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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2025-104 DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-105 MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL.2016-323 RELATIVE A L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITÉ POUR SERVICE DE JOUR FÉRIE AUX AGENTS DES MUSÉES DE LA VILLE CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-106 SAISONNIERS 2025 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-107 RECONDUCTION DU DISPOSITIF DES APPRENTIS POUR L'ANNÉE 2025/2026 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-108 MISE A JOUR DU COMPTE PERSONNEL D'ACTIVITÉ ET MODALITÉS DE MISE EN 'UVRE CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-109 ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE D'ÉVACUATION ET DE TRAITEMENT DES DÉCHETS ISSUS DE DÉPÔTS SAUVAGES - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE. VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-110 MARCHÉ MONO ATTRIBUTAIRE D'EXTENSION ET MAINTENANCE DES ÉQUIPEMENTS DE VIDÉOPROTECTION, DE LA FIBRE OPTIQUE, ET DU SYSTÈME DE GESTION VIDÉO LOGICIEL ET ÉQUIPEMENTS ASSOCIES - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-111 MARCHE D'ILLUMINATIONS TEMPORAIRES POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - LOT 1 : ACHAT ET LOCATION DE DÉCORS - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE. VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-112 RÉGIE DE RECETTES "GESTION DE L'ESPACE PUBLIC" - RECETTES EXCEPTIONNELLES NON JUSTIFIÉES 2024/2025 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-113 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DISPOSITIF RÉGION SURE 2025 - ACQUISITION DE BARRIÈRES DE DISPOSITIFS CONTRE LES VÉHICULES-BELIERS - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-114 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2025 - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-115 DÉGRÈVEMENT D'UN DROIT DE PLACE - MARCHÉ "FLEURS HÔTEL DE VILLE" ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-116 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITE SUR LE MARCHÉ "TEXTILE" - DEMANDE DE DÉROGATION ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-117 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMÉRÉES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2025-118 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/ XXXXX- POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ÉTAT CONTRE L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE DU 6 DÉCEMBRE 2024 TRIVIDIC Solène 02-vie institutionnelle