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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2024-294 COMPTABILITÉ COMMUNALE - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2024 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-295 COMPTABILITÉ COMMUNALE - MODIFICATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME POUR L'OPERATION "PLACE D'ALBERTAS" AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-296 COMPTABILITE COMMUNALE - REPRISE DE PROVISION POUR RISQUE FINANCIER AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-297 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - APPEL A PROJET FRANCE 2030 "CYBERSÉCURITÉ" - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ÉTAT AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-298 ADOPTION D'UNE REDEVANCE FORFAITAIRE POUR LA BRADERIE DES COMMERÇANTS D'AIX-EN-PROVENCE ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION "AIX EN COMMERCE" ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-299 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - SOIREES FOODTRUCK ORGANISEES PAR LA VILLE DANS LES PARCS ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-300 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC LE FONDS DE DOTATION AIX-EN-PROVENCE MÉCÉNAT POUR LE PROJET CEZANNE 2025, AMÉNAGEMENT DU PARC DU DOMAINE DU JAS DE BOUFFAN "LES CHEVALETS DE CEZANNE" Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-301 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC LE FONDS DE DOTATION AIX-EN-PROVENCE MÉCÉNAT POUR LE PROJET "COUP DE POUCE" DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2024/2025 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-302 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ CMA-CGM POUR LE "GRAND SALON" DE LA BASTIDE DU DOMAINE DU JAS DE BOUFFAN Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-303 MISE À JOUR DU RÈGLEMENT D'UTILISATION DES VÉHICULES MUNICIPAUX BONTHOUX Odile 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-304 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-305 OPTIONS DE PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-306 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMÉRÉEES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-307 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DE LA COMMISSION (SEANCES DU 02 JUILLET 2024 ET DU 09 JUILLET 2024 - EXAMEN DES RAPPORTS D'ACTIVITÉ DES TITULAIRES DE CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC). JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-308 CONTROLE DES COMPTES DSP CASINO MUNICIPAL - SUIVI DES RECOMMANDATIONS- ARTICLE L243-9 DU CODE DES JURIDICTIONS FINANCIERES TRIVIDIC Solène 02-vie institutionnelle