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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2025-347 DÉLIBÉRATION PORTANT MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-348 RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNÉE 2026 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-349 CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL-VERSEMENT D'UN COMPLEMENT DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2025 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-350 CONVENTION DE SOUTIEN AUX POLITIQUES DE RÉSERVE OPÉRATIONNELLE CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-351 ADHÉSION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A L'AFIGESE CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-352 COMPTABILITÉ COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2025 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-353 COMPTABILITÉ COMMUNALE - ADMISSION DES SOMMES EN NON-VALEUR AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-354 APPROBATION DES RAPPORTS DE LA CLECT PORTANT ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES ENTRE LA MÉTROPOLE ET SES COMMUNES MEMBRES AU TITRE DES TRANSFERTS ET RESTITUTIONS DE COMPÉTENCES AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-355 DEMANDE DE FINANCEMENT ÉTAT - DÉCLINAISON LOCALE DE L'AXE 1 DU FONDS VERT - COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE - RÉALISATION DE LOGEMENTS VERTUEUX DANS LE CADRE D'OPÉRATIONS D'ACQUISITION-AMÉLIORATION AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-356 XXXXX - OPÉRATION XXXXX - CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (4 DE TYPE PRÊT LOCATIF AIDÉ D'INTÉGRATION, 7 DE TYPE PRÊT LOCATIF A USAGE SOCIAL) - EMPRUNT TOTAL DE 1 111 274 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % - RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE DANS LA DÉLIBÉRATION N° DL.2025-292 DU 09 JUILLET 2025 - SUBSTITUTION DE "XXXXX" PAR " XXXXX" AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-357 XXXXX - RÉNOVATION DU BLOC OPÉRATOIRE - EMPRUNT DE 1 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRÈS DU CRÉDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-358 XXXXX- CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT MODULAIRE - EMPRUNT DE 1 750 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRÈS DU CRÉDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-359 XXXXX - CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT MODULAIRE - EMPRUNT DE 1 750 000 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-360 ACCORD-CADRE DE TRAVAUX EN GÉNIE ÉLECTRIQUE ET CIVIL EN ÉCLAIRAGE PUBLIC (2 LOTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACCORDS-CADRES. VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-361 DÉGRÈVEMENT D'UN DROIT DE PLACE - MARCHÉ ALIMENTAIRE DES PLACES COMTALES ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens