DL.2025-284 |
COMPTABILITÉ COMMUNALE - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2025 |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2025-285 |
CONDITIONS ET MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS OCCASIONNES PAR LES DÉPLACEMENTS DES AGENTS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE |
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CHEVALIER Eric |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2025-286 |
CRÉATION D'UNE ASTREINTE DÉCISIONNELLE DES ÉQUIPEMENTS AQUATIQUES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE |
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CHEVALIER Eric |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2025-287 |
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION CONTRE REMBOURSEMENT D'UN PRATICIEN HOSPITALIER PAR LE CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX AUPRES DU CENTRE DE VACCINATION DE LA VILLE |
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CHEVALIER Eric |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2025-288 |
CONVENTION RELATIVE AU REVERSEMENT DU PRODUIT DES FORFAITS DE POST-STATIONNEMENT ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE |
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CHEVALIER Eric |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2025-289 |
ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE DE FOURNITURE ET POSE DE MOBILIERS URBAINS (3 LOTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACCORDS-CADRES. |
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VINCENT Jean-Louis |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2025-290 |
DEMANDES DE FINANCEMENT AUPRÈS DES PARTENAIRES FINANCIERS INSTITUTIONNELS - ÉGLISE DE LA MADELEINE - RESTAURATION DES DÉCORS PEINTS, DE LA MAÇONNERIE SUPPORT ET DES OBJETS IMMEUBLES PAR NATURE |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2025-291 |
XXXXX - OPERATION XXXXX - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (3 DE TYPE PRET LOCATIF AIDÉ D'INTEGRATION - 6 DE TYPE PRET LOCATIF A USAGE SOCIAL) - EMPRUNT TOTAL DE 236 700 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2025-292 |
SA XXXXX - OPERATION XXXXX - CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (4 DE TYPE PRET LOCATIF AIDÉ D'INTEGRATION, 7 DE TYPE PRET LOCATIF A USAGE SOCIAL) - EMPRUNT TOTAL DE 1 111 274 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2025-293 |
DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITÉ SUR LE MARCHÉ POISSONNIERS - DEMANDE DE DÉROGATION |
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ZAZOUN Michael |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2025-294 |
DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITE SUR LE MARCHÉ "ALIMENTAIRE" - DEMANDE DE DÉROGATION |
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ZAZOUN Michael |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2025-295 |
INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES |
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JOISSAINS Sophie |
02-vie institutionnelle |
DL.2025-296 |
INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DE LA COMMISSION (SEANCES DU 24 JANVIER 2025, DU 17 JUIN 2025 ET DU 19 JUIN 2025) |
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JOISSAINS Sophie |
02-vie institutionnelle |
DL.2025-297 |
COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER (CCF) - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL |
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JOISSAINS Sophie |
02-vie institutionnelle |
DL.2025-298 |
COMMISSION MUNICIPALE DES FINANCES- DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL |
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JOISSAINS Sophie |
02-vie institutionnelle |