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# Objet Date   Rapporteur Politique Publique
2010.359 ASSOCIATIONS ETUDIANTES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT OU EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA MAISON AIXOISE DE L’ETUDIANT 12 Avril 2010 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
DL.2014-333 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX COLLECTIFS RESIDENTIELS (LCR) DU JAS DE BOUFFAN - CONVENTIONS ET CONDITIONS TARIFAIRES 29 Septembre 2014 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-334 CHÂTEAU DE L'HORLOGE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COLLECTIF DES CENTRES SOCIAUX AIXOIS - SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 29 Septembre 2014 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-335 CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - TROISIÈME PROGRAMMATION 2014 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS ET DE CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-101 PROTOCOLE DE PARTICIPATION CITOYENNE 31 Mars 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-102 INFORMATION DU CONSEIL. ADHÉSION DE LA VILLE A LA MISSION LOCALE. 31 Mars 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-103 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L' ASSOCIATION DES AMIS DU PLANÉTARIUM - PROJET SCIENTIFIQUE 31 Mars 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-104 EQUIPEMENTS SOCIAUX - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CENTRE SOCIO EDUCATIF JABIR 31 Mars 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-249 CONTRAT DE VILLE COMMUNAUTAIRE. CONVENTION D'APPLICATION TERRITORIALE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 08 Juin 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-264 CONVENTION DE PARTENARIAT SCIENTIFIQUE AVEC LA MAISON MEDITERRANEENE DES SCIENCES HUMAINES 08 Juin 2015 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-316 CENTRE ALBERT CAMUS - SOLLICITATION FINANCIÈRE DE LA RÉSERVE PARLEMENTAIRE - 29 Juin 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-322 CRÉATION D'UN CONSEIL DES ÉTUDIANTS AIXOIS - CEA - 29 Juin 2015 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-442 CONSEIL DES ÉTUDIANTS AIXOIS DÉSIGNATION DE DEUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE DEUX SUPPLÉANTS 28 Septembre 2015 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-500 DONATION COUPOLE A L'ASSOCIATION DES AMIS DU PLANÉTARIUM 16 Novembre 2015 DIJON Sylvain 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-509 AVENANT N°2 A LA CONVENTION LOCALE ANRU 16 Novembre 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-510 SERVICE CIVIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - SIGNATURE D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE 16 Novembre 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-619 VALIDATION DU PROTOCOLE DE PRÉFIGURATION DU PROJET DE RÉNOVATION URBAINE D'ENCAGNANE 15 Décembre 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-620 CENTRES SOCIAUX- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET D'UNE PARTICIPATION- SIGNATURE D'AVENANTS ET D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES 15 Décembre 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-621 CONTRAT DE VILLE 2015 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 15 Décembre 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-628 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION ENTRE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE AMÉRICAIN (IAU) ET LA VILLE 15 Décembre 2015 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2016-218 ACTIONS DES ARGONAUTES EN MILIEU UNIVERSITAIRE 02 Mai 2016 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2016-133 CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE - AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT DES SALLES DE PROXIMITÉ 29 Mars 2016 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-134 PROJET ANRU -ATTRIBUTION DE SUBVENTION A 13 HABITAT 29 Mars 2016 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-135 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2016 AUX EQUIPEMENTS DE PROXIMITE 29 Mars 2016 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-136 ADOPTION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE C.I.A.C.U. SUR LE TERRITOIRE DE LA PINETTE ET DE BEAUREGARD - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 29 Mars 2016 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-137 CENTRES SOCIAUX. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 29 Mars 2016 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-138 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX 13 HABITAT - PINETTE 29 Mars 2016 DIJON Sylvain 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-469 AIX CONSEIL ÉTUDIANTS ANNÉE 2016 - 2017 23 Septembre 2016 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2016-470 TEMPS FORTS DE LA RENTRÉE ÉTUDIANTE 2016 23 Septembre 2016 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2017-85 JOURNÉES PORTES OUVERTES AU CAMP DES MILLES A L'ATTENTION DES ÉTUDIANTS 03 Février 2017 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2017-522 CONTRAT LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DÉLINQUANCE-ACCUEIL DE PERSONNES FAISANT L'OBJET DE MESURES DE TRAVAIL D'INTÉRÊT GENERAL ET DE MESURES DE RÉPARATION PÉNALE AU SEIN DES SERVICES DE LA VILLE- ACTUALISATION DES CONVENTIONS D'ACCUEIL POUR LES MINEURS- AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Novembre 2017 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-120 FESTIVAL DU FILM JUDICIAIRE- CONVENTION DE PARTENARIAT- AUTORISATION DE SIGNATURE 12 Mars 2018 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-131 DÉPÔT DU DESSIN AIX STUDENTS FEST AUPRÈS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (INPI) 22 Mars 2019 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2019-132 VIE ÉTUDIANTE. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ORGANISATION D'UN EVENEMENT SPORTIF (SANS MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS MUNICIPAUX) 22 Mars 2019 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2019-358 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES RENTRÉE ÉTUDIANTE "AIX STUDENTS FEST" OCTOBRE 2019 - AUTORISATION DE RECHERCHES DE FINANCEMENTS 18 Juillet 2019 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2019-544 VIE ÉTUDIANTE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ACCUEIL DES ÉTUDIANTS INTERNATIONAUX D'AIX MARSEILLE UNIVERSITÉ 25 Novembre 2019 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2019-545 VIE ÉTUDIANTE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION AFEV 25 Novembre 2019 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2020-265 VIE ÉTUDIANTE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA FEDERATION AIX MARSEILLE INTERASSO - FAMI 12 Octobre 2020 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2020-266 VIE ÉTUDIANTE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE à L'ASSOCIATION AFEV 12 Octobre 2020 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2020-267 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES RENTRÉE ÉTUDIANTE "AIX STUDENTS FEST" 2020 12 Octobre 2020 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2020-428 FESTIVAL DU FILM JUDICIAIRE- RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT- AUTORISER A SIGNER 16 Décembre 2020 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-429 CONVENTION D'UTILISATION ET DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR DE LA POLICE NATIONALE POUR LES ENTRAINEMENTS ET FORMATIONS DES POLICIERS MUNICIPAUX AIXOIS 16 Décembre 2020 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-560 SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC AIX MARSEILLE UNIVERSITE ET LE CROUS 26 Mars 2021 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2021-586 ETUDE DE PROTECTIONS DES BERGES DE L'ARC DANS LA TRAVERSEE DES MILLES PAR LE SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE- 07 Mai 2021 DIJON Sylvain 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-587 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE RELATIVE A LA REALISATION DES TRAVAUX DE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE (DECI) A COMPTER DE L'ANNE 2021 07 Mai 2021 DIJON Sylvain 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-588 AMICALE COMITE FEUX DE FORETS D'AIX EN PROVENCE -ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2021 07 Mai 2021 DIJON Sylvain 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-589 APPOSITION D'UNE STELE AU GRAND SAINT JEAN EN MEMOIRE DE PIERRE CROCHU ANCIEN BENEVOLE DU COMITE COMMUNAL FEUX DE FORETS 07 Mai 2021 DIJON Sylvain 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-669 REFORME DE LA POLICE MUNICIPALE - ELEMENTS DE REMUNERATION DES POLICIERS MUNICIPAUX 12 Juillet 2021 DIJON Sylvain 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-697 APPROBATION DE LA CONVENTION DE CESSION DE DEUX POSTES SIRENES DU DISPOSITIF D'ALERTE AUX POPULATIONS DU BASSIN DE L'ARC 12 Juillet 2021 DIJON Sylvain 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-747 ATTRIBUTION DE SUBVENTION -ASSOCIATION "DUNES"- MEDIATION SOCIALE ET TRANQUILITE PUBLIQUE 12 Juillet 2021 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-847 ACQUISITION ET INSTALLATION DE CAMERAS LPI - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL DE LA RÉGION SUD PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 24 Novembre 2021 DIJON Sylvain 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-918 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS VIE ÉTUDIANTE 24 Novembre 2021 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2021-967 TRANSFORMATION DU COMITE COMMUNAL FEUX DE FORETS D'AIX EN PROVENCE ( CCFF ) - CRÉATION D'UNE RÉSERVE DE SÉCURITÉ CIVILE 15 Décembre 2021 DIJON Sylvain 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-36 CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DÉLINQUANCE - ACCUEIL DE PERSONNES FAISANT L'OBJET DE MESURES DE TRAVAIL D'INTERET GENERAL, D'UNE REPARATION PENALE OU DE COMPOSITION PENALE AU SEIN DES SERVICES DE LA VILLE - ACTUALISATION DES CONVENTIONS D'ACCUEIL - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Février 2022 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-37 VIDEO PROTECTION - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LES PARTENAIRES - AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRESENTANT A SIGNER 10 Février 2022 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-90 CONVENTION VIDÉOPROTECTION- ACTUALISATION DES SIGNATAIRES DE L'ETAT- AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Avril 2022 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-123 AMICALE DU COMITE COMMUNAL FEUX DE FORETS D'AIX EN PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE L'ANNÉE 2022 20 Mai 2022 DIJON Sylvain 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-158 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR "PROVENCE TIR" POUR LA POLICE MUNICIPALE 20 Mai 2022 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-159 DISPOSITIF DE MEDIATION SOCIALE-ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2022-CONVENTION DE PARTENARIAT-AUTORISATION DE SIGNATURE 20 Mai 2022 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-327 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION INFRASTRUCTURES SPORTIVES PROVENCE RUGBY - AU PROFIT DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE DANS LE CADRE DE LEURS FORMATIONS D'ENTRAINEMENTS OBLIGATOIRES 14 Octobre 2022 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-328 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'AMPHITHÉÂTRE CÉZANNE - LYCÉE MILITAIRE D'AIX-EN-PROVENCE - AU PROFIT DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE DANS LE CADRE DE LEURS FORMATIONS D'ENTRAINEMENTS OBLIGATOIRES 14 Octobre 2022 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-186 INFORMATION DU CONSEIL - STATIONNEMENT PAYANT - RECOURS ADMINISTRATIF PRÉALABLE OBLIGATOIRE (RAPO) - BILANS ANNUELS 2021 ET 2022 09 Juin 2023 DIJON-LEANDRO Sylvain 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-241 INFORMATION DU CONSEIL - DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU CAMERAS VISANT À AMÉLIORER LA SÉCURITÉ DES ADMINISTRÉS 09 Juin 2023 DIJON-LEANDRO Sylvain 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.67 MODIFICATION D'UN INDICE DE RÉVISION DE PRIX DANS LA FORMULE PARAMÉTRIQUE FIGURANT DANS LES CAHIERS DES CLAUSES ADMINISTRATIVES POUR LES MARCHES DE LA DIRECTION CIRCULATION ET STATIONNEMENT - AUTORISATION DE SIGNER LES AVENANTS 01 Février 2010 PAOLI STEPHANE Amélioration des déplacements et mobilité urbaine
2010.101 DÉNOMINATION D'UNE VOIE SUR LE SECTEUR DU JAS DE BOUFFAN 01 Février 2010 PAOLI STEPHANE Renforcement de la citoyenneté et développement des territoires
2010.208 INTÉGRATION AUX VOIRIES D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE L’AVENUE GUILLAUME DU VAIR ET DU CHEMIN DE LA PIOLINE (EX RD 9A) 08 Mars 2010 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-199 CRÉATION D'UN CONSEIL TERRITORIAL DU NUMÉRIQUE 08 Juin 2015 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-530 THECAMP - CONVENTION AVEC LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Novembre 2015 PAOLI Stéphane 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-545 MUSEE GRANET GESTION DES SERVICES INFORMATIQUES RESEAUX ET TELECOMMUNICATIONS APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION ENTRE LA CPA ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 15 Décembre 2015 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-100 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - ADOPTION DU PRINCIPE D'ORGANISER DES JEUX CONCOURS SUR LE RESEAU SOCIAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE "AIXMAVILLE". 16 Mars 2016 PAOLI Stéphane 17-renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
DL.2016-272 FONDS EUROPEENS STRUCTURELS ET D'INVESTISSEMENTS 2014-2020 (EUROPE 2020) - ADOPTION DU PRINCIPE DE DEMANDES D'AIDES EUROPEENNES POUR DES PROJETS S'INSCRIVANT DANS LA STRATEGIE NUMERIQUE TERRITORIALE 20 Juin 2016 PAOLI Stéphane 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-301 ACCORD CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE DE FOURNITURE D'INFRASTRUCTURE SANS FIL ET SERVICES ASSOCIES PASSE EN APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD CADRE ET DES MARCHES SUBSÉQUENTS. 20 Juin 2016 PAOLI Stéphane 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-169 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE CISCO INTERNATIONAL - AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Mars 2017 PAOLI Stéphane 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-30 STRATÉGIE NUMÉRIQUE TERRITORIALE : PLACES CONNECTÉES - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT FEDER-FSE 2014-2020 - REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. 01 Février 2018 PAOLI Stéphane 02-vie institutionnelle
DL.2018-371 ACCORD-CADRE DE TRAVAUX DE MAÇONNERIE SUR LE PATRIMOINE BÂTI ANCIEN DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE PAR ANTICIPATION 28 Septembre 2018 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-372 MARCHE DE FOURNITURE DE MARQUAGE ROUTIER ET DE MAINTENANCE DES MACHINES DE TRACAGE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE PROCEDURE ET DE SIGNATURE DE L'ACCORD CADRE 28 Septembre 2018 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-373 MARCHE DE MAITRISE D''UVRE EN INFRASTRUCTURES - ACCORD CADRE A MARCHES SUBSÉQUENTS MONO ATTRIBUTAIRE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PAR ANTICIPATION 28 Septembre 2018 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-374 FOURNITURE ET INSTALLATION DE BORNES FIXES ET ESCAMOTABLES DE CONTRÔLE D'ACCÈS, ET MATÉRIELS ASSOCIES - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE - ABROGATION DE LA DELIBERATION DL 2018-257 28 Septembre 2018 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-375 MARCHE DE RESTAURATION DE LA FACADE OCCIDENTALE ET DES ADOSSES DE L'EGLISE DE LA MADELEINE - 4 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 28 Septembre 2018 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-407 FOURNITURE INSTALLATION ET MAINTENANCE DE CAMERAS DE VIDEOSURVEILLANCE ROUTIERE, DE VIDEOPROTECTION ET DE CONTROLE VIDEO D'ACCES SUR LA VOIRIE PUBLIQUE ET MATERIELS ASSOCIES 28 Septembre 2018 PAOLI Stéphane 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-414 MARCHE DE TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ ET SÉCURITÉ - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE 28 Septembre 2018 PAOLI Stéphane 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-415 MARCHE DE TRAVAUX DE MARQUAGE ROUTIER - AUTORISATION DE LANCEMENT DE PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 28 Septembre 2018 PAOLI Stéphane 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-416 ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET POSE DE MOBILIERS URBAINS DE VOIRIE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE PROCEDURE ET DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE 28 Septembre 2018 PAOLI Stéphane 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2019-59 CONVENTION DE GESTION TECHNIQUE DE SERVICES INFORMATIQUES, RESEAUX ET TELECOMS ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX 22 Mars 2019 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-353 CONVENTION AVEC LA POSTE POUR L'INSTALLATION ET L'ORGANISATION D'UNE AGENCE POSTALE COMMUNALE A LA MAIRIE DES HAUTS D'AIX 18 Juillet 2019 PAOLI Stéphane 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-693 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA RÉGION POUR LA DIFFUSION DE DONNÉES OUVERTES ET INTELLIGENTES 16 Décembre 2019 PAOLI Stéphane 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2020-396 APPROBATION DE L'AVENANT 1 A LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE DU 16 DÉCEMBRE 2019 ENTRE LA VILLE ET LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX PLUVIAUX POUR 2020 16 Décembre 2020 PAOLI Stéphane 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2020-422 OFFICE DU TOURISME. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE COMPENSATION COMPLEMENTAIRE POUR LA GESTION DES SALLES - EXERCICE 2020 16 Décembre 2020 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-423 OFFICE DU TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2021 16 Décembre 2020 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-424 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 16 Décembre 2020 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-471 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE RELATIVE A LA REALISATION DE TRAVAUX PLUVIAUX POUR L'ANNEE 2021 12 Février 2021 PAOLI Stéphane 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2021-489 POLITIQUE DE TOURISME - ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE 2021-2023 ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. 12 Février 2021 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-607 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2020 07 Mai 2021 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-608 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2020 07 Mai 2021 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-609 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2021 07 Mai 2021 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-741 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS. 12 Juillet 2021 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-820 POLITIQUE DE TOURISME. CONVENTION DE COFINANCEMENT D'ÉTUDES ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA BANQUE DES TERRITOIRES PORTANT SUR L'ÉTUDE POUR L'ÉLABORATION D'UNE STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE. 18 Octobre 2021 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-76 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE POUR DES OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT DU RÉSEAU PLUVIAL 07 Avril 2022 PAOLI Stéphane 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2022-152 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2021 20 Mai 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-153 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2021 20 Mai 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-154 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2022 20 Mai 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-155 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 20 Mai 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-231 MÉCÉNAT - CONVENTION POUR LE FESTIVAL MUSIQUE DANS LA RUE ÉDITION 2022 22 Juillet 2022 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-259 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - RÉAJUSTEMENT DE LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2022. 22 Juillet 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-260 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION DU CENTRE DE CONGRES- MISE A DISPOSITION GRATUITE ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 22 Juillet 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-261 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 22 Juillet 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-326 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - NOUVELLE CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME POUR LA GESTION DU CENTRE DE CONGRES. 14 Octobre 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-17 TAXE DE SÉJOUR - PRISE EN COMPTE DE L'INSTAURATION DE LA TAXE DE SÉJOUR ADDITIONNELLE RÉGIONALE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023 20 Janvier 2023 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-46 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UNE AVANCE À VALOIR SUR LA SUBVENTION 2023 20 Janvier 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-126 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION DE MANDATS SPÉCIAUX POUR DÉPLACEMENT INTERNATIONAL 17 Mars 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-127 RELATIONS INTERNATIONALES : MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXÉCUTION DE MANDATS SPÉCIAUX 17 Mars 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-128 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2023 17 Mars 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-184 AVENANT N°7 - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉNERGIE CALORIFIQUE POUR LE RÉSEAU DE CHALEUR 09 Juin 2023 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-228 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE CHEF DE SERVICE COMPTABLE DU SERVICE DE GESTION COMPTABLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR L'EXERCICE 2022 09 Juin 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-229 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 09 Juin 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-230 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION DU CENTRE DE CONGRES- MISE A DISPOSITION GRATUITE ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 09 Juin 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-312 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION DU CENTRE DE CONGRES- MISE A DISPOSITION GRATUITE ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 21 Juillet 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-393 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ADOPTION DE NOUVELLES CONDITIONS GÉNÉRALES ET DE NOUVEAUX TARIFS POUR LE CENTRE DE CONGRÈS 06 Octobre 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-444 PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ DU DÉLÉGATAIRE DU CHAUFFAGE URBAIN - CARE 2022 13 Décembre 2023 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-445 PROCÉDURE ET CAHIER DES CHARGES DU FUTUR CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC SOUS FORME DE CONCESSION POUR LE RÉSEAU DE CHAUFFAGE ET RAFRAICHISSEMENT URBAIN DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 13 Décembre 2023 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-446 DÉTERMINATION DU MODE DE GESTION DE RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE SERVICE PUBLIC DU RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 13 Décembre 2023 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-531 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION DU CENTRE DE CONGRÈS - MISE À DISPOSITION GRATUITE ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 13 Décembre 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-270 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 12 Octobre 2020 CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-920 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 24 Novembre 2021 CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-838 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A UNE ASSOCIATION D'ANCIENS COMBATTANTS 18 Octobre 2021 CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-409 SECTEUR DE LA DURANNE - ABROGATION DE DÉNOMINATION ET ADOPTION DE NOUVELLES DÉNOMINATIONS - RUE SOEUR EMMANUELLE - RUE IRMA REYBAUD 13 Décembre 2022 CAPEAU Rémi 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-410 DÉNOMINATION DE VOIE "RUE LÉON FOUCAULT" SECTEUR DE LA DURANNE 13 Décembre 2022 CAPEAU Rémi 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-459 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 2022 13 Décembre 2022 CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-28 MISE EN PLACE D'UNE PLAQUE COMMÉMORATIVE AU NIVEAU DE L'ESPACE VÉGÉTALISÉ AU NORD DE LA RUE AUDE - SQUARE LA MARSEILLAISE, JOURNAL DE RÉSISTANCE NÉ CLANDESTINEMENT LE 1ER DÉCEMBRE 1943 AU 29, RUE BEDARRIDES A AIX-EN-PROVENCE. 20 Janvier 2023 CAPEAU Rémi 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-252 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 09 Juin 2023 CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-210 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 05 Avril 2024 CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-211 ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2024 A L'ASSOCIATION FORTY FOUR MEMORIES 05 Avril 2024 CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-212 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION RAPATRIÉS ET ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS LIANT LA VILLE AU ' COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIÉS ' (C.A.R) 05 Avril 2024 CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-535 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE- LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE-PROVENCE ET LA CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA REGION PACA DANS LE CADRE DE LA COMMISSION D'INDEMNISATION A L'AMIABLE LIEE AUX TRAVAUX DE REALISATION D'UNE LIGNE DE BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE DU PAYS D'AIX RELIANT LE QUARTIER SAINT-MITRE AU PARC RELAIS KRYPTON 10 Novembre 2017 DE SAINTDO Philippe 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-191 MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME DEMATERIALISEE DE L'OFFRE DE STAGES ET DE L'EMPLOI EN ALTERNANCE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL REGIONAL PACA-AUTORISATION DE SIGNATURE. 13 Avril 2018 DE SAINTDO Philippe 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-517 DÉROGATION A LA RÈGLE DU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL ALIMENTAIRE OU A PRÉDOMINANCE ALIMENTAIRE - FIXATION DES DIMANCHES POUVANT ÊTRE TRAVAILLÉS POUR L'ANNÉE 2019 09 Novembre 2018 DE SAINTDO Philippe 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-519 DÉROGATION A LA RÈGLE DU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL ALIMENTAIRE OU A PRÉDOMINANCE ALIMENTAIRE - FIXATION DES DIMANCHES POUVANT ÊTRE TRAVAILLÉS POUR L'ANNÉE 2020 25 Novembre 2019 DE SAINTDO Philippe 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-213 RENOUVELLEMENT D'ADHÉSION A L'ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETÉ URBAINE (A.V.P.U) 21 Juillet 2014 BENKACI Moussa 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-334 MODIFICATIONS DE DENOMINATIONS EXISTANTES - REMPLACEMENT DE L'APPELLATION ROND-POINT PAR DIVERSES APPELLATIONS- DENOMINATIONS 18 Juillet 2019 BENKACI Moussa 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-375 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX ET LA METROPOLE RELATIVE AU FINANCEMENT ET AUX MODALITES DE COLLECTE DES CORBEILLES A PAPIER SUR LES STATIONS DU BHNS L' AIXPRESS D'AIX-EN-PROVENCE 27 Septembre 2019 BENKACI Moussa 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-405 DÉGRÈVEMENT PARTIEL DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE SALON "VIVRE COTE SUD" 23 Septembre 2016 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-486 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES ANIMATIONS ORGANISÉES SUR LES PLACES VERDUN, PRÊCHEURS ET MADELEINE PENDANT 30 MOIS. 10 Novembre 2016 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-487 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UN KIOSQUE DE PETITE RESTAURATION SUR L'AVENUE DES BELGES - 10 Novembre 2016 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-581 DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE POUR MME CORTES ANTOINETTE DE SEPTEMBRE 2016 A FEVRIER 2017 ABONNÉE SUR LE MARCHE D'ENCAGNANE 13 Décembre 2016 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-19 ACTUALISATION DU RÈGLEMENT DES TERRASSES, DES ÉTALAGES ET DE LA VENTE AMBULANTE SUR LA VOIE PUBLIQUE. 03 Février 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-20 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DES 3 PLACES 03 Février 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-21 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE VOIRIE COURS D'ORBITELLE 03 Février 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-183 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LES JOURNÉES DE L'ÉLOQUENCE ÉDITION 2017 10 Mai 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-184 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LES ESTIVALES DE L'IMMOBILIER ET DE L'AMÉNAGEMENT URBAIN - ÉDITION 2017 - INSTALLATION AUTOUR DE L'APPLE STORE. 10 Mai 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-185 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA PISCINE YVES BLANC. KIOSQUE PIZZA DU STADE - M. DOMINIQUE RAVEL. 10 Mai 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-186 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FORFAITAIRE - SALON VIVRE COTE SUD ÉDITION 2017 10 Mai 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-263 ACTUALISATION DES TARIFS RELATIFS A LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE 2018 23 Juin 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-264 CREATION DE DEUX MARCHES ALIMENTAIRES - QUARTIERS AIX-NORD / LES PLATANES ET QUARTIER CELONY - TRANSFERT DU MARCHE DE SAINT-EUTROPE 23 Juin 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-345 ADOPTION D'UNE REDEVANCE FORFAITAIRE POUR LA BRADERIE AIXOISE 2017 20 Juillet 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-346 DEMANDE D'EXONÉRATION POUR LE MARCHE MADELEINE 20 Juillet 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-347 DEMANDE D'EXONÉRATION POUR LE MARCHE PRÊCHEURS 20 Juillet 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-413 EXONERATION PARTIELLE DU ROLE, DES DROITS D'EMPLACEMENT ET DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - TRAVAUX RELATIFS AU BHNS DENOMME l'AIXPRESS. 29 Septembre 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-414 DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE LA REDEVANCE - MONSIEUR SADA ABDELALI 29 Septembre 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-415 DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE LA REDEVANCE - MONSIEUR JEANNOT ANDRÉ 29 Septembre 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-480 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MARCHE INTERNATIONAL DES VILLES JUMELLES ÉDITION 2017 10 Novembre 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-565 EXONÉRATION DU MOIS DE JUILLET ET AOUT 2017 POUR MONSIEUR AUBERT ANTONIO ABONNE AU MARCHE D'ENCAGNANE 13 Décembre 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-75 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE SUITE A DES TRAVAUX DE VOIRIE - COMMERCE L'ILOT BÉBÉ 12 Mars 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-76 DEMANDE D'EXONÉRATION POUR MONSIEUR GUIDALIA CYRILLE ABONNE MARCHE ALIMENTAIRE 12 Mars 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-146 RECONDUCTION DE L'EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU TITRE DES ANNEES 2018 ET 2019 DANS LE CADRE DES TRAVAUX DES 3 PLACES 13 Avril 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-147 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA PISCINE YVES BLANC KIOSQUE DE PETITE RESTAURATION PIZZA DU STADE 13 Avril 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-148 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LES JOURNÉES DE L'ÉLOQUENCE ÉDITION 2018 13 Avril 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-212 DEGREVEMENT PARTIEL DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - SALON VIVRE COTE SUD ÉDITION 2018. 11 Juin 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-213 DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE A MONSIEUR MANUELE CHARLES POUR LE MARCHE AUX FLEURS PLACE DE L'HÔTEL DE VILLE 11 Juin 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-214 DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE A MONSIEUR BOUKERNAFA DAVID SUR LE MARCHE BROCANTE 11 Juin 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-215 EXONÉRATION DE MADAME BRIGNONE MARIE-ANTOINETTE POUR LE MARCHE TEXTILE 11 Juin 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-216 EXONÉRATION POUR MADAME SEBIH DALILA MARCHE D'ENCAGNANE 11 Juin 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-217 ADOPTION D'UNE REDEVANCE FORFAITAIRE POUR LA MANIFESTATION INTITULÉE "COMMERCE DANS LA RUE" ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION "AIX EN COMMERCE" du 6 au 8 SEPTEMBRE 2018 11 Juin 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-380 AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UN KIOSQUE A FLEURS PLACE JEANNE D'ARC 28 Septembre 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-381 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MARCHE INTERNATIONAL DES VILLES JUMELLES ÉDITION 2018 28 Septembre 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-383 AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - 8 KIOSQUES A JOURNAUX 28 Septembre 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-543 RETOUR DES MARCHES ALIMENTAIRE ET ARTISANAT SUR LES PLACES VERDUN PRÊCHEURS ET MADELEINE. 17 Décembre 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-555 PROJET D'ARRÊTÉ MUNICIPAL RÉGLEMENTANT LES HORAIRES D'OUVERTURE DES ÉTABLISSEMENTS DE RESTAURATION RAPIDE, VENTE A EMPORTER AU DÉTAIL DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS 17 Décembre 2018 ZAZOUN Michael 02-vie institutionnelle
DL.2019-8 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE SUITE A DES TRAVAUX DE VOIRIE - COMMERCE ATRE ET CLIM 01 Février 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-9 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA PISCINE YVES BLANC SUIVIS DE TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DU SECTEUR - KIOSQUE PIZZA DU STADE 01 Février 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-10 EXONÉRATION PARTIELLE DES DROITS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (ROLE), ET /OU DES DROITS D'EMPLACEMENT ET/OU DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE AU TITRE DE L'ANNÉE 2019 - TRAVAUX RELATIFS AU BHNS DÉNOMMÉ L'AIXPRESS. 01 Février 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-158 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MANIFESTATION DÉNOMMÉE "TRIER, C'EST DONNER DU RÉPIT A LA PLANÈTE" ORGANISÉE PAR LA SOCIÉTÉ CITEO. 24 Mai 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-159 SALON VIVRE COTE SUD REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FORFAITAIRE 24 Mai 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-160 RETOUR DES MARCHES ALIMENTAIRES, ARTISANAT ET FLEURS SUR LES PLACES VERDUN, PRÊCHEURS ET RUE THIERS 24 Mai 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-161 MODIFICATION DE LA DATE DE FIN DE PRISE EN COMPTE DE LA PÉRIODE D'EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU TITRE DE L'ANNÉE 2019 DANS LE CADRE DES TRAVAUX DES 3 PLACES. 24 Mai 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-162 MESURE D'ACCOMPAGNEMENT DES COMMERÇANTS NON SÉDENTAIRES DES MARCHES ALIMENTAIRE, ARTISANAT ET FLEURS POUR LEUR RETOUR SUR LES PLACES VERDUN, PRÊCHEURS ET RUE THIERS. 24 Mai 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-257 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE SUITE A DES TRAVAUX DE VOIRIE - COMMERCE SAS TAN- PARQUETS LASCAZES 28 Juin 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-258 DEMANDE EXONÉRATION MARCHE TEXTILE POUR FÉVRIER 2019 A MONSIEUR JEAN-MARC GHARIBIAN 28 Juin 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-259 DEMANDE EXONÉRATION MARCHÉ ENCAGNANE ET MARCHÉ PRECHEURS DE MARS ET AVRIL 2019 DE MONSIEUR FARID ARRIBI 28 Juin 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-315 DEGREVEMENT PARTIEL DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - GRANDE BRADERIE D'AUTOMNE 2019 18 Juillet 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-378 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DU PARVIS DE LA PISCINE YVES BLANC, DU PARKING, DE L'AVENUE DES ÉCOLES MILITAIRES ET DU ROND POINT DU RICM. 27 Septembre 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-379 DEMANDE D'EXONÉRATION DE MONSIEUR ALAIN JUSSI POUR LE MARCHE D'ENCAGNANE 27 Septembre 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-457 DEMANDE D'EXONÉRATION POUR MR DENIS DOMINIQUE SUR LE MARCHÉ DE PUYRICARD 25 Novembre 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-458 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MARCHE INTERNATIONAL DES VILLES JUMELLES ÉDITION 2019. 25 Novembre 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-459 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - FOURGON MAGASIN SITUE AVENUE ALBERT BAUDOIN TRAVAUX DE RÉFECTION DU RÉSEAU EAU CHAUDE 25 Novembre 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-574 DÉROGATION POUR PRÉSENTER UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA LOI PINEL - MME SAAIDI JAMILA - MARCHE JAS DE BOUFFAN 16 Décembre 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-575 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE 8 KIOSQUES A JOURNAUX. 16 Décembre 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-576 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE VOIRIE AVENUE ROGER CHAUDON 16 Décembre 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-46 EXONERATION DES REDEVANCES ET DROITS DE PLACE DE MARS A JUIN 2020 18 Mai 2020 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-185 DEMANDE D'EXONÉRATION AU PROFIT DE XXXXXXX POUR LES MOIS DE DÉCEMBRE 2019 ET JANVIER 2020 12 Octobre 2020 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-186 DEMANDE D'EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE POUR XXXXXX (ABONNÉE MARCHÉ AUX FLEURS) POUR LE MOIS D'AOUT 2020 12 Octobre 2020 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-187 TARIFICATION ET AUTORISATION RELATIVES À L'INSTALLATION D'UN MANÈGE POUR ENFANTS DE TYPE CARROUSEL SUR LA PLACE JEANNE D'ARC 12 Octobre 2020 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-264 ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET VIE ÉTUDIANTE : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS 12 Octobre 2020 ZAZOUN Michael 15-developpement de la vie universitaire
DL.2020-269 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 12 Octobre 2020 ZAZOUN Michael 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2020-376 EXONÉRATION DES REDEVANCES ET DROITS DE PLACE POUR LES MOIS DE NOVEMBRE ET DÉCEMBRE 2020 16 Décembre 2020 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-377 DEMANDE D'EXONERATION POUR XXXXXXXXXXXXXX - MARCHE TEXTILE 16 Décembre 2020 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-449 REMISE GRACIEUSE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE MARCHE DES 13 DESSERTS 2020 12 Février 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-450 DEMANDE D'EXONERATION DE DROITS DE PLACE - XXXXXXXXXXXXXXX - MARCHE TEXTILE 12 Février 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-451 DEMANDE D'EXONERATION DE DROITS DE PLACE - XXXXXXXXXXXXX - MARCHE ARTISANAT 12 Février 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-452 DEMANDE D'EXONERATION DE DROITS DE PLACE - XXXXXXXXXXXXXXXX - MARCHE BROCANTE 12 Février 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-516 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE SUITE À DES TRAVAUX DE VOIRIE - SARL XXXXXXXX 26 Mars 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-517 AVENANT N°2 DE TRANSFERT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE AUX KIOSQUES A JOURNAUX 26 Mars 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-518 REMISE GRACIEUSE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - BRADERIE DES COMMERCANTS DE FEVRIER ET MARS 2021 26 Mars 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-519 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUE AU TITRE DU ROLE 2020. 26 Mars 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-576 CRÉATION D'UN MARCHÉ - QUARTIER LA DURANNE 07 Mai 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-577 REDEVANCE POUR LA MANIFESTATION INTITULÉE MARCHÉS DES CRÉATEURS 2021 07 Mai 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-578 EXONÉRATION DE DROITS DE PLACES POUR LES COMMERÇANTS NON SÉDENTAIRES FRÉQUENTANT LE MARCHE DE LA DURANNE 07 Mai 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-579 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - XXXXXX - OCTOBRE 2020 À MARS 2021 07 Mai 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-580 DEMANDE D'EXONERATION DE DROITS DE PLACE - XXXXXXXX - MARCHE TEXTILE - FEVRIER 2021 07 Mai 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-581 DEMANDE D'EXONERATION DE DROITS DE PLACE - XXXXXXXXX- MARCHE TEXTILE - FEVRIER 2021 07 Mai 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-582 DEMANDE D'EXONERATION DE REDEVANCE - XXXXXXXXX- EMPLACEMENT XXXXXXX - JANVIER-FEVRIER-JUILLET 2020 07 Mai 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-637 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE de MARCHES (HORS ALIMENTAIRES ET FLEURS) POUR LES MOIS D'AVRIL ET MAI 2021 11 Juin 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-666 DEMANDE D'EXONÉRATION DE DROITS DE PLACE - XXXXXXXX - JANVIER ET FÉVRIER 2021 11 Juin 2021 ZAZOUN Michael 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-667 DEMANDE D'EXONÉRATION DE DROITS DE PLACE - XXXXXXX - FÉVRIER 2021 11 Juin 2021 ZAZOUN Michael 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-678 REDEVANCE DOMANIALE POUR LES CHALETS DE NOEL 2021 12 Juillet 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-679 REMISE GRACIEUSE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LES JOURNEES DE L'ELOQUENCE EDITION 2021 12 Juillet 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-845 EXONÉRATION DE DROITS DE PLACES POUR LES COMMERÇANTS NON SÉDENTAIRES FRÉQUENTANT LE MARCHÉ DE LA DURANNE 24 Novembre 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-846 EXONÉRATION DE DROITS DE PLACE - MARCHÉ D'ENCAGNANE 24 Novembre 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-900 RELATIONS INTERNATIONALES : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET CONVENTION ANNUELLE - ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 24 Novembre 2021 ZAZOUN Michael 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-768 REMISE GRACIEUSE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - BRADERIE DES COMMERCANTS DE SEPTEMBRE 2021 18 Octobre 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-769 EXONERATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARCHE INTERNATIONAL DES VILLES JUMELLES EDITION 2021 18 Octobre 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-770 DEMANDE D'EXONÉRATION DE DROITS DE PLACE - XXXXXXX - MARCHE 18 Octobre 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-947 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES EXTENSIONS DE TERRASSE COVID AU TITRE DU ROLE 2021 15 Décembre 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-9 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHE BROCANTE 10 Février 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-10 ADOPTION D'UNE REDEVANCE FORFAITAIRE POUR LA BRADERIE DES COMMERCANTS DU 24 AU 26 MARS 2022 PORTEE PAR L'ASSOCIATION AIX EN COMMERCE 10 Février 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-23 QUARTIER FAUBOURG - APPROBATION DU PROGRAMME PRÉVISIONNEL ET DE L'ENVELOPPE PRÉVISIONNELLE DE L'OPÉRATION. 10 Février 2022 ZAZOUN Michael 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-24 QUARTIER FAUBOURG - DEFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITES DE LA CONCERTATION. 10 Février 2022 ZAZOUN Michael 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-112 SALON VIVRE COTE SUD - REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FORFAITAIRE 20 Mai 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-113 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ TEXTILE 20 Mai 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-114 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ ALIMENTAIRE 20 Mai 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-182 REMISE GRACIEUSE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC-LES JOURNÉES DE L'ÉLOQUENCE ÉDITION 2022 29 Juin 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-183 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ D'ENCAGNANE 29 Juin 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-184 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITE SUR LES MARCHES - DEMANDE DE DÉROGATION 29 Juin 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-206 MARCHE N°AC19-05 ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'OPERATION DE RÉHABILITATION DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AVENANT N°1 PORTANT FRACTIONNEMENT ET EXTENSION D'UNE MISSION COMPLEMENTAIRE DE MAITRISE D'OEUVRE, AUGMENTATION DU TAUX DE TOLERANCE SUR LE COUT DE REALISATION DES TRAVAUX ET MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'OPERATION 29 Juin 2022 ZAZOUN Michael 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-228 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHE ARTISANAT 22 Juillet 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-229 EXONÉRATION DES DROITS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (ROLE) PENDANT LES TRAVAUX - COURS SEXTIUS - RUE VAN LOO - AVENUE DES THERMES 22 Juillet 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-230 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHE ALIMENTAIRE 22 Juillet 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-278 REDEVANCE CHALET DE NOEL 2022 14 Octobre 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-279 REMISE GRACIEUSE DE L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA BRADERIE DES COMMERCANTS PORTEE PAR L'ASSOCIATION AIX EN COMMERCE 14 Octobre 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-280 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MARCHE INTERNATIONAL DES VILLES JUMELLES ÉDITION 2022 14 Octobre 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-377 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ FLEURS HÔTEL DE VILLE 13 Décembre 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-385 RÉDUCTION DE LA REDEVANCE DOMANIALE DES CHAUFFAGES INSTALLÉS SUR LE DOMAINE PUBLIC A COMPTER DU 31 MARS 2022 AU TITRE DU RÔLE 2022. 13 Décembre 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-14 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ TEXTILE 20 Janvier 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-15 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - BOXS SOUTERRAINS - NOVEMBRE 2022 20 Janvier 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-69 ADOPTION D'UNE REDEVANCE FORFAITAIRE POUR LA BRADERIE DES COMMERÇANTS PORTÉE PAR L'ASSOCIATION AIX EN COMMERCE 17 Mars 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-70 EXONERATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LES JOURNÉES DE L'ÉLOQUENCE ÉDITION 2023 17 Mars 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-71 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LE SALON "ANTI GASPI ET PARTAGE" 4EME ÉDITION" 17 Mars 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-72 EXONÉRATION DES DROITS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RÔLE) PENDANT LES TRAVAUX DU PONT DES MILLES 17 Mars 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-172 ACTUALISATION DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE 2024 09 Juin 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-173 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE POUR 2022 ET 2023 - LE CHAMPS DE MARS 09 Juin 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-174 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - ASSOCIATION CULTURELLE TANGHOST - FESTIVAL DE MUSIQUE DE CHAMBRE "CÔTÉ COUR" 2023 09 Juin 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-175 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ FLEURS HÔTEL DE VILLE 09 Juin 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-176 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ TEXTILE 09 Juin 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-177 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ TEXTILE 09 Juin 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-178 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ ARTISANAT 09 Juin 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-179 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ BROCANTE 09 Juin 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-180 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITÉ SUR LE MARCHÉ RICHELME - DEMANDE DE DÉROGATION 09 Juin 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-181 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITÉ SUR LE MARCHÉ D'ENCAGNANE - DEMANDE DE DÉROGATION 09 Juin 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-268 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ ARTISANAT 21 Juillet 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-269 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ ARTISANAT 21 Juillet 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-270 EXONÉRATION DES DROITS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN RAISON DE DIVERS TRAVAUX DE RÉSEAUX POUR L'ANNÉE 2023 21 Juillet 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-271 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - CHALETS DE NOËL 2023 21 Juillet 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-272 ADOPTION D'UNE REDEVANCE FORFAITAIRE POUR LA GRANDE BRADERIE D'AIX-EN-PROVENCE ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION "AIX EN COMMERCE" 21 Juillet 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-339 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ ALIMENTAIRE 06 Octobre 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-440 DÉGRÈVEMENT D'UN DROIT DE PLACE - MARCHÉ FLEURS HÔTEL DE VILLE 13 Décembre 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-441 DÉGRÈVEMENT D'UN DROIT DE PLACE - MARCHÉ TEXTILE 13 Décembre 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-442 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITE SUR LES MARCHES - DEMANDE DE DÉROGATION 13 Décembre 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-443 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITÉ SUR LES MARCHÉS - DEMANDE DE DÉROGATION 13 Décembre 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-14 FIXATION D'UNE PART VARIABLE POUR LA REDEVANCE DU KIOSQUE À FLEURS SIS PLACE JEANNE D'ARC 09 Février 2024 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-15 DÉGRÈVEMENT D'UN DROIT DE PLACE - MARCHÉ BROCANTE 09 Février 2024 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-16 DÉGRÈVEMENT D'UN DROIT DE PLACE - MARCHÉ BROCANTE 09 Février 2024 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-17 DÉGRÈVEMENT D'UN DROIT DE PLACE - MARCHÉ BROCANTE 09 Février 2024 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-18 DÉGRÈVEMENT D'UN DROIT DE PLACE - MARCHÉ BROCANTE 09 Février 2024 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-19 DÉGRÈVEMENT D'UN DROIT DE PLACE - MARCHÉ ALIMENTAIRE 09 Février 2024 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-20 DÉGRÈVEMENT D'UN DROIT DE PLACE - MARCHÉ ALIMENTAIRE 09 Février 2024 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-21 DÉGRÈVEMENT D'UN DROIT DE PLACE - MARCHÉ ALIMENTAIRE 09 Février 2024 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-22 DÉGRÈVEMENT D'UN DROIT DE PLACE - MARCHÉ D'ENCAGNANE 09 Février 2024 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-113 DÉGRÈVEMENT D'UN DROIT DE PLACE - MARCHÉ ALIMENTAIRE 05 Avril 2024 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-114 DÉGRÈVEMENT D'UN DROIT DE PLACE - MARCHÉ FLEURS HÔTEL DE VILLE 05 Avril 2024 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-115 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITÉ SUR LE MARCHÉ TEXTILE - DEMANDE DE DÉROGATION 05 Avril 2024 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-116 REMISE GRACIEUSE DE L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA BRADERIE DES COMMERÇANTS PORTÉE PAR L'ASSOCIATION AIX EN COMMERCE 05 Avril 2024 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
2010.49 INDEMNISATION DES REPRÉSENTANTS DES MAÎTRES D'ŚUVRE SIÉGEANT DANS LES JURYS DE CONCOURS OU D'APPELS D'OFFRES 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Vie institutionnelle
2010.65 MARCHÉ DE TRAVAUX D'INSTALLATION D'UN ASCENSEUR AUX NORMES 'HANDICAP' DANS L'EXTENSION DU CENTRE D'HÉBERGEMENT D'URGENCE HENRI DUNANT - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ. 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2010.73 MARCHÉ DE TRAVAUX CONCERNANT LE RENFORCEMENT ET LA RÉHABILITATION DES STRUCTURES DE L’HÔTEL DE CHÂTEAURENARD À AIX EN PROVENCE 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2010.48 MARCHÉ DE PROTECTION DE MISE À JOUR ET DE MAINTENANCE DU SYSTÈME NOVELL- AVENANT N°1 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.89 MARCHÉ DE TRAVAUX A9-032 LOT N°3 GROS OEUVRE RELATIF À L'OPÉRATION DE CONSTRUCTION D'UN TENNIS CLUB AU JAS DE BOUFFAN-SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 PORTANT SUR DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Soutien ŕ la pratique du sport et investissement lié aux équipements sportifs
2010.211 MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES ET MATERIELS D'ECLAIRAGE PUBLIC 08 Mars 2010 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
DL.2014-186 PROJET D'ACTE CONSTITUTIF DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE GAZ NATUREL DE FOURNITURES ET DE SERVICES EN MATIÈRE D'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE AVEC LE SYNDICAT MIXTE D'ÉNERGIE DES BOUCHES DU RHÔNE (SMED13), COORDONNATEUR DU GROUPEMENT. APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACTE CONSTITUTIF. 21 Juillet 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-188 FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE - LANCEMENT DU MARCHE 21 Juillet 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-208 ACCORD CADRE CONCERNANT L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES 21 Juillet 2014 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-214 MARCHÉ N°A11-067 RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU POSTE CENTRAL DE RÉGULATION DE TRAFIC D'AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 21 Juillet 2014 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2014-244 MARCHE N°A10-55 MISSION DE RELOGEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLES DANS LE CADRE DES DÉMOLITIONS ET RÉHABILITATIONS DES QUARTIERS CORSY ET BEISSON - SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 21 Juillet 2014 CHAZEAU Maurice 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-279 APPEL D'OFFRE DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATION - 4 LOTS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE DES MARCHES. 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-280 TRAVAUX ET INSTALLATION DES AUTOMATISMES - MARCHE DE TRAVAUX A PROCÉDURE ADAPTÉE - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-282 MARCHÉ DE PRESTATIONS REGIE MÉDIA SUR TOUT TYPE DE SUPPORT ET MISSION DE CONSEIL EN ÉLABORATION DE PLANS MÉDIA 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-285 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/ GIUSTI GILLES - AUTORISATION À MADAME LE MAIRE OU À SON DÉLÉGUÉ D'ESTER EN JUSTICE - 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2014-286 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SARL SAINT JEAN - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2014-287 DÉFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS LES INSTANCES L'OPPOSANT À LA SARL SB "LE DIVAN D'ANTIOCHE", 8 FORUM DES CARDEURS - APPEL CONTRE LES ORDONNANCES DE RÉFÉRÉ DU 28 MAI 2013 ET 13 MAI 2014 - OCCUPATION ILLEGALE DU DOMAINE PUBLIC 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2014-308 MARCHE DE TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE ET SECURITE POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE (ART L. 2122-21-1 DU CGCT) 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-309 MARCHÉ DE REALISATION DES DIAGNOSTICS ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC ET L'ELABORATION D'UN PRE PROGRAMME DE TRAVAUX - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-310 MARCHÉ DE TRAVAUX DE POSE ET DE FOURNITURES DE MATÉRIELS DE JALONNEMENT DIRECTIONNEL - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE (ART L.2122-21-1 DU CGCT) 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-366 MARCHE A PROCÉDURE ADAPTÉE PORTANT SUR LES TRAVAUX ET INSTALLATIONS DES AUTOMATISMES - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-367 FOURNITURES ET LIVRAISON DE QUOTIDIENS RÉGIONAUX, NATIONAUX, INTERNATIONAUX ET MAGAZINES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX LIVRÉS À L'HOTEL DE VILLE 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-368 FOURNITURE ET GESTION D'ABONNEMENTS À DES MAGAZINES, REVUES ET QUOTIDIENS POUR LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-369 FOURNITURE DE PLANS, TABLES, CAISSONS, RANGEMENTS ET MOBILIERS ASSORTIS DESTINÉE AUX SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. AUTORISATION DE SIGNATURE. 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-376 EXERCICE DROIT DE PREEMPTION PARCELLE CADASTRALE BL 65 - APPEL DU JUGEMENT DU 4 JUILLET 2014 - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2014-377 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2014-419 CONSTRUCTION D'UNE MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC - AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX - P13.066, P13.067 ET P13.08 - APPROBATION DES PROJETS ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS. 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-452 AVENANT N°1 AU MARCHÉ N°A11.075 - MARCHÉ DE SERVICES D'ASSURANCE - LOT 1 RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE 1ERE LIGNE - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DES ARTICLES 2.3 (TAUX) ET 3 (DURÉE) DU MARCHÉ 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-453 APPEL D'OFFRES OUVERT AYANT POUR OBJET LE RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D'ASSURANCE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-454 APPEL D'OFFRES OUVERT CONCERNANT LA FOURNITURE DE PAPIER AU PROFIT DES SERVICES MUNICIPAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE DE MARCHE 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-455 MARCHE DE SERVICES - INSTALLATION ET MAINTENANCE DES SYSTÈMES DE SÉCURITÉ INCENDIE - SIGNATURE DU MARCHE 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-456 TRAVAUX D'ENTRETIEN DE RÉNOVATION DE RÉHABILITATION ET DE CONSTRUCTION DES BÂTIMENTS COMMUNAUX (25 LOTS)- SIGNATURE DES MARCHES 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-457 MARCHE DE FOURNITURES DE CHAUSSURES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-458 MARCHE D'ACQUISITION DE 2 ROUES ELECTRIQUES - SIGNATURE DU MARCHE 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-459 MARCHE DE FOURNITURE ET POSE DE SIGNALISATION DE POLICE - SIGNATURE DU MARCHE 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-460 MARCHE DE TRAVAUX D'INSTALLATION DE MOBILIERS DE CONTENTION ET PETIT ÉQUIPEMENT URBAIN - SIGNATURE DU MARCHE. 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-461 MARCHES DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - APPROBATION DES AVENANTS PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DES CONTRATS ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS. 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-462 MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIF À L'ORGANISATION DE SORTIES POUR LES SENIORS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-14 COMPLEXE ANIMALIER DE LA TOUR D'ARBOIS - ADOPTION DU PRINCIPE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PAR VOIE D'AFFERMAGE 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-15 MARCHE N°A13092 RELATIF AU MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES D'IMPRESSION POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - LOT 2 "PRESTATION D'IMPRESSION SÉRIGRAPHIE" AVENANT N°1 - TRANSFERT DU MARCHE POUR CAUSE DE CESSION DU FOND DE COMMERCE DE LA SOCIETE SERIGRAPHIE MODERNE A LA SOCIETE S.N.S.M. AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-16 NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - 15 LOTS. RELANCE CONSÉCUTIVE A PRÉCÉDENTE CONSULTATION DÉCLARÉE SANS SUITE. AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES. 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-17 MARCHE DE TRAVAUX DE RESTAURATION ET MISE EN SÉCURITÉ DU PARVIS DE LA CHAPELLE DE LA VISITATION (SAINTE CATHERINE) - 6 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ. 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-18 INGENIERIE LOGICIELLE ET PRESTATIONS DIVERSES POUR LES BORNES DE L'AIRE PIETONNE DE LA VILLE ET LE SYSTEME DE VIDEO-PROTECTION-SIGNATURE DES MARCHES 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-25 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ M. PASCAL VENERE - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE N°1303721 DU 25 SEPTEMBRE 2014 ET DEMANDE DE SURSIS À EXÉCUTION DE LA DÉCISION DU 25 SEPTEMBRE 2014 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-26 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ M. ALAIN CAPUS - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 22 DÉCEMBRE 2014 ANNULANT L'ARRÊTÉ DE NOMINATION DE M. ACHOURI EN DATE DU 29 MAI 2013 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-67 MARCHE A10.033 - NETTOYAGE DU POLE HYGIÈNE ET SANTÉ - TITULAIRE SOCIÉTÉ ETANEUF - AVENANT N°3 RECTIFICATIF, PORTANT SUR LE MONTANT DE L'AVENANT N°2 CONSÉCUTIF A LA PROLONGATION DU MARCHE. 31 Mars 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-68 MARCHE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DE L'INDICE DE REVISION DES PRIX 31 Mars 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-69 MARCHÉ DE TRAVAUX DE RESTAURATION ET MISE EN SÉCURITÉ DU PARVIS DE LA CHAPELLE DE LA VISITATION (SAINTE CATHERINE) - LOTS 5 ET 6 - SIGNATURE DU MARCHE 31 Mars 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-70 MARCHE DE TECHNIQUE DE L'INFORMATION ET DE COMMUNICATION, EVOLUTION, ASSISTANCE ET MAINTENANCE GRH 31 Mars 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-71 MARCHÉ DE FOURNITURE DE COMPTEURS D'EAU ET D'ENSEMBLE DE TELERELEVES COMPACTS OU FILAIRES 31 Mars 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-76 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SPA REFUGE DU RÉALTOR - POURVOI EN CASSATION ET DEMANDE DE SURSIS À EXÉCUTION DE L'ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE N°1500328-3 DU 16 FÉVRIER 2015 - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE 31 Mars 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-123 RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE SUR LA DELIBERATION N°2015-17 DU 9 FÉVRIER 2015 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-124 AVENANT DE TRANSFERT MARCHE N°A14-020 : FOURNITURE DE CARTES POUR L'ACQUISITION DE CARBURANTS, SERVICES ET PRODUITS DIVERS - SIGNATURE DE L'AVENANT DE TRANSFERT 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-125 MARCHÉ DE FOURNITURE DE MOBILIER SCOLAIRE ET ÉQUIPEMENTS DIVERS DESTINÉS AUX ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - 4 LOTS 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-126 ACCORD-CADRE POUR L'ACHAT DE MATÉRIELS INFORMATIQUES- SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-127 MARCHE DE TRAVAUX - STADE CARCASSONNE - CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR 4 CLUBS DE SPORT 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-128 AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHÉ A9.063 : ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS. LOT 2 : ACHAT ET MAINTENANCE DE 68 PHOTOCOPIEURS - SERVICES MUNICIPAUX 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-130 OCCUPATION SANS DROIT NI TITRE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE LB0120 - ENGAGEMENT D'UNE PROCÉDURE D'EXPULSION - PRE-CX 14/234 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-131 INDEMNISATION DES REPRÉSENTANTS DES MAÎTRES D''UVRES SIÉGEANT DANS LES JURY DE CONCOURS OU D'APPELS D'OFFRES 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-188 INFORMATION DU CONSEIL. MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2014 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-189 MAINTENANCE DES MOYENS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS DE L'HÔTEL DE VILLE ET FOURNITURE DE MATÉRIELS DE RENOUVELLEMENT ET D'EXTENSION 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-190 FOURNITURE DE CHAUSSURES DESTINÉES AUX SERVICES MUNICIPAUX - RELANCE DU LOT 4 DÉCLARÉ SANS SUITE ET SCINDE EN DEUX LOTS - SIGNATURE DU MARCHÉ 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-191 MARCHE DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - ANNÉES 2016 A 2019 - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN. AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES. 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-192 MARCHE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENTS PAYSAGERS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-193 APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN CONCERNANT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE L'USINE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DU PUY DU ROY. AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-194 APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN CONCERNANT LE NETTOYAGE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD. AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-195 APPEL D'OFFRES AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE DE DVD ET CD POUR LA BIBLIOTHÈQUE MEJANES - 3 LOTS. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-196 MARCHE DE TRAVAUX - STADE CARCASSONNE - CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR 4 CLUBS DE SPORT - AVENANT N°1 AU MARCHE P14-008 ET AVENANT N°1 AU MARCHE P14-012 - AUTORISATION DE SIGNATURE 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-197 MARCHÉ D'ASSURANCES « RESPONSABILITÉ CIVILE 1ÈRE LIGNE »- SIGNATURE DU MARCHE 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-198 TRAVAUX DE POSE, DE DEPOSE ET DE REMISE EN ETAT DES ILLUMINATIONS TEMPORAIRES, ET MISE EN VALEUR DES BATIMENTS ET MONUMENTS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-206 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SARL ICE THE, GÉRANT M. ARNAUD RICHARD - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE DU 7 AVRIL 2015 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-247 APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN DE FOURNITURE DE VACCINS - 11 LOTS. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES. 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2015-275 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE CONCERNANT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA CAFETERIA DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES ET DES ESPACES DE LA DIRECTION DE LA CULTURE 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-276 FOURNITURES DE BUREAU DESTINÉES AUX SERVICES MUNICIPAUX 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-277 FOURNITURE DE VÉHICULES ET D'ENGINS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-278 MAINTENANCE DU PORTAIL CITOYEN INTERNET/INTRANET - SIGNATURE DU MARCHÉ 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-279 MAINTENANCE DE L'APPLICATION SMARTPHONE (IPHONE, ANDROID) POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-280 PRESTATION DE SERVICES D'IMPRESSION NUMÉRIQUE, DE FAÇONNAGE ET DE LIVRAISON DE DOCUMENTS 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-288 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-289 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-290 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS MUNICIPAUX 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-339 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE 2 RUE VAN LOO, M. ET MME MAZZALOVO, SOCIÉTÉ IONO ET PACIFICA - 23 Juillet 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-379 AVENANT DE TRANSFERT - MARCHE DE FOURNITURES DE CARBURANTS PAR CARTES ACCREDITIVES 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-380 MARCHE DE MAINTENANCE ET DÉVELOPPEMENT DU LOGICIEL EAU 2 - N°A12.044 - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-381 MARCHE D'ÉLAGAGE ET DE TAILLE DES ARBRES DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-382 MARCHE DE CONCEPTION GRAPHIQUE ET DE MISE EN FORME DE SUPPORTS ÉCRITS DE COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - 4 LOTS 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-397 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET BUREAU D'ÉTUDES BATTIER, COMPAGNIE MAAF ASSURANCES - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE DE SIGNER 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-409 RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉE DITE DU PARC DE LA DURANNE- AUTORISATION DU LANCEMENT DE LA CONSULTATION- 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-416 MISSION DE MAITRISE D''UVRE POUR LA REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRÊCHEURS, VERDUN, DES RUES ADJACENTES DU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU JURY 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-427 TRAVAUX DE RESTAURATION DES OEUVRES D'ART DE LA VILLE N°P13056 - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHE 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-460 APPEL D'OFFRES CONCERNANT LE NETTOYAGE DES LOCAUX- 19 LOTS - ANNÉES 2016 A 2019. AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS. 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-461 MARCHE DE TRAVAUX -STADE CARCASSONNE - CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR 4 CLUBS DE SPORT AVENANT N°2 MARCHES P14-008, P14-010, P14-011, P14-012, P14-013 AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-462 MAINTENANCE MATÉRIELLE DES BORNES RÉTRACTABLES ET SYSTÈMES VIDÉO ASSOCIÉ - LOT 2. 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-463 CONSTRUCTION DE CAVEAUX, ET TRAVAUX SUR CONCESSIONS FUNÉRAIRES - SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-464 EXPLOITATION DES RÉSEAUX : CURAGE DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES ET D'EAU PLUVIALE - SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-468 MARCHES D'ASSURANCES-SIGNATURE DES MARCHES 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-471 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-472 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-473 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-495 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION ET A L'EXPLOITATION DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE - SIGNATURE DE L'AVENANT N° 1 PORTANT MODIFICATION DU CONTRAT 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2015-496 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION ET A L'EXPLOITATION DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE - SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 PORTANT TRANSFERT DU CONTRAT A LA SOCIÉTÉ ENLÈVEMENT ET GARDIENNAGE SERVICES 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2015-499 FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LES ADULTES ET LES ENFANTS, Y COMPRIS LES ÉDITIONS EN GRAND CARACTÈRE (11 LOTS)-SIGNATURE DES MARCHES 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-565 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIÉE POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA CAFÉTÉRIA DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES ET DES ESPACES DE LA DIRECTION DE LA CULTURE. AVENANT N°1 PORTANT CORRECTION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-566 ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE TERMINAUX DE TÉLÉPHONIE (2 LOTS) - SIGNATURE DU MARCHÉ 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-567 MARCHÉ NÉGOCIÉ PASSE SANS PUBLICITÉ NI MISE EN CONCURRENCE POUR LA MAINTENANCE ET LE DÉVELOPPEMENT DU LOGICIEL EAU2 - GESTION DES CONTRATS DES ABONNÉS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT. AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-568 MAINTENANCE MATÉRIELLE DES BORNES RÉTRACTABLES ET SYSTÈMES VIDÉO ASSOCIÉ - LOT 1 - SIGNATURE DU MARCHE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-569 MAINTENANCE ET FOURNITURE DES ÉQUIPEMENTS DE SÉCURITÉ CONTRE L'INCENDIE - LOTS 1 ET 2 - SIGNATURE DU MARCHE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-570 FOURNITURES POUR BÂTIMENTS ET SERVICES MUNICIPAUX-SIGNATURE DU MARCHE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-573 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-574 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-575 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-576 LEGS MAXENCE - SUITE DONNÉE À L'ACCEPTATION DES LEGS - ADHÉSION À LA SOCIÉTÉ DES AUTEURS DANS LES ARTS GRAPHIQUES ET PLASTIQUES 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-23 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL 01 Février 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-24 FOURNITURE DE MATERIELS DIVERS POUR LA PROPRETE URBAINE (5 lots)-SIGNATURE DES MARCHES 01 Février 2016 CHAZEAU Maurice 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-63 MARCHE DE FOURNITURE DE VACCINS - LOT 6 : VACCIN CONTRE L'ENCÉPHALITE JAPONAISE - AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE DE LA SOCIÉTÉ NOVARTIS VACCINES AND DIAGNOSTICS VERS LA SOCIÉTÉ GLAXOSMITHLINE. 01 Février 2016 CHAZEAU Maurice 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2016-76 APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN AYANT POUR OBJET LE NETTOYAGE DU MUSÉE GRANET ET DE SES ANNEXES - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 16 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-77 MARCHE DE TRAVAUX DE DÉSAMIANTAGE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 16 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-78 TRAVAUX DE RÉHABILITATION DES RÉSEAUX HUMIDES SANS TRANCHÉE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE (ARTICLE 2122-21-1 du C.G.C.T) 16 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-80 MARCHE DE FOURNITURE DE MATÉRIELS DIVERS POUR LA PROPRETÉ URBAINE LOT N°1 - SIGNATURE DU MARCHE 16 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-89 MARCHE N° A13-007 TRAVAUX D'ENTRETIEN D'AMÉNAGEMENT ET DE GROSSES RÉPARATIONS DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC - AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A LA SOCIÉTÉ INEO PROVENCE ET COTE D'AZUR 16 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-158 ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE DES DÉCORS, MOTIFS ET ILLUMINATIONS TEMPORAIRES AU PROFIT DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE, AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD CADRE ET DES MARCHES SUBSÉQUENTS. 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-159 ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE CONCERNANT LES OPÉRATIONS DE POSES ET DÉPOSES DES DÉCORS, MOTIFS ET ILLUMINATIONS TEMPORAIRES DE LA VILLE. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-160 MARCHE DE CONCEPTION, DE FABRICATION ET DE FOURNITURE DE CHARIOTS DE PROPRETE POUR LE SERVICE DU NETTOIEMENT DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-161 MUSEE GRANET - AVENANT N° 2 AU MARCHE N° M12-007 CONCLU AVEC LA SOCIETE MT (MAINTENANCE THERMIQUE) - PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DU MARCHE JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2016 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-162 ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS ET IMPRIMANTES NEUFS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE (ARTICLE L.2122.21-1 DU C.G.C.T) 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-163 MARCHE DE SERVICES - MISSION DE MAITRISE DOEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRECHEURS, VERDUN, DES RUES ADJACENTES DU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS ATTRIBUTION DU MARCHE ET AUTORISATION DE SIGNATURE 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-164 MARCHE DE FOURNITURE DE VETEMENTS DE DESSUS-DESSOUS, ACCESSOIRES DE L'HABILLEMENT DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX SIGNATURE DU MARCHE 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-165 MARCHE DE RESTAURATION D'OEUVRES D'ART DES ÉGLISES - CAMPAGNE 2016/2018 - SIGNATURE DU MARCHE 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-171 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-172 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SCI CCA BOUZID, GERANT M. BOUZID TIJANI - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU 5 NOVEMBRE 2015 RENDU PAR LE JUGE DE L'EXPROPRIATION (RG 15/00026) - DROIT DE PREEMPTION RESIDENCE LES FACULTES A AIX-EN-PROVENCE LOTS 709 ET 1099 - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON REPRESENTANT D'ESTER EN JUSTICE - CA 16/120 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-111 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ AGENCE GULIZZI, BUREAU D'ETUDES PLB ÉNERGIE CONSEIL, SOCIETE SEDEL ET SOCIETE TRAVAUX DU MIDI - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 29 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-112 DEFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A M. RAYMOND JUHEL, M. ANDRE JEANNOT, M. MARIO VANNIEUWEHUYZE, ASSOCIATION MISSION EVANGELIQUE TZIGANE FRANCE VIE ET LUMIERE, M. PIERRE HOFFMANN, M. LUDOVIC CAPLOT, M. WILLIAM REMOND, M. ANTHONY DESTRICH ET MME JOYCE MASSON - INFRACTIONS AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - TCL 16/134 29 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-113 LEGS DE MONSIEUR PIERRE PAULIN - OEUVRES DE MONSIEUR MARCEL SAHUT 29 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-328 ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS ET IMPRIMANTES NEUFS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE (ARTICLE L.2122-21-1 DU C.G.C.T.) 18 Juillet 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-329 FOURNITURE DE SIEGES DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX 18 Juillet 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-330 MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATION - LOT 3 : ACCÈS INTERNET - MARCHE A15.034 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES PAR AJOUTS DE PRIX NOUVEAUX. 18 Juillet 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-338 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CASINO MUNICIPAL - PROGRAMME D'INVESTISSEMENT TOURISTIQUE - AVENANT NUMERO 5 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE 18 Juillet 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-339 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 18 Juillet 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-340 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIETE BOURGEOIS - DESORDRES HOTEL CHATEAURENARD - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE - TA 16/235 18 Juillet 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-342 GESTION ET EXPLOITATION DE L'USINE DE OVH (OXYDATION PAR VOIE HUMIDE) - LANCEMENT DE LA CONSULTATION 18 Juillet 2016 CHAZEAU Maurice 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-240 INFORMATION DU CONSEIL - MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2015 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-241 AUTORISATION DE SIGNATURE - DÉSIGNATION DE L'AMÉNAGEUR POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉE DITE DU PARC DE LA DURANNE 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-242 MARCHÉ DE FOURNITURE ET LA GESTION DE TITRES RESTAURANT AU PROFIT DU PERSONNEL DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-243 NETTOYAGE COURANT DES LOCAUX MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-244 AVENANT DE PROLONGATION - AUTORISATION DE SIGNATURE 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-245 MARCHE DE MAINTENANCE MULTI TECHNIQUE DU MUSÉE GRANET ET ANNEXES, DE LA CITE DU LIVRE, DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DU CHÂTEAU DE L'HORLOGE ET DU STADE MAURICE DAVID - APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE PAR ANTICIPATION. 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-246 MARCHE DE FOURNITURE ET INSTALLATION D'ÉQUIPEMENTS AU PROFIT DU PLANÉTARIUM. APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE PAR ANTICIPATION. 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-247 MARCHE NÉGOCIÉ PASSE SANS PUBLICITÉ NI MISE EN CONCURRENCE AYANT POUR OBJET LA MAINTENANCE ET L'EXTENSION DE L'INFRASTRUCTURE DU RÉSEAU DE RADIOCOMMUNICATION, AINSI QUE LA MAINTENANCE DU RÉSEAU DE TERMINAUX MOBILES ASSOCIES - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PAR ANTICIPATION. 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-248 MARCHE 156021 RELATIFS AUX TRAVAUX DE REVETEMENTS DE SOLS DURS - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU GROUPEMENT TITULAIRE ET PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A MONSIEUR GERARD HUGOU 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-249 MARCHE DE GESTION ET EXPLOITATION DE L'USINE D'EAU POTABLE DE FONTCOUVERTE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET DE SIGNATURE DU MARCHE 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-255 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE c/ M. ET MME THIERRY PETTAVINO ET M. ET MME PATRICE PETTAVINO - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU 8 FEVRIER 2016 RENDU PAR LE JUGE DE L'EXPROPRIATION (RG 15/00061) - DROIT DE PREEMPTION RESIDENCE LES FACULTES A AIX-EN-PROVENCE LOT 1059 - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON REPRESENTANT D'ESTER EN JUSTICE - CA 16/159 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-256 DEFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A M. ARTHUR DUFRESNE - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - TCL 16/211 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-257 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SARL ICE THE (GERANT M. A. RICHARD) - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE EN DATE DU 12 MAI 2016 - TA 1400420-5 - REFUS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - CAA 16/240 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-258 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE c/ SARL ICE THE (GERANT M. A. RICHARD) - APPEL ET SURSIS A EXECUTION CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE EN DATE DU 12 MAI 2016 - TA N°1401201-5 - CAA 16/234 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-259 CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITES CLOS LE 31 OCTOBRE 2015 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-399 ACCORD CADRE POUR L'ACQUISITION DE VEHICULES POUR LE PERSONNEL MUNICIPAL (26 LOTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-400 MARCHE DE SERVICES - A13-092 Lot 2 PRESTATIONS D'IMPRESSION SÉRIGRAPHIE - AVENANT N°2 - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Septembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-401 MARCHE DE SERVICES - VÉRIFICATION PERIODIQUE ET MAINTENANCE PREMIER NIVEAU DES ÉQUIPEMENTS ET DES JEUX - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-402 MARCHE DE TRAVAUX - CREATION ET REFECTION DE SOLS AMORTISSANTS POUR AIRES DE JEUX - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-403 MARCHE DE SERVICES - REALISATION DE MESURES ET FLUX POLLUANTS SUR LE RESEAU D'EAUX USEES - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE 23 Septembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-419 DEFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A L'ENTREPRISE SARL ARNAUD REPRÉSENTÉE PAR LAURENT ARNAUD ET LE GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE REPRÉSENTÉ PAR SON PROPRIÉTAIRE MADAME TAÏS - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - PCX 16/214 23 Septembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-482 ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES D'ACQUISITION DE FOURNITURES INFORMATIQUES - 3 LOTS - APPEL D'OFFRES OUVERT. 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-483 ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE PAPIER POUR L'IMPRIMERIE MUNICIPALE ET LES SERVICES MUNICIPAUX 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-484 PRESTATIONS DE CONSEILS ET D'ASSISTANCE JURIDIQUES (4 LOTS)-SIGNATURE DU MARCHE 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-485 ABONNEMENT A DES RESSOURCES NUMERIQUES - 2017/2020 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-493 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE CONTRE MESSIEURS TOQUET et VERNET - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE N° 1500729-2 du 15/09/2016 ANNULANT L'ARRETE DE SURSIS A STATUER PRIS PAR LA COMMUNE EN DATE DU 3/12/2014 A L EN CONTRE DE L'ARRETE DE DECLARATION PREALABLE DE DIVISION FONCIERE EN VUE DE BATIR N° 13001 14J0695 - AUTORISATION DU CONSEIL D'ESTER EN JUSTICE 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-494 AVENANT AU MARCHE D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DE LA COMMUNE EN VUE DE GARANTIR L'UTILISATION A TITRE PROFESSIONNEL D'UN DRONE 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-495 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS MUNICIPAUX 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-496 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-497 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-515 ACCORD CADRE A PROCÉDURE ADAPTÉE PORTANT SUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX SUR COURS D'EAU, BASSINS DE RÉTENTION ET EXUTOIRES PLUVIAUX. AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD CADRE PAR ANTICIPATION. 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-574 MUSEE GRANET - AVENANT N° 3 AU MARCHE N° M12-007 CONCLU AVEC LA SOCIÉTÉ MT (MAINTENANCE THERMIQUE) PORTANT SUR LA PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE JUSQU'AU 31 JANVIER 2017 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-575 APPEL D'OFFRES OUVERT CONCERNANT LA FOURNITURE DE MATÉRIEL ET ROBINETTERIE POUR LE SERVICE EXPLOITATION EAU POTABLE ET EAUX USÉES. AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-576 ASSISTANCE TECHNIQUE AU MAITRE D'OUVRAGE : SPS, INGENIERIE GEOTECHNIQUE - SIGNATURE DU MARCHE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-577 MARCHE DE TRAVAUX ET DE MAINTENANCE ELECTROMECANIQUE DES USINES ET STATIONS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE PROCEDURE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-578 ACCORD-CADRE DE TRAVAUX - FOURNITURE ET POSE DE MATÉRIEL DE JALONNEMENT DIRECTIONNEL - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-579 ACCORD CADRE DE FOURNITURES ET SERVICES - FOURNITURE DE MATÉRIELS ET PRODUITS D'ENTRETIEN - SIGNATURE DU MARCHE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-580 MARCHE DE FOURNITURE DE VEHICULES ET ENGINS DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF AU MARCHE A11-015 MT LOT 9 - LOCATION/MAINTENANCE DE DEUX BATTERIES 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-589 VILLE D'AIX EN PROVENCE CONTRE SOCIETE JC DECAUX - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE N° 1203858 DU 8/11/2016 - AUTORISATION DU CONSEIL D'ESTER EN JUSTICE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-590 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE c/ M. ET MME CHRISTIAN DURAND - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU 11 JUILLET 2016 RENDU PAR LE JUGE DE L'EXPROPRIATION (RG 16/00023) - DROIT DE PREEMPTION RESIDENCE LES FACULTES A AIX-EN-PROVENCE LOT 464 - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON REPRSENTANT D'ESTER EN JUSTICE - CA 16/345 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-591 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-592 OCTROI DE PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-593 DEMANDE DE PROTECTION FONCTIONNELLE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-616 AVENANT 1 AU MARCHE RELATIF AUX TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS RENOVATION ET RENFORCEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USEES A AIX EN PROVENCE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2017-11 MARCHES DE FOURNITURE DE VACCINS N°A15.143, A15.144, A15.145 ET A15.146 : PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DES CONTRATS DE LA SOCIETE SANOFI PASTEUR MSD A LA SOCIETE SANOFI PASTEUR EUROPE. 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-12 MARCHE DE LOCATION, D'ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE HUIT SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE N°A10-073 - PROJET D'AVENANT N°1 EN VUE DU DÉPLACEMENT D'UN SANITAIRE SITUE AU PARC RAMBOT VERS LE PARC DE LA TORSE. 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-13 TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS SUR LES OUVRAGES D'ART - SIGNATURE DU MARCHE 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-14 MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CORRECTIVE DES PHOTOCOPIEURS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-15 ACQUISITION DE VEHICULES DIVERS NEUFS DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX (6 LOTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-16 ACQUISITION DE VEHICULES ELECTRIQUES UTILITAIRES LEGERS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-17 CONTROLES TECHNIQUES PERIODIQUES 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-18 ACCORD CADRE AC 16-02 TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'INFRASTRUCTURES SPECIFIQUES - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES SUBSÉQUENTS 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-22 ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LES OUVRAGES D'ART DU PATRIMOINE COMMUNAL 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-23 ACHAT LOCATION ET MAINTENANCE DE MATÉRIELS DE SPECTACLE - SIGNATURE DES MARCHES 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-25 DEFENSE DE LA VILLE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT AU PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE - APPEL DE L'ORDONNANCE DE REFERE DU 18 JANVIER 2017 - CONVENTION DE RESILIATION DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC PARKINGS HORS VOIRIE - AUTORISATION D'INTERJETER APPEL 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-26 DEFENSE DE LA VILLE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A M. NEIDIL BOURRAS, GERANT DE L'ETABLISSEMENT "LE BISTROT" SIS 10 AVENUE DE LA TOULOUBRE A PUYRICARD - APPEL DE L'ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 11 OCTOBRE 2016 PAR LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AIX-EN-PROVENCE - 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-27 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE c/ M. ALAIN CAPUS - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE L'ARRET DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE DU 27 DECEMBRE 2016 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-28 INDEMNISATION MONSIEUR CHAFAI SUITE A UN ACCIDENT DU TRAVAIL DU 31/12/2013 - TA 15/165 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-29 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-67 MARCHE DE REHABILITATION DE LA CHAPELLE DE LA CONSOLATION - SIGNATURE DU MARCHE 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-96 MARCHE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE REPARATIONS DE GENIE ELECTRIQUE ET CIVIL EN ECLAIRAGE PUBLIC - SIGNATURE AVENANT DE TRANSFERT 31 Mars 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-97 MARCHE DE FOURNITURE DE VACCIN N°A15.147 : PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DES CONTRATS DE LA SOCIETE SANOFI PASTEUR MSD A LA SOCIETE SANOFI PASTEUR EUROPE. 31 Mars 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-98 FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES ET DE PRODUITS DIVERS DESTINES A LA RÉPARATION AUTOMOBILE 31 Mars 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-103 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIETE LEON GROSSE ET AUTRES - INFLITRATIONS GRAND THEATRE DE PROVENCE - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 31 Mars 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-104 DEFENSE DE LA VILLE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A M. MANDON - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 5 JANVIER 2017 - CDI PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE - ECOLE SUPERIEURE D'ARTS - caa 17/031 31 Mars 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-105 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE c/ SCI STOFY - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU 5 OCTOBRE 2016 RENDU PAR LE JUGE DE L'EXPROPRIATION (RG 16/00018) - DROIT DE PREEMPTION RESIDENCE LES FACULTES A AIX-EN-PROVENCE LOTS 595, 731, 779, 913 ET 146 - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON REPRESENTANT D'ESTER EN JUSTICE - CA 17/026 31 Mars 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-178 MARCHES A16-021 / A16-022 / A16-023 / A16-024 / A16-025 / A16-026 - RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-179 MARCHES A16-025 / A16-026 - MODIFICATION DU MONTANT TTC DES MARCHES 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-180 MARCHE A16-023 - AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHE 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-181 MARCHE A16-025 - AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHE 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-182 MISSION OPC URBAIN INTER CHANTIERS OPERATION "CAMPUS MIRABEAU" - MARCHE N°A15-097 - AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM ANNUEL DE LA PARTIE DU MARCHE A BONS DE COMMANDE - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-192 OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-193 OCTROI DE PROTECTION FONCTIONNELLE- AGRESSION DE 3 AVRIL 2015 - TCL 17/087 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-194 OCTROI DE PROTECTION FONCTIONNELLE AUX AGENTS MUNICIPAUX 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-195 OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE - AGRESSION DU 24 JANVIER 2017 - TCL 17/099 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-196 OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE - AGRESSION DU 12 JANVIER 2017 -TCL 17/101 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-197 VILLE C/ PREFET DES BOUCHES DU RHONE -ANNULATION DE LA CONVENTION DE RESILIATION DE LA DSP PARKINGS HORS VOIRIE - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT DE L'ORDONNANCE DU JUGE DES REFERES DE LA COUR D'APPEL DE MARSEILLE EN DATE DU 30 MARS 2017 - 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-258 INSTALLATION ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE SECURITE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE 23 Juin 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-259 ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A COMMANDES RELATIF AU REPERAGE DES RESEAUX EXISTANTS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 23 Juin 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-260 ACCORD-CADRE DE FOURNITURE, POSE, ENTRETIEN DE CLÔTURES ET MATÉRIEL DE CLÔTURES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE (2 LOTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE. 23 Juin 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-261 ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET POSE DE STORES INTÉRIEURS, DE RIDEAUX ET DE TRINGLES DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE (2 LOTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE. 23 Juin 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-262 MARCHE DE TRAVAUX - FOURNITURE ET POSE DE PIERRES - REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE, VERDUN, PRECHEURS ET DES RUES ADJACENTES AU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE (ARTICLE 2122-21-1 du C.G.C.T) 23 Juin 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-267 INFORMATION DU CONSEIL - CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITES CLOS LE 31 OCTOBRE 2016 23 Juin 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-268 PREEMPTION - VILLE D'AIX EN PROVENCE C/MONSIEUR W. GALLAS - REITERATION DE LA VENTE SUITE A LA DECISION DE PREEMPTION DU 1ER DECEMBRE 2016 - TGI 17/119 23 Juin 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-340 ACCORD-CADRE RELATIF AUX PRESTATIONS D'ETUDES PLURIDISCIPLINAIRES EN INFRASTRUCTURES - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE DU MARCHE 20 Juillet 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-341 ENTRETIEN DU MUR VEGETAL - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PAR ANTICIPATION 20 Juillet 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-342 TRAITEMENT, CONDITIONNEMENT, ENTRETIEN, CONSERVATION, TRANSPORT ET PRESTATIONS DE CONSERVATION-RESTAURATION DES COLLECTIONS DE TEXTILES, CUIRS ET DE LEURS ACCESSOIRES - SIGNATURE DU MARCHE 20 Juillet 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-343 FOURNITURE ET INSTALLATION DE COLUMBARIUMS ET DE CAVURNES DANS LES CIMETIERES DE LA VILLE 20 Juillet 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-344 FOURNITURE ET MAINTENANCE DE POSTES DE RADIO TELECOMMUNICATION 20 Juillet 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-353 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS MUNICIPAUX 20 Juillet 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-354 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL 20 Juillet 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-370 MARCHE RELATIF A L'ACQUISITION DE VEGETAUX - AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DE LA DUREE DU MARCHE 20 Juillet 2017 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-409 ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE VACCINS AU PROFIT DU CENTRE DE VACCINATION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - 13 LOTS 29 Septembre 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-410 MARCHES DE FOURNITURE DE PAPIER : AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT DE TRANSFERT DES MARCHES N°A16.061 - A16.062 - A16.065 - A16.068 A LA SOCIETE INAPA FRANCE. 29 Septembre 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-411 ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET POSE DE JEUX AVEC CREATION ET REFECTION DE SOLS AMORTISSANTS POUR LA VILLE D'AIX (8 LOTS) - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-419 DOMAINE - VILLE CONTRE JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AIX EN PROVENCE DU 26 JUIN 2017 - EXPULSION DE L'ASSOCIATION BALL-TRAP DE L'ARBOIS PRISE EN LA PERSONNE DE SON PRESIDENT M. LAFARGUE - CA 17/189 29 Septembre 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-423 MARCHE A16008 FOURNITURE DE SACS POUBELLES IMPRIMES AU LOGO DE LA VILLE- SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A LA SOCIETE JET'SAC 29 Septembre 2017 CHAZEAU Maurice 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-476 RESTAURATION D''UVRES D'ART ISSUES DES EGLISES - CAMPAGNE 2016/2018 - LOT 1 - APPROBATION ET SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHE 10 Novembre 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-477 ACCORD-CADRE DE FOURNITURE D'UNIFORMES DESTINES A LA DIRECTION PRÉVENTION ET SÉCURISATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE (8 LOTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE POUR LES LOTS 6 ET 8. 10 Novembre 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-478 NETTOYAGE DE LOCAUX MUNICIPAUX 10 Novembre 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-479 AVENANT N°3 DE PROLONGATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIF A LA GESTION ET A L'EXPLOITATION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE 10 Novembre 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-484 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL 10 Novembre 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-559 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LA CONCESSION DU COMPLEXE FUNÉRAIRE D'AIX EN PROVENCE - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT SUR LA PROLONGATION DE LA DURÉE DU CONTRAT. 13 Décembre 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-560 AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE N°P13.087 AYANT POUR OBJET LES TRAVAUX DE MARQUAGE ROUTIER 13 Décembre 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-561 PROJET D'AVENANT N°1 AU MARCHE N°A15-032 - PRESTATIONS DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATION - TELEPHONIE FIXE - PORTANT SUR L'AJOUT DE PRIX NOUVEAUX AU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES 13 Décembre 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-562 MISSION OPC URBAIN INTER CHANTIERS OPÉRATION "CAMPUS MIRABEAU" - MARCHE N°A15-097 - AVENANT N°2 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHE - AUTORISATION DE SIGNATURE. 13 Décembre 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-583 DEFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A L'ENTREPRISE SARL ARNAUD REPRÉSENTÉE PAR LAURENT ARNAUD ET LE GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LE CLOS DE LA MARJOLAINE REPRÉSENTÉ PAR SON PROPRIÉTAIRE MADAME TAÏS - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - TCL 17/280. 13 Décembre 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-584 DEFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A M. ARTHUR DUFRESNE - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - TCL 17/288 13 Décembre 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-585 IMPRESSION, FAÇONNAGE ET LIVRAISON DE DOCUMENTS POUR LES BESOINS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - 4 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 13 Décembre 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-586 FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX - 6 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 13 Décembre 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-590 DEFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A LA MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE APRES EXAMEN AU CAS PAR CAS SUR LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME D'AIX-EN-PROVENCE - DEMANDE D'ANNULATION DE LA DECISION DU 19 OCTOBRE 2017 - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - TA 17/321 13 Décembre 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-607 ACQUISITION DE VEGETAUX (5 LOTS) - SIGNATURE DES MARCHES 13 Décembre 2017 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-611 MARCHE DE TRAVAUX - REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE, VERDUN, PRECHEURS ET DES RUES ADJACENTES AU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS - AUTORISATION DE LANCEMENT DES PROCEDURES ET DE SIGNATURES DES LOTS 4 A 8 (ARTICLE 2122-21-1 du C.G.C.T) 13 Décembre 2017 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-9 FOURNITURES GENERALES D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-10 ACQUISITION DE VÉHICULES - LOT 2 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-11 MARCHE NEGOCIE SANS MISE EN CONCURRENCE NI PUBLICITE - ARTICLE 30-I-3 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 - MAINTENANCE DES LOGICIELS GEOMAP - IMAGIS 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-12 MARCHE NEGOCIE SANS CONCURRENCE NI MISE EN PUBLICITE - ARTICLE 30.I.3° du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 - MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT DU LOGICIEL SIERRA - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-13 MARCHE NEGOCIE SANS MISE EN CONCURRENCE NI PUBLICITE - ARTICLE 30-I-3 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 - MAINTENANCE DES LOGICIELS ETERNITE ET ETERNITE EN LIGNE - SIGNATURE DU MARCHE 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-14 MARCHE NEGOCIE SANS CONCURRENCE NI MISE EN PUBLICITE - ARTICLE 30.I.3° du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 - MAINTENANCE DES LOGICIELS MUNICIPOL, MUNICIPOL MOBILE, POSTE ANTAI, ET TERMINAUX PVE. 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-15 MARCHE DE MAINTENANCE DU LOGICIEL ASTRE - SIGNATURE DU MARCHE 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-16 MARCHE P16-27 RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-JEAN DE MALTE. LOT 1 : MAÇONNERIE, PIERRE DE TAILLE. AVENANT N° 1 PORTANT MODIFICATION DE LA DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE ET DU BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES: AJOUT DE PRIX, ET PROLONGATION DE LA DUREE DU MARCHE 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-17 MARCHE P16-28 RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-JEAN DE MALTE. LOT 2 : SCULPTURE - TRAITEMENT DE SCULPTURE AVENANT N° 1 PORTANT MODIFICATION DE LA DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE : AJOUT DE PRIX NOUVEAUX ET PROLONGATION DE LA DUREE DU MARCHE 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-18 MARCHE P16-29 RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-JEAN DE MALTE. LOT 3 : CHARPENTE - COUVERTURE - AVENANT N° 1 PORTANT MODIFICATION DE LA DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE : AJOUT DE PRIX NOUVEAUX ET PROLONGATION DE LA DUREE DU MARCHE 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-19 MARCHE P16-30 RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-JEAN DE MALTE. LOT 4 : CAMPANAIRE AVENANT N° 1 PORTANT PROLONGATION DE LA DUREE DU MARCHE 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-27 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ COMPAGNIE MMA- DESORDRES CHASSIS VITRES FACADE SUD CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL - APPLICATION DU CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES- AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE - 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2018-28 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIETE SMD ET AUTRES- DESORDRES PORTES PLT7A et PLT7B DU GRAND THEATRE DE PROVENCE - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE - DECISION DU CONSEIL 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2018-29 DEFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A LA COMMISSION NATIONALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL - RECOURS DEVANT LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL CONTRE L'AVIS FAVORABLE DE LA COMMISSION D'AMENAGEMENT COMMERCIAL SUR LE PROJET D'EXTENSION DE CARREFOUR LA PIOLINE - REP - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - TA 18/001 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2018-40 RÉALISATION DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS ET DE RÉSEAUX D'ARROSAGE INTÉGRÉS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-41 MARCHE DE PRESTATIONS DE GEOMETRES (2 LOTS) - SIGNATURE DES MARCHES 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-71 MARCHE DE TRAVAUX - FOURNITURE ET POSE DE MATERIELS ELECTRIQUES - REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE, VERDUN, PRECHEURS ET DES RUES ADJACENTES AU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS - SIGNATURE DU MARCHE 12 Mars 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-72 MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE - RELANCE DU LOT 1 DE L'ACCORD CADRE D'ACQUISITIONS DE VEHICULES - VEHICULES SEGMENTS A ET B BICARBURATION ESSENCE / GNV - AUTORISATION DE SIGNATURE. 12 Mars 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-73 ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA FOURNITURE DE VÉHICULES ÉLECTRIQUES DEUX ROUES - 3 LOTS - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES PAR ANTICIPATION 12 Mars 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-74 AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE N° P16-034 CONSEILS ET ASSISTANCE JURIDIQUES LOT N° 2 ("DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, DROIT DU TRAVAIL") A LA SOCIETE JEAN-PIERRE & WALGENWITZ AVOCATS ASSOCIES 12 Mars 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-94 MARCHE DE TRAVAUX - REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE VERDUN PRECHEURS ET DES RUES ADJACENTES AU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS - AUTORISATION DE LANCEMENT DES PROCEDURES ET DE SIGNATURES DES LOTS 4 A 8 (ARTICLE 2122-21-1 DU CGCT) - ABROGATION DE LA DELIBERATION DL 2017-611 DU 13 DECEMBRE 2017 12 Mars 2018 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-115 MARCHE P17-021 RELATIF AUX TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA CHAPELLE DE LA CONSOLATION- AVENANT N° 1 PORTANT SUR DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES 12 Mars 2018 CHAZEAU Maurice 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-139 MARCHE DE TRAVAUX DE MARQUAGE ROUTIER N° P13.087 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE. 13 Avril 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-140 MARCHE DE SERVICES - ACCORD CADRE A COMMANDE MONOATTRIBUTAIRE - REPERAGE DES RESEAUX EXISTANTS - SIGNATURE DU MARCHE 13 Avril 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-141 AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE N° A17-086 INSTALLATION ET MAINTENANCE DES ÉQUIPEMENTS DE SÉCURITÉ LOT N° 2 (TÉLÉSURVEILLANCE) A LA SOCIÉTÉ NEXECUR PROTECTION 13 Avril 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-142 AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°3 PORTANT CESSION PARTIELLE DU MARCHE N°A16.025 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 PORTANT AJOUT DE PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES ET CESSION PARTIELLE DU MARCHE N°A16.026. 13 Avril 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-155 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ MONSIEUR BIZOT ET AUTRES - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE - DECISION DU CONSEIL 13 Avril 2018 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2018-169 FOURNITURE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION DE POLICE ET D'ÉQUIPEMENTS SPÉCIFIQUES DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE - 2 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE ET AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE RELANCE 13 Avril 2018 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-170 MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRECHEURS, VERDUN, DES RUES ADJACENTES DU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS A AIX EN PROVENCE - FIXATION DU FORFAIT DE REMUNERATION DEFINITIF LIE A L'ESTIMATION DEFINITIVE DES TRAVAUX SUR LAQUELLE S'ENGAGE LE MAITRE D'OEUVRE - AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE 13 Avril 2018 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-209 ADHÉSION DE LA VILLE A LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES, D'UNION LOGISTIQUE INTER SERVICES DE SECOURS DITE « ULISS » - SIGNATURE DE LA CONVENTION 11 Juin 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-210 MARCHE DE PRESTATIONS DE GARDIENNAGE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 11 Juin 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-211 AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM DE COMMANDE DU MARCHE N°P18-016 - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS ET DE RÉSEAUX D'ARROSAGE INTÉGRÉS - AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Juin 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-228 MARCHE D'ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES PAR ANTICIPATION - DECISION DU CONSEIL 11 Juin 2018 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2018-257 FOURNITURE ET INSTALLATION DE BORNES FIXES ET ESCAMOTABLES ET MATERIELS ASSOCIES - LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 11 Juin 2018 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-258 MARCHE DE TRAVAUX D'INSTALLATIONS DES AUTOMATISMES, DE MATERIELS DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE ET AUTRES MATERIELS ET TRAVAUX DE GENIE CIVIL ASSOCIES - LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 11 Juin 2018 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-269 TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN ET DE SON PARC- SIGNATURE DES MARCHES 11 Juin 2018 CHAZEAU Maurice 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-454 MARCHE RELATIF AUX PRESTATIONS D'ENLEVEMENT ET MISE EN FOURRIERE DES VEHICULES EN INFRACTION AU CODE DE LA ROUTE 09 Novembre 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-455 ACCORD CADRE DE PRESTATIONS D'ENLEVEMENT DE GRAFFITIS ET DE L'AFFICHAGE SAUVAGE. 09 Novembre 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-456 ACCORD CADRE DE PRESTATIONS DE PROPRETE RENFORCEE DE LA VOIRIE PAR HYDRODECAPAGE ET DESINCRUSTATION A AIX-EN-PROVENCE 09 Novembre 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-457 ACCORD CADRE - PRESTATIONS DE RÉGIE MEDIA SUR TOUT SUPPORT ET MISSION DE CONSEIL EN ÉLABORATION DE PLAN MEDIA - AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Novembre 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-458 MARCHE A14-020 FOURNITURE DE CARTES POUR L'ACQUISITION DE CARBURANT, SERVICES ET PRODUITS DIVERS - AVENANT N°2 PORTANT PROLONGATION DE LA DUREE INITIALE DU MARCHE - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Novembre 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-459 APPEL D'OFFRES OUVERT AYANT POUR OBJET LES TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE RÉNOVATION, DE RÉHABILITATION ET DE CONSTRUCTION POUR LES BÂTIMENTS ET PROPRIÉTÉS COMMUNALES - 26 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURES DES ACCORDS-CADRES 09 Novembre 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-541 ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PLANS, TABLES, CAISSONS, RANGEMENTS, MOBILIERS ASSORTIS ET SIEGES DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX -signature 17 Décembre 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-542 FOURNITURES DE SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 17 Décembre 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-552 VILLE / PREFET DES BOUCHES DU RHONE - APPEL ET DEMANDE DE SURSIS A EXECUTION DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF RENDU LE 6 NOVEMBRE 2018 (DSP PARKINGS) 17 Décembre 2018 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2018-553 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ PREFET DES BOUCHES DU RHONE - RECOURS CONTRE L'ARRETE DECLARANT D'UTILITE PUBLIQUE LA 2EME PHASE DES TRAVAUX DE MODERNISATION DE LA LIGNE FERROVIAIRE MARSEILLE-GARDANNE-AIX EN PROVENCE PAR SNCF RESEAU - DESISTEMENT DE LA PROCEDURE CONTENTIEUSE EN COURS 17 Décembre 2018 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2018-554 VILLE C/ OCCUPANTS IRREGULIERS DU DOMAINE COMMUNAL (ARBOIS, ZAC DE LA GARE) 17 Décembre 2018 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2019-16 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SARL ICE THE (GERANT M.A.RICHARD) - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL DE MARSEILLE EN DATE DU 21 DÉCEMBRE 2018 - TA 1606671-5 - REFUS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - CAA 19/007 01 Février 2019 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2019-73 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIETE BOURGEOIS ET SOCIETE CENTRE SUD ECHAFAUDAGE - DESORDRES ESCALIER HOTEL CHATEAURENARD- PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE 22 Mars 2019 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2019-74 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 2 MARS 2015 RELATIVE A LA TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE 22 Mars 2019 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2019-89 MARCHE A11067 RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU POSTE CENTRAL DE REGULATION DE TRAFIC - AVENANT N°3 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A LA SOCIETE SPIE CITYNETWORKS 22 Mars 2019 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-250 FOURNITURE ET GESTION DE TITRES RESTAURANT AU PROFIT DU PERSONNEL DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE 28 Juin 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-251 MARCHES D'ASSURANCE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES PAR ANTICIPATION 28 Juin 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-252 MARCHE DE TRAVAUX - RELANTERNAGE DU CENTRE VILLE EN LED - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE (ARTICLE 2122-21-1 du C.G.C.T) 28 Juin 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-253 MARCHE DE FOURNITURES - ACCORD-CADRE ACQUISITION DE MATÉRIELS INFORMATIQUES - SIGNATURE DU MARCHE 28 Juin 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-254 ACCORD CADRE D'ACQUISITIONS DE VÉHICULES - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES PAR ANTICIPATION 28 Juin 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-255 ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'INSTALLATION DE LA SIGNALISATION LUMINEUSE POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE 28 Juin 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-256 AVENANT N°1 A L'ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES BÂTIMENTS ET PROPRIÉTÉS COMMUNALES N°A18.126 - ETANCHEITE - PORTANT TRANSFERT DU CONTRAT A LA SOCIÉTÉ EXETANCH. 28 Juin 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-267 COMMUNE D'AIX EN PROVENCE C/ SCI ELINY - (PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - ART.2044 ET SUIVANTS DU CODE CIVIL ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN A LA COMMUNE ) 28 Juin 2019 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2019-277 MARCHE P 17-034 - FOURNITURE ET POSE DE MATERIELS DE JALONNEMENT DIRECTIONNEL - AVENANT N° 1 PRIX NOUVEAUX DEDIES A LA SIGNALISATION INFORMATION LOCALE 28 Juin 2019 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-280 MARCHÉ A15-155 MAINTENANCE MATÉRIELLE DES BORNES RÉTRACTABLES - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DE L'ÉTABLISSEMENT FACTURANT LES PRESTATIONS 28 Juin 2019 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-317 ACCORD CADRE D'ACQUISITIONS DE VÉHICULES - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES PAR ANTICIPATION - RAPPORT RECTIFICATIF 18 Juillet 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-318 AUTORISATIONS D'ESTER - RECOURS CONTRE DELIBERATIONS AMP METROPOLE 18 Juillet 2019 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2019-319 AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 2 MARS 2015 RELATIVE A LA TRANSMISSION ÉLECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ 18 Juillet 2019 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2019-333 AVENANT DE PROLONGATION - MARCHE A6-049 - MISE A DISPOSITION, INSTALLATION,ENTRETIEN, MAINTENANCE ET NETTOYAGE DES MOBILIERS URBAINS D'INFORMATION ET D'ABRIS DESTINES AUX USAGERS EN DEPLACEMENT ET D'UN PARC A VELOS - TITULAIRE JC DECAUX 18 Juillet 2019 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-371 ACCORD CADRE DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES MOYENS DE TELECOMMUNICATIONS DE L'HÔTEL DE VILLE ET DE FOURNITURE DE MATERIELS DE RENOUVELLEMENT ET D'EXTENSION 27 Septembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-373 ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENTS PAYSAGERS ET DE RESEAUX D'ARROSAGE INTEGRES N°P18035 - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT SUR L'AJOUT DE PRIX NOUVEAUX 27 Septembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-374 PROJET D'AVENANT N°1 - ACCORD CADRE DE PRESTATIONS DE GARDIENNAGE N°P18.019 - PORTANT DESIGNATION DU REFERENT CHARGE DU SUVI DE L'EXECUTION DU CONTRAT, MODIFICATION DE L'INDICE CONSTITUTIF DE LA FORMULE DE REVISION DE PRIX ET AJOUTS DE PRIX NOUVEAUX 27 Septembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-382 VILLE C/ MONSIEUR ZOZOR - APPEL DU JUGEMENT DU 11 JUIN 2019 - (ANNULATION DECISION DE PREEMPTION) - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON REPRESENTANT D'ESTER EN JUSTICE - CAA 19/204 27 Septembre 2019 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2019-383 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIETE EIFFAGE TP ET AUTRES - DESORDRES PASSERELLE PIETONNE LA GRASSIE - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE - TA 19/154 27 Septembre 2019 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2019-384 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIETE ORANGE - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE EN DATE DU 12 JUILLET 2019 AYANT ANNULE 25 TITRES DE RECETTES EMIS PAR LA COMMUNE AU TITRE DE L'OCCUPATION DES INFRASTRUCTURES COMMUNALES DE TELECOMMUNICATION DANS 25 ZAC - CAA 19/214 27 Septembre 2019 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2019-403 MARCHE DE TRAVAUX D'INSTALLATION, DE FOURNITURE ET DE MAINTENANCE DES CAMERAS DE VIDEOSURVEILLANCE AINSI QUE L'ENSEMBLE DES RESEAUX ET SYSTEMES D'EXPLOITATION - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DE L'ACCORD CADRE 27 Septembre 2019 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-447 ACCORD-CADRE A COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR L'ACHAT, LA MAINTENANCE ET LA LOCATION DE MATERIELS DE SPECTACLE POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE PAR ANTICIPATION. 25 Novembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-448 ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ÉVACUATION ET LE TRAITEMENT DE DÉPÔTS SAUVAGES POUR LES BESOINS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE PAR ANTICIPATION. 25 Novembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-449 ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX EN GÉNIE ÉLECTRIQUE ET CIVIL EN ÉCLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE PAR ANTICIPATION 25 Novembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-450 NETTOYAGE COURANT DES LOCAUX MUNICIPAUX D'AIX-EN-PROVENCE - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES 25 Novembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-451 TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LES BÂTIMENTS ET PROPRIÉTÉS COMMUNALES - AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROJET D'AVENANT N°1 AUX ACCORDS CADRES N° A18-108 ET A18-115 PORTANT SUR LE CHANGEMENT DE N° SIRET DE L'ENTREPRISE TITULAIRE 25 Novembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-452 ACCORDS-CADRES DE FOURNITURE D'INFRASTRUCTURE I.T. ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIES A LA DÉMARCHE SMART CITY DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONTRATS PAR ANTICIPATION 25 Novembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-453 TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LES BÂTIMENTS ET PROPRIÉTÉS COMMUNALES CONCERNANT LE DÉSAMIANTAGE, L'ADDUCTION D'EAU POTABLE, LA SERRURERIE, LA FOURNITURE ET POSE DE VOLETS ROULANTS - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONTRATS PAR ANTICIPATION 25 Novembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-454 PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONTRATS PAR ANTICIPATION 25 Novembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-490 MARCHE A 11067 - RENOUVELLEMENT DU POSTE CENTRAL DE REGULATION DU TRAFIC D'AIX EN PROVENCE - AVENANT N°4 PORTANT AUGMENTATION DU SEUIL DU MARCHE DEDIEE A LA TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE 25 Novembre 2019 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-570 AVENANT DE PROLONGATION - MARCHE A6-049 - MISE A DISPOSITION, INSTALLATION,ENTRETIEN, MAINTENANCE ET NETTOYAGE DES MOBILIERS URBAINS D'INFORMATION ET D'ABRIS DESTINES AUX USAGERS EN DEPLACEMENT ET D'UN PARC A VELOS - TITULAIRE JC DECAUX 16 Décembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-571 AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DE L'ACCORD CADRE DE SERVICES DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES : INTERCONNEXION DES SITES NIVEAU 2 SUR FIBRE OPTIQUE ET ACCÈS INTERNET A DÉBITS GARANTIE A LA SOCIÉTÉ COMPLETEL 16 Décembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-572 ACCORDS CADRES DE CONSTRUCTION DE CAVEAUX ET DES TRAVAUX SUR CONCESSIONS FUNERAIRES 16 Décembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-573 ACCORD CADRE DE FOURNITURES POUR LES BATIMENTS ET SERVICES MUNICIPAUX. 16 Décembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-588 SOCIETE SOGEV , BUREAU D'ETUDES SLH INGENIERIE ET AUTRES - DESORDRES FONTAINE ILOT A SUITE AUX TRAVAUX REALISES DANS LE CADRE DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT SEXTIUS MIRABEAU - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 16 Décembre 2019 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2019-626 MARCHE A18133 SIGNALISATION DE POLICE - AVENANT N°1 PORTANT INTÉGRATION DE PRIX NOUVEAUX 16 Décembre 2019 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-627 TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REMPLACEMENT DES BORNES ESCAMOTABLES DE CONTROLE D'ACCES EXISTANTES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE LANCEMENT ET SIGNATURE ANTICIPEES 16 Décembre 2019 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-75 AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX (AUPA) - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2021-2023 - PROGRAMME DE TRAVAIL, SUBVENTION 2022 ET MODALITÉS DE VERSEMENT. 07 Avril 2022 FERAUD Marc 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-124 CONVENTION D'AIDE FINANCIÈRE AGENCE DE L'EAU POUR ÉTUDE ET TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA TRAME TURQUOISE DE LA TORSE 20 Mai 2022 FERAUD Marc 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-395 DÉVELOPPEMENT DURABLE - VALORISATION DES ESPACES MIS A DISPOSITION AU TITRE DE L'ANNÉE 2022 POUR LES JARDINS FAMILIAUX LA PETITE THUMINE 13 Décembre 2022 FERAUD Marc 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-396 ASSOCIATION CROQUEURS DE POMMES PACA-LI VIEII PERO : ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2022 13 Décembre 2022 FERAUD Marc 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-88 ÉTAT D'ASSIETTE ET DESTINATION DES COUPES DE BOIS 17 Mars 2023 FERAUD Marc 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-352 ASSOCIATION CROQUEURS DE POMMES PACA-LI VIEII PERO : ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2023 06 Octobre 2023 FERAUD Marc 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2024-37 ASSOCIATION CROQUEURS DE POMMES PACA-LI VIEII PERO - ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2024 09 Février 2024 FERAUD Marc 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2024-146 ÉTAT D'ASSIETTE ET DESTINATION DES COUPES DE BOIS 05 Avril 2024 FERAUD Marc 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-102 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - CONVENTION PLURI-ANNUELLE D'OBJECTIFS ASSOCIATION TREMPLIN 26 Mai 2014 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-238 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION DE MÉDECINE ET TRAUMATOLOGIE DU SPORT 21 Juillet 2014 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-239 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS. CONVENTION PLURI-ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC LE POINT ACCUEIL ÉCOUTE JEUNES 21 Juillet 2014 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-332 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE PREVENTION 29 Septembre 2014 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-408 MODIFICATION DU MONTANT DES VACATIONS VERSE AUX MÉDECINS VACATAIRES INTERVENANT A LA DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE (CENTRE DE VACCINATION, CENTRE MEDICO-SPORTIF) 03 Novembre 2014 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-409 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DIABAIX 03 Novembre 2014 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2015-248 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS. 08 Juin 2015 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2015-430 DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS. 28 Septembre 2015 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2015-508 INFORMATION DU CONSEIL - PRÉSENTATION DU PLAN LOCAL DE SANTÉ PUBLIQUE 2015-2017 - RÉACTUALISATION DU DIAGNOSTIC LOCAL DE SANTÉ. 16 Novembre 2015 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2017-452 CONVENTION D'INTERET GENERAL ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'AIX PERTUIS : REALISATION DE DIAGNOSTIC ENTOMOLOGIQUE PAR UN TECHNICIEN DU CENTRE HOSPITALIER A LA DEMANDE DE LA DIRECTION SANTE PUBLIQUE ET HANDICAP DE LA VILLE 29 Septembre 2017 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2019-521 CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE A LA PRISE EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE DES VACCINS, OBLIGATOIRES OU RECOMMANDES EN REFERENCE AU CALENDRIER VACCINAL FRANÇAIS, ADMINISTRES DANS LE CENTRE DE VACCINATION COMMUNAL D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE 25 Novembre 2019 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2019-631 CONVENTION BIPARTITIE ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL ET LA VILLE POUR LA REALISATION D'UN GIRATOIRE DIT DES LIBERATEURS ENTRE BOUC BEL AIR ET GARDANNE 16 Décembre 2019 DILLINGER Laurent 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-251 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES INTERVENANT EN 2020 DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL DE SANTE PUBLIQUE - DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE ET HANDICAP 12 Octobre 2020 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2020-259 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN 2020 AUX ASSOCIATIONS 'UVRANT EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE ET HANDICAP 12 Octobre 2020 DILLINGER Laurent 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-425 LUTTE CONTRE LA PROLIFÉRATION DES GOELANDS LEUCOPHEE A AIX EN PROVENCE : CONVENTION TYPE DE DÉLÉGATION D'ACTIONS PRÉVENTIVES ET CURATIVES ENTRE LA VILLE ET DIVERS PARTENAIRES DONT LES BAILLEURS SOCIAUX 16 Décembre 2020 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2020-433 CORRECTION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2020 - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIF CONCERNANT LA SUBVENTION AU TITRE DU HANDICAP POUR L'ASSOCIATION THÉÂTRE ET CHANSONS 16 Décembre 2020 DILLINGER Laurent 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-754 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN 2021 AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE ET HANDICAP 12 Juillet 2021 DILLINGER Laurent 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-95 CHARTE ENTRE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION "LA NUIT DU HANDICAP" - ORGANISATION D'UN ÉVÉNEMENT FESTIF 07 Avril 2022 DILLINGER Laurent 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-130 LUYNES - CHEMIN XXXXXX - AQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE L'EMPLACEMENT RESERVE N° XXXXX 20 Mai 2022 DILLINGER Laurent 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-209 PRÉSERVATION ET AMÉLIORATION DE LA SANTÉ MENTALE DES ÉTUDIANTS - VERSEMENT DU RELIQUAT AU CENTRE HOSPITALIER DE MONTPERRIN (PROJET 2021/2022) 29 Juin 2022 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2022-345 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN 2022 AUX ASSOCIATIONS 'UVRANT EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 14 Octobre 2022 DILLINGER Laurent 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-389 DENOMINATION DE LOCAUX - SALLE MISE A DISPOSITION AU 32 AVENUE DES LIBERATEURS 13080 LUYNES 13 Décembre 2022 DILLINGER Laurent 02-vie institutionnelle
DL.2023-130 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES INTERVENANT DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL DE SANTÉ PUBLIQUE - DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE ET HANDICAP 17 Mars 2023 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2023-146 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS 'UVRANT EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 17 Mars 2023 DILLINGER Laurent 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-314 ADHÉSION DE LA VILLE AU RÉSEAU VILLES-SANTÉ DE L'OMS 21 Juillet 2023 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2023-532 CONVENTION RELATIVE À LA CAMPAGNE DE VACCINATION CONTRE LES INFECTIONS À PAPILLOMAVIRUS HUMAINS (HPV) DANS LES COLLÈGES - AUTORISATION DE SIGNATURE. 13 Décembre 2023 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2023-533 CONVENTION RELATIVE À LA RESPONSABILITÉ CONJOINTE DU TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ISSUES DES FORMULAIRES D'AUTORISATION PARENTALE À LA VACCINATION CONTRE LES INFECTIONS À PAPILLOMAVIRUS HUMAINS (HPV), DANS LE CADRE DES CAMPAGNES NATIONALES DE VACCINATION CONTRE LES HPV DANS LES COLLÈGES - AUTORISATION DE SIGNATURE. 13 Décembre 2023 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2024-85 CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (ARS PACA) AU FINANCEMENT DES ACTIONS DE VACCINATION HPV (PAPILLOMAVIRUS) EN MILIEU SCOLAIRE 09 Février 2024 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2024-196 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES INTERVENANT DANS LES ACTIONS DE SANTÉ - DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE ET HANDICAP 05 Avril 2024 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2024-197 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS 'UVRANT EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 05 Avril 2024 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-177 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT- BUDGETS SUPPLEMENTAIRES POUR L'EXERCICE 2014 21 Juillet 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-200 CONVENTION TYPE D'INDIVIDUALISATION DES CONTRATS D'EAU - AUTORISATION DE SIGNER DE MADAME LE MAIRE OU DE MONSIEUR L'ADJOINT DELEGUE 21 Juillet 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-201 INFORMATION DU CONSEIL - PROJET DE ZONAGE DES EAUX PLUVIALES 21 Juillet 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-288 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2013 29 Septembre 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-289 SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - RAPPORT ANNUEL 2013 29 Septembre 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-290 TRAVAUX DE CREATION DU RESEAU DE TRANSFERT DES EAUX USEES A LA STATION D'EPURATION OUEST- INDEMNITE POUR PERTE DE RECOLTE 29 Septembre 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-291 FOURNITURE D'EAU BRUTE AUX STATIONS DE TRAITEMENT DE COUTHERON, DU GRAND SAINT JEAN ET DU SITE DE LA MOLIERE - CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE 29 Septembre 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-365 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 03 Novembre 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-379 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "ENFANTS DU MONDE" DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOLIDARITE LOI OUDIN POUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT 03 Novembre 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-430 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-438 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2015 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-440 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT - OUVERTURE ET VIREMENT DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2014 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-441 ACCEPTATION DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE-FIXATION DES TARIFS DE DEPOTAGE POUR L'ANNEE 2015 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-442 TRAVAUX DE BRANCHEMENT AU RESEAU PUBLIC D'EAU POTABLE-FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2015 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-443 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC D'ASSAINISSEMENT-FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2015 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-469 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "AMICALE DU COMITE FEUX DE FORETS LES MILLES" POUR L'ANNEE 2014 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-483 CONVENTION LIANT LA VILLE ET LE SMED RELATIVE AU FINANCEMENT DE TRAVAUX D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX TELEPHONIQUES - AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - PROGRAMME 2011 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-3 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGETS PRIMITIFS POUR L'EXERCICE 2015 - FIXATION DU PRIX DE VENTE DE L'EAU, DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT, DES TARIFS DE L'ABONNEMENT ANNUEL ET GROS CONSOMMATEURS 09 Février 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-4 PARTICIPATION POUR LE FINANCEMENT DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - FIXATION DE TAUX PAR CATEGORIES DE CONSTRUCTIONS 09 Février 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-27 ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX EN PROVENCE ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT - CONVENTION D'OBJECTIFS 2015. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2015 09 Février 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-28 ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES. CONVENTION D'OBJECTIFS 2015. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2015 09 Février 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-77 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION LI VIEII PERO POUR L'ANNEE 2015 31 Mars 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-134 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE DE COOPERATION ET DE SOLIDARITE DANS LE DOMAINE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 20 Avril 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-135 SITE CLASSE DE L'ARBOIS - POTEAUX INCENDIE - CONTRATS ENTRE LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 20 Avril 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-185 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - COMPTES DE GESTION DE M. LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX MUNICIPALE ET CAMPAGNE POUR L'EXERCICE 2014 08 Juin 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-186 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2014 08 Juin 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-187 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2014 08 Juin 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-207 PROJET D'ACTE CONSTITUTIF DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE ET L'ACHEMINEMENT ÉLECTRICITÉ ET SES SERVICES ASSOCIES AVEC LE SYNDICAT MIXTE D'ÉNERGIE DES BOUCHES DU RHÔNE (SMED13), COORDONNATEUR DU GROUPEMENT. APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACTE CONSTITUTIF. 08 Juin 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-208 SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (SMED 13). MODIFICATION DES STATUTS SUITE AU CHANGEMENT D'ADRESSE DU SIEGE 08 Juin 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-209 SIGNATURE DE LA CHARTE D'ENGAGEMENT "AGIR POUR LA BIODIVERSITE EN PROVENCE ALPES COTE D'AZUR"-ACTIONS EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITE- DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DES PROGRAMMES OPERATIONNELS FEDER-FSE 2014-2015 EN FAVEUR DE LA TRAME VERTE ET DE LA TRAME BLEUE. 08 Juin 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-210 COMITE COMMUNAL FEUX DE FORETS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LES BENEVOLES. 08 Juin 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-211 PERIMETRE DE PROTECTION DE CAPTAGE DE LA SOURCE DES CORNEILLES- REGULARISATION ADMINISTRATIVE 08 Juin 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-291 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION MYCOLOGIQUE D'AIX EN PROVENCE POUR L'ANNE 2015. 29 Juin 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-292 ACTIONS EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITE - PROGRAMME PLURIANNUEL TRAME VERTE ET BLEUE - DEMANDE DE SUBVENTION FEDER-FSE 2014-2016- 29 Juin 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-325 COMPTABILITE COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-BUDGETS SUPPLEMENTAIRES POUR L'EXERCICE 2015 23 Juillet 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-326 COMPTABILITE COMMUNALE- SERVICE DE L'EAU - OUVERTURE ET VIREMENT DE CREDIT POUR L'EXERCICE 2015 23 Juillet 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-327 COMPTABILITE COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-ADMISSION DE SOMMES EN NON VALEUR 23 Juillet 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-351 APPROBATION DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES 23 Juillet 2015 SUSINI Jules 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-352 APPROBATION DU ZONAGE DES EAUX PLUVIALES 23 Juillet 2015 SUSINI Jules 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-375 COMPTABILITE COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 28 Septembre 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-398 EXTENSION DU DISPOSITIF D'ALERTE AUX POPULATIONS DU BASSIN DE L'ARC. CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE 28 Septembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-399 SOCIETE ALTEO GARDANNE : DEMANDE DE MODIFICATION DES CONDITIONS D'EXPLOITATION DE L'USINE D'ALUMINE. AVIS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE L'ENQUETE PUBLIQUE 28 Septembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-400 DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ET DE DECLARATION D'INTERET GENERAL POUR LA RECONSTRUCTION DU SEUIL DE LA PRIEE AVEC CONTINUITE ECOLOGIQUE POUR LA MIGRATION DES ANGUILLES - APPLICATION DE L'ARTICLE L-214 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT 28 Septembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-401 CONVENTION VILLE / SMED 13 - ARTICLE 8 - PROGRAMME 2015 - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ENERGIE ELECTRIQUE ET RESEAUX TELEPHONIQUES - RUES DE LA POUDRIERE, SAINT LAZARE ET MARTINO DELPLAT 28 Septembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-450 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS 2015 ENTRE LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-451 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT - VIREMENT DE CREDIT POUR L'EXERCICE 2015 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-474 SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - RAPPORT ANNUEL 2014 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-475 POTEAUX INCENDIE - CONTRATS ENTRE LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-476 SECURISATION DE LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - DEPLACEMENT DE L'USINE DE ST EUTROPE - CREATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-477 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOLIDARITE LOI OUDIN POUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-512 DEMANDE D'ABROGATION DU TITRE D'EXISTENCE LEGALE DE LA CONGREGATION 'DES SOEURS HOSPITALIERES DE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE' SISE A AIX-EN-PROVENCE 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-519 AVENANT A LA CONVENTION DE GESTION DU STADE MAURICE DAVID CONCLUE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-520 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFERENTS 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-560 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDIT POUR L'EXERCICE 2015 15 Décembre 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-561 ACCEPTATION DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE - FIXATION DES TARIFS DE DEPOTAGE POUR L'ANNEE 2016 15 Décembre 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-562 TRAVAUX DE BRANCHEMENT AU RESEAU PUBLIC D'EAU POTABLE - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2016 15 Décembre 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-563 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC D'ASSAINISSEMENT - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2016 15 Décembre 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-579 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2014 15 Décembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-580 EXTENSION DU DISPOSITIF D'ALERTE AUX POPULATIONS DU BASSIN DE L'ARC. CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE D'AIX ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE. CORRECTION D'UNE ERREUR MATERIELLE DANS LE PREAMBULE DE LA CONVENTION 15 Décembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-581 OPERATION COLLECTIVE DE REDUCTION DE LA POLLUTION DISPERSEE TOXIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - CONTRAT POUR UNE OPERATION COLLECTIVE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE CORSE 15 Décembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-1 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 01 Février 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-4 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2016 01 Février 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-5 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2016 - MISE EN PLACE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L1612-1 DU CGCT 01 Février 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-25 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CREATION DU LOCAL DE POTABILISATION ET DES CANALISATIONS DE LIAISON ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX 01 Février 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-26 SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE - AUTORISATION ET SIGNATURE CONVENTION DE FINANCEMENT 01 Février 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-73 MARCHE DE SERVICES - CONTRÔLES ET INSPECTIONS DE CANALISATIONS ET TRANCHÉES - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE (ARTICLE 2122-21-1 du C.G.C.T) 16 Mars 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-173 SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (SMED) - MODIFICATION DES STATUTS (NOUVELLES COMPETENCES OPTIONNELLES) 02 Mai 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-174 ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES. CONVENTION D'OBJECTIFS 2016. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2016 02 Mai 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-175 ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX EN PROVENCE ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT - CONVENTION D'OBJECTIFS 2016. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2016 02 Mai 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-176 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE 2016 02 Mai 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-104 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGETS PRIMITIFS POUR L'EXERCICE 2016 - FIXATION DU PRIX DE VENTE DE L'EAU, DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT, DES TARIFS DE L'ABONNEMENT ANNUEL ET GROS CONSOMMATEURS 29 Mars 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-105 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - ADMISSION DE SOMMES EN NON VALEUR 29 Mars 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-115 ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX EN PROVENCE ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2014-2016. VERSEMENT D'UNE AVANCE DE SUBVENTION AU TITRE DE 2016 29 Mars 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-116 ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES. CONVENTION PLURIANNUELLE 2016-2018. VERSEMENT D'UNE AVANCE DE SUBVENTION AU TITRE DE 2016. 29 Mars 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-117 CONVENTION LIANT LA VILLE ET LE SMED RELATIVE AU FINANCEMENT DE TRAVAUX D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX TELEPHONIQUES - RUES DE LA POUDRIERE, SAINT LAZARE ET DEPLAT - PROGRAMME 2015 29 Mars 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-260 ENGAGEMENT DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS UNE DEMARCHE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN PLAN LOCAL DE DEVELOPPEMENT DURABLE 20 Juin 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-261 POTEAUX INCENDIE QUARTIER DES PINCHINATS. CONTRATS ENTRE LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 20 Juin 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-262 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2016 20 Juin 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-396 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - ADMISSION DE SOMMES EN NON VALEUR 23 Septembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-397 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 23 Septembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-421 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2015 23 Septembre 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-422 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION "LES CROQUEURS DE POMMES DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR" AU TITRE DE LA CLETC POUR L'ANNEE 2016 23 Septembre 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-498 ACQUISITION D'UN VEHICULE PORTEUR D'EAU POUR LE COMITE COMMUNAL FEUX DE FORETS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 10 Novembre 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-499 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SOLIDARITE EAU SUD POUR L'ANNEE 2016 DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOLIDARITE LOI OUDIN ET DE LA CONVENTION DU 18 MARS 2013 10 Novembre 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-550 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-552 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2017 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-553 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS 2016 ENTRE LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-569 ACQUISITION DE LOCAUX DE BUREAUX PAR LA REGIE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT, CADASTRES CN N°179 et CN N°187 SITUES 185 AVENUE DE PEROUSE 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-570 AMENAGEMENT DES NOUVEAUX LOCAUX DE LA REGIE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - APPROBATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX ET ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-571 TRAVAUX DE BRANCHEMENT AU RESEAU PUBLIC D'EAU POTABLE - FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1er JANVIER 2017 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-572 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC D'ASSAINISSEMENT- FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1er JANVIER 2017 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-573 ACCEPTATION DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE - FIXATION DES TARIFS DE DEPOTAGE POUR L'ANNEE 2017 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-596 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DES DEVIATIONS DE RESEAUX D'EAUX USEES ET POTABLE SITUES AVENUE ROBERT SCHUMANN A AIX EN PROVENCE DANS LE CADRE DES TRAVAUX D'ELARGISSEMENT DE L'OUVRAGE D'ART DE SNCF RESEAU 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-4 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGETS PRIMITIFS POUR L'EXERCICE 2017 - FIXATION DU PRIX DE VENTE DE L'EAU, DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT, DES TARIFS D'ABONNEMENT ANNUEL ET GROS CONSOMMATEURS 03 Février 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-5 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - ADMISSIONS DE SOMMES EN NON VALEUR 03 Février 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-32 ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES : AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2016-2018. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L' ANNEE 2017. 03 Février 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-33 TRAITEMENT DES POINTS SENSIBLES BRUIT AUX ABORDS DES INFRASTRUCTURES ETAT - AIDES DE LA VILLE AUX TRAVAUX D'ISOLATION ACOUSTIQUE DE FAÇADES EN COMPLÉMENT DE L'AIDE DE MÉTROPOLE TERRITOIRE PAYS D'AIX 03 Février 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-34 AVENANT N°1 AU CONTRAT DE FOURNITURE D'EAU N° 9402 "ALIMENTATION EN EAU BRUTE DE LA STATION DE POTABILISATION DE L'ARBOIS"- CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE. 03 Février 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-35 DEMANDE D'ACTUALISATION DE L'ASSIETTE FONCIERE DE LA FORET COMMUNALE RELEVANT DU REGIME FORESTIER. 03 Février 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-108 ACCORD CADRE DE TRAVAUX - TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS, DE MAINTENANCE ET DE RENFORCEMENT DES RESEAUX ET GALERIES D'EAUX PLUVIALES. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE 31 Mars 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-109 SUIVI DE L'ETAT DES EAUX DE L'ARC ET DE QUELQUES AFFLUENTS - CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC (SABA) ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - PROGRAMME 2017/2019 31 Mars 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-110 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "CROQUEURS DE POMMES PROVENCE ALPES COTE D'AZUR" POUR L'ANNEE 2017 31 Mars 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-176 ADHESION A L'ASSOCIATION FRANCE EAU PUBLIQUE 10 Mai 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-198 DÉFENSE EXTÉRIEURE CONTRE l'INCENDIE CHEMIN DE REPENTANCE 10 Mai 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-199 CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'EXTENSION DU DISPOSITIF D'ALERTE AUX POPULATIONS DU BASSIN DE RISQUE DE L'ARC - AVENANT N°1 10 Mai 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-253 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - COMPTES DE GESTION DE M. LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX -MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2016 23 Juin 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-254 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2016 23 Juin 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-255 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2016 23 Juin 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-256 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT- OUVERTURE ET VIREMENT DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2017 23 Juin 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-269 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2017 23 Juin 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-270 ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES - COMPLÉMENT DE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2017 23 Juin 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-271 PREVENTION DES FEUX DE FORETS ET OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT - ETUDES ET PROGRAMMATION DE TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTION 23 Juin 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-272 MARCHE DE TRAVAUX - RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT- AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE ( ARTICLE 2122-21-1 DU C.G.C.T) 23 Juin 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-273 MARCHE DE GESTION ET EXPLOITATION DE L'USINE D'EAU POTABLE DE SAINT EUTROPE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET DE SIGNATURE DU MARCHE 23 Juin 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-274 AVENANT N°1 A LA CONVENTION TRIPARTITE EAU ASSAINISSEMENT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE, LA COMMUNE DU THOLONET ET LA COMPAGNIE DE L'EAU ET DE L'OZONE 23 Juin 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-338 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - MODIFICATION DE L'AFFECTATION DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2016 (DELIBERATION DL.2017-255) - BUDGETS SUPPLEMENTAIRES POUR L'EXERCICE 2017 20 Juillet 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-406 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 29 Septembre 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-407 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - ADMISSION DE SOMMES EN NON VALEUR 29 Septembre 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-420 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2016 29 Septembre 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-421 OPERATION COLLECTIVE DE REDUCTION DE LA POLLUTION DISPERSEE TOXIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE CORSE 29 Septembre 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-422 CONVENTION VILLE/SMED 13 - ARTICLE 8 - PROGRAMME 2017 - EFFACEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ENERGIE ELECTRIQUE ET DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - RUE DE LA POUDRIERE (TRANCHE 2) ENTRE SCHUMANN ET PONCET 29 Septembre 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-473 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT- OUVERTURE DE CREDIT POUR L'EXERCICE 2017 10 Novembre 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-474 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - ADMISSION DE SOMMES EN NON VALEUR 10 Novembre 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-486 PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS (PAPI) DU BASSIN VERSANT DE L'ARC POUR LES ANNEES 2017 à 2021 - CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC (SABA) ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 10 Novembre 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-487 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SOLIDARITE EAU SUD DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOLIDARITE LOI OUDIN POUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT 10 Novembre 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-542 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICE DE L'EAU - DECISION MODIFICATIVE POUR L'EXERCICE 2017 13 Décembre 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-543 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS 2017 ENTRE LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 13 Décembre 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-557 SYSTEME D'ALERTE ET D'INFORMATION DES POPULATIONS (SAIP) - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC L'ETAT ET D'UNE CONVENTION AVEC L'ETAT, LE CONSEIL REGIONAL ET LE CREPS 13 Décembre 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-558 CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA COMMUNE DE SAINT ANTONIN SUR BAYON POUR LA GESTION DE SON SERVICE ASSAINISSEMENT 13 Décembre 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-573 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-BUDGET PRIMITIF 2018 - MISE EN PLACE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L1612-1 DU CGCT 13 Décembre 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-5 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 01 Février 2018 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-6 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'ANNEE 2018 01 Février 2018 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-7 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2018 - RECTIFICATION DL N° 2017-573 DU 13 DECEMBRE 2017 DE 01 Février 2018 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-8 COMPTABILITE COMMUNALE-SERVICE DE L'EAU 2017 - ERREUR MATERIELLE - RECTIFICATION DL N°2017-542 DU 13 DECEMBRE 2017 01 Février 2018 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-61 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGETS PRIMITIFS POUR L'EXERCICE 2018 - FIXATION DU PRIX DE VENTE DE L'EAU, DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT, DES TARIFS D'ABONNEMENT ANNUEL ET GROS CONSOMMATEURS 12 Mars 2018 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-86 ASSOCIATION ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX EN PROVENCE ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2018 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2017-2019 12 Mars 2018 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2018-87 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'AMICALE FEUX ET FORETS D'AIX EN PROVENCE 12 Mars 2018 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2018-88 ASSOCIATION AIX-MULTI - SERVICE (AMS) - AVENANT N°3 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2016-2018 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2018 12 Mars 2018 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2018-89 RÉGIE DES TRANSPORTS MÉTROPOLITAINS (RTM) - CONVENTION DE VENTE EN NOMBRE DE TITRES ET/OU ABONNEMENTS DE TRANSPORTS EN COMMUN 12 Mars 2018 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2018-156 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS 13 Avril 2018 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2018-201 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - COMPTES DE GESTION DE M. LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX MUNICIPALE ET CAMPAGNE POUR L'EXERCICE 2017 11 Juin 2018 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-202 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2017 11 Juin 2018 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-208 TRANSFERT DES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT A LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET CREATION DE LA "REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX" 11 Juin 2018 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-442 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. INFORMATION DU CONSEIL 09 Novembre 2018 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-452 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 09 Novembre 2018 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-539 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS 2018 ENTRE LE BUDGET GÉNÉRAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 17 Décembre 2018 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-540 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT EN 2017 17 Décembre 2018 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-17 CANDIDATURE DE LA VILLE AU LABEL TERRITOIRE DURABLE 01 Février 2019 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-18 POURSUITE DU DISPOSITIF D'AIDE DE LA VILLE AUX TRAVAUX D'ISOLATION ACOUSTIQUE DE FAÇADE EN COMPLÉMENT DE L'AIDE DE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE 01 Février 2019 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-58 ASSOCIATION ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNEE 2019 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2017-2019 22 Mars 2019 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-76 COMITE COMMUNAL FEUX DE FORETS D'AIX EN PROVENCE ( CCFF ) - EXTENSION DES MISSIONS A LA PRÉVENTION ET A LA GESTION DES RISQUES ET CONVENTION TYPE VILLE BENEVOLE 22 Mars 2019 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-165 ASSOCIATION MYCOLOGIQUE D'AIX-EN-PROVENCE ET ASSOCIATION CROQUEURS DE POMMES PACA-LI VIEII PERO : ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2019 24 Mai 2019 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-166 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'AMICALE DU COMITE DE FEUX DE FORETS D'AIX EN PROVENCE 24 Mai 2019 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-279 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA VILLE POUR DES AMÉNAGEMENTS DU RÉSEAU PLUVIAL 28 Juin 2019 SUSINI Jules 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2019-385 AVIS SUR LE PLAN DE PREVENTION DU RISQUE INONDATION DE L'ARC ET SES AFFLUENTS 27 Septembre 2019 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-386 CESSION DE DEUX SIRÈNES DU RÉSEAU NATIONAL D'ALERTE A LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 27 Septembre 2019 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-432 RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE. 25 Novembre 2019 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-593 SIGNATURE DE LA CHARTE "ZÉRO DÉCHET PLASTIQUE" ET ENGAGEMENT DANS LA MISE EN 'UVRE D'ACTIONS POUR LA DIMINUTION DES DÉCHETS PLASTIQUES DANS LES MILIEUX NATURELS ET EN STOCKAGE 16 Décembre 2019 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-594 ASSOCIATION ATELIER DE L' ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2020-2022 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE 2020 16 Décembre 2019 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-595 ADHÉSION A L'ASSOCIATION ENVIROBAT BDM (BÂTIMENTS DURABLES MÉDITERRANÉENS) 16 Décembre 2019 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-636 APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE DU 28 JUIN 2019 ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA VILLE POUR DES AMÉNAGEMENTS DU RÉSEAU PLUVIAL 16 Décembre 2019 SUSINI Jules 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2019-637 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE RELATIVE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX PLUVIAUX A COMPTER DE L'ANNÉE 2020 16 Décembre 2019 SUSINI Jules 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2020-7 ACCORDS-CADRES DE TRAVAUX D'ÉLAGAGE, D'ABATTAGE ET DE DESSOUCHAGE D'ARBRES - 3 LOTS - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONTRATS 14 Février 2020 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-8 PROJET D'AVENANT N°1 A L'ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE VACCINS CONTRE L'ENCEPHALITE JAPONAISE - A17.074 - PORTANT TRANSFERT DES ACTIVITES DE LA SOCIETE GLAXOSMITHLINE VERS LA SOCIETE VALNEVA FRANCE. 14 Février 2020 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-12 DEFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A XXXXXXXXXXXXX 14 Février 2020 SUSINI Jules 02-vie institutionnelle
DL.2020-17 MARCHE P19014 SIGNALISATION LUMINEUSE DE TRAFIC - AVENANT N° 1 PORTANT INTEGRATION DE PRIX NOUVEAUX 14 Février 2020 SUSINI Jules 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-521 DÉVELOPPEMENT DURABLE - LANCEMENT DU DISPOSITIF DE VEGETALISATION PAR LES CITOYENS DE L'ESPACE PUBLIC 26 Mars 2021 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-522 LABEL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS QUALITE DE VIE (VVF) ADHESION ET COTISATION 2020 - AUTORISATION DE SIGNATURE 26 Mars 2021 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-857 ASSOCIATION CROQUEURS DE POMMES PACA-LI VIEII PERO : ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2021 24 Novembre 2021 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-984 CONVENTION 2021 DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE POUR DES OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT DU RÉSEAU PLUVIAL - AVENANT N°1 15 Décembre 2021 SUSINI Jules 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2017-48 DENOMINATION DE VOIE - PLACE DOCTEUR JEAN-MARIE ROURE - SECTEUR DE PUYRICARD 03 Février 2017 BOUVET Jean-Pierre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-221 INFORMATION DU CONSEIL - ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS - BILAN FONCTIONNEL ET FINANCIER POUR L'EXERCICE 2013 - 21 Juillet 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-230 CONTRAT PASSE AVEC L'OFFICE DU TOURISME POUR LA MISE EN DEPOT VENTE DE CENT EXEMPLAIRES DE L'OUVRAGE "AIX EN ARCHEOLOGIE, 25 ANS DE DECOUVERTE" - AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2014 PERRIN Jean-Marc 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-243 MARCHE DE FABRICATION ET DE CONCEPTION DE SUPPORTS D'INFORMATION Y COMPRIS SOUS FORME DEMATERIALISEE, RELATIFS AUX OPERATIONS DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT 21 Juillet 2014 PERRIN Jean-Marc 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-317 OBTENTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE D'UNE PUBLICATION ARCHEOLOGIQUE 29 Septembre 2014 PERRIN Jean-Marc 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-387 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION D'UNE REQUALIFICATION DES VOIRIES COMMUNALES PERMETTANT LA DESSERTE DU NOUVEAU CENTRE PENITENTIAIRE D'AIX-EN-PROVENCE 03 Novembre 2014 PERRIN Jean-Marc 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-388 TRANSFERT AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX DES VOIRIES DE CONTOURNEMENT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE RD8N / RD9 CHATEAU FELICITE 03 Novembre 2014 PERRIN Jean-Marc 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-396 DON DE LIVRES DESTINES AU FONDS ARCHEOLOGIQUE DE LA VILLE - ACCEPTATION 03 Novembre 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-418 MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC - ACTUALISATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 03 Novembre 2014 PERRIN Jean-Marc 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-480 SECTEUR DE L'ENSOLEILLEE - CONVENTION DE CESSION PARTIELLE DE DROITS 16 Décembre 2014 PERRIN Jean-Marc 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-490 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MECENAT AVEC LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX SEMEPA POUR L'EXPOSITION : "AIX ANTIQUE UNE CITE EN GAULE DU SUD" 16 Décembre 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-491 VENTE DE CATALOGUES DE L'EXPOSITION "AIX ANTIQUE UNE CITE EN GAULE DU SUD" 16 Décembre 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-90 INFORMATION DU CONSEIL- ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS - BILAN FONCTIONNEL ET FINANCIER POUR L'EXERCICE 2014 31 Mars 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-91 CONVENTION AVEC AIX-MARSEILLE UNIVERSITE POUR LA PARTICIPATION AU CATALOGUE COLLECTIF DES PUBLICATIONS EN SERIE - AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Mars 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-92 OPERATEUR D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2006.0764 DU 26 JUIN 2006 RELATIVEMENT A L'AMENAGEUR CO-CONTRACTANT DE LA VILLE DANS LE CADRE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES 31 Mars 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-93 FONDS ARCHEOLOGIQUE DE LA DIRECTION ARCHEOLOGIE DE LA VILLE - DONATION D'UNE TETE MASCULINE DE L'EPOQUE ANTIQUE. 31 Mars 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-303 AMENAGEMENT DU LIEU DÉDIÉ À LA PRATIQUE ET À LA DIFFUSION DES ARTS DU CIRQUE 29 Juin 2015 PERRIN Jean-Marc 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-308 HOTEL BOYER D'EGUILLES, 6 RUE ESPARIAT 13100 AIX-EN-PROVENCE - REALISATION DE TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION - AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONTRAT 29 Juin 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-309 FOUILLE PREVENTIVE TRANCHE 1 - CATHEDRALE SAINT SAUVEUR AIX-EN-PROVENCE - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET L'ETAT 29 Juin 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-410 ABROGATION DE LA DÉNOMINATION AVENUE AUGUSTIN FRESNEL SUR UNE PARTIE DE LA VOIE. DÉNOMINATION IMPASSE AUGUSTIN FRESNEL NORD. DÉNOMINATION IMPASSE AUGUSTIN FRESNEL SUD . DÉNOMINATION AVENUE AUGUSTIN FRESNEL SUR LA VOIE NOUVELLE. 28 Septembre 2015 PERRIN Jean-Marc 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-419 REGIE MUNICIPALE DIRECTION ARCHEOLOGIE - MODIFICATION DES PRIX DE VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES ARCHEOLOGIQUES A DESTINATION DES LIBRAIRIES 28 Septembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-420 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU RHONE / VIENNE RELATIVE AU PRÊT DE PAVEMENTS ANTIQUES (MOSAIQUES ET OPUS SECTILE) POUR UNE EXPOSITION AU MUSÉE DE SAINT-ROMAIN-EN-GAL / VIENNE - AUTORISATION DE SIGNATURE 28 Septembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-421 OBTENTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE D'UNE PUBLICATION ARCHEOLOGIQUE 28 Septembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-502 PROGRAMMATION DES OPERATIONS ARCHEOLOGIQUES 2016 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE L'ETAT 16 Novembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-503 ADHESION DE LA VILLE AUX ASSOCIATIONS SFECAG, AFAV ET INSTRUMENTUM- PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2016 16 Novembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-585 DÉNOMINATION DE VOIE SUR LE SECTEUR DE LA DURANNE - RUE DE LA DÉESSE HESTIA 15 Décembre 2015 PERRIN Jean-Marc 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-605 FOUILLE PREVENTIVE CATHEDRALE SAINT SAUVEUR - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DL.2015-309 DU 29 JUIN 2015 - APPROBATION DU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA DRAC 15 Décembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-54 INFORMATION DU CONSEIL - ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS- BILAN FINANCIER ET FONCTIONNEL POUR L'EXERCICE 2015 01 Février 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-92 DON D'ARCHIVES ARCHEOLOGIQUES PAR L'ASSOCIATION ARCHEOLOGIQUE D'ENTREMONT -ACCEPTATION 16 Mars 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-187 PROJET D'AMENAGEMENT ET DE VALORISATION DU SITE DE LA SEDS 02 Mai 2016 PERRIN Jean-Marc 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-195 OPERATEUR D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - APPROBATION DU DOSSIER D'AGREMENT - AUTORISATION DONNEE A MADAME LE MAIRE DE SOLLICITER L'AGREMENT AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE 02 Mai 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-450 PRESTATION DE RELEVES TOPOGRAPHIQUES AU BENEFICE DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - APPROBATION DU CONTRAT 23 Septembre 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-451 ADHESION DE LA VILLE A L' ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'ETUDE DE L'AGE DU FER - APPROBATION DU MONTANT DES COTISATIONS - EXERCICE 2016 23 Septembre 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-452 ACCUEIL UMR CNRS DE DEUX AGENTS DE LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - ALLOCATION DE SUBVENTION 23 Septembre 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-623 ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - MODIFICATION DU DISPOSITIF CONCERNANT LES DIAGNOSTICS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DES DECISIONS DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 13 Décembre 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-63 PROGRAMMATIONS ARCHEOLOGIQUES - DEMANDES DE SUBVENTIONS 03 Février 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-228 EDITION D'UN OUVRAGE A DESTINATION DU PUBLIC SUR LA CHAPELLE DES PENITENTS BLANCS 10 Mai 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-229 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE CNRS POUR LE PARTENARIAT AU RESEAU DOCUMENTAIRE FRANTIQ SUR L'ARCHEOLOGIE ET LES SCIENCES DE L'ANTIQUITE - AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT 10 Mai 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-430 DENOMINATION DE VOIES SECTEUR AIX LA DURANNE 29 Septembre 2017 PERRIN Jean-Marc 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-448 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE - CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX 29 Septembre 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-622 FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES - AVENANT AU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE HOSPITALIER D'AIX 13 Décembre 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-623 PROGRAMMATIONS ARCHÉOLOGIQUES - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE L'ETAT 13 Décembre 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-52 PROGRAMMATION ARCHEOLOGIQUE SUR LE SITE DE GRASSI - DEMANDE DE SUBVENTIONS 01 Février 2018 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-104 MISE EN PLACE D'UN CONTRAT CIFRE POUR LA REALISATION D'UNE THESE D'ANTHROPOLOGIE SUR LE CIMETIERE DES PRECHEURS 12 Mars 2018 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-105 CONTRAT RELATIF À LA RÉALISATION DE L'OPÉRATION DE FOUILLE ARCHÉOLOGIQUE PRÉVENTIVE DU CHEVET GOTHIQUE ET DU TRANSEPT SUD DE LA CATHÉDRALE SAINT-SAUVEUR - PARCELLE AT 253 12 Mars 2018 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-106 FOUILLE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - 6, BD FERDINAND DE LESSEPS / 5, AVENUE DE TUBINGEN - AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT AU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE OGIC MÉDITERRANÉE, SCI LESSEPS/TUBINGEN 12 Mars 2018 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-270 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET MADAME Z POUR LA RÉALISATION D'UN DIAGNOSTIC DANS LE COUVENT DES PRÊCHEURS 11 Juin 2018 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-433 CONVENTION DE PARTENARIAT SCIENTIFIQUE ENTE LA VILLE ET L'INSTITUT DE RECHERCHE SUR L'ARCHITECTURE ANTIQUE - AIX MARSEILLE UNIVERSITE - CNRS 28 Septembre 2018 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-79 DENOMINATION DE VOIE « RUE SOEUR EMMANUELLE » 22 Mars 2019 PERRIN Jean-Marc 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-103 ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION DES DIAGNOSTICS - BILAN FINANCIER ET FONCTIONNEL POUR L'EXERCICE 2017 22 Mars 2019 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-286 FOUILLE NÉCESSITÉ PAR L'URGENCE ABSOLUE - HÔTEL BOYER D'EGUILLES 28 Juin 2019 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-414 DON D'OUVRAGES PROVENANT DE LA SOUS-DIRECTION ARCHEOLOGIE DU MINISTERE DE LA CULTURE AU PROFIT DE LA DIRECTION ARCHEOLOGIE ET MUSEUM DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 27 Septembre 2019 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-280 TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 20 Novembre 2020 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-281 ACCORD-CADRE D'ACQUISITION DE VÉGÉTAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE DU LOT 3. 20 Novembre 2020 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-282 AC180102 : ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES RELATIF AUX PRESTATIONS D'ÉTUDES PLURIDISCIPLINAIRES EN INFRASTRUCTURES - LOT 2 : PRESTATIONS D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRES PROJET D'AVENANT N° 1 PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU GROUPEMENT TITULAIRE DU MARCHE - AUTORISATION DE SIGNATURE 20 Novembre 2020 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-371 PRESTATIONS DE POSE, DÉPOSE, ENTRETIEN ET ENTREPOSAGE DES ILLUMINATIONS TEMPORAIRES - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 16 Décembre 2020 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-372 ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS ET IMPRIMANTES ET MAINTENANCE D'UNE PRESSE NUMÉRIQUE LASER 16 Décembre 2020 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-373 MARCHÉ - FOURNITURE DE MATÉRIEL, ACCESSOIRES ET PRODUITS DIVERS D'ENTRETIEN ET D'HYGIÈNE 16 Décembre 2020 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-374 MARCHE DE TRAVAUX - ENTRETIEN, AMENAGEMENTS ET GROSSES REPARATIONS DE VOIRIE - LOT1 : CENTRE VILLE, LOT 2 : PERI-URBAIN, LOT 3 : RURAL - SIGNATURE DE MARCHE 16 Décembre 2020 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-375 RESTAURATION DES FAÇADES ET ADOSSES DE L'ÉGLISE DE LA MADELEINE - MAÇONNERIE ET PIERRE DE TAILLE - PROJET D'AVENANT N°3 AU MARCHE P18.036 PORTANT SUR L'AUGMENTATION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE AINSI QUE SUR LA PROLONGATION DU DÉLAI D'EXECUTION 16 Décembre 2020 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-446 MARCHE A17-036 RELATIF A LA FOURNITURE ET POSE, DÉPOSE, MAINTENANCE ET ENTREPOSAGE DES MOTIFS, DÉCORS ET ILLUMINATIONS TEMPORAIRES - AVENANT 1 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE ET AJOUT D'UN PRIX UNITAIRE - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE 12 Février 2021 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-447 MARCHE DE LOCATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 12 Février 2021 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-448 MARCHE A18-137 RELATIF AUX SERVICES DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES : INTERCONNEXION DES SITES NIVEAU 2 SUR FIBRE OPTIQUE ET ACCÈS INTERNET A DÉBITS GARANTIE - AVENANT 2 PORTANT AJOUT DE PRIX UNITAIRES - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE 12 Février 2021 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-472 MARCHE D'ENLÈVEMENT ET MISE EN FOURRIÈRE DES VÉHICULES EN INFRACTION AU CODE DE LA ROUTE - SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU CONTRAT ET DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL 12 Février 2021 VINCENT Jean-Louis 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-514 MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES PRODUITS MICROFOCUS - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 26 Mars 2021 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-515 ACCORD-CADRE D'ACQUISITION DE VEHICULES - 20 LOTS - ATTRIBUTION DES CONTRATS 26 Mars 2021 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-575 ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A COMMANDES DE FOURNITURE ET POSE DE MOBILIERS URBAINS - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES PUBLICS 07 Mai 2021 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-594 AVENANT N°4 DE PROLONGATION - MARCHE A6-049 - MISE A DISPOSITION, INSTALLATION, ENTRETIEN, MAINTENANCE ET NETTOYAGE DES MOBILIERS URBAINS D'INFORMATION - Décision du Conseil 07 Mai 2021 VINCENT Jean-Louis 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-636 ÉLABORATION DU SYSTÈME D'INFORMATION DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 11 Juin 2021 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-645 MARCHE DE MISE A DISPOSITION, INSTALLATION, MAINTENANCE ET ENTRETIEN DE MOBILIER URBAINS D'AFFICHAGE NON PUBLICITAIRE ET PUBLICITAIRES - SIGNATURE DU MARCHE 11 Juin 2021 VINCENT Jean-Louis 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-677 PRESTATIONS DE MAITRISE D''UVRE POUR DES AMENAGEMENTS D'INFRASTRUCTURE POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 12 Juillet 2021 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-703 AVENANT N° 2 AU MARCHE P19014 TRAVAUX D'INSTALLATION DE LA SIGNALISATION LUMINEUSE - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE 12 Juillet 2021 VINCENT Jean-Louis 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-844 ACCORD CADRE DE PRESTATIONS DE GARDIENNAGE - PROJET D'AVENANT N°2 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU CONTRAT 24 Novembre 2021 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-793 AVENANT N°2 A L'ACCORD-CADRE P18035 TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS ET D'ARROSAGE INTÉGRÉ - 18 Octobre 2021 VINCENT Jean-Louis 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-945 ACCORD-CADRE N°A19026 DE FOURNITURE ET GESTION DE TITRES RESTAURANT AU PROFIT DU PERSONNEL DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU TITULAIRE DE L'ACCORD-CADRE. 15 Décembre 2021 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-946 ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS ET D'ARROSAGE INTEGRE - SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE 15 Décembre 2021 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-15 INFORMATION DU CONSEIL - CHARTE DU BIEN CONSTRUIRE A AIX-EN-PROVENCE 10 Février 2022 VINCENT Jean-Louis 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-65 NPRU ENCAGNANE - MERLON PAYSAGER - AQUISITION PAR LA COMMUNE DE DELAISSES ROUTIERS DE L'ETAT 07 Avril 2022 VINCENT Jean-Louis 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-110 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTE PAR LE SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (SMED) POUR L'ACHAT D'ENERGIES ET DE TRAVAUX, FOURNITURE ET SERVICES EN MATIERE D'EFFICACITE ET D'EXPLOITATION ENERGETIQUE 20 Mai 2022 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-111 AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DE L'ACCORD CADRE n°19-037 DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES MOYENS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS DE L'HÔTEL DE VILLE ET DE FOURNITURE DE MATÉRIELS DE RENOUVELLEMENT ET D'EXTENSION, A LA SOCIÉTÉ SPIE ICS 20 Mai 2022 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-156 NOUVEAU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN ENCAGNANE- CONVENTION LOCALE- CHARTE DE RELOGEMENT-AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRESENTANT A SIGNER 20 Mai 2022 VINCENT Jean-Louis 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-226 AUTORISATION D'ADHESION A LA CENTRALE D'ACHAT DU RESAH 22 Juillet 2022 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-227 ACCORD-CADRE D'ETUDES DE DEPLACEMENTS ET DE CONCEPTIONS DE CARREFOURS. AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT. 22 Juillet 2022 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-35 ACCORD-CADRE DE TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ ET SÉCURITÉ - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE 20 Janvier 2023 VINCENT Jean-Louis 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2023-36 ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'INSTALLATION DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE 20 Janvier 2023 VINCENT Jean-Louis 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-65 MARCHES DE TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA BIBLIOTHÈQUE MEJANES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE (15 LOTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES. 17 Mars 2023 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-66 AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT CONCLU ENTRE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'AIX-EN-PROVENCE PORTANT ADHÉSION DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART D'AIX-EN-PROVENCE 17 Mars 2023 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-90 ACCORD-CADRE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE 17 Mars 2023 VINCENT Jean-Louis 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-171 ACCORD-CADRE DE FOURNITURE GESTION ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT POUR LES AGENTS DE LA VILLE ET DU CCAS D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE 09 Juin 2023 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-199 AVIS DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE SUR LE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) 09 Juin 2023 VINCENT Jean-Louis 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-200 AVIS DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE SUR L'ARRET DU PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) 2023-2028 09 Juin 2023 VINCENT Jean-Louis 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-306 CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA SCI BOB DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION DES FAÇADES SITUÉES SUR LES PARCELLES 181 ET 182 DE LA PLACE D'ALBERTAS 21 Juillet 2023 VINCENT Jean-Louis 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-395 MAISON PLURIDISCIPLINAIRE DE SANTÉ DE BEISSON - ATTRIBUTION DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A 13 HABITAT- AVENANT A LA CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 06 Octobre 2023 VINCENT Jean-Louis 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-438 AVENANT N°2 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT ENTRE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'AIX-EN-PROVENCE PORTANT ADHÉSION DE NOUVEAUX MEMBRES ET MODIFIANT LES TERMES INITIAUX DE LA CONVENTION 13 Décembre 2023 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-439 ACCORD-CADRE DE FOURNITURES DE BÂTIMENT POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE (3 LOTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACCORDS-CADRES. 13 Décembre 2023 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-477 SCHÉMA DES ACHATS SOCIALEMENT ET ÉCOLOGIQUEMENT RESPONSABLES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 2024-2026 - ADOPTION DU SCHÉMA 13 Décembre 2023 VINCENT Jean-Louis 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-480 SACOGIVA - RAPPORT D'ACTIVITÉ POUR L'EXERCICE 2022 13 Décembre 2023 VINCENT Jean-Louis 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-496 ACCORD-CADRE DE TRAVAUX DE MARQUAGE ROUTIER DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE 13 Décembre 2023 VINCENT Jean-Louis 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-534 CONVENTION LOCALE NOUVEAU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN D'ENCAGNANE- AUTORISATION DE SIGNATURE 13 Décembre 2023 VINCENT Jean-Louis 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2024-39 SECTEUR DE L'ENTRÉE DE VILLE DES 3 SAUTETS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D'EXPROPRIATION - DEMANDE DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE ET D'ARRÊTÉ DE CESSIBILITÉ 09 Février 2024 VINCENT Jean-Louis 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-55 AUPA - APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2024-2026 CONCLUE ENTRE LA VILLE ET L'AUPA 09 Février 2024 VINCENT Jean-Louis 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-102 ACCORDS-CADRES DE TRAVAUX D'ÉLAGAGE, D'ABATTAGE, DE DESSOUCHAGE D'ARBRES (3 lots) - AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACCORDS-CADRES 05 Avril 2024 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-103 ACCORDS-CADRES DE SERVICES DE QUALIFICATION ET D'INSERTION PROFESSIONNELLES AYANT COMME SUPPORT L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE (3 LOTS)- SIGNATURE DES ACCORDS-CADRES 05 Avril 2024 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-104 ACCORDS-CADRES DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION, D'ENTRETIEN, DE RÉNOVATION ET DE RÉHABILITATION DES BÂTIMENTS ET PROPRIÉTÉS COMMUNALES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE (3 LOTS) - SIGNATURE DES ACCORDS-CADRES. 05 Avril 2024 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-105 ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES DE TRAVAUX EN GÉNIE ÉLECTRIQUE ET CIVIL EN ÉCLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE. 05 Avril 2024 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-283 APPROBATION DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DU DATACENTER ET DU CENTRE D'ÉTUDES ET DE CONSERVATION DES COLLECTIONS DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE D'AIX EN PROVENCE - APPROBATION DE L'ENVELOPPE PRÉVISIONNELLE D'OPÉRATION - AUTORISATION DE SOLLICITATION DE SUBVENTIONS, DE SIGNATURE DU DOSSIER DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE CONSULTATION DE PRESTATAIRES DE SERVICES ET DE CONCEPTEURS-RÉALISATEURS, DE SIGNATURE DES MARCHES DE PRESTATIONS DE SERVICES ET DE CONCEPTION-RÉALISATION 20 Novembre 2020 DUBOST Jean-François 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-688 ADHESION DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A L'ASSOCIATION INITIATIVE PAYS D'AIX AU TITRE DE 2021 ET SA REPRESENTATION AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION. 12 Juillet 2021 DUBOST Jean-François 02-vie institutionnelle
DL.2022-94 BILAN TROISIÈME ÉDITION DU VILLAGE DES RECRUTEURS- REMISE GRACIEUSE PARTIELLE REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 07 Avril 2022 DUBOST Jean-François 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-325 DÉPARTEMENT NUMÉRIQUE SYSTEME D'INFORMATION ET INNOVATIONS : ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL - DÉPLACEMENT PIERRE-EMMANUEL CASANOVA 14 Octobre 2022 DUBOST Jean-François 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-86 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'HÔPITAL D'AIX-EN-PROVENCE RELATIVE A L'UTILISATION DE DRONES DANS LE PERIMETRE AÉRIEN DES HELICOPTERES DESSERVANT L'HÔPITAL 17 Mars 2023 DUBOST Jean-François 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-87 CONVENTION DE CESSION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE A L'ENTREPRISE DE VALORISATION ADAPTÉE POUR LE RÉEMPLOI INFORMATIQUE DURABLE (E.V.A) 17 Mars 2023 DUBOST Jean-François 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-481 SEMEPA - RAPPORT D'ACTIVITÉ POUR L'EXERCICE 2022 13 Décembre 2023 DUBOST Jean-François 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-13 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE RESSOURCES ET D'UNE ASSISTANCE INFORMATIQUE AU PROFIT DE LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 09 Février 2024 DUBOST Jean-François 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-40 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE RELATIVE A L'INSTALLATION ET A LA MUTUALISATION D'ÉQUIPEMENTS, DE CONNECTIVITÉ ET DE DONNÉES EN MATIÈRE DE TERRITOIRES INTELLIGENTS 09 Février 2024 DUBOST Jean-François 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-238 ARCHÉOLOGIE PREVENTIVE - RÉALISATION DES DIAGNOSTICS-BILAN FINANCIER ET FONCTIONNEL POUR L'EXERCICE 2019 12 Octobre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-239 CONVENTION TYPE RELATIVE A LA RÉALISATION D'UN DIAGNOSTIC D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE 12 Octobre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-240 RÉALISATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE ET MUSÉUM D'UNE PRESTATION D'UN RELEVÉ LASERGRAMETRIQUE SUR LE THÉÂTRE ANTIQUE D'ORANGE 12 Octobre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-241 RÉALISATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE ET MUSÉUM DU SUIVI ARCHÉOLOGIQUE DES TRAVAUX DE CONSOLIDATION, DRAINAGE ET REMBLAIEMENT PROGRAMMES PAR L'ÉTAT (CRMH-SUD-EST) SUR LE SITE D'ENTREMONT (HABITAT 2) 12 Octobre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-242 FOUILLE HOTEL DE GASSIER - MODIFICATION DU CONTRAT ET RECTIFICATION ERREUR MATERIELLE 12 Octobre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-243 CONVENTION AVEC LES PRESSES UNIVERSITAIRE DE RENNES 2 POUR L'EDITION D'UN OUVRAGE INTITULE "HISTOIRE D'AIX" 12 Octobre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-244 CONTRAT PASSE AVEC LA LIBRAIRIE « XXXXXXXX » D'AIX-EN-PROVENCE POUR LA MISE EN DÉPÔT VENTE DE 10 EXEMPLAIRES DE L'OUVRAGE 12 Octobre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-245 ACCUEIL UMR AGENTS DE LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE - ALLOCATION DE SUBVENTION 12 Octobre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-418 SUIVI ARCHÉOLOGIQUE DES RESTAURATIONS DE LA CATHÉDRALE SAINT-SAUVEUR - APPROBATION DU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES 16 Décembre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-419 EXPOSITION 2021 OFFICE DU TOURISME 16 Décembre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-486 CONVENTION DE PARTENARIAT DIRECTION ARCHEOLOGIE - CNRS - UNIVERSITÉ D'AIX-MARSEILLE 12 Février 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-487 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE CNRS AFIN D'INTEGRER LE RESEAU FRANTIQ, RESEAU DOCUMENTAIRE SUR L'ARCHEOLOGIE ET LES SCIENCES DE L'ANTIQUITE 12 Février 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-488 DON D'OUVRAGES PROVENANT DU CENTRE NATIONAL D'ARCHEOLOGIE URBAINE - ACCEPTATION 12 Février 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-550 BILAN OPERATIONNEL ET FINANCIER DU DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC, POUR L'ANNEE 2020 - INFORMATION AU CONSEIL 26 Mars 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-551 FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR - DECISION DE POURSUITE DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE APEE 26 Mars 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-552 EXPOSITION D'ARCHEOLOGIE A L'OFFICE DE TOURISME DU PAYS D'AIX-MODIFICATION DE CALENDRIER 26 Mars 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-606 RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE CNRS AFIN D'INTEGRER LE RESEAU FRANTIQ, RESEAU DOCUMENTAIRE SUR L'ARCHEOLOGIE ET LES SCIENCES DE L'ANTIQUITE" 07 Mai 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-656 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES DANS LA RESERVE NATURELLE DE SAINTE-VICTOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 11 Juin 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-657 DONS DE COLLECTIONS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 11 Juin 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-658 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'OUVRAGE XXXXXX 11 Juin 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-736 JOURNEES EUROPENNES DU PATRIMOINE VISITE DE LA CATHEDRALE SAINT-SAUVEUR 12 Juillet 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-737 DOSSIER DE DEMANDE D'HABILITATION EN ARCHEOLOGIE PREVENTIVE DE LA DIRECTION ARCHEOLOGIE AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE 12 Juillet 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-816 FOUILLE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - XXXXXXX - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE ET MUSÉUM - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LAVILLE ET XXXXXX 18 Octobre 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-817 REALISATION D'UNE CAMPAGNE COMPLEMENTAIRE DE RELEVE LASERGRAMMETRIQUE SUR LE THEATRE ANTIQUE D'ORANGE 18 Octobre 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-818 RÉALISATION D'UNE CAMPAGNE DE RELEVÉ LASERGRAMMETRIQUE SITE DE SAINT_BLAISE A SAINT_MITRE_LES_REMPARTS 18 Octobre 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-995 MODIFICATION DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CNRS AUTORISE PAR DELIBERATION N°DL.2021-606 DU 7 MAI 2021,D'INTÉGRATION AU RÉSEAU FRANTIQ, RÉSEAU DOCUMENTAIRE SUR L'ARCHÉOLOGIE ET LES SCIENCES DE L'ANTIQUITÉ 15 Décembre 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-996 PROPOSITION D'UN CONTRAT DE COÉDITION ENTRE LA REVUE ARCHÉOLOGIQUE NARBONNAISE ET LA VILLE D'UN OUVRAGE "HISTOIRE D'AIX-EN-PROVENCE" 15 Décembre 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-84 PRESTATION POUR UNE CAMPAGNE DE RELEVE LASERGRAMMETRIQUE SUR LE THEATRE D'ORANGE 07 Avril 2022 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-149 ARCHEOLOGIE PREVENTIVE : BILAN OPERATIONNEL ET FINANCIER DE L'ACTIVITE DE DIAGNOSTIC 20 Mai 2022 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-150 FOUILLE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - XXXX, RUE XXXXXX XXXXXXX - ACCORD DE PRINCIPE POUR LA RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE 20 Mai 2022 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-321 CONVENTION DE PARTENARIAT SCIENTIFIQUE AVEC LE LA3M-CNRS-AMU 14 Octobre 2022 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-322 CAMPAGNE DE RELEVE LASERGRAMMETRIQUE SOLLICITE PAR LE CNRS-IRAA - THEATRE D'ORANGE, ORANGE. DEVIS 14 Octobre 2022 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-323 FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - XX, RUE XXXXXX (PARCELLES XXXXXXX) - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET XXXXX (SAS XXXXXX) 14 Octobre 2022 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-45 DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ÉTAT - SERVICE RÉGIONAL DE L'ARCHÉOLOGIE - DRAC PACA, POUR DES ANALYSES GÉOCHIMIQUES D'OBJETS EN CÉRAMIQUE ANTIQUES, MÉDIÉVAUX ET MODERNES. 20 Janvier 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-117 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA VILLE DE PERTUIS - PRÊT D'UNE STÈLE NÉOLITHIQUE 17 Mars 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-118 INTERVENTION EN MILIEU SCOLAIRE PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE. ÉTABLISSEMENT D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE RECTORAT ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 17 Mars 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-119 ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE. RÉACTUALISATION DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR LES FOUILLES PRÉVENTIVES ET LES PRESTATIONS DE SERVICE ARCHÉOLOGIQUES ET HISTORIQUES 17 Mars 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-120 PRESTATION POUR LA RÉALISATION D'UNE FOUILLE NÉCESSITÉE PAR L'URGENCE ABSOLUE AU N° 9 BIS DE L'AVENUE DE GRASSI (PARCELLE CT 184) 17 Mars 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-121 PRESTATION DE TRI ÉLIMINATION ET DE CONDITIONNEMENT PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE POUR LE COMPTE DU SERVICE RÉGIONAL DE L'ARCHÉOLOGIE - DRAC PACA 17 Mars 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-225 INFORMATION DU CONSEIL - ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE : BILAN OPÉRATIONNEL ET FINANCIER DE L'ACTIVITÉ DE DIAGNOSTIC 09 Juin 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-226 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE CAMILLE JULLIAN-CNRS-MMSH - AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Juin 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-227 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LA COMPAGNIE LE MILLE-FEUILLE - SIGNATURE DE LA CONVENTION 09 Juin 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-387 ACCOMPAGNEMENT ARCHÉOLOGIQUE DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT PRÉVUS DANS LE CADRE DE LA RÉHABILITATION DU COLLÈGE MIGNET - APPROBATION DU CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE 06 Octobre 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-519 FOUILLE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - XXXXX (PARCELLE XXXXX) - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE ET MUSÉUM - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET XXXXX 13 Décembre 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-520 FOUILLE PRÉVENTIVE - XXXXX (PARCELLE XXXXX) - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET XXXXX 13 Décembre 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-521 ACCOMPAGNEMENT ARCHÉOLOGIQUE DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT PRÉVUS DANS LE CADRE DE LA RÉHABILITATION DU COLLÈGE MIGNET - APPROBATION DE L'AVENANT AU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE 13 Décembre 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-522 PRESTATION POUR UNE EXPERTISE SCIENTIFIQUE SOLLICITÉE DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION DU CHÂTEAU DE GRÉOUX-LES-BAINS PAR LA COMMUNE DE GRÉOUX-LES-BAINS (ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE) - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE 13 Décembre 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-523 DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ETAT - SERVICE RÉGIONAL DE L'ARCHÉOLOGIE - DRAC PACA, POUR DES ANALYSES GÉOCHIMIQUES D'OBJETS EN CÉRAMIQUE ANTIQUES, MÉDIÉVAUX ET MODERNES. 13 Décembre 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-524 CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION SCIENTIFIQUE ENTRE LE CNRS ET LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE DE LA CONVENTION 13 Décembre 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-525 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE MUSÉE DE PRÉHISTOIRE DES GORGES DU VERDON (04) POUR LE PRÊT D'UNE STÈLE ANTHROPOMORPHE NÉOLITHIQUE APPARTENANT À LA VILLE (DIRECTION ARCHÉOLOGIE) - AUTORISATION DE SIGNATURE 13 Décembre 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-75 FOUILLE ARCHÉOLOGIQUE PRÉVENTIVE PRÉVUE DANS LE CADRE DE LA RÉHABILITATION DE L'IMMEUBLE SIS AU 2, RUE GASTON DE SAPORTA - APPROBATION DE L'AVENANT AU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT- SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 09 Février 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-76 ACCOMPAGNEMENT ARCHÉOLOGIQUE DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT PRÉVUS DANS LE CADRE DE LA RÉHABILITATION DU COLLÈGE MIGNET - APPROBATION DE L'AVENANT N°2 AU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE 09 Février 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-77 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE MUSÉE URGONIA À ORGON POUR LE PRÊT DE DEUX PERLES EN CORAIL APPARTENANT À LA VILLE (DIRECTION ARCHÉOLOGIE) - AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Février 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-78 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION LE SERVICE DE SANTÉ AU TRAVAIL (STP) 09 Février 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-79 PROGRAMMATION 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU SERVICE RÉGIONAL DE L'ARCHÉOLOGIE (DRAC) 09 Février 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-183 CONVENTION DE PARTENARIAT SCIENTIFIQUE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE (DIRECTION ARCHÉOLOGIE) ET l'UNITÉ MIXTE DE RECHERCHE "ARCHÉOLOGIE DES SOCIÉTÉS MÉDITERRANÉENNES" (ASM) - UNIVERSITÉ PAUL VALERY MONTPELLIER 3/CNRS/DRAC OCCITANIE 05 Avril 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-184 FOUILLE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - 11, RUE DES CHARTREUX (PARCELLE AP 205) - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIÉTÉ PROVENCE HABITAT 05 Avril 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-185 FOUILLE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - 2, RUE GASTON-DE-SAPORTA (PARCELLE AT 193) - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES 05 Avril 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-281 APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES- L'ARTISANAT ET LE COMMERCE (FISAC) SUR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE-TRANCHE 1 29 Juin 2015 GROSSI Jean-Christophe 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-632 DÉROGATION A LA RÈGLE DU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL ALIMENTAIRE OU A PRÉDOMINANCE ALIMENTAIRE - FIXATION DES DIMANCHES POUVANT ÊTRE TRAVAILLÉS ANNÉE 2016 - AVIS DU CONSEIL 15 Décembre 2015 GROSSI Jean-Christophe 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-151 ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION DE CONVENTION 29 Mars 2016 GROSSI Jean-Christophe 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-276 DÉROGATION A LA RÈGLE DU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL ALIMENTAIRE OU A PRÉDOMINANCE ALIMENTAIRE - FIXATION DES NOUVEAUX DIMANCHES POUVANT ÊTRE TRAVAILLÉS ANNÉE 2016 SUITE A L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 11 MAI 2016. 20 Juin 2016 GROSSI Jean-Christophe 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-472 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU PLATEAU DE PUYRICARD (CLETC) 23 Septembre 2016 GROSSI Jean-Christophe 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-587 DISPOSITIF DE SOUTIEN DE L'ECONOMIE DE PROXIMITE (DSEP) DU PERIMETRE DE REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE-PRECHEURS-VERDUN ET DES RUES ADJACENTES DU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX 13 Décembre 2016 GROSSI Jean-Christophe 02-vie institutionnelle
DL.2016-595 DÉROGATION A LA RÈGLE DU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL ALIMENTAIRE OU A PRÉDOMINANCE ALIMENTAIRE - FIXATION DES DIMANCHES POUVANT ÊTRE TRAVAILLÉS POUR L'ANNÉE 2017. 13 Décembre 2016 GROSSI Jean-Christophe 02-vie institutionnelle
2010.321 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RÉSEAU DE CHALEUR - COMPTE RENDU D'ACTIVITÉ DU CONCESSIONNAIRE - INFORMATION DU CONSEIL 12 Avril 2010 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.338 FOUILLE ARCHÉOLOGIQUE SUR LE DOMAINE DE LA GRASSIE : DÉCISION DE RÉALISATION DE L’OPÉRATION PAR LA MISSION ARCHÉOLOGIQUE - CRÉATION D’UN CODE OPÉRATION. 12 Avril 2010 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2010.458 RÉSEAU DE CHALEUR DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC. 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-404 DENOMINATION DE VOIE "Rue Pascal DUVERGER" 27 Septembre 2019 BOULHOL-MILON Jean 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-491 AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR ENTRE LA RD8N ET L'A51 AU LIEU DIT "LES 3 PIGEONS" - CONVENTION ENTRE L'ETAT, LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 16 Novembre 2015 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-516 REQUALIFICATION DE LA ROUTE DE GALICE ENTRE LA RUE DES BOEUFS ET L'AVENUE DU JAS DE BOUFFAN - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE 10 Novembre 2016 BOUDON Jacques 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-526 AVENANT N°1 PRU 1 10 Novembre 2016 BOUDON Jacques 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-527 CREATION UNITE FONCTIONNNELLE PNRU II 10 Novembre 2016 BOUDON Jacques 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-528 CREATION UNITE FONCTIONNELLE MAISON DU DROIT ET DE LA JUSTICE 10 Novembre 2016 BOUDON Jacques 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-529 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA CLECT 10 Novembre 2016 BOUDON Jacques 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-210 SECTEUR DE L' ENSOLEILLE-AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE CESSION PARTIELLE DE DROITS DANS LE CADRE DE L'OPERATION D' AMENAGEMENT DU SECTEUR DE L 'ENSOLEILLE 10 Mai 2017 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-298 CREATION D'UN LIEU DEDIE A LA PRATIQUE ET A LA DIFFUSION DES ARTS DU CIRQUE AU DOMAINE DE LA MOLIERE - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF - ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE INDIVIDUALISEE 23 Juin 2017 BOUDON Jacques 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-502 CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT DEDIE AUX JEUNES AU CENTRE SOCIAL LA GRANDE BASTIDE DU VAL SAINT ANDRE 10 Novembre 2017 BOUDON Jacques 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-179 CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT DEDIE AUX CLUBS DU 3EME AGE AUX MILLES - APPROBATION DU PROGRAMME GENERAL ET ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 13 Avril 2018 BOUDON Jacques 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-480 RÉHABILITATION DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L'ENVELOPPE FINANCIÈRE PRÉVISIONNELLE - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE - AUTORISATIONS DE SOLLICITATION DE SUBVENTIONS, DE CONSULTATION DE PRESTATAIRES DE SERVICES EN PROCÉDURES ADAPTÉE, DE CONSULTATION DE MAITRES D'OEUVRE EN PROCÉDURE CONCURRENTIELLE NEGOCIEE, DE SIGNATURE DES MARCHES DE PRESTATIONS DE SERVICES ET DE MAITRISE D''UVRE 09 Novembre 2018 BOUDON Jacques 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-482 PAE SAINTE ANNE - ACTUALISATION DU COUT DE L'OPERATION 09 Novembre 2018 BOUDON Jacques 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-567 REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE VERDUN PRECHEURS - ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 17 Décembre 2018 BOUDON Jacques 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-585 LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE GESTION TECHNIQUE DES BATIMENTS MUNICIPAUX 17 Décembre 2018 BOUDON Jacques 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-346 APPROBATION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT DU CENTRE D'ETUDES ET DE CONSERVATION DES COLLECTIONS DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE D'AIX EN PROVENCE (PROGRAMME, ENVELOPPE ET CALENDRIERS PREVISIONNELS) - AUTORISATION DE SOLLICITATION DE SUBVENTIONS, DE SIGNATURE DU DOSSIER DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE CONSULTATION DE PRESTATAIRES DE SERVICES ET D'ENTREPRISES EN PROCEDURES ADAPTEES, DE SIGNATURE DES MARCHES DE PRESTATIONS DE SERVICES ET DE TRAVAUX 18 Juillet 2019 BOUDON Jacques 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-464 CONVENTION DE GESTION DES OUVRAGES D'ART DES VOIES RETABLIES ENTRE LA SOCIETE ESCOTA ET LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 25 Novembre 2019 BOUDON Jacques 02-vie institutionnelle
DL.2019-632 CONVENTION DE TRAVAUX PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU PARVIS, DU COURS URBAIN ET DES ABORDS DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AIX EN PROVENCE - CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE/L'AGENCE PUBLIC POUR L'IMMOBILIER DE LA JUSTICE/LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE 16 Décembre 2019 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-638 ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'INFRASTRUCTURES SPÉCIFIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION SIGNATURE DE l'ACCORD CADRE ET DE SES MARCHES SUBSEQUENTS PAR ANTICIPATION 16 Décembre 2019 BOUDON Jacques 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2019-642 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'AMENAGEMENT DE L'ENTREE DE VILLE DES TROITS SAUTETS SUR LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 16 Décembre 2019 BOUDON Jacques 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-661 BILAN ANNUEL DES ACTIVITES DE MEDIATION 2019 16 Décembre 2019 BOUDON Jacques 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-688 CONSTRUCTION DU CLUB HOUSE DE PUYRICARD AU COMPLEXE SPORTIF FERNAND BOUTEILLE 16 Décembre 2019 BOUDON Jacques 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2020-27 PRESTATION DE RELEVES TOPOGRAPHIQUES SUR LE GROUPE CATHEDRAL SAINT-SAUVEUR 14 Février 2020 BOUDON Jacques 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-28 FOUILLE HOTEL DE GASSIER 14 Février 2020 BOUDON Jacques 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-537 ADOPTION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GESTION DE L'OUVRAGE D'ART PIETONNIER RELIANT LES QUARTIERS D'ENCAGNANE ET DU JAS DE BOUFFAN 26 Mars 2021 BOUDON Jacques 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-651 PONT DE LA GUIRAMANDE - REMISE EN PLEINE PROPRIETE A LA COMMUNE ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 11 Juin 2021 BOUDON Jacques 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-652 CHEMIN DES AUBEPINES - CONVENTION DE RETABLISSEMENT DES COMMUNICATIONS 11 Juin 2021 BOUDON Jacques 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-968 SECTEUR CARCASSONNE - APPROBATION DU PROGRAMME PRÉVISIONNEL ET DE L'ENVELOPPE PRÉVISIONNELLE DE L'OPÉRATION 15 Décembre 2021 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-969 SECTEUR CARCASSONNE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ENTRE LA VILLE ET LA SPLA "PAYS D'AIX TERRITOIRES" 15 Décembre 2021 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-970 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL - ANNEE 2020 15 Décembre 2021 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-971 ZAC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR LOT 64 15 Décembre 2021 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-972 ZAC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR SECTEUR LE COTEAU, LOTS T1, T2, 22D et R2 15 Décembre 2021 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-973 ZAC DE LA CONSTANCE - CONVENTION D'AVANCE N° 4 ENTRE LA VILLE ET LA SPLA ' PAYS D'AIX TERRITOIRES ' 15 Décembre 2021 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-195 CENTRE DES CONGRES CARNOT - APPROBATION DU BILAN DE CLOTURE 29 Juin 2022 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-196 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - MODIFICATION DES CONDITIONS DE CESSION DU LOT T1 SECTEUR LE COTEAU. 29 Juin 2022 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-373 ACCORD-CADRE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION, D'ENTRETIEN, DE RÉNOVATION ET DE RÉHABILITATION DES BÂTIMENTS ET PROPRIÉTÉS COMMUNALES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE (29 LOTS) -SIGNATURE DES ACCORDS-CADRES 13 Décembre 2022 BOUDON Jacques 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-374 MARCHÉ D'ENLÈVEMENT ET MISE EN FOURRIÈRE DES VÉHICULES EN INFRACTION AU CODE DE LA ROUTE POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ. 13 Décembre 2022 BOUDON Jacques 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-397 DÉVELOPPEMENT DURABLE - ADHÉSION AU CEREMA (CENTRE D'ÉTUDES ET D'EXPERTISE SUR LES RISQUES, L'ENVIRONNEMENT, LA MOBILITÉ ET L'AMÉNAGEMENT) 13 Décembre 2022 BOUDON Jacques 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-399 MARCHES DE PRESTATIONS DE NETTOIEMENT DE L'ESPACE PUBLIC (2 LOTS)- SIGNATURE DES MARCHES 13 Décembre 2022 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-405 ILOT GALICE - CONVENTION D'ETUDES DE VARIANTES AU SCHEMA DIRECTEUR POUR L'OPERATION D'AMENAGEMENT DE L'ILOT GALICE A AIX-EN-PROVENCE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 13 Décembre 2022 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-406 ZAC DE LA CONSTANCE - CONVENTION D'AVANCE N° 5 ENTRE LA VILLE ET LA SPLA "PAYS D'AIX TERRITOIRES" 13 Décembre 2022 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-407 QUARTIER FAUBOURG - APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE 13 Décembre 2022 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-408 QUARTIER FAUBOURG - APPROBATION DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT ENTRE LA VILLE ET LA SPLA "PAYS D'AIX TERRITOIRES". 13 Décembre 2022 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-33 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE - APPROBATION DU PROGRAMME PRÉVISIONNEL ET DU COUT PRÉVISIONNEL 20 Janvier 2023 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-34 CENTRE DES CONGRÈS CARNOT - APPROBATION DE LA CONVENTION D'ÉTUDES DE PROGRAMMATION DE L'EXTENSION DU CENTRE DES CONGRÈS CARNOT ENTRE LA VILLE ET LA SPLA " PAYS D'AIX TERRITOIRES " 20 Janvier 2023 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-98 ZAC DE PLAN D'AILLANE - AGRÉMENT D'ACQUÉREUR LOT 4 SECTEUR 1. 17 Mars 2023 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-99 APPROBATION DE LA CONVENTION TRIENNALE "PROGRAMME D'INTÉRÊT GÉNÉRAL AVEC SECTEURS RENFORCÉS SUR LE PAYS D'AIX" - AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Mars 2023 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-206 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - RÉALISATION D'UN ACCÈS AU COMPLEXE SPORTIF - CONVENTION DE TRAVAUX AVEC MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL 09 Juin 2023 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-243 RESTRUCTURATION DE L'ACCUEIL DE L'HÔTEL DE VILLE ET DES SANITAIRES PUBLICS DU 1ER ÉTAGE DE L'HÔTEL DE VILLE 09 Juin 2023 BOUDON Jacques 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-248 ADOPTION DU PRINCIPE DE RESTRUCTURATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DES ÉCOLES GRASSI -JEAN JAURÈS ET ALBÉRIC LAURENT 09 Juin 2023 BOUDON Jacques 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-288 AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX (AUPA) - APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2021-2023 - PROGRAMME DE TRAVAIL, SUBVENTION 2023 ET MODALITÉS DE VERSEMENT. 21 Juillet 2023 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-289 PARCOURS DE VILLE, ETUDES PREALABLES POUR LA MISE EN VALEUR DES SITES ANTIQUES DE GRASSI ET DES THERMES : CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA SPL AIX MANOSQUE VAL DE DURANCE 21 Juillet 2023 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-204 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA MJC PRÉVERT ET ADOPTION D'UNE CONVENTION 05 Avril 2024 BOUDON Jacques 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-149 DÉNOMINATION DE VOIES SUR LE SECTEUR DES MILLES - RUE YVES GRANON - RUE ANDRÉ GUIRAND - RUE MAURICE ESTRANGIN - RUE JEANNOT TROTEBAS - ROND-POINT GEORGES ZORNADA - ROND-POINT COMTESSE D'ANSELME - PLACE LOUIS THIERRE - ROND-POINT ROGER RUGGIRELLO 20 Avril 2015 DONATINI Gilles 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-39 DÉNOMINATION DE VOIES SECTEUR DES MILLES - ROND POINT JOSÉPHINE FERRATO - ROND POINT ALBERT ANDRIEUX - ROND POINT DE LA PETITE USINE - ROND POINT DE LA BLANCHERIE 01 Février 2016 DONATINI Gilles 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-514 DÉNOMINATION DE VOIE SECTEUR DES MILLES 10 Novembre 2016 DONATINI Gilles 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-209 DENOMINATION DE VOIE SECTEUR DES MILLES « CHEMIN LEON GABRIEL GROS » 10 Mai 2017 DONATINI Gilles 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-77 TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU PONT DES MILLES 07 Avril 2022 DONATINI Gilles 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2022-127 LES MILLES - CHEMIN XXXXXX - AQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE XXXXXXX 20 Mai 2022 DONATINI Gilles 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-128 LES MILLES - CHEMIN XXXXXX - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE XXXXXXX 20 Mai 2022 DONATINI Gilles 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-139 DÉNOMINATIONS DIVERSES SUR LE SECTEUR DES MILLES : ' ROND-POINT MARCEL RAMBOT ' ET ' ROND-POINT JACK D'ARNAUD ' 20 Mai 2022 DONATINI Gilles 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-370 DÉNOMINATION DU PARKING A L'ARRIÈRE DE L'ESPACE DES VIGNERONS AUX MILLES: "PARKING SYNDICAT AGRICOLE" 06 Octobre 2023 DONATINI Gilles 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-192 COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) 21 Juillet 2014 DELOCHE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2014-262 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 21 Juillet 2014 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-429 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 2ÈME REPARTITION 2014 03 Novembre 2014 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-522 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 3ÈME REPARTITION 2014 16 Décembre 2014 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-179 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 1ÈRE REPARTITION 2015 20 Avril 2015 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-69 PRINCIPE DU PARRAINAGE D'UN BÂTIMENT DE LA MARINE NATIONALE 01 Février 2016 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-316 SUBVENTIONS AUX ANCIENS COMBATTANTS 20 Juin 2016 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-106 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 31 Mars 2017 DELOCHE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-227 CULTURE PROVENÇALE - COMMÉMORATION DU PARRAINAGE ENTRE AIX-EN-PROVENCE ET SAINT-VALERY-EN-CAUX - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 10 Mai 2017 DELOCHE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-485 ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 10 Novembre 2017 DELOCHE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-564 FIXATION DES BESOINS ET DE LA REMUNERATION DES INTERVENANTS WEEK-END EFFECTUANT LES FONCTIONS DE GARDIEN DANS LES MUSEES MUNICIPAUX 13 Décembre 2017 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-20 MODIFICATION DE LA DUREE ANNUELLE DU TRAVAIL EFFECTIF DU PERSONNEL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL 01 Février 2018 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-144 FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE TECHNIQUE ET AU CHSCT ET DECISION DU RECUEIL DE L'AVIS DES REPRESENTANTS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE- DECISION DU CONSEIL 13 Avril 2018 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-145 CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES BOUCHES DU RHÔNE POUR LES MISSIONS RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE, RÉFÉRENT LAÏCITÉ et RÉFÉRENT LANCEUR D'ALERTES 13 Avril 2018 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-218 DISPOSITIF DE DONS SOLIDAIRES DE JOURS DE REPOS A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - FIXATION DES MODALITES D'UTILISATION DE CE DISPOSITIF- DECISION DU CONSEIL 11 Juin 2018 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-314 CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU RESTAURANT DE LA CITE DU LIVRE - APPROBATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE MENSUELLE 16 Juillet 2018 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-315 TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS ET DE RÉSEAUX D'ARROSAGE INTÉGRÉS - RELANCE - AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Juillet 2018 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-316 MARCHE N° A17.077 - FOURNITURE DE VACCIN CONTRE LA GRIPPE - PROJET D'AVENANT PORTANT SUR LA MODIFICATION DES FOURNITURES OBJETS DU CONTRAT 16 Juillet 2018 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-317 MARCHE N°A16036 RELATIF A LA FOURNITURE DE SIÈGES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM 16 Juillet 2018 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-324 RAPPORT POUR INFORMATION - CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITES CLOS LE 31 OCTOBRE 2017 16 Juillet 2018 DELOCHE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-325 APPROBATION DE L'HYPOTHEQUE CONSENTIE AUX ETABLISSEMENTS PRETEURS DU PASINO 16 Juillet 2018 DELOCHE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-327 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 16 Juillet 2018 DELOCHE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-379 NOUVELLE CONVENTION CADRE VILLE D'AIX EN PROVENCE ET SDIS 13 - DISPONIBILITE DES AGENTS DU PERSONNEL COMMUNAL EN TANT QUE SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES -APPROBATION DE LA CONVENTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MAIRE 28 Septembre 2018 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-603 RAPPORT DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - ANNÉE 2017 17 Décembre 2018 DELOCHE Gérard 17-renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
DL.2019-7 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUEE A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 01 Février 2019 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-268 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANT 2019 28 Juin 2019 DELOCHE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-463 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A UNE ASSOCIATION D'ANCIENS COMBATTANTS 25 Novembre 2019 DELOCHE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-577 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES BOUCHES DU RHÔNE POUR L'ORGANISATION DES SECRÉTARIATS DES COMITES MÉDICAUX DÉPARTEMENTAUX ET DES COMMISSIONS DE REFORME 16 Décembre 2019 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-578 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PASSÉE AVEC LE CDG13 EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL 16 Décembre 2019 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-670 RAPPORT POUR INFORMATION - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - ANNÉE 2018 16 Décembre 2019 DELOCHE Gérard 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-119 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - COMPTES DE GESTION DE M. LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE ET CAMPAGNE POUR L'EXERCICE 2013 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-120 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2013 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-121 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT- AFFECTATION DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2013 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-176 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2014 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-181 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2014 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-183 ASSOCIATION 'UVRE DES PRISONS - OPERATION « CHRS JEAN POLIDORI » : EXTENSION ET AMELIORATION DU CENTRE D'HEBERGEMENT - EMPRUNT PLAI DE 200 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45% 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-215 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET ACADEMIE EUROPEENNE DE MUSIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-259 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-265 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2014 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-266 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE - ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-267 AVENANT AU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DEVELOPPEMENT 2014-2018 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-268 CONVENTION TRIPARTITE VILLE -TRESOR PUBLIC - URSSAF - DANS LE CADRE DE LA REGIE DE RECETTES DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-269 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION 'LES PLEIADES' : CONSTRUCTION D'UNE MAISON RELAIS DE VINGT-DEUX LOGEMENTS - DEUX EMPRUNTS PLAI D'UN MONTANT TOTAL DE 1 557 135 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45% 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-294 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT. AGREMENT D'ACQUEREURS POUR L'IMMEUBLE SITUE AU 39, RUE DU PUITS NEUF. LOTS N° 4, N° 6 ET N° 7. 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-314 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU FIAL - ADOPTION DE L'AVENANT N° 7 - EXERCICE 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-319 VIE CULTURELLE - ETABLISSEMENT CULTUREL DE LA MOLIERE - CONSTRUCTION D'UN CHAPITEAU - DEMANDE D'AIDE EXCEPTIONNELLE AUPRES DE L'ETAT 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-361 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2014 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-362 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-363 SACOGIVA - PORTAGE FONCIER D'OPERATIONS DE LOGEMENTS SOCIAUX EN COURS DE MONTAGE - PRET DE 15 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-364 REPRODUCTION DES DOCUMENTS D'URBANISME - NOUVELLES TARIFICATIONS 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-373 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SEMEPA POUR L'EXERCICE 2013. 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2014-374 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES POUR L'EXERCICE 2013. 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2014-375 SEMEPA - ACQUISITION DE LA PART DE CAPITAL DETENUE PAR LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2014-381 SCHÉMA REGIONAL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-390 MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2014/2015 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-423 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION RAPATRIÉS 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-431 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTABILITE COMMUNALE - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2015 16 Décembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-432 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF 2015 - MISE EN PLACE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE 15 DE LA LOI DU 5 JANVIER 1988 16 Décembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-433 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2014 16 Décembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-434 COMPTABILITE COMMUNALE - ADMISSIONS DE SOMMES EN NON - VALEUR 16 Décembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-435 PROROGATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS DES SERVICES PUBLICS 2014 16 Décembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-436 PACT DES BOUCHES DU RHONE - OPERATION 'LES PRYTHANES II' : CONSTRUCTION DE NEUF LOGEMENTS SOCIAUX - DEUX EMPRUNTS PLAI D'UN MONTANT TOTAL DE 877 731 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45% 16 Décembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-437 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 16 Décembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-1 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2015 09 Février 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-2 COMPTABILITE COMMUNALE - FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS 09 Février 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-11 OPH PAYS D'AIX HABITAT : OPERATION BEISSON - REHABILITATION DU BATIMENT E - DEUX EMPRUNTS D'UN MONTANT TOTAL DE 718 805 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 09 Février 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-12 REALISATION DES DIAGNOSTICS ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC ET D'ELABORATION D'UN PRE PROGRAMME DE TRAVAUX - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 09 Février 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-13 MODIFICATION ET MISE A JOUR DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA REGIE COMPTABLE DE RECETTES POUR LE COMPLEXE ANIMALIER DE L'ARBOIS-APPROBATION DES TARIFS 09 Février 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-39 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DU FESTIVAL D'ART LYRIQUE D'AIX EN PROVENCE ET DE l'ACADEMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE - EXERCICE 2015 09 Février 2015 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-61 APPROBATION DE LA CONVENTION LIANT LA VILLE ET LE COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (CAR) ET ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 09 Février 2015 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-65 TRAVAUX DE PROXIMITE 2015 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 31 Mars 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-75 INSTANCES OPPOSANT LA VILLE À M. ALAIN JOISSAINS - DÉFENSE DE LA VILLE ET EXÉCUTION DES DÉCISIONS - APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-26 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - DÉSIGNATION DE MONSIEUR LE PREMIER ADJOINT 31 Mars 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-89 RÉHABILITATION DE L'ESPACE FORBIN - AUTORISATION DE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE L'ÉTAT, DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX, DU CONSEIL RÉGIONAL ET DU CONSEIL GÉNÉRAL - EXERCICE 2015 31 Mars 2015 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-119 CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT 2015-2019 - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE 20 Avril 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-132 RENOUVELLEMENT DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CASINO MUNICIPAL - PROMESSE UNILATÉRALE DE CESSION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE PAR LA SCMAT - AUTORISATION DE SIGNATURE DONNÉE À MADAME LE MAIRE OU À MONSIEUR LE PREMIER ADJOINT 20 Avril 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-133 AUTORISATION DES JEUX SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL ET RENOUVELLEMENT DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CASINO MUNICIPAL - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE - APPROBATION DU CAHIER D'OBJECTIFS 20 Avril 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-177 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 20 Avril 2015 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-180 COMPTABILITE COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2014 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-181 COMPTABILITE COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2014 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-182 COMPTABILITE COMMUNALE - AFFECTATIONS DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2014 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-183 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2015 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-184 INFORMATION DU CONSEIL - ASSOCIATION MARSEILLE PROVENCE 2013 - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-201 RETOUR DU TRANSFERT ET DE LA GESTION DE L'EQUIPEMENT DE LA SALLE ET DU PATIO DU BOIS DE L'AUNE 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-205 CREATION FILIALE SEMEPA. SOCIETE SAS VIAMCO. 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-225 FESTIVAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'AVENANT 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-226 REVISION DE LA TARIFICATION DES PRESTATIONS DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-266 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-270 ADMISSION DES SOMMES EN NON VALEUR 29 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-271 SÉCURISATION DES PARCOURS D'APPRENTISSAGE AU SEIN DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, DEMANDE D'AIDE AU TITRE DU FSE 29 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-272 AVENANT N°1_2015 MODIFIANT LE CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2018 29 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-273 ASSOCIATION INSTITUT DES PARONS - OPERATION 'FOYER D'HEBERGEMENT' : CONSTRUCTION DU NOUVEAU FOYER D'HEBERGEMENT DE 22 PLACES - EMPRUNT COMPLEMENTAIRE PLS D'UN MONTANT DE 353 168 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 29 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-284 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU D 'UNE DECISION PRISE EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU 1ER ADJOINT EN VERTU DE LA DELIBERATION N°DL.2015-75 29 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-285 INFORMATION DU CONSEIL - CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITÉS CLOS LE 31 OCTOBRE 2014 29 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-293 PROJET DE STRATEGIE NUMÉRIQUE TERRITORIALE - DOSSIER DE DEMANDE D'AIDE AU TITRE DU FEDER 29 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-323 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2015 23 Juillet 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-324 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2015 23 Juillet 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-330 SCI ADRIENNE RIFFART - ETABLISSEMENT SCOLAIRE DE LA NATIVITE - CONSTRUCTION DU GYMNASE - UN EMPRUNT DE 4 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 23 Juillet 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-331 SACOGIVA - OPERATION 'GIONO SCHWEITZER LIBRES' : CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS LIBRES - UN EMPRUNT DE 3 190 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 23 Juillet 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-332 APPROBATION DU RAPPORT PROVISOIRE DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DU 16 JUIN 2015 - COUT NET DES CHARGES RETRANSFEREES A LA VILLE LIEES A LA SALLE ET AU PATIO DU BOIS DE L'AUNE - 23 Juillet 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-333 SITE DU BOIS DE L'AUNE - MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT SUITE AU TRANSFERT DE L'ÉQUIPEMENT A LA VILLE 23 Juillet 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-334 ACCEPTATION COMME MOYEN DE PAIEMENT DU CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CESU) - AFFILIATION DE LA COMMUNE AU CENTRE DE REMBOURSEMENT 23 Juillet 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-335 COMPTABILITE COMMUNALE - REVISION DE LA TARIFICATION DE LA GESTION DE L'ESPACE PUBLIC - DECISION DU CONSEIL 23 Juillet 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-359 FISCALITE : TAXE D'HABITATION - MODIFICATION DE L'ABATTEMENT GENERAL A LA BASE 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-360 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2015 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-361 APPROBATION DU RAPPORT PROVISOIRE DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DU 16 JUIN 2015 - COUT NET DES CHARGES TRANSFEREES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX, LIEES AU STADE MAURICE DAVID 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-362 DEMANDE DE CO-FINANCEMENT COMPLÉMENTAIRE AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE AU TITRE DES TRAVAUX DE PROXIMITÉ 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-363 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-364 NOUVEAU LOGIS PROVENÇAL - OPERATION CROUS : CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS LIBRES AU JAS DE BOUFFAN - EMPRUNT DE 1 790 266 ' A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT FONCIER - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-365 NOUVEAU LOGIS PROVENÇAL - OPERATION CROUS : CONSTRUCTION DE 120 LOGEMENTS ETUDIANTS AU JAS DE BOUFFAN - EMPRUNT PLS DE 3 484 205 ' A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-390 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SEMEPA POUR L'EXERCICE 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-391 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRESPOUR L'EXERCICE 2014. 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-392 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITE 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-402 LA CONSTANCE - AMENAGEMENT POLE NUMERIQUE/SMAC - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-403 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-404 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-405 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-406 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT D'ACQUEREUR POUR LE LOT N° 2 DE COPROPRIETE DANS L'IMMEUBLE DU 7 RUE DES GONDRAUX. 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-441 UNIVERSITE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (UFPT) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION MULTIPARTITE D'ORGANISATION DES UNIVERSITES DE LA FONCTION PUBLIQUE 2015 -PARTICIPATION FINANCIERE 2015 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-446 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2015 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-447 MODIFICATIONS DE L'AVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-448 APPROBATION DES RAPPORTS DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DU 16 JUIN 2015 - EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES LIEES A L'INTEGRATION DES COMMUNES DE GARDANNE ET DE GREASQUE, A LA MEDIATHEQUE DE PERTUIS ET A LA PISCINE DE CABRIES 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-449 SCI LES BORNES - OPERATION "POLYCLINIQUE RAMBOT" : CONSTRUCTION DU NOUVEL ETABLISSEMENT MEDICAL - EMPRUNT DE 50 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CIC LYONNAISE DE BANQUE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 22,50 % 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-466 APPROBATION DES RAPPORTS DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DU 20 OCTOBRE 2015 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-467 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE MEYRARGUES. 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-470 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE PEYNIER 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-478 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT D'ACQUEREURS POUR L'ENSEMBLE DE L'IMMEUBLE ENTIER DU 4 RUE DES CORDELIERS, DES DEUX LOTS DE COPROPRIETE POUR L'IMMEUBLE DU 3 RUE VAUVENARGUES. 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-479 APPLICATION D'UN TAUX MAJORÉ DE TAXE D'AMÉNAGEMENT DANS CERTAINS SECTEURS DE LA COMMUNE ET MODIFICATION DE CERTAINES EXONÉRATIONS 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-155 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2016 02 Mai 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-170 CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT ET D'AMÉNAGEMENT 2016- 2019 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 02 Mai 2016 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2016-189 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DU DERNIER ACOMPTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2016 02 Mai 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-219 APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS LIANT LA VILLE ET LE COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (C.A.R) ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 02 Mai 2016 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-101 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNEE 2016 29 Mars 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-102 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2016 29 Mars 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-103 COMPTABILITE COMMUNALE - PROCEDURE DE NEUTRALISATION D'AMORTISSEMENT DE SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 29 Mars 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-109 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 29 Mars 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-110 TRAVAUX DE PROXIMITE 2016 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE 29 Mars 2016 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2016-120 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 29 Mars 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-317 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2016 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-318 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2016 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-320 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT- BUDGETS SUPPLEMENTAIRES POUR L'EXERCICE 2016 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-343 ZAC SEXTIUS MIRABEAU- COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2015 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-369 EXTENSION DU CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL - AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE L'ÉTAT ET DU CONSEIL RÉGIONAL - EXERCICE 2016 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-384 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS, COMPTE RENDU DE L'ACTIVITE DE LA COMMISSION ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-388 PRINCIPE D'ACTER LA PARTICIPATION FINANCIERE DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROJET DE CREATION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DE LA MEMOIRE DES FRANCAIS D'AFRIQUE DU NORD 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-224 COMPTABILITE COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2015 20 Juin 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-225 COMPTABILITE COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2015 20 Juin 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-226 COMPTABILITE COMMUNALE - AFFECTATIONS DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2015 20 Juin 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-227 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2016 20 Juin 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-228 METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CLECT (COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES) 20 Juin 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-230 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT- APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2015 20 Juin 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-231 COMPTABILITE COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2015 20 Juin 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-253 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION ET A L'EXPLOITATION DU CASINO MUNICIPAL - CHOIX DU DELEGATAIRE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION 20 Juin 2016 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2016-254 CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT 2016-2019 - MODIFICATION DE LA DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE 20 Juin 2016 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2016-394 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2016 23 Septembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-395 SA D'HLM DOMICIL - OPERATION ROTONDE DE L'AUNE : REHABILITATION DE 111 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PAM DE 500 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 23 Septembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-417 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE RENDU ANNUEL D'ACTIVITE 2015 23 Septembre 2016 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2016-424 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ -CRAC 2015 23 Septembre 2016 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-440 CULTURE - ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 23 Septembre 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-478 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2016 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-479 HOTEL DE CAUMONT - ACCORD DE REGLEMENT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA SCI HOTEL DE CAUMONT - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-480 INDEMNITÉ DE CONSEIL ATTRIBUÉE AU COMPTABLE PUBLIC 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-481 ADMISSIONS DES SOMMES EN NON VALEUR 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-502 CONVENTION D'AVANCE ENTRE LA VILLE ET LA SPLA - ZAC DE LA CONSTANCE 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-519 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT RELATIVE AU PROJET NUMÉRIQUE DE CAPTATION A 360° 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-539 AIDE 2016 AUX VACANCES POUR PERSONNES HANDICAPÉES 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-547 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-551 COMPTABILITE COMMUNALE - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2017 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-559 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2016 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-560 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION 'LE FELIBRE II' : CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE ETUDIANTE DE DEUX CENTS LOGEMENTS - EMPRUNT PLS DE 5 603 547 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-561 SACOGIVA - PORTAGE FONCIER D'OPERATIONS DE LOGEMENTS SOCIAUX EN COURS DE MONTAGE - PRET DE 16 000 000 D'EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-562 SA D'HLM ICF SUD-EST MEDITERRANEE - OPERATION BELGES 2 : ACQUISITION-AMELIORATION DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS DE 1 236 037 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-563 VERSEMENT DU 1ER ACOMPTE DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE 2017 AU DÉLÉGATAIRE DU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-564 RÉGIE DE RECETTES STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE PUBLIQUE - REMBOURSEMENT PARTIEL DE LA VIGNETTE DE RÉSIDENT DE MME MOTTE 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-565 CONVENTION DE MANDAT DE GESTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - AVENANT N°3 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-566 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2016 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-567 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2017 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-597 ZAC DE RAVANAS -APPROBATION DU BILAN DE CLÔTURE 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-598 OPERATION D'AMENAGEMENT POLE NUMERIQUE SMAC-APPROBATION DU CRAC (COMPTE RENDU A LA COLLECTIVITE 2015) ET DE L'AVENANT N°1 A LA CONCESSION D'AMENAGEMENT 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-618 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (M.A.Q.) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2016 /2017 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-619 VIE CULTURELLE - EXÉCUTION DE LA CONVENTION TRIENNALE MULTI PARTENARIALE RELATIVE AUX MISSIONS DE L'ASSOCIATION POUR LE FESTIVAL D'ART LYRIQUE 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-1 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2017 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-2 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNEE 2017 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-3 COMPTABILITE COMMUNALE - FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS DES SERVICES PUBLICS 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-7 OPERATION DE REALISATION DU COMPLEMENT DU NOEUD A8/A51 RELATIF A LA SECONDE PHASE DE LA CREATION DE LA BRETELLE DE L'A8 OUEST VERS L'A51 NORD - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-8 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION LA RESERVE : ACQUISITION EN VEFA DE 28 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNTS PLUS ET PLS POUR UN MONTANT TOTAL DE 2 040 018 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-9 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION SAINT EUTROPE V : CONSTRUCTION DE 21 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT DE 1 928 778 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-10 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION SAINT EUTROPE I-II-III : REHABILITATION DE 464 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PAM DE 10 707 400 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-52 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VOTE DE L'ACOMPTE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT PRÉVU A LA CONVENTION 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-82 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS, COMPTE RENDU DE L'ACTIVITE DE LA COMMISSION ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 - ERREUR MATERIELLE. 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-87 MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS PRÉSIDENTIELLES ET LÉGISLATIVES DES 23 AVRIL 2017 ET 7 MAI 2017 ET 11 ET 18 JUIN 2017 EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-88 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2017 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-89 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-90 EMPLOIS SAISONNIERS 2017 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-91 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES BOUCHES DU RHÔNE POUR L'ORGANISATION DES SECRÉTARIATS DES COMITES MEDICAUX DEPARTEMENTAUX ET DES COMMISSIONS DE REFORME 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-92 COMPTABILITE COMMUNALE - ADMISSION DES SOMMES EN NON-VALEUR 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-93 RÉGIE DE RECETTES CITE DU LIVRE - RECETTES EXCEPTIONNELLES SUITE AUDIT DRFIP 2015 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-94 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-95 OPH PAYS D'AIX HABITAT - LES 2 ORMES : ACQUISITION EN VEFA DE 24 LOGEMENTS - EMPRUNTS DE 2 491 349 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-99 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-100 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU TECHNOPOLE DE L'ENVIRONNEMENT ARBOIS-MEDITERRANEE 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-101 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION AITE (ACCUEIL INFORMATION DE TOUS LES ETRANGERS) 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-102 TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2017 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-107 RATTACHEMENT DE L'OFFICE PAYS D'AIX HABITAT A LA METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE. CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-135 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT AUPRÈS DE LA D.R.A.C D'UNE LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES ET DÉSIGNATION DU NOUVEAU DÉTENTEUR 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-167 APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS LIANT LA VILLE ET LE COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (C.A.R) ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-173 SOCIETE FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME - OPERATION 12 RUE DES EPINEAUX : ACQUISITION DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLAI - EMPRUNT PTP DE 90 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 10 Mai 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-174 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2017 10 Mai 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-175 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PRINCIPE DE REMBOURSEMENT DE BILLETS POUR CAUSE D'ANNULATION DE SPECTACLES 10 Mai 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-187 CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE 10 Mai 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-191 ACCESSIBILITÉ DES SERVICES PUBLICS AUX PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE ET DE L'ÉTAT DANS LE CADRE DU FSIL - TRANCHE 2017 10 Mai 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-249 COMPTABILITE COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2016 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-250 COMPTABILITE COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2016 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-251 COMPTABILITE COMMUNALE - AFFECTATIONS DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2016 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-252 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2017 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-266 CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT ET D'AMÉNAGEMENT 2016-2019 AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE - APPROBATION DE LA TRANCHE 2017 ET MODIFICATION DU PROGRAMME D'OPÉRATIONS. 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-275 ZAC SEXTIUS MIRABEAU - ADOPTION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2016 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-294 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VOTE DU SOLDE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT PRÉVU A LA CONVENTION 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-302 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2016 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-303 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-310 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS COTEAUX DE LA THUMINE P.L.U.S - BAILLEUR SACOGIVA 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-311 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS DOMAINE DE LA GRASSIE P.L.A.I ET P.L.U.S - BAILLEUR SACOGIVA 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-312 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS RESIDENCE L'ART DU TEMPS - BAILLEUR FAMILLE & PROVENCE 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-313 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS RESIDENCE G.DESPLACES - BAILLEUR ICF 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-315 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE DOMAINE DU DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-316 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2017 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-324 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RENTRÉE ÉTUDIANTE SEPTEMBRE- OCTOBRE 2017 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 15-developpement de la vie universitaire
DL.2017-325 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-327 INFORMATION DU CONSEIL - CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PACA - EXAMEN DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE (2009 et suivants) - COMMUNICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-328 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2017 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-329 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2017 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-330 SACOGIVA - OPERATION « RESIDENCE PRE CARRE » : ACQUISITION EN VEFA DE 20 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT DE 1 945 991 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-331 OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE - OPERATION « L'ILIADE » : REHABILITATION DE 180 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - « DURANNE IV » CONSTRUCTION DE 38 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT DE 1 210 000 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-332 REGIE DE RECETTES CITE DU LIVRE- REMISE GRACIEUSE DE L'ORDRE DE REVERSEMENT DU 19 MAI 2017 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-333 RÉGIE DE RECETTES MUSÉE GRANET- RECETTES EXCEPTIONNELLES 2016 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-334 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-335 DISPOSITIF DE RESORPTION DE L'EMPLOI PRECAIRE 2017/2018 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-336 STATIONNEMENT DE VEHICULES MUNICIPAUX DANS LES PARKINGS PUBLICS - DEPLACEMENT DE 6 PLACES DU PARKING MEJANES VERS D'AUTRES PARKINGS LOUES AUPRES DE LA S.E.M.E.P.A 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-348 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-349 MODIFICATION DE LA DELIBERATION PORTANT ELECTION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-350 CREATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-351 AUGMENTATION DE L'INDICE BRUT TERMINAL DE LA FONCTION PUBLIQUE SERVANT DE BASE AU CALCUL DES INDEMNITÉS DE FONCTIONS DES ÉLUS MUNICIPAUX 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-352 STRATÉGIE NUMÉRIQUE TERRITORIALE - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU TITRE DE L'AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA PROVENCE NUMÉRIQUE et AUPRÈS DES AUTRES PARTENAIRES INSTITUTIONNELS 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-356 ZAC DE LA CONSTANCE - ADOPTION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC)2016- APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'AVANCE 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-378 POLITIQUE DE TOURISME - STATION CLASSEE DE TOURISME - CONSERVATION DE L'EXERCICE DE LA COMPETENCE "PROMOTION DU TOURISME, DONT LA CREATION D'OFFICES DE TOURISME" 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-383 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL DE SANTE PUBLIQUE - DIRECTION SANTE PUBLIQUE ET HANDICAP 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2017-395 CONVENTION DE PARTENARIAT "COLLEGES NUMERIQUES ET INNOVATION PEDAGOGIQUE " 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-402 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2017 29 Septembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-403 OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE - REAMENAGEMENT DE 3 EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE D'EMPRUNTS DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 29 Septembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-404 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION « ENCAGNANE II » : REHABILITATION DE 245 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - PRET PAM ECO-PRET DE 3 366 283 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 29 Septembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-405 OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE - OPERATION « LES ABEILLES » : CREATION D'UNE RESIDENCE ETUDIANTE DE 71 LOGEMENTS - EMPRUNT DE 1 632 000 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA BANQUE POSTALE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 29 Septembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-424 ZAC DE LA DURANNE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE-( CRAC) 2016 29 Septembre 2017 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-425 CONCESSION D'AMENAGEMENT POLE NUMERIQUE- SMAC - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE - (CRAC) 2016 29 Septembre 2017 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-426 CONCESSION REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE -VERSEMENT D'UN ACOMPTE POUR L'ANNEE 2017 29 Septembre 2017 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-467 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2017 10 Novembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-468 COMPTABILITE COMMUNALE - PROVISIONS POUR DEPRECIATIONS DES COMPTES DE TIERS 10 Novembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-469 FIXATION DU PRIX DE VENTE DE L'EAU POUR LES EQUIPEMENTS COMMUNAUX 10 Novembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-471 SA D'HLM PROMOLOGIS - OPERATION « RESIDENCE DOWN TOWN » ACQUISITION ET AMELIORATION DE 28 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLS - EMPRUNTS DE 4 403 482 EUROS CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 10 Novembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-472 OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE - REHABILITATION DE DIVERS GROUPES ET ACQUISITION D'UN LOCAL - DEUX EMPRUNTS D'UN MONTANT TOTAL DE 5 315 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT COOPERATIF - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 10 Novembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-539 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2017 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-540 BUDGET PRIMITIF 2018 - BUDGET PRINCIPAL - MISE EN PLACE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L1612-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-541 CREATION DE DEUX BUDGETS ANNEXES DANS LE CADRE DES CONVENTIONS DE GESTION AVEC LA METROPOLE - COMPETENCES TRANSFEREES AU 1er JANVIER 2018 DE LA GESTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-546 SAEM SACOGIVA - OPERATION VAL FLEURI - CONSTRUCTION DE 22 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - DEUX EMPRUNTS PLS D'UN MONTANT TOTAL DE 2 899 246 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-547 OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE - OPERATION CALENDAL ET MEJANES - REHABILITATION DE 254 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 2 917 314 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-548 SACOGIVA - PORTAGE FONCIER - ACQUISITION DE DIVERS LOTS RESIDENCE LES FACULTES - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 3 702 650 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-549 SACOGIVA - OPERATION VAL FLEURI - CONSTRUCTION DE 29 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - DEUX EMPRUNTS PLAI D'UN MONTANT TOTAL DE 3 512 719 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-550 ASSOCIATION POUR LE LOGEMENT DES JEUNES EN PAYS D'AIX (ALJEPA) - REHABILITATION ET AMELIORATION DU FOYER-LOGEMENT - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 150 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-551 DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - CONVENTION ANTAI RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU FORFAIT DE POST-STATIONNEMENT 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-552 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2018 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-553 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2017 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-567 CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE RELATIVE A LA COMPETENCE "ABRIS DE VOYAGEURS" TRANSFEREE AU 01/01/2018 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-568 CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE RELATIVE A LA COMPETENCE "SERVICE PUBLIC DE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE" TRANFEREE AU 01/01/2018 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-569 CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE RELATIVE AUX COMPETENCES "EAU POTABLE" ET "ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES" TRANFEREES AU 01/01/2018 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-570 CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE RELATIVE A LA COMPETENCE TRANSFEREE AU 01/01/2018 "PLAN LOCAL D'URBANISME, DOCUMENT EN TENANT LIEU OU CARTE COMMUNALE" ET DES COMPETENCES ASSOCIEES AVAP/RLP 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-571 CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE RELATIVE A LA COMPETENCE "EAU PLUVIALE" TRANFEREE AU 01/01/2018 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-572 CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE RELATIVE A LA COMPETENCE "POLITIQUE DE LA VILLE" TRANSFEREE AU 01/01/2018 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-595 CONCESSION D'AMENAGEMENT DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2016 ET ADOPTION DE L'AVENANT N°2 PORTANT MODIFICATION DES MODALITES DE VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-612 REVITALISATION DU CENTRE VILLE - SUBVENTION A LA SACOGIVA EN VUE DE LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-21 COMPTABILITE COMMUNALE - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2018 01 Février 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-59 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNEE 2018 12 Mars 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-60 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2018 12 Mars 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-67 COMPTABILITE COMMUNALE - FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS DES SERVICES PUBLICS 12 Mars 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-68 AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 12 Mars 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-69 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT AU CENTRE DE DOCUMENTATION HISTORIQUE POUR L'ALGERIE POUR LA CREATION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DE LA MEMOIRE DES FRANCAIS D'AFRIQUE DU NORD - CONVENTION PLURI-ANNUELLE DE FINANCEMENT 12 Mars 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-82 TRAVAUX DE REHABILITATION DES TROIS PLACES VERDUN, PRECHEURS ET MADELEINE - CREATION D'UNE COMMISSION D'INDEMNISATION AMIABLE 12 Mars 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-83 MODIFICATION DE LA DELIBERATION n° 2015-362 - TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2015 - RÉAFFECTATION D'UNE OPÉRATION - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE 12 Mars 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-84 MODIFICATION DE LA DELIBERATION n° 2016-110 - TRAVAUX DE PROXIMITE 2016 - RÉAFFECTATION D'UNE OPÉRATION - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE 12 Mars 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-133 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (C.A.R.) RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES - ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2018 12 Mars 2018 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-137 COMPTABILITÉ COMMUNALE- MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2018-67 FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS DES SERVICES PUBLICS-GESTION DE L'ESPACE PUBLIC 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-138 NOUVEAU LOGIS PROVENÇAL - OPERATION LESSEPS - ACQUISITION EN VEFA DE 53 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT DE 5 837 294 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-149 FONDATION VASARELY - RESTAURATION DU BATIMENT OEUVRE SCULPTURE ET DU PARC - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 400 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE CEPAC - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-153 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION D'INDEMNISATION AMIABLE DES TROIS PLACES 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-154 TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2018 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-157 ZAC DE LA CONSTANCE - CONVENTION D'AVANCE N° 2 ENTRE LA VILLE ET LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-159 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE (FAR) - CONVENTION DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-174 CREATION D'UNE CARTE PASS MUSEES SAISON 2018 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-175 CRÉATION D'UNITÉS FONCTIONNELLES EXPOSITIONS TEMPORAIRES 2018 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-176 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - EXPÉRIMENTATION D'UN NOUVEAU CONCEPT DE BOITIERS PHONOMADE A DESTINATION DES PUBLICS DANS LE MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME, LE MUSÉE DES TAPISSERIES ET LE MUSÉE DU VIEIL AIX 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-177 CONTRAT DE COORGANISATION D'UNE EXPOSITION ITINERANTE AVEC LA FONDATION MAPFRE ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE EXPOSITION AU MUSEE GRANET, INTITULEE " PICASSO-PICABIA, HISTOIRE DE PEINTURE" DU 9 JUIN AU 23 SEPTEMBRE 2018 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-178 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-180 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS EUROPÉENNES 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-195 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-198 COMPTABILITE COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2017 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-199 COMPTABILITE COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2017 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-200 COMPTABILITE COMMNUNALE - AFFECTATIONS DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2017 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-203 COMPTABILITE COMMUNALE - CLÔTURE DES BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-204 EMPLOIS SAISONNIERS 2018 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-205 COMPTABILITÉ COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2018 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-206 MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-207 REGIE DE RECETTES MUSEE GRANET- RECETTES EXCEPTIONNELLES 2017 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-219 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-220 CONTRACTUALISATION AVEC L'ÉTAT DANS LE CADRE DE LA LOI N°2018-32 DU 22 JANVIER 2018 DE PROGRAMMATION DES FINANCES PUBLIQUES 2018-2022 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-224 RESTAURATION TERRAIN SYNTHÉTIQUE STADE CARCASSONNE - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL 2018-2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-225 RESTAURATION TERRAIN SYNTHÉTIQUE REQUIER - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL 2018-2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-226 RESTAURATION TERRAIN SYNTHÉTIQUE DE LUYNES - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL 2018-2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-229 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DE LA COMMISSION RELATIF AUX RAPPORTS D'ACTIVITES 2016 DES DELEGATAIRES 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-235 ZAC DE BARIDA - CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-261 CONVENTION DE DÉVELOPPEMENT CULTUREL ET D'EXPÉRIMENTATION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE MINISTÈRE DE LA CULTURE 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-262 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE POUR L'ANNÉE 2018 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-263 VIE CULTURELLE - TRAVAUX D'EXTENSION DU CENTRE DE CHORÉGRAPHIE NATIONALE D'AIX EN PROVENCE : AVENANT N°2 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-264 CATALOGAGE DES FONDS ANCIENS DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - CONVENTION AVEC LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE (BNF) - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - 2EME TRANCHE 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-265 REGIE DE LA CITE DU LIVRE - SORTIE DE CATALOGUES DE LA REGIE 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-266 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-267 REMBOURSEMENT TOTAL OU PARTIEL DES DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD EN CAS DE MODIFICATION DE SITUATIONS FAMILIALES OU PÉDAGOGIQUES - 3e COMMISSION D'EXONERATION - Année 2017/2018 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-285 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL DE SANTE PUBLIQUE - DIRECTION SANTE PUBLIQUE ET HANDICAP 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2018-305 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2018 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-306 NOUVEAU LOGIS PROVENÇAL - OPERATION LESSEPS ULS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE 51 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLU D'UN MONTANT DE 2 247 404 EUROS CONTRACTE AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-307 SACOGIVA - OPERATION VILLA BLANCHE - ACQUISITION EN VEFA DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLUS D'UN MONTANT DE 198 397 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-308 SACOGIVA - OPERATION TRILOGIE - ACQUISITION EN VEFA DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLAI D'UN MONTANT DE 917 211 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-309 SACOGIVA - OPERATION CLOS DES TILLEULS ULS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS D'UN MONTANT DE 1 158 631 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-310 OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE - OPERATION LA DURANNE IV : CONSTRUCTION DE 38 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - DEUX EMPRUNTS D'UN MONTANT TOTAL DE 4 786 748 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-311 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION LES 2 ORMES : ACQUISITION EN VEFA DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 2 491 349 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DL.2017-95 DU 31 MARS 2017 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-319 RAPPORT POUR INFORMATION - RAPPORT RELATIF AUX ACTIONS ENTREPRISES SUITE AUX RECOMMANDATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA COMMUNE A COMPTER DE L'EXERCICE 2009 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-320 TRAVAUX PAVE ACCESSIBILITÉ - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL 2018-2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE ALPES-CÔTE-D'AZUR 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-321 CITE DU LIVRE - CONTRAT REGIONAL D'EQUILIBRE TERRITORIAL 2018-2020 - PHASE 1 : MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES-CÔTE-D'AZUR 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-322 LA MOLIÈRE - POLE CIRQUE - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL 2018-2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE ALPES-CÔTE-D'AZUR 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-323 RÉHABILITATION DE LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN ('uvres Cézanne), CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL 2018-2020 - PHASE I : MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE ALPES-CÔTE-D'AZUR 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-367 COMPTABILITE COMMUNALE - ADMISSION DES SOMMES EN NON-VALEUR 28 Septembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-368 COMPTABILITE COMMUNALE - PROVISION POUR RISQUE FINANCIER - REDEVANCE PERÇUE DANS LE CADRE DE L'OCCUPATION DES PARKINGS BÂTIS DE LA COMMUNE 28 Septembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-369 OGEC SAINTE BERNADETTE - RECONSTRUCTION D'UN REFECTOIRE ET DE QUATRE SALLES DE CLASSE - EMPRUNT DE 1 200 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA SOCIETE GENERALE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 28 Septembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-382 COMPTABILITÉ COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2018 28 Septembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-389 CONCESSION D'AMENAGEMENT DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - ADOPTION DU COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL ANNEE 2017 28 Septembre 2018 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-390 OPERATION D'AMENAGEMENT PÔLE NUMERIQUE SMAC - ADOPTION DU COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2017 28 Septembre 2018 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-391 ZAC DE LA CONSTANCE - ADOPTION DU COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2017 28 Septembre 2018 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-392 ZAC DE LA DURANNE - ADOPTION DU COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL (CRFA) 2017 28 Septembre 2018 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-393 ZAC SEXTIUS MIRABEAU - ADOPTION DU COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL ANNEE 2017. 28 Septembre 2018 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-443 COMPTABILITE COMMUNALE - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2019 09 Novembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-444 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2018 09 Novembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-445 COMPTABILITE COMMUNALE - FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS DES SERVICES PUBLICS 09 Novembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-446 COMPTABILITE COMMUNALE - ADMISSION DES SOMMES EN NON-VALEUR 09 Novembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-450 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRE - ACQUISITION ET TRAVAUX DE REHABILITATION URBAINE DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - EMPRUNT DE 5 500 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA LYONNAISE DE BANQUE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 80 % 09 Novembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-451 SA D'HLM NOUVEAU LOGIS PROVENÇAL - OPERATION LESSEPS ULS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 51 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS D'UN MONTANT DE 2 247 404 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA BANQUE POSTALE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DL.2018-306 DU 16 JUILLET 2018 09 Novembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-466 CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT ET D'AMÉNAGEMENT 2016-2019 AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE - APPROBATION DE LA TRANCHE 2018 09 Novembre 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-518 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2018 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-520 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT DE L'EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2018 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-521 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNEE 2019 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-522 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2019 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-523 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2019 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-524 APPROBATION DE LA CONVENTION DE DETTE RECUPERABLE RELATIVE AUX TRANSFERTS DE COMPETENCE DE LA COMMUNE VERS LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE AU 1er JANVIER 2018 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-525 APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GESTION N° 17/1033 RELATIVE A LA COMPETENCE "ABRIS DE VOYAGEURS" DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE TRANSFEREE AU 1ER JANVIER 2018 A LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-526 APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GESTION N° 17/1036 ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE AU TITRE DE LA COMPETENCE « EAU POTABLE » ET DE LA COMPETENCE « ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES » 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-527 APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GESTION N°17/1034 RELATIVE A LA COMPETENCE « PLUVIAL » DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE TRANSFEREE LE 01/01/2018 A LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-528 APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GESTION N°17/1038 RELATIVE A LA COMPETENCE « DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE » (DECI) DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE TRANSFEREE LE 01/01/2018 A LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-534 COMPTABILITÉ COMMUNALE - FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS POUR LES SALLES DE PROXIMITÉ - MODIFICATION ET CRÉATION DES TARIFS DES TRAVAUX DE PHOTOGRAPHIE ET DE REPRODUCTION. 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-535 OPH 13 HABITAT - REAMENAGEMENT DE 2 EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE D'EMPRUNTS DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-536 SACOGIVA - REAMENAGEMENT DE 21 EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE D'EMPRUNTS DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-537 SA D'HLM LOGIREM - REAMENAGEMENT D'UN EMPRUNT GARANTI PAR LA VILLE CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE D'EMPRUNT DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-545 APPROBATION DES CONVENTIONS DE GESTION RELATIVE A LA COMPETENCE « PARCS ET AIRES DE STATIONNEMENT » DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE TRANSFEREES A LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-519 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2018 (COMPLEMENT) 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-549 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SEMEPA POUR LES EXERCICES 2016 ET 2017 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-550 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES POUR LES EXERCICES 2016 ET 2017 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-551 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SACOGIVA POUR LES EXERCICES 2016-2017 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-53 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-54 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-55 MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS EUROPÉENNES DU 26 MAI 2019 EN TERME DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-56 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-57 SA D'HLM ERILIA - REAMENAGEMENT DE 2 EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE D'EMPRUNTS DE LA VILLE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-60 ADOPTION DU MONTANT DE LA REDEVANCE A APPLIQUER AUX EXPOSANTS OCCUPANT LES CHALETS DE NOËL SUR LE COURS MIRABEAU AU TITRE DE L'ANNÉE 2019. 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-61 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LES JOURNÉES DE L'ÉLOQUENCE ÉDITION 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-62 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D' OCCUPATION DE L'ESPACE PUBLIC - SALON DES MÉTIERS D'ART 2019. 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-63 DÉGRÈVEMENT PARTIEL DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - GRANDE BRADERIE DU PRINTEMPS 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-64 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITE SUR LES MARCHES - DEMANDE DE DÉROGATION MR GUIS PASCAL 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-65 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITE SUR LES MARCHES - DEMANDE DE DÉROGATION MR JUSSI ALAIN 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-66 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITE SUR LES MARCHES - DEMANDE DE DÉROGATION MR DENIS DOMINIQUE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-67 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-68 MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL.2015-571 DU 15 DECEMBRE 2015 RELATIVE AUX DELEGATIONS DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE, CONCERNANT L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES MODIFIE PAR LA LOI N° 2018-1021 DU 23 NOVEMBRE 2018 PORTANT EVOLUTION DU LOGEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU NUMERIQUE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-69 INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS MUNICIPAUX -MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DL.2018-463 DU 9 NOVEMBRE 2018 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-70 ACCESSIBILITÉ DES SERVICES PUBLICS AUX PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE ET DE L'ÉTAT DANS LE CADRE DU FSIL - TRANCHE 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-71 TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2019 - DEMANDE DE CO FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-72 DÉPLOIEMENT SITES WIFI - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU TITRE DE L'AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA PROVENCE NUMÉRIQUE et AUPRÈS DES AUTRES PARTENAIRES INSTITUTIONNELS 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-91 DEMANDE D'AGREMENT POUR L'OUVERTURE DE CLASSES PREPARATOIRES A L'ENTREE DANS LES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA CREATION ARTISTIQUE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-92 VIE CULTURELLE - VOTE DES SUBVENTIONS AU BÉNÉFICE DES ASSOCIATIONS CULTURELLES AU TITRE DE L'EXERCICE 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-93 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR L'OBTENTION DU LABEL "AIX CAPITALE PROVENÇALE DE LA CULTURE ET DE LA GASTRONOMIE" AU TITRE DE L'ANNÉE 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-94 DEMANDES DE SUBVENTIONS NATIONALE, RÉGIONALE ET DÉPARTEMENTALE POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE - RECTIFICATION ERREUR MATÉRIELLE DE LA DELIBERATION N°DL.2018-337. 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-95 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019 AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-96 DEMENAGEMENT DES ARCHIVES MUNICIPALES ET DU FONDS ANCIEN DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES, ET CHANTIER DES COLLECTIONS PREALABLE - MODIFICATION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-97 ADHESION A L'ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA CONNAISSANCE DE L'EX-LIBRIS - PAIEMENT DE LA COTISATION 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-98 ADHESION A L'ASSOCIATION DES ARCHIVISTES FRANCAIS - PAIEMENT DE LA COTISATION 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-109 MARSEILLE PROVENCE GASTRONOMIE 2019. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE PROVENCE TOURISME ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-110 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EUROPÉENNES 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-115 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- COTISATION 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-116 CONTRAT DE VILLE 2019 - PREMIÈRE PROGRAMMATION-ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS - CONVENTION GLOBALISÉE 2019-2021 AVEC LE CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS ET CULTURES URBAINES (CIACU) - AVENANTS- AUTORISATION DE SIGNATURE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-120 ORGANISATION DE LA PREMIÈRE ÈDITION DU VILLAGE DES RECRUTEURS 2019-ADOPTION AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT-AUTORISATION DE SIGNATURE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-122 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2019 AUX MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS - RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES ET LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP). SIGNATURE DE CONVENTIONS ANNUELLES 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-123 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ALSH - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-124 DISPOSITIF AUTORISANT LA MISE EN 'UVRE DU BAFA CITOYEN DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE LOISIRS POUR ADOLESCENTS"STYL'AIX ADOS" et du CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-128 PARTICIPATION A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-129 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 - REGULARISATION DU 1ER TRIMESTRE 2018/2019 - ETABLISSEMENT DE CONVENTIONS AVEC LES ORGANISMES DE GESTION DES 9 ECOLES PRIVEES 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-130 PROJET DE CLASSE SCIENTIFIQUE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-133 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES ET ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS LIANT LA VILLE AU « COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES » (C.A.R) 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-145 COMPTABILITÉ COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2019 24 Mai 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-146 CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 24 Mai 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-147 DÉPLOIEMENT DU PAIEMENT EN LIGNE DES RECETTES PUBLIQUES LOCALES - SIGNATURE DES CONVENTIONS D'ADHÉSION PAYFIP (DGFIP) 24 Mai 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-148 SACOGIVA - REFINANCEMENT DE QUATRE EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DU CREDIT FONCIER DE FRANCE - DEMANDE DE LA GARANTIE DE LA VILLE 24 Mai 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-149 CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIX-PERTUIS - CONSTRUCTION DU BATIMENT NORD ET DU PARKING ET INVESTISSEMENT COURANT - DEUX EMPRUNTS D'UN MONTANT TOTAL DE 4 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 24 Mai 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-150 CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIX-PERTUIS - CONSTRUCTION DU BATIMENT NORD ET DU PARKING ET INVESTISSEMENT COURANT - DEUX EMPRUNTS D'UN MONTANT TOTAL DE 2 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 24 Mai 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-151 CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIX-PERTUIS - CONSTRUCTION DU BATIMENT NORD ET DU PARKING ET INVESTISSEMENT COURANT - EMPRUNT DE 3 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45% 24 Mai 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-152 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES - OPERATION ZAC DE LA CONSTANCE : DEPLACEMENT DU STADE REYNIER - EMPRUNT DE 2 220 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA LYONNAISE DE BANQUE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 80 % 24 Mai 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-153 CDC HABITAT SOCIAL - OPERATION PEY BLANC PLS - ACQUISITION EN VEFA DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 750 473 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 24 Mai 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-154 CDC HABITAT SOCIAL - OPERATION PEY BLANC - ACQUISITION EN VEFA DE 43 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 5 179 237 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 24 Mai 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-163 ACQUISITION ET INSTALLATION DE CAMERAS DE VIDÉO SURVEILLANCE ROUTIÈRE, DE VIDÉO PROTECTION ET DE CONTRÔLE VIDÉO D'ACCÈS SUR LA VOIE PUBLIQUE ET MATÉRIELS ASSOCIES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE ET DE LA MÉTROPOLE 24 Mai 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-175 ANCIEN PALAIS ARCHIÉPISCOPAL - RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET D'ÉQUIPEMENTS A L'ASSOCIATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE & L'ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE D'AIX-EN-PROVENCE 24 Mai 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-228 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'AMICALE DES ENFANTS DE TUNISIE RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES ET ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE DE FINANCEMENT LIANT LA VILLE AU CENTRE DE DOCUMENTATION HISTORIQUE SUR L'ALGERIE (CDHA). 24 Mai 2019 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-232 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2019 28 Juin 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-233 COMPTABILITÉ COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2018 28 Juin 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-234 COMPTABILITE COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2018 28 Juin 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-235 COMPTABILITE COMMUNALE - AFFECTATIONS DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2018 28 Juin 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-236 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX MUNICIPALE ET CAMPAGNE POUR L'EXERCICE 2018 28 Juin 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-237 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2018 28 Juin 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-248 COMPTABILITE COMMUNALE - DEPOTS ET CAUTIONS REÇUS - REGULARISATION COMPTABLE 28 Juin 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-249 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT POUR 2019 AU CENTRE DE DOCUMENTATION HISTORIQUE POUR L'ALGERIE POUR LA CREATION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DE LA MEMOIRE DES FRANÇAIS D'AFRIQUE DU NORD 28 Juin 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-261 CONVENTION D'APPORT AUX FONDS PROPRES AVEC DROIT DE REPRISE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ASSOCIATION FESTIVAL D'ART LYRIQUE D'AIX EN PROVENCE ET ACADEMIE EUROPEENNE DE MUSIQUE 28 Juin 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-264 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DE LA COMMISSION RELATIF AU CHOIX DU MODE DE GESTION DU GRAND THEATRE DE PROVENCE. 28 Juin 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-265 RAPPORT POUR INFORMATION - CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITES CLOS AU 31 OCTOBRE 2018 28 Juin 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-266 CASINO MUNICIPAL - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DES JEUX 28 Juin 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-270 ZAC DE LA DURANNE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL - ANNEE 2018 28 Juin 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-313 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2019 18 Juillet 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-323 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL ANNEE 2018 18 Juillet 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-335 CONCESSION D'AMENAGEMENT DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - ADOPTION DU COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL ANNEE 2018 ET VERSEMENT DU SOLDE DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2019 18 Juillet 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-365 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2019 27 Septembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-366 CONVENTION D'APPORT ASSOCIATIF AVEC DROIT DE REPRISE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ASSOCIATION FESTIVAL D'ART LYRIQUE D'AIX EN PROVENCE ET ACADEMIE EUROPEENNE DE MUSIQUE 27 Septembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-367 CDC HABITAT SOCIAL - OPERATION LESSEPS 2 - ACQUISITION EN VEFA DE 16 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS D'UN MONTANT DE 1 483 161 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 27 Septembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-368 CDC HABITAT SOCIAL - OPERATION DOMAINE DES CAVALIERS - ACQUISITION EN VEFA DE 22 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (16 PLUS, 6 PLAI) - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 1 972 261 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 27 Septembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-369 SACOGIVA - OPERATION MONTPERRIN - ACQUISITION EN VEFA DE 10 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLUS D'UN MONTANT DE 1 163 600 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 27 Septembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-370 SACOGIVA - OPERATION MONTPERRIN ULS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 19 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS D'UN MONTANT DE 1 322 334 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 27 Septembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-380 MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION "SOCLE" DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE POUR L'ANNÉE 2019 27 Septembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-388 OPERATION D'AMENAGEMENT POLE NUMERIQUE / SMAC - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2018 27 Septembre 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-389 ZAC DE LA CONSTANCE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL- ANNEE 2018 27 Septembre 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-390 ZAC DE BARIDA - CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE N° 2 AVEC LA SPLA "PAYS D'AIX TERRITOIRES" 27 Septembre 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-421 MARSEILLE PROVENCE GASTRONOMIE 2019. PARTENARIAT ENTRE PROVENCE TOURISME ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. RECTIFICATION POUR ERREUR MATERIELLE DELIBERATION N°DL.2019-109 27 Septembre 2019 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-433 COMPTABILITE COMMUNALE - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2020 25 Novembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-434 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2019 25 Novembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-442 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT DE L'EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2019 25 Novembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-443 CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT ET D'AMÉNAGEMENT 2016-2019 AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE - APPROBATION DE LA TRANCHE 2019 25 Novembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-444 SACOGIVA - PORTAGE FONCIER D'OPERATIONS IMMOBILIERES EN COURS DE MONTAGE - EMPRUNT DE 12 000 000 D'EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 25 Novembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-471 ZAC SEXTIUS MIRABEAU - APPROBATION DU BILAN DE CLÔTURE - QUITUS DONNE AU CONCESSIONNAIRE. 25 Novembre 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-472 ZAC DE PLAN D'AILLANE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL - ANNEE 2018 25 Novembre 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-473 OPERATION D'AMENAGEMENT SAINT EUTROPE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2018. 25 Novembre 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-511 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LE FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - EXERCICE 2019 25 Novembre 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-546 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE DE DOCUMENTATION HISTORIQUE SUR L'ALGERIE (CDHA) ET ADOPTION D'UN AVENANT A LA CONVENTION ANNUELLE DE FINANCEMENT N° DL.2019-228 DU 24 MAI 2019 LIANT LA VILLE AU CDHA 25 Novembre 2019 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-548 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2019 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-549 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNEE 2020 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-550 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2020 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-551 COMPTABILITÉ COMMUNALE - FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS DES SERVICES PUBLICS 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-561 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2020 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-562 APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GESTION RELATIVE A LA COMPETENCE "PARCS ET AIRES DE STATIONNEMENT" (MIGNET, CARNOT, BELLEGARDE, SIGNORET, PASTEUR, CARDEURS ET MEJANES) ET DE L'AVENANT N°1 DE LA COMPETENCE "PARCS ET AIRES DE STATIONNEMENT" (ROTONDE) 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-563 APPROBATION DE L'AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE GESTION N° 17/1034 ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE AU TITRE DE LA COMPETENCE "EAU PLUVIALE" 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-564 APPROBATION DE L'AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE GESTION N° 17/1038 ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE AU TITRE DE LA COMPETENCE "SERVICES EXTERIEURS DEFENSE CONTRE INCENDIES" 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-566 INDEMNITÉ DE CONSEIL ATTRIBUÉE AU COMPTABLE PUBLIC 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-579 APPROBATION DU TRANSFERT DE L'ACTIF ET DU PASSIF DES BUDGETS ANNEXES "EAU ET ASSAINISSEMENT" 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-584 INFORMATION DE CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SPLA POUR L'EXERCICE 2018 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-585 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SACOGIVA POUR L'EXERCICE 2018 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-586 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITE SEMEPA POUR L'EXERCICE 2018 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-601 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE GREOUX LES BAINS 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-691 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIÉS  (C.A.R) RELEVANT DE LA DÉLÉGATION AUX RAPATRIES ET ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS - EXERCICE 2020 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2020-58 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2020 24 Juillet 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-59 COMPTABILITE COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2019 24 Juillet 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-60 COMPTABILITE COMMUNALE - CONVENTIONS DE GESTION RELATIVES AUX SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRÉSORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2019 24 Juillet 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-61 COMPTABILITE COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2019 24 Juillet 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-62 COMPTABILITE COMMUNALE - AFFECTATIONS DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2019 24 Juillet 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-63 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2020 24 Juillet 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-64 COMPTABILITÉ COMMUNALE - PROCÉDURE DE NEUTRALISATION D'AMORTISSEMENT DE SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT VERSÉES 24 Juillet 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-65 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - ENGAGEMENT DE LA VILLE DANS LE DISPOSITIF "FRAT COVID" (FONDS RÉGIONAL D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE) LANCE PAR LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (PACA) 24 Juillet 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-66 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - LA MARESCHALE, RESTRUCTURATION DE LA DÉPENDANCE "LE BASTIDON" - FONDS RÉGIONAL D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (FRAT) - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (PACA) 24 Juillet 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-67 CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT ET D'AMÉNAGEMENT 2016-2019 AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE - APPROBATION DE LA TRANCHE 2019 ACTUALISÉE 24 Juillet 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-68 TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2020 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE 24 Juillet 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-70 RAPPORT POUR INFORMATION- RAPPORT PORTANT SUR LES OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CRC SUR LA GESTION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX (SEMEPA) POUR LES EXERCICES DE 2011 A 2016 24 Juillet 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-162 COMPTABILITE COMMUNALE - CORRECTION D'UNE ERREUR SUR COMPTE DE HAUT DE BILAN 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-163 COMPTABILITÉ COMMUNALE - ADMISSION DES SOMMES EN NON VALEUR 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-164 COMPTABILITE COMMUNALE - DEPOTS ET CAUTIONS REÇUS - REGULARISATION COMPTABLE COMPLEMENTAIRE 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-165 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2020 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-166 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) - RENOUVELLEMENT 2020 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-167 DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) ET DE SON SUPPLEANT 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-168 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉNOVATION TERRAIN SYNTHÉTIQUE MAURICE DAVID - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL (CRET) 2018/2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (PACA) 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-169 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉNOVATION TERRAIN SYNTHÉTIQUE VAL SAINT ANDRÉ - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL (CRET) 2018/2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (PACA) 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-170 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - HÔTEL CHÂTEAURENARD - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL (CRET) 2018/2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (PACA) 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-171 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉNOVATION RUE CHASTEL, PLACE MIOLLIS, RUE LACEPEDE (LIAISON TGI / 3 PLACES) - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL (CRET) 2018/2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (PACA) 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-172 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉHABILITATION DE LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN PHASE 2 - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL (CRET) 2018/2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (PACA) 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-173 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DISPOSITIF "PROVENCE VERTE" - RÉNOVATION DU PARC SAINT-MITRE PHASE 2 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-174 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - AIDE EXCEPTIONNELLE POUR LA RELANCE DE L'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE - CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-175 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - AIDE EXCEPTIONNELLE POUR FAVORISER LE DECONFINEMENT - CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-176 SACOGIVA - REAMENAGEMENT DE 5 EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE D'EMPRUNTS DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-177 SACOGIVA - REAMENAGEMENT DE 4 EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE D'EMPRUNTS DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-178 MODIFICATION ET MISE À JOUR DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA RÉGIE COMPTABLE DE RECETTES POUR LE COMPLEXE ANIMALIER DE L'ARBOIS - APPROBATION D'UN TARIF POUR LA MANIFESTATION « CANI-CROSS » 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-179 RÉGIE DE RECETTES ÉDUCATION - REMISE GRACIEUSE DE L'ORDRE DE REVERSEMENT DU 6 JUIN 2019 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-203 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR, CESSION DE DROITS A CONSTRUIRE COMPLEMENTAIRES - LOT ZP1.21 / SCI L'AGRADA 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-204 ZAC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR SECTEUR HAUTE DURANNE - AJUSTEMENT DE LA CONSTRUCTIBILITE DES LOTS N, O ET S. 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-205 PAE STE ANNE - PROLONGATION DE DUREE. 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-206 AVENANT N° 3 PORTANT PROLONGATION - MARCHE A6-049 - MISE A DISPOSITION, INSTALLATION, ENTRETIEN, MAINTENANCE ET NETTOYAGE DES MOBILIERS URBAINS D'INFORMATION ET D'ABRIS DESTINES AUX USAGERS EN DEPLACEMENT ET D'UN PARC A VELOS - TITULAIRE JC DECAUX 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-222 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VERSEMENT DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2020 - ADOPTION D'UN AVENANT 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-275 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2020 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-276 AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE GESTION ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU TITRE DE LA COMPETENCE "EAU PLUVIALE" 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-277 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉNOVATION DU PARC SAINT MITRE PHASE 3 - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE PARTENAIRES INSTITUTIONNELS 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-278 DEPLOIEMENT WIFI - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU TITRE DE L'AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA PROVENCE NUMÉRIQUE ET AUPRÈS DES AUTRES PARTENAIRES INSTITUTIONNELS 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-279 PROJET DE RENOVATION URBAINE - AMENAGEMENT DE QUARTIERS CORSY et BEISSON - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL REGIONAL PACA 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-291 ZAC DE BARIDA - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL ANNEE 2019 ET ADOPTION DE L'AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CONCESSION D'AMENAGEMENT 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-292 ZAC DE PLAN D'AILLANE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2019 ET APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE DU 22 NOVEMBRE 2017 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-293 OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT POLE NUMÉRIQUE / SMAC - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2019 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-294 OPERATION D'AMENAGEMENT SAINT EUTROPE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2019 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-295 CONCESSION D'AMENAGEMENT DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - ADOPTION DU COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL ANNEE 2019 ET VERSEMENT DU SOLDE DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2020 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-296 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL - ANNEE 2019 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-297 ZAC DE LA CONSTANCE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL - ANNEE 2019 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-298 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITE SEMEPA POUR L'EXERCICE 2019 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-299 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITE SPLA POUR L'EXERCICE 2019 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-300 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITE SACOGIVA POUR L'EXERCICE 2019 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-436 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNEE 2021 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-437 COMPTABILITÉ COMMUNALE - CRÉATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME POUR L'OPÉRATION « RENOVATION DU PARC JOURDAN » 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-438 COMPTABILITÉ COMMUNALE - CRÉATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME POUR L'OPÉRATION « PLACE D'ALBERTAS » 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-439 COMPTABILITÉ COMMUNALE - CRÉATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME POUR L'OPÉRATION « VEGETALISATION DES COURS D'ECOLES » 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-440 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2021 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-441 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-442 SAISONNIERS 2021 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-443 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-444 SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION XXXXXXX- CONSTRUCTION DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLAI D'UN MONTANT DE 1 274 907 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-445 SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION L'ARCHE PLS - CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS D'UN MONTANT DE 557 331 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-454 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES. 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2021-457 DÉVELOPPEMENT DURABLE - ASSOCIATION XXXXXXXX D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX / XXXXXXXXXX - AVENANT ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2021 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2020-2022 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-458 ZAC DE LA DURANNE - DROITS A CONSTRUIRE COMPLEMENTAIRES, SOCIETE ARTEA 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-473 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2021 - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE EXERCICE 2021 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-501 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIÉS (C.A.R) RELEVANT DE LA DÉLÉGATION AUX RAPATRIES ET ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ANNUELLE 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-509 RECONDUCTION DU DISPOSITIF DES APPRENTIS POUR L'ANNÉE 2021/2022 26 Mars 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-510 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2021 26 Mars 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-511 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA BANQUE DES TERRITOIRES 2021/2026 POUR L'ATTRACTIVITÉ ET LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE AIXOIS 26 Mars 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-512 FINANCEMENT - ACCESSIBILITÉ DES SERVICES PUBLICS AUX PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL - PROGRAMMATION 2021 26 Mars 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-513 FINANCEMENT - CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT ET D'AMÉNAGEMENT 2016/2019 - PROLONGATION DU DÉLAI D'EXÉCUTION EN 2021 26 Mars 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-507 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 26 Mars 2021 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2021-508 PROROGATION DE LA DURÉE DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020 - CONVENTION DE MISE EN 'UVRE DE LA PROROGATION 26 Mars 2021 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2021-523 SECTEUR STADE CARCASSONNE - CONVENTION VILLE/SPLA « PAYS D'AIX TERRITOIRES » RELATIVE AUX ETUDES PREALABLES A L'AMENAGEMENT DU SECTEUR. 26 Mars 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-534 MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX RELEVANT DU DOMAINE PRIVÉ DE LA VILLE DANS LE CADRE D ACCUEIL DE TOURNAGE 26 Mars 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-570 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2021 07 Mai 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-571 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) - AMÉLIORATION DU SYSTÈME DE VENTILATION DE LA LAVERIE ET REMPLACEMENT DU SYSTÈME FROID ALIMENTAIRE DE LA CUISINE CENTRALE 1ERE PHASE 07 Mai 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-572 FINANCEMENT DE L'ACTION PUBLIQUE - OPÉRATION D'ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTÉRIEUR DES GROUPES SCOLAIRES PONT DE L'ARC ET PAYOT - FONDS RÉGIONAL D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (FRAT) : MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL PACA 07 Mai 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-573 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - TRAVAUX DE PROXIMITE 2021 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 07 Mai 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-574 XXXXXX - OPERATION XXXXXX - XXXXXXXX- CONSTRUCTION DE 72 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (35 PLUS, 37 PLS) - EMPRUNT DE 10 081 301 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 07 Mai 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-593 XXXXXXX - XXXXXXXX- PRÊT BRED ET CIC CRÉDIT LYONNAIS/XXXXXX. - ARTICLE L 1311-2 du CGCT 07 Mai 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-617 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION RAPATRIES 07 Mai 2021 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-621 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2021 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-622 COMPTABILITE COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2020 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-623 COMPTABILITE COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2020 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-624 COMPTABILITE COMMUNALE - AFFECTATIONS DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2020 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-627 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) - RÉNOVATION DU PATRIMOINE SCOLAIRE PAR L'INSTALLATION DE VOLETS ROULANTS ET LE REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTÉRIEURES 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-628 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - APPROBATION DE LA CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A L'APPEL A PROJETS REACT-EU "SOUTENIR LES AMÉNAGEMENTS CYCLABLES POUR LA MOBILITÉ DU QUOTIDIEN" (AXE 9 - OT13) 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-629 SACOGIVA - OPERATION LE VILLAGE PROVENCAL AUTHENTIC - ACQUISITION EN VEFA DE 17 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS DE 2 080 231 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-630 XXXXXX - OPERATION XXXXXXXXX - ACQUISITION EN VEFA DE 39 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (17 PLAI - 22 PLUS) EMPRUNT DE 5 617 254 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-631 XXXXXX - OPERATION XXXXXXXX - ACQUISITION EN VEFA DE 52 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (21 PLAI - 31 PLUS) EMPRUNT DE 5 805 085 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-632 SACOGIVA - OPERATION BAGATELLE - ACQUISITION EN VEFA DE 16 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLUS DE 1 775 780 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-633 XXXXXXXX - OPERATION XXXXXXX - ACQUISITION EN VEFA DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS DE 539 598 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-634 XXXXXXXX - OPERATION XXXXXXX - ACQUISITION EN VEFA DE 10 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (5 PLAI - 5 PLUS) EMPRUNT DE 1 072 284 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-635 XXXXXXX - OPERATION XXXXXXXXX - DIVERS TRAVAUX DE REHABILITATION DE 331 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PAM DE 6 247 100 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-665 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX COMITES DES FÊTES RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-671 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2021 12 Juillet 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-672 COMPTABILITÉ COMMUNALE- ADMISSION DES SOMMES EN NON-VALEUR 12 Juillet 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-673 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - APPROBATION DE LA CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A L'APPEL A PROJETS REACT-EU "ACCOMPAGNER L'ESSOR DES TERRITOIRES INTELLIGENTS AFIN D'ASSURER LA CONTINUITÉ DE L'ACTION PUBLIQUE EN PÉRIODE DE CRISE, D'ENCOURAGER LA TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DES TERRITOIRES ET LA RÉSILIENCE FACE A DE NOUVELLES CRISES" (AXE 9 - OT13) 12 Juillet 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-674 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ PACA POUR LE CENTRE DE VACCINATION MIS EN PLACE DANS LE CADRE DU DÉPLOIEMENT DE LA STRATÉGIE VACCINALE CONTRE LA COVID-19 12 Juillet 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-675 ASSOCIATION PREVENTION AUTISME RECHERCHE - EXTENSION DU CENTRE MEDICO-SOCIAL D'AIX-EN-PROVENCE - EMPRUNT DE 520 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 12 Juillet 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-676 REGIE DE RECETTES SANTE-POPULATION -REMISE GRACIEUSE DE L'ORDRE DE REVERSEMENT DU 29 AVRIL 2021 12 Juillet 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-840 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2021 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-841 COMPTABILITÉ COMMUNALE_ADMISSION DES SOMMES EN NON-VALEUR 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-842 SACOGIVA - PORTAGE FONCIER - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 15 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-843 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - APPROBATION DE LA CANDIDATURE DE LA VILLE D AIX EN PROVENCE POUR LE COFINANCEMENT D'UN POSTE DE MANAGER DE COMMERCE PAR LA BANQUE DES TERRITOIRES. 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-865 ZAC DE BARIDA - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL- ANNEE 2020 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-866 ZAC DE PLAN D'AILLANE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2020 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-867 ZAC DE LA CONSTANCE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL - ANNEE 2020 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-868 OPERATION D'AMENAGEMENT POLE NUMERIQUE / SMAC - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2020 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-869 OPERATION D'AMENAGEMENT POLE NUMERIQUE / SMAC - BILAN DE CLÔTURE DE L'OPERATION 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-870 ZAC DE LA CONSTANCE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE N° 2 ENTRE LA VILLE ET LA SPLA ' PAYS D'AIX TERRITOIRES ' EN DATE DU 17 MAI 2018 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-871 OPERATION D'AMENAGEMENT SAINT EUTROPE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2020 ET AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE DU 21 JANVIER 2019. 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-766 COMPTABILITÉ COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2021 18 Octobre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-767 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - FESTIVAL ' C'EST SUD ' ET CARNAVAL D'AIX OU TOUT AUTRE MANIFESTATION EN CAS D'ANNULATION - PROGRAMMATION 2021 DU FONDS NATIONAL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE (FNADT) - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA PREFECTURE DES BOUCHES-DU-RHONE 18 Octobre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-791 SUBVENTION A LA SACOGIVA EN VUE DE LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX 18 Octobre 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-792 CONCESSION D'AMENAGEMENT DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - ADOPTION DU COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL ANNEE 2020 ET VERSEMENT DU SOLDE DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2021 18 Octobre 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-808 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VERSEMENT DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AU TITRE DE L'EXERCICE 2021 - ADOPTION D'UN AVENANT 18 Octobre 2021 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-837 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLECTIF DES ASSOCIATIONS DE LA COMMUNAUTÉ HARKIS D'AIX ET DU PAYS D'AIX RELEVANT DE LA DÉLÉGATION AUX RAPATRIES 18 Octobre 2021 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-923 COMPTABILITE COMMUNALE - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2022 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-924 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2021 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-925 BUDGET PRIMITIF 2022 DU BUDGET PRINCIPAL - MISE EN PLACE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L1612-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-930 APPROBATION DE L'AVENANT N°3 DE LA CONVENTION DE GESTION DE LA COMPETENCE "PARCS ET AIRES DE STATIONNEMENT" DE MIGNET, CARNOT, BELLEGARDE, SIGNORET, PASTEUR, CARDEURS ET MEJANES ET DE L'AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE GESTION DE LA COMPETENCE "PARCS ET AIRES DE STATIONNEMENT" DE ROTONDE 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-931 APPROBATION DE L'AVENANT N°4 A LA CONVENTION DE GESTION N°17/1038 ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNIE D'AIX-EN-PROVENCE AU TITRE DE LA COMPETENCE "SERVICES EXTERIEURS DEFENSE CONTRE INCENDIE" 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-932 APPROBATION DE L'AVENANT N°4 A LA CONVENTION DE GESTION N°17/1034 ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE AU TITRE DE LA COMPÉTENCE "EAUX PLUVIALES" 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-933 AVENANT N° 3 - PROLONGATION DE LA CONVENTION DE GESTION N° 19/0318 ENTRE LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE AU TITRE DE LA COMPÉTENCE CRÉATION AMÉNAGEMENT ET GESTION DES ZONES D'ACTIVITÉS INDUSTRIELLE COMMERCIALE TERTIAIRE ARTISANALE TOURISTIQUE PORTUAIRE OU AÉROPORTUAIRE 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-934 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES - OPERATION ZAC DE BARIDA : ACQUISITION D'UN TERRAIN - EMPRUNT DE 3 700 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA LYONNAISE DE BANQUE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 80 % 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-935 SACOGIVA - OPERATION VILLA OLEIA - ACQUISITION EN VEFA DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (3 PLAI, 2 PLUS) - EMPRUNT DE 308 988 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-936 SACOGIVA - OPERATION VILLA OLEIA - ACQUISITION EN VEFA DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (3 PLAI, 2 PLUS) - EMPRUNT DE 120 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT COOPERATIF - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-937 SACOGIVA - OPÉRATION VILLA OLEIA PLS EN ULS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT DE 306 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRÈS DU CRÉDIT COOPÉRATIF - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-938 SACOGIVA - OPERATION VILLA OLEIA PLS EN ULS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS DE 255 293 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT COOPERATIF - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-939 SACOGIVA - OPERATION VILLA OLEIA ULS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLUS DE 68 817 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-940 XXXXX - OPERATION XXXXXX - ACQUISITION EN VEFA DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (7 PLUS, 5 PLAI) - EMPRUNT DE 1 171 312 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-941 UNICIL SA HLM - OPERATION LA PETITE DURANNE PLS - ACQUISITION EN VEFA DE 3 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS DE 365 110 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-942 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - FONDS RÉGIONAL D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (FRAT) 2022 - CUISINE CENTRALE CHANGEMENT DU SYSTÈME DE FROID INTENSE - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (PACA) 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-943 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE CULTURELLE ET ARTISTIQUE 2022 - ÉQUIPEMENTS SCÉNIQUES POLE CIRQUE - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-944 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - TRAVAUX DE PROXIMITE 2022 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-949 COMPTABILITE COMMUNALE- FIXATION DES TARIFS ET DROITS DES SERVICES PUBLICS-Application au 1er JANVIER 2022 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-1 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNEE 2022 10 Février 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-2 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2022 10 Février 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-3 COMPTABILITÉ COMMUNALE - BILAN ANNUEL DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 10 Février 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-6 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - PARTICIPATION ET ENGAGEMENT DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR LE PROGRAMME ACTEE 2 MERISIER - APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA FNCCR, LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE, L'ALEC METROPOLE MARSEILLAISE, L'ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT-CPIE DU PAYS D'AIX ET LES COMMUNES - APPROBATION DE LA CONVENTION DE REVERSEMENT 10 Février 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-7 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - APPROBATION DE LA CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR LE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DE LA BANQUE DES TERRITOIRES D'UNE MESURE DE RELANCE DÉDIÉE AUX COMMERCES DE PROXIMITE 10 Février 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-29 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET L'ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE D'AIX-EN-PROVENCE - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2022 - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE EXERCICE 2022 10 Février 2022 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-106 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2022 20 Mai 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-107 ASSOCIATION UN TOIT - OPERATION FELIBRE GAUT - REHABILITATION D'UN LOGEMENT LOCATIF SOCIAL PLAI - EMPRUNT DE 31 593 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50%. 20 Mai 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-108 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉGION SÛRE - AIDE AUX COMMUNES POUR LES FORCES DE L'ORDRE - ACQUISITION D'UN POSTE MOBILE AVANCÉ POUR LA POLICE MUNICIPALE - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (PACA) 20 Mai 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-109 ACCEPTATION DU BÉNÉFICE D'UN CONTRAT D'ASSURANCE-VIE SOUSCRIT PAR XXXXXXX ET ATTRIBUÉ AU MUSÉE GRANET 20 Mai 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-173 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2022 29 Juin 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-174 COMPTABILITÉ COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE CHEF DE SERVICE COMPTABLE D'AIX-MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2021 29 Juin 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-175 COMPTABILITE COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2021 29 Juin 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-176 COMPTABILITE COMMUNALE - AFFECTATION DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2021 29 Juin 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-177 RÉGIE DE RECETTES CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - RECETTES EXCEPTIONNELLES 2022 29 Juin 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-178 SACOGIVA - OPERATION CALLIOPÉ - CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLUS - EMPRUNT DE 1 095 133 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100% 29 Juin 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-179 ASSOCIATION PREVENTION AUTISME RECHERCHE - EXTENSION DU CENTRE MEDICO-SOCIAL D'AIX-EN-PROVENCE - EMPRUNT DE 520 000 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50% 29 Juin 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-222 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2022 22 Juillet 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-223 COMPTABILITÉ COMMUNALE - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2022 22 Juillet 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-224 SACOGIVA - OPERATION OBELLIA - CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLAI - EMPRUNT DE 825 368 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 22 Juillet 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-225 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DE L'AGENCE NATIONALE DU SPORT - PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITÉ 22 Juillet 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-271 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2022 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-272 COMPTABILITÉ COMMUNALE - ADMISSION DES SOMMES EN NON-VALEUR 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-273 SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION AFCT VAL ST ANDRE - CREATION D'1 LOGEMENT COLLECTIF LOCATIF SOCIAL PLAI DE TYPE HABITAT INCLUSIF - EMPRUNT DE 303 059 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 55 % 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-274 OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE - OPERATION EXCELLENCE MEJANES ULS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 11 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLUS DE 770 365 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-275 OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE - OPERATION EXCELLENCE MEJANES ULS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 15 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS DE 869 580 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-276 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DE L'AGENCE NATIONALE DU SPORT (ANS) - PROGRAMME D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA RÉNOVATION ENERGETIQUE ET DE LA MODERNISATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA VILLE 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-277 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - LES ARTS VIVANTS AU MUSÉE GRANET - PROGRAMMATION 2022 DU FONDS NATIONAL D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (FNADT) - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-286 CONVENTION DE FINANCEMENT SOCLE NUMÉRIQUE DANS LES ÉCOLES ELEMENTAIRES (SNEE) - ÉQUIPEMENTS ET SERVICES ET RESSOURCES NUMÉRIQUES - ACADÉMIE D'AIX-MARSEILLE 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2022-292 SPLA - RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'EXERCICE 2021. 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-293 SEMEPA - RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'EXERCICE 2021. 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-294 SACOGIVA - RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'EXERCICE 2021 - DECISION DU CONSEIL 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-295 ZAC DE LA CONSTANCE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL - ANNEE 2021. 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-296 ZAC DE BARIDA - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL- ANNEE 2021 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-297 OPERATION D'AMENAGEMENT SAINT EUTROPE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2021. 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-298 ZAC DE PLAN D'AILLANE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2021. 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-299 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2021 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-300 CONCESSION D'AMENAGEMENT DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - ADOPTION DU COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL ANNEE 2021 ET VERSEMENT DU SOLDE DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2022. 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-301 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSIONS D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE GREASQUE 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-313 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VERSEMENT DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AU TITRE DE L'EXERCICE 2022 - ADOPTION D'UN AVENANT - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION GABRIEL DUSSURGET 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-335 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - BANQUE DES TERRITOIRES - DEMANDE DE FINANCEMENT DES STRUCTURES ITINÉRANTES FRANCE SERVICES 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-354 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION DES RAPATRIES 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-358 COMPTABILITÉ COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2022 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-359 BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL - MISE EN PLACE DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L1612-1 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-360 COMPTABILITÉ COMMUNALE - FIXATION DES TARIFS ET DROITS DES SERVICES PUBLICS - APPLICATION AU 1er JANVIER 2023 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-361 ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2023 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-362 PASSAGE À L'INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 - ADOPTION DES MODALITÉS D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-363 PASSAGE À L'INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 - APUREMENT DU COMPTE 1069 AVEC ÉTALEMENT SUR 10 EXERCICES COMPTABLES 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-364 DEFINITION DE L'INTERET METROPOLITAIN - VOIRIE ET ESPACES PUBLICS 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-365 APPROBATION D'UNE CONVENTION DE DELEGATION DE LA COMPETENCE "GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES" 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-366 APPROBATION DE L'AVENANT N°4 A LA CONVENTION DE GESTION AU TITRE DE LA COMPÉTENCE "CRÉATION, AMÉNAGEMENT ET GESTION DES ZONES D'ACTIVITÉ INDUSTRIELLE, COMMERCIALES, TERTIAIRE, ARTISANAL, TOURISTIQUE, PORTUAIRE OU AÉROPORTUAIRE" ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-367 APPROBATION DE L'AVENANT N°4 DE LA CONVENTION DE GESTION DE LA COMPÉTENCE "PARCS ET AIRES DE STATIONNEMENT" DE MIGNET, CARNOT, BELLEGARDE, SIGNORET, PASTEUR, CARDEURS ET MEJANES ET DE L'AVENANT N°4 A LA CONVENTION DE GESTION DE LA COMPÉTENCE "PARCS ET AIRES DE STATIONNEMENT" DE ROTONDE 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-368 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - APPEL A PROJETS REACT EU "SOUTENIR LES AMÉNAGEMENTS CYCLABLES POUR LA MOBILITÉ DU QUOTIDIEN" - SIGNATURE DE LA CONVENTION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-369 SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION LES PINCHINATS - CONSTRUCTION D'UNE PENSION DE FAMILLE DE 25 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLAI DE 1 519 378 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-370 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT DE L'EPCC ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART FÉLIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2022 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-371 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EPCC ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART FÉLIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2023 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-378 AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE RELATIVE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX PLUVIAUX SUR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE - PROGRAMME 2022 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-398 QUARTIER LESSEPS - PONT D'ANTHOINE- IRMA MOREAU - APPROBATION DU COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL - ANNÉE 2021 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-411 RESIDENCE DES FACULTES -APPROBATION DU PLAN DE SAUVEGARDE. 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-423 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET L'ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE D'AIX-EN-PROVENCE - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2023 - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE 2023 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-5 COMPTABILITÉ COMMUNALE - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR L'EXERCICE 2023 20 Janvier 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-6 COMPTABILITÉ COMMUNALE - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° DL.2022-360 FIXANT LES TARIFS ET DROITS DES SERVICES PUBLICS 20 Janvier 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-7 BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL - RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N°DL.2022-359 DU 13 DÉCEMBRE 2022 - MISE EN PLACE DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 1612-1 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - DÉCISION DU CONSEIL 20 Janvier 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-8 ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DANS LE CADRE DU PASSAGE A LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2023 20 Janvier 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-9 SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPÉRATION "LA RÉSERVE" ULS - ACQUISITION EN VEFA DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLUS DE 368 596 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 20 Janvier 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-10 SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPÉRATION "LA RÉSERVE" ULS - ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS DE 1 291 265 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE À HAUTEUR DE 50 % 20 Janvier 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-11 SA HLM CDC HABITAT SOCIAL - OPÉRATION C'UR DURANNE PP - ACQUISITION EN VEFA DE 13 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (8 PLAI - 5 PLUS) - EMPRUNT DE 1 165 897 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 20 Janvier 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-12 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - PROGRAMMATION 2023 RÉGION SÛRE - DÉPLOIEMENT DES CAMERAS DANS LES VILLAGES - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (PACA) 20 Janvier 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-13 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - PARTICIPATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR LE PROGRAMME ACTEE2/SOUS-PROGRAMME LUM'ACTE - FAVORISER LA RÉNOVATION ÉNERGETIQUE DU PARC D'ÉCLAIRAGE PUBLIC DES COLLECTIVITÉS - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DE LA FNCCR 20 Janvier 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-24 TERRITOIRE NUMÉRIQUE ÉDUCATIF (TNE) PHASE 2 : ÉQUIPEMENT ÉCOLES MATERNELLES AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU TITRE DE L'AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA PROVENCE NUMÉRIQUE ET AUPRÈS DES AUTRES PARTENAIRES INSTITUTIONNELS 20 Janvier 2023 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2023-52 FISCALITÉ DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNÉE 2023 17 Mars 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-53 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2023 17 Mars 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-54 COMPTABILITÉ COMMUNALE - BILAN ANNUEL DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT 17 Mars 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-55 COMPTABILITÉ COMMUNALE - M57 - PROCÉDURE DE NEUTRALISATION D'AMORTISSEMENT DE SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT VERSÉES 17 Mars 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-56 MODIFICATION DE LA DL 2023-8 SUR L'ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DANS LE CADRE DU PASSAGE A LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 17 Mars 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-62 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2023 - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 17 Mars 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-63 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - NOS COMMUNES D'ABORD 2023 - RÉNOVATION DU PARC SAINT MITRE PHASE 3 - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 17 Mars 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-64 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DE L'AGENCE NATIONALE DU SPORT - PLAN 5000 TERRAINS DE SPORT - PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITÉ AU STADE GEORGES CARCASSONNE 17 Mars 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-150 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION RAPATRIÉS 17 Mars 2023 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-155 PASSAGE À L'INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 - ADOPTION DES MODALITÉS D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS - COMPLÉMENT 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-156 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2023 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-157 COMPTABILITÉ COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE CHEF DE SERVICE COMPTABLE DU SERVICE DE GESTION COMPTABLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR L'EXERCICE 2022 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-158 COMPTABILITE COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2022 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-159 COMPTABILITÉ COMMUNALE - BILAN ANNUEL DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-160 COMPTABILITÉ COMMUNALE - AFFECTATIONS DES RÉSULTATS POUR L'EXERCICE 2022 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-161 COMPTABILITÉ COMMUNALE - RÉVISION DES CRÉDITS DE PAIEMENT D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME POUR L'OPÉRATION RÉNOVATION PARC JOURDAN N° P03-2021-1 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-164 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - CONTRAT DE CENTRALITÉ 2023-2027 ENTRE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-165 SA HLM CROIX ROUGE HABITAT - CONSTRUCTION D'UNE PENSION DE FAMILLE DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLAI DE 2 796 408 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE À HAUTEUR DE 50 % 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-166 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ÉTAT, DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ET DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-167 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - FESTIVAL MUSIQUE DANS LA RUE - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ÉTAT DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION 2023 DU FONDS NATIONAL D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (FNADT) 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-168 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS SCOLAIRES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT DANS LE CADRE DU FONDS VERT 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-169 SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - OPÉRATION ZAC DE PLAN D'AILLANE : ACQUISITION DE TERRAIN ET TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA 1ERE TRANCHE - EMPRUNT DE 4 500 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRÈS DE LA LYONNAISE DE BANQUE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 80 % 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-170 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE RELATIVE AU REMBOURSEMENT DE DÉPENSE D'ACQUISITION DE DEUX VÉHICULES DE SERVICE ET DE MOBILIER DE BUREAUX AFFECTES A L'EXÉCUTION DE LA COMPÉTENCE "GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES" 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-249 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (C.A.R) RELEVANT DE LA DÉLÉGATION DES RAPATRIÉS ET ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ANNUELLE 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-254 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS ENTRE CERTAINS CLUBS SPORTIFS ET LA COMMUNE / AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFÉRENTES 21 Juillet 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-348 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : CONVENTION TRIPARTITE DÉPARTEMENT / VILLE / COLLÈGE MIGNET - ANNÉE 2014/2015 29 Septembre 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-349 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - CONVENTION TRIPARTITE RÉGION / VILLE / LYCÉE ZOLA - ANNÉE 2014/2015 29 Septembre 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-350 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE ET DEUX ASSOCIATIONS SPORTIVES / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 29 Septembre 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-417 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTION D'OBJECTIFS ET AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES. 03 Novembre 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-449 ALIÉNATION DE QUATRE ANCIENS VÉHICULES EN FAVEUR DU ROTARY CLUB AIX-EN-PROVENCE / EGUILLES 16 Décembre 2014 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-514 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVES SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2014/2015 16 Décembre 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-111 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AVENANTS 31 Mars 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-120 ALIENATION DE BIENS MOBILIERS - VENTES REALISEES ET PROPOSITION DE VENTES AUX ENCHERES DE VEHICULES MUNICIPAUX SUR INTERNET 20 Avril 2015 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-121 ALIENATION D'UN VEHICULE ANCIEN EN FAVEUR DU SECOURS POPULAIRE D'AIX EN PROVENCE 20 Avril 2015 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-165 APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE - SALON DES SPORTS 2015 20 Avril 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-166 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS 20 Avril 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-258 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFÉRENTES 08 Juin 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-438 RESTITUTION PAR LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX DE LA PISCINE DU VAL DE L'ARC A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET GESTION DE L'ÉTABLISSEMENT PAR LA VILLE 28 Septembre 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-439 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - CONVENTION TRIPARTITE RÉGION / VILLE / LYCÉE ZOLA - ANNÉE 2015/2016 28 Septembre 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-559 CONVENTION DE PRESTATIONS RELATIVES AUX REPARATIONS DES VEHICULES D'EXPLOITATION DU PARC COMMUNAUTAIRE AINSI QU'A LA MISE A DISPOSITION DE LA STATION DE CARBURANT DU GARAGE MUNICIPAL 15 Décembre 2015 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-623 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2015 / 2016 15 Décembre 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-66 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET D'UTILISATION DE LA PISCINE MUNICIPALE DU VAL DE L'ARC AU PROFIT DES ASSOCIATIONS SPORTIVES 01 Février 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-97 ADOPTION DE CRITÈRES POUR L'ACCUEIL DES ASSOCIATIONS SUR LES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES 16 Mars 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-156 ALIENATION D'UN VEHICULE ANCIEN EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION HABITAT SOCIAL D'AIX EN PROVENCE 02 Mai 2016 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-157 ALIENATION DE BIENS MOBILIERS - VENTES REALISEES ET PROPOSITION DE VENTES AUX ENCHERES DE VEHICULES MUNICIPAUX SUR INTERNET 02 Mai 2016 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-213 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU GYMNASE DU VAL DE L'ARC PASSÉE ENTRE LA COMMUNE ET L'ENTREPRISE UNIPERSONNELLE SPORTIVE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE DU PAYS D'AIX UNIVERSITÉ CLUB HANDBALL - FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE. 02 Mai 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-214 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 02 Mai 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-141 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFÉRENTES ENTRE LA COMMUNE ET CERTAINS CLUBS SPORTIFS 29 Mars 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-305 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFERENTES 20 Juin 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-306 CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'INSTALLATION DE DISTRIBUTEURS A USAGE COMMERCIAL À LA PISCINE DU VAL DE L'ARC. 20 Juin 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-307 AUTORISATION AU CLUB PROVENCE RUGBY DE DÉPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE SUR UN TERRAIN COMMUNAL 20 Juin 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-467 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DU LYCÉE ÉMILE ZOLA PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - CONVENTION TRIPARTITE RÉGION / VILLE / LYCÉE - ANNÉE 2016/2017 23 Septembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-468 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS DANS LE CADRE DE LA CLETC 23 Septembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-540 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFÉRENTES / CONVENTION DE SUBVENTION ENTRE LA COMMUNE D'AIX ET LE CLUB HANDISPORT AIXOIS 10 Novembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-541 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DE TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) 10 Novembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-542 STADE MAURICE DAVID : AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA MÉTROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE 10 Novembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-568 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE EN MATIERE D'APPROVISIONNEMENT EN CARBURANT ET D'ENTRETIEN AUTOMOBILE PAR LE GARAGE MUNICIPAL 13 Décembre 2016 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-642 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVES SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2016 / 2017 13 Décembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-643 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU TERRAIN EN GAZON SYNTHÉTIQUE ET DES VESTIAIRES DU STADE RUOCCO PAR AIX MARSEILLE UNIVERSITÉ AU PROFIT DE LA VILLE. 13 Décembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-644 DÉNOMINATION DU STADE DU VAL SAINT ANDRÉ 13 Décembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-81 DÉNOMINATION DE LA SALLE DE BOXE DU COMPLEXE SPORTIF GEORGES CARCASSONNE « SALLE DE BOXE ALEXIS VASTINE » 03 Février 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-155 ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF JEUNESSE « AIX-BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2017 » 31 Mars 2017 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-163 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFERENTES 31 Mars 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-244 DISPOSITIF AIX-BOX 2017: CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS ET MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES DE FONCTIONNEMENT 10 Mai 2017 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-245 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 10 Mai 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-318 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 23 Juin 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-337 MODIFICATION DE LA CHARTE POUR L'UTILISATION DES VEHICULES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 20 Juillet 2017 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-393 ATTRIBUTION DE SUBVENTION 20 Juillet 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-529 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES / CONVENTION DE SUBVENTION AVEC L'ASSOCIATION CLUB HANDISPORT AIXOIS 10 Novembre 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-556 ALIENATION D'UN VEHICULE ANCIEN EN FAVEUR DU SECOURS POPULAIRE 13 Décembre 2017 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-640 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2017 / 2018 13 Décembre 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-641 GESTION DE L'AIRE DE STATIONNEMENT DE LA PIOLINE 13 Décembre 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-123 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : RÉNOVATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU COMPLEXE SPORTIF GEORGES CARCASSONNE 12 Mars 2018 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-124 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : AMÉNAGEMENT D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU STADE LAURENT RUZZETTU À LUYNES. 12 Mars 2018 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-187 ADOPTION DES MODALITES DU DISPOSITIF JEUNESSE "AIX BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ETE 2018" 13 Avril 2018 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-192 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 13 Avril 2018 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-237 BIEN COMMUNAL NON NÉCESSAIRE AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE PUBLIC MUNICIPAL DU SPORT - DÉTACHEMENT - DÉSAFFECTATION - DÉCLASSEMENT 11 Juin 2018 TAULAN Francis 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-290 DISPOSITIF AIX BOX 2018 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS ET MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES DE FONCTIONNEMENT 11 Juin 2018 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-294 AVENANT N°3 À LA CONVENTION DE GESTION CONCLUE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE - TERRITOIRE DU PAYS D'AIX 11 Juin 2018 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-295 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 11 Juin 2018 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-358 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 16 Juillet 2018 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-502 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS. 09 Novembre 2018 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-538 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES INSTALLATIONS DE LA STATION SERVICES DU GARAGE MUNICIPAL ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE - TERRITOIRE DU PAYS D'AIX ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE 17 Décembre 2018 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-598 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2018 / 2019 17 Décembre 2018 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-5 CONVENTION DE REPARATION DU PARC DES VEHICULES DE LA REGIE DES EAUX AINSI QUE LA MISE A DISPOSTION DE LA STATION CARBURANT POUR LES VEHICULES EN BI-CARBURATION 01 Février 2019 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-46 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° DL.2018-124 DU 12 MARS 2018 RELATIVE À L' AMÉNAGEMENT D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU STADE LAURENT RUZZETTU À LUYNES - AMENAGEMENT DE DEUX TERRAINS DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE. 01 Février 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-121 ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF JEUNESSE « AIX-BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2019 » 22 Mars 2019 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-125 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 22 Mars 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-126 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : RÉNOVATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU STADE MARIUS REQUIER 22 Mars 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-127 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : RÉNOVATION D'UN TERRAIN DE RUGBY EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU STADE MAURICE DAVID. 22 Mars 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-220 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 24 Mai 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-304 DISPOSITIF AIX-BOX 2019 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS 28 Juin 2019 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-306 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 28 Juin 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-307 CANDIDATURE POUR L'ACCUEIL DU CAMP DE BASE POUR LA COUPE DU MONDE DE RUGBY 2023 28 Juin 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-530 DISPOSITIF AIX BOX 2019 : CONDITIONS D'ANNULATION ET DE REMBOURSEMENT 25 Novembre 2019 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-537 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 25 Novembre 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-538 CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR "TERRE DE JEUX 2024". 25 Novembre 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-686 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2019 / 2020 16 Décembre 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-687 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : AMÉNAGEMENT D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU STADE MICHEL LOPEZ À AIX EN PROVENCE. 16 Décembre 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2020-33 ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF « AIX BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2020 » 14 Février 2020 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-260 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 12 Octobre 2020 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2020-346 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS (SOLDE POUR LA SAISON 2019-2020 ET ACOMPTE POUR LA SAISON 2020-2021) 20 Novembre 2020 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2020-370 CONVENTION DE MUTUALISATION DES MOYENS POUR LA REPARATION DU PARC DES VEHICULES DU SERVICE PLUVIAL (P.V.P) DU TERRITOIRE DU PAYS D'AIX (T.P.A) AINSI QUE LA MISE A DISPOSITION DE LA STATION SERVICE DU GARAGE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. 16 Décembre 2020 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-434 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2020 / 2021 16 Décembre 2020 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2021-558 APPROBATION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT « PASS'SPORT». ADOPTION D'UN AVENANT A LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION MJC PREVERT. AVIS DU CONSEIL. 26 Mars 2021 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2021-663 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS. 11 Juin 2021 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2021-755 APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE À LA RÉALISATION DE MISSIONS D'EXPLOITATION, D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DU STADE MAURICE DAVID ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D'AIX 12 Juillet 2021 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2021-912 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS. 24 Novembre 2021 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2021-1002 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2021 / 2022 15 Décembre 2021 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-96 COUPE DU MONDE DE RUGBY 2023 - APPROBATION ET RATIFICATION DE LA CONVENTION "CAMPS DE BASE - COUPE DU MONDE DE RUGBY 2023". 07 Avril 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-97 DIRECTION DES SPORTS - MODIFICATION DE LA TARIFICATION RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION D'EMPLACEMENTS POUR LE SALON DES SPORTS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 07 Avril 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-167 RUGBY AFRICA CUP 2022 - APPROBATION ET RATIFICATION DE LA CONVENTION TERRITOIRE-HÔTE "RUGBY AFRICA CUP 2022" AVEC LE GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC FRANCE 2023 RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DU STADE MAURICE DAVID À AIX-EN-PROVENCE 20 Mai 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-168 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 20 Mai 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-216 COUPE DU MONDE DE RUGBY 2023 - APPROBATION DE LA CONVENTION " BASE DE SITE DE MATCH - COUPE DU MONDE DE RUGBY 2023 " ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC FRANCE 2023 29 Juin 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-217 ACCUEIL DE DÉLÉGATIONS NATIONALES DANS LE CADRE DES CENTRES DE PRÉPARATION AUX JEUX (CPJ) 29 Juin 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-347 COUPE DU MONDE DE RUGBY 2023 - CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE "CAMP DE BASE PHASE FINALE" - APPROBATION DE LA CONVENTION "CAMP DE BASE PHASE FINALE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC FRANCE 2023. 14 Octobre 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-348 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 14 Octobre 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-349 RENOVATION DU STADE DE LA MOLIERE - AMENAGEMENT D'UN TERRAIN EN GAZON SYNTHETIQUE. 14 Octobre 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-372 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES INSTALLATIONS DE LA STATION SERVICE DU GARAGE MUNICIPAL ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 13 Décembre 2022 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-451 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS - DISPOSITIF PASS'SPORT 2022-2023 13 Décembre 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-452 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2022 / 2023 13 Décembre 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2023-267 PRINCIPE DE MISE EN VENTE AUX ENCHÈRES EN LIGNE DES BIENS MOBILIERS RÉFORMÉS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 21 Juillet 2023 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-323 TERRAIN SYNTHÉTIQUE DE LA MOLIÈRE - ACTUALISATION DES ÉLÉMENTS DE PROGRAMME ET DE L'ENVELOPPE PRÉVISIONNELLE D'OPÉRATION 21 Juillet 2023 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2023-437 CONVENTION DE RÉPARATION DU PARC DES VÉHICULES TRANSFÉRÉS À LA MÉTROPOLE ISSUS DE L'EX SERVICE PLUVIAL DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE AINSI QUE LA MISE A DISPOSITION DES INSTALLATIONS DE LA STATION SERVICE DU GARAGE 13 Décembre 2023 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-542 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2023 / 2024 13 Décembre 2023 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2023-543 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES AU TITRE DE 2023 13 Décembre 2023 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2024-152 CRÉATION DE LA MAISON SPORT SANTÉ PAYS D'AIX-EN-PROVENCE - PRÉSENTATION DES STATUTS DE LA MSS PAYS D'AIX-EN-PROVENCE 05 Avril 2024 TAULAN Francis 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-313 ADHESION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE AU CLUB DES VILLES ET TERRITOIRES CYCLABLES - AUTORISATION D'ADHESION A L'ASSOCIATION - COTISATION 2014 - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION - AUTORISATION DE DESIGNATION D'UN REFERENT TECHNIQUE VELO POUR LA COMMUNE - DECISION DU CONSEIL 29 Septembre 2014 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2015-36 APPROBATION DE LA CHARTE DE JALONNEMENT HÔTELIER 09 Février 2015 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-224 AVIS DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE SUR LE PROJET DE PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Juin 2015 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2015-282 MODIFICATION DES MODALITES TARIFAIRES - MISE EN OEUVRE DE LA LOI HAMON-CONSOMMATION AU 1ER JUILLET 2015 29 Juin 2015 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-302 SCHEMA DIRECTEUR DE JALONNEMENT 29 Juin 2015 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-395 INFORMATION DU CONSEIL - CONVENTION DE CONCESSION DU STATIONNEMENT PAYANT DU 29 DECEMBRE 1986. RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2014. 28 Septembre 2015 CHEVALIER Eric 02-vie institutionnelle
DL.2015-396 INFORMATION DU CONSEIL - PARKING ROTONDE. CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU 24 OCTOBRE 2003. RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2014. 28 Septembre 2015 CHEVALIER Eric 02-vie institutionnelle
DL.2015-415 STATIONNEMENT PAYANT. CONVENTIONS VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA DES 29 DECEMBRE 1986 ET 24 OCTOBRE 2003. AMODIATIONS. 28 Septembre 2015 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-465 EXONERATION DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DE TAXI 16 Novembre 2015 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-494 TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'AMENAGEMENT DE L'ECHANGEUR DU PONT DE L'ARC 16 Novembre 2015 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-595 ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'INFRASTRUCTURES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 15 Décembre 2015 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-596 TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE CARREFOUR GALICE - PAGNOL - CHATEAU DOUBLE 15 Décembre 2015 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-597 CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION DE LA SEMEPA D'INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES DE LA VILLE (LOCATION DE RÉSEAUX ET INFRASTRUCTURES DE TÉLÉCOMMUNICATION PROPRIÉTÉ DE LA VILLE) 15 Décembre 2015 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-16 TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE GROSSES REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 01 Février 2016 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-17 FOURNITURE SIGNALISATION LUMINEUSE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 01 Février 2016 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-41 RECLASSEMENT ET DE INTÉGRATION DANS LA VOIRIE COMMUNALE D'UNE PARTIE DE LA ROUTE DE GALICE (RD64) 01 Février 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-42 RECLASSEMENT ET INTÉGRATION DANS LA VOIRIE COMMUNALE D'UNE PARTIE DE LA RD65 - AVENUE DU PETIT BARTHÉLEMY - RUE DE LA FIGUIÈRE - AVENUE DU CLUB HIPPIQUE (en partie) 01 Février 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-43 REQUALIFICATION DE L'AVENUE DU PETIT BARTHELEMY, DE L'AVENUE DU CLUB HIPPIQUE, DE LA RUE DE LA FIGUIERE ET GALICE - PARTICIPATION FINANCIERE 01 Février 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-44 INSTAURATION D'UNE REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2016 POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE 01 Février 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-79 ETUDE SIGNALISATION DE REPERAGE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 16 Mars 2016 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-88 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ABAISSEMENT DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX SECS ET HUMIDES DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU TABLIER DE L'OUVRAGE D'ART DE LA SNCF « PONT D'ANTHOINE » - RUE IRMA MOREAU - AIX EN PROVENCE 16 Mars 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-185 INTÉGRATION DE LA RUE DENIS PAPIN ET DE SES RÉSEAUX DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 02 Mai 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-332 FOURNITURE DE SIGNALISATION LUMINEUSE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE - Complément 18 Juillet 2016 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-366 STATIONNEMENT PAYANT DE SURFACE - INFORMATIONS GENERALES 18 Juillet 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-367 STATIONNEMENT PAYANT DE SURFACE - TARIFICATION 18 Juillet 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-368 MARCHE A 15104 - AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DES DELAIS CONCERNANT LES TRAVAUX DE POSE, DEPOSE ET REMISE EN ETAT DES ILLUMINATIONS TEMPORAIRES ET MISE EN VALEUR DES BATIMENTS ET MONUMENTS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 18 Juillet 2016 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-271 AMENAGEMENT DE LA RUE GABRIEL DUSSURGET - SOLLICITATION FINANCIERE - RESERVE PARLEMENTAIRE 20 Juin 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-273 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIFS AUX TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE GROSSES REPARATIONS DE VOIRIE 3 LOTS : LOT 1 - CENTRE VILLE / LOT 2 - PERI URBAIN / LOT 3 - RURAL - AUTORISATION DE LANCEMENT DE PROCEDURES ET DE SIGNATURE DES MARCHES 20 Juin 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-274 AMENAGEMENT DES ACCES AU FUTUR PALAIS DES SPORTS - CONVENTION DE TRAVAUX AVEC MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL 20 Juin 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-275 DÉNOMINATION DE LA VOIE NOUVELLE DU PUP BEAUVALLE RUE Magdeleine HUTIN 20 Juin 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-404 ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AU MARCHE DE TRAVAUX D'APPLICATION D'ENROBES HYDROCARBONES, ASPHALTES COULES POUR TROTTOIRS ET POUR COUCHES DE ROULEMENT DE CHAUSSEES - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2016 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-437 ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AU REPERAGE DES RESEAUX EXISTANTS / RELEVES PLANS TOPOGRAPHIQUES, RESEAUX SECS POUR RECOLLEMENTS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2016 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-439 ADHESION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE AU CLUSTER PACA LOGISTIQUE - AUTORISATION D'ADHESION A L'ASSOCIATION - COTISATION 2016 - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION 23 Septembre 2016 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2016-517 INFORMATION DU CONSEIL- CONVENTION DE STATIONNEMENT PAYANT DU 29 DÉCEMBRE 1986- RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE EXERCICE 2015 10 Novembre 2016 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2016-518 INFORMATION DU CONSEIL- PARKING ROTONDE - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU 24 OCTOBRE 2003-RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2015 10 Novembre 2016 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2016-617 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - REFECTION DU COULOIR DE BUS ET DES VOIES DE CIRCULATION DU TOUR DE VILLE D'AIX EN PROVENCE 13 Décembre 2016 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2020-219 AVIS DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE SUR LE PLAN DE DEPLACEMENTS URBAIN DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE 12 Octobre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-221 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DES TAXIS AU TITRE DE L'ANNEE 2020 12 Octobre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-302 SECTEUR DE LUYNES - CRÉATION DE L'AGGLOMÉRATION « LES TROIS PIGEONS » SUR LA RD59 (rue Claude Nicolas LEDOUX) AU DROIT DE LA SALLE DE SPECTACLE L'ARÉNA 20 Novembre 2020 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-314 SECTEUR DE LUYNES - DÉNOMINATION DE VOIE - ANCIENNE ROUTE NATIONALE 8 20 Novembre 2020 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-317 INFORMATION DU CONSEIL- CONVENTION DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DU 05 NOVEMBRE 2003, PARKING ROTONDE - RAPPORTS DU DÉLÉGATAIRE POUR LES EXERCICES 2018 ET 2019 20 Novembre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-318 INFORMATION DU CONSEIL- CONVENTION DE STATIONNEMENT PAYANT DU 29 DÉCEMBRE 1986- RAPPORTS DU DÉLÉGATAIRE EXERCICES 2018 2019 20 Novembre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-378 EXONERATION DE LA TLPE ET CREATION D'UNE REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE DANS LE CADRE DU MARCHE DE MISE A DISPOSITION, INSTALLATION, MAINTENANCE ET ENTRETIEN DE MOBILIERS URBAINS D'AFFICHAGE PUBLICITAIRES ET NON PUBLICITAIRES 16 Décembre 2020 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-397 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE CROUS AIX MARSEILLE DANS LE CADRE DU PARC NATUREL URBAIN 16 Décembre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-398 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE CROUS AIX MARSEILLE AVIGNON POUR LE COMPTE DE LA CITE UNIVERSITAIRE DE CUQUES DANS LE CADRE DU PARC NATUREL URBAIN 16 Décembre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-399 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA VILLE ET XXXXXXXXXXX POUR LE JALONNEMENT PIETON DU PARC NATUREL URBAIN 16 Décembre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-400 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA VILLE ET XXXXXXXXXXX DANS LE CADRE DU JALONNEMENT PIETON DU PARC NATUREL URBAIN 16 Décembre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-459 FIXATION DU TARIF DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) POUR L'ANNÉE 2021 POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE 12 Février 2021 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-460 STATIONNEMENT PAYANT - RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE DANS UN ARRETE - ADOPTION DE DISPOSITIONS CORRECTIVES ADAPTEES 12 Février 2021 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-520 ADHESION DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE AU CLUB DES VILLES ET TERRITOIRES CYCLABLES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 26 Mars 2021 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-535 ATTRIBUTION SUBVENTION 2021 - ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU VELO, DE LA MARCHE ET DES TRANSPORTS EN COMMUN DANS LE PAYS D'AIX - AVENANT N° 3 DE FINANCEMENT 26 Mars 2021 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-536 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA VILLE ET MXXXXXXXXXXX DANS LE CADRE DU JALONNEMENT PIETON DU PARC NATUREL URBAIN - MODIFICATION DE LA CONVENTION ADOPTEE LE 16 DECEMBRE 2020 (DELIBERATION N°DL.2020-400). 26 Mars 2021 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-646 CONVENTION D'ACCES A CERTAINES DONNEES DU FICHER NATIONAL DES ACCIDENTS CORPORELS 11 Juin 2021 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-716 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION PARTIELS DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL ET DE FINANCEMENT PAR SUBVENTION POUR L'AMENAGEMENT DU CARREFOUR REGULE PRA DES FEUX TRICOLORES - AVENUE DES LIBERATEURS A LUYNES - RD7n 12 Juillet 2021 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2021-717 AVENANT N° 1 CONVENTION DE CO-FINANCEMENT ENTRE L'ETAT LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE - AMENAGEMENT DE L'ECHANGEUR A51/RD8N dit des "TROIS PIGEONS" 12 Juillet 2021 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2021-885 INFORMATION DU CONSEIL- CONVENTION DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DU 05 NOVEMBRE 2003, PARKING ROTONDE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE POUR L'EXERCICE 2020 24 Novembre 2021 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-886 INFORMATION DU CONSEIL- CONVENTION DE STATIONNEMENT PAYANT DU 29 DÉCEMBRE 1986- RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE EXERCICE 2020 24 Novembre 2021 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-901 POLITIQUE DE TOURISME. ACCORD DE PARTENARIAT TRIPARTITE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE, L'OFFICE DE TOURISME ET AIRBNB FRANCE - PARTAGE DE DONNÉES PAR LA PLATEFORME AIRBNB. 24 Novembre 2021 CHEVALIER Eric 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-902 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 24 Novembre 2021 CHEVALIER Eric 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-983 OFFRE UNILATÉRALE DE CONCOURS POUR L'ÉLARGISSEMENT D'UNE VOIE DE DESSERTE - CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE XXXXXX 15 Décembre 2021 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-985 CONVENTION DE TRAVAUX RELATIVE AU DEPLACEMENT EN SOUTERRAIN DES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE LA SOCIETE ORANGE - CHEMIN BASTIDE DES TOURELLES 15 Décembre 2021 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2021-986 AVENANT DE PROLONGATION - CONTRAT DE CONCESSION RELATIF A L'EXPLOITATION DES PARCS DE STATIONNEMENT MEJANES, SIGNORET, CARNOT, PASTEUR, MIGNET, BELLEGARDE ET CARDEURS, ET DU STATIONNEMENT PAYANT EN SURFACE A AIX-EN-PROVENCE 15 Décembre 2021 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2022-74 INSTAURATION D'UNE REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2022 POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES 07 Avril 2022 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-122 ÉTUDES EXPLORATOIRES DÉVELOPPEMENT DURABLE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEUR de PAYSAGE VERSAILLES-MARSEILLE 20 Mai 2022 CHEVALIER Eric 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-137 AVENUE GASTON BERGER. SERVITUDE GRDF 20 Mai 2022 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-138 AVENUE GASTON BERGER. SERVITUDE GRDF DEVERSOIR 20 Mai 2022 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-157 DÉNOMINATION DE LA PLACE DITE ' ENTRÉE NORD ' A BEISSON 20 Mai 2022 CHEVALIER Eric 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-290 DÉVELOPPEMENT DURABLE - VOLET ECO-MOBILITE SCOLAIRE DU PLAN VELO : SIGNATURE DE LA CHARTE D'ENGAGEMENT "GENERATION VELO" ET MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF "SAVOIR ROULER A VELO" (SRAV) 14 Octobre 2022 CHEVALIER Eric 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-379 DÉPÉNALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS DE REVERSEMENT DU PRODUIT FORFAIT POST-STATIONNEMENT (FPS) 13 Décembre 2022 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-412 INFORMATION DU CONSEIL - EXPÉRIMENTATION ENROBÉ À LIANT VÉGÉTAL 13 Décembre 2022 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2022-413 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CONCERNANT LA SÉCURISATION DE LA ROUTE DU JAS DE MARROC 13 Décembre 2022 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2022-414 PROJET EUROPEEN INFRASTRUCTURES DIGITALES DE DEMAIN (InDiD) ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE 13 Décembre 2022 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2022-415 INSTALLATIONS D'INFRASTRUCTURES DE RECHARGE DE VÉHICULES ÉLECTRIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE POUR LES ANNÉES 2022 et 2023 - FIXATION DES DROITS DE VOIRIE 13 Décembre 2022 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-18 LOCAL ROUTE XXXXX - PLATEFORME DE LOGISTIQUE URBAINE - RÉSILIATION BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF CONCLU AVEC LA SOCIÉTÉ XXXXXXX 20 Janvier 2023 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-29 SECTEUR DE L'ENTRÉE DE VILLE DES 3 SAUTETS - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MANDAT D'AMÉNAGEMENT ÉTUDE DE FAISABILITÉ D'UN NOUVEL OUVRAGE DE FRANCHISSEMENT DE L'ARC ET ÉTABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DUP ENTRE LA VILLE ET LA SPLA ' PAYS D'AIX TERRITOIRES '. 20 Janvier 2023 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-32 INFORMATION DU CONSEIL -XXXXX - MISE A DISPOSITION DES PARCELLES XXXXXX APPARTENANT A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR XXXXXXXXX 20 Janvier 2023 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-204 INFORMATION DU CONSEIL - CONVENTION DE STATIONNEMENT PAYANT DU 29 DÉCEMBRE 1986 - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE EXERCICE 2021 09 Juin 2023 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-205 INFORMATION DU CONSEIL - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU 24 OCTOBRE 2003 - PARKING ROTONDE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE POUR L'EXERCICE 2021 09 Juin 2023 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-207 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA VILLE ET LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE POUR L'AMÉNAGEMENT D'UNE VOIE VERTE SUR LA RD 14 09 Juin 2023 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-245 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE MUSCULATION DE LA MAISON DES ARTS DE COMBAT - MODALITÉS ET TARIFS 09 Juin 2023 CHEVALIER Eric 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2023-290 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ADAVA POUR L'ANNÉE 2023 (CONVENTIONS PLURIANNUELLES D'OBJECTIFS 2022-2024) 21 Juillet 2023 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-291 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DES TAXIS AU TITRE DE L'ANNEE 2021 21 Juillet 2023 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-292 CREATION DE SIX LICENCES DE TAXIS SUPPLEMENTAIRES DONT UNE T.P.M.R. SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE 21 Juillet 2023 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-369 DÉNOMINATION DE TROIS VOIES SITUÉES A L'EST DU QUARTIER VAL SAINT ANDRÉ, ARC, LA TORSE, "ROUTE DU CAGNARD", "CHEMIN DE LA DOMINANTE" ET "CHEMIN DE PRAVET" 06 Octobre 2023 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-371 CONVENTION ENTRE LE TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE RELATIVE AU RÉAMÉNAGEMENT PAR DES FEUX TRICOLORES DU BOULEVARD DES POILUS ET MISE EN SÉCURITÉ 06 Octobre 2023 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-497 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET XXXXX SITUE XXXX POUR LA RÉALISATION D'UNE PROMENADE PIÉTONNE ET CYCLABLE PUBLIQUE LE LONG DE LA TORSE DANS LE CADRE DU PARC NATUREL URBAIN 13 Décembre 2023 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-498 DÉROGATION AU DROIT D'OPPOSITION DES USAGERS A LA COLLECTE DU NUMÉRO D'IMMATRICULATION DE LEUR VÉHICULE DANS LE CADRE DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE 13 Décembre 2023 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2024-29 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 09 Février 2024 CHEVALIER Eric 02-vie institutionnelle
DL.2024-30 RAPPORT D'ACTIVITÉS ANNUEL DE LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE EN APPLICATION DU I DE L'ARTICLE L.5211-39 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES AU TITRE DE L'EXERCICE 2022 09 Février 2024 CHEVALIER Eric 02-vie institutionnelle
DL.2024-31 AVIS DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE SUR LE DOSSIER DE DEMANDE DE PERMIS EXCLUSIF DE RECHERCHE GÉOTHERMIQUE MARSEILLE/BERRE DÉPOSÉE PAR LA SOCIÉTÉ GEOTHERMAR 09 Février 2024 CHEVALIER Eric 02-vie institutionnelle
DL.2024-32 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE COMPOSANTE DE LA FACULTÉ D'ÉCONOMIE ET DE GESTION (AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ - AMU) 09 Février 2024 CHEVALIER Eric 02-vie institutionnelle
DL.2024-33 MOTION DE SOUTIEN AU MONDE AGRICOLE 09 Février 2024 CHEVALIER Eric 02-vie institutionnelle
DL.2024-35 DÉVELOPPEMENT DURABLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2024 AU CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT (CPIE) 09 Février 2024 CHEVALIER Eric 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2024-36 DÉPLOIEMENT PROGRESSIF D'UNE TRAME NOIRE FLUVIALE AIXOISE ET D'UN PROGRAMME DE RÉHABILITATION ÉCOLOGIQUE DES PROMENADES DES BORDS DE L'ARC ET DE LA TORSE 09 Février 2024 CHEVALIER Eric 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2024-38 MISE EN PLACE DE PÉRIMÈTRES DE SAUVEGARDE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE PROXIMITÉ 09 Février 2024 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-59 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF A L'ENTRETIEN DE LA VOIRIE SUPPORTANT LA CIRCULATION D'UN TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE 09 Février 2024 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2024-60 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2024 A L'ASSOCIATION ADAVA (CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2022-2024) 09 Février 2024 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2024-148 FIXATION DU TARIF DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - ANNÉE 2024 05 Avril 2024 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-149 APPROBATION D'UNE CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU JAS DE BOUFFAN 05 Avril 2024 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-150 SEMEPA - MODIFICATION DE SON OBJET SOCIAL 05 Avril 2024 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-151 CONCESSION REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - MODIFICATION DES MISSIONS DU CONCESSIONNAIRE - APPROBATION DE L'AVENANT N° 4. 05 Avril 2024 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-346 AIDE AUX VACANCES POUR PERSONNES HANDICAPÉES 29 Septembre 2014 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-347 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP - ANNEE 2014 29 Septembre 2014 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-416 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR LE HANDICAP 03 Novembre 2014 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-513 AIDE SOCIALE AUX PERSONNES HANDICAPÉES ADULTES 16 Décembre 2014 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-516 AIDE AUX VACANCES POUR PERSONNES HANDICAPÉES 16 Novembre 2015 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-517 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP - ANNÉE 2015 16 Novembre 2015 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-212 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP - ANNÉE 2016 02 Mai 2016 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-60 MARCHE DE LOCATION ET DE GARDIENNAGE DES CHALETS DE NOËL - AUTORISATION DE LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ 26 Mai 2014 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-61 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'INSTALLATION D'UN MANÈGE DE TYPE CARROUSEL SUR LA PLACE JEANNE D'ARC 26 Mai 2014 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-62 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UN KIOSQUE A FLEURS SUR LA PLACE JEANNE D'ARC. 26 Mai 2014 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-63 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU CENTRE VILLE - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC. 26 Mai 2014 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-162 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2013 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-163 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. COMPTE ADMINISTRATIF 2013 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-164 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. BUDGET PREVISIONNEL 2014 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-165 UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-166 TOURISME - SIGNALISATION TOURISTIQUE AUTOROUTIÈRE 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-195 INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC "FOURRIÈRE AUTOMOBILE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2013 21 Juillet 2014 ROLANDO Christian 02-vie institutionnelle
DL.2014-231 DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE - UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 21 Juillet 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-278 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UN KIOSQUE DE PETITE RESTAURATION SUR L'AVENUE DES BELGES ET LA PLACE DES COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD 29 Septembre 2014 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-281 ADOPTION DU MONTANT DE LA REDEVANCE A APPLIQUER AUX EXPOSANTS OCCUPANT LES CHALETS DE NOEL SUR LE COURS MIRABEAU AU TITRE DE L'ANNÉE 2014. 29 Septembre 2014 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-299 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRÉCAIRE ET RÉVOCABLE D'UN TERRAIN SITUE A LA PIOLINE 29 Septembre 2014 ROLANDO Christian 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-328 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LA SALLE UGHETTI POUR L'ASSOCIATION « PLANET JEUNES » 29 Septembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-402 ADHESION 2014 À BOUCHES DU RHÔNE TOURISME 03 Novembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-450 DÉGRÈVEMENT PARTIEL DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE SALON "VIVRE COTE SUD" 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-451 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA MANIFESTATION INTITULÉE "MARCHE DES VILLES JUMELLES" ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION AIX JUMELAGES AU TITRE DE L'ANNÉE 2014. 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-496 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION 2015 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-497 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES DE CÉZANNE POUR 2015 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-498 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - TARIFS DE LOCATION DU CENTRE DES CONGRÈS POUR 2016 ET 2017 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-499 POLITIQUE TOURISTIQUE - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-500 POLITIQUE TOURISTIQUE - MISE A DISPOSITION GRATUITE DE SITES TOURISTIQUES MUNICIPAUX 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-32 AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UN KIOSQUE DE PETITE RESTAURATION SUR L'AVENUE DES BELGES. 09 Février 2015 ROLANDO Christian 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-33 ADOPTION DE LA DURÉE D'ACTIVITÉ DU TITULAIRE D'UN EMPLACEMENT SUR LES MARCHÉS DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE EN CAS DE CESSION DE SON FONDS DE COMMERCE. 09 Février 2015 ROLANDO Christian 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-50 POLITIQUE DE TOURISME. DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. RENOUVELLEMENT DE LA DÉNOMINATION EN COMMUNE TOURISTIQUE 09 Février 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-51 POLITIQUE TOURISTIQUE. UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 09 Février 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-66 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE L'AVENUE DES BELGES ET DE L'AVENUE JEAN GIONO - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 31 Mars 2015 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-122 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES MANIFESTATIONS ORGANISÉES PAR L'ASSOCIATION "LA MARESCHALE" DANS LE SQUARE DE LA MARESCHALE. 20 Avril 2015 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-237 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2014 08 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-238 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2014 08 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-239 OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2015 08 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-250 CONVENTION D'UTILISATION ET DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR DE LA POLICE NATIONALE POUR LES ENTRAINEMENTS ET FORMATIONS DES POLICIERS MUNICIPAUX AIXOIS 08 Juin 2015 ROLANDO Christian 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-274 ACTUALISATION DES TARIFS MAXIMAUX APPLICABLES EN MATIÈRE DE TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) POUR 2016. 29 Juin 2015 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-286 INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC FOURRIÈRE AUTOMOBILE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2014 29 Juin 2015 ROLANDO Christian 02-vie institutionnelle
DL.2015-313 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 29 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-314 POLITIQUE DE TOURISME. SIGNALISATION TOURISTIQUE AUTOROUTIÈRE. ADOPTION D'UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET D'UNE CONVENTION DE MANDAT 29 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-336 TAXE DE SÉJOUR - NOUVELLES MODALITÉS D'APPLICATION SUITE À L'INSTAURATION DE LA TAXE DE SÉJOUR MIXTE A COMPTER DE 2016. 23 Juillet 2015 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-377 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA MANIFESTATION INTITULÉE "MARCHÉ DES VILLES JUMELLES" ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION AIX JUMELAGES AU TITRE DE L'ANNÉE 2015. 28 Septembre 2015 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-378 ADOPTION DU MONTANT DE LA REDEVANCE A APPLIQUER AUX EXPOSANTS OCCUPANT LES CHALETS DE NOËL SUR LE COURS MIRABEAU AU TITRE DE L'ANNÉE 2015 28 Septembre 2015 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-429 POLITIQUE TOURISTIQUE - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 28 Septembre 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-564 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE MME ZAHRA BENIBRIR. 15 Décembre 2015 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-612 GESTION DES SALLES PUBLIQUES. AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE AVEC L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 15 Décembre 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-613 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES DE CEZANNE- PROROGATION DES TARIFS 2015 15 Décembre 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-614 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2016 15 Décembre 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-11 POSE DEPOSE ET REMISE EN ETAT DES ILLUMINATIONS TEMPORAIRES ET PERMANENTES DES RUES, BATIMENTS ET MONUMENTS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 01 Février 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-12 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUITE AUX TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU TROTTOIR DE L'AVENUE NAPOLEON BONAPARTE, AUX TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU RESEAU GRDF RUE BOULEGON ET AUX TRAVAUX DE FACADE DE L'IMMEUBLE RUE DUPERRIER ANGLE RUE VAN LOO 01 Février 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-13 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE MONSIEUR FERRARIS GUY 01 Février 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-60 POLITIQUE DE TOURISME- UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 01 Février 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-74 EXONERATION EXCEPTIONNELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE A L'ORGANISATION DU VIDE-GRENIERS 2014 PAR L'ASSOCIATION "LES MILLES ANIMATIONS" 16 Mars 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-75 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUITE AUX TRAVAUX DE VOIRIE ET DE RESEAUX DE LA RUE PAUL GUIGOU 16 Mars 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-166 DEPLACEMENT DES MARCHES FORAINS PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES PLACES VERDUN, PRECHEURS ET MADELEINE 02 Mai 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-221 ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DE RÉGION PROVENCE ALPES COTES D'AZUR 02 Mai 2016 ROLANDO Christian 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-324 ADOPTION DU MONTANT DE LA REDEVANCE A APPLIQUER AUX EXPOSANTS OCCUPANT LES CHALETS DE NOËL SUR LE COURS MIRABEAU AU TITRE DE L'ANNÉE 2016 18 Juillet 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-325 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC-DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE MONSIEUR AVEDISSIAN LAURENT 18 Juillet 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-326 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC-DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE MONSIEUR FIALAIX ALAIN 18 Juillet 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-327 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC-DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE MADAME FHAL VALERIE 18 Juillet 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-238 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MANIFESTATIONS INTITULÉES "MARCHE INTERNATIONAL DES VILLES JUMELLES" ET "LES COMMERCES DEVANT LEURS VITRINES" 20 Juin 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-289 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2015 20 Juin 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-290 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2015 20 Juin 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-291 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. BUDGET PRIMITIF 2016 20 Juin 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-292 STATION CLASSEE DE TOURISME - DEMANDE DE CLASSEMENT 20 Juin 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-398 TAXE DE SÉJOUR - NOUVELLES MODALITÉS D'APPLICATION SUITE A L'INSTAURATION DE LA TAXE ADDITIONNELLE PAR LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE A COMPTER DU 1er JANVIER 2017. 23 Septembre 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-458 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 23 Septembre 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-459 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME-TARIFS DE LOCATION DES SALLES PUBLIQUES-NOUVELLES CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION- GRATUITES- AVENANT N°4 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE 23 Septembre 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-461 CONVENTION D'UTILISATION ET DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR DE LA POLICE NATIONALE POUR LES ENTRAINEMENTS ET FORMATIONS DES POLICIERS MUNICIPAUX AIXOIS 23 Septembre 2016 ROLANDO Christian 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-492 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC FOURRIERE AUTOMOBILE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2015 10 Novembre 2016 ROLANDO Christian 02-vie institutionnelle
DL.2016-629 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. TARIFS DE LOCATION DU CENTRE DES CONGRES ET TARIFS DES SITES DE CEZANNE 13 Décembre 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-630 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2017 13 Décembre 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-68 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 03 Février 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-154 PROTOCOLE DE PARTENARIAT RELATIF A LA SAISINE DE LA POLICE MUNICIPALE D'AIX-EN-PROVENCE PAR LES SERVICES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 31 Mars 2017 ROLANDO Christian 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-177 ADOPTION DU MONTANT DE LA REDEVANCE A APPLIQUER AUX EXPOSANTS OCCUPANT LES CHALETS DE NOËL SUR LE COURS MIRABEAU AU TITRE DE L'ANNÉE 2017 10 Mai 2017 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-379 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. BUDGET PRIMITIF 2017 20 Juillet 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-483 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC FOURRIÈRE AUTOMOBILE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2016 10 Novembre 2017 ROLANDO Christian 02-vie institutionnelle
DL.2017-555 LOCATION D'UN MEUBLE DE TOURISME - INSTITUTION DE LA PROCEDURE D'ENREGISTREMENT 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-613 GENERALISATION DE LA VIDÉO-VERBALISATION COMME MOYEN DE LUTTE CONTRE LE STATIONNEMENT GÊNANT ET DANGEREUX 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2017-624 POLITIQUE DE TOURISME - STATION CLASSEE DE TOURISME - OPPOSITION AU PRELEVEMENT INTERCOMMUNAL DE LA METROPOLE SUR LA TAXE DE SEJOUR ET SUR LE PRODUIT DES JEUX. 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-625 POLITIQUE DE TOURISME - ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2018-2020 ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-626 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2018 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-627 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ADOPTION DE NOUVEAUX TARIFS POUR LES SITES CÉZANNIENS. 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-628 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-629 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUPPLÉANT POUR SIÉGER AU COMITE DE DIRECTION. 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-630 TOURISME. SIGNALISATION TOURISTIQUE AUTOROUTIERE. RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DU CONSEIL DE TERRITOIRE POUR LA CONCEPTION ET LA POSE DE TROIS PANNEAUX 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-116 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - GRATUITE ET USAGE DEROGATOIRE 12 Mars 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-181 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 13 Avril 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-185 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. VERSEMENT D'UN DEUXIEME ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2018 13 Avril 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-277 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. COMPTE DE GESTION 2017 11 Juin 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-278 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. COMPTE ADMINISTRATIF 2017 11 Juin 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-279 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. BUDGET PRIMITIF 2018 11 Juin 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-280 POLITIQUE DE TOURISME- UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 11 Juin 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-313 TAXE DE SÉJOUR - NOUVELLES MODALITÉS D'APPLICATION A COMPTER DU 1ER JANVIER 2019 16 Juillet 2018 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-387 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC FOURRIERE AUTOMOBILE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2017 28 Septembre 2018 ROLANDO Christian 02-vie institutionnelle
DL.2018-434 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - GRATUITÉ ET USAGE DÉROGATOIRE 28 Septembre 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-441 ADOPTION DU MONTANT DE LA REDEVANCE A APPLIQUER AUX EXPOSANTS OCCUPANT LES CHALETS DE NOËL SUR LE COURS MIRABEAU AU TITRE DE L'ANNÉE 2018 28 Septembre 2018 ROLANDO Christian 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-586 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION SPÉCIFIQUE COMPLÉMENTAIRE 2018 17 Décembre 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-587 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2019 17 Décembre 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-111 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - GRATUITE ET USAGE DEROGATOIRE 22 Mars 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-210 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2018 24 Mai 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-211 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- COMPTE ADMINISTRATIF 2018 24 Mai 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-212 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- BUDGET PRIMITIF 2019 24 Mai 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-462 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC FOURRIÈRE AUTOMOBILE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2018 25 Novembre 2019 ROLANDO Christian 02-vie institutionnelle
DL.2019-662 DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME EN CATEGORIE I. 16 Décembre 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-663 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ATTRIBUTION D'UNE COMPENSATION COMPLÉMENTAIRE POUR LA GESTION DES SALLES EXERCICE 2019. 16 Décembre 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-664 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2020. 16 Décembre 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-665 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - AVENANT N°5 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE DÉFINISSANT UNE POLITIQUE COMMERCIALE EN FAVEUR DU TOURISME D'AFFAIRES. ADOPTION DE NOUVEAUX TARIFS DE LOCATION POUR LE CENTRE DE CONGRES ET DES SITES CEZANNIENS. RECONDUCTION DES TARIFS DES SALLES PUBLIQUES. 16 Décembre 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-666 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - GRATUITE ET USAGE DÉROGATOIRE. 16 Décembre 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-29 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 14 Février 2020 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2010.96 PRIX DE LA VILLE D’AIX-EN-PROVENCE – ANNEE UNIVERSITAIRE 2009 – 2010 - ORGANISATION D’UNE CEREMONIE EN L’HOTEL DE VILLE POUR TOUS LES ETABLISSEMENTS AU 4ÈME TRIMESTRE 2010, RELEVANT DE LA DELEGATION UNIVERSITES. 01 Février 2010 LOUIT CHRISTIAN Renforcement de la vie étudiante
2010.53 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE AU SEIN DU CONSEIL DE L'UFR DES SCIENCES GÉOGRAPHIQUES ET DE L'AMÉNAGEMENT DE L'UNIVERSITÉ DE PROVENCE 01 Février 2010 LOUIT CHRISTIAN Vie institutionnelle
2010.100 RÉNOVATION DE LA FACULTÉ DE LETTRES ET DE SCIENCES HUMAINES - PARTICIPATION DE LA VILLE. 01 Février 2010 LOUIT CHRISTIAN Développement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.358 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT, RELEVANT DE LA DELEGATION UNIVERSITES 12 Avril 2010 LOUIT CHRISTIAN Developpement de la vie universitaire
2010.58 PROCÉDURE DE MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) PORTANT SUR LA MODIFICATION DU PLAN D'AMÉNAGEMENT DE ZONE (PAZ) DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) 'SEXTIUS MIRABEAU', LA MODIFICATION DU PAZ DE L'ANCIENNE ZAC 'SEXTIUS MIRABEAU EUROPE' INTÉGRÉE AU POS ET L'ADAPTATION D'UNE PARTIE DU ZONAGE DU POS EN LIMITE DE PÉRIMÈTRE DE LA ZAC 'SEXTIUS MIRABEAU' - APPROBATION DES DOSSIERS 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.59 ZAC SEXTIUS MIRABEAU. MODIFICATIONS DU PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS. 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.60 ZAC SEXTIUS MIRABEAU. MODIFICATION DU DOSSIER DE RÉALISATION . 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.61 MODIFICATION DU POS, SECTEUR RTE DE GALICE/ RUE DES BOEUFS. APPROBATION DU DOSSIER DE MODIFICATION. 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.62 ZAC DE L'ENFANT - DOSSIER DE REALISATION - PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.203 MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU POS-CORRECTION D'ERREURS MATÉRIELLES. 08 Mars 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.466 MODIFICATION DE POS : OUVERTURE A L’URBANISATION DE LA ZONE NA DU CHEMIN DES FUSAINS – SECTEUR DE PUYRICARD - 17 Mai 2010 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1336 PROJET URBAIN PARTENARIAL DE L'ENSOLEILLÉE - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL AVEC LA SOCIÉTÉ CANTON 7. 16 Décembre 2010 GALLESE ALEXANDRE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-295 CONVENTION PLURIANNUELLE 2012/2014 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX DURANCE. AVENANT N° 2. 29 Septembre 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-296 AMENAGEMENT DE TERRAINS EN VUE DE L'IMPLANTATION D'UN POLE NUMERIQUE, D'UNE SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES AU NORD DU SITE VALCROS CONSTANCE - QUARTIER DU JAS DE BOUFFAN - DECLARATION D'INTERET GENERAL DU PROJET ET MISE EN COMPATIBILITE DU POS 29 Septembre 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-297 PROJET "THECAMP" - SECTEUR DU TOURILLON - QUARTIER DE LA DURANNE. BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE AU DEPOT DE LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE. 29 Septembre 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-263 BILAN DE LA CONCERTATION - ARRÊT DU PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME 30 Juillet 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-264 PROJET "THECAMP"- SECTEUR DU TOURILLON - QUARTIER DE LA DURANNE. CONCERTATION PREALABLE AU DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE: OBJECTIFS POURSUIVIS ET MODALITES DE CONCERTATION. 30 Juillet 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-370 FISCALITE DE L'URBANISME - TAXE D'AMENAGEMENT / FIXATION DES TAUX ET EXONERATIONS FACULTATIVES - 03 Novembre 2014 GALLESE Alexandre 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-378 RENOUVELLEMENT POUR L'ANNÉE 2014 DE LA COTISATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR L'ADHÉSION A L'ASSOCIATION NATIONALE CENTRE VILLE EN MOUVEMENT ET LE RESEAU DES VILLES DURABLES ET DE L'INNOVATION 03 Novembre 2014 GALLESE Alexandre 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-382 MODIFICATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE EN VUE DE LA FINALISATION DE LA PROCÉDURE D'ÉLABORATION DU PLU 03 Novembre 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-383 CITE DU LIVRE - AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU FORUM CULTUREL - ETUDE CONFIEE A LA SPLA - ADOPTION DE LA CONVENTION D'ETUDES 03 Novembre 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-29 AVENANT CONVENTION SPLA DOSSIER CHAMP DE FOIRE 09 Février 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-78 AUPA (AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX-DURANCE). CONVENTION TRIPARTITE 2015/2017. 31 Mars 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-79 ZAC DES DEUX ORMES. SUPPRESSION. 31 Mars 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-138 ZAC DE LA CONSTANCE. MODALITES DE PUBLICITE. MISE A DISPOSITION DE L'ETUDE D'IMPACT. 20 Avril 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-139 ATELIERS CEZANNE ET JARDINS CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. AVENANT N° 2. 20 Avril 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-140 AVIS SUR LE PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX (2015-2021) 20 Avril 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-213 ETUDES PREALABLES D'AMENAGEMENT DU FORUM DES CARDEURS.CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 08 Juin 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-214 AVIS DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Juin 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-294 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. OPERATION D'AMENAGEMENT ETUDE BARRIDA/PARADE. 29 Juin 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-295 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. AGREMENT D'ACQUEREUR. 29 Juin 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-349 APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME 23 Juillet 2015 GALLESE Alexandre 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-353 ZAC DE LA CONSTANCE- BILAN DE LA CONCERTATION SUR LE DOSSIER DE CREATION - BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DE L'ETUDE D'IMPACT - ADOPTION DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC . 23 Juillet 2015 GALLESE Alexandre 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-354 APPROBATION DU CONTRAT D'AMENAGEMENT DE LA ZAC DE LA CONSTANCE, CONFIE A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 23 Juillet 2015 GALLESE Alexandre 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-407 REPRISE OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT "PLAN D'AILLANE" SUITE À RETRAIT DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE-APPROBATION DE L'AVENANT DE TRANSFERT CPA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 28 Septembre 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-408 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. AVENANT DE PROLONGATION. 28 Septembre 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-492 APPROBATION DES OBJECTIFS DE LA FUTURE ZAC DE PLAN D'AILLANE ET DEFINITION DES MODALITES DE CONCERTATION 16 Novembre 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-584 AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX DURANCE (AUPA). ACOMPTE DE SUBVENTION ANNEE 2016. 15 Décembre 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-593 VIABILISATION ET AMENAGEMENT HYDRAULIQUE RELATIFS A L'OPERATION PLAN CAMPUS - PAULIANE - CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 15 Décembre 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-28 ZAC DE LA DURANNE AGREMENT D'ACQUEREUR 01 Février 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-84 PLAN D' AILLANNE - CONVENTION SPLA PAYS D AIX TERRITOIRE -ASSISTANCE EN PHASE DE CONCERTATION- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Mars 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-177 FUTURE ZAC DE PLAN D AILLANE -MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE L'ETUDE D'IMPACT 02 Mai 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-178 CONVENTION D' ETUDES PREALABLES D' AMENAGEMENT DU FORUM DES CARDEURS- ADOPTION DE L'AVENANT N°1 02 Mai 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-179 PROJET D'AMENAGEMENT NOTRE DAME DE LA SEDS- CONVENTION D'ETUDE PREALABLE AVEC LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 02 Mai 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-344 INFORMATION AU CONSEIL SUR LES EVOLUTIONS DU PLU A VENIR 18 Juillet 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-345 OPERATION D'AMENAGEMENT SAINT EUTROPE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2015 18 Juillet 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-346 OPÉRATION ST EUTROPE- APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONCESSION D AMENAGEMENT POUR LES ETUDES POUR LA MODIFICATION DU PLU ET LA RÉALISATION DE L 'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT SAINT EUTROPE PASSÉE AVEC LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES EN DATE DU 19 JUILLET 2013 18 Juillet 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-347 OPÉRATION D AMÉNAGEMENT BARIDA/PARADE- AVENANT N°1 A LA CONVENTION AVEC LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRE- ADOPTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Juillet 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-348 ZAC DE LA DURANNE - CESSIONS DE DROITS A CONSTRUIRE COMPLÉMENTAIRES - LOT N°45 / SAS ARTEA DURANNE 2015 18 Juillet 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-349 CONVENTION DE CESSION DE TERRAIN AVEC LA SCICV LES JARDINS DE GUIRAMANDE DANS LE CADRE DU PAE (PLAN D AMÉNAGEMENT D' ENSEMBLE) PONT DE L ARC SUD ET DE L OPÉRATION PLAN CAMPUS 18 Juillet 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-264 AGENCE D'URBANISME DU PAYS D AIX DURANCE (AUPA)- AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2015-2017- PROGRAMME DE TRAVAIL 2016- ET PARTICIPATION FINANCIERE 20 Juin 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-425 CONVENTION DE CESSION DE TERRAIN AVEC LA SCICV LES JARDINS DE LA GUIRAMANDE- AVENANT N°1 23 Septembre 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-503 PRESCRIPTION DE LA REVISION ALLEGEE DU PLU, DEFINITION DES OBJECTIFS, POURSUIVIS ET DES MODALITES DE LA CONCERTATION 10 Novembre 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-599 OPERATION PLAN CAMPUS PAULIANE- APPROBATION DE L AVENANT N°1 A LA CONVENTION PASSEE ENTRE LA VILLE D AIX EN PROVENCE ET LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES POUR LA VIABILISATION ET L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE 13 Décembre 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-600 APPROBATION DES OBJECTIFS DE LA FUTURE ZAC DE BARIDA- ET DÉFINITION DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION 13 Décembre 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-36 CONVENTION D'AMÉNAGEMENT DE RÉHABILITATION DE L'AGGLOMÉRATION AIXOISE -APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 FIXANT LES CONDITIONS PARTICULIÈRES D'INTERVENTION DE LA SPLA DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION DE RÉHABILITATION DE LA COPROPRIÉTÉ RÉSIDENCE DES FACULTES 03 Février 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-37 ZAC DE LA DURANNE - LOT-N°33- AGREMENT D ACQUEREUR SOCIETE SMII- SCI ARCHIMEDE 03 Février 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-38 ZAC DE LA DURANNE - LOT N°62-AGRÉMENT D ACQUEREUR -SOCIETE GRAIN DE SABLE 03 Février 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-39 ZAC DE LA DURANNE- AGREMENT D ACQUEREUR- LOT N°63- LA CROIX ROUGE 03 Février 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-40 LA TORSE - ACQUISITION DE PARCELLES SITUEES EN EMPLACEMENT RESERVE AUPRES DES CONSORTS TORRES 03 Février 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-113 PLAN LOCAL D'URBANISME, MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1, DEFINITION DES MODALITES DE MISE A DISPOSITION. 31 Mars 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-114 OPERATION D AMENAGEMENT BARIDA- AVENANT DE PROLONGATION A LA CONVENTION AVEC LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRE - ADOPTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Mars 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-115 FUTURE ZAC DE PLAN D AILLANE- AVENANT N°1 A LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE D' AIX EN PROVENCE ET LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Mars 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-132 FUTURE ZAC DE PLAN D AILLANE- RETRAIT DE LA DELIBERATION DL 2016-177 DU 2 MAI 2016-MODALITES DE PARTICIPATION DU PUBLIC 31 Mars 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-133 FUTURE ZAC DE PLAN D' AILLANE - BILAN DE LA CONCERTATION 31 Mars 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-203 AGENCE D'URBANISME DU PAYS D AIX (AUPA)- AVENANT N°2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2015-2017-PROGRAMME DE TRAVAIL ET SUBVENTION 2017 10 Mai 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-276 JUSTIFICATION DE L'OUVERTURE A L'URBANISATION PARTIELLE DU SECTEUR D'ACTIVITES DE SAINT-HILAIRE 23 Juin 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-277 JUSTIFICATION DE L'OUVERTURE A L'URBANISATION DU SECTEUR DE LA CONSTANCE 23 Juin 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-357 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D'URBANISME D'AIX-EN-PROVENCE AVEC LE PROJET DE DEUXIEME PHASE DE MODERNISATION DE LA LIGNE FERROVIAIRE MARSEILLE-GARDANNE-AIX-EN-PROVENCE 20 Juillet 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-358 RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME D'AIX EN PROVENCE - BILAN DE LA CONCERTATION - ARRÊT DU PROJET DE RÉVISION 20 Juillet 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-359 PRESCRIPTION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°2 DU PLU, DÉFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION 20 Juillet 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-360 PROJET DE ZAC DE PLAN D'AILLANE- PARTICIPATION DU PUBLIC PREVUE AU CODE DE L'ENVIRONNEMENT - SYNTHESE DES OBSERVATIONS ET PROPOSITIONS DU PUBLIC 20 Juillet 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-361 ADOPTION DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC DE PLAN D'AILLANE PORTANT CREATION DE LA ZAC 20 Juillet 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-362 ZAC DE PLAN D AILLANE - APPROBATION DU CONTRAT DE CONCESSION D 'AMENAGEMENT CONFIEE A LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRE 20 Juillet 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-363 ETUDES PREALABLES A UNE PROCEDURE D'EVOLUTION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR D'AIX-EN-PROVENCE 20 Juillet 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-427 PLAN LOCAL D'URBANISME - REGULARISATION DE L'ABSENCE DE MOTIVATION DES CONCLUSIONS DE LA COMMISSION D'ENQUETE SUR LE PLAN LOCAL D'URBANISME D'AIX-EN-PROVENCE 29 Septembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-428 PAE ST ANNE- PROLONGATION DE DUREE 29 Septembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-429 PROJET DE ZAC DE BARIDA - AVENANT N°3 A LA CONVENTION D ETUDES PREALABLES AVEC LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES DU 20 AOUT 2015 29 Septembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-489 ZAC DE RAVANAS- SUPPRESSION 10 Novembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-490 PROJET DE ZAC DE BARIDA- BILAN DE LA CONCERTATION 10 Novembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-491 PROJET DE ZAC DE BARIDA- DEFINITION DES MODALITES DE PARTICIPATION DU PUBLIC PREVUE AU CODE DE L ENVIRONNEMENT 10 Novembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-554 INSTAURATION D'UN REGIME D'AUTORISATION TEMPORAIRE DE CHANGEMENT D'USAGE DE LOCAUX D'HABITATION ET DES CONDITIONS DE DELIVRANCE POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 13 Décembre 2017 GALLESE Alexandre 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-596 POURSUITE DES PROCEDURES DE MODIFICATION ET DE REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME D'AIX-EN-PROVENCE PAR LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE - ACCORD DE LA COMMUNE 13 Décembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-597 DEMANDE D'ENGAGEMENT D'UNE PROCEDURE D'EVOLUTION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR D'AIX-EN-PROVENCE 13 Décembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-598 CONVENTION D'ETUDES PREALABLES NOTRE DAME DE LA SEDS COMMUNE D'AIX EN PROVENCE -SPLA PAYS D'AIX-TERRITOIRES- AVENANT DE CLOTURE 13 Décembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-608 SUIVI DE LA MISE EN OEUVRE DU PLU EN MATIERE D'EQUIPEMENTS PUBLICS, DE RESEAUX, DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT 13 Décembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-609 INFORMATION SUR LA PROCEDURE DE MODIFICATION N°1 DU PLU D'AIX EN PROVENCE 13 Décembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-158 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - CESSION D'UN TERRAIN POUR LE TRANSFERT DU GOLF DE LA CONSTANCE VERS LE PARC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR - ACADEMIE AIX GOLF 13 Avril 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-171 ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DU TERRITOIRE DU PAYS D'AIX - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES MODALITÉS DE COLLABORATION 13 Avril 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-172 ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DU TERRITOIRE DU PAYS D'AIX - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA PRESCRIPTION PLUi 13 Avril 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-232 PROJET DE ZAC DE BARIDA- SYNTHESE DES OBSERVATIONS ET PROPOSITIONS DU PUBLIC SUITE A LA PROCEDURE DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE 11 Juin 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-233 ZAC DE BARIDA- APPROBATION DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC 11 Juin 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-234 ZAC DE BARIDA- APPROBATION DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT CONFIE A LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES 11 Juin 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-236 CONCESSION D'AMENAGEMENT POLE NUMERIQUE SMAC- AVENANT N°2 PROLONGATION DE DUREE 11 Juin 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-394 REHABILITATION DU SITE DES PETITES S'URS DES PAUVRES - CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - DÉCOMPTE GÉNÉRAL DÉFINITIF - BILAN DE CLÔTURE - QUITUS DONNÉ AU MANDATAIRE 28 Septembre 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-413 ETUDES PREALABLES A L'ELABORATION D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT 28 Septembre 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-558 ZAC PLAN D'AILLANE - APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION , DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS ET DES MODALITES PREVISIONNELLES DE FINANCEMENT 17 Décembre 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-559 ZAC SEXTIUS MIRABEAU - MODIFICATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS 17 Décembre 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-560 SAINT EUTROPE - APPROBATION DE L'AVENANT N° 2 AU CONTRAT DE CONCESSION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE ENTRE LA VILLE ET LA SPLA 17 Décembre 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-561 SAINT EUTROPE - ADOPTION DU COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2017. 17 Décembre 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-562 CONCESSION D'AMENAGEMENT DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - APPROBATION DE L'AVENANT N° 3 PORTANT MISE A JOUR DES MISSIONS DE L 'AMENAGEUR 17 Décembre 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-176 CONVENTION D'ETUDES POUR L'AMENAGEMENT DU QUARTIER " TAVAN " CONFIEE A LA SPLA PAYS D 'AIX TERRITOIRES - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE. 24 Mai 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-324 LUYNES REMPELIN DESSERTE DU COLLEGE - BILAN DE CLÔTURE - QUITUS DONNE AU MANDATAIRE. 18 Juillet 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-325 QUARTIER LESSEPS - PONT D'ANTHOINE- IRMA MOREAU - CONVENTION D' AMENAGEMENT VILLE / SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Juillet 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-391 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - CESSION DE DROITS A CONSTRUIRE COMPLEMENTAIRES 27 Septembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-600 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - MODIFICATION DU PRINCIPE DE CESSION. 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-602 QUARTIER FORTUNE FERRINI - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) TRIPARTITE ENTRE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE, LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ET KAUFMAN AND BROAD MEDITERRANEE 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-603 QUARTIER FORTUNE FERRINI - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) QUADRIPARTITE ENTRE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE, LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE, BOUYGUES IMMOBILIER ET QUARTUS 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-604 QUARTIER TAVAN - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'ETUDES DE PROGRAMMATION URBAINE DU QUARTIER TAVAN 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-605 ZAC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR SECTEUR HAUTE DURANNE, LOT M 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-606 ZAC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR SECTEUR HAUTE DURANNE, LOT N 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-607 ZAC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR SECTEUR HAUTE DURANNE, LOT O 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-608 ZAC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR SECTEUR HAUTE DURANNE, LOT R1 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-609 ZAC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR SECTEUR HAUTE DURANNE, LOT S 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-610 ZAC DE PLAN D'AILLANE - AGREMENT D'ACQUEREUR LOT 1 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-611 ZAC DE PLAN D'AILLANE - AGREMENT D'ACQUEREUR LOT 2 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-612 ZAC DE PLAN D'AILLANE - AGREMENT D'ACQUEREUR LOT 3 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-633 ZAC DE LA CONSTANCE - APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION, DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS ET DES MODALITES PREVISIONNELLES DE FINANCEMENT 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-15 QUARTIER TAVAN- AVENANT n°2 A LA CONVENTION D ÉTUDE DE PROGRAMMATION URBAINE- MISE EN COHÉRENCE DU TERME DE LA CONVENTION AVEC DÉLAIS DE LA MISSION; 14 Février 2020 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.532 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DU 3ÉME ÂGE - ANNEE 2010. 17 Mai 2010 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.521 SOLIDARITÉS SENIORS - CRÉATION D'UNE RÉGIE DE RECETTES 17 Mai 2010 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.702 SOLIDARITE SENIORS - CREATION DE LA REGIE DE RECETTES - MISE EN PLACE DE LA REGIE 28 Juin 2010 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1198 SOLIDARITES SENIORS - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES 15 Novembre 2010 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.793 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DES SENIORS - ANNÉE 2011 11 Juillet 2011 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1164 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS DU 3ÈME ÂGE 07 Novembre 2011 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.603 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DES SENIORS - ANNÉE 2012 29 Mai 2012 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.759 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LES CLUBS ET ASSOCIATIONS DU 3ÈME ÂGE - ANNÉE 2012 09 Juillet 2012 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1090 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DE SENIORS - ANNEE 2012 08 Octobre 2012 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1091 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE - ANNEE 2012 08 Octobre 2012 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1330 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A UNE ASSOCIATION OEUVRANT POUR LES SENIORS 19 Novembre 2012 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.405 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DE SENIORS ANNEE 2013 08 Juillet 2013 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.520 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES CLUBS ET ASSOCIATIONS DU 3EME AGE 23 Septembre 2013 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.521 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE - ANNEE 2013 23 Septembre 2013 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-247 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DE SENIORS - ANNEE 2014 21 Juillet 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-248 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 21 Juillet 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.232 ADHÉSION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE À L'ASSOCIATION ENTREPRENDRE VILLES & QUARTIERS- PAIEMENT DE LA COTISATION 08 Mars 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximité et politique de la ville
2010.328 PREMIÈRE PROGRAMMATION DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE 2010 12 Avril 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.513 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DEUXIÈME PROGRAMMATION DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - SIGNATURE AVENANTS ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS 1ÈRE ET 2ÈME PROGRAMMATION 17 Mai 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.514 PARTICIPATION DE LA RÉGION AU CUCS 2010 - SIGNATURE AVENANT 17 Mai 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.515 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 AU CENTRE DE RESSOURCES AIX NORD - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 17 Mai 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.694 DEMANDES DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE PROGRAMMATION 2010 - PROJETS DE LA CITE DU LIVRE/BIBLIOTHEQUE MEJANES 28 Juin 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.695 EQUIPE OPERATIONNELLE DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE D'AIX EN PROVENCE- DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE DES PARTENAIRES - 28 Juin 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.775 MISES À DISPOSITION GRATUITES DES LOCAUX COLLECTIFS RÉSIDENTIELS DU JAS DE BOUFFAN A L'ASSOCIATION AGESA 16 Juillet 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.575 PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE - CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE ANNEXE DE LA MEJANES SUR LE QUARTIER BEISSON - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE ACTUALISE ET RELANCE D'UN CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D'OEUVRE 23 Mai 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.576 MAISON DES FAMILLES - CORSY - APPROBATION DU PROGRAMME - DEMANDE DE SUBVENTION 23 Mai 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.577 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE 2011 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA DEUXIÈME PROGRAMMATION - EQUIPE OPERATIONNELLE - DEMANDE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES DES PARTENAIRES - SIGNATURE DES CONTRATS D'OBJECTIFS ET DES AVENANTS 23 Mai 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.765 FÊTE DE LA MUSIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 11 Juillet 2011 JOISSAINS SOPHIE Developpement culturel et artistique
2011.789 EQUIPEMENTS DE PROXIMITE - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION PARTENARIALE- CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE 2ÈME PROGRAMMATION BIS - ATTRIBUTION DE SUBVENTION- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE SOCIAL LA PROVENCE - 11 Juillet 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.992 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 26 Septembre 2011 JOISSAINS SOPHIE Developpement culturel et artistique
2011.1149 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'ACCES CULTURE' 07 Novembre 2011 JOISSAINS SOPHIE Developpement culturel et artistique
2011.1160 TROISIÈME PROGRAMMATION DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE 2011 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION - SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS 07 Novembre 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1161 CHATEAU DE L'HORLOGE - MISSION DE PREFIGURATION DU CENTRE SOCIAL - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX ET L'UNION DES CENTRES SOCIAUX DES BOUCHES DU RHONE 07 Novembre 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.220 VIE CULTURELLE - RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS TRIENNALES (2012/2014) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DES CONVENTIONS 20 Février 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.221 VIE CULTURELLE - PROJET ARTS DU CIRQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION DE LA CONVENTION POUR LE DEVELOPPEMENT D'UN PROJET CIRQUE CONTEMPORAIN 20 Février 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.238 PREMIERE PROGRAMMATION CUCS 2012 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS CUCS - AVENANTS CONVENTIONS 20 Février 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.239 CENTRES SOCIAUX - CONVENTIONS PLURIANNUELLES D'OBJECTIFS 2012/2014 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 20 Février 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.240 ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ - MAISON DE QUARTIER LA MARESCHALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS 20 Février 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.416 VIE CULTURELLE - FONDATION VASARELY - ATTRIBUTION DE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT - ADOPTION DE CONVENTION 10 Avril 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.434 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX COLLECTIFS RESIDENTIELS (LCR) DU JAS DE BOUFFAN - APPROBATION DES TARIFS 2012 10 Avril 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.435 OPERATIONS DE TRAVAUX - PROJET ANRU 10 Avril 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.436 DEUXIEME PROGRAMMATION CUCS 2012 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS 10 Avril 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.577 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'VOYONS VOIR' 29 Mai 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.578 FÊTE DE LA MUSIQUE 2012 - VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION - ADOPTION D'AVENANTS 29 Mai 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.596 CHATEAU DE L'HORLOGE : DEMANDE DE CREATION D'OPERATION DE TRAVAUX 29 Mai 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.597 AMENAGEMENT ESPACES EXTERIEURS PINETTE - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE - AUTORISATION 29 Mai 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.598 EQUIPEMENT DU PLANETARIUM - ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT - SOLLICITATION DES PARTENAIRES FINANCIERS 29 Mai 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1058 VIE CULTURELLE - MARSEILLE PROVENCE 2013 - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2012 - ADOPTION DE LA CONVENTION TRIPARTITE ANNUELLE- VERSEMENT DE LA COTISATION 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.1059 MARSEILLE PROVENCE 2013 - CRÉATION D'UN SENTIER DE GRANDE RANDONNÉE A VOCATION CULTURELLE - ADHÉSION AU PROJET 'GR 2013' - APPROBATION DU TRACÉ 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.1060 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.1061 VIE CULTURELLE - ORGANISATION DU PRIX VICTOR VASARELY - ADOPTION D'UNE CONVENTION 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.1079 ADHESION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX - COTISATION 2012 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1080 PROLONGATION DU SERVICE CIVIQUE VOLONTAIRE SUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION UNIS-CITÉ 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1081 CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - 4 ÈME PROGRAMMATION CUCS 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1082 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL JEAN-PAUL COSTE - SIGNATURE AVENANT N° 2 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1083 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1084 CENTRES SOCIAUX - ACTIONS JEUNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1098 PROJET DE REUSSITE EDUCATIVE - CENTRE SOCIAL AIX NORD - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'UN AVENANT 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1424 MARSEILLE PROVENCE 2013 - WEEK-END D'INAUGURATION - PÔLE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE L'AVENANT N°1 17 Décembre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.44 MARSEILLE PROVENCE 2013 - ADOPTION DE LA CONVENTION DE CO-PRODUCTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION MP 2013 POUR LE PROJET 'QUARTIERS CRÉATIFS BEISSON' 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.45 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.55 CENTRE SOCIAL ET CULTUREL AIX NORD - PROJET DE REUSSITE EDUCATIVE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.56 MAISON DE QUARTIER LA MARESCHALE - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS - SUBVENTION 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.57 CONVENTIONS PLURIANNUELLES AVEC LES CENTRES SOCIAUX - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.58 EQUIPEMENTS DE PROXIMITE - PROJETS SCHWEITZER ET PINETTE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.113 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 18 Mars 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.122 CO-ORGANISATION DE L'EXPOSITION 'TISSER DES LIENS' AU PAVILLON DE VENDOME AVEC LE FRAC PACA DANS LE CADRE DE MARSEILLE PROVENCE 2013 18 Mars 2013 JOISSAINS SOPHIE 08-valorisation du patrimoine
2013.130 MISSION DE PREFIGURATION DU CENTRE SOCIAL CHATEAU DE L'HORLOGE - AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL JEAN-PAUL COSTE 18 Mars 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.131 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ASSOCIATIONS MATH POUR TOUS ET AMIS DU PLANETARIUM D'AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE DE CONVENTION 18 Mars 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.132 DEMANDE DE FINANCEMENT ET FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX ET DES DEMANDES AUX PARTENAIRES -EQUIPEMENT PLANETARIUM- TRANCHE 2013 18 Mars 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.196 PREMIÈRE PROGRAMMATION CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE 2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS-SOLLICITATION DES PARTENAIRES. 29 Avril 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.371 VIE CULTURELLE - ETABLISSEMENT CULTUREL DE LA MOLIERE - REHABILITATION DU SITE- DEMANDE D'AIDE EXCEPTIONNELLE A L'ETAT - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE 08 Juillet 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.372 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'AVENANTS 08 Juillet 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.395 CUCS 2013 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 08 Juillet 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.396 GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ (GUP) - APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE ET DES CONVENTIONS TERRITORIALES 08 Juillet 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.397 VALIDATION DE LA STRATÉGIE TERRITORIALE DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DELINQUANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE 08 Juillet 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.494 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.497 CONVENTION DE PARTENARIAT EPCC ECOLE SUPERIEURE D ART (ESA) FELIX CICCOLINI ET VILLE D AIX-EN-PROVENCE POUR L'EXPOSITION 'ANTIATLAS DES FRONTIERES' DANS LE CADRE DE MARSEILLE PROVENCE 2013 - MUSEE DES TAPISSERIES 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 08-valorisation du patrimoine
2013.512 NOUVEAU PLANETARIUM - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.513 CHATEAU DE L'HORLOGE - MISE EN OEUVRE DE LA MISSION DE PREFIGURATION DU CENTRE SOCIAL PAR LE COLLECTIF DES CENTRES SOCIAUX AIXOIS 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.514 LOCAUX COLLECTIFS RESIDENTIELS (LCR) - NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.515 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'UN AVENANT 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.563 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 17 Octobre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.567 PRIX VICTOR VASARELY - DON A LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DE L'OEUVRE REALISEE PAR PETER HEMRE ET TAMAS MATE 17 Octobre 2013 JOISSAINS SOPHIE 08-valorisation du patrimoine
2013.572 CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CLSPD) - MISE EN PLACE DE LA FICHE ACTION MEDIATION SOCIALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ADDAP 13 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 17 Octobre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.650 EXPOSITION CAMUS - DEMANDE D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUPRES DE LA CPA DANS LE CADRE DE MARSEILLE PROVENCE 2013 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.652 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.654 VIE CULTURELLE - CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS EN MOUVEMENT - CIAM - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.668 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2013 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.669 ANRU - MAQUETTE FINANCIÈRE ACTUALISÉE 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.670 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE - MISE EN OEUVRE PROJETS 'MATH EN JEUX' ATTRIBUTION DE SUBVENTION 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.671 SERVICE CIVIQUE 2013 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-88 VIE CULTURELLE - FÊTE DE LA MUSIQUE 2014 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-89 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-91 DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC - RECOLEMENT DES COLLECTIONS DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-92 ORGANISATION DE LA FETE DE LA SCIENCE 2014 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-103 CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - PREMIÈRE PROGRAMMATION 2014 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-104 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-105 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-106 ADHÉSION DE LA VILLE À LA MISSION LOCALE - APPROBATION DU MONTANT DE LA COTISATION 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-107 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 'MATHS POUR TOUS' ET 'AIDE A LA REPRISE DES ETUDES ET A LA FORMATION PERSONNELLE' (AREFP) 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-167 CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE PREMIÈRE PROGRAMMATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - 23 Juin 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-168 SERVICE CIVIQUE VOLONTAIRE SUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AVENANT N° 3 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION UNIS CITE 23 Juin 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-216 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITE AIX-MARSEILLE - AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-240 MÉDIATION SOCIALE - CONTRAT LOCAL DE SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ADDAP 13 - SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-241 AUTORISATION POUR LA MISE EN PLACE D'UNE ÉTUDE URBANISTIQUE SUR LE JAS DE BOUFFAN ET ENCAGNANE DANS LE CADRE DE L'ANRU 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.228 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 08 Mars 2010 YASSLIAN - MERGER REINE Développement du tourisme et rayonnement international
2010.306 AVENANT N° 1 AU MARCHÉ A 9017 PASSÉ AVEC LA SOCIÉTÉ SOPHENIS, POUR LE NETTOYAGE DES LOCAUX MODIFIANT PARTIELLEMENT LE LIEU D’EXÉCUTION DES PRESTATIONS DU MARCHÉ INITIAL 12 Avril 2010 YASSLIAN - MERGER REINE Gestion des ressources et moyens
2010.512 DELÉGATION AUX AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 17 Mai 2010 YASSLIAN - MERGER REINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.649 MARCHE DE SERVICE DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX-SIGNATURE DU MARCHE 28 Juin 2010 YASSLIAN - MERGER REINE Gestion des ressources et moyens
2010.1015 AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 04 Octobre 2010 YASSLIAN - MERGER REINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.379 DÉLÉGATION AUX AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 11 Avril 2011 YASSLIAN - MERGER REINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.787 DÉLÉGATION AUX AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 11 Juillet 2011 YASSLIAN - MERGER REINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2012.592 AFFAIRES EUROPÉENNES-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 29 Mai 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.593 RELATIONS INTERNATIONALES- ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE AVEC L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES. ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012. 29 Mai 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.594 RELATIONS INTERNATIONALES. ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 29 Mai 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.742 AFFAIRES EUROPEENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - JOURNEE DE L'EUROPE 09 Juillet 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.743 AFFAIRES EUROPÉENNES- ADHÉSION À INITIATIVES FRANCE HONGRIE 09 Juillet 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1073 AFFAIRES EUROPEENNES. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 08 Octobre 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.284 AFFAIRES EUROPEENNES- ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 03 Juin 2013 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.340 RAPPORT DU DELEGATAIRE DU 'CREMATORIUM ET PARC MEMORIAL DE PROVENCE' SUR L'EXERCICE 2012 08 Juillet 2013 YASSLIAN - MERGER REINE 02-vie institutionnelle
2013.388 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMMENT POUR LE MOUVEMENT EUROPEEN DE PROVENCE 08 Juillet 2013 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.780 INITIATIVES FRANCE-HONGRIE. RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION POUR 2013 17 Décembre 2013 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.781 AFFAIRES EUROPEENNES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASSOCIATION PROVENCE BULGARIE 17 Décembre 2013 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-64 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF AU MARCHÉ DE TRAVAUX DE STRUCTURE ET PROTECTION DES DÉCORS DE L'ÉGLISE DE LA MADELEINE N° P12-001 À P12-004 ET T2601. 26 Mai 2014 MERGER Reine 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-65 AVENANT DE TRANSFERT RELATIF AU MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESEAUX HUMIDES SANS TRANCHEE - MARCHE N°A13-042 26 Mai 2014 MERGER Reine 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-189 CRÉATION DE NOUVEAUX TARIFS AU SEIN DES CIMETIÈRES COMMUNAUX 21 Juillet 2014 MERGER Reine 01-gestion des ressources et moyens
2010.333 ECOLE SUPERIEURE D'ART - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LE TROISIÈME CYCLE DE RECHERCHE LOCUS SONUS AUPRÈS DU MINISTÈRE DE LA CULTURE 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.353 ECOLE SUPERIEURE D'ART - VALIDATION DES ACQUIS ET DE L'EXPÉRIENCE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRÈS DU MINISTÈRE DE LA CULTURE 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.354 ECOLE SUPERIEURE D'ART - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION DE L'ECOLE D'ART. 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.355 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE - EXERCICE 2010 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.334 CULTURE - CARNAVAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.335 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.356 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITÉ AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - EXERCICE 2010 - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION RELATIVE À CETTE ATTRIBUTION. 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.485 CULTURE - MANIFESTATION MÔMAIX - ACHAT DE PLACES 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.487 CONVENTION DE PARTENARIAT CONCERNANT LE DÉVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (EAC) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX ENTRE LA PRÉFECTURE DE RÉGION, L'ACADÉMIE D'AIX-MARSEILLE ET LA VILLE. 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.529 LOGEMENT DE FONCTION ENSEIGNANT - REMISE GRACIEUSE DE LA DETTE DE MONSIEUR JEAN CHARLES FABREGA 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.486 PROJET ANRU - CRÉATION D'UNE ANNEXE DE LA CITÉ DU LIVRE - BIBLIOTHÈQUE MÉJANES DANS LES QUARTIERS NORD - BEISSON - DEMANDE DE SUBVENTION 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.488 CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU CONSERVATOIRE - AUTORISATION À MADAME LE DÉPUTÉ MAIRE DE SOLLICITER DES AIDES FINANCIÈRES AUPRÈS DE LA DRAC, DU CONSEIL RÉGIONAL, DU CONSEIL GÉNÉRAL, DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX ET D'AUTRES PARTENAIRES FINANCIERS POTENTIELS 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.526 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - RÉGULARISATION DES ENFANTS SCOLARISES EN TOUTE PETITE SECTION 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.527 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE - EXERCICE 2010 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.528 PRÉPARATION DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2010/2011 DANS LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - INFORMATION DU CONSEIL 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.676 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA NUMÉRISATION DE SIX MANUSCRITS MÉDIÉVAUX DE LA CITÉ DU LIVRE 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.678 LEGS ET NUMÉRISATION DES ARCHIVES DU FONDS JULES ISAAC 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.679 CULTURE - INSTANTS D'ETE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.680 CULTURE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION DES VILLES ET RÉGIONS DE LA GRANDE EUROPE POUR LA CULTURE ET A LA FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - PAIEMENT DES COTISATIONS 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.681 VERSEMENT DE CONTRIBUTIONS POUR LES ETUDIANTS DE 5EME ANNEE 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.708 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ÉCOLES DE LA VILLE ET ASSOCIATIONS À CARACTÈRE ÉDUCATIF - EXERCICE 2010 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.710 ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011- ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ECOLES DE LA VILLE - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.675 CULTURE - MISE A DISPOSITION DU THEATRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.677 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.709 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À LA CAISSE DES ECOLES DANS LE CADRE DU PLAN D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL (P.E.A.C.) À DESTINATION DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES - EXERCICE 2010 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.757 DÉSAFFECTATION DE L'ÉCOLE MATERNELLE DU COURS DES ALPES 16 Juillet 2010 LARNAUDIE PATRICIA Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.766 ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET ADOPTION DE CONVENTION POUR L'ASSOCIATION 'LES ÉCRITURES CROISÉES' - EXERCICE 2010 16 Juillet 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.949 BUDGET PÉDAGOGIQUE 2010-2011 DE L'ECOLE SUPÉRIEURE D'ART 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Gestion des ressources et moyens
2010.950 BUDGET PÉDAGOGIQUE 2010-2011 DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Gestion des ressources et moyens
2010.975 DESAFFECTATION DE LOGEMENTS DE FONCTION ENSEIGNANTS 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1019 CULTURE - MOMAIX - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'AVENANTS - ACHAT DE PLACES 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1020 CITE DU LIVRE - BICENTENAIRE DE LA BIBILOTHEQUE MEJANES - OPERATION '3 HEURES POUR 3 MOIS' 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1021 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1034 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE - EXERCICE 2010 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1035 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES EDUCATIFS (P.O.I.V.R.E). ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES PRIVEES - ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1167 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - RENOUVELLEMENT ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 ET NOUVELLES DEMANDES - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1186 CULTURE - MISE A DISPOSITION DU THEATRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1187 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1188 DON DES PLANS DE LA MANUFACTURE D'ALLUMETTES À LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1202 ORGANISATION DE CLASSES ROUSSES DANS LES ECOLES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL - ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1184 CULTURE - ADOPTION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE ET MULTIPARTENARIALE DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL (CCN) 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1185 ECOLE SUPÉRIEURE D’ART – RELATIONS INTERNATIONALES - VERSEMENT DU RELIQUAT DES BOURSES ERASMUS AUX ETUDIANTS 2009/2010 - VERSEMENT DES BOURSES ERASMUS AUX ETUDIANTS 2010/2011 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1203 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE SEXTIUS - EXERCICE BUDGETAIRE 2010 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1292 ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART - CRÉATION D'UN ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION CULTURELLE (EPCC) - APPROBATION DES STATUTS - DÉNOMINATION DE L'ÉCOLE 16 Décembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Gestion des ressources et moyens
2010.1340 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RECHERCHE POUR LE TROISIÈME CYCLE DE RECHERCHE LOCUS SONUS AUPRÈS DU MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION 16 Décembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1341 CARNAVAL 2011 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION 16 Décembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1368 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES POUR LE FINANCEMENT DU DISPOSITIF 'COUP DE POUCE' 2010/2011 16 Décembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1369 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 1ER TRIMESTRE ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 16 Décembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.55 AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A8-057 A LA SOCIETE GROUPE EYROLLES SA 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.68 EPCC ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE MANDAT DE GESTION - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - MODIFICATION DES STATUTS 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.69 ACCEPTATION DU LEGS DU PIANO DE DARIUS MILHAUD CONSENTI PAR UN PARTICULIER 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.70 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE LA CONVENTION A INTERVENIR ENTRE LE THEATRE DU JEU DE PAUME ET LA VILLE - EXERCICE 2011 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.71 CARNAVAL 2011 - VOTE D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.72 ANRU - BIBLIOTHEQUE BEISSON - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.95 DEMANDE DE SUBVENTIONS - MANIFESTATION EDUCATIVE ET CULTURELLE 'C'EST SUD' - ANNEE 2011 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.360 RÉNOVATION ET RÉAMÉNAGEMENT DES ESPACES JEUNESSE DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - DEMANDES DE SUBVENTIONS 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.395 MODIFICATION DE DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ- COLLÈGE CHÂTEAU DOUBLE ET JAS DE BOUFFAN 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.396 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 2EME ET 3EME TRIMESTRES - ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.397 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE ET ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIF - ANNEE BUDGETAIRE 2011 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.361 THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE ET D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT - ADOPTION D'AVENANT. 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.362 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITÉ ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2011-2012 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.363 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ADOPTION D'AVENANTS 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.364 CARNAVAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.561 CITE DU LIVRE - NUMÉRISATION D'AFFICHES ET DE PLACARDS DE LA FIN DU XVII AU DÉBUT DU XX SIÈCLE - DEMANDE DE SUBVENTION 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.582 PRÉPARATION DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2011/2012 DANS LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE. 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.584 RECONDUCTION DU PLAN LECTURE TRIENNAL DANS LES ECOLES DE LA VILLE 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.560 CULTURE - ORGANISATION DE RENCONTRES LITTÉRAIRES À CARACTÈRE ÉVÈNEMENTIEL - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'UN AVENANT 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.583 GARDERIES ÉTUDES DANS LES ÉCOLES MATERNELLES ÉLÉMENTAIRES - MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION - MODIFICATION DES RÈGLEMENTS. 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.585 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE - ANNEE BUDGETAIRE 2011 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.766 DEMANDE DE SUBVENTIONS « CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE » DANS LE CADRE DES ACTIONS « POLITIQUE DE LA VILLE » DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.767 RENOUVELLEMENT D'ADHÉSIONS DE LA VILLE À L'ASSOCIATION DES VILLES ET RÉGIONS DE LA GRANDE EUROPE POUR LA CULTURE 'LES RENCONTRES' ET À LA FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR LA CULTURE - PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2011 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.768 INSTANTS D'ÉTÉ - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'AVENANT 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.769 PROLONGATION DES DROITS D'ABONNEMENT POUR LES LECTEURS DU MÉDIABUS 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.799 ANNÉE SCOLAIRE 2011/2012 - ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.801 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - EXERCICE 2011 - ADOPTION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.803 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEEP) - ANNEE BUDGETAIRE 2011 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.770 EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - AVENANT A LA CONVENTION DE MANDAT DE GESTION 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.800 EVOLUTION DES CLASSES A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE (CHAM) 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.802 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES DANS LE CADRE DU PLAN D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL (PEAC) A DESTINATION DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - EXERCICE 2011 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.952 BUDGET PÉDAGOGIQUE 2011-2012 DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Gestion des ressources et moyens
2011.987 VALORISATION DES FONDS CARTOGRAPHIQUES DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.988 MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME (TJP) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.989 DÉLÉGATION ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES- THÉÂTRE- MUSIQUE- DANSE - ADOPTION DE CONVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.990 NOUVEAU CONSERVATOIRE - ÉQUIPEMENT INSTRUMENTAL - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS ET DE SUBVENTIONS 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.991 ÉQUIPEMENT POUR LE CHÂTEAU DE L'HORLOGE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS ET DE SUBVENTIONS 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.1020 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (POIVRE) DANS LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2011 / 2012 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS. 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1021 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ÉCOLES DE LA VILLE- EXERCICE 2011 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1346 BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - ACQUISITION DE LISEUSES - DEMANDE DE SUBVENTION 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.1347 BIBLIOTHEQUE MEJANES - CONDITIONNEMENT, RÉTROCONVERSION ET CATALOGAGE DU FONDS ICONOGRAPHIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.1348 CARNAVAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.1353 BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - NUMÉRISATION DE COLLECTIONS JURIDIQUES PATRIMONIALES 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Valorisation du patrimoine
2011.1378 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ÉCOLES DE LA VILLE - EXERCICE 2011 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1379 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES POUR LE FINANCEMENT DU DISPOSITIF 'COUP DE POUCE CLE' 2011/2012 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1380 REMPLACEMENT DE DEUX REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1349 EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - AVENANT N° 2 AU MANDAT DE GESTION 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.1350 VIE CULTURELLE - FONDATION VASARELY - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D’ÉQUIPEMENT ET D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ADOPTION DE LA CONVENTION - MJC PRÉVERT - ADOPTION D'UN AVENANT 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.1381 DÉTERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 1ER TRIMESTRE ANNÉE SCOLAIRE 2011/2012 - EXERCICE 2011 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.102 DESAFFECTATION DE L'ECOLE MATERNELLE LI CAMPANETTO 23 Janvier 2012 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.109 DON D'UNE COLLECTION DE DOCUMENTS RELATIFS A GERMAIN NOUVEAU PAR M. ZELLER - 23 Janvier 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.210 DESAFFECTATION D'UN LOGEMENT DE FONCTION - MAIRIE ANNEXE DU PONT DE L'ARC 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.216 BIBLIOTHÈQUE ANNEXE DE PROXIMITÉ DES MILLES 'EX ECOLE LI CAMPANETTO'- CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.217 CARNAVAL 2012 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION - VOTE D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.218 VIE ARTISTIQUE - RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS TRIENNALES (2012/2014) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DES CONVENTIONS 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.219 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE L'ECOLE ELEMENTAIRE PIERRE GILLES DE GENNES A L'ASSOCIATION MIMETHIS ET CATHARSIS - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION A TITRE PAYANT 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.250 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012 POUR LES CLASSES TRANSPLANTEES - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION RELATIVE A CETTE ATTRIBUTION 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.251 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2012 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.252 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES EDUCATIFS (POIVRE) - ECOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - APPROBATION DES CONVENTIONS AFFÉRENTES AUX ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2011-2012. 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.410 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CHOEUR REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.411 DISPOSITIF COUP DE POUCE CLE - FORFAIT HEURES FORMATION ANIMATEURS 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.412 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE DU PAYS D'AIX (USEP) - ANNEE BUDGETAIRE 2012 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.443 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 2EME ET 3EME TRIMESTRES - ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.444 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE ET A L'ASSOCIATION A CARACTERE EDUCATIF 'LES AMIS DE LA BASTIDE GRANET' - ANNEE BUDGETAIRE 2012 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.413 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.414 VIE ARTISTIQUE - CAMP DES MILLES - PRINCIPE D'AIDE A LA REHABILITATION DU SITE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT 2012 - ADOPTION DE LA CONVENTION 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.415 MUSIQUE DANS LA RUE - INFORMATION SUR LA MANIFESTATION 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.445 GARDERIES DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES. MISE EN PLACE DU PREPAIEMENT. MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.567 MISE À DISPOSITION DE LOCAUX DE L'ECOLE DE CUQUES À L'INSPECTION ACADÉMIQUE POUR LES BUREAUX DE L'ASH 1 - ETABLISSEMENT D'UN BAIL À TITRE GRATUIT 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.574 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - CONVENTION DE PARTENARIAT EDUCATIF AVEC LE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE PERTUIS 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.575 CONVENTIONS CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DES CLASSES A HORAIRES AMENAGES AVEC LE COLLEGE MIGNET ET L'ECOLE ELEMENTAIRE SALLIER 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.576 TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.606 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE D'ARBAUD 2 - ANNEE BUDGETAIRE 2012 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.607 PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2012/2013 DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.730 BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - ACQUISITION DE LIVRES NUMERIQUES - DEMANDE DE SUBVENTION 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.731 CITE DU LIVRE - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L' ACQUISITION DE MOBILIER D'EXPOSITION 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.732 MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME (TJP) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.733 RENOUVELLEMENT D'ADHÉSIONS DE LA VILLE À L'ASSOCIATION DES VILLES ET RÉGIONS DE LA GRANDE EUROPE POUR LA CULTURE 'LES RENCONTRES' ET À LA 'FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR LA CULTURE' - PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2012 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.734 ADOPTION DU PROJET D'ETABLISSEMENT 2012-2017 DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.735 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.736 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION ET D'AVENANTS 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.737 COMMISSION DU FILM D'AIX-EN-PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR FINANCER TROIS PRIX DECERNES A L'OCCASION DU FESTIVAL TOUS COURT. 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.762 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE ET A L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES (PEEP) - ANNEE BUDGETAIRE 2012 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.763 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - EXERCICE 2012 - ADOPTION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.764 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ECOLES DE LA VILLE ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1055 MÔMAIX - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS- ADOPTION D'AVENANTS 08 Octobre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1056 VIE ARTISTIQUE - THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ADOPTION DE LA CONVENTION TRIENNALE ET MULTIPARTENARIALE 08 Octobre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1057 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 08 Octobre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1096 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (POIVRE) - ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2012-2013. 08 Octobre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1097 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE SEXTIUS POUR L'ORGANISATION D'UNE CLASSE ROUSSE - EXERCICE 2012 - DEMANDE DE L'AIDE FINANCIERE CORRESPONDANTE AUPRES DU CONSEIL REGIONAL 08 Octobre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1279 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - RENOUVELLEMENT ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1280 DESAFFECTATION DE LOGEMENTS DE FONCTION - IMMEUBLE GRASSI BATIMENT A ET ROCHER DU DRAGON 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1310 CITE DU LIVRE - CONTRATS DE CO-PRODUCTION AVEC MARSEILLE-PROVENCE 2013 POUR TROIS EXPOSITIONS - DEMANDES DE SUBVENTIONS - CRÉATION DE DEUX UNITÉS FONCTIONNELLES POUR LES EXPOSITIONS 'ALBERT CAMUS, DES ESSAIS AUX NOUVELLES' ET 'ALBERT CAMUS, COLORISTE' 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1311 FÊTE DE LA BIBLIOTHÈQUE MEJANES - QUESTIONNAIRE CONCOURS A L'INTENTION DES ETUDIANTS - GRATUITE DE 5 CARTES ANNUELLES 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1312 MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS - 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1313 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1334 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - CLASSES A HORAIRES AMÉNAGÉS MUSIQUES (CHAM) 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1335 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - FINANCEMENT PLAN D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL (P.E.A.C.) ET DISPOSITIF COUP DE POUCE A DESTINATION DES ECOLES DE LA VILLE - EXERCICE 2012 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1427 CITE DU LIVRE - EXPOSITIONS 'LE GOÛT DE L'ORIENT, COLLECTIONS ET COLLECTIONNEURS DE PROVENCE' ET 'ALBERT CAMUS, CITOYEN DU MONDE' - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - DEMANDE DE SUBVENTIONS 17 Décembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1428 ADOPTION D'UNE FICHE OPERATIONNELLE POUR L'INSTALLATION DE L'ORGUE DANS L'AUDITORIUM DU NOUVEAU CONSERVATOIRE 17 Décembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1429 MODIFICATION DE LA DELIBERATION RELATIVE AUX TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - 17 Décembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1453 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - CONVENTIONS AVEC LES ORGANISMES DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES (O.G.E.C) ET AVEC L'ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE JUIVE D'AIX 17 Décembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1454 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE DE CELONY DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DE CLASSES TRANSPLANTEES - ANNEE BUDGETAIRE 2012 17 Décembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.41 MODIFICATION A TITRE EXCEPTIONNEL DU TAUX D'EXONERATION APPLICABLE AUX DROITS DE SCOLARITE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - 28 Janvier 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.42 ADOPTION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE POUR L'INAUGURATION ET LA MISE EN SERVICE DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD INCLUANT L'ACQUISITION D'UN ORGUE NEUF POUR SON AUDITORIUM ET ABANDON DE L'OPERATION DE TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DE L'ORGUE DE L'HOTEL DE CAUMONT 28 Janvier 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.43 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS 28 Janvier 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.54 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - ECOLE ELEMENTAIRE JOSEPH D'ARBAUD A L'ASSOCIATION MISSION LOCALE JEUNES DU PAYS D'AIX - DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE 28 Janvier 2013 LARNAUDIE PATRICIA 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.65 REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES ET DEMANDE DE DÉROGATION POUR UNE ENTRÉE EN VIGUEUR A LA RENTRÉE SCOLAIRE 2014 / 2015 28 Janvier 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.109 VIE ARTISTIQUE - THEATRE DU MANGUIER - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 18 Mars 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.110 'ALBERT CAMUS CITOYEN DU MONDE' - DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE 'EXPERT' - AUTORISATION DE VERSEMENT D'UN DEFRAIEMENT POUR CHAQUE CHERCHEUR 18 Mars 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.111 CONVENTION RELATIVE A LA NUMERISATION D'UNE BIBLE DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Mars 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.112 CONVENTION AVEC L'UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE POUR LA PARTICIPATION AU CATALOGUE COLLECTIF DES PUBLICATIONS EN SERIE - AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Mars 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.139 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2013 18 Mars 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.162 DESAFFECTATION DE L'ENSEMBLE DU BATIMENT LOGEMENTS DE FONCTION DU GROUPE SCOLAIRE JOSEPH D'ARBAUD 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.173 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION DES VILLES ET REGIONS DE LA GRANDE EUROPE POUR LA CULTURE 'LES RENCONTRES' ET LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA CULTURE (FNCC) - PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2013 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.174 AUTORISATION DE VENTE DE L'ORGUE DE L'HOTEL DE CAUMONT ET DE PIANOS DANS UN ETAT NE PERMETTANT PLUS UN USAGE PEDAGOGIQUE SATISFAISANT DANS LE NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.175 CONVENTIONNEMENT AVEC LE CEFEDEM (CENTRE DE FORMATION DES ENSEIGNANTS DE DANSE ET DE MUSIQUE) D'OCCUPATION DE LOCAUX AU SEIN DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.176 CONVENTION DE PRET POUR L'EXPOSITION 'LE GOUT DE L'ORIENT' - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.193 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - ECOLE ELEMENTAIRE JOSEPH D'ARBAUD A L'ASSOCIATION MISSION LOCALE JEUNES DU PAYS D'AIX - MODIFICATION DE LA DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.206 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2013 POUR LES CLASSES TRANSPLANTEES - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.214 PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2013/2014 DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.207 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE ET A L'ASSOCIATION UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU 1ER DEGRE DU PAYS D'AIX (USEP) - ANNEE BUDGETAIRE 2013 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.262 REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES A L'ATTENTION DES USAGERS 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.263 VENTE DU CATALOGUE RELATIF A L'EXPOSITION 'LE GOUT DE L'ORIENT' - CITE DU LIVRE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.264 DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ACQUISITION D'UN CATALOGUE INTERACTIF DE BIBLIOTHEQUE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.265 DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L'ACQUISITION DE LISEUSES ET LIVRES NUMERIQUES 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.266 CONVENTION POUR LA NUMERISATION D'OUVRAGES JURIDIQUES AIXOIS ANCIENS - AUTORISATION DE SIGNATURE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.267 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC DE VENTE DE PIANOS DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.268 MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION POUR LA LOCATION DE L'AUDITORIUM DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A DES ORGANISMES EXTERNES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.269 TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.270 MODERNISATION DU SYSTEME DE PRISE ET DE TRAITEMENT DU SON DE L'AMPHITHEATRE DE LA VERRIERE - ADOPTION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.299 CREATION D'UNE COMMISSION MUNICIPALE DU SUIVI DE MISE EN OEUVRE DE LA REFORME DES NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES POUR LA RENTREE 2014/2015 - DESIGNATION DES MEMBRES 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.300 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - EXERCICE 2013 - ADOPTION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.301 MISE A JOUR DU TABLEAU DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.302 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE MATERNELLE SEXTIUS - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.349 ECOLE D'ART. CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. AVENANT DE CLOTURE. 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.364 VIE ARTISTIQUE - MUSIQUE DANS LA RUE - INAUGURATION DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.365 ACTUALISATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE PRISE POUR L'INAUGURATION ET LA MISE EN SERVICE DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2013 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.367 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE L'ORGUE DE L'HÔTEL DE CAUMONT 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.368 CONVENTIONNEMENT DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE MIGNET ET L'ECOLE SALLIER POUR LA MISE EN OEUVRE DE CLASSES A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE ET DANSE 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.369 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.370 VIE ARTISTIQUE - LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLE - VALIDATION DE LA DEMANDE PAR LE CONSEIL - DESIGNATION DU TITULAIRE DE LA LICENCE 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.411 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIF - ANNEE BUDGETAIRE 2013 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.412 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (POIVRE) - ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2013-2014 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.413 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE ANNÉE SCOLAIRE 2013/2014 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTÉRIEURS. 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.472 DESAFFECTATION DE DEUX LOGEMENTS DE FONCTION - GROUPE SCOLAIRE DE CELONY 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.490 VENTE DU CATALOGUE DE L'EXPOSITION 'LE GOUT DE L'ORIENT' - MODIFICATIONS 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.491 VENTE DE SACS EN TISSU POUR LA FETE DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.492 CATALOGUE DE L'EXPOSITION 'CAMUS, CITOYEN DU MONDE' - MODALITES DE VENTE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LES EDITIONS GALLIMARD 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.493 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'AVENANTS 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.504 REAJUSTEMENT DU PRIX DE VENTE DE L'ORGUE DE L'HOTEL DE CAUMONT 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 08-valorisation du patrimoine
2013.526 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES POUR LE FINANCEMENT DU DISPOSITIF 'COUP DE POUCE CLE' - ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.527 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE - EXERCICE BUDGETAIRE 2013 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.559 MISE A DISPOSITION DES LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 17 Octobre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.564 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 17 Octobre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.579 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 17 Octobre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.648 SAISON CULTURELLE 'ALBERT CAMUS' - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT, HEBERGEMENT ET RESTAURATION 18 Novembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.649 VENTE D'AFFICHES D'EXPOSITIONS A LA CITE DU LIVRE : 'ALBERT CAMUS, CITOYEN DU MONDE', 'GOUT DE L'ORIENT', 'IMPRIMERIE NATIONALE' 18 Novembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.651 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 18 Novembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.757 CONVENTION DE PARTENARIAT CONCERNANT LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (EAC) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ENTRE LA PREFECTURE DE REGION, L'ACADEMIE D'AIX-MARSEILLE ET LA VILLE 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.758 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2013 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.759 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.760 VIE ARTISTIQUE - ADOPTION DE LA CONVENTION MULTI-PARTENARIALE DU CCN BALLET PRELJOCAJ 2013/2015 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2014 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.810 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION 2014 - ADOPTION D'UNE CONVENTION 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.811 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2014.832 MODIFICATION A TITRE EXCEPTIONNEL DU TAUX D'EXONERATION APPLICABLE AUX DROITS DE SCOLARITE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ANNEE SCOLAIRE 2013-2014 27 Janvier 2014 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2014.833 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DU DIPLOME D'ETUDES MUSICALES REGIONAL AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - AUTORISATION DE SIGNATURE 27 Janvier 2014 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2010.246 DEMANDE DE SUBVENTION - CLUB DES ADOS DE LUYNES 08 Mars 2010 BONTHOUX ODILE Développement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.460 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GRDF - ECO-CONSEIL 17 Mai 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.470 VENTE MAISON SCOLAIRE- ÉCOLE COLLINE DU SERRE - A DÉTACHER DES PARCELLES KE 267 ET KE 268 17 Mai 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.471 RETROCESSION DE LA PARCELLE CADASTREE KE 636 A M. ANDRE GRANON AUX MILLES 17 Mai 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.647 CHAPELLE DES PÉNITENTS BLANCS DES CARMES. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX. 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Gestion des ressources et moyens
2010.648 MARCHÉ DE TRAVAUX DE REALISATION D’UNE CONSTRUCTION MODULAIRE BOIS POUR LE CLUB DES ADOS DE LUYNES - SIGNATURE DU MARCHÉ 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Gestion des ressources et moyens
2010.661 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - SECTEUR J1 NORD - IMPLANTATION D'UN HOTEL 4 ETOILES LUXE 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.662 ACQUISITION DE LA PARCELLE CR N°43 AUPRÈS DE RFF POUR LE PROJET ANRU A CORSY 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.663 ACQUISITION DES PARCELLES KR N° 24P ET KR N°25P POUR IMPLANTATION D'UN POSTE DE REFOULEMENT ET LA CREATION D'UN ACCES - ROUTE DE VENTABREN 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.664 RÉGULARISATION CESSION DE VOIRIE - DIVISION EN VOLUME DE L'IMMEUBLE CADASTRE SECTION AL N°39 - AVENUE GUSTAVE DESPLACES 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.665 CREATION DE SERVITUDE RESEAU D'EAUX USEES DU LOTISSEMENT LES ARCADES - CHEMIN DE LA ROSE - LES PLATANES 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.666 LES MILLES - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE KI N° 5. 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.667 LES MILLES - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION KI N° 5 - DEMANDE DE FOND DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.668 PARCELLE CADASTRÉE SECTION OD N° 553 - MODIFICATION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/COUNTRY CLUB AIXOIS 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.749 CONVENTIONS DE PARTENARIAT SUR LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE - CERTIFICAT D'ÉCONOMIES D'ÉNERGIE. 16 Juillet 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.758 CRÉATION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE A PIED SUR LA PARCELLE COMMUNALE CV 167 AU PROFIT DE LA PARCELLE CV 170 16 Juillet 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.759 CESSION D’UN IMMEUBLE SIS AU 8 RUE LITTERA ET 2 RUE CAMPRA CADASTRÉ AT 236 16 Juillet 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.957 DÉLOCALISATION DE L'IMPRIMERIE - DEMANDE DE SUBVENTIONS 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Gestion des ressources et moyens
2010.976 VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE BOULEVARD PAUL D'OLLONE 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.983 VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE AVENUE DU COLONEL SCHULER. 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.986 ARBOIS – AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE – MISE A DISPOSITION DES TERRAINS A LA COMMUNAUTE DU PAYS D’AIX 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.987 ZAC DE L'ENFANT. DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.988 CRÉATION DE SERVITUDE DE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE - ALIMENTATION BASSE TENSION SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE EL N° 110. LIEU-DIT 'LES INFIRMERIES'. 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.977 VENTE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE OH 380 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.978 VENTE DE L'IMMEUBLE DU 9 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - CADASTRÉ AT 162 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.979 VENTE DU LOT N°10 DU 5 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - APPARTEMENT 2 ÉTAGE 66,64 M² - CADASTRÉ AT 160. 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.980 VENTE DE L'IMMEUBLE DU 7 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - CADASTRÉ AT 161 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.981 PLAN CAMPUS - ACQUISITION DE LA PAULIANE - PROPRIETE FERRANDEZ/MARTINET 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.982 PLAN CAMPUS - ACQUISITION DE LA PAULIANE - PROPRIETE TRONQUIT 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.984 ÉCHANGE DE TERRAIN ENTRE SCI LES LAGONS ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - LES MILLES - 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.985 CREATION DE SERVITUDE D'ACQUEDUC SOUTERRAIN SOCIETE SCP SUR LA PARCELLE COMMUNALE NH 45 SITUEE A PUYRICARD. 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.993 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2010 - AUTORISATION DE SIGNATURES DES DEMANDES DE PERMIS DE DEMOLIR, DECLARATIONS PREALABLES, AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE, D'AMENAGER, OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC & AUTORISATION DE TRAVAUX SUR IMMEUBLE CLASSE 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.1166 LA PIOLINE - RÉTROCESSION DE VOIRIE. RUE BASTIDE DE VERDACHES. 15 Novembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1316 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC EDF RELATIVE AUX ÉNERGIES RENOUVELABLES 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.1317 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES - AVENANT AU BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.1320 VENTE DES PARCELLES DR 255 ET DR 302 AVENUE GEORGES BRASSENS 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1321 PARCELLE OD N°555 PARTIE - BAIL EMPHYTÉOTIQUE AVEC LA LIGUE DE PROVENCE DE TENNIS- AUTORISATION DE SOUS LOCATION POUR L'IMPLANTATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES. 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1322 AVENUE JEAN ET MARCEL FONTENAILLE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BA N° 69 AUPRES DE LA CONGREGATION DES SOEURS HOSPITALIERES DE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE. 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1323 VENTE DU LOT N°6 DU 5 RUE PIERRE ET MARIE CURIE (GARAGE) - CADASTRÉ AT 160 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1324 SUPPRESSION DE LA SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE KE N°780 AU PROFIT DE LA PARCELLE COMMUNALE KE N°396P 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1325 CHEMIN DE LA GUIRAMANDE - EMPLACEMENTS RESERVES N°140, 157, 193, 261 ET 266 - ACQUISITION DES EMPRISES CORRESPONDANTES. 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1326 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - PONT ROUTE AVENUE MOZART - CESSION DE VOLUMES A LA SEMEPA 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1327 CHEMIN DU VIADUC - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE EW N° 48 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1328 PARKING PROVISOIRE MOURET - PARCELLE CM0089 - LOCATION DU TERRAIN AUPRES DE ERDF 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1329 PLATEAU DE L'ARBOIS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAIN A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROFIT DU 'DOMAINE DU REALTOR' 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1330 ACQUISITION DES PARCELLES KR N°41 ET KR N°43 POUR IMPLANTATION D'UN POSTE DE REFOULEMENT ET LA CREATION D'UN ACCES - ROUTE DE VENTABREN 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1331 AVENUE MAX JUVÉNAL. CESSION DE TERRAIN ET VOLUME À LA SCI AIX NOTRE DAME DE LA MERCI. 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.63 CENTRE SOCIAL LA PROVENCE - CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/OPH PAH- QUITUS DONNE AU MANDATAIRE-BILAN DE CLOTURE. 31 Janvier 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.96 CHATEAU LAFARGE - MISE A DISPOSITION DE L'UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE (AIX MARSEILLE II) - CENTRE DE RECHERCHE 31 Janvier 2011 BONTHOUX ODILE Developpement de la vie universitaire
2011.209 CESSION D' UNE PARCELLE DE TERRAIN AU CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE EN VUE DE LA REALISATION D'UNE CRÊCHE INTERENTREPRISE DANS ZAC DES DEUX ORMES 07 Mars 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.215 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2011 - AUTORISATION DE SIGNATURES DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE PERMIS DE DEMOLIR, DE DECLARATIONS PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES. 07 Mars 2011 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.208 VENTE DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME D'AIX EN PROVENCE 07 Mars 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.338 LES MILLES - DOMAINE COMMUNAL DE ST PONS - ETABLISSEMENT D'UN BAIL A FERME ENTRE LA VILLE ET MONSIEUR CÉDRIC SEIMANDI - PARCELLES CADASTRÉES LM 0023 & LM 0032 - AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.339 CRÉATION DE SERVITUDE D'UNE LIGNE ÉLECTRIQUE SOUTERRAINE. ALIMENTATION TJ SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE SECTION OD N° 144. LIEU-DIT LE COUNTRY CLUB AIXOIS. 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.340 CREATION DE SERVITUDE DE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE. ALIMENTATION TJ SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION PL N° 138 LIEU-DIT JAS DE BOUFFAN. 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.341 CHEMIN DES TROIS CYPRES. CREATION DE SERVITUDE POUR L'EXTENSION DES RESEAUX ELECTRIQUES HAUTE TENSION ET BASSE TENSION SOUTERRAIN SUR LES PARCELLES COMMUNALES LX N° 840 ET LX N° 719. 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.342 MISE A DISPOSITION DE LA CHAPELLE DE L'IMMACULEE CONCEPTION (PARCELLE CADASTREE BL 0133 - COURS GAMBETTA) AUPRES DE L'ASSOCIATION CULTUELLE FRATERNITE SACERDOTALE SAINT PIE X 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.350 CITE DU LIVRE - BIBLIOTHEQUE MEJANES - TRAVAUX DE RENOVATION DE LA TOITURE - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE DU MARCHE - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.351 LA PIOLINE - REALISATION D'UN PARC DE STATIONNEMENT DE PERSUASION - MISE A DISPOSITION DU TERRAIN A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.337 BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES AU COURS DE L'ANNEE 2010 - ARTICLES L. 2241-1 ET L. 2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.343 DÉCLASSEMENT DES LOGEMENTS SCOLAIRES : PRINCIPE GÉNÉRAL DE VENTE POUR 'MISTRAL', 'JULES ISAAC', 'VAL ST ANDRE' 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.349 TRAVAUX DE RENOVATION DES SALLES DE CLASSES DE L’ECOLE MATERNELLE PEISSON, DE L'ECOLE ELEMENTAIRE VAL SAINT ANDRE ET DU GROUPE SCOLAIRE PONT DE L'ARC - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE DU MARCHE - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.542 LES MILLES – IMMEUBLE 6, COURS BREMOND (PARCELLE CADASTREE KE 0130) – AVENANT A UN BAIL D'HABITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.543 DECLASSEMENT DES LOGEMENTS SCOLAIRES : PRINCIPE GENERAL DE VENTE POUR 'LES FLORALIES' 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.544 VENTE LOGEMENT AU VAL SAINT ANDRÉ, LOT 8 À MADAME LALEVEE 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.545 VENTE LOGEMENT AU VAL SAINT ANDRÉ, LOT 9 À MONSIEUR DAUMALIN 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.546 VENTE LOGEMENT AU VAL SAINT ANDRÉ, LOT 12 À MADAME CREUTZER 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.547 VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 8 À MONSIEUR ET MADAME BESSON 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.548 VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 7 À MADAME MECEFFEUK 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.549 VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 9 À MADAME NICOLET 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.550 VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 12 À MADAME BERNASCHI 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.551 VENTE LOGEMENT A FRÉDÉRIC MISTRAL, LOT N° 11, À MADAME PELLEGRIN 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.562 CONVENTION VALANT OFFRE DE CONCOURS DE CULTURESESPACES POUR LA REALISATION D' ETUDES ET DE TRAVAUX SUR L' HOTEL DE CAUMONT- AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.540 CREATION DE SERVITUDE DE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE. 410 VOLTS ALIMENTATION BASSE TENSION PARCELLES OD64 ET OD221 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.541 CENTRE-VILLE - 14, COURS SAINT LOUIS (PARCELLE CADASTREE AZ 0131) - ETABLISSEMENT DE CONVENTIONS PRECAIRES DE MISES A DISPOSITION DES GARAGES - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.744 CREATION DE SERVITUDE POUR UN POSTE DE TRANSFORMATION ERDF ET LES CANALISATIONS ELECTRIQUES NECESSAIRES SUR LA PARCELLE COMMUNALE PO N° 4. PLACE DU CHATEAU DE L'HORLOGE. LIEU-DIT JAS DE BOUFFAN. 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.745 PARKING PROVISOIRE MOURET - PARCELLE CM0089 - PROLONGATION DE 3 MOIS DE LA LOCATION DU TERRAIN AUPRES DE ERDF 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.747 VENTE DU LOT N°8 DU 5 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - APPARTEMENT 1ER ETAGE 112.99M² - CADASTRE AT 160 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.749 VENTE IMMEUBLE AU 9 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.757 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2011 - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.746 LES GRANETTES - EMPLACEMENT RESERVE AU P.O.S. N°251 POUR CREATION D'UN PARKING PUBLIC - CESSION DE L'EMPRISE PAR LA SCI LA PEADE 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.748 CESSION DE 887 M² ENVIRON A DETACHER DE LA PARCELLE HA N°10 POUR CREATION D'UN CHEMIN PIETON - LUYNES 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.750 LES MILLES - SECTEUR DE L'ENFANT - CESSION DE TERRAIN 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.751 ZAC DE L'ENFANT - CESSION DE VOIRIES ET RESEAUX - MISE A DISPOSITION DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.752 EXTENSION DU CENTRE DE DOCUMENTATION HISTORIQUE SUR L'ALGERIE ( CDHA) 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.977 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE/SEMEPA. APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 1524-3 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.978 ENCAGNANE - LE MANSARD - ACQUISITION D'UNE EMPRISE 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.979 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - ÉLARGISSEMENT DE LA VOIRIE ET EXTENSION DU SUPERMARCHÉ CASINO - RÉGULARISATION CESSIONS ET ACQUISITIONS FONCIÈRES 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.980 PARC DE STATIONNEMENT 'CARCASSONE' – FIN DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN A LA CPA 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.981 VENTE OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - AUTORISATION DE FACULTÉ DE SUBSTITUTION DE LA SARL 'GROUPE GCH' AU PROFIT DE LA SCI ' GC ROTONDE' 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.982 CESSION DU BÂTIMENT DE L' OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - LA ROTONDE - AUTORISATION D'URBANISME 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.984 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX 2011 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DÉCLARATIONS PRÉALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.1136 EXTENSION DU CENTRE DE DOCUMENTATION HISTORIQUE SUR L'ALGERIE ( CDHA) - BAIL EMPHYTEOTIQUE 07 Novembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1137 ENCAGNANE - PARKING PROVISOIRE MOURET - PARCELLE CM 0089 - PROLONGATION DE 3 MOIS DE LA LOCATION DU TERRAIN AUPRES DE ERDF 07 Novembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1138 SERVITUDE POUR POSE D'UNE CANALISATION D'EAUX USEES SUR LA PARCELLE KI N°27 ET N°28 - CHEMIN DE LA BADESSE AUX MILLES 07 Novembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1139 SERVITUDE POUR POSE D'UNE CANALISATION D'EAUX USEES SUR LA PARCELLE KI N°29 CHEMIN DE LA BADESSE AUX MILLES 07 Novembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1140 ACQUISITION D'UN TERRAIN DE 256 M² A DÉTACHER DE LA PARCELLE KI N°10 POUR LA CONSTRUCTION D'UN POSTE DE REFOULEMENT AUX MILLES 07 Novembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.98 INSTALLATION D'UNE PAC ETP - DEMANDE DE SUBVENTIONS 23 Janvier 2012 BONTHOUX ODILE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.99 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GRDF - INSTALLATION D'UNE PAC ETP 23 Janvier 2012 BONTHOUX ODILE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.100 ARBOIS - CENTRE ENFOUISSEMENT TECHNIQUE - AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 23 Janvier 2012 BONTHOUX ODILE
2012.103 ZAC DES DEUX ORMES - VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION IO N°287 - 23 Janvier 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.198 CHAPELLE DE L'IMMACULEE CONCEPTION - AVENANT N°1 A LA CONVENTION N°2011.342 DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUPRES DE L'ASSOCIATION CULTUELLE FRATERNITE SACERDOTALE SAINT PIE X 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.199 LES MILLES - DOMAINE DE LA ROBOLLE - AVENANT N°2 A LA CONVENTION N° 2007-1396 A L'ASSOCIATION GOLF CLUB AIX MARSEILLE - EXTENSION DE LA MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.200 LES FLORALIES - ETABLISSEMENT D'UN BAIL TRANSITOIRE ET EXCEPTIONNEL ENTRE LA VILLE ET MADAME MONIQUE DALVERNY 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.201 AVENUE ROBERT SCHUMAN - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE PAYANT, D'UN EMPLACEMENT A USAGE DE TERRASSE AU PROFIT DE LA SARL GRIMALDI ('INDIGO CAFE') 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.202 CESSION DE TERRAIN POUR ELARGISSEMENT DU CHEMIN DES FRERES GRIS ET POUR LA CREATION D'UN CHEMIN PIETONNIER PAR L'ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE SAINT FRANCOIS D'ASSISE 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.203 EXTENSION DU PARC RELAIS DU KRYPTON - CREATION D'UNE PASSERELLE DE FRANCHISSEMENT DE L'A51 - MISE A DISPOSITION DES PARCELLES DE TERRAIN A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.204 AVENUE DE L'EUROPE-CONSTRUCTION DE LA GARE ROUTIERE-MISE A DISPOSITION AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX DES EMPRISES DE TERRAINS. 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.205 QUARTIER CORSY - DECLASSEMENT DE LA PARCELLE CR N°30 POUR IMPLANTATION D'UN PROGRAMME SOCIAL - PROJET ANRU 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.206 REALISATION DE 35 LOGEMENTS SOCIAUX A CORSY SUR LES PARCELLES COMMUNALES CR N°30 ET CR N°59 - DEMANDE D'AUTORISATION DE DEPOSER LE PERMIS DE CONSTRUIRE 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.207 CREATION DE SERVITUDE. LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE ALIMENTATION HAUTE TENSION TARIF VERT POSTE. ART HOTEL. LIEU-DIT AVENUE CAMILLE PELLETAN. 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.208 PLAN CAMPUS - ACQUISITION DE LA PAULIANE - PROPRIETE BORUCHOWICZ 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.209 CREATION DE SERVITUDES DE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE ALIMENTATION HAUTE TENSION 20000 VOLT SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE EW- N°46, LIEU-DIT 'PONT DE L'ARC DU MONTAIGUET' 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.213 TRAVAUX DE RÉNOVATION 2012 DES SALLES DE CLASSE DES ÉCOLES MATERNELLE LES LAUVES, MATERNELLE VAL SAINT-ANDRE, ÉLÉMENTAIRE MISTRAL, ÉLÉMENTAIRE DAUDET ET GROUPE SCOLAIRE PEYSSON - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE DU MARCHE - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.388 DISTRACTION ET APPLICATION DU REGIME FORESTIER DE LA FORET COMMUNALE SUITE AUX DIFFERENTES MODIFICATIONS FONCIERES 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.398 INFORMATION SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES AU COURS DE L'ANNEE 2011. ARTICLES L. 2241-1 ET L. 2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.399 HOTEL DE VALORI - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.400 EXTENSION DU PARC RELAIS DU KRYPTON - . CRÉATION D'UNE PASSERELLE DE FRANCHISSEMENT DE L'A8 - AUTORISATION DE DÉPÔT D'AUTORISATION D'URBANISME ET DE RÉALISATION DE TRAVAUX - DÉPOSSESSION DES BÂTIMENTS DU SERVICE DES SPORTS AU DROIT DE LA PARCELLE CB0081 - 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.401 ACQUISITION D'UNE PARCELLE D'ENVIRON 17 M² À DÉTACHER DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION OI N° 310 DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE DÉSENCLAVEMENT DU QUARTIER L'EPERON POUR LA JONCTION ENTRE L'ANCIEN CHEMIN RURAL ET LE CHEMIN DE LA ROSE. 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.402 ACQUISITION D'UNE PARCELLE D'ENVIRON 27 M² À DÉTACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION OI N° 321 DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE DESENCLAVEMENT DU QUARTIER DE L'EPERON POUR LA JONCTION DE L'ANCIEN CHEMIN RURAL ET LE CHEMIN DE LA ROSE. 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.403 DEMANDE D'AUTORISATION DE DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE SUR LES PARCELLES COMMUNALES HD N°153P ET HD N°161P A LUYNES 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.404 CREATION DE SERVITUDE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE. ALIMENTATION BASSE TENSION LIEU-DIT ENCAGNANE. SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION CO N° 29. 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.405 CREATION DE SERVITUDE. LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE ALIMENTATION BASSE TENSION SUR LES PARCELLES COMMUNALES CADASTREES SECTION DS N° 333 ET DS N° 335. LIEU DIT LES PINCHINATS. 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.407 REQUALIFICATION DE L'ECOLE LI CAMPANETTO AUX MILLES - CREATION D'UNE MEDIATHEQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.555 ENCAGNANE - IMMEUBLE LE LIGOURES - ACQUISITION DU BOX N°9 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.556 ZAC SEXTIUS MIRABEAU - SCI ARTHOTEL - CESSION A LA SEMEPA DE LA PARCELLE CN N°220B POUR 152 M² ET DU VOLUME N°2 DE LA PARCELLE CN N°220C POUR 73 M² - 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.557 VAL SAINT ANDRE - 75 RUE EDMOND MICHELET - VENTE DU LOT N°10 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.558 VAL SAINT ANDRE - 75 RUE EDMOND MICHELET LOT N°11 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.559 FREDERIC MISTRAL - 4 RUE DOYEN GUYON - VENTE LOT N°10 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.560 FREDERIC MISTRAL - 4 RUE DOYEN GUYON - VENTE LOT N°12 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.561 6BIS RUE DE LA MOLLE - CESSION DE L'IMMEUBLE A LA SACOGIVA 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.562 CESSION A TITRE GRATUIT PAR LA SACOGIVA AU PROFIT DE LA VILLE DES PARCELLES CADASTREES HD N°278, 274, 276, 237, 268 - DOMAINE DE LA LUYNES A LUYNES 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.563 BUREAU DE POSTE SAINT EUTROPE - AVENANT N°1 AU BAIL DE LOCATION RELATIF A LA RESTITUTION DU LOGEMENT DU RECEVEUR (PARCELLE DA 0007) 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.564 ACQUISITION D'UNE PARCELLE D'ENVIRON 427 M² A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION OI N° 407 DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE DESENCLAVEMENT DU QUARTIER DE L'EPERON POUR LA JONCTION ENTRE L'ANCIEN CHEMIN RURAL ET LE CHEMIN DE LA ROSE. 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.565 ACQUISITION D'UN LOCAL DE 568 M² AU PARC RAMBOT CADASTRE SECTION AZ N°152 - LOT 173 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.566 AVENUE DE L'EUROPE - CONSTRUCTION DE LA GARE ROUTIERE - MISE A DISPOSITION AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX DES EMPRISES DE TERRAIN. 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.572 TRAVAUX D'ETANCHEITE : CRECHE LE TIPI, ECOLE D'ART, LCR CHATEAU DOUBLE - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.702 DEMARCHE INNOVATION ET PERFORMANCE - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE D'AIX EN PROVENCE - GRDF 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.710 VENTE DES PARCELLES CADASTREES IO N°281 ET IO N°282 A M. MICHEL PIGATO DANS LA ZAC DES DEUX ORMES 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.711 BAIL EMPHYTEOTIQUE DE 30 ANS AU PROFIT DE LA SCI LA PALOMBE SUR LES PARCELLES COMMUNALES HD N°153P ET HD N°161P POUR CONTRIBUER A LA REQUALIFICATION DE L'ENTREE SUD DE LUYNES 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.712 CORSY - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (CR 0141) A TITRE PRECAIRE, TEMPORAIRE & REVOCABLE AUPRES DE LA SOCIETE 'GARAGE COURIANT' 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.713 VENTE DU TERRAIN 'LES FLORALIES' SIS 11 AVENUE JEAN GIONO 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.714 ETABLISSEMENT D'UN BAIL DE LOCATION AU PROFIT DE LA VILLE POUR LE LOCAL RESIDENTIEL COLLECTIF 'LOGIREM' SITUE AU JAS DE BOUFFAN - PARCELLE CADASTREE PS0040 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.723 SOUS-PREFECTURE (RUE MIGNET)- BATIMENT C (ANNEXE COLLEGE MIGNET) - ECHANGE AVEC SOULTE 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.724 ARBOIS - CONSTRUCTION D'UN REFUGE ANIMALIER - DEMANDE D'AUTORISATION DE DEFRICHEMENT 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.725 ARBOIS - AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - DEMANDE D'AUTORISATION DE DEFRICHEMENT 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.740 HOTEL DE CAUMONT - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET AUTORISATION DE DEPOSER DES DEMANDES D'AUTORISATIONS D'URBANISME - SOCIETE CULTURESPACES 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 08-valorisation du patrimoine
2012.1033 ZAC DES DEUX ORMES - CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - RETROCESSION D'EMPRISES DE VOIRIES ET D'EQUIPEMENTS PUBLICS 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1034 ZAC SEXIUS-MIRABEAU - CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - RETROCESSION D'EMPRISES DE VOIRIES ET D'EQUIPEMENTS PUBLICS 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1035 ROUTE DE GALICE - ACQUISITION LOCAL D'ACTIVITES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1036 HOTEL DE CAUMONT - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DES COMMUNS 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1037 DECLASSEMENT DES LOGEMENTS SCOLAIRES - PRINCIPE GENERAL DE VENTE POUR ' GRASSI' ET 'AUGUSTE BOYER' 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1038 DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE - CONFIRMATION DES PERIMETRES SUITE A L'APPROBATION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR. 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1039 NOUVEL OFFICE DU TOURISME - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX N° 2011.1338 EN DATE DU 27 JUIN 2012 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1040 TERRES AGRICOLES DU DOMAINE DU GRAND SAINT JEAN - ETABLISSEMENT D'UN PRET A USAGE ENTRE LA VILLE ET LES TROIS EXPLOITANTS AGRICOLES 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1041 ENCAGNANE - IMMEUBLE LE LIGOURES - ACQUISITION DU GARAGE N°42 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1042 MODIFICATION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CW N°274 AVENUE ALFRED CAPUS 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1043 CONVENTION D'AUTORISATION DE TRAVAUX,DE DROITS D'USAGE ET DE DROIT DE PASSAGE POUR INSTALLATION D'EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES IMPASSE COURTEPAILLE , AVENUE MALACRIDA 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1044 CREATION DE SERVITUDE POUR UN POSTE DE TRANSFORMATION ERDF ET LES CANALISATIONS ELECTRIQUES NECESSAIRES SUR LA PARCELLE COMMUNALE KE N°1 - LES MILLES 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1045 CREATION DE SERVITUDE POUR LA LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE ENFOUISSEMENT HAUTE TENSION- LIEU DIT TRAVERSE BARET 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1046 CREATION DE SERVITUDE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE. ALIMENTATION TARIF JAUNE. LIEU-DIT ROUTE DE GALICE. PARCELLES COMMUNALES CN N° 82 ET 83. 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1054 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2012 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS PREALABLES, D'AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE, D'AMENAGER OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.1262 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE D'AIX EN PROVENCE / GRDF - STATION GNV 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1281 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T4 AU 3 ÈME ETAGE A M. VALLAURI 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1282 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T3 AU 3 ÈME ETAGE A MLLE LALEVEE 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1283 VENTE DE L'IMMEUBLE SIS 9 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1284 ZAC DES DEUX ORMES - MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN DE 2420 M² SOUS FORME D'UN BAIL EMPHYTEOTIQUE DE 25 ANS 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1285 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONAT - VENTE LOT N°7 ET LOT N°3 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1286 FREDERIC MISTRAL - 4 RUE DOYEN GUYON - VENTE LOT N° 12 ET N°5 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1287 FREDERIC MISTRAL - 4 RUE DOYEN GUYON - VENTE LOT N°10 ET N°6 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1288 AUGUSTE BOYER AUX MILLES - VENTE DE DEUX VILLAS AVEC JARDINS CADASTREES PV N°420P A M. BRUNO BRICE 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1289 VENTE DU BASTIDON CADASTRE SECTION BS N°17P SIS AVENUE JEAN-PAUL COSTE 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1290 VENTE DES MURS COMMERCIAUX CADASTRES SECTION AE N°249 ABRITANT UNE LIBRAIRIE EN REZ DE CHAUSSEE - PLACE VERDUN 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1291 ENCAGNANE - BOULEVARD DU DOCTEUR SCHWEITZER - CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CO N° 29 A LA SACOGIVA 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1292 ENCAGNANE - IMMEUBLE LE LIGOURES - ACQUISITION DU BOX N°18 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1293 AVENUE GEORGES BRASSENS - PROLONGEMENT DU COMPROMIS DE VENTE A LA SOCIETE PRAXIS DES PARCELLES DR N°255 ET DR N°302 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1294 DOMAINE DU LONGUET - PROROGATION DES CONDITIONS RESOLUTOIRES DE L'ACTE DE VENTE A LA SACOGIVA 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1295 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE/SEMEPA. APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 1524-3 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1314 RESTRUCTURATION DE L'ECOLE LI CAMPANETTO - AMENAGEMENT D'UNE MEDIATHEQUE - ADOPTION D'UNE FICHE OPERATIONNELLE 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 07-developpement culturel et artistique
2013.13 TRAVAUX DE RENOVATION DES ECOLES COMMUNALES - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE ET AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE DES MARCHES 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 01-gestion des ressources et moyens
2013.14 TRAVAUX D'ETANCHEITE : CRECHE LE TIPI, LCR CHATEAU DOUBLE - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 01-gestion des ressources et moyens
2013.26 ENCAGNANE - IMMEUBLE LE LIGOURES - ACQUISITION DU BOX N°13 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.27 ENCAGNANE - IMMEUBLE 'LE LIGOURES' - ACQUISITION DU LOT N°51 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.28 ENCAGNANE - IMMEUBLE 'LE LIGOURES' - ACQUISITION DU LOT N°63 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.29 RÉSIDENCE LI PASSEROUN SITUÉE AVENUE GASTON BERGER. ECHANGES FONCIERS AVEC LA VILLE ET CRÉATION DE SERVITUDES. 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.30 RUE HENRI MOISSAN - MISE A DISPOSITION DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE D'UNE EMPRISE DE TERRAIN POUR LA CONSTRUCTION D'UN GYMNASE 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.31 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T3 AU 1ER ETAGE 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.32 ETABLISSEMENT D'UN BAIL DE LOCATION RELATIF AU BUREAU DE POSTE DU PONT DE L'ARC - FIXATION DU LOYER - PARCELLE CADASTREE HX0115 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.33 ZAC DE L'ENFANT - CESSION DE TERRAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.34 QUARTIERS CORSY / LA CHEVALIERE - ANRU - CESSION DE TERRAIN A 13 HABITAT - AUTORISATION DE DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE ET DEMANDE D'AUTORISATION DE DEFRICHEMENT 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.35 QUARTIER CORSY - ANRU - ECHANGE DE TERRAIN VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.36 LES FLORALIES - PROROGATION DE 3 MOIS DU BAIL ETABLI, A TITRE EXCEPTIONNEL ET TRANSITOIRE, ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET MADAME MONIQUE DALVERNY - CK0002 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.37 REQUALIFICATION DE L'ENTREE SUD DE LUYNES - MISE A DISPOSITION DES PARCELLES COMMUNALES HD N°153P ET N°161P A LA SCI LA PALOMBE SOUS FORME DE BAIL EMPHYTEOTIQUE DE 30 ANS - REAMENAGEMENT DU TERRAIN DE PISTE BICROSS PAR LA SCI LA PALOMBE 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.38 PROPRIETE CURTO AUBERGE D'ALLIANE SITUE DANS LA ZONE D'ACTIVITES DES MILLES. REGULARISATION FONCIERE. 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.53 AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ETABLIE ENTRE L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.100 PUYRICARD - LA ROSTOLANE - CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE LA VILLE POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES BASSINS D'ORAGE NORD - 18 Mars 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.101 APPEL A CONCURRENCE POUR L'EXPLOITATION DU RESTAURANT DU COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC PAR CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE (AOT) DU DOMAINE PUBLIC. 18 Mars 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.102 GROUPE SCOLAIRE LES GRANETTES - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU LOGEMENT DE FONCTION - PARCELLE ME0033 18 Mars 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.103 ELARGISSEMENT DU CHEMIN DU FOUR DES BANES - AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE SISTERON - CREATION D'UN CHEMIN PIETON - EMPLACEMENT RESERVE AU POS N°7, N°99, N°292 - CESSION GRATUITE - ET ACQUISITION 18 Mars 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.148 MARCHE DE MAINTENANCE DES MOYENS DE TELECOMMUNICATIONS DE L'HOTEL DE VILLE ET SES ANNEXES, FOURNITURE DE MATERIELS DE RENOUVELLEMENT ET D'EXTENSION N°A11038 - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES PAR AJOUT PRIX NOUVEAUX. 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 01-gestion des ressources et moyens
2013.149 CENTRALE DE PHOTOVOLTAIQUE BARIDA - AVENANT N°2 AU BAIL EMPHYTHEOTIQUE ADMINISTRATIF 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 01-gestion des ressources et moyens
2013.163 ASSOCIATION PROVENCALE DES PELERINS DE COMPOSTELLE-DEMANDE D'AUTORISATION DE PASSAGE ET DE BALISAGE SUR LA COMMUNE 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.164 ENCAGNANE - IMMEUBLE 'LE LIGOURES' - ACQUISITION DU LOT N°64 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.165 INFORMATION DU CONSEIL SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES AU COURS DE L'ANNEE 2012 - ARTICLES L. 2241-1 ET L.2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.166 QUARTIER CORSY - ANRU - ECHANGE DE TERRAIN VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.167 PUYRICARD - ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE MALIVERNY - CESSION A TITRE GRATUIT 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.168 CESSION GRATUITE A L'ETAT - SITE PETITES SOEURS DES PAUVRES - AVENUE JEAN DALMAS 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.170 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2013 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE PERMIS DE DEMOLIR, DE DECLARATIONS PREALABLES, D'AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE, D'AMENAGER OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC, ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.252 CORSY - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRECAIRE A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (CR 0141) AUPRES DU GARAGE COURIANT 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.253 LES MILLES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PAYANT, D'UN TERRAIN NU (IZ 0225 & IZ 0226) A TITRE PRECAIRE, TEMPORAIRE & REVOCABLE AUPRES DE LA SOCIETE 'PHOCEENNE DE GESTION IMMOBILIERE' 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.254 ACQUISITION DE JARDIN AUTOUR DE L'EGLISE DE LUYNES 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.255 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU RESTAURANT DU VAL DE L'ARC 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.256 PLAN CAMPUS - ACQUISITION DES DERNIERS LOTS DE COPROPRIETE DE 'LA PAULIANE' ET VENTE DU TERRAIN COLLINE DE CUQUES 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.257 CREATION DE SERVITUDE LIAISON SOUTERRAINE 225 000 VOLTS AIX MOURET-LA DURANNE 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.258 MEMORIAL HARKIS - ACQUISITION D'UNE EMPRISE DE TERRAIN AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.350 ACQUISITIONS FONCIERES DES PARCELLES DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DE LA RUE FRERES PERRET ET DE LA RUE GUSTAVE EIFFEL 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.351 LOCATION D'UN TERRAIN NU AUPRES DE LA SOCIETE DUMEZ MEDITERRANEE DANS LE CADRE DU CHANTIER CLOS ISABELLE - PARCELLE CW0274 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.352 JAS DE BOUFFAN - RETROCESSION A TITRE GRATUIT DES EMPRISES DE VOIES ET DELAISSES. 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.353 VENTE DU TERRAIN ' DES BUISSONS ARDENTS' A CORSY - ROUTE DE GALICE 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.354 VENTE VILLA ROCHER DU DRAGON 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.355 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°7 ET N° 3 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.356 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°8 ET N°4 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.357 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°9 ET LOT N°6 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.358 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°10 ET LOT N°1 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.359 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°11 ET LOT N°2 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.363 STADE CARCASSONNE - MISE A DISPOSITION DE TERRAIN POUR LE STATIONNEMENT DES PERSONNELS DU TGI 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.373 INSTALLATIONS SCENIQUES DU THEATRE DE L'ARCHEVECHE - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 07-developpement culturel et artistique
2013.453 ADMISSION D'UNE SOMME EN NON VALEUR 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 01-gestion des ressources et moyens
2013.476 AMENAGEMENT DU CARREFOUR DES PLATANES - ACQUISITION DU TERRAIN CADASTRE OP N°120p 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.478 ENSOLEILLEE - ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAIN 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.479 ACQUISITIONS FONCIERES DES PARCELLES DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DE LA RUE FRERES PERRET ET DE LA RUE GUSTAVE EIFFEL 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.480 LUYNES BIGARON - CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU CENTRE PENITENTIAIRE - CESSION EMPRISES DE TERRAIN A L'ETAT 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.481 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE ONEREUX, DE LOCAUX AU SEIN DE LA PAULIANE AU PROFIT DE LA SARL DENOMMEE 'BFP' 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.482 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE TERRES AGRICOLES DU VIVIER DE LIGNANE, A TITRE ONEREUX, AUPRES DE MONSIEUR THIERRY BLANCHARD, EXPLOITANT AGRICOLE ET DE L'ASSOCIATION 'OEUVRE DES PRISONS D'AIX' 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.483 FIXATION DU LOYER POUR LA LOCATION DE BOX SITUES RUE DE L'ENTREPOT 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.484 ELARGISSEMENT DU CHEMIN DES LAUVES ET CREATION D'UN BASSIN DE RETENTION - CESSION VOLONTAIRE EMPLACEMENTS RESERVES 219 ET 294 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.485 CESSION VOLONTAIRE D'UN TERRAIN SITUE AVENUE GENERAL KOENING PAR LA S.C.I. LES JARDINS DE CEZANNE 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.489 LA CALADE - RD7n - SUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU - CREATION D'UNE DEVIATION - CESSION D'EMPRISES DE TERRAINS AU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.555 LES PLATANES - ACQUISITION D'UN BATIMENT AUPRES DU SYNDICAT AGRICOLE DES PINCHINATS 17 Octobre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.556 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU RESTAURANT DU VAL DE L'ARC - DEMANDE D'EXONERATION DE REDEVANCE POUR LES MOIS DE JUILLET ET AOUT 2013 - AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Octobre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.728 LA PARADE - CENTRE D'APPORT VOLONTAIRE / QUAI DE TRANSFERT- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.742 ARBOIS - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION LD N° 16 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.743 ARBOIS - ECHANGE DE TERRAIN AVEC LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE - DISTRACTION ET APPLICATION DE PARCELLES AU REGIME FORESTIER 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.744 ARBOIS - ZAC DE LA GARE - AMENAGEMENT DES ABORDS - CESSION DE TERRAIN A TERRA 13 ET AU SYNDICAT MIXTE DE L'ARBOIS 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.745 VENTE D'UN DELAISSE CHEMIN DE LA BASTIDE ROUGE A Mme PITROU 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.746 ENCAGNANE - BOULEVARD MARECHAL JUIN - MAISON PROVENCALE DU BRIDGE JEAN CALABRO - RESILIATION DU BAIL - CESSION EMPRISE DE TERRAIN 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.747 VENTE DU TERRAIN DE 'CAMPAGNE ROURE' AU JAS DE BOUFFAN POUR UN PROGRAMME DE LOGEMENTS - PARCELLES CADASTREE PR N°235p ET 161p 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.748 LES MILLES - AMENAGEMENT DES BORDS DE L'ARC - REGULARISATION DE CESSION DE TERRAIN AVEC M. ET Mme PARENT 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.749 ELARGISSEMENT DE L'AVENUE PAUL CEZANNE CESSION VOLONTAIRE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.750 ANRU - BEISSON - ACQUISITION GRATUITE DE PARCELLE AUPRES DE L'OPH PAYS D'AIX HABITAT 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-71 CREATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DE CESSION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 02-vie institutionnelle
DL.2014-82 INFORMATION DU CONSEIL SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES AU COURS DE L'ANNEE 2013 - ARTICLES L.2241-1 ET L.2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-83 AVENUE HENRY MOURET - CESSION D'UN DELAISSE DE VOIRIE CADASTRE CM °105 A ERDF 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-84 CUQUES - CESSION DE LA PARCELLE A M. ET MME PERALDI 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-85 ACQUISITION DE LA PARCELLE ON N°487 SITUEE SUR LE CHEMIN DE BANON 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-86 LES PLATANES - INDEMNISATION D'UN BATIMENT AUPRES DU SYNDICAT AGRICOLE DES PINCHINATS 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-87 CORSY- CENTRE SOCIAL ALBERT CAMUS - EXTENSION - CONSTITUTION DE SERVITUDES POUR RACCORDEMENT DE RESEAUX 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.825 ACQUISITIONS FONCIERES DE PARCELLES DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DE LA RUE DES FRERES PERRET ET DE LA RUE GUSTAVE EIFFEL 27 Janvier 2014 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.826 ANRU - BEISSON - AMENAGEMENT ESPACES VERTS - ACQUISITION GRATUITE D'UNE PARCELLE AUPRES DE L'OPH 13 HABITAT 27 Janvier 2014 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.827 JULES ISAAC 20 CHEMIN DE SAINT DONAT - VENTE LOT N°11 ET LOT N°2 27 Janvier 2014 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.828 PRINCIPE D'UTILISATION FUTURE DES BATIMENTS DE L'ANCIEN COLLEGE DES PRECHEURS. 27 Janvier 2014 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-148 ENCAGNANE - IMMEUBLE "LE LIGOURES" - ACQUISITION DU LOT 53 23 Juin 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-152 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 23 Juin 2014 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-206 CORSY - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRECAIRE A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (CR 0141) AUPRES DU GARAGE COURIANT 21 Juillet 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-207 QUARTIER CORSY - ANRU - CESSION DE TERRAIN A L'OPH 13 HABITAT 21 Juillet 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-300 MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX A TITRE PAYANT AUPRES DE L'ASSOCIATION MISSION LOCALE JEUNES DU PAYS D'AIX 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-301 PONT DE L'ARC - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL CONSENTIE A LA POSTE - FIXATION DE LA REDEVANCE - ANNULATION ET REMPLACEMENT DE LA DELIBERATION N°2013.32 DU 28 JANVIER 2013 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-302 MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ET TERRAINS COMMUNAUX RELEVANT DU DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL - APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS CADRES - APPROBATION DU PRINCIPE DE GRATUITÉ 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-303 LES MILLES - CONVENTION D'OCCUPATION D'UN IMMEUBLE (ANCIENNE GARE) DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC DE RESEAU FERRE DE FRANCE 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-306 MAISON DE QUARTIER CORSY - SERVITUDE EN TREFOND SUR LA PARCELLE CR N°32 AU PROFIT DE ERDF 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-479 LES DEUX ORMES - CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION IO N° 293 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-481 ARBOIS - STATIONNEMENT GARE TGV - CESSION DE TERRAIN - SNCF 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-351 PONT MAX JUVENAL - SERVITUDE EN TREFOND SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION CN N°30 AU PROFIT DE ERDF 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-284 LA CHEVALIERE - SERVITUDE EN TREFOND SUR LA PARCELLE CADASTREE DK N°123 AU PROFIT DE ERDF (DEVENUE ENEDIS) 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-285 LA GUIENNE - SERVITUDE EN TREFOND SUR LA PARCELLE NZ N°56 AU PROFIT DE ERDF (DEVENUE ENEDIS) 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-289 ROCHER DU DRAGON - SERVITUDE AU PROFIT DU SMED 13 POUR POSE D'UN COFFRET ET SES ACCESSOIRES SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE CV N°130p 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.344 DEMANDE DE GRATUITE EXCEPTIONNELLE POUR LES MUSEES DE LA VILLE 12 Avril 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.345 SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'LES AMIS DU MUSEE GRANET' 12 Avril 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.346 EXPOSITION BIODIVERSITE - MODIFICATION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 12 Avril 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.686 DEMANDE DE FINANCEMENTS FEDER POUR L'INVENTAIRE DE COLLECTIONS D'HERBIERS - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2009.1160 DU 03 NOVEMBRE 2009 - ENGAGEMENTS DE LA VILLE 28 Juin 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.687 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES ET DE PRODUITS DERIVES 28 Juin 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.688 MODIFICATION DE L'UNITÉ FONCTIONNELLE : EXPOSITIONS DANS LES MUSÉES DE LA VILLE 28 Juin 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.689 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETÉ ESCOTA POUR LA RÉALISATION DE FOUILLES PALEONTOLOGIQUES 28 Juin 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.1012 REGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE ET DEPOT VENTE D'OUVRAGES ET DE PRODUITS DERIVES 04 Octobre 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.1013 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DES MUSEES ET DU PATRIMOINE CULTUREL 04 Octobre 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.1014 DEMANDE DE GRATUITÉ D'ACCÈS POUR LE MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE 04 Octobre 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.1347 DON D'UNE IMPORTANTE COLLECTION DE SQUELETTES DE CÉTACÉS PAR MADAME TARDY 16 Décembre 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.79 EXPOSITIONS DANS LES MUSÉES DE LA VILLE POUR L'ANNÉE 2011 - CRÉATION D' UNITÉS FONCTIONNELLES. 31 Janvier 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.80 CONVENTION AVEC L'INSTITUT INTERNATIONAL DE LA MARIONNETTE POUR LA MISE EN VALEUR DES COLLECTIONS DE MARIONNETTES DE LA CRÈCHE PARLANTE DU MUSÉE DU VIEIL AIX SUR LE PORTAIL DES ARTS DE LA MARIONNETTE ( SITE INTERNET) 31 Janvier 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.220 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MUSÉE DE L'HOSPICE SAINT-ROCH À ISSOUDUN POUR LA RÉALISATION DE L'EXPOSITION 'LES SUDRE, UNE FAMILLE DE PHOTOGRAPHES' AU MUSEE DES TAPISSERIES - AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Mars 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.221 DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC. RECOLEMENT DES COLLECTIONS DU MUSEUM 07 Mars 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.377 SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES AMIS DU MUSEE GRANET 11 Avril 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.366 PARTICIPATION DE LA VILLE À LA FÊTE DE LA NATURE - ADOPTION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 11 Avril 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Developpement culturel et artistique
2011.572 REGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES ET DE PRODUITS DERIVES 23 Mai 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.764 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION GROUPEMENT UNI DES GALERIES INDÉPENDANTES (GUDGI) 11 Juillet 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Developpement culturel et artistique
2011.777 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITÉ PAUL CEZANNE POUR LA MISE EN DÉPÔT DE COLLECTIONS D'HERBIERS. 11 Juillet 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.778 ACQUISITIONS DIVERSES POUR LES MUSÉES DE LA VILLE 11 Juillet 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.779 ORGANISATION DE LA FETE DE LA SCIENCE (12 AU 16 OCTOBRE 2011) - CREATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 11 Juillet 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.780 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT POUR L'ADHESION À LA BASE DE DONNÉES REGIONALE SUR LA BIODIVERSITÉ. 11 Juillet 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.781 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DES MUSÉES 11 Juillet 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.993 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'GROUPEMENT UNI DES GALERIES INDÉPENDANTES' (GUDGI) 26 Septembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Developpement culturel et artistique
2011.1002 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE ET DÉPÔT VENTE D'OUVRAGES ET PRODUITS DÉRIVÉS 26 Septembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.1003 DONS AU MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE 26 Septembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.1004 EXPOSITION : 'PARFUMS, UNE HISTOIRE NATURELLE' À MASCATE ( SULTANAT D'OMAN). PRÊT D'OBJETS 26 Septembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.1154 DEMANDE D'ACCORD POUR LE PRÊT D'OBJETS AU NATIONAL ART CENTER DE TOKYO. EXPOSITION « CÉZANNE. PARIS-PROVENCE ». 07 Novembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.1155 APPROBATION DU PLAN DE RECOLEMENT DES MUSÉES 07 Novembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.1358 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES 12 Décembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2012.233 EXPOSITION CÉZANNE À TOKYO - NATIONAL ART CENTER : DEMANDE D'AUTORISATION DE PRÊT D'OBJETS - LISTE COMPLÉMENTAIRE 20 Février 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.234 EXPOSITIONS DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2012 - CREATION D'UNITES FONCTIONNELLES 20 Février 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.235 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 20 Février 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.236 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 20 Février 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.421 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA VILLE A L'INSTITUT INTERNATIONAL DE LA MARIONNETTE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.422 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MECENAT AVEC L'ENTREPRISE ICADE ( FILIALE DE LA CAISSE DES DÉPOTS ET CONSIGNATIONS) POUR LE PROJET DE RÉAMENAGEMENT DE L'ATELIER DE CEZANNE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.423 DON A LA VILLE D'AIX D'UNE LETTRE DE CEZANNE À ACHILLE EMPERAIRE ET DE TROIS LAISSER-PASSER. 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.424 NUIT DES MUSÉES. CREATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.425 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE DE CATALOGUES - EXPOSITION ' TAKE ME TO THE RIVER, LE TEMPS DE L'EAU' 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.426 DEMANDE DE GRATUITE EXCEPTIONNELLE POUR LES MUSEES DE LA VILLE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.427 DRAC - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE RECOLEMENT DES COLLECTIONS DU MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.428 ACHATS DE SANTONS ANCIENS DE LA COLLECTION FOUQUE POUR LES COLLECTIONS DES MUSÉES DE LA VILLE. 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.417 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DES MUSÉES 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 07-developpement culturel et artistique
2012.429 SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC L'ENTREPRISE NIKKEI (SOCIETE DE PRESSE JAPONAISE) POUR LE PRÊT ET LE TRANSPORT D'OBJETS DE L'EXPOSITION ' CÉZANNE, PARIS-PROVENCE' À TOKYO ET AU TITRE DU MECENAT POUR LE PROJET DE REAMENAGEMENT DE L'ATELIER CEZANNE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.430 PARTICIPATION DE LA VILLE À LA FÊTE DE LA NATURE. ADOPTION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.431 EXPOSITION DE COSTUMES ET DECORS SUR LE THEME DES FLEURS ET JARDINS A L'OPERA. CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.579 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DES MUSEES 29 Mai 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 07-developpement culturel et artistique
2012.1435 ACQUISITION DE SPECIMENS NATURALISES A LA GALERIE 'LE MONDE DES EXPLORATEURS' 17 Décembre 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.52 PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS 2013 DANS LES MUSÉES 28 Janvier 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.114 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'LES AMIS DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE' 18 Mars 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 07-developpement culturel et artistique
2013.115 ACADEMIE DES SCIENCES, AGRICULTURE, ARTS ET BELLES-LETTRES D'AIX. ACHAT D'OUVRAGES 18 Mars 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.123 CONVENTION DE DON DE FOSSILES VILLE D'AIX/ESCOTA/ETAT 18 Mars 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.124 GRATUITE DANS LES MUSEES. MANIFESTATIONS DIVERSES 18 Mars 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.125 VENTE ET DEPOT VENTE D OUVRAGES DANS LES MUSEES 18 Mars 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.178 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION GENERALE DES CONSERVATEURS DES COLLECTIONS PUBLIQUES DE FRANCE 29 Avril 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 07-developpement culturel et artistique
2013.183 EXPOSITION LALIQUE AU MUSEE DES TAPISSERIES. CONVENTION AVEC LA VILLE DE LIMOGES. MODIFICATION DE L'UNITE FONCTIONNELLE. DEPOT VENTE D'OUVRAGES 29 Avril 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.184 NUIT DES MUSEES - CREATION D' UNE UNITE FONCTIONNELLE 29 Avril 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.185 DEMANDE DE SUBVENTION DRAC POUR LE RECOLEMENT DES COLLECTIONS DU MUSEUM 29 Avril 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.186 ACQUISITIONS DIVERSES POUR LES MUSEES DE LA VILLE 29 Avril 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.274 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION DES AMIS DU MUSEE GRANET ET DE L OEUVRE DE CEZANNE 03 Juin 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 07-developpement culturel et artistique
2013.278 DEMANDE DE PRÊT D'OBJET POUR L'EXPOSITION ATELIER-CEZANNE A ORNANS - MUSEE GUSTAVE COURBET 03 Juin 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.279 CONVENTION AVEC LA VILLE DE MARTIGUES ET LA COGEDIM POUR LA REALISATION FOUILLES 03 Juin 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.280 VENTE ET DEPOT-VENTE D OUVRAGE DANS LES MUSEES 03 Juin 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.281 RESEAU DES MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT 03 Juin 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.374 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'GROUPEMENT UNI DES GALERIES INDÉPENDANTES' (GUDGI) - ADOPTION DE CONVENTION 08 Juillet 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 07-developpement culturel et artistique
2013.383 VENTE ET DÉPÔT-VENTE D'OUVRAGES DANS LES MUSEES DE LA VILLE 08 Juillet 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.384 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR LES ASSOCIATIONS DES MUSEES 08 Juillet 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.500 CONVENTION AVEC LA SOCIETE ESCOTA POUR LA REALISATION DE FOUILLES PALEONTOLOGIQUES 23 Septembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.501 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL POUR LA FETE DE LA SCIENCE 23 Septembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.502 VENTE ET DEPOT VENTE D OUVRAGE DANS LES MUSEES 23 Septembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.503 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - EXPOSITION ' CHRONIQUE DES MONDES POSSIBLES' - MISE EN PLACE D'UNE BILLETTERIE SPECIFIQUE 23 Septembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.773 MUSEUM D HISTOIRE NATURELLE - ADHESION DE LA VILLE AU RESEAU REGIONAL DE CULTURE SCIENTIFIQUE 17 Décembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.774 MUSEUM D HISTOIRE NATURELLE - CONSEIL REGIONAL - DEMANDE DE SUBVENTION- SCIENCES PARTICIPATIVES 17 Décembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2010.182 REVALORISATION DES MONTANTS DE L'INDEMNITÉ DE GRADE ET DE FONCTION DU FAIT DE L'ÉVOLUTION DU POINT D'INDICE EN 2009 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
2010.183 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2006-1167 DU 6/10/2006 PORTANT MISE EN PLACE D'INDEMNITÉS DE SUJÉTIONS LIÉES AUX POSTES DE TRAVAIL - REVALORISATION DES TAUX DES INDEMNITÉS DE SUJÉTIONS ATTRIBUÉES AUX AGENTS D'ENTRETIEN DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES, AUX AGENTS DE RESTAURATION, AUX AGENTS DE LA CUISINE CENTRALE ET AUX AIDES SCOLAIRES 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
2010.184 MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS RÉGIONALES DES 14 ET 21 MARS 2010 EN TERME DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION. 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
2010.185 RECRUTEMENT D'AGENTS SAISONNIERS: ANNEE 2010 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
2010.186 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
2010.187 DÉFINITION DES PRINCIPES DIRECTEURS DE L'ACTION SOCIALE DESTINÉE AU PERSONNEL MUNICIPAL 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
2010.188 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ADOPTION DU PRINCIPE 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Vie institutionnelle
2010.229 CONVENTION LOCALE ANRU 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Renforcement de la proximité et politique de la ville
2010.51 INSTITUTION - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX RELATIF À LA COMMUNE D'EGUILLES ET DU NOMBRE DE SES REPRÉSENTANTS AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.71 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES. 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Développement culturel et artistique
2010.77 DÉNOMINATION DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE EN 'COMMUNE TOURISTIQUE' 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Rayonnement international
2010.34 CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PACA - CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - COMMUNICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES - INFORMATION DU CONSEIL 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.45 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.46 MISE A DISPOSITION DE TROIS PERSONNELS MUNICIPAUX AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX DANS LE CADRE DE LA CRÉATION DE LA MISSION HANDICAP - INFORMATION DU CONSEIL. 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.47 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D'ACCUEIL DES APPRENTIS DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - ANNÉE 2010/2011. 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.97 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - SOUTIEN AU PEUPLE HAÏTIEN 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Développement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.193 SCI LES THERMES C/VILLE D'AIX - OPPOSITION A TITRE DE RECETTE N° 313 DU 24 JANVIER 2008 - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU 23 NOVEMBRE 2009 - AUTORISATION D'ESTER 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.194 VILLE D'AIX C/MONSIEUR SCHMUTZ YVES - APPEL DU JUGEMENT DU 26 NOVEMBRE 2009 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE - AUTORISATION A MADAME LE DEPUTE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.195 COMPTE RENDU DES ARRÊTÉS ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES À L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - INFORMATION DU CONSEIL 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.189 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - DESIGNATION DE REPRÉSENTANTS SUPPLÉMENTAIRES AUPRÈS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.190 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE TRETS 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.191 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE VENELLES 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.192 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE PERTUIS. 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.218 ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - RÉALISATION SYSTÉMATIQUE DES DIAGNOSTICS- BILAN FONCTIONNEL ET FINANCIER POUR L'EXERCICE 2009 -RECONDUCTION DE 2 POSTES D'AGENTS QUALIFIES DE CATÉGORIE A JUSQU'AU TERME DE L'OBLIGATION DE RÉALISATION PAR LA VILLE DES DIAGNOSTICS SYSTÉMATIQUES 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Valorisation du patrimoine
2010.230 LANCEMENT D'UNE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DE CORSY ET BEISSON 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximité et politique de la ville
2010.308 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOI A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.309 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2009-0688 RELATIVE AUX DÉLÉGATIONS DE MISSIONS COMPLÉMENTAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DES ARTICLES L2122-22 ET L2122-23 DU CGCT. 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.310 RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION DE LA VILLE À L'UNION DES MAIRES DES BOUCHES DU RHÔNE ET À L'ASSOCIATION DES MAIRES DES GRANDES VILLES DE FRANCE 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.320 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - LOCATION AUPRES DE LA SACOGIVA D'UN LOCAL REZ DE CHAUSSEE BATIMENT B'2 - 80 RUE DES MONGES 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.327 SERVITUDE D'AQUEDUC SOUTERRAIN - SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE - LA PIOLINE. 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.357 MISE EN PLACE D'UN PARTENARIAT ENTRE LA MAIRIE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'UNIVERSITÉ PAUL CEZANNE AIX-MARSEILLE III - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE D'UNE BOURSE DOCTORALE COFINANCÉE RÉGION / COLLECTIVITÉ 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement de la vie universitaire
2010.305 TAXE LOCALE D'ÉQUIPEMENT - DEMANDES DE REMISE GRACIEUSE DES PÉNALITÉS DE RETARD 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.307 MODALITÉS D'INDEMNISATION DE LA VILLE ET DES PERSONNELS MOBILISÉS DANS LES CENTRES DE VACCINATION CONTRE LA GRIPPE A (H1N1) ET REMBOURSEMENT PAR LA PREFECTURE 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.312 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE LAMBESC 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.447 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE COUDOUX 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.448 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-POVENCE A LA COMMUNE DE ROGNES 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.449 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE. 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.489 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT VENTE D'OUVRAGES ET DE PRODUITS DERIVES 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Valorisation du patrimoine
2010.441 CONVENTION DE PARTENARIAT PÔLE EMPLOI - VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.442 MODALITÉS D'ORGANISATION ET DE GESTION DES MOYENS HUMAINS - CRÉATION D'UNE ACTIVITÉ ACCESSOIRE - MODALITÉS D'ACCUEIL ET DE GRATIFICATION DES STAGIAIRES DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.446 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE ET D'UN SUPPLÉANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX SUITE A DEUX DÉMISSIONS 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.450 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-PROVENCE A LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.451 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.452 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE VENTABREN 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.453 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.454 COMPTE-RENDU DES ARRETES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - INFORMATION DU CONSEIL 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.634 AIDE EXCEPTIONNELLE AUX COMMUNES SINISTRÉES DU VAR SUITE AUX INTEMPÉRIES DU 15 JUIN 2010 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.641 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE 2010 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.642 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE DEUX CONSERVATEURS A LA CITE DU LIVRE PAR LE MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET LE MINISTERE DE LA CULTURE. INFORMATION DU CONSEIL 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.651 COMPTE RENDU D'ACTIVITÉ 2009 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - INFORMATION DU CONSEIL 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.652 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE ROUSSET. 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.674 PERSONNEL COMMUNAL - MUSÉES MUNICIPAUX - MISE EN PLACE DES ANIMATIONS - ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.639 PERSONNEL MUNICIPAL : MODALITES D'INDEMNISATION DE LA VILLE ET DES PROFESSIONNELS DE SANTE MOBILISES DANS LES CENTRES DE VACCINATION CONTRE LA GRIPPE A (H1 N1) ET MODALITES D'INDEMNISATION DES LOCAUX REQUISITIONNES POUR INSTALLER LES CENTRES DE VACCINATION. 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.640 PERSONNEL MUNICIPAL - ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.643 MISE À JOUR DES EMPLOIS DONNANT DROIT À LOGEMENT DE FONCTION ATTRIBUÉ PAR NÉCESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE ET UTILITÉ DE SERVICE 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.644 PERSONNEL MUNICIPAL - MISE EN PLACE D'INDEMNITES DE SUJETIONS LIEES AUX POSTES DE TRAVAIL DES AGENTS MUNICIPAUX 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.645 MISE A DISPOSITION PARTIELLE D'UN AGENT MUNICIPAL AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX DANS LE CADRE D'ACTIONS DE COMMUNICATION TRANSVERSALES - INFORMATION DU CONSEIL 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.657 CONVENTION D'OCCUPATION ENTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL ET LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE POUR LE PALAIS ARCHIEPISCOPAL, SIS 28 PLACE DES MARTYRS DE LA RÉSISTANCE. 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.682 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION - ADOPTION D'UN AVENANT 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.693 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE-SIGNATURE DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AVENANTS. 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.696 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE-SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.697 MISE EN OEUVRE DE L'OPERATION 'ESPACE DANS MA VILLE'- SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ASSOCIATION PLANETE SCIENCES 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.698 ADHÉSION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE À LA MISSION LOCALE JEUNES DU PAYS D'AIX - COTISATIONS 2010 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.744 PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2005-0052 EN DATE DU 31 JANVIER 2005 PORTANT RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES POUR LE CAS PARTICULIER DU SERVICE POLICE MUNICIPALE - 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.745 COMPTE RENDU DES ARRÊTES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES – INFORMATION DU CONSEIL 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.746 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - MODIFICATION DES STATUTS 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.755 FOURRIÈRE ET REFUGE ANIMAL - TRANSFERT DES INSTALLATIONS ROUTE DE LA TOUR D'ARBOIS - CONVENTION AVEC LA SPLA 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.765 DÉPLACEMENT À MOSCOU - PREMIÈRE REPRÉSENTATION MONDIALE DE LA NOUVELLE CRÉATION D'ANGELIN PRELJOCAJ - DÉLÉGATION AIXOISE 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.776 ADOPTION DE LA NOUVELLE CONVENTION LOCALE ANRU 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.778 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DU 3ÈME ÂGE - ANNÉE 2010 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.959 RAPPORT D’ACTIVITES SACOGIVA POUR L’EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.960 CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITE CLOS LE 31 OCTOBRE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.963 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SCI CLOCHABAMILLE, MADAME CHLOE CAUSSIN, MONSIEUR ANTOINE FIGARELLA, ARCHITECTE - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME – CITATION DIRECTE AUTORISATION À MADAME LE DÉPUTÉ MAIRE D'ESTER EN JUSTICE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.969 ANCIEN 'PALAIS ARCHIÉPISCOPAL' - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION ENTRE LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1037 ASSOCIATIONS ETUDIANTES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE RELEVANT DE LA MAISON AIXOISE DE L’ETUDIANT 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement de la vie universitaire
2010.1039 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2010. 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1040 CROIX ROUGE FRANÇAISE DÉLÉGATION D'AIX-EN-PROVENCE - ADOPTION D'UN AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT. 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.947 PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE FONCTIONNAIRES DE CATÉGORIE C - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.948 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.961 SAISINE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DÉLÉGATION DONNÉE À MADAME LE DÉPUTÉ-MAIRE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.962 COMPTE RENDU DES ARRÊTES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.964 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RÉSEAU DE CHALEUR - COMPTE RENDU D'ACTIVITÉ DU CONCESSIONNAIRE - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.965 ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE TECHNIQUE POUR LE RENOUVELLEMENT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RÉSEAU DE CHALEUR - DEMANDE DE SUBVENTION 'FEDER PACA 2007/2013' AUPRÈS DE L'EUROPE. 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.991 RESTRUCTURATION DU SITE MUNICIPAL DE LA PARADE - AUTORISATION DE LANCER LA CONSULTATION - ACTUALISATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.992 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS DE L'ENTREE DE VILLE NORD EST, ANCIENNE ROUTE DES ALPES – DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA CPA 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.1003 ACCOMPAGNEMENT DES INTERVENANTS DE L’AIDE A LA SCOLARITÉ - ADOPTION D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L’ESPACE PÉDAGOGIE FORMATION FRANCE (EPFF) - ATTRIBUTION DE SUBVENTION. 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1004 SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - SIGNATURE DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AVENANTS 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1022 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.1023 ENSEIGNEMENT DU PROVENÇAL A L'OUSTAOU DE PROUVENCO-RECONDUCTION DU DISPOSITIF - ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.1036 PLAN CAMPUS - MODIFICATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE DE SITE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement de la vie universitaire
2010.1189 CULTURE - FONDATION VASARELY - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION 15 Novembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.1190 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 15 Novembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.1165 VENTE DE L'HÔTEL DE CAUMONT- CADASTRÉ AK 30-31 - ET DE LA PARCELLE AK 119. 15 Novembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1170 PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE- CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHÈQUE BEISSON - APPROBATION DU PROGRAMME GÉNÉRAL ET ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 15 Novembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1291 RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR SUR LA POLITIQUE DE SÉCURITÉ DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 16 Décembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.1301 PERSONNEL COMMUNAL - REVALORISATION DE LA VALEUR FACIALE DES TITRES RESTAURANT EN FAVEUR DU PERSONNEL MUNICIPAL A COMPTER DU 1ER JANVIER 2011 16 Décembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.39 PROTOCOLE D’ACCORD EN COMPLÉMENT DES STATUTS DE L'UNIVERSITÉ UNIQUE DÉTAILLANT LES ACTIVITÉS ET LES RESPONSABILITÉS DE L'UNIVERSITÉ UNIQUE A MARSEILLE ET DU PÔLE DE RECHERCHE ET D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE L'ACADÉMIE A AIX EN PROVENCE 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement de la vie universitaire
2011.47 PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE DE CATÉGORIE C A L'ASSOCIATION HISTOIRE D'AIX ET D'UN FONCTIONNAIRE DE CATÉGORIE B POUR LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.48 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D'ACCUEIL DES APPRENTIS DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - ANNÉE 2011/2012 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.49 NOUVEAU RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES À LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.50 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.38 MARSEILLE PROVENCE 2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET ADHÉSION A L'ASSOCIATION MARSEILLE PROVENCE CAPITALE EUROPÉENNE DE LA CULTURE 2013 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.56 COMPTE RENDU DES ARRÊTÉS ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.73 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE LA CONVENTION A INTERVENIR ENTRE L'ASSOCIATION 'LE CIRQUE DÉSACCORDÉ' ET LA VILLE - EXERCICE 2011 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.198 MARCHÉ DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS - SIGNATURE DU MARCHÉ 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.201 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE À LA COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.227 EXTENSION DES HORAIRES DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.229 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2011 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.186 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR D'AIX-EN-PROVENCE 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.193 REVALORISATION ANNUELLE DES MONTANTS DE L'INDEMNITE DE GRADE ET DE FONCTION DU FAIT DE L'EVOLUTION DU POINT D'INDICE EN 2010 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.194 ADDITIF A LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX POUR ASSURER LE REMPLACEMENT DE LA CONCIERGERIE A L'HOTEL DE VILLE 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.195 CRÉATIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.196 MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS CANTONALES DES 20 ET 27 MARS 2011 EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NECESSAIRES ET D'INDEMNISATION. 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.199 AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAÎTRISE D’ŚUVRE N° A6-054 POUR LA CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE DE MUSIQUE ET D’UNE SALLE DES FÊTES SUR LE SITE DE L’ANCIENNE CAVE VINICOLE DES MILLES 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.200 RÉFORME TERRITORIALE - OPPOSITION À LA CRÉATION D'UNE MÉTROPOLE TELLE QU'ELLE RESSORT DE LA LOI DU 16 DÉCEMBRE 2010 ET PRÉFÉRENCE À LA PARTICIPATION ACTIVE À UN PÔLE MÉTROPOLITAIN 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.203 MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DÉSIGNATION DES ADMINISTRATEURS SIÉGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT ( OPH PAH) 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.212 MARCHE PUBLIC RELATIF AUX PRESTATIONS D'ENLÈVEMENT DE GRAFFITIS ET DE L'AFFICHAGE SAUVAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN - AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.216 CARNAVAL - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION- ADOPTION DE CONVENTION 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.230 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - CLASSES TRANSPLANTEES - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION RELATIVE A CETTE ATTRIBUTION 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.315 RECRUTEMENT D'AGENTS SAISONNIERS: ANNEE 2011 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.404 MOTION RELATIVE AU PERMIS DE GARDANNE DELIVRE A EUROPEAN GAS LIMITED 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Protection de l'environnement et developpement durable
2011.309 HUMANITAIRE INTERNATIONAL- AIDE EN FAVEUR DU JAPON 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.316 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOI A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.317 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR DES PROFESSIONNELS SOCIAUX EN FAVEUR DES AGENTS TERRITORIAUX DES DEUX COLLECTIVITÉS- AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.326 ADHÉSIONS A L'UNION DES MAIRES DES BOUCHES DU RHÔNE AINSI QU'À L'ASSOCIATION DES MAIRES DES GRANDES VILLES DE FRANCE 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.327 COMPTE RENDU DES ARRETES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.365 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.382 CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE 2011 - ADOPTION DES GRANDES ORIENTATIONS DU DISPOSITIF - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA PREMIERE PROGRAMMATION- SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS ANNUELLES D'OBJECTIFS 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.383 ADHESION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX - COTISATION 2011 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.531 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)- COMPTE- RENDU ANNUEL D'ACTIVITÉ 2010 23 Mai 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.532 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DU THOLONET. 23 Mai 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.526 GESTION DES EFFECTIFS MUNICIPAUX DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 23 Mai 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.527 MISE A JOUR DES POSTES OUVRANT DROIT A LOGEMENTS DE FONCTION EN NÉCESSITÉ ABSOLUE ET EN UTILITÉ DE SERVICE 23 Mai 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.648 MOTION 27 Juin 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.650 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE 27 Juin 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.944 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DANS LE CADRE DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 5 JUILLET 2011 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.945 GRATUITÉ DE L'ESPACE PUBLIC POUR LES TOURNAGES DE FILMS ET D'ÉMISSIONS CULTURELLES NON PUBLICITAIRES SUR AIX-EN-PROVENCE, HORS FRAIS DE STATIONNEMENT. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.953 RAPPORT D’ACTIVITÉS SACOGIVA EXERCICE 2010 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.954 RAPPORT D’ACTIVITÉS SEMEPA EXERCICE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.955 RAPPORT D’ACTIVITÉS SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES EXERCICE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.956 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES.CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA COMMUNE DE PEYROLLES EN PROVENCE. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.957 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE À LA COMMUNE DE BOUC BEL AIR. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.958 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET MATÉRIEL ÉLECTORAL POUR LES PRIMAIRES DU PARTI SOCIALISTE DES 9 ET 16 OCTOBRE 2011 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.966 CRÉATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES SPÉCIFIQUE AU DOSSIER DE MOBILIER URBAIN DE SIGNALISATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE – DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.967 CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE DE MUSIQUE ET D’UNE SALLE DES FÊTES SUR LE SITE DE L’ANCIENNE CAVE VINICOLE DES MILLES - APPROBATION DE L’A.P.D - VALIDATION DES OPTIONS - AVENANT N° 2 AU MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.968 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.969 ZAC DE RAVANAS. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.970 ZAC DU PARC DE LA DURANNE COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.971 ZAC SEXTIUS MIRABEAU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.972 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - AGRÉMENT D'ACQUÉREUR POUR LES LOTS N ° 1 ET 15 DE LA COPROPRIÉTÉ DE L'IMMEUBLE SITUÉ AU 20, 22 RUE BOULEGON. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.985 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'GABRIEL DUSSURGET' 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.1005 RELATIONS INTERNATIONALES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION VILLE-UNIVERSITÉ DE PROVENCE POUR LE CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES 'TÜBAIX' 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1008 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE-MISE EN PLACE D'UN APPUI AUX INTERVENANTS A LA SCOLARITÉ- SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1009 CENTRE SOCIAL CHÂTEAU DE L'HORLOGE- AMÉNAGEMENT DES LOCAUX - SOLLICITATION DES PARTENAIRES FINANCIERS 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1010 CENTRES SOCIAUX - ACTIONS JEUNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1011 FOURRIÈRE-REFUGE POUR ANIMAUX - ADOPTION DU PRINCIPE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PAR VOIE D'AFFERMAGE 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1012 LOGEMENT SOCIAL - CONVENTION DE RÉSERVATION 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1025 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'ÉQUIPEMENT ET D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION 'SECOURS CATHOLIQUE' DÉLÉGATION DIOCÉSAINE D'AIX ET D'ARLES - CONVENTION D'OBJECTIFS 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1026 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2011. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1141 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - RENOUVELLEMENT ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES - 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1142 DESAFFECTATION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN DE L'ECOLE MATERNELLE CORSY 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1146 MOMAIX - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.1147 MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.1148 VIE ARTISTIQUE - THÉÂTRE, MUSIQUE, DANSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION ET D'AVENANTS 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.1169 ORGANISATION DES CLASSES ROUSSES DANS LES ECOLES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL - ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1174 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PROJET ADOPTEE ENTRE 'L'EFFORT ARTISTIQUE' ET LA VILLE 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1110 DEMANDE DE CRÉATION D'UNE MISSION D'INFORMATION ET D’ÉVALUATION- CREATION D'UNE COMMISSION AD HOC 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.1114 MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2011-49 DU 31/01/2011 PORTANT NOUVEAU REGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES A LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.1118 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU DE CHALEUR - COMPTE RENDU D'ACTIVITE DU CONCESSIONNAIRE 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.1119 CASINO MUNICIPAL – RAPPORT D'ACTIVITE CLOS LE 31 OCTOBRE 2010 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.1159 PROJET EXPERT DANS LE CADRE DU PROGRAMME 'EUROPE POUR LES CITOYENS' - CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1162 PROROGATION DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE JUSQU'AU 31 DÉCEMBRE 2014 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1170 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ÉCOLES DE LA VILLE - EXERCICE 2011 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1300 AVENANT DE TRANSFERT DE LA DSP RÉSEAU DE CHALEUR À LA SOCIÉTÉ APEE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.1319 COMPTE RENDU DES ARRETES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.1328 CRÉATION DE SERVITUDES-DÉPLACEMENT LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE BASSE TENSION SUR LA PARCELLE COMMUNALE CW N°311 RÉSIDENCE MISTRAL 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1329 ARBOIS - REFUGE ANIMALIER - AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1330 LES MILLES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (IZ 0225 & IZ 0226) A TITRE PRECAIRE, TEMPORAIRE & REVOCABLE AUPRES DE LA SOCIETE 'COMET DISTRIBUTION' 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1331 LOTISSEMENT 'LE HAMEAU DE LA BLAQUE'. INTEGRATION DES VOIES. 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1332 CREATION DE SERVITUDE POUR UN POSTE DE TRANSFORMATION ERDF ET LES CANALISATIONS ELECTRIQUES NECESSAIRES SUR LA PARCELLE COMMUNALE PO N° 4. PLACE DU CHATEAU DE L'HORLOGE. LIEU-DIT JAS DE BOUFFAN. 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1333 LES MILLES - DOMAINES DE RIQUETTI ET DE LA ROBOLLE - AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX N° 2007-1396 A L'ASSOCIATION GOLF CLUB AIX MARSEILLE - DETERMINATION DES MODALITES D'OCCUPATION 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1334 CORSY- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (CR 0141) A TITRE PRECAIRE, TEMPORAIRE & REVOCABLE AUPRES DE LA SOCIETE 'GARAGE COURIANT' 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1335 COMMISSION MUNICIPALE DE CESSION DU PATRIMOINE - DESIGNATION DE SUPPLEANTS 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1359 DÉLÉGATION AUX AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1377 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU CONSEIL DE L'ECOLE PRIVEE JUIVE D'AIX EN PROVENCE (E.J.A.P) SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1386 HOTEL MAYNIER D'OPPEDE - PRES 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement de la vie universitaire
2011.1297 MARSEILLE PROVENCE 2013 - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2011 - ADOPTION DE LA CONVENTION TRIPARTITE ANNUELLE CORRESPONDANTE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.1298 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIFS MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.1299 MISE A JOUR DE LA LISTE DES POSTES OUVRANT DROIT A LOGEMENTS DE FONCTION EN NECESSITE ABSOLUE ET EN UTILITE DE SERVICE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.1320 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SCI DE LA TOUR ET M. BERNARD RUSPINI - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE DÉPUTÉ-MAIRE D'ESTER EN JUSTICE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.1321 SCI LES THERMES C/ VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - ADOPTION ET SIGNATURE - 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.1323 CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU NOUVEAU BÂTIMENT DE L'OFFICE DU TOURISME ET DÉCLASSEMENT DE L'ANCIEN BÂTIMENT 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1324 PLACE DU GENERAL DE GAULLE - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE VOIRIE OUVERTE A LA CIRCULATION PIETONNE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1325 RÉALISATION D'UNE FOURRIÈRE ET D'UN REFUGE ANIMALIER SUR LE SECTEUR DE L'ARBOIS - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1336 CENTRE VILLE - HÔTEL DE BOADES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1337 CENTRE VILLE - ANCIEN PALAIS ARCHIÉPISCOPAL - RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'ASSOCIATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE & L’ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE D'AIX-EN-PROVENCE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1338 CENTRE VILLE - NOUVEL OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1363 CONSEIL LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (CLSPD) - ADOPTION ET MISE OEUVRE DES STRATEGIES TERRITORIALES DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1364 MISE EN ŚUVRE DU SERVICE CIVIQUE VOLONTAIRE SUR LA VILLE D’AIX-EN-PROVENCE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION UNIS-CITE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1365 PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1366 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX-MISE A DISPOSITION ET AMENAGEMENT DE LOCAUX-ADOPTION 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1367 4° PROGRAMMATION CUCS 2011 - REUSSITE EDUCATIVE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.82 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2010-644 DU 28 JUIN 2010 PORTANT MISE EN PLACE D'INDEMNITES DE SUJETIONS LIEES AUX POSTES DE TRAVAIL DES AGENTS MUNICIPAUX 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.83 PRÉSENTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET TRANSFERT DES AGENTS NON-TITULAIRES DE LA VILLE A L'ÉTABLISSEMENT DE COOPÉRATION CULTURELLE FELIX CICCOLINI 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.84 ACCUEIL ET ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU TRAVAIL D'INTERET GENERAL ET DES MESURES DE REPARATION PENALE 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.85 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE, ET MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL COMMUNAL 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.89 COMPTE RENDU DES ARRETES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE
2012.90 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 20 OCTOBRE 2011 - SCI ROUSSIER DU ROY - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT - AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE D'ESTER EN JUSTICE 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.91 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIÉTÉ LA VENTARELLE - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU 27 OCTOBRE 2011 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.92 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ MONSIEUR MALKI ABDELKADER ET MADAME FATMA HAJAHOUNA, GÉRANTE DE LA SOCIÉTÉ AB CONSTRUCTION (MAÎTRE D'ŚUVRE) - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE ET CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE - AUTORISATION À MADAME LE DÉPUTÉ-MAIRE D'ESTER EN JUSTICE 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.93 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ ARRETE DU DIRECTEUR DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE N° 2011A 89 EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2011 – CASSATION CONTRE ORDONNANCE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 8 DECEMBRE 2011 REJETANT DEMANDE DE SUSPENSION DE L’ARRETE – AUTORISATION A MADAME LE DEPUTE-MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.94 MOBILISATION DES COMMUNES VITICOLES CONTRE LA LIBÉRALISATION DES DROITS DE PLANTATION DE LA VIGNE - 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.101 ZAC DE RAVANAS - PROTOCOLE D'ACCORD VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.106 AMENAGEMENT DU CENTRE DE CONGRES CARNOT - CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX - EN- PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.113 CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE - AMÉNAGEMENT DU CHÂTEAU DE L'HORLOGE 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.178 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUÉE À LA CAISSE D'ENTRAIDE 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.179 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF DES APPRENTIS DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.180 GESTION DE LA FOURRIERE-REFUGE POUR ANIMAUX - ADOPTION DU PRINCIPE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PAR VOIE D'AFFERMAGE 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.181 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2010.309 DU 12 AVRIL 2010 PORTANT DÉLÉGATIONS DE MISSIONS COMPLÉMENTAIRES EN APPLICATION DES ARTICLES L2122-22 ET L2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.183 MARCHÉ DE PRESTATIONS DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE POUR LES PERSONNELS DE LA VILLE D’AIX EN PROVENCE ET DU CCAS 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.184 MARCHE DE FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE JEUX EXTERIEURS POUR ENFANTS POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.185 ACCORD CADRE AC0903 RELATIF A L'ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES LOT N°4 - SIGNATURE DE L'AVENANT N° 1 PORTANT TRANSFERT DE L'ACCORD CADRE A LA SOCIETE INMAC WSTORE 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.186 ACQUISITION ET MAINTENANCE D’UN PHOTOCOPIEUR NEUF AVEC LOGICIEL, HAUT DEBIT ET HAUT VOLUME, NOIR ET BLANC, POUR L’IMPRIMERIE ET REPRISE GRATUITE DU MATERIEL USAGE – SIGNATURE DU MARCHE 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.222 CULTURE PROVENÇALE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIENNALE 'LI VENTURIÉ' (2012/2014) - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION DE LA CONVENTION 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2012.223 CULTURE PROVENÇALE - COL'OC - MISE À DISPOSITION DE MATÉRIELS INFORMATIQUES ET AUDIO-VISUELS - MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE TARIFICATION - ADOPTION DE LA CONVENTION 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2012.241 CONSTRUCTION DE CAVEAUX ET REPRISE DE CONCESSIONS PERPÉTUELLES 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.253 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNITÉ DE FORMATION ET DE RECHERCHE D’ÉCONOMIE ET DE GESTION D' AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2012.382 ADHESION A L'UNION DES MAIRES DES BOUCHES DU RHONE AINSI QU'A L'ASSOCIATION DES MAIRES DES GRANDES VILLES DE FRANCE 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.394 ARBOIS-FOURRIÈRE ET REFUGE ANIMALIER.DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2012. 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.446 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNITÉ DE FORMATION ET DE RECHERCHE DE SCIENCES D' AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ. 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2012.373 PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT DES AGENTS DE LA VILLE REALISANT DES ACTIONS DE FORMATION AUPRES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.374 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.375 RECRUTEMENTS AGENTS SAISONNIERS : ANNEE 2012 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.376 MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS PRESIDENTIELLES DES 22 AVRIL ET 6 MAI 2012 EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NECESSAIRES ET D'INDEMNISATION 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.383 COMPTE RENDU DES ARRETES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.384 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIÉTÉ LA VENTARELLE - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE DU 8 DÉCEMBRE 2011 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.395 SCI ROUSSIER DU ROY - DEMANDE DE DÉCLARATION PRÉALABLE À DIVISION PARCELLAIRE- 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.406 DESAFFECTATION DE LOCAUX SCOLAIRES - IMMEUBLE GIONO 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.538 RATTACHEMENT AU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DE L'EPCC ECOLE SUPÉRIEURE D'ART FÉLIX CICCOLINI 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.539 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.540 MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS LEGISLATIVES DES 10 ET 17 JUIN 2012 EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NECESSAIRES ET D'INDEMNISATION 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.545 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE RENDU ANNUEL D'ACTIVITE 2011 - INFORMATION DU CONSEIL 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.548 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNEE 2012 A DIVERSES ASSOCIATIONS. 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.549 CONSTRUCTION DU NOUVEAU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AIX-EN-PROVENCE - CRÉATION D'UNE SALLE D'AUDIENCES PÉNALES - PARTICIPATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES -DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL. 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.550 CONSTRUCTION DU NOUVEAU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AIX-EN-PROVENCE - CRÉATION D'UNE SALLE D'AUDIENCES PÉNALES - PARTICIPATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES -DEMANDE DE SUBVENTION À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX. 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.551 CONSTRUCTION DU NOUVEAU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AIX-EN-PROVENCE - CRÉATION D'UNE SALLE D'AUDIENCES PÉNALES - PARTICIPATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES -DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AU CONSEIL RÉGIONAL. 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.552 CONSTRUCTION D'UNE MÉDIATHÈQUE INTER-UNIVERSITAIRE À AIX-EN-PROVENCE -CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS-. 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.553 ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR. RÉSULTATS DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE. AVIS DU CONSEIL SUR LE PROJET MODIFIÉ. 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.615 CONSTRUCTION D'UN MÉMORIAL POUR LES HARKIS - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 17-renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
2012.677 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.678 RATTACHEMENT AU COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC ET COOPERATION CULTURELLE (EPCC) ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.679 PERSONNEL MUNICIPAL - ADDITIF A LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTE ET PERMANENCE DES AGENTS MUNICIPAUX POUR LE CAS DES ASTREINTES AU SERVICE DE L'ESPACE PUBLIC 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.680 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF ET D'ANIMATIONS MUSEES 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.681 PARTICIPATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DE SES AGENTS. 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.682 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUEE A LA MUTUELLE DES SERVICES PUBLICS (SECTION DES MUNICIPAUX D'AIX-EN-PROVENCE) 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.683 MANDATEMENT DONNE PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, POUR SES AGENTS, AU CDG 13, DANS LE DOMAINE DE LA PREVOYANCE CONTRE LES ACCIDENTS DE LA VIE 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.696 COMPTE RENDU DES ARRETES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DUCONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.701 MARCHÉ N°A7.031 DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA STATION D'ÉPURATION OUEST - AVENANT N°4 AU MARCHÉ PORTANT AUGMENTATION DES DÉLAIS DUS AUX INTEMPÉRIES AINSI QU'AUX MODIFICATIONS CONSTRUCTIVES ET PROLONGATION DU DÉLAI DE GARANTIE. 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.705 ADHESION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA FEDERATION DES VILLES FRANCAISES OLEICOLES. 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.706 PLACE DU GENERAL DE GAULLE - ÉCHANGE DE L'EMPRISE FONCIÈRE SUITE AU DÉPLACEMENT DE L'ASSISE DU PROJET DE L'ACQUEREUR 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.727 LANCEMENT D'UNE PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN RELATIVE AUX TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES SUR LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.751 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - 3ÈME PROGRAMMATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SOLLICITATION DES PARTENAIRES FINANCIERS - SIGNATURE DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET D'AVENANTS 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.752 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE- ANNEES 2009 ET 2010 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.753 CHATEAU DE L'HORLOGE - MODALITES DE FONCTIONNEMENT - 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.754 AMENAGEMENT ESPACES EXTERIEURS A LA PINETTE - VALIDATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE. 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.755 AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIF ENTRE LA COMMUNE ET LE COMITÉ PROTESTANT DE CENTRES DE VACANCES POUR LA GESTION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT DES FLORALIES - AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.756 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE II CHATEAU DE L'HORLOGE - ATTRIBUTION DES DEUX PREMIERS VERSEMENTS DE SUBVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS CEJ II 2012 AVEC L'ASSOCIATION 'UNION DES CENTRES SOCIAUX 13 - CENTRE SOCIAL CHATEAU DE L'HORLOGE' 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.757 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012 - ASSOCIATION 'LA PASSERELLE'. 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.758 ESPACE JEUNESSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE : ACTUALISATION DES CONDITIONS D'UTILISATION DES LOCAUX 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.765 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET MÉTIERS RÉGION PACA 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2012.994 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE- FORMATION POLICIERS MUNICIPAUX 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.995 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE ET D'ECHELON SPECIAL 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.996 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS OUVRANT DROIT A UN LOGEMENT DE FONCTION EN NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE OU EN CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC ASTREINTE 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.997 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE : RECRUTEMENTS DE CONTRACTUELS POUR LA CONSERVATION DES COLLECTIONS ET LES RECHERCHES PALEONTOLOGIQUES 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.998 ENSEIGNEMENT DU PROVENÇAL A L'OUSTO DE PROUVENCO : RECONDUCTION DU DISPOSITIF - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1000 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1001 ADMISSION DE SOMMES EN NON VALEUR 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1011 COMPTE RENDU DES ARRETES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.1012 SACOGIVA.RAPPORT D'ACTIVITE EXERCICE 2011. 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.1049 AMENAGEMENT DU CENTRE DE CONGRES CARNOT - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.1062 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ' GROUPEMENT UNI DES GALERIES INDÉPENDANTES (GUDGI)' 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2012.1071 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE. DEPOT-VENTE D'OUVRAGES 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2012.1072 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS D'AMIS DES MUSEES 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2012.1387 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE MIMET. 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1388 PERSONNEL MUNICIPAL - STATIONNEMENT DE VEHICULES MUNICIPAUX DANS LES PARKINGS PUBLICS - LOCATION DE PLACES AUPRES DE LA SEMEPA 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1389 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS DES EMPLOYES MUNICIPAUX : DEPENSES TELEPHONIQUES ET ENVELOPPE ECONOMAT 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1390 CREATION ET SUPPRESSION D' EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1391 GRILLE PEDAGOGIQUE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD : ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1392 COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX ET LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1393 BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT - ADMISSION DE SOMMES EN NON VALEUR - ANNULATION ET REMPLACEMENT DE LA DELIBERATION N°2012-1001 DU 08/10/2012 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1394 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU D'ASSAINISSEMENT - FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2013 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1395 TRAVAUX DE BRANCHEMENT AU RESEAU D'EAU POTABLE - FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2013 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1396 ACCEPTATION DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE - FIXATION DES TARIFS DE DEPOTAGE POUR L'ANNEE 2013 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1398 MARCHES N° A8-088, A9-028, A9-029 ET A9-043 RELATIFS AUX MARCHES DE TRAVAUX DE MAINTENANCE, GROSSES REPARATIONS ET RENFORCEMENT DES RESEAUX D'EAUX PLUVIALES - AVENANTS N°1 - TRANSFERT DES MARCHES POUR CAUSE DE DISSOLUTION SANS LIQUIDATION DE LA SOCIETE SOMEER-PAVESI. 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1399 MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE ET DE LA SALLE DES FÊTES DES MILLES - RELANCE DU LOT 13 - SIGNATURE DU MARCHÉ 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1400 MARCHE N° A11.048 RELATIF AU MARCHE D'ETUDES POUR LA MISE EN PLACE DES CONVENTIONS GUP (GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ) PASSÉ AVEC LA SOCIETE LIEUX DITS- AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DE LA DUREE ET DU MONTANT DU MARCHÉ 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1401 MARCHE DE NETTOYAGE DU CENTRE TECHNIQUE BARRIDA VILLE SUITE A NON RECONDUCTION - SIGNATURE DU MARCHE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1402 FOURNITURE DE PAPIER D'IMPRESSION - SIGNATURE DU MARCHE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1403 ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES NEUFS 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1404 MARCHE A BONS DE COMMANDE CONCERNANT LA VÉRIFICATION / MAINTENANCE DES ÉQUIPEMENTS DE JEUX ET CRÉATION / RÉFECTION DE SOLS AMORTISSANT POUR AIRES DE JEUX - 2 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1406 MARCHE N° A8.088 RELATIF AUX TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE GROSSES REPARATIONS DE LA VOIRIE COMMUNALE SUR LE TERRITOIRE D'AIX EN PROVENCE. LOT 1 : SECTEUR CENTRE VILLE, PASSÉ AVEC LE GROUPEMENT ROSSI & FILS/GUIGUES/URBA TP - AVENANT N°2 PORTANT PROLONGATION DE LA DUREE ET AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHÉ. AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1407 INFORMATION DU CONSEIL - ADOPTION DU PRINCIPE DE LA CREATION D'UN 'PÔLE DE COOPERATION PROVENCE 13' PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.1408 MOTION RELATIVE A LA DEMANDE D'ABANDON DU PROJET DE LOI PORTANT CREATION D'UNE EUROMETROPOLE INTEGRANT LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.1409 INFORMATION DU CONSEIL - COMMUNICATION DU COMPTE RENDU D'ACTIVITES ET DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.1410 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.1414 AVENUE MALHERBE - SITE COLLEGE MIGNET - ACCORD FONCIER AVEC LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1417 ENSOLEILLEE. AVENANT N° 1. FONDS DE CONCOURS CPA. 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1418 RD9 - SECURISATION DE L'ECHANGEUR DE LA GLACIERE - CREATION D'UNE BRETELLE D'ENTREE SUR LA RD 9 DIRECTION VITROLLES - CONCERTATION - ARTICLES L 300-2 ET R.300-1 DU CODE DE L'URBANISME 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1419 JULES ISAAC 20 CHEMIN DE SAINT DONAT - VENTE LOT N°12 ET LOT N°5 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1420 ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN POUR L'AMENAGEMENT DE LA VOIRIE A CELONY 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1421 LES MILLES - REALISATION D'UNE VOIE NOUVELLE ENTRE LE CHEMIN DE LA BADESSE ET LE CHEMIN DES DEPORTES - CESSION GRATUITE DANS LE CADRE DES EMPLACEMENTS RESERVES N°92, 363 ET 364 - CESSION VOLONTAIRE DE LA PARCELLE CADASTREE KL N°391 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1422 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE À LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE - SIGNATURE DU CONTRAT 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.1423 MARCHE D'ÉTUDE DE SIGNALISATION DE REPÉRAGE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.1431 DONATION A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE D'UN POTAGER AVEC SA TABLE DE CUISSON. 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2012.1432 CONVENTION TEMPORAIRE RELATIVE AU PRET DE LA MOSAIQUE ANTIQUE DITE 'AU GLADIATEUR NUMIDE' ET DE TROIS FRAGMENTS DE MOSAIQUE REPRESENTANT DES MASQUES DE THEATRE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2012.1441 EXTENSION ÉQUIPEMENT DE PROXIMITÉ - ALBERT CAMUS - APPROBATION DU PROJET (PRO) - LANCEMENT DE LA CONSULTATION TRAVAUX 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1442 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET DE SON SUPPLEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION 'LES AMIS DU PLANETARIUM D'AIX EN PROVENCE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1443 CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX COLLECTIFS RESIDENTIELS (LCR) DU JAS DE BOUFFAN - APPROBATION DES TARIFS 2013 - GRATUITE AUX ASSOCIATIONS DE LOCATAIRES 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1455 UNIVERSITÉ - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À L'ASSOCIATION SORTIE D'AMPHI - EXERCICE 2012 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2012.1456 VIE ETUDIANTE - ANNULATION D'UNE ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ACTION SOLIDARITÉ COMMUNICATION - EXERCICE 2012 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2012.1457 ADOPTION DU RÈGLEMENT DE LA SALLE D'EXPOSITION VIRTUELLE DU SITE AIX-ETUDIANT.FR - EXERCICE 2012 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2013.10 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 28 Janvier 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.11 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUEE A LA CAISSE D'ENTRAIDE 28 Janvier 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.16 AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA PRÉFECTURE DES BOUCHES DU RHÔNE RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE LA TÉLÉ-TRANSMISSION D'ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ- EXTENSION DU CHAMP D' APPLICATION DES ACTES TRANSMISSIBLES PAR VOIE ÉLECTRONIQUE- AUTORISATION DE SIGNATURE 28 Janvier 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.17 MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE TABLETTES NUMERIQUES DESTINEES A L'INFORMATION DES ELUS - AVENANT PORTANT MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR ORGANISANT LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL 28 Janvier 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.18 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - INFORMATION DU CONSEIL 28 Janvier 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.69 CREATION ET SUPPRESSION D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE, EXECUTION DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES DU 11 DECEMBRE 2012 ET DU 23 JANVIER 2013 AVEC MISE A JOUR DE L'EFFECTIF ET MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.70 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE ET D'ECHELON SPECIAL 2013 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.71 RECRUTEMENTS SAISONNIERS ANNEE 2013 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.72 RECRUTEMENTS DES APPRENTIS 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.73 ACCUEIL ET ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU TRAVAIL D'INTERET GENERAL ET DES MESURES DE REPARATION PENALE 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.85 ADHESION A L'UNION DES MAIRES DES BOUCHES DU RHONE AINSI QU'A L'ASSOCIATION DES MAIRES DES GRANDES VILLES DE FRANCE 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.86 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - INFORMATION DU CONSEIL 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.87 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/SCI MONTAIGUET DU VALLON - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU 20 DÉCEMBRE 2012 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.88 RENOVATION DE L'ESCALIER D'ACCES DE LA CHAPELLE DE LA VISITATION SAINTE-CATHERINE DE SIENNE - ACQUISITION DE LA MITOYENNETE DU MUR DE L'IMMEUBLE SIS 20 RUE MIGNET APPARTENANT A L'ASSOCIATION FOYER FEMININ (ECOLE - COLLEGE - LYCEE SAINTE CATHERINE DE SIENNE) 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.89 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIETE ACT, LE BUREAU d'ETUDE BATTIER, AGENCE MICHEL TORTEL, LA SOCIETE SOCOTEC ET LA SOCIETE DEKRA - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.95 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS POUR TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.116 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE 2 PLACE GENERAL DE GAULLE - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE GROUPE GROS-COLAS-HOLDING 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.145 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.150 AVENANT PORTANT MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE MODIFICATION DES DELIBERATIONS N°2009-1087 ET N°2013-13 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.151 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.155 MODIFICATION DES REPRESENTANTS HORS CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH - PAH) 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.177 MARSEILLE PROVENCE 2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.194 MISSION LOCALE DES JEUNES DU PAYS D'AIX - APPEL DE COTISATION 2013 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.195 EXTENSION DE L'EQUIPEMENT DE PROXIMITE 'ALBERT CAMUS' - PLAN PREVISIONNEL DE FINANCEMENT - SOLLICITATION DES PARTENAIRES 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.312 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE : EXECUTION DE LA CAP DU 11 AVRIL 2013 : ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE F.CICCOLINI -TRANSFERT DE PERSONNEL-MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE L'ECOLE D'ART D'AIX EN PROVENCE, MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.313 PERSONNEL MUNICIPAL - ADDITIF A LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX POUR LE PLAN CANICULE ANNUEL - 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.314 PARTICIPATION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA PROTECTION SOCIALE DE SES AGENTS DANS LE DOMAINE DE LA PREVOYANCE CONTRE LES ACCIDENTS DE LA VIE PAR CONVENTIONNEMENT AVEC LE CENTRE DE GESTION DES BOUCHES DU RHONE (CDG 13) 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.315 PERSONNEL MUNICIPAL - REVALORISATION DES MONTANTS DE REGIME INDEMNITAIRE LES PLUS BAS DES AGENTS DE CATEGORIE C 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.316 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D'ACCUEIL ET D'ANIMATION MUSEES 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.325 CONCESSION STATIONNEMENT PAYANT. AMODIATIONS ANNEE 2012. 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.417 MARCHE DE FOURNITURES - ACQUISITION DE VÉGÉTAUX - SIGNATURE DU MARCHE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.418 MARCHE DE SERVICE - MISE EN OEUVRE ET PRESTATIONS TECHNIQUES LIÉES A BUSINESS OBJECTS - MAINTENANCE ET FOURNITURE DE LICENCE BUSINESS OBJECTS - SIGNATURE DU MARCHE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.419 MARCHE DE SERVICES - FOURNITURE ET GESTION DE TITRES RESTAURANT AU PROFIT DU PERSONNEL DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.420 MARCHE DE SERVICES - MARCHE D'ENTRETIEN DU MUR VEGETAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHÉ 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.326 CREATION D'UNE COMMISSION MUNICIPALE RELATIVE AU PROJET DE METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.327 MODIFICATION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX PAR L'INTEGRATION DES COMMUNES DE GREASQUE ET GARDANNE - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU PAYS D'AIX A COMPTER DU 1ER JANVIER 2014 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.328 COMPOSITION DU FUTUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU PAYS D'AIX A L'ISSUE DES ÉLECTIONS DE MARS 2014 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.329 MODIFICATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE 4 COMMISSIONS MUNICIPALES 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.330 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATERIEL ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PRIMAIRES DU PARTI SOCIALISTE DES 13 ET 20 OCTOBRE 2013 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.331 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ' INFORMATION DU CONSEIL 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.332 RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE PORTANT SUR LA DELIBERATION N°2013.150 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.333 CARRIÈRE D'EXPLOITATION D'ARGILE DU SITE DIT DES 'TUILERIES' AUX MILLES - INTERVENTION VOLONTAIRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA PROCÉDURE PENDANTE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE, DU COMITÉ DE DÉFENSE DES INTÉRÊTS DES MILLOIS - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE D'ESTER EN JUSTICE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.343 FOURRIERE ET REFUGE ANIMALIER DE L'ARBOIS - AVENANT N°2 A LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.344 QUARTIER ST EUTROPE. CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.366 HOTEL DE CAUMONT - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.379 TRAVAUX D' ENTRETIEN SUR MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS - PREMIÈRE TRANCHE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.380 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FACADES 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.381 CREATION D UNE UNITE FONCTIONNELLE - JOURNEES DU PATRIMOINE 2013 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.382 ASSOCIATION DU SACRE COEUR - ETUDE PREALABLE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.421 RESTAURATION DES FAÇADES DE L'HOTEL DE CAUMONT A AIX EN PROVENCE - 4 LOTS 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.414 CHARTE POUR LA QUALITÉ DE LA VIE NOCTURNE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.430 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE : EXECUTION DE LA CAP DU 4 jUILLET 2013 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.431 PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE 2013-2016 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.432 MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.433 MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DANS LE CADRE DE L'OPERATION PASS'SPORT CLUB 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.434 MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2011-49 DU 31/01/2011 PORTANT NOUVEAU REGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.435 GRILLE PEDAGOGIQUE 2013-2014 DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DARIUS MILHAUD 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.436 VERSEMENT D'UN COMPLEMENT DE SUBVENTION A LA CAISSE D'ENTRAIDE AU TITRE DE L'ANNEE 2013 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.450 MARCHE DE TRAVAUX - EXTENSION DE L'EQUIPEMENT DE PROXIMITE ALBERT CAMUS - LOT 2 - SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.451 MARCHE DE SERVICES - EGLISE DE LA MADELEINE - DEPLACEMENT ET CONSERVATION PREVENTIVE DES OEUVRES D'ART - LOT 3 CONSERVATION EXTERNALISEE DES OEUVRES D'ART - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.452 MARCHE N° A9-001 RELATIF MARCHE D'ACQUISITION ET DE MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS HAUT DEBIT POUR L'IMPRIMERIE ET REPRISE GRATUITE DU MATERIEL USAGER - AVENANT N°1 - TRANSFERT DU MARCHE A LA SOCIETE CANON FRANCE POUR CAUSE DE DISSOLUTION SANS LIQUIDATION DE LA SOCIETE OCE FRANCE. 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.455 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - INFORMATION DU CONSEIL 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.456 RAPPORT D'ACTIVITES SACOGIVA POUR L'EXERCICE 2012. 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.457 COMMUNICATION DU COMPTE RENDU D'ACTIVITES ET DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.488 MARCHE A10 052 RELATIF A L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAFIC A TRAVERS LA MODERNISATION DES OUTILS DE REGULATION ET D'INFORMATION - SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.516 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AU CENTRE SOCIO-CULTUREL JEAN-PAUL COSTE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°9 CORRESPONDANT. 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.517 PETITE ENFANCE - REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2013 DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES. 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.518 SECTEUR JEUNESSE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION REFLET D'AIX 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.542 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTION PAR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE VITROLLES 17 Octobre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.554 AVIS DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE SUR LE PLAN DE DEPLACEMENT URBAIN DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Octobre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.570 RELATIONS INTERNATIONALES-ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 17 Octobre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.580 ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A AIX-MARSEILLE UNIVERSITE - PARTICIPATION A L'ORGANISATION DE LA JOURNEE SANTE ETUDIANT DES SITES AIXOIS - EXERCICE 2013 17 Octobre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2013.595 PERSONNEL MUNICIPAL - FIXATION DU RATIO D'AVANCEMENT A L'ECHELON SPECIAL D'ADMINISTRATEUR HORS CLASSE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.596 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.597 MUSEUM HISTOIRE NATURELLE : RECRUTEMENTS DE CONTRACTUELS POUR LA CONSERVATION DES COLLECTIONS ET LES RECHERCHES 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.598 REALISATION D'EQUIPEMENTS - REQUALIFICATION VOIRIE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISES D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX-TRANCHE 2014 - DECISION DU CONSEIL 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.599 ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF DE DIAGNOSTICS SYSTEMATIQUES SUR LA COMMUNE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.600 APPEL D'OFFRES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES CONCERNANT LE MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE DE CONSEILS ET D'ANALYSES DANS LES DOMAINES TECHNIQUES, ECONOMIQUES, COMPTABLES ET FINANCIERS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.601 REALISATION D'EQUIPEMENTS - REQUALIFICATION VOIRIE CENTRE VILLE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2014 - DÉCISION DU CONSEIL 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.602 REALISATION D'EQUIPEMENTS - PLACE DE LA MADELEINE (VERDUN PRECHEURS)-DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISES D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX-TRANCHE 2014 - DECISION DU CONSEIL 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.617 REALISATIONS D'EQUIPEMENTS - PROJET PLUVIAL - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2014 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.620 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.621 AVIS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE SUR LE PROJET DE DECRET MODIFICATIF PORTANT CREATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.630 STADE CARCASSONNE - POSTE AVANCE DE SECOURS EST - CESSION DE TERRAIN AU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.631 VENTE DE LA VILLA N° 1 COTE CHEMIN A CELONY CADASTREE OH N°193p 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.632 VENTE DE LA VILLA N°2 COTE COUR D'ECOLE A CELONY CADASTREE OH N°193p 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.633 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T4 AU 2EME ETAGE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.634 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T3 AU REZ DE CHAUSSEE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.635 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T4 AU 1 ER ETAGE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.636 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T3 AU 2 EME ETAGE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.637 PONT DE L'ARC - INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE CADASTRALE HX0115 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.638 BOULEVARD DOCTEUR SCHWEITZER - PARCELLES CO n° 88, 89, 90 - CONSTITUTION DE SERVITUDES AVEC LA SACOGIVA 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.639 ELARGISSEMENT DU CHEMIN DES PLATRIERES - CESSIONS VOLONTAIRES POUR EMPLACEMENT RESERVE 333 - CESSION DE TERRAIN 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.640 ANRU - CORSY/BEISSON - ACQUISITION GRATUITE DE PARCELLES AUPRES DE 13 HABITAT 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.643 PROGRAMME D'AMÉNAGEMENT ET DE RESTRUCTURATION DE L'ESPACE PUBLIC DES PLACES PRECHEURS, MADELEINE ET VERDUN 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.644 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2013 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE, D'AMENAGER OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.646 DEMANDE AUPRES DE LA DRAC D'UNE LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES - DESIGNATION DU DETENTEUR 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.647 VENTE D'OUVRAGES RELATIFS A L'ARCHEOLOGIE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.655 REALISATION D'UNE EXPOSITION DANS LE CADRE DE LA PARUTION DE LA BANDE DESSINEE 'ALIX A AQUAE SEXTIAE' CHEZ CASTERMAN - UN VOYAGE DANS LA VILLE ROMAINE - ADOPTION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.663 EXPOSITIONS DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2014 - CREATION D'UNITES FONCTIONNELLES 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.664 ACQUISITION DE QUATRE MAQUETTES DE COSTUME DU FESTIVAL D'ART LYRIQUE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.665 DON A LA VILLE D'ACCESSOIRES DE THEATRE NO 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.672 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EN SOUTIEN A DES ACTIONS ENFANCE JEUNESSE DURANT LES VACANCES DE LA TOUSSAINT 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.673 PETITE ENFANCE - RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET APPROBATION DU CAHIER D'OBJECTIFS. 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.700 PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX POUR L'ASTREINTE ET LA PERMANENCE DES SERVICES TECHNIQUES ET L'ASTREINTE DU DEPARTEMENT DES SYSTEMES D'INFORMATION 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.701 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.702 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.703 DISPOSITIF 'EMPLOIS D'AVENIR' loi du 26/10/2012 N°2013-1189 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.704 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS AU TITRE DE L'ANNEE 2014 - DEPENSES TELEPHONIQUES ET ENVELOPPE ECONOMAT 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.705 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUEE A LA CAISSE D'ENTRAIDE 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.706 MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014 : INDEMNISATION DES AGENTS. 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.720 MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES CONCERNANT LES FOURNITURES ET MATERIELS D'ECLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.722 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.761 ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION CARNAVAL SUR L'ESPACE PUBLIC 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.762 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CIAM - ADOPTION DE CONVENTION - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.763 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT - EXERCICE 2013 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.764 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.790 MAISON DU DROIT & DE LA JUSTICE - CONVENTION - 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.791 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2014 AUX ASSOCIATIONS - ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ - PROJETS GIONO ET DAUDET 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.792 CENTRE SOCIAL AIX NORD - PROJET DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE et AMIS DU PLANÉTARIUM - PROJET SCIENTIFIQUE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2014 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.793 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2013 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.794 CENTRES SOCIAUX - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2014 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ET D'AVENANTS 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.795 PLANÉTARIUM - ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT - SOLLICITATION FINANCIÈRE RÉSERVE PARLEMENTAIRE 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-53 CREATION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-54 MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-55 EMPLOIS SAISONNIERS: SAISON 2014 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-56 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-68 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-69 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-70 ADHESION A L'UNION DES MAIRES DES BOUCHES DU RHONE AINSI QU'A L'ASSOCIATION DES MAIRES DES GRANDES VILLES DE FRANCE 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-72 VILLE C/ SARL LA TRAVIATA - APPEL DE L'ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU 13/05/2014 - AUTORISATION À MADAME LE MAIRE OU À SON DÉLÉGUÉ D'ESTER EN JUSTICE 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-2 DÉTERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D' ADJOINTS ET ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE ET DES ADJOINTS DE QUARTIER 04 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2014.815 APPRENTISSAGE POUR L'ANNEE 2014 -2015 27 Janvier 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2014.820 INFORMATION DU CONSEIL- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 27 Janvier 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2014.821 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - AIDE A L'INVESTISSEMENT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DE RESSORT INTERCOMMUNAL DECLAREE D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE 27 Janvier 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2014.822 CONVENTION DE PARTENARIAT LIANT LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ASSOCIATION AIR PACA RELATIVE A L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A AIR PACA POUR EVALUER LA QUALITE DE L'AIR SUR LES QUARTIERS ENCAGNANE ET DE LA BEAUVALLE 27 Janvier 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2014.823 ENCAGNANE. CONVENTION D'ETUDES PREALABLES DU QUARTIER DES PHARES ET BALISES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 27 Janvier 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.824 DESSERTE COLLÈGE DE LUYNES. CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE / SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 27 Janvier 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-03 DELEGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES L.2122.22 ET L.2122.23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-04 REGLEMENT INTERIEUR ORGANISANT LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-05 DELIMITATION DES PERIMETRES DE QUARTIERS 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-06 CRÉATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-07 CREATION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES (ART. D1411-5 DU CGCT) 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-08 CREATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-09 CREATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DES FINANCES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-10 CREATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DE L'URBANISME. DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-11 CREATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DES TRAVAUX - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-12 FIXATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-13 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE SUPÉRIEURE D'ART FELIX CICCOLINI (ESAAIX) 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-14 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL D'ETABLISSEMENT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-15 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX ( SEMEPA) 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-16 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES (SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES). 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-17 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA SOCIETE ANONYME DE CONSTRUCTION ET DE GESTION IMMOBILIERE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE (SACOGIVA). 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-18 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT( OPH PAYS D'AIX HABITAT). 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-19 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'AGENCE D'URBANISME PAYS D'AIX-DURANCE (AUPA). 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-20 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. COMPOSITION DU COMITE DE DIRECTION ET MODALITES DE DESIGNATION DES MEMBRES 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-21 DESIGNATION DE NEUF REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-22 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA TOULOUBRE (SMABT) 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-23 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC (SABA) 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-24 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL AIX MEYREUIL LE THOLONET 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-25 DESIGNATION DES QUATRE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE DE COOPERATION ET DE SOLIDARITE DANS LE DOMAINE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-26 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE (SMED13) 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-27 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX-EN-PROVENCE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-28 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (C.L.I.S.) DU CENTRE D'ENFOUISSEMENT TECHNIQUE DE L'ARBOIS 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-29 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL EN QUALITE DE CORRESPONDANT DE DEFENSE DE LA COMMUNE AUPRES DU RESEAU LOCAL DU MINISTERE DE LA DEFENSE 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-30 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL, APPELE A SIEGER AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-31 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS D'ECOLE 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-32 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES COMMISSIONS PERMANENTES DES LYCEES ET DU CONSEIL DE SECTION INTERNATIONALE DU LYCEE GEORGES DUBY 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-33 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE ET DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-34 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET VIE ETUDIANTE : DESIGNATION DE REPRESENTANTS 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-35 CULTURE - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION POUR LE FESTIVAL D'ART LYRIQUE ET ACADEMIE EUROPEENNE DE MUSIQUE 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-36 CULTURE - DESIGNATION DE TROIS REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION DU THEATRE DU JEU DE PAUME 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-37 CULTURE - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA FONDATION SAINT JOHN PERSE 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-38 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA "FONDATION VASARELY" 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-39 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION "BALLET PRELJOCAJ" 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-40 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE "L'ARCADE, AGENCE REGIONALE DES ARTS DU SPECTACLE" 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-41 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION "ENTR'ACTE" 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-42 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA "FONDATION DU CAMP DES MILLES" 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-43 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MISSION LOCALE 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-44 DESIGNATION DE TROIS MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION PARITAIRE DE CONCILIATION DU "CREMATORIUM ET PARC MEMORIAL DE PROVENCE" 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-45 MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE TABLETTES NUMERIQUES DESTINEES A L'INFORMATION DES ELUS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MATERIEL INFORMATIQUE 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-46 DROIT A FORMATION DES ELUS DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-47 DELIBERATION AUTORISANT LES EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE CABINET 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-48 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE AU MAIRE POUR FRAIS DE REPRESENTATION 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-49 INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS MUNICIPAUX 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-50 MOYENS MIS A DISPOSITION DES GROUPES D'ÉLUS CONSTITUES 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-51 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE 2 RUE VAN LOO - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DU 13 MARS 2014 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-123 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS À L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-124 FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ TECHNIQUE ET DÉCISION DU RECUEIL DE L'AVIS DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-125 MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-126 ANIMATIONS MUSEES 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-127 PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX POUR L'ASTREINTE DE LA DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (DICOM) 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-128 MODIFICATIF DE LA DELIBERATION N°2013-701 DU 17 DECEMBRE 2013 PORTANT FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-129 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-130 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) POUR LA MISE A DISPOSITION DE PROFESSIONNELS SOCIAUX EN FAVEUR DES AGENTS TERRITORIAUX DES DEUX COLLECTIVITES 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-131 RATTACHEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE À LA VILLE POUR LES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-180 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - REGIE DE RECETTES DU FONDS DOCUMENTAIRE - CAS D'EXONERATION DU PAIEMENT DES PHOTOS ET CONVENTIONS DE CESSION DE DOCUMENTS PHOTOGRAPHIQUES AVEC DES ORGANISMES PARTENAIRES/ CPA, SEMEPA, OFFICE DU TOURISME, PAYS D'AIX HABITAT, PAYS D'AIX DEVELOPPEMENT, SACOGIVA - MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2011.45 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-199 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - APPROBATION DU CONTRAT D'ADHÉSION À ECOFOLIO - PAIEMENT DE L'ÉCO-CONTRIBUTION PAPIER (TAXE) POUR L'ÉMISSION DE PAPIER IMPRIMÉS - ARTICLE L. 541-10-1 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT. 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-312 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - CONVENTION D'UTILISATION DES DONNEES DU RESEAU AIX EN BUS DANS LES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA VILLE. 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.347 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS D'UNE DELEGATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 12 Avril 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.348 RELATIONS INTERNATIONALES - COOPERATION DECENTRALISEE AVEC OUJDA (MAROC) - AVENANT AU PROGRAMME D'APPUI AU PROCESSUS DE DECENTRALISATION MAROCAIN (PAD MAROC). 12 Avril 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.349 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 12 Avril 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.511 RELATIONS INTERNATIONALES – PROJET DE SENSIBILISATION A LA CULTURE INTERNATIONALE – MISE EN PLACE D’ATELIERS ÉCHANGES CULTURELS 17 Mai 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.690 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTIBUTION DE SUBVENTIONS 28 Juin 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.691 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATIONS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 28 Juin 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1016 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 04 Octobre 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1017 RELATIONS INTERNATIONALES - COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC BAALBECK ( LIBAN) - COFINANCEMENT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET EUROPÉENNES ET CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L’UNIVERSITE PAUL CEZANNE : CENTRE INTERDISCIPLINAIRE DE RECHERCHE SUR LES TERRITOIRES ET LEUR AMÉNAGEMENT (CIRTA) / INSTITUT D’URBANISME ET D’AMENAGEMENT REGIONAL (IUAR). 04 Octobre 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.81 RELATIONS INTERNATIONALES : STRATÉGIE 2011 - 2015 31 Janvier 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.82 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATIONS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 31 Janvier 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.222 ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES - AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET VERSEMENT D'UN ACOMPTE DE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2011. 07 Mars 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.380 RELATIONS INTERNATIONALES - RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION À CITÉS UNIES FRANCE 11 Avril 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.381 RELATIONS INTERNATIONALES - COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC BAALBECK, LIBAN ET LE RESEAU DES VILLES HISTORIQUES ET ARCHÉOLOGIQUES (RVHA) - CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER 11 Avril 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.573 RELATIONS INTERNATIONALES - DISPOSITIF DE BOURSES DE MOBILITÉ A L'INTERNATIONAL - ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT 23 Mai 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.574 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATIONS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 23 Mai 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.785 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATIONS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 11 Juillet 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.786 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 11 Juillet 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2012.432 RENOUVELLEMENT DES ADHÉSIONS A L'ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS CLASSES ET DES COMMUNES TOURISTIQUES ET A CITES UNIES FRANCE, ANNEE 2012 10 Avril 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.747 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES- ASSOCIATION TERRES DE PROVENCE QUEBEC 09 Juillet 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.748 RELATIONS INTERNATIONALES- ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITÉ INTERNATIONALE ET MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION 09 Juillet 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.749 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DEPLACEMENT DE DELEGATIONS DE LA VILLE D'AIX. 09 Juillet 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1074 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 08 Octobre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1075 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITE ETUDIANTE 08 Octobre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1076 RELATIONS INTERNATIONALES - APPEL A PROJETS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 08 Octobre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1077 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DEPLACEMENT DE DELEGATIONS DE LA VILLE D'AIX. 08 Octobre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1438 AFFAIRES EUROPEENNES- ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA MAISON DE L'EUROPE DE PROVENCE 17 Décembre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1439 RELATIONS INTERNATIONALES. VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2012- CURSUS TUB'AIX 17 Décembre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.19 RELATIONS INTERNATIONALES- Modalités de remboursement des frais correspondants aux déplacements à Kumamoto (Japon) et Pècs (Hongrie) - Représentation de la Ville 28 Janvier 2013 FENESTRAZ MARTINE 02-vie institutionnelle
2013.20 AUTORISATION DE DEPLACEMENTS DE DELEGATIONS DE LA VILLE D'AIX 28 Janvier 2013 FENESTRAZ MARTINE 02-vie institutionnelle
2013.127 RELATIONS INTERNATIONALES- MODIFICATION DU RÈGLEMENT - BOURSES DE MOBILITÉ INTERNATIONALE 18 Mars 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.128 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE L'ACOMPTE SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2013 A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 18 Mars 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.189 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA VILLE D'AIX A CITES UNIES FRANCE POUR L'ANNE 2013 29 Avril 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.190 ADHESION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU RESEAU DES ACTEURS DE LA COOPERATION ET DES TERRITOIRES SOLIDAIRES 29 Avril 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.191 ANONYMAL : ATTRIBUTION DE LA 2EME TRANCHE DE LA SUBVENTION ACCORDEE DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET RELATIONS INTERNATIONALES 2012 29 Avril 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.192 REMBOURSEMENT DE FRAIS COMPLEMENTAIRES LIES A L'EXECUTION DES MANDATS SPECIAUX POUR LE DEPLACEMENT A KUMAMOTO 29 Avril 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.389 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES A L'ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.390 ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR REPRESENTER LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE LORS DE DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.391 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES POUR L'ANNEE 2013 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.392 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2013 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.393 ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITE INTERNATIONALE POUR DES ETUDIANTS AIXOIS 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.394 EVENEMENT INTERNATIONAL DANS LE CADRE DE LA CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE : CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.505 AFFAIRES EUROPEENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 23 Septembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.506 ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 23 Septembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.507 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS POUR DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 23 Septembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.508 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 23 Septembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.509 ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITE INTERNATIONALE POUR DES ETUDIANTS AIXOIS 23 Septembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.782 ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR REPRESENTER LA VILLE D'AIX EN PROVENCE LORS DE DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 17 Décembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.783 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES A L'ATTRIBUTION DES MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 17 Décembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.784 RELATIONS INTERNATIONALES. ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES. VERSEMENT DE L'ACOMPTE SUR SUBVENTION 2014 17 Décembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.785 RELATIONS INTERNATIONALES. COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC BAALBECK (LIBAN). PROJET 2013-2015. CONVENTIONS DE PARTENARIATS 17 Décembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.786 RELATIONS INTERNATIONALES. VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2013. CURSUS INTÉGRÉ TÜBAIX 17 Décembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2010.339 FONDS D'AIDE A LA REHABILITATION (FAR). MODIFICATION DU REGLEMENT. 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.342 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.343 PARTICIPATION À UNE ÉTUDE DES RETOMBÉES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES DU PATRIMOINE 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.340 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - HOTEL DE VILLE - FACADE OUEST - TRAVAUX - CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC L'ETAT - DEMANDE DE SUBVENTIONS 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.341 SECTEUR SAUVEGARDE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.490 ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION POUR L'ANNÉE 2010 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.491 ÉDIFICES CLASSES - TRAVAUX D'ENTRETIEN 2010 - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.492 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. OPAH N° 5. 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.493 ÉCOLE D'AVIGNON - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ANNUELLE ET DE L'ADHÉSION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2010 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.494 HOTEL MAYNIER D'OPPEDE - RESTAURATION DE FACADE NORD RUE DU BON PASTEUR CLASSÉE PARMI LES MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDES DE SUBVENTIONS - CONVENTION AVEC L'ÉTAT 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.495 SUBVENTIONS À LA RÉNOVATION DE FAÇADES. SECTEUR SAUVEGARDÉ. 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.496 CHAPELLE SAINTE CATHERINE -DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.497 DÉPÔT DE CONSERVATION DES ŚUVRES DES MUSÉES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.498 EGLISE DE LA MADELEINE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.499 FAÇADE DE L'HÔTEL DE VILLE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.500 HÔTEL DE CHATEAURENARD - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.501 HOTEL DE PONTEVES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.502 HOTEL MAYNIER D'OPPEDE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.503 INTERVENTION PATRIMOINE TRAVAUX D'URGENCE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.504 RENOVATION DES ORGUES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.505 CHAPELLE DE LA CONSOLATION - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.685 SECTEUR SAUVEGARDE - PLACE D'ALBERTAS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FACADES 28 Juin 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.771 EGLISE DE LA MADELEINE - DÉPLACEMENT ET CONSERVATION PRÉVENTIVE DES ŚUVRES D'ART - DEMANDE DE SUBVENTIONS 16 Juillet 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.772 RESTAURATION DES FAÇADES DE L'HÔTEL MAUREL DE PONTEVES - OPÉRATION DE TRAVAUX. 16 Juillet 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.773 SUBVENTION A L'ASSOCIATION DU PATRIMOINE 'AIX EN ŚUVRES' 16 Juillet 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1008 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. OPAH N° 5. 04 Octobre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1010 CITÉ DE BEISSON, LABEL PATRIMOINE DU XXÈME SIÈCLE, ÉTUDE PATRIMONIALE 04 Octobre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1009 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - PLACE D'ALBERTAS - PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE DU SOL DE LA PLACE - DEMANDES DE SUBVENTION 04 Octobre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1011 ENSEMBLE DE CONSTRUCTIONS 'LE PETIT NICE' : VALORISATION DES ÉTUDES 04 Octobre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1175 SECTEUR SAUVEGARDE - RAVALEMENTS DE FACADES - SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1177 RÉGULARISATION COTISATION ASSOCIATION 'VILLE D'ART ET D'HISTOIRE' 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1179 MUSEE DES TAPISSERIES - RESTAURATION DE LA TAPISSERIE 'LE DEPART DE SANCHO POUR L'ILE DE BARATARIA' - DEMANDE DE SUBVENTION 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1180 DON D'UN HERBIER ET D'UN CROCODILE NATURALISÉ 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1181 DEMANDE DE GRATUITÉ EXCEPTIONNELLE POUR LES MUSÉES DE LA VILLE 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1173 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. OPAH N° 5. 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1174 EXPOSITION DANS LE CADRE DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DU SECTEUR SAUVEGARDÉ. CREATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE. 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1176 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1178 ACQUISITIONS DIVERSES POUR LES COLLECTIONS DE LA VILLE 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1313 COMITÉ SCIENTIFIQUE POUR LA RESTAURATION DE LA PEINTURE EN TROMPE L'ŚIL DE L'ESCALIER DE L'HÔTEL DE CHATEAURENARD - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENT DES PARTICIPANTS 16 Décembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Gestion des ressources et moyens
2010.1333 PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR, SECTEUR SAUVEGARDÉ D'AIX EN PROVENCE, ÉTAT D'AVANCEMENT DU DOSSIER 16 Décembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.78 SECTEUR SAUVEGARDE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES 31 Janvier 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.218 HOTEL MAYNIER D'OPPEDE - RESTAURATION DES FACADES INTERIEURES CLASSEES PARMI LES MONUMENTS HISTORIQUES - 3° TRANCHE - DEMANDES DE SUBVENTIONS 07 Mars 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.219 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LA RESTAURATION DE LA FACADE ET DE L'ENSEIGNE PUBLICITAIRE 'CHOCOLAT AIGUEBELLE' 2 AVENUE PASTEUR 07 Mars 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.217 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSÉS - RESTAURATION DE LA FONTAINE DES QUATRE DAUPHINS - PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE – DEMANDE DE SUBVENTIONS 07 Mars 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.372 ECOLE D'AVIGNON - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ANNUELLE ET DE L'ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION POUR L'ANNEE 2011 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.373 SECTEUR SAUVEGARDE-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATION DE FACADES 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.374 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES (FAR). 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.375 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.376 PROGRAMMATION MONUMENTS HISTORIQUES ; DIAGNOSTICS/ETUDES PRÉALABLES HÔTELS DE CHATEAURENARD ET MAUREL DE PONTEVES. DEMANDES DE SUBVENTIONS 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.563 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - HOTEL MAUREL DE PONTEVES (ESPAGNET) - RESTAURATION DES FACADES SUR RUES - DEMANDES DE SUBVENTION 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.566 EGLISE DE LA MADELEINE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.567 HOTEL DE CHATEAURENARD - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.568 CHAPELLE DE LA CONSOLATION - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.571 ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2011 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.564 POLITIQUE DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - DIAGNOSTICS ET DEMANDES DE SUBVENTION 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.565 CHAPELLE DE DE LA VISITATION : CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE - DEMANDES DE SUBVENTIONS 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.569 SECTEUR SAUVEGARDE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.570 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.773 PROGRAMMATION MONUMENTS HISTORIQUES : DIAGNOSTIC GÉNÉRAL/ETUDE PRÉALABLE HÔTEL DE CAUMONT - DEMANDES DE SUBVENTIONS 11 Juillet 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.774 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES 11 Juillet 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.775 JOURNEES DU PATRIMOINE 2011 - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 11 Juillet 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.776 EDIFICES CLASSES - TRAVAUX D'ENTRETIEN 2011 - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION 11 Juillet 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.717 FUSION DES CENTRES HOSPITALIERS DU PAYS D'AIX ET DE PERTUIS - 11 Juillet 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Prevention et amelioration de la sante publique
2011.653 HOTEL MAUREL DE PONTEVES, TRAVAUX ET ETUDES DES INTERIEURS 27 Juin 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.996 ÉDIFICES CLASSES APPARTENANT A LA VILLE - PROGRAMME DE TRAVAUX D'ENTRETIEN 2011 - DEMANDE DE SUBVENTION 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.997 ASSOCIATION 'ALLIANCE DES VILLES EUROPÉENNES DE CULTURE' (AVEC) - RENOUVELLEMENT DE L' ADHÉSION POUR 2011 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.998 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSÉS - RESTAURATION DE LA FONTAINE DES QUATRE DAUPHINS - PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE - CONVENTION AVEC L'ARCHITECTE EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.999 SECTEUR SAUVEGARDE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FAÇADES 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1000 ACADÉMIE DES SCIENCES ARTS ET BELLES LETTRES. SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR TRAVAUX D'URGENCE. 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1001 AIDE À LA PUBLICATION - OUVRAGES DE IGNÈS CASTALDO 'LE QUARTIER MAZARIN XVII - XVIII SIÈCLE' ET DE NOEL COULET ' HISTOIRES ET MYTHES DE PROVENCE' 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1151 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 07 Novembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1152 SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FAÇADES 07 Novembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1153 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIÉTAIRES PRIVES OPAH N° 5. 07 Novembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1354 RESTAURATION DES FAÇADES NORD ET OUEST DE L’HÔTEL DE VILLE - VALIDATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 12 Décembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1355 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA CRÉATION D'UN DÉPLIANT CONCERNANT LA CITÉ DE BEISSON 12 Décembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1356 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FAÇADES 12 Décembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1357 FONDS D'AIDE A LA REHABILITATION - ACHEVEMENT DE L'OPAH N° 5 - PRISE EN CONSIDERATION DES DOSSIERS 12 Décembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2012.111 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - RESTAURATION DES FACADES NORD ET OUEST DE L'HOTEL DE VILLE - DEUXIEME TRANCHE DE TRAVAUX (TRANCHE CONDITIONNELLE) FACADE OUEST - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES FINANCIERS DE LA VILLE 23 Janvier 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.215 ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2012 ET REGULARISATION 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 07-developpement culturel et artistique
2012.226 RÉNOVATION DE L'ORANGERIE DE LA BASTIDE DU JAS DANS LE CADRE DE 'MARSEILLE PROVENCE 2013' : FICHE D'OPÉRATION ET DEMANDE DE SUBVENTIONS. 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.227 PROPOSITION DE CLASSEMENT AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES DE DEUX TABLEAUX : SERRE 'EX-VOTO', 1721 - PADER 'IMMACULEE CONCEPTION' - EGLISE DE LA MADELEINE 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.228 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES PROTÉGÉS – RESTAURATION DES ŚUVRES D'ART DE LA VILLE, PREMIÈRE PARTIE – DÉCISION D'ENGAGER LES TRAVAUX, CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE, DEMANDES DE SUBVENTIONS ET DE FONDS DE CONCOURS 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.229 SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FAÇADES 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.230 ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE' 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.231 EGLISE DE LA MADELEINE - TRAVAUX DE STRUCTURE: FICHE OPERATIONNELLE 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.232 MARCHE DE TRAVAUX DE RESTAURATION DE STRUCTURE ET DECORS DE L’EGLISE DE LA MADELEINE 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.237 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG ET LA VILLE 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 10-prevention et amelioration de la sante publique
2012.420 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - ÉTUDE D'ÉVALUATION DES FONTAINES DE LA ROTONDE, DES NEUF CANONS ET DE LA FONTAINE PASCAL - DÉCISION D'ENGAGER LES TRAVAUX - DEMANDES DE SUBVENTIONS ET DE FONDS DE CONCOURS 10 Avril 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.585 HOTEL DE VILLE - TRAVAUX DE RESTAURATION DES FACADES - MODIFICATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.586 ECOLE D'AVIGNON - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2012 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.587 CARRIERES DE BIBEMUS - CONVENTION DE DEBROUSSAILLEMENT AVEC LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.588 SECTEUR SAUVEGARDE - SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LE RAVALEMENT DES FACADES 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.589 PROGRAMME D'ENTRETIEN DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES APPARTENANT A LA VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.590 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.591 VIEILLES MAISONS FRANÇAISES. AIDE À LA PUBLICATION 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.741 JOURNÉES DU PATRIMOINE 2012- CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 09 Juillet 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1065 ORANGERIE DU JAS DE BOUFAN. MODIFICATION DE FICHE OPERATIONNELLE ET DEMANDE DE SUBVENTION 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1066 PROGRAMMATION MONUMENTS HISTORIQUES : DIAGNOSTIC GÉNÉRAL/ ETUDE PRÉALABLE, CHATEAU DU GRAND SAINT-JEAN. DEMANDES DE SUBVENTIONS 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1067 SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1068 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'ASSOCIATIONS POUR LE PATRIMOINE CULTUREL 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1069 TRAVAUX DE RESTAURATION DES FAÇADES. HÔTEL DE CAUMONT. RECRUTEMENT D'UN MAÎTRE D'OEUVRE - RÉALISATION DES TRAVAUX ET DEMANDES DE SUBVENTIONS 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1070 HOTEL DE CHATEAURENARD. IMMEUBLE SUR RUE ET FAÇADES. DIAGNOSTIC ET DEMANDE DE SUBVENTION 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1315 SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LE RAVALEMENT DES FACADES 19 Novembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1316 SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE' - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 19 Novembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1430 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION POUR LA RESTAURATION ET LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DU PAYS D'AIX (ARPA) 17 Décembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 07-developpement culturel et artistique
2012.1433 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LA RESTAURATION DE LA FACADE ET DE L'ENSEIGNE PUBLICITAIRE 'LE PETIT MARSEILLAIS' ET 'VÊTEMENTS SUR MESURE POUR DAMES' 39 COURS MIRABEAU 17 Décembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1434 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE FONDS D'AIDE A LA REHABILITATION. OPAH N° 5. ANNULATION DE DOSSIERS FAR. 17 Décembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1440 CONVENTION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL VILLE / ASSISTANCE PUBLIQUE DES HÔPITAUX DE MARSEILLE (A.P.H.M) RENOUVELLEMENT DE LA VACATION A TITRE GRATUIT DU DOCTEUR BERNARD FAUGERE POUR ASSURER LA VACCINATION CONTRE LA FIÈVRE JAUNE 17 Décembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.25 OPAH N° 6 'VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE 2013/2015'. CONCERTATION SUR LE PROJET DE CONVENTION. 28 Janvier 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.48 ACHATS DE DOCUMENTS ANCIENS ISSUS DE LA FAMILLE PORTALIS 28 Janvier 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.49 EGLISE ST JEAN DE MALTE. AUTORISATION DE DIAGNOSTIC ET DEMANDES DE SUBVENTIONS 28 Janvier 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.50 MODIFICATION D'UNE FICHE OPERATIONNELLE - RESTAURATION DE L'ORANGERIE DU JAS DE BOUFFAN 28 Janvier 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.51 ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2013 28 Janvier 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.117 ASSOCIATION DES VILLES D'ART ET D'HISTOIRE. PROJET D'EXPOSITION PHOTOGRAPHIQUE, JARDIN DU LUXEMBOURG A PARIS 18 Mars 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.118 ACHAT D'OUVRAGES 'IMAGES ET HISTOIRE DE PUYRICARD' 18 Mars 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.119 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION 'HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE' 18 Mars 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.120 SECTEUR SAUVEGARDE CENTRE VILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATION DE FACADES - EXTENSION DU DISPOSITIF 18 Mars 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.121 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FACADES 18 Mars 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.154 PROJET DE MODIFICATION DE LA SONORISATION ET SYSTEME DE CONFERENCE DE LA SALLE DES ETATS DE PROVENCE - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 29 Avril 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 02-vie institutionnelle
2013.180 HÔTEL DE VENEL - CLASSEMENT AU TITRE IMMEUBLE DES DEUX PLAFONDS PEINTS - DÉCISION DU CONSEIL 29 Avril 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.181 RESTAURATION DE LA FONTAINE DES QUATRE DAUPHINS 29 Avril 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.182 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION 'HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE' 29 Avril 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.187 TRAVAUX DE RESTAURATION DES FACADES. HÔTEL DE CAUMONT. LANCEMENT DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - REALISATION DES TRAVAUX ET DEMANDES DE SUBVENTIONS 29 Avril 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.276 ÉCOLE D'AVIGNON. RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION POUR L'ANNÉE 2013. 03 Juin 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.277 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 03 Juin 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.498 ACQUISITION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES DES XVIII ET XIXème SIECLES, ISSUS DE LA FAMILLE D ARBAUD, NOBLESSE PROVENCALE. 23 Septembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.499 EGLISE DE LA MADELEINE- RESTAURATION DE LA STRUCTURE ET DES DECORS - SIGNATURE D'UN AVENANT 23 Septembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.568 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASSOCIATION POUR LA RESTAURATION ET LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DU PAYS D'AIX (ARPA) 17 Octobre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.569 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LA RESTAURATION DE L HOTEL D AIGUINES 17 Octobre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.656 CHAPELLE DE LA VISITATION. AVENANT À LA CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA MISE EN SECURITÉ DU PARVIS 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.657 CHAPELLE DE LA CONSOLATION - DESIGNATION DU MAITRE D'OEUVRE AVEC AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE - DEMANDES DE SUBVENTIONS 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.658 AUTORISATION DE LANCEMENT DU DIAGNOSTIC PREALABLE DE LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN - DEMANDES DE SUBVENTIONS . 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.659 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FACADES DANS LE CENTRE ANCIEN 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.660 RESTAURATION DE LA PORTE ' SYLVACANE' 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.661 AIDE A LA RENOVATION D UNE FACADE RUE IRMA MOREAU. 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.662 ALLIANCE DE VILLES EUROPEENNES DE CULTURE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2013 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.770 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES (FAR). 17 Décembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.771 AUTORISATION DE LANCEMENT DU DIAGNOSTIC COUVENT DES PRECHEURS - DEMANDES DE SUBVENTIONS 17 Décembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-94 BASTIDE JAS DE BOUFFAN - RÉHABILITATION DE L'ORANGERIE - ACQUISITION DE VASES A CARACTÈRE PATRIMONIAL 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-95 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FACADES 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-96 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA RESTAURATION D'UNE BORIE 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-97 VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES DANS LES MUSEES DE LA VILLE 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-98 ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2014 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-99 ALLIANCE DE VILLES EUROPENNES DE CULTURE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2014 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-100 DONATION "SURIAN" - INTEGRATION DANS LES COLLECTIONS DE LA VILLE 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2014.834 SUBVENTIONS A L'ACADEMIE DES ARTS ET BELLES LETTRES D AIX-EN-PROVENCE ET HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE- SIGNATURE DES DEUX CONVENTIONS 27 Janvier 2014 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-154 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE ET DES MUSEES 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-155 GRAND SAINT-JEAN - TRAVAUX PRIORITAIRES - CHOIX D'UNE MAITRISE D'OEUVRE - DEMANDES DE SUBVENTIONS 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-156 GRATUITÉ DANS LES MUSÉES. MANIFESTATIONS DIVERSES 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-157 CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - JOURNEES DU PATRIMOINE 2014 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-158 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DES AMIS DE LA CATHEDRALE POUR LA MISE A DISPOSITION DE BAS RELIEFS 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-159 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - SECTEUR SAUVEGARDE - IMMEUBLE 13 RUE GOYRAND 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-160 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-225 FONDS D'AIDE À LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVÉ - OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT N°6 VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE - ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIÉTAIRES PRIVÉS. DÉCISION DU CONSEIL. 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-226 DEMANDE DE SUBVENTION ET AUTORISATION EN VUE DE L'ETUDE PREALABLE ET DU DIAGNOSTIC DE L'ENSEMBLE PEINT DE L'HOTEL DE CHATEAURENARD 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-399 ANCIEN ARCHEVECHE - TRAVAUX D'URGENCE SUR LA COUVERTURE - CHOIX D'UN MAITRE D'OEUVRE 03 Novembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2010.715 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE L’HUMANITAIRE INTERNATIONAL 28 Juin 2010 BOVA - PIERRON LILIANE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.792 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS LIÉES À L'HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ANNEE 2011 11 Juillet 2011 BOVA - PIERRON LILIANE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1104 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS L'HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ANNEE 2012 08 Octobre 2012 BOVA - PIERRON LILIANE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1331 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS L'HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ANNEE 2012 19 Novembre 2012 BOVA - PIERRON LILIANE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.295 HUMANITAIRE INTERNATIONAL ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES ANNEE 2013 03 Juin 2013 BOVA - PIERRON LILIANE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.576 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS L'HUMANITAIRE INTERNATIONAL- ANNEE 2013 17 Octobre 2013 BOVA - PIERRON LILIANE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.315 REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL GENERAL AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES. 12 Avril 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.316 PETITE ENFANCE - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - EQUIPEMENT DE DEUX REGROUPEMENTS DE CRECHES. 12 Avril 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.317 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 - ATTRIBUTION D’UN PREMIER VERSEMENT SUR LES SUBVENTIONS 2010 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS CEJ. 12 Avril 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.518 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 - ASSOCIATION RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES - CONVENTION D'OBJECTIFS VILLE / ASSOCIATION. 17 Mai 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.519 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 - CENTRE ASSOCIATIF FAMILLES EN CRISE - LE RECAMPADO 17 Mai 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.520 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR JEUNESSE - AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2009-2011 CONCERNANT L'ASSOCIATION ' BELLEGARDE ENFANCE JEUNESSE - AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Mai 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.517 CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRÈCHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N°4 PORTANT MODIFICATIONS DES CHAPITRES I / PRINCIPES GÉNÉRAUX ET OBJET ET II / LES MOYENS MIS À DISPOSITION DU DÉLÉGATAIRE. 17 Mai 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.699 MODIFICATION DE L'UNITÉ FONCTIONNELLE DE L'OPÉRATION AIX BOX 2010, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ. 28 Juin 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.700 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS RELATIVE À L'ANIMATION ET LA GESTION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS POUR ENFANTS SUR 'AIX LA DURANNE' - AUTORISATION À SIGNER 28 Juin 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.701 ADOPTION DU SCHEMA DE GESTION ET D'ANIMATION DE L'ESPACE JEUNESSE 28 Juin 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1025 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D'ACTIVITE 2009 DU DELEGATAIRE - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1026 REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 DU CONSEIL GÉNÉRAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE AU DÉLÉGATAIRE DES CRÈCHES MUNICIPALES. 04 Octobre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1027 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS, CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE CENTRE SOCIO-CULTUREL JEAN PAUL COSTE CONCERNANT L'ANIMATION ET LA GESTION D'UN ACCUEIL DE JEUNES A LUYNES - AUTORISATION DE SIGNATURE 04 Octobre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1028 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITÉ DE PILOTAGE DE L'ESPACE JEUNESSE 04 Octobre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1029 DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DE PILOTAGE DE L'ESPACE JEUNESSE 04 Octobre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1193 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 15 Novembre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1194 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE : ATTRIBUTION DU SOLDE DES SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS AUX CONVENTIONS 15 Novembre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1361 CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRÈCHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - PARTICIPATION FINANCIÈRE 2011. 16 Décembre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1362 CRÉATION CARTE SANTÉ JEUNES : AUTORISATION À MADAME LE DÉPUTÉ MAIRE DE SOLLICITER DES SUBVENTIONS AUPRÈS DE PARTENAIRES FINANCIERS POUR 2010 ET 2011. 16 Décembre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.83 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATION RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.84 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATION CRECHE LES BISOUNOURS. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.85 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATION CRECHE LES MILLES PATTES. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.86 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATION CRECHE LES LIERRES. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.87 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATION CRECHE VENDOME. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.88 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATION CRECHE LEI CAGANIS. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.89 PETITE ENFANCE / JEUNESSE - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010 - 2013 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE / CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.90 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.91 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2011 - ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.223 ENFANCE ET FAMILLE - DISPOSITIF 'AIDE AUX VACANCES ET LOISIRS 2011' POUR LES ENFANTS ET FAMILLES AIXOISES 07 Mars 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.225 ADOPTION DU PRINCIPE D'ORGANISATION DU DISPOSITIF D'ANIMATION POUR LES JEUNES DURANT L'ÉTÉ 2011 INTITULÉ : AIX BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2011 07 Mars 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.224 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2011 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS CEJ II 2011-2013. 07 Mars 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.226 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE L'AVENANT N°2-AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Mars 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.384 MISSION PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ANNEE 2011 - ASSOCIATION 'LA PASSERELLE' 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.385 MISSION PETITE ENFANCE - AVENANT A LA CONVENTION - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - LA SOURIS VERTE (CSC LA PROVENCE) 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.386 MISSION PETITE ENFANCE - AVENANT A LA CONVENTION - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - LE PETIT PANDA (CSC LA PROVENCE) 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.387 MISSION PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATIONS LES RIBAMBELLES ET LES DOUDOUS 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.388 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2011 (SUITE) - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS CEJ II 2011-2013 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.389 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-ADOPTION D'AVENANTS-AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.390 ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF JEUNESSE 'AIX BOX LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2011' - ADOPTION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'UTILISATION DU CREPS 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.578 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2011 (SUITE II) - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS CEJ II 2011-2013 23 Mai 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.579 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 23 Mai 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.794 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N° 5 PORTANT FONCTIONNEMENT TEMPORAIRE DU CENTRE DE LOISIRS 'LES P'TITS MOUSSES' AU MOIS D'AOÛT 2011. 11 Juillet 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.795 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - ATTRIBUTION DE DEUXIEME VERSEMENT ET SOLDE DE SUBVENTIONS 2011 PROJETS SUPPLEMENTAIRES - SUBVENTION ANNUELLE DU CALENDAL - AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS N°1 AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS CEJ II 2011-2013 ET AUTORISATION DE SIGNATURE A LA CONVENTION D'OBJECTIFS CEJ II POUR L'ASSOCIATION LE CALENDAL. 11 Juillet 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.796 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS - AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Juillet 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1013 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR PROJETS SUPPLEMENTAIRES ET SIGNATURE DES AVENANTS N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS CEJ II 26 Septembre 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1014 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’ÉQUIPEMENT 2011 A L'ASSOCIATION 'CRÈCHE VENDÔME'. 26 Septembre 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1015 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 COMPLÉMENTAIRE A L'ASSOCIATION CRÈCHE 'LEÏ CAGANIS'. 26 Septembre 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1124 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRÈCHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D’ACTIVITÉS DU DÉLÉGATAIRE - ANNÉE 2010 07 Novembre 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Vie institutionnelle
2011.1163 REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES. 07 Novembre 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.537 MARCHE D'IMPRESSION ET LIVRAISON DU MAGAZINE MUNICIPAL - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE (ART 2122-21-1 DU GCCT) 17 Octobre 2013 BRUNET DANIELE 01-gestion des ressources et moyens
2013.653 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION DU FILM D'AIX-EN-PROVENCE - BILAN D'ACTIVITE ET PRESENTATION DES OPERATIONS DE PROMOTIONS ENVISAGEES POUR 2014. 18 Novembre 2013 BRUNET DANIELE 07-developpement culturel et artistique
2013.765 COMMISSION DU FILM D'AIX-EN-PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR FINANCER TROIS PRIX DECERNES A L'OCCASION DU FESTIVAL TOUS COURTS. 17 Décembre 2013 BRUNET DANIELE 07-developpement culturel et artistique
2013.809 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION PAYS D'AIX NATATION POUR LA POSE D'UNE BACHE DE COMMUNICATION A LA PISCINE YVES BLANC. 17 Décembre 2013 BRUNET DANIELE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-150 CONVENTION AVEC LA SOCIETE DIGINEXT POUR L'UTILISATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CIVIL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR LES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES 23 Juin 2014 BRUNET Daničle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-151 DÉNOMINATIONS DE VOIES SUR LE SECTEUR DE LUYNES - QUARTIER MALOUESSE 23 Juin 2014 BRUNET Daničle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-210 RECLASSEMENT ET INTÉGRATION DANS LA VOIRIE COMMUNALE D'UNE PARTIE DE L'AVENUE MALACRIDA (RD7N) 21 Juillet 2014 BRUNET Daničle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-211 DÉNOMINATION DE VOIE SECTEUR DES PLATANES - RUE PIERRE BIANCOTTO 21 Juillet 2014 BRUNET Daničle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-481 DÉNOMINATIONS DE VOIES SUR LE PÔLE D'ACTIVITÉS DES MILLES - RUE LOUIS BERTON - RUE AMÉDÉE TAVERNIER - RUE ÉMILIEN GAUTIER - ROND POINT FRANÇOIS DE SABOULIN BOLLENA - ROND POINT COLBERT DE SEIGNELAY 16 Décembre 2014 BRUNET Daničle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1368 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT EXCEPTIONNELLE 2011 A L'ASSOCIATION 'CRECHE LES LIERRES'. 12 Décembre 2011 Mme Dahbia DRAOUZIA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1369 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR PROJETS SUPPLEMENTAIRES - AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS N°2 POUR LA GRANDE BASTIDE, ALPHONSE DAUDET ET ALBERT CAMUS ; DES AVENANTS N°3 POUR D'AUTRES ACCUEILS DE MINEURS. 12 Décembre 2011 Mme Dahbia DRAOUZIA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1370 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2011. 12 Décembre 2011 Mme Dahbia DRAOUZIA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1371 CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - PARTICIPATION FINANCIÈRE 2012. 12 Décembre 2011 Mme Dahbia DRAOUZIA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1372 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES- ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET D'AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 12 Décembre 2011 Mme Dahbia DRAOUZIA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.114 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS A DESTINATION DES CENTRES D'ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT AIXOIS - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES 23 Janvier 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.242 ENFANCE ET FAMILLE DISPOSITIF 'AIDE AUX VACANCES ET LOISIRS 2012' POUR LES ENFANTS ET FAMILLES AIXOISES. 20 Février 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.243 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET D'AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 20 Février 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.244 PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2012 AUX CRECHES (MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS) DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 20 Février 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.245 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012 - RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES. 20 Février 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.438 ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF JEUNESSE 'AIX BOX LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2012'- ADOPTION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'UTILISATION DU CREPS 10 Avril 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.439 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2012 - ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE. 10 Avril 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.440 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET D'AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Avril 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.441 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE II - ATTRIBUTION DES DEUX PREMIERS VERSEMENTS DE SUBVENTIONS 2012. AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS CEJ 2012-2013 AVEC L'ASSOCIATION LUYNOISE SPORTS ET LOISIRS ; DES AVENANTS N°2, 3 OU 4 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS CEJ II ; DE L'AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2011-2012 DE CPCV - LES FLORALIES. 10 Avril 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.599 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 29 Mai 2012 Mme Dahbia BENNOUR 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.600 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE II - ATTRIBUTION DES DEUX PREMIERS VERSEMENTS DE SUBVENTIONS 2012 (SUITE), SUBVENTIONS CARNAVAL ET SEJOURS ETE ADOLESCENTS ET SIGNATURE DES AVENANTS CORRESPONDANTS. 29 Mai 2012 Mme Dahbia BENNOUR 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1085 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 - ATTRIBUTION DES SOLDES DE SUBVENTIONS 2012 ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS CEJ II. 08 Octobre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1086 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2012. 08 Octobre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1087 REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012 DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES. 08 Octobre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1088 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION- ADOPTION D'UN AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE 08 Octobre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1089 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS A DESTINATION DES CENTRES D'ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT AIXOIS - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES 08 Octobre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1270 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D'ACTIVITES DU DELEGATAIRE - ANNEE 2011 19 Novembre 2012 BENNOUR DAHBIA 02-vie institutionnelle
2012.1329 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE II - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUPPLEMENTAIRES 2012 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS CORRESPONDANTS 19 Novembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1444 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - PARTICIPATION FINANCIERE 2013 17 Décembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1445 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE II - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION SUPPLEMENTAIRE 2012 POUR MARIE-LOUISE DAVIN ET SIGNATURE DE L'AVENANT CORRESPONDANT. APPROBATION DU SOLDE DE SUBVENTION POUR JEAN-PAUL COSTE LES MILLES ET ANNULATION DE LA SUBVENTION DE L'ALSH DAUDET. 17 Décembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1446 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2012 17 Décembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1447 PETITE ENFANCE - SUBVENTION D'EQUIPEMENT EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES - ANNEE 2012 17 Décembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1449 SIGNATURE DE L'AVENANT N°1-2012 A LA CONVENTION ENFANCE JEUNESSE N°2010-513. 17 Décembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.59 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS ET GOUTERS A DESTINATION DES CENTRES D'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT AIXOIS. ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES. 28 Janvier 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.60 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES- ANNEE 2013. 28 Janvier 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.61 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2013 A DIVERSES ASSOCIATIONS 28 Janvier 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.62 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ANNUELLES 2013 ALLOUEES AUX ALSH - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS OU AVENANTS CORRESPONDANTS 28 Janvier 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.74 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS, ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N°6 PORTANT TRANSFERT DU CONTRAT A LA SOCIETE LPCR GROUPE. 18 Mars 2013 BENNOUR DAHBIA 01-gestion des ressources et moyens
2013.133 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA MJC PREVERT - AVENANT N°6 18 Mars 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.134 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ANNUELLES 2013 ALLOUES AUX ALSH (SUITE) ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS CORRESPONDANTS. 18 Mars 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.135 DISPOSITIF AIDE AUX VACANCES ET LOISIRS 2013 POUR LES ENFANTS ET FAMILLES AIXOISES 18 Mars 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.136 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS A DESTINATION DES CENTRES D'ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT AIXOIS - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES. 18 Mars 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.197 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 29 Avril 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.198 ADOPTION DES MODALITES DU DISPOSITIF JEUNESSE 'AIX BOX LA BOITE DE LOISIRS DE L'ETE 2013' - ADOPTION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'UTILISATION DU CREPS 29 Avril 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.199 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2013 A DIVERSES ASSOCIATIONS 29 Avril 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.200 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 ATTRIBUTION DES COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS CORRESPONDANTS 29 Avril 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.293 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2013 A L'ASSOCIATION LA PASSERELLE. 03 Juin 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.338 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D'ACTIVITES DU DELEGATAIRE - ANNEE 2012. 08 Juillet 2013 BENNOUR DAHBIA 02-vie institutionnelle
2013.398 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - RECONDUCTION DE LA GESTION DE L'ALSH DEDIE AUX HABITANTS DU QUARTIER DU CHATEAU DE L'HORLOGE PAR LE C.P.C.V, ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS SEJOURS ET SIGNATURE DES AVENANTS CORRESPONDANTS. 08 Juillet 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.399 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N° 7 PORTANT MODIFICATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE. 08 Juillet 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.400 SECTEUR JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUVENTIONS 08 Juillet 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.401 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION LA CAPUCINE - ANNEE 2013. 08 Juillet 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.573 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'EQUIPEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS. 17 Octobre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.796 AVENANT N°2-2013 A LA CONVENTION ENFANCE JEUNESSE 2010-513 ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA COMMUNE. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.797 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - PARTICIPATION FINANCIERE 2014. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.798 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2014 POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT - ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET D'UN AVENANT. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.799 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS - ADOPTION D'AVENANTS. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.800 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2013. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.801 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2014 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.802 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES- ANNEE 2014. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.803 ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF JEUNESSE 'AIX-BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2014' - ADOPTION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2014.836 DISPOSITIF AIDES AUX VACANCES ET LOISIRS 2014 POUR LES ENFANTS ET FAMILLES AIXOISES. 27 Janvier 2014 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.956 MANIFESTATIONS ORGANISÉES SUR LE SITE DU GRAND SAINT JEAN. EXAMEN DES MODALITES DE PAIEMENT DES DROITS D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC. 04 Octobre 2010 BERNARD CHRISTINE Gestion des ressources et moyens
2010.1208 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2010 A L'AMICALE DU COMITE DE FEUX DE FORETS DES MILLES. 15 Novembre 2010 BERNARD CHRISTINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.334 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMÉLIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2011 - 11 Avril 2011 BERNARD CHRISTINE Protection de l'environnement et developpement durable
2012.1024 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2012 08 Octobre 2012 BERNARD CHRISTINE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.246 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2013 03 Juin 2013 BERNARD CHRISTINE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-202 GESTION DURABLE DES FORETS COMMUNALES - ADHESION A LA CERTIFICATION PEFC 21 Juillet 2014 BERNARD Christine 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-203 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2014 - DECISION DU CONSEIL 21 Juillet 2014 BERNARD Christine 03-protection de l'environnement et developpement durable
2010.780 SUBVENTION POUR L’ACTIVITÉ DE REFUGE AU BÉNÉFICE DE L’ASSOCIATION « REFUGE DES AMIS DU STAM » 16 Juillet 2010 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1030 RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE DU « CREMATORIUM ET PARC MÉMORIAL DE PROVENCE » SUR L’EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1209 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ACTIVITÉ REFUGE À LA SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX ET À L'ASSOCIATION DE DÉFENSE ET PROTECTION DE LA RACE FÉLINE 15 Novembre 2010 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1373 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPÉRATION 2011 16 Décembre 2010 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
2011.1027 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ACTIVITÉ REFUGE À LA SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX ET À L'ASSOCIATION DE DÉFENSE ET PROTECTION DE LA RACE FÉLINE 26 Septembre 2011 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1028 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ACTIVITÉ DE L'ASSOCIATION LES AMIS DE SAM 26 Septembre 2011 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1125 RAPPORT DU DELEGATAIRE DU 'CREMATORIUM ET PARC MEMORIAL DE PROVENCE' SUR L'EXERCICE 2010 07 Novembre 2011 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Vie institutionnelle
2011.1390 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2012 12 Décembre 2011 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
2012.1103 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ACTIVITE DE REFUGE DE LA SPA 13 REFUGE DES CHIENS EN LIBERTE (PARIS) 08 Octobre 2012 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1271 RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DU 'CREMATORIUM ET PARC MEMORIAL DE PROVENCE' SUR L'EXERCICE 2011 19 Novembre 2012 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE 02-vie institutionnelle
2012.1460 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2013 17 Décembre 2012 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE 17-renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
2013.582 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX D'AIX-EN-PROVENCE, A L'ASSOCIATION DE DEFENSE ET DE PROTECTION DE LA RACE FELINE ET A L'ASSOCIATION LES AMIS DE SAM 17 Octobre 2013 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.723 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2014 17 Décembre 2013 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE 02-vie institutionnelle
2010.318 SECTEUR DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 12 Avril 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.319 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 12 Avril 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.516 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DES DIFFÉRENTES DOTATIONS 2010. 17 Mai 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.714 ASSOCIATIONS ŚUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 28 Juin 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1195 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2010 15 Novembre 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1196 DROITS DES FEMMES ET DE LA FAMILLE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 15 Novembre 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1197 FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE POUR L'ANNÉE 2010 15 Novembre 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.52 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2011 31 Janvier 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Gestion des ressources et moyens
2011.233 CROIX ROUGE FRANÇAISE - CENTRE D'HÉBERGEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (CHAS) HENRY DUNANT - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION 2011. 07 Mars 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.591 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITE - MODALITES D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2011. 23 Mai 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.806 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITE - MODALITES D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2011. 11 Juillet 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1166 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 07 Novembre 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1172 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITE - MODALITES D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EXERCICE 2011 07 Novembre 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1388 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION 'PASSAGES AIX'. 12 Décembre 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1389 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION 'COLLECTIF GERMAIN NOUVEAU' - CONVENTION D'OBJECTIFS 12 Décembre 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.450 CROIX ROUGE FRANÇAISE - CENTRE D'HÉBERGEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (CHAS) HENRY DUNANT - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2012. ADOPTION D'UN AVENANT 10 Avril 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.602 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 29 Mai 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.613 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2012 29 Mai 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.614 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION 'COLLECTIF GERMAIN NOUVEAU' - CONVENTION TRI-ANNUELLE D'OBJECTIFS 29 Mai 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.768 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ANNÉE 2012. 09 Juillet 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1327 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2012 19 Novembre 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1328 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ANNEE 2012 19 Novembre 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1338 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITÉ. 19 Novembre 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1459 SECTEUR SOLIDARITÉS. ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE. 17 Décembre 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.63 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2013. 28 Janvier 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.201 ATTRIBUTION DE SUBVENTION - CONVENTION TRI-ANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE d'AIX-EN-PROVENCE, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) d'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION CROIX ROUGE FRANÇAISE DELEGATION D'AIX-EN-PROVENCE 29 Avril 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.213 SECTEUR SOLIDARITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 29 Avril 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.271 VIE CULTURELLE - ETABLISSEMENT CULTUREL DE LA MOLIERE - REHABILITATION DU SITE - DEMANDE D'AIDE EXCEPTIONNELLE A L'ETAT. 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 07-developpement culturel et artistique
2013.272 VIE CULTURELLE - ETABLISSEMENT CULTUREL DE LA MOLIERE - REHABILITATION DU SITE - VALIDATION DU PROJET - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2013 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 07-developpement culturel et artistique
2013.273 VIE CULTURELLE - FETE DE LA MUSIQUE 2013 - SIGNATURE D'UN AVENANT 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 07-developpement culturel et artistique
2013.291 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DES AVENANTS ET DE LA CONVENTION 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.292 CONVENTION LOCALE ANRU - VALIDATION MAQUETTE FINANCIERE 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.307 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRI-ANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ASSOCIATION LOGEMENT PAYS D'AIX (ALPA) 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.308 SECTEUR SOLIDARITE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS : MEDECINS DU MONDE, CROIX ROUGE FRANCAISE DELEGATION LOCALE D'AIX EN PROVENCE - ADOPTION DE L'AVENANT N° 1 - EXERCICE 2013 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.402 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE ANNEE 2013 08 Juillet 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.403 SECTEUR SOLIDARITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2013 08 Juillet 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.519 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2013 - AVIS DU CONSEIL. 23 Septembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.574 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ANNEE 2013 17 Octobre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.674 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION RELATIVE A LA MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE EN VUE DE LA CREATION D'UN GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE - EHPAD « LA BASTIDE DU FIGUIER » 18 Novembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.675 LOGEMENT SOCIAL - CONVENTION DE RESERVATION 18 Novembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.682 SECTEUR SOLIDARITE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 18 Novembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.804 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2014 17 Décembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.805 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS- ANNEE 2013 17 Décembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.814 SECTEUR SOLIDARITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ANNEE 2013 17 Décembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-261 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITE 21 Juillet 2014 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-108 DISPOSITIF AIX-BOX: ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS. 26 Mai 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-111 DESIGNATION DE HUIT REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE CONSULTATIF DES CLASSES TRANSPLANTEES DE L'ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) 26 Mai 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-112 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES PREVERT ET LA MARESCHALE 26 Mai 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-113 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIFS - ANNEE BUDGETAIRE 2014 26 Mai 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-114 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE BUDGETAIRE 2014 26 Mai 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-170 APPLICATION DE LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - AVIS DE LA COMMUNE 23 Juin 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-171 PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2014/2015 DANS LES ECOLES DE LA VILLE 23 Juin 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-172 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE - ANNÉE SCOLAIRE 2014/2015 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTÉRIEURS 23 Juin 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-249 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2014 ET DE SUBVENTIONS SEJOURS 2014 POUR LES CENTRES AERES - ADOPTION D'AVENANTS. 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-250 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-251 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2014 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-255 MODIFICATION DE L'ORGANISATION POUR LES RYTHMES SCOLAIRES - TEMPS PÉRISCOLAIRES, MODIFICATION DES RÈGLEMENTS - MODIFICATION DES TARIFS ACCUEILS GARDERIES 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-351 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (P.O.I.V.R.E) - ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.683 CULTURE - AFFAIRES PROVENÇALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS 28 Juin 2010 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2010.1024 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET ADOPTION DE CONVENTION - ASSOCIATION COL'OC 04 Octobre 2010 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2010.1191 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION 15 Novembre 2010 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2011.74 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - EXERCICE 2011 31 Janvier 2011 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2011.367 CULTURE PROVENÇALE - ASSOCIATION COL'OC - DÉPÔT D'UN FONDS PATRIMONIAL - ADOPTION DE LA CONVENTION DE DÉPÔT 11 Avril 2011 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2011.994 AFFAIRES PROVENÇALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION. 26 Septembre 2011 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2011.1150 ENSEIGNEMENT DU PROVENCAL A L'OUSTAU DE PROUVENCO-RECONDUCTION DU DISPOSITIF- ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 07 Novembre 2011 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2012.1063 AFFAIRES PROVENÇALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION 08 Octobre 2012 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 07-developpement culturel et artistique
2012.1317 ACQUISITION DE 250 DVD DU FILM 'POUILLON, LE ROMAN D'UN ARCHITECTE' A L'OCCASION DU CENTENAIRE DE FERNAND POUILLON PRODUIT PAR L'ASSOCIATION IMAGE DE VILLE. 19 Novembre 2012 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 08-valorisation du patrimoine
2013.46 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 28 Janvier 2013 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 07-developpement culturel et artistique
2013.375 CULTURE PROVENCALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION DE CONVENTION 08 Juillet 2013 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 07-developpement culturel et artistique
2013.454 ENSEIGNEMENT DU PROVENCAL A' L'OUSTAU DE PROVENCO':COURS MUNICIPAL DE LANGUE D'OC, PROVENCAL MODERNE : RECONDUCTION DU DISPOSITIF POUR L'ANNEE 2013/2014 23 Septembre 2013 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 01-gestion des ressources et moyens
2013.565 CULTURE PROVENCALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 17 Octobre 2013 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 07-developpement culturel et artistique
2013.766 CULTURE PROVENCALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 07-developpement culturel et artistique
2014.819 ADOPTION DU PRINCIPE D'ORGANISATION DE LA SOIREE PROTOCOLAIRE DU FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ACHAT DE 200 PLACES 27 Janvier 2014 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-406 ENSEIGNEMENT DU PROVENCAL A "L'OUSTO DE PROUVENCO" : RECONDUCTION DU DISPOSITIF POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 23 Septembre 2016 OLLIVIER Arlette 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-521 CULTURE PROVENCALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION DE CONVENTION 10 Novembre 2016 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-62 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS TRIENNALES MULTI PARTENARIALE RELATIVES AUX MISSIONS DES ASSOCIATIONS "OUSTAU DE PROUVENCO" ET "LI VENTURIE" 03 Février 2017 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-299 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DU 2ème ACOMPTE DE SUBVENTIONS DES ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES 23 Juin 2017 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-376 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DU SOLDE DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET AVENANT A LA CONVENTION DE L'OUSTAU DE PROUVENCO 20 Juillet 2017 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-416 ENSEIGNEMENT DU PROVENCAL A L'OUSTAOU DE PROUVENCO-RECONDUCTION DU DISPOSITIF - ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 29 Septembre 2017 OLLIVIER Arlette 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-49 CULTURE PROVENCALE - VERSEMENT DU 1ER ACOMPTE DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES AU TITRE DE 2018 01 Février 2018 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-341 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA CULTURE PROVENÇALE 16 Juillet 2018 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-487 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DU SOLDE DES SUBVENTIONS 09 Novembre 2018 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-31 CULTURE PROVENÇALE - ADOPTION DE CONVENTIONS TRIENNALES AVEC LES ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA CULTURE PROVENÇALE "OUSTOU DE PROUVENCO" ET "LI VENTURIE". AUTORISATION DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2019 01 Février 2019 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-200 CULTURE PROVENÇALE - ACCEPTATION D'UN DON " VITRAIL COUPO SANTO" 24 Mai 2019 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-201 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE A L'ASSOCIATION OUSTAOU DE PROUVENCO - APPROBATION D'UN AVENANT A LA CONVENTION INITIALE 24 Mai 2019 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-342 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTIONS DES ACOMPTES DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA CULTURE PROVENÇALE 18 Juillet 2019 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-515 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DU SOLDE DES SUBVENTIONS EXERCICE 2019 25 Novembre 2019 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-655 CULTURE PROVENÇALE - AUTORISATION DE VERSEMENT DES ACOMPTES DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2020 POUR LES ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA CULTURE PROVENÇALE "OUSTAOU DE PROUVENCO" ET "LI VENTURIE" 16 Décembre 2019 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
2012.1010 DÉCISION DE PRINCIPE SUR L'OUVERTURE DES DONNÉES PUBLIQUES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET PARTENARIAT AVEC LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR DE PUBLIER DES DONNÉS PUBLIQUES SUR LE SITE INTERNET OPENDATA.REGIONPACA.FR. 08 Octobre 2012 BARBAT-BLANC ODILE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-1 ELECTION DU MAIRE 04 Avril 2014 Madame, Monsieur . Le Doyen d'âge 02-vie institutionnelle
DL.2020-341 DISTRIBUTION DE COLIS DE NOËL POUR LES SENIORS 2020 20 Novembre 2020 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-905 FESTIVITES DE FIN D'ANNEE 2021 ET DISTRIBUTION DES COLIS DE NOEL POUR LES SENIORS 24 Novembre 2021 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-906 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2021 AUX ASSOCIATIONS 'UVRANT POUR LES SENIORS 24 Novembre 2021 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-336 REPAS DE NOËL AVEC SPECTACLE MUSICAL ET DISTRIBUTION DES COLIS DE NOËL POUR LES SENIORS 14 Octobre 2022 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-337 AIDE SOCIALE AUX PERSONNES ÂGÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 14 Octobre 2022 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-403 AIDE SOCIALE AUX PERSONNES ÂGÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 06 Octobre 2023 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2024-56 ZAC DE PLAN D'AILLANE - DOSSIER DE RÉALISATION DE LA ZAC - MODIFICATION DES MODALITÉS DE FINANCEMENT DE L'OPÉRATION 09 Février 2024 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-201 DISPOSITIF CINÉMA SENIORS 05 Avril 2024 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-245 FESTIVITES DE FIN D'ANNEE - REPAS ET SPECTACLE DE NOEL POUR LES SENIORS 21 Juillet 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-246 DISTRIBUTION DE COLIS DE NOEL POUR LES SENIORS 21 Juillet 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-336 SORTIES ET EXCURSIONS DES SENIORS - MODALITES- REGLEMENT INTERIEUR 29 Septembre 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-337 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS ET AUX ASSOCIATIONS DE SENIORS 29 Septembre 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-338 ADOPTION DU PRINCIPE D'ACHAT DE PLACES POUR LE FESTIVAL DE LA CHANSON FRANÇAISE POUR LES SENIORS ET JEUNES AIXOIS 29 Septembre 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-252 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DE SENIORS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 08 Juin 2015 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-511 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DE SENIORS - ANNEE 2015 16 Novembre 2015 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-202 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DIRECTION SANTE PUBLIQUE 02 Mai 2016 DI CARO Sylvaine 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2016-206 REPAS DE NOEL - NOUVELLES MODALITES 02 Mai 2016 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-207 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2016 AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS SENIORS 02 Mai 2016 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-298 MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR SORTIES ET EXCURSIONS SENIORS 20 Juin 2016 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-640 CLUB DES PLATANES- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 13 Décembre 2016 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-314 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS DU 3EME AGE 23 Juin 2017 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-385 ACTIVITES SENIORS ET INTERGENERATIONNELLES - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR 20 Juillet 2017 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-386 MISE EN PLACE D'UN PASS SENIORS 20 Juillet 2017 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-291 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DE SENIORS POUR L'ANNEE 2018 11 Juin 2018 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-354 DISPOSITIONS FINANCIÈRES DU PASS SENIORS 2019-2020 18 Juillet 2019 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-335 AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 20 Novembre 2020 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-420 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A l'ASSOCIATION ANONYMAL - APPROBATION DE L'AVENANT N°6 16 Décembre 2020 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-421 ACTION INTERNATIONALE: ACCOMPAGNEMENT POUR LA DÉFINITION D'UNE NOUVELLE STRATÉGIE DE RELATIONS INTERNATIONALES EN MOBILISANT LE DISPOSITIF D'APPUI AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DE CITE UNIS FRANCE (DCOL) 16 Décembre 2020 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-738 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION DE MANDATS SPÉCIAUX 12 Juillet 2021 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-739 RELATIONS INTERNATIONALES : MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXÉCUTION DE MANDATS SPECIAUX 12 Juillet 2021 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-740 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR SUBVENTION ANNUELLE - ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 12 Juillet 2021 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-742 AFFAIRES EUROPÉENNES - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - MAISON DE L'EUROPE DE PROVENCE 12 Juillet 2021 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-87 AFFAIRES EUROPÉENNES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE FRANCO ALLEMAND DE PROVENCE 07 Avril 2022 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-129 ELARGISSEMENT DU CHEMIN XXXXXX - AQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE XXXXXX 20 Mai 2022 FERNANDEZ Stéphanie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-131 CHEMIN XXXXXX. RAPINE. CESSION DE LA PARCELLE XXXXXX A XXXXXXX 20 Mai 2022 FERNANDEZ Stéphanie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-132 CHEMIN XXXXXX. RAPINE. CESSION DE LA PARCELLE XXXXX A XXXXXXXX 20 Mai 2022 FERNANDEZ Stéphanie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-133 CHEMIN XXXXXXX. RAPINE. CESSION DE LA PARCELLE XXXXXX A XXXXXX 20 Mai 2022 FERNANDEZ Stéphanie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-134 CHEMIN XXXXXX. RAPINE. CESSION DE LA PARCELLE XXXXX A XXXXXX 20 Mai 2022 FERNANDEZ Stéphanie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-135 CHEMIN XXXXXX. RAPINE. CESSION DE LA PARCELLE XXXXX A XXXXXX 20 Mai 2022 FERNANDEZ Stéphanie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-136 CHEMIN XXXXXX. RAPINE. CESSION DE LA PARCELLE XXXXX A XXXXXX 20 Mai 2022 FERNANDEZ Stéphanie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-181 ACCORD CADRE DE PRESTATIONS DE RÉGIE MEDIA 29 Juin 2022 FERNANDEZ Stéphanie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-207 AFFAIRES EUROPÉENNES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A LA MAISON DE L'EUROPE DE PROVENCE ET AU MOUVEMENT EUROPÉEN FRANCE PROVENCE 29 Juin 2022 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-428 CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION "SOCIÉTÉ PAUL CEZANNE" 13 Décembre 2022 FERNANDEZ Stéphanie 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-82 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE MANDATS SPÉCIAUX POUR DÉPLACEMENTS INTERNATIONAUX EN ARMÉNIE 09 Février 2024 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-83 RELATIONS INTERNATIONALES - MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIÉS À L'EXÉCUTION DE MANDATS SPÉCIAUX POUR UN DÉPLACEMENT EN ARMÉNIE 09 Février 2024 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-193 AFFAIRES EUROPÉENNES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA MAISON DE L'EUROPE DE PROVENCE ET AU MOUVEMENT EUROPÉEN FRANCE PROVENCE 05 Avril 2024 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-194 AFFAIRES EUROPÉENNES - ADHÉSION DE LA VILLE AU LABEL "VILLE EUROPÉENNE" 05 Avril 2024 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2010.336 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION SECONDE NATURE - ADOPTION DE CONVENTION 12 Avril 2010 JOISSAINS SOPHIE Developpement culturel et artistique
DL.2014-169 ATTRIBUTION DE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT - LES AMIS DU PLANÉTARIUM D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Juin 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-185 VIE CULTURELLE - GESTION DES ESPACES DE PROGRAMMATION CULTURELLE - TARIFICATION 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-217 RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONNEMENT DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE MIGNET ET L'ECOLE SALLIER POUR LA MISE EN OEUVRE DE CLASSES A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE ET DANSE 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-218 ACTUALISATION DE L'UNITÉ FONCTIONNELLE PRISE POUR L'INAUGURATION ET LA MISE EN SERVICE DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-219 MISE EN PLACE D'UNE UNITE FONCTIONNELLE POUR L'OPERATION MUSIQUE DANS LA RUE 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-220 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-242 CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE. DEUXIÈME PROGRAMMATION 2014. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS. SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-489 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT AU CIAM - ADOPTION DE L'AVENANT - EXERCICE 2014 16 Décembre 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-40 APPROBATION DU PROJET D'ETABLISSEMENT DU CONSERVATOIRE (2014-2020) ET AUTORISATION DE CANDIDATURE POUR LE LABEL CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-41 CONSERVATOIRE - APPROBATION DES CRITERES DE DEGREVEMENT DE LA COMMISSION D EXONERATION - 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-42 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC PROVENCE ALPES COTES D'AZUR. 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-43 CARNAVAL 2015 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-44 FETE DE LA SCIENCE - EXPOSITION PEUPLES DE L'ARCTIQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL REGIONAL 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-45 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET AVENANT - EXERCICE 2015 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-46 EPCC ECOLE SUPÉRIEURE D'ART - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-53 MAISON DE SANTÉ PLURI-DISCIPLINAIRE. PROJET ANRU BEISSON 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-150 CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU PROGRAMME "BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE" DU MINISTERE DE LA CULTURE - DEMANDE DE SUBVENTIONS 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-151 RENOVATION DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - DEVELOPPEMENT DES LOGICIELS DE GESTION DE LA BIBLIOTHEQUE - MISE A NIVEAU RFID - DEMANDE DE SUBVENTIONS 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-152 ADHÉSION À LA CHARTE RÉGIONALE DE CULTURE SCIENTIFIQUE 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-153 MODIFICATION À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN TAUX D'EXONÉRATION APPLICABLE AUX DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-154 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT ET DE CONVENTIONS - EXERCICE 2015 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-161 SERVICE CIVIQUE 2015 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-162 CONTRAT DE VILLE 2015-2020 PREMIERE PROGRAMMATION ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-304 MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION APPLICABLE AUX VISITES DE GROUPE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 29 Juin 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-305 ADOPTION DU PRINCIPE DE REMBOURSEMENT TOTAL OU PARTIEL DES DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD EN CAS DE MODIFICATION DE SITUATIONS FAMILIALES OU PÉDAGOGIQUES 29 Juin 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-306 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 29 Juin 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-317 MEDIATION SOCIALE - CONTRAT LOCAL DE SECURITE ET PREVENTION DE LA DELINQUANCE- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ADDAP 13. 29 Juin 2015 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-190 AUTORISATION DE CONVENTIONNEMENT AVEC LE ROTARY CLUB AFIN DE PERMETTRE LE FINANCEMENT D'UN ENSEIGNEMENT MUSICAL SPÉCIFIQUE AU SEIN DE L'ECOLE HENRI WALLON AVEC UN PROJET ORCHESTRE A L'ÉCOLE PORTE PAR LE CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-191 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-192 MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION POUR LA LOCATION DE LA SALLE VILLETTE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A DES ORGANISMES EXTERNES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-193 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION ET D'AVENANTS 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-203 MISE EN PLACE DES CONSEILS CITOYENS 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-204 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR UNE ACTION DE MÉDIATION SOCIALE ET ÉDUCATIVE A L'ASSOCIATION ADDAP 13 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-370 DEMANDE DE SUBVENTIONS NATIONALE ET RÉGIONALE POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-371 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2016 ET ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-372 MISE EN PLACE D'UNE UNITE FONCTIONNELLE POUR L'OPERATION MUSIQUE DANS LA RUE 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-377 ADOPTION CHARTE DE LA LAICITE ET DES VALEURS DE LA REPUBLIQUE 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-378 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA MISSION LOCALE- ADOPTION CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT-AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-379 AVENANT n°1 CONVENTION LOCALE ANRU-AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-380 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES SALLES DE PROXIMITÉ - NOUVELLES CONDITIONS ET TARIFS 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-265 CONVENTION AUPA - ETUDE NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU) 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-277 MÉCÉNAT DE LA FONDATION D'ENTREPRISE CRÉDIT AGRICOLE POUR LA NUMÉRISATION D'UN FONDS PATRIMONIAL DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-278 BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE-DEMANDE DE SUBVENTIONS 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-279 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION D'AVENANTS 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-280 CULTURE - ADHÉSION DE LA SALLE DU BOIS DE L'AUNE AU RÉSEAU TRAVERSE 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-296 NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT DE LA MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-297 PREMIERE PROGRAMMATION DU CONTRAT DE VILLE-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-AUTORISATION DE SIGNATURE. 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-53 EXTENSION DE LA REGIE DE RECETTES A LA PERCEPTION DES DROITS D'ENTREE AUX CONCERTS ET SPECTACLES - CREATION D'UNE BILLETTERIE A CET EFFET 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-54 ERREUR MATERIELLE - CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-55 REMBOURSEMENT TOTAL OU PARTIEL DES DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD EN CAS DE MODIFICATION DE SITUATIONS FAMILIALES OU PÉDAGOGIQUES - 2e COMMISSION D'EXONERATION 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-56 VIE CULTURELLE - ADOPTION DE CONVENTIONS TRIENNALES - VERSEMENT DES 1ERS ACOMPTES DE SUBVENTIONS AU TITRE DE 2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-57 ADHESION A L'ASSOCIATION ACIM (ASSOCIATION POUR LA COOPERATION DES PROFESSIONNELS DE L'INFORMATION MUSICALE) - PAIEMENT DE LA COTISATION 2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-58 ADHESION A L'ASSOCIATION IMAGES EN BIBLIOTHEQUES - PAIEMENT DE LA COTISATION 2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-59 ADHESION A L'ASSOCIATION GUIF (GROUPE DES UTILISATEURS INNOVATIVE FRANCE) - PAIEMENT DE LA COTISATION 2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-60 ADHESION A L'ASSOCIATION RESEAU CAREL - PAIEMENT DE LA COTISATION 2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-71 ACCUEIL DE PERSONNES EN TRAVAUX D'INTÉRÊT GÉNÉRAL (TIG) - ACTUALISATION DE LA CONVENTION RELATIVE AUX MINEURS / CHANGEMENT DE PORTAGE OPÉRATIONNEL POUR LES MINEURS 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-72 CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-136 ADHESION A L'ASSOCIATION ADBGV (ASSOCIATION DES DIRECTRICES ET DIRECTEURS DE BIBLIOTHEQUES MUNICIPALES ET DE GROUPEMENTS INTERCOMMUNAUX DES VILLES DE FRANCE) - PAIEMENT DE LA COTISATION 2017 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-137 BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - CHARGE DE PROJET 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-138 VIE CULTURELLE - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX INSTANCES PUBLIQUES INSTITUTIONNELLES POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD DU 10 AU 12 MARS 2017 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-151 ACTUALISATION DE LA CONVENTION ANRU-ATTRIBUTION DE SUBVENTION A 13 HABITAT ET PAYS D'AIX HABITAT -AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-152 UNIS- CITE MÉDITERRANÉE- ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT-AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2015-2018-SIGNATURE 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-153 CENTRE ALBERT CAMUS-ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-214 BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR UNE ETUDE D'AMENAGEMENT (AMO) 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-215 BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE : DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LE NUMERIQUE 2017 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-216 NUMERISATION DE LA PRESSE ANCIENNE DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - ADOPTION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-217 CONVENTION DE NUMERISATION AVEC LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE : REVUES DES SOCIETES SAVANTES - ADOPTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-218 CATALOGAGE DES FONDS ANCIENS DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - CONVENTION AVEC LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE (BNF) ET ATTRIBUTION DE SUBVENTION 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-219 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-220 CREATION D'UN ATELIER DANSE AU COLLEGE DU JAS DE BOUFFAN - RENTREE 2017 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-221 DEMANDES DE SUBVENTIONS NATIONALES, RÉGIONALES ET DÉPARTEMENTALES POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-222 VIE CULTURELLE - CONVENTION DE PARTENARIAT CONCERNANT LE DÉVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL (EAC) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ENTRE LA PRÉFECTURE DE RÉGION, L'ACADÉMIE D'AIX-MARSEILLE ET LA VILLE 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-238 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-239 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT AU CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS ET CULTURES URBAINES (CIACU) 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-295 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-296 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - AUTORISATION DE MISE EN DEPOT A L'ASSOCIATION "VENTS D'AVANT" DE TROIS INSTRUMENTS ANCINES DE MUSIQUE APPARTENANT A LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET CONSERVES AU CONSERVATOIRE 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-297 ADHESION A L'ASSOCIATION COBIAC (COLLECTIF DE BIBLIOTHECAIRES ET INTERVENANTS EN ACTION CULTURELLE) - PAIEMENT DE LA COTISATION 2017 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-305 MEDIATION SOCIALE - CONTRAT LOCAL DE SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE - ANNULATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE AVEC L'ADDAP 13- VALIDATION D'UNE CONVENTION ANNUELLE AVEC L'AMCS/GROUPE ADDAP 13-ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-306 GROUPE SCOLAIRE JEAN GIONO/SOLLICITATION DU CONSEIL REGIONAL PACA (FRAT) ET et DE L'ETAT (DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL) - MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT/SOLLICITATION DE L'ETAT (DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL) SOLLICITATION DE L'ETAT 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-307 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION 2017 DU CONTRAT DE VILLE ET AUTRES SUBVENTIONS- SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS-AUTORISER MADAME LE MAIRE 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-308 CENTRES SOCIAUX LOU CASTEU/JEAN-PAUL COSTE/LA GRANDE BASTIDE- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT-SOLDE 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-309 LES AMIS DU PLANETARIUM- ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-374 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 20 Juillet 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-375 VIE CULTURELLE - APPROBATION DE LA CHARTE D'ENGAGEMENT "ENSEMBLE EN PROVENCE : RÉSEAU DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES ENGAGES DANS LE LIEN CULTURE/SOCIAL" 20 Juillet 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-384 RAPPORT ANNUEL POLITIQUE DE LA VILLE MÉTROPOLITAIN - VALIDATION COMMUNALE 20 Juillet 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-441 DEMENAGEMENT DES ARCHIVES MUNICIPALES ET DU FONDS ANCIEN DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES, ET CHANTIER DES COLLECTIONS PREALABLE - MODIFICATION DE L'UNITE FONCTIONNELLE ET DEMANDES DE SUBVENTIONS 29 Septembre 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-134 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT LÉGAL EN QUALITÉ D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES VIVANTS AU NOM DE LA VILLE 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-135 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITÉ ET DE LOCATION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2020-2021 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-136 VIE CULTURELLE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DU GRAND THEÂTRE DE PROVENCE POUR LA SAISON 2020/2021 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-137 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AVENANTS ENTRE LA VILLE ET LES ASSOCIATIONS CULTURELLES DE LA VILLE - EXERCICE 2020 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-138 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION DES AFFAIRES PROVENÇALES 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-139 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2020 AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-148 CONTRAT DE VILLE 2015-2022-PROGRAMMATION 2020- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-149 AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE A LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB)-AUTORISATION DE SIGNATURE 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-150 RÉSIDENCE TRILOGIE - CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS AVEC LA SACOGIVA 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-151 MEDIATION SOCIALE-ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2020 A DUNES 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-223 VIE CULTURELLE - THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT ET SOLDE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ADOPTION D'UN AVENANT A LA CONVENTION INITIALE - EXERCICE 2020 12 Octobre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-224 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AVENANTS ENTRE LA VILLE ET LE ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2020 12 Octobre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-225 BIBLIOTHEQUE MEJANES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LE CATALOGUE DE L'EXPOSITION GERMAIN NOUVEAU (16 JANVIER - 17 AVRIL 2021) 12 Octobre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-226 ACQUISITION DE PHOTOS DE FAMILLES AIXOISES DU 19EME SIECLE 12 Octobre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-227 DEMANDES DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À LA DRAC PACA ET À L'ONDA POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 12 Octobre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-228 APPROBATION DE LA CHARTE D'ACCUEIL DES PUBLICS DU THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 12 Octobre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-252 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2020-SIGNATURE D'AVENANTS 12 Octobre 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-268 COMPLEXE ANIMALIER DE LA TOUR D'ARBOIS - CONVENTION POUR L'ACCUEIL DE CHIENS EN FOURRIERE PROVENANT DE LA COMMUNE DE VENELLES. 12 Octobre 2020 JOISSAINS Sophie 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2020-319 MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITÉ (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2020/2021 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-320 CIRQUE STABLE DE LA MOLIÈRE - APPROBATION DE L'ENVELOPPE PRÉVISIONNELLE D'OPÉRATION ACTUALISÉE 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-321 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - ADOPTION D'AVENANTS 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-322 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL REGION SUD POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD - ÉDITION 2021 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-323 DEMANDES DE SUBVENTIONS NATIONALE, RÉGIONALE, DÉPARTEMENTALE ET ONDA POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-324 DON DE TROMPETTES DE LA PART DU ROTARY AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-337 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-SIGNATURE D'AVENANTS 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-338 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2020-SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-339 MEDIATION SOCIALE ET TRANQUILITE PUBLIQUE - DUNES- SIGNATURE D'UN AVENANT 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-356 DÉVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL ET AMBITIONS DE LA VILLE EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-379 REGLEMENT INTERIEUR ORGANISANT LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2020-380 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES. 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2020-385 QUARTIER TAVAN - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION D'ETUDES DE PROGRAMMATION URBAINE DU QUARTIER TAVAN 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-403 GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - VOTE DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE D'EXPLOITATION - EXERCICE 2021 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-404 DIRECTION DE LA CULTURE - BAISSE DE LOYER DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - EXERCICE 2020/2021/2022 - ADOPTION D'UN NOUVEL AVENANT 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-405 SOUTIEN EXCEPTIONNEL AU TITRE DE LA DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION PORTANT SUR L'ACQUISITION D'IMPRIMES POUR LES BIBLIOTHEQUES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES- SUBVENTIONS 2020 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-406 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-407 LES MEJANES - REGIE TEMPORAIRE DE L'EXPOSITION GERMAIN NOUVEAU - VENTE ET DÉPÔT VENTE D'OUVRAGES 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-408 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021 AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-427 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2020 ET D'UN AVENANT PAR LA DIRECTION JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2021 PAR LA DIRECTION CITOYENNETE ET PROXIMITÉ 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-455 SEMEPA - RACHAT PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DES 1200 ACTIONS DETENUES PAR LA SOCIETE VINCI 12 Février 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-474 DEMANDE D'AGRÉMENT POUR L'OUVERTURE DE CLASSES PREPARATOIRES A L'ENTRÉE DANS LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE LA CRÉATION ARTISTIQUE - SPECIALITE MUSIQUE 12 Février 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-475 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES : CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL, CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS EN MOUVEMENTS ET LE THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ADOPTION DE CONVENTION 12 Février 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-490 CENTRES SOCIAUX- ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021-VALIDATION DES CONVENTIONS ANNUELLES-AUTORISER A LES SIGNER 12 Février 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-491 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ASSOCIATIONS DE PROXIMITÉ AU TITRE DE L'ANNÉE 2021- 12 Février 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-598 VIE CULTURELLE - VOTE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - SIGNATURE DE CONVENTIONS 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-599 DEMANDE DE SUBVENTION NATIONALE AU TITRE DU DISPOSITIF DE COMPOSITEUR ASSOCIÉ POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-600 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITÉ ET DE LOCATION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNÉE SCOLAIRE 2021/2022 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-601 DIRECTION DE LA CULTURE - MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE TARIFICATION D'UNE SALLE DE PROXIMITE - MODALITÉS DE MISE A DISPOSITION DE LA GALERIE ZOLA - CITE DU LIVRE 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-611 SOLIDARITÉ NUMÉRIQUE- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ANONYMAL- AUTORISATION DE SIGNATURE. 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-612 CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX-AVENANT 2- AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-613 CONTRAT DE VILLE 2021-ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS - AVENANTS- AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-616 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION DU GROUPEMENT DE REFLEXION ET D'ACTION POUR L'ANIMAL DIT GRAAL 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-618 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE DEFENSE ET PROTECTION DES CHATS LIBRES D'AIX EN PROVENCE 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-653 DIRECTION DE LA CULTURE - MODIFICATION DE LA DATE D'ORGANISATION DE LA FINALE DU 1ER CHAMPIONNAT DE FRANCE DE BREAK DANCE A AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE D'UN AVENANT MODIFICATIF 11 Juin 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-654 CANDIDATURE À L'APPEL À PROJET « CULTURE ET LIEN SOCIAL DANS LES BOUCHES-DU-RHÔNE 2021 » POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 11 Juin 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-655 PROJET ARTISTIQUE "C'EST MON PATRIMOINE ! " - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES AU PROFIT DU PAVILLON DE VENDOME 11 Juin 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-659 CONVENTION D'OCCUPATION PROVISOIRE AVEC PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE (PAHM) POUR UNE MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE POUR LE MEDIABUS ET L'AVENANT N°2 DE LA CONVENTION TRIENNALE RELATIVE A l'UTILISATION DE L'ABBATEMENT DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB)- AUTORISATIONS DE SIGNATURE 11 Juin 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-661 SOLLICITATION DES PARTENAIRES FINANCIERS- AMENAGEMENTS SPORTIFS-AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A FAIRE LES DEMANDES DE SUBVENTION 11 Juin 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-718 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-719 BIBLIOTHEQUES LES MEJANES - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ACHAT DE MATERIELS INFORMATIQUES ET POUR UNE PRESTATION DE MISE EN PLACE D'UN AGENDA CULTUREL EN LIGNE A L'USAGE DU PUBLIC DES BIBLIOTHEQUES 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-720 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF DE LA DRAC-PACA "RELANÇONS L'ETE" POUR LE THEATRE DU BOIS DE L'AUNE 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-721 VIE CULTURELLE - SOLLICITATION DU MINISTÈRE DE LA CULTURE POUR RECONNAITRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE "CAPITALE FRANÇAISE DE L'ÉLOQUENCE 2022" 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-722 ADHÉSION DE LA VILLE AU DISPOSITIF PASS CULTURE 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-725 EXPOSITION DE YVES SCHEMOUL AU MUSEE DU PAVILLON DE VENDOME - CONVENTION DE PARTENARIAT 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-726 PROJET ARTISTIQUE "C'EST MON PATRIMOINE ! " - CONTRAT TRIPARTITE DE COPRODUCTION D'UN PROGRAMME ARTISTIQUE ENTRE LA VILLE, L'ASSOCIATION KA DIVERS ET L'ASSOCIATION ANONYMAL 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-727 DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU TITRE DU FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITION POUR LES MUSÉES 2021 CONCERNANT L'ACQUISITION D'UNE 'UVRE POUR LE MUSÉE GRANET RÉALISÉE EN 2020 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-728 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS « LES AMIS DU MUSEE GRANET » et « MUSEES MEDITERRANNEE » 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-729 ACQUISITION D'UNE OEUVRE D'ART ET ACCEPTATION D'UN DON PAR LE MUSEE DU PAVILLON DE VENDOME - OEUVRES DE LAURENT PERNOT 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-730 ACQUISITION D'UNE 'UVRE D'ART AVEC INSCRIPTION A L'INVENTAIRE RÉGLEMENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE GRANET 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-732 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR DU PATRIMOINE 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-733 EXPOSITION MICROSCOPIQUES RELIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-734 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE MUSEUM NATURA DOCET (PAYS-BAS) POUR LE PRÊT DE FOSSILES ET DE MOULAGES D'OSSEMENTS DE DINOSAURES APPARTENANT A LA VILLE (MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE) 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-735 ÉGLISE DE LA MADELEINE - INTÉRIEURS - CONSERVATION-RESTAURATION D'UN OBJET MOBILIER EN MÉTAL "CHASSE RELIQUAIRE DU BIENHEUREUX ANDRÉ ABELLON" - DEMANDES DE SUBVENTION 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-743 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021 POUR L'ASSOCIATION RESSOURCE DANS LE CADRE DU DÉVELOPPEMENT DE SON PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT THÉRAPEUTIQUE DES PERSONNES TOUCHÉES PAR LE CANCER 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2021-744 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES INTERVENANT EN 2021 DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL DE SANTE PUBLIQUE - DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE ET HANDICAP 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2021-745 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE 2021 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-746 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE CESSION ET DE GESTION D'UN TOTEM ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION HORS GABARIT- AUTORISATION DE SIGNATURE 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-748 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION 2021 DE FONCTIONNEMENT- MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-749 SOLLICITATION FINANCIERE DE L'ETAT- LABELLISATION TIERS LIEUX- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRESENTANT 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-763 DÉLIBÉRATION AUTORISANT LES EMPLOIS DE COLLABORATEURS DE CABINET 24 Septembre 2021 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-764 ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITÉ AU MAIRE POUR FRAIS DE REPRÉSENTATION 24 Septembre 2021 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-760 DÉTERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE 24 Septembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-761 ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE 24 Septembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-762 DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES L.2122-22 ET L.2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 24 Septembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-839 RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNE 2021 (SESSION COMPLEMENTAIRE) - RÉUSSITE A L'EXAMEN PROFESSIONNEL 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-851 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE MAINTIEN DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-852 ELECTION DE HUIT ADJOINTS AU MAIRE 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-853 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-854 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'AGENCE D'URBANISME DE PAYS D'AIX DURANCE (AUPA) 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-855 MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART FÉLIX CICCOLINI. 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-856 MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-858 DÉVELOPPEMENT DURABLE - ASSOCIATION ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX / CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT (CPIE) - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2021 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2020-2022 POUR L'ACCOMPAGNEMENT AUX PROJETS DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DANS LES ÉCOLES - ADOPTION D'UN AVENANT N°4 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-859 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITE SEMEPA POUR L'EXERCICE 2020 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-860 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITE SACOGIVA POUR L'EXERCICE 2020 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-861 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITE SPLA POUR L'EXERCICE 2020 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-862 ROUTE DE LENFANT - CONVENTION DE MANDAT D'AMÉNAGEMENT VILLE/SPLA ' PAYS D'AIX TERRITOIRES ' RELATIVE A UNE MISSION DE NEGOCIATION FONCIERE. 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-863 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - AGRÉMENT D'ACQUÉREUR LOT ZS3.2 / FIGUIERE PROMOTION ET ALTAREA COGEDIM (TERRAIN BIZERBA) 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-864 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - SUPPRESSION DE LA ZAC 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-887 CONTRAT TERRITOIRE LECTURE 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-888 APPROBATION DU DISPOSITIF "MUSIQUES VIVANTES EN PAYS D'AIX" - SIGNATURE D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE TERRITOIRE DU PAYS D'AIX 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-889 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-890 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR CULTURELLE - ADOPTION DE CONVENTION ET AVENANT 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-891 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL RÉGION SUD POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD - ÉDITION 2022 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-892 DEMANDES DE SUBVENTIONS NATIONALE, RÉGIONALE, DÉPARTEMENTALE ET ONDA POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-903 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2021- AUTORISATION DE SIGNATURE 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-765 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-772 ANCIEN COUVENT DES PRECHEURS - REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE D'EXPERTISE EN VUE D'ECLAIRER LES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CESSION 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-773 COMMISSION MUNICIPALE D'URBANISME - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-774 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE D'URBANISME PAYS D'AIX-DURANCE (AUPA) 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-775 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES (SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES) 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-776 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AIX-MANOSQUE VAL DE DURANCE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-777 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ ANONYME DE CONSTRUCTION ET DE GESTION IMMOBILIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE (SACOGIVA) 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-778 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-779 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ ET DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-780 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES COMMISSIONS PERMANENTES DES LYCEES ET DU CONSEIL DE SECTION INTERNATIONALE DU LYCEE GEORGES DUBY 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-781 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNITE DE FORMATION RECHERCHE SCIENCES - AIX-MARSEILLE UNIVERSITE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-782 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE CONSULTATIF DES CLASSES TRANSPLANTÉES DE L'ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-783 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-784 REMPLACEMENT DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL APPELÉS A SIÉGER AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DE CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-785 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-786 MODIFICATION DES DÉLIMITATIONS DU PÉRIMÈTRE DU QUARTIER DE LA DURANNE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-787 DÉVELOPPEMENT DURABLE - PROJET DE RÉHABILITATION DU SITE DES JARDINS FAMILIAUX DE LA PETITE THUMINE, AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION FINANCIÈRE ET CRÉATION D'UN GROUPE DE TRAVAIL PARTENARIAL 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-789 DENOMINATION DU BELVEDERE DU QUARTIER BEISSON - BELVEDERE MARCEL TAVE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-790 QUARTIER LESSEPS - PONT D'ANTHOINE- IRMA MOREAU - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'AMENAGEMENT VILLE / SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-794 INFORMATION DU CONSEIL - DEFINITION DU SEUIL RELATIF A LA PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX ET AUX LOGEMENTS ABORDABLES A LA PROPRIETE PAR LE BAIL REEL ET SOLIDAIRE (BRS) OU LE PRIX MAITRISE POUR LES PRIMO-ACCEDANT. 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-804 VIE CULTURELLE - RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (EAC) ENTRE LA PRÉFECTURE DE RÉGION, L'ACADÉMIE D'AIX-MARSEILLE ET LA VILLE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-805 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2021-2022 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-806 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR CULTUREL - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-807 LES MÉJANES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'UNIVERSITÉ DE TOULON POUR LE COLLOQUE GERMAIN NOUVEAU 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-821 RÉALISATION D'UN DAMIER A D'ARBAUD PAR CABANON VERTICAL- CONVENTION DE CESSATION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION- AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-822 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS AVEC SACOGIVA- PROGRAMMES D'HABITAT SOCIAL SAINT JEAN DE LUYNES- VICTORINE- PEROUSE- PARC GRANET 1- AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-823 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS AVEC OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE- RESIDENCE EPURE- AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-824 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS AVEC HLM UNICIL- RESIDENCE LE BELMONT- AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-825 RAPPORT POUR INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D'ACTIVITÉS DU DÉLÉGATAIRE - ANNÉE 2020 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-831 "VILLE AMIE DES ENFANTS" 2021-2026 - AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'UNICEF 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-921 DÉVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR 2021 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-922 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2020 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-926 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-927 RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2022 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-928 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT DE L'EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2021 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-929 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2022 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-950 ANCIEN COUVENT DES PRECHEURS - REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE D'EXPERTISE EN VUE D'ECLAIRER LES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CESSION 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-951 COMMISSION MUNICIPALE D'URBANISME - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-952 COMMISSION MUNICIPALE DES TRAVAUX - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-953 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES (SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES) 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-954 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L'ASSEMBLEE GENERALE DE LA SOCIÉTÉ ANONYME DE CONSTRUCTION ET DE GESTION IMMOBILIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE(SACOGIVA) 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-955 REMPLACEMENT DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL APPELÉS A SIÉGER AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DE CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-956 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-957 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNITE DE FORMATION RECHERCHE SCIENCES - AIX-MARSEILLE UNIVERSITE 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-958 MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA FONDATION ST JOHN PERSE 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-959 MODIFICATION DE DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA FONDATION DU CAMP DES MILLES 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-960 FOURRIERE ET REFUGE ANIMALIER DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - CONVENTION POUR L'ACCUEIL DE CHIENS EN FOURRIERE ANIMALE PROVENANT DE LA COMMUNE DE CABRIES - DECISION DU CONSEIL 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-961 FOURRIERE ET REFUGE ANIMALIER DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS DE GESTION POUR L'ACCUEIL DE CHIENS EN FOURRIERE ANIMALE PROVENANT DE TROIS COMMUNES LIMITROPHES ET DE L'AEROPORT DE MARSEILLE PROVENCE - DECISION DU CONSEIL 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-965 DÉVELOPPEMENT DURABLE - CANDIDATURE DE LA VILLE AU LABEL RÉGIONAL TERRITOIRE ENGAGE POUR LA NATURE 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-966 DEVELOPPEMENT DURABLE - DEMANDE DE FINANCEMENT POUR L'OPÉRATION VEGETALISATION ET DESIMPERMEABILISATION DES COURS D'ÉCOLES - PROGRAMME 2022 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-987 PROJET CULTUREL SCIENTIFIQUE ÉDUCATIF ET SOCIAL DES BIBLIOTHÈQUES ET ARCHIVES (2021 - 2025) 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-988 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE DEUX CONSERVATEURS A LA DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE, DU PATRIMOINE ÉCRIT ET DES ARCHIVES PAR LE MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION, ET LE MINISTÈRE DE LA CULTURE 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-989 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-990 GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - AUTORISATION DE PAIEMENT DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE D'EXPLOITATION ET D'INVESTISSEMENT - EXERCICE 2022 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-1001 CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2022 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-4 CRÉATION/SUPPRESSION D'EMPLOI A L'EFFECTIF 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-5 SAISONNIERS 2022 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-12 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-13 CREATION DE LA COMMISSION DE DEONTOLOGIE 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-14 DÉVELOPPEMENT DURABLE - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE DANS LE CADRE NOTAMMENT DE L'AIDE A LA RÉDUCTION DES PRÉLÈVEMENTS D'EAU 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-25 VIE CULTURELLE - PRÉSENTATION DU PROJET BIENNALE D'ART ET CULTURE "UNE 5EME SAISON#1" - APPROBATION DU BUDGET 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-26 VIE CULTURELLE - ORGANISATION DES VICTOIRES DE LA MUSIQUE CLASSIQUE AU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET ADOPTION D'UNE CONVENTION 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-27 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL, AU CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS EN MOUVEMENTS ET AU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ADOPTION DE CONVENTIONS 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-28 LES MÉJANES - BIBLIOTHÈQUE PATRIMONIALE MICHEL VOVELLE, VENTE ET DÉPÔT-VENTE DE CATALOGUES 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-33 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-34 CENTRES SOCIAUX - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2022 - CONVENTIONS GLOBALISÉES - AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-35 ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS - CONVENTION GLOBALISÉE AVEC LE C.I.A.C.U - AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-45 CRISE EN UKRAINE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CROIX ROUGE FRANÇAISE 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-55 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-56 RECONDUCTION DU DISPOSITIF DES APPRENTIS POUR L'ANNEE 2022/2023 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-57 MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS PRÉSIDENTIELLES ET LÉGISLATIVES EN TERME DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-58 CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES BOUCHES DU RHONE POUR LES MISSIONS DE REFERENT DEONTOLOGUE, REFERENT LAICITE ET REFERENT LANCEUR D'ALERTE 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-59 FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL ET A LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL ET DÉCISION DU RECUEIL DE L'AVIS DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-60 RATTACHEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) A LA VILLE POUR LES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES ET CONSULTATIVES PARITAIRES 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-61 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-62 COMMISSION DES FINANCES - REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-63 DÉVELOPPEMENT DURABLE - ASSOCIATION ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX / CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT (CPIE) - AVENANT ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2022 DONT COMMERCE ENGAGE DANS LE CADRE DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2020-2022 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-78 CONVENTION PLURI-ANNUELLE D'OBJECTIFS 2022-2024 ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION ADAVA (ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DU VÉLO, DE LA MARCHE ET DES TRANSPORTS EN COMMUN DANS LE PAYS D'AIX) 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2022-79 VIE CULTURELLE ET BIENNALE D'ART ET DE CULTURE "5EME SAISON" - VOTE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2022 - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-80 REHABILITATION DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES : APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'OPERATION ; DE L'AVANT PROJET DEFINITIF ; DE L'ENVELOPPE DEFINITIVE DE TRAVAUX ET DE L'ENVELOPPE PREVISIONNELLE GLOBALE ACTUALISEE ; DE LA COMPOSITION DU COMITE ARTISTIQUE DU 1% ARTISTIQUE ; AUTORISATION D'ORGANISER LA CONSULTATION RELATIVE AUX TRAVAUX 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-116 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES. 20 Mai 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-117 MECENAT - MODIFICATION DES STATUTS DU FONDS DE DOTATION AIX EN PROVENCE MÉCÉNAT - DÉSIGNATION DE DEUX REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION 20 Mai 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-119 GRATUITE DES SALLES ET ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX DANS LE CADRE DES CAMPAGNES ÉLECTORALES . ÉLECTIONS LÉGISLATIVES 2022. 20 Mai 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-120 LABEL GRAND SITE DE FRANCE DE SAINTE-VICTOIRE ET CONCORS - APPROBATION DU DOSSIER DE CANDIDATURE 20 Mai 2022 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-126 EXONÉRATION DE REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - CHANTIER DE CONSTRUCTION DU CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS DU SDIS - STADE CARCASSONNE 20 Mai 2022 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-140 VIE CULTURELLE ET BIENNALE D'ART ET CULTURE "5èME SAISON" - VOTE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2022- SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 20 Mai 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-141 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITÉ ET DE LOCATION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNÉE SCOLAIRE 2022/2023 20 Mai 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-142 DEMANDE DU LABEL "100% EAC" POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR SON PROJET D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE 20 Mai 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-186 INFORMATION DU CONSEIL - LOI 3DS : TRANSFERT DE COMPETENCES 29 Juin 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-187 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 29 Juin 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-188 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE DE RESSOURCES, D'EXPERTISE ET DE PERFORMANCE SPORTIVE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CREPS PACA) 29 Juin 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-189 MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNIVERSITÉ DU TEMPS LIBRE - AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ 29 Juin 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-190 INFORMATION DU CONSEIL - QUARTIER FAUBOURG - PROLONGATION DE LA CONCERTATION 29 Juin 2022 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-197 DEMANDE DE SOUTIEN AU TITRE DU PLAN DE RELANCE 2022-DRAC PACA POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 29 Juin 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-198 DEMANDES DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT REGIONALE POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 29 Juin 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-199 BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2022 ET ADOPTION DE LA CONVENTION DE RÉSIDENCE D'ARTISTE 29 Juin 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-234 INFORMATION DU CONSEIL - CREATION DES COMITES CONSULTATIFS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 22 Juillet 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-235 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 22 Juillet 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-243 VIE CULTURELLE ET BIENNALE "UNE 5èME SAISON" D'ART ET DE CULTURE 2022"- VOTE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2022- SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 22 Juillet 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-244 MÉJANES - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DÉVELOPPEMENT DES BIBLIOTHÈQUES DU CENTRE PÉNITENTIAIRE D'AIX-LUYNES 22 Juillet 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-257 RÉALISATION DE RELEVÉS LASERGRAMMETRIQUES A MARTIGUES. PRESTATION FACTURÉE A LA VILLE DE MARTIGUES. 22 Juillet 2022 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-258 FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - ZAC DE LA CONSTANCE (PARCELLE ID 148) - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 22 Juillet 2022 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-270 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC LA FONDATION DU CRÉDIT AGRICOLE POUR UN SOUTIEN FINANCIER A LA BIENNALE D'ART ET DE CULTURE - "UNE CINQUIÈME SAISON" 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-283 MODIFICATION DES ARTICLES 19 ET 25 DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ORGANISANT LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL (APPLICATION DE L'ORDONNANCE N°2021-1310 DU 07 OCTOBRE 2021 ET DU DÉCRET N°2021-1311 DU 07 OCTOBRE 2021 (ART. 19) ET EXPRESSION DES CONSEILLERS D'OPPOSITION(ART.25)) 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-284 CREATION DU CONSEIL CONSULTATIF CIVIL ET CITOYEN DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET DE SON BASSIN DE VIE 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-285 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-289 DÉVELOPPEMENT DURABLE - ATLAS DE BIODIVERSITÉ ET CHARTE ZÉRO DÉCHET PLASTIQUE / ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-310 DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT LÉGAL EN QUALITÉ D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES VIVANTS AU NOM DE LA VILLE 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-311 DEMANDES DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2022 et 2023 AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-312 VIE CULTURELLE ET BIENNALE D'ART ET DE CULTURE 2022 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET AUTRES - EXERCICE 2022 - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-334 MAIRIES DE QUARTIER DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - FRANCE SERVICES MULTI-SITES - LABELLISATION FRANCE SERVICES - CONVENTION DÉPARTEMENTALE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, LE PRÉFET ET LES PARTENAIRES FRANCE SERVICES 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-353 ADHÉSION DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A L'ASSOCIATION DES BIBLIOTHÉCAIRES DE FRANCE (ABF) 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-356 RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2023 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-357 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-380 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-381 MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-382 CONVENTION D'ADHÉSION AU SECRÉTARIAT DU CONSEIL MÉDICAL PLACÉ AUPRÈS DU CDG13 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-383 CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL-VERSEMENT D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT 2022 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-384 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-386 MOTION RELATIVE A L'INTERET COMMUNAL DES PARCS ET AIRES DE STATIONNEMENT ET DE L'ESSENTIEL DE LA VOIRIE 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-387 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-388 MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART FÉLIX CICCOLINI (ESA) 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-392 DEFINITION DE L'INTERET METROPOLITAIN - CREATION, GESTION ET ENTRETIEN DES PARCS ET AIRES DE STATIONNEMENT DE PROXIMITE 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-393 DEVELOPPEMENT DURABLE - DELIBERATION CADRE SUR L'EAU 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-394 DÉVELOPPEMENT DURABLE - ADOPTION D'UN AVENANT 7 ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2022 POUR L'ACCOMPAGNEMENT AUX PROJETS DANS LES ÉCOLES - DANS LE CADRE DE LA CONVENTION 2020-2022 AVEC LE CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT (CPIE) OU ASSOCIATION ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-416 VIE CULTURELLE - ADOPTION DE LA CONVENTION MULTIPARTENARIALE ET PLURIANNUELLE AVEC L'ASSOCIATION BALLET PRELJOCAJ (CENTRE DE CHORÉGRAPHIE NATIONAL) EXERCICES 2022-2023-2024 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-417 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ADOPTION D'UN AVENANT EN FAVEUR DU CIAM ET LA COMPAGNIE GRENADE - ADOPTION D'UNE CONVENTION EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION ANONYMAL - EXERCICE 2022 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-418 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 2022-2023 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-419 DEMANDES DE SUBVENTIONS NATIONALE, RÉGIONALE ET DÉPARTEMENTALE POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-420 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL RÉGION SUD POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD - ÉDITION 2023 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-421 MISE A DISPOSITION D'INSTRUMENTS DU ROTARY AU PROFIT DE LA VILLE POUR "L'ORCHESTRE A L'ÉCOLE" 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-422 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA FONDATION DU CAMP DES MILLES - MISE EN PLACE D'ACTIONS DE FORMATION ET DE SENSIBILISATION 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-434 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'INSTITUT D'ÉTUDES POLITIQUES D'AIX-EN-PROVENCE 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-435 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ADOPTION DE NOUVEAUX TARIFS POUR L'ATELIER DE CEZANNE, LES CARRIÈRES DE BIBEMUS ET LE CENTRE DE CONGRES 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-436 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION DU CENTRE DE CONGRES- MISE A DISPOSITION GRATUITÉ ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-1 DÉVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR 2022 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-2 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LA MÉTROPOLE A LA VILLE - PLUVIAL 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-3 CONVENTION AVEC LE CDG 13 - AUDIT DU RÉGIME INDEMNITAIRE VERSE AUX AGENTS VILLE (RIFSEEP) 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-4 SAISONNIERS NETTOIEMENT - PÉRIODE HIVERNALE 2022 - 2023 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-20 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-21 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AUX CONSEILS D'ÉCOLE 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-22 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMISSION DE DÉONTOLOGIE ADOPTÉS PAR LA DÉLIBÉRATION N°DL.2022-13 DU 10 FÉVRIER 2022 - APPLICATION DU DÉCRET N°2022-1520 DU 06 DÉCEMBRE 2022 RELATIF AU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DE L'ÉLU LOCAL. 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-23 MOTION POUR GARANTIR LA SÉCURITÉ DE LA POPULATION DE LA REPUBLIQUE DE L'ARTSAKH 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-27 ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° DL.2022-284 - CRÉATION DU CONSEIL CONSULTATIF CIVIL ET CITOYEN DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L2143-2 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES RELATIF A LA CRÉATION DES COMITES CONSULTATIFS. 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-37 CONVENTIONNEMENT DE LA VILLE AVEC L'ÉDUCATION NATIONALE POUR LA MISE EN PLACE DE NOUVEAUX CYCLES D'ORCHESTRES A L'ÉCOLE 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-38 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 2022-2023 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-39 GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - AUTORISATION DE PAIEMENT DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE D'EXPLOITATION ET D'INVESTISSEMENT - EXERCICE 2023 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-47 "PERMIS DE LOUER" - INSTAURATION DU RÉGIME D'AUTORISATION PRÉALABLE A LA MISE EN LOCATION - DÉLIMITATION DU PÉRIMÈTRE SOUMIS A AUTORISATION PRÉALABLE DE MISE EN LOCATION 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-75 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-76 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-77 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'ÉQUIPEMENT DU PAYS D'AIX (SEMEPA) 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-78 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU SYNDICAT MIXTE D'ÉNERGIE DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE (SMED13) 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-79 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE L'ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVE POUR L'ENVIRONNEMENT (CPIE) 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-80 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA RÉSERVE COMMUNALE DE SÉCURITÉ CIVILE. 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-81 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (CLIS) DU CENTRE DE STOCKAGE DE DÉCHETS NON DANGEREUX DE L'ARBOIS 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-84 DÉVELOPPEMENT DURABLE - CONVENTION D'OBJECTIFS 2023-2025 AVEC L'ASSOCIATION ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX / CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-85 DÉVELOPPEMENT DURABLE - RENOUVELLEMENT DE LA CANDIDATURE DE LA VILLE AU LABEL TERRITOIRE DURABLE 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-89 SITE CARCASSONNE - APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE DU 10 JANVIER 2022 CONFIÉE A LA SPLA "PAYS D'AIX TERRITOIRES" PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-100 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (MAQ)- DISPOSITIF EFFORT ARTISTIQUE - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2022-2023 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-101 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - EXERCICE 2023 - ADOPTION DE CONVENTIONS ANNUELLES ET AVENANT 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-122 HUMANITAIRE INTERNATIONAL : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CROIX ROUGE FRANÇAISE SUITE AUX SÉISMES EN TURQUIE ET EN SYRIE 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-147 PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - CONCESSION PERPÉTUELLE CIMETIÈRE SAINT PIERRE 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-149 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION FRENCH TECH - EXERCICE 2023 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ANNUELLE 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-162 SAISONNIERS 2023 - BESOINS COMPLEMENTAIRES 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-163 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - FRANCE 2030 - APPEL A MANIFESTATION D'INTÉRÊT "PÔLES TERRITORIAUX D'INDUSTRIES CULTURELLES ET CRÉATIVES FAVORISANT LA STRUCTURATION D'ECOSYSTEMES LOCAUX" - CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-187 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-188 CRÉATION ET DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER (CCF) 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-189 RETRAIT DE LA DELIBERATION N°DL.2023-78 DU 17 MARS 2023 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU SYNDICAT MIXTE D'ÉNERGIE DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE (SMED13) 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-190 SEMEPA - RACHAT PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DES 1290 ACTIONS DETENUES PAR LE GROUPEMENT D'ENTREPRISE DU PAYS D'AIX (G.E.P.A.) 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-196 CREATION D'UNE MISSION D'INFORMATION ET D'EVALUATION SUR LE GARAGE MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-197 DÉVELOPPEMENT DURABLE - DÉLIBÉRATION CADRE PRÉSENTANT LES ORIENTATIONS DE LA VILLE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ ET AUTORISATIONS DE SOLLICITER DES AIDES POUR DÉFINIR ET METTRE EN 'UVRE LA STRATÉGIE AFFÉRENTE 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-208 BIENNALE D'ART ET DE CULTURE - ADOPTION DU CADRE D'ACTION DE L'APPEL À PROJETS ARTISTIQUES EN LIEN AVEC LE LIBAN - LANCEMENT DE L'APPEL À PROJETS 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-209 FONDS D'AIDE A LA CRÉATION EN SPECTACLE VIVANT 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-210 DON D'INSTRUMENTS DE LA PART DU ROTARY AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-211 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT POUR LE DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS ET LES DÉMÉNAGEMENTS LIÉS A LA RÉHABILITATION DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES-ALLUMETTES 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-212 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2023 SIGNATURE DE CONVENTIONS 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-232 ADOPTION DE LA MOTION DE L'ASSOCIATION RÉGIONALE DES MISSION LOCALES A PROPOS DE FRANCE TRAVAIL -AUTORISATION DE SIGNATURE À MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-233 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023- CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS - AUTORISATION DE SIGNATURE À MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-244 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2023-256 AUGMENTATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ 21 Juillet 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-257 CRÉATION D'UNE ASTREINTE TECHNIQUE POUR LA CUISINE CENTRALE 21 Juillet 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-276 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 21 Juillet 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-283 MISE EN PLACE D'UN PÉRIMETRE DE SAUVEGARDE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE PROXIMITÉ 21 Juillet 2023 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-293 BIENNALE D'ART ET DE CULTURE - ADOPTION DU CADRE D'ACTION DE L'APPEL A PROJETS ARTISTIQUES ET CULTURELS POUR LA BIENNALE D'ART ET DE CULTURE 2024 - LANCEMENT DE L'APPEL A PROJETS 21 Juillet 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-294 CONVENTIONNEMENT POUR L'ACCUEIL EN RÉSIDENCE D'UNE ASSOCIATION CULTURELLE À VOCATION DANSE AU SEIN DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 21 Juillet 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-295 DEMANDE DE FINANCEMENT DE L'ÉTAT POUR LE PROJET CULTUREL "CRÉER REFUGE" , MIS EN 'UVRE PAR LA MAISON INTERNATIONALE DES ÉCRITURES CONTEMPORAINES D'AIX-EN-PROVENCE. 21 Juillet 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-296 DEMANDE DE FINANCEMENT DE L'ÉTAT POUR LE FESTIVAL ' LES PROMESSES DE L'AUBE ' , MIS EN 'UVRE PAR LA MAISON INTERNATIONALE DES ÉCRITURES CONTEMPORAINES D'AIX-EN-PROVENCE 21 Juillet 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-297 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - EXERCICE 2023 - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 21 Juillet 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-298 MODIFICATION DE LA DATE DE CLÔTURE DE DÉPÔT DES DOSSIERS CONCERNANT LE FONDS D'AIDE A LA CRÉATION ARTISTIQUE POUR LE SPECTACLE VIVANT 21 Juillet 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-342 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-343 CONSEIL CONSULTATIF CIVIL ET CITOYEN DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - REMPLACEMENT DE DEUX MEMBRES DÉMISSIONNAIRES 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-348 MOTION DE SOUTIEN A LA POPULATION ARMÉNIENNE DE L'ARTSAKH 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-350 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS EN FAVEUR AU DÉVELOPPEMENT DURABLE 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-351 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE 2023 A L'AMICALE DU COMITE COMMUNAL FEUX DE FORETS D'AIX-EN-PROVENCE 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-354 AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION N°1 DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR D'AIX-EN-PROVENCE 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-355 AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION N°2 DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR D'AIX-EN-PROVENCE 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-372 EXPOSITION ALBERT CAMUS ET LA PENSÉE DE MIDI - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION À LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DES ÉLÉMENTS SCÉNOGRAPHIQUES 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-373 DEMANDE DE FINANCEMENT DE L'ÉTAT POUR LE FESTIVAL "LES PROMESSES DE L'AUBE", MIS EN OEUVRE PAR LA MAISON INTERNATIONALE DES ÉCRITURES CONTEMPORAINES D'AIX-EN-PROVENCE 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-374 DEMANDE DE FINANCEMENT DE L'ÉTAT POUR LE PROJET CULTUREL "LES GRANDES ONDES", MIS EN OEUVRE PAR LA MAISON INTERNATIONALE DES ÉCRITURES CONTEMPORAINES D'AIX-EN-PROVENCE 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-375 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL RÉGION SUD POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD - ÉDITION 2024 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-376 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-377 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA SOCIÉTÉ IRIS (6MIC) - EXERCICE 2023 - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-378 ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION CEPPIA POUR LA PRÉSERVATION DU FONDS PHOTOGRAPHIQUE DU STUDIO ELY 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-379 SOUTIEN FINANCIER DU FESTIVAL ACTORAL AU THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-380 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VERSEMENT DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AU TITRE DE L'EXERCICE 2023 - ADOPTION D'UN AVENANT 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-389 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - SOUTIEN FINANCIER AUX VICTIMES DU SÉISME AU MAROC 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-394 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - SOUTIEN FINANCIER AUX VICTIMES DU HAUT-KARABAKH 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-396 VALIDATION DE LA CONVENTION CADRE DE RÉSERVATION DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LES BAILLEURS SOCIAUX DU TERRITOIRE DANS LE CADRE D'UNE GESTION "EN STOCK" VERS UNE GESTION "EN FLUX" 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-400 FESTIVAL DU FILM JUDICIAIRE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT- AUTORISATION DE SIGNATURE 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-415 DÉVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR 2023 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-416 RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-453 PRINCIPE DU TRANSFERT DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA MÉTROPOLE A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE GESTION RELATIVE AUX ÉQUIPEMENTS SPORTIFS. 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-454 PRINCIPE DU TRANSFERT D'UN ÉQUIPEMENT CULTUREL DE LA MÉTROPOLE A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE GESTION RELATIVE A L'ÉQUIPEMENT CULTUREL 6MIC. 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-413 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE MAINTIEN DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-414 ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-457 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-458 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DE LA COMMISSION RELATIF AU CHOIX DE MODE DE GESTION RÉSEAU CHAUFFAGE URBAIN 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-459 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'AIX-MARSEILLE-UNIVERSITÉ (AMU) 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-464 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION MUNICIPALE DES FINANCES 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-465 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-466 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ET AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'ÉQUIPEMENT DU PAYS D'AIX (SEMEPA) 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-467 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ ANONYME DE CONSTRUCTION ET DE GESTION IMMOBILIÈRES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE (SACOGIVA) 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-468 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L'AGENCE D'URBANISME PAYS D'AIX-DURANCE (AUPA) 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-469 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES (SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES) 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-470 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE AIX-MANOSQUE VAL DE DURANCE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-471 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX (MPLA) 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-472 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-473 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE D'AIX-EN-PROVENCE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-474 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE L'ASSOCIATION FRANCE URBAINE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-475 DÉVELOPPEMENT DURABLE - VALORISATION DES ESPACES MIS À DISPOSITION AU TITRE DE L'ANNÉE 2023 POUR LES JARDINS FAMILIAUX LA PETITE THUMINE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-476 DÉVELOPPEMENT DURABLE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE SOUTIEN ENTRE L'ECO-ORGANISME CITEO ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR ASSURER LA LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS DIFFUS 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-479 AVIS DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE SUR LE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-494 MISE EN PLACE D'UN PÉRIMÈTRE DE SAUVEGARDE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE PROXIMITÉ - INSTAURATION DANS LES NOYAUX VILLAGEOIS 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-495 SAUVEGARDE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE PROXIMITÉ - MISE EN PLACE D'UN COMITE CONSULTATIF 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-499 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITÉ ET DE LOCATION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-500 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 2023-2024 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-501 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L'EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2023 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-502 APPROBATION DE LA CONVENTION D'ENGAGEMENT ENTRE LA VILLE ET L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART FÉLIX CICCOLINI (ESA) - ATTRIBUTION D'UNE CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'EXERCICE COMPTABLE 2024 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-503 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU PROFIT DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - EXERCICE 2024 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-504 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2023 AUX ASSOCIATIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL SUR LE TERRITOIRE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-505 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - EXERCICE 2023 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-506 ATTRIBUTION DE SUBVENTION SUITE A LA DÉCISION DU JURY DU FONDS D'AIDE A LA CRÉATION ARTISTIQUE POUR LE SPECTACLE VIVANT 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-507 DEMANDES DE SUBVENTIONS NATIONALE, RÉGIONALE, DÉPARTEMENTALE ET ONDA POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE POUR L'ANNÉE 2024 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-508 MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE OU REMBOURSEMENTS DE FRAIS LIES AUX MANIFESTATIONS PROGRAMMÉES PAR LA VILLE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-518 SIGNALEMENT DES MANUSCRITS DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'AGENCE RÉGIONALE DU LIVRE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-526 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - SOUTIEN FINANCIER APPORTÉ À LA CROIX-ROUGE FRANÇAISE EN FAVEUR DES POPULATIONS VICTIMES EN ISRAËL ET EN PALESTINE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-527 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - SOUTIEN FINANCIER AUX VICTIMES D'ASHKELON, VILLE PARTENAIRE D'AIX-EN-PROVENCE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-101 MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS EUROPÉENNES EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-99 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE MAINTIEN DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-100 ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-122 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMÉRÉEES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-123 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER A L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA RÉSERVE COMMUNALE DE SÉCURITÉ CIVILE (RCSC). 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-124 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER A LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (CLIS) DU CENTRE DE STOCKAGE DE DÉCHETS NON DANGEREUX DE L'ARBOIS 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-125 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER A LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL). 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-126 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DES ORGANISMES RELEVANT DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA VIE ÉTUDIANTE 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-127 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ ANONYME DE CONSTRUCTION ET DE GESTION IMMOBILIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE (SACOGIVA). 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-128 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ÉCOLES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-129 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'ÉQUIPEMENT DU PAYS D'AIX (SEMEPA) 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-130 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ ET DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-131 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES (SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES). 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-132 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU COMITÉ DE DIRECTION DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-133 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER (CCF) 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-134 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L'ARC. 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-135 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (CLIS) DU CENTRE DE STOCKAGE DE DÉCHETS NON DANGEREUX DE L'ARBOIS. 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-136 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER EN TANT QUE MEMBRE DE DROIT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES D'AIX-EN-PROVENCE. 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-137 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ AIX-NORD. 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-139 MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL.2021-762 DU 24 SEPTEMBRE 2021 RELATIVE AUX DELEGATIONS DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE, CONCERNANT L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-142 ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2024-143 DÉVELOPPEMENT DURABLE - CONVENTION DE PARTENARIAT TECHNIQUE ET SCIENTIFIQUE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE GROUPE CHIROPTERES DE PROVENCE 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2024-155 BIENNALE D'AIX 2024 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUITE A LA PROPOSITION DU JURY DE L'APPEL A PROJETS ARTISTIQUES GLOBAL POUR LA BIENNALE 2024 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE "PROJET" A L'ASSOCIATION HEXALAB - AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-156 BIENNALE D'AIX 2024 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUITE À LA PROPOSITION DU JURY DE L'APPEL À PROJETS ARTISTIQUES EN LIEN AVEC LE LIBAN - AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-157 MISE A DISPOSITION PONCTUELLE DE LOGEMENTS DE FONCTION VACANTS SITUES A PROXIMITÉ IMMÉDIATE DU GROUPE SCOLAIRE PAUL ARÈNE DANS LE CADRE DE LA 2EME ÉDITION DE LA BIENNALE D'AIX 2024 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-158 BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT POUR LE DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-159 ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COMITÉ ARTISTIQUE DU 1 % POUR LA RÉHABILITATION DE LA MÉJANES-ALLUMETTES 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-160 BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT POUR L'ACQUISITION D'UN DOCUMENT PRÉCIEUX D'INTÉRÊT NATIONAL 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-161 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT POUR LES ÉQUIPEMENTS NUMÉRIQUES LIÉS À LA RÉHABILITATION DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES-ALLUMETTES 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-162 FONDS PATRIMONIAUX DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - ACCEPTATION D'UN DON MANUEL 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-163 ADHÉSION A L'ICOM FRANCE - RÉSEAU FRANÇAIS DES PROFESSIONNELS DES MUSÉES 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-164 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - EXERCICE 2024 - ADOPTION DE CONVENTIONS ANNUELLES ET AVENANTS 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-198 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024- CONVENTION ANNUELLE- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A SIGNER 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2024-214 CONVENTION DE PARTENARIAT MÉTROPOLE AIX MARSEILLE - VILLE D'AIX-EN-PROVENCE RELATIVE A LA PRÉSENCE ET A LA SÉCURISATION DU RÉSEAU DE TRANSPORTS EN COMMUN PAR LA POLICE MUNICIPALE 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 17-renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
DL.2020-180 ACCORDS-CADRES D'ACQUISITION DE VÉGÉTAUX - AUTORISATION DE SIGNATURES DES CONTRATS CONCERNANT LES LOTS 1 ET 2. 12 Octobre 2020 TRIVIDIC Solčne 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-181 ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE GROSSES RÉPARATIONS D'OUVRAGES D'ART ET DE GÉNIE CIVIL POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE PAR ANTICIPATION. 12 Octobre 2020 TRIVIDIC Solčne 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-182 MARCHE DE MAINTENANCE MULTI-TECHNIQUES POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE (5 LOTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE. 12 Octobre 2020 TRIVIDIC Solčne 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-183 AVENANT 3 AU MARCHE PUBLIC A10-073 RELATIF A LA LOCATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE HUIT SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE 12 Octobre 2020 TRIVIDIC Solčne 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-196 DÉFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A XXXXXXX - ANNULATION DE L'ARRETE DE MISE EN CONGE DE MALADIE ORDINAIRE DE LA REQUERANTE - AUTORISATION D'INTERJETER APPEL - CAA 20/064 - MARCHE P18-041 12 Octobre 2020 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2020-197 DÉFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A XXXXXXX ET XXXXXXXX - ANNULATION D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE - AUTORISATION DE SE POURVOIR EN CASSATION - CE 20/067 - MARCHE P18-047 12 Octobre 2020 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2020-198 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ XXXXXXX - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE - DECISION DU CONSEIL 12 Octobre 2020 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2020-199 VILLE / PREFET DES BOUCHES DU RHONE - POURVOI EN CASSATION DE L'ARRET DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL RENDU LE 15 JUILLET 2020 - (DSP PARKINGS) 12 Octobre 2020 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2020-200 DÉFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A XXXXXXX - ANNULATION D'UNE DÉCISION DE REFUS D'AUTORISATION PRÉALABLE DE TRAVAUX DE DIVISION DE TERRAIN - AUTORISATION D'INTERJETER APPEL - CAA 20/191 -AVIS DU CONSEIL 12 Octobre 2020 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2020-287 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/XXXXXXXX. RETRAIT DE LA DELIBERATION DL 2020-198 ET ADOPTION PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE 20 Novembre 2020 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2020-288 VILLE C/ PREFET DES BOUCHES DU RHÔNE - POURVOI EN CASSATION DE L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL RENDU LE 15 JUILLET 2020 - Modification DCM 2020-199 20 Novembre 2020 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2020-289 DEFENSE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A XXXXXXX ET XXXXXXXXXXX DEVANT LE CONSEIL D'ETAT AUTORISATION DE SE DESISTER - CE 20/067 - MARCHE P18-047 20 Novembre 2020 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2020-290 DEFENSE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A XXXXXXXXX - RECOURS DEVANT LA COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE -AUTORISATION D'INTERJETER APPEL - MARCHE 18-045 LOT 6 - CA 20/268 20 Novembre 2020 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2020-381 DEFENSE DE LA VILLE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A LA COMMISSION NATIONALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL - RECOURS DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE L'AVIS FAVORABLE SUR LE PROJET D'EXTENSION DE CARREFOUR LA PIOLINE REP - AUTORISATION DE FORMER UN POURVOI 16 Décembre 2020 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2020-382 DÉFENSE DE LA VILLE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A XXXXXXXXXXX - XXXXXXXXXX - XXXXXXXXXXXX - XXXXXXXXXXXXX 16 Décembre 2020 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2020-383 PREEMPTION PAVILLON GAUFFREDY - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE : SAISINE DU JUGE DE L'EXPROPRIATION POUR FIXATION JUDICIAIRE DU PRIX - MARCHE P18-042 16 Décembre 2020 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2020-384 CONVENTION CREDIT AGRICOLE - REPARTITION PRIX DE VENTE DES LOTS - IMMEUBLE XXXXXXXXXX 16 Décembre 2020 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2021-453 AUTORISATION DE SIGNER UN AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE CONCLU AVEC LA SCI LES THERMES EXPLOITANT L'ETABLISSEMENT « LES THERMES SEXTIUS » 12 Février 2021 TRIVIDIC Solčne 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-585 DEFENSE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A XXXXXXX - RECOURS DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE L'ORDONNANCE DE REJET DE L'APPEL INTERJETE PAR LA VILLE - REP - AUTORISATION DE FORMER UN POURVOI - MARCHE XXXXXXX 07 Mai 2021 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2021-641 DEFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT MXXXXXXXX - RECOURS DEVANT LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE CONTRE LE JUGEMENT N° XXX ANNULANT L'ARRETE D'OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE DP XXXX DU XXXXX - REP - AUTORISATION D'INTERJETER APPEL - MARCHE XXXXXX 11 Juin 2021 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2021-689 RAPPORT POUR INFORMATION - CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITES CLOS AU 31 OCTOBRE 2020 12 Juillet 2021 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2021-690 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ XXXXXXX- DESORDRES IMMEUBLE XXXXXX - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE A MADAME LE MAIRE OU A SON DÉLÉGUÉ - DECISION DU CONSEIL 12 Juillet 2021 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2021-691 CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DEVANT LE JUGE D'INSTRUCTION DANS LE CADRE D'UNE INFORMATION JUDICIAIRE OUVERTE DANS UNE AFFAIRE DE FRAUDE IMPLIQUANT NOTAMMENT UN AGENT MUNICIPAL - MARCHE 18-046 LOT 7 - TCL 21/111 12 Juillet 2021 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2021-963 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - VILLE D'AIX C/ KXXXXXX - TABLEAU DE CEZANNE ' MARIE EN PRIERES ' 15 Décembre 2021 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2022-88 SALLES MUNICIPALES DE PROXIMITÉ- ACTUALISATION DES SALLES GRATUITES DE LA MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT- ÉTAT DES CAS D'EXONÉRATION DE REDEVANCE POUR 2021- 07 Avril 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-89 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2022- CONVENTION D'OBJECTIFS- AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 07 Avril 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-160 CONTRAT DE VILLE 2022- ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS- SIGNATURE D'AVENANTS- AUTORISATION DE SIGNATURE 20 Mai 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-161 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE 2022 - ASSOCIATIONS PROXIMITÉ ET POLITIQUE DE LA VILLE 20 Mai 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-210 CONVENTION DE CESSION D'OUVRAGE DE L'ASSOCIATION "HORS GABARIT" A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A SIGNER 29 Juin 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-211 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2022 - SOUTIEN AUX ACTIONS DE PROXIMITE, ESTIVALES ET D'AIDE AUX VICTIMES 29 Juin 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-236 INFORMATION DU CONSEIL - DSP CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITÉ CLOS LE 31 OCTOBRE 2021 22 Juillet 2022 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2022-249 TOITURE ZINC CHAPELLE DES PENITENTS BLANC - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE A MADAME LE MAIRE OU A SON DÉLÉGUÉ - DECISION DU CONSEIL 22 Juillet 2022 TRIVIDIC Solčne 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-264 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ANIMATIONS ESTIVALES- AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER L'AVENANT 22 Juillet 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-287 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/ SWISSLIFE et UNSA - INDEMNISATION SUITE A INCENDIE DU LOCAL MIS A DISPOSITION AU 11 RUE DES MULETIERS - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE, OU A SON DELEGUE, D'ESTER EN JUSTICE 14 Octobre 2022 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2022-288 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE / DGFIP - REQUÊTE EN ANNULATION DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE CONTRE LA DÉCISION DE LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES REJETANT LA DEMANDE DE RECTIFICATION D'ERREUR CADASTRALE RELATIVE AUX LIMITES DE LA PARCELLE NW N° 86 - TA 22/203 14 Octobre 2022 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2022-329 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET CABANON VERTICAL- ATTRIBUTION DE SUBVENTION- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A SIGNER 14 Octobre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-330 ÉTUDE DE FAISABILITÉ SCHÉMA D'INCLUSION NUMÉRIQUE- SOLLICITATION FINANCIÈRE DE LA CAF 13- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT 14 Octobre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-331 ÉTUDE DE FAISABILITÉ RESSOURCERIE- SOLLICITATION FINANCIÈRE DE L'ADEME- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT 14 Octobre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-332 TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES - AVENANT PROROGATIF A LA CONVENTION- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A SIGNER 14 Octobre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-333 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS- AVENANTS-AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A SIGNER 14 Octobre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-346 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CENTRE ALBERT CAMUS-MISSION DE PRE-ANIMATION CENTRE SOCIAL JAS DE BOUFFAN NORD-ACCUEIL DE LOISIRS- ACTION JEUNESSE-AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT DÉLÉGUÉ AUX CENTRES SOCIAUX A SIGNER 14 Octobre 2022 TRIVIDIC Solčne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-375 MARCHE DE PRESTATIONS D'ASSURANCE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE-SIGNATURE DU MARCHE 13 Décembre 2022 TRIVIDIC Solčne 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-376 DEMANDE D'AUTORISATION D'UTILISATION DES SERVICES DE LA CENTRALE D'ACHAT DE L'INFORMATIQUE HOSPITALIÈRE (CAIH) 13 Décembre 2022 TRIVIDIC Solčne 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-443 APPROBATION DE L'AVENANT PROROGATIF POUR 2023 DU CONTRAT DE VILLE 2015-2022- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT À SIGNER 13 Décembre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-444 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POLITIQUE DE LA VILLE AU TITRE DE L'EXERCICE 2022- AVENANT A LA CONVENTION ANNUELLE AVEC LA MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRESENTANT A LE SIGNER 13 Décembre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-445 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENT DE PROXIMITÉ - AVANCES SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 13 Décembre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-446 SALLES DE PROXIMITÉ - ADOPTION DES GRATUITÉS AU TITRE DE 2022 13 Décembre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-25 INCENDIE LOCAUX XXXXX- INDEMNISATION DE LA COMMUNE PAR XXXXXXXXX - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE À MADAME LE MAIRE OU À SON DÉLÉGUÉ 20 Janvier 2023 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2023-49 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DES BOUCHES-DU-RHÔNE 2023- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT À SIGNER 20 Janvier 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-82 AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE : RECOURS EN ANNULATION À L'ENCONTRE DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DE MÉTROPOLE EN DATE DU 15 DÉCEMBRE 2022 DÉCLARANT D'INTÉRÊT MÉTROPOLITAIN LES PARCS DE STATIONNEMENT DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 17 Mars 2023 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2023-83 AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE : POURVOI EN CASSATION À L'ENCONTRE DE L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE DE MARSEILLE DU 21 DÉCEMBRE 2022 FIXANT LE MONTANT DE L'INDEMNITÉ DE RÉSILIATION DUE A LA SOCIÉTÉ "JC DECAUX" 17 Mars 2023 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2023-137 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2023 POUR LES CENTRES SOCIAUX- CONVENTIONS D'OBJECTIFS GLOBALISÉES- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT À LES SIGNER 17 Mars 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-138 PREMIÈRE PROGRAMMATION DU CONTRAT DE VILLE 2023 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2023 17 Mars 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-139 ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ- ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET CONVENTION D'OBJECTIFS- AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Mars 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-344 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/XXXXXX (OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC) - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ÉTAT A L'ENCONTRE DE L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE DU 3 MARS 2023 N° XXXXXXXX 06 Octobre 2023 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2023-345 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ XXXXXX (OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC) - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ÉTAT A L'ENCONTRE DE L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE DU 3 MARS 2023 N° XXXXXXXX 06 Octobre 2023 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2023-401 CABANON VERTICAL - CONVENTION DE CESSION D'OUVRAGE - AUTORISATION DE SIGNATURE 06 Octobre 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-402 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE - SIGNATURE D'AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE 06 Octobre 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-460 DÉFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A XXXXXX DEVANT LE TRIBUNAL JUDICIAIRE - TRAVAUX RÉALISÉS SANS AUTORISATION D'URBANISME - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - XXXXXX - AVIS DU CONSEIL 13 Décembre 2023 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2023-461 DÉFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A XXXXXX - ANNULATION D'UNE DÉCISION DE PERMIS DE CONSTRUIRE - XXXXXX - RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR 13 Décembre 2023 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2023-492 SPLA - RAPPORT D'ACTIVITÉ POUR L'EXERCICE 2022 13 Décembre 2023 TRIVIDIC Solčne 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-493 SPL AMVD - RAPPORT D'ACTIVITÉ POUR L'EXERCICE 2022 13 Décembre 2023 TRIVIDIC Solčne 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-535 CENTRES SOCIAUX - ATTRIBUTION D'AVANCES SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 13 Décembre 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-536 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE 2023 13 Décembre 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-537 CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DES BOUCHES-DU-RHÔNE 2024-2028 - AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT À SIGNER 13 Décembre 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2024-34 INTERVENTION VOLONTAIRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE INITIÉE PAR L'ASSOCIATION CD2A CONTRE L'ARRÊTÉ DU PRÉFET DU 20 JUIN 2023 - SITE AÉRODROME DES MILLES - TA 23/328 09 Février 2024 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2024-87 CENTRES SOCIAUX - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS - SIGNATURE CONVENTIONS GLOBALISEES 2024 - AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRESENTANT A SIGNER 09 Février 2024 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2024-88 ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 - CONVENTION GLOBALISÉE AVEC LE CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS ET CULTURES URBAINES - AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A LA SIGNER 09 Février 2024 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2024-141 SAISINE DU JUGE DE L'EXPROPRIATION POUR FIXATION JUDICIAIRE DU PRIX D'UNE PARCELLE AU TITRE DU DROIT DE DÉLAISSEMENT- MARCHE P18-042 05 Avril 2024 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2024-200 CONTRAT DE VILLE 2024- PROGRAMMATION- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A SIGNER LES AVENANTS ET A SOLLICITER TOUS LES FINANCEMENTS INHÉRENTS A CETTE POLITIQUE PUBLIQUE 05 Avril 2024 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-198 INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIQUE "CREMATORIUM ET PARC MÉMORIAL DE PROVENCE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2013 21 Juillet 2014 MERGER Reine 02-vie institutionnelle
DL.2014-232 AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 21 Juillet 2014 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-329 AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 29 Septembre 2014 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-403 AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASSOCIATION PROVENCE BULGARIE 03 Novembre 2014 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-510 REPRISE DES CONCESSIONS PERPÉTUELLES EN ÉTAT D'ABANDON AU CIMETIÈRE SAINT-PIERRE 16 Décembre 2014 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-159 AFFAIRES EUROPEENNES ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONTIONNEMENT A L'ASSOCIATION PORTULAN 20 Avril 2015 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-200 RÉGULARISATION DU RENOUVELLEMENT D'UNE CONCESSION FUNÉRAIRE 08 Juin 2015 MERGER Reine 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-240 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR LA FETE DE L'EUROPE 2015 08 Juin 2015 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-241 AFFAIRES EUROPEENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 08 Juin 2015 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-345 PROCÉDURE DE RÉGULARISATION - CARRÉ CONFESSIONNEL ISRAÉLITE CIMETIÈRE DES MILLES 23 Juillet 2015 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-394 INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC 28 Septembre 2015 MERGER Reine 02-vie institutionnelle
DL.2016-210 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A TITRE ONÉREUX 02 Mai 2016 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-130 AFFAIRES EUROPEENNES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 29 Mars 2016 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-420 INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC "CREMATORIUM ET PARC MÉMORIAL DE PROVENCE" - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE SUR L'EXERCICE 2015 23 Septembre 2016 MERGER Reine 02-vie institutionnelle
DL.2016-532 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A TITRE ONÉREUX 10 Novembre 2016 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-80 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A TITRE ONÉREUX 03 Février 2017 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-149 AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 31 Mars 2017 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-412 INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC "CREMATORIUM ET PARC MÉMORIAL DE PROVENCE" - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE SUR L'EXERCICE 2016 29 Septembre 2017 MERGER Reine 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-456 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A TITRE ONÉREUX 29 Septembre 2017 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-639 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A TITRE ONÉREUX 13 Décembre 2017 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-182 AFFAIRES EUROPÉENNES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE FRANCO-ALLEMAND DE PROVENCE 13 Avril 2018 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-75 APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION RELATIVE A LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CREMATORIUM ET PARC MÉMORIAL DE PROVENCE ENTRE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE. 22 Mars 2019 MERGER Reine 02-vie institutionnelle
DL.2019-533 REPRISE DE CONCESSIONS PERPÉTUELLES EN ÉTAT D'ABANDON AU CIMETIÈRE SAINT-PIERRE 25 Novembre 2019 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-753 CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DE LA VILLE PAR LA SOCIÉTÉ XXXXXX 12 Juillet 2021 MEGGIATO Perrine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-355 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 14 Octobre 2022 MEGGIATO Perrine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-198 CONVENTION AVEC LA FONDATION MEYER POUR L'AIRE DE BROYAGE DU GRAND SAINT JEAN 09 Juin 2023 MEGGIATO Perrine 03-protection de l'environnement et developpement durable
2010.93 ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART - TRANSFORMATION DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE EN ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION CULTURELLE (EPCC) 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2010.94 ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART - ADHÉSION DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART À L'ASSOCIATION POUR LA FONDATION INTERNET NOUVELLE GÉNÉRATION (FING) - AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2010.95 FIXATION DES TARIFS DES REPAS DE LA CAFÉTÉRIA POUR L'ANNÉE 2009/2010 - ANNULATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2009-1145 DU 3 NOVEMBRE 2009 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2010.52 DESIGNATION DE DEUX REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE DE FORMATION DES MUSICIENS INTERVENANTS 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Vie institutionnelle
2010.69 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES - ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU THEATRE DU JEU DE PAUME. 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Développement culturel et artistique
2010.70 CULTURE - ORGANISATION DU CARNAVAL 2010 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - VOTE D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Développement culturel et artistique
2010.92 ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 - ÉTABLISSEMENT D'UNE CONVENTION RELATIVE A CETTE ATTRIBUTION 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2010.202 DÉSAFFECTATION DES LOCAUX ET DU TERRAIN DE L'ANCIENNE CUISINE CENTRALE GIONO 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.215 RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION DE L'ECOLE SUPERIEURE D'ART D'AIX EN PROVENCE AU RÉSEAU ELIA 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Développement culturel et artistique
2010.216 DON DE LA FAMILLE MILHAUD-SACCAGI À LA BIBLIOTHÈQUE MEJANES 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Développement culturel et artistique
2010.239 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2010 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2010.240 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE SEXTIUS POUR L'ORGANISATION D'UNE CLASSE TRANSPLANTEE - EXERCICE 2010 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2010.241 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL DANS LE CADRE DE L'AIDE AU DEPART EN CLASSE ROUSSE - REVERSEMENT DE LA SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE SEXTIUS 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2010.242 MANIFESTATION 'C'EST SUD' - REVERSEMENT DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - SOLDE SUBVENTION 2008 ET SUBVENTION 2009 VERSEES PAR LA C.P.A 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2010.214 CULTURE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNEES - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS - 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Développement culturel et artistique
2010.243 MODIFICATION DES MODALITÉS DE FACTURATION DES REPAS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2010.473 DESAFFECTATION D'UNE BANDE DE TERRAIN - GROUPE SCOLAIRE DE CELONY 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-315 TARIFS DE FACTURATION DES PRESTATIONS ARTISTIQUES DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD APPLIQUES AUX ENTITES EXTERIEURES A LA COLLECTIVITE 29 Septembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-316 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS ET D'UNE CONVENTION - EXERCICE 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-320 ORGANISATION DE LA FÊTE DE LA SCIENCE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL RÉGIONAL - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 BORRICAND Patricia 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-391 TRAVAUX DE SECURISATION DES FONDS PRECIEUX ET ETUDE POUR LE REAMENAGEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - DEMANDE DE SUBVENTIONS 03 Novembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-392 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION - ADOPTION D'AVENANT 03 Novembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-393 MOMAIX 2014 - ACHAT DE PLACES 03 Novembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-394 CULTURE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION DES VILLES ET REGIONS DE LA GRANDE EUROPE POUR LA CULTURE "LES RENCONTRES" ET LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA CULTURE (FNCC) - PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2014 03 Novembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-485 VIE CULTURELLE - ORGANISATION D'UN FESTIVAL DU LIVRE AU PRINTEMPS 2015 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - ADOPTION D'UNE CONVENTION - EXERCICE 2015 16 Décembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-486 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2014 16 Décembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-487 VIE CULTURELLE- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2015 16 Décembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-86 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSERVATOIRE 31 Mars 2015 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-87 ACCEPTATION PAR LA BIBLIOTHEQUE MEJANES DU DON DE MADAME HILLEN 31 Mars 2015 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-88 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2015 31 Mars 2015 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-498 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 16 Novembre 2015 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-501 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UN AVENANT AVEC LA FONDATION VASARELY 16 Novembre 2015 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
2010.54 INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE - SIGNATURE DU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF - INFORMATION DU CONSEIL 01 Février 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et développement durable
2010.55 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D'APPEL A CANDIDATURES - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY 01 Février 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et développement durable
2010.66 PROJET 'CITIZEN KIDS ' - ILLUMINATION ÉPHÉMÈRE DU BEFFROI DE L'HÔTEL DE VILLE 01 Février 2010 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2010.64 CRÉATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DE CESSION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ET DÉSIGNATION DE QUATRE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 01 Février 2010 BONTHOUX ODILE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.206 PUYRICARD. SECTEUR « DE LA ROSTOLANE ». CRÉATION DE TROTTOIR BOULEVARD DE PALERNE. ACQUISITION D’UN TERRAIN APPARTENANT À MONSIEUR ALAIN UGO. 08 Mars 2010 BONTHOUX ODILE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.207 ALLEE DES MARRONNIERS. INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL. IMPUTATION BUDGETAIRE DE LA DEPENSE. 08 Mars 2010 BONTHOUX ODILE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.209 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2010 - AUTORISATIONS DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMIS DE DEMOLIR, DECLARATIONS PREALABLES ET AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 08 Mars 2010 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2010.210 LIGNE AERIENNE DE TRANSPORT EN ENERGIE ELECTRIQUE 225 000 VOLTS DURANNE-ROGNAC, DURANNE-REALTOR. MISE EN CONFORMITE DE LA LIGNE AERIENNE. CHANGEMENT DE PYLONES N 20 ET N 29 SUR LES PARCELLES LC 10 ET LB 94. 08 Mars 2010 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2010.326 BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES OPÉRÉES AU COURS DE L'ANNÉE 2009 - ARTICLE L. 2241-1 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - INFORMATION DU CONSEIL 12 Avril 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-147 1 AVENUE PAUL CEZANNE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AW N° 69 AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 23 Juin 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-149 ANRU- LA CHEVALIERE - CESSION DE TERRAIN A L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT 23 Juin 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-197 INFORMATION DU CONSEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU DE CHALEUR - RAPPORT DU DELEGATAIRE- EXERCICE 2013 21 Juillet 2014 BONTHOUX Odile 02-vie institutionnelle
DL.2014-229 CITE DU LIVRE - TRAVAUX DE RENOVATION DE LA TOITURE - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE DU MARCHE - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 21 Juillet 2014 BONTHOUX Odile 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-304 LA PAULIANE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DELIVREE AUX EPOUX BORUCHOWICZ POUR LEUR LOGEMENT (PARCELLE EW0049) 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-305 PROPRIETE CURTO AUBERGE D'ALLIANE SITUE DANS LA ZONE D'ACTIVITES DES MILLES - REGULARISATION FONCIERE 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-307 INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA TRAVERSE ALLÉE DES TILLEULS A LUYNES 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-311 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE PERMIS DE DEMOLIR 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-472 DENOMINATION DE BATIMENTS QUARTIER DU JAS DE BOUFFAN ET QUARTIER DES MILLES 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-473 LES MILLES - REGULARISATION DE LA CONVENTION DE LOCATION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET PAYS D'AIX HABITAT RELATIVE AU LOCAL ASSOCIATIF SITUE AU MISTRAL I 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-474 LA PIOLINE - REQUALIFICATION DE LA RUE BEAUVOISIN - ACQUISITION DE TERRAIN. 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-475 VENTE PARCELLE CADASTREE CE N°84 - BD PAUL D'OLLONE 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-476 ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE NX N°594 - BOULEVARD DE PALERME - PUYRICARD 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-477 ROUTE DES PINCHINATS - DOMAINE DU LONGUET - CESSION A LA SACOGIVA - PROLONGATION DE DELAI 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-478 LES PLATANES - ACQUISITION DE TERRAIN 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-34 CESSION DU DROIT AU BAIL COMMERCIAL RELATIF AUX LOCAUX AU CENTRE DE FROID (LES MILLES) PAR LA SOCIETE BIGARD DISTRIBUTION A LA SOCIETE PROVIA ET A LA SOCIETE SUD ALIMENTAIRE SERVICE 09 Février 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-82 CHEMIN DES FRERES GRIS A LUYNES - CESSION DE TERRAIN NECESSAIRE A L'AMENAGEMENT DU CHEMIN DES FRERES GRIS 31 Mars 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-83 SECURISATION DU CARREFOUR MALIVERNY/BEDOULE - ACQUISITION DE TERRAIN AUPRES DE M. BOTELLA 31 Mars 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-84 SECURISATION DU CARREFOUR MALIVERNY-BEDOULE - ACQUISITION DE TERRAIN AUPRES DE MME AYMES 31 Mars 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-85 DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA RUE DIOULOUFET AU PROFIT DU CROUS, ET CESSION GRATUITE A L'ÉTAT 31 Mars 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-136 DÉVELOPPEMENT DES COMPTAGES GAZ COMMUNIQUANTS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - ADOPTION D'UNE CONVENTION CADRE 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-141 CONTRAT DE LOCATION, ENTRE LA COMMUNE ET M. GEORGES PASCAL, POUR UN LOGEMENT DE FONCTION 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-142 LA PIOLINE - REQUALIFICATION DE LA RUE BEAUVOISIN - ACQUISITION DE TERRAIN 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-143 SECURISATION DU CARREFOUR BEDOULE /MALIVERNY - ACQUISITION DE LA PARCELLE MT N°45P AUPRES DE LA COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE - LANGUEDOC 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-144 AMENAGEMENT DU CHEMIN DU FOUR DES BANES - ACQUISITION PARCELLE OP N°627 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-145 ENCAGNANE - IMMEUBLE "LE LIGOURES" - ACQUISITION DU LOT 61 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-146 SERVITUDE EN TREFOND ERDF SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE BH N°132 - AVENUE DES ECOLES MILITAIRES 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-147 QUARTIER BEAUFORT - SERVITUDES - ASSAINISSEMENT - EAU POTABLE - TRANCHE 1 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-158 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2015 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES - DÉCISION DU CONSEIL 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-212 DEMANDE DE SUBVENTION AU FEDER - INSTALLATIONS D'ÉQUIPEMENTS DE CHAUFFAGE ÉLIGIBLES AUX ÉCONOMIES D'ÉNERGIE 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-215 PÔLE NUMERIQUE- CESSION DE TERRAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-216 SMAC - MISE A DISPOSITION DE TERRAIN AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-217 INFORMATION DU CONSEIL. BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2014 - ARTICLES L 2241-1 ET L 2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-218 ZAC DES DEUX ORMES - EXTENSION LA THUMINE - ECHANGE PARCELLE IO N°309 PROPRIETE RIPERT CONTRE LA PARCELLE IO N°248 PROPRIETE COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-219 ZAC DES DEUX ORMES - EXTENSION THUMINE - CESSION DES PARCELLES CADASTREES IO N°243P, 245, 271, 272, 276 A M.JEAN MARC VIVIER 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-220 ZAC DES DEUX ORMES - EXTENSION THUMINE - CESSION PARCELLE IO N°300P AUX CONSORTS PICCA 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-221 ZAC DES DEUX ORMES - EXTENSION THUMINE - CESSION DE LA PARCELLE IO N°236P A M. DAVID MAGGIO 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-222 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-287 INFORMATION DU CONSEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU DE CHALEUR - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2014 29 Juin 2015 BONTHOUX Odile 02-vie institutionnelle
DL.2015-296 MISE A DISPOSITION D'UN BIEN COMMUNAL SITUE AU LIEU-DIT "CHATEAU LAFARGE" AUX MILLES, A TITRE GRACIEUX, AU PROFIT DE L'ETAT 29 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-297 MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN COMMUNAL, A TITRE GRACIEUX, AU PROFIT DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE LA RD7N RELATIFS A LA SUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU DE LA CALADE 29 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-298 ACQUISITION DU CHEMIN DE LA BASTIDE DES TOURELLES - PARCELLE LY N°773 29 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-299 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOT DE COPROPRIETE 29 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-300 AVENANT DE TRANSFERT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU VAL DE L'ARC. 29 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-312 BATIMENT DE L'ECOLE SUPÉRIEURE D'ART - SOLLICITATION FINANCIÈRE RÉSERVE PARLEMENTAIRE 29 Juin 2015 BONTHOUX Odile 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-340 AGENDA D'ACCESSIBILITÉ PROGRAMMÉ (AD'AP) - DÉCISION DU CONSEIL 23 Juillet 2015 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-350 DROIT DE PREEMPTION URBAIN - ACTUALISATION DU CHAMP D'APPLICATION 23 Juillet 2015 BONTHOUX Odile 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-411 ACQUISITION MAISON DE PASSAGE A NIVEAU - CHEMIN DE LA GUIRAMANDE - 28 Septembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-412 EXONERATION D'UN LOYER TRIMESTRIEL RELATIF AUX NOUVEAUX LOCAUX PRIS A BAIL PAR LA SOCIETE PROVIA AU CENTRE DE FROID SITUE AU CHAMP DE FOIRE AUX MILLES 28 Septembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-413 ASSAINISSEMENT - LOTISSEMENT FONTVIELLE - SERVITUDES 28 Septembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-414 AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE, POUR UN LOCAL SITUE DANS LE QUARTIER DU PONT DE L'ARC RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL, CONSENTIE A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 28 Septembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-426 PROGRAMME DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2015 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE DECLARATIONS PREALABLES SUR LES BÂTIMENTS COMMUNAUX 28 Septembre 2015 BONTHOUX Odile 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-482 LA GRASSIE - SACOGIVA - CESSION DE TERRAINS ET VOLUMES 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-483 CESSION À TITRE GRATUIT DES PARCELLES KA 89 ET 90 SISES AVENUE JRGG DE LA LAUZIERE PAR LA SOCIÉTÉ LOCAFIMO PARC DU GOLF 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-484 VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN À M. ET MME AMOURETTI - LUYNES CHEMIN DE LA CAPELASSE 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-485 PLAN D'AILLANE - OPERATION D'AMENAGEMENT - ACQUISITION D'EMPRISES FONCIERES AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-486 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-487 ACQUISITIONS FONCIERES DE PARCELLES DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DE LA RUE GUSTAVE EIFFEL. 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-488 CAMPAGNE NEGRE - LOCAUX BIBLIOTHEQUE - ACQUISITION A TITRE DE DATION AUPRES DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-489 SERVITUDE RESEAUX EAU ET ASSAINISSEMENT - ANCIENNE BASE AERIENNE LES MILLES 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-490 COMPLEXE SPORTIF G. CARCASSONNE - INSTALLATION D'UNE ANTENNE RELAIS SUR UN PYLONE RENOVE - AUTORISATION DELIVREE A FREE MOBILE ET FIXATION DE LA PART VARIABLE DE LA REDEVANCE 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-582 ACTUALISATION DE L'ASSIETTE FONCIERE DE LA FORET COMMUNALE RELEVANT DU REGIME FORESTIER 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-586 MODIFICATION DE LA SURFACE MISE A DISPOSITION DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX (CPA) POUR L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A L'ARBOIS EN VUE D'UNE AFFECTATION A UNE STATION DE POTABILISATION COMMUNALE. 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-587 ACQUISITION FONCIERE DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DES RUES FRERES PERRET ET GUSTAVE EIFFEL - SUBSTITUTION DU PROPRIÉTAIRE CEDANT. 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-588 ACQUISITIONS FONCIERES DANS LE CADRE DE LA REHABILITATION DE LA RUE HENNEBIQUE - POLE D'ACTIVITES D'AIX-EN-PROVENCE 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-589 ENCAGNANE - RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-590 MISE A DISPOSITION DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL, LE " PAVILLON NOIR " AUPRES DE L'ASSOCIATION DENOMMEE " BALLET PRELJOCAJ " 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-591 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE PAYANT, DE BIENS COMMUNAUX AU PROFIT DE L'ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-592 ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BIEN, A TITRE PAYANT, AUPRES DE DEUX ASSOCIATIONS "AOREADE" ET "E4" 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-594 MISE A DISPOSITION DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX DE LOCAUX MUNICIPAUX SUR LE SITE DE LA PARADE EN VUE DE RATIONALISER LES ESPACES DEDIES AU CENTRE OPERATIONNEL DES COLLECTES DES ORDURES MENAGERES 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-598 CESSION VOLONTAIRE SUR PERMIS DE CONSTRUIRE 70 AVENUE PAUL CEZANNE 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2016-14 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'ENERGIE CALORIFIQUE POUR LE RESEAU DE CHALEUR URBAIN DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N°3 PORTANT MODIFICATIONS DE CERTAINES CLAUSES DU CONTRAT- 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-30 RESIDENCE LES FACULTES - DROIT DE PREEMPTION URBAIN - DELEGATION A l'OPH PAYS D'AIX HABITAT - ARTICLE L 213-3 CODE DE L'URBANISME 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-31 CENTRE AIXOIS DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES - ACQUISITION DU SITE AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-32 PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE ET LES SERVICES DE SANTE SCOLAIRE DE L'EDUCATION NATIONALE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CENTRE MEDICO-SCOLAIRE SITUE DANS L'ANCIENNE ECOLE JOSEPH D'ARBAUD 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-33 VENTE PARCELLE CADASTREE HY n°282p RUE MAURICE AICARDI LEJARD 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-34 MISE A DISPOSITION DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL, LE "PAVILLON NOIR" AUPRES DU BALLET PRELJOCAJ - APPLICATION DE LA TVA SUR LE LOYER ANNUEL 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-35 MISE A DISPOSITION D'UN BIEN COMMUNAL SITUE A L'ESPACE FORBIN, A TITRE GRACIEUX, AU PROFIT DE L'ETAT (MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE) - PARCELLE BL0151 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-36 MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN, A TITRE ONEREUX, AUPRES DE L'ECOLE PRIVEE PROTESTANTE "LA NOUVELLE ALLIANCE" 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-37 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRECAIRE A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (CR 0171) AUPRES DU GARAGE COURIANT 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-38 BRASSERIE CHEZ ANNIE - AVENANT AU BAIL COMMERCIAL AFFERENT A LA CREATION D'UNE TERRASSE 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-85 RD 543-RD 65 -AIX EN PROVENCE - AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR POUR MISE EN SECURITE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL PAR LE DEPARTEMENT - PARCELLES KT N°23 ET N°24 16 Mars 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-86 LES DEUX ORMES - CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION IO N° 293. 16 Mars 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-94 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX RELEVANT DU DOMAINE PRIVÉ AUPRÈS DES SOCIÉTÉS DE PRODUCTIONS CINEMATOGRAPHIQUES LORS DE TOURNAGES DE FILMS 16 Mars 2016 BONTHOUX Odile 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-180 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - RETROCESSION D'EMPRISES DE VOIRIES ET D'EQUIPEMENTS PUBLICS 02 Mai 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-181 ZAC DE LA GARE - DESSERTE - CESSION DE TERRAIN AU SYNDICAT MIXTE DE L'ARBOIS 02 Mai 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-182 VENTE TERRAINS CAMPAGNE ROURE CADASTRES PR N° 235p ET 161p A LA SAS CAUDELLYS AVEC POSSIBILITE DE SUBSTITUTION. 02 Mai 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-183 ZI LES MILLES. VENTE TERRAINS PARCELLES CADASTREES SECTION IZ N° 225p ET IZ N° 226p A AIX-EN-PROVENCE SOCIETE PHOCEENNE DE GESTION IMMOBILIERE - SCI PHOGESTI. 02 Mai 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-184 BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2015 - ARTICLES L2241-1 ET L2242-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 02 Mai 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-188 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2016 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DECLARATIONS PREALABLES ET AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 02 Mai 2016 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-118 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 29 Mars 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-119 ACQUISITIONS FONCIERES POLE D'ACTIVITE - REHABILITATION DES RUES GUSTAVE EIFFEL ET HENNEBIQUE 29 Mars 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-336 MODIFICATION DU DECRET N°2001-1234 DU 20 DECEMBRE 2001 PORTANT CREATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 02-vie institutionnelle
DL.2016-337 INFORMATION DU CONSEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU RESEAU DE CHALEUR - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2015 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 02-vie institutionnelle
DL.2016-341 CONVENTION CADRE VILLE D'AIX EN PROVENCE/SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE POUR L'ETUDE DES POTIENTALITES DE RECUPERATION DES CALORIES DES RESEAUX DU CANAL DE PROVENCE 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-350 COURS DES ARTS ET METIERS - CREATION DU PARKING DES PRECHEURS - AUTORISATION DE DEPOT DE DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME ET REGLEMENTAIRES 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-352 LA ROSTOLANE - SERVITUDE EN TREFOND SUR LES PARCELLES CADASTREES SECTION NX N°337 ET NX N°476 AU PROFIT DE ERDF 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-353 SERVITUDE DE TREFONDS ET DE PASSAGE - CHEMIN DE POULASSON SUR LES PARCELLES PH N°364 ET 366 AU PROFIT DE LA PARCELLE PH N°367 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-354 ARBOIS - THECAMP.I - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE POUR LA DEFENSE INCENDIE SUR LA PARCELLE COMMUNALE KT N° 88 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-355 SERVITUDES ERDF SUR L'ANGLE DE l'AVENUE SAINT JOHN PERSE ET AVENUE MARCEL PAGNOL SUR LA PARCELLE COMMUNALE PO N°92 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-356 SERVITUDE ERDF PARC ROBERT PAYAN CW N° 274 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-357 SERVITUDE GRDF POUR INSTALLATION DE PROTECTION CATHODIQUE - PARCELLE PR N°43 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-358 SERVITUDE GRDF POUR L'INSTALLATION DE PROTECTION CATHODIQUE SUR LA PARCELLE COMMUNALE BO N°164 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-359 SERVITUDE D' ECOULEMENT , DE DEVERSEMENT D'EAUX PLUVIALES ET D'ENTRETIEN DE BASSIN DE RETENTION - LUYNES - CHEMIN DES FRERES GRIS - LOTISSEMENT LOU VIGNARES 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-360 ACQUISITIONS FONCIERES - RUE HENNEBIQUE - POLE D'ACTIVITES D'AIX-EN-PROVENCE 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-361 ACQUISITIONS DE PARCELLES - ANCIENNE ROUTE DES ALPES - PROGRAMME BOUYGUES IMMOBILIER 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-362 QUARTIER CORSY - ANRU - CESSION DE TERRAIN A L'OPH 13 HABITAT 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-363 LES MILLES - VENTE A LA SACOGIVA DES IMMEUBLES CADASTRES KE N°228p KE N°554p IW n°754p 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-364 LES MILLES "PLAN D'AILLANE" - CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL AU PROFIT DE LA SOCIETE "AFFICHE +" RELATIVE A UN EMPLACEMENT POUR L'EXPLOITATION DE DEUX PANNEAUX PUBLICITAIRES 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-365 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE PAYANT, DE BIENS COMMUNAUX AU PROFIT DU COMITE LOCAL DE LA CROIX ROUGE POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE D'HEBERGEMENT D'URGENCE ET D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL HENRY DUNANT, SIS AVENUE MARCEL PAGNOL 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-239 CONCLUSION D'UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF AVEC L'ASSOCIATION DE TIR STASA 20 Juin 2016 BONTHOUX Odile 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-267 VAL DE L'ARC - CESSION PAR LA SEMEPA DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION EL N° 109 A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 20 Juin 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-268 QUARTIER DE L'ENFANT - CESSION D'EMPRISES DE TERRAIN PAR LA SEMEPA 20 Juin 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-269 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 20 Juin 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-270 ACQUISITIONS FONCIERES POLE D'ACTIVITES - REHABILITATION DE LA RUE FRANCOIS HENNEBIQUE 20 Juin 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-426 TRANSFERT DE L'AERODROME D'AIX LES MILLES : DELIBERATION DE PRINCIPE 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-427 PARC RAMBOT - CREATION DU PARKING DES PRECHEURS - AUTORISATION DE DEPOT DE DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME ET REGLEMENTAIRES 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-428 CONVENTION DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - MODIFICATION DU PERIMETRE DU DROIT DE PREMPTION URBAIN RENFORCE 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-429 CESSIONS SACOGIVA AU PROFIT DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE DES PARCELLES LZ N°313p ET LZ N°319p - EMPRISE DE VOIRIE - PAE SECTEUR D'AMENAGEMENT SAINTE ANNE -SAINT ROCH. 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-430 JAS DE BOUFFAN - SA D'HLM LOGIREM - REGULARISATION FONCIERE 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-431 AVENUE GEORGES BRASSENS - ANNULATION DE LA VENTE A LA SOCIETE PRAXIS DES PARCELLES DR N° 255 ET DR N° 302. 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-432 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-433 CENTRE AIXOIS DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES - 25 ALLEE DE PHILADELPHIE - ACQUISITION DU SITE AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-434 TERRES AGRICOLES DU DOMAINE DE ST PONS - ETABLISSEMENT DE PRETS A USAGE AU PROFIT DES NOUVEAUX EXPLOITANTS 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-435 DOMAINE DE ST PONS - EXONERATION EXCEPTIONNELLE DES REDEVANCES AFFERENTES A L'EXPLOITATION DES TERRES AGRICOLES 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-436 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2016-2017 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DECLARATIONS PREALABLES 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-438 AVENANT N° 1 PORTANT CESSION DES DROITS ET OBLIGATIONS DU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF RELATIF A LA PLATEFORME DE LOGISTIQUE URBAINE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2016-460 DÉPLOIEMENT DES COMPTEURS LINKY SUR LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - PRINCIPE DE PRECAUTION - INTERPELLATION DU GOUVERNEMENT 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2016-500 INFORMATION AU CONSEIL - ADOPTION DU SCHEMA DIRECTEUR DU CHAUFFAGE URBAIN PAR LE COMITE DE PILOTAGE EN DATE DU 12 OCTOBRE 2016 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-505 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-506 ACQUISITION FONCIERE - RUE RICHARD TREVITHICK - POLE D'ACTIVITES D'AIX-EN-PCE 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-507 REHABILITATION DE LA RUE HENNEBIQUE - POLE D'ACTIVITES D'AIX-EN-PCE - ACQUISITION FONCIERE 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-508 ENCAGNANE - AVENUE ALBERT BAUDOIN - VENTE IMMEUBLE PREVERT A LA SOCIETE PROVENCE HABITAT. 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-509 VENTE IMMEUBLE CHASTEL CADASTRE AD n°16p A LA SOCIETE FRANCE PIERRE PATRIMOINE 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-510 CHEMIN ROBERT - REGULARISATION CESSION GRATUITE DE TERRAIN - PARCELLE BX 323 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-511 LES MILLES - ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE ET LES CONSORTS FERT 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-512 PLAN CAMPUS - CREATION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE EW n° 44 - PROPRIETE DE LA SCI CLOS PIERVIL. 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-513 EXONERATION DES REDEVANCES 2014 ET 2015 RELATIVES AU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF CONSENTI PAR LA VILLE AU GROUPEMENT DE SOCIETES PRO-LOG SOLUTIONS / VERT CHEZ VOUS ILE DE FRANCE AFFERENT A LA PLATE-FORME DE LOGISTIQUE URBAINE 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-41 RUE JEAN RENE GUILLIBERT GAUTIER DE LA LAUZIERE - ACQUISITION FONCIERE - SOCIETE AREVA TA 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-42 PAE SAINTE ANNE - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DES PARCELLES LZ N°345 LZ N°338 LZ N°344 PROPRIETES DE LA SOCIETE BOUYGUES IMMOBILIER 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-43 PAE SAINTE ANNE - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DES PARCELLES LZ N°319p LZ N° 313p PROPRIETES DE LA SACOGIVA 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-44 ZA LES MILLES - CESSION D'EMPLACEMENT RESERVE - SA LES BISCOTTES ROGER 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-45 CESSIONS FONCIERES RUE HENNEBIQUE - POLE D'ACTIVITES D'AIX-EN-PROVENCE - SAS OOGARDEN 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-46 REHABILITATION DE LA RUE HENNEBIQUE - ECHANGE FONCIER SCI BARRY 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-47 LOCATION D'UN TERRAIN NU, A USAGE DE STATIONNEMENT, AU PROFIT DE LA CLINIQUE AXIUM - PARCELLE CW0274 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-51 PROGRAMME DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2017 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE DEMOLIR, PERMIS DE CONSTRUIRE ET DECLARATION PREALABLE 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2017-116 PAE SAINTE ANNE - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LA PARCELLE LZ N°43p PROPRIETE DE LA SOCIETE MARIGNAN RESIDENCES 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-117 PAE SAINTE ANNE - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DES PARCELLES LZ N°314p , LZ n°315p, LZ n°316p PROPRIETES DE LA SOCIETE VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-118 ARBOIS - LE REALTOR - RETROCESSION A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DU TERRAIN D'ASSISE, DES BATIMENTS ET DES EQUIPEMENTS DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE (40 PLACES) 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-119 LA PAULIANE - PLAN CAMPUS - AUTORISATION DONNEE A L'ETAT POUR L'ACCES AU SITE POUR LES ETUDES PREALABLES ET LE DEPOT DE TOUTE DEMANDE D'AUTORISATION D'URBANISME. 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-120 RESIDENCE LES FACULTES - DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE - DELEGATION 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-121 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITIONS DE LOTS DE COPROPRIETE 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-122 LA PIOLINE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION HZ N° 20 AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-123 ZAC DE L'ENFANT - ACQUISITION DE PARCELLE DE TERRAIN AUPRES DE LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-124 STADE CARCASSONNE - IMPLANTATION DU CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS - CESSION DE TERRAIN AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-125 BIENS COMMUNAUX NON NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DE LA REGIE DES EAUX - DESAFFECTATION - DECLASSEMENT 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-126 LA GRASSIE - ETABLISSEMENT SCOLAIRE DE LA NATIVITE -CREATION D'UN PLATEAU SPORTIF - BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-127 CONVENTIONS D'OCCUPATION PORTANT AUTORISATION D'IMPLANTATION ET D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS RADIO ELECTRIQUES 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-128 BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS 2016 - ARTICLES L.2241-1 ET L.2242-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-129 TARIFICATION DE LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PATIO DU BOIS DE L'AUNE (PL0098) 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-130 ECHANGES FONCIERS AVEC LA SOCIETE FAMILLE ET PROVENCE 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-204 CHEMIN DES LAUVES - ACQUISITION A TITRE GRACIEUX DES PARCELLES DN N°125 ET 126 10 Mai 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-205 CHEMIN DU VIADUC - ACQUISITION A TITRE GRACIEUX DE LA PARCELLE EW n° 155 10 Mai 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-206 ACQUISITION A TITRE GRATUIT DE LA PARCELLE OP N° 169 - CHEMIN DE LA ROSE 10 Mai 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-207 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - RETROCESSION FONCIERE DE L'EMPRISE DE LA SALLE POLYVALENTE. 10 Mai 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-278 ANCIEN COUVENT DES PRECHEURS - PROJET DE CESSION 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-279 LA CONSTANCE - JONCTION CHEMIN DES AUBEPINES/RUE MAURICE AICARDI-LEJARD - REDUCTION ASSIETTE FONCIERE DU BAIL A CONSTRUCTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/LOGIREM DU 4 SEPTEMBRE 1984 SUR PARCELLE ID N° 25 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-280 RÉSIDENCE LES FACULTÉS - EXONÉRATION DE LOYER 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-281 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-282 CHEMIN DE MALIVERNY -ACQUISITION A TITRE GRACIEUX DE DEUX EMPRISES DE TERRAIN 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-283 SECTEUR D'AMENAGEMENT LUYNES MALOUESSE - PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE - ACQUISTION AUPRES DE LA SEMEPA DES EMPRISES DES EQUIPEMENTS PUBLICS 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-286 SERVITUDE ERDF (DEVENUE ENEDIS)- SECURISATION BRUYERE - 26 AV.DES ECOLES MILITAIRES - BK0017p 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-287 SERVITUDE ERDF (DEVENUE ENEDIS) - ROUTE DE GALICE-SERVITUDE DE TREFONDS POUR LE NOUVEAU LOGIS PROVENCAL - PARCELLES PO N°96p. 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-288 SERVITUDE ERDF (DEVENUE ENEDIS) - RUE DES ETOILES- ALIMENTATION BASSE TENSION SOUTERRAINE POUR OPH PAYS D'AIX HABITAT SUR LA PARCELLE PN N°39p 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-290 LUYNES - SERVITUDE DE CANALISATION POUR LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE SUR LES PARCELLES COMMUNALES CADASTREES HK N°133p ET HK N°134p 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-291 ARBOIS - SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE LB n°35p AU PROFIT DE LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-339 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'ENERGIE CALORIFIQUE POUR LE RESEAU DE CHALEUR URBAIN DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N°4 PORTANT EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR ET MODIFICATION DU PERIMETRE QUARTIER LA PAULIANE ET AIX NORD 20 Juillet 2017 BONTHOUX Odile 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-355 CONVENTION DE PARTENARIAT LIANT LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ASSOCIATION AIR PACA RELATIVE A L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A AIR PACA POUR EVALUER LA QUALITE DE L'AIR AUTOUR DE LA CHAUFFERIE BIOMASSE ET SUR LES QUARTIERS ENCAGNANE, FACULTES ET TROIS SAUTETS 20 Juillet 2017 BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-365 FIXATION DU CADRE TARIFAIRE ET JURIDIQUE POUR L'INSTALLATION D'UN DISPOSITIF PUBLICITAIRE 20 Juillet 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-366 ENCAGNANE - IMMEUBLE "LE LIGOURES"- ACQUISITION DU LOT N° 81 20 Juillet 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-367 BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN - ACQUISITION DU CORPS DE FERME - PARCELLE CADASTREE SECTION CP N° 99 20 Juillet 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-368 RÉSIDENCE LES FACULTÉS - ACQUISITIONS DE LOTS DE COPROPRIÉTÉ 20 Juillet 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-369 CESSION A L'ETAT DE LA PROPRIETE LA PAULIANE DANS LE CADRE DU PLAN CAMPUS 20 Juillet 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-408 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU DE CHALEUR - RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2016 29 Septembre 2017 BONTHOUX Odile 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-432 ZAC DE RAVANAS - RETROCESSION DES EMPRISES DE VOIRIES ET RESEAUX DIVERS 29 Septembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-433 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - TRAITE DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - RETROCESSION FONCIERE 29 Septembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-434 RÉSIDENCE LES FACULTÉS - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIÉTÉ 29 Septembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-435 BAIL DE CHASSE - CONCESSION DU DROIT DE CHASSE SUR DES TERRAINS COMMUNAUX 29 Septembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-436 ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION TRIPARTITE VILLE / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'AIX-EN-PROVENCE / ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU SEIN DU POLE HUMANITAIRE 29 Septembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-437 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX, A TITRE GRACIEUX, AU BÉNÉFICE DES CONCILIATEURS DE JUSTICE ET DES DÉLÉGUÉS DU DÉFENSEUR DES DROITS 29 Septembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-438 LA CONSTANCE - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE POUR L'INSTALLATION DES BASES DE VIE DES ENTREPRISES INTERVENANT SUR LE PROJET DE RÉALISATION DE LA LIGNE BHNS D'AIX EN PROVENCE 29 Septembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-475 AVENANT N° 4 - CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CONCERNANT LE RESEAU DE CHALEUR URBAIN DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - MODIFICATION DU PERIMETRE CONTRACTUEL ET L'EXTENSION VERS LE QUARTIERS "PAULIANE" ET "AIX NORD" ET SUR LA MODIFICATION DE CLAUSES DU CONTRAT DE CONCESSION 10 Novembre 2017 BONTHOUX Odile 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-493 RÉSIDENCE LES FACULTÉS - ACQUISITION DE LOT DE COPROPRIÉTÉ 10 Novembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-494 LE GRAND ARBOIS - SERVITUDE EN TREFOND SUR LES PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES LC n°1 LC n°10 ET LD n°24 AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ DU CANAL DE PROVENCE 10 Novembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-495 SERVITUDE ENEDIS - AV.ALFRED CAPUS - QUALITÉ DE DESSERTE ET D'ALIMENTATION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE - QUARTIER DE LA BONNE - PARCELLE CW N°274. 10 Novembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-496 LES MILLES - ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ET LES CONSORTS FERT. 10 Novembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-497 LA CHEVALIÈRE. ÉCHANGE DE TERRAIN. PARCELLES N° DK 123p ET N° DK 42p 10 Novembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-593 CONVENTION DE PARTENARIAT LIANT LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ASSOCIATION AIR PACA - MESURES DE LA QUALITE DE L'AIR AUTOUR DE LA CHAUFFERIE BIOMASSE D'ENCAGNANE - AUTORISATION DE SIGNATURE ET REPARTITION FINANCIERE 13 Décembre 2017 BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-599 RESIDENCE LES FACULTES - CESSION DES LOTS DE COPROPRIETE APPARTENANT A LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE A LA SACOGIVA. 13 Décembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-600 RESIDENCE LES FACULTES ACQUISITION DES LOTS DE COPROPRIETE. 13 Décembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-601 LOCATION D'UN TERRAIN AUPRÈS DE LA CLINIQUE AXIUM - EXONÉRATION DE LOYERS 13 Décembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-602 FIXATION DU LOYER POUR LA MISE A DISPOSITION DE DEUX TERRAINS COMMUNAUX 13 Décembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-603 SERVITUDE ERDF DEVENUE ENEDIS - 9 RUE DU LIEUTENANT-COLONEL PHILIPPE ERULIN - ALIMENTATION COLLECTIF SCCV LES JARDINS D'ALLORI - PARCELLE CI N°213p 13 Décembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-604 CHEMIN DU SERRE - SERVITUDES - ASSAINISSEMENT/EAUX POTABLE - REALISATION DES RESEAUX D'EAUX USEES ET D'EAU POTABLE DESSERVANT LES USAGERS - SECTION IX. 13 Décembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-605 QUARTIER BEAUFORT RTE DU PUY STE REPARADE - SERVITUDES - ASSAINISSEMENT ET EAU POTABLE - TRANCHE 2 - SECTION OI. 13 Décembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-606 BIENS COMMUNAUX CREATION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE ES N° 10 13 Décembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-610 ANCIEN COUVENT DES PRECHEURS - CESSION 13 Décembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-33 PAE SAINTE ANNE - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE - PARCELLE LZ n° 240p PROPRIETE DE ICF HABITAT SUD-EST MEDITERRANEE 01 Février 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-34 PUYRICARD - 49 VILLAGE DU SOLEIL - CESSION TERRAIN 01 Février 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-35 PUYRICARD -50 VILLAGE DU SOLEIL - CESSION DE TERRAIN 01 Février 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-36 POLE D'ACTIVITES - ACQUISITIONS FONCIERES DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DES RUES GUSTAVE EIFFEL ET FRERES PERRET - SUBSTITUTION DES PROPRIETAIRES CEDANTS - SOCIETE NORBAIL IMMOBILIER. 01 Février 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-37 RÉSIDENCE LES FACULTÉS - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIÉTÉ 01 Février 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-38 ENCAGNANE - CENTRE DE DOCUMENTATION HISTORIQUE SUR L'ALGÉRIE - AVENANT N° 1 AU BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF DU 4 JUIN 2013 01 Février 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-39 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE POUR L'INSTALLATION DE BASES DE VIES DES ENTREPRISES INTERVENANT SUR LE PROJET DE REALISATION DE LA LIGNE BHNS D'AIX-EN-PROVENCE 01 Février 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-91 JAS DE BOUFFAN - LIAISON A8/A51 - CESSION DES EMPRISES COMMUNALES 12 Mars 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-92 VENTE TERRAIN AVENUE DE BREDASQUE CADASTRE SECTION MD N° 237p A LA SACOGIVA. 12 Mars 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-93 AVENUE DU CLUB HIPPIQUE - LIAISON RD 9/RD 65 - CREATION D'UNE SERVITUDE D'ACCES A LA PARCELLE HZ N° 510. 12 Mars 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-96 DÉCLASSEMENT D'UN DÉLAISSÉ DE VOIRIE - CHEMIN DE LA BLAQUE 12 Mars 2018 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-160 OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE ET COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - ECHANGE D'IMMEUBLES 13 Avril 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-161 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE POUR L'INSTALLATION DE BASES DE VIES DES ENTREPRISES INTERVENANT SUR LE PROJET DE RÉALISATION DU RÉSEAU DE CHALEUR RELATIF A L'OPÉRATION PLAN CAMPUS CHEMIN DU VIADUC ET CHEMIN DE LA GUIRAMANDE 13 Avril 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-162 LES MILLES - PARCELLE CADASTRÉE SECTION IX N° 156 - SUPPRESSION DE LA SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION IX N° 160 APPARTENANT AUX CONSORTS PELLEGRIN 13 Avril 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-163 AVENUE DU CLUB HIPPIQUE - CREATION D'UNE SERVITUDE D'ACCES A LA PARCELLE HZ n°510 - RECTIFICATION SUITE A UNE ERREUR MATERIELLE  13 Avril 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-164 LES MILLES - VENTE A LA SACOGIVA DES IMMEUBLES CADASTRES KE n° 228, KE n° 554, IW n° 750p, IW n° 264. 13 Avril 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-165 LUYNES - VENTE DES PARCELLES HD N°282 ET HD N°285 A LA SCI PALOMBE 13 Avril 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-166 AMENAGEMENT DE L'AVENUE PHILIPPE SOLARI - CESSION DE LA PARCELLE CY N° 126 13 Avril 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-167 INTERSECTION CHEMIN DES PLATANES ET CHEMIN DE LA ROSE - CESSION DE LA PARCELLE OP N° 396 13 Avril 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-168 PAE SAINTE ANNE - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE - PARCELLE LZ n°240p PROPRIETE DE ICF HABITAT SUD -EST MEDITERRANNE - MODIFICATION DES CONDITIONS DE CESSION 13 Avril 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-239 INFORMATION DU CONSEIL SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS - ARTICLES L 2241-1 ET L 2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-240 JAS DE BOUFFAN - REAMENAGEMENT CARREFOUR ROUTE DE GALICE/BOULEVARD CHATEAU DOUBLE/AVENUE MARCEL PAGNOL - ACQUISITION EMPRISE DE TERRAIN 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-241 POLE D'ACTIVITES - ACQUISITIONS FONCIERES DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DE LA RUE HENNEBIQUE - SUBSTITUTION DU PROPRIETAIRE CEDANT - SARL DE L'ARC 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-242 18BIS - 20 RUE MARIUS REYNAUD - IMMEUBLE GAYAUD/VERDUN - CESSION A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-243 TROIS SAUTETS - CESSION D'UNE EMPRISE DE TERRAIN A LA SACOGIVA POUR LA REALISATION D'UN PROGRAMME DE LOGEMENTS COLLECTIFS A CARACTERE SOCIAL ET DE COMMERCES 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-244 JAS DE BOUFFAN - LES HIPPOCAMPES - ECHANGE DE TERRAIN AVEC FAMILLE ET PROVENCE 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-245 ECHANGE FAMILLE PROVENCE COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-246 AVENUE SAINT MITRE DES CHAMPS - BHNS - MISE A DISPOSITION DE TERRAIN POUR L'IMPLANTATION D'UN BATIMENT 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-247 MISE A DISPOSITION D'UN BIEN COMMUNAL AUPRÈS DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - AVENANT A LA CONVENTION DU 31 MAI 2016 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-248 MISE A DISPOSITION, DE LA COMMUNE, D'UN TERRAIN A CELONY PAR LA SACOGIVA - PARCELLE OH0821 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-249 LA PAULIANE - CONVENTION D'OCCUPATION ET DE RÉALISATION DE TRAVAUX PAR LA SNCF 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-250 COPROPRIETE LES 200 LOGEMENTS - REGULARISATION DU CONTRAT DE LOCATION VENTE N° 147/A DU 13 SEPTEMBRE 1955 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-251 SERVITUDE DE DÉVOIEMENT DE CONDUITE RÉSIDENCE "BELLE FONTAINE" SUR LES PARCELLES COMMUNALES BS N°30 ET N°31 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-252 HAMEAU DE LA MERINDOLE - SERVITUDE EN TRÉFONDS - ASSAINISSEMENT - LH0066 ET LH0067 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-253 JAS DE BOUFFAN - AUBERGE DE JEUNESSE - AVENANT DE RESILIATION A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DU 5 DECEMBRE 2002. 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-255 CESSION COLLEGE DES PRECHEURS - PROLONGATION DU DELAI BUTOIR DE SIGNATURE DU COMPROMIS 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-329 VENTE IMMEUBLE 26, RUE DU PUITS NEUF. 16 Juillet 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-330 JAS DE BOUFFAN - LIAISON A8/A51 - CESSION DES EMPRISES COMMUNALES 16 Juillet 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-331 QUARTIER RAVANASSE - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE LY n° 789 PAR LA SNC PROVENCE L'ETOILE 16 Juillet 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-332 ENCAGNANE - 28 AVENUE DE L'EUROPE - CESSION DU LOCAL ACCUEILLANT LA MAIRIE ANNEXE 16 Juillet 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-333 ENCAGNANE BOULEVARD DU DOCTEUR SCHWEITZER. CONSTITUTION DE SERVITUDES AVEC LA SACOGIVA 16 Juillet 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-334 JAS DE BOUFFAN 3 AVENUE MARCEL PAGNOL. ANCIEN SITE DE L'AUBERGE DE JEUNESSE. CONVENTION D'OCCUPATION. 16 Juillet 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-396 JAS DE BOUFFAN - BOULEVARD DU COQ D'ARGENT - REALISATION DES TRAVAUX DU BHNS - ACQUISITION FONCIERE 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-397 PUYRICARD - LIAISON PIÉTONNE PLACE DE L'ÉGLISE/BOULEVARD DE PALERNE - ACQUISITION DE LA PARCELLE NY N°18p AUPRÈS DE MADAME SIGNORET CAROLE 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-398 PUYRICARD - LIAISON PIÉTONNE PLACE DE L'ÉGLISE/BOULEVARD DE PALERNE - ACQUISITION DE LA PARCELLE NY N°15p AUPRÈS DE MADAME SIGNORET ARLETTE 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-399 PUYRICARD - LIAISON PIÉTONNE PLACE DE L'ÉGLISE/BOULEVARD DE PALERNE - CESSION DE LA PARCELLE NY N° 19p 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-400 CELONY- AMENAGEMENT ROUTE D'AVIGNON - CESSION COPROPRIETE AMADEUS. 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-401 VENTE DU LOCAL 5 RUE PIERRE ET MARIE CURIE. 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-402 LA CHEVALIERE - CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE - TRANSFERT DE PROPRIETE AU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-403 SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS SOUTERRAINES ENEDIS SUR LA VOIE ALLÉE DES MUSICIENS CV0190 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-404 SERVITUDE MISE EN DISCRÉTION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE AVENUE ROBERT SCHUMANN SMED 13 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-405 SERVITUDE DE TRÉFONDS DE CANALISATIONS - ENEDIS - LE GRAND ARBOIS LC0001 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-406 SERVITUDE DE TRÉFONDS DE CANALISATIONS - ENEDIS - LE GRAND ARBOIS LC0052 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-470 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX CCSPL - PRESENTATION DU CARE 2017 DU CHAUFFAGE URBAIN 09 Novembre 2018 BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2018-472 VENTE D'UN TERRAIN A LA CHEVALIERE CADASTRE DK N°123p A PAYS D'AIX HABITAT - MODIFICATION DE L'ASSIETTE FONCIERE 09 Novembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-473 LES MILLES ZAC DE L'ENFANT VENTE IMMEUBLES PARCELLES CADASTREES SECTION HP N° 186, 187 ET 189. 09 Novembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-474 REHABILITATION DE LA RUE JEAN-RENE GUILLIBERT GAUTIER DE LA LAUZIERE - CESSIONS DE TERRAINS A L'EURO SYMBOLIQUE 09 Novembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-475 JAS DE BOUFFAN. LIAISON A8/A51. CESSION DES EMPRISES COMMUNALES. CORRECTION ERREUR MATERIELLE. 09 Novembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-476 ANCIEN PALAIS ARCHIÉPISCOPAL - RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET D'ÉQUIPEMENTS A L'ASSOCIATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE & L'ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE D'AIX-EN-PROVENCE 09 Novembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-477 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION DE TERRAINS ET L'INSTALLATION DE BASES DE VIES DES ENTREPRISES INTERVENANT POUR L'OPERATION D'EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR VERS LE NORD PREVU DANS L'AVENANT N° 4 DU CONTRAT DE DSP 09 Novembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-478 REGULARISATION 735 RUE DU LIEUTENANT PARAYRE SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DES PARCELLES KR n°42 ET KR N°40 09 Novembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-564 LA CONSTANCE - STADE REYNIER - VENTE SOUS CONDITIONS SUSPENSIVES D'UNE PARTIE DU SITE CADASTRE SECTION ID N° 145 (ISSUE ID N° 11). 17 Décembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-565 LIGNANE - PARCELLE CADASTREE SECTION MV N° 54 - CESSION A LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE. 17 Décembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-566 EXTENSION DU PARC RELAIS KRYPTON - RÉALISATION RÉSEAU BHNS - MISE A DISPOSITION DE PARCELLES DE TERRAIN A LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE 17 Décembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-80 POLE D'ACTIVITES DES MILLES - RUE JEAN RENE GUILLIBERT GAUTIER DE LA LAUZIERE - ACQUISTION FONCIERE A L'EURO SYMBOLIQUE AUPRES DE LA SNC PROVENCE L'ETOILE 22 Mars 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-81 QUARTIER MONTPERRIN - ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A L'EURO SYMBOLIQUE APPARTENANT A LA SOCIETE PRIMOSUD 22 Mars 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-82 ENCAGNANE - PLACE ROMEE DE VILLENEUVE - IMMEUBLE LE LIGOURES - ACQUISITION DU JARDIN 22 Mars 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-83 RUE PIERRE DE COUBERTIN. VENTE DES PARCELLES BK N° 4, BK N° 34p, BK n° 15p ET BK N° 14p A L'OPH PAYS D'AIX HABITAT MÉTROPOLE. 22 Mars 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-84 MODERNISATION DE LA LIGNE FERROVIAIRE MARSEILLE GARDANNE. AIX-EN-PROVENCE PHASE 2. CESSION D'UNE EMPRISE DE TERRAIN DE 487 M² A SNCF RESEAU. 22 Mars 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-85 QUARTIER FONT ROUSSE. CESSION DELAISSE. 22 Mars 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-86 BATIMENT AUZTERLITZ - ESPACE FORBIN - AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DU 12 AVRIL 2016. 22 Mars 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-177 AIRE DE STATIONNEMENT DE LA PIOLINE - DÉFINITION DES MODALITÉS DE MISE A DISPOSITION 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-178 PONT SUR L'ARC - RÉALISATION D'UNE LIAISON ROUTIÈRE ENTRE LE CHEMIN DE LA GUIRAMANDE ET LE PARKING RELAIS KRYPTON - MISE A DISPOSITION DE LA MÉTROPOLE D'AIX MARSEILLE PROVENCE DE PARCELLES COMMUNALES 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-179 LE MANSARD - LOCATION DE BUREAUX 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-180 LOCATION DE LOCAUX AFFECTES A LA MAIRIE ANNEXE DE LA DURANNE AUPRÈS DE LA SA D'HLM UNICIL - PARCELLE KC0334 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-181 LES MILLES - 6 COURS BREMOND - CESSION DE L'IMMEUBLE 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-182 LES HAUTS DE PINCHINATS - VENTE TERRAIN CADASTRE SECTION DW N° 72 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-183 REQUALIFICATION AVENUE ROGER CHAUDON - LES MILLES - CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN CADASTREE KH N° 69p AU PROFIT DE LA COMMUNE 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-184 REQUALIFICATION AVENUE ROGER CHAUDON - LES MILLES - CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN CADASTREE KH N° 188 AU PROFIT DE LA COMMUNE 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-185 LES MILLES - REQUALIFICATION DE L'AVENUE ROGER CHAUDON - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE KH N° 68p A L'EURO SYMBOLIQUE APPARTENANT A MADAME SANDRINE GARNIER 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-186 INFORMATION DU CONSEIL SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS - ARTICLES L.2441-1 ET L.2241-2 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-226 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'ÉCOLE TICKNO NIGLO PAR AIX MARSEILLE MÉTROPOLE 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-274 BARRE SAINT JEAN DE LUYNES - VENTE DE LA PARCELLE HT N° 497p A MESSIEURS NEGREL. 28 Juin 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-275 PUYRICARD - CHEMIN DES FUSAINS - CESSION DE LA PARCELLE SI N° 88 A LA COMMUNE. 28 Juin 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-276 POLE D'ACTIVITES - REQUALIFICATION DE LA RUE BALTARD ET DE LA ROUTE DE LENFANT - CESSION FONCIERE A L'EURO SYMBOLIQUE PAR LA SCI PLUME 28 Juin 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-326 LES MILLES. REQUALIFICATION DE L'AVENUE ROGER CHAUDON. CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN CADASTREE KH N° 57p AU PROFIT DE LA COMMUNE. 18 Juillet 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-327 AVENUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE PARTIE DE L'EMPLACEMENT RESERVE N° 244 PAR LA SCI AXIUM IMMOBILIER 18 Juillet 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-328 JAS DE BOUFFAN - AVENUE MARCEL PAGNOL - CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION PO N° 6, 58, 59, 92p A LA CROIX ROUGE FRANÇAISE. 18 Juillet 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-329 LES MILLES - RUE JEAN DE GUIRAMAND - CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION KD N°180 A M ET MME KRIFA 18 Juillet 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-330 27 BIS, RUE DU 11 NOVEMBRE. CESSION DES LOTS DE COPROPRIETE APPARTENANT A LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE. 18 Juillet 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-331 AVENUE DU JAS DE BOUFFAN - ACQUISITION A TITRE ONÉREUX D'UNE PARCELLE DE TERRAIN 18 Juillet 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-332 REQUALIFICATION DE LA RUE BEAUVOISIN - ACQUISITION FONCIÈRE A L'EURO SYMBOLIQUE - PROPRIÉTÉ MADAME MARCHAND. 18 Juillet 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-392 GRATUITE DES SALLES ET EQUIPEMENTS MUNICIPAUX DANS LE CADRE DES CAMPAGNES ELECTORALES. ELECTIONS MUNICIPALES 2020 27 Septembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-393 CONVENTION D'OCCUPATION ET CONVENTION DE SERVITUDES POUR L'IMPLANTATION DES POSTES SIRENES 27 Septembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-394 ENCAGNANE - 2 BOULEVARD DU PRÉSIDENT KENNEDY - ACQUISITION DES ANCIENS LOCAUX DU CENTRE D'ÉTUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES (CETMEF) AUPRÈS DE L'ÉTAT - PARCELLE CADASTRÉE SECTION CL N° 24 27 Septembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-395 SEXTIUS MIRABEAU PONT RAIL MAX JUVENAL - ECHANGE DE VOLUMES VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SNCF RESEAU 27 Septembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-396 VENTE IMMEUBLE - 26 RUE DU PUITS NEUF - AT N° 66p - DÉSAFFECTATION - DÉCLASSEMENT 27 Septembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-397 BIBEMUS - CESSION PAR LA SACOGIVA DE LA PARCELLE CADASTRÉE EI N°496 - CONSTITUTION DE SERVITUDES 27 Septembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-398 LUYNES. CESSION DE VOIRIE CHEMIN DE LA CAPELASSE 27 Septembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-399 ZAC PLAN D'AILLANE. CESSION DE TERRAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 27 Septembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-400 "LA PARADE"- AMÉNAGEMENT DE LA RUE DE L'HIPPODROME - CESSION DE TROIS PARCELLES DE TERRAIN PAR L'ASL PARC DE L'HIPPODROME ET LES COPROPRIETAIRES DE LA PARCELLE HZ N° 141. 27 Septembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-401 CHEMIN DE MALIVERNY - PARCELLE OB N° 118 - CESSION A LA COMMUNE D'UNE BANDE DE TERRAIN PAR MADAME ET MONSIEUR IDRAC 27 Septembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-402 QUARTIER FONT ROUSSE CESSION DELAISSE A MADAME CARLOTTI ET MONSIEUR LAPLACE 27 Septembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-475 ANCIENNE STATION D'EPURATION. LES MILLES. DECLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION IZ N° 297 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-476 AMENAGEMENT PISTE CYCLABLE LE LONG DE LA RD 59 - CESSION DE LA PARCELLE HL n°73p AU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-477 ZAC PLAN D'AILLANE - CESSION DE TERRAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-478 BOUENHOURE EST - VENTE DE LA PARCELLE CW N° 274p A MONSIEUR ISOARD 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-479 AVENUE DE BREDASQUE. MISE EN DEMEURE D'ACQUERIR. PARCELLE CADASTREE SECTION MD N° 448 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-480 AVENUE FORTUNE FERRINI. ACQUISITION DE LA PARCELLE EX N° 118 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-481 ACQUISITION DE LA PARCELLE MO N° 81p SITUÉE CHEMIN D'EGUILLES 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-482 PUYRICARD. ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION RR N° 197p AUPRES DES CONSORTS COLLOMB 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-483 ACQUISITION MAISON DE PASSAGE A NIVEAU - PARCELLE CADASTRÉE SECTION EW N° 8 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-484 CHEMIN DE SAINT DONAT - ACQUISITION DU PARKING CADASTRE DA N° 43 AUPRES DU DIOCESE 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-485 CHEMIN DE BRUNET - SERVITUDE DE TRÉFONDS POUR CÂBLES BASSE TENSION SUR LES PARCELLES DH N° 203, 204, 231 ET 282 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-486 AVENUE JEAN DALMAS ET LES PLAINES DE COUTHERON - SERVITUDE DE TREFONDS POUR PASSAGE D'UN RESEAU DE CHALEUR AU PROFIT DE LA METROPOLE 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-487 PARC DE LA MARESCHALE - SERVITUDE DE TRÉFONDS AU BÉNÉFICE DU CENTRE DE DOCUMENTATION HISTORIQUE SUR L'ALGÉRIE (CDHA) 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-488 ROUTE DES MILLES - SERVITUDE ENEDIS - ALIMENTATION BARIDA - PARCELLE CADASTRÉE SECTION IA N° 316 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-489 AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA SCI LES THERMES 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-496 CREATION DE 27 ASCENSEURS DANS LE CADRE DE L'AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-596 APPROBATION DE LA CONVENTION DE CESSION DU DROIT A VALORISATION DES CERTIFICATS D'ECONOMIES D'ENERGIE 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-613 CHEVALIERE ECHANGE VILLE D'AIX/MONSIEUR ROCHE. DESAFFECTATION DECLASSEMENT. 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-614 SITE "LA CHEVALIERE" - VENTE D'UN TERRAIN CADASTRE SECTION DK N° 123P ET DK N° 42P A L'OPAH PAYS D'AIX HABITAT. - MODIFICATION DE L'ASSIETTE FONCIERE. 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-615 JAS DE BOUFFAN. AVENUE MARCEL PAGNOL. DÉCLASSEMENT D'UN DÉLAISSE DE VOIRIE A DÉTACHER DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION PO N° 92. 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-616 LA CONSTANCE - STADE REYNIER - VENTE SOUS CONDITIONS SUSPENSIVES D'UNE PARTIE DU SITE CADASTRE SECTION ID N° 145 (ISSUE ID N° 11). 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-617 JAS DE BOUFFAN - AVENUE DU CLUB HIPPIQUE - ECHANGE DE TERRAINS VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/FAMILLE ET PROVENCE 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-618 AVENUE GASTON BERGER STADE RUOCCO. ECHANGE DE TERRAINS. 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-619 BREDASQUE. VENTE DU SOLDE DE LA PARCELLE MD N° 237p A LA SACOGIVA. 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-620 LES COUESTES. VENTE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION OW N° 149A. MADAME ET MONSIEUR DOUGNAC. 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-621 CHEMIN DES LAUVES - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE OI N° 260 ( DEVENUE SL N° 61 ) PAR LES INDIVISAIRES JAYNE. 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-622 CELONY - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAIN POUR STATIONNEMENT 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-623 JAS DE BOUFFAN - ANCIEN SITE DE L'AUBERGE DE JEUNESSE - MISE A DISPOSITION DE LA CROIX ROUGE FRANÇAISE. 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-624 REQUALIFICATION DE LA RUE JEAN RENE GUILLIBERT GAUTIER DE LA LAUZIERE - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE KA n° 8. 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-625 ACQUISITION DE L'IMMEUBLE CADASTRE AR N° 111 SIS 54 RUE CELONY. 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-634 JAS DE BOUFFAN - CESSION DE TERRAIN A LA CROIX ROUGE FRANCAISE 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-16 ZAC DE LA CONSTANCE CESSION DE TERRAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 14 Février 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-207 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET TERRAINS COMMUNAUX RELEVANT DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL. APPROBATION DE DEUX ACTES CADRES. APPROBATION DU PRINCIPE DE GRATUITE. 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-208 LUYNES - XXXXXXXXXXX - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES HA 513, 514 ET 516 PAR XXXXXXXXX 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-209 SECTEUR D'AMÉNAGEMENT DU PONT DE L'ARC SUD. PROGRAMME D'AMÉNAGEMENT D'ENSEMBLE. CESSION D'EMPRISES FONCIÈRES DE VOIRIE PAR LA SEMEPA A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-210 LA DURANNE. IMPASSE DE LA DRAILLE. GROUPE SCOLAIRE SIMONE VEIL. CESSION EMPRISE FONCIERE PAR LA SEMEPA. 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-211 CAMPUS PICHAURY. VENTE D'UN DÉLAISSÉ DE VOIRIE A LA SOCIÉTÉ CEPAC 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-212 ENCAGNANE. OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN. CESSION A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - PARCELLE CADASTREE SECTION CL N° 22 ET DELAISSE DE VOIRIE 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-213 AVENUE ROBERT SCHUMANN. MODIFICATION DE LA CHARGE D'AFFECTATION. 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-214 ZAC DE LA CONSTANCE - CESSION A LA SARL CAMPUS VPG -DECLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION ID N° 145 (ISSUE ID N° 11) 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-215 SERVITUDE POSE D'UN POSTE A INCENDIE SOCIETE CANAL DE PROVENCE ROUTE DU SEUIL NB0006 (Dossier 2020-012) 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-216 LUYNES. AVENUE JEANNE MAVEL. SERVITUDE DE TREFONDS SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION HS N° 158. ENEDIS. 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-217 LES MILLES GARE - RENOUVELLEMENT CONVENTION D'OCCUPATION D'UN IMMEUBLE (ANCIENNE GARE). DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC DE SNCF RESEAU. 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-303 ARBOIS - INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) - TRANSFERT A AIX MARSEILLE PROVENCE METROPOLE. 20 Novembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-304 ACQUISITION DE JARDIN AUTOUR DE L'EGLISE DE LUYNES 20 Novembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-305 CHEMIN DE SAINT DONAT. ACQUISITION DU PARKING CADASTRE SECTION DA n° 43 AUPRES DU DIOCESE 20 Novembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-306 ZAC DE LA CONSTANCE. CESSION A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION ID N° 144 (ISSUE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION ID N° 11) 20 Novembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-307 VENTE IMMEUBLE XXXXXXXXXXXXX 20 Novembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-308 QUARTIER JAS DE BOUFFAN. PARCELLE PO N° 98. DESAFFECTATION. DECLASSEMENT. 20 Novembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-309 4 RUE DES NOBLES - 30 RUE DES MAGNANS - ASSOCIATION UN TOIT - PROROGATION DES BAUX EMPHYTEOTIQUES 20 Novembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-310 ROUTE D'EGUILLES - LOCATION D'UN TERRAIN NU A USAGE DE STATIONNEMENT A XXXXXXXXXXXXX DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION MC N° 409p. 20 Novembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-311 STAND DE BALL TRAP DE L'ARBOIS PARCELLE CADASTRÉE LB0210p - CONCLUSION D'UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF 20 Novembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-312 ARBOIS - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PRIVE DEPARTEMENTAL 20 Novembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-313 ARBOIS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAINS. 20 Novembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-387 8, 10, RUE LUCAS DE MONTIGNY. VENTE LOTS CAVES 16 Décembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-388 SECTEUR D'AMENAGEMENT DU PONT DE L'ARC SUD - PAE - CESSION D'EMPRISES FONCIERES DE VOIRIE PAR LA SEMEPA A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 16 Décembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-389 ZAC DE L'ENFANT - CESSION PAR LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES A LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE D'EMPRISES DE TERRAIN 16 Décembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-390 3 RUE GAUFFREDY CESSION PAR XXXXXX DES PARCELLES CADASTREES SECTION AR N° 145/146. PREEMPTION PROTOCOLE D'ACCORD 16 Décembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-391 JAS DE BOUFFAN. 16 Décembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-392 ENCAGNANE. 2 BOULEVARD DU PRESIDENT KENNEDY. ACQUISITION DES ANCIENS LOCAUX DU CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES (CETMEF) AUPRES DE L'ETAT. PARCELLE CADASTREE SECTION CL N° 24. 16 Décembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-393 LIGNANE - MISE A DISPOSITION DE TERRAIN - PARCELLE MV N° 54p 16 Décembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-394 CELONY - AIRE DE STATIONNEMENT - PARCELLE CADASTREE SECTION MO N°119p- LOCATION AUPRES DE XXXXXXXXX 16 Décembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-395 SECTEUR DES 3 BONS DIEUX - SERVITUDE DE TREFONDS AU PROFIT DU CANAL DE PROVENCE SUR LA PARCELLE EI n° 496 16 Décembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-524 INFORMATION DU CONSEIL SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS POUR L'EXERCICE 2020 26 Mars 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-525 CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BIEN COMMUNAL TEMPORAIRE, PRECAIRE ET REVOCABLE DU 7 NOVEMBRE 2016 26 Mars 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-526 HALLE AUX GRAINS - LA POSTE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION 26 Mars 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-527 PONT DE L'ARC - LA POSTE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION 26 Mars 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-528 XXXXXXXXXXXXXXX. VENTE PARCELLE CADASTREE SECTION XXXXXX A MXXXXXXXXXXXXXX 26 Mars 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-529 ARBOIS - ACQUISTION DE TERRAIN AUPRES DE L'ETAT. 26 Mars 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-530 ROUTE D'EGUILLES - RUE JEAN DAUSSET - ACQUISITION DE TERRAINS SITUES EN EMPLACEMENTS RÉSERVÉS 26 Mars 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-531 FONTROUSSE. CESSION DE DELAISSE DE VOIRIE. 26 Mars 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-532 PONT D'ANTHOINE - SERVITUDE POUR RÉSEAU DE DESSERTE ÉLECTRIQUE. 26 Mars 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-533 " AVENUE PAUL CÉZANNE - LIAISON PIÉTONNE PARCELLES CADASTRÉES CZ N° 61 ET 63 - SERVITUDE DE PASSAGE EN SURPLOMB SUR PARCELLE CADASTRÉE CZ n° 62" 26 Mars 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-596 ZAC DE LA CONSTANCE - ACQUISITION DU NOUVEAU SITE D'IMPLANTATION DU STADE REYNIER. 07 Mai 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-597 GRATUITE DES SALLES ET EQUIPEMENTS MUNICIPAUX DANS LE CADRE DES CAMPAGNES ELECTORALES. ELECTIONS REGIONALES ET DEPARTEMENTALES 2021. 07 Mai 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-647 FORBIN - BÂTIMENT AUSTERLITZ - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES SERVICE DE L'ARCHÉOLOGIE RÉGIONALE 11 Juin 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-648 XXXXX - PARCELLE XXXX - MISE A DISPOSITION DE XXXXXX 11 Juin 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-649 LES MILLES - POLE DE CONSERVATION - LOCATION DE LOCAUX 11 Juin 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-650 EXONERATION DES LOYERS POUR LES MOIS DE MARS, AVRIL, MAI, OCTOBRE, NOVEMBRE 2020 11 Juin 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-704 ENCAGNANE - PNRU - ANCIENNE ECOLE GIONO - CENTRE d'ETUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES 12 Juillet 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-705 LA PIOLINE - BIEN COMMUNAL NON NÉCESSAIRE AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE PUBLIC MUNICIPAL DU SPORT - DÉTACHEMENT - DÉSAFFECTATION - DÉCLASSEMENT 12 Juillet 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-706 AIRE DE STATIONNEMENT DE LA PIOLINE - DEFINITION DES MODALITES DE MISE A DISPOSITION A TITRE PAYANT 12 Juillet 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-707 XXXXX - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BIEN PRIVE TEMPORAIRE, PRECAIRE ET REVOCABLE DU 30 DECEMBRE 2020 12 Juillet 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-708 ANCIEN PALAIS ARCHIEPISCOPAL - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BIEN COMMUNAL TEMPORAIRE, PRECAIRE ET REVOCABLE DU 12 DECEMBRE 2019 12 Juillet 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-709 JAS DE BOUFFAN - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX A TITRE PAYANT AUPRES DE L'ASSOCIATION « MISSION LOCALE JEUNES DU PAYS D'AIX » DU 7 OCTOBRE 2014 12 Juillet 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-710 AVENUE XXXXXXX - REGULARISATION FONCIERE 12 Juillet 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-711 "ROUTE DES ALPES" - SERVITUDE DE TREFONDS ENEDIS SUR LES PARCELLES CADASTREES SECTION DS N° 332 ET N° 333 12 Juillet 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-712 VAL DE L'ARC - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DU 15 NOVEMBRE 2012 D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU RESTAURANT DU COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC PAR LA SAS "VAL DE L'ARC" 12 Juillet 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-713 CHEMIN DU MARBRE NOIR - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION BI N° 182, N° 184, 186 12 Juillet 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-714 ROUTE DES MILLES - PARCELLE CADASTREE SECTION IA N° 75 - ANCIENNE PEPINIERE DE LA PARADE - MISE A DISPOSITION 12 Juillet 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-715 AVENUE XXXXXXX - XXXXXX- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE TERRASSE 12 Juillet 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-872 AVENUE XXXXXXX - AQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE XXXXX 24 Novembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-873 ELARGISSEMENT DU CHEMIN XXXXX - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE XXXXXX 24 Novembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-874 XXXXXX. EMPLACEMENT RESERVE N° 15. ACQUISITION FONCIERE A L'EURO SYMBOLIQUE 24 Novembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-875 AVENUE XXXXXXX - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES XXXXX DANS LE CADRE DU TRACE DU BHNS 24 Novembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-876 CHEMIN XXXXXX - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE XXXXX SITUEE DANS L'EMPLACEMENT RESERVE N° XX 24 Novembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-877 XXXXX - CESSION PAR XXXXX A LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN 24 Novembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-878 XXXXX - OPÉRATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION XXXXX ET DÉLAISSÉ DE VOIRIE. 24 Novembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-879 XXXXXX. CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION XXXXX 24 Novembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-880 XXXXX - CESSION ANCIEN TRONÇON DU CANAL DE PROVENCE - PARCELLE XXXXX 24 Novembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-881 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA VILLE ET LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE. LOCAUX SITUES A L'HOTEL BOADES 8 PLACE JEANNE D'ARC 24 Novembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-882 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PAR LA VILLE DE LOCAUX 12 RUE PIERRE ET MARIE CURIE A LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE 24 Novembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-883 3, RUE GAUFFREDY MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU CONSEIL DES PRUD'HOMMES 24 Novembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-884 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PAR LA VILLE D'UN TERRAIN DANS L'ENCEINTE DU STADE MAURICE DAVID A L'ASSOCIATION PROVENCE RUGBY 24 Novembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-795 ELARGISSEMENT DU XXXXXX - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION XXXXX 18 Octobre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-796 XXXXXX - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE XXXXX POUR L'ELARGISSEMENT DE LA VOIE. 18 Octobre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-797 RUE XXXXXX - ANCIENNE STATION D'EPURATION - CESSION TERRAIN 18 Octobre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-798 LES MILLES - XXXXXX - CESSION DE L'IMMEUBLE 18 Octobre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-799 RUE XXXXX - CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE XXXXXX 18 Octobre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-800 XXXXX - CHEMIN XXXXX - ÉCHANGE SANS SOULTE DE TERRAINS 18 Octobre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-801 CHEMIN XXXXX - SERVITUDES EN TREFONDS POUR TOUS RESEAUX SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION XXXX AU PROFIT DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION XXXXXX 18 Octobre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-802 CHEMIN XXXXXX - SERVITUDES EN TREFONDS POUR TOUS RESEAUX SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION XXXXXX AU PROFIT DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION XXXXX 18 Octobre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-803 AVENUE XXXXXX - LIAISON PIETONNE AVEC XXXXX - CONSTITUTION DE SERVITUDE - PARCELLES CADASTREES SECTION XXXXXXX 18 Octobre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-974 ZAC XXXXX. CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION XXXXX A LA XXXXX 15 Décembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-975 COMMISSION DE CESSION DU PATRIMOINE - CORRECTION D'UNE ERREUR MATERIELLE DANS LES ATTRIBUTIONS 15 Décembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain