| DL.2025-183 |
INFORMATION DU CONSEIL - EXAMEN DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 2018 ET SUIVANTS - CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PACA - COMMUNICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES |
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JOISSAINS Sophie |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-184 |
COMPTABILITÉ COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2025 |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-185 |
COMPTABILITÉ COMMUNALE - BILAN ANNUEL DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-186 |
COMPTABILITÉ COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE POUR L'EXERCICE 2024 |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-187 |
COMPTABILITÉ COMMUNALE - AFFECTATIONS DES RÉSULTATS POUR L'EXERCICE 2024 |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-188 |
COMPTABILITÉ COMMUNALE - MODIFICATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT POUR L'OPÉRATION "PLACE D'ALBERTAS". |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-189 |
DEMANDE DE FINANCEMENT CONSEIL DÉPARTEMENTAL - AIDE AU PATRIMOINE CLASSE ET INSCRIT MH - PLACE ALBERTAS - RESTAURATION DE LA FAÇADE SUD |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-190 |
DEMANDE DE FINANCEMENT EUROPE - AAP FEDER - SOUTIEN A DES PROJETS D'INFRASTRUCTURES CYCLABLES POUR LA MOBILITÉ DU QUOTIDIEN - AMÉNAGEMENT D'UNE PASSERELLE CYCLABLE POUR LE FRANCHISSEMENT DE L'A51 |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-191 |
DEMANDE DE FINANCEMENT ÉTAT - FONDS VERT AXE 2 PRÉVENTION DES RISQUES D'INCENDIES DE FORÊT ET DE VÉGÉTATION - AMÉLIORATION DE LA DEFENDABILITÉ DES ZONES URBANISÉES EXPOSÉES AU DANGER DE FEU DE FORET (Hydrants) |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-192 |
DEMANDE DE FINANCEMENT ÉTAT - FONDS VERT AXE 1 RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS PUBLICS LOCAUX - BIEN VIVRE A L'ÉCOLE - RÉNOVATION DE 7 ÉCOLES |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-193 |
XXXXX - OPÉRATION XXXXX - ACQUISITION EN VEFA DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (3 DE TYPE PRÊT LOCATIF AIDÉ D'INTÉGRATION, 1 DE TYPE PRÊT LOCATIF A USAGE SOCIAL) - EMPRUNT TOTAL DE 648 711 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-194 |
XXXXX- OPÉRATION XXXXX - ACQUISITION D'UN LOGEMENT LOCATIF SOCIAL DE TYPE PRÊT LOCATIF SOCIAL - EMPRUNT TOTAL DE 261 912 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-195 |
XXXXX - OPÉRATION XXXXX - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 3 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DE TYPE PRÊT LOCATIF SOCIAL - EMPRUNT TOTAL DE 224 502 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-196 |
XXXXX - OPÉRATION XXXXX - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DE TYPE PRÊT LOCATIF A USAGE SOCIAL - EMPRUNT DE 110 079 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DE POTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-197 |
XXXXX - OPÉRATION XXXXX - ACQUISITION EN VEFA DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS DE TYPE PRÊT LOCATIF INTERMÉDIAIRE - EMPRUNT TOTAL DE 1 682 448 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |