVALLE - CHEMIN DES CAVALIERS - PONT DE L'ARC.APPROBATION DU DOSSIER. 23 Juin 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-146 REGIME DES AUTORISATIONS D'URBANISME - INSTAURATION D'UNE OBLIGATION DE SOUMETTRE LES TRAVAUX DE RAVALEMENT DE FACADE A DECLARATION PREALABLE - ARTICLES R. 421-17 ET R. 421-17-DU CODE DE L'URBANISME 23 Juin 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-147 1 AVENUE PAUL CEZANNE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AW N° 69 AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 23 Juin 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-148 ENCAGNANE - IMMEUBLE "LE LIGOURES" - ACQUISITION DU LOT 53 23 Juin 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-149 ANRU- LA CHEVALIERE - CESSION DE TERRAIN A L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT 23 Juin 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-150 CONVENTION AVEC LA SOCIETE DIGINEXT POUR L'UTILISATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CIVIL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR LES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES 23 Juin 2014 BRUNET Danièle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-151 DÉNOMINATIONS DE VOIES SUR LE SECTEUR DE LUYNES - QUARTIER MALOUESSE 23 Juin 2014 BRUNET Danièle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-152 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 23 Juin 2014 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-153 MARCHÉ DE FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE CONCERNÉ DE LA SOCIETE BIBLIOTHECA 23 Juin 2014 CHAZEAU Maurice 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-154 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE ET DES MUSEES 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-155 GRAND SAINT-JEAN - TRAVAUX PRIORITAIRES - CHOIX D'UNE MAITRISE D'OEUVRE - DEMANDES DE SUBVENTIONS 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-156 GRATUITÉ DANS LES MUSÉES. MANIFESTATIONS DIVERSES 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-157 CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - JOURNEES DU PATRIMOINE 2014 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-158 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DES AMIS DE LA CATHEDRALE POUR LA MISE A DISPOSITION DE BAS RELIEFS 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-159 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - SECTEUR SAUVEGARDE - IMMEUBLE 13 RUE GOYRAND 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-160 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-161 EXPOSITION SUR AIX ANTIQUE - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE D'AIX-PROVENCE ET LE MUSEE GRANET - APPROBATION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 23 Juin 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-162 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2013 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-163 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. COMPTE ADMINISTRATIF 2013 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-164 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. BUDGET PREVISIONNEL 2014 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-165 UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-166 TOURISME - SIGNALISATION TOURISTIQUE AUTOROUTIÈRE 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-167 CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE PREMIÈRE PROGRAMMATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - 23 Juin 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-168 SERVICE CIVIQUE VOLONTAIRE SUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AVENANT N° 3 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION UNIS CITE 23 Juin 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-169 ATTRIBUTION DE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT - LES AMIS DU PLANÉTARIUM D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Juin 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-170 APPLICATION DE LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - AVIS DE LA COMMUNE 23 Juin 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-171 PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2014/2015 DANS LES ECOLES DE LA VILLE 23 Juin 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-172 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE - ANNÉE SCOLAIRE 2014/2015 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTÉRIEURS 23 Juin 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-173 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-174 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 23 Juin 2014 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-175 MOTION DE SOUTIEN A L'ACTION DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (A.M.F) POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSEQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L'ETAT 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-176 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2014 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-177 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT- BUDGETS SUPPLEMENTAIRES POUR L'EXERCICE 2014 21 Juillet 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-178 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT AU GRADE DE REDACTEUR PRINCIPAL DE 2ÈME CLASSE AU TITRE DE L'ANNEE 2014 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-179 CREATIONS ET SUPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-180 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - REGIE DE RECETTES DU FONDS DOCUMENTAIRE - CAS D'EXONERATION DU PAIEMENT DES PHOTOS ET CONVENTIONS DE CESSION DE DOCUMENTS PHOTOGRAPHIQUES AVEC DES ORGANISMES PARTENAIRES/ CPA, SEMEPA, OFFICE DU TOURISME, PAYS D'AIX HABITAT, PAYS D'AIX DEVELOPPEMENT, SACOGIVA - MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2011.45 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-181 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2014 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-182 REMBOURSEMENT DU MONTANT INTEGRAL VIGNETTE RESIDENT- MME TEISSIER 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-183 ASSOCIATION 'UVRE DES PRISONS - OPERATION « CHRS JEAN POLIDORI » : EXTENSION ET AMELIORATION DU CENTRE D'HEBERGEMENT - EMPRUNT PLAI DE 200 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45% 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-184 PRINCIPE DE VENTE - MISE EN VENTE AUX ENCHÈRES EN LIGNE DES BIENS MOBILIERS RÉFORMÉS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-185 VIE CULTURELLE - GESTION DES ESPACES DE PROGRAMMATION CULTURELLE - TARIFICATION 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-186 PROJET D'ACTE CONSTITUTIF DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE GAZ NATUREL DE FOURNITURES ET DE SERVICES EN MATIÈRE D'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE AVEC LE SYNDICAT MIXTE D'ÉNERGIE DES BOUCHES DU RHÔNE (SMED13), COORDONNATEUR DU GROUPEMENT. APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACTE CONSTITUTIF. 21 Juillet 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-187 CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DANS LE CADRE D'UN MARCHE DE FOURNITURE DE CARBURANT EN VRAC 21 Juillet 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-188 FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE - LANCEMENT DU MARCHE 21 Juillet 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-189 CRÉATION DE NOUVEAUX TARIFS AU SEIN DES CIMETIÈRES COMMUNAUX 21 Juillet 2014 MERGER Reine 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-190 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-191 COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID) - RENOUVELLEMENT 2014 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2014-192 COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) 21 Juillet 2014 DELOCHE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2014-193 INFORMATION DU CONSEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC "CONCESSION DU STATIONNEMENT PAYANT" DU 29 DECEMBRE 1986. RAPPORT DU DELEGATAIRE. EXERCICE 2013. 21 Juillet 2014 CHEVALIER Eric 02-vie institutionnelle
DL.2014-194 INFORMATION DU CONSEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC "PARKING ROTONDE" DU 24 OCTOBRE 2003. RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2013. 21 Juillet 2014 CHEVALIER Eric 02-vie institutionnelle
DL.2014-195 INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC "FOURRIÈRE AUTOMOBILE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2013 21 Juillet 2014 ROLANDO Christian 02-vie institutionnelle
DL.2014-196 INFORMATION DU CONSEIL-DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRE DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITES ENFANCE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE- RAPPORT DU DELEGATAIRE-EXERCICE 2013 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2014-197 INFORMATION DU CONSEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU DE CHALEUR - RAPPORT DU DELEGATAIRE- EXERCICE 2013 21 Juillet 2014 BONTHOUX Odile 02-vie institutionnelle
DL.2014-198 INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIQUE "CREMATORIUM ET PARC MÉMORIAL DE PROVENCE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2013 21 Juillet 2014 MERGER Reine 02-vie institutionnelle
DL.2014-199 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - APPROBATION DU CONTRAT D'ADHÉSION À ECOFOLIO - PAIEMENT DE L'ÉCO-CONTRIBUTION PAPIER (TAXE) POUR L'ÉMISSION DE PAPIER IMPRIMÉS - ARTICLE L. 541-10-1 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT. 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-200 CONVENTION TYPE D'INDIVIDUALISATION DES CONTRATS D'EAU - AUTORISATION DE SIGNER DE MADAME LE MAIRE OU DE MONSIEUR L'ADJOINT DELEGUE 21 Juillet 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-201 INFORMATION DU CONSEIL - PROJET DE ZONAGE DES EAUX PLUVIALES 21 Juillet 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-202 GESTION DURABLE DES FORETS COMMUNALES - ADHESION A LA CERTIFICATION PEFC 21 Juillet 2014 BERNARD Christine 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-203 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2014 - DECISION DU CONSEIL 21 Juillet 2014 BERNARD Christine 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-204 AMENAGEMENT POLE NUMERIQUE / SMAC DE LA CONSTANCE COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2013 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-205 OPERATION SAINT EUTROPE COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2013. 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-206 CORSY - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRECAIRE A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (CR 0141) AUPRES DU GARAGE COURIANT 21 Juillet 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-207 QUARTIER CORSY - ANRU - CESSION DE TERRAIN A L'OPH 13 HABITAT 21 Juillet 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-208 ACCORD CADRE CONCERNANT L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES 21 Juillet 2014 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-209 CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC UTILISATION DES INSTALLATIONS DE GÉNIE CIVIL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR LES RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES PAR LA SOCIÉTÉ COMPLETEL 21 Juillet 2014 BRUNET Danièle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-210 RECLASSEMENT ET INTÉGRATION DANS LA VOIRIE COMMUNALE D'UNE PARTIE DE L'AVENUE MALACRIDA (RD7N) 21 Juillet 2014 BRUNET Danièle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-211 DÉNOMINATION DE VOIE SECTEUR DES PLATANES - RUE PIERRE BIANCOTTO 21 Juillet 2014 BRUNET Danièle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-212 VAL SAINT ANDRE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE PAYANT, D'UN EMPLACEMENT POUR UN KIOSQUE DE PETITE RESTAURATION 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-213 RENOUVELLEMENT D'ADHÉSION A L'ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETÉ URBAINE (A.V.P.U) 21 Juillet 2014 BENKACI Moussa 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-214 MARCHÉ N°A11-067 RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU POSTE CENTRAL DE RÉGULATION DE TRAFIC D'AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 21 Juillet 2014 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2014-215 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET ACADEMIE EUROPEENNE DE MUSIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-216 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITE AIX-MARSEILLE - AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-217 RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONNEMENT DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE MIGNET ET L'ECOLE SALLIER POUR LA MISE EN OEUVRE DE CLASSES A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE ET DANSE 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-218 ACTUALISATION DE L'UNITÉ FONCTIONNELLE PRISE POUR L'INAUGURATION ET LA MISE EN SERVICE DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-219 MISE EN PLACE D'UNE UNITE FONCTIONNELLE POUR L'OPERATION MUSIQUE DANS LA RUE 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-220 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-221 INFORMATION DU CONSEIL - ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS - BILAN FONCTIONNEL ET FINANCIER POUR L'EXERCICE 2013 - 21 Juillet 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-222 REGIE DE RECETTES DES MUSEES DE LA VILLE - REVISION DES TARIFS DE 29 OUVRAGES POUR INVENDUS 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-223 RESTAURATION D'UNE STATUE DE DAVID DU DOMAINE DU GRAND SAINT-JEAN. OPÉRATION DE MÉCÉNAT 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-224 RESTAURATION DE L'ESCALIER ET DES FAÇADES DE LA CHAPELLE DE LA VISITATION. ACCEPTATION DE CONDUIRE LES TRAVAUX. DEMANDES DE SUBVENTIONS. ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-225 FONDS D'AIDE À LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVÉ - OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT N°6 VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE - ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIÉTAIRES PRIVÉS. DÉCISION DU CONSEIL. 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-226 DEMANDE DE SUBVENTION ET AUTORISATION EN VUE DE L'ETUDE PREALABLE ET DU DIAGNOSTIC DE L'ENSEMBLE PEINT DE L'HOTEL DE CHATEAURENARD 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-227 ETUDE DIAGNOSTIC PREALABLE DE L'HOTEL DE CHATEAURENARD - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-228 RESTAURATION DES FACADES DE L'HÔTEL DE VILLE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL MARCHE DE TRAVAUX A 11-035 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-229 CITE DU LIVRE - TRAVAUX DE RENOVATION DE LA TOITURE - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE DU MARCHE - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 21 Juillet 2014 BONTHOUX Odile 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-230 CONTRAT PASSE AVEC L'OFFICE DU TOURISME POUR LA MISE EN DEPOT VENTE DE CENT EXEMPLAIRES DE L'OUVRAGE "AIX EN ARCHEOLOGIE, 25 ANS DE DECOUVERTE" - AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2014 PERRIN Jean-Marc 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-231 DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE - UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 21 Juillet 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-232 AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 21 Juillet 2014 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-233 RELATIONS INTERNATIONALES. COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC BAALBECK (LIBAN). PROJETS 2013-2015. CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE RECHERCHE. 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-234 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-235 RELATIONS INTERNATIONALES - RENOUVELLEMENT D'ADHÉSIONS A DIFFÉRENTES STRUCTURES 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-236 ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR REPRESENTER LA VILLE D'AIX EN PROVENCE LORS DE DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-237 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES A L'ATTRIBUTION DES MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-238 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION DE MÉDECINE ET TRAUMATOLOGIE DU SPORT 21 Juillet 2014 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-239 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS. CONVENTION PLURI-ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC LE POINT ACCUEIL ÉCOUTE JEUNES 21 Juillet 2014 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-240 MÉDIATION SOCIALE - CONTRAT LOCAL DE SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ADDAP 13 - SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-241 AUTORISATION POUR LA MISE EN PLACE D'UNE ÉTUDE URBANISTIQUE SUR LE JAS DE BOUFFAN ET ENCAGNANE DANS LE CADRE DE L'ANRU 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-242 CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE. DEUXIÈME PROGRAMMATION 2014. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS. SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-243 MARCHE DE FABRICATION ET DE CONCEPTION DE SUPPORTS D'INFORMATION Y COMPRIS SOUS FORME DEMATERIALISEE, RELATIFS AUX OPERATIONS DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT 21 Juillet 2014 PERRIN Jean-Marc 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-244 MARCHE N°A10-55 MISSION DE RELOGEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLES DANS LE CADRE DES DÉMOLITIONS ET RÉHABILITATIONS DES QUARTIERS CORSY ET BEISSON - SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 21 Juillet 2014 CHAZEAU Maurice 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-245 FESTIVITES DE FIN D'ANNEE - REPAS ET SPECTACLE DE NOEL POUR LES SENIORS 21 Juillet 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-246 DISTRIBUTION DE COLIS DE NOEL POUR LES SENIORS 21 Juillet 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-247 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DE SENIORS - ANNEE 2014 21 Juillet 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-248 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 21 Juillet 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-249 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2014 ET DE SUBVENTIONS SEJOURS 2014 POUR LES CENTRES AERES - ADOPTION D'AVENANTS. 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-250 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-251 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2014 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-252 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ANNEE 2014 21 Juillet 2014 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-253 APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION DU STADE MAURICE DAVID ÉTABLIE DANS LE CADRE DU TRANSFERT D'UNE PARCELLE DU STADE A LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX 21 Juillet 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-254 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS ENTRE CERTAINS CLUBS SPORTIFS ET LA COMMUNE / AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFÉRENTES 21 Juillet 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-255 MODIFICATION DE L'ORGANISATION POUR LES RYTHMES SCOLAIRES - TEMPS PÉRISCOLAIRES, MODIFICATION DES RÈGLEMENTS - MODIFICATION DES TARIFS ACCUEILS GARDERIES 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-256 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-257 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEEP) - EXERCICE BUDGETAIRE 2014 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-258 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - EXERCICE 2014 - ADOPTION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-259 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-260 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 21 Juillet 2014 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-261 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITE 21 Juillet 2014 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-262 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 21 Juillet 2014 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-263 BILAN DE LA CONCERTATION - ARRÊT DU PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME 30 Juillet 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-264 PROJET "THECAMP"- SECTEUR DU TOURILLON - QUARTIER DE LA DURANNE. CONCERTATION PREALABLE AU DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE: OBJECTIFS POURSUIVIS ET MODALITES DE CONCERTATION. 30 Juillet 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-265 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2014 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-266 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE - ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-267 AVENANT AU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DEVELOPPEMENT 2014-2018 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-268 CONVENTION TRIPARTITE VILLE -TRESOR PUBLIC - URSSAF - DANS LE CADRE DE LA REGIE DE RECETTES DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-269 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION 'LES PLEIADES' : CONSTRUCTION D'UNE MAISON RELAIS DE VINGT-DEUX LOGEMENTS - DEUX EMPRUNTS PLAI D'UN MONTANT TOTAL DE 1 557 135 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45% 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-270 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOI A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE: EXÉCUTION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 27 JUIN 2014 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-271 DELIBERATION CADRE PORTANT FIXATION DES TAUX DE REMUNERATION DES INTERVENTIONS EFFECTUÉES PAR DES ENSEIGNANTS ET NON ENSEIGNANTS POUR LE COMPTE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-272 MISE A JOUR DE LA LISTE DES LOGEMENTS DE FONCTIONS 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-273 STATIONNEMENT DE VÉHICULES MUNICIPAUX AU PARKING PASTEUR - LOCATION DE 14 PLACES AUPRÈS DE LA SEMEPA 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-274 GRILLE PEDAGOGIQUE CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-275 ENSEIGNEMENT DU PROVENÇAL A "L'OUSTO DE PROVENCO":COURS MUNICIPAL DE LANGUE D'OC, PROVENÇAL MODERNE: RECONDUCTION DU DISPOSITIF POUR L'ANNEE 2014/2015 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-276 DISPOSITIF PASS SPORT CLUB 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-277 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - BUREAU D'ACCUEIL DES TOURNAGES AUDIOVISUELS - RAPPEL DES TARIFS EN VIGUEUR EN 2014. 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-278 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UN KIOSQUE DE PETITE RESTAURATION SUR L'AVENUE DES BELGES ET LA PLACE DES COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD 29 Septembre 2014 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-279 APPEL D'OFFRE DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATION - 4 LOTS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE DES MARCHES. 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-280 TRAVAUX ET INSTALLATION DES AUTOMATISMES - MARCHE DE TRAVAUX A PROCÉDURE ADAPTÉE - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-281 ADOPTION DU MONTANT DE LA REDEVANCE A APPLIQUER AUX EXPOSANTS OCCUPANT LES CHALETS DE NOEL SUR LE COURS MIRABEAU AU TITRE DE L'ANNÉE 2014. 29 Septembre 2014 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-282 MARCHÉ DE PRESTATIONS REGIE MÉDIA SUR TOUT TYPE DE SUPPORT ET MISSION DE CONSEIL EN ÉLABORATION DE PLANS MÉDIA 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-283 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR ORGANISANT LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-284 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-285 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/ GIUSTI GILLES - AUTORISATION À MADAME LE MAIRE OU À SON DÉLÉGUÉ D'ESTER EN JUSTICE - 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2014-286 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SARL SAINT JEAN - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2014-287 DÉFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS LES INSTANCES L'OPPOSANT À LA SARL SB "LE DIVAN D'ANTIOCHE", 8 FORUM DES CARDEURS - APPEL CONTRE LES ORDONNANCES DE RÉFÉRÉ DU 28 MAI 2013 ET 13 MAI 2014 - OCCUPATION ILLEGALE DU DOMAINE PUBLIC 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2014-288 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2013 29 Septembre 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-289 SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - RAPPORT ANNUEL 2013 29 Septembre 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-290 TRAVAUX DE CREATION DU RESEAU DE TRANSFERT DES EAUX USEES A LA STATION D'EPURATION OUEST- INDEMNITE POUR PERTE DE RECOLTE 29 Septembre 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-291 FOURNITURE D'EAU BRUTE AUX STATIONS DE TRAITEMENT DE COUTHERON, DU GRAND SAINT JEAN ET DU SITE DE LA MOLIERE - CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE 29 Septembre 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-292 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2014 A L'ASSOCIATION MYCOLOGIQUE D'AIX-EN-PROVENCE 29 Septembre 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-293 INSCRIPTION D'UNE COUPE DE BOIS - NON REGLEE - A L'ETAT D'ASSIETTE DES COUPES POUR L'ANNEE 2014 29 Septembre 2014 BERNARD Christine 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-294 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT. AGREMENT D'ACQUEREURS POUR L'IMMEUBLE SITUE AU 39, RUE DU PUITS NEUF. LOTS N° 4, N° 6 ET N° 7. 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-295 CONVENTION PLURIANNUELLE 2012/2014 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX DURANCE. AVENANT N° 2. 29 Septembre 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-296 AMENAGEMENT DE TERRAINS EN VUE DE L'IMPLANTATION D'UN POLE NUMERIQUE, D'UNE SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES AU NORD DU SITE VALCROS CONSTANCE - QUARTIER DU JAS DE BOUFFAN - DECLARATION D'INTERET GENERAL DU PROJET ET MISE EN COMPATIBILITE DU POS 29 Septembre 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-297 PROJET "THECAMP" - SECTEUR DU TOURILLON - QUARTIER DE LA DURANNE. BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE AU DEPOT DE LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE. 29 Septembre 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-298 DESAFFECTATION DU BATIMENT 1 DU GROUPE SCOLAIRE JOSEPH D'ARBAUD 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-299 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRÉCAIRE ET RÉVOCABLE D'UN TERRAIN SITUE A LA PIOLINE 29 Septembre 2014 ROLANDO Christian 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-300 MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX A TITRE PAYANT AUPRES DE L'ASSOCIATION MISSION LOCALE JEUNES DU PAYS D'AIX 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-301 PONT DE L'ARC - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL CONSENTIE A LA POSTE - FIXATION DE LA REDEVANCE - ANNULATION ET REMPLACEMENT DE LA DELIBERATION N°2013.32 DU 28 JANVIER 2013 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-302 MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ET TERRAINS COMMUNAUX RELEVANT DU DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL - APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS CADRES - APPROBATION DU PRINCIPE DE GRATUITÉ 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-303 LES MILLES - CONVENTION D'OCCUPATION D'UN IMMEUBLE (ANCIENNE GARE) DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC DE RESEAU FERRE DE FRANCE 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-304 LA PAULIANE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DELIVREE AUX EPOUX BORUCHOWICZ POUR LEUR LOGEMENT (PARCELLE EW0049) 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-305 PROPRIETE CURTO AUBERGE D'ALLIANE SITUE DANS LA ZONE D'ACTIVITES DES MILLES - REGULARISATION FONCIERE 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-306 MAISON DE QUARTIER CORSY - SERVITUDE EN TREFOND SUR LA PARCELLE CR N°32 AU PROFIT DE ERDF 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-307 INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA TRAVERSE ALLÉE DES TILLEULS A LUYNES 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-308 MARCHE DE TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE ET SECURITE POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE (ART L. 2122-21-1 DU CGCT) 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-309 MARCHÉ DE REALISATION DES DIAGNOSTICS ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC ET L'ELABORATION D'UN PRE PROGRAMME DE TRAVAUX - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-310 MARCHÉ DE TRAVAUX DE POSE ET DE FOURNITURES DE MATÉRIELS DE JALONNEMENT DIRECTIONNEL - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE (ART L.2122-21-1 DU CGCT) 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-311 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE PERMIS DE DEMOLIR 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-312 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - CONVENTION D'UTILISATION DES DONNEES DU RESEAU AIX EN BUS DANS LES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA VILLE. 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2014-313 ADHESION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE AU CLUB DES VILLES ET TERRITOIRES CYCLABLES - AUTORISATION D'ADHESION A L'ASSOCIATION - COTISATION 2014 - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION - AUTORISATION DE DESIGNATION D'UN REFERENT TECHNIQUE VELO POUR LA COMMUNE - DECISION DU CONSEIL 29 Septembre 2014 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2014-314 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU FIAL - ADOPTION DE L'AVENANT N° 7 - EXERCICE 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-315 TARIFS DE FACTURATION DES PRESTATIONS ARTISTIQUES DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD APPLIQUES AUX ENTITES EXTERIEURES A LA COLLECTIVITE 29 Septembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-316 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS ET D'UNE CONVENTION - EXERCICE 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-317 OBTENTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE D'UNE PUBLICATION ARCHEOLOGIQUE 29 Septembre 2014 PERRIN Jean-Marc 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-318 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DES MUSÉES ET DU PATRIMOINE 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-319 VIE CULTURELLE - ETABLISSEMENT CULTUREL DE LA MOLIERE - CONSTRUCTION D'UN CHAPITEAU - DEMANDE D'AIDE EXCEPTIONNELLE AUPRES DE L'ETAT 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-320 ORGANISATION DE LA FÊTE DE LA SCIENCE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL RÉGIONAL - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 BORRICAND Patricia 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-321 ETUDE ET GESTION DE DOCUMENTATION - CONVENTION AVEC L'INSTITUT NATIONAL D'HISTOIRE DE L'ART (INHA) - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-322 TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-323 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT N° 6 VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-324 MARCHE DE TRAVAUX STRUCTURES ET PROTECTION DES DECORS EGLISE DE LA MADELEINE P12001 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ACTUALISE AVEC LE GROUPEMENT VIVIAN 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-325 MARCHE DE CONCEPTION MUSEOGRAPHIE ET AMENAGEMENT DE BUREAUX ADMINISTRATIFS HOTEL ESTIENNE DE SAINT JEAN - AUTORISATION DE MARCHÉ- DEMANDE DE SUBVENTION- PROTOCOLE TRANSACTIONNEL 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-326 MUSEE ARBAUD - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN CONSERVATEUR - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-327 HÔTEL MAUREL DE PONTEVES - TRAVAUX DE PROPRETE DE LA CAGE D'ESCALIER-DEMANDE D'AIDE EXCEPTIONNELLE AUPRES DE L'ETAT 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-328 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LA SALLE UGHETTI POUR L'ASSOCIATION « PLANET JEUNES » 29 Septembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-329 AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 29 Septembre 2014 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-330 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES POUR L'ANNÉE 2014 29 Septembre 2014 ZERKANI Karima 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-331 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS ASSOCIATIFS RELATIONS INTERNATIONALES 2014 29 Septembre 2014 ZERKANI Karima 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-332 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE PREVENTION 29 Septembre 2014 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-333 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX COLLECTIFS RESIDENTIELS (LCR) DU JAS DE BOUFFAN - CONVENTIONS ET CONDITIONS TARIFAIRES 29 Septembre 2014 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-334 CHÂTEAU DE L'HORLOGE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COLLECTIF DES CENTRES SOCIAUX AIXOIS - SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 29 Septembre 2014 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-335 CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - TROISIÈME PROGRAMMATION 2014 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS ET DE CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-336 SORTIES ET EXCURSIONS DES SENIORS - MODALITES- REGLEMENT INTERIEUR 29 Septembre 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-337 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS ET AUX ASSOCIATIONS DE SENIORS 29 Septembre 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-338 ADOPTION DU PRINCIPE D'ACHAT DE PLACES POUR LE FESTIVAL DE LA CHANSON FRANÇAISE POUR LES SENIORS ET JEUNES AIXOIS 29 Septembre 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-339 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS 'UVRANT DANS LE CHAMP DE LA JEUNESSE ET DES ACCUEILS DE LOISIRS 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-340 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS ET GOUTERS A DESTINATION DES CENTRES AÉRÉS AIXOIS - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-341 BUREAU INFORMATION JEUNESSE : ACTUALISATION CONVENTION AVEC LE RESEAU NATIONAL INFORMATION JEUNESSE 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-342 PETITE ENFANCE - REVERSEMENT AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2014 ACCORDEE PAR LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-343 PETITE ENFANCE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2014 ASSOCIATION LA PASSERELLE 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-344 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITES D 'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A LA SUBVENTION 2014 - MISSION D'AUDIT "ETABLISSEMENT BASTIDE DU FIGUIER" ET CREATION D'UN GROUPEMENT DE COOPÉRATION SOCIALE ET MÉDICO-SOCIALE (GCSMS) 29 Septembre 2014 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-345 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE 29 Septembre 2014 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-346 AIDE AUX VACANCES POUR PERSONNES HANDICAPÉES 29 Septembre 2014 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-347 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP - ANNEE 2014 29 Septembre 2014 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-348 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : CONVENTION TRIPARTITE DÉPARTEMENT / VILLE / COLLÈGE MIGNET - ANNÉE 2014/2015 29 Septembre 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-349 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - CONVENTION TRIPARTITE RÉGION / VILLE / LYCÉE ZOLA - ANNÉE 2014/2015 29 Septembre 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-350 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE ET DEUX ASSOCIATIONS SPORTIVES / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 29 Septembre 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-351 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (P.O.I.V.R.E) - ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-352 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ACCUEILS DE LOISIRS AIXOIS RELATIVES A L'ÉVOLUTION DES RYTHMES ÉDUCATIFS - ADOPTION D'AVENANTS. 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-353 DISPOSITIF ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2014 - SIGNATURE DE CONVENTIONS 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-354 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE BUDGETAIRE 2014 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-355 TARIFICATION RESTAURATION SCOLAIRE ANNEE 2014/2015 - CONVENTION AVEC LA COMMUNE D'EGUILLES 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-356 RECONDUCTION DU PLAN LECTURE TRIENNAL DANS LES ECOLES DE LA VILLE 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-357 REMISE DES PRIX AUX ÉTUDIANTS MÉRITANTS - PARTICIPATION DE LA VILLE 29 Septembre 2014 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2014-358 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 29 Septembre 2014 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-359 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE 03 Novembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-360 CREATION ET SUPPRESSION D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 03 Novembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-361 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2014 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-362 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-363 SACOGIVA - PORTAGE FONCIER D'OPERATIONS DE LOGEMENTS SOCIAUX EN COURS DE MONTAGE - PRET DE 15 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-364 REPRODUCTION DES DOCUMENTS D'URBANISME - NOUVELLES TARIFICATIONS 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-365 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 03 Novembre 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-366 MARCHE A PROCÉDURE ADAPTÉE PORTANT SUR LES TRAVAUX ET INSTALLATIONS DES AUTOMATISMES - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-367 FOURNITURES ET LIVRAISON DE QUOTIDIENS RÉGIONAUX, NATIONAUX, INTERNATIONAUX ET MAGAZINES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX LIVRÉS À L'HOTEL DE VILLE 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-368 FOURNITURE ET GESTION D'ABONNEMENTS À DES MAGAZINES, REVUES ET QUOTIDIENS POUR LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-369 FOURNITURE DE PLANS, TABLES, CAISSONS, RANGEMENTS ET MOBILIERS ASSORTIS DESTINÉE AUX SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. AUTORISATION DE SIGNATURE. 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-370 FISCALITE DE L'URBANISME - TAXE D'AMENAGEMENT / FIXATION DES TAUX ET EXONERATIONS FACULTATIVES - 03 Novembre 2014 GALLESE Alexandre 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-371 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 03 Novembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-372 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SACOGIVA POUR L'EXERCICE 2013. 03 Novembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-373 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SEMEPA POUR L'EXERCICE 2013. 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2014-374 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES POUR L'EXERCICE 2013. 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2014-375 SEMEPA - ACQUISITION DE LA PART DE CAPITAL DETENUE PAR LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2014-376 EXERCICE DROIT DE PREEMPTION PARCELLE CADASTRALE BL 65 - APPEL DU JUGEMENT DU 4 JUILLET 2014 - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2014-377 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2014-378 RENOUVELLEMENT POUR L'ANNÉE 2014 DE LA COTISATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR L'ADHÉSION A L'ASSOCIATION NATIONALE CENTRE VILLE EN MOUVEMENT ET LE RESEAU DES VILLES DURABLES ET DE L'INNOVATION 03 Novembre 2014 GALLESE Alexandre 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-379 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "ENFANTS DU MONDE" DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOLIDARITE LOI OUDIN POUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT 03 Novembre 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-380 RESORPTION DU BRUIT DU A L'AUTOROUTE A8 SUR LE QUARTIER DU VAL SAINT ANDRE A AIX-EN-PROVENCE. AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX, LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA SOCIETE ESCOTA 03 Novembre 2014 HERNANDEZ Muriel 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-381 SCHÉMA REGIONAL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-382 MODIFICATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE EN VUE DE LA FINALISATION DE LA PROCÉDURE D'ÉLABORATION DU PLU 03 Novembre 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-383 CITE DU LIVRE - AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU FORUM CULTUREL - ETUDE CONFIEE A LA SPLA - ADOPTION DE LA CONVENTION D'ETUDES 03 Novembre 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-384 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 03 Novembre 2014 DEVESA Brigitte 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-385 ENCAGNANE - RESIDENCE LES FACULTES - PARCELLE CADASTREE SECTION CO N°36 - INSTAURATION D'UN DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE 03 Novembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-386 VENTE DU TERRAIN 03 Novembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-387 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION D'UNE REQUALIFICATION DES VOIRIES COMMUNALES PERMETTANT LA DESSERTE DU NOUVEAU CENTRE PENITENTIAIRE D'AIX-EN-PROVENCE 03 Novembre 2014 PERRIN Jean-Marc 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-388 TRANSFERT AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX DES VOIRIES DE CONTOURNEMENT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE RD8N / RD9 CHATEAU FELICITE 03 Novembre 2014 PERRIN Jean-Marc 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-389 TRANSFERT AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX DES VOIRIES D'APAISEMENT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE CELONY 03 Novembre 2014 PERRIN Jean-Marc 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-390 MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2014/2015 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-391 TRAVAUX DE SECURISATION DES FONDS PRECIEUX ET ETUDE POUR LE REAMENAGEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - DEMANDE DE SUBVENTIONS 03 Novembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-392 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION - ADOPTION D'AVENANT 03 Novembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-393 MOMAIX 2014 - ACHAT DE PLACES 03 Novembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-394 CULTURE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION DES VILLES ET REGIONS DE LA GRANDE EUROPE POUR LA CULTURE "LES RENCONTRES" ET LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA CULTURE (FNCC) - PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2014 03 Novembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-395 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE ET DES MUSEES 03 Novembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-396 DON DE LIVRES DESTINES AU FONDS ARCHEOLOGIQUE DE LA VILLE - ACCEPTATION 03 Novembre 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-397 ECOLE D'AVIGNON - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2014 03 Novembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-398 TRAVAUX D'URGENCE DE LA FONTAINE DE L'HÔTEL DE VILLE ET RESTAURATION DE LA FONTAINE PASCAL- CHOIX D'UN MAÎTRE D'OEUVRE, LANCEMENT DE LA CONSULTATION DES ENTREPRISES, CONDUITE DES TRAVAUX - DEMANDES DE SUBVENTIONS 03 Novembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-399 ANCIEN ARCHEVECHE - TRAVAUX D'URGENCE SUR LA COUVERTURE - CHOIX D'UN MAITRE D'OEUVRE 03 Novembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-400 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADES DANS LE CENTRE ANCIEN 03 Novembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-401 SUBVENTION A L'ACADEMIE DES ARTS ET DE LA CULTURE. TRAVAUX D'AMENAGEMENT 03 Novembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-402 ADHESION 2014 À BOUCHES DU RHÔNE TOURISME 03 Novembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-403 AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASSOCIATION PROVENCE BULGARIE 03 Novembre 2014 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-404 RELATIONS INTERNATIONALES- ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITE A L'INTERNATIONAL POUR DES ETUDIANTS AIXOIS 03 Novembre 2014 ZERKANI Karima 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-405 RELATIONS INTERNATIONALES - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ETUDES INTÉGRÉES TUBAIX 03 Novembre 2014 ZERKANI Karima 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-406 RELATIONS INTERNATIONALES : CREATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE POUR LA RÉUNION DU RÉSEAU D'EXPERTS 2014 03 Novembre 2014 ZERKANI Karima 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-407 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX POUR LA MAISON MEDICALE DE GARDE 03 Novembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-408 MODIFICATION DU MONTANT DES VACATIONS VERSE AUX MÉDECINS VACATAIRES INTERVENANT A LA DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE (CENTRE DE VACCINATION, CENTRE MEDICO-SPORTIF) 03 Novembre 2014 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-409 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DIABAIX 03 Novembre 2014 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-410 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS DE SENIORS 03 Novembre 2014 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-411 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N°8 PORTANT MODIFICATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2014 ET CESSATION DE LA HALTE-GARDERIE LES AQUANAUTES. 03 Novembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-412 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N° 9 PORTANT PROLONGATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC N° 8D1 CONCLU ENTRE LA VILLE ET LPCR GROUPE DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2015. 03 Novembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-413 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET COMPLEMENT DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2014. 03 Novembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-414 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE 03 Novembre 2014 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-415 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS L'HUMANITAIRE INTERNATIONAL 03 Novembre 2014 PIERRON Liliane 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-416 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR LE HANDICAP 03 Novembre 2014 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-417 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTION D'OBJECTIFS ET AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES. 03 Novembre 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-418 MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC - ACTUALISATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 03 Novembre 2014 PERRIN Jean-Marc 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-419 CONSTRUCTION D'UNE MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC - AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX - P13.066, P13.067 ET P13.08 - APPROBATION DES PROJETS ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS. 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-420 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 03 Novembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-421 DESIGNATION DE 5 REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT 03 Novembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-422 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES - FONCTIONNEMENT DES ANIMATIONS PERISCOLAIRES ET DU DISPOSITIF DE REUSSITE EDUCATIVE- ANNEE BUDGETAIRE 2014 03 Novembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-423 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION RAPATRIÉS 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-424 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 03 Novembre 2014 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-425 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITÉ - AVENANT 2 CONVENTION D'OBJECTIFS VILLE/CCAS/CROIX ROUGE 03 Novembre 2014 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-426 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE D'HEBERGEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (CHAS) HENRY DUNANT ET D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE CORRESPONDANT A UN POSTE DE VEILLEUR DE NUIT - ADOPTION D'UN AVENANT (N° 3) 03 Novembre 2014 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-427 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT CROIX ROUGE FRANÇAISE ANTENNE D'AIX PARTICIPATION AU RENOUVELLEMENT DU VÉHICULE DU SAMU SOCIAL - AVENANT N°4 03 Novembre 2014 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-428 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L ASSOCIATION "LES AMIS DE SAM"ET A L ASSOCIATION D'ADOPTION DE CHATONS ET D'ACCUEIL TEMPORAIRE (A.A.C.A.T.HA 03 Novembre 2014 BENON Charlotte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-429 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 2ÈME REPARTITION 2014 03 Novembre 2014 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-430 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-431 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTABILITE COMMUNALE - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2015 16 Décembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-432 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF 2015 - MISE EN PLACE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE 15 DE LA LOI DU 5 JANVIER 1988 16 Décembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-433 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2014 16 Décembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-434 COMPTABILITE COMMUNALE - ADMISSIONS DE SOMMES EN NON - VALEUR 16 Décembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-435 PROROGATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS DES SERVICES PUBLICS 2014 16 Décembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-436 PACT DES BOUCHES DU RHONE - OPERATION 'LES PRYTHANES II' : CONSTRUCTION DE NEUF LOGEMENTS SOCIAUX - DEUX EMPRUNTS PLAI D'UN MONTANT TOTAL DE 877 731 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45% 16 Décembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-437 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 16 Décembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-438 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2015 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-440 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT - OUVERTURE ET VIREMENT DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2014 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-441 ACCEPTATION DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE-FIXATION DES TARIFS DE DEPOTAGE POUR L'ANNEE 2015 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-442 TRAVAUX DE BRANCHEMENT AU RESEAU PUBLIC D'EAU POTABLE-FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2015 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-443 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC D'ASSAINISSEMENT-FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2015 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-444 CREATION ET SUPPRESSION D'EMPLOI A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-445 EMPLOI D'AGENTS NON TITULAIRES POUR LA CONSERVATION DES COLLECTIONS ET DES RECHERCHES AU MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-446 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'UNE ACTION PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE GARDANNE. 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-447 INFORMATION DU CONSEIL - MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-448 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUEE A LA CAISSE D'ENTRAIDE 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-449 ALIÉNATION DE QUATRE ANCIENS VÉHICULES EN FAVEUR DU ROTARY CLUB AIX-EN-PROVENCE / EGUILLES 16 Décembre 2014 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-450 DÉGRÈVEMENT PARTIEL DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE SALON "VIVRE COTE SUD" 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-451 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA MANIFESTATION INTITULÉE "MARCHE DES VILLES JUMELLES" ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION AIX JUMELAGES AU TITRE DE L'ANNÉE 2014. 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-452 AVENANT N°1 AU MARCHÉ N°A11.075 - MARCHÉ DE SERVICES D'ASSURANCE - LOT 1 RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE 1ERE LIGNE - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DES ARTICLES 2.3 (TAUX) ET 3 (DURÉE) DU MARCHÉ 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-453 APPEL D'OFFRES OUVERT AYANT POUR OBJET LE RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D'ASSURANCE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-454 APPEL D'OFFRES OUVERT CONCERNANT LA FOURNITURE DE PAPIER AU PROFIT DES SERVICES MUNICIPAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHE 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-455 MARCHE DE SERVICES - INSTALLATION ET MAINTENANCE DES SYSTÈMES DE SÉCURITÉ INCENDIE - SIGNATURE DU MARCHE 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-456 TRAVAUX D'ENTRETIEN DE RÉNOVATION DE RÉHABILITATION ET DE CONSTRUCTION DES BÂTIMENTS COMMUNAUX (25 LOTS)- SIGNATURE DES MARCHES 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-457 MARCHE DE FOURNITURES DE CHAUSSURES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-458 MARCHE D'ACQUISITION DE 2 ROUES ELECTRIQUES - SIGNATURE DU MARCHE 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-459 MARCHE DE FOURNITURE ET POSE DE SIGNALISATION DE POLICE - SIGNATURE DU MARCHE 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-460 MARCHE DE TRAVAUX D'INSTALLATION DE MOBILIERS DE CONTENTION ET PETIT ÉQUIPEMENT URBAIN - SIGNATURE DU MARCHE. 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-461 MARCHES DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - APPROBATION DES AVENANTS PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DES CONTRATS ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS. 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-462 MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIF À L'ORGANISATION DE SORTIES POUR LES SENIORS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-463 MISE EN PLACE DES CONSEILS DE QUARTIERS 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-464 CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA FOURRIERE REFUGE POUR ANIMAUX PAR VOIE D'AFFERMAGE - RÉSILIATION DU CONTRAT POUR FAUTE DU DÉLÉGATAIRE 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-465 MISE EN PLACE D'UNE RÉGIE COMPTABLE DE RECETTES POUR LE COMPLEXE ANIMALIER DE L'ARBOIS ET APPROBATION DES TARIFS -CRÉATION DE POSTES A L EFFECTIF MUNICIPAL POUR LA GESTION TRANSITOIRE DU COMPLEXE ANIMALIER 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-466 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-468 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2015 16 Décembre 2014 BENON Charlotte 02-vie institutionnelle
DL.2014-469 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "AMICALE DU COMITE FEUX DE FORETS LES MILLES" POUR L'ANNEE 2014 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-470 RETARD DANS LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU TGI -AUTORISATION DONNEE A MADAME LE MAIRE D'ENTREPRENDRE TOUTES DEMARCHES UTILES AUPRES DE L'ETAT. 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-471 SEMEPA-DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-472 DENOMINATION DE BATIMENTS QUARTIER DU JAS DE BOUFFAN ET QUARTIER DES MILLES 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-473 LES MILLES - REGULARISATION DE LA CONVENTION DE LOCATION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET PAYS D'AIX HABITAT RELATIVE AU LOCAL ASSOCIATIF SITUE AU MISTRAL I 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-474 LA PIOLINE - REQUALIFICATION DE LA RUE BEAUVOISIN - ACQUISITION DE TERRAIN. 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-475 VENTE PARCELLE CADASTREE CE N°84 - BD PAUL D'OLLONE 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-476 ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE NX N°594 - BOULEVARD DE PALERME - PUYRICARD 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-477 ROUTE DES PINCHINATS - DOMAINE DU LONGUET - CESSION A LA SACOGIVA - PROLONGATION DE DELAI 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-478 LES PLATANES - ACQUISITION DE TERRAIN 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-479 LES DEUX ORMES - CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION IO N° 293 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-480 SECTEUR DE L'ENSOLEILLEE - CONVENTION DE CESSION PARTIELLE DE DROITS 16 Décembre 2014 PERRIN Jean-Marc 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-481 DÉNOMINATIONS DE VOIES SUR LE PÔLE D'ACTIVITÉS DES MILLES - RUE LOUIS BERTON - RUE AMÉDÉE TAVERNIER - RUE ÉMILIEN GAUTIER - ROND POINT FRANÇOIS DE SABOULIN BOLLENA - ROND POINT COLBERT DE SEIGNELAY 16 Décembre 2014 BRUNET Danièle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-482 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE, LA DIRECTION INTERRÉGIONALE DES ROUTES MÉDITERRANÉE ET LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX POUR L'EMBELLISSEMENT DE L'AUTOROUTE A51 ET LA RN 296 TRAVERSANT LE PAYS D'AIX 16 Décembre 2014 BERNARD Christine 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-483 CONVENTION LIANT LA VILLE ET LE SMED RELATIVE AU FINANCEMENT DE TRAVAUX D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX TELEPHONIQUES - AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - PROGRAMME 2011 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-484 COMMISSION DU FILM D'AIX-EN-PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR FINANCER TROIS PRIX DECERNES A L'OCCASION DU FESTIVAL TOUS COURTS. 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-485 VIE CULTURELLE - ORGANISATION D'UN FESTIVAL DU LIVRE AU PRINTEMPS 2015 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - ADOPTION D'UNE CONVENTION - EXERCICE 2015 16 Décembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-486 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2014 16 Décembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-487 VIE CULTURELLE- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2015 16 Décembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-488 GRATUITE DANS LES MUSEES - MANIFESTATIONS DIVERSES 16 Décembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-489 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT AU CIAM - ADOPTION DE L'AVENANT - EXERCICE 2014 16 Décembre 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-490 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MECENAT AVEC LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX SEMEPA POUR L'EXPOSITION : "AIX ANTIQUE UNE CITE EN GAULE DU SUD" 16 Décembre 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-491 VENTE DE CATALOGUES DE L'EXPOSITION "AIX ANTIQUE UNE CITE EN GAULE DU SUD" 16 Décembre 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-492 ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART POUR LES MUSEES DE LA VILLE ET ACCEPTATION D'UN DON 16 Décembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-493 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT N° 6 VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. 16 Décembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-494 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DES MUSEES ET DU PATRIMOINE - SIGNATURE D'UN AVENANT 16 Décembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-495 OBJETS MOBILIERS CLASSES - EGLISE DE LA MADELEINE - RESTAURATION DE CINQ OEUVRES D'ART- DEMANDES DE SUBVENTIONS 16 Décembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-496 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION 2015 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-497 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES DE CÉZANNE POUR 2015 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-498 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - TARIFS DE LOCATION DU CENTRE DES CONGRÈS POUR 2016 ET 2017 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-499 POLITIQUE TOURISTIQUE - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-500 POLITIQUE TOURISTIQUE - MISE A DISPOSITION GRATUITE DE SITES TOURISTIQUES MUNICIPAUX 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-501 CONVENTION CADRE ENTRE ERDF ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-502 ADHÉSION DE LA VILLE A LA CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DES BOUCHES DU RHÔNE 2015/2017 - SIGNATURE DE LA CONVENTION 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-503 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR 2014 - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-504 SERVICE CIVIQUE. ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR 2014 ET SIGNATURE D'UN AVENANT 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-505 CENTRES SOCIAUX - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR 2015 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-506 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2015 AUX EQUIPEMENTS DE PROXIMITE. SIGNATURE D'UNE CONVENTION 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-507 MODIFICATION DES RYTHMES EDUCATIFS : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2014 16 Décembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-508 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2015 16 Décembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-509 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT MAC PARENTAL LE JARDIN D'EVEIL (CSC MARIE LOUISE DAVIN) - ANNEE 2014 16 Décembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-510 REPRISE DES CONCESSIONS PERPÉTUELLES EN ÉTAT D'ABANDON AU CIMETIÈRE SAINT-PIERRE 16 Décembre 2014 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-511 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT-FSL-PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2014 16 Décembre 2014 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-512 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DROITS DES FEMMES, DE LA FAMILLE ET RELATIONS HUMANITAIRES INTERNATIONALES 16 Décembre 2014 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-513 AIDE SOCIALE AUX PERSONNES HANDICAPÉES ADULTES 16 Décembre 2014 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-514 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVES SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2014/2015 16 Décembre 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-515 PROJET DE REUSSITE EDUCATIVE-CENTRE SOCIAL AIX NORD-RECONDUCTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS-ATTRIBUTION DE SUBVENTION 16 Décembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-516 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE DU VAL SAINT ANDRE 16 Décembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-517 LES JOURNÉES DE L'ÉLOQUENCE D'AIX-EN-PROVENCE 16 Décembre 2014 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2014-518 CONVENTION CAMPUS MIRABEAU 16 Décembre 2014 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2014-519 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE POUR LES EXERCICES 2014 ET 2015 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS A INTERVENIR ENTRE LA VILLE ET PAYS D'AIX ASSOCIATIONS 16 Décembre 2014 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-520 MISE EN PLACE DE L'ANALYSE DES BESOINS SOCIAUX (ABS) - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) 16 Décembre 2014 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-521 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION LOGEMENT EN PAYS D'AIX (ALPA) 16 Décembre 2014 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-522 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 3ÈME REPARTITION 2014 16 Décembre 2014 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-1 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2015 09 Février 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-2 COMPTABILITE COMMUNALE - FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS 09 Février 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-3 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGETS PRIMITIFS POUR L'EXERCICE 2015 - FIXATION DU PRIX DE VENTE DE L'EAU, DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT, DES TARIFS DE L'ABONNEMENT ANNUEL ET GROS CONSOMMATEURS 09 Février 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-4 PARTICIPATION POUR LE FINANCEMENT DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - FIXATION DE TAUX PAR CATEGORIES DE CONSTRUCTIONS 09 Février 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-5 MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS DÉPARTEMENTALES ET RÉGIONALES 2015 EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION. 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-6 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-7 INFORMATION DU CONSEIL - MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-8 APPRENTISSAGE POUR L'ANNEE SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE 2015 - 2016 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-9 STATIONNEMENT DE VÉHICULES MUNICIPAUX LOCATION DE 12 PLACES AUPRÈS DE LA SEMEPA 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-10 RATTACHEMENT AU COMITE TECHNIQUE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DE L'EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-11 OPH PAYS D'AIX HABITAT : OPERATION BEISSON - REHABILITATION DU BATIMENT E - DEUX EMPRUNTS D'UN MONTANT TOTAL DE 718 805 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 09 Février 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-12 REALISATION DES DIAGNOSTICS ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC ET D'ELABORATION D'UN PRE PROGRAMME DE TRAVAUX - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 09 Février 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-13 MODIFICATION ET MISE A JOUR DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA REGIE COMPTABLE DE RECETTES POUR LE COMPLEXE ANIMALIER DE L'ARBOIS-APPROBATION DES TARIFS 09 Février 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-14 COMPLEXE ANIMALIER DE LA TOUR D'ARBOIS - ADOPTION DU PRINCIPE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PAR VOIE D'AFFERMAGE 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-15 MARCHE N°A13092 RELATIF AU MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES D'IMPRESSION POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - LOT 2 "PRESTATION D'IMPRESSION SÉRIGRAPHIE" AVENANT N°1 - TRANSFERT DU MARCHE POUR CAUSE DE CESSION DU FOND DE COMMERCE DE LA SOCIETE SERIGRAPHIE MODERNE A LA SOCIETE S.N.S.M. AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-16 NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - 15 LOTS. RELANCE CONSÉCUTIVE A PRÉCÉDENTE CONSULTATION DÉCLARÉE SANS SUITE. AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES. 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-17 MARCHE DE TRAVAUX DE RESTAURATION ET MISE EN SÉCURITÉ DU PARVIS DE LA CHAPELLE DE LA VISITATION (SAINTE CATHERINE) - 6 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ. 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-18 INGENIERIE LOGICIELLE ET PRESTATIONS DIVERSES POUR LES BORNES DE L'AIRE PIETONNE DE LA VILLE ET LE SYSTEME DE VIDEO-PROTECTION-SIGNATURE DES MARCHES 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-19 RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-20 RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES (ART. D1411-5 DU CGCT) 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-21 CONVENTION ENTRE LE REPRÉSENTANT DE L'ETAT ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE RELATIVE À LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-22 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-23 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°DL.2014.3 RELATIVE AUX DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES L.2122-22 ET L.2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-24 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC CASINO MUNICIPAL - FIN DE LA CONVENTION D'EXPLOITATION - EVALUATION COMPLEXE DE LOISIRS - ADOPTION D'UN PROTOCOLE EXPERTAL - AUTORISATION DE SIGNATURE DONNEE A MADAME LE MAIRE OU A L'ELU DELEGUE 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-25 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ M. PASCAL VENERE - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE N°1303721 DU 25 SEPTEMBRE 2014 ET DEMANDE DE SURSIS À EXÉCUTION DE LA DÉCISION DU 25 SEPTEMBRE 2014 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-26 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ M. ALAIN CAPUS - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 22 DÉCEMBRE 2014 ANNULANT L'ARRÊTÉ DE NOMINATION DE M. ACHOURI EN DATE DU 29 MAI 2013 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-27 ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX EN PROVENCE ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT - CONVENTION D'OBJECTIFS 2015. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2015 09 Février 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-28 ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES. CONVENTION D'OBJECTIFS 2015. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2015 09 Février 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-29 AVENANT CONVENTION SPLA DOSSIER CHAMP DE FOIRE 09 Février 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-30 DESAFFECTATION DU BATIMENT LOGEMENTS DE FONCTION CHASTEL 09 Février 2015 DEVESA Brigitte 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-31 DESAFFECTATION DE L'EX CONCIERGERIE DU GROUPE SCOLAIRE D'ARBAUD 09 Février 2015 DEVESA Brigitte 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-32 AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UN KIOSQUE DE PETITE RESTAURATION SUR L'AVENUE DES BELGES. 09 Février 2015 ROLANDO Christian 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-33 ADOPTION DE LA DURÉE D'ACTIVITÉ DU TITULAIRE D'UN EMPLACEMENT SUR LES MARCHÉS DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE EN CAS DE CESSION DE SON FONDS DE COMMERCE. 09 Février 2015 ROLANDO Christian 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-34 CESSION DU DROIT AU BAIL COMMERCIAL RELATIF AUX LOCAUX AU CENTRE DE FROID (LES MILLES) PAR LA SOCIETE BIGARD DISTRIBUTION A LA SOCIETE PROVIA ET A LA SOCIETE SUD ALIMENTAIRE SERVICE 09 Février 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-35 CONVENTION DE GESTION ET D'ENTRETIEN DES DÉPENDANCES DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL EN AGGLOMERATION AVENANT N°2 09 Février 2015 BRUNET Danièle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-36 APPROBATION DE LA CHARTE DE JALONNEMENT HÔTELIER 09 Février 2015 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-37 REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRECHEURS ET DE LA RUE THIERS - APPROBATION DU PROGRAMME GENERAL ET ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-38 CONCOURS DE MAÎTRISE D''UVRE - REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRÊCHEURS ET DE LA RUE THIERS -DÉSIGNATION DES MEMBRES DU JURY DE CONCOURS - DÉCISION DU CONSEIL 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-39 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DU FESTIVAL D'ART LYRIQUE D'AIX EN PROVENCE ET DE l'ACADEMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE - EXERCICE 2015 09 Février 2015 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-40 APPROBATION DU PROJET D'ETABLISSEMENT DU CONSERVATOIRE (2014-2020) ET AUTORISATION DE CANDIDATURE POUR LE LABEL CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-41 CONSERVATOIRE - APPROBATION DES CRITERES DE DEGREVEMENT DE LA COMMISSION D EXONERATION - 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-42 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC PROVENCE ALPES COTES D'AZUR. 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-43 CARNAVAL 2015 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-44 FETE DE LA SCIENCE - EXPOSITION PEUPLES DE L'ARCTIQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL REGIONAL 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-45 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET AVENANT - EXERCICE 2015 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-46 EPCC ECOLE SUPÉRIEURE D'ART - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-47 EXPOSITION DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2015 - CREATION D'UNITES FONCTIONNELLES 09 Février 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-48 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADES 09 Février 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-49 HOTEL ESTIENNE DE SAINT JEAN - RESTAURATION, AMENAGEMENT ET MUSEOGRAPHIE DU VESTIBULE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX AU TITRE DE L'EQUIPEMENT CULTUREL 09 Février 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-50 POLITIQUE DE TOURISME. DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. RENOUVELLEMENT DE LA DÉNOMINATION EN COMMUNE TOURISTIQUE 09 Février 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-51 POLITIQUE TOURISTIQUE. UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 09 Février 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-52 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 09 Février 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-53 MAISON DE SANTÉ PLURI-DISCIPLINAIRE. PROJET ANRU BEISSON 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-54 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 09 Février 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-55 PETITE ENFANCE / JEUNESSE - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2014 - 2017 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE / CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES 09 Février 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-56 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE EN DIRECTION DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT 09 Février 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-57 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2015 09 Février 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-58 MISE A JOUR DU TABLEAU DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE 09 Février 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-59 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRES SALLIER ET SEXTIUS ET MATERNELLES ROI-RENE ET SEXTIUS 09 Février 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-60 OPÉRATION CAMPUS MIRABEAU : MISSION OPC URBAIN INTER CHANTIERS - LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-61 APPROBATION DE LA CONVENTION LIANT LA VILLE ET LE COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (CAR) ET ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 09 Février 2015 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-62 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-63 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS À L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 31 Mars 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-64 LOGEMENT DE FONCTION 31 Mars 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-65 TRAVAUX DE PROXIMITE 2015 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 31 Mars 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-66 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE L'AVENUE DES BELGES ET DE L'AVENUE JEAN GIONO - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 31 Mars 2015 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-67 MARCHE A10.033 - NETTOYAGE DU POLE HYGIÈNE ET SANTÉ - TITULAIRE SOCIÉTÉ ETANEUF - AVENANT N°3 RECTIFICATIF, PORTANT SUR LE MONTANT DE L'AVENANT N°2 CONSÉCUTIF A LA PROLONGATION DU MARCHE. 31 Mars 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-68 MARCHE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DE L'INDICE DE REVISION DES PRIX 31 Mars 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-69 MARCHÉ DE TRAVAUX DE RESTAURATION ET MISE EN SÉCURITÉ DU PARVIS DE LA CHAPELLE DE LA VISITATION (SAINTE CATHERINE) - LOTS 5 ET 6 - SIGNATURE DU MARCHE 31 Mars 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-70 MARCHE DE TECHNIQUE DE L'INFORMATION ET DE COMMUNICATION, EVOLUTION, ASSISTANCE ET MAINTENANCE GRH 31 Mars 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-71 MARCHÉ DE FOURNITURE DE COMPTEURS D'EAU ET D'ENSEMBLE DE TELERELEVES COMPACTS OU FILAIRES 31 Mars 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-72 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 31 Mars 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-73 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AUX COMMUNES DE CABRIÈS, DE SAINT MARC JAUMEGARDE ET AU SYNDICAT MIXTE DE L'ARBOIS. 31 Mars 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-74 RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 31 Mars 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-75 INSTANCES OPPOSANT LA VILLE À M. ALAIN JOISSAINS - DÉFENSE DE LA VILLE ET EXÉCUTION DES DÉCISIONS - APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-26 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - DÉSIGNATION DE MONSIEUR LE PREMIER ADJOINT 31 Mars 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-76 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SPA REFUGE DU RÉALTOR - POURVOI EN CASSATION ET DEMANDE DE SURSIS À EXÉCUTION DE L'ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE N°1500328-3 DU 16 FÉVRIER 2015 - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE 31 Mars 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-77 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION LI VIEII PERO POUR L'ANNEE 2015 31 Mars 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-78 AUPA (AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX-DURANCE). CONVENTION TRIPARTITE 2015/2017. 31 Mars 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-79 ZAC DES DEUX ORMES. SUPPRESSION. 31 Mars 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-80 DESAFFECTATION DES LOGEMENTS DE FONCTION DU GROUPE SCOLAIRE PREVERT/MARESCHALE 31 Mars 2015 DEVESA Brigitte 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-81 DESAFFECTATION LOGEMENTS DE FONCTION DU GROUPE SCOLAIRE HENRI WALLON 31 Mars 2015 DEVESA Brigitte 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-82 CHEMIN DES FRERES GRIS A LUYNES - CESSION DE TERRAIN NECESSAIRE A L'AMENAGEMENT DU CHEMIN DES FRERES GRIS 31 Mars 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-83 SECURISATION DU CARREFOUR MALIVERNY/BEDOULE - ACQUISITION DE TERRAIN AUPRES DE M. BOTELLA 31 Mars 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-84 SECURISATION DU CARREFOUR MALIVERNY-BEDOULE - ACQUISITION DE TERRAIN AUPRES DE MME AYMES 31 Mars 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-85 DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA RUE DIOULOUFET AU PROFIT DU CROUS, ET CESSION GRATUITE A L'ÉTAT 31 Mars 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-86 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSERVATOIRE 31 Mars 2015 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-87 ACCEPTATION PAR LA BIBLIOTHEQUE MEJANES DU DON DE MADAME HILLEN 31 Mars 2015 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-88 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2015 31 Mars 2015 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-89 RÉHABILITATION DE L'ESPACE FORBIN - AUTORISATION DE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE L'ÉTAT, DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX, DU CONSEIL RÉGIONAL ET DU CONSEIL GÉNÉRAL - EXERCICE 2015 31 Mars 2015 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-90 INFORMATION DU CONSEIL- ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS - BILAN FONCTIONNEL ET FINANCIER POUR L'EXERCICE 2014 31 Mars 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-91 CONVENTION AVEC AIX-MARSEILLE UNIVERSITE POUR LA PARTICIPATION AU CATALOGUE COLLECTIF DES PUBLICATIONS EN SERIE - AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Mars 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-92 OPERATEUR D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2006.0764 DU 26 JUIN 2006 RELATIVEMENT A L'AMENAGEUR CO-CONTRACTANT DE LA VILLE DANS LE CADRE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES 31 Mars 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-93 FONDS ARCHEOLOGIQUE DE LA DIRECTION ARCHEOLOGIE DE LA VILLE - DONATION D'UNE TETE MASCULINE DE L'EPOQUE ANTIQUE. 31 Mars 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-94 RESTAURATION DE LA CHAPELLE DE LA CONSOLATION- AUTORISATION DE TRAVAUX- ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONELLE- DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS- ACTUALISATION DES DEMANDES 31 Mars 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-95 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT N° 6 VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. 31 Mars 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-96 PRET D'UNE OEUVRE DES COLLECTIONS DE LA VILLE AU CENTRE D'ART DE L'HÔTEL DE CAUMONT 31 Mars 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-97 OBJETS MOBILIERS CLASSES EGLISE DE LA MADELEINE-RESTAURATION DE SEPT OEUVRES D'ART- DEMANDES DE SUBVENTION 31 Mars 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-98 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 31 Mars 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-99 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE DEPOT-VENTE D'OUVRAGES 31 Mars 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-100 MODIFICATION DU REGLEMENT DE BOURSES DE MOBILITÉ VILLES JUMELLES ET PARTENAIRES POUR DES ÉTUDIANTS AIXOIS 31 Mars 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-101 PROTOCOLE DE PARTICIPATION CITOYENNE 31 Mars 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-102 INFORMATION DU CONSEIL. ADHÉSION DE LA VILLE A LA MISSION LOCALE. 31 Mars 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-103 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L' ASSOCIATION DES AMIS DU PLANÉTARIUM - PROJET SCIENTIFIQUE 31 Mars 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-104 EQUIPEMENTS SOCIAUX - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CENTRE SOCIO EDUCATIF JABIR 31 Mars 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-105 DÉNOMINATION DE LA NOUVELLE EXTENSION DU CENTRE ALBERT CAMUS 31 Mars 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-106 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 31 Mars 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-107 MODIFICATION DES RYTHMES ÉDUCATIFS : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2015 31 Mars 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-108 ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF JEUNESSE "AIX-BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2015". 31 Mars 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-109 DISPOSITIF AIDES AUX VACANCES ET LOISIRS 2015 POUR LES JEUNES ET FAMILLES AIXOISES. 31 Mars 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-110 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2015 31 Mars 2015 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-111 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AVENANTS 31 Mars 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-112 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2015 31 Mars 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-113 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE BUDGETAIRE 2015 31 Mars 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-114 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2015 20 Avril 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-115 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 20 Avril 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-116 EMPLOIS SAISONNIERS POUR LA SAISON ESTIVALE 2015 20 Avril 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-117 PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX POUR L'ASTREINTE DU SERVICE DU GARAGE MUNICIPAL 20 Avril 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-118 MODALITES D'UTILISATION DES VEHICULES MUNICIPAUX AFFERENTS AU PARC AUTOMOBILE 20 Avril 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-119 CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT 2015-2019 - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE 20 Avril 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-120 ALIENATION DE BIENS MOBILIERS - VENTES REALISEES ET PROPOSITION DE VENTES AUX ENCHERES DE VEHICULES MUNICIPAUX SUR INTERNET 20 Avril 2015 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-121 ALIENATION D'UN VEHICULE ANCIEN EN FAVEUR DU SECOURS POPULAIRE D'AIX EN PROVENCE 20 Avril 2015 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-122 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES MANIFESTATIONS ORGANISÉES PAR L'ASSOCIATION "LA MARESCHALE" DANS LE SQUARE DE LA MARESCHALE. 20 Avril 2015 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-123 RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE SUR LA DELIBERATION N°2015-17 DU 9 FÉVRIER 2015 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-124 AVENANT DE TRANSFERT MARCHE N°A14-020 : FOURNITURE DE CARTES POUR L'ACQUISITION DE CARBURANTS, SERVICES ET PRODUITS DIVERS - SIGNATURE DE L'AVENANT DE TRANSFERT 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-125 MARCHÉ DE FOURNITURE DE MOBILIER SCOLAIRE ET ÉQUIPEMENTS DIVERS DESTINÉS AUX ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - 4 LOTS 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-126 ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE MATÉRIELS INFORMATIQUES- SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-127 MARCHE DE TRAVAUX - STADE CARCASSONNE - CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR 4 CLUBS DE SPORT 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-128 AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHÉ A9.063 : ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS. LOT 2 : ACHAT ET MAINTENANCE DE 68 PHOTOCOPIEURS - SERVICES MUNICIPAUX 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-129 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 20 Avril 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-130 OCCUPATION SANS DROIT NI TITRE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE LB0120 - ENGAGEMENT D'UNE PROCÉDURE D'EXPULSION - PRE-CX 14/234 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-131 INDEMNISATION DES REPRÉSENTANTS DES MAÎTRES D''UVRES SIÉGEANT DANS LES JURY DE CONCOURS OU D'APPELS D'OFFRES 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-132 RENOUVELLEMENT DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CASINO MUNICIPAL - PROMESSE UNILATÉRALE DE CESSION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE PAR LA SCMAT - AUTORISATION DE SIGNATURE DONNÉE À MADAME LE MAIRE OU À MONSIEUR LE PREMIER ADJOINT 20 Avril 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-133 AUTORISATION DES JEUX SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL ET RENOUVELLEMENT DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CASINO MUNICIPAL - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE - APPROBATION DU CAHIER D'OBJECTIFS 20 Avril 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-134 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE DE COOPERATION ET DE SOLIDARITE DANS LE DOMAINE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 20 Avril 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-135 SITE CLASSE DE L'ARBOIS - POTEAUX INCENDIE - CONTRATS ENTRE LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 20 Avril 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-136 DÉVELOPPEMENT DES COMPTAGES GAZ COMMUNIQUANTS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - ADOPTION D'UNE CONVENTION CADRE 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-137 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2015 - DECISION DU CONSEIL 20 Avril 2015 BERNARD Christine 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-138 ZAC DE LA CONSTANCE. MODALITES DE PUBLICITE. MISE A DISPOSITION DE L'ETUDE D'IMPACT. 20 Avril 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-139 ATELIERS CEZANNE ET JARDINS CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. AVENANT N° 2. 20 Avril 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-140 AVIS SUR LE PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX (2015-2021) 20 Avril 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-141 CONTRAT DE LOCATION, ENTRE LA COMMUNE ET M. GEORGES PASCAL, POUR UN LOGEMENT DE FONCTION 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-142 LA PIOLINE - REQUALIFICATION DE LA RUE BEAUVOISIN - ACQUISITION DE TERRAIN 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-143 SECURISATION DU CARREFOUR BEDOULE /MALIVERNY - ACQUISITION DE LA PARCELLE MT N°45P AUPRES DE LA COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE - LANGUEDOC 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-144 AMENAGEMENT DU CHEMIN DU FOUR DES BANES - ACQUISITION PARCELLE OP N°627 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-145 ENCAGNANE - IMMEUBLE "LE LIGOURES" - ACQUISITION DU LOT 61 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-146 SERVITUDE EN TREFOND ERDF SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE BH N°132 - AVENUE DES ECOLES MILITAIRES 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-147 QUARTIER BEAUFORT - SERVITUDES - ASSAINISSEMENT - EAU POTABLE - TRANCHE 1 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-148 INSTAURATION D'UNE REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES ANNÉES 2014 ET 2015 POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE 20 Avril 2015 BRUNET Danièle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-149 DÉNOMINATION DE VOIES SUR LE SECTEUR DES MILLES - RUE YVES GRANON - RUE ANDRÉ GUIRAND - RUE MAURICE ESTRANGIN - RUE JEANNOT TROTEBAS - ROND-POINT GEORGES ZORNADA - ROND-POINT COMTESSE D'ANSELME - PLACE LOUIS THIERRE - ROND-POINT ROGER RUGGIRELLO 20 Avril 2015 DONATINI Gilles 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-150 CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU PROGRAMME "BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE" DU MINISTERE DE LA CULTURE - DEMANDE DE SUBVENTIONS 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-151 RENOVATION DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - DEVELOPPEMENT DES LOGICIELS DE GESTION DE LA BIBLIOTHEQUE - MISE A NIVEAU RFID - DEMANDE DE SUBVENTIONS 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-152 ADHÉSION À LA CHARTE RÉGIONALE DE CULTURE SCIENTIFIQUE 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-153 MODIFICATION À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN TAUX D'EXONÉRATION APPLICABLE AUX DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-154 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT ET DE CONVENTIONS - EXERCICE 2015 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-155 RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT JEAN DE MALTE TRAVAUX D'URGENCE- -RECRUTEMENT D'UN MAÎTRE D'OEUVRE ET AUTORISATION DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- FICHE OPERATION- DEMANDES DE SUBVENTIONS 20 Avril 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-156 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE ET DES MUSÉES 20 Avril 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-157 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 20 Avril 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-158 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2015 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES - DÉCISION DU CONSEIL 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-159 AFFAIRES EUROPEENNES ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONTIONNEMENT A L'ASSOCIATION PORTULAN 20 Avril 2015 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-160 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2015 20 Avril 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-161 SERVICE CIVIQUE 2015 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-162 CONTRAT DE VILLE 2015-2020 PREMIERE PROGRAMMATION ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-163 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-164 PETITE ENFANCE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE 2015 DANS LE CADRE DE L'EXTENSION DU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES. 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-165 APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE - SALON DES SPORTS 2015 20 Avril 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-166 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS 20 Avril 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-167 MODIFICATION DES RYTHMES ÉDUCATIFS : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2015 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-168 MISE EN 'UVRE D'UN PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-169 ACCUEILS GARDERIES- ACTIVITES PERISCOLAIRES- MODIFICATION DES TARIFS-MODIFICATION DES REGLEMENTS 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-170 CREATION D'UNE COMMISSION MUNICIPALE D'EXONERATION DES DROITS D'INSCRIPTION DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-171 MODIFICATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-172 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2015 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-173 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT AU TITRE LE L'ANNEE 2015 - ADOPTION D'UNE CONVENTION 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-174 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIFS - ANNEE BUDGETAIRE 2015 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-175 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS ET GOUTERS A DESTINATION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT SITUE AU SEIN DU GROUPE SCOLAIRE COLLINE DU SERRE AUX MILLES - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES. 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-176 REMISE DE PRIX AUX ÉTUDIANTS MÉRITANTS 20 Avril 2015 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-177 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 20 Avril 2015 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-178 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 20 Avril 2015 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-179 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 1ÈRE REPARTITION 2015 20 Avril 2015 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-180 COMPTABILITE COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2014 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-181 COMPTABILITE COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2014 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-182 COMPTABILITE COMMUNALE - AFFECTATIONS DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2014 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-183 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2015 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-184 INFORMATION DU CONSEIL - ASSOCIATION MARSEILLE PROVENCE 2013 - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-185 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - COMPTES DE GESTION DE M. LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX MUNICIPALE ET CAMPAGNE POUR L'EXERCICE 2014 08 Juin 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-186 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2014 08 Juin 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-187 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2014 08 Juin 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-188 INFORMATION DU CONSEIL. MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2014 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-189 MAINTENANCE DES MOYENS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS DE L'HÔTEL DE VILLE ET FOURNITURE DE MATÉRIELS DE RENOUVELLEMENT ET D'EXTENSION 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-190 FOURNITURE DE CHAUSSURES DESTINÉES AUX SERVICES MUNICIPAUX - RELANCE DU LOT 4 DÉCLARÉ SANS SUITE ET SCINDE EN DEUX LOTS - SIGNATURE DU MARCHÉ 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-191 MARCHE DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - ANNÉES 2016 A 2019 - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN. AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES. 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-192 MARCHE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENTS PAYSAGERS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-193 APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN CONCERNANT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE L'USINE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DU PUY DU ROY. AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-194 APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN CONCERNANT LE NETTOYAGE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD. AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-195 APPEL D'OFFRES AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE DE DVD ET CD POUR LA BIBLIOTHÈQUE MEJANES - 3 LOTS. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-196 MARCHE DE TRAVAUX - STADE CARCASSONNE - CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR 4 CLUBS DE SPORT - AVENANT N°1 AU MARCHE P14-008 ET AVENANT N°1 AU MARCHE P14-012 - AUTORISATION DE SIGNATURE 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-197 MARCHÉ D'ASSURANCES « RESPONSABILITÉ CIVILE 1ÈRE LIGNE »- SIGNATURE DU MARCHE 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-198 TRAVAUX DE POSE, DE DEPOSE ET DE REMISE EN ETAT DES ILLUMINATIONS TEMPORAIRES, ET MISE EN VALEUR DES BATIMENTS ET MONUMENTS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-199 CRÉATION D'UN CONSEIL TERRITORIAL DU NUMÉRIQUE 08 Juin 2015 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-200 RÉGULARISATION DU RENOUVELLEMENT D'UNE CONCESSION FUNÉRAIRE 08 Juin 2015 MERGER Reine 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-201 RETOUR DU TRANSFERT ET DE LA GESTION DE L'EQUIPEMENT DE LA SALLE ET DU PATIO DU BOIS DE L'AUNE 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-202 MOTION DE SOUTIEN A LA SOCIETE NEXCIS BASEE A ROUSSET 08 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-203 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 08 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-204 CHANGEMENT DE DÉNOMINATION DES QUARTIERS ET MODIFICATION DES DÉLIMITATIONS DE CERTAINS PÉRIMÈTRES 08 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-205 CREATION FILIALE SEMEPA. SOCIETE SAS VIAMCO. 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-206 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SARL ICE THE, GÉRANT M. ARNAUD RICHARD - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE DU 7 AVRIL 2015 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-207 PROJET D'ACTE CONSTITUTIF DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE ET L'ACHEMINEMENT ÉLECTRICITÉ ET SES SERVICES ASSOCIES AVEC LE SYNDICAT MIXTE D'ÉNERGIE DES BOUCHES DU RHÔNE (SMED13), COORDONNATEUR DU GROUPEMENT. APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACTE CONSTITUTIF. 08 Juin 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-208 SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (SMED 13). MODIFICATION DES STATUTS SUITE AU CHANGEMENT D'ADRESSE DU SIEGE 08 Juin 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-209 SIGNATURE DE LA CHARTE D'ENGAGEMENT "AGIR POUR LA BIODIVERSITE EN PROVENCE ALPES COTE D'AZUR"-ACTIONS EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITE- DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DES PROGRAMMES OPERATIONNELS FEDER-FSE 2014-2015 EN FAVEUR DE LA TRAME VERTE ET DE LA TRAME BLEUE. 08 Juin 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-210 COMITE COMMUNAL FEUX DE FORETS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LES BENEVOLES. 08 Juin 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-211 PERIMETRE DE PROTECTION DE CAPTAGE DE LA SOURCE DES CORNEILLES- REGULARISATION ADMINISTRATIVE 08 Juin 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-212 DEMANDE DE SUBVENTION AU FEDER - INSTALLATIONS D'ÉQUIPEMENTS DE CHAUFFAGE ÉLIGIBLES AUX ÉCONOMIES D'ÉNERGIE 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-213 ETUDES PREALABLES D'AMENAGEMENT DU FORUM DES CARDEURS.CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 08 Juin 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-214 AVIS DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Juin 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-215 PÔLE NUMERIQUE- CESSION DE TERRAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-216 SMAC - MISE A DISPOSITION DE TERRAIN AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-217 INFORMATION DU CONSEIL. BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2014 - ARTICLES L 2241-1 ET L 2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-218 ZAC DES DEUX ORMES - EXTENSION LA THUMINE - ECHANGE PARCELLE IO N°309 PROPRIETE RIPERT CONTRE LA PARCELLE IO N°248 PROPRIETE COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-219 ZAC DES DEUX ORMES - EXTENSION THUMINE - CESSION DES PARCELLES CADASTREES IO N°243P, 245, 271, 272, 276 A M.JEAN MARC VIVIER 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-220 ZAC DES DEUX ORMES - EXTENSION THUMINE - CESSION PARCELLE IO N°300P AUX CONSORTS PICCA 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-221 ZAC DES DEUX ORMES - EXTENSION THUMINE - CESSION DE LA PARCELLE IO N°236P A M. DAVID MAGGIO 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-222 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-223 RUE MIREILLE CIRELLI - ABROGATION DE LA DÉNOMINATION SUR LA PARTIE PRIVATIVE DE LA VOIE 08 Juin 2015 BRUNET Danièle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-224 AVIS DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE SUR LE PROJET DE PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Juin 2015 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2015-225 FESTIVAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'AVENANT 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-226 REVISION DE LA TARIFICATION DES PRESTATIONS DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-227 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-228 CONVENTIONNEMENT POUR L'ACCUEIL EN RESIDENCE DE DEUX ASSOCIATIONS CULTURELLES A VOCATION MUSICALE AU SEIN DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-229 VIE CULTURELLE - FÊTE DE LA MUSIQUE 2015 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-230 VIE CULTURELLE- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 08 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-231 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES-CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-232 THÉÂTRE NÔ - DON D'OBJETS JAPONAIS A LA VILLE 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-233 ACQUISITIONS D'OEUVRES POUR LES MUSEES DE LA VILLE 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-234 TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-235 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION À L'ASSOCIATION HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE- APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIF 2015 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-236 MISE EN PLACE D'UN NOUVEAU PASS TOURISME ET CULTURE 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-237 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2014 08 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-238 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2014 08 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-239 OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2015 08 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-240 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR LA FETE DE L'EUROPE 2015 08 Juin 2015 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-241 AFFAIRES EUROPEENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 08 Juin 2015 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-242 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 08 Juin 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-243 ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL POUR DEPLACEMENT INTERNATIONAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 08 Juin 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-244 MODALITES DE REMBOURSEMENTS DES FRAIS LIES A L'ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL 08 Juin 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-245 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 08 Juin 2015 PIERRON Liliane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-246 REMBOURSEMENT DE LA COTISATION VERSÉE À L'ORDRE DES MÉDECINS PAR LES FONCTIONNAIRES MUNICIPAUX 08 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2015-247 APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN DE FOURNITURE DE VACCINS - 11 LOTS. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES. 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2015-248 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS. 08 Juin 2015 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2015-249 CONTRAT DE VILLE COMMUNAUTAIRE. CONVENTION D'APPLICATION TERRITORIALE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 08 Juin 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-250 CONVENTION D'UTILISATION ET DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR DE LA POLICE NATIONALE POUR LES ENTRAINEMENTS ET FORMATIONS DES POLICIERS MUNICIPAUX AIXOIS 08 Juin 2015 ROLANDO Christian 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-252 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DE SENIORS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 08 Juin 2015 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-253 SÉJOUR CEJ 2015 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 08 Juin 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-254 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) AIXOIS. 08 Juin 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-255 PETITE ENFANCE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2015 AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "LA PASSERELLE" 08 Juin 2015 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-256 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DANS LE DOMAINE DE LA FAMILLE 08 Juin 2015 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-257 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITE 08 Juin 2015 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-258 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFÉRENTES 08 Juin 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-259 COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT - VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNEE 2015 - ADOPTION D'UNE CONVENTION 08 Juin 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-260 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIF - ANNEE BUDGETAIRE 2015 08 Juin 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-261 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE BUDGETAIRE 2015 08 Juin 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-262 AJOUT D'UNE GRILLE TARIFAIRE COMPLEMENTAIRE POUR LES SERVICES D'ACCUEILS GARDERIES PERISCOLAIRES DU MATIN ET DU SOIR 08 Juin 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-263 OPÉRATION CAMPUS MIRABEAU : MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2015.60 PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE ANTICIPÉE D'UN CONSULTATION DE MISSION OPC URBAIN INTER CHANTIERS 08 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-264 CONVENTION DE PARTENARIAT SCIENTIFIQUE AVEC LA MAISON MEDITERRANEENE DES SCIENCES HUMAINES 08 Juin 2015 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-265 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 08 Juin 2015 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-266 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-267 INFORMATION DU CONSEIL : MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL 29 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-268 MISE À JOUR DE LA DÉLIBÉRATION N° 2010-640 DU 28/06/2010 RELATIVE AUX ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX 29 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-269 ANIMATIONS MUSEES 29 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-270 ADMISSION DES SOMMES EN NON VALEUR 29 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-271 SÉCURISATION DES PARCOURS D'APPRENTISSAGE AU SEIN DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, DEMANDE D'AIDE AU TITRE DU FSE 29 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-272 AVENANT N°1_2015 MODIFIANT LE CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2018 29 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-273 ASSOCIATION INSTITUT DES PARONS - OPERATION 'FOYER D'HEBERGEMENT' : CONSTRUCTION DU NOUVEAU FOYER D'HEBERGEMENT DE 22 PLACES - EMPRUNT COMPLEMENTAIRE PLS D'UN MONTANT DE 353 168 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 29 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-274 ACTUALISATION DES TARIFS MAXIMAUX APPLICABLES EN MATIÈRE DE TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) POUR 2016. 29 Juin 2015 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-275 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE CONCERNANT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA CAFETERIA DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES ET DES ESPACES DE LA DIRECTION DE LA CULTURE 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-276 FOURNITURES DE BUREAU DESTINÉES AUX SERVICES MUNICIPAUX 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-277 FOURNITURE DE VÉHICULES ET D'ENGINS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-278 MAINTENANCE DU PORTAIL CITOYEN INTERNET/INTRANET - SIGNATURE DU MARCHÉ 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-279 MAINTENANCE DE L'APPLICATION SMARTPHONE (IPHONE, ANDROID) POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-280 PRESTATION DE SERVICES D'IMPRESSION NUMÉRIQUE, DE FAÇONNAGE ET DE LIVRAISON DE DOCUMENTS 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-281 APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES- L'ARTISANAT ET LE COMMERCE (FISAC) SUR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE-TRANCHE 1 29 Juin 2015 GROSSI Jean-Christophe 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-282 MODIFICATION DES MODALITES TARIFAIRES - MISE EN OEUVRE DE LA LOI HAMON-CONSOMMATION AU 1ER JUILLET 2015 29 Juin 2015 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-283 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 29 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-284 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU D 'UNE DECISION PRISE EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU 1ER ADJOINT EN VERTU DE LA DELIBERATION N°DL.2015-75 29 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-285 INFORMATION DU CONSEIL - CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITÉS CLOS LE 31 OCTOBRE 2014 29 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-286 INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC FOURRIÈRE AUTOMOBILE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2014 29 Juin 2015 ROLANDO Christian 02-vie institutionnelle
DL.2015-287 INFORMATION DU CONSEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU DE CHALEUR - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2014 29 Juin 2015 BONTHOUX Odile 02-vie institutionnelle
DL.2015-288 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-289 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-290 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS MUNICIPAUX 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-291 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION MYCOLOGIQUE D'AIX EN PROVENCE POUR L'ANNE 2015. 29 Juin 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-292 ACTIONS EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITE - PROGRAMME PLURIANNUEL TRAME VERTE ET BLEUE - DEMANDE DE SUBVENTION FEDER-FSE 2014-2016- 29 Juin 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-293 PROJET DE STRATEGIE NUMÉRIQUE TERRITORIALE - DOSSIER DE DEMANDE D'AIDE AU TITRE DU FEDER 29 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-294 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. OPERATION D'AMENAGEMENT ETUDE BARRIDA/PARADE. 29 Juin 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-295 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. AGREMENT D'ACQUEREUR. 29 Juin 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-296 MISE A DISPOSITION D'UN BIEN COMMUNAL SITUE AU LIEU-DIT "CHATEAU LAFARGE" AUX MILLES, A TITRE GRACIEUX, AU PROFIT DE L'ETAT 29 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-297 MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN COMMUNAL, A TITRE GRACIEUX, AU PROFIT DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE LA RD7N RELATIFS A LA SUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU DE LA CALADE 29 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-298 ACQUISITION DU CHEMIN DE LA BASTIDE DES TOURELLES - PARCELLE LY N°773 29 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-299 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOT DE COPROPRIETE 29 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-300 AVENANT DE TRANSFERT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU VAL DE L'ARC. 29 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-301 TARIFS POUR L'ANNÉE 2015 RELATIF A LA LOCATION DE FOURREAUX ET INFRASTRUCTURES DE TELECOMMUNICATION, PROPRIETE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE, AUX OPERATEURS 29 Juin 2015 BRUNET Danièle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-302 SCHEMA DIRECTEUR DE JALONNEMENT 29 Juin 2015 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-303 AMENAGEMENT DU LIEU DÉDIÉ À LA PRATIQUE ET À LA DIFFUSION DES ARTS DU CIRQUE 29 Juin 2015 PERRIN Jean-Marc 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-304 MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION APPLICABLE AUX VISITES DE GROUPE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 29 Juin 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-305 ADOPTION DU PRINCIPE DE REMBOURSEMENT TOTAL OU PARTIEL DES DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD EN CAS DE MODIFICATION DE SITUATIONS FAMILIALES OU PÉDAGOGIQUES 29 Juin 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-306 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 29 Juin 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-307 PROPOSITIONS POUR LA VALORISATION DE LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN- AUTORISATION DE PROGRAMME- FICHE OPERATION-AUTORISATION DE RECRUTEMENT DU MAITRE D'OEUVRE ET DEMANDES DE SUBVENTION 29 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-308 HOTEL BOYER D'EGUILLES, 6 RUE ESPARIAT 13100 AIX-EN-PROVENCE - REALISATION DE TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION - AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONTRAT 29 Juin 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-309 FOUILLE PREVENTIVE TRANCHE 1 - CATHEDRALE SAINT SAUVEUR AIX-EN-PROVENCE - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET L'ETAT 29 Juin 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-310 SUBVENTION À L'ACADEMIE D'AIX, MUSÉE ARBAUD. TRAVAUX D'AMENAGEMENT - TRANCHE 2015. 29 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-311 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 29 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-312 BATIMENT DE L'ECOLE SUPÉRIEURE D'ART - SOLLICITATION FINANCIÈRE RÉSERVE PARLEMENTAIRE 29 Juin 2015 BONTHOUX Odile 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-313 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 29 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-314 POLITIQUE DE TOURISME. SIGNALISATION TOURISTIQUE AUTOROUTIÈRE. ADOPTION D'UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET D'UNE CONVENTION DE MANDAT 29 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-315 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION EDUCATION ET CULTURE 29 Juin 2015 DEVESA Brigitte 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-316 CENTRE ALBERT CAMUS - SOLLICITATION FINANCIÈRE DE LA RÉSERVE PARLEMENTAIRE - 29 Juin 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-317 MEDIATION SOCIALE - CONTRAT LOCAL DE SECURITE ET PREVENTION DE LA DELINQUANCE- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ADDAP 13. 29 Juin 2015 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-318 INFORMATION DU CONSEIL - PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2015/2016 DANS LES ECOLES DE LA VILLE 29 Juin 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-319 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (P.O.I.V.R.E) - ECOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2015/2016 29 Juin 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-320 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE - ANNÉE SCOLAIRE 2015/2016 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTÉRIEURS 29 Juin 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-321 AVENANT À LA DÉLIBÉRATION DU 20 AVRIL 2015 (DL.2015-176) REMISE DE PRIX AUX ÉTUDIANTS MÉRITANTS. 29 Juin 2015 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-322 CRÉATION D'UN CONSEIL DES ÉTUDIANTS AIXOIS - CEA - 29 Juin 2015 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-323 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2015 23 Juillet 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-324 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2015 23 Juillet 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-325 COMPTABILITE COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-BUDGETS SUPPLEMENTAIRES POUR L'EXERCICE 2015 23 Juillet 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-326 COMPTABILITE COMMUNALE- SERVICE DE L'EAU - OUVERTURE ET VIREMENT DE CREDIT POUR L'EXERCICE 2015 23 Juillet 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-327 COMPTABILITE COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-ADMISSION DE SOMMES EN NON VALEUR 23 Juillet 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-328 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS À L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE: EXÉCUTION DE COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 20/05/2015 ET DU 08/07/2015 23 Juillet 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-329 MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28/06/2010 RELATIVE AUX ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX 23 Juillet 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-330 SCI ADRIENNE RIFFART - ETABLISSEMENT SCOLAIRE DE LA NATIVITE - CONSTRUCTION DU GYMNASE - UN EMPRUNT DE 4 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 23 Juillet 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-331 SACOGIVA - OPERATION 'GIONO SCHWEITZER LIBRES' : CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS LIBRES - UN EMPRUNT DE 3 190 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 23 Juillet 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-332 APPROBATION DU RAPPORT PROVISOIRE DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DU 16 JUIN 2015 - COUT NET DES CHARGES RETRANSFEREES A LA VILLE LIEES A LA SALLE ET AU PATIO DU BOIS DE L'AUNE - 23 Juillet 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-333 SITE DU BOIS DE L'AUNE - MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT SUITE AU TRANSFERT DE L'ÉQUIPEMENT A LA VILLE 23 Juillet 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-334 ACCEPTATION COMME MOYEN DE PAIEMENT DU CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CESU) - AFFILIATION DE LA COMMUNE AU CENTRE DE REMBOURSEMENT 23 Juillet 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-335 COMPTABILITE COMMUNALE - REVISION DE LA TARIFICATION DE LA GESTION DE L'ESPACE PUBLIC - DECISION DU CONSEIL 23 Juillet 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-336 TAXE DE SÉJOUR - NOUVELLES MODALITÉS D'APPLICATION SUITE À L'INSTAURATION DE LA TAXE DE SÉJOUR MIXTE A COMPTER DE 2016. 23 Juillet 2015 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-337 CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION DE LA SOCIÉTÉ ORANGE D'INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES DE LA VILLE (LOCATION DE RÉSEAUX ET INFRASTRUCTURES DE TÉLÉCOMMUNICATION PROPRIÉTÉ DE LA VILLE) 23 Juillet 2015 BRUNET Danièle 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-338 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 23 Juillet 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-339 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE 2 RUE VAN LOO, M. ET MME MAZZALOVO, SOCIÉTÉ IONO ET PACIFICA - 23 Juillet 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-340 AGENDA D'ACCESSIBILITÉ PROGRAMMÉ (AD'AP) - DÉCISION DU CONSEIL 23 Juillet 2015 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-341 CIMETIERE SAINT PIERRE, VALORISATION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET CHARTE DE GESTION 23 Juillet 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-342 OFFRE DE RACHAT DES INFRASTRUCTURES DE STATIONNEMENT HORS VOIRIE PAR LA SEMEPA : DELIBERATION DE PRINCIPE 23 Juillet 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-343 MARKETING TERRITORIAL. STRATÉGIE GLOBALE D'ATTRACTIVITÉ POUR LE TERRITOIRE 23 Juillet 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-344 CONTRAT DE VILLE 2015- COMPLÉMENT DE LA PREMIÈRE PROGRAMMATION- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS 23 Juillet 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-345 PROCÉDURE DE RÉGULARISATION - CARRÉ CONFESSIONNEL ISRAÉLITE CIMETIÈRE DES MILLES 23 Juillet 2015 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-346 MISE EN PLACE ET SIGNATURE DU PEDT PAR MADAME LE MAIRE D'AIX EN PROVENCE 23 Juillet 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-347 COMMISSION D'EXONERATION DES TARIFS DES SERVICES DE GARDERIE PERISCOLAIRES- CONDITIONS DES REMISES GRACIEUSES 23 Juillet 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-348 REPRÉSENTATION DE LA VILLE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION « LES JOURNÉES DE L'ELOQUENCE ». 23 Juillet 2015 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-349 APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME 23 Juillet 2015 GALLESE Alexandre 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-350 DROIT DE PREEMPTION URBAIN - ACTUALISATION DU CHAMP D'APPLICATION 23 Juillet 2015 BONTHOUX Odile 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-351 APPROBATION DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES 23 Juillet 2015 SUSINI Jules 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-352 APPROBATION DU ZONAGE DES EAUX PLUVIALES 23 Juillet 2015 SUSINI Jules 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-353 ZAC DE LA CONSTANCE- BILAN DE LA CONCERTATION SUR LE DOSSIER DE CREATION - BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DE L'ETUDE D'IMPACT - ADOPTION DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC . 23 Juillet 2015 GALLESE Alexandre 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-354 APPROBATION DU CONTRAT D'AMENAGEMENT DE LA ZAC DE LA CONSTANCE, CONFIE A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 23 Juillet 2015 GALLESE Alexandre 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-355 ELECTION DES CONSEILLERS METROPOLITAINS 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-356 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/ ETAT - RECOURS EN ANNULATION ET RECOURS EN RÉFÉRÉ SUSPENSION CONTRE LE DÉCRET N°2015-1085 DU 28 AOÛT 2015 PORTANT CRÉATION DE LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-357 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/ PREFET DES BOUCHES-DU-RHÔNE - RECOURS EN ANNULATION ET RECOURS EN RÉFÉRÉ SUSPENSION CONTRE L'ARRÊTÉ INTERPRÉFECTORAL DU 1ER SEPTEMBRE 2015 CONSTATANT LE NOMBRE ET LA RÉPARTITION DES SIÈGES DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-358 DEMANDE DE CRÉATION D'UNE METROPOLE AIX PAYS D'AIX 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-359 FISCALITE : TAXE D'HABITATION - MODIFICATION DE L'ABATTEMENT GENERAL A LA BASE 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-360 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2015 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-361 APPROBATION DU RAPPORT PROVISOIRE DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DU 16 JUIN 2015 - COUT NET DES CHARGES TRANSFEREES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX, LIEES AU STADE MAURICE DAVID 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-362 DEMANDE DE CO-FINANCEMENT COMPLÉMENTAIRE AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE AU TITRE DES TRAVAUX DE PROXIMITÉ 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-363 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-364 NOUVEAU LOGIS PROVENÇAL - OPERATION CROUS : CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS LIBRES AU JAS DE BOUFFAN - EMPRUNT DE 1 790 266 ' A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT FONCIER - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-365 NOUVEAU LOGIS PROVENÇAL - OPERATION CROUS : CONSTRUCTION DE 120 LOGEMENTS ETUDIANTS AU JAS DE BOUFFAN - EMPRUNT PLS DE 3 484 205 ' A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-366 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-367 ABROGATION DE L'INDEMNITE EXCEPTIONNELLE (COMPENSATION DE LA C.S.G.) ET REMPLACEMENT PAR UNE INDEMNITE DEGRESSIVE DANS LE TEMPS. 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-368 PAIEMENT DES FLUIDES POUR LES AGENTS BÉNÉFICIANT D'UN LOGEMENT DE FONCTION POUR NÉCESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-369 STATIONNEMENT DE VEHICULES MUNICIPAUX DANS LES PARKINGS PUBLICS - LOCATION D'UNE PLACE AUPRES DE LA S.E.M.E.P.A 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-370 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS AU TITRE DE L'ANNEE 2015 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-371 INFORMATION DU CONSEIL.PRISE EN CHARGE DES FRAIS FUNÉRAIRES SUITE A L'ACCIDENT DE SERVICE D'UN AGENT MUNICIPAL 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-372 CULTURE - TRANSFERT DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX A LA VILLE DES ÉQUIPEMENTS CULTURELS DU CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL ET DU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-373 GRILLE PÉDAGOGIQUE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-374 ENSEIGNEMENT DU PROVENÇAL A "L'OUSTAU DE PROUVENCO" RECONDUCTION DU DISPOSITIF POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2015/2016 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-375 COMPTABILITE COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 28 Septembre 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-376 RETOUR DU TRANSFERT ET DE LA GESTION DU MUSÉE GRANET ET DE SES ANNEXES AINSI QUE DES CONVENTIONS RATTACHÉES 28 Septembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-377 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA MANIFESTATION INTITULÉE "MARCHÉ DES VILLES JUMELLES" ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION AIX JUMELAGES AU TITRE DE L'ANNÉE 2015. 28 Septembre 2015 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-378 ADOPTION DU MONTANT DE LA REDEVANCE A APPLIQUER AUX EXPOSANTS OCCUPANT LES CHALETS DE NOËL SUR LE COURS MIRABEAU AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 28 Septembre 2015 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-379 AVENANT DE TRANSFERT - MARCHE DE FOURNITURES DE CARBURANTS PAR CARTES ACCREDITIVES 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-380 MARCHE DE MAINTENANCE ET DÉVELOPPEMENT DU LOGICIEL EAU 2 - N°A12.044 - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-381 MARCHE D'ÉLAGAGE ET DE TAILLE DES ARBRES DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-382 MARCHE DE CONCEPTION GRAPHIQUE ET DE MISE EN FORME DE SUPPORTS ÉCRITS DE COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - 4 LOTS 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-383 INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS MUNICIPAUX -MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DL.2014-49 DU 28 AVRIL 2014 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-384 RECTIFICATION D ERREUR MATÉRIELLE -CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2015 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-385 MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL.2014-3 PORTANT DELEGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES L2122.22 ET L2122.23 DU CGCT- DEFINITION DU PERIMETRE DE LA CONCLUSION ET DU LOUAGE DES CHOSES 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-386 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-387 ADOPTION DU PRINCIPE ET DES CONDITIONS FINANCIERES ET PATRIMONIALES DE TRANSFERT DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DE ROUSSET À LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-388 INFORMATION DU CONSEIL - COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS ET DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-389 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SACOGIVA POURL'EXERCICE 2014. 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-390 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SEMEPA POUR L'EXERCICE 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-391 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRESPOUR L'EXERCICE 2014. 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-392 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITE 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-393 INFORMATION DU CONSEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D'ACTIVITES DU DELEGATAIRE - ANNEE 2014 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2015-394 INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC 28 Septembre 2015 MERGER Reine 02-vie institutionnelle
DL.2015-395 INFORMATION DU CONSEIL - CONVENTION DE CONCESSION DU STATIONNEMENT PAYANT DU 29 DECEMBRE 1986. RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2014. 28 Septembre 2015 CHEVALIER Eric 02-vie institutionnelle
DL.2015-396 INFORMATION DU CONSEIL - PARKING ROTONDE. CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU 24 OCTOBRE 2003. RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2014. 28 Septembre 2015 CHEVALIER Eric 02-vie institutionnelle
DL.2015-397 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET BUREAU D'ÉTUDES BATTIER, COMPAGNIE MAAF ASSURANCES - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE DE SIGNER 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-398 EXTENSION DU DISPOSITIF D'ALERTE AUX POPULATIONS DU BASSIN DE L'ARC. CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE 28 Septembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-399 SOCIETE ALTEO GARDANNE : DEMANDE DE MODIFICATION DES CONDITIONS D'EXPLOITATION DE L'USINE D'ALUMINE. AVIS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE L'ENQUETE PUBLIQUE 28 Septembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-400 DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ET DE DECLARATION D'INTERET GENERAL POUR LA RECONSTRUCTION DU SEUIL DE LA PRIEE AVEC CONTINUITE ECOLOGIQUE POUR LA MIGRATION DES ANGUILLES - APPLICATION DE L'ARTICLE L-214 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT 28 Septembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-401 CONVENTION VILLE / SMED 13 - ARTICLE 8 - PROGRAMME 2015 - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ENERGIE ELECTRIQUE ET RESEAUX TELEPHONIQUES - RUES DE LA POUDRIERE, SAINT LAZARE ET MARTINO DELPLAT 28 Septembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-402 LA CONSTANCE - AMENAGEMENT POLE NUMERIQUE/SMAC - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-403 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-404 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-405 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-406 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT D'ACQUEREUR POUR LE LOT N° 2 DE COPROPRIETE DANS L'IMMEUBLE DU 7 RUE DES GONDRAUX. 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-407 REPRISE OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT "PLAN D'AILLANE" SUITE À RETRAIT DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE-APPROBATION DE L'AVENANT DE TRANSFERT CPA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 28 Septembre 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-408 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. AVENANT DE PROLONGATION. 28 Septembre 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-409 RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉE DITE DU PARC DE LA DURANNE- AUTORISATION DU LANCEMENT DE LA CONSULTATION- 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-410 ABROGATION DE LA DÉNOMINATION AVENUE AUGUSTIN FRESNEL SUR UNE PARTIE DE LA VOIE. DÉNOMINATION IMPASSE AUGUSTIN FRESNEL NORD. DÉNOMINATION IMPASSE AUGUSTIN FRESNEL SUD . DÉNOMINATION AVENUE AUGUSTIN FRESNEL SUR LA VOIE NOUVELLE. 28 Septembre 2015 PERRIN Jean-Marc 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-411 ACQUISITION MAISON DE PASSAGE A NIVEAU - CHEMIN DE LA GUIRAMANDE - 28 Septembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-412 EXONERATION D'UN LOYER TRIMESTRIEL RELATIF AUX NOUVEAUX LOCAUX PRIS A BAIL PAR LA SOCIETE PROVIA AU CENTRE DE FROID SITUE AU CHAMP DE FOIRE AUX MILLES 28 Septembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-413 ASSAINISSEMENT - LOTISSEMENT FONTVIELLE - SERVITUDES 28 Septembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-414 AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE, POUR UN LOCAL SITUE DANS LE QUARTIER DU PONT DE L'ARC RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL, CONSENTIE A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 28 Septembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-415 STATIONNEMENT PAYANT. CONVENTIONS VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA DES 29 DECEMBRE 1986 ET 24 OCTOBRE 2003. AMODIATIONS. 28 Septembre 2015 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-416 MISSION DE MAITRISE D''UVRE POUR LA REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRÊCHEURS, VERDUN, DES RUES ADJACENTES DU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU JURY 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-417 CULTURE PROVENÇALE - CENTRE INTERRÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT DE L'OCCITAN - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-418 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-419 REGIE MUNICIPALE DIRECTION ARCHEOLOGIE - MODIFICATION DES PRIX DE VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES ARCHEOLOGIQUES A DESTINATION DES LIBRAIRIES 28 Septembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-420 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU RHONE / VIENNE RELATIVE AU PRÊT DE PAVEMENTS ANTIQUES (MOSAIQUES ET OPUS SECTILE) POUR UNE EXPOSITION AU MUSÉE DE SAINT-ROMAIN-EN-GAL / VIENNE - AUTORISATION DE SIGNATURE 28 Septembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-421 OBTENTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE D'UNE PUBLICATION ARCHEOLOGIQUE 28 Septembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-422 EGLISE DE LA MADELEINE- PHASE DE DEMOLITION DES ADOSSES ET RESTAURATION DES FACADES- DEMANDES DE SUBVENTION 28 Septembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-423 MUSÉE DES TAPISSERIES/ ANCIEN ARCHEVÊCHÉ; CRÉATION D'UN NOUVEAU TARIF D'ENTRÉE" 28 Septembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-424 HÔTEL ESTIENNE DE SAINT JEAN: MUSEOGRAPHIE DU MODELLO DANS LA SALLE DITE DES TONTISSES 28 Septembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-425 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN. 28 Septembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-426 PROGRAMME DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2015 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE DECLARATIONS PREALABLES SUR LES BÂTIMENTS COMMUNAUX 28 Septembre 2015 BONTHOUX Odile 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-427 TRAVAUX DE RESTAURATION DES OEUVRES D'ART DE LA VILLE N°P13056 - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHE 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-428 MARKETING TERRITORIAL. CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX, LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'UNIVERSITÉ D'AIX MARSEILLE, IAE AIX-MARSEILLE 28 Septembre 2015 AUGEY Dominique 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-429 POLITIQUE TOURISTIQUE - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 28 Septembre 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-430 DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS. 28 Septembre 2015 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2015-431 CONTRAT DE VILLE 2015-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-432 MAISON DE SANTÉ DE BEISSON - ADOPTION NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTION 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-433 ADOPTION PLAN DE FINANCEMENT NOUVEAUX LOCAUX DE LA MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT DU JAS DE BOUFFAN -SOLLICITATION FINANCIERE DES PARTENAIRES 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-434 PETITE ENFANCE - REVERSEMENT AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES D'UNE FRACTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2015 ACCORDEE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE. 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-435 AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN MARCHÉ, PAR ANTICIPATION, CONCERNANT LA DÉSIGNATION D'UN GESTIONNAIRE POUR LE FONCTIONNEMENT D'ALSH MATERNELS 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-436 AUTORISATION D'ENCAISSEMENT DU PRODUIT DE FACTURATION DE REPAS AUPRÈS DE GESTIONNAIRE D'ALSH 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-437 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE: ATTRIBUTION DU SOLDE DES SUBVENTIONS 2015 AUX ALSH 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-438 RESTITUTION PAR LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX DE LA PISCINE DU VAL DE L'ARC A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET GESTION DE L'ÉTABLISSEMENT PAR LA VILLE 28 Septembre 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-439 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - CONVENTION TRIPARTITE RÉGION / VILLE / LYCÉE ZOLA - ANNÉE 2015/2016 28 Septembre 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-440 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS-PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-441 UNIVERSITE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (UFPT) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION MULTIPARTITE D'ORGANISATION DES UNIVERSITES DE LA FONCTION PUBLIQUE 2015 -PARTICIPATION FINANCIERE 2015 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-442 CONSEIL DES ÉTUDIANTS AIXOIS DÉSIGNATION DE DEUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE DEUX SUPPLÉANTS 28 Septembre 2015 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-443 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 2ÈME REPARTITION 2015 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-444 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT A L'ASSOCIATION "LES JOURNEES DE L'ELOQUENCE D'AIX EN PROVENCE" POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL NATIONAL DE L'ELOQUENCE RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 28 Septembre 2015 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-445 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A L'ASSOCIATION "LES AMIS DE SAINTE VICTOIRE LE PRIEURE" RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 28 Septembre 2015 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-446 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2015 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-447 MODIFICATIONS DE L'AVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-448 APPROBATION DES RAPPORTS DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DU 16 JUIN 2015 - EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES LIEES A L'INTEGRATION DES COMMUNES DE GARDANNE ET DE GREASQUE, A LA MEDIATHEQUE DE PERTUIS ET A LA PISCINE DE CABRIES 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-449 SCI LES BORNES - OPERATION "POLYCLINIQUE RAMBOT" : CONSTRUCTION DU NOUVEL ETABLISSEMENT MEDICAL - EMPRUNT DE 50 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CIC LYONNAISE DE BANQUE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 22,50 % 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-450 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS 2015 ENTRE LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-451 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT - VIREMENT DE CREDIT POUR L'EXERCICE 2015 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-452 MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2011-49 DU 31/01/2011 PORTANT NOUVEAU RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-453 MODALITÉS D'ORGANISATION DES SECRÉTARIATS DES COMITES MEDICAUX DEPARTEMENTAUX ET DES COMMISSIONS DE REFORME 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-454 CREATION ET SUPPRESION D'EMPLOI A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-455 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2015 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-456 MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS RÉGIONALES 2015 EN TERME DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-457 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE M. ERIC FARTOUKH 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-458 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE M. LUNEL LAURENT 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-459 DÉGRÈVEMENT PARTIEL DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE SALON "VIVRE CÔTÉ SUD" 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-460 APPEL D'OFFRES CONCERNANT LE NETTOYAGE DES LOCAUX- 19 LOTS - ANNÉES 2016 A 2019. AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS. 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-461 MARCHE DE TRAVAUX -STADE CARCASSONNE - CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR 4 CLUBS DE SPORT AVENANT N°2 MARCHES P14-008, P14-010, P14-011, P14-012, P14-013 AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-462 MAINTENANCE MATÉRIELLE DES BORNES RÉTRACTABLES ET SYSTÈMES VIDÉO ASSOCIÉ - LOT 2. 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-463 CONSTRUCTION DE CAVEAUX, ET TRAVAUX SUR CONCESSIONS FUNÉRAIRES - SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-464 EXPLOITATION DES RÉSEAUX : CURAGE DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES ET D'EAU PLUVIALE - SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-465 EXONERATION DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DE TAXI 16 Novembre 2015 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-466 APPROBATION DES RAPPORTS DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DU 20 OCTOBRE 2015 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-467 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE MEYRARGUES. 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-468 MARCHES D'ASSURANCES-SIGNATURE DES MARCHES 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-469 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-470 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE PEYNIER 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-471 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-472 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-473 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-474 SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - RAPPORT ANNUEL 2014 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-475 POTEAUX INCENDIE - CONTRATS ENTRE LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-476 SECURISATION DE LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - DEPLACEMENT DE L'USINE DE ST EUTROPE - CREATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-477 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOLIDARITE LOI OUDIN POUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-478 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT D'ACQUEREURS POUR L'ENSEMBLE DE L'IMMEUBLE ENTIER DU 4 RUE DES CORDELIERS, DES DEUX LOTS DE COPROPRIETE POUR L'IMMEUBLE DU 3 RUE VAUVENARGUES. 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-479 APPLICATION D'UN TAUX MAJORÉ DE TAXE D'AMÉNAGEMENT DANS CERTAINS SECTEURS DE LA COMMUNE ET MODIFICATION DE CERTAINES EXONÉRATIONS 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-480 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-481 ARBOIS - STATIONNEMENT GARE TGV - CESSION DE TERRAIN - SNCF 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-482 LA GRASSIE - SACOGIVA - CESSION DE TERRAINS ET VOLUMES 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-483 CESSION À TITRE GRATUIT DES PARCELLES KA 89 ET 90 SISES AVENUE JRGG DE LA LAUZIERE PAR LA SOCIÉTÉ LOCAFIMO PARC DU GOLF 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-484 VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN À M. ET MME AMOURETTI - LUYNES CHEMIN DE LA CAPELASSE 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-485 PLAN D'AILLANE - OPERATION D'AMENAGEMENT - ACQUISITION D'EMPRISES FONCIERES AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-486 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-487 ACQUISITIONS FONCIERES DE PARCELLES DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DE LA RUE GUSTAVE EIFFEL. 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-488 CAMPAGNE NEGRE - LOCAUX BIBLIOTHEQUE - ACQUISITION A TITRE DE DATION AUPRES DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-489 SERVITUDE RESEAUX EAU ET ASSAINISSEMENT - ANCIENNE BASE AERIENNE LES MILLES 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-490 COMPLEXE SPORTIF G. CARCASSONNE - INSTALLATION D'UNE ANTENNE RELAIS SUR UN PYLONE RENOVE - AUTORISATION DELIVREE A FREE MOBILE ET FIXATION DE LA PART VARIABLE DE LA REDEVANCE 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-491 AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR ENTRE LA RD8N ET L'A51 AU LIEU DIT "LES 3 PIGEONS" - CONVENTION ENTRE L'ETAT, LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 16 Novembre 2015 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-492 APPROBATION DES OBJECTIFS DE LA FUTURE ZAC DE PLAN D'AILLANE ET DEFINITION DES MODALITES DE CONCERTATION 16 Novembre 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-493 RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTEE DITE DU PARC DE LA DURANNE- AUTORISATION DU LANCEMENT DE LA CONSULTATION- DESIGNATION DE LA COMMISSION D'AMENAGEMENT - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-494 TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'AMENAGEMENT DE L'ECHANGEUR DU PONT DE L'ARC 16 Novembre 2015 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-495 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION ET A L'EXPLOITATION DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE - SIGNATURE DE L'AVENANT N° 1 PORTANT MODIFICATION DU CONTRAT 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2015-496 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION ET A L'EXPLOITATION DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE - SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 PORTANT TRANSFERT DU CONTRAT A LA SOCIÉTÉ ENLÈVEMENT ET GARDIENNAGE SERVICES 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2015-497 CULTURE - ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 16 Novembre 2015 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-498 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 16 Novembre 2015 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-499 FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LES ADULTES ET LES ENFANTS, Y COMPRIS LES ÉDITIONS EN GRAND CARACTÈRE (11 LOTS)-SIGNATURE DES MARCHES 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-500 DONATION COUPOLE A L'ASSOCIATION DES AMIS DU PLANÉTARIUM 16 Novembre 2015 DIJON Sylvain 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-501 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UN AVENANT AVEC LA FONDATION VASARELY 16 Novembre 2015 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-502 PROGRAMMATION DES OPERATIONS ARCHEOLOGIQUES 2016 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE L'ETAT 16 Novembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-503 ADHESION DE LA VILLE AUX ASSOCIATIONS SFECAG, AFAV ET INSTRUMENTUM- PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2016 16 Novembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-504 FONDS D'AIDE A LA REHABILITATION DU PATRIMOINE PRIVE. OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT N° 6 VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. 16 Novembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-505 AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 16 Novembre 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-506 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 16 Novembre 2015 PIERRON Liliane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-507 RELATIONS INTERNATIONALES - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES TUBAIX 16 Novembre 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-508 INFORMATION DU CONSEIL - PRÉSENTATION DU PLAN LOCAL DE SANTÉ PUBLIQUE 2015-2017 - RÉACTUALISATION DU DIAGNOSTIC LOCAL DE SANTÉ. 16 Novembre 2015 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2015-509 AVENANT N°2 A LA CONVENTION LOCALE ANRU 16 Novembre 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-510 SERVICE CIVIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - SIGNATURE D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE 16 Novembre 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-511 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DE SENIORS - ANNEE 2015 16 Novembre 2015 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-512 DEMANDE D'ABROGATION DU TITRE D'EXISTENCE LEGALE DE LA CONGREGATION 'DES SOEURS HOSPITALIERES DE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE' SISE A AIX-EN-PROVENCE 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-513 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2015 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-514 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR LE DROIT DE LA FEMME ET DE LA FAMILLE 16 Novembre 2015 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-515 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2015 16 Novembre 2015 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-516 AIDE AUX VACANCES POUR PERSONNES HANDICAPÉES 16 Novembre 2015 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-517 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP - ANNÉE 2015 16 Novembre 2015 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-518 ATTRIBUTION SUBVENTIONS 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-519 AVENANT A LA CONVENTION DE GESTION DU STADE MAURICE DAVID CONCLUE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-520 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFERENTS 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-521 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - EXERCICE BUDGETAIRE 2015 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-522 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 1ER TRIMESTRE ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 - EXERCICE 2015 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-523 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE REUSSITE EDUCATIVE - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-524 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEEP 13) - EXERCICE BUDGETAIRE 2015 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-525 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-526 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE-ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET SIGNATURE DE CONVENTION 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-527 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ 16 Novembre 2015 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-528 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-529 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 16 Novembre 2015 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-530 THECAMP - CONVENTION AVEC LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Novembre 2015 PAOLI Stéphane 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-531 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITE - AVENANTS 5 ET 6 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS VILLE/CCAS/CROIX ROUGE - DÉCISION DU CONSEIL 16 Novembre 2015 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-532 FUSION-ABSORPTION DE L'ASSOCIATION HALTE DE JOUR GERMAIN NOUVEAU AVEC L'ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE (ACSC) ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 16 Novembre 2015 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-533 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 3ÈME REPARTITION 2015 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-534 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION LES AMIS DE SAM ET A L'ASSOCIATION D'ADOPTION DE CHATONS ET D'ACCUEIL TEMPORAIRE (A.A.C.A.T.) - DÉCISION DU CONSEIL 16 Novembre 2015 BENON Charlotte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-535 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2015 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-536 APPROBATION DES RAPPORTS DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DU 10 NOVEMBRE 2015 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-537 REVISION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2014 ET 2015 DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-538 COMPTABILITÉ COMMUNALE - FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS AU 1ER JANVIER 2016 POUR LE MUSEE GRANET-ÉQUIPEMENT TRANSFÉRÉ- ET PROROGATION DES TARIFS 2015 DES SALLES PUBLIQUES REPRISES EN GESTION DIRECTE PAR LA VILLE 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-539 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS À L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET TRANSFERT CPA VERS LA VILLE 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-540 MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2011-49 DU 31/01/2011 PORTANT NOUVEAU RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-541 TRANSFERT DU MUSÉE GRANET A LA VILLE D'AIX EN PROVENCE: MODALITÉ DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-542 FIXATION DU TARIF DE VACATION DE L'INTERVENANT AU MUSEE GRANET SUR LES MISSIONS D'ARCHIVAGE ET DE DOCUMENTATION 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-543 FIXATION DE LA REMUNERATION DES VACATAIRES EFFECTUANT LES FONCTIONS DE GARDIEN AU MUSEE GRANET SUITE AU TRANSFERT 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-544 STATIONNEMENT DE VEHICULES MUNICIPAUX DANS LES PARKINGS PUBLIC - LOCATION DE 39 PLACES AUPRES DE LA SEMEPA SUITE AU TRANSFERT DU MUSEE GRANET ET DE LA SALLE DU BOIS DE L'AUNE 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-545 MUSEE GRANET GESTION DES SERVICES INFORMATIQUES RESEAUX ET TELECOMMUNICATIONS APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION ENTRE LA CPA ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 15 Décembre 2015 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-546 VERSEMENT DU 1ER ACOMPTE DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE 2016 AU DELEGATAIRE DU GRAND THEATRE DE PROVENCE 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-547 REGULARISATION DE LA TVA LIEE AUX TRANSFERTS DES EQUIPEMENTS DU GRAND THEATRE DE PROVENCE ET DU CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL DE LA CPA A LA VILLE 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-548 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUÉE A LA CAISSE D'ENTRAIDE 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-549 REGIE DE RECETTES CITE DU LIVRE : RECETTES EXCEPTIONNELLES 2014 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-550 INFORMATION DU CONSEIL- MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL. 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-551 MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE - RECRUTEMENT DE CONTRACTUEL POUR LA CONSERVATION DES COLLECTIONS ET LES RECHERCHES 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-552 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2015 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-553 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI- EXERCICE COMPTABLE 2016 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-554 ADMISSION DES SOMMES EN NON VALEUR 2015 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-555 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION 'LE FELIBRE II PARKING SOUTERRAIN' : CONSTRUCTION DE 60 PLACES DE PARKING - EMPRUNT DE 1 576 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45% 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-556 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION 'LE FELIBRE II' : CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE ETUDIANTE DE DEUX CENT LOGEMENTS PLS - EMPRUNT DE 3 284 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45% 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-557 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION 'LA HAUTE DURANNE' : CONSTRUCTION DE 95 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - TROIS EMPRUNTS PLS D'UN MONTANT TOTAL DE 12 296 333 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-558 NOUVEAU LOGIS PROVENCAL - OPERATION CROUS : CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS CHERCHEURS AU JAS DE BOUFFAN - EMPRUNT DE 1 790 266 ' A SOUSCRIRE AUPRES DE LA BANQUE POSTALE CREDIT ENTREPRISES- DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DL. 2015-364 DU 28 SEPTEMBRE 2015 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-559 CONVENTION DE PRESTATIONS RELATIVES AUX REPARATIONS DES VEHICULES D'EXPLOITATION DU PARC COMMUNAUTAIRE AINSI QU'A LA MISE A DISPOSITION DE LA STATION DE CARBURANT DU GARAGE MUNICIPAL 15 Décembre 2015 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-560 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDIT POUR L'EXERCICE 2015 15 Décembre 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-561 ACCEPTATION DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE - FIXATION DES TARIFS DE DEPOTAGE POUR L'ANNEE 2016 15 Décembre 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-562 TRAVAUX DE BRANCHEMENT AU RESEAU PUBLIC D'EAU POTABLE - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2016 15 Décembre 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-563 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC D'ASSAINISSEMENT - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2016 15 Décembre 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-564 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE MME ZAHRA BENIBRIR. 15 Décembre 2015 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-565 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIÉE POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA CAFÉTÉRIA DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES ET DES ESPACES DE LA DIRECTION DE LA CULTURE. AVENANT N°1 PORTANT CORRECTION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-566 ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE TERMINAUX DE TÉLÉPHONIE (2 LOTS) - SIGNATURE DU MARCHÉ 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-567 MARCHÉ NÉGOCIÉ PASSE SANS PUBLICITÉ NI MISE EN CONCURRENCE POUR LA MAINTENANCE ET LE DÉVELOPPEMENT DU LOGICIEL EAU2 - GESTION DES CONTRATS DES ABONNÉS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT. AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-568 MAINTENANCE MATÉRIELLE DES BORNES RÉTRACTABLES ET SYSTÈMES VIDÉO ASSOCIÉ - LOT 1 - SIGNATURE DU MARCHE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-569 MAINTENANCE ET FOURNITURE DES ÉQUIPEMENTS DE SÉCURITÉ CONTRE L'INCENDIE - LOTS 1 ET 2 - SIGNATURE DU MARCHE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-570 FOURNITURES POUR BÂTIMENTS ET SERVICES MUNICIPAUX-SIGNATURE DU MARCHE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-571 DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES L.2122-22 ET L.2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-572 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-573 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-574 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-575 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-576 LEGS MAXENCE - SUITE DONNÉE À L'ACCEPTATION DES LEGS - ADHÉSION À LA SOCIÉTÉ DES AUTEURS DANS LES ARTS GRAPHIQUES ET PLASTIQUES 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-577 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2016 15 Décembre 2015 BENON Charlotte 02-vie institutionnelle
DL.2015-578 MOTION CONCERNANT LE TRAITE TRANSATLANTIQUE 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-579 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2014 15 Décembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-580 EXTENSION DU DISPOSITIF D'ALERTE AUX POPULATIONS DU BASSIN DE L'ARC. CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE D'AIX ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE. CORRECTION D'UNE ERREUR MATERIELLE DANS LE PREAMBULE DE LA CONVENTION 15 Décembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-581 OPERATION COLLECTIVE DE REDUCTION DE LA POLLUTION DISPERSEE TOXIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - CONTRAT POUR UNE OPERATION COLLECTIVE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE CORSE 15 Décembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-582 ACTUALISATION DE L'ASSIETTE FONCIERE DE LA FORET COMMUNALE RELEVANT DU REGIME FORESTIER 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-583 OPERATION SAINT EUTROPE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2014 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-584 AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX DURANCE (AUPA). ACOMPTE DE SUBVENTION ANNEE 2016. 15 Décembre 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-585 DÉNOMINATION DE VOIE SUR LE SECTEUR DE LA DURANNE - RUE DE LA DÉESSE HESTIA 15 Décembre 2015 PERRIN Jean-Marc 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-586 MODIFICATION DE LA SURFACE MISE A DISPOSITION DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX (CPA) POUR L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A L'ARBOIS EN VUE D'UNE AFFECTATION A UNE STATION DE POTABILISATION COMMUNALE. 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-587 ACQUISITION FONCIERE DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DES RUES FRERES PERRET ET GUSTAVE EIFFEL - SUBSTITUTION DU PROPRIÉTAIRE CEDANT. 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-588 ACQUISITIONS FONCIERES DANS LE CADRE DE LA REHABILITATION DE LA RUE HENNEBIQUE - POLE D'ACTIVITES D'AIX-EN-PROVENCE 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-589 ENCAGNANE - RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-590 MISE A DISPOSITION DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL, LE " PAVILLON NOIR " AUPRES DE L'ASSOCIATION DENOMMEE " BALLET PRELJOCAJ " 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-591 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE PAYANT, DE BIENS COMMUNAUX AU PROFIT DE L'ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-592 ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BIEN, A TITRE PAYANT, AUPRES DE DEUX ASSOCIATIONS "AOREADE" ET "E4" 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-593 VIABILISATION ET AMENAGEMENT HYDRAULIQUE RELATIFS A L'OPERATION PLAN CAMPUS - PAULIANE - CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 15 Décembre 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-594 MISE A DISPOSITION DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX DE LOCAUX MUNICIPAUX SUR LE SITE DE LA PARADE EN VUE DE RATIONALISER LES ESPACES DEDIES AU CENTRE OPERATIONNEL DES COLLECTES DES ORDURES MENAGERES 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-595 ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'INFRASTRUCTURES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 15 Décembre 2015 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-596 TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE CARREFOUR GALICE - PAGNOL - CHATEAU DOUBLE 15 Décembre 2015 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-597 CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION DE LA SEMEPA D'INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES DE LA VILLE (LOCATION DE RÉSEAUX ET INFRASTRUCTURES DE TÉLÉCOMMUNICATION PROPRIÉTÉ DE LA VILLE) 15 Décembre 2015 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-598 CESSION VOLONTAIRE SUR PERMIS DE CONSTRUIRE 70 AVENUE PAUL CEZANNE 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2015-599 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (M.A.Q.) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2015/2016 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-600 VIE CULTURELLE - ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE AVEC LE BALLET PRELJOCAJ 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-601 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-602 CULTURE - MÔMAIX 2015 - ACHAT DE PLACES 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-603 ADOPTION DE LA CHARTE DE LA CONSERVATION DANS LES BIBLIOTHÈQUES 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-604 CULTURE - APPROBATION DU PACTE CULTUREL SIGNE AVEC LE MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-605 FOUILLE PREVENTIVE CATHEDRALE SAINT SAUVEUR - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DL.2015-309 DU 29 JUIN 2015 - APPROBATION DU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA DRAC 15 Décembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-606 CHAPELLE DE LA VISITATION ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTION 2NDE PHASE 15 Décembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-607 ACQUISITION D''UVRES D'ART POUR LES MUSÉES DE LA VILLE 15 Décembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-608 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE, DÉPÔT-VENTE D'OUVRAGES 15 Décembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-609 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 15 Décembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-610 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 15 Décembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-611 CONCESSION D'AMENAGEMENT. CONVENTION DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE. 15 Décembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-612 GESTION DES SALLES PUBLIQUES. AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE AVEC L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 15 Décembre 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-613 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES DE CEZANNE- PROROGATION DES TARIFS 2015 15 Décembre 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-614 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2016 15 Décembre 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-615 RELATIONS INTERNATIONALES - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DES BOURSES DE MOBILITÉ INTERNATIONALE 15 Décembre 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-616 ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL POUR DEPLACEMENT INTERNATIONAL 15 Décembre 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-617 MODALITES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXECUTION D'UN MANDAT SPECIAL 15 Décembre 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-618 ADOPTION CONVENTION D'APPLICATION COMMUNALE CONTRAT DE VILLE COMMUNAUTAIRE 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-619 VALIDATION DU PROTOCOLE DE PRÉFIGURATION DU PROJET DE RÉNOVATION URBAINE D'ENCAGNANE 15 Décembre 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-620 CENTRES SOCIAUX- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET D'UNE PARTICIPATION- SIGNATURE D'AVENANTS ET D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES 15 Décembre 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-621 CONTRAT DE VILLE 2015 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 15 Décembre 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-622 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CSC MARIE LOUISE DAVIN POUR SON ACTIVITE MAC PARENTAL LE JARDIN D'EVEIL. 15 Décembre 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-623 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2015 / 2016 15 Décembre 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-624 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS-PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL 15 Décembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-625 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE - COLLEGE DE LUYNES 15 Décembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-626 DISPOSITIF REUSSITE EDUCATIVE-CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE ET L'EDUCATION NATIONALE- SIGNATURE 15 Décembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-627 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'AIX MARSEILLE UNIVERSITÉ - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DL.2015 - 527 DU 16 NOVEMBRE 2015 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-628 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION ENTRE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE AMÉRICAIN (IAU) ET LA VILLE 15 Décembre 2015 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-629 AIDES ACCORDEES AUX UNIONS LOCALES ET AUX ORGANISATIONS SYNDICALES -SECTION MUNICIPALE- RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-630 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-631 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "PAYS D'AIX ASSOCIATIONS" POUR L'EXERCICE 2016 - ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2016 - 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-632 DÉROGATION A LA RÈGLE DU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL ALIMENTAIRE OU A PRÉDOMINANCE ALIMENTAIRE - FIXATION DES DIMANCHES POUVANT ÊTRE TRAVAILLÉS ANNÉE 2016 - AVIS DU CONSEIL 15 Décembre 2015 GROSSI Jean-Christophe 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-1 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 01 Février 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-2 COMPTABILITE COMMUNALE - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2016 01 Février 2016 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-3 BUDGET PRIMITIF 2016 - BUDGET PRINCIPAL - MISE EN PLACE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 1612-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 01 Février 2016 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-4 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2016 01 Février 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-5 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2016 - MISE EN PLACE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L1612-1 DU CGCT 01 Février 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-6 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 01 Février 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-7 RECONDUCTION DU DISPOSITIF DES APPRENTIS POUR L'ANNEE 2016/2017 01 Février 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-8 COMPTABILITE COMMUNALE - FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS DES SERVICES PUBLICS 01 Février 2016 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-9 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION JAS DE BOUFFAN : REHABILITATION DE 733 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PAM DE 7 296 586 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 01 Février 2016 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-10 SACOGIVA - OPERATION "LA MOLLE" : REHABILITATION D'UN IMMEUBLE - EMPRUNT COMPLEMENTAIRE DE 600 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 01 Février 2016 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-11 POSE DEPOSE ET REMISE EN ETAT DES ILLUMINATIONS TEMPORAIRES ET PERMANENTES DES RUES, BATIMENTS ET MONUMENTS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 01 Février 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-12 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUITE AUX TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU TROTTOIR DE L'AVENUE NAPOLEON BONAPARTE, AUX TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU RESEAU GRDF RUE BOULEGON ET AUX TRAVAUX DE FACADE DE L'IMMEUBLE RUE DUPERRIER ANGLE RUE VAN LOO 01 Février 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-13 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE MONSIEUR FERRARIS GUY 01 Février 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-14 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'ENERGIE CALORIFIQUE POUR LE RESEAU DE CHALEUR URBAIN DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N°3 PORTANT MODIFICATIONS DE CERTAINES CLAUSES DU CONTRAT- 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-15 COMPLEXE ANIMALIER DE LA TOUR D'ARBOIS - REPRISE DES CONVENTIONS POUR L'ACCUEIL DE CHIENS EN FOURRIERE PROVENANT DES COMMUNES LIMITROPHES 01 Février 2016 BENON Charlotte 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-16 TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE GROSSES REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 01 Février 2016 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-17 FOURNITURE SIGNALISATION LUMINEUSE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 01 Février 2016 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-18 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 01 Février 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-19 MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DES TRAVAUX 01 Février 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-20 RECTIFICATION D ERREUR MATÉRIELLE -CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2015 01 Février 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-21 MODIFICATION DE L'ARTICLE 3 DES STATUTS DE LA CAISSE DES ECOLES RELATIF A LA COMPOSITION DE SON COMITE 01 Février 2016 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2016-22 COMITÉ DE LA CAISSE DES ÉCOLES - DÉMISSION DE CONSEILLERS MUNICIPAUX MEMBRES DE CE COMITÉ - DÉSIGNATION DE NOUVEAUX REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 01 Février 2016 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2016-23 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL 01 Février 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-24 FOURNITURE DE MATERIELS DIVERS POUR LA PROPRETE URBAINE (5 lots)-SIGNATURE DES MARCHES 01 Février 2016 CHAZEAU Maurice 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-25 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CREATION DU LOCAL DE POTABILISATION ET DES CANALISATIONS DE LIAISON ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX 01 Février 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-26 SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE - AUTORISATION ET SIGNATURE CONVENTION DE FINANCEMENT 01 Février 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-27 REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE VERDUN PRECHEURS ET DES RUES ADJACENTES DU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS - ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 01 Février 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-28 ZAC DE LA DURANNE AGREMENT D'ACQUEREUR 01 Février 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-29 DESAFFECTATION DU LOGEMENT DE FONCTION ENSEIGNANT RATTACHE A L'ECOLE MATERNELLE DES TROIS SAUTETS 01 Février 2016 DEVESA Brigitte 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-30 RESIDENCE LES FACULTES - DROIT DE PREEMPTION URBAIN - DELEGATION A l'OPH PAYS D'AIX HABITAT - ARTICLE L 213-3 CODE DE L'URBANISME 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-31 CENTRE AIXOIS DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES - ACQUISITION DU SITE AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-32 PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE ET LES SERVICES DE SANTE SCOLAIRE DE L'EDUCATION NATIONALE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CENTRE MEDICO-SCOLAIRE SITUE DANS L'ANCIENNE ECOLE JOSEPH D'ARBAUD 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-33 VENTE PARCELLE CADASTREE HY n°282p RUE MAURICE AICARDI LEJARD 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-34 MISE A DISPOSITION DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL, LE "PAVILLON NOIR" AUPRES DU BALLET PRELJOCAJ - APPLICATION DE LA TVA SUR LE LOYER ANNUEL 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-35 MISE A DISPOSITION D'UN BIEN COMMUNAL SITUE A L'ESPACE FORBIN, A TITRE GRACIEUX, AU PROFIT DE L'ETAT (MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE) - PARCELLE BL0151 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-36 MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN, A TITRE ONEREUX, AUPRES DE L'ECOLE PRIVEE PROTESTANTE "LA NOUVELLE ALLIANCE" 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-37 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRECAIRE A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (CR 0171) AUPRES DU GARAGE COURIANT 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-38 BRASSERIE CHEZ ANNIE - AVENANT AU BAIL COMMERCIAL AFFERENT A LA CREATION D'UNE TERRASSE 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-39 DÉNOMINATION DE VOIES SECTEUR DES MILLES - ROND POINT JOSÉPHINE FERRATO - ROND POINT ALBERT ANDRIEUX - ROND POINT DE LA PETITE USINE - ROND POINT DE LA BLANCHERIE 01 Février 2016 DONATINI Gilles 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-40 BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF. SPA 01 Février 2016 BENON Charlotte 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-41 RECLASSEMENT ET DE INTÉGRATION DANS LA VOIRIE COMMUNALE D'UNE PARTIE DE LA ROUTE DE GALICE (RD64) 01 Février 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-42 RECLASSEMENT ET INTÉGRATION DANS LA VOIRIE COMMUNALE D'UNE PARTIE DE LA RD65 - AVENUE DU PETIT BARTHÉLEMY - RUE DE LA FIGUIÈRE - AVENUE DU CLUB HIPPIQUE (en partie) 01 Février 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-43 REQUALIFICATION DE L'AVENUE DU PETIT BARTHELEMY, DE L'AVENUE DU CLUB HIPPIQUE, DE LA RUE DE LA FIGUIERE ET GALICE - PARTICIPATION FINANCIERE 01 Février 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-44 INSTAURATION D'UNE REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2016 POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE 01 Février 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-45 ORGANISATION DU FESTIVAL DES ECRIVAINS DU SUD - DEMANDES DE SUBVENTIONS. 01 Février 2016 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-46 ART LYRIQUE - ASSOCIATION POUR LE FESTIVAL D'ART LYRIQUE ET POUR L'ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION 01 Février 2016 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-47 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES - FIXATION DE TARIFS D'INTERVENTION 01 Février 2016 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-48 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (M.A.Q.) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2015/2016 - ADOPTION D'UN NOUVEAU DISPOSITIF 01 Février 2016 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-49 MUSEUM - DEMANDES DE SUBVENTIONS AU CONSEIL RÉGIONAL. 01 Février 2016 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-50 VIE CULTURELLE - ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES - VERSEMENT DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UN AVENANT 01 Février 2016 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-51 CARNAVAL 2016 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 01 Février 2016 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-52 GRATUITE DANS LES MUSÉES "ARCHEVÊCHÉ ET PAVILLON VENDÔME"-MANIFESTATIONS DIVERSES. 01 Février 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-53 PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2016- 01 Février 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-54 INFORMATION DU CONSEIL - ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS- BILAN FINANCIER ET FONCTIONNEL POUR L'EXERCICE 2015 01 Février 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-55 TRAVAUX D'URGENCE DE RESTAURATION DE LA FONTAINE DE L'HOTEL DE VILLE- ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE ET DEMANDES DE SUBVENTION 01 Février 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-56 CAMPAGNE DE RESTAURATION PLURIANNUELLE DES OEUVRES D'ART DE LA VILLE - 2EME PARTIE - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 01 Février 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-57 PLAN DÉCENNAL DE RÉCOLEMENT DES OEUVRES D'ART DES MUSÉES ET DES ÉGLISES 01 Février 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-58 APPROBATION DE LA CONVENTION TRIENNALE PROGRAMME D'INTERET GENERAL (PIG) « MIEUX HABITER, MIEUX LOUER » AVEC SECTEURS RENFORCES-PRINCIPE D INTERVENTION FINANCIERE- AUTORISATION DE SIGNATURE 01 Février 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-59 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE-VENTE ET DÉPÔT - VENTE D'OUVRAGES. 01 Février 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-60 POLITIQUE DE TOURISME- UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 01 Février 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-61 ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENT INTERNATIONAL 01 Février 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-62 MODALITES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXECUTION DE MANDATS SPECIAUX 01 Février 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-63 MARCHE DE FOURNITURE DE VACCINS - LOT 6 : VACCIN CONTRE L'ENCÉPHALITE JAPONAISE - AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE DE LA SOCIÉTÉ NOVARTIS VACCINES AND DIAGNOSTICS VERS LA SOCIÉTÉ GLAXOSMITHLINE. 01 Février 2016 CHAZEAU Maurice 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2016-64 MAISON DE QUARTIER LA MARESCHALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 01 Février 2016 AUGEY Dominique 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-65 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2014 2017 ADOPTION AVENANT N°1 01 Février 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-66 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET D'UTILISATION DE LA PISCINE MUNICIPALE DU VAL DE L'ARC AU PROFIT DES ASSOCIATIONS SPORTIVES 01 Février 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-67 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL 01 Février 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-68 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE-ATTRIBUTION DE SUBVENTION-SIGNATURE DE CONVENTION 01 Février 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-69 PRINCIPE DU PARRAINAGE D'UN BÂTIMENT DE LA MARINE NATIONALE 01 Février 2016 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-70 MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28/06/2010 RELATIVE AUX ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-71 MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N°2011-49 DU 31/01/2011 PORTANT NOUVEAU RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-72 COMPLEXE ANIMALIER DE LA TOUR D'ARBOIS - CONVENTIONS POUR L'ACCUEIL DE CHIENS EN FOURRIERE PROVENANT DES COMMUNES DE VITROLLES ET FUVEAU. 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-73 MARCHE DE SERVICES - CONTRÔLES ET INSPECTIONS DE CANALISATIONS ET TRANCHÉES - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE (ARTICLE 2122-21-1 du C.G.C.T) 16 Mars 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-74 EXONERATION EXCEPTIONNELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE A L'ORGANISATION DU VIDE-GRENIERS 2014 PAR L'ASSOCIATION "LES MILLES ANIMATIONS" 16 Mars 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-75 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUITE AUX TRAVAUX DE VOIRIE ET DE RESEAUX DE LA RUE PAUL GUIGOU 16 Mars 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-76 APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN AYANT POUR OBJET LE NETTOYAGE DU MUSÉE GRANET ET DE SES ANNEXES - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 16 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-77 MARCHE DE TRAVAUX DE DÉSAMIANTAGE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 16 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-78 TRAVAUX DE RÉHABILITATION DES RÉSEAUX HUMIDES SANS TRANCHÉE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE (ARTICLE 2122-21-1 du C.G.C.T) 16 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-79 ETUDE SIGNALISATION DE REPERAGE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 16 Mars 2016 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-80 MARCHE DE FOURNITURE DE MATÉRIELS DIVERS POUR LA PROPRETÉ URBAINE LOT N°1 - SIGNATURE DU MARCHE 16 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-81 REFUS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE D'ENTRER DANS LA METROPOLE 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-82 CONSULTATION DES ELECTEURS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE SUR L'INTEGRATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE. 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-83 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-84 PLAN D' AILLANNE - CONVENTION SPLA PAYS D AIX TERRITOIRE -ASSISTANCE EN PHASE DE CONCERTATION- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Mars 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-85 RD 543-RD 65 -AIX EN PROVENCE - AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR POUR MISE EN SECURITE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL PAR LE DEPARTEMENT - PARCELLES KT N°23 ET N°24 16 Mars 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-86 LES DEUX ORMES - CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION IO N° 293. 16 Mars 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-87 DÉNOMINATION DE VOIE VILLAGE DE LUYNES - PLACE MAURICE BRISSET 16 Mars 2016 BRUNET Danièle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-88 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ABAISSEMENT DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX SECS ET HUMIDES DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU TABLIER DE L'OUVRAGE D'ART DE LA SNCF « PONT D'ANTHOINE » - RUE IRMA MOREAU - AIX EN PROVENCE 16 Mars 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-89 MARCHE N° A13-007 TRAVAUX D'ENTRETIEN D'AMÉNAGEMENT ET DE GROSSES RÉPARATIONS DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC - AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A LA SOCIÉTÉ INEO PROVENCE ET COTE D'AZUR 16 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-90 CONVENTIONNEMENT POUR L'ACCUEIL EN RESIDENCE D'UNE ASSOCIATION CULTURELLES A VOCATION DANSE AU SEIN DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-91 SALLE DU BOIS DE L'AUNE - AUTORISATION D'ADHÉSION AU SYNDICAT NATIONAL DES SCÈNES PUBLIQUES 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-92 DON D'ARCHIVES ARCHEOLOGIQUES PAR L'ASSOCIATION ARCHEOLOGIQUE D'ENTREMONT -ACCEPTATION 16 Mars 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-93 RESTAURATION D'OEUVRES D'ART PEINTES DE L'EGLISE DE PUYRICARD- MECENAT DU ROTARY CLUB D'AIX EN PROVENCE, DE MARBURG ET DES AMIS DE L'EGLISE DE PUYRICARD 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-94 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX RELEVANT DU DOMAINE PRIVÉ AUPRÈS DES SOCIÉTÉS DE PRODUCTIONS CINEMATOGRAPHIQUES LORS DE TOURNAGES DE FILMS 16 Mars 2016 BONTHOUX Odile 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-95 ADOPTION CONVENTION DE MISE EN OEUVRE D'UNE CELLULE DE VEILLE RESEAU FERRE LIGNE SEPTEMES/AIX - AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-96 LES MODALITES DE MISE EN OEUVRE ET DE FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF JEUNESSE "AIX BOX, LA BOITE DE LOISIRS DE L'ETE 2016" 16 Mars 2016 BRUNET Danièle 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-97 ADOPTION DE CRITÈRES POUR L'ACCUEIL DES ASSOCIATIONS SUR LES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES 16 Mars 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-98 INFORMATION DU CONSEIL - PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2016/2017 DANS LES ECOLES DE LA VILLE 16 Mars 2016 BRUNET Danièle 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-99 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CROUS 16 Mars 2016 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2016-100 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - ADOPTION DU PRINCIPE D'ORGANISER DES JEUX CONCOURS SUR LE RESEAU SOCIAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE "AIXMAVILLE". 16 Mars 2016 PAOLI Stéphane 17-renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
DL.2016-101 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNEE 2016 29 Mars 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-102 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2016 29 Mars 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-103 COMPTABILITE COMMUNALE - PROCEDURE DE NEUTRALISATION D'AMORTISSEMENT DE SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 29 Mars 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-104 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGETS PRIMITIFS POUR L'EXERCICE 2016 - FIXATION DU PRIX DE VENTE DE L'EAU, DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT, DES TARIFS DE L'ABONNEMENT ANNUEL ET GROS CONSOMMATEURS 29 Mars 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-105 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - ADMISSION DE SOMMES EN NON VALEUR 29 Mars 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-106 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2016 29 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-107 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 29 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-108 FOURRIERE-REFUGE POUR ANIMAUX - ADOPTION DU PRINCIPE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PAR VOIE D'AFFERMAGE 29 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-109 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 29 Mars 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-110 TRAVAUX DE PROXIMITE 2016 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE 29 Mars 2016 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2016-111 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ AGENCE GULIZZI, BUREAU D'ETUDES PLB ÉNERGIE CONSEIL, SOCIETE SEDEL ET SOCIETE TRAVAUX DU MIDI - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 29 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-112 DEFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A M. RAYMOND JUHEL, M. ANDRE JEANNOT, M. MARIO VANNIEUWEHUYZE, ASSOCIATION MISSION EVANGELIQUE TZIGANE FRANCE VIE ET LUMIERE, M. PIERRE HOFFMANN, M. LUDOVIC CAPLOT, M. WILLIAM REMOND, M. ANTHONY DESTRICH ET MME JOYCE MASSON - INFRACTIONS AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - TCL 16/134 29 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-113 LEGS DE MONSIEUR PIERRE PAULIN - OEUVRES DE MONSIEUR MARCEL SAHUT 29 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-114 CREATION DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE - DEPOT DE PLAINTE DEVANT LA COMMISSION EUROPEENNE 29 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-115 ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX EN PROVENCE ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2014-2016. VERSEMENT D'UNE AVANCE DE SUBVENTION AU TITRE DE 2016 29 Mars 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-116 ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES. CONVENTION PLURIANNUELLE 2016-2018. VERSEMENT D'UNE AVANCE DE SUBVENTION AU TITRE DE 2016. 29 Mars 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-117 CONVENTION LIANT LA VILLE ET LE SMED RELATIVE AU FINANCEMENT DE TRAVAUX D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX TELEPHONIQUES - RUES DE LA POUDRIERE, SAINT LAZARE ET DEPLAT - PROGRAMME 2015 29 Mars 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-118 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 29 Mars 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-119 ACQUISITIONS FONCIERES POLE D'ACTIVITE - REHABILITATION DES RUES GUSTAVE EIFFEL ET HENNEBIQUE 29 Mars 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-120 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 29 Mars 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-121 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES A STE VICTOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-122 MUSEE GRANET- EXPOSITIONS TEMPORAIRES 2016 CREATION D'UNITES FONCTIONNELLES 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-123 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANT 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-124 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-125 PAVILLON DE VENDOME- DIAGNOSTIC ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE- DEMANDES DE SUBVENTIONS 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-126 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE (FAR) OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT N°6 "VIVRE ENSEMBLE" ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-127 MUSEE GRANET CONTRAT DE CO- EDITION AVEC LES EDITIONS LIENART: REALISATION DU CATALOGUE DE L'EXPOSITION "CHARLES CAMOIN: UN PEINTRE DANS SA LUMIERE" DU 11 JUIN AU 02 OCTOBRE 2016 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-128 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DES MUSEES ET DU PATRIMOINE 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-129 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE DEPOT-VENTE D'OUVRAGES 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-130 AFFAIRES EUROPEENNES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 29 Mars 2016 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-131 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 29 Mars 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-132 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2016 29 Mars 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-133 CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE - AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT DES SALLES DE PROXIMITÉ 29 Mars 2016 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-134 PROJET ANRU -ATTRIBUTION DE SUBVENTION A 13 HABITAT 29 Mars 2016 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-135 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2016 AUX EQUIPEMENTS DE PROXIMITE 29 Mars 2016 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-136 ADOPTION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE C.I.A.C.U. SUR LE TERRITOIRE DE LA PINETTE ET DE BEAUREGARD - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 29 Mars 2016 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-137 CENTRES SOCIAUX. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 29 Mars 2016 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-138 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX 13 HABITAT - PINETTE 29 Mars 2016 DIJON Sylvain 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-139 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A CERTAINES ASSOCIATIONS - ANNEE 2016 29 Mars 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-140 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 29 Mars 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-141 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFÉRENTES ENTRE LA COMMUNE ET CERTAINS CLUBS SPORTIFS 29 Mars 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-142 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 - REGULARISATION 1ER TRIMESTRE 2015/2016 - ETABLISSEMENT DE CONVENTIONS AVEC LES ORGANISMES DE GESTION DES 9 ECOLES PRIVEES 29 Mars 2016 AUGEY Dominique 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-143 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNEE 2016 - ADOPTION D'UNE CONVENTION 29 Mars 2016 AUGEY Dominique 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-144 MODIFICATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE 29 Mars 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-145 MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS HORS CANTINE 29 Mars 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-146 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL 29 Mars 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-147 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 29 Mars 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-148 CENTRE SOCIAL AIX NORD-PROJET DE REUSSITE EDUCATIVE-ATTRIBUTION DE SUBVENTION-SIGNATURE D'UN AVENANT 29 Mars 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-149 PRIX DE LA VILLE 2016 AUX ÉTUDIANTS MÉRITANTS 29 Mars 2016 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2016-150 PARTICIPATION AU FRAIS D'ASSURANCE DU LOCAL MIS A DISPOSITION PAR LA VILLE AU SYNDICAT AUTONOME DES EMPLOYES COMMUNAUX D'AIX EN PROVENCE DE LA FEDERATION AUTONOME DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, SUITE AU CHANGEMENT D'INTITULE DU SYNDICAT 29 Mars 2016 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-151 ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION DE CONVENTION 29 Mars 2016 GROSSI Jean-Christophe 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
Compte rendu CM290316 29 Mars 2016
DL.2016-152 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 02 Mai 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-153 EMPLOIS SAISONNIERS : SAISON ESTIVALE 2016 02 Mai 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-154 COMPLEXE ANIMALIER DE LA TOUR D'ARBOIS - CONVENTIONS POUR L'ACCUEIL DE CHIENS EN FOURRIERE PROVENANT DES COMMUNES DE TRETS ET DE SEPTEMES LES VALLONS 02 Mai 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-155 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2016 02 Mai 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-156 ALIENATION D'UN VEHICULE ANCIEN EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION HABITAT SOCIAL D'AIX EN PROVENCE 02 Mai 2016 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-157 ALIENATION DE BIENS MOBILIERS - VENTES REALISEES ET PROPOSITION DE VENTES AUX ENCHERES DE VEHICULES MUNICIPAUX SUR INTERNET 02 Mai 2016 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-158 ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE DES DÉCORS, MOTIFS ET ILLUMINATIONS TEMPORAIRES AU PROFIT DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE, AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD CADRE ET DES MARCHES SUBSÉQUENTS. 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-159 ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE CONCERNANT LES OPÉRATIONS DE POSES ET DÉPOSES DES DÉCORS, MOTIFS ET ILLUMINATIONS TEMPORAIRES DE LA VILLE. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-160 MARCHE DE CONCEPTION, DE FABRICATION ET DE FOURNITURE DE CHARIOTS DE PROPRETE POUR LE SERVICE DU NETTOIEMENT DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-161 MUSEE GRANET - AVENANT N° 2 AU MARCHE N° M12-007 CONCLU AVEC LA SOCIETE MT (MAINTENANCE THERMIQUE) - PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DU MARCHE JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2016 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-162 ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS ET IMPRIMANTES NEUFS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE (ARTICLE L.2122.21-1 DU C.G.C.T) 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-163 MARCHE DE SERVICES - MISSION DE MAITRISE DOEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRECHEURS, VERDUN, DES RUES ADJACENTES DU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS ATTRIBUTION DU MARCHE ET AUTORISATION DE SIGNATURE 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-164 MARCHE DE FOURNITURE DE VETEMENTS DE DESSUS-DESSOUS, ACCESSOIRES DE L'HABILLEMENT DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX SIGNATURE DU MARCHE 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-165 MARCHE DE RESTAURATION D'OEUVRES D'ART DES ÉGLISES - CAMPAGNE 2016/2018 - SIGNATURE DU MARCHE 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-166 DEPLACEMENT DES MARCHES FORAINS PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES PLACES VERDUN, PRECHEURS ET MADELEINE 02 Mai 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-167 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 02 Mai 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-168 INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS MUNICIPAUX - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°DL.2014-49 DU 28 AVRIL 2014 02 Mai 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-169 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CASINO MUNICIPAL - PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS TOURISTIQUES - AVENANT N°5 A LA CONVENTION D'EXPLOITATION DU CASINO DU 15 JUILLET 1998 02 Mai 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-170 CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT ET D'AMÉNAGEMENT 2016- 2019 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 02 Mai 2016 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2016-171 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-172 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SCI CCA BOUZID, GERANT M. BOUZID TIJANI - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU 5 NOVEMBRE 2015 RENDU PAR LE JUGE DE L'EXPROPRIATION (RG 15/00026) - DROIT DE PREEMPTION RESIDENCE LES FACULTES A AIX-EN-PROVENCE LOTS 709 ET 1099 - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON REPRESENTANT D'ESTER EN JUSTICE - CA 16/120 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-173 SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (SMED) - MODIFICATION DES STATUTS (NOUVELLES COMPETENCES OPTIONNELLES) 02 Mai 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-174 ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES. CONVENTION D'OBJECTIFS 2016. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2016 02 Mai 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-175 ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX EN PROVENCE ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT - CONVENTION D'OBJECTIFS 2016. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2016 02 Mai 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-176 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE 2016 02 Mai 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-177 FUTURE ZAC DE PLAN D AILLANE -MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE L'ETUDE D'IMPACT 02 Mai 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-178 CONVENTION D' ETUDES PREALABLES D' AMENAGEMENT DU FORUM DES CARDEURS- ADOPTION DE L'AVENANT N°1 02 Mai 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-179 PROJET D'AMENAGEMENT NOTRE DAME DE LA SEDS- CONVENTION D'ETUDE PREALABLE AVEC LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 02 Mai 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-180 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - RETROCESSION D'EMPRISES DE VOIRIES ET D'EQUIPEMENTS PUBLICS 02 Mai 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-181 ZAC DE LA GARE - DESSERTE - CESSION DE TERRAIN AU SYNDICAT MIXTE DE L'ARBOIS 02 Mai 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-182 VENTE TERRAINS CAMPAGNE ROURE CADASTRES PR N° 235p ET 161p A LA SAS CAUDELLYS AVEC POSSIBILITE DE SUBSTITUTION. 02 Mai 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-183 ZI LES MILLES. VENTE TERRAINS PARCELLES CADASTREES SECTION IZ N° 225p ET IZ N° 226p A AIX-EN-PROVENCE SOCIETE PHOCEENNE DE GESTION IMMOBILIERE - SCI PHOGESTI. 02 Mai 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-184 BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2015 - ARTICLES L2241-1 ET L2242-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 02 Mai 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-185 INTÉGRATION DE LA RUE DENIS PAPIN ET DE SES RÉSEAUX DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 02 Mai 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-186 OFFRE DE RACHAT DES OUVRAGES DE STATIONNEMENT HORS VOIRIE : ACCEPTATION DE L'OFFRE CHIFFREE DE LA SEMEPA ET HOMOLOGATION DU PROJET DE RESILIATION DES DSP. 02 Mai 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-187 PROJET D'AMENAGEMENT ET DE VALORISATION DU SITE DE LA SEDS 02 Mai 2016 PERRIN Jean-Marc 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-188 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2016 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DECLARATIONS PREALABLES ET AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 02 Mai 2016 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-189 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DU DERNIER ACOMPTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2016 02 Mai 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-190 AUTORISATION DE CONVENTIONNEMENT AVEC LE ROTARY CLUB AFIN DE PERMETTRE LE FINANCEMENT D'UN ENSEIGNEMENT MUSICAL SPÉCIFIQUE AU SEIN DE L'ECOLE HENRI WALLON AVEC UN PROJET ORCHESTRE A L'ÉCOLE PORTE PAR LE CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-191 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-192 MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION POUR LA LOCATION DE LA SALLE VILLETTE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A DES ORGANISMES EXTERNES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-193 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION ET D'AVENANTS 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-194 PARTENARIAT FESTIVAL INTERNATIONAL DE PIANO DE LA ROQUE D'ANTHERON ET LE MUSÉE GRANET EXPOSITION CAMOIN 02 Mai 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-195 OPERATEUR D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - APPROBATION DU DOSSIER D'AGREMENT - AUTORISATION DONNEE A MADAME LE MAIRE DE SOLLICITER L'AGREMENT AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE 02 Mai 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-196 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 02 Mai 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-197 HOTEL ESTIENNE DE SAINT JEAN - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DES LOCAUX 02 Mai 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-198 AFFAIRES EUROPEENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 02 Mai 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-199 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 02 Mai 2016 BRUNET Danièle 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-200 ACTION INTERNATIONALE- STRATEGIE 2016/2020 02 Mai 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-201 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2016 02 Mai 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-202 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DIRECTION SANTE PUBLIQUE 02 Mai 2016 DI CARO Sylvaine 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2016-203 MISE EN PLACE DES CONSEILS CITOYENS 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-204 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR UNE ACTION DE MÉDIATION SOCIALE ET ÉDUCATIVE A L'ASSOCIATION ADDAP 13 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-205 CRÉATION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 02 Mai 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-206 REPAS DE NOEL - NOUVELLES MODALITES 02 Mai 2016 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-207 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2016 AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS SENIORS 02 Mai 2016 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-208 FOURNITURE DE REPAS A L'ALSH DU CENTRE SOCIAL ADIS PAR LA RESTAURATION MUNICIPALE - ACTUALISATION DE LA REGIE DE RECETTES DE LA DIRECTION DES ANIMATIONS ET DE LA JEUNESSE 02 Mai 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-209 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2016 A DIVERSES ASSOCIATIONS 02 Mai 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-210 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A TITRE ONÉREUX 02 Mai 2016 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-211 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2016 02 Mai 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-212 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP - ANNÉE 2016 02 Mai 2016 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-213 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU GYMNASE DU VAL DE L'ARC PASSÉE ENTRE LA COMMUNE ET L'ENTREPRISE UNIPERSONNELLE SPORTIVE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE DU PAYS D'AIX UNIVERSITÉ CLUB HANDBALL - FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE. 02 Mai 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-214 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 02 Mai 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-215 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 02 Mai 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-216 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2016 02 Mai 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-217 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIF - ANNEE BUDGETAIRE 2016 02 Mai 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-218 ACTIONS DES ARGONAUTES EN MILIEU UNIVERSITAIRE 02 Mai 2016 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2016-219 APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS LIANT LA VILLE ET LE COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (C.A.R) ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 02 Mai 2016 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-220 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 02 Mai 2016 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-221 ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DE RÉGION PROVENCE ALPES COTES D'AZUR 02 Mai 2016 ROLANDO Christian 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-222 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 02 Mai 2016 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
Compte rendu 02 Mai 2016
DL.2016-224 COMPTABILITE COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2015 20 Juin 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-225 COMPTABILITE COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2015 20 Juin 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-226 COMPTABILITE COMMUNALE - AFFECTATIONS DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2015 20 Juin 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-227 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2016 20 Juin 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-228 METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CLECT (COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES) 20 Juin 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-229 COMPTABILITE COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-COMPTES DE GESTION DE M LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2015 20 Juin 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-230 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT- APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2015 20 Juin 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-231 COMPTABILITE COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2015 20 Juin 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-232 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 20 Juin 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-233 MAINTIEN DU RÉGIME INDEMNITAIRE DANS LE CADRE DES TRANSFERTS DE COMPÉTENCES ENTRE COLLECTIVITÉS EN CAS DE CHANGEMENT DE GRADE DE L'AGENT 20 Juin 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-234 VERSEMENT D UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'INVESTISSEMENT A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 20 Juin 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-235 EMPLOIS SAISONNIERS : SAISON ESTIVALE 2016 (COMPLEMENT MUSEE GRANET) 20 Juin 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-236 FONDS DE DOTATION 20 Juin 2016 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-237 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU FONDS DE DOTATION AIX EN PROVENCE MÉCÉNAT 20 Juin 2016 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-238 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MANIFESTATIONS INTITULÉES "MARCHE INTERNATIONAL DES VILLES JUMELLES" ET "LES COMMERCES DEVANT LEURS VITRINES" 20 Juin 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-239 CONCLUSION D'UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF AVEC L'ASSOCIATION DE TIR STASA 20 Juin 2016 BONTHOUX Odile 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-240 INFORMATION DU CONSEIL - MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2015 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-241 AUTORISATION DE SIGNATURE - DÉSIGNATION DE L'AMÉNAGEUR POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉE DITE DU PARC DE LA DURANNE 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-242 MARCHÉ DE FOURNITURE ET LA GESTION DE TITRES RESTAURANT AU PROFIT DU PERSONNEL DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-243 NETTOYAGE COURANT DES LOCAUX MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-244 AVENANT DE PROLONGATION - AUTORISATION DE SIGNATURE 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-245 MARCHE DE MAINTENANCE MULTI TECHNIQUE DU MUSÉE GRANET ET ANNEXES, DE LA CITE DU LIVRE, DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DU CHÂTEAU DE L'HORLOGE ET DU STADE MAURICE DAVID - APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE PAR ANTICIPATION. 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-246 MARCHE DE FOURNITURE ET INSTALLATION D'ÉQUIPEMENTS AU PROFIT DU PLANÉTARIUM. APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE PAR ANTICIPATION. 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-247 MARCHE NÉGOCIÉ PASSE SANS PUBLICITÉ NI MISE EN CONCURRENCE AYANT POUR OBJET LA MAINTENANCE ET L'EXTENSION DE L'INFRASTRUCTURE DU RÉSEAU DE RADIOCOMMUNICATION, AINSI QUE LA MAINTENANCE DU RÉSEAU DE TERMINAUX MOBILES ASSOCIES - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PAR ANTICIPATION. 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-248 MARCHE 156021 RELATIFS AUX TRAVAUX DE REVETEMENTS DE SOLS DURS - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU GROUPEMENT TITULAIRE ET PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A MONSIEUR GERARD HUGOU 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-249 MARCHE DE GESTION ET EXPLOITATION DE L'USINE D'EAU POTABLE DE FONTCOUVERTE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET DE SIGNATURE DU MARCHE 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-250 RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MAI 2016 20 Juin 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-251 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 20 Juin 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-252 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 20 Juin 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-253 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION ET A L'EXPLOITATION DU CASINO MUNICIPAL - CHOIX DU DELEGATAIRE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION 20 Juin 2016 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2016-254 CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT 2016-2019 - MODIFICATION DE LA DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE 20 Juin 2016 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2016-255 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE c/ M. ET MME THIERRY PETTAVINO ET M. ET MME PATRICE PETTAVINO - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU 8 FEVRIER 2016 RENDU PAR LE JUGE DE L'EXPROPRIATION (RG 15/00061) - DROIT DE PREEMPTION RESIDENCE LES FACULTES A AIX-EN-PROVENCE LOT 1059 - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON REPRESENTANT D'ESTER EN JUSTICE - CA 16/159 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-256 DEFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A M. ARTHUR DUFRESNE - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - TCL 16/211 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-257 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SARL ICE THE (GERANT M. A. RICHARD) - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE EN DATE DU 12 MAI 2016 - TA 1400420-5 - REFUS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - CAA 16/240 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-258 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE c/ SARL ICE THE (GERANT M. A. RICHARD) - APPEL ET SURSIS A EXECUTION CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE EN DATE DU 12 MAI 2016 - TA N°1401201-5 - CAA 16/234 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-259 CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITES CLOS LE 31 OCTOBRE 2015 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-260 ENGAGEMENT DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS UNE DEMARCHE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN PLAN LOCAL DE DEVELOPPEMENT DURABLE 20 Juin 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-261 POTEAUX INCENDIE QUARTIER DES PINCHINATS. CONTRATS ENTRE LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 20 Juin 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-262 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2016 20 Juin 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-223 CONSTAT DE DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DES OUVRAGES DE STATIONNEMENT HORS VOIRIE EN VUE DE LEUR ACQUISITION PAR LA SEMEPA 20 Juin 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-263 CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE, LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES ET LE SYNDICAT MIXTE DE L'ARBOIS 20 Juin 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-264 AGENCE D'URBANISME DU PAYS D AIX DURANCE (AUPA)- AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2015-2017- PROGRAMME DE TRAVAIL 2016- ET PARTICIPATION FINANCIERE 20 Juin 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-265 CONVENTION AUPA - ETUDE NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU) 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-266 FONDS D AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE ( FAR)-RÈGLEMENT D ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS MUNICIPALES AUX PROPRIÉTAIRES PRIVES DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'INTERÊT GÉNÉRAL "MIEUX HABITER MIEUX LOUER" 2016-2019 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-267 VAL DE L'ARC - CESSION PAR LA SEMEPA DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION EL N° 109 A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 20 Juin 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-268 QUARTIER DE L'ENFANT - CESSION D'EMPRISES DE TERRAIN PAR LA SEMEPA 20 Juin 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-269 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 20 Juin 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-270 ACQUISITIONS FONCIERES POLE D'ACTIVITES - REHABILITATION DE LA RUE FRANCOIS HENNEBIQUE 20 Juin 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-271 AMENAGEMENT DE LA RUE GABRIEL DUSSURGET - SOLLICITATION FINANCIERE - RESERVE PARLEMENTAIRE 20 Juin 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-272 FONDS EUROPEENS STRUCTURELS ET D'INVESTISSEMENTS 2014-2020 (EUROPE 2020) - ADOPTION DU PRINCIPE DE DEMANDES D'AIDES EUROPEENNES POUR DES PROJETS S'INSCRIVANT DANS LA STRATEGIE NUMERIQUE TERRITORIALE 20 Juin 2016 PAOLI Stéphane 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-273 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIFS AUX TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE GROSSES REPARATIONS DE VOIRIE 3 LOTS : LOT 1 - CENTRE VILLE / LOT 2 - PERI URBAIN / LOT 3 - RURAL - AUTORISATION DE LANCEMENT DE PROCEDURES ET DE SIGNATURE DES MARCHES 20 Juin 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-274 AMENAGEMENT DES ACCES AU FUTUR PALAIS DES SPORTS - CONVENTION DE TRAVAUX AVEC MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL 20 Juin 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-275 DÉNOMINATION DE LA VOIE NOUVELLE DU PUP BEAUVALLE RUE Magdeleine HUTIN 20 Juin 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-276 DÉROGATION A LA RÈGLE DU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL ALIMENTAIRE OU A PRÉDOMINANCE ALIMENTAIRE - FIXATION DES NOUVEAUX DIMANCHES POUVANT ÊTRE TRAVAILLÉS ANNÉE 2016 SUITE A L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 11 MAI 2016. 20 Juin 2016 GROSSI Jean-Christophe 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-277 MÉCÉNAT DE LA FONDATION D'ENTREPRISE CRÉDIT AGRICOLE POUR LA NUMÉRISATION D'UN FONDS PATRIMONIAL DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-278 BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE-DEMANDE DE SUBVENTIONS 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-279 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION D'AVENANTS 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-280 CULTURE - ADHÉSION DE LA SALLE DU BOIS DE L'AUNE AU RÉSEAU TRAVERSE 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-281 ACQUISITION OEUVRE D'ART "MIRAGE" DE FREDERIQUE NALBANDIAN EXPOSEE AU PARC DU GRAND SAINT JEAN 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-282 MUSEE GRANET REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-283 MUSEE GRANET- EXPOSITION CAMOIN MECENAT TOTAL 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-284 FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE- AVENUE PHILIPPE SOLARI ET CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-285 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-286 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE ET DES MUSEES 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-287 PLACE D'ALBERTAS- AUTORISATION DE LANCEMENT DES TRAVAUX DE RAVALEMENT DE LA FACADE PRINCIPALE A FRAIS AVANCES EN APPLICATION DE L'ORDONNANCE DU TGI DU 3 MAI 2016 ET POURSUITE DES TRAVAUX DE RESTAURATION DES SOLS - DEMANDES DE SUBVENTION 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-288 PROJET BASTIDE CEZANNE- PARTICIPATION FINANCIERE DE L'I.M.A.F POUR L'ACQUISITION DE LA FERME ATTENANTE - DEMANDE DE SUBVENTION 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-289 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2015 20 Juin 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-290 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2015 20 Juin 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-291 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. BUDGET PRIMITIF 2016 20 Juin 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-292 STATION CLASSEE DE TOURISME - DEMANDE DE CLASSEMENT 20 Juin 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-293 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 20 Juin 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-294 ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITE INTERNATIONALE POUR ETUDIANTS ET APPRENTIS AIXOIS AU TITRE DE L'ANNEE 2016 20 Juin 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-295 ACTION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 20 Juin 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-296 NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT DE LA MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-297 PREMIERE PROGRAMMATION DU CONTRAT DE VILLE-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-AUTORISATION DE SIGNATURE. 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-298 MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR SORTIES ET EXCURSIONS SENIORS 20 Juin 2016 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-299 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ET SECTEUR JEUNESSE - SIGNATURE D'AVENANTS 20 Juin 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-300 DISPOSITIF AIX-BOX : ADOPTION DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE 20 Juin 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-301 ACCORD CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE DE FOURNITURE D'INFRASTRUCTURE SANS FIL ET SERVICES ASSOCIES PASSE EN APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD CADRE ET DES MARCHES SUBSÉQUENTS. 20 Juin 2016 PAOLI Stéphane 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-302 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2016 20 Juin 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-303 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE DOMAINE DU DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE 20 Juin 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-304 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITE 20 Juin 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-305 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFERENTES 20 Juin 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-306 CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'INSTALLATION DE DISTRIBUTEURS A USAGE COMMERCIAL À LA PISCINE DU VAL DE L'ARC. 20 Juin 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-307 AUTORISATION AU CLUB PROVENCE RUGBY DE DÉPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE SUR UN TERRAIN COMMUNAL 20 Juin 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-308 COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT - VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2016 - ADOPTION D'UNE CONVENTION 20 Juin 2016 AUGEY Dominique 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-309 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRESPAYANTS PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEILMUNICIPAL- Décision du Conseil 20 Juin 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-310 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 20 Juin 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-311 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT 2016 - ADOPTION D'UNE CONVENTION 20 Juin 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-312 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES PREVERT ET LA MARESCHALE 20 Juin 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-313 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNEE 2016 A L'ASSOCIATION DES AMIS DE LA BASTIDE GRANET 20 Juin 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-314 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE LA FACULTÉ DES ARTS, LETTRES, LANGUES ET SCIENCES HUMAINES (AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ) 20 Juin 2016 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2016-315 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 20 Juin 2016 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-316 SUBVENTIONS AUX ANCIENS COMBATTANTS 20 Juin 2016 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
Compte rendu 20 Juin 2016
DL.2016-317 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2016 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-318 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2016 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-319 OUVRAGES DE STATIONNEMENT HORS VOIRIE - PHASE D'EXPLOITATION TEMPORAIRE DES PARKINGS - OPTION DE LA VILLE POUR L'ASSUJETTISSEMENT A LA TVA 18 Juillet 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-320 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT- BUDGETS SUPPLEMENTAIRES POUR L'EXERCICE 2016 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-321 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 18 Juillet 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-322 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITÉ POUR TRAVAIL DOMINICAL RÉGULIER AUX AGENTS DES MUSÉES 18 Juillet 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-323 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITÉ POUR SERVICE DE JOUR FÉRIE AUX AGENTS DES MUSÉES DE LA VILLE 18 Juillet 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-324 ADOPTION DU MONTANT DE LA REDEVANCE A APPLIQUER AUX EXPOSANTS OCCUPANT LES CHALETS DE NOËL SUR LE COURS MIRABEAU AU TITRE DE L'ANNÉE 2016 18 Juillet 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-325 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC-DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE MONSIEUR AVEDISSIAN LAURENT 18 Juillet 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-326 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC-DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE MONSIEUR FIALAIX ALAIN 18 Juillet 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-327 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC-DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE MADAME FHAL VALERIE 18 Juillet 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-328 ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS ET IMPRIMANTES NEUFS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE (ARTICLE L.2122-21-1 DU C.G.C.T.) 18 Juillet 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-329 FOURNITURE DE SIEGES DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX 18 Juillet 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-330 MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATION - LOT 3 : ACCÈS INTERNET - MARCHE A15.034 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES PAR AJOUTS DE PRIX NOUVEAUX. 18 Juillet 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-331 CONVENTION DE STÉRILISATION ET D'IDENTIFICATION DES CHATS ERRANTS PASSÉE AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D'AMIS 18 Juillet 2016 BENON Charlotte 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-332 FOURNITURE DE SIGNALISATION LUMINEUSE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE - Complément 18 Juillet 2016 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-333 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 18 Juillet 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-334 EVOLUTION INSTITUTIONNELLE DU SYNDICAT MIXTE GRAND SITE DE SAINTE-VICTOIRE 18 Juillet 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-335 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL VAUVENARGUES 18 Juillet 2016 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2016-336 MODIFICATION DU DECRET N°2001-1234 DU 20 DECEMBRE 2001 PORTANT CREATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 02-vie institutionnelle
DL.2016-337 INFORMATION DU CONSEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU RESEAU DE CHALEUR - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2015 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 02-vie institutionnelle
DL.2016-338 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CASINO MUNICIPAL - PROGRAMME D'INVESTISSEMENT TOURISTIQUE - AVENANT NUMERO 5 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE 18 Juillet 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-339 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 18 Juillet 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-340 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIETE BOURGEOIS - DESORDRES HOTEL CHATEAURENARD - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE - TA 16/235 18 Juillet 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-341 CONVENTION CADRE VILLE D'AIX EN PROVENCE/SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE POUR L'ETUDE DES POTIENTALITES DE RECUPERATION DES CALORIES DES RESEAUX DU CANAL DE PROVENCE 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-342 GESTION ET EXPLOITATION DE L'USINE DE OVH (OXYDATION PAR VOIE HUMIDE) - LANCEMENT DE LA CONSULTATION 18 Juillet 2016 CHAZEAU Maurice 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-343 ZAC SEXTIUS MIRABEAU- COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2015 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-344 INFORMATION AU CONSEIL SUR LES EVOLUTIONS DU PLU A VENIR 18 Juillet 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-345 OPERATION D'AMENAGEMENT SAINT EUTROPE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2015 18 Juillet 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-346 OPÉRATION ST EUTROPE- APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONCESSION D AMENAGEMENT POUR LES ETUDES POUR LA MODIFICATION DU PLU ET LA RÉALISATION DE L 'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT SAINT EUTROPE PASSÉE AVEC LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES EN DATE DU 19 JUILLET 2013 18 Juillet 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-347 OPÉRATION D AMÉNAGEMENT BARIDA/PARADE- AVENANT N°1 A LA CONVENTION AVEC LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRE- ADOPTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Juillet 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-348 ZAC DE LA DURANNE - CESSIONS DE DROITS A CONSTRUIRE COMPLÉMENTAIRES - LOT N°45 / SAS ARTEA DURANNE 2015 18 Juillet 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-349 CONVENTION DE CESSION DE TERRAIN AVEC LA SCICV LES JARDINS DE GUIRAMANDE DANS LE CADRE DU PAE (PLAN D AMÉNAGEMENT D' ENSEMBLE) PONT DE L ARC SUD ET DE L OPÉRATION PLAN CAMPUS 18 Juillet 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-350 COURS DES ARTS ET METIERS - CREATION DU PARKING DES PRECHEURS - AUTORISATION DE DEPOT DE DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME ET REGLEMENTAIRES 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-351 PONT MAX JUVENAL - SERVITUDE EN TREFOND SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION CN N°30 AU PROFIT DE ERDF 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-352 LA ROSTOLANE - SERVITUDE EN TREFOND SUR LES PARCELLES CADASTREES SECTION NX N°337 ET NX N°476 AU PROFIT DE ERDF 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-353 SERVITUDE DE TREFONDS ET DE PASSAGE - CHEMIN DE POULASSON SUR LES PARCELLES PH N°364 ET 366 AU PROFIT DE LA PARCELLE PH N°367 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-354 ARBOIS - THECAMP.I - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE POUR LA DEFENSE INCENDIE SUR LA PARCELLE COMMUNALE KT N° 88 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-355 SERVITUDES ERDF SUR L'ANGLE DE l'AVENUE SAINT JOHN PERSE ET AVENUE MARCEL PAGNOL SUR LA PARCELLE COMMUNALE PO N°92 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-356 SERVITUDE ERDF PARC ROBERT PAYAN CW N° 274 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-357 SERVITUDE GRDF POUR INSTALLATION DE PROTECTION CATHODIQUE - PARCELLE PR N°43 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-358 SERVITUDE GRDF POUR L'INSTALLATION DE PROTECTION CATHODIQUE SUR LA PARCELLE COMMUNALE BO N°164 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-359 SERVITUDE D' ECOULEMENT , DE DEVERSEMENT D'EAUX PLUVIALES ET D'ENTRETIEN DE BASSIN DE RETENTION - LUYNES - CHEMIN DES FRERES GRIS - LOTISSEMENT LOU VIGNARES 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-360 ACQUISITIONS FONCIERES - RUE HENNEBIQUE - POLE D'ACTIVITES D'AIX-EN-PROVENCE 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-361 ACQUISITIONS DE PARCELLES - ANCIENNE ROUTE DES ALPES - PROGRAMME BOUYGUES IMMOBILIER 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-362 QUARTIER CORSY - ANRU - CESSION DE TERRAIN A L'OPH 13 HABITAT 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-363 LES MILLES - VENTE A LA SACOGIVA DES IMMEUBLES CADASTRES KE N°228p KE N°554p IW n°754p 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-364 LES MILLES "PLAN D'AILLANE" - CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL AU PROFIT DE LA SOCIETE "AFFICHE +" RELATIVE A UN EMPLACEMENT POUR L'EXPLOITATION DE DEUX PANNEAUX PUBLICITAIRES 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-365 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE PAYANT, DE BIENS COMMUNAUX AU PROFIT DU COMITE LOCAL DE LA CROIX ROUGE POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE D'HEBERGEMENT D'URGENCE ET D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL HENRY DUNANT, SIS AVENUE MARCEL PAGNOL 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-366 STATIONNEMENT PAYANT DE SURFACE - INFORMATIONS GENERALES 18 Juillet 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-367 STATIONNEMENT PAYANT DE SURFACE - TARIFICATION 18 Juillet 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-368 MARCHE A 15104 - AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DES DELAIS CONCERNANT LES TRAVAUX DE POSE, DEPOSE ET REMISE EN ETAT DES ILLUMINATIONS TEMPORAIRES ET MISE EN VALEUR DES BATIMENTS ET MONUMENTS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 18 Juillet 2016 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-369 EXTENSION DU CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL - AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE L'ÉTAT ET DU CONSEIL RÉGIONAL - EXERCICE 2016 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-370 DEMANDE DE SUBVENTIONS NATIONALE ET RÉGIONALE POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-371 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2016 ET ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-372 MISE EN PLACE D'UNE UNITE FONCTIONNELLE POUR L'OPERATION MUSIQUE DANS LA RUE 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-373 EGLISE DE LA MADELEINE- AUTORISATION DE POURSUITE ET D'ACHEVEMENT DES TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE VALORISATION DES INTERIEURS ET DES SALLES ANNEXES DE L'EGLISE - AUTORISATION DU LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LA PHASE DE MAITRISE D'OEUVRE ET DES DIAGNOSTICS COMPLEMENTAIRES - DEMANDES DE SUBVENTIONS 18 Juillet 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-374 CAMPAGNE DE RESTAURATION DES OEUVRES D'ART DES EGLISES D'AIX ET DE L'EGLISE DE LA MADELEINE- DEMANDES DE SUBVENTIONS 18 Juillet 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-375 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 18 Juillet 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-376 MUSEE GRANET - CHANTIER DES COLLECTIONS- AVENANT AU MARCHE 18 Juillet 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-377 ADOPTION CHARTE DE LA LAICITE ET DES VALEURS DE LA REPUBLIQUE 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-378 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA MISSION LOCALE- ADOPTION CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT-AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-379 AVENANT n°1 CONVENTION LOCALE ANRU-AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-380 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES SALLES DE PROXIMITÉ - NOUVELLES CONDITIONS ET TARIFS 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-381 MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES DE FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF « AIX BOX, LA BOITE DE LOISIRS DE L'ETE 2016 ». 18 Juillet 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-382 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MAIRIE D'AIX EN PROVENCE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR LA MISE EN COMMUN DE PERSONNEL ET DE MOYENS EN FAVEUR DE LA POLITIQUE PUBLIQUE DU HANDICAP (2016-2019) 18 Juillet 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-383 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE CADRE DU HANDICAP 18 Juillet 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-384 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS, COMPTE RENDU DE L'ACTIVITE DE LA COMMISSION ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-385 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES EDUCATIFS (P.O.I.V.R.E.) - ECOLES ELEMENTAIRES PRIVEES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 18 Juillet 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-386 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE-PROJET DE REUSSITE EDUCATIVE CENTRE SOCIAL AIX NORD-ATTRIBUTION DE SUBVENTION-SIGNATURE D'UN AVENANT 18 Juillet 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-387 PARRAINAGE D'UN BÂTIMENT DE LA MARINE NATIONALE 18 Juillet 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-388 PRINCIPE D'ACTER LA PARTICIPATION FINANCIERE DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROJET DE CREATION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DE LA MEMOIRE DES FRANCAIS D'AFRIQUE DU NORD 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
COMPTE RENDU 18 Juillet 2016
DL.2016-390 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-391 FIXATION DE LA REMUNERATION DES INTERVENANTS WEEK-END EFFECTUANT LES FONCTIONS DE GARDIEN AU MUSÉE GRANET 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-392 FIXATION DE LA REMUNERATION DE DEUX AGENTS MEDIATEURS VACATAIRES AU MUSEE GRANET POUR l' EXPOSITION CAMOIN 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-393 GRILLE PEDAGOGIQUE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE: ANNEE 2016/2017 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-394 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2016 23 Septembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-395 SA D'HLM DOMICIL - OPERATION ROTONDE DE L'AUNE : REHABILITATION DE 111 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PAM DE 500 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 23 Septembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-396 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - ADMISSION DE SOMMES EN NON VALEUR 23 Septembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-397 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 23 Septembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-398 TAXE DE SÉJOUR - NOUVELLES MODALITÉS D'APPLICATION SUITE A L'INSTAURATION DE LA TAXE ADDITIONNELLE PAR LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE A COMPTER DU 1er JANVIER 2017. 23 Septembre 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-399 ACCORD CADRE POUR L'ACQUISITION DE VEHICULES POUR LE PERSONNEL MUNICIPAL (26 LOTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-400 MARCHE DE SERVICES - A13-092 Lot 2 PRESTATIONS D'IMPRESSION SÉRIGRAPHIE - AVENANT N°2 - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Septembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-401 MARCHE DE SERVICES - VÉRIFICATION PERIODIQUE ET MAINTENANCE PREMIER NIVEAU DES ÉQUIPEMENTS ET DES JEUX - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-402 MARCHE DE TRAVAUX - CREATION ET REFECTION DE SOLS AMORTISSANTS POUR AIRES DE JEUX - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-403 MARCHE DE SERVICES - REALISATION DE MESURES ET FLUX POLLUANTS SUR LE RESEAU D'EAUX USEES - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE 23 Septembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-404 ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AU MARCHE DE TRAVAUX D'APPLICATION D'ENROBES HYDROCARBONES, ASPHALTES COULES POUR TROTTOIRS ET POUR COUCHES DE ROULEMENT DE CHAUSSEES - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2016 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-405 DÉGRÈVEMENT PARTIEL DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE SALON "VIVRE COTE SUD" 23 Septembre 2016 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-406 ENSEIGNEMENT DU PROVENCAL A "L'OUSTO DE PROUVENCO" : RECONDUCTION DU DISPOSITIF POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 23 Septembre 2016 OLLIVIER Arlette 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-389 ÉLECTION D'UN ADJOINT DE QUARTIER SUITE AU DECES DE MADAME CHRISTINE BERNARD 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-407 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-408 RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2016 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-409 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA TOULOUBRE 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-410 REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-411 MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DES TRAVAUX 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-412 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CENTRE PERMANENT D'INITIATIVE POUR L'ENVIRONNEMENT (CPIE) 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-413 RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION POUR LES EXERCICES 2008 ET SUIVANTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-414 INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS MUNICIPAUX - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°DL.2016-168 DU 2 MAI 2016 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-415 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATERIEL ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PRIMAIRES DES REPUBLICAINS DES 20 ET 27 NOVEMBRE 2016 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-416 ÉTABLISSEMENT D'UNE CHARTE DE L'ACCUEIL DES MANIFESTATIONS 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-417 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE RENDU ANNUEL D'ACTIVITE 2015 23 Septembre 2016 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2016-418 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRE ET MATERNELLE CELONY 23 Septembre 2016 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2016-419 DEFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A L'ENTREPRISE SARL ARNAUD REPRÉSENTÉE PAR LAURENT ARNAUD ET LE GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE REPRÉSENTÉ PAR SON PROPRIÉTAIRE MADAME TAÏS - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - PCX 16/214 23 Septembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-420 INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC "CREMATORIUM ET PARC MÉMORIAL DE PROVENCE" - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE SUR L'EXERCICE 2015 23 Septembre 2016 MERGER Reine 02-vie institutionnelle
DL.2016-421 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2015 23 Septembre 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-422 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION "LES CROQUEURS DE POMMES DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR" AU TITRE DE LA CLETC POUR L'ANNEE 2016 23 Septembre 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-423 DENOMINATION DU NOUVEAU PARC AMENAGE AU VAL DE L'ARC 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-424 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ -CRAC 2015 23 Septembre 2016 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-425 CONVENTION DE CESSION DE TERRAIN AVEC LA SCICV LES JARDINS DE LA GUIRAMANDE- AVENANT N°1 23 Septembre 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-426 TRANSFERT DE L'AERODROME D'AIX LES MILLES : DELIBERATION DE PRINCIPE 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-427 PARC RAMBOT - CREATION DU PARKING DES PRECHEURS - AUTORISATION DE DEPOT DE DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME ET REGLEMENTAIRES 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-428 CONVENTION DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - MODIFICATION DU PERIMETRE DU DROIT DE PREMPTION URBAIN RENFORCE 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-429 CESSIONS SACOGIVA AU PROFIT DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE DES PARCELLES LZ N°313p ET LZ N°319p - EMPRISE DE VOIRIE - PAE SECTEUR D'AMENAGEMENT SAINTE ANNE -SAINT ROCH. 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-430 JAS DE BOUFFAN - SA D'HLM LOGIREM - REGULARISATION FONCIERE 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-431 AVENUE GEORGES BRASSENS - ANNULATION DE LA VENTE A LA SOCIETE PRAXIS DES PARCELLES DR N° 255 ET DR N° 302. 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-432 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-433 CENTRE AIXOIS DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES - 25 ALLEE DE PHILADELPHIE - ACQUISITION DU SITE AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-434 TERRES AGRICOLES DU DOMAINE DE ST PONS - ETABLISSEMENT DE PRETS A USAGE AU PROFIT DES NOUVEAUX EXPLOITANTS 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-435 DOMAINE DE ST PONS - EXONERATION EXCEPTIONNELLE DES REDEVANCES AFFERENTES A L'EXPLOITATION DES TERRES AGRICOLES 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-436 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2016-2017 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DECLARATIONS PREALABLES 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-437 ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AU REPERAGE DES RESEAUX EXISTANTS / RELEVES PLANS TOPOGRAPHIQUES, RESEAUX SECS POUR RECOLLEMENTS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2016 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-438 AVENANT N° 1 PORTANT CESSION DES DROITS ET OBLIGATIONS DU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF RELATIF A LA PLATEFORME DE LOGISTIQUE URBAINE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2016-439 ADHESION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE AU CLUSTER PACA LOGISTIQUE - AUTORISATION D'ADHESION A L'ASSOCIATION - COTISATION 2016 - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION 23 Septembre 2016 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2016-440 CULTURE - ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 23 Septembre 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-441 CULTURE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - RAPPORT ANNUEL POUR L'EXERCICE COMPTABLE 2015 DU DÉLÉGATAIRE (EURL MIRABEAU) 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-442 CULTURE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE 2016-2017. 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-443 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA CLETC 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-444 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-445 AUTORISATION D'ADHESION A L'ASSOCIATION "ORCHESTRE A L'ECOLE" 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-446 MUSEE GRANET- AUTORISATION DE MISE EN DEPOT AU MUSEE DU LOUVRE DE LA SCULPTURE DU GUERRIER PERSE VAINCU APPARTENANT A LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET CONSERVEE AU MUSEE GRANET 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-447 MUSEE GRANET- PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DE l'AUTOMNE 2016 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-448 MUSEE GRANET- LIBRAIRIE BOUTIQUE -RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA VILLE d'AIX EN PROVENCE ET L'OFFICE DU TOURISME DU PAYS D'AIX DE 2016 à 2019 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-449 MUSEE GRANET- CONVENTION DE CO-PRODUCTION DE L'EXPOSITION "CUECO, L'ELOGE DE CEZANNE" AVEC L'ASSOCIATION PEREGRINES 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-450 PRESTATION DE RELEVES TOPOGRAPHIQUES AU BENEFICE DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - APPROBATION DU CONTRAT 23 Septembre 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-451 ADHESION DE LA VILLE A L' ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'ETUDE DE L'AGE DU FER - APPROBATION DU MONTANT DES COTISATIONS - EXERCICE 2016 23 Septembre 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-452 ACCUEIL UMR CNRS DE DEUX AGENTS DE LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - ALLOCATION DE SUBVENTION 23 Septembre 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-453 EGLISE DE LA MADELEINE - PHASE 3- OPERATION DE RESTAURATION DES ADOSSES RUE PORTALIS ET FACADES EXTERIEURES - ADOPTION FICHE OPERATIONNELLE- AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET DEMANDES DE SUBVENTION 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-454 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES -DIAGNOSTIC PREALABLE DE LA FONTAINE DES PRECHEURS- DECISION D'ENGAGER LES ÉTUDES D'ÉVALUATION, DEMANDES DE SUBVENTION ET DE FONDS DE CONCOURS 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-455 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-456 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE DANS LE CADRE DE LA CLECT 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-457 ACADEMIE DES ARTS ET DES BELLES LETTRES- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'INVESTISSEMENT 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-458 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 23 Septembre 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-459 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME-TARIFS DE LOCATION DES SALLES PUBLIQUES-NOUVELLES CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION- GRATUITES- AVENANT N°4 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE 23 Septembre 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-460 DÉPLOIEMENT DES COMPTEURS LINKY SUR LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - PRINCIPE DE PRECAUTION - INTERPELLATION DU GOUVERNEMENT 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2016-461 CONVENTION D'UTILISATION ET DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR DE LA POLICE NATIONALE POUR LES ENTRAINEMENTS ET FORMATIONS DES POLICIERS MUNICIPAUX AIXOIS 23 Septembre 2016 ROLANDO Christian 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-462 POLITIQUE DE LA VILLE, DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT - ADOPTION DU PRINCIPE DU RAPPROCHEMENT ENTRE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT ET LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SACOGIVA. 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-464 SUBVENTIONS CLECT PARTIE JEUNESSE 23 Septembre 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-465 RESERVATION DES LOGEMENTS GIONO 23 Septembre 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-466 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE DOMAINE DU DROIT DE LA FAMILLE 23 Septembre 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-467 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DU LYCÉE ÉMILE ZOLA PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - CONVENTION TRIPARTITE RÉGION / VILLE / LYCÉE - ANNÉE 2016/2017 23 Septembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-468 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS DANS LE CADRE DE LA CLETC 23 Septembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-469 AIX CONSEIL ÉTUDIANTS ANNÉE 2016 - 2017 23 Septembre 2016 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2016-470 TEMPS FORTS DE LA RENTRÉE ÉTUDIANTE 2016 23 Septembre 2016 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2016-471 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION "LES JOURNEES DE L'ELOQUENCE D'AIX EN PROVENCE" POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL NATIONAL DE L'ELOQUENCE - SAISON 2016-2017 - ET SIGNATURE D'UN AVENANT - RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 23 Septembre 2016 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-472 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU PLATEAU DE PUYRICARD (CLETC) 23 Septembre 2016 GROSSI Jean-Christophe 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-476 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 10 Novembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-477 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE ET D'ECHELON SPECIAL AU TITRE DE L'ANNEE 2016 10 Novembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-478 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2016 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-479 HOTEL DE CAUMONT - ACCORD DE REGLEMENT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA SCI HOTEL DE CAUMONT - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-480 INDEMNITÉ DE CONSEIL ATTRIBUÉE AU COMPTABLE PUBLIC 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-481 ADMISSIONS DES SOMMES EN NON VALEUR 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-482 ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES D'ACQUISITION DE FOURNITURES INFORMATIQUES - 3 LOTS - APPEL D'OFFRES OUVERT. 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-483 ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE PAPIER POUR L'IMPRIMERIE MUNICIPALE ET LES SERVICES MUNICIPAUX 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-484 PRESTATIONS DE CONSEILS ET D'ASSISTANCE JURIDIQUES (4 LOTS)-SIGNATURE DU MARCHE 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-485 ABONNEMENT A DES RESSOURCES NUMERIQUES - 2017/2020 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-486 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES ANIMATIONS ORGANISÉES SUR LES PLACES VERDUN, PRÊCHEURS ET MADELEINE PENDANT 30 MOIS. 10 Novembre 2016 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-487 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UN KIOSQUE DE PETITE RESTAURATION SUR L'AVENUE DES BELGES - 10 Novembre 2016 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-488 CREATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - FIXATION DES CONDITIONS DE DEPÔT DES LISTES 10 Novembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-489 ADOPTION D'UNE CONVENTION TRIPARTITE ENTRE BOUCHES DU RHONE TOURISME, L'OFFICE DU TOURISME ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DANS LE CADRE DE L'UTILISATION DU LOGICIEL "PATIO" 10 Novembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-490 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 10 Novembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-491 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATERIEL ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PRIMAIRES DES REPUBLICAINS DES 20 ET 27 NOVEMBRE 2016 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°DL.2016-415 DU 23 SEPTEMBRE 2016 10 Novembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-492 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC FOURRIERE AUTOMOBILE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2015 10 Novembre 2016 ROLANDO Christian 02-vie institutionnelle
DL.2016-493 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE CONTRE MESSIEURS TOQUET et VERNET - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE N° 1500729-2 du 15/09/2016 ANNULANT L'ARRETE DE SURSIS A STATUER PRIS PAR LA COMMUNE EN DATE DU 3/12/2014 A L EN CONTRE DE L'ARRETE DE DECLARATION PREALABLE DE DIVISION FONCIERE EN VUE DE BATIR N° 13001 14J0695 - AUTORISATION DU CONSEIL D'ESTER EN JUSTICE 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-494 AVENANT AU MARCHE D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DE LA COMMUNE EN VUE DE GARANTIR L'UTILISATION A TITRE PROFESSIONNEL D'UN DRONE 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-495 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS MUNICIPAUX 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-496 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-497 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-498 ACQUISITION D'UN VEHICULE PORTEUR D'EAU POUR LE COMITE COMMUNAL FEUX DE FORETS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 10 Novembre 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-499 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SOLIDARITE EAU SUD POUR L'ANNEE 2016 DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOLIDARITE LOI OUDIN ET DE LA CONVENTION DU 18 MARS 2013 10 Novembre 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-500 INFORMATION AU CONSEIL - ADOPTION DU SCHEMA DIRECTEUR DU CHAUFFAGE URBAIN PAR LE COMITE DE PILOTAGE EN DATE DU 12 OCTOBRE 2016 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-501 INFORMATION DU CONSEIL : AVIS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES PACA SUR LA CONVENTION DE RESILIATION DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DU STATIONNEMENT 10 Novembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-502 CONVENTION D'AVANCE ENTRE LA VILLE ET LA SPLA - ZAC DE LA CONSTANCE 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-503 PRESCRIPTION DE LA REVISION ALLEGEE DU PLU, DEFINITION DES OBJECTIFS, POURSUIVIS ET DES MODALITES DE LA CONCERTATION 10 Novembre 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-504 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 10 Novembre 2016 JAUSSAUD Coralie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-505 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-506 ACQUISITION FONCIERE - RUE RICHARD TREVITHICK - POLE D'ACTIVITES D'AIX-EN-PCE 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-507 REHABILITATION DE LA RUE HENNEBIQUE - POLE D'ACTIVITES D'AIX-EN-PCE - ACQUISITION FONCIERE 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-508 ENCAGNANE - AVENUE ALBERT BAUDOIN - VENTE IMMEUBLE PREVERT A LA SOCIETE PROVENCE HABITAT. 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-509 VENTE IMMEUBLE CHASTEL CADASTRE AD n°16p A LA SOCIETE FRANCE PIERRE PATRIMOINE 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-510 CHEMIN ROBERT - REGULARISATION CESSION GRATUITE DE TERRAIN - PARCELLE BX 323 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-511 LES MILLES - ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE ET LES CONSORTS FERT 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-512 PLAN CAMPUS - CREATION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE EW n° 44 - PROPRIETE DE LA SCI CLOS PIERVIL. 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-513 EXONERATION DES REDEVANCES 2014 ET 2015 RELATIVES AU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF CONSENTI PAR LA VILLE AU GROUPEMENT DE SOCIETES PRO-LOG SOLUTIONS / VERT CHEZ VOUS ILE DE FRANCE AFFERENT A LA PLATE-FORME DE LOGISTIQUE URBAINE 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-514 DÉNOMINATION DE VOIE SECTEUR DES MILLES 10 Novembre 2016 DONATINI Gilles 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-515 ACCORD CADRE A PROCÉDURE ADAPTÉE PORTANT SUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX SUR COURS D'EAU, BASSINS DE RÉTENTION ET EXUTOIRES PLUVIAUX. AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD CADRE PAR ANTICIPATION. 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-516 REQUALIFICATION DE LA ROUTE DE GALICE ENTRE LA RUE DES BOEUFS ET L'AVENUE DU JAS DE BOUFFAN - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE 10 Novembre 2016 BOUDON Jacques 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-517 INFORMATION DU CONSEIL- CONVENTION DE STATIONNEMENT PAYANT DU 29 DÉCEMBRE 1986- RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE EXERCICE 2015 10 Novembre 2016 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2016-518 INFORMATION DU CONSEIL- PARKING ROTONDE - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU 24 OCTOBRE 2003-RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2015 10 Novembre 2016 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2016-519 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT RELATIVE AU PROJET NUMÉRIQUE DE CAPTATION A 360° 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-520 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2016 ET ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 10 Novembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-521 CULTURE PROVENCALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION DE CONVENTION 10 Novembre 2016 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-522 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 10 Novembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-523 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE D'OUVRAGES ET DE CARTES POSTALES 10 Novembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-524 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA CLETC 10 Novembre 2016 PIERRON Liliane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-525 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION RESSOURCE (CLECT). 10 Novembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2016-526 AVENANT N°1 PRU 1 10 Novembre 2016 BOUDON Jacques 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-527 CREATION UNITE FONCTIONNNELLE PNRU II 10 Novembre 2016 BOUDON Jacques 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-528 CREATION UNITE FONCTIONNELLE MAISON DU DROIT ET DE LA JUSTICE 10 Novembre 2016 BOUDON Jacques 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-529 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA CLECT 10 Novembre 2016 BOUDON Jacques 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-530 SECTEUR ENFANCE JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 10 Novembre 2016 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-531 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2016 A DIVERSES ASSOCIATIONS 10 Novembre 2016 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-532 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A TITRE ONÉREUX 10 Novembre 2016 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-533 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS "LES BELGES" 10 Novembre 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-534 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS "PENSION DE FAMILLE" 10 Novembre 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-535 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS "JARDINS DE CORSY" 10 Novembre 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-536 ERREUR MATERIELLE - CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS - GIONO 10 Novembre 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-537 CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE REINSERTION SOCIALE HENRY DUNANT ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2016 - ADOPTION D'UNE CONVENTION TRI-ANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET L'ASSOCIATION CROIX ROUGE FRANCAISE DELEGATION D'AIX-EN-PROVENCE, GESTIONNAIRE DU CHRS HENRY DUNANT 10 Novembre 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-538 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2016 10 Novembre 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-539 AIDE 2016 AUX VACANCES POUR PERSONNES HANDICAPÉES 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-540 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFÉRENTES / CONVENTION DE SUBVENTION ENTRE LA COMMUNE D'AIX ET LE CLUB HANDISPORT AIXOIS 10 Novembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-541 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DE TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) 10 Novembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-542 STADE MAURICE DAVID : AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA MÉTROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE 10 Novembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-543 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 10 Novembre 2016 JAUSSAUD Coralie 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-544 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 10 Novembre 2016 JAUSSAUD Coralie 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-545 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ECOLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 10 Novembre 2016 JAUSSAUD Coralie 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-546 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS, HORS CANTINE, PROPOSITIONS DE LA COMMISSION POUR LE 1er TRIMESTRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2016-2017 10 Novembre 2016 JAUSSAUD Coralie 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-547 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-473 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 10 Novembre 2016 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-474 PARTICIPATION AU FRAIS D'ASSURANCE DES LOCAUX MIS A DISPOSITION PAR LA VILLE AUX SYNDICATS -SECTION MUNICIPALE- RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 10 Novembre 2016 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-475 ABROGATION DE LA DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « COMPAGNIE NATIONALE DES EXPERTS COMPTABLES DE JUSTICE » INSCRITE DANS LA DELIBERATION N° DL.2015-529 DU 16 NOVEMBRE 2015 RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 10 Novembre 2016 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-548 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION LES AMIS DE SAM, A L'ASSOCIATION D'ADOPTION DE CHATONS ET D'ACCUEIL TEMPORAIRE (A.A.C.A.T.) ET A L'ASSOCIATION DE DÉFENSE ET PROTECTION DES CHATS LIBRES D'AIX - Décision du Conseil 10 Novembre 2016 BENON Charlotte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-549 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 10 Novembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
Compte rendu 10 Novembre 2016
DL.2016-550 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-551 COMPTABILITE COMMUNALE - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2017 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-552 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2017 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-553 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS 2016 ENTRE LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-554 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-555 RECONDUCTION DU DISPOSITIF DES APPRENTIS POUR L'ANNEE 2017/2018 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-556 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS AU TITRE DES ANNÉES 2016 et 2017 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-557 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-558 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUÉE A LA CAISSE D'ENTRAIDE 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-559 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2016 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-560 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION 'LE FELIBRE II' : CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE ETUDIANTE DE DEUX CENTS LOGEMENTS - EMPRUNT PLS DE 5 603 547 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-561 SACOGIVA - PORTAGE FONCIER D'OPERATIONS DE LOGEMENTS SOCIAUX EN COURS DE MONTAGE - PRET DE 16 000 000 D'EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-562 SA D'HLM ICF SUD-EST MEDITERRANEE - OPERATION BELGES 2 : ACQUISITION-AMELIORATION DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS DE 1 236 037 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-563 VERSEMENT DU 1ER ACOMPTE DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE 2017 AU DÉLÉGATAIRE DU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-564 RÉGIE DE RECETTES STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE PUBLIQUE - REMBOURSEMENT PARTIEL DE LA VIGNETTE DE RÉSIDENT DE MME MOTTE 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-565 CONVENTION DE MANDAT DE GESTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - AVENANT N°3 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-566 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2016 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-567 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2017 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-568 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE EN MATIERE D'APPROVISIONNEMENT EN CARBURANT ET D'ENTRETIEN AUTOMOBILE PAR LE GARAGE MUNICIPAL 13 Décembre 2016 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-569 ACQUISITION DE LOCAUX DE BUREAUX PAR LA REGIE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT, CADASTRES CN N°179 et CN N°187 SITUES 185 AVENUE DE PEROUSE 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-570 AMENAGEMENT DES NOUVEAUX LOCAUX DE LA REGIE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - APPROBATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX ET ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-571 TRAVAUX DE BRANCHEMENT AU RESEAU PUBLIC D'EAU POTABLE - FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1er JANVIER 2017 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-572 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC D'ASSAINISSEMENT- FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1er JANVIER 2017 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-573 ACCEPTATION DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE - FIXATION DES TARIFS DE DEPOTAGE POUR L'ANNEE 2017 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-574 MUSEE GRANET - AVENANT N° 3 AU MARCHE N° M12-007 CONCLU AVEC LA SOCIÉTÉ MT (MAINTENANCE THERMIQUE) PORTANT SUR LA PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE JUSQU'AU 31 JANVIER 2017 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-575 APPEL D'OFFRES OUVERT CONCERNANT LA FOURNITURE DE MATÉRIEL ET ROBINETTERIE POUR LE SERVICE EXPLOITATION EAU POTABLE ET EAUX USÉES. AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-576 ASSISTANCE TECHNIQUE AU MAITRE D'OUVRAGE : SPS, INGENIERIE GEOTECHNIQUE - SIGNATURE DU MARCHE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-577 MARCHE DE TRAVAUX ET DE MAINTENANCE ELECTROMECANIQUE DES USINES ET STATIONS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE PROCEDURE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-578 ACCORD-CADRE DE TRAVAUX - FOURNITURE ET POSE DE MATÉRIEL DE JALONNEMENT DIRECTIONNEL - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-579 ACCORD CADRE DE FOURNITURES ET SERVICES - FOURNITURE DE MATÉRIELS ET PRODUITS D'ENTRETIEN - SIGNATURE DU MARCHE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-580 MARCHE DE FOURNITURE DE VEHICULES ET ENGINS DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF AU MARCHE A11-015 MT LOT 9 - LOCATION/MAINTENANCE DE DEUX BATTERIES 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-581 DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE POUR MME CORTES ANTOINETTE DE SEPTEMBRE 2016 A FEVRIER 2017 ABONNÉE SUR LE MARCHE D'ENCAGNANE 13 Décembre 2016 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-582 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT D'EXECUTION DE SAISIES BUDGETAIRES 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-583 CREATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-584 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-585 CHARTE DE LA LAICITE ET DES VALEURS DE LA REPUBLIQUE - DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N°DL-2016-377 DU 18 JUILLET 2016 - RETRAIT 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-586 CHARTE DE LA LAICITE - ADOPTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-587 DISPOSITIF DE SOUTIEN DE L'ECONOMIE DE PROXIMITE (DSEP) DU PERIMETRE DE REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE-PRECHEURS-VERDUN ET DES RUES ADJACENTES DU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX 13 Décembre 2016 GROSSI Jean-Christophe 02-vie institutionnelle
DL.2016-588 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATERIEL ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PRIMAIRES DU PARTI SOCIALISTE LES 22 ET 29 JANVIER 2017 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-589 VILLE D'AIX EN PROVENCE CONTRE SOCIETE JC DECAUX - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE N° 1203858 DU 8/11/2016 - AUTORISATION DU CONSEIL D'ESTER EN JUSTICE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-590 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE c/ M. ET MME CHRISTIAN DURAND - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU 11 JUILLET 2016 RENDU PAR LE JUGE DE L'EXPROPRIATION (RG 16/00023) - DROIT DE PREEMPTION RESIDENCE LES FACULTES A AIX-EN-PROVENCE LOT 464 - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON REPRSENTANT D'ESTER EN JUSTICE - CA 16/345 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-591 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-592 OCTROI DE PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-593 DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-594 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2017 13 Décembre 2016 BENON Charlotte 02-vie institutionnelle
DL.2016-595 DÉROGATION A LA RÈGLE DU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL ALIMENTAIRE OU A PRÉDOMINANCE ALIMENTAIRE - FIXATION DES DIMANCHES POUVANT ÊTRE TRAVAILLÉS POUR L'ANNÉE 2017. 13 Décembre 2016 GROSSI Jean-Christophe 02-vie institutionnelle
DL.2016-596 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DES DEVIATIONS DE RESEAUX D'EAUX USEES ET POTABLE SITUES AVENUE ROBERT SCHUMANN A AIX EN PROVENCE DANS LE CADRE DES TRAVAUX D'ELARGISSEMENT DE L'OUVRAGE D'ART DE SNCF RESEAU 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-597 ZAC DE RAVANAS -APPROBATION DU BILAN DE CLÔTURE 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-598 OPERATION D'AMENAGEMENT POLE NUMERIQUE SMAC-APPROBATION DU CRAC (COMPTE RENDU A LA COLLECTIVITE 2015) ET DE L'AVENANT N°1 A LA CONCESSION D'AMENAGEMENT 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-599 OPERATION PLAN CAMPUS PAULIANE- APPROBATION DE L AVENANT N°1 A LA CONVENTION PASSEE ENTRE LA VILLE D AIX EN PROVENCE ET LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES POUR LA VIABILISATION ET L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE 13 Décembre 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-600 APPROBATION DES OBJECTIFS DE LA FUTURE ZAC DE BARIDA- ET DÉFINITION DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION 13 Décembre 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-601 DENOMINATIONS DE VOIES "ROUTE DU VAL D'ARBOIS ET ROUTE DE CALAS" - SECTEUR DE LA DURANNE 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-602 FONDS D AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE (FAR) -CONVENTION DE REHABILITATION DE L AGGLOMÉRATION AIXOISE- ATTRIBUTION D AIDES COMMUNALES AUX PROPRIÉTAIRES PRIVES 13 Décembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-603 CHEMIN DE LA TOUR DU PEY BLANC. ACQUISITION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE POUR L'IMPLANTATION D'UN POSTE DE REFOULEMENT DES EAUX USEES. 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-604 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITIONS DE LOTS DE COPROPRIETE 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-605 AVENUE PAUL CEZANNE - ACQUISITIONS FONCIERES 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-606 POLE D'ACTIVITES - ACQUISITIONS FONCIERES RUE HENNEBIQUE -SCI PA 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-607 AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA BEAUVALLE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CK N°243 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-608 POLE D'ACTIVITES - AVENUE JEAN RENE GUILLIBERT GAUTIER DE LA LAUZIERE - ACQUISITION FONCIERE 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-609 VENTE DU LOCAL 7 RUE MERINDOL A MADAME NATHALIE DELON GERANTE DU RESTAURANT ANGELINA 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-610 VENTE D'UN TERRAIN A LA CHEVALIERE CADASTRE DK n°123p A PAYS D'AIX HABITAT 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-611 VENTE D'UNE BANDE DE TERRAIN CADASTREE DR N°218p AVENUE BRASSENS 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-612 ROUTE DES MILLES PARC DE L'HIPPODROME - CESSIONS FONCIERES EMPLACEMENTS RESERVES - SNC PROVENCE L'ETOILE 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-613 CESSION FONCIERE RUE BEAUVOISIN - SCI RAVIC - CONSORTS AMIACH ELBEZ 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-614 PARC RAMBOT - CREATION DU PARKING DES PRECHEURS - OPERATION DE CERNAGE DE CERTAINS ARBRES 13 Décembre 2016 SANTAMARIA Danielle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-615 APPROBATION DU CONTOURNEMENT DE CELONY 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-616 AVENANT 1 AU MARCHE RELATIF AUX TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS RENOVATION ET RENFORCEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USEES A AIX EN PROVENCE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-617 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - REFECTION DU COULOIR DE BUS ET DES VOIES DE CIRCULATION DU TOUR DE VILLE D'AIX EN PROVENCE 13 Décembre 2016 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-618 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (M.A.Q.) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2016 /2017 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-619 VIE CULTURELLE - EXÉCUTION DE LA CONVENTION TRIENNALE MULTI PARTENARIALE RELATIVE AUX MISSIONS DE L'ASSOCIATION POUR LE FESTIVAL D'ART LYRIQUE 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-620 MODIFICATION A TITRE EXCEPTIONNEL DU TAUX D'EXONÉRATION APPLICABLE AUX DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-621 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DE 2016 - MODIFICATION D'AVENANTS SUITE ERREUR MATÉRIELLE - EXERCICE 2017 : ATTRIBUTION DU PREMIER ACOMPTE DE SUBVENTION AU BÉNÉFICE DES ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES - CCN, TJP ET C.I.A.M. 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-622 MUSEE GRANET- RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS DE VENTE DE BILLETS DU MUSEE GRANET ET ADHESION DU MUSEE GRANET AU CITYPASS#PROVENCEAIXPERIENCE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'OFFICE DU TOURISME D'AIX EN PROVENCE DE 2017 à 2018. 13 Décembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-623 ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - MODIFICATION DU DISPOSITIF CONCERNANT LES DIAGNOSTICS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DES DECISIONS DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 13 Décembre 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-624 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FACADE DANS LE CENTRE ANCIEN 13 Décembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-625 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE SECTEUR SAUVEGARDE IMMEUBLE 18, RUE FABROT 13 Décembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-626 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - FONTAINE DES PRECHEURS - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL 2016-454 DU 23 SEPTEMBRE 2016 13 Décembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-627 PROGRAMMATION DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - PARTENARIATS INSTITUTIONNELS ET DEMANDES DE SUBVENTION 13 Décembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-628 REALISATION D'UNE ETUDE SUR LA MISE EN VALEUR DU QUARTIER MAZARIN - CONVENTION TRIPARTITE DE PARTENARIAT AVEC L'INSTITUT D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT REGIONAL ET LE CIQ MAZARIN- AUTORISATION DE SIGNATURE 13 Décembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-629 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. TARIFS DE LOCATION DU CENTRE DES CONGRES ET TARIFS DES SITES DE CEZANNE 13 Décembre 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-630 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2017 13 Décembre 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-631 RELATIONS INTERNATIONALES - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES TUBAIX 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-632 ATTRACTIVITE ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL DU TERRITOIRE. MISE EN PLACE D'UN COMITE D'ATTRACTIVITE 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-633 PROGRAMMATION CONTRAT DE VILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-634 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU BAILLEUR SOCIAL FAMILLE ET PROVENCE 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-635 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉSIDENCE BOIS DE L'AUNE 13 Décembre 2016 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-636 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CENTRES SOCIAUX 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-637 SECTEUR JEUNESSE - MODIFICATION DE LA CHARTE DU CONSEIL MUNICIPAL DES ADOLESCENTS 13 Décembre 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-638 JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS 13 Décembre 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-639 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2016 13 Décembre 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-640 CLUB DES PLATANES- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 13 Décembre 2016 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-641 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DU HANDICAP 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-642 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVES SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2016 / 2017 13 Décembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-643 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU TERRAIN EN GAZON SYNTHÉTIQUE ET DES VESTIAIRES DU STADE RUOCCO PAR AIX MARSEILLE UNIVERSITÉ AU PROFIT DE LA VILLE. 13 Décembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-644 DÉNOMINATION DU STADE DU VAL SAINT ANDRÉ 13 Décembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-645 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - EXERCICE BUDGETAIRE 2016 13 Décembre 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-646 ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE (ACSC) 13 Décembre 2016 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
Compte rendu 13 Décembre 2016
DL.2017-1 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2017 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-2 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNEE 2017 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-3 COMPTABILITE COMMUNALE - FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS DES SERVICES PUBLICS 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-4 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGETS PRIMITIFS POUR L'EXERCICE 2017 - FIXATION DU PRIX DE VENTE DE L'EAU, DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT, DES TARIFS D'ABONNEMENT ANNUEL ET GROS CONSOMMATEURS 03 Février 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-5 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - ADMISSIONS DE SOMMES EN NON VALEUR 03 Février 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-6 CREATION ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 03 Février 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-7 OPERATION DE REALISATION DU COMPLEMENT DU NOEUD A8/A51 RELATIF A LA SECONDE PHASE DE LA CREATION DE LA BRETELLE DE L'A8 OUEST VERS L'A51 NORD - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-8 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION LA RESERVE : ACQUISITION EN VEFA DE 28 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNTS PLUS ET PLS POUR UN MONTANT TOTAL DE 2 040 018 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-9 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION SAINT EUTROPE V : CONSTRUCTION DE 21 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT DE 1 928 778 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-10 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION SAINT EUTROPE I-II-III : REHABILITATION DE 464 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PAM DE 10 707 400 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-11 MARCHES DE FOURNITURE DE VACCINS N°A15.143, A15.144, A15.145 ET A15.146 : PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DES CONTRATS DE LA SOCIETE SANOFI PASTEUR MSD A LA SOCIETE SANOFI PASTEUR EUROPE. 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-12 MARCHE DE LOCATION, D'ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE HUIT SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE N°A10-073 - PROJET D'AVENANT N°1 EN VUE DU DÉPLACEMENT D'UN SANITAIRE SITUE AU PARC RAMBOT VERS LE PARC DE LA TORSE. 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-13 TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS SUR LES OUVRAGES D'ART - SIGNATURE DU MARCHE 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-14 MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CORRECTIVE DES PHOTOCOPIEURS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-15 ACQUISITION DE VEHICULES DIVERS NEUFS DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX (6 LOTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-16 ACQUISITION DE VEHICULES ELECTRIQUES UTILITAIRES LEGERS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-17 CONTROLES TECHNIQUES PERIODIQUES 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-18 ACCORD CADRE AC 16-02 TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'INFRASTRUCTURES SPECIFIQUES - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES SUBSÉQUENTS 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-19 ACTUALISATION DU RÈGLEMENT DES TERRASSES, DES ÉTALAGES ET DE LA VENTE AMBULANTE SUR LA VOIE PUBLIQUE. 03 Février 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-20 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DES 3 PLACES 03 Février 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-21 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE VOIRIE COURS D'ORBITELLE 03 Février 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-22 ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LES OUVRAGES D'ART DU PATRIMOINE COMMUNAL 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-23 ACHAT LOCATION ET MAINTENANCE DE MATÉRIELS DE SPECTACLE - SIGNATURE DES MARCHES 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-24 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 03 Février 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-25 DEFENSE DE LA VILLE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT AU PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE - APPEL DE L'ORDONNANCE DE REFERE DU 18 JANVIER 2017 - CONVENTION DE RESILIATION DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC PARKINGS HORS VOIRIE - AUTORISATION D'INTERJETER APPEL 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-26 DEFENSE DE LA VILLE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A M. NEIDIL BOURRAS, GERANT DE L'ETABLISSEMENT "LE BISTROT" SIS 10 AVENUE DE LA TOULOUBRE A PUYRICARD - APPEL DE L'ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 11 OCTOBRE 2016 PAR LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AIX-EN-PROVENCE - 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-27 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE c/ M. ALAIN CAPUS - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE L'ARRET DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE DU 27 DECEMBRE 2016 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-28 INDEMNISATION MONSIEUR CHAFAI SUITE A UN ACCIDENT DU TRAVAIL DU 31/12/2013 - TA 15/165 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-29 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-30 PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (SDCI) - DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DE LA TOULOUBRE ET DU SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC - AVIS DE LA COMMUNE 03 Février 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-31 ASSOCIATION ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2017-2019 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE 2017 03 Février 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-32 ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES : AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2016-2018. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L' ANNEE 2017. 03 Février 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-33 TRAITEMENT DES POINTS SENSIBLES BRUIT AUX ABORDS DES INFRASTRUCTURES ETAT - AIDES DE LA VILLE AUX TRAVAUX D'ISOLATION ACOUSTIQUE DE FAÇADES EN COMPLÉMENT DE L'AIDE DE MÉTROPOLE TERRITOIRE PAYS D'AIX 03 Février 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-34 AVENANT N°1 AU CONTRAT DE FOURNITURE D'EAU N° 9402 "ALIMENTATION EN EAU BRUTE DE LA STATION DE POTABILISATION DE L'ARBOIS"- CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE. 03 Février 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-35 DEMANDE D'ACTUALISATION DE L'ASSIETTE FONCIERE DE LA FORET COMMUNALE RELEVANT DU REGIME FORESTIER. 03 Février 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-36 CONVENTION D'AMÉNAGEMENT DE RÉHABILITATION DE L'AGGLOMÉRATION AIXOISE -APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 FIXANT LES CONDITIONS PARTICULIÈRES D'INTERVENTION DE LA SPLA DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION DE RÉHABILITATION DE LA COPROPRIÉTÉ RÉSIDENCE DES FACULTES 03 Février 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-37 ZAC DE LA DURANNE - LOT-N°33- AGREMENT D ACQUEREUR SOCIETE SMII- SCI ARCHIMEDE 03 Février 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-38 ZAC DE LA DURANNE - LOT N°62-AGRÉMENT D ACQUEREUR -SOCIETE GRAIN DE SABLE 03 Février 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-39 ZAC DE LA DURANNE- AGREMENT D ACQUEREUR- LOT N°63- LA CROIX ROUGE 03 Février 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-40 LA TORSE - ACQUISITION DE PARCELLES SITUEES EN EMPLACEMENT RESERVE AUPRES DES CONSORTS TORRES 03 Février 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-41 RUE JEAN RENE GUILLIBERT GAUTIER DE LA LAUZIERE - ACQUISITION FONCIERE - SOCIETE AREVA TA 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-42 PAE SAINTE ANNE - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DES PARCELLES LZ N°345 LZ N°338 LZ N°344 PROPRIETES DE LA SOCIETE BOUYGUES IMMOBILIER 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-43 PAE SAINTE ANNE - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DES PARCELLES LZ N°319p LZ N° 313p PROPRIETES DE LA SACOGIVA 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-44 ZA LES MILLES - CESSION D'EMPLACEMENT RESERVE - SA LES BISCOTTES ROGER 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-45 CESSIONS FONCIERES RUE HENNEBIQUE - POLE D'ACTIVITES D'AIX-EN-PROVENCE - SAS OOGARDEN 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-46 REHABILITATION DE LA RUE HENNEBIQUE - ECHANGE FONCIER SCI BARRY 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-47 LOCATION D'UN TERRAIN NU, A USAGE DE STATIONNEMENT, AU PROFIT DE LA CLINIQUE AXIUM - PARCELLE CW0274 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-48 DENOMINATION DE VOIE - PLACE DOCTEUR JEAN-MARIE ROURE - SECTEUR DE PUYRICARD 03 Février 2017 BOUVET Jean-Pierre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-49 INSTAURATION D'UNE REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2017 POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE 03 Février 2017 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-50 DÉNOMINATION DE VOIE SUR LE SECTEUR DU JAS DE BOUFFAN - ROND POINT VICTOR VASARELY 03 Février 2017 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-51 PROGRAMME DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2017 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE DEMOLIR, PERMIS DE CONSTRUIRE ET DECLARATION PREALABLE 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2017-52 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VOTE DE L'ACOMPTE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT PRÉVU A LA CONVENTION 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-53 EXTENSION DE LA REGIE DE RECETTES A LA PERCEPTION DES DROITS D'ENTREE AUX CONCERTS ET SPECTACLES - CREATION D'UNE BILLETTERIE A CET EFFET 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-54 ERREUR MATERIELLE - CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-55 REMBOURSEMENT TOTAL OU PARTIEL DES DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD EN CAS DE MODIFICATION DE SITUATIONS FAMILIALES OU PÉDAGOGIQUES - 2e COMMISSION D'EXONERATION 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-56 VIE CULTURELLE - ADOPTION DE CONVENTIONS TRIENNALES - VERSEMENT DES 1ERS ACOMPTES DE SUBVENTIONS AU TITRE DE 2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-57 ADHESION A L'ASSOCIATION ACIM (ASSOCIATION POUR LA COOPERATION DES PROFESSIONNELS DE L'INFORMATION MUSICALE) - PAIEMENT DE LA COTISATION 2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-58 ADHESION A L'ASSOCIATION IMAGES EN BIBLIOTHEQUES - PAIEMENT DE LA COTISATION 2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-59 ADHESION A L'ASSOCIATION GUIF (GROUPE DES UTILISATEURS INNOVATIVE FRANCE) - PAIEMENT DE LA COTISATION 2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-60 ADHESION A L'ASSOCIATION RESEAU CAREL - PAIEMENT DE LA COTISATION 2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-61 GRATUITÉ DANS LES MUSÉES - PAVILLON DE VENDÔME - MUSÉE DES TAPISSERIES - MUSÉE DU VIEIL AIX - MANIFESTATIONS DIVERSES 03 Février 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-62 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS TRIENNALES MULTI PARTENARIALE RELATIVES AUX MISSIONS DES ASSOCIATIONS "OUSTAU DE PROUVENCO" ET "LI VENTURIE" 03 Février 2017 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-63 PROGRAMMATIONS ARCHEOLOGIQUES - DEMANDES DE SUBVENTIONS 03 Février 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-64 PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2017 03 Février 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-65 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - VENTE D'OUVRAGES 03 Février 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-66 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 03 Février 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-67 MARCHE DE REHABILITATION DE LA CHAPELLE DE LA CONSOLATION - SIGNATURE DU MARCHE 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-68 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 03 Février 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-69 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 03 Février 2017 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-70 PARTICIPATION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE AU PROJET EnVol, PILOTE PAR LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL, SUR LA MOBILITÉ INTERNATIONALE DES JEUNES 03 Février 2017 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-71 ACCUEIL DE PERSONNES EN TRAVAUX D'INTÉRÊT GÉNÉRAL (TIG) - ACTUALISATION DE LA CONVENTION RELATIVE AUX MINEURS / CHANGEMENT DE PORTAGE OPÉRATIONNEL POUR LES MINEURS 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-72 CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-73 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS - LA CHEVALIÈRE - OPH PAYS D'AIX HABITAT 03 Février 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-74 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS - RÉSIDENCE LES MÉES - SACOGIVA 03 Février 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-75 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS - RÉSIDENCE LE CASSINI - SACOGIVA 03 Février 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-76 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS - RÉSIDENCES VICTORINE, EPERLAN, ENCAGNANE ET ESPADON - STE D'HLM FAMILLE & PROVENCE 03 Février 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-77 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS BEISSON BATIMENT E - OPH PAYS D'AIX HABITAT 03 Février 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-78 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE CADRE DES RYTHMES SCOLAIRES 2017. ADOPTION DE CONVENTIONS 03 Février 2017 BRUNET Danièle 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-79 CONSTRUCTION D'UNE CRECHE AU PARC RAMBOT SITUEE A L'EST D'AIX-EN-PROVENCE - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DE LA CAF ET AUTORISATION DE SIGNATURE 03 Février 2017 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-80 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A TITRE ONÉREUX 03 Février 2017 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-81 DÉNOMINATION DE LA SALLE DE BOXE DU COMPLEXE SPORTIF GEORGES CARCASSONNE « SALLE DE BOXE ALEXIS VASTINE » 03 Février 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-82 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS, COMPTE RENDU DE L'ACTIVITE DE LA COMMISSION ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 - ERREUR MATERIELLE. 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-83 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 03 Février 2017 BRUNET Danièle 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-84 MODIFICATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE 03 Février 2017 BRUNET Danièle 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-85 JOURNÉES PORTES OUVERTES AU CAMP DES MILLES A L'ATTENTION DES ÉTUDIANTS 03 Février 2017 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2017-86 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "PAYS D'AIX ASSOCIATION" POUR L'EXERCICE 2017 - ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2017 03 Février 2017 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
Compte rendu 03 Février 2017
DL.2017-87 MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS PRÉSIDENTIELLES ET LÉGISLATIVES DES 23 AVRIL 2017 ET 7 MAI 2017 ET 11 ET 18 JUIN 2017 EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-88 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2017 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-89 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-90 EMPLOIS SAISONNIERS 2017 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-91 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES BOUCHES DU RHÔNE POUR L'ORGANISATION DES SECRÉTARIATS DES COMITES MEDICAUX DEPARTEMENTAUX ET DES COMMISSIONS DE REFORME 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-92 COMPTABILITE COMMUNALE - ADMISSION DES SOMMES EN NON-VALEUR 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-93 RÉGIE DE RECETTES CITE DU LIVRE - RECETTES EXCEPTIONNELLES SUITE AUDIT DRFIP 2015 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-94 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-95 OPH PAYS D'AIX HABITAT - LES 2 ORMES : ACQUISITION EN VEFA DE 24 LOGEMENTS - EMPRUNTS DE 2 491 349 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-96 MARCHE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE REPARATIONS DE GENIE ELECTRIQUE ET CIVIL EN ECLAIRAGE PUBLIC - SIGNATURE AVENANT DE TRANSFERT 31 Mars 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-97 MARCHE DE FOURNITURE DE VACCIN N°A15.147 : PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DES CONTRATS DE LA SOCIETE SANOFI PASTEUR MSD A LA SOCIETE SANOFI PASTEUR EUROPE. 31 Mars 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-98 FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES ET DE PRODUITS DIVERS DESTINES A LA RÉPARATION AUTOMOBILE 31 Mars 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-99 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-100 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU TECHNOPOLE DE L'ENVIRONNEMENT ARBOIS-MEDITERRANEE 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-101 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION AITE (ACCUEIL INFORMATION DE TOUS LES ETRANGERS) 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-102 TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2017 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-103 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIETE LEON GROSSE ET AUTRES - INFLITRATIONS GRAND THEATRE DE PROVENCE - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 31 Mars 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-104 DEFENSE DE LA VILLE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A M. MANDON - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 5 JANVIER 2017 - CDI PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE - ECOLE SUPERIEURE D'ARTS - caa 17/031 31 Mars 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-105 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE c/ SCI STOFY - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU 5 OCTOBRE 2016 RENDU PAR LE JUGE DE L'EXPROPRIATION (RG 16/00018) - DROIT DE PREEMPTION RESIDENCE LES FACULTES A AIX-EN-PROVENCE LOTS 595, 731, 779, 913 ET 146 - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON REPRESENTANT D'ESTER EN JUSTICE - CA 17/026 31 Mars 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-106 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 31 Mars 2017 DELOCHE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-107 RATTACHEMENT DE L'OFFICE PAYS D'AIX HABITAT A LA METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE. CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-108 ACCORD CADRE DE TRAVAUX - TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS, DE MAINTENANCE ET DE RENFORCEMENT DES RESEAUX ET GALERIES D'EAUX PLUVIALES. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE 31 Mars 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-109 SUIVI DE L'ETAT DES EAUX DE L'ARC ET DE QUELQUES AFFLUENTS - CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC (SABA) ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - PROGRAMME 2017/2019 31 Mars 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-110 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "CROQUEURS DE POMMES PROVENCE ALPES COTE D'AZUR" POUR L'ANNEE 2017 31 Mars 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-111 PLAN DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET DE LA VOIRIE - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DE L'AGENCE DE L'EAU 31 Mars 2017 SANTAMARIA Danielle 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-112 RESTAURATION DE TERRAINS INCENDIES SUR LA PARCELLE LB 210 OCCUPEE PAR L'ASSOCIATION M.A.C.A.P. 31 Mars 2017 SANTAMARIA Danielle 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-113 PLAN LOCAL D'URBANISME, MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1, DEFINITION DES MODALITES DE MISE A DISPOSITION. 31 Mars 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-114 OPERATION D AMENAGEMENT BARIDA- AVENANT DE PROLONGATION A LA CONVENTION AVEC LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRE - ADOPTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Mars 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-115 FUTURE ZAC DE PLAN D AILLANE- AVENANT N°1 A LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE D' AIX EN PROVENCE ET LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Mars 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-116 PAE SAINTE ANNE - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LA PARCELLE LZ N°43p PROPRIETE DE LA SOCIETE MARIGNAN RESIDENCES 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-117 PAE SAINTE ANNE - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DES PARCELLES LZ N°314p , LZ n°315p, LZ n°316p PROPRIETES DE LA SOCIETE VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-118 ARBOIS - LE REALTOR - RETROCESSION A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DU TERRAIN D'ASSISE, DES BATIMENTS ET DES EQUIPEMENTS DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE (40 PLACES) 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-119 LA PAULIANE - PLAN CAMPUS - AUTORISATION DONNEE A L'ETAT POUR L'ACCES AU SITE POUR LES ETUDES PREALABLES ET LE DEPOT DE TOUTE DEMANDE D'AUTORISATION D'URBANISME. 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-120 RESIDENCE LES FACULTES - DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE - DELEGATION 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-121 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITIONS DE LOTS DE COPROPRIETE 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-122 LA PIOLINE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION HZ N° 20 AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-123 ZAC DE L'ENFANT - ACQUISITION DE PARCELLE DE TERRAIN AUPRES DE LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-124 STADE CARCASSONNE - IMPLANTATION DU CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS - CESSION DE TERRAIN AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-125 BIENS COMMUNAUX NON NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA REGIE DES EAUX - DESAFFECTATION - DECLASSEMENT 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-126 LA GRASSIE - ETABLISSEMENT SCOLAIRE DE LA NATIVITE -CREATION D'UN PLATEAU SPORTIF - BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-127 CONVENTIONS D'OCCUPATION PORTANT AUTORISATION D'IMPLANTATION ET D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS RADIO ELECTRIQUES 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-128 BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS 2016 - ARTICLES L.2241-1 ET L.2242-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-129 TARIFICATION DE LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PATIO DU BOIS DE L'AUNE (PL0098) 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-130 ECHANGES FONCIERS AVEC LA SOCIETE FAMILLE ET PROVENCE 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-131 INSTAURATION DU PRINCIPE DE LA REDEVANCE POUR CHANTIER(S) PROVISOIRE(S) DUE A LA COMMUNE POUR L'OCCUPATION PROVISOIRE DE SON DOMAINE PUBLIC PAR LES CHANTIERS DE TRAVAUX SUR DES OUVRAGES DES RESEAUX DE TRANSPORTS ET DE DISTRIBUTIONS D'ELECTRICITE ET DE GAZ ET AUX CANALISATIONS PARTICULIERES D'ENERGIE ELECTRIQUE ET DE GAZ 31 Mars 2017 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-132 FUTURE ZAC DE PLAN D AILLANE- RETRAIT DE LA DELIBERATION DL 2016-177 DU 2 MAI 2016-MODALITES DE PARTICIPATION DU PUBLIC 31 Mars 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-133 FUTURE ZAC DE PLAN D' AILLANE - BILAN DE LA CONCERTATION 31 Mars 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-134 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - PROJET DE BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE DU PAYS D'AIX - Ligne B 31 Mars 2017 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2017-135 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT AUPRÈS DE LA D.R.A.C D'UNE LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES ET DÉSIGNATION DU NOUVEAU DÉTENTEUR 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-136 ADHESION A L'ASSOCIATION ADBGV (ASSOCIATION DES DIRECTRICES ET DIRECTEURS DE BIBLIOTHEQUES MUNICIPALES ET DE GROUPEMENTS INTERCOMMUNAUX DES VILLES DE FRANCE) - PAIEMENT DE LA COTISATION 2017 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-137 BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - CHARGE DE PROJET 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-138 VIE CULTURELLE - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX INSTANCES PUBLIQUES INSTITUTIONNELLES POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD DU 10 AU 12 MARS 2017 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-139 MUSEE GRANET - CONTRAT DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSÉE DES CIVILISATIONS DE L'EUROPE ET DE LA MEDITERRANEE ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR FIXER LES MODALITÉS DE PARTENARIAT SUR LA BILLETTERIE 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-140 MUSÉE GRANET - EXPOSITIONS TEMPORAIRES 2017 CRÉATION D'UNITÉS FONCTIONNELLES 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-141 AUTORISATION VENTE DE CATALOGUES 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-142 INFORMATION DU CONSEIL - ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS - BILAN FINANCIER ET FONCTIONNEL POUR L'EXERCICE 2016 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-143 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES DANS LA RESERVE NATURELLE DE SAINTE VICTOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-144 MUSÉUM - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR LA FETE DE LA SCIENCE 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-145 CONVENTION ENTRE LE MUSEUM ET L'ECOLE SUPERIEURE D'ART D'AVIGNON - DEPOT D'UN BIEN CULTUREL ET PARTENARIAT POUR SON ETUDE EN VUE DE SA CONSERVATION-RESTAURATION 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-146 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR PATRIMOINE ET MUSEES 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-147 CHANTIER DES COLLECTIONS OEUVRES D'ART DE LA MADELEINE- AUTORISATION DE LANCEMENT DES PROCEDURES DE MARCHES PUBLICS- DEMANDES DE SUBVENTION 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-148 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-149 AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 31 Mars 2017 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-150 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2017 31 Mars 2017 AUGEY Dominique 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-151 ACTUALISATION DE LA CONVENTION ANRU-ATTRIBUTION DE SUBVENTION A 13 HABITAT ET PAYS D'AIX HABITAT -AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-152 UNIS- CITE MÉDITERRANÉE- ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT-AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2015-2018-SIGNATURE 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-153 CENTRE ALBERT CAMUS-ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-154 PROTOCOLE DE PARTENARIAT RELATIF A LA SAISINE DE LA POLICE MUNICIPALE D'AIX-EN-PROVENCE PAR LES SERVICES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 31 Mars 2017 ROLANDO Christian 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-155 ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF JEUNESSE « AIX-BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2017 » 31 Mars 2017 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-157 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'EQUIPEMENT POUR L'ANNEE 2017 AUX MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS ASSOCIATIFS, RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES ET LAEP. 31 Mars 2017 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-158 PETITE ENFANCE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2017 AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE. 31 Mars 2017 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-159 CENTRE SOCIAL AIX NORD : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - ADOPTION D'UN AVENANT N°8 - AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Mars 2017 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-160 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH)-SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA JEUNESSE -SIGNATURE DE CONVENTION ET D'AVENANT 31 Mars 2017 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-161 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2017 31 Mars 2017 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-162 SIGNATURE D'UNE CONVENTION TRIPARTITE, VILLE, SACOGIVA ET ASSOCIATION HANDITOIT, EN VUE D'AMÉLIORER L'OFFRE DE LOGEMENT ADAPTE AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP OU A MOBILITÉ REDUITE 31 Mars 2017 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-163 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFERENTES 31 Mars 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-164 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS, HORS CANTINE, PROPOSITIONS DE LA COMMISSION POUR LE 2 ème TRIMESTRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2016-2017 31 Mars 2017 JAUSSAUD Coralie 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-165 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2017 31 Mars 2017 JAUSSAUD Coralie 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-166 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 31 Mars 2017 JAUSSAUD Coralie 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-167 APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS LIANT LA VILLE ET LE COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (C.A.R) ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-168 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 31 Mars 2017 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-169 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE CISCO INTERNATIONAL - AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Mars 2017 PAOLI Stéphane 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
Compte rendu 31 Mars 2017
DL.2017-170 INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS MUNICIPAUX- MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DL2016-414 10 Mai 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-171 REVALORISATION ANNUELLE DES MONTANTS DE L'INDEMNITÉ DE GRADE ET DE FONCTION DU FAIT DE L'ÉVOLUTION DU POINT D'INDICE EN 2016 10 Mai 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-172 CREATION ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 10 Mai 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-173 SOCIETE FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME - OPERATION 12 RUE DES EPINEAUX : ACQUISITION DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLAI - EMPRUNT PTP DE 90 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 10 Mai 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-174 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2017 10 Mai 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-175 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PRINCIPE DE REMBOURSEMENT DE BILLETS POUR CAUSE D'ANNULATION DE SPECTACLES 10 Mai 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-176 ADHESION A L'ASSOCIATION FRANCE EAU PUBLIQUE 10 Mai 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-177 ADOPTION DU MONTANT DE LA REDEVANCE A APPLIQUER AUX EXPOSANTS OCCUPANT LES CHALETS DE NOËL SUR LE COURS MIRABEAU AU TITRE DE L'ANNÉE 2017 10 Mai 2017 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-178 MARCHES A16-021 / A16-022 / A16-023 / A16-024 / A16-025 / A16-026 - RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-179 MARCHES A16-025 / A16-026 - MODIFICATION DU MONTANT TTC DES MARCHES 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-180 MARCHE A16-023 - AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHE 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-181 MARCHE A16-025 - AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHE 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-182 MISSION OPC URBAIN INTER CHANTIERS OPERATION "CAMPUS MIRABEAU" - MARCHE N°A15-097 - AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM ANNUEL DE LA PARTIE DU MARCHE A BONS DE COMMANDE - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-183 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LES JOURNÉES DE L'ÉLOQUENCE ÉDITION 2017 10 Mai 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-184 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LES ESTIVALES DE L'IMMOBILIER ET DE L'AMÉNAGEMENT URBAIN - ÉDITION 2017 - INSTALLATION AUTOUR DE L'APPLE STORE. 10 Mai 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-185 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA PISCINE YVES BLANC. KIOSQUE PIZZA DU STADE - M. DOMINIQUE RAVEL. 10 Mai 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-186 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FORFAITAIRE - SALON VIVRE COTE SUD ÉDITION 2017 10 Mai 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-187 CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE 10 Mai 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-188 MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL.2015-571 DU 15 DECEMBRE 2015, CONCERNANT L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES L.2122-22-16° ET L.2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES 10 Mai 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-189 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 10 Mai 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-190 RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE - RATTACHEMENT DE L'OFFICE PAYS D'AIX HABITAT A LA METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE. CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE 10 Mai 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-191 ACCESSIBILITÉ DES SERVICES PUBLICS AUX PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE ET DE L'ÉTAT DANS LE CADRE DU FSIL - TRANCHE 2017 10 Mai 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-192 OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-193 OCTROI DE PROTECTION FONCTIONNELLE- AGRESSION DE 3 AVRIL 2015 - TCL 17/087 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-194 OCTROI DE PROTECTION FONCTIONNELLE AUX AGENTS MUNICIPAUX 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-195 OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE - AGRESSION DU 24 JANVIER 2017 - TCL 17/099 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-196 OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE - AGRESSION DU 12 JANVIER 2017 -TCL 17/101 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-197 VILLE C/ PREFET DES BOUCHES DU RHONE -ANNULATION DE LA CONVENTION DE RESILIATION DE LA DSP PARKINGS HORS VOIRIE - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT DE L'ORDONNANCE DU JUGE DES REFERES DE LA COUR D'APPEL DE MARSEILLE EN DATE DU 30 MARS 2017 - 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-198 DÉFENSE EXTÉRIEURE CONTRE l'INCENDIE CHEMIN DE REPENTANCE 10 Mai 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-199 CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'EXTENSION DU DISPOSITIF D'ALERTE AUX POPULATIONS DU BASSIN DE RISQUE DE L'ARC - AVENANT N°1 10 Mai 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-200 RESTAURATION DE TERRAINS INCENDIES - COUPE DE BOIS SUITE A L'INCENDIE DU 14 JUIN 2016 SUR LE DOMAINE DE SAINT PONS 10 Mai 2017 SANTAMARIA Danielle 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-201 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2017 10 Mai 2017 SANTAMARIA Danielle 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-202 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX DE RESTAURATION DE TERRAINS INCENDIES - EXERCICE 2017 10 Mai 2017 SANTAMARIA Danielle 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-203 AGENCE D'URBANISME DU PAYS D AIX (AUPA)- AVENANT N°2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2015-2017-PROGRAMME DE TRAVAIL ET SUBVENTION 2017 10 Mai 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-204 CHEMIN DES LAUVES - ACQUISITION A TITRE GRACIEUX DES PARCELLES DN N°125 ET 126 10 Mai 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-205 CHEMIN DU VIADUC - ACQUISITION A TITRE GRACIEUX DE LA PARCELLE EW n° 155 10 Mai 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-206 ACQUISITION A TITRE GRATUIT DE LA PARCELLE OP N° 169 - CHEMIN DE LA ROSE 10 Mai 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-207 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - RETROCESSION FONCIERE DE L'EMPRISE DE LA SALLE POLYVALENTE. 10 Mai 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-208 DENOMINATION DE VOIE SUR LE SECTEUR DE LUYNES « RUE ARMAND SALDUMBIDE » 10 Mai 2017 BRUNET Danièle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-209 DENOMINATION DE VOIE SECTEUR DES MILLES « CHEMIN LEON GABRIEL GROS » 10 Mai 2017 DONATINI Gilles 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-210 SECTEUR DE L' ENSOLEILLE-AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE CESSION PARTIELLE DE DROITS DANS LE CADRE DE L'OPERATION D' AMENAGEMENT DU SECTEUR DE L 'ENSOLEILLE 10 Mai 2017 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-211 APPEL D'OFFRES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - ETUDES DE DEPLACEMENTS ET DE CONCEPTION DE CARREFOURS A FEUX TRICOLORES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 10 Mai 2017 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2017-212 MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES CONCERNANT LA FOURNITURE DE MATERIELS D'ECLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 10 Mai 2017 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2017-213 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE - AMENAGEMENT DU CARREFOUR PAGNOL/GALICE/CHATEAU DOUBLE 10 Mai 2017 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2017-214 BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR UNE ETUDE D'AMENAGEMENT (AMO) 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-215 BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE : DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LE NUMERIQUE 2017 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-216 NUMERISATION DE LA PRESSE ANCIENNE DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - ADOPTION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-217 CONVENTION DE NUMERISATION AVEC LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE : REVUES DES SOCIETES SAVANTES - ADOPTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-218 CATALOGAGE DES FONDS ANCIENS DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - CONVENTION AVEC LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE (BNF) ET ATTRIBUTION DE SUBVENTION 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-219 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-220 CREATION D'UN ATELIER DANSE AU COLLEGE DU JAS DE BOUFFAN - RENTREE 2017 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-221 DEMANDES DE SUBVENTIONS NATIONALES, RÉGIONALES ET DÉPARTEMENTALES POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-222 VIE CULTURELLE - CONVENTION DE PARTENARIAT CONCERNANT LE DÉVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL (EAC) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ENTRE LA PRÉFECTURE DE RÉGION, L'ACADÉMIE D'AIX-MARSEILLE ET LA VILLE 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-223 DEMENAGEMENT DES ARCHIVES MUNICIPALES ET DU FONDS ANCIEN DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES, ET CHANTIER DES COLLECTIONS PREALABLES - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-224 CONTRAT DE COMMISSAIRE DE L'EXPOSITION TAL COAT AVEC JEAN PASCAL LEGER POUR LE COMMISSARIAT DE L'EXPOSITION EPONYME AU MUSEE GRANET DU 18 NOVEMBRE 2017 AU 11 MARS 2018 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-225 CONVENTION DE COPRODUCTION DU PROJET « PASSION DE L'ART : GALERIE JEANNE BUCHER JAEGER DEPUIS 1925 » AU MUSEE GRANET DU 24 JUIN AU 24 SEPTEMBRE 2017 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-226 PARTENARIAT FESTIVAL INTERNATIONAL DE PIANO DE LA ROQUE D'ANTHERON ET LE MUSEE GRANET EXPOSITION « PASSION DE L'ART : LA GALERIE JEANNE BUCHER JAEGER DEPUIS 1925 » 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-227 CULTURE PROVENÇALE - COMMÉMORATION DU PARRAINAGE ENTRE AIX-EN-PROVENCE ET SAINT-VALERY-EN-CAUX - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 10 Mai 2017 DELOCHE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-228 EDITION D'UN OUVRAGE A DESTINATION DU PUBLIC SUR LA CHAPELLE DES PENITENTS BLANCS 10 Mai 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-229 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE CNRS POUR LE PARTENARIAT AU RESEAU DOCUMENTAIRE FRANTIQ SUR L'ARCHEOLOGIE ET LES SCIENCES DE L'ANTIQUITE - AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT 10 Mai 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-230 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - BASTIDE ET JARDINS DU JAS DE BOUFFAN DITE BASTIDE CEZANNE - PHASE AVANT PROJET DEFINITIF ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATION - AVENANT AU CONTRAT DE MAITRISE D'OEUVRE ET ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT DE L'OPERATION DEMANDES DE SUBVENTION 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-231 FONTAINE DE L'HOTEL DE VILLE - TRAVAUX DE RESTAURATION - ACTUALISATION DE LA FICHE D'OPERATION 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-232 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-233 ACQUISITION D'OEUVRE D'ART POUR LES MUSEES DE LA VILLE 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-234 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT VENTE D'OUVRAGES ET OBJETS 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-235 REGIE DES MUSEES - TARIF D'ENTREE COUPLE POUR L'EXPOSITION"L'ATELIER BUFFILE, 70 ANS DE CERAMIQUE A AIX" AU MUSEE DU VIEIL AIX ET AU PAVILLON DE VENDOME 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-236 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET AIX-MARSEILLE-UNIVERSITE POUR LA REALISATION D'UNE EXPOSITION ET L'ORGANISATION D'UNE JOURNEE D'ETUDES 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-237 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE (MUSEE D'ELBEUF) - PRET D'UNE MAQUETTE DE DINOSAURE APPARTENANT A LA VILLE (MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ) - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-238 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-239 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT AU CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS ET CULTURES URBAINES (CIACU) 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-240 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉSIDENCE DOMAINE DE LA GRASSIE P.L.S - BAILLEUR SACOGIVA 10 Mai 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-241 CONVENTION RÉSERVATION DE LOGEMENTS COTEAUX DE LA THUMINE PLS SACOGIVA-AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 10 Mai 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-242 CONVENTION RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉHABILITATION VAL ST ANDRÉ PAR LA SA d'HLM FAMILLE ET PROVENCE - AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 10 Mai 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-243 CONVENTION RÉSERVATION DE LOGEMENTS DOMAINE DE LA LUYNES AVEC LA SACOGIVA-AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 10 Mai 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-244 DISPOSITIF AIX-BOX 2017: CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS ET MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES DE FONCTIONNEMENT 10 Mai 2017 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-245 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 10 Mai 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-246 DISPOSITIF DE REUSSITE EDUCATIVE : ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Mai 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-247 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 10 Mai 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-248 PRIX DE LA VILLE 2017 10 Mai 2017 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
CR CM 10 05 2017 10 Mai 2017
DL.2017-249 COMPTABILITE COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2016 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-250 COMPTABILITE COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2016 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-251 COMPTABILITE COMMUNALE - AFFECTATIONS DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2016 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-252 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2017 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-253 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - COMPTES DE GESTION DE M. LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX -MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2016 23 Juin 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-254 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2016 23 Juin 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-255 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2016 23 Juin 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-256 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT- OUVERTURE ET VIREMENT DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2017 23 Juin 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-257 CREATION ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 23 Juin 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-258 INSTALLATION ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE SECURITE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE 23 Juin 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-259 ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A COMMANDES RELATIF AU REPERAGE DES RESEAUX EXISTANTS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 23 Juin 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-260 ACCORD-CADRE DE FOURNITURE, POSE, ENTRETIEN DE CLÔTURES ET MATÉRIEL DE CLÔTURES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE (2 LOTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE. 23 Juin 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-261 ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET POSE DE STORES INTÉRIEURS, DE RIDEAUX ET DE TRINGLES DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE (2 LOTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE. 23 Juin 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-262 MARCHE DE TRAVAUX - FOURNITURE ET POSE DE PIERRES - REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE, VERDUN, PRECHEURS ET DES RUES ADJACENTES AU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE (ARTICLE 2122-21-1 du C.G.C.T) 23 Juin 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-263 ACTUALISATION DES TARIFS RELATIFS A LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE 2018 23 Juin 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-264 CREATION DE DEUX MARCHES ALIMENTAIRES - QUARTIERS AIX-NORD / LES PLATANES ET QUARTIER CELONY - TRANSFERT DU MARCHE DE SAINT-EUTROPE 23 Juin 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-265 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 23 Juin 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-266 CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT ET D'AMÉNAGEMENT 2016-2019 AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE - APPROBATION DE LA TRANCHE 2017 ET MODIFICATION DU PROGRAMME D'OPÉRATIONS. 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-267 INFORMATION DU CONSEIL - CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITES CLOS LE 31 OCTOBRE 2016 23 Juin 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-268 PREEMPTION - VILLE D'AIX EN PROVENCE C/MONSIEUR W. GALLAS - REITERATION DE LA VENTE SUITE A LA DECISION DE PREEMPTION DU 1ER DECEMBRE 2016 - TGI 17/119 23 Juin 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-269 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2017 23 Juin 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-270 ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES - COMPLÉMENT DE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2017 23 Juin 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-271 PREVENTION DES FEUX DE FORETS ET OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT - ETUDES ET PROGRAMMATION DE TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTION 23 Juin 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-272 MARCHE DE TRAVAUX - RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT- AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE ( ARTICLE 2122-21-1 DU C.G.C.T) 23 Juin 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-273 MARCHE DE GESTION ET EXPLOITATION DE L'USINE D'EAU POTABLE DE SAINT EUTROPE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET DE SIGNATURE DU MARCHE 23 Juin 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-274 AVENANT N°1 A LA CONVENTION TRIPARTITE EAU ASSAINISSEMENT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE, LA COMMUNE DU THOLONET ET LA COMPAGNIE DE L'EAU ET DE L'OZONE 23 Juin 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-275 ZAC SEXTIUS MIRABEAU - ADOPTION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2016 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-276 JUSTIFICATION DE L'OUVERTURE A L'URBANISATION PARTIELLE DU SECTEUR D'ACTIVITES DE SAINT-HILAIRE 23 Juin 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-277 JUSTIFICATION DE L'OUVERTURE A L'URBANISATION DU SECTEUR DE LA CONSTANCE 23 Juin 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-278 ANCIEN COUVENT DES PRECHEURS - PROJET DE CESSION 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-279 LA CONSTANCE - JONCTION CHEMIN DES AUBEPINES/RUE MAURICE AICARDI-LEJARD - REDUCTION ASSIETTE FONCIERE DU BAIL A CONSTRUCTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/LOGIREM DU 4 SEPTEMBRE 1984 SUR PARCELLE ID N° 25 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-280 RÉSIDENCE LES FACULTÉS - EXONÉRATION DE LOYER 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-281 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-282 CHEMIN DE MALIVERNY -ACQUISITION A TITRE GRACIEUX DE DEUX EMPRISES DE TERRAIN 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-283 SECTEUR D'AMENAGEMENT LUYNES MALOUESSE - PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE - ACQUISTION AUPRES DE LA SEMEPA DES EMPRISES DES EQUIPEMENTS PUBLICS 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-284 LA CHEVALIERE - SERVITUDE EN TREFOND SUR LA PARCELLE CADASTREE DK N°123 AU PROFIT DE ERDF (DEVENUE ENEDIS) 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-285 LA GUIENNE - SERVITUDE EN TREFOND SUR LA PARCELLE NZ N°56 AU PROFIT DE ERDF (DEVENUE ENEDIS) 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-286 SERVITUDE ERDF (DEVENUE ENEDIS)- SECURISATION BRUYERE - 26 AV.DES ECOLES MILITAIRES - BK0017p 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-287 SERVITUDE ERDF (DEVENUE ENEDIS) - ROUTE DE GALICE-SERVITUDE DE TREFONDS POUR LE NOUVEAU LOGIS PROVENCAL - PARCELLES PO N°96p. 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-288 SERVITUDE ERDF (DEVENUE ENEDIS) - RUE DES ETOILES- ALIMENTATION BASSE TENSION SOUTERRAINE POUR OPH PAYS D'AIX HABITAT SUR LA PARCELLE PN N°39p 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-289 ROCHER DU DRAGON - SERVITUDE AU PROFIT DU SMED 13 POUR POSE D'UN COFFRET ET SES ACCESSOIRES SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE CV N°130p 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-290 LUYNES - SERVITUDE DE CANALISATION POUR LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE SUR LES PARCELLES COMMUNALES CADASTREES HK N°133p ET HK N°134p 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-291 ARBOIS - SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE LB n°35p AU PROFIT DE LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-292 PRINCIPE DE MISE EN PLACE D'UN REGIME DE REDEVANCES POUR L'OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DANS LE CADRE DES TRAVAUX SUR LES OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE ET DE GAZ - MODIFICATIF 23 Juin 2017 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-293 DÉNOMINATION DE VOIE - RUE "JEANNE CHAUVIN" 23 Juin 2017 TERME Françoise 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-294 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VOTE DU SOLDE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT PRÉVU A LA CONVENTION 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-295 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-296 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - AUTORISATION DE MISE EN DEPOT A L'ASSOCIATION "VENTS D'AVANT" DE TROIS INSTRUMENTS ANCINES DE MUSIQUE APPARTENANT A LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET CONSERVES AU CONSERVATOIRE 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-297 ADHESION A L'ASSOCIATION COBIAC (COLLECTIF DE BIBLIOTHECAIRES ET INTERVENANTS EN ACTION CULTURELLE) - PAIEMENT DE LA COTISATION 2017 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-298 CREATION D'UN LIEU DEDIE A LA PRATIQUE ET A LA DIFFUSION DES ARTS DU CIRQUE AU DOMAINE DE LA MOLIERE - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF - ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE INDIVIDUALISEE 23 Juin 2017 BOUDON Jacques 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-299 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DU 2ème ACOMPTE DE SUBVENTIONS DES ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES 23 Juin 2017 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-300 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 23 Juin 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-301 AFFAIRES EUROPÉENNES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 23 Juin 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-302 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2016 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-303 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-304 HUMANITAIRE INTERNATIONAL : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 23 Juin 2017 PIERRON Liliane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-305 MEDIATION SOCIALE - CONTRAT LOCAL DE SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE - ANNULATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE AVEC L'ADDAP 13- VALIDATION D'UNE CONVENTION ANNUELLE AVEC L'AMCS/GROUPE ADDAP 13-ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-306 GROUPE SCOLAIRE JEAN GIONO/SOLLICITATION DU CONSEIL REGIONAL PACA (FRAT) ET et DE L'ETAT (DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL) - MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT/SOLLICITATION DE L'ETAT (DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL) SOLLICITATION DE L'ETAT 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-307 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION 2017 DU CONTRAT DE VILLE ET AUTRES SUBVENTIONS- SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS-AUTORISER MADAME LE MAIRE 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-308 CENTRES SOCIAUX LOU CASTEU/JEAN-PAUL COSTE/LA GRANDE BASTIDE- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT-SOLDE 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-309 LES AMIS DU PLANETARIUM- ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-310 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS COTEAUX DE LA THUMINE P.L.U.S - BAILLEUR SACOGIVA 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-311 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS DOMAINE DE LA GRASSIE P.L.A.I ET P.L.U.S - BAILLEUR SACOGIVA 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-312 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS RESIDENCE L'ART DU TEMPS - BAILLEUR FAMILLE & PROVENCE 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-313 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS RESIDENCE G.DESPLACES - BAILLEUR ICF 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-314 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS DU 3EME AGE 23 Juin 2017 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-315 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE DOMAINE DU DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-316 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2017 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-317 SERVICE DES TITRES SECURISES - CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DE LA VILLE PAR LA SOCIETE PHOTOMATON 23 Juin 2017 BENON Charlotte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-318 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 23 Juin 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-319 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL 23 Juin 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-320 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 23 Juin 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-321 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIF - ANNEE BUDGETAIRE 2017 23 Juin 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-322 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2017 - ADOPTION D'UNE CONVENTION 23 Juin 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-323 COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT - VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2017 - ADOPTION D'UNE CONVENTION 23 Juin 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-324 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RENTRÉE ÉTUDIANTE SEPTEMBRE- OCTOBRE 2017 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 15-developpement de la vie universitaire
DL.2017-325 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-326 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 23 Juin 2017 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-327 INFORMATION DU CONSEIL - CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PACA - EXAMEN DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE (2009 et suivants) - COMMUNICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-328 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2017 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-329 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2017 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens