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# Objet Date   Rapporteur Politique Publique
DL.2024-142 ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-183 ZI LES MILLES. VENTE TERRAINS PARCELLES CADASTREES SECTION IZ N° 225p ET IZ N° 226p A AIX-EN-PROVENCE SOCIETE PHOCEENNE DE GESTION IMMOBILIERE - SCI PHOGESTI. 02 Mai 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.971 ZAC « SEXTIUS MIRABEAU ». CONVENTION DE CONCESSION « VILLE/SEMEPA ». COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ. 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.972 ZAC « DES DEUX ORMES ». CONVENTION DE CONCESSION « VILLE/SEMEPA ». COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ. 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-974 ZAC XXXXX. CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION XXXXX A LA XXXXX 15 Décembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-864 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - SUPPRESSION DE LA ZAC 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.661 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - SECTEUR J1 NORD - IMPLANTATION D'UN HOTEL 4 ETOILES LUXE 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1326 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - PONT ROUTE AVENUE MOZART - CESSION DE VOLUMES A LA SEMEPA 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-180 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - RETROCESSION D'EMPRISES DE VOIRIES ET D'EQUIPEMENTS PUBLICS 02 Mai 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-323 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL ANNEE 2018 18 Juillet 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1340 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE COMPLEMENTAIRE 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-404 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.465 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - AGRÉMENT D'ACQUÉREUR - ILOT J1 17 Mai 2010 SUSINI JULES Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.60 ZAC SEXTIUS MIRABEAU. MODIFICATION DU DOSSIER DE RÉALISATION . 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2012.719 ZAC SEXTIUS MIRABEAU. CRAC ANNEE 2011. 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.467 ZAC SEXTIUS MIRABEAU. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE ANNEE 2012. 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.59 ZAC SEXTIUS MIRABEAU. MODIFICATIONS DU PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS. 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-343 ZAC SEXTIUS MIRABEAU- COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2015 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.971 ZAC SEXTIUS MIRABEAU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.556 ZAC SEXTIUS MIRABEAU - SCI ARTHOTEL - CESSION A LA SEMEPA DE LA PARCELLE CN N°220B POUR 152 M² ET DU VOLUME N°2 DE LA PARCELLE CN N°220C POUR 73 M² - 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-559 ZAC SEXTIUS MIRABEAU - MODIFICATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS 17 Décembre 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-79 ZAC SEXTIUS MIRABEAU - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 26 Mai 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-471 ZAC SEXTIUS MIRABEAU - APPROBATION DU BILAN DE CLÔTURE - QUITUS DONNE AU CONCESSIONNAIRE. 25 Novembre 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-393 ZAC SEXTIUS MIRABEAU - ADOPTION DU COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL ANNEE 2017. 28 Septembre 2018 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-275 ZAC SEXTIUS MIRABEAU - ADOPTION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2016 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1034 ZAC SEXIUS-MIRABEAU - CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - RETROCESSION D'EMPRISES DE VOIRIES ET D'EQUIPEMENTS PUBLICS 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-399 ZAC PLAN D'AILLANE. CESSION DE TERRAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 27 Septembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-58 ZAC PLAN D'AILLANE - CESSION DE TERRAINS A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 09 Février 2024 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-477 ZAC PLAN D'AILLANE - CESSION DE TERRAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-558 ZAC PLAN D'AILLANE - APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION , DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS ET DES MODALITES PREVISIONNELLES DE FINANCEMENT 17 Décembre 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-308 ZAC PARC DE LA DURANNE - RÉTROCESSION DE TERRAIN 14 Octobre 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-482 ZAC PARC DE LA DURANNE - RÉTROCESSION DE TERRAIN 13 Décembre 2023 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-701 ZAC PARC DE LA DURANNE - AGRÉMENT D'ACQUÉREUR SECTEUR ZCV ILOT I' / SCI LES CIGALES (SARL OREST) 12 Juillet 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-32 ZAC PARC DE LA DURANNE - AGRÉMENT D 'ACQUEREUR "LA NATIVITE" (LOT AO) 01 Février 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.469 ZAC LES DEUX ORMES. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE ANNEE 2012. 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-140 ZAC LES DEUX ORMES COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2013. 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1303 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. MODIFICATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS ET DU DOSSIER DE REALISATION. 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1300 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. DOSSIER DE CREATION MODIFICATION N° 2. APPROBATION DU DOSSIER. 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.650 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE. AVENANT N° 5 A LA CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Vie institutionnelle
2012.718 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE. 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.468 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE ANNEE 2012. 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-141 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2013. 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1298 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DES PIECES COMPLEMENTAIRES A L'ETUDE D'IMPACT. 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-408 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. AVENANT DE PROLONGATION. 28 Septembre 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-295 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. AGREMENT D'ACQUEREUR. 29 Juin 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.737 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. AGREMENT D'ACQUEREUR 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.535 ZAC DU PARC DE LA DURANNE-LOT ZP1 N°61-AGRÉMENT D'ACQUÉREUR 23 Mai 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.970 ZAC DU PARC DE LA DURANNE COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.24 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - SECTEUR ZCV - ILOT I'' - CESSION DE DROITS A BATIR COMPLEMENTAIRES 28 Janvier 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1301 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - REVISION SIMPLIFIEE DU PAZ - BILAN DE LA CONCERTATION 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1302 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - REVISION SIMPLIFIEE DU PAZ - APPROBATION DU DOSSIER 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-207 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - RETROCESSION FONCIERE DE L'EMPRISE DE LA SALLE POLYVALENTE. 10 Mai 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-206 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - RÉALISATION D'UN ACCÈS AU COMPLEXE SPORTIF - CONVENTION DE TRAVAUX AVEC MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL 09 Juin 2023 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.660 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - MODIFICATION DU DOSSIER DE CREATION - DEFINITION DES OBJECTIFS ET DES MODALITES DE CONCERTATION. 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-196 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - MODIFICATION DES CONDITIONS DE CESSION DU LOT T1 SECTEUR LE COTEAU. 29 Juin 2022 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.320 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - LOCATION AUPRES DE LA SACOGIVA D'UN LOCAL REZ DE CHAUSSEE BATIMENT B'2 - 80 RUE DES MONGES 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1299 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - DOSSIER DE CREATION MODIFICATIF N° 2 - BILAN DE LA CONCERTATION 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1026 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - DOSSIER DE CREATION MODIFICATIF - ETUDE D'IMPACT - MISE A DISPOSITION DE PIECES COMPLEMENTAIRES 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1162 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - CONSTRUCTION D'UNE CRÈCHE - AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE MANDAT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA 15 Novembre 2010 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-359 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2022 06 Octobre 2023 AUGEY Dominique 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-299 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2021 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-970 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL - ANNEE 2020 15 Décembre 2021 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-296 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL - ANNEE 2019 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-403 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-391 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - CESSION DE DROITS A CONSTRUIRE COMPLEMENTAIRES 27 Septembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-158 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - CESSION D'UN TERRAIN POUR LE TRANSFERT DU GOLF DE LA CONSTANCE VERS LE PARC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR - ACADEMIE AIX GOLF 13 Avril 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.97 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREURS 18 Mars 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-203 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR, CESSION DE DROITS A CONSTRUIRE COMPLEMENTAIRES - LOT ZP1.21 / SCI L'AGRADA 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-863 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - AGRÉMENT D'ACQUÉREUR LOT ZS3.2 / FIGUIERE PROMOTION ET ALTAREA COGEDIM (TERRAIN BIZERBA) 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1415 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR 17 Décembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-79 ZAC DES DEUX ORMES. SUPPRESSION. 31 Mars 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.721 ZAC DES DEUX ORMES. CRAC ANNEE 2011. 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1131 ZAC DES DEUX ORMES. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2010. AVENANT N° 7. 07 Novembre 2011 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.103 ZAC DES DEUX ORMES - VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION IO N°287 - 23 Janvier 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1284 ZAC DES DEUX ORMES - MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN DE 2420 M² SOUS FORME D'UN BAIL EMPHYTEOTIQUE DE 25 ANS 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-220 ZAC DES DEUX ORMES - EXTENSION THUMINE - CESSION PARCELLE IO N°300P AUX CONSORTS PICCA 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-219 ZAC DES DEUX ORMES - EXTENSION THUMINE - CESSION DES PARCELLES CADASTREES IO N°243P, 245, 271, 272, 276 A M.JEAN MARC VIVIER 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-221 ZAC DES DEUX ORMES - EXTENSION THUMINE - CESSION DE LA PARCELLE IO N°236P A M. DAVID MAGGIO 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-218 ZAC DES DEUX ORMES - EXTENSION LA THUMINE - ECHANGE PARCELLE IO N°309 PROPRIETE RIPERT CONTRE LA PARCELLE IO N°248 PROPRIETE COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1033 ZAC DES DEUX ORMES - CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - RETROCESSION D'EMPRISES DE VOIRIES ET D'EQUIPEMENTS PUBLICS 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.970 ZAC DE RAVANAS. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE. 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.969 ZAC DE RAVANAS. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.720 ZAC DE RAVANAS. BILAN OPERATION. 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-142 ZAC DE RAVANAS. BILAN D'OPERATIONS ANNEE 2013. 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.470 ZAC DE RAVANAS. BILAN D'OPERATIONS ANNEE 2012. 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-489 ZAC DE RAVANAS- SUPPRESSION 10 Novembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-597 ZAC DE RAVANAS -APPROBATION DU BILAN DE CLÔTURE 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-432 ZAC DE RAVANAS - RETROCESSION DES EMPRISES DE VOIRIES ET RESEAUX DIVERS 29 Septembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.101 ZAC DE RAVANAS - PROTOCOLE D'ACCORD VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-57 ZAC DE PLAN D'AILLANE - MODIFICATION DES CONDITIONS D'AGREMENT D'ACQUEREUR DU LOT N° 1 09 Février 2024 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-56 ZAC DE PLAN D'AILLANE - DOSSIER DE RÉALISATION DE LA ZAC - MODIFICATION DES MODALITÉS DE FINANCEMENT DE L'OPÉRATION 09 Février 2024 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-361 ZAC DE PLAN D'AILLANE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2022 06 Octobre 2023 AUGEY Dominique 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-298 ZAC DE PLAN D'AILLANE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2021. 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-866 ZAC DE PLAN D'AILLANE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2020 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-292 ZAC DE PLAN D'AILLANE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2019 ET APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE DU 22 NOVEMBRE 2017 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-472 ZAC DE PLAN D'AILLANE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL - ANNEE 2018 25 Novembre 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-98 ZAC DE PLAN D'AILLANE - AGRÉMENT D'ACQUÉREUR LOT 4 SECTEUR 1. 17 Mars 2023 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-612 ZAC DE PLAN D'AILLANE - AGREMENT D'ACQUEREUR LOT 3 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-611 ZAC DE PLAN D'AILLANE - AGREMENT D'ACQUEREUR LOT 2 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-610 ZAC DE PLAN D'AILLANE - AGREMENT D'ACQUEREUR LOT 1 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-488 ZAC DE PLAN D' AILLANE- CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE A LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES 10 Novembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-362 ZAC DE PLAN D AILLANE - APPROBATION DU CONTRAT DE CONCESSION D 'AMENAGEMENT CONFIEE A LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRE 20 Juillet 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1132 ZAC DE LA ROSTOLANE - ACHEVEMENT DE L'OPERATION - ARTICLE R 311-12 CODE DE L'URBANISME. 07 Novembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-181 ZAC DE LA GARE - DESSERTE - CESSION DE TERRAIN AU SYNDICAT MIXTE DE L'ARBOIS 02 Mai 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-39 ZAC DE LA DURANNE- AGREMENT D ACQUEREUR- LOT N°63- LA CROIX ROUGE 03 Février 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-28 ZAC DE LA DURANNE AGREMENT D'ACQUEREUR 01 Février 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-37 ZAC DE LA DURANNE - LOT-N°33- AGREMENT D ACQUEREUR SOCIETE SMII- SCI ARCHIMEDE 03 Février 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-38 ZAC DE LA DURANNE - LOT N°62-AGRÉMENT D ACQUEREUR -SOCIETE GRAIN DE SABLE 03 Février 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-458 ZAC DE LA DURANNE - DROITS A CONSTRUIRE COMPLEMENTAIRES, SOCIETE ARTEA 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-592 ZAC DE LA DURANNE - DROITS A CONSTRUIRE COMPLEMENTAIRES, SOCIETE ARTEA 07 Mai 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-270 ZAC DE LA DURANNE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL - ANNEE 2018 28 Juin 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-424 ZAC DE LA DURANNE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE-( CRAC) 2016 29 Septembre 2017 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-348 ZAC DE LA DURANNE - CESSIONS DE DROITS A CONSTRUIRE COMPLÉMENTAIRES - LOT N°45 / SAS ARTEA DURANNE 2015 18 Juillet 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-972 ZAC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR SECTEUR LE COTEAU, LOTS T1, T2, 22D et R2 15 Décembre 2021 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-609 ZAC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR SECTEUR HAUTE DURANNE, LOT S 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-608 ZAC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR SECTEUR HAUTE DURANNE, LOT R1 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-607 ZAC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR SECTEUR HAUTE DURANNE, LOT O 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-605 ZAC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR SECTEUR HAUTE DURANNE, LOT M 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-606 ZAC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR SECTEUR HAUTE DURANNE, LOT N 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-204 ZAC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR SECTEUR HAUTE DURANNE - AJUSTEMENT DE LA CONSTRUCTIBILITE DES LOTS N, O ET S. 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-971 ZAC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR LOT 64 15 Décembre 2021 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-392 ZAC DE LA DURANNE - ADOPTION DU COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL (CRFA) 2017 28 Septembre 2018 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-138 ZAC DE LA CONSTANCE. MODALITES DE PUBLICITE. MISE A DISPOSITION DE L'ETUDE D'IMPACT. 20 Avril 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.99 ZAC DE LA CONSTANCE. DOSSIER DE CREATION. DEFINITION DES OBJECTIFS D'URBANISME ET DES MODALITES DE CONCERTATION 18 Mars 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-306 ZAC DE LA CONSTANCE. CESSION A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION ID N° 144 (ISSUE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION ID N° 11) 20 Novembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-353 ZAC DE LA CONSTANCE- BILAN DE LA CONCERTATION SUR LE DOSSIER DE CREATION - BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DE L'ETUDE D'IMPACT - ADOPTION DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC . 23 Juillet 2015 GALLESE Alexandre 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-16 ZAC DE LA CONSTANCE CESSION DE TERRAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 14 Février 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-54 ZAC DE LA CONSTANCE - CONVENTION D'AVANCE N° 6 ENTRE LA VILLE ET LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - ANNÉE 2024 09 Février 2024 AUGEY Dominique 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-406 ZAC DE LA CONSTANCE - CONVENTION D'AVANCE N° 5 ENTRE LA VILLE ET LA SPLA "PAYS D'AIX TERRITOIRES" 13 Décembre 2022 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-973 ZAC DE LA CONSTANCE - CONVENTION D'AVANCE N° 4 ENTRE LA VILLE ET LA SPLA ' PAYS D'AIX TERRITOIRES ' 15 Décembre 2021 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-386 ZAC DE LA CONSTANCE - CONVENTION D'AVANCE N° 3 ENTRE LA VILLE ET LA SPLA « PAYS D'AIX TERRITOIRES » 16 Décembre 2020 AUGEY Dominique 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-157 ZAC DE LA CONSTANCE - CONVENTION D'AVANCE N° 2 ENTRE LA VILLE ET LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-389 ZAC DE LA CONSTANCE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL- ANNEE 2018 27 Septembre 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-360 ZAC DE LA CONSTANCE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2022 06 Octobre 2023 AUGEY Dominique 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-295 ZAC DE LA CONSTANCE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL - ANNEE 2021. 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-867 ZAC DE LA CONSTANCE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL - ANNEE 2020 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-297 ZAC DE LA CONSTANCE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL - ANNEE 2019 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-214 ZAC DE LA CONSTANCE - CESSION A LA SARL CAMPUS VPG -DECLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION ID N° 145 (ISSUE ID N° 11) 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-870 ZAC DE LA CONSTANCE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE N° 2 ENTRE LA VILLE ET LA SPLA ' PAYS D'AIX TERRITOIRES ' EN DATE DU 17 MAI 2018 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-633 ZAC DE LA CONSTANCE - APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION, DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS ET DES MODALITES PREVISIONNELLES DE FINANCEMENT 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-702 ZAC DE LA CONSTANCE - AGREMENTS D'ACQUEREURS LOTS 1Aa, 4Ea et 4Eb 12 Juillet 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-391 ZAC DE LA CONSTANCE - ADOPTION DU COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2017 28 Septembre 2018 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-356 ZAC DE LA CONSTANCE - ADOPTION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC)2016- APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'AVANCE 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-596 ZAC DE LA CONSTANCE - ACQUISITION DU NOUVEAU SITE D'IMPLANTATION DU STADE REYNIER. 07 Mai 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1134 ZAC DE LA BEAUVALLE. TRAITE DE CONCESSION. RESILIATION. 07 Novembre 2011 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.987 ZAC DE L'ENFANT. DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.62 ZAC DE L'ENFANT - DOSSIER DE REALISATION - PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-389 ZAC DE L'ENFANT - CESSION PAR LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES A LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE D'EMPRISES DE TERRAIN 16 Décembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.751 ZAC DE L'ENFANT - CESSION DE VOIRIES ET RESEAUX - MISE A DISPOSITION DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.33 ZAC DE L'ENFANT - CESSION DE TERRAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-123 ZAC DE L'ENFANT - ACQUISITION DE PARCELLE DE TERRAIN AUPRES DE LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-234 ZAC DE BARIDA- APPROBATION DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT CONFIE A LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES 11 Juin 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-233 ZAC DE BARIDA- APPROBATION DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC 11 Juin 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-390 ZAC DE BARIDA - CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE N° 2 AVEC LA SPLA "PAYS D'AIX TERRITOIRES" 27 Septembre 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-235 ZAC DE BARIDA - CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-296 ZAC DE BARIDA - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL- ANNEE 2021 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-865 ZAC DE BARIDA - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL- ANNEE 2020 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-291 ZAC DE BARIDA - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL ANNEE 2019 ET ADOPTION DE L'AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CONCESSION D'AMENAGEMENT 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-358 ZAC DE BARIDA - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2022 06 Octobre 2023 AUGEY Dominique 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-700 ZAC DE LA DURANNE - AUTORISATION DE SUBSTITUTION D'ACQUEREURS 12 Juillet 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-44 ZA LES MILLES - CESSION D'EMPLACEMENT RESERVE - SA LES BISCOTTES ROGER 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-528 XXXXXXXXXXXXXXX. VENTE PARCELLE CADASTREE SECTION XXXXXX A MXXXXXXXXXXXXXX 26 Mars 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-467 XXXXXXXXXXX - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION MO N° 534 (MO N° 713) POUR L'AMENAGEMENT DE LA VOIRIE A CELONY 12 Février 2021 CANUET Joëlle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-633 XXXXXXXX - OPERATION XXXXXXX - ACQUISITION EN VEFA DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS DE 539 598 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-634 XXXXXXXX - OPERATION XXXXXXX - ACQUISITION EN VEFA DE 10 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (5 PLAI - 5 PLUS) EMPRUNT DE 1 072 284 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-404 XXXXXXX A LA DURANNE. ACQUISITION PARCELLE CADASTREE SECTION XXXXXX 13 Décembre 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-593 XXXXXXX - XXXXXXXX- PRÊT BRED ET CIC CRÉDIT LYONNAIS/XXXXXX. - ARTICLE L 1311-2 du CGCT 07 Mai 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-635 XXXXXXX - OPERATION XXXXXXXXX - DIVERS TRAVAUX DE REHABILITATION DE 331 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PAM DE 6 247 100 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-30 XXXXXXX - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE XXXXXX 20 Janvier 2023 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-978 XXXXXX. SERVITUDE AU PROFIT XXXXXXX SUR LA PARCELLE XXXX 15 Décembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-874 XXXXXX. EMPLACEMENT RESERVE N° 15. ACQUISITION FONCIERE A L'EURO SYMBOLIQUE 24 Novembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-879 XXXXXX. CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION XXXXX 24 Novembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-630 XXXXXX - OPERATION XXXXXXXXX - ACQUISITION EN VEFA DE 39 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (17 PLAI - 22 PLUS) EMPRUNT DE 5 617 254 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-631 XXXXXX - OPERATION XXXXXXXX - ACQUISITION EN VEFA DE 52 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (21 PLAI - 31 PLUS) EMPRUNT DE 5 805 085 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-574 XXXXXX - OPERATION XXXXXX - XXXXXXXX- CONSTRUCTION DE 72 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (35 PLUS, 37 PLS) - EMPRUNT DE 10 081 301 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 07 Mai 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-485 XXXXXX - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION XXXXX À XXXXX 13 Décembre 2023 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-796 XXXXXX - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE XXXXX POUR L'ELARGISSEMENT DE LA VOIE. 18 Octobre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-979 XXXXX - XXXXXX - ABANDON PERPETUEL DE PARCELLES A LA COMMUNE PAR LA XXXXXX 15 Décembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-648 XXXXX - PARCELLE XXXX - MISE A DISPOSITION DE XXXXXX 11 Juin 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-940 XXXXX - OPERATION XXXXXX - ACQUISITION EN VEFA DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (7 PLUS, 5 PLAI) - EMPRUNT DE 1 171 312 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-878 XXXXX - OPÉRATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION XXXXX ET DÉLAISSÉ DE VOIRIE. 24 Novembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-800 XXXXX - CHEMIN XXXXX - ÉCHANGE SANS SOULTE DE TERRAINS 18 Octobre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-877 XXXXX - CESSION PAR XXXXX A LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN 24 Novembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-484 XXXXX - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION XXXXX À XXXXX 13 Décembre 2023 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-491 XXXXX - CESSION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER XXXXXX 13 Décembre 2023 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-880 XXXXX - CESSION ANCIEN TRONÇON DU CANAL DE PROVENCE - PARCELLE XXXXX 24 Novembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-707 XXXXX - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BIEN PRIVE TEMPORAIRE, PRECAIRE ET REVOCABLE DU 30 DECEMBRE 2020 12 Juillet 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-238 XXXX RUE XXXXX - CENTRE DE FROID - BAIL COMMERCIAL AU PROFIT DE LA SARL XXXXXX 22 Juillet 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-185 XX, RUE XXXXX - PARCELLE XXXXX -PRÉEMPTION - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL 09 Juin 2023 BONTHOUX Odile 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-493 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE CONTRE MESSIEURS TOQUET et VERNET - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE N° 1500729-2 du 15/09/2016 ANNULANT L'ARRETE DE SURSIS A STATUER PRIS PAR LA COMMUNE EN DATE DU 3/12/2014 A L EN CONTRE DE L'ARRETE DE DECLARATION PREALABLE DE DIVISION FONCIERE EN VUE DE BATIR N° 13001 14J0695 - AUTORISATION DU CONSEIL D'ESTER EN JUSTICE 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2023-344 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/XXXXXX (OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC) - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ÉTAT A L'ENCONTRE DE L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE DU 3 MARS 2023 N° XXXXXXXX 06 Octobre 2023 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
2013.87 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/SCI MONTAIGUET DU VALLON - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU 20 DÉCEMBRE 2012 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-124 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ XXXXXXX-DESORDRES VILLA XXXXXXXXX - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DÉLÉGUÉ D'ESTER EN JUSTICE 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-690 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ XXXXXXX- DESORDRES IMMEUBLE XXXXXX - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE A MADAME LE MAIRE OU A SON DÉLÉGUÉ - DECISION DU CONSEIL 12 Juillet 2021 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2020-198 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ XXXXXXX - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE - DECISION DU CONSEIL 12 Octobre 2020 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2023-345 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ XXXXXX (OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC) - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ÉTAT A L'ENCONTRE DE L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE DU 3 MARS 2023 N° XXXXXXXX 06 Octobre 2023 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
2011.202 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU CLOS ST JOSEPH - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE LE JUGEMENT DU 25 OCTOBRE 2010 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE 07 Mars 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
DL.2015-339 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE 2 RUE VAN LOO, M. ET MME MAZZALOVO, SOCIÉTÉ IONO ET PACIFICA - 23 Juillet 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2014-51 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE 2 RUE VAN LOO - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DU 13 MARS 2014 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-76 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SPA REFUGE DU RÉALTOR - POURVOI EN CASSATION ET DEMANDE DE SURSIS À EXÉCUTION DE L'ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE N°1500328-3 DU 16 FÉVRIER 2015 - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE 31 Mars 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
2012.699 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIÉTÉS VIVIAN, BOURGEOIS ET MAÎTRE D'OEUVRE FRANÇOIS BOTTON DANS LE CADRE D'UNE REQUÊTE EN RÉFÉRÉ EXPERTISE - DÉSORDRES DÉCORS PEINTS VOUSSURES ESCALIER HÔTEL CHÂTEAURENARD - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
DL.2018-28 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIETE SMD ET AUTRES- DESORDRES PORTES PLT7A et PLT7B DU GRAND THEATRE DE PROVENCE - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE - DECISION DU CONSEIL 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
2012.546 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIÉTÉ POUR L'ASSISTANCE ET LE CONTRÔLE DU PEUPLEMENT ANIMAL (SACPA) - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE L'ORDONNANCE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU 3 AVRIL 2012 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
DL.2019-384 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIETE ORANGE - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE EN DATE DU 12 JUILLET 2019 AYANT ANNULE 25 TITRES DE RECETTES EMIS PAR LA COMMUNE AU TITRE DE L'OCCUPATION DES INFRASTRUCTURES COMMUNALES DE TELECOMMUNICATION DANS 25 ZAC - CAA 19/214 27 Septembre 2019 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
2012.384 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIÉTÉ LA VENTARELLE - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE DU 8 DÉCEMBRE 2011 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.91 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIÉTÉ LA VENTARELLE - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU 27 OCTOBRE 2011 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-73 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIETE BOURGEOIS ET SOCIETE CENTRE SUD ECHAFAUDAGE - DESORDRES ESCALIER HOTEL CHATEAURENARD- PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE 22 Mars 2019 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
2013.89 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIETE ACT, LE BUREAU d'ETUDE BATTIER, AGENCE MICHEL TORTEL, LA SOCIETE SOCOTEC ET LA SOCIETE DEKRA - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-105 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE c/ SCI STOFY - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU 5 OCTOBRE 2016 RENDU PAR LE JUGE DE L'EXPROPRIATION (RG 16/00018) - DROIT DE PREEMPTION RESIDENCE LES FACULTES A AIX-EN-PROVENCE LOTS 595, 731, 779, 913 ET 146 - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON REPRESENTANT D'ESTER EN JUSTICE - CA 17/026 31 Mars 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
2010.1314 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SCI PEARL REPRÉSENTÉE PAR MADAME CHIARA GROSSO, ET MONSIEUR PAUL-HENRI ROCIN, ARCHITECTE À A.A.F.E SELARL ARCHITECTURE À AUBAGNE - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2011.1320 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SCI DE LA TOUR ET M. BERNARD RUSPINI - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE DÉPUTÉ-MAIRE D'ESTER EN JUSTICE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.963 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SCI CLOCHABAMILLE, MADAME CHLOE CAUSSIN, MONSIEUR ANTOINE FIGARELLA, ARCHITECTE - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME – CITATION DIRECTE AUTORISATION À MADAME LE DÉPUTÉ MAIRE D'ESTER EN JUSTICE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
DL.2016-172 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SCI CCA BOUZID, GERANT M. BOUZID TIJANI - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU 5 NOVEMBRE 2015 RENDU PAR LE JUGE DE L'EXPROPRIATION (RG 15/00026) - DROIT DE PREEMPTION RESIDENCE LES FACULTES A AIX-EN-PROVENCE LOTS 709 ET 1099 - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON REPRESENTANT D'ESTER EN JUSTICE - CA 16/120 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2014-286 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SARL SAINT JEAN - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
2012.1017 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SARL MASEM - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF N°1106078 DU 14 JUIN 2012 ANNULANT L'ARRÊTÉ MUNICIPAL DE REFUS DU PERMIS DE CONSTRUIRE N°10J0371 PRIS EN DATE DU 30 MARS 2011 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
DL.2015-206 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SARL ICE THE, GÉRANT M. ARNAUD RICHARD - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE DU 7 AVRIL 2015 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2019-16 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SARL ICE THE (GERANT M.A.RICHARD) - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL DE MARSEILLE EN DATE DU 21 DÉCEMBRE 2018 - TA 1606671-5 - REFUS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - CAA 19/007 01 Février 2019 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-258 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE c/ SARL ICE THE (GERANT M. A. RICHARD) - APPEL ET SURSIS A EXECUTION CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE EN DATE DU 12 MAI 2016 - TA N°1401201-5 - CAA 16/234 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-257 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SARL ICE THE (GERANT M. A. RICHARD) - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE EN DATE DU 12 MAI 2016 - TA 1400420-5 - REFUS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - CAA 16/240 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
2012.187 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SARL CAFFE DES CARDEURS - PROCÉDURE AU FOND - OCCUPATION ILLÉGALE DU DOMAINE PUBLIC 20 Février 2012 SUSINI JULES 02-vie institutionnelle
DL.2018-547 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SARL CAFE 56 (GERANT M.KRAICHI ALI) - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL DE MARSEILLE EN DATE DU 18 OCTOBRE 2018 - TA 1606113-5 - REFUS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - CAA 18/272 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2018-363 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SARL CAFE 56 (GERANT M.KRAICHI ALI) - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE EN DATE DU 16 JUILLET 2018 - TA 1601277-5 - REFUS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - CAA 18/218 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2018-553 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ PREFET DES BOUCHES DU RHONE - RECOURS CONTRE L'ARRETE DECLARANT D'UTILITE PUBLIQUE LA 2EME PHASE DES TRAVAUX DE MODERNISATION DE LA LIGNE FERROVIAIRE MARSEILLE-GARDANNE-AIX EN PROVENCE PAR SNCF RESEAU - DESISTEMENT DE LA PROCEDURE CONTENTIEUSE EN COURS 17 Décembre 2018 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
2012.92 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ MONSIEUR MALKI ABDELKADER ET MADAME FATMA HAJAHOUNA, GÉRANTE DE LA SOCIÉTÉ AB CONSTRUCTION (MAÎTRE D'ŚUVRE) - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE ET CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE - AUTORISATION À MADAME LE DÉPUTÉ-MAIRE D'ESTER EN JUSTICE 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2018-155 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ MONSIEUR BIZOT ET AUTRES - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE - DECISION DU CONSEIL 13 Avril 2018 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
2011.331 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ MME JOSIANE ANTHERIEUX – POURVOI EN CASSATION CONTRE LE JUGEMENT RENDU LE 16 DECEMBRE 2010 PAR LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE – AUTORISATION A MADAME LE DEPUTE-MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2012.1018 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ MME ARTIZ ET M. GODICHE - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION À MADAME LE MAIRE D'ESTER EN JUSTICE 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.385 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ MADAME KARINE ROMEU - CITATION DIRECTE - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME 10 Avril 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
DL.2015-25 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ M. PASCAL VENERE - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE N°1303721 DU 25 SEPTEMBRE 2014 ET DEMANDE DE SURSIS À EXÉCUTION DE LA DÉCISION DU 25 SEPTEMBRE 2014 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-255 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE c/ M. ET MME THIERRY PETTAVINO ET M. ET MME PATRICE PETTAVINO - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU 8 FEVRIER 2016 RENDU PAR LE JUGE DE L'EXPROPRIATION (RG 15/00061) - DROIT DE PREEMPTION RESIDENCE LES FACULTES A AIX-EN-PROVENCE LOT 1059 - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON REPRESENTANT D'ESTER EN JUSTICE - CA 16/159 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-590 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE c/ M. ET MME CHRISTIAN DURAND - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU 11 JUILLET 2016 RENDU PAR LE JUGE DE L'EXPROPRIATION (RG 16/00023) - DROIT DE PREEMPTION RESIDENCE LES FACULTES A AIX-EN-PROVENCE LOT 464 - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON REPRSENTANT D'ESTER EN JUSTICE - CA 16/345 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
2011.330 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ M. ALVES DE ALMEIDA - LOCAUX SIS 1 AVENUE DE LA CIBLE (QUARTIER DU VAL ST ANDRÉ, PARCELLE CADASTRÉE SECTION BS 0015) RÉFÉRÉ-EXPULSION - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2011.533 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ M. ALAIN CAPUS – POURVOI EN CASSATION CONTRE LE JUGEMENT RENDU LE 30 DECEMBRE 2010 PAR LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE – AUTORISATION A MADAME LE DEPUTE-MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE – DECISION DU CONSEIL 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
DL.2017-27 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE c/ M. ALAIN CAPUS - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE L'ARRET DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE DU 27 DECEMBRE 2016 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-26 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ M. ALAIN CAPUS - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 22 DÉCEMBRE 2014 ANNULANT L'ARRÊTÉ DE NOMINATION DE M. ACHOURI EN DATE DU 29 MAI 2013 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
2012.90 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 20 OCTOBRE 2011 - SCI ROUSSIER DU ROY - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT - AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE D'ESTER EN JUSTICE 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.152 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ GROUPEMENT OTV FRANCE- DUMEZ MEDITERRANEE ET ATELIER DU PRADO ET ASSISTANT MAITRE D'OUVRAGE CABINET MERLIN AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 29 Avril 2013 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.1019 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ DÉCISION DU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS EN DATE DU 3 JUILLET 2012 PRONONÇANT LA SANCTION D'EXCLUSION TEMPORAIRE D'UN AN À L'ENCONTRE DE L'AGENT DE POLICE MUNICIPALE JÉRÔME HACQUART- 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.698 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ COPROPRIÉTÉ 1 RUE MERINDOL - DOMMAGES DE TRAVAUX PUBLICS - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE DE CONCLURE UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL POUR METTRE FIN AU LITIGE 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.1273 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ COPROPRIÉTÉ 1 RUE MERINDOL - DOMMAGES DE TRAVAUX PUBLICS - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE DE CONCLURE UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL POUR METTRE FIN AU LITIGE 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.697 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ CABINET SEXTANT ARCHITECTURE, SOCIÉTÉ CAMPENON BERNARD ET SOCIÉTÉ ENERGETIQUE SANITAIRE - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2011.1127 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ ARRETE DU DIRECTEUR DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE N° 2011A 89 EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2011 – REFERE SUSPENSION , REFERE INSTRUCTION ET RECOURS EN ANNULATION PAR DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE – AUTORISATION A MADAME LE DEPUTE-MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE – DECISION DU CONSEIL - 07 Novembre 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2012.93 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ ARRETE DU DIRECTEUR DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE N° 2011A 89 EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2011 – CASSATION CONTRE ORDONNANCE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 8 DECEMBRE 2011 REJETANT DEMANDE DE SUSPENSION DE L’ARRETE – AUTORISATION A MADAME LE DEPUTE-MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-111 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ AGENCE GULIZZI, BUREAU D'ETUDES PLB ÉNERGIE CONSEIL, SOCIETE SEDEL ET SOCIETE TRAVAUX DU MIDI - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 29 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-103 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIETE LEON GROSSE ET AUTRES - INFLITRATIONS GRAND THEATRE DE PROVENCE - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 31 Mars 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2019-383 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIETE EIFFAGE TP ET AUTRES - DESORDRES PASSERELLE PIETONNE LA GRASSIE - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE - TA 19/154 27 Septembre 2019 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-340 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SOCIETE BOURGEOIS - DESORDRES HOTEL CHATEAURENARD - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE - TA 16/235 18 Juillet 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2018-27 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ COMPAGNIE MMA- DESORDRES CHASSIS VITRES FACADE SUD CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL - APPLICATION DU CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES- AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE - 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2022-288 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE / DGFIP - REQUÊTE EN ANNULATION DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE CONTRE LA DÉCISION DE LA DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES REJETANT LA DEMANDE DE RECTIFICATION D'ERREUR CADASTRALE RELATIVE AUX LIMITES DE LA PARCELLE NW N° 86 - TA 22/203 14 Octobre 2022 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2016-589 VILLE D'AIX EN PROVENCE CONTRE SOCIETE JC DECAUX - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE N° 1203858 DU 8/11/2016 - AUTORISATION DU CONSEIL D'ESTER EN JUSTICE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2020-287 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/XXXXXXXX. RETRAIT DE LA DELIBERATION DL 2020-198 ET ADOPTION PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE 20 Novembre 2020 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
2013.622 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/MME KARINE ROMEU - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - APPEL DE LA DECISION DU 3 SEPTEMBRE 2013 18 Novembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 02-vie institutionnelle
2013.153 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/M. LUCIEN CASTRONOVO - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE EN DATE DU 28 OCTOBRE 2008 SUR RENVOI DU CONSEIL D'ETAT PAR DECISION DU 25 FEVRIER 2013 - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE PREMIER ADJOINT D'ESTER EN JUSTICE 29 Avril 2013 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
DL.2022-287 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/ SWISSLIFE et UNSA - INDEMNISATION SUITE A INCENDIE DU LOCAL MIS A DISPOSITION AU 11 RUE DES MULETIERS - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE, OU A SON DELEGUE, D'ESTER EN JUSTICE 14 Octobre 2022 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
2013.623 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/ SOCIETE SFR - CASSATION CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 10 OCTOBRE 2013 n°1303601-2 ANNULANT LA DECISION D'OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE DU 29 JANVIER 2013 POUR L'INSTALLATION D'UNE ANTENNE DE RADIOTELEPHONIE CHEMIN DE CARRAIRE DE TRUILLAS A PUYRICARD - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 18 Novembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 02-vie institutionnelle
DL.2015-357 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/ PREFET DES BOUCHES-DU-RHÔNE - RECOURS EN ANNULATION ET RECOURS EN RÉFÉRÉ SUSPENSION CONTRE L'ARRÊTÉ INTERPRÉFECTORAL DU 1ER SEPTEMBRE 2015 CONSTATANT LE NOMBRE ET LA RÉPARTITION DES SIÈGES DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.334 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/ MONSIEUR REMY JOLLIOT - CASSATION CONTRE L'ORDONNANCE DE REFERE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 13 MAI 2013 N°1302585-2 SUSPENDANT LE REFUS DE PERMIS DE CONSTRUIRE DU 8 AVRIL 2013 TENDANT A LA REGULARISATION DE TRAVAUX REALISES EN NON-CONFORMITE - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 08 Juillet 2013 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2013.545 VILLE D'AIX EN PROVENCE c/ MONSIEUR REMY JOLLIOT - APPEL CONTRE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE DU 4 JUILLET 2013 N°1302027-2 ANNULANT LE REFUS DE DELIVRANCE D'UNE ATTESTATION DE PERMIS DE CONSTRUIRE TACITE TENDANT A LA REGULARISATION DE TRAVAUX REALISES EN NON-CONFORMITE - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 17 Octobre 2013 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2010.1157 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/ MONSIEUR ET MADAME SCOTTO DI LIGUORI JEAN-PIERRE - JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE D'AIX EN PROVENCE DU 02/07/2010 - APPEL DEVANT LA COUR D'APPEL - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE À MADAME LE DÉPUTÉ-MAIRE OU À SON DÉLÉGUÉ 15 Novembre 2010 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
DL.2014-285 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/ GIUSTI GILLES - AUTORISATION À MADAME LE MAIRE OU À SON DÉLÉGUÉ D'ESTER EN JUSTICE - 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-356 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/ ETAT - RECOURS EN ANNULATION ET RECOURS EN RÉFÉRÉ SUSPENSION CONTRE LE DÉCRET N°2015-1085 DU 28 AOÛT 2015 PORTANT CRÉATION DE LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2010.747 VILLE D'AIX C/SOCIETE DERVAUX - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - ADOPTION ET SIGNATURE 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2010.194 VILLE D'AIX C/MONSIEUR SCHMUTZ YVES - APPEL DU JUGEMENT DU 26 NOVEMBRE 2009 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE - AUTORISATION A MADAME LE DEPUTE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
DL.2014-72 VILLE C/ SARL LA TRAVIATA - APPEL DE L'ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU 13/05/2014 - AUTORISATION À MADAME LE MAIRE OU À SON DÉLÉGUÉ D'ESTER EN JUSTICE 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-197 VILLE C/ PREFET DES BOUCHES DU RHONE -ANNULATION DE LA CONVENTION DE RESILIATION DE LA DSP PARKINGS HORS VOIRIE - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT DE L'ORDONNANCE DU JUGE DES REFERES DE LA COUR D'APPEL DE MARSEILLE EN DATE DU 30 MARS 2017 - 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2020-288 VILLE C/ PREFET DES BOUCHES DU RHÔNE - POURVOI EN CASSATION DE L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL RENDU LE 15 JUILLET 2020 - Modification DCM 2020-199 20 Novembre 2020 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2018-554 VILLE C/ OCCUPANTS IRREGULIERS DU DOMAINE COMMUNAL (ARBOIS, ZAC DE LA GARE) 17 Décembre 2018 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2019-382 VILLE C/ MONSIEUR ZOZOR - APPEL DU JUGEMENT DU 11 JUIN 2019 - (ANNULATION DECISION DE PREEMPTION) - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON REPRESENTANT D'ESTER EN JUSTICE - CAA 19/204 27 Septembre 2019 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2020-199 VILLE / PREFET DES BOUCHES DU RHONE - POURVOI EN CASSATION DE L'ARRET DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL RENDU LE 15 JUILLET 2020 - (DSP PARKINGS) 12 Octobre 2020 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2018-552 VILLE / PREFET DES BOUCHES DU RHONE - APPEL ET DEMANDE DE SURSIS A EXECUTION DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF RENDU LE 6 NOVEMBRE 2018 (DSP PARKINGS) 17 Décembre 2018 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2019-119 VILLA BLANCHE - RÉSERVATION DE LOGEMENTS - SACOGIVA 22 Mars 2019 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.591 VIEILLES MAISONS FRANÇAISES. AIDE À LA PUBLICATION 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2011.399 VIE UNIVERSITAIRE - PRIX DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ANNÉE UNIVERSITAIRE 2010-2011 - EXERCICE 2011 11 Avril 2011 LOUIT CHRISTIAN Developpement de la vie universitaire
2011.1383 VIE UNIVERSITAIRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SORTIE D'AMPHI - EXERCICE 2011 12 Décembre 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2011.1384 VIE UNIVERSITAIRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION IFURTA - EXERCICE 2011 12 Décembre 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
DL.2019-132 VIE ÉTUDIANTE. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ORGANISATION D'UN EVENEMENT SPORTIF (SANS MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS MUNICIPAUX) 22 Mars 2019 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2018-509 VIE ÉTUDIANTE ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 09 Novembre 2018 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
2012.447 VIE ETUDIANTE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - EXERCICE 2012 10 Avril 2012 DECARA YANNICK 15-developpement de la vie universitaire
DL.2019-544 VIE ÉTUDIANTE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ACCUEIL DES ÉTUDIANTS INTERNATIONAUX D'AIX MARSEILLE UNIVERSITÉ 25 Novembre 2019 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2020-265 VIE ÉTUDIANTE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA FEDERATION AIX MARSEILLE INTERASSO - FAMI 12 Octobre 2020 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2019-545 VIE ÉTUDIANTE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION AFEV 25 Novembre 2019 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2020-266 VIE ÉTUDIANTE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE à L'ASSOCIATION AFEV 12 Octobre 2020 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2021-500 VIE ÉTUDIANTE - ATTRIBUTION D' UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA FÉDÉRATION AIX MARSEILLE INTERASSO - FAMI - 12 Février 2021 BIANCO Kayané 15-developpement de la vie universitaire
2012.1456 VIE ETUDIANTE - ANNULATION D'UNE ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ACTION SOLIDARITÉ COMMUNICATION - EXERCICE 2012 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
DL.2014-487 VIE CULTURELLE- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2015 16 Décembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-230 VIE CULTURELLE- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 08 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-312 VIE CULTURELLE ET BIENNALE D'ART ET DE CULTURE 2022 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET AUTRES - EXERCICE 2022 - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-79 VIE CULTURELLE ET BIENNALE D'ART ET DE CULTURE "5EME SAISON" - VOTE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2022 - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-140 VIE CULTURELLE ET BIENNALE D'ART ET CULTURE "5èME SAISON" - VOTE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2022- SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 20 Mai 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-243 VIE CULTURELLE ET BIENNALE "UNE 5èME SAISON" D'ART ET DE CULTURE 2022"- VOTE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2022- SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 22 Juillet 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-598 VIE CULTURELLE - VOTE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - SIGNATURE DE CONVENTIONS 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-92 VIE CULTURELLE - VOTE DES SUBVENTIONS AU BÉNÉFICE DES ASSOCIATIONS CULTURELLES AU TITRE DE L'EXERCICE 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-615 VIE CULTURELLE - VOTE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2017 - ADOPTION DE CONVENTION ET D'AVENANT 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-97 VIE CULTURELLE - VOTE D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE - RENOUVELLEMENT DU MARCHE PLURIANNUEL 2019-2020-2021 DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD 12 Mars 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-191 VIE CULTURELLE - VERSEMENT DE SUBVENTIONS ET ACOMPTES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION DE LA DIRECTION DE LA CULTURE AU TITRE DE L'EXERCICE 2019 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-263 VIE CULTURELLE - TRAVAUX D'EXTENSION DU CENTRE DE CHORÉGRAPHIE NATIONALE D'AIX EN PROVENCE : AVENANT N°2 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-44 VIE CULTURELLE - THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - VERSEMENT DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION BILATÉRALE ANNUELLE ET D'UN AVENANT MULTIPARTENARIAL DE PROLONGATION 01 Février 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-498 VIE CULTURELLE - SOLDES DES SUBVENTIONS 2017 - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 10 Novembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2012.220 VIE CULTURELLE - RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS TRIENNALES (2012/2014) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DES CONVENTIONS 20 Février 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-804 VIE CULTURELLE - RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (EAC) ENTRE LA PRÉFECTURE DE RÉGION, L'ACADÉMIE D'AIX-MARSEILLE ET LA VILLE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
2012.221 VIE CULTURELLE - PROJET ARTS DU CIRQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION DE LA CONVENTION POUR LE DEVELOPPEMENT D'UN PROJET CIRQUE CONTEMPORAIN 20 Février 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.1061 VIE CULTURELLE - ORGANISATION DU PRIX VICTOR VASARELY - ADOPTION D'UNE CONVENTION 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-26 VIE CULTURELLE - ORGANISATION DES VICTOIRES DE LA MUSIQUE CLASSIQUE AU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET ADOPTION D'UNE CONVENTION 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-485 VIE CULTURELLE - ORGANISATION D'UN FESTIVAL DU LIVRE AU PRINTEMPS 2015 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - ADOPTION D'UNE CONVENTION - EXERCICE 2015 16 Décembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-409 VIE CULTURELLE - MODIFICATIONS DE LA RAISON SOCIALE ET DES MISSIONS D'UNE ASSOCIATION CULTURELLE - APPROBATION D'UN AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION INITIALE 27 Septembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2012.1058 VIE CULTURELLE - MARSEILLE PROVENCE 2013 - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2012 - ADOPTION DE LA CONVENTION TRIPARTITE ANNUELLE- VERSEMENT DE LA COTISATION 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-99 VIE CULTURELLE - LA GRANDE LESSIVE - ADOPTION DE LA CONVENTION TYPE AVEC LES PARTENAIRES ASSOCIES 12 Mars 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-419 VIE CULTURELLE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE- APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE 2018/2019 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-418 VIE CULTURELLE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - PRÉSENTATION DU RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE (EURL MIRABEAU) POUR L'EXERCICE COMPTABLE 2017 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-140 VIE CULTURELLE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE (EURL MIRABEAU) ANNÉE 2019 24 Juillet 2020 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-337 VIE CULTURELLE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE DU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE (EURL MIRABEAU) ANNÉE 2018 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-185 VIE CULTURELLE - GESTION DES ESPACES DE PROGRAMMATION CULTURELLE - TARIFICATION 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
2012.416 VIE CULTURELLE - FONDATION VASARELY - ATTRIBUTION DE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT - ADOPTION DE CONVENTION 10 Avril 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2011.1350 VIE CULTURELLE - FONDATION VASARELY - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D’ÉQUIPEMENT ET D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ADOPTION DE LA CONVENTION - MJC PRÉVERT - ADOPTION D'UN AVENANT 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
DL.2015-229 VIE CULTURELLE - FÊTE DE LA MUSIQUE 2015 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-88 VIE CULTURELLE - FÊTE DE LA MUSIQUE 2014 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
2013.273 VIE CULTURELLE - FETE DE LA MUSIQUE 2013 - SIGNATURE D'UN AVENANT 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-619 VIE CULTURELLE - EXÉCUTION DE LA CONVENTION TRIENNALE MULTI PARTENARIALE RELATIVE AUX MISSIONS DE L'ASSOCIATION POUR LE FESTIVAL D'ART LYRIQUE 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2013.371 VIE CULTURELLE - ETABLISSEMENT CULTUREL DE LA MOLIERE - REHABILITATION DU SITE- DEMANDE D'AIDE EXCEPTIONNELLE A L'ETAT - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE 08 Juillet 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.272 VIE CULTURELLE - ETABLISSEMENT CULTUREL DE LA MOLIERE - REHABILITATION DU SITE - VALIDATION DU PROJET - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2013 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 07-developpement culturel et artistique
2013.271 VIE CULTURELLE - ETABLISSEMENT CULTUREL DE LA MOLIERE - REHABILITATION DU SITE - DEMANDE D'AIDE EXCEPTIONNELLE A L'ETAT. 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-319 VIE CULTURELLE - ETABLISSEMENT CULTUREL DE LA MOLIERE - CONSTRUCTION D'UN CHAPITEAU - DEMANDE D'AIDE EXCEPTIONNELLE AUPRES DE L'ETAT 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-582 VIE CULTURELLE - DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA FONDATION DU CAMP DES MILLES 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-617 VIE CULTURELLE - DEMANDES DE SUBVENTIONS NATIONALES, RÉGIONALES ET DÉPARTEMENTALES POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-138 VIE CULTURELLE - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX INSTANCES PUBLIQUES INSTITUTIONNELLES POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD DU 10 AU 12 MARS 2017 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-375 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL RÉGION SUD POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD - ÉDITION 2024 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-420 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL RÉGION SUD POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD - ÉDITION 2023 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-505 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL DES BOUCHES DU RHÔNE POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD - ÉDITION 2020 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-485 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL DES BOUCHES DU RHÔNE POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD ÉDITION 2019 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-616 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL RÉGIONAL POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD DU 22 AU 25 MARS 2018 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-135 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT AUPRÈS DE LA D.R.A.C D'UNE LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES ET DÉSIGNATION DU NOUVEAU DÉTENTEUR 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-222 VIE CULTURELLE - CONVENTION DE PARTENARIAT CONCERNANT LE DÉVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL (EAC) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ENTRE LA PRÉFECTURE DE RÉGION, L'ACADÉMIE D'AIX-MARSEILLE ET LA VILLE 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
2013.654 VIE CULTURELLE - CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS EN MOUVEMENT - CIAM - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-342 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTIONS DES ACOMPTES DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA CULTURE PROVENÇALE 18 Juillet 2019 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-338 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES AIXOISES - ADOPTIONS DE CONVENTIONS ET AVENANTS 16 Juillet 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-212 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2023 SIGNATURE DE CONVENTIONS 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-66 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AU PROFIT DES ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE ADOPTION DE CONVENTIONS ET AVENANTS - EXERCICE 2024 09 Février 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-644 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DES PREMIERS VERSEMENTS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES POUR L'EXERCICE 2020 - ADOPTION DE CONVENTIONS ANNUELLES D'OBJECTIFS ET D'UNE CONVENTION TRIENNALE ET MULTI-PARTENARIALE AVEC L'ATELIER DE LA LANGUE FRANÇAISE 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-511 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LE FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - EXERCICE 2019 25 Novembre 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-425 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 2018 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-444 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-374 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 20 Juillet 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-137 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AVENANTS ENTRE LA VILLE ET LES ASSOCIATIONS CULTURELLES DE LA VILLE - EXERCICE 2020 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-279 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION D'AVENANTS 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-262 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE POUR L'ANNÉE 2018 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-443 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA CLETC 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-500 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE, ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-164 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - EXERCICE 2024 - ADOPTION DE CONVENTIONS ANNUELLES ET AVENANTS 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-283 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELÉGATION DE LA DIRECTION DE LA CULTURE 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-371 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2016 ET ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-520 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2016 ET ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 10 Novembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-475 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES : CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL, CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS EN MOUVEMENTS ET LE THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ADOPTION DE CONVENTION 12 Février 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-499 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME ET ADOPTION D' AVENANTS 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-27 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL, AU CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS EN MOUVEMENTS ET AU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ADOPTION DE CONVENTIONS 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-88 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2015 31 Mars 2015 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-486 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2014 16 Décembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
2012.1307 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS TRIENNALES 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 07-developpement culturel et artistique
2013.764 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-220 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-306 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 29 Juin 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-123 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANT 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-45 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET AVENANT - EXERCICE 2015 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-98 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS BILATÉRALES ANNUELLES ET D'UNE CONVENTION TRIENNALE MULTI-PARTENARIALE 12 Mars 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-498 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 16 Novembre 2015 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
2013.45 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.736 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION ET D'AVENANTS 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-193 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION ET D'AVENANTS 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-601 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.763 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT - EXERCICE 2013 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2012.1060 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-418 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-392 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION - ADOPTION D'AVENANT 03 Novembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-501 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UN AVENANT AVEC LA FONDATION VASARELY 16 Novembre 2015 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
2011.992 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 26 Septembre 2011 JOISSAINS SOPHIE Developpement culturel et artistique
2013.563 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 17 Octobre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.652 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-154 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT ET DE CONVENTIONS - EXERCICE 2015 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
2013.113 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 18 Mars 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.494 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-295 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-417 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ADOPTION D'UN AVENANT EN FAVEUR DU CIAM ET LA COMPAGNIE GRENADE - ADOPTION D'UNE CONVENTION EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION ANONYMAL - EXERCICE 2022 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-502 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'EVENEMENT "MARSEILLE PROVENCE GASTRONOMIE" 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-621 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DE 2016 - MODIFICATION D'AVENANTS SUITE ERREUR MATÉRIELLE - EXERCICE 2017 : ATTRIBUTION DU PREMIER ACOMPTE DE SUBVENTION AU BÉNÉFICE DES ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES - CCN, TJP ET C.I.A.M. 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.762 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CIAM - ADOPTION DE CONVENTION - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2012.577 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'VOYONS VOIR' 29 Mai 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2011.1149 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'ACCES CULTURE' 07 Novembre 2011 JOISSAINS SOPHIE Developpement culturel et artistique
2013.372 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'AVENANTS 08 Juillet 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-124 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-22 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ASSOCIATION MUSICAIX AU TITRE DE L'EXERCICE 2020 14 Février 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-501 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DES AMIS DU THÉÂTRE D'AIX - EXERCICE 2019 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-503 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU PROFIT DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - EXERCICE 2024 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-489 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT AU CIAM - ADOPTION DE L'AVENANT - EXERCICE 2014 16 Décembre 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-30 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION D'ACOMPTES DE SUBVENTIONS 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-50 VIE CULTURELLE - ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES - VERSEMENT DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UN AVENANT 01 Février 2016 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-245 VIE CULTURELLE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE POUR LA SAISON 2022/2023 22 Juillet 2022 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-408 VIE CULTURELLE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE APPLIQUÉE AU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE POUR LA SAISON 2019/2020 27 Septembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-375 VIE CULTURELLE - APPROBATION DE LA CHARTE D'ENGAGEMENT "ENSEMBLE EN PROVENCE : RÉSEAU DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES ENGAGES DANS LE LIEN CULTURE/SOCIAL" 20 Juillet 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-508 VIE CULTURELLE - APPROBATION D'UNE CHARTE D'ACCUEIL DIRECTION DE LA CULTURE - AMPHITHÉÂTRE DE LA VERRIÈRE - GALERIE ZOLA - CINÉMA ARMAND LUNEL - CITE DU LIVRE 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-416 VIE CULTURELLE - ADOPTION DE LA CONVENTION MULTIPARTENARIALE ET PLURIANNUELLE AVEC L'ASSOCIATION BALLET PRELJOCAJ (CENTRE DE CHORÉGRAPHIE NATIONAL) EXERCICES 2022-2023-2024 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-56 VIE CULTURELLE - ADOPTION DE CONVENTIONS TRIENNALES - VERSEMENT DES 1ERS ACOMPTES DE SUBVENTIONS AU TITRE DE 2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-29 VIE CULTURELLE - ADOPTION DE CONVENTIONS - ATTRIBUTION DES PREMIERS ACOMPTES DE SUBVENTIONS AU BÉNÉFICE DES ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES : CENTRE DE CHORÉGRAPHIE NATIONAL , CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS EN MOUVEMENT ET THÉÂTRE DU JEU DE PAUME 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-646 VIE CULTURELLE - ADOPTION DE CONVENTION - ATTRIBUTIONS DES PREMIERS ACOMPTES 2020 DE SUBVENTIONS AU BÉNÉFICE DES ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES : CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL, CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS EN MOUVEMENTS ET THÉÂTRE DU JEU DE PAUME 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-21 VIE CULTURELLE - ADOPTION D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE 2020-2022 ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION 14 Février 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-600 VIE CULTURELLE - ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE AVEC LE BALLET PRELJOCAJ 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-322 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL REGION SUD POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD - ÉDITION 2021 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-223 VIE CULTURELLE - THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT ET SOLDE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ADOPTION D'UN AVENANT A LA CONVENTION INITIALE - EXERCICE 2020 12 Octobre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-721 VIE CULTURELLE - SOLLICITATION DU MINISTÈRE DE LA CULTURE POUR RECONNAITRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE "CAPITALE FRANÇAISE DE L'ÉLOQUENCE 2022" 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-891 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL RÉGION SUD POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD - ÉDITION 2022 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-338 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION CULTURE - EXERCICE 2019 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-377 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA SOCIÉTÉ IRIS (6MIC) - EXERCICE 2023 - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-890 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR CULTURELLE - ADOPTION DE CONVENTION ET AVENANT 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-101 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - EXERCICE 2023 - ADOPTION DE CONVENTIONS ANNUELLES ET AVENANT 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-321 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - ADOPTION D'AVENANTS 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-806 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR CULTUREL - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-484 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SOLDE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-724 VIE CULTURELLE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE POUR LA SAISON 2021/2022 12 Juillet 2021 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-136 VIE CULTURELLE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DU GRAND THEÂTRE DE PROVENCE POUR LA SAISON 2020/2021 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-539 VIE CULTURELLE - VOTE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2021- SIGNATURE DE CONVENTIONS 26 Mars 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-25 VIE CULTURELLE - PRÉSENTATION DU PROJET BIENNALE D'ART ET CULTURE "UNE 5EME SAISON#1" - APPROBATION DU BUDGET 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-224 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AVENANTS ENTRE LA VILLE ET LE ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2020 12 Octobre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-718 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
2011.1148 VIE ARTISTIQUE - THÉÂTRE, MUSIQUE, DANSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION ET D'AVENANTS 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2013.109 VIE ARTISTIQUE - THEATRE DU MANGUIER - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 18 Mars 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1056 VIE ARTISTIQUE - THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ADOPTION DE LA CONVENTION TRIENNALE ET MULTIPARTENARIALE 08 Octobre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.218 VIE ARTISTIQUE - RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS TRIENNALES (2012/2014) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DES CONVENTIONS 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.364 VIE ARTISTIQUE - MUSIQUE DANS LA RUE - INAUGURATION DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.370 VIE ARTISTIQUE - LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLE - VALIDATION DE LA DEMANDE PAR LE CONSEIL - DESIGNATION DU TITULAIRE DE LA LICENCE 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.414 VIE ARTISTIQUE - CAMP DES MILLES - PRINCIPE D'AIDE A LA REHABILITATION DU SITE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT 2012 - ADOPTION DE LA CONVENTION 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.758 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2013 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.735 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1057 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 08 Octobre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.369 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.564 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 17 Octobre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.413 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1313 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.43 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS 28 Janvier 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.759 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.493 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'AVENANTS 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.651 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 18 Novembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.760 VIE ARTISTIQUE - ADOPTION DE LA CONVENTION MULTI-PARTENARIALE DU CCN BALLET PRELJOCAJ 2013/2015 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2014 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-37 VIDEO PROTECTION - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LES PARTENAIRES - AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRESENTANT A SIGNER 10 Février 2022 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-593 VIABILISATION ET AMENAGEMENT HYDRAULIQUE RELATIFS A L'OPERATION PLAN CAMPUS - PAULIANE - CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 15 Décembre 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-545 VERSEMENT DU COMPLÉMENT DE LA SUBVENTION 2017 ALLOUÉE A LA CAISSE D'ENTRAIDE 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-46 VERSEMENT DU 1ER ACOMPTE DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE 2018 AU DÉLÉGATAIRE DU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE 01 Février 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-563 VERSEMENT DU 1ER ACOMPTE DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE 2017 AU DÉLÉGATAIRE DU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-546 VERSEMENT DU 1ER ACOMPTE DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE 2016 AU DELEGATAIRE DU GRAND THEATRE DE PROVENCE 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-364 VERSEMENT DE LA SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE 2020 ALLOUÉE A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 16 Décembre 2020 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-556 VERSEMENT DE LA SUBVENTION COMPLEMENTAIRE 2019 ALLOUEE A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1099 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET L'ANIMATION DU COMMERCE AIXOIS (A.P.A.C.A) ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'EQUIPEMENT POUR 2012-ADOPTION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.682 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUEE A LA MUTUELLE DES SERVICES PUBLICS (SECTION DES MUNICIPAUX D'AIX-EN-PROVENCE) 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-7 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUEE A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 01 Février 2019 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.178 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUÉE À LA CAISSE D'ENTRAIDE 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.11 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUEE A LA CAISSE D'ENTRAIDE 28 Janvier 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.705 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUEE A LA CAISSE D'ENTRAIDE 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-448 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUEE A LA CAISSE D'ENTRAIDE 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-548 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUÉE A LA CAISSE D'ENTRAIDE 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-558 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ALLOUÉE A LA CAISSE D'ENTRAIDE 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-4 VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2018 ALLOUÉE A LA CAISSE D'ENTRAIDE 01 Février 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.1156 VERSEMENT DE LA COTISATION 2011 A BOUCHES DU RHÔNE TOURISME. 07 Novembre 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.681 VERSEMENT DE CONTRIBUTIONS POUR LES ETUDIANTS DE 5EME ANNEE 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2013.436 VERSEMENT D'UN COMPLEMENT DE SUBVENTION A LA CAISSE D'ENTRAIDE AU TITRE DE L'ANNEE 2013 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-234 VERSEMENT D UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'INVESTISSEMENT A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 20 Juin 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.354 VENTE VILLA ROCHER DU DRAGON 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-182 VENTE TERRAINS CAMPAGNE ROURE CADASTRES PR N° 235p ET 161p A LA SAS CAUDELLYS AVEC POSSIBILITE DE SUBSTITUTION. 02 Mai 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-92 VENTE TERRAIN AVENUE DE BREDASQUE CADASTRE SECTION MD N° 237p A LA SACOGIVA. 12 Mars 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-33 VENTE PARCELLE CADASTREE HY n°282p RUE MAURICE AICARDI LEJARD 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-475 VENTE PARCELLE CADASTREE CE N°84 - BD PAUL D'OLLONE 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.981 VENTE OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - AUTORISATION DE FACULTÉ DE SUBSTITUTION DE LA SARL 'GROUPE GCH' AU PROFIT DE LA SCI ' GC ROTONDE' 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.470 VENTE MAISON SCOLAIRE- ÉCOLE COLLINE DU SERRE - A DÉTACHER DES PARCELLES KE 267 ET KE 268 17 Mai 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.545 VENTE LOGEMENT AU VAL SAINT ANDRÉ, LOT 9 À MONSIEUR DAUMALIN 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.546 VENTE LOGEMENT AU VAL SAINT ANDRÉ, LOT 12 À MADAME CREUTZER 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.551 VENTE LOGEMENT A FRÉDÉRIC MISTRAL, LOT N° 11, À MADAME PELLEGRIN 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.549 VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 9 À MADAME NICOLET 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.547 VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 8 À MONSIEUR ET MADAME BESSON 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.548 VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 7 À MADAME MECEFFEUK 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.550 VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 12 À MADAME BERNASCHI 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.544 VENTE LOGEMENT AU VAL SAINT ANDRÉ, LOT 8 À MADAME LALEVEE 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
DL.2020-307 VENTE IMMEUBLE XXXXXXXXXXXXX 20 Novembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-509 VENTE IMMEUBLE CHASTEL CADASTRE AD n°16p A LA SOCIETE FRANCE PIERRE PATRIMOINE 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.749 VENTE IMMEUBLE AU 9 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-329 VENTE IMMEUBLE 26, RUE DU PUITS NEUF. 16 Juillet 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-396 VENTE IMMEUBLE - 26 RUE DU PUITS NEUF - AT N° 66p - DÉSAFFECTATION - DÉCLASSEMENT 27 Septembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.383 VENTE ET DÉPÔT-VENTE D'OUVRAGES DANS LES MUSEES DE LA VILLE 08 Juillet 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-97 VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES DANS LES MUSEES DE LA VILLE 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2013.280 VENTE ET DEPOT-VENTE D OUVRAGE DANS LES MUSEES 03 Juin 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.125 VENTE ET DEPOT VENTE D OUVRAGES DANS LES MUSEES 18 Mars 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.502 VENTE ET DEPOT VENTE D OUVRAGE DANS LES MUSEES 23 Septembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.747 VENTE DU TERRAIN DE 'CAMPAGNE ROURE' AU JAS DE BOUFFAN POUR UN PROGRAMME DE LOGEMENTS - PARCELLES CADASTREE PR N°235p ET 161p 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.713 VENTE DU TERRAIN 'LES FLORALIES' SIS 11 AVENUE JEAN GIONO 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.353 VENTE DU TERRAIN ' DES BUISSONS ARDENTS' A CORSY - ROUTE DE GALICE 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-386 VENTE DU TERRAIN 03 Novembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.747 VENTE DU LOT N°8 DU 5 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - APPARTEMENT 1ER ETAGE 112.99M² - CADASTRE AT 160 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1323 VENTE DU LOT N°6 DU 5 RUE PIERRE ET MARIE CURIE (GARAGE) - CADASTRÉ AT 160 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.979 VENTE DU LOT N°10 DU 5 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - APPARTEMENT 2 ÉTAGE 66,64 M² - CADASTRÉ AT 160. 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-609 VENTE DU LOCAL 7 RUE MERINDOL A MADAME NATHALIE DELON GERANTE DU RESTAURANT ANGELINA 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-401 VENTE DU LOCAL 5 RUE PIERRE ET MARIE CURIE. 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.263 VENTE DU CATALOGUE RELATIF A L'EXPOSITION 'LE GOUT DE L'ORIENT' - CITE DU LIVRE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.490 VENTE DU CATALOGUE DE L'EXPOSITION 'LE GOUT DE L'ORIENT' - MODIFICATIONS 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1289 VENTE DU BASTIDON CADASTRE SECTION BS N°17P SIS AVENUE JEAN-PAUL COSTE 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1320 VENTE DES PARCELLES DR 255 ET DR 302 AVENUE GEORGES BRASSENS 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.710 VENTE DES PARCELLES CADASTREES IO N°281 ET IO N°282 A M. MICHEL PIGATO DANS LA ZAC DES DEUX ORMES 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1290 VENTE DES MURS COMMERCIAUX CADASTRES SECTION AE N°249 ABRITANT UNE LIBRAIRIE EN REZ DE CHAUSSEE - PLACE VERDUN 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.491 VENTE DE SACS EN TISSU POUR LA FETE DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.632 VENTE DE LA VILLA N°2 COTE COUR D'ECOLE A CELONY CADASTREE OH N°193p 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.631 VENTE DE LA VILLA N° 1 COTE CHEMIN A CELONY CADASTREE OH N°193p 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.208 VENTE DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME D'AIX EN PROVENCE 07 Mars 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1283 VENTE DE L'IMMEUBLE SIS 9 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.978 VENTE DE L'IMMEUBLE DU 9 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - CADASTRÉ AT 162 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.980 VENTE DE L'IMMEUBLE DU 7 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - CADASTRÉ AT 161 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1165 VENTE DE L'HÔTEL DE CAUMONT- CADASTRÉ AK 30-31 - ET DE LA PARCELLE AK 119. 15 Novembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-491 VENTE DE CATALOGUES DE L'EXPOSITION "AIX ANTIQUE UNE CITE EN GAULE DU SUD" 16 Décembre 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
2010.977 VENTE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE OH 380 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-484 VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN À M. ET MME AMOURETTI - LUYNES CHEMIN DE LA CAPELASSE 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.976 VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE BOULEVARD PAUL D'OLLONE 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.983 VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE AVENUE DU COLONEL SCHULER. 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-611 VENTE D'UNE BANDE DE TERRAIN CADASTREE DR N°218p AVENUE BRASSENS 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-472 VENTE D'UN TERRAIN A LA CHEVALIERE CADASTRE DK N°123p A PAYS D'AIX HABITAT - MODIFICATION DE L'ASSIETTE FONCIERE 09 Novembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-610 VENTE D'UN TERRAIN A LA CHEVALIERE CADASTRE DK n°123p A PAYS D'AIX HABITAT 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.745 VENTE D'UN DELAISSE CHEMIN DE LA BASTIDE ROUGE A Mme PITROU 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.647 VENTE D'OUVRAGES RELATIFS A L'ARCHEOLOGIE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.649 VENTE D'AFFICHES D'EXPOSITIONS A LA CITE DU LIVRE : 'ALBERT CAMUS, CITOYEN DU MONDE', 'GOUT DE L'ORIENT', 'IMPRIMERIE NATIONALE' 18 Novembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.390 VÉHICULES ÉLECTRIQUES - ATTRIBUTION D'UN STATUT SPÉCIFIQUE EN MATIÈRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION 10 Avril 2012 PAOLI STEPHANE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.391 VALORISATION PAR RECYCLAGE DES DECHETS PAPIER PRODUITS PAR LES SERVICES MUNICIPAUX 10 Avril 2012 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-85 VALORISATION DU PATRIMOINE FUNERAIRE ET REPRISES DE CONCESSIONS 07 Avril 2022 JANER Amandine 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-388 VALORISATION DU PATRIMOINE FUNERAIRE AU CIMETIÈRE SAINT-PIERRE - CESSION DE 6 CHAPELLES REMARQUABLES 06 Octobre 2023 JANER Amandine 08-valorisation du patrimoine
2011.987 VALORISATION DES FONDS CARTOGRAPHIQUES DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
DL.2015-619 VALIDATION DU PROTOCOLE DE PRÉFIGURATION DU PROJET DE RÉNOVATION URBAINE D'ENCAGNANE 15 Décembre 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.397 VALIDATION DE LA STRATÉGIE TERRITORIALE DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DELINQUANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE 08 Juillet 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-396 VALIDATION DE LA CONVENTION CADRE DE RÉSERVATION DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LES BAILLEURS SOCIAUX DU TERRITOIRE DANS LE CADRE D'UNE GESTION "EN STOCK" VERS UNE GESTION "EN FLUX" 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-212 VAL SAINT ANDRE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE PAYANT, D'UN EMPLACEMENT POUR UN KIOSQUE DE PETITE RESTAURATION 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.558 VAL SAINT ANDRE - 75 RUE EDMOND MICHELET LOT N°11 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.557 VAL SAINT ANDRE - 75 RUE EDMOND MICHELET - VENTE DU LOT N°10 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.538 VAL DE L'ARC. CONSTRUCTION DE VESTIAIRES. CONVENTION DE MANDAT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. DECOMPTE GENERAL DEFINITIF. QUITUS DONNE AU MANDATAIRE. BILAN DE CLOTURE. 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.525 VAL DE L'ARC - CRÉATION D'UN ÉQUIPEMENT SPORTIF - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA CPA 17 Mai 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-267 VAL DE L'ARC - CESSION PAR LA SEMEPA DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION EL N° 109 A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 20 Juin 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-712 VAL DE L'ARC - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DU 15 NOVEMBRE 2012 D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU RESTAURANT DU COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC PAR LA SAS "VAL DE L'ARC" 12 Juillet 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-348 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : CONVENTION TRIPARTITE DÉPARTEMENT / VILLE / COLLÈGE MIGNET - ANNÉE 2014/2015 29 Septembre 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-467 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DU LYCÉE ÉMILE ZOLA PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - CONVENTION TRIPARTITE RÉGION / VILLE / LYCÉE - ANNÉE 2016/2017 23 Septembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.1332 UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS - RENOUVELLEMENT CONVENTION TRIPARTITE REGION / VILLE / LYCEE ZOLA - ANNEE 2012/2013 19 Novembre 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-439 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - CONVENTION TRIPARTITE RÉGION / VILLE / LYCÉE ZOLA - ANNÉE 2015/2016 28 Septembre 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-349 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - CONVENTION TRIPARTITE RÉGION / VILLE / LYCÉE ZOLA - ANNÉE 2014/2015 29 Septembre 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.523 UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS - CONVENTION TRIPARTITE REGION / VILLE / LYCEE ZOLA - ANNEE 2013/2014 23 Septembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.524 UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS - CONVENTION TRIPARTITE DEPARTEMENT / VILLE / COLLEGE MIGNET - ANNEE 2013/2014 23 Septembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.778 UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-313 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 29 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.282 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 03 Juin 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1437 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 17 Décembre 2012 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1157 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 07 Novembre 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.79 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 01 Février 2010 TONIN VICTOR Rayonnement international
2010.1350 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 16 Décembre 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-165 UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-328 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LA SALLE UGHETTI POUR L'ASSOCIATION « PLANET JEUNES » 29 Septembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.510 UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 23 Septembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1167 UTILISATION D' ÉQUIPEMENTS SPORTIFS -RENOUVELLEMENT CONVENTION TRIPARTITE RÉGION / VILLE / LYCÉE ZOLA - ANNÉE 2011/2012 07 Novembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.609 UNIVERSITÉS - ATTRIBUTION DES PRIX DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - EXERCICE 2012 29 Mai 2012 LOUIT CHRISTIAN 15-developpement de la vie universitaire
2012.608 UNIVERSITÉS - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - EXERCICE 2012 29 Mai 2012 LOUIT CHRISTIAN 15-developpement de la vie universitaire
2011.398 UNIVERSITÉ DU TEMPS LIBRE DE L'UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE- APPROBATION DES STATUTS- DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 11 Avril 2011 LOUIT CHRISTIAN Developpement de la vie universitaire
DL.2015-441 UNIVERSITE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (UFPT) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION MULTIPARTITE D'ORGANISATION DES UNIVERSITES DE LA FONCTION PUBLIQUE 2015 -PARTICIPATION FINANCIERE 2015 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 15-developpement de la vie universitaire
2012.700 UNIVERSITE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (U.F.P.T.) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION MULTIPARTITE POUR L'ORGANISATION DE L'UFPT 2012 ET AUTORISATION DE SUBVENTION DE LA VILLE - EXERCICE 2012 09 Juillet 2012 LOUIT CHRISTIAN 02-vie institutionnelle
2011.329 UNIVERSITE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (U.F.P.T) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION MULTIPARTITE POUR L'ORGANISATION DE L'U.F.P.T 2011 ET AUTORISATION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION - EXERCICE 2011 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Vie institutionnelle
2013.463 UNIVERSITE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (U.F.P.T) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT A LA CONVENTION MULTIPARTITE POUR L'ORGANISTION DES UFPT ET AUTORISATION DE SUBVENTION DE LA VILLE - EXERCICE 2013. 23 Septembre 2013 LOUIT CHRISTIAN 02-vie institutionnelle
2012.1455 UNIVERSITÉ - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À L'ASSOCIATION SORTIE D'AMPHI - EXERCICE 2012 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
DL.2017-152 UNIS- CITE MÉDITERRANÉE- ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT-AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2015-2018-SIGNATURE 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-941 UNICIL SA HLM - OPERATION LA PETITE DURANNE PLS - ACQUISITION EN VEFA DE 3 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS DE 365 110 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-410 TROPHÉE ANNUEL DES CAMPUS DU TERRITOIRE 06 Octobre 2023 BIANCO Kayané 15-developpement de la vie universitaire
2011.1160 TROISIÈME PROGRAMMATION DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE 2011 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION - SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS 07 Novembre 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-243 TROIS SAUTETS - CESSION D'UNE EMPRISE DE TERRAIN A LA SACOGIVA POUR LA REALISATION D'UN PROGRAMME DE LOGEMENTS COLLECTIFS A CARACTERE SOCIAL ET DE COMMERCES 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-320 TRAVAUX PAVE ACCESSIBILITÉ - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL 2018-2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE ALPES-CÔTE-D'AZUR 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2014-280 TRAVAUX ET INSTALLATION DES AUTOMATISMES - MARCHE DE TRAVAUX A PROCÉDURE ADAPTÉE - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2010.762 TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT. SECTEUR THUMINE. CONVENTION DE MANDAT « VILLE D’AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA ». DÉCOMPTE GÉNÉRAL DÉFINITIF. QUITUS DONNÉ AU MANDATAIRE. BILAN DE CLÔTURE. 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.983 TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE VOIRIE, RD 17 AU DROIT DE L’ÉCOLE SAINTE GENEVIÈVE - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CG13 26 Septembre 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-391 TRAVAUX DE SECURISATION DES FONDS PRECIEUX ET ETUDE POUR LE REAMENAGEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - DEMANDE DE SUBVENTIONS 03 Novembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-427 TRAVAUX DE RESTAURATION DES OEUVRES D'ART DE LA VILLE N°P13056 - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHE 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 08-valorisation du patrimoine
2012.1069 TRAVAUX DE RESTAURATION DES FAÇADES. HÔTEL DE CAUMONT. RECRUTEMENT D'UN MAÎTRE D'OEUVRE - RÉALISATION DES TRAVAUX ET DEMANDES DE SUBVENTIONS 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.187 TRAVAUX DE RESTAURATION DES FACADES. HÔTEL DE CAUMONT. LANCEMENT DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - REALISATION DES TRAVAUX ET DEMANDES DE SUBVENTIONS 29 Avril 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.772 TRAVAUX DE RESTAURATION DES FAÇADES DE L'HÔTEL DE CAUMONT - LOT 2 : Restauration des Menuiseries et vitreries - P13-049 - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT SUR LA MODIFICATION DU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES PAR AJOUT DE PRIX NOUVEAUX. 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 08-valorisation du patrimoine
2013.76 TRAVAUX DE RÉSEAUX ET DE VOIRIE SUR L'AVENUE SAINTE VICTOIRE - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE POUR L'ANNÉE 2012. 18 Mars 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2013.228 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU SECTEUR ROTONDE ET DE TERRASSEMENT CHAUFFAGE URBAIN SUR L'AVENUE JEAN GIONO - EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIQUE POUR L'ANNÉE 2012. 03 Juin 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2013.683 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU SECTEUR ROTONDE - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2013. RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE DANS LA DELIBERATION 2013.605 DU 18 NOVEMBRE 2013 17 Décembre 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2013.605 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU SECTEUR ROTONDE - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2013 18 Novembre 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
2011.51 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU FORUM DES CARDEURS - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2010. 31 Janvier 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
DL.2014-63 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU CENTRE VILLE - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC. 26 Mai 2014 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
2013.442 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA GARE ROUTIÈRE - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2013. 23 Septembre 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-66 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE L'AVENUE DES BELGES ET DE L'AVENUE JEAN GIONO - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 31 Mars 2015 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
2011.349 TRAVAUX DE RENOVATION DES SALLES DE CLASSES DE L’ECOLE MATERNELLE PEISSON, DE L'ECOLE ELEMENTAIRE VAL SAINT ANDRE ET DU GROUPE SCOLAIRE PONT DE L'ARC - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE DU MARCHE - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.13 TRAVAUX DE RENOVATION DES ECOLES COMMUNALES - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE ET AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE DES MARCHES 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 01-gestion des ressources et moyens
2012.213 TRAVAUX DE RÉNOVATION 2012 DES SALLES DE CLASSE DES ÉCOLES MATERNELLE LES LAUVES, MATERNELLE VAL SAINT-ANDRE, ÉLÉMENTAIRE MISTRAL, ÉLÉMENTAIRE DAUDET ET GROUPE SCOLAIRE PEYSSON - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE DU MARCHE - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2019-77 TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE RENFORCEMENT D'UN ENROCHEMENT SUR BERGE DANS LE PARC LA TORSE - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE 22 Mars 2019 SANTAMARIA Danielle 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2020-131 TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE RENFORCEMENT D'UN ENROCHEMENT SUR BERGE DANS LE PARC DE LA TORSE. DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2018-82 TRAVAUX DE REHABILITATION DES TROIS PLACES VERDUN, PRECHEURS ET MADELEINE - CREATION D'UNE COMMISSION D'INDEMNISATION AMIABLE 12 Mars 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2016-78 TRAVAUX DE RÉHABILITATION DES RÉSEAUX HUMIDES SANS TRANCHÉE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE (ARTICLE 2122-21-1 du C.G.C.T) 16 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2013.324 TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESEAUX HUMIDES SANS TRANCHEE 08 Juillet 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-269 TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN ET DE SON PARC- SIGNATURE DES MARCHES 11 Juin 2018 CHAZEAU Maurice 07-developpement culturel et artistique
2013.188 TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ORANGERIE DE LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN 29 Avril 2013 CHAZEAU MAURICE 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-443 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC D'ASSAINISSEMENT-FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2015 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-572 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC D'ASSAINISSEMENT- FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1er JANVIER 2017 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-563 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC D'ASSAINISSEMENT - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2016 15 Décembre 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
2013.719 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC D'ASSAINISSEMENT - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2014 17 Décembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2010.1305 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU D'EAU POTABLE -FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2011 16 Décembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2011.1304 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU D'EAU POTABLE - FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2012 12 Décembre 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2010.1306 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU D'ASSAINISSEMENT -FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2011 16 Décembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2012.1394 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU D'ASSAINISSEMENT - FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2013 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.1303 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT - FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2012 12 Décembre 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
DL.2020-68 TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2020 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE 24 Juillet 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-71 TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2019 - DEMANDE DE CO FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-154 TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2018 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-102 TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2017 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2016-110 TRAVAUX DE PROXIMITE 2016 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE 29 Mars 2016 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-65 TRAVAUX DE PROXIMITE 2015 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 31 Mars 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.594 TRAVAUX DE PROXIMITE 2014 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.144 TRAVAUX DE PROXIMITE 2013 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHÔNE 29 Avril 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.370 TRAVAUX DE PROXIMITE 2012 - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE 10 Avril 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2011.314 TRAVAUX DE PROXIMITE 2011 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.304 TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2010 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DES BOUCHES-DU-RHONE 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
DL.2015-198 TRAVAUX DE POSE, DE DEPOSE ET DE REMISE EN ETAT DES ILLUMINATIONS TEMPORAIRES, ET MISE EN VALEUR DES BATIMENTS ET MONUMENTS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2011.961 TRAVAUX DE POSE DE CANALISATION D'EAUX USÉES - CHEMIN DE VALETTE - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE RÉSEAU FERRE DE FRANCE 26 Septembre 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.962 TRAVAUX DE POSE DE CANALISATION D'EAU POTABLE - QUARTIER DE LA MOLIÈRE - VALIDATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION 26 Septembre 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.960 TRAVAUX DE POSE DE CANALISATION D'EAU POTABLE - CHEMIN DU PONT ROUT - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE RÉSEAU FERRE DE FRANCE 26 Septembre 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.1305 TRAVAUX DE PIÉTONNISATION DE LA RUE MIGNET - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2011. 12 Décembre 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
DL.2017-13 TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS SUR LES OUVRAGES D'ART - SIGNATURE DU MARCHE 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2012.1257 TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS SUR LES OUVRAGES D'ART MARCHÉ À BONS DE COMMANDE 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-290 TRAVAUX DE CREATION DU RESEAU DE TRANSFERT DES EAUX USEES A LA STATION D'EPURATION OUEST- INDEMNITE POUR PERTE DE RECOLTE 29 Septembre 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-77 TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU PONT DES MILLES 07 Avril 2022 DONATINI Gilles 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-442 TRAVAUX DE BRANCHEMENT AU RESEAU PUBLIC D'EAU POTABLE-FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2015 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-562 TRAVAUX DE BRANCHEMENT AU RESEAU PUBLIC D'EAU POTABLE - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2016 15 Décembre 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
2013.718 TRAVAUX DE BRANCHEMENT AU RESEAU PUBLIC D'EAU POTABLE - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2014 17 Décembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-571 TRAVAUX DE BRANCHEMENT AU RESEAU PUBLIC D'EAU POTABLE - FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1er JANVIER 2017 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
2012.1395 TRAVAUX DE BRANCHEMENT AU RESEAU D'EAU POTABLE - FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2013 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-55 TRAVAUX D'URGENCE DE RESTAURATION DE LA FONTAINE DE L'HOTEL DE VILLE- ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE ET DEMANDES DE SUBVENTION 01 Février 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-398 TRAVAUX D'URGENCE DE LA FONTAINE DE L'HÔTEL DE VILLE ET RESTAURATION DE LA FONTAINE PASCAL- CHOIX D'UN MAÎTRE D'OEUVRE, LANCEMENT DE LA CONSULTATION DES ENTREPRISES, CONDUITE DES TRAVAUX - DEMANDES DE SUBVENTIONS 03 Novembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2013.14 TRAVAUX D'ETANCHEITE : CRECHE LE TIPI, LCR CHATEAU DOUBLE - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 01-gestion des ressources et moyens
2012.572 TRAVAUX D'ETANCHEITE : CRECHE LE TIPI, ECOLE D'ART, LCR CHATEAU DOUBLE - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-16 TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE GROSSES REPARATIONS ECLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 01 Février 2016 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-322 TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-234 TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-451 TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LES BÂTIMENTS ET PROPRIÉTÉS COMMUNALES - AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROJET D'AVENANT N°1 AUX ACCORDS CADRES N° A18-108 ET A18-115 PORTANT SUR LE CHANGEMENT DE N° SIRET DE L'ENTREPRISE TITULAIRE 25 Novembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-453 TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LES BÂTIMENTS ET PROPRIÉTÉS COMMUNALES CONCERNANT LE DÉSAMIANTAGE, L'ADDUCTION D'EAU POTABLE, LA SERRURERIE, LA FOURNITURE ET POSE DE VOLETS ROULANTS - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONTRATS PAR ANTICIPATION 25 Novembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-627 TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REMPLACEMENT DES BORNES ESCAMOTABLES DE CONTROLE D'ACCES EXISTANTES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE LANCEMENT ET SIGNATURE ANTICIPEES 16 Décembre 2019 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-280 TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION URBAINE - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 20 Novembre 2020 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-456 TRAVAUX D'ENTRETIEN DE RÉNOVATION DE RÉHABILITATION ET DE CONSTRUCTION DES BÂTIMENTS COMMUNAUX (25 LOTS)- SIGNATURE DES MARCHES 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-315 TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS ET DE RÉSEAUX D'ARROSAGE INTÉGRÉS - RELANCE - AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Juillet 2018 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2010.476 TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS DE LA PLACE DES CARDEURS - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.992 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS DE L'ENTREE DE VILLE NORD EST, ANCIENNE ROUTE DES ALPES – DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA CPA 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.478 TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX. 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.553 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, RD64 AU CARREFOUR AVEC LE BOULEVARD DE CHATEAU DOUBLE ET DE L'AVENUE MARCEL PAGNOL - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.554 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, RD10 ENTRE LE COURS DES ARTS ET METIERS ET LA RUE NOSTRADAMUS - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.556 TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE, RD 64 'LA MOLIERE' - CRÉATION D'UN TROTTOIR, MISE EN PLACE D'UN ÉCLAIRAGE PUBLIC - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DES BOUCHES DU RHÔNE 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.555 TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE DE L'AVENUE CÉLESTIN BRESSIER, RD 18, LES MILLES - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DES BOUCHES DU RHÔNE 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.379 TRAVAUX D' ENTRETIEN SUR MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS - PREMIÈRE TRANCHE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-967 TRANSFORMATION DU COMITE COMMUNAL FEUX DE FORETS D'AIX EN PROVENCE ( CCFF ) - CRÉATION D'UNE RÉSERVE DE SÉCURITÉ CIVILE 15 Décembre 2021 DIJON Sylvain 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-494 TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'AMENAGEMENT DE L'ECHANGEUR DU PONT DE L'ARC 16 Novembre 2015 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-596 TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE CARREFOUR GALICE - PAGNOL - CHATEAU DOUBLE 15 Décembre 2015 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.509 TRANSFERT OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-541 TRANSFERT DU MUSÉE GRANET A LA VILLE D'AIX EN PROVENCE: MODALITÉ DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-208 TRANSFERT DES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT A LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET CREATION DE LA "REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX" 11 Juin 2018 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
2011.378 TRANSFERT DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME.DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX. 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1160 TRANSFERT DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - CONVENTION DE PARTENARIAT 'CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT' RÉGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR/COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX - 2010-2013 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL 15 Novembre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.764 TRANSFERT DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D’ART - CONVENTION AVEC LA SPLA 'PAYS D’AIX TERRITOIRES'. 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.1341 TRANSFERT DE L'ECOLE D'ART. AVENANT N°1 À LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.534 TRANSFERT DE L'ECOLE SUPERIEURE D'ART. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-426 TRANSFERT DE L'AERODROME D'AIX LES MILLES : DELIBERATION DE PRINCIPE 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-388 TRANSFERT AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX DES VOIRIES DE CONTOURNEMENT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE RD8N / RD9 CHATEAU FELICITE 03 Novembre 2014 PERRIN Jean-Marc 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-389 TRANSFERT AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX DES VOIRIES D'APAISEMENT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE CELONY 03 Novembre 2014 PERRIN Jean-Marc 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2017-342 TRAITEMENT, CONDITIONNEMENT, ENTRETIEN, CONSERVATION, TRANSPORT ET PRESTATIONS DE CONSERVATION-RESTAURATION DES COLLECTIONS DE TEXTILES, CUIRS ET DE LEURS ACCESSOIRES - SIGNATURE DU MARCHE 20 Juillet 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2012.188 TRAITEMENT DES TRAVAUX URGENTS - CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET GRDF UNITE RESEAU GAZ PACA 20 Février 2012 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-33 TRAITEMENT DES POINTS SENSIBLES BRUIT AUX ABORDS DES INFRASTRUCTURES ETAT - AIDES DE LA VILLE AUX TRAVAUX D'ISOLATION ACOUSTIQUE DE FAÇADES EN COMPLÉMENT DE L'AIDE DE MÉTROPOLE TERRITOIRE PAYS D'AIX 03 Février 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
2011.963 TRAITEMENT DES POINTS NOIRS BRUIT DUS A L'A 51 QUARTIER 'PLEIN SOLEIL' A LUYNES - CONVENTION DE FINANCEMENT ETAT- RÉGION PACA-CPA- VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 26 Septembre 2011 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-630 TOURISME. SIGNALISATION TOURISTIQUE AUTOROUTIERE. RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DU CONSEIL DE TERRITOIRE POUR LA CONCEPTION ET LA POSE DE TROIS PANNEAUX 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-166 TOURISME - SIGNALISATION TOURISTIQUE AUTOROUTIÈRE 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2011.784 TOURISME - RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION À L'ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS CLASSÉES ET DES COMMUNES TOURISTIQUES POUR L'ANNÉE 2011. 11 Juillet 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2013.126 TOURISME - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS CLASSEES ET DES COMMUNES TOURISTIQUES 18 Mars 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2010.510 TOURISME - ADHÉSION À L'ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS CLASSÉES ET DES COMMUNES TOURISTIQUES POUR L'ANNÉE 2010 17 Mai 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2013.298 TOUR DE FRANCE 2013, CONVENTION ASO 03 Juin 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-249 TOITURE ZINC CHAPELLE DES PENITENTS BLANC - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE A MADAME LE MAIRE OU A SON DÉLÉGUÉ - DECISION DU CONSEIL 22 Juillet 2022 TRIVIDIC Solčne 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-530 THECAMP - CONVENTION AVEC LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Novembre 2015 PAOLI Stéphane 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-232 THÉÂTRE NÔ - DON D'OBJETS JAPONAIS A LA VILLE 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
2011.361 THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE ET D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT - ADOPTION D'AVENANT. 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
DL.2023-24 TERRITOIRE NUMÉRIQUE ÉDUCATIF (TNE) PHASE 2 : ÉQUIPEMENT ÉCOLES MATERNELLES AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU TITRE DE L'AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA PROVENCE NUMÉRIQUE ET AUPRÈS DES AUTRES PARTENAIRES INSTITUTIONNELS 20 Janvier 2023 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
2012.1040 TERRES AGRICOLES DU DOMAINE DU GRAND SAINT JEAN - ETABLISSEMENT D'UN PRET A USAGE ENTRE LA VILLE ET LES TROIS EXPLOITANTS AGRICOLES 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-434 TERRES AGRICOLES DU DOMAINE DE ST PONS - ETABLISSEMENT DE PRETS A USAGE AU PROFIT DES NOUVEAUX EXPLOITANTS 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-323 TERRAIN SYNTHÉTIQUE DE LA MOLIÈRE - ACTUALISATION DES ÉLÉMENTS DE PROGRAMME ET DE L'ENVELOPPE PRÉVISIONNELLE D'OPÉRATION 21 Juillet 2023 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-470 TEMPS FORTS DE LA RENTRÉE ÉTUDIANTE 2016 23 Septembre 2016 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2024-97 TEMPS FORTS 2024 DE LA VIE ASSOCIATIVE 09 Février 2024 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.318 TELESURVEILLANCE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS DES SYSTEMES ANTI-INTRUSION - SIGNATURE DU MARCHE 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2012.990 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE - ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-266 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE - ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.426 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE - ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2010.305 TAXE LOCALE D'ÉQUIPEMENT - DEMANDES DE REMISE GRACIEUSE DES PÉNALITÉS DE RETARD 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2013.425 TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS NON BÂTIES- MAJORATION DE LA VALEUR LOCATIVE CADASTRALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES - EXONÉRATION DE TOUS LES TERRAINS CONSTRUCTIBLES SITUES SUR LA COMMUNE. 23 Septembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.423 TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES - EXONERATIONS EN FAVEUR DES VERGERS, CULTURES FRUITIERES D'ARBRES ET ARBUSTES ET DES VIGNES ET EN FAVEUR DES TERRAINS PLANTES EN OLIVIERS 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-332 TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES - AVENANT PROROGATIF A LA CONVENTION- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A SIGNER 14 Octobre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-318 TAXE DE SÉJOUR MÉTROPOLITAINE - OPPOSITION COMMUNALE 16 Juillet 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-366 TAXE DE SÉJOUR MÉTROPOLITAINE - OPPOSITION COMMUNALE 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-17 TAXE DE SÉJOUR - PRISE EN COMPTE DE L'INSTAURATION DE LA TAXE DE SÉJOUR ADDITIONNELLE RÉGIONALE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023 20 Janvier 2023 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-336 TAXE DE SÉJOUR - NOUVELLES MODALITÉS D'APPLICATION SUITE À L'INSTAURATION DE LA TAXE DE SÉJOUR MIXTE A COMPTER DE 2016. 23 Juillet 2015 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-398 TAXE DE SÉJOUR - NOUVELLES MODALITÉS D'APPLICATION SUITE A L'INSTAURATION DE LA TAXE ADDITIONNELLE PAR LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE A COMPTER DU 1er JANVIER 2017. 23 Septembre 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-313 TAXE DE SÉJOUR - NOUVELLES MODALITÉS D'APPLICATION A COMPTER DU 1ER JANVIER 2019 16 Juillet 2018 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-453 TAXE DE SÉJOUR - NOUVEAUX TARIFS A COMPTER DU 1er JANVIER 2020 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.949 TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE DE L’ÉLECTRICITÉ 26 Septembre 2011 PAOLI STEPHANE Gestion des ressources et moyens
DL.2015-301 TARIFS POUR L'ANNÉE 2015 RELATIF A LA LOCATION DE FOURREAUX ET INFRASTRUCTURES DE TELECOMMUNICATION, PROPRIETE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE, AUX OPERATEURS 29 Juin 2015 BRUNET Daničle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.269 TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.576 TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-497 TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE. ANNEE SCOLAIRE 2021-2022 12 Février 2021 COURANJOU Françoise 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-50 TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE. ANNÉE 2023-2024 20 Janvier 2023 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-689 TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE - ANNÉE SCOLAIRE 2020/2021 16 Décembre 2019 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-127 TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE 12 Mars 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-315 TARIFS DE FACTURATION DES PRESTATIONS ARTISTIQUES DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD APPLIQUES AUX ENTITES EXTERIEURES A LA COLLECTIVITE 29 Septembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-219 TARIFICATIONS DES TEMPS PÉRISCOLAIRES (RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEIL PÉRISCOLAIRE) ANNÉE SCOLAIRE 2022/2023 29 Juin 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-355 TARIFICATION RESTAURATION SCOLAIRE ANNEE 2014/2015 - CONVENTION AVEC LA COMMUNE D'EGUILLES 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-620 TARIFICATION POUR LE FORUM DES ASSOCIATIONS ET DU BENEVOLAT 07 Mai 2021 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2020-187 TARIFICATION ET AUTORISATION RELATIVES À L'INSTALLATION D'UN MANÈGE POUR ENFANTS DE TYPE CARROUSEL SUR LA PLACE JEANNE D'ARC 12 Octobre 2020 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-93 TARIFICATION DES TEMPS PÉRISCOLAIRES (RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEIL PÉRISCOLAIRE) - ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025 09 Février 2024 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-129 TARIFICATION DE LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PATIO DU BOIS DE L'AUNE (PL0098) 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-54 TARIFICATION - MISE EN PLACE D'UNE GRILLE TARIFAIRE ET CAS DE GRATUITES POUR LES SALLES DE PROXIMITÉ DE PUYRICARD, LA DURANNE ET LES MILLES 07 Avril 2022 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-557 SYSTEME D'ALERTE ET D'INFORMATION DES POPULATIONS (SAIP) - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC L'ETAT ET D'UNE CONVENTION AVEC L'ETAT, LE CONSEIL REGIONAL ET LE CREPS 13 Décembre 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
2010.455 SYNPROSIS - PARTICIPATION DE LA SEMEPA A LA CONSTITUTION D'UNE SCI AVEC LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Vie institutionnelle
DL.2016-173 SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (SMED) - MODIFICATION DES STATUTS (NOUVELLES COMPETENCES OPTIONNELLES) 02 Mai 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-208 SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (SMED 13). MODIFICATION DES STATUTS SUITE AU CHANGEMENT D'ADRESSE DU SIEGE 08 Juin 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-26 SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE - AUTORISATION ET SIGNATURE CONVENTION DE FINANCEMENT 01 Février 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2020-114 SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC (SABA)- DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE -VOEU DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.695 SURVEILLANCE DE LA PRESENCE DES MICROPOLLUANTS DANS LES EAUX REJETEES AU MILIEU NATUREL PAR LES STATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX USEES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE ET CORSE 09 Juillet 2012 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2011.741 SUPPRESSION DU PASSAGE À NIVEAU DE LA CALADE SUR LA RD7N - AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET SOUMIS À L'ENQUÊTE PUBLIQUE. 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1324 SUPPRESSION DE LA SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE KE N°780 AU PROFIT DE LA PARCELLE COMMUNALE KE N°396P 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.725 SUPPRESSION DE LA NOTE ET MISE EN PLACE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL A TITRE EXPERIMENTAL 11 Juillet 2011 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
DL.2017-608 SUIVI DE LA MISE EN OEUVRE DU PLU EN MATIERE D'EQUIPEMENTS PUBLICS, DE RESEAUX, DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT 13 Décembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-109 SUIVI DE L'ETAT DES EAUX DE L'ARC ET DE QUELQUES AFFLUENTS - CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC (SABA) ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - PROGRAMME 2017/2019 31 Mars 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.729 SUIVI DE L'ETAT DES EAUX DE L'ARC ET DE QUELQUES AFFLUENTS - CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC (SABA) ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - PROGRAMME 2014/2016 17 Décembre 2013 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.1274 SUIVI DE L'ETAT DES EAUX DE L'ARC ET DE QUELQUES AFFLUENTS - CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC (SABA) ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 19 Novembre 2012 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2020-418 SUIVI ARCHÉOLOGIQUE DES RESTAURATIONS DE LA CATHÉDRALE SAINT-SAUVEUR - APPROBATION DU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES 16 Décembre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-167 SUBVENTIONS INVESTISSEMENT ET SPÉCIFIQUE - RÉGION SUD PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR POUR LA PRÉPARATION EN 2024 DE L'EXPOSITION ' JEAN DARET. PEINTRE DU ROI EN PROVENCE ' DU MUSÉE GRANET (2024) 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-321 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT AUX ASSOCIATIONS 'UVRANT DANS LE SECTEUR DE LA PETITE ENFANCE ET AU SOUTIEN A LA PARENTALITÉ 21 Juillet 2023 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-217 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX CLUBS 3EME AGE POUR 2019 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1004 SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - SIGNATURE DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AVENANTS 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-464 SUBVENTIONS CLECT PARTIE JEUNESSE 23 Septembre 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1152 SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FAÇADES 07 Novembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2012.229 SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FAÇADES 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1067 SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-832 SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 18 Octobre 2021 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-169 SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 20 Mai 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-220 SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 29 Juin 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-267 SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 22 Juillet 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-324 SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 21 Juillet 2023 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2024-205 SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 05 Avril 2024 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.394 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS/CONVENTIONS ET AVENANTS AUX SUBVENTIONS AFFERENTES 11 Avril 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.1033 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS-CONVENTIONS DE SUBVENTIONS-AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 04 Octobre 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-468 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS DANS LE CADRE DE LA CLETC 23 Septembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1168 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS ET AVENANTS AUX SUBVENTIONS AFFERENTES 07 Novembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.1201 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS DE SUBVENTIONS LIÉES ENTRE CERTAINS CLUBS SPORTIFS ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 15 Novembre 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.138 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS DE SUBVENTIONS LIÉES ENTRE CERTAINS CLUBS SPORTIFS ET LA VILLE 18 Mars 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.331 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS LIANT CERTAINS CLUBS SPORTIFS ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 12 Avril 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.228 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS AFFÉRENTES 07 Mars 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.797 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTION ET AVENANTS DE SUBVENTIONS ENTRE LA VILLE ET DES ASSOCIATIONS SPORTIVES 11 Juillet 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.581 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTION DE SUBVENTIONS ET AVENANTS AFFERENTS 23 Mai 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.705 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFERENTES 28 Juin 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1018 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 26 Septembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.1013 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DES MUSEES ET DU PATRIMOINE CULTUREL 04 Octobre 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
DL.2017-146 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR PATRIMOINE ET MUSEES 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-456 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE DANS LE CADRE DE LA CLECT 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-262 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 21 Juillet 2014 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-106 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 31 Mars 2017 DELOCHE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-327 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 16 Juillet 2018 DELOCHE Gérard 02-vie institutionnelle
2012.1339 SUBVENTIONS AUX ANCIENS COMBATTANTS - 2ÈME REPARTITION 2012 19 Novembre 2012 DELOCHE GERARD 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1199 SUBVENTIONS AUX ANCIENS COMBATTANTS - 2ÈME RÉPARTITION 15 Novembre 2010 DELOCHE GERARD Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-316 SUBVENTIONS AUX ANCIENS COMBATTANTS 20 Juin 2016 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1354 SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX CENTRES SOCIAUX - VERSEMENT D'UN PREMIER ACOMPTE 2011 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-533 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 3ÈME REPARTITION 2015 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-522 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 3ÈME REPARTITION 2014 16 Décembre 2014 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-443 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 2ÈME REPARTITION 2015 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-429 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 2ÈME REPARTITION 2014 03 Novembre 2014 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.529 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 2ème REPARTITION 2013 23 Septembre 2013 DELOCHE GERARD 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-179 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 1ÈRE REPARTITION 2015 20 Avril 2015 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.495 SUBVENTIONS À LA RÉNOVATION DE FAÇADES. SECTEUR SAUVEGARDÉ. 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.951 SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 04 Octobre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2011.947 SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 26 Septembre 2011 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2014.834 SUBVENTIONS A L'ACADEMIE DES ARTS ET BELLES LETTRES D AIX-EN-PROVENCE ET HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE- SIGNATURE DES DEUX CONVENTIONS 27 Janvier 2014 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2010.780 SUBVENTION POUR L’ACTIVITÉ DE REFUGE AU BÉNÉFICE DE L’ASSOCIATION « REFUGE DES AMIS DU STAM » 16 Juillet 2010 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-509 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT MAC PARENTAL LE JARDIN D'EVEIL (CSC MARIE LOUISE DAVIN) - ANNEE 2014 16 Décembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.787 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION RESSOURCE 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2018-350 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET PROMOTION DE LA SANTE 13 : MISE EN PLACE D'UN RESEAU LOCAL D'ACTEURS POUR LA PREVENTION EN SANTE NUTRITIONNELLE 16 Juillet 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2018-349 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASSOCIATION RESSOURCE, POUR LE DEVELOPPEMENT DE SON PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE DES PERSONNES TOUCHEES PAR LE CANCER 16 Juillet 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2019-520 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASSOCIATION RESSOURCE DANS LE CADRE DU DÉVELOPPEMENT DE SON PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT THÉRAPEUTIQUE DES PERSONNES TOUCHÉES PAR LE CANCER. 25 Novembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2023-547 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DE QUARTIER - COMPLÉMENT 13 Décembre 2023 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-195 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 POUR DES ASSOCIATIONS ACCOMPAGNANT DES PERSONNES ATTEINTES DE CANCER 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2023-129 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 POUR L'ASSOCIATION RESSOURCE DANS LE CADRE DU DÉVELOPPEMENT DE SON PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT THÉRAPEUTIQUE DES PERSONNES TOUCHÉES PAR LE CANCER 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2022-262 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2022 POUR L'ASSOCIATION RESSOURCE DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT DE SON PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT THÉRAPEUTIQUE DES PERSONNES TOUCHÉES PAR LE CANCER 22 Juillet 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2021-743 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021 POUR L'ASSOCIATION RESSOURCE DANS LE CADRE DU DÉVELOPPEMENT DE SON PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT THÉRAPEUTIQUE DES PERSONNES TOUCHÉES PAR LE CANCER 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2020-250 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2020 POUR L'ASSOCIATION RESSOURCE DANS LE CADRE DU DÉVELOPPEMENT DE SON PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT THÉRAPEUTIQUE DES PERSONNES TOUCHÉES PAR LE CANCER 12 Octobre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2020-336 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2020 AU CLUB HANDISPORT AIXOIS PAR LA DIRECTION SANTE PUBLIQUE ET HANDICAP 20 Novembre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 10-prevention et amelioration de la sante publique
2012.1315 SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LE RAVALEMENT DES FACADES 19 Novembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-343 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS GESTIONNAIRES D'ACCUEIL PETITE ENFANCE - AIDES COVID 20 Novembre 2020 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.342 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1176 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.375 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2013.416 SUBVENTION AUX ANCIENS COMBATTANTS - PREMIÈRE RÉPARTITION 08 Juillet 2013 DELOCHE GERARD 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.612 SUBVENTION AUX ANCIENS COMBATTANTS - 1ÈRE REPARTITION 2012 29 Mai 2012 DELOCHE GERARD 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1171 SUBVENTION ANCIENS COMBATTANTS - 2ÈME REPARTITION 2011 07 Novembre 2011 DELOCHE GERARD Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-791 SUBVENTION A LA SACOGIVA EN VUE DE LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX 18 Octobre 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-12 SUBVENTION A L'OFS (ORGANISME FONCIER SOLIDAIRE) SUD ACCESSION EN VUE DE LA RÉALISATION DE LOGEMENTS EN BRS (BAIL RÉEL SOLIDAIRE) - PROGRAMME NOUVEL ANGLE II ET CANOPÉE 09 Février 2024 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
2010.773 SUBVENTION A L'ASSOCIATION DU PATRIMOINE 'AIX EN ŚUVRES' 16 Juillet 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.377 SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES AMIS DU MUSEE GRANET 11 Avril 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.345 SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'LES AMIS DU MUSEE GRANET' 12 Avril 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2012.1316 SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE' - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 19 Novembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-269 SUBVENTION A L'ACADÉMIE DES SCIENCES AGRICULTURE ARTS ET BELLES LETTRES D'AIX-EN-PROVENCE 22 Juillet 2022 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-401 SUBVENTION A L'ACADEMIE DES ARTS ET DE LA CULTURE. TRAVAUX D'AMENAGEMENT 03 Novembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-310 SUBVENTION À L'ACADEMIE D'AIX, MUSÉE ARBAUD. TRAVAUX D'AMENAGEMENT - TRANCHE 2015. 29 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-447 STRUCTURES PRIVÉES PETITES ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE AVANCE DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2023 13 Décembre 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-30 STRATÉGIE NUMÉRIQUE TERRITORIALE : PLACES CONNECTÉES - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT FEDER-FSE 2014-2020 - REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. 01 Février 2018 PAOLI Stéphane 02-vie institutionnelle
DL.2017-352 STRATÉGIE NUMÉRIQUE TERRITORIALE - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU TITRE DE L'AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA PROVENCE NUMÉRIQUE et AUPRÈS DES AUTRES PARTENAIRES INSTITUTIONNELS 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
2011.1113 STATIONNEMENT PAYANT. CONVENTIONS VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA DES 29 DECEMBRE 1986 ET 24 OCTOBRE 2003. AMODIATIONS. 07 Novembre 2011 PAOLI STEPHANE Gestion des ressources et moyens
DL.2015-415 STATIONNEMENT PAYANT. CONVENTIONS VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA DES 29 DECEMBRE 1986 ET 24 OCTOBRE 2003. AMODIATIONS. 28 Septembre 2015 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1122 STATIONNEMENT PAYANT. CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU 29 DECEMBRE 1986. RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2010. 07 Novembre 2011 PAOLI STEPHANE Vie institutionnelle
2011.354 STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - POLITIQUE TARIFAIRE ET EXTENSION A DE NOUVEAUX SECTEURS 11 Avril 2011 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-143 STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - DISPOSITIONS TEMPORAIRES 13 Avril 2018 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-367 STATIONNEMENT PAYANT DE SURFACE - TARIFICATION 18 Juillet 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-498 STATIONNEMENT PAYANT DE SURFACE - NOUVELLE POLITIQUE TARIFAIRE 25 Novembre 2019 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2016-366 STATIONNEMENT PAYANT DE SURFACE - INFORMATIONS GENERALES 18 Juillet 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-460 STATIONNEMENT PAYANT - RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE DANS UN ARRETE - ADOPTION DE DISPOSITIONS CORRECTIVES ADAPTEES 12 Février 2021 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.353 STATIONNEMENT PAYANT - PARCS EN OUVRAGES- ÉVOLUTION DES TARIFS . 11 Avril 2011 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2015-9 STATIONNEMENT DE VÉHICULES MUNICIPAUX LOCATION DE 12 PLACES AUPRÈS DE LA SEMEPA 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-369 STATIONNEMENT DE VEHICULES MUNICIPAUX DANS LES PARKINGS PUBLICS - LOCATION D'UNE PLACE AUPRES DE LA S.E.M.E.P.A 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-66 STATIONNEMENT DE VÉHICULES MUNICIPAUX DANS LES PARKINGS PUBLICS - DÉPLACEMENT D'UNE PLACE DU PARKING MEJANES VERS LE PARKING CARNOT LOUES AUPRÈS DE LA S.E.M.E.P.A. 12 Mars 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-144 STATIONNEMENT DE VÉHICULES MUNICIPAUX DANS LES PARKINGS PUBLICS - DÉPLACEMENT D'UNE PLACE DU PARKING MEJANES VERS LE PARKING CARNOT LOUES AUPRÈS DE LA S.E.M.E.P.A. 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-336 STATIONNEMENT DE VEHICULES MUNICIPAUX DANS LES PARKINGS PUBLICS - DEPLACEMENT DE 6 PLACES DU PARKING MEJANES VERS D'AUTRES PARKINGS LOUES AUPRES DE LA S.E.M.E.P.A 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-544 STATIONNEMENT DE VEHICULES MUNICIPAUX DANS LES PARKINGS PUBLIC - LOCATION DE 39 PLACES AUPRES DE LA SEMEPA SUITE AU TRANSFERT DU MUSEE GRANET ET DE LA SALLE DU BOIS DE L'AUNE 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-273 STATIONNEMENT DE VÉHICULES MUNICIPAUX AU PARKING PASTEUR - LOCATION DE 14 PLACES AUPRÈS DE LA SEMEPA 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.959 STATION D’ÉPURATION OUEST-VENTE D’ÉLECTRICITÉ PHOTOVOLTAÏQUE - CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET ÉLECTRICITÉ RÉSEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) 26 Septembre 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2013.549 STATION D'EPURATION OUEST-VENTE D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE - CONTRAT D'ACHAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET ELECTRICITE DISTRIBUTION DE FRANCE (EDF) 17 Octobre 2013 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-455 STATION D'ÉPURATION OUEST-VENTE D'ÉLECTRICITE PHOTOVOLTAÏQUE - CESSION DU CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET EÉECTRICITE RÉSEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) A LA RÉGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX 13 Décembre 2023 CANUET Joëlle 01-gestion des ressources et moyens
2010.1159 STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE-TRAITEMENT DES BOUES PAR PROCEDE D'OXYDATION PAR VOIE HUMIDE-AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'AIDE FINANCIERE ENTRE LA VILLLE D'AIX EN PROVENCE ET L'AGENCE DE L'EAU 15 Novembre 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-292 STATION CLASSEE DE TOURISME - DEMANDE DE CLASSEMENT 20 Juin 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-311 STAND DE BALL TRAP DE L'ARBOIS PARCELLE CADASTRÉE LB0210p - CONCLUSION D'UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF 20 Novembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-542 STADE MAURICE DAVID : AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA MÉTROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE 10 Novembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.604 STADE MAURICE DAVID - CREATION DE LOGES VIP ET D'ACCES AU TERRAIN DE RUGBY - MODIFICATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2021-470 STADE LA MOLIERE. 4 181 ROUTE DE GALICE. SERVITUDE DE TREFONDS SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION XXXXXX 12 Février 2021 CANUET Joëlle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.524 STADE CARCASSONNE - RÉNOVATION DE LA PISTE D'ATHLÉTISME - DEMANDE DE SUBVENTION 17 Mai 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1374 STADE CARCASSONNE - PROJET DE CONSTRUCTION D'UN BATIMENT CLUB-HOUSE - APPROBATION DU PROGRAMME ET ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 12 Décembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.630 STADE CARCASSONNE - POSTE AVANCE DE SECOURS EST - CESSION DE TERRAIN AU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.363 STADE CARCASSONNE - MISE A DISPOSITION DE TERRAIN POUR LE STATIONNEMENT DES PERSONNELS DU TGI 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2017-124 STADE CARCASSONNE - IMPLANTATION DU CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS - CESSION DE TERRAIN AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.676 STADE CARCASSONNE - CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR QUATRE CLUBS DE SPORT (BOXING CLUB AIXOIS, HALTÉROPHILIE MUSCULATION CLUB AIXOIS, ASA ET AIX ATHLÉ) - APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PROGRAMME ET ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE ACTUALISÉE - APPROBATION DU PROJET ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LES TRAVAUX 18 Novembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.956 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES.CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA COMMUNE DE PEYROLLES EN PROVENCE. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.734 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES.CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA COMMUNE DE JOUQUES. 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2012.1013 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. RAPPPORT D'ACTIVITE EXERCICE 2011. 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-294 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. OPERATION D'AMENAGEMENT ETUDE BARRIDA/PARADE. 29 Juin 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-446 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'UNE ACTION PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE GARDANNE. 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-73 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AUX COMMUNES DE CABRIÈS, DE SAINT MARC JAUMEGARDE ET AU SYNDICAT MIXTE DE L'ARBOIS. 31 Mars 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2011.532 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DU THOLONET. 23 Mai 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.449 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE. 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
DL.2015-470 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE PEYNIER 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-601 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE GREOUX LES BAINS 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-600 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - MODIFICATION DU PRINCIPE DE CESSION. 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.188 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ADOPTION DU PRINCIPE 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Vie institutionnelle
2012.1387 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE MIMET. 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-467 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE MEYRARGUES. 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.542 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTION PAR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE VITROLLES 17 Octobre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2011.957 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE À LA COMMUNE DE BOUC BEL AIR. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.746 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - MODIFICATION DES STATUTS 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.189 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - DESIGNATION DE REPRÉSENTANTS SUPPLÉMENTAIRES AUPRÈS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
DL.2022-301 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSIONS D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE GREASQUE 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.450 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-PROVENCE A LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.452 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE VENTABREN 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.191 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE VENELLES 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.190 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE TRETS 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.652 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE ROUSSET. 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.192 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE PERTUIS. 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.312 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE LAMBESC 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.201 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE À LA COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.447 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE COUDOUX 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.451 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.448 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-POVENCE A LA COMMUNE DE ROGNES 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2012.1250 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTION PAR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA COMMUNE DE VAUVENARGUES 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-492 SPLA - RAPPORT D'ACTIVITÉ POUR L'EXERCICE 2022 13 Décembre 2023 TRIVIDIC Solčne 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-292 SPLA - RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'EXERCICE 2021. 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-493 SPL AMVD - RAPPORT D'ACTIVITÉ POUR L'EXERCICE 2022 13 Décembre 2023 TRIVIDIC Solčne 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-379 SOUTIEN FINANCIER DU FESTIVAL ACTORAL AU THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-339 SOUTIEN FINANCIER DE L'ONDA (OFFICE NATIONAL DE DIFFUSION ARTISTIQUE) AU THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-504 SOUTIEN FINANCIER DE L'ARCADE AU THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-340 SOUTIEN FINANCIER DE L'ARCADE AU THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-538 SOUTIEN FINANCIER COMPLÉMENTAIRE 2023 AUX ACM ET AVANCE DE SUBVENTION 2024 POUR STRUCTURES PETITE ENFANCE 13 Décembre 2023 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-405 SOUTIEN EXCEPTIONNEL AU TITRE DE LA DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION PORTANT SUR L'ACQUISITION D'IMPRIMES POUR LES BIBLIOTHEQUES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES- SUBVENTIONS 2020 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-325 SOUTIEN DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AUX ACTIONS DE RENTRÉE ÉTUDIANTE 2023 21 Juillet 2023 BIANCO Kayané 15-developpement de la vie universitaire
DL.2022-352 SOUTIEN DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AUX ACTIONS DE RENTREE ETUDIANTE 2022. 14 Octobre 2022 BIANCO Kayané 15-developpement de la vie universitaire
DL.2022-342 SOUTIEN AU PROJET DU POINT ACCUEIL ECOUTE JEUNES EN FAVEUR DES JEUNES ET DES ETUDIANTS DANS LE CADRE DES ACTIVITES DE LA MAISON DES ADOLESCENTS 13 NORD (MDA). 14 Octobre 2022 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.723 SOUS-PREFECTURE (RUE MIGNET)- BATIMENT C (ANNEXE COLLEGE MIGNET) - ECHANGE AVEC SOULTE 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-52 SOUS RÉGIE "JOURNÉE DES MUNICIPAUX": FIXATION DES TARIFS 28 Avril 2014 DELOCHE Gérard 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2023-362 SOUMISSION TVA - COMMISSION D'AGENCE VENTE SACEM 06 Octobre 2023 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-336 SORTIES ET EXCURSIONS DES SENIORS - MODALITES- REGLEMENT INTERIEUR 29 Septembre 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-749 SOLLICITATION FINANCIERE DE L'ETAT- LABELLISATION TIERS LIEUX- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRESENTANT 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-661 SOLLICITATION DES PARTENAIRES FINANCIERS- AMENAGEMENTS SPORTIFS-AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A FAIRE LES DEMANDES DE SUBVENTION 11 Juin 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1198 SOLIDARITES SENIORS - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES 15 Novembre 2010 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.521 SOLIDARITÉS SENIORS - CRÉATION D'UNE RÉGIE DE RECETTES 17 Mai 2010 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.702 SOLIDARITE SENIORS - CREATION DE LA REGIE DE RECETTES - MISE EN PLACE DE LA REGIE 28 Juin 2010 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-611 SOLIDARITÉ NUMÉRIQUE- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ANONYMAL- AUTORISATION DE SIGNATURE. 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.727 SOCIETE TOTAL RAFFINAGE MARKETING - INSTALLATION CLASSEE SOUMISE A ENREGISTREMENT - AVIS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE L'ENQUETE PUBLIQUE 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-588 SOCIETE SOGEV , BUREAU D'ETUDES SLH INGENIERIE ET AUTRES - DESORDRES FONTAINE ILOT A SUITE AUX TRAVAUX REALISES DANS LE CADRE DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT SEXTIUS MIRABEAU - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 16 Décembre 2019 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
2012.704 SOCIETE SNECT. CARRIERE DES TUILERIES. RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT. AVIS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE L'ENQUETE PUBLIQUE. 09 Juillet 2012 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-169 SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - OPÉRATION ZAC DE PLAN D'AILLANE : ACQUISITION DE TERRAIN ET TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA 1ERE TRANCHE - EMPRUNT DE 4 500 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRÈS DE LA LYONNAISE DE BANQUE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 80 % 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-152 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES - OPERATION ZAC DE LA CONSTANCE : DEPLACEMENT DU STADE REYNIER - EMPRUNT DE 2 220 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA LYONNAISE DE BANQUE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 80 % 24 Mai 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-3 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES - OPERATION ZAC DE LA CONSTANCE : 1ERE TRANCHE DE TRAVAUX - EMPRUNT DE 4 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA LYONNAISE DE BANQUE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 80 % 14 Février 2020 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-934 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES - OPERATION ZAC DE BARIDA : ACQUISITION D'UN TERRAIN - EMPRUNT DE 3 700 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA LYONNAISE DE BANQUE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 80 % 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-338 SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES - OPÉRATION CARCASSONNE : TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT - EMPRUNT DE 5 900 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRÈS DE LA LYONNAISE DE BANQUE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 80 % 06 Octobre 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-495 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES (SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRE) - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-450 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRE - ACQUISITION ET TRAVAUX DE REHABILITATION URBAINE DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - EMPRUNT DE 5 500 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA LYONNAISE DE BANQUE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 80 % 09 Novembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-776 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AIX-MANOSQUE VAL DE DURANCE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2017-173 SOCIETE FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME - OPERATION 12 RUE DES EPINEAUX : ACQUISITION DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLAI - EMPRUNT PTP DE 90 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 10 Mai 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.369 SOCIETE FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME - OPERATION '31 RUE EMERIC DAVID' : REHABILITATION DE DEUX LOGEMENTS - UN EMPRUNT PEX DE 60 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 10 Avril 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-59 SOCIETE FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME - OPERATION "MAISON RELAIS CEZANNE" : CONSTRUCTION D'UNE MAISON RELAIS DE VINGT CINQ LOGEMENTS - EMPRUNT PLAI DE 660 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 26 Mai 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-399 SOCIETE ALTEO GARDANNE : DEMANDE DE MODIFICATION DES CONDITIONS D'EXPLOITATION DE L'USINE D'ALUMINE. AVIS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE L'ENQUETE PUBLIQUE 28 Septembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-216 SMAC - MISE A DISPOSITION DE TERRAIN AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-333 SITE DU BOIS DE L'AUNE - MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT SUITE AU TRANSFERT DE L'ÉQUIPEMENT A LA VILLE 23 Juillet 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-135 SITE CLASSE DE L'ARBOIS - POTEAUX INCENDIE - CONTRATS ENTRE LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 20 Avril 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-89 SITE CARCASSONNE - APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE DU 10 JANVIER 2022 CONFIÉE A LA SPLA "PAYS D'AIX TERRITOIRES" PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.377 SITE ARCHEOLOGIQUE DE NOTRE DAME DE LA SEDS - MISE EN VALEUR ET AMENAGEMENT DU SITE - ETUDE AVANT PROGRAMMATION - DEMANDE DE FINANCEMENT ET FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX ET AUX DIFFERENTS PARTENAIRES 08 Juillet 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-614 SITE "LA CHEVALIERE" - VENTE D'UN TERRAIN CADASTRE SECTION DK N° 123P ET DK N° 42P A L'OPAH PAYS D'AIX HABITAT. - MODIFICATION DE L'ASSIETTE FONCIERE. 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-154 SIMPLIFICATION DU DISPOSITIF PASS' SPORT CLUB À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2020 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2021-848 SIGNATURE DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE FONDS D'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA FONCTION PUBLIQUE 24 Novembre 2021 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
2013.15 SIGNATURE DU CONVENTIONNEMENT FIPHFP 28 Janvier 2013 DELOCHE GERARD 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-40 SIGNATURE DU CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE "CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2018-2021" ET DE L'ACCORD DE PRE-ENGAGEMENT DE LA VILLE POUR LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-209 SIGNATURE DE LA CHARTE D'ENGAGEMENT "AGIR POUR LA BIODIVERSITE EN PROVENCE ALPES COTE D'AZUR"-ACTIONS EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITE- DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DES PROGRAMMES OPERATIONNELS FEDER-FSE 2014-2015 EN FAVEUR DE LA TRAME VERTE ET DE LA TRAME BLEUE. 08 Juin 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-593 SIGNATURE DE LA CHARTE "ZÉRO DÉCHET PLASTIQUE" ET ENGAGEMENT DANS LA MISE EN 'UVRE D'ACTIONS POUR LA DIMINUTION DES DÉCHETS PLASTIQUES DANS LES MILIEUX NATURELS ET EN STOCKAGE 16 Décembre 2019 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
2010.1158 SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 AU MARCHE N° A3-109 DU 18 DECEMBRE 2003 RELATIF A L'ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE L'UNITE DE TRAITEMENT DES BOUES DE LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE 15 Novembre 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2012.1449 SIGNATURE DE L'AVENANT N°1-2012 A LA CONVENTION ENFANCE JEUNESSE N°2010-513. 17 Décembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1303 SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU MARCHE N° A6-127 DE GESTION ET EXPLOITATION DES USINES D'EPURATION DES EAUX USEES ET DE LA FILIERE DE GESTION DES BOUES 16 Décembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2012.429 SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC L'ENTREPRISE NIKKEI (SOCIETE DE PRESSE JAPONAISE) POUR LE PRÊT ET LE TRANSPORT D'OBJETS DE L'EXPOSITION ' CÉZANNE, PARIS-PROVENCE' À TOKYO ET AU TITRE DU MECENAT POUR LE PROJET DE REAMENAGEMENT DE L'ATELIER CEZANNE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-560 SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC AIX MARSEILLE UNIVERSITE ET LE CROUS 26 Mars 2021 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2017-162 SIGNATURE D'UNE CONVENTION TRIPARTITE, VILLE, SACOGIVA ET ASSOCIATION HANDITOIT, EN VUE D'AMÉLIORER L'OFFRE DE LOGEMENT ADAPTE AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP OU A MOBILITÉ REDUITE 31 Mars 2017 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-407 SIGNATURE D'UNE CONVENTION ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU DISPOSITIF DE SERVICE CIVIQUE SUR LE TERRITOIRE D'AIX POUR LA PROMOTION 2023-2024 06 Octobre 2023 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-343 SIGNATURE D'UNE CONVENTION ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU DISPOSITIF DE SERVICE CIVIQUE SUR LE TERRITOIRE D'AIX POUR LA PROMOTION 2022-2023 14 Octobre 2022 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-101 SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE RÉGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES D'AIX MARSEILLE AVIGNON (CROUS) 07 Avril 2022 BIANCO Kayané 15-developpement de la vie universitaire
DL.2023-148 SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE RÉGIONAL DES 'UVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES D'AIX - MARSEILLE AVIGNON (CROUS) DANS LE CADRE DU "BAFA CITOYEN AIXOIS" 17 Mars 2023 BIANCO Kayané 15-developpement de la vie universitaire
2010.689 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETÉ ESCOTA POUR LA RÉALISATION DE FOUILLES PALEONTOLOGIQUES 28 Juin 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
DL.2014-490 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MECENAT AVEC LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX SEMEPA POUR L'EXPOSITION : "AIX ANTIQUE UNE CITE EN GAULE DU SUD" 16 Décembre 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
2012.422 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MECENAT AVEC L'ENTREPRISE ICADE ( FILIALE DE LA CAISSE DES DÉPOTS ET CONSIGNATIONS) POUR LE PROJET DE RÉAMENAGEMENT DE L'ATELIER DE CEZANNE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-589 SIGNATURE D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION REPRESENTANT LES FAMILLES ROMS INSTALLEES QUARTIER VALCROS - ZAC DE LA CONSTANCE 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2011.559 SIGNALISATION A VOCATION TOURISTIQUE, COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE - ANNULATION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET RELANCE DE LA CONSULTATION PAR VOIE DE MARCHE PUBLIC 23 Mai 2011 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-518 SIGNALEMENT DES MANUSCRITS DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'AGENCE RÉGIONALE DU LIVRE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-395 SEXTIUS MIRABEAU PONT RAIL MAX JUVENAL - ECHANGE DE VOLUMES VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SNCF RESEAU 27 Septembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-365 SEXTIUS MIRABEAU - VENTE D'UNE BANDE DE TERRAIN A LA COPROPRIÉTÉ "LE FÉLIBRIGE" 06 Octobre 2023 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-363 SEXTIUS MIRABEAU - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX 06 Octobre 2023 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-51 SEXTIUS MIRABEAU - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX 09 Février 2024 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-193 SEXTIUS MIRABEAU - CESSION DE PARCELLES PAR AIX MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 29 Juin 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-355 SERVITUDES ERDF SUR L'ANGLE DE l'AVENUE SAINT JOHN PERSE ET AVENUE MARCEL PAGNOL SUR LA PARCELLE COMMUNALE PO N°92 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-489 SERVITUDE RESEAUX EAU ET ASSAINISSEMENT - ANCIENNE BASE AERIENNE LES MILLES 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1139 SERVITUDE POUR POSE D'UNE CANALISATION D'EAUX USEES SUR LA PARCELLE KI N°29 CHEMIN DE LA BADESSE AUX MILLES 07 Novembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1138 SERVITUDE POUR POSE D'UNE CANALISATION D'EAUX USEES SUR LA PARCELLE KI N°27 ET N°28 - CHEMIN DE LA BADESSE AUX MILLES 07 Novembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-215 SERVITUDE POSE D'UN POSTE A INCENDIE SOCIETE CANAL DE PROVENCE ROUTE DU SEUIL NB0006 (Dossier 2020-012) 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-404 SERVITUDE MISE EN DISCRÉTION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE AVENUE ROBERT SCHUMANN SMED 13 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-358 SERVITUDE GRDF POUR L'INSTALLATION DE PROTECTION CATHODIQUE SUR LA PARCELLE COMMUNALE BO N°164 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-357 SERVITUDE GRDF POUR INSTALLATION DE PROTECTION CATHODIQUE - PARCELLE PR N°43 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-356 SERVITUDE ERDF PARC ROBERT PAYAN CW N° 274 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-603 SERVITUDE ERDF DEVENUE ENEDIS - 9 RUE DU LIEUTENANT-COLONEL PHILIPPE ERULIN - ALIMENTATION COLLECTIF SCCV LES JARDINS D'ALLORI - PARCELLE CI N°213p 13 Décembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-286 SERVITUDE ERDF (DEVENUE ENEDIS)- SECURISATION BRUYERE - 26 AV.DES ECOLES MILITAIRES - BK0017p 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-288 SERVITUDE ERDF (DEVENUE ENEDIS) - RUE DES ETOILES- ALIMENTATION BASSE TENSION SOUTERRAINE POUR OPH PAYS D'AIX HABITAT SUR LA PARCELLE PN N°39p 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-287 SERVITUDE ERDF (DEVENUE ENEDIS) - ROUTE DE GALICE-SERVITUDE DE TREFONDS POUR LE NOUVEAU LOGIS PROVENCAL - PARCELLES PO N°96p. 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-72 SERVITUDE ENEDIS SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION XXXXXXX 07 Avril 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-495 SERVITUDE ENEDIS - AV.ALFRED CAPUS - QUALITÉ DE DESSERTE ET D'ALIMENTATION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE - QUARTIER DE LA BONNE - PARCELLE CW N°274. 10 Novembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-146 SERVITUDE EN TREFOND ERDF SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE BH N°132 - AVENUE DES ECOLES MILITAIRES 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-353 SERVITUDE DE TREFONDS ET DE PASSAGE - CHEMIN DE POULASSON SUR LES PARCELLES PH N°364 ET 366 AU PROFIT DE LA PARCELLE PH N°367 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-406 SERVITUDE DE TRÉFONDS DE CANALISATIONS - ENEDIS - LE GRAND ARBOIS LC0052 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-405 SERVITUDE DE TRÉFONDS DE CANALISATIONS - ENEDIS - LE GRAND ARBOIS LC0001 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-403 SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS SOUTERRAINES ENEDIS SUR LA VOIE ALLÉE DES MUSICIENS CV0190 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-251 SERVITUDE DE DÉVOIEMENT DE CONDUITE RÉSIDENCE "BELLE FONTAINE" SUR LES PARCELLES COMMUNALES BS N°30 ET N°31 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.327 SERVITUDE D'AQUEDUC SOUTERRAIN - SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE - LA PIOLINE. 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-359 SERVITUDE D' ECOULEMENT , DE DEVERSEMENT D'EAUX PLUVIALES ET D'ENTRETIEN DE BASSIN DE RETENTION - LUYNES - CHEMIN DES FRERES GRIS - LOTISSEMENT LOU VIGNARES 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1294 SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR L'EXERCICE 2011 16 Décembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2013.440 SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - ETALONNAGE DES COMPTEURS D'EAU A LA DEMANDE DES USAGERS - TARIFICATION DE LA PRESTATION 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2013.439 SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - ECRETEMENT DE LA FACTURE POUR FUITE APRES COMPTEUR - COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°2013-4 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2013 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-474 SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - RAPPORT ANNUEL 2014 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-289 SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - RAPPORT ANNUEL 2013 29 Septembre 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.548 SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - RAPPORT ANNUEL 2012 17 Octobre 2013 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-317 SERVICE DES TITRES SECURISES - CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DE LA VILLE PAR LA SOCIETE PHOTOMATON 23 Juin 2017 BENON Charlotte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-504 SERVICE CIVIQUE. ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR 2014 ET SIGNATURE D'UN AVENANT 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-353 SERVICE CIVIQUE- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION- SIGNATURE D'UN AVENANT 16 Juillet 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-168 SERVICE CIVIQUE VOLONTAIRE SUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AVENANT N° 3 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION UNIS CITE 23 Juin 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-590 SERVICE CIVIQUE ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION SIGNATURE D'UNE CONVENTION 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-161 SERVICE CIVIQUE 2015 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.671 SERVICE CIVIQUE 2013 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-215 SERVICE CIVIQUE - ATTRIBUTION SUBVENTION - SOLDE 29 Juin 2022 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-510 SERVICE CIVIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - SIGNATURE D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE 16 Novembre 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-299 SERVICE CIVIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-911 SERVICE CIVIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 24 Novembre 2021 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-522 SERVICE CIVIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-556 SERVICE CIVIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 26 Mars 2021 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-152 SENIORS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX CLUBS DU 3éme AGE POUR 2020 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1014 SEMEPA. RAPPORT D'ACTIVITE EXERCICE 2011. 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2014-471 SEMEPA-DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.191 SEMEPA - ZAC SEXTIUS MIRABEAU - CONSTRUCTION DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE - PRET A SOUSCRIRE AUPRES DE LA BNP PARIBAS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE 07 Mars 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.190 SEMEPA - ZAC DE LA DURANNE - ACQUISITION D'UN TERRAIN POUR L'IMPLANTATION D'UN ECO-QUARTIER - PRÊT A SOUSCRIRE AUPRÈS DU CRÉDIT AGRICOLE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE 07 Mars 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.439 SEMEPA - REHABILITATION CENTRE VILLE - ACQUISITION ET TRAVAUX 18 RUE CONSTANTIN ET 4 RUE DES CORDELIERS - PRET DE 2 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES COTE-D'AZUR - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
DL.2023-481 SEMEPA - RAPPORT D'ACTIVITÉ POUR L'EXERCICE 2022 13 Décembre 2023 DUBOST Jean-François 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-293 SEMEPA - RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'EXERCICE 2021. 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-190 SEMEPA - RACHAT PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DES 1290 ACTIONS DETENUES PAR LE GROUPEMENT D'ENTREPRISE DU PAYS D'AIX (G.E.P.A.) 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-684 SEMEPA - RACHAT PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DES 1200 ACTIONS DETENUES PAR LA SOCIETE VINCI - DROITS D'ENREGISTREMENT 12 Juillet 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-455 SEMEPA - RACHAT PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DES 1200 ACTIONS DETENUES PAR LA SOCIETE VINCI 12 Février 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-150 SEMEPA - MODIFICATION DE SON OBJET SOCIAL 05 Avril 2024 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-494 SEMEPA - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.438 SEMEPA - CONSTRUCTION NOUVEL OFFICE DU TOURISME - PRET DE 6 500 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CIC LYONNAISE DE BANQUE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
DL.2014-375 SEMEPA - ACQUISITION DE LA PART DE CAPITAL DETENUE PAR LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-253 SÉJOUR CEJ 2015 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 08 Juin 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-83 SECURISATION DU CARREFOUR MALIVERNY/BEDOULE - ACQUISITION DE TERRAIN AUPRES DE M. BOTELLA 31 Mars 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-84 SECURISATION DU CARREFOUR MALIVERNY-BEDOULE - ACQUISITION DE TERRAIN AUPRES DE MME AYMES 31 Mars 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-143 SECURISATION DU CARREFOUR BEDOULE /MALIVERNY - ACQUISITION DE LA PARCELLE MT N°45P AUPRES DE LA COOPERATIVE AGRICOLE PROVENCE - LANGUEDOC 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-271 SÉCURISATION DES PARCOURS D'APPRENTISSAGE AU SEIN DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, DEMANDE D'AIDE AU TITRE DU FSE 29 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-476 SECURISATION DE LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - DEPLACEMENT DE L'USINE DE ST EUTROPE - CREATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-523 SECTEUR STADE CARCASSONNE - CONVENTION VILLE/SPLA « PAYS D'AIX TERRITOIRES » RELATIVE AUX ETUDES PREALABLES A L'AMENAGEMENT DU SECTEUR. 26 Mars 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1459 SECTEUR SOLIDARITÉS. ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE. 17 Décembre 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.682 SECTEUR SOLIDARITE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 18 Novembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.213 SECTEUR SOLIDARITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 29 Avril 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.403 SECTEUR SOLIDARITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2013 08 Juillet 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.814 SECTEUR SOLIDARITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ANNEE 2013 17 Décembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.308 SECTEUR SOLIDARITE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS : MEDECINS DU MONDE, CROIX ROUGE FRANCAISE DELEGATION LOCALE D'AIX EN PROVENCE - ADOPTION DE L'AVENANT N° 1 - EXERCICE 2013 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.373 SECTEUR SAUVEGARDE-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATION DE FACADES 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.219 SECTEUR SAUVEGARDE CENTRE VILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES - MODIFICATION DU DISPOSITIF 08 Mars 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2013.120 SECTEUR SAUVEGARDE CENTRE VILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATION DE FACADES - EXTENSION DU DISPOSITIF 18 Mars 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.588 SECTEUR SAUVEGARDE - SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LE RAVALEMENT DES FACADES 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2010.1175 SECTEUR SAUVEGARDE - RAVALEMENTS DE FACADES - SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.685 SECTEUR SAUVEGARDE - PLACE D'ALBERTAS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FACADES 28 Juin 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.999 SECTEUR SAUVEGARDE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FAÇADES 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.341 SECTEUR SAUVEGARDE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.78 SECTEUR SAUVEGARDE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES 31 Janvier 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.569 SECTEUR SAUVEGARDE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.235 SECTEUR JEUNESSE : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - AVENANTS RELATIFS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ADOPTÉES AVEC LE CENTRE SOCIO-CULTUREL JEAN PAUL COSTE - CRÉATION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT SUR LE SECTEUR DE LA DURANNE ET DISPOSITIF JEUNESSE SUR LE SECTEUR DE LUYNES - AUTORISATION DE SIGNATURE 08 Mars 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité aux aixoises et aixois
2011.796 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS - AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Juillet 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.389 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-ADOPTION D'AVENANTS-AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1027 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS, CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE CENTRE SOCIO-CULTUREL JEAN PAUL COSTE CONCERNANT L'ANIMATION ET LA GESTION D'UN ACCUEIL DE JEUNES A LUYNES - AUTORISATION DE SIGNATURE 04 Octobre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1372 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES- ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET D'AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 12 Décembre 2011 Mme Dahbia DRAOUZIA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.799 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS - ADOPTION D'AVENANTS. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.798 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2014 POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT - ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET D'UN AVENANT. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-249 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2014 ET DE SUBVENTIONS SEJOURS 2014 POUR LES CENTRES AERES - ADOPTION D'AVENANTS. 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.700 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS RELATIVE À L'ANIMATION ET LA GESTION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS POUR ENFANTS SUR 'AIX LA DURANNE' - AUTORISATION À SIGNER 28 Juin 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.520 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR JEUNESSE - AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2009-2011 CONCERNANT L'ASSOCIATION ' BELLEGARDE ENFANCE JEUNESSE - AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Mai 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.226 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE L'AVENANT N°2-AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Mars 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.440 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET D'AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Avril 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.243 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET D'AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 20 Février 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.197 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 29 Avril 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1193 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 15 Novembre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.90 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.579 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 23 Mai 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.599 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 29 Mai 2012 Mme Dahbia BENNOUR 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-250 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-54 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 09 Février 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1088 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION- ADOPTION D'UN AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE 08 Octobre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-163 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-637 SECTEUR JEUNESSE - MODIFICATION DE LA CHARTE DU CONSEIL MUNICIPAL DES ADOLESCENTS 13 Décembre 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-596 SECTEUR JEUNESSE - MODIFICATION DE LA CHARTE DU CONSEIL MUNICIPAL DES ADOLESCENTS 17 Décembre 2018 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.400 SECTEUR JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUVENTIONS 08 Juillet 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-910 SECTEUR JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 24 Novembre 2021 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.518 SECTEUR JEUNESSE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION REFLET D'AIX 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-530 SECTEUR ENFANCE JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 10 Novembre 2016 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.237 SECTEUR ENFANCE - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE et l'ADPEP 13 08 Mars 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité aux aixoises et aixois
2010.318 SECTEUR DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 12 Avril 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.325 SECTEUR DES GRANETTES-EXTENSION DU RESEAU D'EAU POTABLE-CREATION D'UNE FICHE OPERATIONNELLE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-395 SECTEUR DES 3 BONS DIEUX - SERVITUDE DE TREFONDS AU PROFIT DU CANAL DE PROVENCE SUR LA PARCELLE EI n° 496 16 Décembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.213 SECTEUR DE PUYRICARD - DECLASSEMENT DE LA R.D 14 A ET DE LA RD 14 B ET INTEGRATION DANS LA VOIRIE COMMUNALE 07 Mars 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-314 SECTEUR DE LUYNES - DÉNOMINATION DE VOIE - ANCIENNE ROUTE NATIONALE 8 20 Novembre 2020 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-302 SECTEUR DE LUYNES - CRÉATION DE L'AGGLOMÉRATION « LES TROIS PIGEONS » SUR LA RD59 (rue Claude Nicolas LEDOUX) AU DROIT DE LA SALLE DE SPECTACLE L'ARÉNA 20 Novembre 2020 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-409 SECTEUR DE LA DURANNE - ABROGATION DE DÉNOMINATION ET ADOPTION DE NOUVELLES DÉNOMINATIONS - RUE SOEUR EMMANUELLE - RUE IRMA REYBAUD 13 Décembre 2022 CAPEAU Rémi 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-39 SECTEUR DE L'ENTRÉE DE VILLE DES 3 SAUTETS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D'EXPROPRIATION - DEMANDE DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE ET D'ARRÊTÉ DE CESSIBILITÉ 09 Février 2024 VINCENT Jean-Louis 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-29 SECTEUR DE L'ENTRÉE DE VILLE DES 3 SAUTETS - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MANDAT D'AMÉNAGEMENT ÉTUDE DE FAISABILITÉ D'UN NOUVEL OUVRAGE DE FRANCHISSEMENT DE L'ARC ET ÉTABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DUP ENTRE LA VILLE ET LA SPLA ' PAYS D'AIX TERRITOIRES '. 20 Janvier 2023 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-480 SECTEUR DE L'ENSOLEILLEE - CONVENTION DE CESSION PARTIELLE DE DROITS 16 Décembre 2014 PERRIN Jean-Marc 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-210 SECTEUR DE L' ENSOLEILLE-AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE CESSION PARTIELLE DE DROITS DANS LE CADRE DE L'OPERATION D' AMENAGEMENT DU SECTEUR DE L 'ENSOLEILLE 10 Mai 2017 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-283 SECTEUR D'AMENAGEMENT LUYNES MALOUESSE - PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE - ACQUISTION AUPRES DE LA SEMEPA DES EMPRISES DES EQUIPEMENTS PUBLICS 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-209 SECTEUR D'AMÉNAGEMENT DU PONT DE L'ARC SUD. PROGRAMME D'AMÉNAGEMENT D'ENSEMBLE. CESSION D'EMPRISES FONCIÈRES DE VOIRIE PAR LA SEMEPA A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.322 SECTEUR D'AMÉNAGEMENT DU PONT DE L'ARC SUD - PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) - CONVENTION DE REALISATION DE TRAVAUX PAR LA SEMEPA. 12 Avril 2010 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-388 SECTEUR D'AMENAGEMENT DU PONT DE L'ARC SUD - PAE - CESSION D'EMPRISES FONCIERES DE VOIRIE PAR LA SEMEPA A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 16 Décembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1031 SECTEUR D'AMÉNAGEMENT DE LUYNES MALOUESSE. PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE).CONVENTION DE TRAVAUX. 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-968 SECTEUR CARCASSONNE - APPROBATION DU PROGRAMME PRÉVISIONNEL ET DE L'ENVELOPPE PRÉVISIONNELLE DE L'OPÉRATION 15 Décembre 2021 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-969 SECTEUR CARCASSONNE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ENTRE LA VILLE ET LA SPLA "PAYS D'AIX TERRITOIRES" 15 Décembre 2021 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-257 SECTEUR ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET SIGNATURE D'AVENANT 12 Octobre 2020 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-833 SECTEUR ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 18 Octobre 2021 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.395 SCI ROUSSIER DU ROY - DEMANDE DE DÉCLARATION PRÉALABLE À DIVISION PARCELLAIRE- 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.193 SCI LES THERMES C/VILLE D'AIX - OPPOSITION A TITRE DE RECETTE N° 313 DU 24 JANVIER 2008 - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU 23 NOVEMBRE 2009 - AUTORISATION D'ESTER 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.1321 SCI LES THERMES C/ VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - ADOPTION ET SIGNATURE - 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
DL.2015-449 SCI LES BORNES - OPERATION "POLYCLINIQUE RAMBOT" : CONSTRUCTION DU NOUVEL ETABLISSEMENT MEDICAL - EMPRUNT DE 50 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CIC LYONNAISE DE BANQUE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 22,50 % 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.386 SCI BEL ATRIUM C/ VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - ADOPTION ET SIGNATURE - 10 Avril 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
DL.2015-330 SCI ADRIENNE RIFFART - ETABLISSEMENT SCOLAIRE DE LA NATIVITE - CONSTRUCTION DU GYMNASE - UN EMPRUNT DE 4 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 23 Juillet 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-381 SCHÉMA REGIONAL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.197 SCHÉMA DIRECTEUR ET ZONAGE DES EAUX PLUVIALES - CONVENTION D'AIDE FINANCIÈRE ENTRE LA VILLE D' AIX EN PROVENCE ET L'AGENCE DE L'EAU RHONE MÉDITERRANÉE ET CORSE 07 Mars 2011 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.205 SCHÉMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'EAUX PLUVIALES-AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION 08 Mars 2010 BRAMI HELLIOT Aménagement et gestion de l'espace urbain
2012.393 SCHEMA DIRECTEUR DU CHAUFFAGE URBAIN DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE -LANCEMENT DE LA PROCEDURE 10 Avril 2012 CHORRO JEAN 03-protection de l'environnement et developpement durable
2010.952 SCHÉMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES- DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE DE L' EAU RHONE MEDITERRANEE ET CORSE 04 Octobre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
DL.2015-302 SCHEMA DIRECTEUR DE JALONNEMENT 29 Juin 2015 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.468 SCHEMA DIRECTEUR D'EAUX PLUVIALES-AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2010-205 DU 8 MARS 2010 17 Mai 2010 BRAMI HELLIOT Amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.753 SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 17 Décembre 2013 CHORRO JEAN 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-477 SCHÉMA DES ACHATS SOCIALEMENT ET ÉCOLOGIQUEMENT RESPONSABLES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 2024-2026 - ADOPTION DU SCHÉMA 13 Décembre 2023 VINCENT Jean-Louis 03-protection de l'environnement et developpement durable
2011.731 SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE - POSITION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. 11 Juillet 2011 SUSINI JULES Vie institutionnelle
2012.1275 SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DU BASSIN VERSANT DE L'ARC - AVIS DE LA COMMUNE 19 Novembre 2012 SUSINI JULES 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-495 SAUVEGARDE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE PROXIMITÉ - MISE EN PLACE D'UN COMITE CONSULTATIF 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1360 SAUVEGARDE DES POPULATIONS - MISE A DISPOSITION PAR LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX D'UN MODULE D'HÉBERGEMENT. 16 Décembre 2010 SUSINI JULES Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-159 SALON VIVRE COTE SUD REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FORFAITAIRE 24 Mai 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-112 SALON VIVRE COTE SUD - REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FORFAITAIRE 20 Mai 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-88 SALLES MUNICIPALES DE PROXIMITÉ- ACTUALISATION DES SALLES GRATUITES DE LA MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT- ÉTAT DES CAS D'EXONÉRATION DE REDEVANCE POUR 2021- 07 Avril 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-446 SALLES DE PROXIMITÉ - ADOPTION DES GRATUITÉS AU TITRE DE 2022 13 Décembre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-91 SALLE DU BOIS DE L'AUNE - AUTORISATION D'ADHÉSION AU SYNDICAT NATIONAL DES SCÈNES PUBLIQUES 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-303 SALLE 300 - MISE EN PLACE DE D'UNE TARIFICATION - ACTUALISATION DES CAS DE GRATUITES - SALLES MUNICIPALES DE PROXIMITÉ 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-4 SAISONNIERS NETTOIEMENT - PÉRIODE HIVERNALE 2022 - 2023 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-117 SAISONNIERS 2024 - BESOINS COMPLÉMENTAIRES 05 Avril 2024 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-162 SAISONNIERS 2023 - BESOINS COMPLEMENTAIRES 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-330 SAISONNIERS 2023 - BESOINS COMPLÉMENTAIRES 06 Octobre 2023 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-58 SAISONNIERS 2023 17 Mars 2023 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-5 SAISONNIERS 2022 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-442 SAISONNIERS 2021 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.648 SAISON CULTURELLE 'ALBERT CAMUS' - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT, HEBERGEMENT ET RESTAURATION 18 Novembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-191 SAISINE DU JUGE DES LOYERS COMMERCIAUX EN DÉTERMINATION DU MONTANT DU LOYER DU BAIL COMMERCIAL RENOUVELÉ A LA SOCIÉTÉ HSBC SUR LES LOCAUX OCCUPES HÔTEL DE BOADES SIS PLACE JEANNE D'ARC- TJ 23/027 09 Juin 2023 SCANDOLERA Laure 02-vie institutionnelle
DL.2024-141 SAISINE DU JUGE DE L'EXPROPRIATION POUR FIXATION JUDICIAIRE DU PRIX D'UNE PARCELLE AU TITRE DU DROIT DE DÉLAISSEMENT- MARCHE P18-042 05 Avril 2024 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
2010.961 SAISINE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DÉLÉGATION DONNÉE À MADAME LE DÉPUTÉ-MAIRE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.39 SAINT THOMAS DE VILLENEUVE - RENOVATION ET EXTENSION DE L'EHPAD (ETABLISSEMENT HOSPITALIER POUR ADULTES DEPENDANTS) D'AIX-EN-PROVENCE - EMPRUNT DE 1 500 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2013.161 SAINT EUTROPE - DEFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITES DE LA CONCERTATION PREALABLE A L'OPERATION D'AMENAGEMENTS 29 Avril 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-560 SAINT EUTROPE - APPROBATION DE L'AVENANT N° 2 AU CONTRAT DE CONCESSION ET APPROBATION D'UNE CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE ENTRE LA VILLE ET LA SPLA 17 Décembre 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-561 SAINT EUTROPE - ADOPTION DU COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2017. 17 Décembre 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-546 SAEM SACOGIVA - OPERATION VAL FLEURI - CONSTRUCTION DE 22 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - DEUX EMPRUNTS PLS D'UN MONTANT TOTAL DE 2 899 246 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.1012 SACOGIVA.RAPPORT D'ACTIVITE EXERCICE 2011. 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2023-284 SACOGIVA - SUBVENTION EN VUE DE LA RÉALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX- PROGRAMME CALLIOPE 21 Juillet 2023 AUGEY Dominique 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-148 SACOGIVA - REFINANCEMENT DE QUATRE EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DU CREDIT FONCIER DE FRANCE - DEMANDE DE LA GARANTIE DE LA VILLE 24 Mai 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-176 SACOGIVA - REAMENAGEMENT DE 5 EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE D'EMPRUNTS DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-177 SACOGIVA - REAMENAGEMENT DE 4 EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE D'EMPRUNTS DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-536 SACOGIVA - REAMENAGEMENT DE 21 EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE D'EMPRUNTS DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-480 SACOGIVA - RAPPORT D'ACTIVITÉ POUR L'EXERCICE 2022 13 Décembre 2023 VINCENT Jean-Louis 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-294 SACOGIVA - RAPPORT D'ACTIVITE POUR L'EXERCICE 2021 - DECISION DU CONSEIL 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-444 SACOGIVA - PORTAGE FONCIER D'OPERATIONS IMMOBILIERES EN COURS DE MONTAGE - EMPRUNT DE 12 000 000 D'EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 25 Novembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-561 SACOGIVA - PORTAGE FONCIER D'OPERATIONS DE LOGEMENTS SOCIAUX EN COURS DE MONTAGE - PRET DE 16 000 000 D'EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-363 SACOGIVA - PORTAGE FONCIER D'OPERATIONS DE LOGEMENTS SOCIAUX EN COURS DE MONTAGE - PRET DE 15 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-842 SACOGIVA - PORTAGE FONCIER - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 15 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-548 SACOGIVA - PORTAGE FONCIER - ACQUISITION DE DIVERS LOTS RESIDENCE LES FACULTES - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 3 702 650 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-330 SACOGIVA - OPERATION « RESIDENCE PRE CARRE » : ACQUISITION EN VEFA DE 20 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT DE 1 945 991 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-939 SACOGIVA - OPERATION VILLA OLEIA ULS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLUS DE 68 817 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-938 SACOGIVA - OPERATION VILLA OLEIA PLS EN ULS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS DE 255 293 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT COOPERATIF - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-937 SACOGIVA - OPÉRATION VILLA OLEIA PLS EN ULS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT DE 306 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRÈS DU CRÉDIT COOPÉRATIF - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-935 SACOGIVA - OPERATION VILLA OLEIA - ACQUISITION EN VEFA DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (3 PLAI, 2 PLUS) - EMPRUNT DE 308 988 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-936 SACOGIVA - OPERATION VILLA OLEIA - ACQUISITION EN VEFA DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (3 PLAI, 2 PLUS) - EMPRUNT DE 120 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT COOPERATIF - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-307 SACOGIVA - OPERATION VILLA BLANCHE - ACQUISITION EN VEFA DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLUS D'UN MONTANT DE 198 397 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-549 SACOGIVA - OPERATION VAL FLEURI - CONSTRUCTION DE 29 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - DEUX EMPRUNTS PLAI D'UN MONTANT TOTAL DE 3 512 719 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-308 SACOGIVA - OPERATION TRILOGIE - ACQUISITION EN VEFA DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLAI D'UN MONTANT DE 917 211 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-224 SACOGIVA - OPERATION OBELLIA - CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLAI - EMPRUNT DE 825 368 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 22 Juillet 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-370 SACOGIVA - OPERATION MONTPERRIN ULS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 19 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS D'UN MONTANT DE 1 322 334 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 27 Septembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-369 SACOGIVA - OPERATION MONTPERRIN - ACQUISITION EN VEFA DE 10 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLUS D'UN MONTANT DE 1 163 600 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 27 Septembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-337 SACOGIVA - OPÉRATION LUYNES ARIA PLS - ACQUISITION EN VEFA DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS DE 459 407 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE CEPAC - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % - RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION DL.2022-49 DU 07 AVRIL 2022 06 Octobre 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-49 SACOGIVA - OPERATION LUYNES ARIA PLS - ACQUISITION EN VEFA DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS DE 459 407 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT COOPERATIF - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 07 Avril 2022 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-47 SACOGIVA - OPÉRATION LUYNES ARIA - ACQUISITION EN VEFA DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (8 PLAI, 12 PLUS) - EMPRUNT DE 1 900 940 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 07 Avril 2022 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-48 SACOGIVA - OPERATION LUYNES ARIA (PRET LIBRE) - ACQUISITION EN VEFA DE 25 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (8 PLAI - 12 PLUS - 5 PLS) - EMPRUNT DE 1 290 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT COOPERATIF - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 07 Avril 2022 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-336 SACOGIVA - OPÉRATION LUYNES ARIA (PRÊT LIBRE) - ACQUISITION EN VEFA DE 25 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (8 PLAI - 12 PLUS - 5 PLS) - EMPRUNT DE 1 290 000 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE CEPAC - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % - RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION DL.2022-48 DU 07 AVRIL 2022 06 Octobre 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-629 SACOGIVA - OPERATION LE VILLAGE PROVENCAL AUTHENTIC - ACQUISITION EN VEFA DE 17 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS DE 2 080 231 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-109 SACOGIVA - OPÉRATION DOMAINE SAINT MARC - QUARTIER PONT DE BÉRAUD - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLS EMPRUNT TOTAL DE 440 852 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 05 Avril 2024 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-110 SACOGIVA - OPÉRATION DOMAINE SAINT MARC - QUARTIER PONT DE BÉRAUD - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 3 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLUS - EMPRUNT DE 129 136 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 05 Avril 2024 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-108 SACOGIVA - OPÉRATION DOMAINE SAINT MARC - QUARTIER PONT DE BÉRAUD - ACQUISITION EN VEFA DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (3 PLAI - 5 PLUS) - EMPRUNT TOTAL DE 1 103 231 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 05 Avril 2024 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-431 SACOGIVA - OPÉRATION DOMAINE DES ARTS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLS - EMPRUNT DE 640 000 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE CEPAC - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 13 Décembre 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-432 SACOGIVA - OPÉRATION DOMAINE DES ARTS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLS - EMPRUNT DE 435 000 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE CEPAC - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 13 Décembre 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-11 SACOGIVA - OPÉRATION DOMAINE DES ARTS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLS - EMPRUNT DE 335 087 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE CEPAC - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 09 Février 2024 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-433 SACOGIVA - OPÉRATION DOMAINE DES ARTS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLUS - EMPRUNT DE 105 526 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 13 Décembre 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-434 SACOGIVA - OPÉRATION DOMAINE DES ARTS - ACQUISITION EN VEFA DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (5 PLAI, 7 PLUS) - EMPRUNT DE 1 140 671 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 13 Décembre 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-309 SACOGIVA - OPERATION CLOS DES TILLEULS ULS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS D'UN MONTANT DE 1 158 631 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-178 SACOGIVA - OPERATION CALLIOPÉ - CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLUS - EMPRUNT DE 1 095 133 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100% 29 Juin 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-632 SACOGIVA - OPERATION BAGATELLE - ACQUISITION EN VEFA DE 16 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLUS DE 1 775 780 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2011.523 SACOGIVA - OPERATION 'RESIDENCE LA RAVANAS' : CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS COLLECTIFS - 2 PRETS PLAI 'PRET LOCATIF AIDE D'INTEGRATION' (FONCIER ET CONSTRUCTION) POUR UN MONTANT TOTAL DE 665 613 ' A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.524 SACOGIVA - OPERATION 'RESIDENCE LA RAVANAS' : CONSTRUCTION DE 48 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS ET 48 GARAGES - 2 PRETS PLS 'PRET LOCATIF SOCIAL' (FONCIER ET CONSTRUCTION) POUR UN MONTANT TOTAL DE 6 573 789 ' A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT FONCIER - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.719 SACOGIVA - OPERATION 'RESIDENCE ETUDIANTS F. MISTRAL' : CONSTRUCTION DE 39 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS - 2 PRETS PLS 'PRET LOCATIF SOCIAL' (FONCIER ET CONSTRUCTION) POUR UN MONTANT TOTAL DE 2 647 429 ' A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT FONCIER - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 11 Juillet 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2013.8 SACOGIVA - OPERATION 'LA MOLLE ' : ACQUISITION ET REHABILITATION D'UN IMMEUBLE POUR LA REALISATION DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS - EMPRUNT DE 2 400 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-331 SACOGIVA - OPERATION 'GIONO SCHWEITZER LIBRES' : CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS LIBRES - UN EMPRUNT DE 3 190 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 23 Juillet 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.993 SACOGIVA - OPERATION 'DOMAINE DE LA GRASSIE' : CONSTRUCTION DE 42 LOGEMENTS COLLECTIFS - EMPRUNT DE 5 710 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT AGRICOLE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2011.720 SACOGIVA - OPERATION 'DOMAINE DE LA GRASSIE' : CONSTRUCTION DE 41 LOGEMENTS COLLECTIFS - 2 PRETS PLS 'PRET LOCATIF SOCIAL' (FONCIER ET CONSTRUCTION) POUR UN MONTANT TOTAL DE 6 220 230 ' A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT FONCIER - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 11 Juillet 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.525 SACOGIVA - OPERATION 'DOMAINE DE LA GRASSIE' : CONSTRUCTION DE 33 LOGEMENTS COLLECTIFS - PRETS (FONCIER ET CONSTRUCTION) POUR UN MONTANT TOTAL DE 4 476 857 ' A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
DL.2016-10 SACOGIVA - OPERATION "LA MOLLE" : REHABILITATION D'UN IMMEUBLE - EMPRUNT COMPLEMENTAIRE DE 600 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 01 Février 2016 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-132 SACOGIVA - OPERATION "GIONO SCHWEITZER" : ACQUISITION - AMELIORATION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - DEUX EMPRUNTS PLUS DE 761 283 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-111 SACOGIVA - MODIFICATION DE LA DL.2022-178 EN DATE DU 29 JUIN 2022 RELATIVE A L'OPÉRATION CALLIOPÉ - CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLUS - EMPRUNT DE 1 093 133 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 05 Avril 2024 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
2010.637 SACOGIVA - LOGEMENTS SOCIAUX - PRET DE 16 000 000 D'EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT FONCIER DE FRANCE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.945 SACOGIVA - LA GRANDE THUMINE III : CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS ROUTE DE GALICE - 2 PRÊTS PLUS POUR UN MONTANT TOTAL DE 2.207.980 EUROS A SOUSCRIRE AUPRÈS DE LA CDC - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
DL.2021-444 SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION XXXXXXX- CONSTRUCTION DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLAI D'UN MONTANT DE 1 274 907 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-369 SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION LES PINCHINATS - CONSTRUCTION D'UNE PENSION DE FAMILLE DE 25 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLAI DE 1 519 378 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-445 SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION L'ARCHE PLS - CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS D'UN MONTANT DE 557 331 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-273 SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION AFCT VAL ST ANDRE - CREATION D'1 LOGEMENT COLLECTIF LOCATIF SOCIAL PLAI DE TYPE HABITAT INCLUSIF - EMPRUNT DE 303 059 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 55 % 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-9 SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPÉRATION "LA RÉSERVE" ULS - ACQUISITION EN VEFA DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLUS DE 368 596 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 20 Janvier 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-10 SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPÉRATION "LA RÉSERVE" ULS - ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS DE 1 291 265 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE À HAUTEUR DE 50 % 20 Janvier 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-165 SA HLM CROIX ROUGE HABITAT - CONSTRUCTION D'UNE PENSION DE FAMILLE DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLAI DE 2 796 408 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE À HAUTEUR DE 50 % 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-11 SA HLM CDC HABITAT SOCIAL - OPÉRATION C'UR DURANNE PP - ACQUISITION EN VEFA DE 13 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (8 PLAI - 5 PLUS) - EMPRUNT DE 1 165 897 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 20 Janvier 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-471 SA D'HLM PROMOLOGIS - OPERATION « RESIDENCE DOWN TOWN » ACQUISITION ET AMELIORATION DE 28 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLS - EMPRUNTS DE 4 403 482 EUROS CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 10 Novembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-451 SA D'HLM NOUVEAU LOGIS PROVENÇAL - OPERATION LESSEPS ULS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 51 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS D'UN MONTANT DE 2 247 404 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA BANQUE POSTALE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DL.2018-306 DU 16 JUILLET 2018 09 Novembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-537 SA D'HLM LOGIREM - REAMENAGEMENT D'UN EMPRUNT GARANTI PAR LA VILLE CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE D'EMPRUNT DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.9 SA D'HLM LOGIREM - OPERATION 'RESIDENCE JAS DE BOUFFAN' : REHABILITATION DE 302 LOGEMENTS COLLECTIFS TRANCHES 1, 2 ET 3 - EMPRUNT DE 679 680 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.695 SA D'HLM ICF SUD-EST MEDITERRANEE - OPERATION LES BELGES : ACQUISITION-AMELIORATION DE 47 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLUS DE 4 789 860 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-562 SA D'HLM ICF SUD-EST MEDITERRANEE - OPERATION BELGES 2 : ACQUISITION-AMELIORATION DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS DE 1 236 037 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-4 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - REAMENAGEMENT DE 5 EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE D'EMPRUNTS DE LA VILLE 01 Février 2019 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
2013.694 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - REAMENAGEMENT D'EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE DE LA VILLE POUR UN CAPITAL RESTANT DU DE 5 999 352,66 EUROS 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-404 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION « ENCAGNANE II » : REHABILITATION DE 245 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - PRET PAM ECO-PRET DE 3 366 283 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 29 Septembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-8 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION LA RESERVE : ACQUISITION EN VEFA DE 28 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNTS PLUS ET PLS POUR UN MONTANT TOTAL DE 2 040 018 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-9 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION JAS DE BOUFFAN : REHABILITATION DE 733 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PAM DE 7 296 586 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 01 Février 2016 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
2013.693 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION ESPADON DAUPHINS : REQUALIFICATION DES ESPACES EXTERIEURS - EMPRUNT PAM DE 1 132 424 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.692 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION CHASSERIAUD : CREATION DE 11 LOGEMENTS LOCATIFS ETUDIANTS - DEUX EMPRUNTS PLS D'UN MONTANT TOTAL DE 395 412 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-557 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION 'LA HAUTE DURANNE' : CONSTRUCTION DE 95 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - TROIS EMPRUNTS PLS D'UN MONTANT TOTAL DE 12 296 333 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-133 SA D'HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION "LOU RIGAOU" : CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLAI DE 166 960 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-57 SA D'HLM ERILIA - REAMENAGEMENT DE 2 EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE D'EMPRUNTS DE LA VILLE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.176 SA D'HLM DOMICIL - REAMENAGEMENT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE DE LA VILLE POUR UN CAPITAL RESTANT DU DE 4 807 592,40 EUROS 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-395 SA D'HLM DOMICIL - OPERATION ROTONDE DE L'AUNE : REHABILITATION DE 111 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PAM DE 500 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 23 Septembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-167 RUGBY AFRICA CUP 2022 - APPROBATION ET RATIFICATION DE LA CONVENTION TERRITOIRE-HÔTE "RUGBY AFRICA CUP 2022" AVEC LE GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC FRANCE 2023 RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DU STADE MAURICE DAVID À AIX-EN-PROVENCE 20 Mai 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2021-465 RUE XXXXXXX - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE XXXXXX 12 Février 2021 CANUET Joëlle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-797 RUE XXXXXX - ANCIENNE STATION D'EPURATION - CESSION TERRAIN 18 Octobre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-286 RUE XXXXXX - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION XXXXXXX 21 Juillet 2023 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-799 RUE XXXXX - CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE XXXXXX 18 Octobre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-44 RUE RICHARD TREVITHICK ZONE INDUSTRIELLE DES MILLES - SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION XXXXX 09 Février 2024 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-83 RUE PIERRE DE COUBERTIN. VENTE DES PARCELLES BK N° 4, BK N° 34p, BK n° 15p ET BK N° 14p A L'OPH PAYS D'AIX HABITAT MÉTROPOLE. 22 Mars 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-223 RUE MIREILLE CIRELLI - ABROGATION DE LA DÉNOMINATION SUR LA PARTIE PRIVATIVE DE LA VOIE 08 Juin 2015 BRUNET Daničle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-19 RUE MAURICE AICARDI LEJARD - CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE SECTION XXXXXXXX 10 Février 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-466 RUE JEAN-RENE GUILLIBERT GAUTIER DE LA LAUZIERE - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES KB n° 37p, 139p, 140p et 149p 12 Février 2021 CANUET Joëlle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-41 RUE JEAN RENE GUILLIBERT GAUTIER DE LA LAUZIERE - ACQUISITION FONCIERE - SOCIETE AREVA TA 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.30 RUE HENRI MOISSAN - MISE A DISPOSITION DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE D'UNE EMPRISE DE TERRAIN POUR LA CONSTRUCTION D'UN GYMNASE 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1276 RUE DES MENUDIERES - PARCELLE CADASTREE SECTION AT N° 312 - ACCORD FONCIER AVEC LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-403 ROUTE XXXXXX ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION XXXXXX 13 Décembre 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-477 ROUTE DES PINCHINATS - DOMAINE DU LONGUET - CESSION A LA SACOGIVA - PROLONGATION DE DELAI 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-612 ROUTE DES MILLES PARC DE L'HIPPODROME - CESSIONS FONCIERES EMPLACEMENTS RESERVES - SNC PROVENCE L'ETOILE 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-488 ROUTE DES MILLES - SERVITUDE ENEDIS - ALIMENTATION BARIDA - PARCELLE CADASTRÉE SECTION IA N° 316 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-714 ROUTE DES MILLES - PARCELLE CADASTREE SECTION IA N° 75 - ANCIENNE PEPINIERE DE LA PARADE - MISE A DISPOSITION 12 Juillet 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-862 ROUTE DE LENFANT - CONVENTION DE MANDAT D'AMÉNAGEMENT VILLE/SPLA ' PAYS D'AIX TERRITOIRES ' RELATIVE A UNE MISSION DE NEGOCIATION FONCIERE. 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-47 ROUTE DE L'ENFANT - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE XXXXX 09 Février 2024 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-48 ROUTE DE L'ENFANT - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE XXXXX 09 Février 2024 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1035 ROUTE DE GALICE - ACQUISITION LOCAL D'ACTIVITES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.323 ROUTE DE BERRE (ROUTE DÉPARTEMENTALE N°10) - AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR AVEC LE CHEMIN DE GRANET– LIEU-DIT « LES GRANETTES »- CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT 12 Avril 2010 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-241 ROUTE D'EGUILLES - SERVITUDE ENEDIS SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION MP N° 217 22 Juillet 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-530 ROUTE D'EGUILLES - RUE JEAN DAUSSET - ACQUISITION DE TERRAINS SITUES EN EMPLACEMENTS RÉSERVÉS 26 Mars 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-310 ROUTE D'EGUILLES - LOCATION D'UN TERRAIN NU A USAGE DE STATIONNEMENT A XXXXXXXXXXXXX DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION MC N° 409p. 20 Novembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-49 ROUTE D'EGUILLES - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES CADASTRÉES XXXXX et XXXXX 09 Février 2024 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-289 ROCHER DU DRAGON - SERVITUDE AU PROFIT DU SMED 13 POUR POSE D'UN COFFRET ET SES ACCESSOIRES SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE CV N°130p 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-612 REVITALISATION DU CENTRE VILLE - SUBVENTION A LA SACOGIVA EN VUE DE LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.659 REVISION SIMPLIFIEE DU PAZ DE LA DURANNE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DEFINITION DES OBJECTIFS ET DES MODALITES DE CONCERTATION 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.626 REVISION DU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DU BASSIN VERSANT DE L'ARC. AVIS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE L'ENQUETE PUBLIQUE 18 Novembre 2013 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.129 REVISION DU PLAN PARTICULIER D'INTERVENTION DU BARRAGE DE BIMONT. AVIS DE LA COMMUNE. 18 Mars 2013 SUSINI JULES 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2015-226 REVISION DE LA TARIFICATION DES PRESTATIONS DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-537 REVISION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2014 ET 2015 DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-358 RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME D'AIX EN PROVENCE - BILAN DE LA CONCERTATION - ARRÊT DU PROJET DE RÉVISION 20 Juillet 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.315 REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL GENERAL AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES. 12 Avril 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1087 REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012 DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES. 08 Octobre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1163 REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES. 07 Novembre 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1026 REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 DU CONSEIL GÉNÉRAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE AU DÉLÉGATAIRE DES CRÈCHES MUNICIPALES. 04 Octobre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.182 REVALORISATION DES MONTANTS DE L'INDEMNITÉ DE GRADE ET DE FONCTION DU FAIT DE L'ÉVOLUTION DU POINT D'INDICE EN 2009 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
DL.2023-61 REVALORISATION DE LA VALEUR FACIALE DES TITRES-RESTAURANT EN FAVEUR DU PERSONNEL MUNICIPAL À COMPTER DU 1ER AVRIL 2023 17 Mars 2023 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-171 REVALORISATION ANNUELLE DES MONTANTS DE L'INDEMNITÉ DE GRADE ET DE FONCTION DU FAIT DE L'ÉVOLUTION DU POINT D'INDICE EN 2016 10 Mai 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.193 REVALORISATION ANNUELLE DES MONTANTS DE L'INDEMNITE DE GRADE ET DE FONCTION DU FAIT DE L'EVOLUTION DU POINT D'INDICE EN 2010 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
DL.2016-210 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A TITRE ONÉREUX 02 Mai 2016 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-532 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A TITRE ONÉREUX 10 Novembre 2016 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-80 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A TITRE ONÉREUX 03 Février 2017 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-456 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A TITRE ONÉREUX 29 Septembre 2017 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-639 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A TITRE ONÉREUX 13 Décembre 2017 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2024-28 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES À TITRE ONÉREUX 09 Février 2024 JANER Amandine 01-gestion des ressources et moyens
2010.471 RETROCESSION DE LA PARCELLE CADASTREE KE 636 A M. ANDRE GRANON AUX MILLES 17 Mai 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-189 RETRAIT DE LA DELIBERATION N°DL.2023-78 DU 17 MARS 2023 - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU SYNDICAT MIXTE D'ÉNERGIE DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE (SMED13) 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
2010.50 RETRAIT DE LA COMPETENCE RELATIVE AUX ETUDES D'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 01 Février 2010 BRAMI HELLIOT Vie institutionnelle
DL.2015-376 RETOUR DU TRANSFERT ET DE LA GESTION DU MUSÉE GRANET ET DE SES ANNEXES AINSI QUE DES CONVENTIONS RATTACHÉES 28 Septembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-201 RETOUR DU TRANSFERT ET DE LA GESTION DE L'EQUIPEMENT DE LA SALLE ET DU PATIO DU BOIS DE L'AUNE 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-160 RETOUR DES MARCHES ALIMENTAIRES, ARTISANAT ET FLEURS SUR LES PLACES VERDUN, PRÊCHEURS ET RUE THIERS 24 Mai 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-543 RETOUR DES MARCHES ALIMENTAIRE ET ARTISANAT SUR LES PLACES VERDUN PRÊCHEURS ET MADELEINE. 17 Décembre 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-470 RETARD DANS LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU TGI -AUTORISATION DONNEE A MADAME LE MAIRE D'ENTREPRENDRE TOUTES DEMARCHES UTILES AUPRES DE L'ETAT. 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.991 RESTRUCTURATION DU SITE MUNICIPAL DE LA PARADE - AUTORISATION DE LANCER LA CONSULTATION - ACTUALISATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.457 RESTRUCTURATION DU SITE DES PETITES SŚURS DES PAUVRES - CONVENTION DE MANDAT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE / SEMEPA - AUTORISATION DONNÉE A LA SEMEPA DE SIGNER UN MARCHE COMPLÉMENTAIRE 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2010.456 RESTRUCTURATION DU SITE DES PETITES SOEURS DES PAUVRES - CONVENTION DE MANDAT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - AVENANT N° 2 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2010.475 RESTRUCTURATION DU SITE DE LA PARADE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA CPA 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.336 RESTRUCTURATION DU SITE DE LA PARADE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1314 RESTRUCTURATION DE L'ECOLE LI CAMPANETTO - AMENAGEMENT D'UNE MEDIATHEQUE - ADOPTION D'UNE FICHE OPERATIONNELLE 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-243 RESTRUCTURATION DE L'ACCUEIL DE L'HÔTEL DE VILLE ET DES SANITAIRES PUBLICS DU 1ER ÉTAGE DE L'HÔTEL DE VILLE 09 Juin 2023 BOUDON Jacques 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-438 RESTITUTION PAR LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX DE LA PISCINE DU VAL DE L'ARC A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET GESTION DE L'ÉTABLISSEMENT PAR LA VILLE 28 Septembre 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-224 RESTAURATION TERRAIN SYNTHÉTIQUE STADE CARCASSONNE - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL 2018-2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-225 RESTAURATION TERRAIN SYNTHÉTIQUE REQUIER - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL 2018-2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-226 RESTAURATION TERRAIN SYNTHÉTIQUE DE LUYNES - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL 2018-2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
2013.59 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS ET GOUTERS A DESTINATION DES CENTRES D'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT AIXOIS. ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES. 28 Janvier 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-340 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS ET GOUTERS A DESTINATION DES CENTRES AÉRÉS AIXOIS - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-175 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS ET GOUTERS A DESTINATION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT SITUE AU SEIN DU GROUPE SCOLAIRE COLLINE DU SERRE AUX MILLES - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES. 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.136 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS A DESTINATION DES CENTRES D'ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT AIXOIS - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES. 18 Mars 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.114 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS A DESTINATION DES CENTRES D'ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT AIXOIS - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES 23 Janvier 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1089 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS A DESTINATION DES CENTRES D'ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT AIXOIS - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES 08 Octobre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.224 RESTAURATION ET AMÉNAGEMENT DE L'IMMEUBLE 8, RUE LITTERA - RÉALISATION D'UNE FOUILLE ARCHÉOLOGIQUE PRÉVENTIVE - CREATION D'UNE FICHE 'OPERATION' - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET L'INSTITUTE FOR AMERICAN UNIVERSITIES 20 Février 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.446 RESTAURATION DES OEUVRES D'ART DE LA VILLE - PREMIERE PARTIE - RELANCE DES LOTS 1, 4, 5 ET 7 - SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2011.1354 RESTAURATION DES FAÇADES NORD ET OUEST DE L’HÔTEL DE VILLE - VALIDATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 12 Décembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
DL.2020-375 RESTAURATION DES FAÇADES ET ADOSSES DE L'ÉGLISE DE LA MADELEINE - MAÇONNERIE ET PIERRE DE TAILLE - PROJET D'AVENANT N°3 AU MARCHE P18.036 PORTANT SUR L'AUGMENTATION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE AINSI QUE SUR LA PROLONGATION DU DÉLAI D'EXECUTION 16 Décembre 2020 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
2010.772 RESTAURATION DES FAÇADES DE L'HÔTEL MAUREL DE PONTEVES - OPÉRATION DE TRAVAUX. 16 Juillet 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2012.584 RESTAURATION DES FAÇADES DE L'HÔTEL DE VILLE - TRAVAUX ÉCHAFAUDAGE PIERRE DE TAILLE COUVERTURE - MARCHE N°A11035 - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT SUR LA MODIFICATION DES QUANTITÉS ESTIMÉES ET SUR LA PROLONGATION DE LA DURÉE D'EXÉCUTION DE LA TRANCHE FERME. 29 Mai 2012 CHAZEAU MAURICE 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-228 RESTAURATION DES FACADES DE L'HÔTEL DE VILLE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL MARCHE DE TRAVAUX A 11-035 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2013.421 RESTAURATION DES FAÇADES DE L'HOTEL DE CAUMONT A AIX EN PROVENCE - 4 LOTS 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-112 RESTAURATION DE TERRAINS INCENDIES SUR LA PARCELLE LB 210 OCCUPEE PAR L'ASSOCIATION M.A.C.A.P. 31 Mars 2017 SANTAMARIA Danielle 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-200 RESTAURATION DE TERRAINS INCENDIES - COUPE DE BOIS SUITE A L'INCENDIE DU 14 JUIN 2016 SUR LE DOMAINE DE SAINT PONS 10 Mai 2017 SANTAMARIA Danielle 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.660 RESTAURATION DE LA PORTE ' SYLVACANE' 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.181 RESTAURATION DE LA FONTAINE DES QUATRE DAUPHINS 29 Avril 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-26 RESTAURATION DE LA FONTAINE DE LA ROTONDE - PHASE 1 ÉTUDES - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE AU TITRE DE L'AIDE AU PATRIMOINE NON PROTÉGÉ 01 Février 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 02-vie institutionnelle
DL.2018-580 RESTAURATION DE LA FERME DU JAS DE BOUFFAN - ACCEPTATION DU PRINCIPE DE LA MISE A DISPOSITION DES LOCAUX AU BENEFICE DE LA SOCIETE PAUL CEZANNE POUR LE CENTRE CEZANNIEN DE RECHERCHE ET DE DOCUMENTATION 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-94 RESTAURATION DE LA CHAPELLE DE LA CONSOLATION- AUTORISATION DE TRAVAUX- ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONELLE- DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS- ACTUALISATION DES DEMANDES 31 Mars 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-224 RESTAURATION DE L'ESCALIER ET DES FAÇADES DE LA CHAPELLE DE LA VISITATION. ACCEPTATION DE CONDUIRE LES TRAVAUX. DEMANDES DE SUBVENTIONS. ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-155 RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT JEAN DE MALTE TRAVAUX D'URGENCE- -RECRUTEMENT D'UN MAÎTRE D'OEUVRE ET AUTORISATION DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- FICHE OPERATION- DEMANDES DE SUBVENTIONS 20 Avril 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-223 RESTAURATION D'UNE STATUE DE DAVID DU DOMAINE DU GRAND SAINT-JEAN. OPÉRATION DE MÉCÉNAT 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-93 RESTAURATION D'OEUVRES D'ART PEINTES DE L'EGLISE DE PUYRICARD- MECENAT DU ROTARY CLUB D'AIX EN PROVENCE, DE MARBURG ET DES AMIS DE L'EGLISE DE PUYRICARD 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-476 RESTAURATION D''UVRES D'ART ISSUES DES EGLISES - CAMPAGNE 2016/2018 - LOT 1 - APPROBATION ET SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHE 10 Novembre 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-484 RESTAURATION D''UVRES D'ART - ÉGLISE DES MILLES ET CHAPELLE DU DOMAINE DU GRAND SAINT JEAN - DEMANDES DE SUBVENTION 12 Février 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2013.341 RESORPTION DU BRUIT SUR LE QUARTIER PLEIN SOLEIL A LUYNES. AVENANT A LA CONVENTION ENTRE L'ETAT, LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, LA REGION ET LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Juillet 2013 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-380 RESORPTION DU BRUIT DU A L'AUTOROUTE A8 SUR LE QUARTIER DU VAL SAINT ANDRE A AIX-EN-PROVENCE. AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX, LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA SOCIETE ESCOTA 03 Novembre 2014 HERNANDEZ Muriel 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.465 RESORPTION DU BRUIT DU A L'AUTOROUTE A8 SUR LE QUARTIER DU VAL SAINT ANDRE A AIX-EN-PROVENCE - CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX ET LA SOCIETE ESCOTA. 23 Septembre 2013 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2020-150 RÉSIDENCE TRILOGIE - CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS AVEC LA SACOGIVA 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.29 RÉSIDENCE LI PASSEROUN SITUÉE AVENUE GASTON BERGER. ECHANGES FONCIERS AVEC LA VILLE ET CRÉATION DE SERVITUDES. 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-600 RESIDENCE LES FACULTES ACQUISITION DES LOTS DE COPROPRIETE. 13 Décembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-280 RÉSIDENCE LES FACULTÉS - EXONÉRATION DE LOYER 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-120 RESIDENCE LES FACULTES - DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE - DELEGATION 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-30 RESIDENCE LES FACULTES - DROIT DE PREEMPTION URBAIN - DELEGATION A l'OPH PAYS D'AIX HABITAT - ARTICLE L 213-3 CODE DE L'URBANISME 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-599 RESIDENCE LES FACULTES - CESSION DES LOTS DE COPROPRIETE APPARTENANT A LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE A LA SACOGIVA. 13 Décembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-604 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITIONS DE LOTS DE COPROPRIETE 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-121 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITIONS DE LOTS DE COPROPRIETE 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-368 RÉSIDENCE LES FACULTÉS - ACQUISITIONS DE LOTS DE COPROPRIÉTÉ 20 Juillet 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-222 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-486 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-118 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 29 Mars 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-269 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 20 Juin 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-432 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-505 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-281 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-434 RÉSIDENCE LES FACULTÉS - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIÉTÉ 29 Septembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-37 RÉSIDENCE LES FACULTÉS - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIÉTÉ 01 Février 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-299 RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOT DE COPROPRIETE 29 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-493 RÉSIDENCE LES FACULTÉS - ACQUISITION DE LOT DE COPROPRIÉTÉ 10 Novembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-117 RESIDENCE LE PRE-CARRE-CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENT - SACOGIVA 22 Mars 2019 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-118 RÉSIDENCE ÉTUDIANTE LES GAZELLES - RÉSERVATION DE LOGEMENTS - 13 HABITAT 22 Mars 2019 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-411 RESIDENCE DES FACULTES -APPROBATION DU PLAN DE SAUVEGARDE. 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-465 RESERVATION DES LOGEMENTS GIONO 23 Septembre 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-119 RÉSERVATION DES LOGEMENTS EN CONTREPARTIE DE LA GARANTIE DES EMPRUNTS- SA. FAMILLE ET PROVENCE 12 Mars 2018 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-634 RÉSERVATION DES LOGEMENTS EN CONTREPARTIE DE LA GARANTIE DES EMPRUNTS- RÉSIDENCE LES ABEILLES-GESTION DELEGUEE AU C.R.O.US D'AIX-MARSEILLE- AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-635 RÉSERVATION DES LOGEMENTS EN CONTREPARTIE DE LA GARANTIE DES EMPRUNTS- LA LOGIREM- AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION- 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-529 RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉSIDENCE DOMAINE DES CAVALIERS- S.A HLM HABITAT SOCIAL 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-554 RÉSERVATION DE LOGEMENT - «RÉSIDENCE NOUVELLES SCENES» - SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL - CONVENTION ULS - AUTORISATION DE SIGNATURE 26 Mars 2021 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.281 RESEAU DES MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT 03 Juin 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2010.458 RÉSEAU DE CHALEUR DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC. 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-27 REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE VERDUN PRECHEURS ET DES RUES ADJACENTES DU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS - ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 01 Février 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-42 REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE VERDUN PRECHEURS - IMPLANTATION D'ECLAIRAGE FONCTIONNEL SUR FACADES 01 Février 2018 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-567 REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE VERDUN PRECHEURS - ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 17 Décembre 2018 BOUDON Jacques 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2019-639 REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE VERDUN PRECHEURS - ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-37 REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRECHEURS ET DE LA RUE THIERS - APPROBATION DU PROGRAMME GENERAL ET ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2019-624 REQUALIFICATION DE LA RUE JEAN RENE GUILLIBERT GAUTIER DE LA LAUZIERE - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE KA n° 8. 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-332 REQUALIFICATION DE LA RUE BEAUVOISIN - ACQUISITION FONCIÈRE A L'EURO SYMBOLIQUE - PROPRIÉTÉ MADAME MARCHAND. 18 Juillet 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-516 REQUALIFICATION DE LA ROUTE DE GALICE ENTRE LA RUE DES BOEUFS ET L'AVENUE DU JAS DE BOUFFAN - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE 10 Novembre 2016 BOUDON Jacques 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-422 REQUALIFICATION DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES : TRAVAUX DE SECURISATION DES VITRAGES - DEMANDE DE SUBVENTIONS 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.37 REQUALIFICATION DE L'ENTREE SUD DE LUYNES - MISE A DISPOSITION DES PARCELLES COMMUNALES HD N°153P ET N°161P A LA SCI LA PALOMBE SOUS FORME DE BAIL EMPHYTEOTIQUE DE 30 ANS - REAMENAGEMENT DU TERRAIN DE PISTE BICROSS PAR LA SCI LA PALOMBE 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.536 REQUALIFICATION DE L'ECOLE LI CAMPANETTO AUX MILLES - CREATION D'UNE MEDIATHEQUE MUNICIPALE : DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2012 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.407 REQUALIFICATION DE L'ECOLE LI CAMPANETTO AUX MILLES - CREATION D'UNE MEDIATHEQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-43 REQUALIFICATION DE L'AVENUE DU PETIT BARTHELEMY, DE L'AVENUE DU CLUB HIPPIQUE, DE LA RUE DE LA FIGUIERE ET GALICE - PARTICIPATION FINANCIERE 01 Février 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-183 REQUALIFICATION AVENUE ROGER CHAUDON - LES MILLES - CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN CADASTREE KH N° 69p AU PROFIT DE LA COMMUNE 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-184 REQUALIFICATION AVENUE ROGER CHAUDON - LES MILLES - CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN CADASTREE KH N° 188 AU PROFIT DE LA COMMUNE 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-364 REPRODUCTION DES DOCUMENTS D'URBANISME - NOUVELLES TARIFICATIONS 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-407 REPRISE OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT "PLAN D'AILLANE" SUITE À RETRAIT DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE-APPROBATION DE L'AVENANT DE TRANSFERT CPA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 28 Septembre 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-510 REPRISE DES CONCESSIONS PERPÉTUELLES EN ÉTAT D'ABANDON AU CIMETIÈRE SAINT-PIERRE 16 Décembre 2014 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-533 REPRISE DE CONCESSIONS PERPÉTUELLES EN ÉTAT D'ABANDON AU CIMETIÈRE SAINT-PIERRE 25 Novembre 2019 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-615 REPRISE DE CONCESSIONS PERPÉTUELLES EN ÉTAT D'ABANDON AU CIMETIÈRE SAINT-PIERRE 07 Mai 2021 JANER Amandine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-348 REPRÉSENTATION DE LA VILLE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION « LES JOURNÉES DE L'ELOQUENCE ». 23 Juillet 2015 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2019-680 REPRESENTATION DE LA VILLE AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES CENTRES SOCIAUX ADIS LES AMANDIERS ET LOU CASTEU 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.39 REPÉRAGE DES RÉSEAUX EXISTANTS - MARCHE A BONS DE COMMANDE 28 Janvier 2013 CHAZEAU MAURICE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2022-336 REPAS DE NOËL AVEC SPECTACLE MUSICAL ET DISTRIBUTION DES COLIS DE NOËL POUR LES SENIORS 14 Octobre 2022 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-206 REPAS DE NOEL - NOUVELLES MODALITES 02 Mai 2016 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.360 RÉNOVATION ET RÉAMÉNAGEMENT DES ESPACES JEUNESSE DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - DEMANDES DE SUBVENTIONS 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
DL.2022-349 RENOVATION DU STADE DE LA MOLIERE - AMENAGEMENT D'UN TERRAIN EN GAZON SYNTHETIQUE. 14 Octobre 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.504 RENOVATION DES ORGUES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.704 RÉNOVATION DE LA PISTE D'ATHLÉTISME AU STADE CARCASSONNE - MODIFICATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 28 Juin 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.100 RÉNOVATION DE LA FACULTÉ DE LETTRES ET DE SCIENCES HUMAINES - PARTICIPATION DE LA VILLE. 01 Février 2010 LOUIT CHRISTIAN Développement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-151 RENOVATION DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - DEVELOPPEMENT DES LOGICIELS DE GESTION DE LA BIBLIOTHEQUE - MISE A NIVEAU RFID - DEMANDE DE SUBVENTIONS 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
2012.226 RÉNOVATION DE L'ORANGERIE DE LA BASTIDE DU JAS DANS LE CADRE DE 'MARSEILLE PROVENCE 2013' : FICHE D'OPÉRATION ET DEMANDE DE SUBVENTIONS. 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.88 RENOVATION DE L'ESCALIER D'ACCES DE LA CHAPELLE DE LA VISITATION SAINTE-CATHERINE DE SIENNE - ACQUISITION DE LA MITOYENNETE DU MUR DE L'IMMEUBLE SIS 20 RUE MIGNET APPARTENANT A L'ASSOCIATION FOYER FEMININ (ECOLE - COLLEGE - LYCEE SAINTE CATHERINE DE SIENNE) 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-378 RENOUVELLEMENT POUR L'ANNÉE 2014 DE LA COTISATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR L'ADHÉSION A L'ASSOCIATION NATIONALE CENTRE VILLE EN MOUVEMENT ET LE RESEAU DES VILLES DURABLES ET DE L'INNOVATION 03 Novembre 2014 GALLESE Alexandre 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.317 RENOUVELLEMENT POUR L'ANNÉE 2013 DE LA COTISATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR L'ADHÉSION A L'ASSOCIATION NATIONALE CENTRE VILLE EN MOUVEMENT ET LE RÉSEAU DES VILLES DURABLES ET DE L'INNOVATION 08 Juillet 2013 GALLESE ALEXANDRE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1102 RENOUVELLEMENT POUR L' ANNÉE 2012 DE LA COTISATION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR L' ADHÉSION A L'ASSOCIATION NATIONALE CENTRE VILLE EN MOUVEMENT ET LE RÉSEAU DES VILLES DURABLES ET DE L'INNOVATION 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.680 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF ET D'ANIMATIONS MUSEES 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.179 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF DES APPRENTIS DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.722 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D'ACCUEIL ET D'ANIMATION MUSÉES 11 Juillet 2011 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2013.316 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D'ACCUEIL ET D'ANIMATION MUSEES 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.48 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D'ACCUEIL DES APPRENTIS DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - ANNÉE 2011/2012 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.47 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D'ACCUEIL DES APPRENTIS DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - ANNÉE 2010/2011. 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2012.432 RENOUVELLEMENT DES ADHÉSIONS A L'ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS CLASSES ET DES COMMUNES TOURISTIQUES ET A CITES UNIES FRANCE, ANNEE 2012 10 Avril 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-339 RENOUVELLEMENT DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - APPROBATION DU CHOIX DU DÉLÉGATAIRE, ADOPTION DU PROJET DE CONTRAT ET AUTORISATION DE SIGNATURE. 14 Octobre 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-132 RENOUVELLEMENT DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CASINO MUNICIPAL - PROMESSE UNILATÉRALE DE CESSION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE PAR LA SCMAT - AUTORISATION DE SIGNATURE DONNÉE À MADAME LE MAIRE OU À MONSIEUR LE PREMIER ADJOINT 20 Avril 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2023-540 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE, LE FONJEP ET LA FRMJC, ANNÉES 2024-2025-2026. 13 Décembre 2023 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-544 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PASSEE AVEC LE CDG13 EN MATIERE DE PREVENTION ET DE SECURITE AU TRAVAIL 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-578 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PASSÉE AVEC LE CDG13 EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL 16 Décembre 2019 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-229 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE CNRS POUR LE PARTENARIAT AU RESEAU DOCUMENTAIRE FRANTIQ SUR L'ARCHEOLOGIE ET LES SCIENCES DE L'ANTIQUITE - AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT 10 Mai 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-37 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRECAIRE A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (CR 0171) AUPRES DU GARAGE COURIANT 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-849 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'INSPECTION HYGIENE ET SECURITE AVEC LE CDG13 24 Novembre 2021 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-213 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU GYMNASE DU VAL DE L'ARC PASSÉE ENTRE LA COMMUNE ET L'ENTREPRISE UNIPERSONNELLE SPORTIVE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE DU PAYS D'AIX UNIVERSITÉ CLUB HANDBALL - FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE. 02 Mai 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2023-452 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'ADHÉSION AU SECRÉTARIAT DU CONSEIL MÉDICAL PLACÉ AUPRÈS DU CDG 13 13 Décembre 2023 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-49 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DES BOUCHES-DU-RHÔNE 2023- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT À SIGNER 20 Janvier 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-521 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DES BOUCHES DU RHÔNE 2018-2021- AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Novembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-91 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES BOUCHES DU RHÔNE POUR L'ORGANISATION DES SECRÉTARIATS DES COMITES MEDICAUX DEPARTEMENTAUX ET DES COMMISSIONS DE REFORME 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-577 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES BOUCHES DU RHÔNE POUR L'ORGANISATION DES SECRÉTARIATS DES COMITES MÉDICAUX DÉPARTEMENTAUX ET DES COMMISSIONS DE REFORME 16 Décembre 2019 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-451 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DÉPARTEMENTAL (CDG 13) EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL POUR LES ANNÉES 2024-2025 13 Décembre 2023 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-557 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE L'EXERCICE 2020 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-129 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-557 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-384 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-20 RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES (ART. D1411-5 DU CGCT) 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-74 RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 31 Mars 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-417 RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 29 Septembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-19 RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-603 RENOUVELLEMENT DE LA CARTE PASS MUSEES POUR L'ETE 2021 - PARTENARIAT AVEC LA FONDATION VASARELY 07 Mai 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-493 RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTEE DITE DU PARC DE LA DURANNE- AUTORISATION DU LANCEMENT DE LA CONSULTATION- DESIGNATION DE LA COMMISSION D'AMENAGEMENT - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-409 RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉE DITE DU PARC DE LA DURANNE- AUTORISATION DU LANCEMENT DE LA CONSULTATION- 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.189 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA VILLE D'AIX A CITES UNIES FRANCE POUR L'ANNE 2013 29 Avril 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2010.310 RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION DE LA VILLE À L'UNION DES MAIRES DES BOUCHES DU RHÔNE ET À L'ASSOCIATION DES MAIRES DES GRANDES VILLES DE FRANCE 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2012.421 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA VILLE A L'INSTITUT INTERNATIONAL DE LA MARIONNETTE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.173 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION DES VILLES ET REGIONS DE LA GRANDE EUROPE POUR LA CULTURE 'LES RENCONTRES' ET LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA CULTURE (FNCC) - PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2013 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2010.215 RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION DE L'ECOLE SUPERIEURE D'ART D'AIX EN PROVENCE AU RÉSEAU ELIA 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Développement culturel et artistique
2010.337 RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION A L'ASSOCIATION L'ALLIANCE DES VILLES EUROPÉENNES DE CULTURE POUR 2010 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Developpement culturel et artistique
DL.2014-217 RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONNEMENT DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE MIGNET ET L'ECOLE SALLIER POUR LA MISE EN OEUVRE DE CLASSES A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE ET DANSE 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-336 RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONNEMENT DE PARTENARIAT AVEC L'ÉCOLE SALLIER POUR LA MISE EN 'UVRE DE CLASSES A HORAIRES AMÉNAGÉS MUSIQUE ET DANSE 16 Juillet 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-193 RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONNEMENT AVEC LE ROTARY CLUB AFIN DE PERMETTRE LE FINANCEMENT D'UN PROJET ORCHESTRE A L'ÉCOLE PORTE PAR LE CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2011.767 RENOUVELLEMENT D'ADHÉSIONS DE LA VILLE À L'ASSOCIATION DES VILLES ET RÉGIONS DE LA GRANDE EUROPE POUR LA CULTURE 'LES RENCONTRES' ET À LA FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR LA CULTURE - PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2011 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2012.733 RENOUVELLEMENT D'ADHÉSIONS DE LA VILLE À L'ASSOCIATION DES VILLES ET RÉGIONS DE LA GRANDE EUROPE POUR LA CULTURE 'LES RENCONTRES' ET À LA 'FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR LA CULTURE' - PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2012 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.486 RENOUVELLEMENT D'ADHÉSION A L'ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETÉ URBAINE (A.V.P.U) 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-213 RENOUVELLEMENT D'ADHÉSION A L'ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETÉ URBAINE (A.V.P.U) 21 Juillet 2014 BENKACI Moussa 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-487 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE CNRS AFIN D'INTEGRER LE RESEAU FRANTIQ, RESEAU DOCUMENTAIRE SUR L'ARCHEOLOGIE ET LES SCIENCES DE L'ANTIQUITE 12 Février 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-43 RENFORCEMENT DU SOUTIEN AUX STRUCTURES ASSOCIATIVES (CULTURELLES, SPORTIVES, SOCIALES ET DE SANTÉ) DU FAIT DES CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES DE LA CRISE SANITAIRE COVID 19 18 Mai 2020 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-626 RENFORCEMENT DU DISPOSITIF D'ACCUEIL DES APPRENTIS 11 Juin 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-60 RENFORCEMENT DU DISPOSITIF "FORFAIT MOBILITÉS DURABLES" POUR LES AGENTS DE LA VILLE ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'AIX-EN-PROVENCE 17 Mars 2023 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-784 REMPLACEMENT DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL APPELÉS A SIÉGER AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DE CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-955 REMPLACEMENT DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL APPELÉS A SIÉGER AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DE CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
2011.1380 REMPLACEMENT DE DEUX REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-685 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AUX CONSEILS D'ECOLE 12 Juillet 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-465 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE GEORGES DUBY 25 Novembre 2019 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2016-335 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL VAUVENARGUES 18 Juillet 2016 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2016-252 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 20 Juin 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-134 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE DE COOPERATION ET DE SOLIDARITE DANS LE DOMAINE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 20 Avril 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-467 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE CONSULTATIF DES CLASSES TRANSPLANTEES DE L'ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) 25 Novembre 2019 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2019-591 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES, AU SEIN DU COMITE CONSULTATIF DES CLASSES TRANSPLANTEES (ADPEP 13) AINSI QU'AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE JAS DE BOUFFAN 16 Décembre 2019 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2015-59 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRES SALLIER ET SEXTIUS ET MATERNELLES ROI-RENE ET SEXTIUS 09 Février 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-588 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DES DEUX ORMEAUX ET JULES PAYOT 13 Décembre 2017 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2018-326 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES D'ARBAUD et WALLON 16 Juillet 2018 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2016-312 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES PREVERT ET LA MARESCHALE 20 Juin 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-418 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRE ET MATERNELLE CELONY 23 Septembre 2016 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2021-686 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE ET DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT 12 Juillet 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-587 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION PERMANENTE DU LYCEE GEORGES DUBY ET AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL GAMBETTA 16 Décembre 2019 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2019-466 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DE L'ORGANE DELIBERANT DE L'ECOLE PRIVEE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION " SACRE-COEUR" 25 Novembre 2019 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2017-587 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DE L'ORGANE DELIBERANT DE L'ECOLE PRIVEE DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ST JOSEPH 13 Décembre 2017 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2014-112 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES PREVERT ET LA MARESCHALE 26 Mai 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-592 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA SOCIETE ANONYME DE CONSTRUCTION ET DE GESTION IMMOBILIERE DE LA VILLE D'AIX- EN-PROVENCE (SACOGIVA) 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2018-79 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION MUNICIPALE DE L'URBANISME 12 Mars 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-687 REMPLACEMENT D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL APPELÉS A SIÉGER AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DE CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ 12 Juillet 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-352 REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DÉMISSIONNAIRE COMPOSANT LA COMMISSION CONSULTATIVE DE SÉLECTION DES CANDIDATS AUX NUITS D'AIX ET CHALETS DE NOËL 20 Novembre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-456 REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DEMISSIONNAIRE COMPOSANT LA COMMISSION CONSULTATIVE DE SELECTION DES CANDIDATS AUX "NUITS D'AIX" ET "MARCHE DE NOËL" 12 Février 2021 SCANDOLERA Laure 02-vie institutionnelle
DL.2016-410 REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-468 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES SIMONE VEIL, DE GENNES, VAL SAINT ANDRE, LA TORSE, DEUX ORMEAUX, PEISSON ET MATERNELLES DES TROIS SAUTETS ET TIKNO NIGLO 25 Novembre 2019 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2020-50 REMISE GRACIEUSE SUR LES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE - MARS 2020 18 Mai 2020 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-49 REMISE GRACIEUSE SUR LE FORFAIT TRIMESTRIEL DE DROIT D'ACCES AUX SERVICES PERISCOLAIRES DE GARDERIE DU MATIN ET DU SOIR - JANVIER A MARS 2020 18 Mai 2020 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-156 REMISE GRACIEUSE SUR LE FORFAIT TRIMESTRIEL DE DROIT D'ACCÈS AUX SERVICES PÉRISCOLAIRES DE GARDERIE DU MATIN ET DU SOIR - AVRIL à JUILLET 2020 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-913 REMISE GRACIEUSE SUR LA FACTURATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU SERVICE SCOLAIRE 24 Novembre 2021 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-182 REMISE GRACIEUSE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC-LES JOURNÉES DE L'ÉLOQUENCE ÉDITION 2022 29 Juin 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-449 REMISE GRACIEUSE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE MARCHE DES 13 DESSERTS 2020 12 Février 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-679 REMISE GRACIEUSE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LES JOURNEES DE L'ELOQUENCE EDITION 2021 12 Juillet 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-768 REMISE GRACIEUSE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - BRADERIE DES COMMERCANTS DE SEPTEMBRE 2021 18 Octobre 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-518 REMISE GRACIEUSE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - BRADERIE DES COMMERCANTS DE FEVRIER ET MARS 2021 26 Mars 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-279 REMISE GRACIEUSE DE L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA BRADERIE DES COMMERCANTS PORTEE PAR L'ASSOCIATION AIX EN COMMERCE 14 Octobre 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-116 REMISE GRACIEUSE DE L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA BRADERIE DES COMMERÇANTS PORTÉE PAR L'ASSOCIATION AIX EN COMMERCE 05 Avril 2024 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-357 REMISE DES PRIX AUX ÉTUDIANTS MÉRITANTS - PARTICIPATION DE LA VILLE 29 Septembre 2014 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-176 REMISE DE PRIX AUX ÉTUDIANTS MÉRITANTS 20 Avril 2015 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2018-267 REMBOURSEMENT TOTAL OU PARTIEL DES DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD EN CAS DE MODIFICATION DE SITUATIONS FAMILIALES OU PÉDAGOGIQUES - 3e COMMISSION D'EXONERATION - Année 2017/2018 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-618 REMBOURSEMENT TOTAL OU PARTIEL DES DROITS DE SCOLARITE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD EN CAS DE MODIFICATION DE SITUATIONS FAMILIALES OU PEDAGOGIQUES - 2ème COMMISSION D'EXONERATION 2017/2018 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-499 REMBOURSEMENT TOTAL OU PARTIEL DES DROITS DE SCOLARITE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD EN CAS DE MODIFICATION DE SITUATIONS FAMILIALES OU PEDAGOGIQUES - 1ere COMMISSION 2017/2018 10 Novembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-55 REMBOURSEMENT TOTAL OU PARTIEL DES DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD EN CAS DE MODIFICATION DE SITUATIONS FAMILIALES OU PÉDAGOGIQUES - 2e COMMISSION D'EXONERATION 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-182 REMBOURSEMENT DU MONTANT INTEGRAL VIGNETTE RESIDENT- MME TEISSIER 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-274 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DÉONTOLOGIE 21 Juillet 2023 SCANDOLERA Laure 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-184 REMBOURSEMENT DES DROITS D'ACCES DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS POUR LE 3éme TRIMESTRE SCOLAIRE 2019-2020 12 Octobre 2020 DEVESA Brigitte 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-246 REMBOURSEMENT DE LA COTISATION VERSÉE À L'ORDRE DES MÉDECINS PAR LES FONCTIONNAIRES MUNICIPAUX 08 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.192 REMBOURSEMENT DE FRAIS COMPLEMENTAIRES LIES A L'EXECUTION DES MANDATS SPECIAUX POUR LE DEPLACEMENT A KUMAMOTO 29 Avril 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-191 RELATIONS INTERNATIONALES: ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUITE A L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2024 05 Avril 2024 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.786 RELATIONS INTERNATIONALES. VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2013. CURSUS INTÉGRÉ TÜBAIX 17 Décembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1439 RELATIONS INTERNATIONALES. VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2012- CURSUS TUB'AIX 17 Décembre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-233 RELATIONS INTERNATIONALES. COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC BAALBECK (LIBAN). PROJETS 2013-2015. CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE RECHERCHE. 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.785 RELATIONS INTERNATIONALES. COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC BAALBECK (LIBAN). PROJET 2013-2015. CONVENTIONS DE PARTENARIATS 17 Décembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.594 RELATIONS INTERNATIONALES. ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 29 Mai 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.286 RELATIONS INTERNATIONALES. ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS DE DELEGATIONS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.784 RELATIONS INTERNATIONALES. ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES. VERSEMENT DE L'ACOMPTE SUR SUBVENTION 2014 17 Décembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.570 RELATIONS INTERNATIONALES-ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 17 Octobre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.127 RELATIONS INTERNATIONALES- MODIFICATION DU RÈGLEMENT - BOURSES DE MOBILITÉ INTERNATIONALE 18 Mars 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.19 RELATIONS INTERNATIONALES- Modalités de remboursement des frais correspondants aux déplacements à Kumamoto (Japon) et Pècs (Hongrie) - Représentation de la Ville 28 Janvier 2013 FENESTRAZ MARTINE 02-vie institutionnelle
2013.288 RELATIONS INTERNATIONALES- ATTRIBUTION DE SUBVENTION 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.748 RELATIONS INTERNATIONALES- ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITÉ INTERNATIONALE ET MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION 09 Juillet 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-404 RELATIONS INTERNATIONALES- ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITE A L'INTERNATIONAL POUR DES ETUDIANTS AIXOIS 03 Novembre 2014 ZERKANI Karima 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.593 RELATIONS INTERNATIONALES- ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE AVEC L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES. ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012. 29 Mai 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2010.511 RELATIONS INTERNATIONALES – PROJET DE SENSIBILISATION A LA CULTURE INTERNATIONALE – MISE EN PLACE D’ATELIERS ÉCHANGES CULTURELS 17 Mai 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-124 RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPÉENNES: ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT PROJET AU CENTRE FRANCO-ALLEMAND DE PROVENCE 17 Mars 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-900 RELATIONS INTERNATIONALES : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET CONVENTION ANNUELLE - ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 24 Novembre 2021 ZAZOUN Michael 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2011.81 RELATIONS INTERNATIONALES : STRATÉGIE 2011 - 2015 31 Janvier 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-739 RELATIONS INTERNATIONALES : MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXÉCUTION DE MANDATS SPECIAUX 12 Juillet 2021 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-127 RELATIONS INTERNATIONALES : MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXÉCUTION DE MANDATS SPÉCIAUX 17 Mars 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-248 RELATIONS INTERNATIONALES : MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXÉCUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL 12 Octobre 2020 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-186 RELATIONS INTERNATIONALES : LANCEMENT DE L'APPEL A MANIFESTATION D'INTÉRÊT POUR LA "QUINZAINE DE L'ARMÉNIE 2024" 05 Avril 2024 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-97 RELATIONS INTERNATIONALES : DÉSIGNATION DES MEMBRES DE DROIT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-406 RELATIONS INTERNATIONALES : CREATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE POUR LA RÉUNION DU RÉSEAU D'EXPERTS 2014 03 Novembre 2014 ZERKANI Karima 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.747 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES- ASSOCIATION TERRES DE PROVENCE QUEBEC 09 Juillet 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-126 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION DE MANDATS SPÉCIAUX POUR DÉPLACEMENT INTERNATIONAL 17 Mars 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-738 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION DE MANDATS SPÉCIAUX 12 Juillet 2021 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-380 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITÉ INTERNATIONALE POUR ÉTUDIANTS ET APPRENTIS AIXOIS AU TITRE DE L'ANNÉE 2017 20 Juillet 2017 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-52 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 09 Février 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-231 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'INSTITUT FRANÇAIS DES INSTRUMENTS A VENT 09 Juin 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-311 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION LES ESQUICHES COUDES DU PAYS D'AIX 21 Juillet 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-420 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A l'ASSOCIATION ANONYMAL - APPROBATION DE L'AVENANT N°6 16 Décembre 2020 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-125 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION. 17 Mars 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-147 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-86 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 07 Avril 2022 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-261 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 22 Juillet 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-247 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL 12 Octobre 2020 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-740 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR SUBVENTION ANNUELLE - ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 12 Juillet 2021 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-632 RELATIONS INTERNATIONALES - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES A VALOIR SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2018 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-667 RELATIONS INTERNATIONALES - VERSEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES D'UN ACOMPTE À VALOIR SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2020 16 Décembre 2019 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1319 RELATIONS INTERNATIONALES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ECOLE SUPERIEURE D'ART 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1005 RELATIONS INTERNATIONALES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION VILLE-UNIVERSITÉ DE PROVENCE POUR LE CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES 'TÜBAIX' 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.380 RELATIONS INTERNATIONALES - RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION À CITÉS UNIES FRANCE 11 Avril 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-235 RELATIONS INTERNATIONALES - RENOUVELLEMENT D'ADHÉSIONS A DIFFÉRENTES STRUCTURES 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-588 RELATIONS INTERNATIONALES - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES TUBAIX ET RENOUVELLEMENT DE CONVENTION ANNUELLE 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-390 RELATIONS INTERNATIONALES - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES TUBAIX ET RENOUVELLEMENT DE CONVENTION ANNUELLE 06 Octobre 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-405 RELATIONS INTERNATIONALES - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ETUDES INTÉGRÉES TUBAIX 03 Novembre 2014 ZERKANI Karima 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-631 RELATIONS INTERNATIONALES - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES TUBAIX 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-631 RELATIONS INTERNATIONALES - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES TUBAIX 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-507 RELATIONS INTERNATIONALES - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES TUBAIX 16 Novembre 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-669 RELATIONS INTERNATIONALES - ORGANISATION A AIX EN PROVENCE EN NOVEMBRE 2020 DES SEPTIÈMES RENCONTRES FRANCO-JAPONAISES DE LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE 16 Décembre 2019 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-615 RELATIONS INTERNATIONALES - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DES BOURSES DE MOBILITÉ INTERNATIONALE 15 Décembre 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-83 RELATIONS INTERNATIONALES - MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIÉS À L'EXÉCUTION DE MANDATS SPÉCIAUX POUR UN DÉPLACEMENT EN ARMÉNIE 09 Février 2024 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-81 RELATIONS INTERNATIONALES - MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIÉS A L'EXÉCUTION DE MANDATS SPÉCIAUX POUR UN DÉPLACEMENT A PECS 09 Février 2024 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-392 RELATIONS INTERNATIONALES - MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIÉS A L'EXÉCUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL 06 Octobre 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-530 RELATIONS INTERNATIONALES - LANCEMENT DE L'APPEL À PROJETS 2024 ET ADOPTION DU CADRE D'ACTIONS 13 Décembre 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2011.573 RELATIONS INTERNATIONALES - DISPOSITIF DE BOURSES DE MOBILITÉ A L'INTERNATIONAL - ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT 23 Mai 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.227 RELATIONS INTERNATIONALES - CRÉATION D'UN DISPOSITIF DE BOURSE DE MOBILITÉ INTERNATIONALE 08 Mars 2010 LOUIT CHRISTIAN
2010.348 RELATIONS INTERNATIONALES - COOPERATION DECENTRALISEE AVEC OUJDA (MAROC) - AVENANT AU PROGRAMME D'APPUI AU PROCESSUS DE DECENTRALISATION MAROCAIN (PAD MAROC). 12 Avril 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.381 RELATIONS INTERNATIONALES - COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC BAALBECK, LIBAN ET LE RESEAU DES VILLES HISTORIQUES ET ARCHÉOLOGIQUES (RVHA) - CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER 11 Avril 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1017 RELATIONS INTERNATIONALES - COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC BAALBECK ( LIBAN) - COFINANCEMENT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET EUROPÉENNES ET CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L’UNIVERSITE PAUL CEZANNE : CENTRE INTERDISCIPLINAIRE DE RECHERCHE SUR LES TERRITOIRES ET LEUR AMÉNAGEMENT (CIRTA) / INSTITUT D’URBANISME ET D’AMENAGEMENT REGIONAL (IUAR). 04 Octobre 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.226 RELATIONS INTERNATIONALES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L'UNIVERSITÉ PAUL CEZANNE - INSTITUT D'URBANISME ET D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (I.U.A.R) 08 Mars 2010 LOUIT CHRISTIAN Développement du tourisme et rayonnement international
2010.691 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATIONS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 28 Juin 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.82 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATIONS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 31 Janvier 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.574 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATIONS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 23 Mai 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.785 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATIONS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 11 Juillet 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2012.235 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 20 Février 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2010.347 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS D'UNE DELEGATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 12 Avril 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2012.749 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DEPLACEMENT DE DELEGATIONS DE LA VILLE D'AIX. 09 Juillet 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1077 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DEPLACEMENT DE DELEGATIONS DE LA VILLE D'AIX. 08 Octobre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1362 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-150 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2017 31 Mars 2017 AUGEY Dominique 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-201 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2016 02 Mai 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-132 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2016 29 Mars 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-234 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2010.349 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 12 Avril 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1016 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 04 Octobre 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.786 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 11 Juillet 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2012.236 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 20 Février 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1320 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.508 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 23 Septembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1074 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 08 Octobre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-82 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE MANDATS SPÉCIAUX POUR DÉPLACEMENTS INTERNATIONAUX EN ARMÉNIE 09 Février 2024 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-80 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE MANDATS SPÉCIAUX POUR DÉPLACEMENTS INTERNATIONAUX A PECS 09 Février 2024 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1075 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITE ETUDIANTE 08 Octobre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-668 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION FONTAINE OBSCURE DANS LE CADRE DU PROJET "REGARDS CROISES PROVENCE LIBAN"- CONVENTION D'OBJECTIFS 2019 16 Décembre 2019 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-315 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION EDUCATION ET CULTURE 29 Juin 2015 DEVESA Brigitte 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-242 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 08 Juin 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-131 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 29 Mars 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-69 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 03 Février 2017 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-190 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 05 Avril 2024 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1351 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'UNIVERSITÉ DE PROVENCE DANS LE CADRE DU CURSUS INTÉGRÉ TÜBAIX 16 Décembre 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.228 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 08 Mars 2010 YASSLIAN - MERGER REINE Développement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-391 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL POUR DÉPLACEMENT INTERNATIONAL 06 Octobre 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1076 RELATIONS INTERNATIONALES - APPEL A PROJETS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 08 Octobre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1361 RELATIONS INTERNATIONALES - ACCORD DE COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC LA VILLE DE PÉCS EN HONGRIE 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement du tourisme et rayonnement international
2013.128 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE L'ACOMPTE SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2013 A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 18 Mars 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2010.690 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTIBUTION DE SUBVENTIONS 28 Juin 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1308 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS ENTRE LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 16 Décembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2011.1301 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS ENTRE LE BUDGET GÉNÉRAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
DL.2018-539 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS 2018 ENTRE LE BUDGET GÉNÉRAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 17 Décembre 2018 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-543 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS 2017 ENTRE LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 13 Décembre 2017 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-553 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS 2016 ENTRE LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-450 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS 2015 ENTRE LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
2013.585 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS 2013 ENTRE LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.1383 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS 2012 ENTRE LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 17 Décembre 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-394 REHABILITATION DU SITE DES PETITES S'URS DES PAUVRES - CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - DÉCOMPTE GÉNÉRAL DÉFINITIF - BILAN DE CLÔTURE - QUITUS DONNÉ AU MANDATAIRE 28 Septembre 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-474 REHABILITATION DE LA RUE JEAN-RENE GUILLIBERT GAUTIER DE LA LAUZIERE - CESSIONS DE TERRAINS A L'EURO SYMBOLIQUE 09 Novembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-507 REHABILITATION DE LA RUE HENNEBIQUE - POLE D'ACTIVITES D'AIX-EN-PCE - ACQUISITION FONCIERE 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-46 REHABILITATION DE LA RUE HENNEBIQUE - ECHANGE FONCIER SCI BARRY 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-80 REHABILITATION DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES : APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'OPERATION ; DE L'AVANT PROJET DEFINITIF ; DE L'ENVELOPPE DEFINITIVE DE TRAVAUX ET DE L'ENVELOPPE PREVISIONNELLE GLOBALE ACTUALISEE ; DE LA COMPOSITION DU COMITE ARTISTIQUE DU 1% ARTISTIQUE ; AUTORISATION D'ORGANISER LA CONSULTATION RELATIVE AUX TRAVAUX 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-538 RÉHABILITATION DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - APPROBATION DU SCENARIO D'OCCUPATION ET DE L'ENVELOPPE PRÉVISIONNELLE ACTUALISÉE 26 Mars 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-480 RÉHABILITATION DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L'ENVELOPPE FINANCIÈRE PRÉVISIONNELLE - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE - AUTORISATIONS DE SOLLICITATION DE SUBVENTIONS, DE CONSULTATION DE PRESTATAIRES DE SERVICES EN PROCÉDURES ADAPTÉE, DE CONSULTATION DE MAITRES D'OEUVRE EN PROCÉDURE CONCURRENTIELLE NEGOCIEE, DE SIGNATURE DES MARCHES DE PRESTATIONS DE SERVICES ET DE MAITRISE D''UVRE 09 Novembre 2018 BOUDON Jacques 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-323 RÉHABILITATION DE LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN ('uvres Cézanne), CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL 2018-2020 - PHASE I : MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE ALPES-CÔTE-D'AZUR 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-89 RÉHABILITATION DE L'ESPACE FORBIN - AUTORISATION DE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE L'ÉTAT, DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX, DU CONSEIL RÉGIONAL ET DU CONSEIL GÉNÉRAL - EXERCICE 2015 31 Mars 2015 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-200 RÉGULARISATION DU RENOUVELLEMENT D'UNE CONCESSION FUNÉRAIRE 08 Juin 2015 MERGER Reine 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-547 REGULARISATION DE LA TVA LIEE AUX TRANSFERTS DES EQUIPEMENTS DU GRAND THEATRE DE PROVENCE ET DU CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL DE LA CPA A LA VILLE 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-108 RÉGULARISATION D'ACQUISITION DE SEPT 'UVRES D'ART AVEC INSCRIPTION A L'INVENTAIRE RÉGLEMENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE GRANET, ERRATUM CONCERNANT UNE 'UVRE NON ACQUISE ET RECTIFICATIF DU TITRE ET DES DATES DE CRÉATION D'UNE 'UVRE D'ANDRÉ MARCHAND 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
2010.1177 RÉGULARISATION COTISATION ASSOCIATION 'VILLE D'ART ET D'HISTOIRE' 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.664 RÉGULARISATION CESSION DE VOIRIE - DIVISION EN VOLUME DE L'IMMEUBLE CADASTRE SECTION AL N°39 - AVENUE GUSTAVE DESPLACES 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-478 REGULARISATION 735 RUE DU LIEUTENANT PARAYRE SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DES PARCELLES KR n°42 ET KR N°40 09 Novembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-120 RÈGLEMENT INTÉRIEUR RELATIF A LA MISE EN 'UVRE DU TÉLÉTRAVAIL 05 Avril 2024 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-04 REGLEMENT INTERIEUR ORGANISANT LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-379 REGLEMENT INTERIEUR ORGANISANT LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-463 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COMPLEXE ANIMALIER DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE - APPROBATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL 13 Décembre 2023 DUMICHEL Frédérique 02-vie institutionnelle
2013.262 REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES A L'ATTENTION DES USAGERS 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-146 REGIME DES AUTORISATIONS D'URBANISME - INSTAURATION D'UNE OBLIGATION DE SOUMETTRE LES TRAVAUX DE RAVALEMENT DE FACADE A DECLARATION PREALABLE - ARTICLES R. 421-17 ET R. 421-17-DU CODE DE L'URBANISME 23 Juin 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-419 REGIE MUNICIPALE DIRECTION ARCHEOLOGIE - MODIFICATION DES PRIX DE VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES ARCHEOLOGIQUES A DESTINATION DES LIBRAIRIES 28 Septembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-89 RÉGIE DES TRANSPORTS MÉTROPOLITAINS (RTM) - CONVENTION DE VENTE EN NOMBRE DE TITRES ET/OU ABONNEMENTS DE TRANSPORTS EN COMMUN 12 Mars 2018 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
2010.76 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE: VENTE ET DEPOT VENTE D'OUVRAGES ET PRODUITS DÉRIVÉS 01 Février 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.1002 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE ET DÉPÔT VENTE D'OUVRAGES ET PRODUITS DÉRIVÉS 26 Septembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.1012 REGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE ET DEPOT VENTE D'OUVRAGES ET DE PRODUITS DERIVES 04 Octobre 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
DL.2023-112 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE DE CATALOGUES ET LIVRES - CATALOGUES DE L'EXPOSITION DE GHISLAINE PORTALIS, DE L'EXPOSITION DE DAPHNE CORREGAN ET GILLES SUFFREN ET DE L'EXPOSITION COSI FAN TUTTE 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-809 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE DE CATALOGUES ET LIVRES 18 Octobre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-201 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE DE CATALOGUES ET LIVRES 29 Juin 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-172 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE DE CATALOGUES DE L'EXPOSITION CHIHARU SHIOTA, L'EXPOSITION " AIX AU GRAND SIÈCLE " ET DE CARTES POSTALES 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
2012.425 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE DE CATALOGUES - EXPOSITION ' TAKE ME TO THE RIVER, LE TEMPS DE L'EAU' 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-319 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE. VENTE DE CATALOGUES 14 Octobre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
2012.1071 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE. DEPOT-VENTE D'OUVRAGES 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-59 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE-VENTE ET DÉPÔT - VENTE D'OUVRAGES. 01 Février 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-100 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE, VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES 22 Mars 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-608 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE, DÉPÔT-VENTE D'OUVRAGES 15 Décembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-99 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE DEPOT-VENTE D'OUVRAGES 31 Mars 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-129 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE DEPOT-VENTE D'OUVRAGES 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-268 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - VENTES ET DÉPÔTS VENTES D'OUVRAGES 11 Juin 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-25 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - VENTE ET DÉPÔTS VENTE D'OUVRAGES 14 Février 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2011.572 REGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES ET DE PRODUITS DERIVES 23 Mai 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.1358 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES 12 Décembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.687 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES ET DE PRODUITS DERIVES 28 Juin 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
DL.2017-234 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT VENTE D'OUVRAGES ET OBJETS 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2010.489 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT VENTE D'OUVRAGES ET DE PRODUITS DERIVES 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Valorisation du patrimoine
DL.2018-111 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT VENTE D'OUVRAGES ET D'OBJETS 12 Mars 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-343 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - VENTE ET DÉPÔT VENTE D'OUVRAGE 16 Juillet 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-43 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - VENTE DE CATALOGUES ET LIVRES - CATALOGUES DE L'EXPOSITION DE CORINNE DE BATTISTA 20 Janvier 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-476 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - VENTE DE CATALOGUES ET LIVRES 12 Février 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-523 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE D'OUVRAGES ET DE CARTES POSTALES 10 Novembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-65 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - VENTE D'OUVRAGES 03 Février 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-103 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - TARIF D'ENTREE COUPLE POUR L'EXPOSITION "NADINE LAHOZ-QUILEZ, LA FISSURE DES INTIMITES", AU PAVILLON DE VENDOME ET AU MUSEE DES TAPISSERIE 12 Mars 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-176 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - EXPÉRIMENTATION D'UN NOUVEAU CONCEPT DE BOITIERS PHONOMADE A DESTINATION DES PUBLICS DANS LE MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME, LE MUSÉE DES TAPISSERIES ET LE MUSÉE DU VIEIL AIX 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-516 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - CORRECTION D'ERREUR MATÉRIELLE DE LA DÉLIBÉRATION DL.2023-381 DU 6 OCTOBRE 2023 13 Décembre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-235 REGIE DES MUSEES - TARIF D'ENTREE COUPLE POUR L'EXPOSITION"L'ATELIER BUFFILE, 70 ANS DE CERAMIQUE A AIX" AU MUSEE DU VIEIL AIX ET AU PAVILLON DE VENDOME 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-517 RÉGIE DES MUSÉES - MISE EN VENTE DE TROIS OUVRAGES AU MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME 13 Décembre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-213 RÉGIE DES MUSÉES - MISE A JOUR DU STOCK DE CATALOGUES ET AFFICHES 09 Juin 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-546 RÉGIE DES MUSÉES - MISE A JOUR DU STOCK DE CATALOGUE ET CARTES POSTALES 26 Mars 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-381 RÉGIE DES MUSÉES - MISE À JOUR DU STOCK DE CARTES POSTALES 06 Octobre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-5 REGIE DE RECETTES UNIQUE DES MUSEES RECETTES EXCEPTIONNELLES 2018 14 Février 2020 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-564 RÉGIE DE RECETTES STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE PUBLIQUE - REMBOURSEMENT PARTIEL DE LA VIGNETTE DE RÉSIDENT DE MME MOTTE 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-676 REGIE DE RECETTES SANTE-POPULATION -REMISE GRACIEUSE DE L'ORDRE DE REVERSEMENT DU 29 AVRIL 2021 12 Juillet 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-207 REGIE DE RECETTES MUSEE GRANET- RECETTES EXCEPTIONNELLES 2017 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-333 RÉGIE DE RECETTES MUSÉE GRANET- RECETTES EXCEPTIONNELLES 2016 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-179 RÉGIE DE RECETTES ÉDUCATION - REMISE GRACIEUSE DE L'ORDRE DE REVERSEMENT DU 6 JUIN 2019 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-222 REGIE DE RECETTES DES MUSEES DE LA VILLE - REVISION DES TARIFS DE 29 OUVRAGES POUR INVENDUS 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-177 RÉGIE DE RECETTES CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - RECETTES EXCEPTIONNELLES 2022 29 Juin 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-332 REGIE DE RECETTES CITE DU LIVRE- REMISE GRACIEUSE DE L'ORDRE DE REVERSEMENT DU 19 MAI 2017 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-549 REGIE DE RECETTES CITE DU LIVRE : RECETTES EXCEPTIONNELLES 2014 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-93 RÉGIE DE RECETTES CITE DU LIVRE - RECETTES EXCEPTIONNELLES SUITE AUDIT DRFIP 2015 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-44 RÉGIE DE RECETTE DES MUSÉES - MODIFICATION DE L'ÉTAT DES STOCKS SUITE A L'INONDATION DU 1ER NOVEMBRE 2022 AU MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME 20 Janvier 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-433 RÉGIE DE LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE ET MUSÉUM - MODIFICATION DU STOCK 13 Décembre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-265 REGIE DE LA CITE DU LIVRE - SORTIE DE CATALOGUES DE LA REGIE 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-81 REFUS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE D'ENTRER DANS LA METROPOLE 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2011.200 RÉFORME TERRITORIALE - OPPOSITION À LA CRÉATION D'UNE MÉTROPOLE TELLE QU'ELLE RESSORT DE LA LOI DU 16 DÉCEMBRE 2010 ET PRÉFÉRENCE À LA PARTICIPATION ACTIVE À UN PÔLE MÉTROPOLITAIN 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2013.65 REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES ET DEMANDE DE DÉROGATION POUR UNE ENTRÉE EN VIGUEUR A LA RENTRÉE SCOLAIRE 2014 / 2015 28 Janvier 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-669 REFORME DE LA POLICE MUNICIPALE - ELEMENTS DE REMUNERATION DES POLICIERS MUNICIPAUX 12 Juillet 2021 DIJON Sylvain 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-59 REFONTE DE L'ASTREINTE DE LA DIRECTION COMMUNICATION 17 Mars 2023 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-385 RÉDUCTION DE LA REDEVANCE DOMANIALE DES CHAUFFAGES INSTALLÉS SUR LE DOMAINE PUBLIC A COMPTER DU 31 MARS 2022 AU TITRE DU RÔLE 2022. 13 Décembre 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
2010.351 REDEVANCES DE L'AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE ET CORSE SUR L'EAU BRUTE FACTUREES PAR LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE-SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU CONTRAT DE FOURNITURE D'EAU N°8852 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-577 REDEVANCE POUR LA MANIFESTATION INTITULÉE MARCHÉS DES CRÉATEURS 2021 07 Mai 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
2013.557 REDEVANCE POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE DES CONVENTIONS D'UTILISATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CIVIL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR LES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES PAR LES OPERATEURS DE TELECOMMUNICATIONS 17 Octobre 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-284 REDEVANCE JOURNALIÈRE CHALETS DE NOËL 2020 20 Novembre 2020 SCANDOLERA Laure 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-678 REDEVANCE DOMANIALE POUR LES CHALETS DE NOEL 2021 12 Juillet 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-326 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC-DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE MONSIEUR FIALAIX ALAIN 18 Juillet 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-325 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC-DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE MONSIEUR AVEDISSIAN LAURENT 18 Juillet 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-327 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC-DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE MADAME FHAL VALERIE 18 Juillet 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-95 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2018 POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE. INSTAURATION ET ADOPTION DES TARIFS 2018 12 Mars 2018 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-13 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE MONSIEUR FERRARIS GUY 01 Février 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-564 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE MME ZAHRA BENIBRIR. 15 Décembre 2015 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-458 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE M. LUNEL LAURENT 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-457 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE M. ERIC FARTOUKH 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.1306 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE LA DETTE DE MADAME BLANC ÉMISE PAR SES HÉRITIERS. 12 Décembre 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
DL.2023-271 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - CHALETS DE NOËL 2023 21 Juillet 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-238 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MANIFESTATIONS INTITULÉES "MARCHE INTERNATIONAL DES VILLES JUMELLES" ET "LES COMMERCES DEVANT LEURS VITRINES" 20 Juin 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-186 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FORFAITAIRE - SALON VIVRE COTE SUD ÉDITION 2017 10 Mai 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-278 REDEVANCE CHALET DE NOEL 2022 14 Octobre 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-606 RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE CNRS AFIN D'INTEGRER LE RESEAU FRANTIQ, RESEAU DOCUMENTAIRE SUR L'ARCHEOLOGIE ET LES SCIENCES DE L'ANTIQUITE" 07 Mai 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
2012.1095 RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE - DÉLIBÉRATION N°2012.761 - ADOPTION DE L'AVENANT N°3 SUBVENTION TRIATHL'AIX: AUTORISATION DE SIGNATURE 08 Octobre 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2020-11 RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2019 14 Février 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-189 RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUILLET 2020 12 Octobre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-123 RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE SUR LA DELIBERATION N°2015-17 DU 9 FÉVRIER 2015 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2013.332 RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE PORTANT SUR LA DELIBERATION N°2013.150 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-190 RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE - RATTACHEMENT DE L'OFFICE PAYS D'AIX HABITAT A LA METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE. CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE 10 Mai 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-580 RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2017 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-460 RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2019 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-579 RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2017 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-408 RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2016 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-461 RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2018 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-578 RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MAI 2017 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-250 RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MAI 2016 20 Juin 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-384 RECTIFICATION D ERREUR MATÉRIELLE -CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2015 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-20 RECTIFICATION D ERREUR MATÉRIELLE -CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2015 01 Février 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.71 RECRUTEMENTS SAISONNIERS ANNEE 2013 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.72 RECRUTEMENTS DES APPRENTIS 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.375 RECRUTEMENTS AGENTS SAISONNIERS : ANNEE 2012 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.315 RECRUTEMENT D'AGENTS SAISONNIERS: ANNEE 2011 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.185 RECRUTEMENT D'AGENTS SAISONNIERS: ANNEE 2010 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
DL.2017-592 RECOURS CONTRE L'ARRETE DECLARANT D'UTILITE PUBLIQUE, SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE MARSEILLE, AIX EN PROVENCE, GARDANNE, SIMIANE-COLLONGUE, BOUC BEL AIR, LES PENNES MIRABEAU et SEPTEMES LES VALLONS, LES TRAVAUX NECESSAIRES A LA REALISATION DE LA 2EME PHASE DES TRAVAUX DE MODERNISATION DE LA LIGNE FERROVIAIRE MARSEILLE-GARDANNE-AIX EN PROVENCE, PAR SNCF RESEAU, ET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DES PLU DES COMMUNES DE GARDANNE ET AIX EN PROVENCE 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2014.835 RECONNAISSANCE LEGALE DE LA CONGREGATION 'REGION DE FRANCE DE LA CONGREGATION INTERNATIONALE DES PETITES SOEURS DE JESUS' SISE A AIX-EN-PROVENCE 27 Janvier 2014 SUSINI JULES 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.584 RECONDUCTION DU PLAN LECTURE TRIENNAL DANS LES ECOLES DE LA VILLE 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-356 RECONDUCTION DU PLAN LECTURE TRIENNAL DANS LES ECOLES DE LA VILLE 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-460 RECONDUCTION DU PLAN LECTURE TRIENNAL 2017/2020 DANS LES ECOLES DE LA VILLE 29 Septembre 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2024-25 RECONDUCTION DU DISPOSITIF DES APPRENTIS POUR L'ANNÉE 2024/2025 09 Février 2024 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-73 RECONDUCTION DU DISPOSITIF DES APPRENTIS POUR L'ANNÉE 2023/2024 17 Mars 2023 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-56 RECONDUCTION DU DISPOSITIF DES APPRENTIS POUR L'ANNEE 2022/2023 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-509 RECONDUCTION DU DISPOSITIF DES APPRENTIS POUR L'ANNÉE 2021/2022 26 Mars 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-555 RECONDUCTION DU DISPOSITIF DES APPRENTIS POUR L'ANNÉE 2020/2021 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-2 RECONDUCTION DU DISPOSITIF DES APPRENTIS POUR L'ANNÉE 2019/2020 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-2 RECONDUCTION DU DISPOSITIF DES APPRENTIS POUR L'ANNÉE 2018/2019 01 Février 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-555 RECONDUCTION DU DISPOSITIF DES APPRENTIS POUR L'ANNEE 2017/2018 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-7 RECONDUCTION DU DISPOSITIF DES APPRENTIS POUR L'ANNEE 2016/2017 01 Février 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-146 RECONDUCTION DE L'EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU TITRE DES ANNEES 2018 ET 2019 DANS LE CADRE DES TRAVAUX DES 3 PLACES 13 Avril 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-42 RECLASSEMENT ET INTÉGRATION DANS LA VOIRIE COMMUNALE D'UNE PARTIE DE LA RD65 - AVENUE DU PETIT BARTHÉLEMY - RUE DE LA FIGUIÈRE - AVENUE DU CLUB HIPPIQUE (en partie) 01 Février 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-210 RECLASSEMENT ET INTÉGRATION DANS LA VOIRIE COMMUNALE D'UNE PARTIE DE L'AVENUE MALACRIDA (RD7N) 21 Juillet 2014 BRUNET Daničle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-41 RECLASSEMENT ET DE INTÉGRATION DANS LA VOIRIE COMMUNALE D'UNE PARTIE DE LA ROUTE DE GALICE (RD64) 01 Février 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.716 RECLASSEMENT DU DOMAINE DEPARTEMENTAL ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RD 7N (AVENUE MALACRIDA ET AVENUE HENRI MAURIAT) 09 Juillet 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-962 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPÉRATION 2022 15 Décembre 2021 JANER Amandine 02-vie institutionnelle
DL.2019-589 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2020 16 Décembre 2019 BENON Charlotte 02-vie institutionnelle
DL.2018-546 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2019 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-581 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2018 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-594 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2017 13 Décembre 2016 BENON Charlotte 02-vie institutionnelle
DL.2015-577 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2016 15 Décembre 2015 BENON Charlotte 02-vie institutionnelle
DL.2014-468 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2015 16 Décembre 2014 BENON Charlotte 02-vie institutionnelle
2013.723 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2014 17 Décembre 2013 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE 02-vie institutionnelle
2012.1460 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2013 17 Décembre 2012 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE 17-renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
2011.1390 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2012 12 Décembre 2011 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
2010.1373 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPÉRATION 2011 16 Décembre 2010 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
2011.371 RÉAMÉNAGEMENT DES LOCAUX DE LA MISSION ARCHEOLOGIQUE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - CRÉATION ET ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE INDIVIDUALISEE. 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2013.768 REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CENTRE DE CONSERVATION ET D'ETUDE - MODIFICATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX - ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE DE MISE EN SERVICE 17 Décembre 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.610 RÉAMÉNAGEMENT DE L'ESPLANADE QUARTIER BEISSON EN PARTENARIAT AVEC L'AGENCE NATIONALE POUR LA RÉNOVATION URBAINE (ANRU) - SIGNATURE DU MARCHE 18 Novembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.617 REALISATIONS D'EQUIPEMENTS - PROJET PLUVIAL - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2014 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-241 RÉALISATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE ET MUSÉUM DU SUIVI ARCHÉOLOGIQUE DES TRAVAUX DE CONSOLIDATION, DRAINAGE ET REMBLAIEMENT PROGRAMMES PAR L'ÉTAT (CRMH-SUD-EST) SUR LE SITE D'ENTREMONT (HABITAT 2) 12 Octobre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-240 RÉALISATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE ET MUSÉUM D'UNE PRESTATION D'UN RELEVÉ LASERGRAMETRIQUE SUR LE THÉÂTRE ANTIQUE D'ORANGE 12 Octobre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
2013.311 REALISATION EQUIPEMENTS CULTURELS - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2013 08 Juillet 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-12 REALISATION DES DIAGNOSTICS ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC ET D'ELABORATION D'UN PRE PROGRAMME DE TRAVAUX - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 09 Février 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-40 RÉALISATION DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS ET DE RÉSEAUX D'ARROSAGE INTÉGRÉS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-257 RÉALISATION DE RELEVÉS LASERGRAMMETRIQUES A MARTIGUES. PRESTATION FACTURÉE A LA VILLE DE MARTIGUES. 22 Juillet 2022 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
2012.206 REALISATION DE 35 LOGEMENTS SOCIAUX A CORSY SUR LES PARCELLES COMMUNALES CR N°30 ET CR N°59 - DEMANDE D'AUTORISATION DE DEPOSER LE PERMIS DE CONSTRUIRE 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1325 RÉALISATION D'UNE FOURRIÈRE ET D'UN REFUGE ANIMALIER SUR LE SECTEUR DE L'ARBOIS - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.655 REALISATION D'UNE EXPOSITION DANS LE CADRE DE LA PARUTION DE LA BANDE DESSINEE 'ALIX A AQUAE SEXTIAE' CHEZ CASTERMAN - UN VOYAGE DANS LA VILLE ROMAINE - ADOPTION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-628 REALISATION D'UNE ETUDE SUR LA MISE EN VALEUR DU QUARTIER MAZARIN - CONVENTION TRIPARTITE DE PARTENARIAT AVEC L'INSTITUT D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT REGIONAL ET LE CIQ MAZARIN- AUTORISATION DE SIGNATURE 13 Décembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-818 RÉALISATION D'UNE CAMPAGNE DE RELEVÉ LASERGRAMMETRIQUE SITE DE SAINT_BLAISE A SAINT_MITRE_LES_REMPARTS 18 Octobre 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-817 REALISATION D'UNE CAMPAGNE COMPLEMENTAIRE DE RELEVE LASERGRAMMETRIQUE SUR LE THEATRE ANTIQUE D'ORANGE 18 Octobre 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
2013.1 REALISATION D'UN DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'INSTALLATION DE CONTAINERS ENTERRES - POURTOUR DU CENTRE ANCIEN 28 Janvier 2013 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.275 REALISATION D'UN DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE DANS LE CADRE DU PLAN CAMPUS - SITE DES FENOUILLERES - 245, AVENUE GASTON-BERGER 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.581 REALISATION D'UN DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE - SITE DE LA CALADE - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CONSEIL GENERAL 13 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-821 RÉALISATION D'UN DAMIER A D'ARBAUD PAR CABANON VERTICAL- CONVENTION DE CESSATION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION- AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.410 RÉALISATION D'ÉQUIPEMENT  - RESTRUCTURATION HALLE DES SPORTS DU VAL DE L'ARC - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Juillet 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.601 REALISATION D'EQUIPEMENTS - REQUALIFICATION VOIRIE CENTRE VILLE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2014 - DÉCISION DU CONSEIL 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.603 REALISATION D'EQUIPEMENTS - RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2014 - DÉCISION DU CONSEIL 18 Novembre 2013 PAOLI STEPHANE 01-gestion des ressources et moyens
2012.722 REALISATION D'EQUIPEMENTS. CENTRE DE CONGRES CARNOT. DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. TRANCHE 2012. 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.678 RÉALISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : MAISON DES ARTS MARTIAUX - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF A LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2014 18 Novembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.592 REALISATION D'EQUIPEMENTS CULTURELS : RENOVATION ECOLE D'ART - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT - TRANCHE 2014 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.593 REALISATION D'EQUIPEMENTS : ECOLE DE MUSIQUE ET SALLE DES FETES DES MILLES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISES D'INVESTISSEMENT - TRANCHE 2014 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.372 REALISATION D'EQUIPEMENTS : DEMANDES DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISES ET INCITATIF SPECIFIQUE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2012 10 Avril 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.142 REALISATION D'EQUIPEMENTS : DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISES ET FONDS DE CONCOURS INCITATIF SPECIFIQUE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2013 29 Avril 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.598 REALISATION D'EQUIPEMENTS - REQUALIFICATION VOIRIE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISES D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX-TRANCHE 2014 - DECISION DU CONSEIL 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.226 REALISATION D'EQUIPEMENTS - REQUALIFICATION VOIRIE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2013 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2012.1263 REALISATION D'EQUIPEMENTS - PLAN D'ECLAIRAGE PUBLIC - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2012 19 Novembre 2012 PAOLI STEPHANE 01-gestion des ressources et moyens
2013.602 REALISATION D'EQUIPEMENTS - PLACE DE LA MADELEINE (VERDUN PRECHEURS)-DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISES D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX-TRANCHE 2014 - DECISION DU CONSEIL 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.225 REALISATION D'EQUIPEMENTS - LA GRASSIE - PLATE FORME - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2013 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2013.224 REALISATION D'EQUIPEMENTS - GRANETTES ET CHEMINEMENT PIETONS - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2013 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2013.409 RÉALISATION D'ÉQUIPEMENT : MAISON DES ARTS MARTIAUX - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF 08 Juillet 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.504 REAJUSTEMENT DU PRIX DE VENTE DE L'ORGUE DE L'HOTEL DE CAUMONT 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 08-valorisation du patrimoine
2010.303 REACTUALISATION DE LA DEMANDE INITIALE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2013.68 REACTUALISATION DE LA DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX ET DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX DIFFERENTS PARTENAIRES -EQUIPEMENT DU NOUVEAU CONSERVATOIRE - TRANCHE 2013 18 Mars 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.1418 RD9 - SECURISATION DE L'ECHANGEUR DE LA GLACIERE - CREATION D'UNE BRETELLE D'ENTREE SUR LA RD 9 DIRECTION VITROLLES - CONCERTATION - ARTICLES L 300-2 ET R.300-1 DU CODE DE L'URBANISME 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1052 RD9 - RD8N - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.1144 RD64 - PROJET DE CRÉATION DE CHEMINEMENT PIÉTONS AUX NORMES PMR DE PART ET D'AUTRE DE LA ROUTE DE GALICE ENTRE LES CARREFOURS DE PICASSO ET DES 3 CYPRÈS 07 Novembre 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.107 RD64 - PROJET DE CRÉATION DE CHEMINEMENT PIÉTONS AUX NORMES PMR DE PART ET D'AUTRE DE LA ROUTE DE GALICE ENTRE LES CARREFOURS DE PICASSO ET DES 3 CYPRÈS 23 Janvier 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.1051 RD10 TRAVERSE DES LUCIOLES - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.1145 RD10 - SECURISATION DU CARREFOUR AVEC LA TRAVERSE DES LUCIOLES 07 Novembre 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2020-315 RD 9 - CREATION D'UNE PISTE CYCLABLE ENTRE LES GIRATOIRES DE LA GRASSIE ET BARIDA - CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS 20 Novembre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.571 RD 8N - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE - AMENAGEMENTS POUR PIETONS ET CYCLES SUR L'AVENUE FORTUNE FERRINI QUARTIER LUYNES SECTEUR MALOUESSE 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-85 RD 543-RD 65 -AIX EN PROVENCE - AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR POUR MISE EN SECURITE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL PAR LE DEPARTEMENT - PARCELLES KT N°23 ET N°24 16 Mars 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1143 RD 10 SAINTE VICTOIRE - PHASE 2 PETRARQUE - COURS SAINT LOUISREAMENAGEMENT DE L'AVENUE SAINTE VICTOIRE 07 Novembre 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.570 RD 10 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE - AMENAGEMENT PAYSAGER DU CARREFOUR AVEC LE CHEMIN DE GRANET 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-131 RATTACHEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE À LA VILLE POUR LES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-135 RATTACHEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE A LA VILLE POUR LES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES ET CONSULTATIVES PARITAIRES 13 Avril 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-60 RATTACHEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) A LA VILLE POUR LES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES ET CONSULTATIVES PARITAIRES 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-107 RATTACHEMENT DE L'OFFICE PAYS D'AIX HABITAT A LA METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE. CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
2012.538 RATTACHEMENT AU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DE L'EPCC ECOLE SUPÉRIEURE D'ART FÉLIX CICCOLINI 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-10 RATTACHEMENT AU COMITE TECHNIQUE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DE L'EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.678 RATTACHEMENT AU COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC ET COOPERATION CULTURELLE (EPCC) ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-416 RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-356 RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2023 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-927 RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2022 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-839 RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNE 2021 (SESSION COMPLEMENTAIRE) - RÉUSSITE A L'EXAMEN PROFESSIONNEL 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-567 RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE 2021 07 Mai 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-239 RATIO D'AVANCEMENT AU GRADE D ATTACHE PRINCIPAL SUITE A EXAMEN PROFESSIONNEL AU TITRE DE L'ANNEE 2019 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-24 RATIO COMPLÉMENTAIRE D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 09 Février 2024 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-442 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. INFORMATION DU CONSEIL 09 Novembre 2018 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
2012.79 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 23 Janvier 2012 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.1380 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 17 Décembre 2012 TONIN VICTOR 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-1 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 01 Février 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-550 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 13 Décembre 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-5 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 01 Février 2018 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-447 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022 13 Décembre 2023 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-357 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-922 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2020 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-70 RAPPORT POUR INFORMATION- RAPPORT PORTANT SUR LES OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CRC SUR LA GESTION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX (SEMEPA) POUR LES EXERCICES DE 2011 A 2016 24 Juillet 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-825 RAPPORT POUR INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D'ACTIVITÉS DU DÉLÉGATAIRE - ANNÉE 2020 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-265 RAPPORT POUR INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D'ACTIVITÉS DU DÉLÉGATAIRE ANNÉE 2021 22 Juillet 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-319 RAPPORT POUR INFORMATION - RAPPORT RELATIF AUX ACTIONS ENTREPRISES SUITE AUX RECOMMANDATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA COMMUNE A COMPTER DE L'EXERCICE 2009 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-670 RAPPORT POUR INFORMATION - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - ANNÉE 2018 16 Décembre 2019 DELOCHE Gérard 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2019-597 RAPPORT POUR INFORMATION - INSTALLATIONS D'INFRASTRUCTURES DE RECHARGE DE VÉHICULES ÉLECTRIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 16 Décembre 2019 CHEVALIER Eric 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2018-359 RAPPORT POUR INFORMATION - DISPOSITIF D'ANIMATION PERISCOLAIRE DU MERCREDI 16 Juillet 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-324 RAPPORT POUR INFORMATION - CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITES CLOS LE 31 OCTOBRE 2017 16 Juillet 2018 DELOCHE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2021-689 RAPPORT POUR INFORMATION - CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITES CLOS AU 31 OCTOBRE 2020 12 Juillet 2021 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2020-120 RAPPORT POUR INFORMATION - CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITES CLOS AU 31 OCTOBRE 2019 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-265 RAPPORT POUR INFORMATION - CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITES CLOS AU 31 OCTOBRE 2018 28 Juin 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-286 RAPPORT POLITIQUE DE LA VILLE 2018-VALIDATION 11 Juin 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.955 RAPPORT D’ACTIVITÉS SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES EXERCICE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.958 RAPPORT D’ACTIVITES SEMEPA POUR L’EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Vie institutionnelle
2011.954 RAPPORT D’ACTIVITÉS SEMEPA EXERCICE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.959 RAPPORT D’ACTIVITES SACOGIVA POUR L’EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.953 RAPPORT D’ACTIVITÉS SACOGIVA EXERCICE 2010 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.1030 RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE DU « CREMATORIUM ET PARC MÉMORIAL DE PROVENCE » SUR L’EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.340 RAPPORT DU DELEGATAIRE DU 'CREMATORIUM ET PARC MEMORIAL DE PROVENCE' SUR L'EXERCICE 2012 08 Juillet 2013 YASSLIAN - MERGER REINE 02-vie institutionnelle
2011.1125 RAPPORT DU DELEGATAIRE DU 'CREMATORIUM ET PARC MEMORIAL DE PROVENCE' SUR L'EXERCICE 2010 07 Novembre 2011 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Vie institutionnelle
2013.339 RAPPORT DU DELEGATAIRE DE LA 'FOURRIERE AUTOMOBILE' SUR L'EXERCICE 2012 08 Juillet 2013 SUSINI JULES 02-vie institutionnelle
2011.1120 RAPPORT DU DELEGATAIRE DE LA 'FOURRIERE AUTOMOBILE' SUR L'EXERCICE 2010 07 Novembre 2011 SUSINI JULES Vie institutionnelle
2010.1031 RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE DE LA 'FOURRIÈRE AUTOMOBILE' SUR L'EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 SUSINI JULES Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-603 RAPPORT DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - ANNÉE 2017 17 Décembre 2018 DELOCHE Gérard 17-renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
DL.2016-413 RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION POUR LES EXERCICES 2008 ET SUIVANTS DE LA COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2010.1291 RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR SUR LA POLITIQUE DE SÉCURITÉ DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 16 Décembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
DL.2023-277 RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES - CONTRÔLE DES COMPTES DSP CASINO MUNICIPAL - ARTICLE L243-6 DU CODE DES JURIDICTIONS FINANCIÈRES 21 Juillet 2023 SCANDOLERA Laure 02-vie institutionnelle
DL.2024-138 RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES - CONTRÔLE DES COMPTES DE L'ASSOCIATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE D'AIX-EN-PROVENCE - ARTICLE L.243-6 DU CODE DES JURIDICTIONS FINANCIÈRES 05 Avril 2024 AUGEY Dominique 02-vie institutionnelle
2013.460 RAPPORT D'ACTIVITES SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES POUR L'EXERCICE 2012. 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
2013.459 RAPPORT D'ACTIVITES SEMEPA POUR L'EXERCICE 2012. 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
2013.456 RAPPORT D'ACTIVITES SACOGIVA POUR L'EXERCICE 2012. 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-11 RAPPORT D'ACTIVITES ANNUEL DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE EN APPLICATION DU I DE L'ARTICLE L5218-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES AU TITRE DE L'EXERCICE 2017 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2024-30 RAPPORT D'ACTIVITÉS ANNUEL DE LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE EN APPLICATION DU I DE L'ARTICLE L.5211-39 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES AU TITRE DE L'EXERCICE 2022 09 Février 2024 CHEVALIER Eric 02-vie institutionnelle
DL.2017-576 RAPPORT D'ACTIVITES ANNUEL DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE EN APPLICATION DU I DE L'ARTICLE L5218-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES AU TITRE DE L'EXERCICE 2016 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2018-540 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT EN 2017 17 Décembre 2018 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-420 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2016 29 Septembre 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-421 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2015 23 Septembre 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-579 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2014 15 Décembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.1272 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2011 19 Novembre 2012 BRAMI HELLIOT 02-vie institutionnelle
2010.966 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.1121 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 07 Novembre 2011 BRAMI HELLIOT Vie institutionnelle
DL.2019-432 RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE. 25 Novembre 2019 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-319 RAPPORT ANNUEL POUR INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D'ACTIVITÉS DU DÉLÉGATAIRE ANNÉE 2022 21 Juillet 2023 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-384 RAPPORT ANNUEL POLITIQUE DE LA VILLE MÉTROPOLITAIN - VALIDATION COMMUNALE 20 Juillet 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1271 RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DU 'CREMATORIUM ET PARC MEMORIAL DE PROVENCE' SUR L'EXERCICE 2011 19 Novembre 2012 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE 02-vie institutionnelle
2012.1267 RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE LA 'FOURRIERE AUTOMOBILE' SUR L'EXERCICE 2011 19 Novembre 2012 SUSINI JULES 02-vie institutionnelle
DL.2019-352 RAPPORT ANNUEL DU CONTRAT DE VILLE 2018 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-278 RAPPORT ANNUEL DSP CASINO D'AIX-EN-PROVENCE 2021-2022 21 Juillet 2023 SCANDOLERA Laure 02-vie institutionnelle
2013.34 QUARTIERS CORSY / LA CHEVALIERE - ANRU - CESSION DE TERRAIN A 13 HABITAT - AUTORISATION DE DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE ET DEMANDE D'AUTORISATION DE DEFRICHEMENT 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-15 QUARTIER TAVAN- AVENANT n°2 A LA CONVENTION D ÉTUDE DE PROGRAMMATION URBAINE- MISE EN COHÉRENCE DU TERME DE LA CONVENTION AVEC DÉLAIS DE LA MISSION; 14 Février 2020 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-385 QUARTIER TAVAN - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION D'ETUDES DE PROGRAMMATION URBAINE DU QUARTIER TAVAN 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-133 QUARTIER TAVAN - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION D'ETUDES DE PROGRAMMATION URBAINE DU QUARTIER TAVAN 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-604 QUARTIER TAVAN - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'ETUDES DE PROGRAMMATION URBAINE DU QUARTIER TAVAN 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.344 QUARTIER ST EUTROPE. CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-331 QUARTIER RAVANASSE - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE LY n° 789 PAR LA SNC PROVENCE L'ETOILE 16 Juillet 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-81 QUARTIER MONTPERRIN - ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A L'EURO SYMBOLIQUE APPARTENANT A LA SOCIETE PRIMOSUD 22 Mars 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-790 QUARTIER LESSEPS - PONT D'ANTHOINE- IRMA MOREAU - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'AMENAGEMENT VILLE / SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-398 QUARTIER LESSEPS - PONT D'ANTHOINE- IRMA MOREAU - APPROBATION DU COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL - ANNÉE 2021 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-308 QUARTIER JAS DE BOUFFAN. PARCELLE PO N° 98. DESAFFECTATION. DECLASSEMENT. 20 Novembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-602 QUARTIER FORTUNE FERRINI - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) TRIPARTITE ENTRE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE, LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ET KAUFMAN AND BROAD MEDITERRANEE 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-603 QUARTIER FORTUNE FERRINI - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL (PUP) QUADRIPARTITE ENTRE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE, LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE, BOUYGUES IMMOBILIER ET QUARTUS 16 Décembre 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-85 QUARTIER FONT ROUSSE. CESSION DELAISSE. 22 Mars 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-402 QUARTIER FONT ROUSSE CESSION DELAISSE A MADAME CARLOTTI ET MONSIEUR LAPLACE 27 Septembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-24 QUARTIER FAUBOURG - DEFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITES DE LA CONCERTATION. 10 Février 2022 ZAZOUN Michael 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-591 QUARTIER FAUBOURG - CONVENTION VILLE/SPLA « PAYS D'AIX TERRITOIRES » RELATIVE AUX ÉTUDES PRÉALABLES COMPLÉMENTAIRES SUR LE SECTEUR 07 Mai 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-698 QUARTIER FAUBOURG - AVENANT A LA CONVENTION VILLE/SPLA « PAYS D'AIX TERRITOIRES » RELATIVE AUX ETUDES PREALABLES COMPLEMENTAIRES SUR LE SECTEUR 12 Juillet 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-23 QUARTIER FAUBOURG - APPROBATION DU PROGRAMME PRÉVISIONNEL ET DE L'ENVELOPPE PRÉVISIONNELLE DE L'OPÉRATION. 10 Février 2022 ZAZOUN Michael 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-407 QUARTIER FAUBOURG - APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE 13 Décembre 2022 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-408 QUARTIER FAUBOURG - APPROBATION DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT ENTRE LA VILLE ET LA SPLA "PAYS D'AIX TERRITOIRES". 13 Décembre 2022 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.547 QUARTIER DE LIGNANE - ALIMENTATION EN EAU POTABLE - VALIDATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE - AUTORISATION DE LANCER LA CONSULTATION ET DE SIGNER LE MARCHE 17 Octobre 2013 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2010.994 QUARTIER DE L'ENSOLEILLE-ROND POINT DES AUBEPINES -CONVENTION DE DESIGNATION D'UNE MAITRISE D'OUVRAGE UNIQUE AVEC LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 04 Octobre 2010 BRAMI HELLIOT Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-268 QUARTIER DE L'ENFANT - CESSION D'EMPRISES DE TERRAIN PAR LA SEMEPA 20 Juin 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.205 QUARTIER CORSY - DECLASSEMENT DE LA PARCELLE CR N°30 POUR IMPLANTATION D'UN PROGRAMME SOCIAL - PROJET ANRU 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.35 QUARTIER CORSY - ANRU - ECHANGE DE TERRAIN VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.166 QUARTIER CORSY - ANRU - ECHANGE DE TERRAIN VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-207 QUARTIER CORSY - ANRU - CESSION DE TERRAIN A L'OPH 13 HABITAT 21 Juillet 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-362 QUARTIER CORSY - ANRU - CESSION DE TERRAIN A L'OPH 13 HABITAT 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-605 QUARTIER BEAUFORT RTE DU PUY STE REPARADE - SERVITUDES - ASSAINISSEMENT ET EAU POTABLE - TRANCHE 2 - SECTION OI. 13 Décembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-147 QUARTIER BEAUFORT - SERVITUDES - ASSAINISSEMENT - EAU POTABLE - TRANCHE 1 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.197 QUARTIER BEAUFORT - POSE D'UNE CANALISATION D'EAUX USEES ET D'EAU POTABLE - MODIFICATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE - AUTORISATION DE LANCER LA CONSULTATION 20 Février 2012 BRAMI HELLIOT 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-325 QUARTIER LESSEPS - PONT D'ANTHOINE- IRMA MOREAU - CONVENTION D' AMENAGEMENT VILLE / SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Juillet 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
PV du Conseil Municipal du 7 avril 2022 07 Avril 2022
PV du Conseil Municipal du 24 novembre 2021 24 Novembre 2021
PV du Conseil Municipal du 15 décembre 2021 15 Décembre 2021
PV du Conseil Municipal du 13 décembre 2022 13 Décembre 2022
2010.206 PUYRICARD. SECTEUR « DE LA ROSTOLANE ». CRÉATION DE TROTTOIR BOULEVARD DE PALERNE. ACQUISITION D’UN TERRAIN APPARTENANT À MONSIEUR ALAIN UGO. 08 Mars 2010 BONTHOUX ODILE Aménagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-482 PUYRICARD. ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION RR N° 197p AUPRES DES CONSORTS COLLOMB 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.392 PUYRICARD COMPLEXE TERRAIN SYNTHETIQUE / VESTIAIRES /CLUB HOUSE -DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA CPA 11 Avril 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-35 PUYRICARD -50 VILLAGE DU SOLEIL - CESSION DE TERRAIN 01 Février 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-305 PUYRICARD - XXXXX - PARCELLE COMMUNALE XXXXX - SERVITUDE D'ANCRAGE D'ELECTRICITE 14 Octobre 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-306 PUYRICARD - XXXX - PARCELLES COMMUNALES XXXX ET XXXXXX- SERVITUDE ALIMENTATION EAU 14 Octobre 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-399 PUYRICARD - LIAISON PIÉTONNE PLACE DE L'ÉGLISE/BOULEVARD DE PALERNE - CESSION DE LA PARCELLE NY N° 19p 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-397 PUYRICARD - LIAISON PIÉTONNE PLACE DE L'ÉGLISE/BOULEVARD DE PALERNE - ACQUISITION DE LA PARCELLE NY N°18p AUPRÈS DE MADAME SIGNORET CAROLE 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-398 PUYRICARD - LIAISON PIÉTONNE PLACE DE L'ÉGLISE/BOULEVARD DE PALERNE - ACQUISITION DE LA PARCELLE NY N°15p AUPRÈS DE MADAME SIGNORET ARLETTE 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.100 PUYRICARD - LA ROSTOLANE - CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE LA VILLE POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES BASSINS D'ORAGE NORD - 18 Mars 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.167 PUYRICARD - ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE MALIVERNY - CESSION A TITRE GRATUIT 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-275 PUYRICARD - CHEMIN DES FUSAINS - CESSION DE LA PARCELLE SI N° 88 A LA COMMUNE. 28 Juin 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-34 PUYRICARD - 49 VILLAGE DU SOLEIL - CESSION TERRAIN 01 Février 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1016 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL VILLE D'AIX-EN-PROVENCE / MME KAZANCHI ET CPAM DES BOUCHES-DU-RHÔNE - INDEMNISATION CHUTE SUR LA VOIE PUBLIQUE 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2013.544 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL VILLE / SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE 22 RUE MIGNET, MONSIEUR DAVID CADIER, MONSIEUR JEAN-PIERRE VAILLANT, INDIVISION MAINGENAUD, MADAME FABIENNE MATHIAUD, MONSIEUR ET MADAME PHILIPPE ET BEATRICE MORY, MONSIEUR JEAN-PAUL VEZOLE 17 Octobre 2013 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
DL.2014-64 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF AU MARCHÉ DE TRAVAUX DE STRUCTURE ET PROTECTION DES DÉCORS DE L'ÉGLISE DE LA MADELEINE N° P12-001 À P12-004 ET T2601. 26 Mai 2014 MERGER Reine 01-gestion des ressources et moyens
2012.1015 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF À L'INDEMNISATION DE LA BANDE DE TERRAIN DE 36 M2 APPARTENANT À LA SCI FELIBRE, PARCELLE CD N° 0056, SIS 1, RUE DES FÉLIBRES À AIX-EN-PROVENCE - APPROBATION DU PROTOCOLE ET AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE, DE SIGNER LE PROTOCOLE ET DE SE DÉSISTER PARTIELLEMENT DE L'INSTANCE N°1103322 DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
DL.2024-59 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF A L'ENTRETIEN DE LA VOIRIE SUPPORTANT LA CIRCULATION D'UN TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE 09 Février 2024 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2023-192 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL METTANT FIN AU LITIGE AVEC LA SOCIÉTÉ JC DECAUX À LA SUITE DE LA RÉSILIATION PARTIELLE DU MARCHÉ V'HELLO 09 Juin 2023 SCANDOLERA Laure 02-vie institutionnelle
DL.2015-397 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET BUREAU D'ÉTUDES BATTIER, COMPAGNIE MAAF ASSURANCES - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE DE SIGNER 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2021-963 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - VILLE D'AIX C/ KXXXXXX - TABLEAU DE CEZANNE ' MARIE EN PRIERES ' 15 Décembre 2021 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2023-279 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - RESTAURATION DES FAÇADES DE LA PLACE D'ALBERTAS 21 Juillet 2023 SCANDOLERA Laure 02-vie institutionnelle
DL.2021-482 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - PRESTATIONS DE CONSERVATION EXTERNALISÉE D''UVRES D'ART PRÉCIEUSES ET D'OBJETS PAR LA SOCIÉTÉ BOVIS TRANSPORTS 12 Février 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2011.39 PROTOCOLE D’ACCORD EN COMPLÉMENT DES STATUTS DE L'UNIVERSITÉ UNIQUE DÉTAILLANT LES ACTIVITÉS ET LES RESPONSABILITÉS DE L'UNIVERSITÉ UNIQUE A MARSEILLE ET DU PÔLE DE RECHERCHE ET D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE L'ACADÉMIE A AIX EN PROVENCE 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement de la vie universitaire
DL.2018-287 PROTOCOLE DE PRÉFIGURATION DU PROJET DE RÉNOVATION URBAINE D'ENCAGNANE-VALIDATION DE L'AVENANT N°1-AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER- 11 Juin 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-101 PROTOCOLE DE PARTICIPATION CITOYENNE 31 Mars 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-154 PROTOCOLE DE PARTENARIAT RELATIF A LA SAISINE DE LA POLICE MUNICIPALE D'AIX-EN-PROVENCE PAR LES SERVICES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 31 Mars 2017 ROLANDO Christian 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-237 PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL VISANT À SOLDER LE LITIGE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET XXXXXXX 22 Juillet 2022 JANER Amandine 02-vie institutionnelle
DL.2023-147 PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - CONCESSION PERPÉTUELLE CIMETIÈRE SAINT PIERRE 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-32 PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE ET LES SERVICES DE SANTE SCOLAIRE DE L'EDUCATION NATIONALE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CENTRE MEDICO-SCOLAIRE SITUE DANS L'ANCIENNE ECOLE JOSEPH D'ARBAUD 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1365 PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1162 PROROGATION DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE JUSQU'AU 31 DÉCEMBRE 2014 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-435 PROROGATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS DES SERVICES PUBLICS 2014 16 Décembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-508 PROROGATION DE LA DURÉE DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020 - CONVENTION DE MISE EN 'UVRE DE LA PROROGATION 26 Mars 2021 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
2013.38 PROPRIETE CURTO AUBERGE D'ALLIANE SITUE DANS LA ZONE D'ACTIVITES DES MILLES. REGULARISATION FONCIERE. 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-305 PROPRIETE CURTO AUBERGE D'ALLIANE SITUE DANS LA ZONE D'ACTIVITES DES MILLES - REGULARISATION FONCIERE 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-307 PROPOSITIONS POUR LA VALORISATION DE LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN- AUTORISATION DE PROGRAMME- FICHE OPERATION-AUTORISATION DE RECRUTEMENT DU MAITRE D'OEUVRE ET DEMANDES DE SUBVENTION 29 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2012.227 PROPOSITION DE CLASSEMENT AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES DE DEUX TABLEAUX : SERRE 'EX-VOTO', 1721 - PADER 'IMMACULEE CONCEPTION' - EGLISE DE LA MADELEINE 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-996 PROPOSITION D'UN CONTRAT DE COÉDITION ENTRE LA REVUE ARCHÉOLOGIQUE NARBONNAISE ET LA VILLE D'UN OUVRAGE "HISTOIRE D'AIX-EN-PROVENCE" 15 Décembre 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
2012.1080 PROLONGATION DU SERVICE CIVIQUE VOLONTAIRE SUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION UNIS-CITÉ 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.769 PROLONGATION DES DROITS D'ABONNEMENT POUR LES LECTEURS DU MÉDIABUS 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
DL.2019-287 PROLONGATION DE LA CONVENTION DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL (PIG) « MIEUX HABITER, MIEUX LOUER » AVEC SECTEURS RENFORCES - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2012.1323 PROJETS D'ANIMATION DES QUARTIERS ENCAGNANE ET PINETTE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION AU CENTRE SOCIAL LA PROVENCE ET AU CENTRE SOCIAL MARIE-LOUISE DAVIN. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE SOCIAL CHATEAU DE L'HORLOGE - SIGNATURE D'AVENANTS ET CONVENTION. 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.560 PROJET URBAIN PARTENARIAL DU SECTEUR DU CHEMIN DE LA BEAUVALLE - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL AVEC LA SOCIETE AVENIR BEAUVALLE. 17 Octobre 2013 GALLESE ALEXANDRE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.652 PROJET URBAIN PARTENARIAL DES BORNES - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL AVEC LA SCI LES BORNES 27 Juin 2011 GALLESE ALEXANDRE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.1336 PROJET URBAIN PARTENARIAL DE L'ENSOLEILLÉE - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL AVEC LA SOCIÉTÉ CANTON 7. 16 Décembre 2010 GALLESE ALEXANDRE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.641 PROJET URBAIN PARTENARIAL 'LES BORNES' - CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 18 Novembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-239 PROJET MULTI SITES ATMF ANNÉE 2023 09 Juin 2023 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-238 PROJET I.D.E.A.L. EXTRASCOLAIRE ÉTÉ 2023 09 Juin 2023 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1159 PROJET EXPERT DANS LE CADRE DU PROGRAMME 'EUROPE POUR LES CITOYENS' - CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-187 PROJET EXPERIMENTAL DE NAVETTE AUTONOME ELECTRIQUE - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE (TTMO) ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE VISANT A GARANTIR DES CONDITIONS DE CIRCULATION SECURISEES SUR LE CHEMIN RURAL ET SON DEBOUCHE SUR LA RD65C 24 Mai 2019 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-414 PROJET EUROPEEN INFRASTRUCTURES DIGITALES DE DEMAIN (InDiD) ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE 13 Décembre 2022 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-129 PROJET EDUCATIF PILOTE PROPOSE PAR THE CAMP - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 12 Mars 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-599 PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE ET PLAN MERCREDI : ADOPTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Décembre 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.187 PROJET DU NOUVEL ESPACE APAISE DU CENTRE VILLE - PRÉSENTATION DU BILAN DE LA CONCERTATION 07 Mars 2011 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.1339 PROJET DU NOUVEL ESPACE APAISE DU CENTRE VILLE - PRÉSENTATION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DÉFINITION DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION 16 Décembre 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2017-360 PROJET DE ZAC DE PLAN D'AILLANE- PARTICIPATION DU PUBLIC PREVUE AU CODE DE L'ENVIRONNEMENT - SYNTHESE DES OBSERVATIONS ET PROPOSITIONS DU PUBLIC 20 Juillet 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-232 PROJET DE ZAC DE BARIDA- SYNTHESE DES OBSERVATIONS ET PROPOSITIONS DU PUBLIC SUITE A LA PROCEDURE DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE 11 Juin 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-491 PROJET DE ZAC DE BARIDA- DEFINITION DES MODALITES DE PARTICIPATION DU PUBLIC PREVUE AU CODE DE L ENVIRONNEMENT 10 Novembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-490 PROJET DE ZAC DE BARIDA- BILAN DE LA CONCERTATION 10 Novembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-429 PROJET DE ZAC DE BARIDA - AVENANT N°3 A LA CONVENTION D ETUDES PREALABLES AVEC LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES DU 20 AOUT 2015 29 Septembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-293 PROJET DE STRATEGIE NUMÉRIQUE TERRITORIALE - DOSSIER DE DEMANDE D'AIDE AU TITRE DU FEDER 29 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-30 PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (SDCI) - DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DE LA TOULOUBRE ET DU SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC - AVIS DE LA COMMUNE 03 Février 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-515 PROJET DE REUSSITE EDUCATIVE-CENTRE SOCIAL AIX NORD-RECONDUCTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS-ATTRIBUTION DE SUBVENTION 16 Décembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1098 PROJET DE REUSSITE EDUCATIVE - CENTRE SOCIAL AIX NORD - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'UN AVENANT 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-279 PROJET DE RENOVATION URBAINE - AMENAGEMENT DE QUARTIERS CORSY et BEISSON - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL REGIONAL PACA 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.97 PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES, RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES. AVIS DE LA COMMUNE. 23 Janvier 2012 GALLESE ALEXANDRE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.154 PROJET DE MODIFICATION DE LA SONORISATION ET SYSTEME DE CONFERENCE DE LA SALLE DES ETATS DE PROVENCE - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 29 Avril 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 02-vie institutionnelle
2013.227 PROJET DE MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME DE LOGISTIQUE URBAINE - ADOPTION REGLEMENT DE CONSULTATION DE L'APPEL A PROJET - LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'APPEL A PROJET - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2013.732 PROJET DE MISE EN PLACE D'UNE PLATE-FORME DE LOGISTIQUE URBAINE - APPROBATION DES CANDIDATURES ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF 17 Décembre 2013 CHORRO JEAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.739 PROJET DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX CONCERNANT LA 'ZONE D'ACTIONS PRIORITAIRES POUR L'AIR', DANS LE CADRE DE L'APPEL À PROJET DE L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME). LANCEMENT DE L'ÉTUDE DE FAISABILITÉ 11 Juillet 2011 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2010.329 PROJET DE CRÉATION DE TERRAINS MULTISPORTS - CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 12 Avril 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.362 PROJET DE CREATION DE LA VOIE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 08 Juillet 2013 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2019-130 PROJET DE CLASSE SCIENTIFIQUE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.769 PROJET D'EXPOSITION SUR AIX ANTIQUE EN PRATENARIAT AVEC LE MUSEE GRANET - AUTORISATION DE REALISER UNE ETUDE DE PREFIGURATION SCENOGRAPHIQUE 17 Décembre 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-561 PROJET D'AVENANT N°1 AU MARCHE N°A15-032 - PRESTATIONS DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATION - TELEPHONIE FIXE - PORTANT SUR L'AJOUT DE PRIX NOUVEAUX AU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES 13 Décembre 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-8 PROJET D'AVENANT N°1 A L'ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE VACCINS CONTRE L'ENCEPHALITE JAPONAISE - A17.074 - PORTANT TRANSFERT DES ACTIVITES DE LA SOCIETE GLAXOSMITHLINE VERS LA SOCIETE VALNEVA FRANCE. 14 Février 2020 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-374 PROJET D'AVENANT N°1 - ACCORD CADRE DE PRESTATIONS DE GARDIENNAGE N°P18.019 - PORTANT DESIGNATION DU REFERENT CHARGE DU SUVI DE L'EXECUTION DU CONTRAT, MODIFICATION DE L'INDICE CONSTITUTIF DE LA FORMULE DE REVISION DE PRIX ET AJOUTS DE PRIX NOUVEAUX 27 Septembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-555 PROJET D'ARRÊTÉ MUNICIPAL RÉGLEMENTANT LES HORAIRES D'OUVERTURE DES ÉTABLISSEMENTS DE RESTAURATION RAPIDE, VENTE A EMPORTER AU DÉTAIL DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS 17 Décembre 2018 ZAZOUN Michael 02-vie institutionnelle
DL.2016-179 PROJET D'AMENAGEMENT NOTRE DAME DE LA SEDS- CONVENTION D'ETUDE PREALABLE AVEC LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 02 Mai 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-187 PROJET D'AMENAGEMENT ET DE VALORISATION DU SITE DE LA SEDS 02 Mai 2016 PERRIN Jean-Marc 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-207 PROJET D'ACTE CONSTITUTIF DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE ET L'ACHEMINEMENT ÉLECTRICITÉ ET SES SERVICES ASSOCIES AVEC LE SYNDICAT MIXTE D'ÉNERGIE DES BOUCHES DU RHÔNE (SMED13), COORDONNATEUR DU GROUPEMENT. APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACTE CONSTITUTIF. 08 Juin 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-186 PROJET D'ACTE CONSTITUTIF DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE GAZ NATUREL DE FOURNITURES ET DE SERVICES EN MATIÈRE D'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE AVEC LE SYNDICAT MIXTE D'ÉNERGIE DES BOUCHES DU RHÔNE (SMED13), COORDONNATEUR DU GROUPEMENT. APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACTE CONSTITUTIF. 21 Juillet 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-987 PROJET CULTUREL SCIENTIFIQUE ÉDUCATIF ET SOCIAL DES BIBLIOTHÈQUES ET ARCHIVES (2021 - 2025) 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-288 PROJET BASTIDE CEZANNE- PARTICIPATION FINANCIERE DE L'I.M.A.F POUR L'ACQUISITION DE LA FERME ATTENANTE - DEMANDE DE SUBVENTION 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-655 PROJET ARTISTIQUE "C'EST MON PATRIMOINE ! " - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES AU PROFIT DU PAVILLON DE VENDOME 11 Juin 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-726 PROJET ARTISTIQUE "C'EST MON PATRIMOINE ! " - CONTRAT TRIPARTITE DE COPRODUCTION D'UN PROGRAMME ARTISTIQUE ENTRE LA VILLE, L'ASSOCIATION KA DIVERS ET L'ASSOCIATION ANONYMAL 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-134 PROJET ANRU -ATTRIBUTION DE SUBVENTION A 13 HABITAT 29 Mars 2016 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.486 PROJET ANRU - CRÉATION D'UNE ANNEXE DE LA CITÉ DU LIVRE - BIBLIOTHÈQUE MÉJANES DANS LES QUARTIERS NORD - BEISSON - DEMANDE DE SUBVENTION 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.66 PROJET 'CITIZEN KIDS ' - ILLUMINATION ÉPHÉMÈRE DU BEFFROI DE L'HÔTEL DE VILLE 01 Février 2010 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
DL.2014-264 PROJET "THECAMP"- SECTEUR DU TOURILLON - QUARTIER DE LA DURANNE. CONCERTATION PREALABLE AU DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE: OBJECTIFS POURSUIVIS ET MODALITES DE CONCERTATION. 30 Juillet 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-297 PROJET "THECAMP" - SECTEUR DU TOURILLON - QUARTIER DE LA DURANNE. BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE AU DEPOT DE LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE. 29 Septembre 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-341 PROJET "STREET AIX PROJECT" JEUNES ET ÉTUDIANTS DANS LE CADRE DE LA BIENNALE DE LA CULTURE ET DE LA RENTRÉE ÉTUDIANTE 2022-2023. 14 Octobre 2022 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-78 PROGRAMME ZEROPHYTO : ACQUISITION D'UN BROYEUR DE VEGETAUX CONFORTANT LA DEMARCHE D'ABANDON DES PESTICIDES, LA PROTECTION ET L'ENTRETIEN DES BORDS DE L'ARC ET DE LA TORSE - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE 22 Mars 2019 SANTAMARIA Danielle 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.431 PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE 2013-2016 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-436 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2016-2017 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DECLARATIONS PREALABLES 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-188 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2016 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DECLARATIONS PREALABLES ET AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 02 Mai 2016 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-158 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2015 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES - DÉCISION DU CONSEIL 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-152 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 23 Juin 2014 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-311 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE PERMIS DE DEMOLIR 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.170 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2013 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE PERMIS DE DEMOLIR, DE DECLARATIONS PREALABLES, D'AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE, D'AMENAGER OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC, ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.644 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2013 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE, D'AMENAGER OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.1054 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2012 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS PREALABLES, D'AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE, D'AMENAGER OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.215 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2011 - AUTORISATION DE SIGNATURES DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE PERMIS DE DEMOLIR, DE DECLARATIONS PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES. 07 Mars 2011 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.984 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX 2011 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DÉCLARATIONS PRÉALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.757 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2011 - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.209 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2010 - AUTORISATIONS DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMIS DE DEMOLIR, DECLARATIONS PREALABLES ET AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 08 Mars 2010 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2010.993 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2010 - AUTORISATION DE SIGNATURES DES DEMANDES DE PERMIS DE DEMOLIR, DECLARATIONS PREALABLES, AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE, D'AMENAGER, OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC & AUTORISATION DE TRAVAUX SUR IMMEUBLE CLASSE 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.685 PROGRAMME DES FORESTIERS SAPEURS SUR AIX EN PROVENCE POUR L'ANNEE 2014 17 Décembre 2013 SUSINI JULES 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-51 PROGRAMME DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2017 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE DEMOLIR, PERMIS DE CONSTRUIRE ET DECLARATION PREALABLE 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-426 PROGRAMME DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2015 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE DECLARATIONS PREALABLES SUR LES BÂTIMENTS COMMUNAUX 28 Septembre 2015 BONTHOUX Odile 08-valorisation du patrimoine
2012.228 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES PROTÉGÉS – RESTAURATION DES ŚUVRES D'ART DE LA VILLE, PREMIÈRE PARTIE – DÉCISION D'ENGAGER LES TRAVAUX, CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE, DEMANDES DE SUBVENTIONS ET DE FONDS DE CONCOURS 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.111 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - RESTAURATION DES FACADES NORD ET OUEST DE L'HOTEL DE VILLE - DEUXIEME TRANCHE DE TRAVAUX (TRANCHE CONDITIONNELLE) FACADE OUEST - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES FINANCIERS DE LA VILLE 23 Janvier 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2011.217 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSÉS - RESTAURATION DE LA FONTAINE DES QUATRE DAUPHINS - PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE – DEMANDE DE SUBVENTIONS 07 Mars 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.998 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSÉS - RESTAURATION DE LA FONTAINE DES QUATRE DAUPHINS - PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE - CONVENTION AVEC L'ARCHITECTE EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1009 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - PLACE D'ALBERTAS - PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE DU SOL DE LA PLACE - DEMANDES DE SUBVENTION 04 Octobre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.563 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - HOTEL MAUREL DE PONTEVES (ESPAGNET) - RESTAURATION DES FACADES SUR RUES - DEMANDES DE SUBVENTION 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.340 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - HOTEL DE VILLE - FACADE OUEST - TRAVAUX - CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC L'ETAT - DEMANDE DE SUBVENTIONS 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
DL.2016-454 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES -DIAGNOSTIC PREALABLE DE LA FONTAINE DES PRECHEURS- DECISION D'ENGAGER LES ÉTUDES D'ÉVALUATION, DEMANDES DE SUBVENTION ET DE FONDS DE CONCOURS 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-626 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - FONTAINE DES PRECHEURS - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL 2016-454 DU 23 SEPTEMBRE 2016 13 Décembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2012.420 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - ÉTUDE D'ÉVALUATION DES FONTAINES DE LA ROTONDE, DES NEUF CANONS ET DE LA FONTAINE PASCAL - DÉCISION D'ENGAGER LES TRAVAUX - DEMANDES DE SUBVENTIONS ET DE FONDS DE CONCOURS 10 Avril 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-230 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - BASTIDE ET JARDINS DU JAS DE BOUFFAN DITE BASTIDE CEZANNE - PHASE AVANT PROJET DEFINITIF ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATION - AVENANT AU CONTRAT DE MAITRISE D'OEUVRE ET ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT DE L'OPERATION DEMANDES DE SUBVENTION 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-344 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - BASTIDE ET JARDINS DU JAS DE BOUFFAN DITE BASTIDE CÉZANNE - CONVENTION DE MÉCÉNAT EN PARTENARIAT AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE ET LA FONDATION TOTAL 16 Juillet 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2010.1352 PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE- CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE BEISSON-DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY DE CONCOURS 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1170 PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE- CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHÈQUE BEISSON - APPROBATION DU PROGRAMME GÉNÉRAL ET ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 15 Novembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.575 PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE - CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE ANNEXE DE LA MEJANES SUR LE QUARTIER BEISSON - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE ACTUALISE ET RELANCE D'UN CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D'OEUVRE 23 Mai 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1351 PROGRAMME DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES POUR L'EXERCICE 2012 - DEMANDE D'AUTORISATION ET DE FINANCEMENT DE L'ETAT 12 Décembre 2011 PAOLI STEPHANE Valorisation du patrimoine
2013.47 PROGRAMME DE RECHERCHE ET DE PUBLICATION ARCHÉOLOGIQUE POUR L'EXERCICE 2013. DEMANDE D'AUTORISATION ET DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ÉTAT. 28 Janvier 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2010.1171 PROGRAMME DE RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE POUR L'EXERCICE 2011: DEMANDE D'AUTORISATION ET DE FINANCEMENT DE L'ETAT 15 Novembre 2010 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2012.589 PROGRAMME D'ENTRETIEN DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES APPARTENANT A LA VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.643 PROGRAMME D'AMÉNAGEMENT ET DE RESTRUCTURATION DE L'ESPACE PUBLIC DES PLACES PRECHEURS, MADELEINE ET VERDUN 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2017-486 PROGRAMME D'ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS (PAPI) DU BASSIN VERSANT DE L'ARC POUR LES ANNEES 2017 à 2021 - CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC (SABA) ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 10 Novembre 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-623 PROGRAMMATIONS ARCHÉOLOGIQUES - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE L'ETAT 13 Décembre 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-577 PROGRAMMATIONS ARCHÉOLOGIQUES - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE L'ÉTAT 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-63 PROGRAMMATIONS ARCHEOLOGIQUES - DEMANDES DE SUBVENTIONS 03 Février 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
2011.376 PROGRAMMATION MONUMENTS HISTORIQUES ; DIAGNOSTICS/ETUDES PRÉALABLES HÔTELS DE CHATEAURENARD ET MAUREL DE PONTEVES. DEMANDES DE SUBVENTIONS 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.773 PROGRAMMATION MONUMENTS HISTORIQUES : DIAGNOSTIC GÉNÉRAL/ETUDE PRÉALABLE HÔTEL DE CAUMONT - DEMANDES DE SUBVENTIONS 11 Juillet 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2012.1066 PROGRAMMATION MONUMENTS HISTORIQUES : DIAGNOSTIC GÉNÉRAL/ ETUDE PRÉALABLE, CHATEAU DU GRAND SAINT-JEAN. DEMANDES DE SUBVENTIONS 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-502 PROGRAMMATION DES OPERATIONS ARCHEOLOGIQUES 2016 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE L'ETAT 16 Novembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-509 PROGRAMMATION DES MUSÉES DE LA VILLE POUR L'ANNÉE 2024 13 Décembre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-991 PROGRAMMATION DES MUSEES DE LA VILLE POUR 2022 15 Décembre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-410 PROGRAMMATION DES MUSEES DE LA VILLE POUR 2021 16 Décembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-650 PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DES MUSÉES DE LA VILLE POUR L'ANNÉE 2020 16 Décembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-572 PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DANS LES MUSÉES DE LA VILLE POUR L'ANNÉE 2019 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-64 PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2017 03 Février 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-53 PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2016- 01 Février 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-649 PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES 2020 POUR 'LES MEJANES, PATRIMOINE ET ARCHIVES MUNICIPALES-MICHEL VOVELLE' 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-48 PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2018 01 Février 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
2013.52 PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS 2013 DANS LES MUSÉES 28 Janvier 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-627 PROGRAMMATION DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - PARTENARIATS INSTITUTIONNELS ET DEMANDES DE SUBVENTION 13 Décembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2013.767 PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE 2014 - DEMANDE D'AUTORISATION ET DE FINANCEMENT A L'ETAT 17 Décembre 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-197 PROGRAMMATION DE L'EXPOSITION TEMPORAIRE « PHARAON, OSIRIS ET LA MOMIE ; L'EGYPTE ANCIENNE » AU MUSEE GRANET DU 17 AVRIL AU 20 SEPTEMBRE 2020 24 Mai 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-237 PROGRAMMATION CONTRAT DE VILLE 2023 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS - AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE A MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT 09 Juin 2023 SCANDOLERA Laure 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-633 PROGRAMMATION CONTRAT DE VILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-52 PROGRAMMATION ARCHEOLOGIQUE SUR LE SITE DE GRASSI - DEMANDE DE SUBVENTIONS 01 Février 2018 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-79 PROGRAMMATION 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU SERVICE RÉGIONAL DE L'ARCHÉOLOGIE (DRAC) 09 Février 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-445 PROCÉDURE ET CAHIER DES CHARGES DU FUTUR CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC SOUS FORME DE CONCESSION POUR LE RÉSEAU DE CHAUFFAGE ET RAFRAICHISSEMENT URBAIN DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 13 Décembre 2023 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-345 PROCÉDURE DE RÉGULARISATION - CARRÉ CONFESSIONNEL ISRAÉLITE CIMETIÈRE DES MILLES 23 Juillet 2015 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.58 PROCÉDURE DE MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) PORTANT SUR LA MODIFICATION DU PLAN D'AMÉNAGEMENT DE ZONE (PAZ) DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) 'SEXTIUS MIRABEAU', LA MODIFICATION DU PAZ DE L'ANCIENNE ZAC 'SEXTIUS MIRABEAU EUROPE' INTÉGRÉE AU POS ET L'ADAPTATION D'UNE PARTIE DU ZONAGE DU POS EN LIMITE DE PÉRIMÈTRE DE LA ZAC 'SEXTIUS MIRABEAU' - APPROBATION DES DOSSIERS 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2013.567 PRIX VICTOR VASARELY - DON A LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DE L'OEUVRE REALISEE PAR PETER HEMRE ET TAMAS MATE 17 Octobre 2013 JOISSAINS SOPHIE 08-valorisation du patrimoine
2010.96 PRIX DE LA VILLE D’AIX-EN-PROVENCE – ANNEE UNIVERSITAIRE 2009 – 2010 - ORGANISATION D’UNE CEREMONIE EN L’HOTEL DE VILLE POUR TOUS LES ETABLISSEMENTS AU 4ÈME TRIMESTRE 2010, RELEVANT DE LA DELEGATION UNIVERSITES. 01 Février 2010 LOUIT CHRISTIAN Renforcement de la vie étudiante
DL.2017-248 PRIX DE LA VILLE 2017 10 Mai 2017 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2016-149 PRIX DE LA VILLE 2016 AUX ÉTUDIANTS MÉRITANTS 29 Mars 2016 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
2012.373 PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT DES AGENTS DE LA VILLE REALISANT DES ACTIONS DE FORMATION AUPRES DU CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-263 PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEM SACOGIVA DANS UNE SOCIETE DE COORDINATION 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2023-453 PRINCIPE DU TRANSFERT DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA MÉTROPOLE A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE GESTION RELATIVE AUX ÉQUIPEMENTS SPORTIFS. 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-454 PRINCIPE DU TRANSFERT D'UN ÉQUIPEMENT CULTUREL DE LA MÉTROPOLE A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE GESTION RELATIVE A L'ÉQUIPEMENT CULTUREL 6MIC. 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-69 PRINCIPE DU PARRAINAGE D'UN BÂTIMENT DE LA MARINE NATIONALE 01 Février 2016 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-184 PRINCIPE DE VENTE - MISE EN VENTE AUX ENCHÈRES EN LIGNE DES BIENS MOBILIERS RÉFORMÉS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-267 PRINCIPE DE MISE EN VENTE AUX ENCHÈRES EN LIGNE DES BIENS MOBILIERS RÉFORMÉS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 21 Juillet 2023 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
2010.1298 PRINCIPE DE MISE EN VENTE AUX ENCHÈRES EN LIGNE DES BIENS MOBILIERS REFORMES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 16 Décembre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
DL.2017-292 PRINCIPE DE MISE EN PLACE D'UN REGIME DE REDEVANCES POUR L'OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DANS LE CADRE DES TRAVAUX SUR LES OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE ET DE GAZ - MODIFICATIF 23 Juin 2017 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.828 PRINCIPE D'UTILISATION FUTURE DES BATIMENTS DE L'ANCIEN COLLEGE DES PRECHEURS. 27 Janvier 2014 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-388 PRINCIPE D'ACTER LA PARTICIPATION FINANCIERE DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROJET DE CREATION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DE LA MEMOIRE DES FRANCAIS D'AFRIQUE DU NORD 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-331 PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 06 Octobre 2023 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-74 PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L' ÉPIDÉMIE DE COVID 19 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-271 PREVENTION DES FEUX DE FORETS ET OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT - ETUDES ET PROGRAMMATION DE TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTION 23 Juin 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-96 PRET D'UNE OEUVRE DES COLLECTIONS DE LA VILLE AU CENTRE D'ART DE L'HÔTEL DE CAUMONT 31 Mars 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2011.758 PRESTATIONS DE PROPRETÉ RENFORCÉE DE LA VOIRIE PAR HYDRODÉCAPAGE ET DÉSINCRUSTATION - SIGNATURE DU MARCHE 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2020-371 PRESTATIONS DE POSE, DÉPOSE, ENTRETIEN ET ENTREPOSAGE DES ILLUMINATIONS TEMPORAIRES - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 16 Décembre 2020 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-677 PRESTATIONS DE MAITRISE D''UVRE POUR DES AMENAGEMENTS D'INFRASTRUCTURE POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 12 Juillet 2021 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
2013.716 PRESTATIONS DE GEOMETRE - SIGNATURE DU MARCHE 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-109 PRESTATIONS DE CONSERVATION EXTERNALISEE ET TRANSPORT D'OEUVRES D'ART PRECIEUSES ET D'OBJETS - PROTOCOLES TRANSACTIONNELS 12 Mars 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-660 PRESTATIONS DE CONSERVATION EXTERNALISEE ET TRANSPORT D'OEUVRES D'ART PRECIEUSES ET D'OBJETS - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE AGET 16 Décembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-484 PRESTATIONS DE CONSEILS ET D'ASSISTANCE JURIDIQUES (4 LOTS)-SIGNATURE DU MARCHE 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-454 PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONTRATS PAR ANTICIPATION 25 Novembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-522 PRESTATION POUR UNE EXPERTISE SCIENTIFIQUE SOLLICITÉE DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION DU CHÂTEAU DE GRÉOUX-LES-BAINS PAR LA COMMUNE DE GRÉOUX-LES-BAINS (ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE) - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE 13 Décembre 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-84 PRESTATION POUR UNE CAMPAGNE DE RELEVE LASERGRAMMETRIQUE SUR LE THEATRE D'ORANGE 07 Avril 2022 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-253 PRESTATION POUR UNE CAMPAGNE DE FOUILLES PALÉONTOLOGIQUES DANS LA RÉSERVE GÉOLOGIQUE DE HAUTE PROVENCE 22 Juillet 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-120 PRESTATION POUR LA RÉALISATION D'UNE FOUILLE NÉCESSITÉE PAR L'URGENCE ABSOLUE AU N° 9 BIS DE L'AVENUE DE GRASSI (PARCELLE CT 184) 17 Mars 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-73 PRESTATION POUR LA PRÉPARATION ET LE CONDITIONNEMENT DE FOSSILES POUR LA RÉSERVE GÉOLOGIQUE DE HAUTE PROVENCE 09 Février 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-121 PRESTATION DE TRI ÉLIMINATION ET DE CONDITIONNEMENT PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE POUR LE COMPTE DU SERVICE RÉGIONAL DE L'ARCHÉOLOGIE - DRAC PACA 17 Mars 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-280 PRESTATION DE SERVICES D'IMPRESSION NUMÉRIQUE, DE FAÇONNAGE ET DE LIVRAISON DE DOCUMENTS 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-27 PRESTATION DE RELEVES TOPOGRAPHIQUES SUR LE GROUPE CATHEDRAL SAINT-SAUVEUR 14 Février 2020 BOUDON Jacques 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-450 PRESTATION DE RELEVES TOPOGRAPHIQUES AU BENEFICE DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - APPROBATION DU CONTRAT 23 Septembre 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-142 PRESTATION DE RECHERCHE DOCUMENTAIRE SUR UN CIMETIÈRE MÉDIÉVAL DE MANOSQUE, POUR LE SERVICE DÉPARTEMENTAL D'ARCHÉOLOGIE DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-343 PRESTATION DE LEVE LASERGRAMMETRIQUE SUR LE THEATRE ANTIQUE D'ORANGE POUR LE COMPTE DE L'IRAA - AMU 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-610 PRÉSERVATION ET AMÉLIORATION DE LA SANTÉ MENTALE DES ÉTUDIANTS ET DES JEUNES : SUBVENTIONS AU CH SPÉCIALISÉ DE MONTPERRIN 07 Mai 2021 BIANCO Kayané 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2022-209 PRÉSERVATION ET AMÉLIORATION DE LA SANTÉ MENTALE DES ÉTUDIANTS - VERSEMENT DU RELIQUAT AU CENTRE HOSPITALIER DE MONTPERRIN (PROJET 2021/2022) 29 Juin 2022 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
2012.83 PRÉSENTATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET TRANSFERT DES AGENTS NON-TITULAIRES DE LA VILLE A L'ÉTABLISSEMENT DE COOPÉRATION CULTURELLE FELIX CICCOLINI 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-444 PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ DU DÉLÉGATAIRE DU CHAUFFAGE URBAIN - CARE 2022 13 Décembre 2023 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-359 PRESCRIPTION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°2 DU PLU, DÉFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION 20 Juillet 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-503 PRESCRIPTION DE LA REVISION ALLEGEE DU PLU, DEFINITION DES OBJECTIFS, POURSUIVIS ET DES MODALITES DE LA CONCERTATION 10 Novembre 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-756 PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2021-2022 DANS LES ECOLES DE LA VILLE. MESURES DE CARTE SCOLAIRE. 12 Juillet 2021 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-221 PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2019/2020 DANS LES ECOLES DE LA VILLE - MESURES DE CARTE SCOLAIRE 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-171 PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2014/2015 DANS LES ECOLES DE LA VILLE 23 Juin 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.214 PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2013/2014 DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.607 PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2012/2013 DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.582 PRÉPARATION DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2011/2012 DANS LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE. 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.528 PRÉPARATION DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2010/2011 DANS LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - INFORMATION DU CONSEIL 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.328 PREMIÈRE PROGRAMMATION DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE 2010 12 Avril 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-297 PREMIERE PROGRAMMATION DU CONTRAT DE VILLE-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-AUTORISATION DE SIGNATURE. 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-138 PREMIÈRE PROGRAMMATION DU CONTRAT DE VILLE 2023 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2023 17 Mars 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.238 PREMIERE PROGRAMMATION CUCS 2012 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS CUCS - AVENANTS CONVENTIONS 20 Février 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.196 PREMIÈRE PROGRAMMATION CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE 2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS-SOLLICITATION DES PARTENAIRES. 29 Avril 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-383 PREEMPTION PAVILLON GAUFFREDY - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE : SAISINE DU JUGE DE L'EXPROPRIATION POUR FIXATION JUDICIAIRE DU PRIX - MARCHE P18-042 16 Décembre 2020 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2017-268 PREEMPTION - VILLE D'AIX EN PROVENCE C/MONSIEUR W. GALLAS - REITERATION DE LA VENTE SUITE A LA DECISION DE PREEMPTION DU 1ER DECEMBRE 2016 - TGI 17/119 23 Juin 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
2013.624 POURVOI EN CASSATION PRES LE CONSEIL D'ÉTAT A L'ENCONTRE DE LA DÉCISION n°13MA01240 DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE DU17 OCTOBRE 2013 - AUTORISATION DONNÉE A MONSIEUR LE PREMIER ADJOINT D'ESTER EN JUSTICE 18 Novembre 2013 DELOCHE GERARD 02-vie institutionnelle
DL.2019-18 POURSUITE DU DISPOSITIF D'AIDE DE LA VILLE AUX TRAVAUX D'ISOLATION ACOUSTIQUE DE FAÇADE EN COMPLÉMENT DE L'AIDE DE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE 01 Février 2019 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-596 POURSUITE DES PROCEDURES DE MODIFICATION ET DE REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME D'AIX-EN-PROVENCE PAR LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE - ACCORD DE LA COMMUNE 13 Décembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-261 POTEAUX INCENDIE QUARTIER DES PINCHINATS. CONTRATS ENTRE LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 20 Juin 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-475 POTEAUX INCENDIE - CONTRATS ENTRE LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-11 POSE DEPOSE ET REMISE EN ETAT DES ILLUMINATIONS TEMPORAIRES ET PERMANENTES DES RUES, BATIMENTS ET MONUMENTS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 01 Février 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
2010.763 PONT SUR LA BEAUVALLE - ÉTUDE DE FAISABILITÉ - CONVENTION SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES/VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2019-178 PONT SUR L'ARC - RÉALISATION D'UNE LIAISON ROUTIÈRE ENTRE LE CHEMIN DE LA GUIRAMANDE ET LE PARKING RELAIS KRYPTON - MISE A DISPOSITION DE LA MÉTROPOLE D'AIX MARSEILLE PROVENCE DE PARCELLES COMMUNALES 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-351 PONT MAX JUVENAL - SERVITUDE EN TREFOND SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION CN N°30 AU PROFIT DE ERDF 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-651 PONT DE LA GUIRAMANDE - REMISE EN PLEINE PROPRIETE A LA COMMUNE ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 11 Juin 2021 BOUDON Jacques 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-462 PONT DE L'ARC - XXXXXXXXX- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION 12 Février 2021 CANUET Joëlle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-527 PONT DE L'ARC - LA POSTE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION 26 Mars 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.637 PONT DE L'ARC - INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE CADASTRALE HX0115 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-301 PONT DE L'ARC - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL CONSENTIE A LA POSTE - FIXATION DE LA REDEVANCE - ANNULATION ET REMPLACEMENT DE LA DELIBERATION N°2013.32 DU 28 JANVIER 2013 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-532 PONT D'ANTHOINE - SERVITUDE POUR RÉSEAU DE DESSERTE ÉLECTRIQUE. 26 Mars 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-51 POLITIQUE TOURISTIQUE. UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 09 Février 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-499 POLITIQUE TOURISTIQUE - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-429 POLITIQUE TOURISTIQUE - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 28 Septembre 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-500 POLITIQUE TOURISTIQUE - MISE A DISPOSITION GRATUITE DE SITES TOURISTIQUES MUNICIPAUX 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-314 POLITIQUE DE TOURISME. SIGNALISATION TOURISTIQUE AUTOROUTIÈRE. ADOPTION D'UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET D'UNE CONVENTION DE MANDAT 29 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-50 POLITIQUE DE TOURISME. DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. RENOUVELLEMENT DE LA DÉNOMINATION EN COMMUNE TOURISTIQUE 09 Février 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-820 POLITIQUE DE TOURISME. CONVENTION DE COFINANCEMENT D'ÉTUDES ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA BANQUE DES TERRITOIRES PORTANT SUR L'ÉTUDE POUR L'ÉLABORATION D'UNE STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE. 18 Octobre 2021 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-901 POLITIQUE DE TOURISME. ACCORD DE PARTENARIAT TRIPARTITE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE, L'OFFICE DE TOURISME ET AIRBNB FRANCE - PARTAGE DE DONNÉES PAR LA PLATEFORME AIRBNB. 24 Novembre 2021 CHEVALIER Eric 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-60 POLITIQUE DE TOURISME- UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 01 Février 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-280 POLITIQUE DE TOURISME- UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 11 Juin 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-260 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION DU CENTRE DE CONGRES- MISE A DISPOSITION GRATUITE ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 22 Juillet 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-312 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION DU CENTRE DE CONGRES- MISE A DISPOSITION GRATUITE ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 21 Juillet 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-189 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION DU CENTRE DE CONGRES- MISE A DISPOSITION GRATUITE ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 05 Avril 2024 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-436 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION DU CENTRE DE CONGRES- MISE A DISPOSITION GRATUITÉ ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-230 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION DU CENTRE DE CONGRES- MISE A DISPOSITION GRATUITE ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 09 Juin 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-531 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION DU CENTRE DE CONGRÈS - MISE À DISPOSITION GRATUITE ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 13 Décembre 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-33 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-29 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 14 Février 2020 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-146 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS. 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-249 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 12 Octobre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-424 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 16 Décembre 2020 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-741 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS. 12 Juillet 2021 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-155 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 20 Mai 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-68 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 03 Février 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-628 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-348 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - GRATUITE ET USAGE DEROGATOIRE. 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-666 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - GRATUITE ET USAGE DÉROGATOIRE. 16 Décembre 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-116 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - GRATUITE ET USAGE DEROGATOIRE 12 Mars 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-434 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - GRATUITÉ ET USAGE DÉROGATOIRE 28 Septembre 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-111 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - GRATUITE ET USAGE DEROGATOIRE 22 Mars 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-902 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 24 Novembre 2021 CHEVALIER Eric 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-181 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 13 Avril 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-458 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 23 Septembre 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-624 POLITIQUE DE TOURISME - STATION CLASSEE DE TOURISME - OPPOSITION AU PRELEVEMENT INTERCOMMUNAL DE LA METROPOLE SUR LA TAXE DE SEJOUR ET SUR LE PRODUIT DES JEUX. 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-378 POLITIQUE DE TOURISME - STATION CLASSEE DE TOURISME - CONSERVATION DE L'EXERCICE DE LA COMPETENCE "PROMOTION DU TOURISME, DONT LA CREATION D'OFFICES DE TOURISME" 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-84 POLITIQUE DE TOURISME - ADOPTION DE LA CONVENTION TRIENNALE D'APPLICATION DES OBLIGATIONS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL ENTRE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ANNÉES 2024 A 2026 09 Février 2024 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-489 POLITIQUE DE TOURISME - ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE 2021-2023 ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. 12 Février 2021 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-625 POLITIQUE DE TOURISME - ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2018-2020 ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-409 POLITIQUE DE STATIONNEMENT - RECTIFICATION ERREUR MATERIELLE DELIBERATION N° DL.2018-335 28 Septembre 2018 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.564 POLITIQUE DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - DIAGNOSTICS ET DEMANDES DE SUBVENTION 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
DL.2016-462 POLITIQUE DE LA VILLE, DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT - ADOPTION DU PRINCIPE DU RAPPROCHEMENT ENTRE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT ET LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SACOGIVA. 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-215 PÔLE NUMERIQUE- CESSION DE TERRAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-80 POLE D'ACTIVITES DES MILLES - RUE JEAN RENE GUILLIBERT GAUTIER DE LA LAUZIERE - ACQUISTION FONCIERE A L'EURO SYMBOLIQUE AUPRES DE LA SNC PROVENCE L'ETOILE 22 Mars 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-276 POLE D'ACTIVITES - REQUALIFICATION DE LA RUE BALTARD ET DE LA ROUTE DE LENFANT - CESSION FONCIERE A L'EURO SYMBOLIQUE PAR LA SCI PLUME 28 Juin 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-608 POLE D'ACTIVITES - AVENUE JEAN RENE GUILLIBERT GAUTIER DE LA LAUZIERE - ACQUISITION FONCIERE 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-606 POLE D'ACTIVITES - ACQUISITIONS FONCIERES RUE HENNEBIQUE -SCI PA 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-36 POLE D'ACTIVITES - ACQUISITIONS FONCIERES DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DES RUES GUSTAVE EIFFEL ET FRERES PERRET - SUBSTITUTION DES PROPRIETAIRES CEDANTS - SOCIETE NORBAIL IMMOBILIER. 01 Février 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-241 POLE D'ACTIVITES - ACQUISITIONS FONCIERES DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DE LA RUE HENNEBIQUE - SUBSTITUTION DU PROPRIETAIRE CEDANT - SARL DE L'ARC 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-193 POINT DE SITUATION DE LA COMMISSION D'INDEMNISATION AMIABLE RELATIVE AUX TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES PLACES COMTALES 12 Octobre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.346 PLATEFORME DES SAVOIRS ET DE LA CULTURE : CONVENTION VILLE / AMU 08 Juillet 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1329 PLATEAU DE L'ARBOIS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAIN A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROFIT DU 'DOMAINE DU REALTOR' 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.795 PLANÉTARIUM - ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT - SOLLICITATION FINANCIÈRE RÉSERVE PARLEMENTAIRE 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.535 PLAN PATRIMOINE : DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2012 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2011.1020 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (POIVRE) DANS LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2011 / 2012 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS. 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.412 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (POIVRE) - ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2013-2014 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1096 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (POIVRE) - ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2012-2013. 08 Octobre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.252 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES EDUCATIFS (POIVRE) - ECOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - APPROBATION DES CONVENTIONS AFFÉRENTES AUX ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2011-2012. 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-385 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES EDUCATIFS (P.O.I.V.R.E.) - ECOLES ELEMENTAIRES PRIVEES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 18 Juillet 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1035 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES EDUCATIFS (P.O.I.V.R.E). ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES PRIVEES - ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-459 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES EDUCATIFS (P.O.I.V.R.E) ECOLES ELEMENTAIRES PRIVEES SOUS CONTRAT- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES SOUS CONTRAT EN DIRECTION DES ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2017-2018 29 Septembre 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-319 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (P.O.I.V.R.E) - ECOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2015/2016 29 Juin 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-351 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (P.O.I.V.R.E) - ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-113 PLAN LOCAL D'URBANISME, MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1, DEFINITION DES MODALITES DE MISE A DISPOSITION. 31 Mars 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.707 PLAN LOCAL D'URBANISME D'AIX EN PROVENCE- GRENELLE II - OBJECTIFS DE LA REVISION - MODALITÉS DE CONCERTATION 09 Juillet 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-427 PLAN LOCAL D'URBANISME - REGULARISATION DE L'ABSENCE DE MOTIVATION DES CONCLUSIONS DE LA COMMISSION D'ENQUETE SUR LE PLAN LOCAL D'URBANISME D'AIX-EN-PROVENCE 29 Septembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-437 PLAN DÉPARTEMENTAL D'ACTION POUR LE LOGEMENT DES PERSONNES DÉFAVORISÉES (PDALPD)- PARTICIPATION DE LA VILLE AU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-57 PLAN DÉCENNAL DE RÉCOLEMENT DES OEUVRES D'ART DES MUSÉES ET DES ÉGLISES 01 Février 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2013.93 PLAN DE VALORISATION AGRICOLE DES BOUES - AIRE DE FABRICATION DU COMPOST -CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET MONSIEUR DUSSAIX REMY 18 Mars 2013 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2018-589 PLAN DE SAUVEGARDE- RESIDENCE LES FACULTES -SOLLICITATION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 13- 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1333 PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR, SECTEUR SAUVEGARDÉ D'AIX EN PROVENCE, ÉTAT D'AVANCEMENT DU DOSSIER 16 Décembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1023 PLAN DE PROTECTION DE L'ATMOSPHERE DES BOUCHES-DU-RHONE. AVIS DE LA COMMUNE 08 Octobre 2012 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-111 PLAN DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET DE LA VOIRIE - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DE L'AGENCE DE L'EAU 31 Mars 2017 SANTAMARIA Danielle 03-protection de l'environnement et developpement durable
2010.777 PLAN DE CONSOLIDATION DE L'OFFICE PUBLIC D'HABITAT - PAYS D'AIX HABITAT - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN PROTOCOLE 16 Juillet 2010 BRAMOULLE Gérard Renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-485 PLAN D'AILLANE - OPERATION D'AMENAGEMENT - ACQUISITION D'EMPRISES FONCIERES AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-84 PLAN D' AILLANNE - CONVENTION SPLA PAYS D AIX TERRITOIRE -ASSISTANCE EN PHASE DE CONCERTATION- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Mars 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.194 PLAN CAMPUS. AVENANT N° 1 À LA CONVENTION D’ETUDES PRÉALABLES VILLE D’AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D’AIX TERRITOIRES. 20 Février 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-699 PLAN CAMPUS - PAULIANE - BILAN DE CLÔTURE - QUITUS DONNE A LA SPLA « PAYS D'AIX TERRITOIRES » 12 Juillet 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1036 PLAN CAMPUS - MODIFICATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE DE SITE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement de la vie universitaire
2011.335 PLAN CAMPUS - ETUDE D'AMENAGEMENT EN VUE D'UNE DUP EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU POS - CONVENTION D'ETUDES AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 11 Avril 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-512 PLAN CAMPUS - CREATION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE EW n° 44 - PROPRIETE DE LA SCI CLOS PIERVIL. 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.256 PLAN CAMPUS - ACQUISITION DES DERNIERS LOTS DE COPROPRIETE DE 'LA PAULIANE' ET VENTE DU TERRAIN COLLINE DE CUQUES 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.982 PLAN CAMPUS - ACQUISITION DE LA PAULIANE - PROPRIETE TRONQUIT 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.981 PLAN CAMPUS - ACQUISITION DE LA PAULIANE - PROPRIETE FERRANDEZ/MARTINET 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.208 PLAN CAMPUS - ACQUISITION DE LA PAULIANE - PROPRIETE BORUCHOWICZ 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.706 PLACE DU GENERAL DE GAULLE - ÉCHANGE DE L'EMPRISE FONCIÈRE SUITE AU DÉPLACEMENT DE L'ASSISE DU PROJET DE L'ACQUEREUR 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1324 PLACE DU GENERAL DE GAULLE - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE VOIRIE OUVERTE A LA CIRCULATION PIETONNE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-287 PLACE D'ALBERTAS- AUTORISATION DE LANCEMENT DES TRAVAUX DE RAVALEMENT DE LA FACADE PRINCIPALE A FRAIS AVANCES EN APPLICATION DE L'ORDONNANCE DU TGI DU 3 MAI 2016 ET POURSUITE DES TRAVAUX DE RESTAURATION DES SOLS - DEMANDES DE SUBVENTION 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-579 PLACE D'ALBERTAS - PROJET DE RESTAURATION DE LA FACADE PRINCIPALE, DES SOLS ET DE LA FONTAINE DE LA PLACE - APPROBATION DE L'AVENANT RELATIF AU SOL ET LA FONTAINE ET DE LA CONVENTION RELATIVE A LA FAÇADE PRINCIPALE POUR LA MAITRISE D''UVRE DE CETTE OPÉRATION - DEMANDES DE SUBVENTIONS 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-21 PLACE BARTHELEMY NIOLLON - MAISON DARIUS MILHAUD - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION 10 Février 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-71 PICHAURY - VENTE D'UN DELAISSE DE VOIRIE A LA SOCIETE XXXXXX 07 Avril 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-524 PETITE ENFANCE. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA CRÈCHE DU SUD. ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE 10 Novembre 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-685 PETITE ENFANCE-DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2020 AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 16 Décembre 2019 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-45 PETITE ENFANCE-DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019 AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 01 Février 2019 AUGEY Dominique 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.244 PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2012 AUX CRECHES (MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS) DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 20 Février 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-55 PETITE ENFANCE / JEUNESSE - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2014 - 2017 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE / CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES 09 Février 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.89 PETITE ENFANCE / JEUNESSE - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010 - 2013 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE / CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-639 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2016 13 Décembre 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-251 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2014 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.573 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'EQUIPEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS. 17 Octobre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-508 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2015 16 Décembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-139 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A CERTAINES ASSOCIATIONS - ANNEE 2016 29 Mars 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-209 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2016 A DIVERSES ASSOCIATIONS 02 Mai 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-531 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2016 A DIVERSES ASSOCIATIONS 10 Novembre 2016 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.199 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2013 A DIVERSES ASSOCIATIONS 29 Avril 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-391 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNÉE 2017 20 Juillet 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-164 PETITE ENFANCE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE 2015 DANS LE CADRE DE L'EXTENSION DU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES. 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-255 PETITE ENFANCE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2015 AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "LA PASSERELLE" 08 Juin 2015 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-343 PETITE ENFANCE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2014 ASSOCIATION LA PASSERELLE 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1447 PETITE ENFANCE - SUBVENTION D'EQUIPEMENT EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES - ANNEE 2012 17 Décembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.517 PETITE ENFANCE - REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2013 DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES. 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-342 PETITE ENFANCE - REVERSEMENT AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2014 ACCORDEE PAR LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-434 PETITE ENFANCE - REVERSEMENT AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES D'UNE FRACTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2015 ACCORDEE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE. 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.673 PETITE ENFANCE - RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET APPROBATION DU CAHIER D'OBJECTIFS. 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-750 PETITE ENFANCE - RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE 12 Juillet 2021 AUGEY Dominique 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-539 PETITE ENFANCE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU- RHÔNE 13 Décembre 2023 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-448 PETITE ENFANCE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE 13 Décembre 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-907 PETITE ENFANCE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2022 AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE 24 Novembre 2021 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-430 PETITE ENFANCE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021 AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE 16 Décembre 2020 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-638 PETITE ENFANCE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2018 AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 13 Décembre 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-158 PETITE ENFANCE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2017 AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE. 31 Mars 2017 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.316 PETITE ENFANCE - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - EQUIPEMENT DE DEUX REGROUPEMENTS DE CRECHES. 12 Avril 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-189 PETITE ENFANCE - CALCUL DU MONTANT DE L'INDEXATION 2017 POUR LA DSP DES PETITS CHAPERONS ROUGES ( LPCR) 13 Avril 2018 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-413 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET COMPLEMENT DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2014. 03 Novembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-498 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR LA CRÈCHE MAISON D'ANGÈLE- RELAIS ASSISTANTS MATERNELLES ET AUX ASSOCIATIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE ET D'AVENANTS ANNÉE 2018 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-493 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2021 AUX MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS - RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES ET LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP). SIGNATURE DE CONVENTIONS ANNUELLES 12 Février 2021 COURANJOU Françoise 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-683 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2020 AUX MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS - RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES ET LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP). SIGNATURE DE CONVENTIONS ANNUELLES 16 Décembre 2019 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-122 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2019 AUX MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS - RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES ET LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP). SIGNATURE DE CONVENTIONS ANNUELLES 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-121 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2018 AUX MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS - RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES ET LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP). SIGNATURE DE CONVENTIONS ANNUELLES. 12 Mars 2018 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-356 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT AUX ASSOCIATIONS - ANNÉE 2018- SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 16 Juillet 2018 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-157 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'EQUIPEMENT POUR L'ANNEE 2017 AUX MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS ASSOCIATIFS, RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES ET LAEP. 31 Mars 2017 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.61 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2013 A DIVERSES ASSOCIATIONS 28 Janvier 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-57 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2015 09 Février 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.801 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2014 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1086 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2012. 08 Octobre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1446 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2012 17 Décembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1370 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2011. 12 Décembre 2011 Mme Dahbia DRAOUZIA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.439 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2012 - ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE. 10 Avril 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-356 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2019 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ET D'AVENANTS 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-513 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2015 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.293 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2013 A L'ASSOCIATION LA PASSERELLE. 03 Juin 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1014 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’ÉQUIPEMENT 2011 A L'ASSOCIATION 'CRÈCHE VENDÔME'. 26 Septembre 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.802 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES- ANNEE 2014. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.60 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES- ANNEE 2013. 28 Janvier 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-622 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CSC MARIE LOUISE DAVIN POUR SON ACTIVITE MAC PARENTAL LE JARDIN D'EVEIL. 15 Décembre 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.401 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION LA CAPUCINE - ANNEE 2013. 08 Juillet 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.245 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012 - RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES. 20 Février 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.757 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012 - ASSOCIATION 'LA PASSERELLE'. 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1015 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 COMPLÉMENTAIRE A L'ASSOCIATION CRÈCHE 'LEÏ CAGANIS'. 26 Septembre 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.800 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2013. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1368 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT EXCEPTIONNELLE 2011 A L'ASSOCIATION 'CRECHE LES LIERRES'. 12 Décembre 2011 Mme Dahbia DRAOUZIA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.639 PERSONNEL MUNICIPAL : MODALITES D'INDEMNISATION DE LA VILLE ET DES PROFESSIONNELS DE SANTE MOBILISES DANS LES CENTRES DE VACCINATION CONTRE LA GRIPPE A (H1 N1) ET MODALITES D'INDEMNISATION DES LOCAUX REQUISITIONNES POUR INSTALLER LES CENTRES DE VACCINATION. 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2012.1388 PERSONNEL MUNICIPAL - STATIONNEMENT DE VEHICULES MUNICIPAUX DANS LES PARKINGS PUBLICS - LOCATION DE PLACES AUPRES DE LA SEMEPA 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.315 PERSONNEL MUNICIPAL - REVALORISATION DES MONTANTS DE REGIME INDEMNITAIRE LES PLUS BAS DES AGENTS DE CATEGORIE C 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.700 PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX POUR L'ASTREINTE ET LA PERMANENCE DES SERVICES TECHNIQUES ET L'ASTREINTE DU DEPARTEMENT DES SYSTEMES D'INFORMATION 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-127 PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX POUR L'ASTREINTE DE LA DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (DICOM) 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2010.744 PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2005-0052 EN DATE DU 31 JANVIER 2005 PORTANT RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES POUR LE CAS PARTICULIER DU SERVICE POLICE MUNICIPALE - 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
DL.2015-117 PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX POUR L'ASTREINTE DU SERVICE DU GARAGE MUNICIPAL 20 Avril 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2010.644 PERSONNEL MUNICIPAL - MISE EN PLACE D'INDEMNITES DE SUJETIONS LIEES AUX POSTES DE TRAVAIL DES AGENTS MUNICIPAUX 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2013.595 PERSONNEL MUNICIPAL - FIXATION DU RATIO D'AVANCEMENT A L'ECHELON SPECIAL D'ADMINISTRATEUR HORS CLASSE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.47 PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE DE CATÉGORIE C A L'ASSOCIATION HISTOIRE D'AIX ET D'UN FONCTIONNAIRE DE CATÉGORIE B POUR LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.640 PERSONNEL MUNICIPAL - ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2013.313 PERSONNEL MUNICIPAL - ADDITIF A LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX POUR LE PLAN CANICULE ANNUEL - 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2010.1302 PERSONNEL MUNICIPAL - ADDITIF À LA DÉLIBÉRATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX POUR LE CAS DES ASTREINTES À LA DIRECTION DES SPORTS 16 Décembre 2010 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2012.679 PERSONNEL MUNICIPAL - ADDITIF A LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTE ET PERMANENCE DES AGENTS MUNICIPAUX POUR LE CAS DES ASTREINTES AU SERVICE DE L'ESPACE PUBLIC 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2010.947 PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE FONCTIONNAIRES DE CATÉGORIE C - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.1301 PERSONNEL COMMUNAL - REVALORISATION DE LA VALEUR FACIALE DES TITRES RESTAURANT EN FAVEUR DU PERSONNEL MUNICIPAL A COMPTER DU 1ER JANVIER 2011 16 Décembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.674 PERSONNEL COMMUNAL - MUSÉES MUNICIPAUX - MISE EN PLACE DES ANIMATIONS - ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
DL.2015-211 PERIMETRE DE PROTECTION DE CAPTAGE DE LA SOURCE DES CORNEILLES- REGULARISATION ADMINISTRATIVE 08 Juin 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
2011.97 PAYS D'AIX ASSOCIATIONS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2011 - APPROBATION DE L'AVENANT N°5 A LA CONVENTION. 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-271 PAVILLON ET ATELIER DE CEZANNE - CONVENTION DE GESTION AVEC L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - RECTIFICATION DE L'ARTICLE 10 11 Juin 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-50 PAVILLON ET ATELIER DE CEZANNE - CONVENTION DE GESTION AVEC L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 01 Février 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-125 PAVILLON DE VENDOME- DIAGNOSTIC ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE- DEMANDES DE SUBVENTIONS 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2012.726 PASSERELLE DOMAINE DE LA GRASSIE - AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX - ACTUALISATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2024-42 PASSAGE AGARD - CRÉATION DE SERVITUDE ENTRE LA PETITE RUE DES CARMES ET LE COURS MIRABEAU 09 Février 2024 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-363 PASSAGE À L'INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 - APUREMENT DU COMPTE 1069 AVEC ÉTALEMENT SUR 10 EXERCICES COMPTABLES 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-155 PASSAGE À L'INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 - ADOPTION DES MODALITÉS D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS - COMPLÉMENT 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-362 PASSAGE À L'INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 - ADOPTION DES MODALITÉS D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-576 PASS TOURISTIQUE ET CULTUREL POUR LES MUSÉES DE LA VILLE 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-427 PARTICIPATIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 - EXERCICE BUDGETAIRE 2019 27 Septembre 2019 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-308 PARTICIPATIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-4 PARTICIPATION POUR LE FINANCEMENT DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - FIXATION DE TAUX PAR CATEGORIES DE CONSTRUCTIONS 09 Février 2015 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-268 PARTICIPATION FINANCIÈRE ENTRE LA VILLE ET L'UPPA CHAIRE OPTIMA 22 Juillet 2022 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-326 PARTICIPATION FINANCIÈRE ENTRE LA VILLE ET L'UPPA CHAIRE OPTIMA 21 Juillet 2023 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-819 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES TUBAIX ET RENOUVELLEMENT DE CONVENTION ANNUELLE 18 Octobre 2021 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-324 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AU CURSUS INTÉGRÉ TUBAIX ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR L'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2022-2023 14 Octobre 2022 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-758 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE A L'UPPA-CHAIRE OPTIMA (OBSERVATOIRE DE PILOTAGE ET DE L'INNOVATION MANAGÉRIALE DES ADMINISTRATIONS) RELEVANT DES DÉLÉGATIONS ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET INNOVATION 12 Juillet 2021 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-623 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2015 / 2016 15 Décembre 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2020-334 PARTICIPATION FINANCIÈRE A LA CAMPAGNE DE SOUTIEN "TOUS POUR L'ARTSAKH" DU FONDS ARMÉNIEN DE FRANCE 20 Novembre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-563 PARTICIPATION FINANCIERE - MARCHE DE MAINTENANCE MATERIELLE DES BORNES RETRACTABLES ET SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE ROUTIERE ET VIDEOPROTECTION 13 Décembre 2017 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-44 PARTICIPATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU FONDS COVID RESISTANCE MIS EN 'UVRE PAR LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ET LA BANQUE DES TERRITOIRES 18 Mai 2020 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
2012.681 PARTICIPATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DE SES AGENTS. 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-70 PARTICIPATION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE AU PROJET EnVol, PILOTE PAR LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL, SUR LA MOBILITÉ INTERNATIONALE DES JEUNES 03 Février 2017 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.314 PARTICIPATION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA PROTECTION SOCIALE DE SES AGENTS DANS LE DOMAINE DE LA PREVOYANCE CONTRE LES ACCIDENTS DE LA VIE PAR CONVENTIONNEMENT AVEC LE CENTRE DE GESTION DES BOUCHES DU RHONE (CDG 13) 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1389 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS DES EMPLOYES MUNICIPAUX : DEPENSES TELEPHONIQUES ET ENVELOPPE ECONOMAT 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-556 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS AU TITRE DES ANNÉES 2016 et 2017 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-370 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS AU TITRE DE L'ANNEE 2015 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.704 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS AU TITRE DE L'ANNEE 2014 - DEPENSES TELEPHONIQUES ET ENVELOPPE ECONOMAT 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2010.526 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - RÉGULARISATION DES ENFANTS SCOLARISES EN TOUTE PETITE SECTION 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.433 PARTICIPATION DE LA VILLE AU PROGRAMME D'INTERET GENERAL ' MIEUX HABITER - MIEUX LOUER 10 Avril 2012 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2012.430 PARTICIPATION DE LA VILLE À LA FÊTE DE LA NATURE. ADOPTION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2011.366 PARTICIPATION DE LA VILLE À LA FÊTE DE LA NATURE - ADOPTION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 11 Avril 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Developpement culturel et artistique
DL.2023-313 PARTICIPATION DE LA VILLE A LA CRÉATION D'UNE 2EME SALLE DE RYTHMOLOGIE AU CHIAP 21 Juillet 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-514 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVES SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2014/2015 16 Décembre 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.807 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVES SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2013/2014 17 Décembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.1452 PARTICIPATION DE LA REGION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES UTILISEES PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES SOUS CONTRAT - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 17 Décembre 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.1366 PARTICIPATION DE LA REGION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES UTILISEES PAR LES LYCEES 16 Décembre 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1376 PARTICIPATION DE LA REGION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES UTILISEES PAR LES LYCEES 12 Décembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2023-542 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2023 / 2024 13 Décembre 2023 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-452 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2022 / 2023 13 Décembre 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2021-1002 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2021 / 2022 15 Décembre 2021 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2020-434 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2020 / 2021 16 Décembre 2020 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-686 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2019 / 2020 16 Décembre 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-598 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2018 / 2019 17 Décembre 2018 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-640 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2017 / 2018 13 Décembre 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-642 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVES SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2016 / 2017 13 Décembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.514 PARTICIPATION DE LA RÉGION AU CUCS 2010 - SIGNATURE AVENANT 17 Mai 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-354 PARTICIPATION AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS AVEC LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'ASSURANCE DES LOCAUX MIS A LEUR DISPOSITION PAR LA VILLE - RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 20 Novembre 2020 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-96 PARTICIPATION AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS AVEC LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'ASSURANCE DES LOCAUX MIS A LEUR DISPOSITION PAR LA VILLE 09 Février 2024 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-537 PARTICIPATION AUX FRAIS D'ASSURANCE DES LOCAUX MIS A DISPOSITION PAR LA VILLE AUX  SYNDICATS - SECTION MUNICIPALE - RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 10 Novembre 2017 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-513 PARTICIPATION AUX FRAIS D'ASSURANCE DES LOCAUX MIS A DISPOSITION PAR LA VILLE AUX  SYNDICATS - SECTION MUNICIPALE - RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 09 Novembre 2018 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-222 PARTICIPATION AUX ÉCOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE AU TITRE DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2018/2019 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-539 PARTICIPATION AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 25 Novembre 2019 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-559 PARTICIPATION AUX ÉCOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES ANNEE SCOLAIRE 2020-2021 26 Mars 2021 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-757 PARTICIPATION AUX ÉCOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021 12 Juillet 2021 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-348 PARTICIPATION AUX ÉCOLES MATERNELLES ANNÉE SCOLAIRE 2020 -2021 20 Novembre 2020 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-499 PARTICIPATION AUX ÉCOLES MATERNELLES ANNÉE SCOLAIRE 2020 -2021 12 Février 2021 COURANJOU Françoise 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-150 PARTICIPATION AU FRAIS D'ASSURANCE DU LOCAL MIS A DISPOSITION PAR LA VILLE AU SYNDICAT AUTONOME DES EMPLOYES COMMUNAUX D'AIX EN PROVENCE DE LA FEDERATION AUTONOME DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, SUITE AU CHANGEMENT D'INTITULE DU SYNDICAT 29 Mars 2016 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-474 PARTICIPATION AU FRAIS D'ASSURANCE DES LOCAUX MIS A DISPOSITION PAR LA VILLE AUX SYNDICATS -SECTION MUNICIPALE- RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 10 Novembre 2016 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.343 PARTICIPATION À UNE ÉTUDE DES RETOMBÉES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES DU PATRIMOINE 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
DL.2024-94 PARTICIPATION À LA CAISSE DES ÉCOLES-EXERCICE 2024 09 Février 2024 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-51 PARTICIPATION À LA CAISSE DES ÉCOLES - EXERCICE 2023 20 Janvier 2023 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-246 PARTICIPATION A LA CAISSE DES ÉCOLES - EXERCICE 2023 09 Juin 2023 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-155 PARTICIPATION A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2020 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-128 PARTICIPATION A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.189 PARTENARIAT VILLE-SERVICES FISCAUX 07 Mars 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
DL.2016-194 PARTENARIAT FESTIVAL INTERNATIONAL DE PIANO DE LA ROQUE D'ANTHERON ET LE MUSÉE GRANET EXPOSITION CAMOIN 02 Mai 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-102 PARTENARIAT FESTIVAL INTERNATIONAL DE PIANO DE LA ROQUE D'ANTHERON ET LE MUSEE GRANET EXPOSITION "PICASSO-PICABIA, HISTOIRE DE PEINTURE" 12 Mars 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-198 PARTENARIAT FESTIVAL INTERNATIONAL DE PIANO DE LA ROQUE D'ANTHERON ET LE MUSEE GRANET EXPOSITION "FABIENNE VERDIER-SUR LES TERRES DE CEZANNE" 24 Mai 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-226 PARTENARIAT FESTIVAL INTERNATIONAL DE PIANO DE LA ROQUE D'ANTHERON ET LE MUSEE GRANET EXPOSITION « PASSION DE L'ART : LA GALERIE JEANNE BUCHER JAEGER DEPUIS 1925 » 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-387 PARRAINAGE D'UN BÂTIMENT DE LA MARINE NATIONALE 18 Juillet 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1123 PARKING ROTONDE. CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU 24 OCTOBRE 2003. RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2010. 07 Novembre 2011 PAOLI STEPHANE Vie institutionnelle
2010.996 PARKING ROTONDE – CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU 24 OCTOBRE 2003 – RAPPORT DU DELEGATAIRE – EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-467 PARKING ROTONDE - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU 24 OCTOBRE 2003-RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2016-2017 09 Novembre 2018 CHEVALIER Eric 02-vie institutionnelle
2011.745 PARKING PROVISOIRE MOURET - PARCELLE CM0089 - PROLONGATION DE 3 MOIS DE LA LOCATION DU TERRAIN AUPRES DE ERDF 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1328 PARKING PROVISOIRE MOURET - PARCELLE CM0089 - LOCATION DU TERRAIN AUPRES DE ERDF 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-289 PARCOURS DE VILLE, ETUDES PREALABLES POUR LA MISE EN VALEUR DES SITES ANTIQUES DE GRASSI ET DES THERMES : CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA SPL AIX MANOSQUE VAL DE DURANCE 21 Juillet 2023 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1321 PARCELLE OD N°555 PARTIE - BAIL EMPHYTÉOTIQUE AVEC LA LIGUE DE PROVENCE DE TENNIS- AUTORISATION DE SOUS LOCATION POUR L'IMPLANTATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES. 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.668 PARCELLE CADASTRÉE SECTION OD N° 553 - MODIFICATION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/COUNTRY CLUB AIXOIS 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-614 PARC RAMBOT - CREATION DU PARKING DES PRECHEURS - OPERATION DE CERNAGE DE CERTAINS ARBRES 13 Décembre 2016 SANTAMARIA Danielle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-427 PARC RAMBOT - CREATION DU PARKING DES PRECHEURS - AUTORISATION DE DEPOT DE DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME ET REGLEMENTAIRES 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-88 PARC PAYSAGER DE LA DURANNE - DENOMINATION "LES RESTANQUES DE LA DURANNE" 22 Mars 2019 SANTAMARIA Danielle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.980 PARC DE STATIONNEMENT 'CARCASSONE' – FIN DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN A LA CPA 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-487 PARC DE LA MARESCHALE - SERVITUDE DE TRÉFONDS AU BÉNÉFICE DU CENTRE DE DOCUMENTATION HISTORIQUE SUR L'ALGÉRIE (CDHA) 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-368 PAIEMENT DES FLUIDES POUR LES AGENTS BÉNÉFICIANT D'UN LOGEMENT DE FONCTION POUR NÉCESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-205 PAE STE ANNE - PROLONGATION DE DUREE. 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-428 PAE ST ANNE- PROLONGATION DE DUREE 29 Septembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.345 PAE SECTEUR LUYNES REMPELIN - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE TRAVAUX VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA 08 Juillet 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-19 PAE SAINTE ANNE. CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE-PARCELLE LZ N° 240 PROPRIETE DE ICF HABITAT SUD EST MEDITERRANNEE 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-42 PAE SAINTE ANNE - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DES PARCELLES LZ N°345 LZ N°338 LZ N°344 PROPRIETES DE LA SOCIETE BOUYGUES IMMOBILIER 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-43 PAE SAINTE ANNE - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DES PARCELLES LZ N°319p LZ N° 313p PROPRIETES DE LA SACOGIVA 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-117 PAE SAINTE ANNE - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DES PARCELLES LZ N°314p , LZ n°315p, LZ n°316p PROPRIETES DE LA SOCIETE VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-168 PAE SAINTE ANNE - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE - PARCELLE LZ n°240p PROPRIETE DE ICF HABITAT SUD -EST MEDITERRANNE - MODIFICATION DES CONDITIONS DE CESSION 13 Avril 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-33 PAE SAINTE ANNE - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE - PARCELLE LZ n° 240p PROPRIETE DE ICF HABITAT SUD-EST MEDITERRANEE 01 Février 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-116 PAE SAINTE ANNE - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LA PARCELLE LZ N°43p PROPRIETE DE LA SOCIETE MARIGNAN RESIDENCES 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-482 PAE SAINTE ANNE - ACTUALISATION DU COUT DE L'OPERATION 09 Novembre 2018 BOUDON Jacques 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2014-436 PACT DES BOUCHES DU RHONE - OPERATION 'LES PRYTHANES II' : CONSTRUCTION DE NEUF LOGEMENTS SOCIAUX - DEUX EMPRUNTS PLAI D'UN MONTANT TOTAL DE 877 731 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45% 16 Décembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-319 OUVRAGES DE STATIONNEMENT HORS VOIRIE - PHASE D'EXPLOITATION TEMPORAIRE DES PARKINGS - OPTION DE LA VILLE POUR L'ASSUJETTISSEMENT A LA TVA 18 Juillet 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-332 OUVERTURES ET VIREMENTS DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2023 06 Octobre 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
2011.1112 OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2011 07 Novembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
DL.2023-435 ORGANISME FONCIER SOLIDAIRE SUD ACCESSION - OPÉRATION NOUVEL ANGLE II - ACQUISITION FONCIÈRE POUR LA CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS DANS LE CADRE D'UN BAIL RÉEL SOLIDAIRE - EMPRUNT DE 511 204 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 13 Décembre 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-436 ORGANISME FONCIER SOLIDAIRE SUD ACCESSION - OPÉRATION NOUVEL ANGLE II - ACQUISITION FONCIÈRE POUR LA CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS DANS LE CADRE D'UN BAIL RÉEL SOLIDAIRE - EMPRUNT DE 165 000 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS D'ACTION LOGEMENT SERVICES - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 13 Décembre 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-45 ORGANISATION DU FESTIVAL DES ECRIVAINS DU SUD - DEMANDES DE SUBVENTIONS. 01 Février 2016 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
2011.1169 ORGANISATION DES CLASSES ROUSSES DANS LES ECOLES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL - ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-511 ORGANISATION DE LA PREMIÈRE ÉDITION DU VILLAGE DES RECRUTEURS A AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE CONVENTION DE PARTENARIAT- DEGREVEMENT PARTIEL REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC. 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-120 ORGANISATION DE LA PREMIÈRE ÈDITION DU VILLAGE DES RECRUTEURS 2019-ADOPTION AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT-AUTORISATION DE SIGNATURE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-540 ORGANISATION DE LA FINALE DU 1ER CHAMPIONNAT DE FRANCE DE BREAK DANCE A AIX-EN-PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FEDERATION FRANÇAISE DE DANSE 26 Mars 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-92 ORGANISATION DE LA FETE DE LA SCIENCE 2014 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-320 ORGANISATION DE LA FÊTE DE LA SCIENCE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL RÉGIONAL - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 BORRICAND Patricia 08-valorisation du patrimoine
2011.779 ORGANISATION DE LA FETE DE LA SCIENCE (12 AU 16 OCTOBRE 2011) - CREATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 11 Juillet 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.1202 ORGANISATION DE CLASSES ROUSSES DANS LES ECOLES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL - ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.761 ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION CARNAVAL SUR L'ESPACE PUBLIC 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-645 ORGANISATION D'UN CONCERT DES ENFOIRES A AIX-EN-PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES RESTOS DU COEUR 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1065 ORANGERIE DU JAS DE BOUFAN. MODIFICATION DE FICHE OPERATIONNELLE ET DEMANDE DE SUBVENTION 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-472 OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE - REHABILITATION DE DIVERS GROUPES ET ACQUISITION D'UN LOCAL - DEUX EMPRUNTS D'UN MONTANT TOTAL DE 5 315 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT COOPERATIF - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 10 Novembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-403 OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE - REAMENAGEMENT DE 3 EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE D'EMPRUNTS DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 29 Septembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-405 OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE - OPERATION « LES ABEILLES » : CREATION D'UNE RESIDENCE ETUDIANTE DE 71 LOGEMENTS - EMPRUNT DE 1 632 000 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA BANQUE POSTALE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 29 Septembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-331 OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE - OPERATION « L'ILIADE » : REHABILITATION DE 180 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - « DURANNE IV » CONSTRUCTION DE 38 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT DE 1 210 000 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-310 OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE - OPERATION LA DURANNE IV : CONSTRUCTION DE 38 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - DEUX EMPRUNTS D'UN MONTANT TOTAL DE 4 786 748 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-275 OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE - OPERATION EXCELLENCE MEJANES ULS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 15 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS DE 869 580 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-274 OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE - OPERATION EXCELLENCE MEJANES ULS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 11 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLUS DE 770 365 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-547 OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE - OPERATION CALENDAL ET MEJANES - REHABILITATION DE 254 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 2 917 314 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 13 Décembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-11 OPH PAYS D'AIX HABITAT : OPERATION BEISSON - REHABILITATION DU BATIMENT E - DEUX EMPRUNTS D'UN MONTANT TOTAL DE 718 805 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 09 Février 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.1246 OPH PAYS D'AIX HABITAT - REAMENAGEMENT D'EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE 19 Novembre 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2011.942 OPH PAYS D'AIX HABITAT - RÉAMÉNAGEMENT D'EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE PRISE EN COMPTE DES NOUVELLES CARACTÉRISTIQUES FINANCIÈRES DE LA GARANTIE INITIALEMENT ACCORDÉE 26 Septembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.40 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATIONS DE REHABILITATION DES GROUPES ALTAIR ET CAPELLA, ET DES BATIMENTS ARCTURUS, RIGEL ET ALDEBARAN DU GROUPE FLOREAL (JAS DE BOUFFAN) - 3 PRETS PAM (PRET COMPLEMENTAIRE A L'AMELIORATION) A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - MODIFICATION DU MONTANT DES PRETS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.41 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPÉRATIONS 'MISE EN PLACE DE LA TNT ET SATELLITES' ET 'RÉNOVATION DU PARC ASCENSEURS' - MODIFICATIONS DES GARANTIES D'EMPRUNTS DE LA VILLE ACCORDÉES POUR 4 PRÊTS A SOUSCRIRE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
DL.2017-9 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION SAINT EUTROPE V : CONSTRUCTION DE 21 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT DE 1 928 778 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-10 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION SAINT EUTROPE I-II-III : REHABILITATION DE 464 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PAM DE 10 707 400 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.697 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION LES JARDINS DE CORSY : CONSTRUCTION DE 35 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - QUATRE EMPRUNTS PLAI ET PLUS D'UN MONTANT TOTAL DE 4 136 193 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-311 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION LES 2 ORMES : ACQUISITION EN VEFA DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 2 491 349 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DL.2017-95 DU 31 MARS 2017 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.696 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION LA CHEVALIERE : REHABILITATION DE 61 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - DEUX EMPRUNTS PAM D'UN MONTANT TOTAL DE 1 105 689 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.699 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION CORSY : REHABILITATION DE 185 LOGEMENTS - DEUX EMPRUNTS PAM D'UN MONTANT TOTAL DE 2 083 590 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.698 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION BEISSON : REHABILITATION DE 291 LOGEMENTS - DEUX EMPRUNTS PAM D'UN MONTANT TOTAL DE 3 733 795 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-269 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION 'LES PLEIADES' : CONSTRUCTION D'UNE MAISON RELAIS DE VINGT-DEUX LOGEMENTS - DEUX EMPRUNTS PLAI D'UN MONTANT TOTAL DE 1 557 135 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45% 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-560 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION 'LE FELIBRE II' : CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE ETUDIANTE DE DEUX CENTS LOGEMENTS - EMPRUNT PLS DE 5 603 547 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-556 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION 'LE FELIBRE II' : CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE ETUDIANTE DE DEUX CENT LOGEMENTS PLS - EMPRUNT DE 3 284 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45% 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-555 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATION 'LE FELIBRE II PARKING SOUTERRAIN' : CONSTRUCTION DE 60 PLACES DE PARKING - EMPRUNT DE 1 576 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45% 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
2013.7 OPH PAYS D'AIX HABITAT - MISE AUX NORMES DE 102 ASCENSEURS ET REFECTION ET ISOLATION DE COMBLES DE DIVERS GROUPES D'HABITATION - EMPRUNT DE 1 280 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT MUTUEL - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45% 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-95 OPH PAYS D'AIX HABITAT - LES 2 ORMES : ACQUISITION EN VEFA DE 24 LOGEMENTS - EMPRUNTS DE 2 491 349 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-160 OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE ET COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - ECHANGE D'IMMEUBLES 13 Avril 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-535 OPH 13 HABITAT - REAMENAGEMENT DE 2 EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE D'EMPRUNTS DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.435 OPERATIONS DE TRAVAUX - PROJET ANRU 10 Avril 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-346 OPÉRATION ST EUTROPE- APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONCESSION D AMENAGEMENT POUR LES ETUDES POUR LA MODIFICATION DU PLU ET LA RÉALISATION DE L 'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT SAINT EUTROPE PASSÉE AVEC LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES EN DATE DU 19 JUILLET 2013 18 Juillet 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-205 OPERATION SAINT EUTROPE COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2013. 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-583 OPERATION SAINT EUTROPE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2014 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1006 OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH N° 5) 2007/2011. CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/L'ANAH/LE CONSEIL REGIONAL PROVENCE/ALPES COTE D'AZUR/LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Valorisation du patrimoine
DL.2016-599 OPERATION PLAN CAMPUS PAULIANE- APPROBATION DE L AVENANT N°1 A LA CONVENTION PASSEE ENTRE LA VILLE D AIX EN PROVENCE ET LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES POUR LA VIABILISATION ET L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE 13 Décembre 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.977 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE/SEMEPA. APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 1524-3 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.973 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE D’AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGRÉMENT D’ACQUÉREUR POUR LE LOT DE COPROPRIÉTÉ POUR L’ENSEMBLE IMMOBILIER SITUÉ AU 35/37, RUE DES CORDELIERS (LOT N° 110). 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1161 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE D’AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGRÉMENT D’ACQUÉREUR POUR LE LOT DE COPROPRIÉTÉ POUR L'IMMEUBLE SITUÉ AU 18 RUE CONSTANTIN (LOTS N° 3 ET 5 ). 15 Novembre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1319 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE D’AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGRÉMENT D’ACQUÉREUR POUR LE LOT DE COPROPRIÉTÉ POUR L'IMMEUBLE SITUÉ AU 18 RUE CONSTANTIN (LOT N° 6 ). 16 Décembre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.968 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.192 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AVENANT N° 11. 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.552 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT. AGREMENTS D'ACQUEREURS POUR LES LOTS 1 ET 8 DU 18, RUE CONSTANTIN. 17 Octobre 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.396 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT. AGREMENT D'ACQUEREUR POUR LE LOT N° 4 DE L'IMMEUBLE SITUE AU 18, RUE CONSTANTIN. 10 Avril 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.201 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT. AGREMENT D'ACQUEREUR POUR DES LOTS DE COPROPRIETE POUR L'ENSEMBLE IMMOBILIER DU 35/37 RUE DES CORDELIERS. 08 Mars 2010 BRAMOULLE Gérard Aménagement et gestion de l'espace urbain
2012.1295 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE/SEMEPA. APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 1524-3 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.752 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AVENANT N° 10. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC). 16 Juillet 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-144 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENTS D'ACQUEREURS POUR LES LOTS DE COPROPRIETE DANS L'IMMEUBLE SITUE AU 9 RUE PAUL BERT/43 RUE GRANET ET L'IMMEUBLE SITUÉ AU 39 RUE DU PUITS NEUF. 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.191 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT DE L'ACQUEREUR POUR LES LOTS 1, 2, 4 POUR L'IMMEUBLE SITUE AU 40, RUE VENEL. 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.554 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT D'ACQUEREURS POUR LES LOTS 107 ET 114 POUR L'IMMEUBLE SITUE AUX 35/37, RUE DES CORDELIERS. 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.658 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT D'ACQUEREUR POUR LES LOTS DE COPROPRIETE POUR L'ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE AU 35/37, RUE DES CORDELIERS. 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.974 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT D'ACQUEREUR POUR L'HOTEL D'ORAISON RUE PIERRE ET MARIE CURIE. 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.471 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT 'VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA'. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE ANNEE 2012. 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-478 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT D'ACQUEREURS POUR L'ENSEMBLE DE L'IMMEUBLE ENTIER DU 4 RUE DES CORDELIERS, DES DEUX LOTS DE COPROPRIETE POUR L'IMMEUBLE DU 3 RUE VAUVENARGUES. 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-406 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT D'ACQUEREUR POUR LE LOT N° 2 DE COPROPRIETE DANS L'IMMEUBLE DU 7 RUE DES GONDRAUX. 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1025 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONCESSION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AVENANT DE CLOTURE. CRAC 2011 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-143 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2013. 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-433 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - TRAITE DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - RETROCESSION FONCIERE 29 Septembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.63 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - AGREMENT D'ACQUEREUR POUR UN LOT DE COPROPRIETE DANS L'ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE AU 35/37 RUE DES CORDELIERS 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Aménagement et gestion de l'espace urbain
2011.972 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - AGRÉMENT D'ACQUÉREUR POUR LES LOTS N ° 1 ET 15 DE LA COPROPRIÉTÉ DE L'IMMEUBLE SITUÉ AU 20, 22 RUE BOULEGON. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.193 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - AGRÉMENT D'ACQUÉREUR POUR LE LOT N° 2 DE LA COPROPRIÉTÉ DE L'IMMEUBLE SITUÉ AU 18, RUE CONSTANTIN. 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.742 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - AGRÉMENT D'ACQUÉREUR POUR LE LOT N ° 7 DE LA COPROPRIÉTÉ DE L'IMMEUBLE SITUÉ AU 18 RUE CONSTANTIN. 11 Juillet 2011 GROSSI JEAN-CHRISTOPHE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-424 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ -CRAC 2015 23 Septembre 2016 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-405 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1434 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE FONDS D'AIDE A LA REHABILITATION. OPAH N° 5. ANNULATION DE DOSSIERS FAR. 17 Décembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-294 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT. AGREMENT D'ACQUEREURS POUR L'IMMEUBLE SITUE AU 39, RUE DU PUITS NEUF. LOTS N° 4, N° 6 ET N° 7. 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-32 OPERATION DE RESTAURATION DE LA CALADE DE L'HOTEL DE VILLE - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET DEMANDES DE SUBVENTION 01 Février 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-7 OPERATION DE REALISATION DU COMPLEMENT DU NOEUD A8/A51 RELATIF A LA SECONDE PHASE DE LA CREATION DE LA BRETELLE DE L'A8 OUEST VERS L'A51 NORD - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-357 OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT SAINT EUTROPE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2022 06 Octobre 2023 AUGEY Dominique 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-297 OPERATION D'AMENAGEMENT SAINT EUTROPE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2021. 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-871 OPERATION D'AMENAGEMENT SAINT EUTROPE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2020 ET AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE DU 21 JANVIER 2019. 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-294 OPERATION D'AMENAGEMENT SAINT EUTROPE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2019 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-473 OPERATION D'AMENAGEMENT SAINT EUTROPE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2018. 25 Novembre 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-345 OPERATION D'AMENAGEMENT SAINT EUTROPE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2015 18 Juillet 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-390 OPERATION D'AMENAGEMENT PÔLE NUMERIQUE SMAC - ADOPTION DU COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2017 28 Septembre 2018 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-868 OPERATION D'AMENAGEMENT POLE NUMERIQUE / SMAC - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2020 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-293 OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT POLE NUMÉRIQUE / SMAC - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2019 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-388 OPERATION D'AMENAGEMENT POLE NUMERIQUE / SMAC - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL 2018 27 Septembre 2019 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-869 OPERATION D'AMENAGEMENT POLE NUMERIQUE / SMAC - BILAN DE CLÔTURE DE L'OPERATION 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-347 OPÉRATION D AMÉNAGEMENT BARIDA/PARADE- AVENANT N°1 A LA CONVENTION AVEC LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRE- ADOPTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Juillet 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-114 OPERATION D AMENAGEMENT BARIDA- AVENANT DE PROLONGATION A LA CONVENTION AVEC LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRE - ADOPTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Mars 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-421 OPERATION COLLECTIVE DE REDUCTION DE LA POLLUTION DISPERSEE TOXIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE CORSE 29 Septembre 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-581 OPERATION COLLECTIVE DE REDUCTION DE LA POLLUTION DISPERSEE TOXIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - CONTRAT POUR UNE OPERATION COLLECTIVE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE CORSE 15 Décembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-263 OPÉRATION CAMPUS MIRABEAU : MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2015.60 PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE ANTICIPÉE D'UN CONSULTATION DE MISSION OPC URBAIN INTER CHANTIERS 08 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-60 OPÉRATION CAMPUS MIRABEAU : MISSION OPC URBAIN INTER CHANTIERS - LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2010.244 OPÉRATION CAMPUS AIX MARSEILLE UNIVERSITÉS - APPROBATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE DE SITE. 08 Mars 2010 LOUIT CHRISTIAN
2011.557 OPERATION AGRANDISSEMENT D'UN BATIMENT ASSOCIATIF AUX FLORALIES- ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE - SIGNATURE DU MARCHÉ DE TRAVAUX 23 Mai 2011 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-598 OPERATION D'AMENAGEMENT POLE NUMERIQUE SMAC-APPROBATION DU CRAC (COMPTE RENDU A LA COLLECTIVITE 2015) ET DE L'AVENANT N°1 A LA CONCESSION D'AMENAGEMENT 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-92 OPERATEUR D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2006.0764 DU 26 JUIN 2006 RELATIVEMENT A L'AMENAGEUR CO-CONTRACTANT DE LA VILLE DANS LE CADRE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES 31 Mars 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
2011.368 OPERATEUR D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - AUTORISATION DONNEE A MADAME LE DEPUTE MAIRE DE SOLLICITER LE RENOUVELLEMENT DE L'AGREMENT AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
DL.2016-195 OPERATEUR D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - APPROBATION DU DOSSIER D'AGREMENT - AUTORISATION DONNEE A MADAME LE MAIRE DE SOLLICITER L'AGREMENT AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE 02 Mai 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
2010.1353 OPC URBAIN DANS LE CADRE DES PROJETS DE RENOVATION URBAINE - LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.158 OPAH N° 6'VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE 2013/2015'. BILAN DE LA CONCERTATION ET APPROBATION DE LA CONVENTION. 29 Avril 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.25 OPAH N° 6 'VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE 2013/2015'. CONCERTATION SUR LE PROJET DE CONVENTION. 28 Janvier 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-369 OGEC SAINTE BERNADETTE - RECONSTRUCTION D'UN REFECTOIRE ET DE QUATRE SALLES DE CLASSE - EMPRUNT DE 1 200 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA SOCIETE GENERALE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 28 Septembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-983 OFFRE UNILATÉRALE DE CONCOURS POUR L'ÉLARGISSEMENT D'UNE VOIE DE DESSERTE - CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE XXXXXX 15 Décembre 2021 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-186 OFFRE DE RACHAT DES OUVRAGES DE STATIONNEMENT HORS VOIRIE : ACCEPTATION DE L'OFFRE CHIFFREE DE LA SEMEPA ET HOMOLOGATION DU PROJET DE RESILIATION DES DSP. 02 Mai 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-342 OFFRE DE RACHAT DES INFRASTRUCTURES DE STATIONNEMENT HORS VOIRIE PAR LA SEMEPA : DELIBERATION DE PRINCIPE 23 Juillet 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-387 OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) - APPROBATION DU PLAN D'AMENAGEMENT FORESTIER 2018/2037 - FORET COMMUNALE D'AIX-EN-PROVENCE 27 Septembre 2019 SANTAMARIA Danielle 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.386 OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - COMPTE DE GESTION 2012 08 Juillet 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.385 OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2012 08 Juillet 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-239 OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2015 08 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.387 OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2013 08 Juillet 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-185 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. VERSEMENT D'UN DEUXIEME ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2018 13 Avril 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-614 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2016 15 Décembre 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-629 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. TARIFS DE LOCATION DU CENTRE DES CONGRES ET TARIFS DES SITES DE CEZANNE 13 Décembre 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.283 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. TARIFS DE LOCATION DU CENTRE DE CONGRES POUR 2014 ET 2015 03 Juin 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.777 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES CEZANNIENS POUR 2014 ET POLITIQUE COMMERCIALE POUR LE CENTRE DES CONGRES 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1436 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES CEZANNIENS POUR 2013 17 Décembre 2012 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-277 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. COMPTE DE GESTION 2017 11 Juin 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-278 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. COMPTE ADMINISTRATIF 2017 11 Juin 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-163 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. COMPTE ADMINISTRATIF 2013 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-20 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. COMPOSITION DU COMITE DE DIRECTION ET MODALITES DE DESIGNATION DES MEMBRES 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-96 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. COMPOSITION DU COMITE DE DIRECTION ET MODALITÉS DE DÉSIGNATION DES MEMBRES 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2018-279 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. BUDGET PRIMITIF 2018 11 Juin 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-379 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. BUDGET PRIMITIF 2017 20 Juillet 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-291 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. BUDGET PRIMITIF 2016 20 Juin 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-164 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. BUDGET PREVISIONNEL 2014 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-145 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. BUDGET 2020 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1158 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES AU TITRE DE L' EXERCICE 2011. 07 Novembre 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-999 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE COMPENSATION COMPLÉMENTAIRE POUR LA GESTION DES SALLES - EXERCICE 2021. 15 Décembre 2021 AUGEY Dominique 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.779 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT EN 2013 ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2014 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.775 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ADOPTION DES STATUTS 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-627 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ADOPTION DE NOUVEAUX TARIFS POUR LES SITES CÉZANNIENS. 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-347 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ADOPTION DE NOUVEAUX TARIFS DE LOCATION DU CENTRE DE CONGRES 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-459 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME-TARIFS DE LOCATION DES SALLES PUBLIQUES-NOUVELLES CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION- GRATUITES- AVENANT N°4 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE 23 Septembre 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-496 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION 2015 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-613 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES DE CEZANNE- PROROGATION DES TARIFS 2015 15 Décembre 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.745 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- COMPTE DE GESTION 2011 09 Juillet 2012 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-144 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- COMPTE ADMINISTRATIF 2019 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-211 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- COMPTE ADMINISTRATIF 2018 24 Mai 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.744 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- COMPTE ADMINISTRATIF 2011 09 Juillet 2012 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-212 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- BUDGET PRIMITIF 2019 24 Mai 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.746 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- BUDGET PRIMITIF 2012 09 Juillet 2012 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-46 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UNE AVANCE À VALOIR SUR LA SUBVENTION 2023 20 Janvier 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2010.78 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE DE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2010. 01 Février 2010 TONIN VICTOR Rayonnement international
2010.1348 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE DE SUBVENTION POUR 2011 16 Décembre 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-1000 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2022 15 Décembre 2021 AUGEY Dominique 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-664 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2020. 16 Décembre 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-587 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2019 17 Décembre 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-626 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2018 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-630 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2017 13 Décembre 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-498 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - TARIFS DE LOCATION DU CENTRE DES CONGRÈS POUR 2016 ET 2017 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-497 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES DE CÉZANNE POUR 2015 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1349 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES CÉZANNIENS 16 Décembre 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1360 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES CÉZANNIENS 12 Décembre 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-998 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE GESTION DE L'ATELIER DE CÉZANNE - ADOPTION DE NOUVEAUX TARIFS POUR L'ATELIER DE CÉZANNE, LES CARRIÈRES DE BIBEMUS ET LE CENTRE DE CONGRES 15 Décembre 2021 AUGEY Dominique 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-259 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - RÉAJUSTEMENT DE LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2022. 22 Juillet 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-326 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - NOUVELLE CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME POUR LA GESTION DU CENTRE DE CONGRES. 14 Octobre 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2010.225 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE CLASSEMENT 08 Mars 2010 TONIN VICTOR Développement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-204 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - CONVENTION DE GESTION DU PAVILLON ET ATELIER DE CEZANNE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE AU TITRE DU DEFICIT 2018 24 Mai 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-228 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE CHEF DE SERVICE COMPTABLE DU SERVICE DE GESTION COMPTABLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR L'EXERCICE 2022 09 Juin 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-152 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2021 20 Mai 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-607 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2020 07 Mai 2021 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-143 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2019 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-210 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2018 24 Mai 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-302 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2016 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-289 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2015 20 Juin 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-237 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2014 08 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-162 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2013 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2011.655 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2010 27 Juin 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-229 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 09 Juin 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-153 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2021 20 Mai 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-608 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2020 07 Mai 2021 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-303 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-290 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2015 20 Juin 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-238 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2014 08 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2011.654 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2010 27 Juin 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.506 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2009 17 Mai 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-128 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2023 17 Mars 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-154 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2022 20 Mai 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-609 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2021 07 Mai 2021 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-997 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - AVENANT N°6 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE DES SALLES PUBLIQUES. AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE 2021-2023 ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. 15 Décembre 2021 AUGEY Dominique 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-665 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - AVENANT N°5 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE DÉFINISSANT UNE POLITIQUE COMMERCIALE EN FAVEUR DU TOURISME D'AFFAIRES. ADOPTION DE NOUVEAUX TARIFS DE LOCATION POUR LE CENTRE DE CONGRES ET DES SITES CEZANNIENS. RECONDUCTION DES TARIFS DES SALLES PUBLIQUES. 16 Décembre 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-586 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION SPÉCIFIQUE COMPLÉMENTAIRE 2018 17 Décembre 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-663 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ATTRIBUTION D'UNE COMPENSATION COMPLÉMENTAIRE POUR LA GESTION DES SALLES EXERCICE 2019. 16 Décembre 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-187 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 05 Avril 2024 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2011.656 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2011 27 Juin 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-393 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ADOPTION DE NOUVELLES CONDITIONS GÉNÉRALES ET DE NOUVEAUX TARIFS POUR LE CENTRE DE CONGRÈS 06 Octobre 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-188 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ADOPTION DE NOUVELLES CONDITIONS GENERALES DE LOCATION POUR LE CENTRE DE CONGRES 05 Avril 2024 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-435 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ADOPTION DE NOUVEAUX TARIFS POUR L'ATELIER DE CEZANNE, LES CARRIÈRES DE BIBEMUS ET LE CENTRE DE CONGRES 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2010.507 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2009 17 Mai 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-422 OFFICE DU TOURISME. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE COMPENSATION COMPLEMENTAIRE POUR LA GESTION DES SALLES - EXERCICE 2020 16 Décembre 2020 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-423 OFFICE DU TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2021 16 Décembre 2020 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2010.508 OFFICE DU TOURISME - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2010 17 Mai 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-629 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUPPLÉANT POUR SIÉGER AU COMITE DE DIRECTION. 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-148 OEUVRES D'ART DES ÉGLISES D'AIX-EN-PROVENCE - LANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE RESTAURATION DES OEUVRES ET DEMANDES DE SUBVENTIONS (2022 - 2025) 20 Mai 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-290 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS MUNICIPAUX 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-495 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS MUNICIPAUX 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-353 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS MUNICIPAUX 20 Juillet 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2014-377 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-496 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-497 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-591 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-288 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-289 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-23 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL 01 Février 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-171 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-29 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-354 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL 20 Juillet 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-484 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT MUNICIPAL 10 Novembre 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-471 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-472 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-473 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-573 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-574 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-575 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-339 OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENT DE POLICE MUNICIPALE 18 Juillet 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-193 OCTROI DE PROTECTION FONCTIONNELLE- AGRESSION DE 3 AVRIL 2015 - TCL 17/087 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-194 OCTROI DE PROTECTION FONCTIONNELLE AUX AGENTS MUNICIPAUX 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-592 OCTROI DE PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-195 OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE - AGRESSION DU 24 JANVIER 2017 - TCL 17/099 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-196 OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE - AGRESSION DU 12 JANVIER 2017 -TCL 17/101 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2017-192 OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE - AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-130 OCCUPATION SANS DROIT NI TITRE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE LB0120 - ENGAGEMENT D'UNE PROCÉDURE D'EXPULSION - PRE-CX 14/234 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
2010.1149 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DES KIOSQUES À JOURNAUX SITUÉS À AIX-EN-PROVENCE - ADOPTION ET SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DE LA CONVENTION - LANCEMENT D'UNE NOUVELLE CONSULTATION 15 Novembre 2010 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
DL.2014-317 OBTENTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE D'UNE PUBLICATION ARCHEOLOGIQUE 29 Septembre 2014 PERRIN Jean-Marc 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-421 OBTENTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE D'UNE PUBLICATION ARCHEOLOGIQUE 28 Septembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-389 OBSERVATOIRE DE LA JEUNESSE : CONVENTION DE PARTAGE DE DONNEES ENTRE LA VILLE ET LE CCAS 20 Juillet 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-387 OBSERVATOIRE DE LA JEUNESSE - VALIDATION DU CALENDRIER DE L'ETUDE ET DU QUESTIONNAIRE "DIS MOI TOUT SUR TON AIX '" 20 Juillet 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-388 OBSERVATOIRE DE LA JEUNESSE - REGLEMENT DU JEU-CONCOURS "DIS-MOI TOUT SUR TON AIX '" ET SOLLICITATIONS PARTENAIRES 20 Juillet 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-97 OBJETS MOBILIERS CLASSES EGLISE DE LA MADELEINE-RESTAURATION DE SEPT OEUVRES D'ART- DEMANDES DE SUBVENTION 31 Mars 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-495 OBJETS MOBILIERS CLASSES - EGLISE DE LA MADELEINE - RESTAURATION DE CINQ OEUVRES D'ART- DEMANDES DE SUBVENTIONS 16 Décembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-216 NUMERISATION DE LA PRESSE ANCIENNE DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - ADOPTION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
2012.424 NUIT DES MUSÉES. CREATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.184 NUIT DES MUSEES - CREATION D' UNE UNITE FONCTIONNELLE 29 Avril 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-65 NPRU ENCAGNANE - MERLON PAYSAGER - AQUISITION PAR LA COMMUNE DE DELAISSES ROUTIERS DE L'ETAT 07 Avril 2022 VINCENT Jean-Louis 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-335 NOUVELLE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE STATIONNEMENT 16 Juillet 2018 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-379 NOUVELLE CONVENTION CADRE VILLE D'AIX EN PROVENCE ET SDIS 13 - DISPONIBILITE DES AGENTS DU PERSONNEL COMMUNAL EN TANT QUE SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES -APPROBATION DE LA CONVENTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MAIRE 28 Septembre 2018 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.1039 NOUVEL OFFICE DU TOURISME - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX N° 2011.1338 EN DATE DU 27 JUIN 2012 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-365 NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS TITULAIRES, STAGIAIRES ET CONTRACTUELS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - RIFSEEP 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.49 NOUVEAU RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES À LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
DL.2019-297 NOUVEAU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ENCAGNANE - CONVENTION LOCALE -AUTORISATION DE SIGNATURE 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-156 NOUVEAU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN ENCAGNANE- CONVENTION LOCALE- CHARTE DE RELOGEMENT-AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRESENTANT A SIGNER 20 Mai 2022 VINCENT Jean-Louis 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.512 NOUVEAU PLANETARIUM - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-296 NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT DE LA MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-306 NOUVEAU LOGIS PROVENÇAL - OPERATION LESSEPS ULS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE 51 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLU D'UN MONTANT DE 2 247 404 EUROS CONTRACTE AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-138 NOUVEAU LOGIS PROVENÇAL - OPERATION LESSEPS - ACQUISITION EN VEFA DE 53 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT DE 5 837 294 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-364 NOUVEAU LOGIS PROVENÇAL - OPERATION CROUS : CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS LIBRES AU JAS DE BOUFFAN - EMPRUNT DE 1 790 266 ' A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT FONCIER - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-558 NOUVEAU LOGIS PROVENCAL - OPERATION CROUS : CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS CHERCHEURS AU JAS DE BOUFFAN - EMPRUNT DE 1 790 266 ' A SOUSCRIRE AUPRES DE LA BANQUE POSTALE CREDIT ENTREPRISES- DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DL. 2015-364 DU 28 SEPTEMBRE 2015 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-365 NOUVEAU LOGIS PROVENÇAL - OPERATION CROUS : CONSTRUCTION DE 120 LOGEMENTS ETUDIANTS AU JAS DE BOUFFAN - EMPRUNT PLS DE 3 484 205 ' A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2011.990 NOUVEAU CONSERVATOIRE - ÉQUIPEMENT INSTRUMENTAL - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS ET DE SUBVENTIONS 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2012.1253 NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - 8 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-16 NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - 15 LOTS. RELANCE CONSÉCUTIVE A PRÉCÉDENTE CONSULTATION DÉCLARÉE SANS SUITE. AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES. 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-478 NETTOYAGE DE LOCAUX MUNICIPAUX 10 Novembre 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-450 NETTOYAGE COURANT DES LOCAUX MUNICIPAUX D'AIX-EN-PROVENCE - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES 25 Novembre 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-243 NETTOYAGE COURANT DES LOCAUX MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2012.415 MUSIQUE DANS LA RUE - INFORMATION SUR LA MANIFESTATION 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.597 MUSEUM HISTOIRE NATURELLE : RECRUTEMENTS DE CONTRACTUELS POUR LA CONSERVATION DES COLLECTIONS ET LES RECHERCHES 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-815 MUSÉUM DEMANDE DE SUBVENTION AU MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 18 Octobre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2012.997 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE : RECRUTEMENTS DE CONTRACTUELS POUR LA CONSERVATION DES COLLECTIONS ET LES RECHERCHES PALEONTOLOGIQUES 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-551 MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE - RECRUTEMENT DE CONTRACTUEL POUR LA CONSERVATION DES COLLECTIONS ET LES RECHERCHES 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.503 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - EXPOSITION ' CHRONIQUE DES MONDES POSSIBLES' - MISE EN PLACE D'UNE BILLETTERIE SPECIFIQUE 23 Septembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-42 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC PROVENCE ALPES COTES D'AZUR. 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
2013.774 MUSEUM D HISTOIRE NATURELLE - CONSEIL REGIONAL - DEMANDE DE SUBVENTION- SCIENCES PARTICIPATIVES 17 Décembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.773 MUSEUM D HISTOIRE NATURELLE - ADHESION DE LA VILLE AU RESEAU REGIONAL DE CULTURE SCIENTIFIQUE 17 Décembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-49 MUSEUM - DEMANDES DE SUBVENTIONS AU CONSEIL RÉGIONAL. 01 Février 2016 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-308 MUSÉUM - DEMANDE DE SUBVENTION AU MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 21 Juillet 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-144 MUSÉUM - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR LA FETE DE LA SCIENCE 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-129 MUSEUM - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL RÉGIONAL 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-430 MUSÉUM - DEMANDE D'UNE SUBVENTION AUPRÈS DU MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 13 Décembre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-429 MUSEUM - DEMANDE D'UNE SUBVENTION AU MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 28 Septembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-424 MUSÉES DE LA VILLE - PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS 2023 13 Décembre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-425 MUSÉES DE LA VILLE - GRATUITÉS POUR L'ANNÉE 2023 13 Décembre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-622 MUSEE GRANET- RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS DE VENTE DE BILLETS DU MUSEE GRANET ET ADHESION DU MUSEE GRANET AU CITYPASS#PROVENCEAIXPERIENCE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'OFFICE DU TOURISME D'AIX EN PROVENCE DE 2017 à 2018. 13 Décembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-447 MUSEE GRANET- PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DE l'AUTOMNE 2016 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-448 MUSEE GRANET- LIBRAIRIE BOUTIQUE -RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA VILLE d'AIX EN PROVENCE ET L'OFFICE DU TOURISME DU PAYS D'AIX DE 2016 à 2019 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-122 MUSEE GRANET- EXPOSITIONS TEMPORAIRES 2016 CREATION D'UNITES FONCTIONNELLES 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-283 MUSEE GRANET- EXPOSITION CAMOIN MECENAT TOTAL 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-449 MUSEE GRANET- CONVENTION DE CO-PRODUCTION DE L'EXPOSITION "CUECO, L'ELOGE DE CEZANNE" AVEC L'ASSOCIATION PEREGRINES 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-446 MUSEE GRANET- AUTORISATION DE MISE EN DEPOT AU MUSEE DU LOUVRE DE LA SCULPTURE DU GUERRIER PERSE VAINCU APPARTENANT A LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET CONSERVEE AU MUSEE GRANET 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-282 MUSEE GRANET REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-545 MUSEE GRANET GESTION DES SERVICES INFORMATIQUES RESEAUX ET TELECOMMUNICATIONS APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION ENTRE LA CPA ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 15 Décembre 2015 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-442 MUSEE GRANET CONTRAT DE CO-EDITION EXPOSITION TAL COAT 29 Septembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-127 MUSEE GRANET CONTRAT DE CO- EDITION AVEC LES EDITIONS LIENART: REALISATION DU CATALOGUE DE L'EXPOSITION "CHARLES CAMOIN: UN PEINTRE DANS SA LUMIERE" DU 11 JUIN AU 02 OCTOBRE 2016 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-653 MUSÉE GRANET - LIBRAIRIE BOUTIQUE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'OFFICE DU TOURISME D'AIX EN PROVENCE 16 Décembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-140 MUSÉE GRANET - EXPOSITIONS TEMPORAIRES 2017 CRÉATION D'UNITÉS FONCTIONNELLES 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-139 MUSEE GRANET - CONTRAT DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSÉE DES CIVILISATIONS DE L'EUROPE ET DE LA MEDITERRANEE ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR FIXER LES MODALITÉS DE PARTENARIAT SUR LA BILLETTERIE 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-376 MUSEE GRANET - CHANTIER DES COLLECTIONS- AVENANT AU MARCHE 18 Juillet 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-574 MUSEE GRANET - AVENANT N° 3 AU MARCHE N° M12-007 CONCLU AVEC LA SOCIÉTÉ MT (MAINTENANCE THERMIQUE) PORTANT SUR LA PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE JUSQU'AU 31 JANVIER 2017 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-161 MUSEE GRANET - AVENANT N° 2 AU MARCHE N° M12-007 CONCLU AVEC LA SOCIETE MT (MAINTENANCE THERMIQUE) - PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DU MARCHE JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2016 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-423 MUSÉE DES TAPISSERIES/ ANCIEN ARCHEVÊCHÉ; CRÉATION D'UN NOUVEAU TARIF D'ENTRÉE" 28 Septembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2010.1179 MUSEE DES TAPISSERIES - RESTAURATION DE LA TAPISSERIE 'LE DEPART DE SANCHO POUR L'ILE DE BARATARIA' - DEMANDE DE SUBVENTION 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
DL.2014-326 MUSEE ARBAUD - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN CONSERVATEUR - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-574 MUSEE - ACQUISITION D'UN TABLEAU PAR LE MUSEE GRANET 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-50 MOYENS MIS A DISPOSITION DES GROUPES D'ÉLUS CONSTITUES 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-123 MOYENS MIS A DISPOSITION DES GROUPES D'ÉLUS CONSTITUES 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.1408 MOTION RELATIVE A LA DEMANDE D'ABANDON DU PROJET DE LOI PORTANT CREATION D'UNE EUROMETROPOLE INTEGRANT LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2022-386 MOTION RELATIVE A L'INTERET COMMUNAL DES PARCS ET AIRES DE STATIONNEMENT ET DE L'ESSENTIEL DE LA VOIRIE 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
2011.404 MOTION RELATIVE AU PERMIS DE GARDANNE DELIVRE A EUROPEAN GAS LIMITED 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-23 MOTION POUR GARANTIR LA SÉCURITÉ DE LA POPULATION DE LA REPUBLIQUE DE L'ARTSAKH 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2020-333 MOTION DE SOUTIEN AU PEUPLE ARMENIEN DU HAUT KARABAKH 20 Novembre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-33 MOTION DE SOUTIEN AU MONDE AGRICOLE 09 Février 2024 CHEVALIER Eric 02-vie institutionnelle
DL.2019-51 MOTION DE SOUTIEN AU MAINTIEN DE L'ACTIVITÉ DE LA LIBRAIRIE DE PROVENCE AU SEIN DE LA VILLE 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-202 MOTION DE SOUTIEN A LA SOCIETE NEXCIS BASEE A ROUSSET 08 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-14 MOTION DE SOUTIEN A LA RESOLUTION GENERALE DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) A L'ISSUE DE SON 101EME CONGRES 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2023-348 MOTION DE SOUTIEN A LA POPULATION ARMÉNIENNE DE L'ARTSAKH 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2019-167 MOTION DE SOUTIEN A L'INTERDICTION DES ANIMAUX SAUVAGES DANS LES CIRQUES 24 Mai 2019 BENON Charlotte 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-175 MOTION DE SOUTIEN A L'ACTION DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (A.M.F) POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSEQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L'ETAT 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-578 MOTION CONCERNANT LE TRAITE TRANSATLANTIQUE 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-577 MOTION AU GOUVERNEMENT POUR LA RECONNAISSANCE DU STATUT DE METROPOLE A L'ANCIENNE COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-591 MOTION AU GOUVERNEMENT CONTRE L'INSTALLATION D'EOLIENNES SUR DEUX COMMUNES VAROISES EN RAISON DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET PAYSAGERS SUR LA MONTAGNE SAINTE VICTOIRE - MOTION 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2011.648 MOTION 27 Juin 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
DL.2023-285 MONTEE BELLEVUE - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTREE XXXXXXX 21 Juillet 2023 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-393 MOMAIX 2014 - ACHAT DE PLACES 03 Novembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
2012.1055 MÔMAIX - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS- ADOPTION D'AVENANTS 08 Octobre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2011.1146 MOMAIX - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2013.473 MODIFICATIONS DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ADAPTATION DU REGLEMENT. 23 Septembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-447 MODIFICATIONS DE L'AVENANT N°1_2015_01 DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020 16 Novembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-334 MODIFICATIONS DE DENOMINATIONS EXISTANTES - REMPLACEMENT DE L'APPELLATION ROND-POINT PAR DIVERSES APPELLATIONS- DENOMINATIONS 18 Juillet 2019 BENKACI Moussa 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.397 MODIFICATION UNITÉ FONCTIONNELLE MARCHÉ JURIDIQUE PLU 10 Avril 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.740 MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU POS. CORRECTION D'ERREURS MATÉRIELLES, SUPPRESSION D'EMPLACEMENTS RÉSERVÉS ET MISE À JOUR 11 Juillet 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.203 MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU POS-CORRECTION D'ERREURS MATÉRIELLES. 08 Mars 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2011.651 MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU POS - SECTEUR DU PONT DE L'ARC - RÉDUCTION DE L'EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° 358. 27 Juin 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1305 MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DU VAL DE L'ARC - SUPPRESSION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N°69. 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1416 MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DU JAS DE BOUFFAN - CORRECTION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE GRAPHIQUE PORTANT SUR LA DÉNOMINATION D'UN SECTEUR 17 Décembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1304 MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DE LUYNES - SUPPRESSION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N°144. 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-298 MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR SORTIES ET EXCURSIONS SENIORS 20 Juin 2016 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-13 MODIFICATION ET MISE A JOUR DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA REGIE COMPTABLE DE RECETTES POUR LE COMPLEXE ANIMALIER DE L'ARBOIS-APPROBATION DES TARIFS 09 Février 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-178 MODIFICATION ET MISE À JOUR DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA RÉGIE COMPTABLE DE RECETTES POUR LE COMPLEXE ANIMALIER DE L'ARBOIS - APPROBATION D'UN TARIF POUR LA MANIFESTATION « CANI-CROSS » 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-376 MODIFICATION ET MISE A JOUR DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA RÉGIE COMPTABLE DE RECETTES POUR LE COMPLEXE ANIMALIER DE L'ARBOIS - APPROBATION D'UN TARIF "FORFAIT CHIEN CATÉGORIE 1 27 Septembre 2019 BENON Charlotte 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-283 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR ORGANISANT LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-100 MODIFICATION DU REGLEMENT DE BOURSES DE MOBILITÉ VILLES JUMELLES ET PARTENAIRES POUR DES ÉTUDIANTS AIXOIS 31 Mars 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2010.61 MODIFICATION DU POS, SECTEUR RTE DE GALICE/ RUE DES BOEUFS. APPROBATION DU DOSSIER DE MODIFICATION. 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2011.975 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS. SECTEUR DU JAS DE BOUFFAN - ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART. 26 Septembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1326 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS. SECTEUR DE L'ARBOIS-TRANSFERT D'ÉQUIPEMENTS LIÉS À LA PROTECTION ANIMALE. 12 Décembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.974 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS. ADAPTATION DU RÈGLEMENT, ZONE UB, ARTICLE UB13:ESPACES LIBRES, PLANTATIONS. 26 Septembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.96 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DU JAS DE BOUFFAN - CAMPAGNE ROURE, EMPLACEMENT RESERVE 58. 18 Mars 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.160 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DU CHEMIN DE LA BEAUVALLE - PROJET DE RECOMPOSITION URBAINE D'UNE PARTIE DU QUARTIER DE LA BEAUVALLE - MISE A JOUR DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA NOUVELLE ZONE. 29 Avril 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.474 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DES MILLES - LA PIOLINE - ADAPTATION DE LA ZONE NON AEDIFICANDI DE L'A51. 23 Septembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.739 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTEE DE RAVANAS - JAS DE BOUFFAN 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.740 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE DU QUARTIER DE L'ENFANT - LES MILLES 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.477 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) DU DOMAINE DE LA GARE. 23 Septembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-145 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DE LA BEAUVALLE - CHEMIN DES CAVALIERS - PONT DE L'ARC.APPROBATION DU DOSSIER. 23 Juin 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1028 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - OPERATIONS ANRU: CORSY ET BEISSON. 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1029 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - CORRECTION D'UNE ERREUR MATERIELLE GRAPHIQUE - ZONE NON AEDIFICANDI COURS DES ARTS ET METIERS, BOULEVARD SAINT LOUIS. 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1030 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ADAPTATION DU REGLEMENT ET DE LA LEGENDE DES PLANCHES GRAPHIQUES. 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.738 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ADAPTATION DU REGLEMENT 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.327 MODIFICATION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX PAR L'INTEGRATION DES COMMUNES DE GREASQUE ET GARDANNE - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU PAYS D'AIX A COMPTER DU 1ER JANVIER 2014 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2022-202 MODIFICATION DU NOMBRE D'EXEMPLAIRES - CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2021 - RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE DE CATALOGUES ET LIVRES 29 Juin 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-408 MODIFICATION DU MONTANT DES VACATIONS VERSE AUX MÉDECINS VACATAIRES INTERVENANT A LA DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE (CENTRE DE VACCINATION, CENTRE MEDICO-SPORTIF) 03 Novembre 2014 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2016-336 MODIFICATION DU DECRET N°2001-1234 DU 20 DECEMBRE 2001 PORTANT CREATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 02-vie institutionnelle
DL.2015-171 MODIFICATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-144 MODIFICATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE 29 Mars 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-84 MODIFICATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE 03 Février 2017 BRUNET Daničle 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-48 MODIFICATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE 01 Février 2019 AUGEY Dominique 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2014.821 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - AIDE A L'INVESTISSEMENT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DE RESSORT INTERCOMMUNAL DECLAREE D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE 27 Janvier 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2023-22 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMISSION DE DÉONTOLOGIE ADOPTÉS PAR LA DÉLIBÉRATION N°DL.2022-13 DU 10 FÉVRIER 2022 - APPLICATION DU DÉCRET N°2022-1520 DU 06 DÉCEMBRE 2022 RELATIF AU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DE L'ÉLU LOCAL. 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-140 MODIFICATION DES STATUTS DE LA CAISSE DES ÉCOLES, ARTICLE 3 - COMPOSITION DU COMITE ET ARTICLE 6 - RÉUNION DU COMITE 05 Avril 2024 VINCENTI Fabienne 02-vie institutionnelle
DL.2015-107 MODIFICATION DES RYTHMES ÉDUCATIFS : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2015 31 Mars 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-167 MODIFICATION DES RYTHMES ÉDUCATIFS : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2015 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-507 MODIFICATION DES RYTHMES EDUCATIFS : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2014 16 Décembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.155 MODIFICATION DES REPRESENTANTS HORS CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH - PAH) 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2011.203 MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DÉSIGNATION DES ADMINISTRATEURS SIÉGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT ( OPH PAH) 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
DL.2016-145 MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS HORS CANTINE 29 Mars 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-282 MODIFICATION DES MODALITES TARIFAIRES - MISE EN OEUVRE DE LA LOI HAMON-CONSOMMATION AU 1ER JUILLET 2015 29 Juin 2015 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
2010.243 MODIFICATION DES MODALITÉS DE FACTURATION DES REPAS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
DL.2021-786 MODIFICATION DES DÉLIMITATIONS DU PÉRIMÈTRE DU QUARTIER DE LA DURANNE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-640 MODIFICATION DES DÉLIMITATIONS DE CERTAINS PÉRIMÈTRES DES QUARTIERS CONSTITUANT LA COMMUNE 11 Juin 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.297 MODIFICATION DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION ET D'UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DANS LE CADRE DE L'ARTICLE MS 46 DU RÈGLEMENT DE SÉCURITÉ CONTRE LES RISQUES D'INCENDIE ET DE PANIQUE DANS LES E.R.P. 03 Juin 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-283 MODIFICATION DES ARTICLES 19 ET 25 DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ORGANISANT LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL (APPLICATION DE L'ORDONNANCE N°2021-1310 DU 07 OCTOBRE 2021 ET DU DÉCRET N°2021-1311 DU 07 OCTOBRE 2021 (ART. 19) ET EXPRESSION DES CONSEILLERS D'OPPOSITION(ART.25)) 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
2012.1042 MODIFICATION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CW N°274 AVENUE ALFRED CAPUS 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.466 MODIFICATION DE POS : OUVERTURE A L’URBANISATION DE LA ZONE NA DU CHEMIN DES FUSAINS – SECTEUR DE PUYRICARD - 17 Mai 2010 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-586 MODIFICATION DE LA SURFACE MISE A DISPOSITION DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX (CPA) POUR L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE A L'ARBOIS EN VUE D'UNE AFFECTATION A UNE STATION DE POTABILISATION COMMUNALE. 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-20 MODIFICATION DE LA DUREE ANNUELLE DU TRAVAIL EFFECTIF DU PERSONNEL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL 01 Février 2018 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-56 MODIFICATION DE LA DL 2023-8 SUR L'ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DANS LE CADRE DU PASSAGE A LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 17 Mars 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-855 MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART FÉLIX CICCOLINI. 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-856 MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-958 MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA FONDATION ST JOHN PERSE 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-189 MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNIVERSITÉ DU TEMPS LIBRE - AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ 29 Juin 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-388 MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART FÉLIX CICCOLINI (ESA) 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
2011.733 MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU SYNDICAT D'AMÉNAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC (SABA) 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
DL.2020-19 MODIFICATION DE LA DENOMINATION DE L'AIRE DE JEUX "ESPACE STEPHANE JULLIEN" A LUYNES 14 Février 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1429 MODIFICATION DE LA DELIBERATION RELATIVE AUX TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - 17 Décembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-349 MODIFICATION DE LA DELIBERATION PORTANT ELECTION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-23 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°DL.2014.3 RELATIVE AUX DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES L.2122-22 ET L.2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-465 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2013-700 DU 17/12/2013 RELATIVE A L'ORGANISATION DES ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX 10 Novembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.537 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2012-370 - TRAVAUX DE PROXIMITE 2012 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.181 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2010.309 DU 12 AVRIL 2010 PORTANT DÉLÉGATIONS DE MISSIONS COMPLÉMENTAIRES EN APPLICATION DES ARTICLES L2122-22 ET L2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.244 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2009.0713 RELATIVE AUX INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS MUNICIPAUX 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
DL.2018-435 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° DL.2018-348 DU 16 JUILLET- MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXÉCUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL 28 Septembre 2018 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-84 MODIFICATION DE LA DELIBERATION n° 2016-110 - TRAVAUX DE PROXIMITE 2016 - RÉAFFECTATION D'UNE OPÉRATION - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE 12 Mars 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-83 MODIFICATION DE LA DELIBERATION n° 2015-362 - TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2015 - RÉAFFECTATION D'UNE OPÉRATION - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE 12 Mars 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
2013.589 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2013.144 - TRAVAUX DE PROXIMITE 2013 - REAFFECTATION D'UNE OPERATION - DEMANDE EXCEPTIONNELLE AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.82 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2010-644 DU 28 JUIN 2010 PORTANT MISE EN PLACE D'INDEMNITES DE SUJETIONS LIEES AUX POSTES DE TRAVAIL DES AGENTS MUNICIPAUX 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.328 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2009.0688 DU 26 JUILLET 2009, DÉLÉGATIONS DE MISSIONS COMPLÉMENTAIRES A MADAME LE MAIRE EN VERTU DU 7EME DE L'ARTICLE 2122-22 DU CGCT, 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Vie institutionnelle
2010.309 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2009-0688 RELATIVE AUX DÉLÉGATIONS DE MISSIONS COMPLÉMENTAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DES ARTICLES L2122-22 ET L2122-23 DU CGCT. 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.183 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2006-1167 DU 6/10/2006 PORTANT MISE EN PLACE D'INDEMNITÉS DE SUJÉTIONS LIÉES AUX POSTES DE TRAVAIL - REVALORISATION DES TAUX DES INDEMNITÉS DE SUJÉTIONS ATTRIBUÉES AUX AGENTS D'ENTRETIEN DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES, AUX AGENTS DE RESTAURATION, AUX AGENTS DE LA CUISINE CENTRALE ET AUX AIDES SCOLAIRES 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
DL.2024-139 MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL.2021-762 DU 24 SEPTEMBRE 2021 RELATIVE AUX DELEGATIONS DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE, CONCERNANT L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2018-151 MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL.2018-78 DU 12 MARS 2018 RELATIVE A L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES L.2122-22 ET L.2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. 13 Avril 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2018-78 MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL.2018-24 DU 01 FEVRIER 2018 RELATIVE A L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES L.2122-22 ET L.2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. 12 Mars 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-188 MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL.2015-571 DU 15 DECEMBRE 2015, CONCERNANT L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES L.2122-22-16° ET L.2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES 10 Mai 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-68 MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL.2015-571 DU 15 DECEMBRE 2015 RELATIVE AUX DELEGATIONS DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE, CONCERNANT L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES MODIFIE PAR LA LOI N° 2018-1021 DU 23 NOVEMBRE 2018 PORTANT EVOLUTION DU LOGEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU NUMERIQUE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-24 MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL.2015-571 DU 15 DECEMBRE 2015 RELATIVE A L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES L.2122-22 ET L.2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. 01 Février 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.143 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2011.314 - TRAVAUX DE PROXIMITE 2011 - REAFFECTATION D'UNE OPERATION - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHÔNE 29 Avril 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-385 MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL.2014-3 PORTANT DELEGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES L2122.22 ET L2122.23 DU CGCT- DEFINITION DU PERIMETRE DE LA CONCLUSION ET DU LOUAGE DES CHOSES 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-161 MODIFICATION DE LA DATE DE FIN DE PRISE EN COMPTE DE LA PÉRIODE D'EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU TITRE DE L'ANNÉE 2019 DANS LE CADRE DES TRAVAUX DES 3 PLACES. 24 Mai 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-298 MODIFICATION DE LA DATE DE CLÔTURE DE DÉPÔT DES DOSSIERS CONCERNANT LE FONDS D'AIDE A LA CRÉATION ARTISTIQUE POUR LE SPECTACLE VIVANT 21 Juillet 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-562 MODIFICATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE, LE FONJEP ET LA FRMJC 26 Mars 2021 DEVESA Brigitte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-995 MODIFICATION DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CNRS AUTORISE PAR DELIBERATION N°DL.2021-606 DU 7 MAI 2021,D'INTÉGRATION AU RÉSEAU FRANTIQ, RÉSEAU DOCUMENTAIRE SUR L'ARCHÉOLOGIE ET LES SCIENCES DE L'ANTIQUITÉ 15 Décembre 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
2010.1028 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITÉ DE PILOTAGE DE L'ESPACE JEUNESSE 04 Octobre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-19 MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DES TRAVAUX 01 Février 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-411 MODIFICATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DES TRAVAUX 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-337 MODIFICATION DE LA CHARTE POUR L'UTILISATION DES VEHICULES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 20 Juillet 2017 TAULAN Francis 01-gestion des ressources et moyens
2010.699 MODIFICATION DE L'UNITÉ FONCTIONNELLE DE L'OPÉRATION AIX BOX 2010, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ. 28 Juin 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.688 MODIFICATION DE L'UNITÉ FONCTIONNELLE : EXPOSITIONS DANS LES MUSÉES DE LA VILLE 28 Juin 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
DL.2014-255 MODIFICATION DE L'ORGANISATION POUR LES RYTHMES SCOLAIRES - TEMPS PÉRISCOLAIRES, MODIFICATION DES RÈGLEMENTS - MODIFICATION DES TARIFS ACCUEILS GARDERIES 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-125 MODIFICATION DE L'ORGANISATION POUR LES RYTHMES SCOLAIRES - TEMPS PERISCOLAIRES 12 Mars 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-206 MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-380 MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION "SOCLE" DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE POUR L'ANNÉE 2019 27 Septembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-21 MODIFICATION DE L'ARTICLE 3 DES STATUTS DE LA CAISSE DES ECOLES RELATIF A LA COMPOSITION DE SON COMITE 01 Février 2016 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2021-959 MODIFICATION DE DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA FONDATION DU CAMP DES MILLES 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
2011.395 MODIFICATION DE DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ- COLLÈGE CHÂTEAU DOUBLE ET JAS DE BOUFFAN 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-382 MODIFICATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE EN VUE DE LA FINALISATION DE LA PROCÉDURE D'ÉLABORATION DU PLU 03 Novembre 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.211 MODIFICATION D'UNE DÉNOMINATION DE VOIE RUE MANUEL TIMONEDA 20 Février 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.67 MODIFICATION D'UN INDICE DE RÉVISION DE PRIX DANS LA FORMULE PARAMÉTRIQUE FIGURANT DANS LES CAHIERS DES CLAUSES ADMINISTRATIVES POUR LES MARCHES DE LA DIRECTION CIRCULATION ET STATIONNEMENT - AUTORISATION DE SIGNER LES AVENANTS 01 Février 2010 PAOLI STEPHANE Amélioration des déplacements et mobilité urbaine
2014.832 MODIFICATION A TITRE EXCEPTIONNEL DU TAUX D'EXONERATION APPLICABLE AUX DROITS DE SCOLARITE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ANNEE SCOLAIRE 2013-2014 27 Janvier 2014 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.41 MODIFICATION A TITRE EXCEPTIONNEL DU TAUX D'EXONERATION APPLICABLE AUX DROITS DE SCOLARITE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - 28 Janvier 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-620 MODIFICATION A TITRE EXCEPTIONNEL DU TAUX D'EXONÉRATION APPLICABLE AUX DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-153 MODIFICATION À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN TAUX D'EXONÉRATION APPLICABLE AUX DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
2013.329 MODIFICATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE 4 COMMISSIONS MUNICIPALES 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.50 MODIFICATION D'UNE FICHE OPERATIONNELLE - RESTAURATION DE L'ORANGERIE DU JAS DE BOUFFAN 28 Janvier 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-128 MODIFICATIF DE LA DELIBERATION N°2013-701 DU 17 DECEMBRE 2013 PORTANT FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.270 MODERNISATION DU SYSTEME DE PRISE ET DE TRAITEMENT DU SON DE L'AMPHITHEATRE DE LA VERRIERE - ADOPTION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-17 MODERNISATION DE LA LIGNE FERROVIAIRE RELIANT MARSEILLE A AIX-EN-PROVENCE - CESSION DE TERRAINS ET VOLUMES 10 Février 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-84 MODERNISATION DE LA LIGNE FERROVIAIRE MARSEILLE GARDANNE. AIX-EN-PROVENCE PHASE 2. CESSION D'UNE EMPRISE DE TERRAIN DE 487 M² A SNCF RESEAU. 22 Mars 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-244 MODALITES DE REMBOURSEMENTS DES FRAIS LIES A L'ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL 08 Juin 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.287 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS POUR LES DEPLACEMENTS A COIMBRA, PEROUSE ET BARCELONE. 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.507 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS POUR DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 23 Septembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.783 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES A L'ATTRIBUTION DES MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 17 Décembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-237 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES A L'ATTRIBUTION DES MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.389 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES A L'ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-62 MODALITES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXECUTION DE MANDATS SPECIAUX 01 Février 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-284 MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIÉS A L'EXÉCUTION DE DEUX MANDATS SPÉCIAUX 11 Juin 2018 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-529 MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIÉS A L'EXÉCUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL POUR DÉPLACEMENT INTERNATIONAL A BRUXELLES 13 Décembre 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-509 MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIÉS A L'EXÉCUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL - MODIFICATION DU TITRE DE TRANSPORT 10 Novembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-617 MODALITES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXECUTION D'UN MANDAT SPECIAL 15 Décembre 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-382 MODALITES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXECUTION D'UN MANDAT SPECIAL 20 Juillet 2017 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-451 MODALITES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXECUTION D'UN MANDAT SPECIAL 29 Septembre 2017 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-348 MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIÉS A L'EXÉCUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL 16 Juillet 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-492 MODALITES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXECUTION D'UN MANDAT SPECIAL 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-114 MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXÉCUTION D'UN MANDAT SPECIAL 22 Mars 2019 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-350 MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXÉCUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL 18 Juillet 2019 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-508 MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE OU REMBOURSEMENTS DE FRAIS LIES AUX MANIFESTATIONS PROGRAMMÉES PAR LA VILLE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-45 MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE TABLETTES NUMERIQUES DESTINEES A L'INFORMATION DES ELUS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MATERIEL INFORMATIQUE 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.17 MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE TABLETTES NUMERIQUES DESTINEES A L'INFORMATION DES ELUS - AVENANT PORTANT MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR ORGANISANT LE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL 28 Janvier 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-118 MODALITES D'UTILISATION DES VEHICULES MUNICIPAUX AFFERENTS AU PARC AUTOMOBILE 20 Avril 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2010.442 MODALITÉS D'ORGANISATION ET DE GESTION DES MOYENS HUMAINS - CRÉATION D'UNE ACTIVITÉ ACCESSOIRE - MODALITÉS D'ACCUEIL ET DE GRATIFICATION DES STAGIAIRES DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
DL.2015-453 MODALITÉS D'ORGANISATION DES SECRÉTARIATS DES COMITES MEDICAUX DEPARTEMENTAUX ET DES COMMISSIONS DE REFORME 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2010.184 MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS RÉGIONALES DES 14 ET 21 MARS 2010 EN TERME DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION. 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
DL.2022-57 MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS PRÉSIDENTIELLES ET LÉGISLATIVES EN TERME DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-87 MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS PRÉSIDENTIELLES ET LÉGISLATIVES DES 23 AVRIL 2017 ET 7 MAI 2017 ET 11 ET 18 JUIN 2017 EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.376 MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS PRESIDENTIELLES DES 22 AVRIL ET 6 MAI 2012 EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NECESSAIRES ET D'INDEMNISATION 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.706 MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014 : INDEMNISATION DES AGENTS. 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-553 MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS MUNICIPALES DES 15 et 22 MARS 2020 EN TERME DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.540 MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS LEGISLATIVES DES 10 ET 17 JUIN 2012 EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NECESSAIRES ET D'INDEMNISATION 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-101 MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS EUROPÉENNES EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-55 MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS EUROPÉENNES DU 26 MAI 2019 EN TERME DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-625 MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS DEPARTEMENTALES ET REGIONALES EN TERME DE VOLUME D'AGENTS ET D'INTERVENANTS EXTERIEURS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION 11 Juin 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-5 MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS DÉPARTEMENTALES ET RÉGIONALES 2015 EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION. 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.196 MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS CANTONALES DES 20 ET 27 MARS 2011 EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NECESSAIRES ET D'INDEMNISATION. 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
DL.2015-456 MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS RÉGIONALES 2015 EN TERME DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-533 MODALITES D'ORGANISATION DE LA VACATION D'UN COORDONNATEUR CULTUREL AU SEIN DE LA VILLE EN VUE D'ASSURER LE LIEN AVEC LA FONDATION PEARLMAN ET LA DYNAMIQUE PICASSO SUR LE TERRITOIRE AIXOIS 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2010.307 MODALITÉS D'INDEMNISATION DE LA VILLE ET DES PERSONNELS MOBILISÉS DANS LES CENTRES DE VACCINATION CONTRE LA GRIPPE A (H1N1) ET REMBOURSEMENT PAR LA PREFECTURE 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
DL.2016-381 MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES DE FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF « AIX BOX, LA BOITE DE LOISIRS DE L'ETE 2016 ». 18 Juillet 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.231 MOBILISATION DU PARC PRIVE : PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL. 08 Mars 2010 BRAMOULLE Gérard Renforcement de la proximité et politique de la ville
2010.1002 MOBILISATION DU PARC PRIVE - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.94 MOBILISATION DES COMMUNES VITICOLES CONTRE LA LIBÉRALISATION DES DROITS DE PLANTATION DE LA VIGNE - 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2014.837 MISSION VIE ÉTUDIANTE: ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS ÉTUDIANTES 27 Janvier 2014 DECARA YANNICK 15-developpement de la vie universitaire
2011.386 MISSION PETITE ENFANCE - AVENANT A LA CONVENTION - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - LE PETIT PANDA (CSC LA PROVENCE) 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.385 MISSION PETITE ENFANCE - AVENANT A LA CONVENTION - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - LA SOURIS VERTE (CSC LA PROVENCE) 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.387 MISSION PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATIONS LES RIBAMBELLES ET LES DOUDOUS 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.384 MISSION PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ANNEE 2011 - ASSOCIATION 'LA PASSERELLE' 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-562 MISSION OPC URBAIN INTER CHANTIERS OPÉRATION "CAMPUS MIRABEAU" - MARCHE N°A15-097 - AVENANT N°2 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHE - AUTORISATION DE SIGNATURE. 13 Décembre 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-182 MISSION OPC URBAIN INTER CHANTIERS OPERATION "CAMPUS MIRABEAU" - MARCHE N°A15-097 - AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM ANNUEL DE LA PARTIE DU MARCHE A BONS DE COMMANDE - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2011.1366 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX-MISE A DISPOSITION ET AMENAGEMENT DE LOCAUX-ADOPTION 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-497 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT- SIGNATURE AVENANT 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-115 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- COTISATION 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-523 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-238 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-338 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2020-SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2024-198 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024- CONVENTION ANNUELLE- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A SIGNER 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-352 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- ATTRIBUTION D'UN ACOMPTE DE LA SUBVENTION 2018- CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS-AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Juillet 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-233 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023- CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS - AUTORISATION DE SIGNATURE À MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-89 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2022- CONVENTION D'OBJECTIFS- AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 07 Avril 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.194 MISSION LOCALE DES JEUNES DU PAYS D'AIX - APPEL DE COTISATION 2013 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-93 MISSION LOCALE - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.130 MISSION DE PREFIGURATION DU CENTRE SOCIAL CHATEAU DE L'HORLOGE - AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL JEAN-PAUL COSTE 18 Mars 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-170 MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRECHEURS, VERDUN, DES RUES ADJACENTES DU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS A AIX EN PROVENCE - FIXATION DU FORFAIT DE REMUNERATION DEFINITIF LIE A L'ESTIMATION DEFINITIVE DES TRAVAUX SUR LAQUELLE S'ENGAGE LE MAITRE D'OEUVRE - AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE 13 Avril 2018 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-416 MISSION DE MAITRISE D''UVRE POUR LA REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRÊCHEURS, VERDUN, DES RUES ADJACENTES DU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU JURY 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.1299 MISES À DISPOSITION PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE D'UN FONCTIONNAIRE DE CATÉGORIE A, À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION CULTURELLE (EPCC) ET DE TROIS FONCTIONNAIRES DE CATÉGORIE C À LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 16 Décembre 2010 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2010.775 MISES À DISPOSITION GRATUITES DES LOCAUX COLLECTIFS RÉSIDENTIELS DU JAS DE BOUFFAN A L'ASSOCIATION AGESA 16 Juillet 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1364 MISE EN ŚUVRE DU SERVICE CIVIQUE VOLONTAIRE SUR LA VILLE D’AIX-EN-PROVENCE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION UNIS-CITE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-346 MISE EN PLACE ET SIGNATURE DU PEDT PAR MADAME LE MAIRE D'AIX EN PROVENCE 23 Juillet 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-530 MISE EN PLACE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ET MODALITÉS DE MISE EN 'UVRE 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.319 MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2010 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.311 MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 12 Avril 2010 CHAZEAU MAURICE Vie institutionnelle
DL.2014-139 MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2013 23 Juin 2014 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
2013.242 MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2012 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1003 MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2011 08 Octobre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-463 MISE EN PLACE DES CONSEILS DE QUARTIERS 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-203 MISE EN PLACE DES CONSEILS CITOYENS 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2024-38 MISE EN PLACE DE PÉRIMÈTRES DE SAUVEGARDE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE PROXIMITÉ 09 Février 2024 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1001 MISE EN PLACE DE LA VIDÉO-VERBALISATION COMME MOYEN DE LUTTE CONTRE LE STATIONNEMENT GÊNANT ET DANGEREUX 04 Octobre 2010 SUSINI JULES Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.355 MISE EN PLACE DE LA SIGNALISATION DIRECTIONNELLE DU QUARTIER AIX-LA DURANNE - DEMANDE DE FOND DE CONCOURS 11 Avril 2011 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-531 MISE EN PLACE DE LA GRATUITE DES INSCRIPTIONS ET DES SERVICES PROPOSES DANS LES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-159 MISE EN PLACE DE LA CONTINUITÉ ÉDUCATIVE ÉTÉ 2020 - SIGNATURE D'AVENANTS 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.350 MISE EN PLACE DE L'AUTOSURVEILLANCE DU RESEAU-POSTES DE REFOULEMENT ET DEVERSOIRS D'ORAGE-CONVENTION D'AIDE FINANCIERE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'AGENCE DE L'EAU 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-520 MISE EN PLACE DE L'ANALYSE DES BESOINS SOCIAUX (ABS) - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) 16 Décembre 2014 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-219 MISE EN PLACE D'UNE UNITE FONCTIONNELLE POUR L'OPERATION MUSIQUE DANS LA RUE 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-372 MISE EN PLACE D'UNE UNITE FONCTIONNELLE POUR L'OPERATION MUSIQUE DANS LA RUE 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-192 MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION POUR LA LOCATION DE LA SALLE VILLETTE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A DES ORGANISMES EXTERNES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
2013.268 MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION POUR LA LOCATION DE L'AUDITORIUM DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A DES ORGANISMES EXTERNES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-304 MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION APPLICABLE AUX VISITES DE GROUPE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 29 Juin 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-465 MISE EN PLACE D'UNE RÉGIE COMPTABLE DE RECETTES POUR LE COMPLEXE ANIMALIER DE L'ARBOIS ET APPROBATION DES TARIFS -CRÉATION DE POSTES A L EFFECTIF MUNICIPAL POUR LA GESTION TRANSITOIRE DU COMPLEXE ANIMALIER 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2018-191 MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME DEMATERIALISEE DE L'OFFRE DE STAGES ET DE L'EMPLOI EN ALTERNANCE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL REGIONAL PACA-AUTORISATION DE SIGNATURE. 13 Avril 2018 DE SAINTDO Philippe 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-28 MISE EN PLACE D'UNE PLAQUE COMMÉMORATIVE AU NIVEAU DE L'ESPACE VÉGÉTALISÉ AU NORD DE LA RUE AUDE - SQUARE LA MARSEILLAISE, JOURNAL DE RÉSISTANCE NÉ CLANDESTINEMENT LE 1ER DÉCEMBRE 1943 AU 29, RUE BEDARRIDES A AIX-EN-PROVENCE. 20 Janvier 2023 CAPEAU Rémi 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-101 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LE MUSEE GRANET / OFFICE DU TOURISME / 5 CONTINENTS EDITIONS POUR LE PRE-ACHAT D'EXEMPLAIRES D'UN OUVRAGE SUR L'OEUVRE DE FABIENNE VERDIER ACCOMPAGNANT LES EXPOSITIONS QUE LA CITE DU LIVRE, LE PAVILLON VENDOME ET LE MUSEE GRANET CONSACRENT A L'ARTISTE A L'ETE 2019 22 Mars 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-628 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION ENTRE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE AMÉRICAIN (IAU) ET LA VILLE 15 Décembre 2015 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2021-746 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE CESSION ET DE GESTION D'UN TOTEM ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION HORS GABARIT- AUTORISATION DE SIGNATURE 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-19 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION D'AMÉNAGEMENT DE L'EMPLOI DANS LE CADRE DU RECRUTEMENT D'UN SPORTIF DE HAUT NIVEAU 20 Janvier 2023 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-412 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION CADRE DE COLLABORATION CULTURELLE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION 16 Décembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-289 MISE EN PLACE D'UNE CELLULE MUNICIPALE D'ÉCHANGE SUR LA RADICALISATION-AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER LE PROTOCOLE 11 Juin 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.805 MISE EN PLACE D'UN SYSTÈME DE PRÊT DE MATÉRIEL À DESTINATION DES ASSOCIATIONS ÉTUDIANTES - ADOPTION DU RÈGLEMENT DE PRÊT- ADOPTION D'UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION - EXERCICE 2011 11 Juillet 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
DL.2023-494 MISE EN PLACE D'UN PÉRIMÈTRE DE SAUVEGARDE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE PROXIMITÉ - INSTAURATION DANS LES NOYAUX VILLAGEOIS 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-283 MISE EN PLACE D'UN PÉRIMETRE DE SAUVEGARDE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE PROXIMITÉ 21 Juillet 2023 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-386 MISE EN PLACE D'UN PASS SENIORS 20 Juillet 2017 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.357 MISE EN PLACE D'UN PARTENARIAT ENTRE LA MAIRIE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'UNIVERSITÉ PAUL CEZANNE AIX-MARSEILLE III - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE D'UNE BOURSE DOCTORALE COFINANCÉE RÉGION / COLLECTIVITÉ 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement de la vie universitaire
DL.2015-236 MISE EN PLACE D'UN NOUVEAU PASS TOURISME ET CULTURE 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-104 MISE EN PLACE D'UN CONTRAT CIFRE POUR LA REALISATION D'UNE THESE D'ANTHROPOLOGIE SUR LE CIMETIERE DES PRECHEURS 12 Mars 2018 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-282 MISE EN OEUVRE DU PROJET "AIX-KUMAMOTO : LES RELATIONS INTERNATIONALES AU SERVICE DE L'ATTRACTIVITÉ DES TERRITOIRES" 11 Juin 2018 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-281 MISE EN OEUVRE DU PROJET "AIX-BAALBECK : LE SPORT, OUTIL DE DÉVELOPPEMENT LOCAL ET DE LUTTE CONTRE LA RADICALISATION DES JEUNES" 11 Juin 2018 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.5 MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME NATIONAL 'TRES HAUT DEBIT' SUR LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE. 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.387 MISE EN OEUVRE DE LA LOI OUDIN N° 2005-95 POUR DES ACTIONS DE COOPERATION DECENTRALISEE ET DE SOLIDARITE DANS LE DOMAINE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - CREATION D'UN COMITE DE COOPERATION ET DE SOLIDARITE - DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU COMITE - 10 Avril 2012 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2010.697 MISE EN OEUVRE DE L'OPERATION 'ESPACE DANS MA VILLE'- SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ASSOCIATION PLANETE SCIENCES 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1032 MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS AVEC LE PROJET DU PARC RELAIS KRYPTON ET DU FRANCHISSEMENT DE L'A 8 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.708 MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS AVEC LE PROJET DE RECONSTRUCTION DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE 09 Juillet 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.195 MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS AVEC LE PROJET DE PÔLE D'ECHANGES DE PLAN D'AILLANE 20 Février 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-127 MISE EN 'UVRE DU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES POUR LES AGENTS DE LA VILLE ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'AIX-EN-PROVENCE 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-168 MISE EN 'UVRE D'UN PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2024-121 MISE A JOUR RÉGLEMENTAIRE DU MONTANT DES INDEMNITÉS POUR TRAVAIL DOMINICAL RÉGULIER DANS LES MUSÉES DE LA VILLE (MODIFIANT LA DÉLIBÉRATION N°2016-322) 05 Avril 2024 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
2013.301 MISE A JOUR DU TABLEAU DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-58 MISE A JOUR DU TABLEAU DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE 09 Février 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-381 MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
2011.527 MISE A JOUR DES POSTES OUVRANT DROIT A LOGEMENTS DE FONCTION EN NÉCESSITÉ ABSOLUE ET EN UTILITÉ DE SERVICE 23 Mai 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.643 MISE À JOUR DES EMPLOIS DONNANT DROIT À LOGEMENT DE FONCTION ATTRIBUÉ PAR NÉCESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE ET UTILITÉ DE SERVICE 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.1299 MISE A JOUR DE LA LISTE DES POSTES OUVRANT DROIT A LOGEMENTS DE FONCTION EN NECESSITE ABSOLUE ET EN UTILITE DE SERVICE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
DL.2014-272 MISE A JOUR DE LA LISTE DES LOGEMENTS DE FONCTIONS 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.996 MISE A JOUR DE LA LISTE DES EMPLOIS OUVRANT DROIT A UN LOGEMENT DE FONCTION EN NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE OU EN CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC ASTREINTE 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.1295 MISE A JOUR DE LA GRILLE DE DÉTERMINATION DES BESOINS EN MATIÈRE D'ACHATS PUBLICS 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
DL.2016-71 MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N°2011-49 DU 31/01/2011 PORTANT NOUVEAU RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-569 MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N°2011-49 DU 31/01/2011 PORTANT NOUVEAU REGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 07 Mai 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.434 MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2011-49 DU 31/01/2011 PORTANT NOUVEAU REGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-452 MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2011-49 DU 31/01/2011 PORTANT NOUVEAU RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-540 MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2011-49 DU 31/01/2011 PORTANT NOUVEAU RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.1114 MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2011-49 DU 31/01/2011 PORTANT NOUVEAU REGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES A LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
DL.2015-268 MISE À JOUR DE LA DÉLIBÉRATION N° 2010-640 DU 28/06/2010 RELATIVE AUX ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX 29 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-329 MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28/06/2010 RELATIVE AUX ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX 23 Juillet 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-70 MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28/06/2010 RELATIVE AUX ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-248 MISE A DISPOSITION, DE LA COMMUNE, D'UN TERRAIN A CELONY PAR LA SACOGIVA - PARCELLE OH0821 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.724 MISE A DISPOSITION, DE 3 À 11 HEURES PAR SEMAINE, DE 6 ÉDUCATEURS SPORTIFS (AGENTS DE CATÉGORIE B ET C) DE LA DIRECTION DES SPORTS VERS DES PARTENAIRES ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PASS' SPORT CLUB 11 Juillet 2011 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
DL.2024-157 MISE A DISPOSITION PONCTUELLE DE LOGEMENTS DE FONCTION VACANTS SITUES A PROXIMITÉ IMMÉDIATE DU GROUPE SCOLAIRE PAUL ARÈNE DANS LE CADRE DE LA 2EME ÉDITION DE LA BIENNALE D'AIX 2024 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
2010.645 MISE A DISPOSITION PARTIELLE D'UN AGENT MUNICIPAL AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX DANS LE CADRE D'ACTIONS DE COMMUNICATION TRANSVERSALES - INFORMATION DU CONSEIL 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2012.1312 MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS - 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2011.1147 MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.988 MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME (TJP) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2012.732 MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME (TJP) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-34 MISE A DISPOSITION DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL, LE "PAVILLON NOIR" AUPRES DU BALLET PRELJOCAJ - APPLICATION DE LA TVA SUR LE LOYER ANNUEL 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-590 MISE A DISPOSITION DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL, LE " PAVILLON NOIR " AUPRES DE L'ASSOCIATION DENOMMEE " BALLET PRELJOCAJ " 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-454 MISE A DISPOSITION DES LOCAUX SCOLAIRES À TITRE PAYANT ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 - DÉTERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIÈRES - SIGNATURE DES CONVENTIONS. 13 Décembre 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.559 MISE A DISPOSITION DES LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 17 Octobre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.46 MISE A DISPOSITION DE TROIS PERSONNELS MUNICIPAUX AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX DANS LE CADRE DE LA CRÉATION DE LA MISSION HANDICAP - INFORMATION DU CONSEIL. 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2013.433 MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DANS LE CADRE DE L'OPERATION PASS'SPORT CLUB 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.432 MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-54 MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-125 MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1249 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE 2 A 11 HEURES PAR SEMAINE DE 6 EDUCATEURS SPORTIFS (4 AGENTS DE CATEGORIE B ET 2 DE CATEGORIE C) DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PASS'SPORT CLUB 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-437 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX, A TITRE GRACIEUX, AU BÉNÉFICE DES CONCILIATEURS DE JUSTICE ET DES DÉLÉGUÉS DU DÉFENSEUR DES DROITS 29 Septembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-1003 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT ANNEE SCOLAIRE 2021-2022. DÉTERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIÈRES. SIGNATURE DES CONVENTIONS. 15 Décembre 2021 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-384 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 03 Novembre 2014 DEVESA Brigitte 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-131 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT A L'ASSOCIATION LES BUZZ ET A L'ASSOCIATION LA CLE DES SONS -PERIODE DU 26 FEVRIER AU 2 MARS 2018 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES - ETABLISSEMENT DE CONVENTIONS 12 Mars 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-364 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT A L'ASSOCIATION LES BUZZ - PERIODE DU 10 AU 21 JUILLET 2017 - DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE 20 Juillet 2017 DEVESA Brigitte 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1279 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - RENOUVELLEMENT ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1141 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - RENOUVELLEMENT ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES - 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1167 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - RENOUVELLEMENT ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 ET NOUVELLES DEMANDES - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.193 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - ECOLE ELEMENTAIRE JOSEPH D'ARBAUD A L'ASSOCIATION MISSION LOCALE JEUNES DU PAYS D'AIX - MODIFICATION DE LA DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.54 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - ECOLE ELEMENTAIRE JOSEPH D'ARBAUD A L'ASSOCIATION MISSION LOCALE JEUNES DU PAYS D'AIX - DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE 28 Janvier 2013 LARNAUDIE PATRICIA 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-474 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES - ETABLISSEMENT DES CONVENTIONS 25 Novembre 2019 DEVESA Brigitte 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-563 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES - ETABLISSEMENT DES CONVENTIONS 17 Décembre 2018 DEVESA Brigitte 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-492 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 10 Novembre 2017 DEVESA Brigitte 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-504 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 10 Novembre 2016 JAUSSAUD Coralie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-480 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-207 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET TERRAINS COMMUNAUX RELEVANT DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL. APPROBATION DE DEUX ACTES CADRES. APPROBATION DU PRINCIPE DE GRATUITE. 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-302 MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ET TERRAINS COMMUNAUX RELEVANT DU DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL - APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS CADRES - APPROBATION DU PRINCIPE DE GRATUITÉ 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.958 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET MATÉRIEL ÉLECTORAL POUR LES PRIMAIRES DU PARTI SOCIALISTE DES 9 ET 16 OCTOBRE 2011 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
DL.2016-588 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATERIEL ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PRIMAIRES DU PARTI SOCIALISTE LES 22 ET 29 JANVIER 2017 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.330 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATERIEL ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PRIMAIRES DU PARTI SOCIALISTE DES 13 ET 20 OCTOBRE 2013 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-491 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATERIEL ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PRIMAIRES DES REPUBLICAINS DES 20 ET 27 NOVEMBRE 2016 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°DL.2016-415 DU 23 SEPTEMBRE 2016 10 Novembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-415 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATERIEL ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PRIMAIRES DES REPUBLICAINS DES 20 ET 27 NOVEMBRE 2016 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.219 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE L'ECOLE ELEMENTAIRE PIERRE GILLES DE GENNES A L'ASSOCIATION MIMETHIS ET CATHARSIS - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION A TITRE PAYANT 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.567 MISE À DISPOSITION DE LOCAUX DE L'ECOLE DE CUQUES À L'INSPECTION ACADÉMIQUE POUR LES BUREAUX DE L'ASH 1 - ETABLISSEMENT D'UN BAIL À TITRE GRATUIT 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-594 MISE A DISPOSITION DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX DE LOCAUX MUNICIPAUX SUR LE SITE DE LA PARADE EN VUE DE RATIONALISER LES ESPACES DEDIES AU CENTRE OPERATIONNEL DES COLLECTES DES ORDURES MENAGERES 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.342 MISE A DISPOSITION DE LA CHAPELLE DE L'IMMACULEE CONCEPTION (PARCELLE CADASTREE BL 0133 - COURS GAMBETTA) AUPRES DE L'ASSOCIATION CULTUELLE FRATERNITE SACERDOTALE SAINT PIE X 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-534 MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX RELEVANT DU DOMAINE PRIVÉ DE LA VILLE DANS LE CADRE D ACCUEIL DE TOURNAGE 26 Mars 2021 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-300 MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX A TITRE PAYANT AUPRES DE L'ASSOCIATION MISSION LOCALE JEUNES DU PAYS D'AIX 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.829 MISE A DISPOSITION D'UNE PARCELLE DU STADE MAURICE DAVID A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 27 Janvier 2014 TAULAN FRANCIS 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.741 MISE A DISPOSITION D'UNE PARCELLE DU COMPLEXE SPORTIF MAURICE DAVID A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX 17 Décembre 2013 TAULAN FRANCIS 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-36 MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN, A TITRE ONEREUX, AUPRES DE L'ECOLE PRIVEE PROTESTANTE "LA NOUVELLE ALLIANCE" 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-297 MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN COMMUNAL, A TITRE GRACIEUX, AU PROFIT DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE LA RD7N RELATIFS A LA SUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU DE LA CALADE 29 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-296 MISE A DISPOSITION D'UN BIEN COMMUNAL SITUE AU LIEU-DIT "CHATEAU LAFARGE" AUX MILLES, A TITRE GRACIEUX, AU PROFIT DE L'ETAT 29 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-35 MISE A DISPOSITION D'UN BIEN COMMUNAL SITUE A L'ESPACE FORBIN, A TITRE GRACIEUX, AU PROFIT DE L'ETAT (MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE) - PARCELLE BL0151 01 Février 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-247 MISE A DISPOSITION D'UN BIEN COMMUNAL AUPRÈS DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - AVENANT A LA CONVENTION DU 31 MAI 2016 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-582 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT D'EXECUTION DE SAISIES BUDGETAIRES 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-421 MISE A DISPOSITION D'INSTRUMENTS DU ROTARY AU PROFIT DE LA VILLE POUR "L'ORCHESTRE A L'ÉCOLE" 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-307 MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX PAR LA COMMUNE - DÉFINITION DU MODE DE CALCUL POUR LES VALEURS LOCATIVES 14 Octobre 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-583 MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX DE LA CITE DU LIVRE ET DU CONSERVATOIRE D'AIX EN PROVENCE AU BÉNÉFICE DE LA CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALE DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DE SON ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-228 METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CLECT (COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES) 20 Juin 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-162 MESURE D'ACCOMPAGNEMENT DES COMMERÇANTS NON SÉDENTAIRES DES MARCHES ALIMENTAIRE, ARTISANAT ET FLEURS POUR LEUR RETOUR SUR LES PLACES VERDUN, PRÊCHEURS ET RUE THIERS. 24 Mai 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
2013.258 MEMORIAL HARKIS - ACQUISITION D'UNE EMPRISE DE TERRAIN AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-244 MÉJANES - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DÉVELOPPEMENT DES BIBLIOTHÈQUES DU CENTRE PÉNITENTIAIRE D'AIX-LUYNES 22 Juillet 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-151 MEDIATION SOCIALE-ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2020 A DUNES 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-494 MEDIATION SOCIALE-ASSOCIATION DE MEDIATION ET DE COHESION SOCIALE-GROUPE ADDAP 13-CONVENTION D'OBJECTIFS-AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-339 MEDIATION SOCIALE ET TRANQUILITE PUBLIQUE - DUNES- SIGNATURE D'UN AVENANT 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-317 MEDIATION SOCIALE - CONTRAT LOCAL DE SECURITE ET PREVENTION DE LA DELINQUANCE- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ADDAP 13. 29 Juin 2015 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-240 MÉDIATION SOCIALE - CONTRAT LOCAL DE SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ADDAP 13 - SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-305 MEDIATION SOCIALE - CONTRAT LOCAL DE SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE - ANNULATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE AVEC L'ADDAP 13- VALIDATION D'UNE CONVENTION ANNUELLE AVEC L'AMCS/GROUPE ADDAP 13-ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-317 MÉDIATION SOCIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DUNES- CONVENTION D'OBJECTIFS- AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2023 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-277 MÉCÉNAT DE LA FONDATION D'ENTREPRISE CRÉDIT AGRICOLE POUR LA NUMÉRISATION D'UN FONDS PATRIMONIAL DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-117 MECENAT - MODIFICATION DES STATUTS DU FONDS DE DOTATION AIX EN PROVENCE MÉCÉNAT - DÉSIGNATION DE DEUX REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION 20 Mai 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2019-568 MÉCÉNAT - DEUXIÈME CONVENTION AVEC LE FONDS DE DOTATION AIX EN PROVENCE MÉCÉNAT POUR LE PROJET ORCHESTRE A L'ÉCOLE JULES ISAAC PORTE PAR LE CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 16 Décembre 2019 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-161 MECENAT - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU FONDS DE DOTATION AIX EN PROVENCE MÉCÉNAT 12 Octobre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-71 MECENAT - CONVENTION POUR LE JARDIN JAPONAIS AU PARC SAINT MITRE 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-72 MECENAT - CONVENTION POUR LE FESTIVAL « MUSIQUE DANS LA RUE » EDITION 2020 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-231 MÉCÉNAT - CONVENTION POUR LE FESTIVAL MUSIQUE DANS LA RUE ÉDITION 2022 22 Juillet 2022 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-638 MECENAT - CONVENTION POUR LE FESTIVAL MUSIQUE DANS LA RUE ÉDITION 2021 11 Juin 2021 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-67 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC LE FONDS DE DOTATION AIX-EN-PROVENCE MÉCÉNAT POUR LE PROJET DE TRANSPORT DES ÉLÈVES DES ÉCOLES DE LA VILLE AUX ATELIERS PÉDAGOGIQUES DE LA HALLE DES SERRES MUNICIPALES 17 Mars 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-68 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC LE FONDS DE DOTATION AIX-EN-PROVENCE MÉCÉNAT POUR LE PROJET D'ATELIERS COUP DE POUCE ET LE PROJET DE RESTAURATION D'ÉLÉMENTS INTÉRIEURS DE LA BASTIDE CÉZANNE 17 Mars 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-16 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC LE FONDS DE DOTATION AIX-EN-PROVENCE MÉCÉNAT POUR L'ACQUISITION DE 4 DÉFIBRILLATEURS SUR L'ESPACE PUBLIC 20 Janvier 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-314 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC LE FONDS DE DOTATION AIX EN PROVENCE POUR LE FESTIVAL « MUSIQUE DANS LA RUE 2019» 18 Juillet 2019 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-445 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC LE FONDS DE DOTATION AIX EN PROVENCE MÉCÉNAT POUR LE PROJET ORCHESTRE A L'ÉCOLE JULES ISAAC PORTÉ PAR LE CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 25 Novembre 2019 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-446 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC LE FONDS DE DOTATION AIX EN PROVENCE MÉCÉNAT POUR LA RESTAURATION DE 4 STATUES DES JARDINS DE LA BASTIDE CÉZANNE 25 Novembre 2019 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-155 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC LE FONDS DE DOTATION AIX EN PROVENCE MÉCÉNAT POUR LA CRÉATION D'ATELIERS PÉDAGOGIQUES DANS LES SERRES MUNICIPALES 24 Mai 2019 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-340 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC LE FONDS D'ESTIENNE DE SAINT-JEAN POUR UN SOUTIEN FINANCIER EN VUE DE LA RESTAURATION DU TABLEAU D'AUTEL DE LA CHAPELLE DU DOMAINE DU GRAND SAINT-JEAN 06 Octobre 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-270 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC LA FONDATION DU CRÉDIT AGRICOLE POUR UN SOUTIEN FINANCIER A LA BIENNALE D'ART ET DE CULTURE - "UNE CINQUIÈME SAISON" 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-273 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC LA FONDATION DU CRÉDIT AGRICOLE POUR UN SOUTIEN FINANCIER A L'EXPOSITION ' David Hockney, collection de la Tate ' AU MUSÉE GRANET 21 Juillet 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-6 MECENAT - CONVENTION AVEC AG2R POUR UN SOUTIEN FINANCIER DE L'EXPOSITION « PHARAON, OSIRIS ET LA MOMIE, L'EGYPTE ANCIENNE A AIX-EN-PROVENCE » AU MUSEE GRANET DU 17 AVRIL AU 20 SEPTEMBRE 2020 - MODIFICATION DE LA CONVENTION INITIALE 14 Février 2020 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-567 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC AG2R POUR UN SOUTIEN FINANCIER DE L'EXPOSITION « COLLECTION ÉGYPTIENNE » AU MUSÉE GRANET EN AVRIL 2020 16 Décembre 2019 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-409 MÉCÉNAT - AMÉNAGEMENT D'UNE GALERIE D'EXPOSITION AU SEIN DE L'ÉCOLE SUPÉRIEUR D'ART 16 Décembre 2020 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-421 MARSEILLE PROVENCE GASTRONOMIE 2019. PARTENARIAT ENTRE PROVENCE TOURISME ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. RECTIFICATION POUR ERREUR MATERIELLE DELIBERATION N°DL.2019-109 27 Septembre 2019 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-109 MARSEILLE PROVENCE GASTRONOMIE 2019. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE PROVENCE TOURISME ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1424 MARSEILLE PROVENCE 2013 - WEEK-END D'INAUGURATION - PÔLE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE L'AVENANT N°1 17 Décembre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.1059 MARSEILLE PROVENCE 2013 - CRÉATION D'UN SENTIER DE GRANDE RANDONNÉE A VOCATION CULTURELLE - ADHÉSION AU PROJET 'GR 2013' - APPROBATION DU TRACÉ 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.177 MARSEILLE PROVENCE 2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2011.38 MARSEILLE PROVENCE 2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET ADHÉSION A L'ASSOCIATION MARSEILLE PROVENCE CAPITALE EUROPÉENNE DE LA CULTURE 2013 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.1297 MARSEILLE PROVENCE 2013 - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2011 - ADOPTION DE LA CONVENTION TRIPARTITE ANNUELLE CORRESPONDANTE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2013.44 MARSEILLE PROVENCE 2013 - ADOPTION DE LA CONVENTION DE CO-PRODUCTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION MP 2013 POUR LE PROJET 'QUARTIERS CRÉATIFS BEISSON' 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.1309 MARSEILLE PROVENCE 2013 - ADOPTION DE LA CONVENTION CADRE 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-343 MARKETING TERRITORIAL. STRATÉGIE GLOBALE D'ATTRACTIVITÉ POUR LE TERRITOIRE 23 Juillet 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-428 MARKETING TERRITORIAL. CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX, LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'UNIVERSITÉ D'AIX MARSEILLE, IAE AIX-MARSEILLE 28 Septembre 2015 AUGEY Dominique 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1398 MARCHES N° A8-088, A9-028, A9-029 ET A9-043 RELATIFS AUX MARCHES DE TRAVAUX DE MAINTENANCE, GROSSES REPARATIONS ET RENFORCEMENT DES RESEAUX D'EAUX PLUVIALES - AVENANTS N°1 - TRANSFERT DES MARCHES POUR CAUSE DE DISSOLUTION SANS LIQUIDATION DE LA SOCIETE SOMEER-PAVESI. 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-65 MARCHES DE TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA BIBLIOTHÈQUE MEJANES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE (15 LOTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES. 17 Mars 2023 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
2011.1327 MARCHES DE TRAVAUX DE POSE DES COLLECTEURS DE TRANSFERT DE LA FUTURE STATION D'ÉPURATION OUEST - 2ÈME TRANCHE LES MILLES - VILLAGE 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.79 MARCHES DE SERVICES - ASSISTANCE TECHNIQUE AU MAITRE D'OUVRAGE : RELANCE DU LOT 1 / SPS - SIGNATURE DU MARCHE 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-399 MARCHES DE PRESTATIONS DE NETTOIEMENT DE L'ESPACE PUBLIC (2 LOTS)- SIGNATURE DES MARCHES 13 Décembre 2022 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.344 MARCHÉS DE PRESTATIONS D'ENLÈVEMENT DES GRAFFITIS ET DE L'AFFICHAGE SAUVAGE - AVENANTS N°1 DE PROLONGATION DES MARCHES A8010 ET A9025 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-461 MARCHES DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - APPROBATION DES AVENANTS PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DES CONTRATS ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS. 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2013.609 MARCHÉS DE LA DIRECTION NETTOIEMENT GARAGE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE (ARTICLE 2122-21-1 du C.G.C.T) 18 Novembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.707 MARCHES DE FOURNITURES GENERALES D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES 2014-2017 - SIGNATURE DU MARCHE - 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2010.1311 MARCHES DE FOURNITURE DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL DESTINES AUX AGENTS MUNICIPAUX - 4 LOTS 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
DL.2017-11 MARCHES DE FOURNITURE DE VACCINS N°A15.143, A15.144, A15.145 ET A15.146 : PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DES CONTRATS DE LA SOCIETE SANOFI PASTEUR MSD A LA SOCIETE SANOFI PASTEUR EUROPE. 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-410 MARCHES DE FOURNITURE DE PAPIER : AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT DE TRANSFERT DES MARCHES N°A16.061 - A16.062 - A16.065 - A16.068 A LA SOCIETE INAPA FRANCE. 29 Septembre 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2012.1252 MARCHES DE CONTRÔLES TECHNIQUES PERIODIQUES - SIGNATURE DES MARCHES 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-468 MARCHES D'ASSURANCES-SIGNATURE DES MARCHES 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-251 MARCHES D'ASSURANCE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES PAR ANTICIPATION 28 Juin 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-179 MARCHES A16-025 / A16-026 - MODIFICATION DU MONTANT TTC DES MARCHES 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-178 MARCHES A16-021 / A16-022 / A16-023 / A16-024 / A16-025 / A16-026 - RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-454 MARCHE RELATIF AUX PRESTATIONS D'ENLEVEMENT ET MISE EN FOURRIERE DES VEHICULES EN INFRACTION AU CODE DE LA ROUTE 09 Novembre 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2010.1192 MARCHÉ RELATIF À LA CONSTRUCTION DE CAVEAUX, CREATION DE CONCESSIONS PLEINE TERRE ET TRAVAUX SUR CONCESSIONS FUNERAIRES PERPETUELLES - SIGNATURE DU MARCHE 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-370 MARCHE RELATIF A L'ACQUISITION DE VEGETAUX - AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DE LA DUREE DU MARCHE 20 Juillet 2017 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.212 MARCHE PUBLIC RELATIF AUX PRESTATIONS D'ENLÈVEMENT DE GRAFFITIS ET DE L'AFFICHAGE SAUVAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN - AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.472 MARCHÉ PUBLIC DES SANITAIRES PUBLICS À ENTRETIEN AUTOMATIQUE - AUTORISATION DE LANCEMENT DU MARCHE 17 Mai 2010 SUSINI JULES Amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.240 MARCHE PUBLIC DE SERVICES RELATIF AUX TRAITEMENT, CONDITIONNEMENT, ENTRETIEN, CONSERVATION ET PRESTATIONS DE CONSERVATION - RESTAURATION DES COLLECTIONS DE TEXTILES ET DE LEURS ACCESSOIRES 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.693 MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICE DE DÉBROUSSAILLEMENT ET DE FAUCHAGE POUR LE COMPTE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE N°A10.066. AVENANT PORTANT TRANSFERT DU MARCHÉ À LA SARL ARPENTS CAMEXO. AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2012.692 MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES POUR LES BÂTIMENTS ET SERVICES MUNICIPAUX N° A12-009. AVENANT PORTANT TRANSFERT DU MARCHÉ À LA SOCIÉTÉ AKZO NOBEL DISTRIBUTION. AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2010.212 MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES GÉNÉRALES D'ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES 08 Mars 2010 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2010.211 MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES ET MATERIELS D'ECLAIRAGE PUBLIC 08 Mars 2010 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2010.954 MARCHÉ POUR LA FOURNITURE ET LA GESTION D’ABONNEMENTS À DES MAGAZINES, DES REVUES, QUOTIDIENS ET ABONNEMENTS ÉLECTRONIQUES DESTINÉS AU PUBLIC DE LA CITÉ DU LIVRE ET AUX SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHÉ 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2013.80 MARCHE PORTANT SUR LA MISE À DISPOSITION, INSTALLATION, EXPLOITATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE MOBILIERS INTERACTIFS TACTILES DE VALORISATION DU CENTRE VILLE, DE SIGNALISATION A VOCATION COMMERCIALE ET DE SIGNALISATION ROUTIÈRE EN ZONE EXTRA-MUROS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-17 MARCHE P19014 SIGNALISATION LUMINEUSE DE TRAFIC - AVENANT N° 1 PORTANT INTEGRATION DE PRIX NOUVEAUX 14 Février 2020 SUSINI Jules 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-115 MARCHE P17-021 RELATIF AUX TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA CHAPELLE DE LA CONSOLATION- AVENANT N° 1 PORTANT SUR DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES 12 Mars 2018 CHAZEAU Maurice 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-19 MARCHE P16-30 RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-JEAN DE MALTE. LOT 4 : CAMPANAIRE AVENANT N° 1 PORTANT PROLONGATION DE LA DUREE DU MARCHE 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-18 MARCHE P16-29 RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-JEAN DE MALTE. LOT 3 : CHARPENTE - COUVERTURE - AVENANT N° 1 PORTANT MODIFICATION DE LA DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE : AJOUT DE PRIX NOUVEAUX ET PROLONGATION DE LA DUREE DU MARCHE 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-17 MARCHE P16-28 RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-JEAN DE MALTE. LOT 2 : SCULPTURE - TRAITEMENT DE SCULPTURE AVENANT N° 1 PORTANT MODIFICATION DE LA DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE : AJOUT DE PRIX NOUVEAUX ET PROLONGATION DE LA DUREE DU MARCHE 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-16 MARCHE P16-27 RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-JEAN DE MALTE. LOT 1 : MAÇONNERIE, PIERRE DE TAILLE. AVENANT N° 1 PORTANT MODIFICATION DE LA DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE ET DU BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES: AJOUT DE PRIX, ET PROLONGATION DE LA DUREE DU MARCHE 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-277 MARCHE P 17-034 - FOURNITURE ET POSE DE MATERIELS DE JALONNEMENT DIRECTIONNEL - AVENANT N° 1 PRIX NOUVEAUX DEDIES A LA SIGNALISATION INFORMATION LOCALE 28 Juin 2019 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-206 MARCHE N°AC19-05 ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'OPERATION DE RÉHABILITATION DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AVENANT N°1 PORTANT FRACTIONNEMENT ET EXTENSION D'UNE MISSION COMPLEMENTAIRE DE MAITRISE D'OEUVRE, AUGMENTATION DU TAUX DE TOLERANCE SUR LE COUT DE REALISATION DES TRAVAUX ET MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'OPERATION 29 Juin 2022 ZAZOUN Michael 07-developpement culturel et artistique
2010.463 MARCHÉ N°A9-051 DE MAINTENANCE ÉLECTROMÉCANIQUE, GROSSES RÉPARATIONS ET RENFORCEMENT DES ÉQUIPEMENTS - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION D'INDICE DE RÉVISION DES PRIX - AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
2012.701 MARCHÉ N°A7.031 DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA STATION D'ÉPURATION OUEST - AVENANT N°4 AU MARCHÉ PORTANT AUGMENTATION DES DÉLAIS DUS AUX INTEMPÉRIES AINSI QU'AUX MODIFICATIONS CONSTRUCTIVES ET PROLONGATION DU DÉLAI DE GARANTIE. 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2010.464 MARCHE N°A6-033 D'EXPLOITATION DE LA STATION D'EAU POTABLE DE FONTCOUVERTE - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION D'INDICE DE RÉVISION DES PRIX - AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
DL.2018-317 MARCHE N°A16036 RELATIF A LA FOURNITURE DE SIÈGES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM 16 Juillet 2018 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-15 MARCHE N°A13092 RELATIF AU MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES D'IMPRESSION POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - LOT 2 "PRESTATION D'IMPRESSION SÉRIGRAPHIE" AVENANT N°1 - TRANSFERT DU MARCHE POUR CAUSE DE CESSION DU FOND DE COMMERCE DE LA SOCIETE SERIGRAPHIE MODERNE A LA SOCIETE S.N.S.M. AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-66 MARCHE N°A13.045 RELATIF A LA FOURNITURE ET GESTION DE TITRES RESTAURANT AU PROFIT DU PERSONNEL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE PASSÉ AVEC LA SOCIETE SODEXO - AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DU VOLUME MAXIMUM ANNUEL DES PRESTATIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE 26 Mai 2014 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.78 MARCHE N°A12.024 ET A12.029 RELATIF AU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT ET DE GRADINS AU COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC - AVENANT N° 1 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHE ET DU DELAI D'EXECUTION POUR LE MARCHE N°A12.024 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-214 MARCHÉ N°A11-067 RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU POSTE CENTRAL DE RÉGULATION DE TRAFIC D'AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 21 Juillet 2014 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.449 MARCHE N°A10.026 RELATIF AUX SERVICES DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - APPROBATION ET SIGNATURE DE L'AVENANT N°1. 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-244 MARCHE N°A10-55 MISSION DE RELOGEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLES DANS LE CADRE DES DÉMOLITIONS ET RÉHABILITATIONS DES QUARTIERS CORSY ET BEISSON - SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 21 Juillet 2014 CHAZEAU Maurice 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1150 MARCHE N° M10014 RELATIF A LA MAINTENANCE DES PORTES ET PORTAILS AUTOMATIQUES - RESILIATION DU MARCHE 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2013.452 MARCHE N° A9-001 RELATIF MARCHE D'ACQUISITION ET DE MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS HAUT DEBIT POUR L'IMPRIMERIE ET REPRISE GRATUITE DU MATERIEL USAGER - AVENANT N°1 - TRANSFERT DU MARCHE A LA SOCIETE CANON FRANCE POUR CAUSE DE DISSOLUTION SANS LIQUIDATION DE LA SOCIETE OCE FRANCE. 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.1308 MARCHÉ N° A8072 RELATIF À LA MAINTENANCE DU LOGICIEL PLANITECH - AVENANT N° 1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHÉ À LA SOCIÉTÉ LOGITUD SOLUTIONS 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2012.1406 MARCHE N° A8.088 RELATIF AUX TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE GROSSES REPARATIONS DE LA VOIRIE COMMUNALE SUR LE TERRITOIRE D'AIX EN PROVENCE. LOT 1 : SECTEUR CENTRE VILLE, PASSÉ AVEC LE GROUPEMENT ROSSI & FILS/GUIGUES/URBA TP - AVENANT N°2 PORTANT PROLONGATION DE LA DUREE ET AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHÉ. AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.951 MARCHE N° A8.029 RELATIF AU MARCHE D’ETUDES DE SIGNALISATION DE REPÉRAGE PASSÉ AVEC LA SOCIÉTÉ EGIS MOBILITÉ– AVENANT N°1 - TRANSFERT DU MARCHE SUITE A APPORT PARTIEL D’ACTIF. 26 Septembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1000 MARCHÉ N° A8-024 RELATIF À LA FOURNITURE DE SIGNALISATION LUMINEUSE - AVENANT N°2 PORTANT TRANSFERT DU MARCHÉ À LA SOCIÉTÉ AXIMUM PRODUITS ELECTRONIQUES 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.444 MARCHE N° A6-048 RELATIF AU MARCHE DE MAITRISE D’ŚUVRE POUR LE CHATEAU DE L’HORLOGE – JAS DE BOUFFAN – DEMANDE DE RESILIATION DU BUREAU D’ETUDE TECHNIQUE 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
DL.2018-316 MARCHE N° A17.077 - FOURNITURE DE VACCIN CONTRE LA GRIPPE - PROJET D'AVENANT PORTANT SUR LA MODIFICATION DES FOURNITURES OBJETS DU CONTRAT 16 Juillet 2018 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.536 MARCHE N° A13-041 RELATIF AU MARCHE DE FOURNITURE DE PLAQUES DE RUE - DEMANDE DE RESILIATION DU TITULAIRE DU MARCHE 17 Octobre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-89 MARCHE N° A13-007 TRAVAUX D'ENTRETIEN D'AMÉNAGEMENT ET DE GROSSES RÉPARATIONS DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC - AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A LA SOCIÉTÉ INEO PROVENCE ET COTE D'AZUR 16 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.323 MARCHE N° A12.046 A A12.048 ET A12.050 ET A12.052 RELATIFS AU MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE L'ECOLE DE MUSIQUE ET DE LA SALLE DES FETES DES MILLES - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU MONTANT DU MARCHE 08 Juillet 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1400 MARCHE N° A11.048 RELATIF AU MARCHE D'ETUDES POUR LA MISE EN PLACE DES CONVENTIONS GUP (GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ) PASSÉ AVEC LA SOCIETE LIEUX DITS- AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DE LA DUREE ET DU MONTANT DU MARCHÉ 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.171 MARCHÉ N° A11-067 RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU POSTE CENTRAL DE RÉGULATION DE TRAFIC - SIGNATURE DE L'AVENANT N° 1 29 Avril 2013 CHAZEAU MAURICE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.445 MARCHE N° A11-023 RELATIF AUX MARCHE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS - AVENANT N°1 - TRANSFERT DU MARCHE POUR CAUSE DE FUSION ENTRE ORANGE FRANCE SA ET FRANCE TELECOM SA ET CHANGEMENT DE DENOMINATION DE LA SOCIETE FRANCE TELECOM EN SOCIETE ORANGE SA 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-72 MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE - RELANCE DU LOT 1 DE L'ACCORD CADRE D'ACQUISITIONS DE VEHICULES - VEHICULES SEGMENTS A ET B BICARBURATION ESSENCE / GNV - AUTORISATION DE SIGNATURE. 12 Mars 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-11 MARCHE NEGOCIE SANS MISE EN CONCURRENCE NI PUBLICITE - ARTICLE 30-I-3 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 - MAINTENANCE DES LOGICIELS GEOMAP - IMAGIS 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-13 MARCHE NEGOCIE SANS MISE EN CONCURRENCE NI PUBLICITE - ARTICLE 30-I-3 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 - MAINTENANCE DES LOGICIELS ETERNITE ET ETERNITE EN LIGNE - SIGNATURE DU MARCHE 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-12 MARCHE NEGOCIE SANS CONCURRENCE NI MISE EN PUBLICITE - ARTICLE 30.I.3° du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 - MAINTENANCE ET DEVELOPPEMENT DU LOGICIEL SIERRA - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-14 MARCHE NEGOCIE SANS CONCURRENCE NI MISE EN PUBLICITE - ARTICLE 30.I.3° du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 - MAINTENANCE DES LOGICIELS MUNICIPOL, MUNICIPOL MOBILE, POSTE ANTAI, ET TERMINAUX PVE. 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-567 MARCHÉ NÉGOCIÉ PASSE SANS PUBLICITÉ NI MISE EN CONCURRENCE POUR LA MAINTENANCE ET LE DÉVELOPPEMENT DU LOGICIEL EAU2 - GESTION DES CONTRATS DES ABONNÉS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT. AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-247 MARCHE NÉGOCIÉ PASSE SANS PUBLICITÉ NI MISE EN CONCURRENCE AYANT POUR OBJET LA MAINTENANCE ET L'EXTENSION DE L'INFRASTRUCTURE DU RÉSEAU DE RADIOCOMMUNICATION, AINSI QUE LA MAINTENANCE DU RÉSEAU DE TERMINAUX MOBILES ASSOCIES - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PAR ANTICIPATION. 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2010.997 MARCHE D’INSTALLATIONS DE SIGNALISATIONS DE REPERAGE 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.1314 MARCHE D’ÉLAGAGE ET DE TAILLE DES ARBRES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.330 MARCHE DE TRAVAUX- RENOVATION DE LA PISTE D'ATHLETISME DU STADE CARCASSONNE -- AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ 12 Avril 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.727 MARCHÉ DE TRAVAUX – DÉMOLITION DE L’ANCIENNE CAVE VINICOLE DES MILLES – SIGNATURE DU MARCHÉ 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Gestion des ressources et moyens
2010.1367 MARCHÉ DE TRAVAUX – CONSTRUCTION D’UN TERRAIN DE RUGBY EN GAZON SYNTHÉTIQUE ET ÉCLAIRAGE DU TERRAIN DE RUGBY – COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L’ARC – SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.83 MARCHÉ DE TRAVAUX SUR COURS D'EAU, BASSINS DE RÉTENTION ET EXUTOIRES PLUVIAUX SIGNATURE DE MARCHÉ 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-324 MARCHE DE TRAVAUX STRUCTURES ET PROTECTION DES DECORS EGLISE DE LA MADELEINE P12001 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ACTUALISE AVEC LE GROUPEMENT VIVIAN 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2011.1007 MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A L'EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDÉO PROTECTION URBAINE DE LA VILLE D’AIX EN PROVENCE - 3 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 26 Septembre 2011 CHAZEAU MAURICE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.768 MARCHÉ DE TRAVAUX POUR L’INSTALLATION DE MOBILIERS DE CONTENTION - SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Juillet 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.1006 MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE ET DE LA SALLE DES FÊTES DES MILLES - SIGNATURE DU MARCHÉ 08 Octobre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1399 MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE ET DE LA SALLE DES FÊTES DES MILLES - RELANCE DU LOT 13 - SIGNATURE DU MARCHÉ 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.64 MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE ET ÉCLAIRAGE DU TERRAIN - SIGNATURE DU MARCHE 28 Janvier 2013 CHAZEAU MAURICE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.694 MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT ET DE GRADINS AU COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC - SIGNATURE DU MARCHÉ 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2011.58 MARCHE DE TRAVAUX N°A9-020 DE CONSTRUCTION ET EXPLOITATION TEMPORAIRE DE LA STATION D'EPURATION OUEST - AVENANT N° 2 PORTANT MODIFICATION D'INDICES DE REVISION DE PRIX - AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Janvier 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.738 MARCHE DE TRAVAUX N° A9-020 DE CONSTRUCTION ET EXPLOITATION TEMPORAIRE DE LA STATION D'EPURATION OUEST - AVENANT N° 4 PORTANT FICHE MODIFICATIVE -AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Juillet 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2010.998 MARCHE DE TRAVAUX ET D’INSTALLATIONS DES AUTOMATISMES 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.234 MARCHE DE TRAVAUX ET DE MAINTENANCE ELECTROMECANIQUE, GROSSES REPARATIONS ET RENFORCEMENT EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-577 MARCHE DE TRAVAUX ET DE MAINTENANCE ELECTROMECANIQUE DES USINES ET STATIONS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE PROCEDURE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2013.616 MARCHE DE TRAVAUX ET DE FOURNITURES POUR LA MISE EN PLACE DE JEUX D'EXTERIEUR POUR ENFANTS - 2 LOTS 18 Novembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-69 MARCHÉ DE TRAVAUX DE RESTAURATION ET MISE EN SÉCURITÉ DU PARVIS DE LA CHAPELLE DE LA VISITATION (SAINTE CATHERINE) - LOTS 5 ET 6 - SIGNATURE DU MARCHE 31 Mars 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-17 MARCHE DE TRAVAUX DE RESTAURATION ET MISE EN SÉCURITÉ DU PARVIS DE LA CHAPELLE DE LA VISITATION (SAINTE CATHERINE) - 6 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ. 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2011.771 MARCHE DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES FAÇADES NORD ET OUEST DE L’HOTEL DE VILLE - 2 LOTS - SIGNATURE DU MARCHE 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2011.77 MARCHE DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES FAÇADES DE L’HOTEL MAUREL DE PONTEVES - 3 LOTS - SIGNATURE DU MARCHE 31 Janvier 2011 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2012.232 MARCHE DE TRAVAUX DE RESTAURATION DE STRUCTURE ET DECORS DE L’EGLISE DE LA MADELEINE 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.708 MARCHE DE TRAVAUX DE RESEAUX D'ARROSAGE INTÉGRÉS - SIGNATURE DU MARCHÉ 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.573 MARCHÉ DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE L'AVENUE DE L'ARC DE MEYRAN -SIGNATURE DU MARCHE 29 Mai 2012 CHAZEAU MAURICE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.1309 MARCHÉ DE TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE LA STATION SERVICE MUNICIPALE DE LA PARADE ET DES VOIES DE DESSERTE CHEMIN CHATEAU LAFARGE - SIGNATURE DU MARCHE 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.648 MARCHÉ DE TRAVAUX DE REALISATION D’UNE CONSTRUCTION MODULAIRE BOIS POUR LE CLUB DES ADOS DE LUYNES - SIGNATURE DU MARCHÉ 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Gestion des ressources et moyens
DL.2014-310 MARCHÉ DE TRAVAUX DE POSE ET DE FOURNITURES DE MATÉRIELS DE JALONNEMENT DIRECTIONNEL - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE (ART L.2122-21-1 DU CGCT) 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-414 MARCHE DE TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ ET SÉCURITÉ - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE 28 Septembre 2018 PAOLI Stéphane 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-139 MARCHE DE TRAVAUX DE MARQUAGE ROUTIER N° P13.087 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE. 13 Avril 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2013.710 MARCHE DE TRAVAUX DE MARQUAGE ROUTIER 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.611 MARCHE DE TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS, RENOVATION ET RENFORCEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE ET EAUX USEES 18 Novembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.320 MARCHE DE TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS, DE MAINTENANCE ET RENFORCEMENT DU RESEAU D'EAUX PLUVIALES 08 Juillet 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.77 MARCHE DE TRAVAUX DE DESAMIANTAGE- SIGNATURE DU MARCHE 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-77 MARCHE DE TRAVAUX DE DÉSAMIANTAGE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 16 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2010.756 MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA STATION D'EPURATION OUEST A9-020 -FICHES MODIFICATIVES-AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°1 16 Juillet 2010 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-258 MARCHE DE TRAVAUX D'INSTALLATIONS DES AUTOMATISMES, DE MATERIELS DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE ET AUTRES MATERIELS ET TRAVAUX DE GENIE CIVIL ASSOCIES - LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 11 Juin 2018 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-403 MARCHE DE TRAVAUX D'INSTALLATION, DE FOURNITURE ET DE MAINTENANCE DES CAMERAS DE VIDEOSURVEILLANCE AINSI QUE L'ENSEMBLE DES RESEAUX ET SYSTEMES D'EXPLOITATION - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DE L'ACCORD CADRE 27 Septembre 2019 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.53 MARCHE DE TRAVAUX D'INSTALLATION ET DE MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE ET INSTALLATION DES SYSTEMES ANTI-INTRUSION 31 Janvier 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
DL.2014-460 MARCHE DE TRAVAUX D'INSTALLATION DE MOBILIERS DE CONTENTION ET PETIT ÉQUIPEMENT URBAIN - SIGNATURE DU MARCHE. 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2010.65 MARCHÉ DE TRAVAUX D'INSTALLATION D'UN ASCENSEUR AUX NORMES 'HANDICAP' DANS L'EXTENSION DU CENTRE D'HÉBERGEMENT D'URGENCE HENRI DUNANT - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ. 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2013.147 MARCHE DE TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - LOT 1 - SIGNATURE DE MARCHE 29 Avril 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-96 MARCHE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE REPARATIONS DE GENIE ELECTRIQUE ET CIVIL EN ECLAIRAGE PUBLIC - SIGNATURE AVENANT DE TRANSFERT 31 Mars 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2013.107 MARCHE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE GROSSES REPARATIONS DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - SIGNATURE DU MARCHE 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.1342 MARCHE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN D'AMÉNAGEMENT ET DE GROSSES RÉPARATIONS D'ÉCLAIRAGE PUBLIC- SIGNATURE DU MARCHE 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.82 MARCHE DE TRAVAUX D'APPLICATION D'ENROBES HYDROCARBONES,ASPHALTES COULES POUR TROTTOIRS ET POUR COUCHES DE ROULEMENT DE CHAUSSEES 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-192 MARCHE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENTS PAYSAGERS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2011.729 MARCHÉ DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS D'ESPACES MULTISPORTS 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Gestion des ressources et moyens
2011.1313 MARCHE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT PAYSAGER 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.73 MARCHÉ DE TRAVAUX CONCERNANT LE RENFORCEMENT ET LA RÉHABILITATION DES STRUCTURES DE L’HÔTEL DE CHÂTEAURENARD À AIX EN PROVENCE 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2010.89 MARCHÉ DE TRAVAUX A9-032 LOT N°3 GROS OEUVRE RELATIF À L'OPÉRATION DE CONSTRUCTION D'UN TENNIS CLUB AU JAS DE BOUFFAN-SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 PORTANT SUR DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Soutien ŕ la pratique du sport et investissement lié aux équipements sportifs
2010.469 MARCHE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE RELATIF A L'EXTENSION DES RESEAUX D'EAUX USEES, D'EAU POTABLE ET D'EAUX PLUVIALES-AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 17 Mai 2010 BRAMI HELLIOT Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1315 MARCHE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE POUR LES BÂTIMENTS ET PROPRIÉTÉS COMMUNALES – RELANCE DES LOTS 2 – 7 – 8 – 11 – 20 SUITE A LEUR NON RECONDUCTION. 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1345 MARCHE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE POUR LES BÂTIMENTS ET PROPRIÉTÉS COMMUNALES 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2010.483 MARCHE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE D'AMENAGEMENTS DE CIRCULATION ET INSTALLATIONS DE DISPOSITIFS DE SECURITE ROUTIERE- LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.1169 MARCHE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE D'AMENAGEMENTS DE CIRCULATION ET INSTALLATIONS DE DISPOSITIFS DE SECURITE ROUTIERE- AUTORISATION DE SIGNATURE 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2015-461 MARCHE DE TRAVAUX -STADE CARCASSONNE - CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR 4 CLUBS DE SPORT AVENANT N°2 MARCHES P14-008, P14-010, P14-011, P14-012, P14-013 AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-196 MARCHE DE TRAVAUX - STADE CARCASSONNE - CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR 4 CLUBS DE SPORT - AVENANT N°1 AU MARCHE P14-008 ET AVENANT N°1 AU MARCHE P14-012 - AUTORISATION DE SIGNATURE 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-127 MARCHE DE TRAVAUX - STADE CARCASSONNE - CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR 4 CLUBS DE SPORT 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-272 MARCHE DE TRAVAUX - RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT- AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE ( ARTICLE 2122-21-1 DU C.G.C.T) 23 Juin 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-611 MARCHE DE TRAVAUX - REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE, VERDUN, PRECHEURS ET DES RUES ADJACENTES AU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS - AUTORISATION DE LANCEMENT DES PROCEDURES ET DE SIGNATURES DES LOTS 4 A 8 (ARTICLE 2122-21-1 du C.G.C.T) 13 Décembre 2017 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-94 MARCHE DE TRAVAUX - REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE VERDUN PRECHEURS ET DES RUES ADJACENTES AU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS - AUTORISATION DE LANCEMENT DES PROCEDURES ET DE SIGNATURES DES LOTS 4 A 8 (ARTICLE 2122-21-1 DU CGCT) - ABROGATION DE LA DELIBERATION DL 2017-611 DU 13 DECEMBRE 2017 12 Mars 2018 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-252 MARCHE DE TRAVAUX - RELANTERNAGE DU CENTRE VILLE EN LED - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE (ARTICLE 2122-21-1 du C.G.C.T) 28 Juin 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-262 MARCHE DE TRAVAUX - FOURNITURE ET POSE DE PIERRES - REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE, VERDUN, PRECHEURS ET DES RUES ADJACENTES AU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE (ARTICLE 2122-21-1 du C.G.C.T) 23 Juin 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-71 MARCHE DE TRAVAUX - FOURNITURE ET POSE DE MATERIELS ELECTRIQUES - REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE, VERDUN, PRECHEURS ET DES RUES ADJACENTES AU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS - SIGNATURE DU MARCHE 12 Mars 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2013.318 MARCHE DE TRAVAUX - EXTENSION DE L'EQUIPEMENT DE PROXIMITE ALBERT CAMUS - SIGNATURES DES MARCHES 08 Juillet 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.450 MARCHE DE TRAVAUX - EXTENSION DE L'EQUIPEMENT DE PROXIMITE ALBERT CAMUS - LOT 2 - SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-374 MARCHE DE TRAVAUX - ENTRETIEN, AMENAGEMENTS ET GROSSES REPARATIONS DE VOIRIE - LOT1 : CENTRE VILLE, LOT 2 : PERI-URBAIN, LOT 3 : RURAL - SIGNATURE DE MARCHE 16 Décembre 2020 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-402 MARCHE DE TRAVAUX - CREATION ET REFECTION DE SOLS AMORTISSANTS POUR AIRES DE JEUX - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2011.59 MARCHE DE TRAVAUX N°A9-020 DE CONSTRUCTION ET EXPLOITATION TEMPORAIRE DE LA STATION D'EPURATION OUEST- AVENANT N°3 PORTANT FICHES MODIFICATIVES -AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Janvier 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-308 MARCHE DE TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE ET SECURITE POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE (ART L. 2122-21-1 DU CGCT) 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-415 MARCHE DE TRAVAUX DE MARQUAGE ROUTIER - AUTORISATION DE LANCEMENT DE PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 28 Septembre 2018 PAOLI Stéphane 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-70 MARCHE DE TECHNIQUE DE L'INFORMATION ET DE COMMUNICATION, EVOLUTION, ASSISTANCE ET MAINTENANCE GRH 31 Mars 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2010.770 MARCHÉ DE SERVICES RELATIF A L'ÉGLISE DE LA MADELEINE – DÉPLACEMENT ET CONSERVATION PRÉVENTIVE DES ŚUVRES D’ART - SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Juillet 2010 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2010.1172 MARCHÉ DE SERVICES POUR L’EGLISE DE LA MADELEINE – DÉPLACEMENT ET CONSERVATION PRÉVENTIVE DES ŚUVRES D’ART – AVENANT N°1 AUX MARCHÉS A10.036 À A10.038. 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2010.1310 MARCHÉ DE SERVICES POUR LE RELOGEMENT ET L’ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLES DANS LE CADRE DES DÉMOLITIONS ET RÉHABILITATIONS - OPÉRATIONS DE RÉNOVATION URBAINE DES QUARTIERS CORSY ET BEISSON À AIX EN PROVENCE – AVENANT N°1 AU MARCHÉ A10.055. 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1005 MARCHÉ DE SERVICES POUR LE RELOGEMENT ET L’ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLES DANS LE CADRE DES DÉMOLITIONS ET RÉHABILITATIONS - OPÉRATIONS DE RÉNOVATION URBAINE DES QUARTIERS CORSY ET BEISSON À AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHÉ 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1007 MARCHÉ DE SERVICES POUR LA MAINTENANCE ET LE DÉVELOPPEMENT DU LOGICIEL EAU (GESTION CONTRATS ABONNÉS EAU ET ASSAINISSEMENT) - SIGNATURE DU MARCHÉ 08 Octobre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2010.769 MARCHÉ DE SERVICES POUR DES PRESTATIONS DIVERSES RELATIVES AU POSTE CENTRAL DE RÉGULATION DU TRAFIC (M.A.G.A.L.I) - SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Juillet 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.86 MARCHÉ DE SERVICES D’ASSURANCES – LOT 4 – DOMMAGES AUX BIENS – 1ÈRE LIGNE - SIGNATURE DU MARCHÉ 23 Janvier 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2011.1316 MARCHÉ DE SERVICES D’ASSURANCES - SIGNATURE DU MARCHÉ 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.198 MARCHÉ DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS - SIGNATURE DU MARCHÉ 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.529 MARCHÉ DE SERVICES DE L’ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHÉS PUBLICS – PRODUCTION DU FESTIVAL MUSIQUE DANS LA RUE 2011 – SIGNATURE DU MARCHÉ 23 Mai 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
DL.2016-401 MARCHE DE SERVICES - VÉRIFICATION PERIODIQUE ET MAINTENANCE PREMIER NIVEAU DES ÉQUIPEMENTS ET DES JEUX - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-403 MARCHE DE SERVICES - REALISATION DE MESURES ET FLUX POLLUANTS SUR LE RESEAU D'EAUX USEES - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE 23 Septembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-134 MARCHE DE SERVICES - PRESTATION DE CONSERVATION EXTERNALISÉE ET DE TRANSPORT D''UVRES D'ART PRÉCIEUSES ET D'OBJETS - SIGNATURE DU MARCHE 23 Juin 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-163 MARCHE DE SERVICES - MISSION DE MAITRISE DOEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRECHEURS, VERDUN, DES RUES ADJACENTES DU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS ATTRIBUTION DU MARCHE ET AUTORISATION DE SIGNATURE 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2012.1254 MARCHÉ DE SERVICES - MARCHÉ DE SERVICE, DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE JURIDIQUES - SIGNATURE DU MARCHÉ 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.687 MARCHÉ DE SERVICES - MARCHÉ D'ÉTUDES SUR LE PLAN D'ACCESSIBILITÉ DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS (PAVE) DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHÉ 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2013.420 MARCHE DE SERVICES - MARCHE D'ENTRETIEN DU MUR VEGETAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHÉ 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-455 MARCHE DE SERVICES - INSTALLATION ET MAINTENANCE DES SYSTÈMES DE SÉCURITÉ INCENDIE - SIGNATURE DU MARCHE 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2013.233 MARCHE DE SERVICES - GESTION ET EXPLOITATION DE LA STATION D'EPURATION D'AIX OUEST - SIGNATURE DU MARCHE 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.419 MARCHE DE SERVICES - FOURNITURE ET GESTION DE TITRES RESTAURANT AU PROFIT DU PERSONNEL DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.1117 MARCHÉ DE SERVICES - EXPLOITATION DES RÉSEAUX / CURAGE DES RÉSEAUX D’EAUX USÉES ET D’EAUX PLUVIALES – SIGNATURE DU MARCHÉ 07 Novembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2013.451 MARCHE DE SERVICES - EGLISE DE LA MADELEINE - DEPLACEMENT ET CONSERVATION PREVENTIVE DES OEUVRES D'ART - LOT 3 CONSERVATION EXTERNALISEE DES OEUVRES D'ART - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-73 MARCHE DE SERVICES - CONTRÔLES ET INSPECTIONS DE CANALISATIONS ET TRANCHÉES - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE (ARTICLE 2122-21-1 du C.G.C.T) 16 Mars 2016 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
2012.1255 MARCHÉ DE SERVICES - ASSISTANCE TECHNIQUE AU MAITRE D'OUVRAGE : SPS, CONTRÔLE TECHNIQUE ET INGÉNIERIE GÉOTECHNIQUE - SIGNATURE DU MARCHÉ 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-140 MARCHE DE SERVICES - ACCORD CADRE A COMMANDE MONOATTRIBUTAIRE - REPERAGE DES RESEAUX EXISTANTS - SIGNATURE DU MARCHE 13 Avril 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-400 MARCHE DE SERVICES - A13-092 Lot 2 PRESTATIONS D'IMPRESSION SÉRIGRAPHIE - AVENANT N°2 - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Septembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2010.649 MARCHE DE SERVICE DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX-SIGNATURE DU MARCHE 28 Juin 2010 YASSLIAN - MERGER REINE Gestion des ressources et moyens
2010.1155 MARCHE DE SERVICE DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX (5 LOTS) - SIGNATURE DE MARCHE 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2013.418 MARCHE DE SERVICE - MISE EN OEUVRE ET PRESTATIONS TECHNIQUES LIÉES A BUSINESS OBJECTS - MAINTENANCE ET FOURNITURE DE LICENCE BUSINESS OBJECTS - SIGNATURE DU MARCHE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.84 MARCHE DE SERVICE MARCHE D'ORDONNANCE, DE PILOTAGE ET DE COORDINATION URBAIN(OPCU) RELATIF AU PROJET DE RENOVATION URBAINE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.12 MARCHE DE RESTAURATION DES OEUVRES D'ART DE LA VILLE, PREMIERE PARTIE - SIGNATURE DE MARCHE 28 Janvier 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1064 MARCHE DE RESTAURATION DES FAÇADES DE L'HÔTEL MAUREL DE PONTEVES - A11 006 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE ET AJOUTS DE PRIX NOUVEAUX AU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES. 08 Octobre 2012 CHAZEAU MAURICE 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-375 MARCHE DE RESTAURATION DE LA FACADE OCCIDENTALE ET DES ADOSSES DE L'EGLISE DE LA MADELEINE - 4 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 28 Septembre 2018 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-165 MARCHE DE RESTAURATION D'OEUVRES D'ART DES ÉGLISES - CAMPAGNE 2016/2018 - SIGNATURE DU MARCHE 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2011.1344 MARCHÉ DE RENOUVELLEMENT DU POSTE CENTRAL DE RÉGULATION DE TRAFIC D' AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHÉ 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2017-67 MARCHE DE REHABILITATION DE LA CHAPELLE DE LA CONSOLATION - SIGNATURE DU MARCHE 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-309 MARCHÉ DE REALISATION DES DIAGNOSTICS ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC ET L'ELABORATION D'UN PRE PROGRAMME DE TRAVAUX - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.48 MARCHÉ DE PROTECTION DE MISE À JOUR ET DE MAINTENANCE DU SYSTÈME NOVELL- AVENANT N°1 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2012.1261 MARCHE DE PROTECTION DE MISE A JOUR ET DE MAINTENANCE DE SYSTÈMES ET PROGICIELS INFORMATIQUES - 3 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.612 MARCHE DE PRESTATIONS REGIE MEDIA SUR TOUT TYPE DE SUPPORT ET MISSION DE CONSEIL EN ELABORATION DE PLANS MEDIA - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE (art L.2122-21-1 du CGCT) 18 Novembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-282 MARCHÉ DE PRESTATIONS REGIE MÉDIA SUR TOUT TYPE DE SUPPORT ET MISSION DE CONSEIL EN ÉLABORATION DE PLANS MÉDIA 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-462 MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIF À L'ORGANISATION DE SORTIES POUR LES SENIORS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-330 MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATION - LOT 3 : ACCÈS INTERNET - MARCHE A15.034 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES PAR AJOUTS DE PRIX NOUVEAUX. 18 Juillet 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2012.183 MARCHÉ DE PRESTATIONS DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE POUR LES PERSONNELS DE LA VILLE D’AIX EN PROVENCE ET DU CCAS 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-41 MARCHE DE PRESTATIONS DE GEOMETRES (2 LOTS) - SIGNATURE DES MARCHES 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-210 MARCHE DE PRESTATIONS DE GARDIENNAGE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 11 Juin 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-375 MARCHE DE PRESTATIONS D'ASSURANCE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE-SIGNATURE DU MARCHE 13 Décembre 2022 TRIVIDIC Solčne 01-gestion des ressources et moyens
2013.714 MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES D'IMPRESSION POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2011.976 MARCHE DE PRESTATION D'ENLÈVEMENT DE GRAFFITIS ET DE L’AFFICHAGE SAUVAGE 26 Septembre 2011 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.313 MARCHE DE NOEL 2010 - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - LANCEMENT D'UN MAPA - 12 Avril 2010 SUSINI JULES Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.238 MARCHE DE NETTOYAGE DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE 'DARIUS MILHAUD' - SIGNATURE DU MARCHE 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1401 MARCHE DE NETTOYAGE DU CENTRE TECHNIQUE BARRIDA VILLE SUITE A NON RECONDUCTION - SIGNATURE DU MARCHE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.530 MARCHE DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - RESILIATION DU MARCHE N°A10-024 SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX 23 Mai 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
DL.2015-191 MARCHE DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - ANNÉES 2016 A 2019 - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN. AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES. 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2012.87 MARCHÉ DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX 23 Janvier 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-645 MARCHE DE MISE A DISPOSITION, INSTALLATION, MAINTENANCE ET ENTRETIEN DE MOBILIER URBAINS D'AFFICHAGE NON PUBLICITAIRE ET PUBLICITAIRES - SIGNATURE DU MARCHE 11 Juin 2021 VINCENT Jean-Louis 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-68 MARCHE DE MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DE L'INDICE DE REVISION DES PRIX 31 Mars 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2010.670 MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŚUVRE N° A6.048 - CHÂTEAU DE L’HORLOGE – AUGMENTATION DU FORFAIT GLOBAL DE RÉMUNÉRATION – AVENANT N°2 28 Juin 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.677 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME N°A12-100 - APPROBATION DE LA RÉSILIATION PARTIELLE DU MARCHE SUITE A DÉFAILLANCE D'UN COTRAITANT ET PROJET D'AVENANT N°3 PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU GROUPEMENT TITULAIRE. 18 Novembre 2013 CHAZEAU MAURICE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.137 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME A12-100 - AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE AU GROUPEMENT CONJOINT SARL GULIZZI ARCHITECTE / AMOUREUX-RICCIOTTI / SEBA / PLB ENERGIE / ARTEC 64 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-373 MARCHE DE MAITRISE D''UVRE EN INFRASTRUCTURES - ACCORD CADRE A MARCHES SUBSÉQUENTS MONO ATTRIBUTAIRE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PAR ANTICIPATION 28 Septembre 2018 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
2010.743 MARCHÉ DE MAINTENANCE POUR LICENCES ORACLE DATABASE STANDARD EDITION -SIGNATURE DU MARCHE 16 Juillet 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
DL.2020-182 MARCHE DE MAINTENANCE MULTI-TECHNIQUES POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE (5 LOTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE. 12 Octobre 2020 TRIVIDIC Solčne 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-245 MARCHE DE MAINTENANCE MULTI TECHNIQUE DU MUSÉE GRANET ET ANNEXES, DE LA CITE DU LIVRE, DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DU CHÂTEAU DE L'HORLOGE ET DU STADE MAURICE DAVID - APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE PAR ANTICIPATION. 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2011.1309 MARCHE DE MAINTENANCE ET FOURNITURE DES EXTINCTEURS, ROBINETS D'INCENDIE ARMES, EXUTOIRES DE DESENFUMAGE ET EQUIPEMENTS ANNEXES (2 LOTS) - SIGNATURE DU MARCHE 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
DL.2015-380 MARCHE DE MAINTENANCE ET DÉVELOPPEMENT DU LOGICIEL EAU 2 - N°A12.044 - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2010.955 MARCHÉ DE MAINTENANCE DU SYSTÈME MILLENIUM POUR LA CITÉ DU LIVRE - SIGNATURE DU MARCHÉ 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
DL.2018-15 MARCHE DE MAINTENANCE DU LOGICIEL ASTRE - SIGNATURE DU MARCHE 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2013.148 MARCHE DE MAINTENANCE DES MOYENS DE TELECOMMUNICATIONS DE L'HOTEL DE VILLE ET SES ANNEXES, FOURNITURE DE MATERIELS DE RENOUVELLEMENT ET D'EXTENSION N°A11038 - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES PAR AJOUT PRIX NOUVEAUX. 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 01-gestion des ressources et moyens
2011.320 MARCHE DE MAINTENANCE DES MOYENS DE RADIOTELECOMMUNICATIONS PRIVES ET FOURNITURE DES MATERIELS DE RENOUVELLEMENT ET D'EXTENSION. LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1343 MARCHÉ DE MAINTENANCE DES BORNES ESCAMOTABLES ET DU SYSTÈME DE VIDÉOSURVEILLANCE ROUTIÈRE ET DE CONTRÔLE D’ACCÈS - SIGNATURE DU MARCHÉ 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-447 MARCHE DE LOCATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 12 Février 2021 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
2010.1154 MARCHÉ DE LOCATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE HUIT SANITAIRES PUBLICS À ENTRETIEN AUTOMATIQUE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2010-472 DU 17 MAI 2010 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
DL.2017-12 MARCHE DE LOCATION, D'ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE HUIT SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE N°A10-073 - PROJET D'AVENANT N°1 EN VUE DU DÉPLACEMENT D'UN SANITAIRE SITUE AU PARC RAMBOT VERS LE PARC DE LA TORSE. 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-60 MARCHE DE LOCATION ET DE GARDIENNAGE DES CHALETS DE NOËL - AUTORISATION DE LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ 26 Mai 2014 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
2010.653 MARCHÉ DE GESTION ET EXPLOITATION DE L'USINE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DU PUY DU ROY (APPEL D'OFFRES OUVERT) - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ - 28 Juin 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-273 MARCHE DE GESTION ET EXPLOITATION DE L'USINE D'EAU POTABLE DE SAINT EUTROPE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET DE SIGNATURE DU MARCHE 23 Juin 2017 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-249 MARCHE DE GESTION ET EXPLOITATION DE L'USINE D'EAU POTABLE DE FONTCOUVERTE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET DE SIGNATURE DU MARCHE 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2011.1129 MARCHÉ DE GESTION ET D'EXPLOITATION DES STATIONS D'ÉPURATION DES MILLES-VILLAGE ET DE LA PIOLINE À AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHÉ 07 Novembre 2011 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
2011.728 MARCHE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE L'USINE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE FONTCOUVERTE 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Gestion des ressources et moyens
DL.2018-544 MARCHE DE GESTION DE DEUX CENTRES ALSH N°P15-049 - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE ET MODIFICATION DE L'AMPLITUDE DES HORAIRES D'OUVERTURE. 17 Décembre 2018 DEVESA Brigitte 01-gestion des ressources et moyens
2012.88 MARCHÉ DE FOURNITURES POUR BÂTIMENTS ET SERVICES COMMUNAUX 23 Janvier 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1260 MARCHE DE FOURNITURES MATERIELS ET ROBINETTERIE POUR LE SERVICE EAU POTABLE EAUX USEES DE LA VILLE - SIGNATURE DU MARCHE 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.712 MARCHE DE FOURNITURES ET MATÉRIELS D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE (art L. 2122-21-1 du CGCT) 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2010.999 MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES D' INSTALLATIONS ET MAINTENANCE DES BORNES ESCAMOTABLES (2010-2014) - SIGNATURE DU MARCHE 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.720 MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES CONCERNANT LES FOURNITURES ET MATERIELS D'ECLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-212 MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES CONCERNANT LA FOURNITURE DE MATERIELS D'ECLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 10 Mai 2017 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.1259 MARCHE DE FOURNITURES DE SIGNALISATION LUMINEUSE - SIGNATURE DU MARCHE 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.319 MARCHE DE FOURNITURES DE SIGNALISATION DE POLICE ET DE PLAQUES DE RUES - SIGNATURE DU MARCHE 08 Juillet 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-457 MARCHE DE FOURNITURES DE CHAUSSURES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2013.443 MARCHE DE FOURNITURES ACQUISITION DE MOBILIER POUR LA BIBLIOTHEQUE LI CAMPANETO - SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2012.691 MARCHÉ DE FOURNITURES - ACQUISITION ET MISE EN OEUVRE D'UN LOGICIEL DE GESTION INDIVIDUALISÉE DU TEMPS DE TRAVAIL ET DU MATÉRIEL DE POINTAGE ASSOCIÉ- SIGNATURE DU MARCHÉ 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2013.417 MARCHE DE FOURNITURES - ACQUISITION DE VÉGÉTAUX - SIGNATURE DU MARCHE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-253 MARCHE DE FOURNITURES - ACCORD-CADRE ACQUISITION DE MATÉRIELS INFORMATIQUES - SIGNATURE DU MARCHE 28 Juin 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2013.241 MARCHE DE FOURNITURE, POSE, ENTRETIEN DE CLÔTURES ET MATÉRIEL DE CLÔTURES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE LOTS 1 ET 2 - SIGNATURE DES MARCHES 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-459 MARCHE DE FOURNITURE ET POSE DE SIGNALISATION DE POLICE - SIGNATURE DU MARCHE 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2011.552 MARCHE DE FOURNITURE ET POSE DE CORBEILLES VIGIE PIRATE- AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 23 Mai 2011 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.184 MARCHE DE FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE JEUX EXTERIEURS POUR ENFANTS POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-242 MARCHÉ DE FOURNITURE ET LA GESTION DE TITRES RESTAURANT AU PROFIT DU PERSONNEL DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2011.986 MARCHE DE FOURNITURE ET INSTALLATION D'UNE STRUCTURE MÉTALLIQUE ET DE MODULES DE STOCKAGE DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉAMÉNAGEMENT DU DÉPÔT ARCHÉOLOGIQUE. 26 Septembre 2011 CHAZEAU MAURICE Developpement culturel et artistique
DL.2016-246 MARCHE DE FOURNITURE ET INSTALLATION D'ÉQUIPEMENTS AU PROFIT DU PLANÉTARIUM. APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE PAR ANTICIPATION. 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2010.767 MARCHE DE FOURNITURE ET DE SERVICE RELATIF AUX INSTALLATIONS ET A LA MAINTENANCE DES BORNES ESCAMOTABLES 2010-2014 - SIGNATURE DU MARCHE 16 Juillet 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.528 MARCHE DE FOURNITURE DE VETEMENTS DE DESSUS-DESSOUS, ACCESSOIRES DE L’HABILLEMENT DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE 23 Mai 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
DL.2016-164 MARCHE DE FOURNITURE DE VETEMENTS DE DESSUS-DESSOUS, ACCESSOIRES DE L'HABILLEMENT DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX SIGNATURE DU MARCHE 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2011.54 MARCHÉ DE FOURNITURE DE VÉHICULES ET ENGINS DESTINÉS AUX SERVICES MUNICIPAUX – PROGRAMME 2010/2011 - SIGNATURE DU MARCHÉ 31 Janvier 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
DL.2016-580 MARCHE DE FOURNITURE DE VEHICULES ET ENGINS DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF AU MARCHE A11-015 MT LOT 9 - LOCATION/MAINTENANCE DE DEUX BATTERIES 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2012.1009 MARCHÉ DE FOURNITURE DE VÉHICULES ET ENGINS DESTINÉS AUX SERVICES MUNICIPAUX - PROGRAMME 2010/2011 - SIGNATURE D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ APP ENVIRONNEMENT 08 Octobre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.690 MARCHE DE FOURNITURE DE VEHICULES ET D'ENGINS DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX - RELANCE DES LOTS 1 ET 2 DÉCLARÉS INFRUCTUEUX - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2013.322 MARCHE DE FOURNITURE DE VÉHICULES AVEC OU SANS CARROSSAGE SPÉCIFIQUE AU PROFIT DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - 16 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 08 Juillet 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-63 MARCHE DE FOURNITURE DE VACCINS - LOT 6 : VACCIN CONTRE L'ENCÉPHALITE JAPONAISE - AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE DE LA SOCIÉTÉ NOVARTIS VACCINES AND DIAGNOSTICS VERS LA SOCIÉTÉ GLAXOSMITHLINE. 01 Février 2016 CHAZEAU Maurice 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2017-97 MARCHE DE FOURNITURE DE VACCIN N°A15.147 : PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DES CONTRATS DE LA SOCIETE SANOFI PASTEUR MSD A LA SOCIETE SANOFI PASTEUR EUROPE. 31 Mars 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2012.1005 MARCHÉ DE FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN À USAGE DOMESTIQUE POUR LES SERVICES MUNICIPAUX SCOLAIRES ET NON SCOLAIRES - SIGNATURE DU MARCHÉ. 08 Octobre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.709 MARCHE DE FOURNITURE DE PLAQUE DE RUE - SIGNATURE DU MARCHE - 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2010.1151 MARCHE DE FOURNITURE DE PLANS, TABLES, CAISSONS, RANGEMENTS ET MOBILIERS ASSORTIS DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
DL.2015-125 MARCHÉ DE FOURNITURE DE MOBILIER SCOLAIRE ET ÉQUIPEMENTS DIVERS DESTINÉS AUX ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - 4 LOTS 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-80 MARCHE DE FOURNITURE DE MATÉRIELS DIVERS POUR LA PROPRETÉ URBAINE LOT N°1 - SIGNATURE DU MARCHE 16 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-372 MARCHE DE FOURNITURE DE MARQUAGE ROUTIER ET DE MAINTENANCE DES MACHINES DE TRACAGE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE PROCEDURE ET DE SIGNATURE DE L'ACCORD CADRE 28 Septembre 2018 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
2011.322 MARCHE DE FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LES ADULTES ET LES ENFANTS - LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
DL.2014-153 MARCHÉ DE FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE CONCERNÉ DE LA SOCIETE BIBLIOTHECA 23 Juin 2014 CHAZEAU Maurice 07-developpement culturel et artistique
2010.462 MARCHE DE FOURNITURE DE COMPTEURS D'EAU ET D'ENSEMBLE DE TELERELEVES FILAIRES OU COMPACTS - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-71 MARCHÉ DE FOURNITURE DE COMPTEURS D'EAU ET D'ENSEMBLE DE TELERELEVES COMPACTS OU FILAIRES 31 Mars 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2013.239 MARCHE DE FOURNITURE DE COLUMBARIUMS ET DE CAVURNES - SIGNATURE DU MARCHE 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2010.1153 MARCHE DE FOURNITURE DE CHAUSSURES DESTINEES AUX SERVICES MUNICIPAUX 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1312 MARCHÉ DE FOURNITURE DE CARBURANT EN VRAC, CARTES, SERVICES ET PRODUITS DIVERS 2011-2014 - SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.445 MARCHÉ DE FOURNITURE D'UNIFORMES DESTINÉS À LA DIRECTION SECURITE (HUIT LOTS) - AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHÉS - 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2013.237 MARCHE DE FOURNITURE - ACQUISITION DE MOBILIER POUR LE NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A AIX EN PROVENCE LOTS 1 A 4 - SIGNATURE DES MARCHES 03 Juin 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-243 MARCHE DE FABRICATION ET DE CONCEPTION DE SUPPORTS D'INFORMATION Y COMPRIS SOUS FORME DEMATERIALISEE, RELATIFS AUX OPERATIONS DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT 21 Juillet 2014 PERRIN Jean-Marc 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.447 MARCHE DE DEPOSE, POSE ET REMISE EN ETAT DES ILLUMINATIONS DE LA VILLE - SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
2010.477 MARCHÉ DE CONCEPTION, RÉALISATION ET SUIVI DES ACTIONS DE CONCERTATION RELATIVES AUX OPÉRATIONS DE TRAVAUX ET D'AMÉNAGEMENT - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-160 MARCHE DE CONCEPTION, DE FABRICATION ET DE FOURNITURE DE CHARIOTS DE PROPRETE POUR LE SERVICE DU NETTOIEMENT DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE 02 Mai 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-325 MARCHE DE CONCEPTION MUSEOGRAPHIE ET AMENAGEMENT DE BUREAUX ADMINISTRATIFS HOTEL ESTIENNE DE SAINT JEAN - AUTORISATION DE MARCHÉ- DEMANDE DE SUBVENTION- PROTOCOLE TRANSACTIONNEL 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-382 MARCHE DE CONCEPTION GRAPHIQUE ET DE MISE EN FORME DE SUPPORTS ÉCRITS DE COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - 4 LOTS 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2013.537 MARCHE D'IMPRESSION ET LIVRAISON DU MAGAZINE MUNICIPAL - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE (ART 2122-21-1 DU GCCT) 17 Octobre 2013 BRUNET DANIELE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1423 MARCHE D'ÉTUDE DE SIGNALISATION DE REPÉRAGE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.750 MARCHE D'ENTRETIEN DU MUR VÉGÉTAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE- LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN 16 Juillet 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-374 MARCHÉ D'ENLÈVEMENT ET MISE EN FOURRIÈRE DES VÉHICULES EN INFRACTION AU CODE DE LA ROUTE POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ. 13 Décembre 2022 BOUDON Jacques 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-472 MARCHE D'ENLÈVEMENT ET MISE EN FOURRIÈRE DES VÉHICULES EN INFRACTION AU CODE DE LA ROUTE - SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU CONTRAT ET DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL 12 Février 2021 VINCENT Jean-Louis 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.323 MARCHE D'ELAGAGE ET DE TAILLE DES ARBRES N°A7-079 - AVENANT N° 1 PORTANT MODIFICATION DE L'INDICE DE REVISION DE PRIX 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
DL.2015-381 MARCHE D'ÉLAGAGE ET DE TAILLE DES ARBRES DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-197 MARCHÉ D'ASSURANCES « RESPONSABILITÉ CIVILE 1ÈRE LIGNE »- SIGNATURE DU MARCHE 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2013.715 MARCHE D'ASSURANCE PORTANT SUR LES RISQUES STATUTAIRES N°A11-080. PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT SUR LA REEVALUATION DU TAUX DE COTISATION. 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-228 MARCHE D'ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES PAR ANTICIPATION - DECISION DU CONSEIL 11 Juin 2018 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
2010.1156 MARCHÉ D'ASSURANCE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ - 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2013.108 MARCHE D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LES OUVRAGES D'ART DU PATRIMOINE COMMUNAL - SIGNATURE DE MARCHE 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.324 MARCHÉ D'ASSISTANCE ET DE MAINTENANCE DU PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES - SIGNATURE DU MARCHÉ 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.761 MARCHÉ D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES - AVENANT N°1 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.711 MARCHE D'AGENCE DE VOYAGE ET AUTRES SERVICES TOURISTIQUES 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.380 MARCHÉ D'ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS NEUFS ET REPRISE GRATUITE DU MATERIEL USAGER - SIGNATURE DU MARCHÉ 10 Avril 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2013.713 MARCHE D'ACQUISITION DE VETEMENTS DE TRAVAIL POUR LES AGENTS MUNICIPAUX (4 LOTS) 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-458 MARCHE D'ACQUISITION DE 2 ROUES ELECTRIQUES - SIGNATURE DU MARCHE 16 Décembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2010.443 MARCHÉ A9-038 RELATIF À LA CONSTRUCTION D'UN TENNIS CLUB AU JAS DE BOUFFAN- LOT N° 9 MENSUISERIES INTÉRIEURES - RÉSILIATION DU MARCHÉ 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.345 MARCHE A6-049 DU 03 AOÛT 2006 POUR LA MISE A DISPOSITION, L’INSTALLATION, LA MAINTENANCE ET LE NETTOYAGE DE MOBILIERS URBAINS D’INFORMATION ET D’ABRIS DESTINES AUX USAGERS EN DÉPLACEMENT ET POUR LA MISE A DISPOSITION, L’INSTALLATION, LA MAINTENANCE, LE NETTOYAGE ET LA GESTION D’UN PARC A VÉLOS ET DE STATIONS DE VÉLOS – RÉSILIATION PARTIELLE DU MARCHE DANS SON DISPOSITIF VÉLOS ET STATIONS DE VÉLOS 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-626 MARCHE A18133 SIGNALISATION DE POLICE - AVENANT N°1 PORTANT INTÉGRATION DE PRIX NOUVEAUX 16 Décembre 2019 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-448 MARCHE A18-137 RELATIF AUX SERVICES DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES : INTERCONNEXION DES SITES NIVEAU 2 SUR FIBRE OPTIQUE ET ACCÈS INTERNET A DÉBITS GARANTIE - AVENANT 2 PORTANT AJOUT DE PRIX UNITAIRES - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE 12 Février 2021 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-446 MARCHE A17-036 RELATIF A LA FOURNITURE ET POSE, DÉPOSE, MAINTENANCE ET ENTREPOSAGE DES MOTIFS, DÉCORS ET ILLUMINATIONS TEMPORAIRES - AVENANT 1 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE ET AJOUT D'UN PRIX UNITAIRE - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE 12 Février 2021 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-423 MARCHE A16008 FOURNITURE DE SACS POUBELLES IMPRIMES AU LOGO DE LA VILLE- SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A LA SOCIETE JET'SAC 29 Septembre 2017 CHAZEAU Maurice 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-181 MARCHE A16-025 - AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHE 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-180 MARCHE A16-023 - AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHE 10 Mai 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-280 MARCHÉ A15-155 MAINTENANCE MATÉRIELLE DES BORNES RÉTRACTABLES - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DE L'ÉTABLISSEMENT FACTURANT LES PRESTATIONS 28 Juin 2019 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-458 MARCHE A14-020 FOURNITURE DE CARTES POUR L'ACQUISITION DE CARBURANT, SERVICES ET PRODUITS DIVERS - AVENANT N°2 PORTANT PROLONGATION DE LA DUREE INITIALE DU MARCHE - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Novembre 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2013.444 MARCHE A12-021 - ACQUISITION DE BALAYEUSES ASPIRATRICES DE VOIRIE - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A LA SOCIÉTÉ MATHIEU 3D - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT. 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-89 MARCHE A11067 RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU POSTE CENTRAL DE REGULATION DE TRAFIC - AVENANT N°3 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A LA SOCIETE SPIE CITYNETWORKS 22 Mars 2019 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.381 MARCHE A11-33 RELATIF A LA FOURNITURE ET POSE DE BORNES ET D'EQUIPEMENTS VIDEO ASSOCIES POUR L'AIRE PIETONNE DU CENTRE VILLE- SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU MARCHE 10 Avril 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-67 MARCHE A10.033 - NETTOYAGE DU POLE HYGIÈNE ET SANTÉ - TITULAIRE SOCIÉTÉ ETANEUF - AVENANT N°3 RECTIFICATIF, PORTANT SUR LE MONTANT DE L'AVENANT N°2 CONSÉCUTIF A LA PROLONGATION DU MARCHE. 31 Mars 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2013.488 MARCHE A10 052 RELATIF A L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAFIC A TRAVERS LA MODERNISATION DES OUTILS DE REGULATION ET D'INFORMATION - SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2014-366 MARCHE A PROCÉDURE ADAPTÉE PORTANT SUR LES TRAVAUX ET INSTALLATIONS DES AUTOMATISMES - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2010.646 MARCHÉ À BONS DE COMMANDE RELATIF À LA FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHÉ 28 Juin 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2012.1258 MARCHE A BONS DE COMMANDE POUR LES BÂTIMENTS ET PROPRIÉTÉS COMMUNALES - RELANCE DU LOT 3 SUITE A SA NON RECONDUCTION - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1404 MARCHE A BONS DE COMMANDE CONCERNANT LA VÉRIFICATION / MAINTENANCE DES ÉQUIPEMENTS DE JEUX ET CRÉATION / RÉFECTION DE SOLS AMORTISSANT POUR AIRES DE JEUX - 2 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2010.654 MARCHE A BONS DE COMMANDE - PRESTATIONS DE SERVICE DE DEBROUSSAILLEMENT ET DE FAUCHAGE - APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN 28 Juin 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
2013.81 MARCHE A BON DE COMMANDE POUR LES BÂTIMENTS ET LES PROPRIÉTÉS COMMUNALES - REVÊTEMENTS DE SOLS SOUPLES - RELANCE LOT 17 SUITE A NON RECONDUCTION - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-368 MARCHE A 15104 - AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DES DELAIS CONCERNANT LES TRAVAUX DE POSE, DEPOSE ET REMISE EN ETAT DES ILLUMINATIONS TEMPORAIRES ET MISE EN VALEUR DES BATIMENTS ET MONUMENTS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 18 Juillet 2016 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2019-490 MARCHE A 11067 - RENOUVELLEMENT DU POSTE CENTRAL DE REGULATION DU TRAFIC D'AIX EN PROVENCE - AVENANT N°4 PORTANT AUGMENTATION DU SEUIL DU MARCHE DEDIEE A LA TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE 25 Novembre 2019 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-248 MARCHE 156021 RELATIFS AUX TRAVAUX DE REVETEMENTS DE SOLS DURS - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU GROUPEMENT TITULAIRE ET PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A MONSIEUR GERARD HUGOU 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-373 MARCHÉ - FOURNITURE DE MATÉRIEL, ACCESSOIRES ET PRODUITS DIVERS D'ENTRETIEN ET D'HYGIÈNE 16 Décembre 2020 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
2010.956 MANIFESTATIONS ORGANISÉES SUR LE SITE DU GRAND SAINT JEAN. EXAMEN DES MODALITES DE PAIEMENT DES DROITS D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC. 04 Octobre 2010 BERNARD CHRISTINE Gestion des ressources et moyens
2011.1345 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ - ORIENTATIONS POUR LA SAISON 2011/2012 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement culturel et artistique
DL.2023-100 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (MAQ)- DISPOSITIF EFFORT ARTISTIQUE - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2022-2023 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
2013.756 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITE (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2013/2014 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-805 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2021-2022 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-64 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (MAQ) - DISPOSITIF EFFORT ARTISTIQUE - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2024-2025 09 Février 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-618 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (M.A.Q.) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2016 /2017 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-48 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (M.A.Q.) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2015/2016 - ADOPTION D'UN NOUVEAU DISPOSITIF 01 Février 2016 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-599 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (M.A.Q.) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2015/2016 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-614 MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2017/2018 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-390 MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2014/2015 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2012.1426 MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITÉ (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON 2012/2013 17 Décembre 2012 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-648 MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2019/2020 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-319 MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITÉ (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2020/2021 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-568 MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITÉ (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2018/2019 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2010.242 MANIFESTATION 'C'EST SUD' - REVERSEMENT DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - SOLDE SUBVENTION 2008 ET SUBVENTION 2009 VERSEES PAR LA C.P.A 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
DL.2018-64 MANDATEMENT DONNE PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, POUR SES AGENTS, AU CENTRE DE GESTION DES BOUCHES DU RHONE (CDG 13), DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE 12 Mars 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-65 MANDATEMENT DONNE PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, POUR SES AGENTS, AU CENTRE DE GESTION DES BOUCHES DU RHONE (CDG 13), DANS LE DOMAINE DE LA PREVOYANCE CONTRE LES ACCIDENTS DE LA VIE. 12 Mars 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.683 MANDATEMENT DONNE PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, POUR SES AGENTS, AU CDG 13, DANS LE DOMAINE DE LA PREVOYANCE CONTRE LES ACCIDENTS DE LA VIE 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1093 MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE FAISANT SUITE AU CONCOURS. 08 Octobre 2012 CHAZEAU MAURICE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2023-395 MAISON PLURIDISCIPLINAIRE DE SANTÉ DE BEISSON - ATTRIBUTION DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A 13 HABITAT- AVENANT A LA CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 06 Octobre 2023 VINCENT Jean-Louis 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-591 MAISON PLURIDISCIPLINAIRE DE SANTÉ - ACTUALISATION DE L'ATTRIBUTION DE SUBVENTION A 13 HABITAT 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.790 MAISON DU DROIT & DE LA JUSTICE - CONVENTION - 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.576 MAISON DES FAMILLES - CORSY - APPROBATION DU PROGRAMME - DEMANDE DE SUBVENTION 23 Mai 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-418 MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC - ACTUALISATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 03 Novembre 2014 PERRIN Jean-Marc 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.203 MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - APPROBATION DU PROJET - AVENANT N°2 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LES TRAVAUX 29 Avril 2013 CHORRO JEAN 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.393 MAISON DES ARTS MARTIAUX - DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 11 Avril 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-53 MAISON DE SANTÉ PLURI-DISCIPLINAIRE. PROJET ANRU BEISSON 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-432 MAISON DE SANTÉ DE BEISSON - ADOPTION NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTION 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-594 MAISON DE QUARTIER LA MARESCHALE-ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019-AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.56 MAISON DE QUARTIER LA MARESCHALE - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS - SUBVENTION 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-64 MAISON DE QUARTIER LA MARESCHALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 01 Février 2016 AUGEY Dominique 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-306 MAISON DE QUARTIER CORSY - SERVITUDE EN TREFOND SUR LA PARCELLE CR N°32 AU PROFIT DE ERDF 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-557 MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX AU PROFIT DE L'ÉTAT (MINISTÈRE DE LA JUSTICE) 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.587 MAISON AIXOISE DE L'ÉTUDIANT (MADE) - MISE EN PLACE D'UNE E-ADMINISTRATION À DESTINATION DES ÉTUDIANTS 23 Mai 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
DL.2022-334 MAIRIES DE QUARTIER DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - FRANCE SERVICES MULTI-SITES - LABELLISATION FRANCE SERVICES - CONVENTION DÉPARTEMENTALE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, LE PRÉFET ET LES PARTENAIRES FRANCE SERVICES 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-233 MAINTIEN DU RÉGIME INDEMNITAIRE DANS LE CADRE DES TRANSFERTS DE COMPÉTENCES ENTRE COLLECTIVITÉS EN CAS DE CHANGEMENT DE GRADE DE L'AGENT 20 Juin 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-14 MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CORRECTIVE DES PHOTOCOPIEURS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-462 MAINTENANCE MATÉRIELLE DES BORNES RÉTRACTABLES ET SYSTÈMES VIDÉO ASSOCIÉ - LOT 2. 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-568 MAINTENANCE MATÉRIELLE DES BORNES RÉTRACTABLES ET SYSTÈMES VIDÉO ASSOCIÉ - LOT 1 - SIGNATURE DU MARCHE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-569 MAINTENANCE ET FOURNITURE DES ÉQUIPEMENTS DE SÉCURITÉ CONTRE L'INCENDIE - LOTS 1 ET 2 - SIGNATURE DU MARCHE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-514 MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES PRODUITS MICROFOCUS - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 26 Mars 2021 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-278 MAINTENANCE DU PORTAIL CITOYEN INTERNET/INTRANET - SIGNATURE DU MARCHÉ 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2011.321 MAINTENANCE DES MOYENS DE TELECOMMUNICATIONS DE L'HÔTEL DE VILLE ET SES ANNEXES ET FOURNITURE DE MATERIELS DE RENOUVELLEMENT ET D’EXTENSION - LANCEMENT D’UN APPEL D’OFFRES OUVERT EUROPÉEN - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
DL.2015-189 MAINTENANCE DES MOYENS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS DE L'HÔTEL DE VILLE ET FOURNITURE DE MATÉRIELS DE RENOUVELLEMENT ET D'EXTENSION 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2012.686 MAINTENANCE DES MOYENS DE RADIOTELECOMMUNICATION PRIVES ET FOURNITURE DE MATERIELS DE RENOUVELLEMENT ET D'EXTENSION 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2013.615 MAINTENANCE DES ASCENSEURS, L'INSTALLATION, LA TELESURVEILLANCE ET LA MAINTENANCE DES SYSTEMES ANTI-INTRUSION, AINSI QUE L'INSTALLATION ET LA MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE - LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES 18 Novembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-279 MAINTENANCE DE L'APPLICATION SMARTPHONE (IPHONE, ANDROID) POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-272 LUYNES/REMPELIN DESSERTE DU COLLEGE - APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 - DECOMPTE GENERAL DEFINITIF 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-97 LUYNES. XXXXXX. PARCELLE CADASTRÉE SECTION XXXXX. MISE EN DEMEURE D'ACQUÉRIR AUPRÈS DE XXXXX 17 Mars 2023 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-398 LUYNES. CESSION DE VOIRIE CHEMIN DE LA CAPELASSE 27 Septembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-216 LUYNES. AVENUE JEANNE MAVEL. SERVITUDE DE TREFONDS SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION HS N° 158. ENEDIS. 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-324 LUYNES REMPELIN DESSERTE DU COLLEGE - BILAN DE CLÔTURE - QUITUS DONNE AU MANDATAIRE. 18 Juillet 2019 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-469 LUYNES CESSION DE TERRAIN. 12 Février 2021 CANUET Joëlle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.480 LUYNES BIGARON - CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU CENTRE PENITENTIAIRE - CESSION EMPRISES DE TERRAIN A L'ETAT 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-208 LUYNES - XXXXXXXXXXX - CESSION A L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES HA 513, 514 ET 516 PAR XXXXXXXXX 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-165 LUYNES - VENTE DES PARCELLES HD N°282 ET HD N°285 A LA SCI PALOMBE 13 Avril 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-290 LUYNES - SERVITUDE DE CANALISATION POUR LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE SUR LES PARCELLES COMMUNALES CADASTREES HK N°133p ET HK N°134p 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-130 LUYNES - CHEMIN XXXXXX - AQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE L'EMPLACEMENT RESERVE N° XXXXX 20 Mai 2022 DILLINGER Laurent 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-425 LUTTE CONTRE LA PROLIFÉRATION DES GOELANDS LEUCOPHEE A AIX EN PROVENCE : CONVENTION TYPE DE DÉLÉGATION D'ACTIONS PRÉVENTIVES ET CURATIVES ENTRE LA VILLE ET DIVERS PARTENAIRES DONT LES BAILLEURS SOCIAUX 16 Décembre 2020 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2021-561 LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉTUDIANTE - URGENCE SANITAIRE ET HYGIÉNIQUE 26 Mars 2021 BIANCO Kayané 15-developpement de la vie universitaire
2011.1331 LOTISSEMENT 'LE HAMEAU DE LA BLAQUE'. INTEGRATION DES VOIES. 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-360 LOGEMENTS DE FONCTIONS - CALCUL DES FLUIDES 27 Septembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-448 LOGEMENTS DE FONCTION 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-240 LOGEMENTS DE FONCTION 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-363 LOGEMENTS DE FONCTION 16 Décembre 2020 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
2011.1012 LOGEMENT SOCIAL - CONVENTION DE RÉSERVATION 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.675 LOGEMENT SOCIAL - CONVENTION DE RESERVATION 18 Novembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.588 LOGEMENT ETUDIANT - EVOLUTION DU SERVICE ET MISE EN PLACE D'UNE CHARTE DE QUALITE - EXERCICE 2011 23 Mai 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2010.529 LOGEMENT DE FONCTION ENSEIGNANT - REMISE GRACIEUSE DE LA DETTE DE MONSIEUR JEAN CHARLES FABREGA 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-64 LOGEMENT DE FONCTION 31 Mars 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-3 LOGEMENT DE FONCTION 01 Février 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-136 LOGEMENT DE FONCTION 13 Avril 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-568 LOGEMENT DE FONCTION 07 Mai 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.514 LOCAUX COLLECTIFS RESIDENTIELS (LCR) - NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-180 LOCATION DE LOCAUX AFFECTES A LA MAIRIE ANNEXE DE LA DURANNE AUPRÈS DE LA SA D'HLM UNICIL - PARCELLE KC0334 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-47 LOCATION D'UN TERRAIN NU, A USAGE DE STATIONNEMENT, AU PROFIT DE LA CLINIQUE AXIUM - PARCELLE CW0274 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.351 LOCATION D'UN TERRAIN NU AUPRES DE LA SOCIETE DUMEZ MEDITERRANEE DANS LE CADRE DU CHANTIER CLOS ISABELLE - PARCELLE CW0274 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-601 LOCATION D'UN TERRAIN AUPRÈS DE LA CLINIQUE AXIUM - EXONÉRATION DE LOYERS 13 Décembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-555 LOCATION D'UN MEUBLE DE TOURISME - INSTITUTION DE LA PROCEDURE D'ENREGISTREMENT 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-18 LOCAL ROUTE XXXXX - PLATEFORME DE LOGISTIQUE URBAINE - RÉSILIATION BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF CONCLU AVEC LA SOCIÉTÉ XXXXXXX 20 Janvier 2023 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
LISTE DES DELIBERATIONS 14 Octobre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS 20 Janvier 2023
LISTE DES DELIBERATIONS 17 Mars 2023
Liste des délibérations 09 Juin 2023
LISTE DES DELIBERATIONS 21 Juillet 2023
Liste des délibérations 06 Octobre 2023
Liste des délibérations 09 Février 2024
2010.210 LIGNE AERIENNE DE TRANSPORT EN ENERGIE ELECTRIQUE 225 000 VOLTS DURANNE-ROGNAC, DURANNE-REALTOR. MISE EN CONFORMITE DE LA LIGNE AERIENNE. CHANGEMENT DE PYLONES N 20 ET N 29 SUR LES PARCELLES LC 10 ET LB 94. 08 Mars 2010 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
DL.2018-565 LIGNANE - PARCELLE CADASTREE SECTION MV N° 54 - CESSION A LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE. 17 Décembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-393 LIGNANE - MISE A DISPOSITION DE TERRAIN - PARCELLE MV N° 54p 16 Décembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-86 LES PLATANES - INDEMNISATION D'UN BATIMENT AUPRES DU SYNDICAT AGRICOLE DES PINCHINATS 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-478 LES PLATANES - ACQUISITION DE TERRAIN 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.555 LES PLATANES - ACQUISITION D'UN BATIMENT AUPRES DU SYNDICAT AGRICOLE DES PINCHINATS 17 Octobre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-96 LES MODALITES DE MISE EN OEUVRE ET DE FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF JEUNESSE "AIX BOX, LA BOITE DE LOISIRS DE L'ETE 2016" 16 Mars 2016 BRUNET Daničle 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-326 LES MILLES. REQUALIFICATION DE L'AVENUE ROGER CHAUDON. CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN CADASTREE KH N° 57p AU PROFIT DE LA COMMUNE. 18 Juillet 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.542 LES MILLES – IMMEUBLE 6, COURS BREMOND (PARCELLE CADASTREE KE 0130) – AVENANT A UN BAIL D'HABITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-473 LES MILLES ZAC DE L'ENFANT VENTE IMMEUBLES PARCELLES CADASTREES SECTION HP N° 186, 187 ET 189. 09 Novembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-194 LES MILLES XXXXXXX - CESSION DE L'IMMEUBLE 29 Juin 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-217 LES MILLES GARE - RENOUVELLEMENT CONVENTION D'OCCUPATION D'UN IMMEUBLE (ANCIENNE GARE). DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC DE SNCF RESEAU. 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-798 LES MILLES - XXXXXX - CESSION DE L'IMMEUBLE 18 Octobre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-45 LES MILLES - VENTE A LA SACOGIVA DES IMMEUBLES XXXXXP, XXXXX, XXXXX ET XXXXX 09 Février 2024 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-363 LES MILLES - VENTE A LA SACOGIVA DES IMMEUBLES CADASTRES KE N°228p KE N°554p IW n°754p 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-164 LES MILLES - VENTE A LA SACOGIVA DES IMMEUBLES CADASTRES KE n° 228, KE n° 554, IW n° 750p, IW n° 264. 13 Avril 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.750 LES MILLES - SECTEUR DE L'ENFANT - CESSION DE TERRAIN 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-329 LES MILLES - RUE JEAN DE GUIRAMAND - CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION KD N°180 A M ET MME KRIFA 18 Juillet 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-185 LES MILLES - REQUALIFICATION DE L'AVENUE ROGER CHAUDON - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE KH N° 68p A L'EURO SYMBOLIQUE APPARTENANT A MADAME SANDRINE GARNIER 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-473 LES MILLES - REGULARISATION DE LA CONVENTION DE LOCATION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET PAYS D'AIX HABITAT RELATIVE AU LOCAL ASSOCIATIF SITUE AU MISTRAL I 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-649 LES MILLES - POLE DE CONSERVATION - LOCATION DE LOCAUX 11 Juin 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-162 LES MILLES - PARCELLE CADASTRÉE SECTION IX N° 156 - SUPPRESSION DE LA SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION IX N° 160 APPARTENANT AUX CONSORTS PELLEGRIN 13 Avril 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-496 LES MILLES - ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ET LES CONSORTS FERT. 10 Novembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-511 LES MILLES - ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE ET LES CONSORTS FERT 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1333 LES MILLES - DOMAINES DE RIQUETTI ET DE LA ROBOLLE - AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX N° 2007-1396 A L'ASSOCIATION GOLF CLUB AIX MARSEILLE - DETERMINATION DES MODALITES D'OCCUPATION 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.199 LES MILLES - DOMAINE DE LA ROBOLLE - AVENANT N°2 A LA CONVENTION N° 2007-1396 A L'ASSOCIATION GOLF CLUB AIX MARSEILLE - EXTENSION DE LA MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.253 LES MILLES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PAYANT, D'UN TERRAIN NU (IZ 0225 & IZ 0226) A TITRE PRECAIRE, TEMPORAIRE & REVOCABLE AUPRES DE LA SOCIETE 'PHOCEENNE DE GESTION IMMOBILIERE' 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1330 LES MILLES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (IZ 0225 & IZ 0226) A TITRE PRECAIRE, TEMPORAIRE & REVOCABLE AUPRES DE LA SOCIETE 'COMET DISTRIBUTION' 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-303 LES MILLES - CONVENTION D'OCCUPATION D'UN IMMEUBLE (ANCIENNE GARE) DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC DE RESEAU FERRE DE FRANCE 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-127 LES MILLES - CHEMIN XXXXXX - AQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE XXXXXXX 20 Mai 2022 DONATINI Gilles 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-128 LES MILLES - CHEMIN XXXXXX - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE XXXXXXX 20 Mai 2022 DONATINI Gilles 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.667 LES MILLES - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION KI N° 5 - DEMANDE DE FOND DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.666 LES MILLES - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE KI N° 5. 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-46 LES MILLES - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE XXXXX 09 Février 2024 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1421 LES MILLES - REALISATION D'UNE VOIE NOUVELLE ENTRE LE CHEMIN DE LA BADESSE ET LE CHEMIN DES DEPORTES - CESSION GRATUITE DANS LE CADRE DES EMPLACEMENTS RESERVES N°92, 363 ET 364 - CESSION VOLONTAIRE DE LA PARCELLE CADASTREE KL N°391 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.338 LES MILLES - DOMAINE COMMUNAL DE ST PONS - ETABLISSEMENT D'UN BAIL A FERME ENTRE LA VILLE ET MONSIEUR CÉDRIC SEIMANDI - PARCELLES CADASTRÉES LM 0023 & LM 0032 - AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.748 LES MILLES - AMENAGEMENT DES BORDS DE L'ARC - REGULARISATION DE CESSION DE TERRAIN AVEC M. ET Mme PARENT 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-181 LES MILLES - 6 COURS BREMOND - CESSION DE L'IMMEUBLE 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-364 LES MILLES "PLAN D'AILLANE" - CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL AU PROFIT DE LA SOCIETE "AFFICHE +" RELATIVE A UN EMPLACEMENT POUR L'EXPLOITATION DE DEUX PANNEAUX PUBLICITAIRES 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-407 LES MEJANES - REGIE TEMPORAIRE DE L'EXPOSITION GERMAIN NOUVEAU - VENTE ET DÉPÔT VENTE D'OUVRAGES 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-807 LES MÉJANES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'UNIVERSITÉ DE TOULON POUR LE COLLOQUE GERMAIN NOUVEAU 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-28 LES MÉJANES - BIBLIOTHÈQUE PATRIMONIALE MICHEL VOVELLE, VENTE ET DÉPÔT-VENTE DE CATALOGUES 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-517 LES JOURNÉES DE L'ÉLOQUENCE D'AIX-EN-PROVENCE 16 Décembre 2014 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2019-182 LES HAUTS DE PINCHINATS - VENTE TERRAIN CADASTRE SECTION DW N° 72 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.746 LES GRANETTES - EMPLACEMENT RESERVE AU P.O.S. N°251 POUR CREATION D'UN PARKING PUBLIC - CESSION DE L'EMPRISE PAR LA SCI LA PEADE 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.36 LES FLORALIES - PROROGATION DE 3 MOIS DU BAIL ETABLI, A TITRE EXCEPTIONNEL ET TRANSITOIRE, ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET MADAME MONIQUE DALVERNY - CK0002 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.200 LES FLORALIES - ETABLISSEMENT D'UN BAIL TRANSITOIRE ET EXCEPTIONNEL ENTRE LA VILLE ET MADAME MONIQUE DALVERNY 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-86 LES DEUX ORMES - CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION IO N° 293. 16 Mars 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-479 LES DEUX ORMES - CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION IO N° 293 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-620 LES COUESTES. VENTE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION OW N° 149A. MADAME ET MONSIEUR DOUGNAC. 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-464 LES BORNES - HÔPITAL PRIVE DE PROVENCE - RÉTROCESSION EMPRISES VOIRIES 12 Février 2021 CANUET Joëlle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-309 LES AMIS DU PLANETARIUM- ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-576 LEGS MAXENCE - SUITE DONNÉE À L'ACCEPTATION DES LEGS - ADHÉSION À LA SOCIÉTÉ DES AUTEURS DANS LES ARTS GRAPHIQUES ET PLASTIQUES 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
2010.678 LEGS ET NUMÉRISATION DES ARCHIVES DU FONDS JULES ISAAC 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
DL.2016-113 LEGS DE MONSIEUR PIERRE PAULIN - OEUVRES DE MONSIEUR MARCEL SAHUT 29 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2019-179 LE MANSARD - LOCATION DE BUREAUX 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-494 LE GRAND ARBOIS - SERVITUDE EN TREFOND SUR LES PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES LC n°1 LC n°10 ET LD n°24 AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ DU CANAL DE PROVENCE 10 Novembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-67 LANCEMENT DU MARCHE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE RELATIF A L'EXTENSION DES RÉSEAUX EAUX USÉES, EAU POTABLE ET EAUX PLUVIALES 26 Mai 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-585 LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE GESTION TECHNIQUE DES BATIMENTS MUNICIPAUX 17 Décembre 2018 BOUDON Jacques 08-valorisation du patrimoine
2012.727 LANCEMENT D'UNE PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN RELATIVE AUX TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES SUR LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.230 LANCEMENT D'UNE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DE CORSY ET BEISSON 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximité et politique de la ville
DL.2018-510 LANCEMENT D'UNE ETUDE GENERATIONNELLE SUR LE PARCOURS D'ENTREE DANS LA VIE ACTIVE DES JEUNES AIXOIS-PARTENARIAT AVEC L'AMSE 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-120 LABEL GRAND SITE DE FRANCE DE SAINTE-VICTOIRE ET CONCORS - APPROBATION DU DOSSIER DE CANDIDATURE 20 Mai 2022 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-522 LABEL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS QUALITE DE VIE (VVF) ADHESION ET COTISATION 2020 - AUTORISATION DE SIGNATURE 26 Mars 2021 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-322 LABEL "ENSEMBLE ARBORE REMARQUABLE" - AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Juillet 2019 SANTAMARIA Danielle 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-40 LA TORSE - ACQUISITION DE PARCELLES SITUEES EN EMPLACEMENT RESERVE AUPRES DES CONSORTS TORRES 03 Février 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-352 LA ROSTOLANE - SERVITUDE EN TREFOND SUR LES PARCELLES CADASTREES SECTION NX N°337 ET NX N°476 AU PROFIT DE ERDF 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.642 LA PIOLINE. ETUDE DE FAISABILITE EN VUE DE L'AMENAGEMENT D'UN CHAMP DE FOIRE. CONVENTION D'ETUDES SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES/VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 18 Novembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-304 LA PIOLINE - SERVITUDE CANALISATIONS A LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE 14 Octobre 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1166 LA PIOLINE - RÉTROCESSION DE VOIRIE. RUE BASTIDE DE VERDACHES. 15 Novembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-474 LA PIOLINE - REQUALIFICATION DE LA RUE BEAUVOISIN - ACQUISITION DE TERRAIN. 16 Décembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-142 LA PIOLINE - REQUALIFICATION DE LA RUE BEAUVOISIN - ACQUISITION DE TERRAIN 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.351 LA PIOLINE - REALISATION D'UN PARC DE STATIONNEMENT DE PERSUASION - MISE A DISPOSITION DU TERRAIN A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-705 LA PIOLINE - BIEN COMMUNAL NON NÉCESSAIRE AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE PUBLIC MUNICIPAL DU SPORT - DÉTACHEMENT - DÉSAFFECTATION - DÉCLASSEMENT 12 Juillet 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-122 LA PIOLINE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION HZ N° 20 AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-119 LA PAULIANE - PLAN CAMPUS - AUTORISATION DONNEE A L'ETAT POUR L'ACCES AU SITE POUR LES ETUDES PREALABLES ET LE DEPOT DE TOUTE DEMANDE D'AUTORISATION D'URBANISME. 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-249 LA PAULIANE - CONVENTION D'OCCUPATION ET DE RÉALISATION DE TRAVAUX PAR LA SNCF 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-304 LA PAULIANE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DELIVREE AUX EPOUX BORUCHOWICZ POUR LEUR LOGEMENT (PARCELLE EW0049) 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.728 LA PARADE - CENTRE D'APPORT VOLONTAIRE / QUAI DE TRANSFERT- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2018-322 LA MOLIÈRE - POLE CIRQUE - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL 2018-2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE ALPES-CÔTE-D'AZUR 16 Juillet 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-285 LA GUIENNE - SERVITUDE EN TREFOND SUR LA PARCELLE NZ N°56 AU PROFIT DE ERDF (DEVENUE ENEDIS) 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-482 LA GRASSIE - SACOGIVA - CESSION DE TERRAINS ET VOLUMES 16 Novembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-126 LA GRASSIE - ETABLISSEMENT SCOLAIRE DE LA NATIVITE -CREATION D'UN PLATEAU SPORTIF - BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.190 LA GRASSIE - EMPRISE PLATEFORME AUTOBUS - PROTOCOLE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SACOGIVA. 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-210 LA DURANNE. IMPASSE DE LA DRAILLE. GROUPE SCOLAIRE SIMONE VEIL. CESSION EMPRISE FONCIERE PAR LA SEMEPA. 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-70 LA DURANNE - CESSION DE TERRAIN. 07 Avril 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1296 LA CONSTANCE. DOSSIER DE CRÉATION/CONVENTION D'ETUDE AVEC LA SPLA EN VU DU DOSSIER DE CREATION D'UNE ZAC 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-80 LA CONSTANCE. AVENANT DE PROROGATION. CONVENTION D'ETUDE AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES EN VU DU DOSSIER DE CREATION D'UNE ZAC. 26 Mai 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-564 LA CONSTANCE - STADE REYNIER - VENTE SOUS CONDITIONS SUSPENSIVES D'UNE PARTIE DU SITE CADASTRE SECTION ID N° 145 (ISSUE ID N° 11). 17 Décembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-616 LA CONSTANCE - STADE REYNIER - VENTE SOUS CONDITIONS SUSPENSIVES D'UNE PARTIE DU SITE CADASTRE SECTION ID N° 145 (ISSUE ID N° 11). 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-279 LA CONSTANCE - JONCTION CHEMIN DES AUBEPINES/RUE MAURICE AICARDI-LEJARD - REDUCTION ASSIETTE FONCIERE DU BAIL A CONSTRUCTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/LOGIREM DU 4 SEPTEMBRE 1984 SUR PARCELLE ID N° 25 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.207 LA CONSTANCE - ETUDE DE FAISABILITE TECHNIQUE - CONVENTION D'ETUDES AVECLA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 07 Mars 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-438 LA CONSTANCE - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE POUR L'INSTALLATION DES BASES DE VIE DES ENTREPRISES INTERVENANT SUR LE PROJET DE RÉALISATION DE LA LIGNE BHNS D'AIX EN PROVENCE 29 Septembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-402 LA CONSTANCE - AMENAGEMENT POLE NUMERIQUE/SMAC - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-497 LA CHEVALIÈRE. ÉCHANGE DE TERRAIN. PARCELLES N° DK 123p ET N° DK 42p 10 Novembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-284 LA CHEVALIERE - SERVITUDE EN TREFOND SUR LA PARCELLE CADASTREE DK N°123 AU PROFIT DE ERDF (DEVENUE ENEDIS) 23 Juin 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-309 LA CHEVALIÈRE - DÉSAFFECTATION - DÉCLASSEMENT PARCELLES XXXXX, XXXXX (XXXXX). 14 Octobre 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-402 LA CHEVALIERE - CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE - TRANSFERT DE PROPRIETE AU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.489 LA CALADE - RD7n - SUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU - CREATION D'UNE DEVIATION - CESSION D'EMPRISES DE TERRAINS AU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2024-52 LA CALADE - CRÉATION D'UN CENTRE D'APPORT VOLONTAIRE - CESSION DE TERRAIN A LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE 09 Février 2024 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1335 L'ENSOLEILLEE - TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.1334 L'ENSOLEILLEE - TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES - CONVENTION SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES/VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.311 L'ENSOLEILLEE - CONTRAT DE DEVELOPPEMENT REGION PROVENCE, ALPES, COTE-D'AZUR/COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX 2010-2013 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL REGIONAL 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
DL.2017-276 JUSTIFICATION DE L'OUVERTURE A L'URBANISATION PARTIELLE DU SECTEUR D'ACTIVITES DE SAINT-HILAIRE 23 Juin 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-277 JUSTIFICATION DE L'OUVERTURE A L'URBANISATION DU SECTEUR DE LA CONSTANCE 23 Juin 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1419 JULES ISAAC 20 CHEMIN DE SAINT DONAT - VENTE LOT N°12 ET LOT N°5 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.827 JULES ISAAC 20 CHEMIN DE SAINT DONAT - VENTE LOT N°11 ET LOT N°2 27 Janvier 2014 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.357 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°9 ET LOT N°6 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.356 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°8 ET N°4 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.355 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°7 ET N° 3 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.359 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°11 ET LOT N°2 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.358 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°10 ET LOT N°1 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1285 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONAT - VENTE LOT N°7 ET LOT N°3 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-85 JOURNÉES PORTES OUVERTES AU CAMP DES MILLES A L'ATTENTION DES ÉTUDIANTS 03 Février 2017 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2021-736 JOURNEES EUROPENNES DU PATRIMOINE VISITE DE LA CATHEDRALE SAINT-SAUVEUR 12 Juillet 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
2012.741 JOURNÉES DU PATRIMOINE 2012- CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 09 Juillet 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2011.775 JOURNEES DU PATRIMOINE 2011 - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 11 Juillet 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2013.294 JOURNEES DES HANDICAPS ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CCAS 03 Juin 2013 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-390 JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ALSH AVEC SIGNATURE DE CONVENTIONS 20 Juillet 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-638 JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS 13 Décembre 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-475 JAS DE BOUFFAN. LIAISON A8/A51. CESSION DES EMPRISES COMMUNALES. CORRECTION ERREUR MATERIELLE. 09 Novembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-69 JAS DE BOUFFAN. CESSION DE TERRAIN A LA CROIX ROUGE FRANCAISE 07 Avril 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-615 JAS DE BOUFFAN. AVENUE MARCEL PAGNOL. DÉCLASSEMENT D'UN DÉLAISSE DE VOIRIE A DÉTACHER DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION PO N° 92. 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-391 JAS DE BOUFFAN. 16 Décembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-334 JAS DE BOUFFAN 3 AVENUE MARCEL PAGNOL. ANCIEN SITE DE L'AUBERGE DE JEUNESSE. CONVENTION D'OCCUPATION. 16 Juillet 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-287 JAS DE BOUFFAN - XXXXXX - MISE A DISPOSITION PARTIELLE AU XXXXXX DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION XXXXXX 21 Juillet 2023 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-430 JAS DE BOUFFAN - SA D'HLM LOGIREM - REGULARISATION FONCIERE 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.352 JAS DE BOUFFAN - RETROCESSION A TITRE GRATUIT DES EMPRISES DE VOIES ET DELAISSES. 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-240 JAS DE BOUFFAN - REAMENAGEMENT CARREFOUR ROUTE DE GALICE/BOULEVARD CHATEAU DOUBLE/AVENUE MARCEL PAGNOL - ACQUISITION EMPRISE DE TERRAIN 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-91 JAS DE BOUFFAN - LIAISON A8/A51 - CESSION DES EMPRISES COMMUNALES 12 Mars 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-330 JAS DE BOUFFAN - LIAISON A8/A51 - CESSION DES EMPRISES COMMUNALES 16 Juillet 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-244 JAS DE BOUFFAN - LES HIPPOCAMPES - ECHANGE DE TERRAIN AVEC FAMILLE ET PROVENCE 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-634 JAS DE BOUFFAN - CESSION DE TERRAIN A LA CROIX ROUGE FRANCAISE 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-396 JAS DE BOUFFAN - BOULEVARD DU COQ D'ARGENT - REALISATION DES TRAVAUX DU BHNS - ACQUISITION FONCIERE 28 Septembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-328 JAS DE BOUFFAN - AVENUE MARCEL PAGNOL - CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION PO N° 6, 58, 59, 92p A LA CROIX ROUGE FRANÇAISE. 18 Juillet 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-617 JAS DE BOUFFAN - AVENUE DU CLUB HIPPIQUE - ECHANGE DE TERRAINS VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/FAMILLE ET PROVENCE 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-709 JAS DE BOUFFAN - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX A TITRE PAYANT AUPRES DE L'ASSOCIATION « MISSION LOCALE JEUNES DU PAYS D'AIX » DU 7 OCTOBRE 2014 12 Juillet 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-253 JAS DE BOUFFAN - AUBERGE DE JEUNESSE - AVENANT DE RESILIATION A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DU 5 DECEMBRE 2002. 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-623 JAS DE BOUFFAN - ANCIEN SITE DE L'AUBERGE DE JEUNESSE - MISE A DISPOSITION DE LA CROIX ROUGE FRANÇAISE. 16 Décembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-368 JAS DE BOUFFAN - RÉTROCESSION PARCELLE CADASTRÉE SECTION XXXXX - CORRECTION ERREUR MATÉRIELLE 06 Octobre 2023 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-34 INTERVENTION VOLONTAIRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE INITIÉE PAR L'ASSOCIATION CD2A CONTRE L'ARRÊTÉ DU PRÉFET DU 20 JUIN 2023 - SITE AÉRODROME DES MILLES - TA 23/328 09 Février 2024 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
2010.503 INTERVENTION PATRIMOINE TRAVAUX D'URGENCE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
DL.2023-118 INTERVENTION EN MILIEU SCOLAIRE PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE. ÉTABLISSEMENT D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE RECTORAT ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 17 Mars 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-206 INTERVENTION EN MILIEU SCOLAIRE PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE. ÉTABLISSEMENT D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE RECTORAT ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 05 Avril 2024 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-167 INTERSECTION CHEMIN DES PLATANES ET CHEMIN DE LA ROSE - CESSION DE LA PARCELLE OP N° 396 13 Avril 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-557 INTENTION DE CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU TITRE DE VILLE AMIE DES ENFANTS EN PARTENARIAT AVEC L'UNICEF FRANCE. 26 Mars 2021 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-185 INTÉGRATION DE LA RUE DENIS PAPIN ET DE SES RÉSEAUX DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 02 Mai 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-307 INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA TRAVERSE ALLÉE DES TILLEULS A LUYNES 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.208 INTÉGRATION AUX VOIRIES D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE L’AVENUE GUILLAUME DU VAIR ET DU CHEMIN DE LA PIOLINE (EX RD 9A) 08 Mars 2010 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.721 INSTRUCTION PAR LA VILLE DES ACTES D'AUTORISATION DU DROIT DES SOLS POUR LE COMPTE DE COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2010.51 INSTITUTION - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX RELATIF À LA COMMUNE D'EGUILLES ET DU NOMBRE DE SES REPRÉSENTANTS AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
DL.2017-131 INSTAURATION DU PRINCIPE DE LA REDEVANCE POUR CHANTIER(S) PROVISOIRE(S) DUE A LA COMMUNE POUR L'OCCUPATION PROVISOIRE DE SON DOMAINE PUBLIC PAR LES CHANTIERS DE TRAVAUX SUR DES OUVRAGES DES RESEAUX DE TRANSPORTS ET DE DISTRIBUTIONS D'ELECTRICITE ET DE GAZ ET AUX CANALISATIONS PARTICULIERES D'ENERGIE ELECTRIQUE ET DE GAZ 31 Mars 2017 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-18 INSTAURATION D'UNE REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2020 POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE 14 Février 2020 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-148 INSTAURATION D'UNE REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES ANNÉES 2014 ET 2015 POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE 20 Avril 2015 BRUNET Daničle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-74 INSTAURATION D'UNE REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2022 POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES 07 Avril 2022 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-87 INSTAURATION D'UNE REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2019 POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE 22 Mars 2019 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-49 INSTAURATION D'UNE REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2017 POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE 03 Février 2017 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-44 INSTAURATION D'UNE REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2016 POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE 01 Février 2016 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-554 INSTAURATION D'UN REGIME D'AUTORISATION TEMPORAIRE DE CHANGEMENT D'USAGE DE LOCAUX D'HABITATION ET DES CONDITIONS DE DELIVRANCE POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 13 Décembre 2017 GALLESE Alexandre 01-gestion des ressources et moyens
2011.768 INSTANTS D'ÉTÉ - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'AVENANT 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
DL.2015-75 INSTANCES OPPOSANT LA VILLE À M. ALAIN JOISSAINS - DÉFENSE DE LA VILLE ET EXÉCUTION DES DÉCISIONS - APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-26 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - DÉSIGNATION DE MONSIEUR LE PREMIER ADJOINT 31 Mars 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
2013.373 INSTALLATIONS SCENIQUES DU THEATRE DE L'ARCHEVECHE - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-415 INSTALLATIONS D'INFRASTRUCTURES DE RECHARGE DE VÉHICULES ÉLECTRIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE POUR LES ANNÉES 2022 et 2023 - FIXATION DES DROITS DE VOIRIE 13 Décembre 2022 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.54 INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE - SIGNATURE DU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF - INFORMATION DU CONSEIL 01 Février 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et développement durable
DL.2017-258 INSTALLATION ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE SECURITE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE 23 Juin 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2010.55 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D'APPEL A CANDIDATURES - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY 01 Février 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et développement durable
2010.1317 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES - AVENANT AU BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et developpement durable
2012.98 INSTALLATION D'UNE PAC ETP - DEMANDE DE SUBVENTIONS 23 Janvier 2012 BONTHOUX ODILE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.1412 INSTALLATION CLASSEE SOUMISE A AUTORISATION. PROLONGATION DE L'EXPLOITATION DE L'INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX (ISDND) SUR LE PLATEAU DE L'ARBOIS SISE A AIX EN PROVENCE. AVIS DE LA COMMUNE. 17 Décembre 2012 TONIN VICTOR 03-protection de l'environnement et developpement durable
2011.57 INSTALLATION CLASSÉE AU TITRE DE L'ENVIRONNEMENT. POLYCLINIQUE DU PARC RAMBOT. INSTALLATION DE RÉFRIGÉRATION ET DE COMPRESSION. AVIS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE. 31 Janvier 2011 GALLESE ALEXANDRE Protection de l'environnement et developpement durable
2012.1256 INSPECTION TÉLÉVISUELLE DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT (ITV)-SIGNATURE DU MARCHE 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-349 INSCRIPTION DES ÉCOLES AIXOISES AU PROGRAMME CUBE.ÉCOLES (CHALLENGE D'ÉCONOMIES D'ÉNERGIE DES BÂTIMENTS SCOLAIRES) POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 06 Octobre 2023 VINCENTI Fabienne 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-293 INSCRIPTION D'UNE COUPE DE BOIS - NON REGLEE - A L'ETAT D'ASSIETTE DES COUPES POUR L'ANNEE 2014 29 Septembre 2014 BERNARD Christine 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2018-582 INSCRIPTION AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES DE CERTAINS OBJETS CONTENUS DANS LA CHAPELLE DU DOMAINE DU GRAND SAINT JEAN AIX-EN-PROVENCE 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2013.780 INITIATIVES FRANCE-HONGRIE. RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION POUR 2013 17 Décembre 2013 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-18 INGENIERIE LOGICIELLE ET PRESTATIONS DIVERSES POUR LES BORNES DE L'AIRE PIETONNE DE LA VILLE ET LE SYSTEME DE VIDEO-PROTECTION-SIGNATURE DES MARCHES 09 Février 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2012.398 INFORMATION SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES AU COURS DE L'ANNEE 2011. ARTICLES L. 2241-1 ET L. 2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-609 INFORMATION SUR LA PROCEDURE DE MODIFICATION N°1 DU PLU D'AIX EN PROVENCE 13 Décembre 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-11 INFORMATION RELATIVE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE 10 Février 2022 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-371 INFORMATION DU CONSEIL.PRISE EN CHARGE DES FRAIS FUNÉRAIRES SUITE A L'ACCIDENT DE SERVICE D'UN AGENT MUNICIPAL 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-188 INFORMATION DU CONSEIL. MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2014 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-217 INFORMATION DU CONSEIL. BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2014 - ARTICLES L 2241-1 ET L 2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 08 Juin 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-102 INFORMATION DU CONSEIL. ADHÉSION DE LA VILLE A LA MISSION LOCALE. 31 Mars 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-196 INFORMATION DU CONSEIL-DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRE DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITES ENFANCE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE- RAPPORT DU DELEGATAIRE-EXERCICE 2013 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2016-518 INFORMATION DU CONSEIL- PARKING ROTONDE - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU 24 OCTOBRE 2003-RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2015 10 Novembre 2016 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2015-550 INFORMATION DU CONSEIL- MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL. 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-318 INFORMATION DU CONSEIL- CONVENTION DE STATIONNEMENT PAYANT DU 29 DÉCEMBRE 1986- RAPPORTS DU DÉLÉGATAIRE EXERCICES 2018 2019 20 Novembre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-886 INFORMATION DU CONSEIL- CONVENTION DE STATIONNEMENT PAYANT DU 29 DÉCEMBRE 1986- RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE EXERCICE 2020 24 Novembre 2021 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2016-517 INFORMATION DU CONSEIL- CONVENTION DE STATIONNEMENT PAYANT DU 29 DÉCEMBRE 1986- RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE EXERCICE 2015 10 Novembre 2016 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-317 INFORMATION DU CONSEIL- CONVENTION DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DU 05 NOVEMBRE 2003, PARKING ROTONDE - RAPPORTS DU DÉLÉGATAIRE POUR LES EXERCICES 2018 ET 2019 20 Novembre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-885 INFORMATION DU CONSEIL- CONVENTION DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DU 05 NOVEMBRE 2003, PARKING ROTONDE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE POUR L'EXERCICE 2020 24 Novembre 2021 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2014.820 INFORMATION DU CONSEIL- COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 27 Janvier 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-90 INFORMATION DU CONSEIL- ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS - BILAN FONCTIONNEL ET FINANCIER POUR L'EXERCICE 2014 31 Mars 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-92 INFORMATION DU CONSEIL SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS POUR L'EXERCICE 2022 17 Mars 2023 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-66 INFORMATION DU CONSEIL SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS POUR L'EXERCICE 2021 07 Avril 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-524 INFORMATION DU CONSEIL SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS POUR L'EXERCICE 2020 26 Mars 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-239 INFORMATION DU CONSEIL SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS - ARTICLES L 2241-1 ET L 2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-153 INFORMATION DU CONSEIL SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS POUR L'EXERCICE 2023. 05 Avril 2024 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-82 INFORMATION DU CONSEIL SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES AU COURS DE L'ANNEE 2013 - ARTICLES L.2241-1 ET L.2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-186 INFORMATION DU CONSEIL SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS - ARTICLES L.2441-1 ET L.2241-2 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-267 INFORMATION DU CONSEIL : MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL 29 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-501 INFORMATION DU CONSEIL : AVIS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES PACA SUR LA CONVENTION DE RESILIATION DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DU STATIONNEMENT 10 Novembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-32 INFORMATION DU CONSEIL -XXXXX - MISE A DISPOSITION DES PARCELLES XXXXXX APPARTENANT A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR XXXXXXXXX 20 Janvier 2023 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-303 INFORMATION DU CONSEIL - VIE CULTURELLE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2021 21 Juillet 2023 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-723 INFORMATION DU CONSEIL - VIE CULTURELLE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2020 12 Juillet 2021 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-186 INFORMATION DU CONSEIL - STATIONNEMENT PAYANT - RECOURS ADMINISTRATIF PRÉALABLE OBLIGATOIRE (RAPO) - BILANS ANNUELS 2021 ET 2022 09 Juin 2023 DIJON-LEANDRO Sylvain 01-gestion des ressources et moyens
2012.1247 INFORMATION DU CONSEIL - SACOGIVA - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES 19 Novembre 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-430 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
2013.530 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 17 Octobre 2013 TONIN VICTOR 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-391 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRESPOUR L'EXERCICE 2014. 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-550 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES POUR LES EXERCICES 2016 ET 2017 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2014-374 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES POUR L'EXERCICE 2013. 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2018-549 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SEMEPA POUR LES EXERCICES 2016 ET 2017 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-390 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SEMEPA POUR L'EXERCICE 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2014-373 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SEMEPA POUR L'EXERCICE 2013. 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-389 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SACOGIVA POURL'EXERCICE 2014. 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2018-551 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SACOGIVA POUR LES EXERCICES 2016-2017 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-585 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SACOGIVA POUR L'EXERCICE 2018 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2014-372 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SACOGIVA POUR L'EXERCICE 2013. 03 Novembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-861 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITE SPLA POUR L'EXERCICE 2020 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-299 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITE SPLA POUR L'EXERCICE 2019 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-859 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITE SEMEPA POUR L'EXERCICE 2020 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-298 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITE SEMEPA POUR L'EXERCICE 2019 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-586 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITE SEMEPA POUR L'EXERCICE 2018 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2021-860 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITE SACOGIVA POUR L'EXERCICE 2020 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-300 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITE SACOGIVA POUR L'EXERCICE 2019 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-288 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2013 29 Septembre 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.541 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2012 - 17 Octobre 2013 BRAMI HELLIOT 02-vie institutionnelle
DL.2022-190 INFORMATION DU CONSEIL - QUARTIER FAUBOURG - PROLONGATION DE LA CONCERTATION 29 Juin 2022 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-201 INFORMATION DU CONSEIL - PROJET DE ZONAGE DES EAUX PLUVIALES 21 Juillet 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.179 INFORMATION DU CONSEIL - PROCEDURE DE DIAGNOSTIC SYSTEMATIQUE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - BILAN OPERATIONNEL ET FINANCIER - EXERCICE 2012 29 Avril 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-508 INFORMATION DU CONSEIL - PRÉSENTATION DU PLAN LOCAL DE SANTÉ PUBLIQUE 2015-2017 - RÉACTUALISATION DU DIAGNOSTIC LOCAL DE SANTÉ. 16 Novembre 2015 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2019-294 INFORMATION DU CONSEIL - PRÉSENTATION DE LA RÉACTUALISATION DU DIAGNOSTIC LOCAL DE SANTÉ ET DU PLAN LOCAL DE SANTÉ PUBLIQUE 2019-2021 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2016-98 INFORMATION DU CONSEIL - PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2016/2017 DANS LES ECOLES DE LA VILLE 16 Mars 2016 BRUNET Daničle 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-318 INFORMATION DU CONSEIL - PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2015/2016 DANS LES ECOLES DE LA VILLE 29 Juin 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-396 INFORMATION DU CONSEIL - PARKING ROTONDE. CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU 24 OCTOBRE 2003. RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2014. 28 Septembre 2015 CHEVALIER Eric 02-vie institutionnelle
DL.2022-449 INFORMATION DU CONSEIL - OBTENTION DU RENOUVELLEMENT DU LABEL INFORMATION JEUNESSE POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 13 Décembre 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-447 INFORMATION DU CONSEIL - MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-7 INFORMATION DU CONSEIL - MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-439 INFORMATION DU CONSEIL - MESURES DE RENTREE SCOLAIRE 2018/2019 DANS LES ECOLES DE LA VILLE 28 Septembre 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-186 INFORMATION DU CONSEIL - LOI 3DS : TRANSFERT DE COMPETENCES 29 Juin 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-412 INFORMATION DU CONSEIL - EXPÉRIMENTATION ENROBÉ À LIANT VÉGÉTAL 13 Décembre 2022 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2022-236 INFORMATION DU CONSEIL - DSP CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITÉ CLOS LE 31 OCTOBRE 2021 22 Juillet 2022 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2023-241 INFORMATION DU CONSEIL - DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU CAMERAS VISANT À AMÉLIORER LA SÉCURITÉ DES ADMINISTRÉS 09 Juin 2023 DIJON-LEANDRO Sylvain 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-197 INFORMATION DU CONSEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU DE CHALEUR - RAPPORT DU DELEGATAIRE- EXERCICE 2013 21 Juillet 2014 BONTHOUX Odile 02-vie institutionnelle
DL.2015-287 INFORMATION DU CONSEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU DE CHALEUR - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2014 29 Juin 2015 BONTHOUX Odile 02-vie institutionnelle
2012.1265 INFORMATION DU CONSEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU DE CHALEUR - COMPTE RENDU D'ACTIVITE DU CONCESSIONNAIRE 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
DL.2015-393 INFORMATION DU CONSEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D'ACTIVITES DU DELEGATAIRE - ANNEE 2014 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2015-286 INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC FOURRIÈRE AUTOMOBILE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2014 29 Juin 2015 ROLANDO Christian 02-vie institutionnelle
DL.2016-337 INFORMATION DU CONSEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU RESEAU DE CHALEUR - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2015 18 Juillet 2016 BONTHOUX Odile 02-vie institutionnelle
DL.2014-194 INFORMATION DU CONSEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC "PARKING ROTONDE" DU 24 OCTOBRE 2003. RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2013. 21 Juillet 2014 CHEVALIER Eric 02-vie institutionnelle
DL.2017-412 INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC "CREMATORIUM ET PARC MÉMORIAL DE PROVENCE" - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE SUR L'EXERCICE 2016 29 Septembre 2017 MERGER Reine 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-420 INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC "CREMATORIUM ET PARC MÉMORIAL DE PROVENCE" - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE SUR L'EXERCICE 2015 23 Septembre 2016 MERGER Reine 02-vie institutionnelle
DL.2014-193 INFORMATION DU CONSEIL - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC "CONCESSION DU STATIONNEMENT PAYANT" DU 29 DECEMBRE 1986. RAPPORT DU DELEGATAIRE. EXERCICE 2013. 21 Juillet 2014 CHEVALIER Eric 02-vie institutionnelle
DL.2015-394 INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC 28 Septembre 2015 MERGER Reine 02-vie institutionnelle
DL.2021-794 INFORMATION DU CONSEIL - DEFINITION DU SEUIL RELATIF A LA PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX ET AUX LOGEMENTS ABORDABLES A LA PROPRIETE PAR LE BAIL REEL ET SOLIDAIRE (BRS) OU LE PRIX MAITRISE POUR LES PRIMO-ACCEDANT. 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-234 INFORMATION DU CONSEIL - CREATION DES COMITES CONSULTATIFS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 22 Juillet 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-204 INFORMATION DU CONSEIL - CONVENTION DE STATIONNEMENT PAYANT DU 29 DÉCEMBRE 1986 - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE EXERCICE 2021 09 Juin 2023 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-205 INFORMATION DU CONSEIL - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU 24 OCTOBRE 2003 - PARKING ROTONDE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE POUR L'EXERCICE 2021 09 Juin 2023 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-395 INFORMATION DU CONSEIL - CONVENTION DE CONCESSION DU STATIONNEMENT PAYANT DU 29 DECEMBRE 1986. RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2014. 28 Septembre 2015 CHEVALIER Eric 02-vie institutionnelle
DL.2019-580 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DES COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMEREES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-680 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES., 12 Juillet 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2018-221 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES. 11 Juin 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-9 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES. 14 Février 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-190 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES. 12 Octobre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-380 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES. 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-454 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES. 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2014-284 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-371 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 03 Novembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-466 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-22 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-72 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 31 Mars 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-129 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 20 Avril 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-203 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 08 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-283 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 29 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-338 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 23 Juillet 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-386 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-469 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-572 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-18 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 01 Février 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-83 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-167 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 02 Mai 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-333 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 18 Juillet 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-251 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 20 Juin 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-407 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-490 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 10 Novembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-584 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-24 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 03 Février 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-99 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-189 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 10 Mai 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-265 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 23 Juin 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-348 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2017-418 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 29 Septembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-481 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 10 Novembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-575 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2018-23 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 01 Février 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2018-77 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 12 Mars 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2018-150 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 13 Avril 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2018-384 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2018-464 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2018-548 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-15 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-67 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-262 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-381 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 27 Septembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-507 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 26 Mars 2021 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2021-583 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 07 Mai 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-639 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 11 Juin 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-853 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-12 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-61 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-187 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 29 Juin 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-235 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 22 Juillet 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-285 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-387 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-187 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-116 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES. 20 Mai 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-276 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 21 Juillet 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-342 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-457 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-29 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 09 Février 2024 CHEVALIER Eric 02-vie institutionnelle
DL.2023-20 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-75 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-122 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMÉRÉEES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2014-190 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.620 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.722 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.151 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2013.243 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.1264 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 02-vie institutionnelle
2012.1410 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-47 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L'ORDONNANCE N° 2020-391 DU 1ER AVRIL 2020 VISANT A ASSURER LA CONTINUITE DU FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS LOCALES ET DE L'EXERCICE DES COMPETENCES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX AFIN DE FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19 18 Mai 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-79 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L'ORDONNANCE N° 2020-391 DU 1ER AVRIL 2020 VISANT A ASSURER LA CONTINUITE DU FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS LOCALES ET DE L'EXERCICE DES COMPETENCES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX AFIN DE FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-284 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU D 'UNE DECISION PRISE EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU 1ER ADJOINT EN VERTU DE LA DELIBERATION N°DL.2015-75 29 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2014-438 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2015 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
2013.532 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2014 17 Octobre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-431 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTABILITE COMMUNALE - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2015 16 Décembre 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.531 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTABILITE COMMUNALE - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2014 - 17 Octobre 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-388 INFORMATION DU CONSEIL - COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS ET DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.1409 INFORMATION DU CONSEIL - COMMUNICATION DU COMPTE RENDU D'ACTIVITES ET DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-54 INFORMATION DU CONSEIL - COMMUNICATION DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL 03 Juillet 2020 . Le Maire 02-vie institutionnelle
2013.627 INFORMATION DU CONSEIL - COMMUNICATION AU CONSEIL SUR L'ETAT D'AVANCEMENT DU PLAN LOCAL D'URBANISME 18 Novembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.653 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION DU FILM D'AIX-EN-PROVENCE - BILAN D'ACTIVITE ET PRESENTATION DES OPERATIONS DE PROMOTIONS ENVISAGEES POUR 2014. 18 Novembre 2013 BRUNET DANIELE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-470 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX CCSPL - PRESENTATION DU CARE 2017 DU CHAUFFAGE URBAIN 09 Novembre 2018 BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2018-229 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DE LA COMMISSION RELATIF AUX RAPPORTS D'ACTIVITES 2016 DES DELEGATAIRES 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2021-681 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DE LA COMMISSION RELATIF AU CHOIX DU MODE DE GESTION POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 12 Juillet 2021 AUGEY Dominique 02-vie institutionnelle
DL.2019-264 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DE LA COMMISSION RELATIF AU CHOIX DU MODE DE GESTION DU GRAND THEATRE DE PROVENCE. 28 Juin 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2023-458 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DE LA COMMISSION RELATIF AU CHOIX DE MODE DE GESTION RÉSEAU CHAUFFAGE URBAIN 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-166 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DE LA COMMISSION (EXAMEN DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022 DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE) 05 Avril 2024 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-10 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DE LA COMMISSION (EXAMEN DES RAPPORTS D' ACTIVITE 2018) 14 Février 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-392 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITE 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2016-417 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE RENDU ANNUEL D'ACTIVITE 2015 23 Septembre 2016 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2022-15 INFORMATION DU CONSEIL - CHARTE DU BIEN CONSTRUIRE A AIX-EN-PROVENCE 10 Février 2022 VINCENT Jean-Louis 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-327 INFORMATION DU CONSEIL - CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PACA - EXAMEN DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE (2009 et suivants) - COMMUNICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-267 INFORMATION DU CONSEIL - CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITES CLOS LE 31 OCTOBRE 2016 23 Juin 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-285 INFORMATION DU CONSEIL - CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITÉS CLOS LE 31 OCTOBRE 2014 29 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-184 INFORMATION DU CONSEIL - ASSOCIATION MARSEILLE PROVENCE 2013 - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-225 INFORMATION DU CONSEIL - ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE : BILAN OPÉRATIONNEL ET FINANCIER DE L'ACTIVITÉ DE DIAGNOSTIC 09 Juin 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-54 INFORMATION DU CONSEIL - ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS- BILAN FINANCIER ET FONCTIONNEL POUR L'EXERCICE 2015 01 Février 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-221 INFORMATION DU CONSEIL - ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS - BILAN FONCTIONNEL ET FINANCIER POUR L'EXERCICE 2013 - 21 Juillet 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-142 INFORMATION DU CONSEIL - ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS - BILAN FINANCIER ET FONCTIONNEL POUR L'EXERCICE 2016 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2012.1407 INFORMATION DU CONSEIL - ADOPTION DU PRINCIPE DE LA CREATION D'UN 'PÔLE DE COOPERATION PROVENCE 13' PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2024-165 INFORMATION DU CONSEIL - VIE CULTURELLE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2022 05 Avril 2024 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-198 INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIQUE "CREMATORIUM ET PARC MÉMORIAL DE PROVENCE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2013 21 Juillet 2014 MERGER Reine 02-vie institutionnelle
DL.2014-195 INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC "FOURRIÈRE AUTOMOBILE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2013 21 Juillet 2014 ROLANDO Christian 02-vie institutionnelle
2013.165 INFORMATION DU CONSEIL SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES AU COURS DE L'ANNEE 2012 - ARTICLES L. 2241-1 ET L.2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-584 INFORMATION DE CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SPLA POUR L'EXERCICE 2018 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2016-344 INFORMATION AU CONSEIL SUR LES EVOLUTIONS DU PLU A VENIR 18 Juillet 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-500 INFORMATION AU CONSEIL - ADOPTION DU SCHEMA DIRECTEUR DU CHAUFFAGE URBAIN PAR LE COMITE DE PILOTAGE EN DATE DU 12 OCTOBRE 2016 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-240 INFORMATION DU CONSEIL - MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2015 20 Juin 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-170 INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS MUNICIPAUX- MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DL2016-414 10 Mai 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-505 INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS MUNICIPAUX - MODIFICATION DE L'ANNEXE SUR LA REPARTITION DE L'ENVELOPPE GLOBALE INDEMNITAIRE 26 Mars 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-506 INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS MUNICIPAUX - MODIFICATION DE L'ANNEXE D'APPLICATION DES MAJORATIONS 26 Mars 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-125 INDEMNITÉS DE FONCTIONS DES ÉLUS MUNICIPAUX - ENVELOPPE GLOBALE INDEMNITAIRE 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-126 INDEMNITÉS DE FONCTIONS DES ÉLUS MUNICIPAUX - APPLICATION DES MAJORATIONS 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-49 INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS MUNICIPAUX 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-581 INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS MUNICIPAUX SUITE AUX CHANGEMENTS DE FONCTIONS DE CERTAINS ÉLUS - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL. 2019-69 du 22 mars 2019. 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-69 INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS MUNICIPAUX -MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DL.2018-463 DU 9 NOVEMBRE 2018 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2015-383 INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS MUNICIPAUX -MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DL.2014-49 DU 28 AVRIL 2014 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-414 INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS MUNICIPAUX - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°DL.2016-168 DU 2 MAI 2016 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-168 INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS MUNICIPAUX - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°DL.2014-49 DU 28 AVRIL 2014 02 Mai 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2018-463 INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS MUNICIPAUX - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DL.2017-482 DU 10 NOVEMBRE 2017 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-482 INDEMNITÉS DE FONCTION DES ELUS MUNICIPAUX - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DL.2017-351 DU 20 JUILLET 2017 10 Novembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-463 INDEMNITÉ DE DÉPART VOLONTAIRE 10 Novembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-57 INDEMNITE DE CONSEIL ATTRIBUEE AU COMPTABLE PUBLIC 26 Mai 2014 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-480 INDEMNITÉ DE CONSEIL ATTRIBUÉE AU COMPTABLE PUBLIC 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-566 INDEMNITÉ DE CONSEIL ATTRIBUÉE AU COMPTABLE PUBLIC 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2011.522 INDEMNITE DE CONSEIL ATTRIBUEE A MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
DL.2017-28 INDEMNISATION MONSIEUR CHAFAI SUITE A UN ACCIDENT DU TRAVAIL DU 31/12/2013 - TA 15/165 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
2010.49 INDEMNISATION DES REPRÉSENTANTS DES MAÎTRES D'ŚUVRE SIÉGEANT DANS LES JURYS DE CONCOURS OU D'APPELS D'OFFRES 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Vie institutionnelle
DL.2015-131 INDEMNISATION DES REPRÉSENTANTS DES MAÎTRES D''UVRES SIÉGEANT DANS LES JURY DE CONCOURS OU D'APPELS D'OFFRES 20 Avril 2015 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2023-546 INCLUSION SCOLAIRE - INTERVENTION DE L'ASSOCIATION URAPEDA SUR LES TEMPS PÉRISCOLAIRES - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 13 Décembre 2023 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-455 INCLUSION SCOLAIRE - INTERVENTION D'ÉDUCATEURS SESSAD SUR LES TEMPS PÉRISCOLAIRES 13 Décembre 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-25 INCENDIE LOCAUX XXXXX- INDEMNISATION DE LA COMMUNE PAR XXXXXXXXX - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE À MADAME LE MAIRE OU À SON DÉLÉGUÉ 20 Janvier 2023 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2017-585 IMPRESSION, FAÇONNAGE ET LIVRAISON DE DOCUMENTS POUR LES BESOINS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - 4 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 13 Décembre 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2023-367 IMMEUBLE XXXXXXX - PARCELLE CADASTRÉE SECTION XXXXX - RÉTROCESSION 06 Octobre 2023 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1281 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T4 AU 3 ÈME ETAGE A M. VALLAURI 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.633 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T4 AU 2EME ETAGE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.635 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T4 AU 1 ER ETAGE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.634 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T3 AU REZ DE CHAUSSEE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1282 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T3 AU 3 ÈME ETAGE A MLLE LALEVEE 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.636 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T3 AU 2 EME ETAGE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.31 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T3 AU 1ER ETAGE 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-405 ILOT GALICE - CONVENTION D'ETUDES DE VARIANTES AU SCHEMA DIRECTEUR POUR L'OPERATION D'AMENAGEMENT DE L'ILOT GALICE A AIX-EN-PROVENCE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 13 Décembre 2022 BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1205 ILLUMINATIONS DE RUES ET ANIMATIONS A L'OCCASION DES FETES DE FIN D'ANNEE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L' -'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET L'ANIMATION DU COMMERCE AIXOIS (APACA)'- ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 15 Novembre 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.309 HUMANITAIRE INTERNATIONAL- AIDE EN FAVEUR DU JAPON 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.295 HUMANITAIRE INTERNATIONAL ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES ANNEE 2013 03 Juin 2013 BOVA - PIERRON LILIANE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2024-192 HUMANITAIRE INTERNATIONAL : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A SOLIDARITÉ EAU SUD 05 Avril 2024 BILLOT Brigitte 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-122 HUMANITAIRE INTERNATIONAL : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CROIX ROUGE FRANÇAISE SUITE AUX SÉISMES EN TURQUIE ET EN SYRIE 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-208 HUMANITAIRE INTERNATIONAL : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION SOLIDARITÉ EAU SUD 29 Juin 2022 BILLOT Brigitte 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-304 HUMANITAIRE INTERNATIONAL : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 23 Juin 2017 PIERRON Liliane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-518 HUMANITAIRE INTERNATIONAL : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-246 HUMANITAIRE INTERNATIONAL : AIDE FINANCIÈRE POUR LE LIBAN 12 Octobre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-524 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA CLETC 10 Novembre 2016 PIERRON Liliane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-389 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - SOUTIEN FINANCIER AUX VICTIMES DU SÉISME AU MAROC 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-394 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - SOUTIEN FINANCIER AUX VICTIMES DU HAUT-KARABAKH 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-527 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - SOUTIEN FINANCIER AUX VICTIMES D'ASHKELON, VILLE PARTENAIRE D'AIX-EN-PROVENCE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-526 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - SOUTIEN FINANCIER APPORTÉ À LA CROIX-ROUGE FRANÇAISE EN FAVEUR DES POPULATIONS VICTIMES EN ISRAËL ET EN PALESTINE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2010.97 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - SOUTIEN AU PEUPLE HAÏTIEN 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Développement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-245 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 08 Juin 2015 PIERRON Liliane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-506 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 16 Novembre 2015 PIERRON Liliane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-199 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 02 Mai 2016 BRUNET Daničle 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-293 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 20 Juin 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-510 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 10 Novembre 2017 PIERRON Liliane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-493 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 09 Novembre 2018 PIERRON Liliane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2011.218 HOTEL MAYNIER D'OPPEDE - RESTAURATION DES FACADES INTERIEURES CLASSEES PARMI LES MONUMENTS HISTORIQUES - 3° TRANCHE - DEMANDES DE SUBVENTIONS 07 Mars 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.494 HOTEL MAYNIER D'OPPEDE - RESTAURATION DE FACADE NORD RUE DU BON PASTEUR CLASSÉE PARMI LES MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDES DE SUBVENTIONS - CONVENTION AVEC L'ÉTAT 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1386 HOTEL MAYNIER D'OPPEDE - PRES 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement de la vie universitaire
2010.502 HOTEL MAYNIER D'OPPEDE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.653 HOTEL MAUREL DE PONTEVES, TRAVAUX ET ETUDES DES INTERIEURS 27 Juin 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
DL.2014-327 HÔTEL MAUREL DE PONTEVES - TRAVAUX DE PROPRETE DE LA CAGE D'ESCALIER-DEMANDE D'AIDE EXCEPTIONNELLE AUPRES DE L'ETAT 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-424 HÔTEL ESTIENNE DE SAINT JEAN: MUSEOGRAPHIE DU MODELLO DANS LA SALLE DITE DES TONTISSES 28 Septembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-49 HOTEL ESTIENNE DE SAINT JEAN - RESTAURATION, AMENAGEMENT ET MUSEOGRAPHIE DU VESTIBULE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX AU TITRE DE L'EQUIPEMENT CULTUREL 09 Février 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-197 HOTEL ESTIENNE DE SAINT JEAN - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DES LOCAUX 02 Mai 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2012.585 HOTEL DE VILLE - TRAVAUX DE RESTAURATION DES FACADES - MODIFICATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.180 HÔTEL DE VENEL - CLASSEMENT AU TITRE IMMEUBLE DES DEUX PLAFONDS PEINTS - DÉCISION DU CONSEIL 29 Avril 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.399 HOTEL DE VALORI - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1070 HOTEL DE CHATEAURENARD. IMMEUBLE SUR RUE ET FAÇADES. DIAGNOSTIC ET DEMANDE DE SUBVENTION 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-309 HÔTEL DE CHÂTEAURENARD - TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'ESCALIER MONUMENTAL JEAN DARET ET DES DÉCORS PEINTS - DEMANDES DE SUBVENTIONS 21 Juillet 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-485 HÔTEL DE CHÂTEAURENARD - DIAGNOSTIC STRUCTUREL - DEMANDES DE SUBVENTION 12 Février 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2010.500 HÔTEL DE CHATEAURENARD - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.567 HOTEL DE CHATEAURENARD - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2012.1036 HOTEL DE CAUMONT - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DES COMMUNS 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.366 HOTEL DE CAUMONT - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2012.740 HOTEL DE CAUMONT - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET AUTORISATION DE DEPOSER DES DEMANDES D'AUTORISATIONS D'URBANISME - SOCIETE CULTURESPACES 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-479 HOTEL DE CAUMONT - ACCORD DE REGLEMENT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA SCI HOTEL DE CAUMONT - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-315 HOTEL D'ESTIENNE DE SAINT-JEAN - SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES PACA 14 Octobre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-308 HOTEL BOYER D'EGUILLES, 6 RUE ESPARIAT 13100 AIX-EN-PROVENCE - REALISATION DE TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION - AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONTRAT 29 Juin 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
2010.501 HOTEL DE PONTEVES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
DL.2018-252 HAMEAU DE LA MERINDOLE - SERVITUDE EN TRÉFONDS - ASSAINISSEMENT - LH0066 ET LH0067 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.546 HAMEAU DE LA MERINDOLE - DESSERTE EN ASSAINISSEMENT - VALIDATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE - AUTORISATION DE LANCER LA CONSULTATION ET DE SIGNER LE MARCHE 17 Octobre 2013 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-526 HALLE AUX GRAINS - LA POSTE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION 26 Mars 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.102 GROUPE SCOLAIRE LES GRANETTES - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU LOGEMENT DE FONCTION - PARCELLE ME0033 18 Mars 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-306 GROUPE SCOLAIRE JEAN GIONO/SOLLICITATION DU CONSEIL REGIONAL PACA (FRAT) ET et DE L'ETAT (DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL) - MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT/SOLLICITATION DE L'ETAT (DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL) SOLLICITATION DE L'ETAT 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-361 GRILLE PÉDAGOGIQUE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE: ANNÉE 2019/2020 27 Septembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-385 GRILLE PÉDAGOGIQUE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE: ANNÉE 2018/2019 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-401 GRILLE PÉDAGOGIQUE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE: ANNÉE 2017/2018 29 Septembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-393 GRILLE PEDAGOGIQUE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE: ANNEE 2016/2017 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.1391 GRILLE PEDAGOGIQUE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD : ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-373 GRILLE PÉDAGOGIQUE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-274 GRILLE PEDAGOGIQUE CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.435 GRILLE PEDAGOGIQUE 2013-2014 DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DARIUS MILHAUD 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2010.656 GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT ET LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE. ELABORATION DU PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. MISSION D'ACCOMPAGNEMENT. DEMANDE DE SUBVENTIONS A DIFFERENTS ORGANISMES. 28 Juin 2010 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2011.204 GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT ET LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE - APPEL A PROJETS ADEME-REGION-FEDER 'CONSTRUIRE ET METTRE EN ŚUVRE DES PLANS CLIMAT ENERGIE TERRITORIAUX EN PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR' - COMPLEMENT A LA DÉLIBÉRATION 2010.656 - PARTICIPATION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE AUX COTES DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX. 07 Mars 2011 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-510 GRATUITÉS EXCEPTIONNELLES POUR LES MUSÉES DE LA VILLE DURANT L'ANNE 2024 13 Décembre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-992 GRATUITES EXCEPTIONNELLES POUR LES MUSEES DE LA VILLE DURANT L'ANNE 2022 15 Décembre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-411 GRATUITES EXCEPTIONNELLES POUR LES MUSEES DE LA VILLE 16 Décembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-141 GRATUITE EXCEPTIONNELLE DES MUSÉES DE LA VILLE D'AIX DURANT LE MOIS DE JUIN 2020 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-341 GRATUITE DU MUSEE GRANET POUR LA CONFERENCE DE MONSIEUR G.MOUROU "L'IMPRESSIONNISME ENTRE ART ET SCIENCE" 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-597 GRATUITE DES SALLES ET EQUIPEMENTS MUNICIPAUX DANS LE CADRE DES CAMPAGNES ELECTORALES. ELECTIONS REGIONALES ET DEPARTEMENTALES 2021. 07 Mai 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-22 GRATUITE DES SALLES ET EQUIPEMENTS MUNICIPAUX DANS LE CADRE DES CAMPAGNES ELECTORALES. ELECTIONS PRESIDENTIELLES 2022. 10 Février 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-392 GRATUITE DES SALLES ET EQUIPEMENTS MUNICIPAUX DANS LE CADRE DES CAMPAGNES ELECTORALES. ELECTIONS MUNICIPALES 2020 27 Septembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-154 GRATUITÉ DES SALLES ET ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX DANS LE CADRE DES CAMPAGNES ÉLECTORALES. ÉLECTIONS EUROPÉENNES 2024. 05 Avril 2024 JANER Amandine 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-119 GRATUITE DES SALLES ET ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX DANS LE CADRE DES CAMPAGNES ÉLECTORALES . ÉLECTIONS LÉGISLATIVES 2022. 20 Mai 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
2011.945 GRATUITÉ DE L'ESPACE PUBLIC POUR LES TOURNAGES DE FILMS ET D'ÉMISSIONS CULTURELLES NON PUBLICITAIRES SUR AIX-EN-PROVENCE, HORS FRAIS DE STATIONNEMENT. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2013.124 GRATUITE DANS LES MUSEES. MANIFESTATIONS DIVERSES 18 Mars 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-156 GRATUITÉ DANS LES MUSÉES. MANIFESTATIONS DIVERSES 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-61 GRATUITÉ DANS LES MUSÉES - PAVILLON DE VENDÔME - MUSÉE DES TAPISSERIES - MUSÉE DU VIEIL AIX - MANIFESTATIONS DIVERSES 03 Février 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-488 GRATUITE DANS LES MUSEES - MANIFESTATIONS DIVERSES 16 Décembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-52 GRATUITE DANS LES MUSÉES "ARCHEVÊCHÉ ET PAVILLON VENDÔME"-MANIFESTATIONS DIVERSES. 01 Février 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-76 GRANDE BRADERIE D'AUTOMNE DU JEUDI 3 AU SAMEDI 5 SEPTEMBRE 2020 EN DIVERS LIEUX DE LA VILLE 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-643 GRAND THEATRE DE PROVENCE - VOTE DE LA SUBVENTION D'EXPLOITATION ATTRIBUÉE PAR LA VILLE - EXERCICE 2020 - AUTORISATION DU 1ER VERSEMENT 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-304 GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - CLÔTURE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2014 / 2021 21 Juillet 2023 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-39 GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - AUTORISATION DE PAIEMENT DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE D'EXPLOITATION ET D'INVESTISSEMENT - EXERCICE 2023 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-102 GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - APPROBATION DE LA NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE PROGRAMMATION ARTISTIQUE 2023/2024 17 Mars 2023 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-69 GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - APPROBATION DE LA NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE - PROGRAMMATION ARTISTIQUE 2024/2025 09 Février 2024 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-569 GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - VOTE DE LA SUBVENTION D'EXPLOITATION DE LA VILLE ANNÉE 2019 - AUTORISATION DU 1ER VERSEMENT 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-403 GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - VOTE DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE D'EXPLOITATION - EXERCICE 2021 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-990 GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - AUTORISATION DE PAIEMENT DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE D'EXPLOITATION ET D'INVESTISSEMENT - EXERCICE 2022 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-68 GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - AUTORISATION DE PAIEMENT DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE D'EXPLOITATION ET DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE D'INVESTISSEMENT - EXERCICE 2024 09 Février 2024 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-155 GRAND SAINT-JEAN - TRAVAUX PRIORITAIRES - CHOIX D'UNE MAITRISE D'OEUVRE - DEMANDES DE SUBVENTIONS 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-242 GRAND ARBOIS - SERVITUDE ENEDIS SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION LC N° 52 22 Juillet 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-412 GOLF AIX LES MILLES - MISE A DISPOSITION, A TITRE ONÉREUX, DE TERRAINS COMMUNAUX 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.396 GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ (GUP) - APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE ET DES CONVENTIONS TERRITORIALES 08 Juillet 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-202 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX DE RESTAURATION DE TERRAINS INCENDIES - EXERCICE 2017 10 Mai 2017 SANTAMARIA Danielle 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-168 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2019 24 Mai 2019 SANTAMARIA Danielle 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2018-328 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2018 16 Juillet 2018 SANTAMARIA Danielle 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-201 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2017 10 Mai 2017 SANTAMARIA Danielle 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-262 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2016 20 Juin 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-137 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2015 - DECISION DU CONSEIL 20 Avril 2015 BERNARD Christine 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-203 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2014 - DECISION DU CONSEIL 21 Juillet 2014 BERNARD Christine 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.246 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2013 03 Juin 2013 BERNARD CHRISTINE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.1024 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2012 08 Octobre 2012 BERNARD CHRISTINE 03-protection de l'environnement et developpement durable
2011.334 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMÉLIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2011 - 11 Avril 2011 BERNARD CHRISTINE Protection de l'environnement et developpement durable
2011.534 GESTION ET EXPLOITATION DE LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE ET DES MILLES- VILLAGE - APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN - LANCEMENT DE LA CONSULTATION 23 Mai 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2012.689 GESTION ET EXPLOITATION DE LA CAFETERIA DE LA CITE DU LIVRE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE PAR VOIE D'AFFERMAGE - AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 01-gestion des ressources et moyens
2012.1278 GESTION ET EXPLOITATION DE L'USINE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE SAINT EUTROPE - SIGNATURE DU MARCHÉ 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-342 GESTION ET EXPLOITATION DE L'USINE DE OVH (OXYDATION PAR VOIE HUMIDE) - LANCEMENT DE LA CONSULTATION 18 Juillet 2016 CHAZEAU Maurice 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-202 GESTION DURABLE DES FORETS COMMUNALES - ADHESION A LA CERTIFICATION PEFC 21 Juillet 2014 BERNARD Christine 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-612 GESTION DES SALLES PUBLIQUES. AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE AVEC L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 15 Décembre 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.776 GESTION DES SALLES PUBLIQUES. AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE AVEC L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-357 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 16 Décembre 2020 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
2011.526 GESTION DES EFFECTIFS MUNICIPAUX DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 23 Mai 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2012.180 GESTION DE LA FOURRIERE-REFUGE POUR ANIMAUX - ADOPTION DU PRINCIPE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PAR VOIE D'AFFERMAGE 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-641 GESTION DE L'AIRE DE STATIONNEMENT DE LA PIOLINE 13 Décembre 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-613 GENERALISATION DE LA VIDÉO-VERBALISATION COMME MOYEN DE LUTTE CONTRE LE STATIONNEMENT GÊNANT ET DANGEREUX 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2024-41 GAYAUD VERDUN FORME JURIDIQUE DE L'ACQUÉREUR 09 Février 2024 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.583 GARDERIES ÉTUDES DANS LES ÉCOLES MATERNELLES ÉLÉMENTAIRES - MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION - MODIFICATION DES RÈGLEMENTS. 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.445 GARDERIES DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES. MISE EN PLACE DU PREPAIEMENT. MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-133 FUTURE ZAC DE PLAN D' AILLANE - BILAN DE LA CONCERTATION 31 Mars 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-132 FUTURE ZAC DE PLAN D AILLANE- RETRAIT DE LA DELIBERATION DL 2016-177 DU 2 MAI 2016-MODALITES DE PARTICIPATION DU PUBLIC 31 Mars 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-115 FUTURE ZAC DE PLAN D AILLANE- AVENANT N°1 A LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE D' AIX EN PROVENCE ET LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Mars 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-177 FUTURE ZAC DE PLAN D AILLANE -MODALITES DE MISE A DISPOSITION DE L'ETUDE D'IMPACT 02 Mai 2016 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.197 FUTURE STATION D'EPURATION OUEST-DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL 08 Mars 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et développement durable
2010.198 FUTURE STATION D'EPURATION OUEST-CONVENTION D'AIDE FINANCIERE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Mars 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et développement durable
2010.196 FUTURE STATION D'EPURATION OUEST- DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL 08 Mars 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et développement durable
2011.332 FUTURE STATION D'EPURATION OUEST - FOURNITURE D'EAU D'IRRIGATION - CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE 11 Avril 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-532 FUSION-ABSORPTION DE L'ASSOCIATION HALTE DE JOUR GERMAIN NOUVEAU AVEC L'ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE (ACSC) ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 16 Novembre 2015 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.717 FUSION DES CENTRES HOSPITALIERS DU PAYS D'AIX ET DE PERTUIS - 11 Juillet 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Prevention et amelioration de la sante publique
2012.560 FREDERIC MISTRAL - 4 RUE DOYEN GUYON - VENTE LOT N°12 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1287 FREDERIC MISTRAL - 4 RUE DOYEN GUYON - VENTE LOT N°10 ET N°6 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.559 FREDERIC MISTRAL - 4 RUE DOYEN GUYON - VENTE LOT N°10 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1286 FREDERIC MISTRAL - 4 RUE DOYEN GUYON - VENTE LOT N° 12 ET N°5 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.285 FOYER SOCIO-EDUCATIF DES LYCEES VAUVENARGUES - ATTRIBUTION DE LA 2EME TRANCHE DE LA SUBVENTION ACCORDEE DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET RELATIONS INTERNATIONALES 2012 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1011 FOURRIÈRE-REFUGE POUR ANIMAUX - ADOPTION DU PRINCIPE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PAR VOIE D'AFFERMAGE 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-108 FOURRIERE-REFUGE POUR ANIMAUX - ADOPTION DU PRINCIPE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PAR VOIE D'AFFERMAGE 29 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-961 FOURRIERE ET REFUGE ANIMALIER DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS DE GESTION POUR L'ACCUEIL DE CHIENS EN FOURRIERE ANIMALE PROVENANT DE TROIS COMMUNES LIMITROPHES ET DE L'AEROPORT DE MARSEILLE PROVENCE - DECISION DU CONSEIL 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-26 FOURRIÈRE ET REFUGE ANIMALIER DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE CONVENTION POUR L'ACCUEIL DE CHIENS EN FOURRIÈRE ANIMALE PROVENANT DE LA COMMUNE D'EGUILLES 20 Janvier 2023 DUMICHEL Frédérique 02-vie institutionnelle
DL.2021-960 FOURRIERE ET REFUGE ANIMALIER DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - CONVENTION POUR L'ACCUEIL DE CHIENS EN FOURRIERE ANIMALE PROVENANT DE LA COMMUNE DE CABRIES - DECISION DU CONSEIL 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
2013.343 FOURRIERE ET REFUGE ANIMALIER DE L'ARBOIS - AVENANT N°2 A LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.755 FOURRIÈRE ET REFUGE ANIMAL - TRANSFERT DES INSTALLATIONS ROUTE DE LA TOUR D'ARBOIS - CONVENTION AVEC LA SPLA 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-347 FOURRIÈRE ANIMALE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE GESTION POUR L'ACCUEIL DES CHIENS ERRANTS ET EN DIVAGATION PROVENANT DE LA COMMUNE DE VENELLES 06 Octobre 2023 DUMICHEL Frédérique 02-vie institutionnelle
DL.2015-570 FOURNITURES POUR BÂTIMENTS ET SERVICES MUNICIPAUX-SIGNATURE DU MARCHE 15 Décembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-9 FOURNITURES GENERALES D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES 01 Février 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-367 FOURNITURES ET LIVRAISON DE QUOTIDIENS RÉGIONAUX, NATIONAUX, INTERNATIONAUX ET MAGAZINES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX LIVRÉS À L'HOTEL DE VILLE 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-542 FOURNITURES DE SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 17 Décembre 2018 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2011.726 FOURNITURES DE BUREAU DESTINEES AUX SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Gestion des ressources et moyens
DL.2015-276 FOURNITURES DE BUREAU DESTINÉES AUX SERVICES MUNICIPAUX 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-17 FOURNITURE SIGNALISATION LUMINEUSE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 01 Février 2016 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-407 FOURNITURE INSTALLATION ET MAINTENANCE DE CAMERAS DE VIDEOSURVEILLANCE ROUTIERE, DE VIDEOPROTECTION ET DE CONTROLE VIDEO D'ACCES SUR LA VOIRIE PUBLIQUE ET MATERIELS ASSOCIES 28 Septembre 2018 PAOLI Stéphane 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.762 FOURNITURE ET POSE DE BORNES ET D'EQUIPEMENTS VIDEO ASSOCIES POUR L’AIRE PIETONNE DU CENTRE VILLE - SIGNATURE DU MARCHE 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.448 FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE D'UNE SOLUTION INFORMATIQUE DE GESTION FINANCIERE - SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-344 FOURNITURE ET MAINTENANCE DE POSTES DE RADIO TELECOMMUNICATION 20 Juillet 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-343 FOURNITURE ET INSTALLATION DE COLUMBARIUMS ET DE CAVURNES DANS LES CIMETIERES DE LA VILLE 20 Juillet 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-257 FOURNITURE ET INSTALLATION DE BORNES FIXES ET ESCAMOTABLES ET MATERIELS ASSOCIES - LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 11 Juin 2018 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-374 FOURNITURE ET INSTALLATION DE BORNES FIXES ET ESCAMOTABLES DE CONTRÔLE D'ACCÈS, ET MATÉRIELS ASSOCIES - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE - ABROGATION DE LA DELIBERATION DL 2018-257 28 Septembre 2018 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-250 FOURNITURE ET GESTION DE TITRES RESTAURANT AU PROFIT DU PERSONNEL DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE 28 Juin 2019 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-368 FOURNITURE ET GESTION D'ABONNEMENTS À DES MAGAZINES, REVUES ET QUOTIDIENS POUR LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-586 FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX - 6 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 13 Décembre 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2015-277 FOURNITURE DE VÉHICULES ET D'ENGINS POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE 29 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2012.542 FOURNITURE DE VÉHICULES ET D'ENGINS DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX - 4 LOTS - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. 29 Mai 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-332 FOURNITURE DE SIGNALISATION LUMINEUSE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE - Complément 18 Juillet 2016 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-329 FOURNITURE DE SIEGES DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX 18 Juillet 2016 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-454 FOURNITURE DE REPAS ET GOUTERS A DESTINATION DES CENTRES AÉRÉS AIXOIS - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES 29 Septembre 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-208 FOURNITURE DE REPAS A L'ALSH DU CENTRE SOCIAL ADIS PAR LA RESTAURATION MUNICIPALE - ACTUALISATION DE LA REGIE DE RECETTES DE LA DIRECTION DES ANIMATIONS ET DE LA JEUNESSE 02 Mai 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-369 FOURNITURE DE PLANS, TABLES, CAISSONS, RANGEMENTS ET MOBILIERS ASSORTIS DESTINÉE AUX SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. AUTORISATION DE SIGNATURE. 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2012.1004 FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES ET PRODUITS DIVERS DESTINÉS À LA RÉPARATION AUTOMOBILE 08 Octobre 2012 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-98 FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES ET DE PRODUITS DIVERS DESTINES A LA RÉPARATION AUTOMOBILE 31 Mars 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2012.1402 FOURNITURE DE PAPIER D'IMPRESSION - SIGNATURE DU MARCHE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-169 FOURNITURE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION DE POLICE ET D'ÉQUIPEMENTS SPÉCIFIQUES DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE - 2 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE ET AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE RELANCE 13 Avril 2018 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-24 FOURNITURE DE MATERIELS DIVERS POUR LA PROPRETE URBAINE (5 lots)-SIGNATURE DES MARCHES 01 Février 2016 CHAZEAU Maurice 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-499 FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LES ADULTES ET LES ENFANTS, Y COMPRIS LES ÉDITIONS EN GRAND CARACTÈRE (11 LOTS)-SIGNATURE DES MARCHES 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-188 FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE - LANCEMENT DU MARCHE 21 Juillet 2014 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2011.950 FOURNITURE DE DIVERS MATÉRIELS POUR LA PROPRETÉ URBAINE - SIGNATURE DU MARCHE 26 Septembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
DL.2015-190 FOURNITURE DE CHAUSSURES DESTINÉES AUX SERVICES MUNICIPAUX - RELANCE DU LOT 4 DÉCLARÉ SANS SUITE ET SCINDE EN DEUX LOTS - SIGNATURE DU MARCHÉ 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2013.613 FOURNITURE D'UNIFORMES DESTINES A LA DIRECTION PREVENTION SECURISATION- SIGNATURE DES MARCHES 18 Novembre 2013 CHAZEAU MAURICE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-291 FOURNITURE D'EAU BRUTE AUX STATIONS DE TRAITEMENT DE COUTHERON, DU GRAND SAINT JEAN ET DU SITE DE LA MOLIERE - CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE 29 Septembre 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
2010.352 FOURNITURE D'EAU BRUTE A LA STATION DE TRAITEMENT DU PUY DU ROY-CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2012.547 FOURNITURE D'EAU BRUTE A LA STATION DE TRAITEMENT DU PUY DU ROY - CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2010-352 DU 12 AVRIL 2010 29 Mai 2012 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.1021 FOURNITURE D'EAU BRUTE A LA STATION DE TRAITEMENT DE FONTCOUVERTE - CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE 08 Octobre 2012 BRAMI HELLIOT 03-protection de l'environnement et developpement durable
2011.737 FOURNITURE D'EAU BRUTE A LA STATION DE POTABILISATION DE L'ARBOIS - CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE 11 Juillet 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-231 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES-CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-104 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES DANS LA RESERVE NATURELLE DE SAINTE-VICTOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 22 Mars 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-658 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES DANS LA RESERVE NATURELLE DE SAINTE-VICTOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 16 Décembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-656 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES DANS LA RESERVE NATURELLE DE SAINTE-VICTOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 11 Juin 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-143 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES DANS LA RESERVE NATURELLE DE SAINTE VICTOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-121 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES A STE VICTOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-47 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES - FIXATION DE TARIFS D'INTERVENTION 01 Février 2016 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-622 FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES - AVENANT AU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE HOSPITALIER D'AIX 13 Décembre 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-309 FOUILLE PREVENTIVE TRANCHE 1 - CATHEDRALE SAINT SAUVEUR AIX-EN-PROVENCE - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET L'ETAT 29 Juin 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-605 FOUILLE PREVENTIVE CATHEDRALE SAINT SAUVEUR - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DL.2015-309 DU 29 JUIN 2015 - APPROBATION DU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA DRAC 15 Décembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-520 FOUILLE PRÉVENTIVE - XXXXX (PARCELLE XXXXX) - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET XXXXX 13 Décembre 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-286 FOUILLE NÉCESSITÉ PAR L'URGENCE ABSOLUE - HÔTEL BOYER D'EGUILLES 28 Juin 2019 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-242 FOUILLE HOTEL DE GASSIER - MODIFICATION DU CONTRAT ET RECTIFICATION ERREUR MATERIELLE 12 Octobre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-28 FOUILLE HOTEL DE GASSIER 14 Février 2020 BOUDON Jacques 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-284 FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE- AVENUE PHILIPPE SOLARI ET CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-258 FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - ZAC DE LA CONSTANCE (PARCELLE ID 148) - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 22 Juillet 2022 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-816 FOUILLE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - XXXXXXX - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE ET MUSÉUM - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LAVILLE ET XXXXXX 18 Octobre 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-519 FOUILLE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - XXXXX (PARCELLE XXXXX) - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE ET MUSÉUM - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET XXXXX 13 Décembre 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-150 FOUILLE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - XXXX, RUE XXXXXX XXXXXXX - ACCORD DE PRINCIPE POUR LA RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE 20 Mai 2022 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-323 FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - XX, RUE XXXXXX (PARCELLES XXXXXXX) - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET XXXXX (SAS XXXXXX) 14 Octobre 2022 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-578 FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - RESEAU DE CHALEUR - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE ET MUSEUM - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE APEE 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-551 FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR - DECISION DE POURSUITE DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE APEE 26 Mars 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-504 FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - 6, BLD FERDINAND-DE-LESSEPS / 5, AV. TUBINGEN - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE ET MUSEUM - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE OGIC SA (agence Méditerranée) 10 Novembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-106 FOUILLE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - 6, BD FERDINAND DE LESSEPS / 5, AVENUE DE TUBINGEN - AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT AU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE OGIC MÉDITERRANÉE, SCI LESSEPS/TUBINGEN 12 Mars 2018 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-185 FOUILLE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - 2, RUE GASTON-DE-SAPORTA (PARCELLE AT 193) - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES 05 Avril 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-184 FOUILLE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - 11, RUE DES CHARTREUX (PARCELLE AP 205) - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIÉTÉ PROVENCE HABITAT 05 Avril 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-503 FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - 1, AVENUE GEORGES BRASSENS - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE ET MUSEUM - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE EIFFAGE 10 Novembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2010.338 FOUILLE ARCHÉOLOGIQUE SUR LE DOMAINE DE LA GRASSIE : DÉCISION DE RÉALISATION DE L’OPÉRATION PAR LA MISSION ARCHÉOLOGIQUE - CRÉATION D’UN CODE OPÉRATION. 12 Avril 2010 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2010.1343 FOUILLE ARCHÉOLOGIQUE PRÉVENTIVE – SECTEUR F 3 DE LA ZAC SEXTIUS MIRABEAU - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA MISSION ARCHÉOLOGIQUE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET L'AMÉNAGEUR 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2011.369 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE – 1, ROUTE DE GALICE – ANCIENNE STATION SHELL - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA MISSION ARCHEOLOGIQUE - CREATION D'UN CODE OPERATION - CONVENTION AVEC L'AMENAGEUR AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2011.782 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE – SITE DES PETITES SOEURS DE LA MERCI (PARCELLES CN 25P ET CN 158 P) - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION - AUTORISATION DONNEE A MADAME LE DEPUTE MAIRE OU MONSIEUR L'ADJOINT DELEGUE A SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE OGIC 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
DL.2024-75 FOUILLE ARCHÉOLOGIQUE PRÉVENTIVE PRÉVUE DANS LE CADRE DE LA RÉHABILITATION DE L'IMMEUBLE SIS AU 2, RUE GASTON DE SAPORTA - APPROBATION DE L'AVENANT AU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT- SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 09 Février 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
2013.116 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE 2 PLACE GENERAL DE GAULLE - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE GROUPE GROS-COLAS-HOLDING 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2012.738 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE - SUBREVILLE QUARTIER SUD - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE GROUPE BOUYGUES 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.583 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE - PLACE GANAY - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION - UNITE FONCTIONNELLE - AUTORISATION DONNEE A MADAME LE MAIRE OU MONSIEUR L'ADJOINT DELEGUE DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA CPA 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-448 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE - CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX 29 Septembre 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
2012.739 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE AU 8 RUE DE LITTERA - AVENANT AU CONTRAT PASSE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'INSTITUTE FOR AMERICAN UNIVERSITIES 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2010.1342 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE AILE-EST DE L'HÖTEL DE BOYER D'EGUILLES - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'AMENAGEUR 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
DL.2018-230 FORMATION ET ACQUISITION DE MATERIEL DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU PLAN DE GESTION DIFFERENCIEE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DE L'AGENCE DE L'EAU 11 Juin 2018 SANTAMARIA Danielle 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-647 FORBIN - BÂTIMENT AUSTERLITZ - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES SERVICE DE L'ARCHÉOLOGIE RÉGIONALE 11 Juin 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-531 FONTROUSSE. CESSION DE DELAISSE DE VOIRIE. 26 Mars 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-288 FONTAINE DES PRECHEURS - TRAVAUX DE RESTAURATION - DEMANDES DE SUBVENTION 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-231 FONTAINE DE L'HOTEL DE VILLE - TRAVAUX DE RESTAURATION - ACTUALISATION DE LA FICHE D'OPERATION 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-162 FONDS PATRIMONIAUX DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - ACCEPTATION D'UN DON MANUEL 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-272 FONDS EUROPEENS STRUCTURELS ET D'INVESTISSEMENTS 2014-2020 (EUROPE 2020) - ADOPTION DU PRINCIPE DE DEMANDES D'AIDES EUROPEENNES POUR DES PROJETS S'INSCRIVANT DANS LA STRATEGIE NUMERIQUE TERRITORIALE 20 Juin 2016 PAOLI Stéphane 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.943 FONDS DÉPARTEMENTAL DE LA TAXE PROFESSIONNELLE - PART REVENANT A LA VILLE POUR L'EXERCICE 2010 26 Septembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.942 FONDS DÉPARTEMENTAL DE LA TAXE PROFESSIONNELLE - PART REVENANT A LA VILLE POUR L'EXERCICE 2009 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
DL.2014-511 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT-FSL-PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2014 16 Décembre 2014 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-660 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT-FSL- COTISATION 2021 11 Juin 2021 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-426 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT- FSL- COTISATION 2020 16 Décembre 2020 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-526 FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT- COTISATION 2019 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-397 FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) 2023 - PARTICIPATION DE LA VILLE AU PROFIT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL 06 Octobre 2023 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2024-199 FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) 2023 - PARTICIPATION DE LA VILLE AU PROFIT DE LA MÉTROPOLE 05 Avril 2024 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-460 FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) 2022 - PARTICIPATION DE LA VILLE AU PROFIT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL 13 Décembre 2022 BILLOT Brigitte 17-renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
DL.2023-131 FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) 2022 - PARTICIPATION DE LA VILLE AU PROFIT DE LA MÉTROPOLE 17 Mars 2023 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-515 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2015 16 Novembre 2015 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.519 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2013 - AVIS DU CONSEIL. 23 Septembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1327 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2012 19 Novembre 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1197 FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE POUR L'ANNÉE 2010 15 Novembre 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-316 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2017 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-302 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2016 20 Juin 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-904 FONDS DE SOLIDARITÉ AU LOGEMENT - VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE A LA MÉTROPOLE- TERRITOIRE DU PAYS D'AIX 24 Novembre 2021 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.246 FONDS DE SOLIDARITE 20 Février 2012 TONIN VICTOR 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-236 FONDS DE DOTATION 20 Juin 2016 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-323 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT N° 6 VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-493 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT N° 6 VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. 16 Décembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-95 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT N° 6 VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. 31 Mars 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2010.492 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. OPAH N° 5. 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1173 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. OPAH N° 5. 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1153 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIÉTAIRES PRIVES OPAH N° 5. 07 Novembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.374 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES (FAR). 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2013.770 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES (FAR). 17 Décembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2010.220 FONDS D'AIDE À LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVÉ – ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIÉTAIRES PRIVÉS. OPAH 5. 08 Mars 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1008 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. OPAH N° 5. 04 Octobre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
DL.2014-225 FONDS D'AIDE À LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVÉ - OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT N°6 VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE - ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIÉTAIRES PRIVÉS. DÉCISION DU CONSEIL. 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-233 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE - CONVENTION DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. 12 Octobre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-483 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE - CONVENTION DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. 12 Février 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-126 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE (FAR) OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT N°6 "VIVRE ENSEMBLE" ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-91 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVÉ (FAR) - CONVENTION DE RÉHABILITATION DE L'AGGLOMÉRATION AIXOISE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-431 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE (FAR) - CONVENTION DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES ET MODIFICATION DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION. 29 Septembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-159 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE (FAR) - CONVENTION DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-395 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE (FAR) - CONVENTION DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES 28 Septembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-504 FONDS D'AIDE A LA REHABILITATION DU PATRIMOINE PRIVE. OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT N° 6 VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. 16 Novembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2011.1357 FONDS D'AIDE A LA REHABILITATION - ACHEVEMENT DE L'OPAH N° 5 - PRISE EN CONSIDERATION DES DOSSIERS 12 Décembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.339 FONDS D'AIDE A LA REHABILITATION (FAR). MODIFICATION DU REGLEMENT. 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
DL.2023-209 FONDS D'AIDE A LA CRÉATION EN SPECTACLE VIVANT 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-602 FONDS D AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE (FAR) -CONVENTION DE REHABILITATION DE L AGGLOMÉRATION AIXOISE- ATTRIBUTION D AIDES COMMUNALES AUX PROPRIÉTAIRES PRIVES 13 Décembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-266 FONDS D AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE ( FAR)-RÈGLEMENT D ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS MUNICIPALES AUX PROPRIÉTAIRES PRIVES DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'INTERÊT GÉNÉRAL "MIEUX HABITER MIEUX LOUER" 2016-2019 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-93 FONDS ARCHEOLOGIQUE DE LA DIRECTION ARCHEOLOGIE DE LA VILLE - DONATION D'UNE TETE MASCULINE DE L'EPOQUE ANTIQUE. 31 Mars 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-149 FONDATION VASARELY - RESTAURATION DU BATIMENT OEUVRE SCULPTURE ET DU PARC - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 400 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE CEPAC - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-542 FIXATION DU TARIF DE VACATION DE L'INTERVENANT AU MUSEE GRANET SUR LES MISSIONS D'ARCHIVAGE ET DE DOCUMENTATION 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-148 FIXATION DU TARIF DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - ANNÉE 2024 05 Avril 2024 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-459 FIXATION DU TARIF DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) POUR L'ANNÉE 2021 POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE 12 Février 2021 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-273 FIXATION DU RATIO D'AVANCEMENT A L'ECHELON SPECIAL D'ATTACHE HORS CLASSE AU TITRE DE L'ANNEE 2020 20 Novembre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-469 FIXATION DU PRIX DE VENTE DE L'EAU POUR LES EQUIPEMENTS COMMUNAUX 10 Novembre 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-124 FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ TECHNIQUE ET DÉCISION DU RECUEIL DE L'AVIS DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-144 FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE TECHNIQUE ET AU CHSCT ET DECISION DU RECUEIL DE L'AVIS DES REPRESENTANTS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE- DECISION DU CONSEIL 13 Avril 2018 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-59 FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL ET A LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL ET DÉCISION DU RECUEIL DE L'AVIS DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-12 FIXATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-95 FIXATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) ET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-602 FIXATION DU LOYER POUR LA MISE A DISPOSITION DE DEUX TERRAINS COMMUNAUX 13 Décembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.483 FIXATION DU LOYER POUR LA LOCATION DE BOX SITUES RUE DE L'ENTREPOT 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-365 FIXATION DU CADRE TARIFAIRE ET JURIDIQUE POUR L'INSTALLATION D'UN DISPOSITIF PUBLICITAIRE 20 Juillet 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-532 FIXATION DES TAUX DE VACATIONS DE L'INSTRUCTION DES DOSSIERS DANS LE CADRE DE LA COMMISSION D'INDEMNISATION AMIABLE 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2010.95 FIXATION DES TARIFS DES REPAS DE LA CAFÉTÉRIA POUR L'ANNÉE 2009/2010 - ANNULATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2009-1145 DU 3 NOVEMBRE 2009 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
DL.2016-477 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE ET D'ECHELON SPECIAL AU TITRE DE L'ANNEE 2016 10 Novembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2013.70 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE ET D'ECHELON SPECIAL 2013 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2012.995 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE ET D'ECHELON SPECIAL 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-554 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2020 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-54 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-63 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2018 12 Mars 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-88 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2017 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-462 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2017 10 Novembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-106 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2016 29 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-114 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2015 20 Avril 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-455 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2015 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2010.641 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE 2010 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.650 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE 27 Juin 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2013.701 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-359 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE 03 Novembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-178 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT AU GRADE DE REDACTEUR PRINCIPAL DE 2ÈME CLASSE AU TITRE DE L'ANNEE 2014 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-564 FIXATION DES BESOINS ET DE LA REMUNERATION DES INTERVENANTS WEEK-END EFFECTUANT LES FONCTIONS DE GARDIEN DANS LES MUSEES MUNICIPAUX 13 Décembre 2017 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-441 FIXATION DE LA RÉMUNÉRATION DES VACATAIRES EFFECTUANT LES FONCTIONS DE MÉDIATEUR AU MUSÉE GRANET POUR LES EXPOSITIONS TEMPORAIRES 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-543 FIXATION DE LA REMUNERATION DES VACATAIRES EFFECTUANT LES FONCTIONS DE GARDIEN AU MUSEE GRANET SUITE AU TRANSFERT 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-391 FIXATION DE LA REMUNERATION DES INTERVENANTS WEEK-END EFFECTUANT LES FONCTIONS DE GARDIEN AU MUSÉE GRANET 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-392 FIXATION DE LA REMUNERATION DE DEUX AGENTS MEDIATEURS VACATAIRES AU MUSEE GRANET POUR l' EXPOSITION CAMOIN 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-14 FIXATION D'UNE PART VARIABLE POUR LA REDEVANCE DU KIOSQUE À FLEURS SIS PLACE JEANNE D'ARC 09 Février 2024 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-1 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNEE 2022 10 Février 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-549 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNEE 2020 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-521 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNEE 2019 17 Décembre 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-59 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNEE 2018 12 Mars 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-101 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNEE 2016 29 Mars 2016 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-1 FISCALITÉ DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNÉE 2024 09 Février 2024 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-52 FISCALITÉ DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNÉE 2023 17 Mars 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-2 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNEE 2017 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-436 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNEE 2021 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-370 FISCALITE DE L'URBANISME - TAXE D'AMENAGEMENT / FIXATION DES TAUX ET EXONERATIONS FACULTATIVES - 03 Novembre 2014 GALLESE Alexandre 01-gestion des ressources et moyens
2011.1115 FISCALITE DE L'URBANISME - INSTITUTION DE LA TAXE D'AMENAGEMENT : FIXATION DES TAUX ET EXONERATIONS FACULTATIVES 07 Novembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Gestion des ressources et moyens
DL.2015-359 FISCALITE : TAXE D'HABITATION - MODIFICATION DE L'ABATTEMENT GENERAL A LA BASE 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2010.741 FISCALITÉ : TAXE D'HABITATION - INSTITUTION D'UN ABATTEMENT A LA BASE DE 10 % EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPÉES OU INVALIDES 16 Juillet 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
DL.2021-572 FINANCEMENT DE L'ACTION PUBLIQUE - OPÉRATION D'ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTÉRIEUR DES GROUPES SCOLAIRES PONT DE L'ARC ET PAYOT - FONDS RÉGIONAL D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (FRAT) : MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL PACA 07 Mai 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-90 FINANCEMENT AMENAGEMENT RD8n- AVENUE FORTUNE FERRINI MODES ACTIFS 22 Mars 2019 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-62 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2023 - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 17 Mars 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-944 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - TRAVAUX DE PROXIMITE 2022 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-573 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - TRAVAUX DE PROXIMITE 2021 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 07 Mai 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-8 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - REPORTS D'OPÉRATIONS TRAVAUX DE PROXIMITÉ - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE 09 Février 2024 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-9 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - REPORT D'OPÉRATION AIDE A LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE 09 Février 2024 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-10 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - REPORT D'OPÉRATION AIDE A LA PROVENCE VERTE - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE 09 Février 2024 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-169 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉNOVATION TERRAIN SYNTHÉTIQUE VAL SAINT ANDRÉ - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL (CRET) 2018/2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (PACA) 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-168 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉNOVATION TERRAIN SYNTHÉTIQUE MAURICE DAVID - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL (CRET) 2018/2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (PACA) 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-171 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉNOVATION RUE CHASTEL, PLACE MIOLLIS, RUE LACEPEDE (LIAISON TGI / 3 PLACES) - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL (CRET) 2018/2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (PACA) 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-6 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS SCOLAIRES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT DANS LE CADRE DU FONDS VERT 2024 09 Février 2024 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-168 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS SCOLAIRES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT DANS LE CADRE DU FONDS VERT 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-277 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉNOVATION DU PARC SAINT MITRE PHASE 3 - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE PARTENAIRES INSTITUTIONNELS 20 Novembre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-260 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉHABILITATION DE LA BIBLIOTHÈQUE MEJANES-ALLUMETTES - CONTRAT DE CENTRALITÉ 2023-2028 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 21 Juillet 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-172 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉHABILITATION DE LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN PHASE 2 - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL (CRET) 2018/2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (PACA) 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-108 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉGION SÛRE - AIDE AUX COMMUNES POUR LES FORCES DE L'ORDRE - ACQUISITION D'UN POSTE MOBILE AVANCÉ POUR LA POLICE MUNICIPALE - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (PACA) 20 Mai 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-166 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - PROJETS D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ÉTAT, DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ET DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-12 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - PROGRAMMATION 2023 RÉGION SÛRE - DÉPLOIEMENT DES CAMERAS DANS LES VILLAGES - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (PACA) 20 Janvier 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-263 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - PLAN PLURIANNUEL DE RÉNOVATION ET VÉGÉTALISATION DES PARCS - CONTRAT DE CENTRALITÉ 2023-2028 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 21 Juillet 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-6 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - PARTICIPATION ET ENGAGEMENT DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR LE PROGRAMME ACTEE 2 MERISIER - APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA FNCCR, LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE, L'ALEC METROPOLE MARSEILLAISE, L'ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT-CPIE DU PAYS D'AIX ET LES COMMUNES - APPROBATION DE LA CONVENTION DE REVERSEMENT 10 Février 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-13 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - PARTICIPATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR LE PROGRAMME ACTEE2/SOUS-PROGRAMME LUM'ACTE - FAVORISER LA RÉNOVATION ÉNERGETIQUE DU PARC D'ÉCLAIRAGE PUBLIC DES COLLECTIVITÉS - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DE LA FNCCR 20 Janvier 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-264 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - PARC URBAIN A VOCATION SPORTIVE CARCASSONNE - CONTRAT DE CENTRALITÉ 2023-2028 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 21 Juillet 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-334 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - PARC NATUREL URBAIN : TORSE À JOURDAN - CONTRAT DE CENTRALITÉ 2023-2028 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 06 Octobre 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-262 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - OPÉRATION DE MASSIFICATION PHOTOVOLTAÏQUE EN AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE - CONTRAT DE CENTRALITÉ 2023-2028 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 21 Juillet 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-63 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - NOS COMMUNES D'ABORD 2023 - RÉNOVATION DU PARC SAINT MITRE PHASE 3 - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 17 Mars 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-430 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - MODERNISATION DES SYSTÈMES D'ÉCLAIRAGE EN LED DES THÉÂTRES D'AIX-EN-PROVENCE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT DANS LE CADRE DU FONDS VERT 13 Décembre 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-259 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - LIAISON TGI-3 PLACES QUARTIER COMTAL - CONTRAT DE CENTRALITÉ 2023-2028 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 21 Juillet 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-277 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - LES ARTS VIVANTS AU MUSÉE GRANET - PROGRAMMATION 2022 DU FONDS NATIONAL D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (FNADT) - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-66 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - LA MARESCHALE, RESTRUCTURATION DE LA DÉPENDANCE "LE BASTIDON" - FONDS RÉGIONAL D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (FRAT) - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (PACA) 24 Juillet 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-170 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - HÔTEL CHÂTEAURENARD - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL (CRET) 2018/2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (PACA) 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-163 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - FRANCE 2030 - APPEL A MANIFESTATION D'INTÉRÊT "PÔLES TERRITORIAUX D'INDUSTRIES CULTURELLES ET CRÉATIVES FAVORISANT LA STRUCTURATION D'ECOSYSTEMES LOCAUX" - CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-942 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - FONDS RÉGIONAL D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (FRAT) 2022 - CUISINE CENTRALE CHANGEMENT DU SYSTÈME DE FROID INTENSE - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (PACA) 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-7 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - FONDS MOBILITÉS ACTIVES : 7EME APPEL A PROJETS AMÉNAGEMENTS CYCLABLES - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DE L'ÉTAT 09 Février 2024 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-167 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - FESTIVAL MUSIQUE DANS LA RUE - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ÉTAT DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION 2023 DU FONDS NATIONAL D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (FNADT) 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-767 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - FESTIVAL ' C'EST SUD ' ET CARNAVAL D'AIX OU TOUT AUTRE MANIFESTATION EN CAS D'ANNULATION - PROGRAMMATION 2021 DU FONDS NATIONAL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE (FNADT) - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA PREFECTURE DES BOUCHES-DU-RHONE 18 Octobre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-65 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - ENGAGEMENT DE LA VILLE DANS LE DISPOSITIF "FRAT COVID" (FONDS RÉGIONAL D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE) LANCE PAR LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (PACA) 24 Juillet 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-4 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - ENGAGEMENT DE LA VILLE DANS LE DISPOSITIF "ARBRES EN VILLE" LANCE PAR LA REGION SUD PACA 14 Février 2020 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-429 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2024 - RÉFECTOIRE GROUPE SCOLAIRE GRASSI-JAURES-LAURENT - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ÉTAT 13 Décembre 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-5 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2024 - BIEN VIVRE A L'ÉCOLE - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ÉTAT 09 Février 2024 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-627 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) - RÉNOVATION DU PATRIMOINE SCOLAIRE PAR L'INSTALLATION DE VOLETS ROULANTS ET LE REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTÉRIEURES 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-571 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) - AMÉLIORATION DU SYSTÈME DE VENTILATION DE LA LAVERIE ET REMPLACEMENT DU SYSTÈME FROID ALIMENTAIRE DE LA CUISINE CENTRALE 1ERE PHASE 07 Mai 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-427 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DISPOSITIF RÉGION SÛRE - AIDE AUX FORCES DE SÉCURITÉ - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 13 Décembre 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-426 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DISPOSITIF EXCEPTIONNEL RÉGION SÛRE POUR RENFORCER LA SÉCURITÉ - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 13 Décembre 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-173 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DISPOSITIF "PROVENCE VERTE" - RÉNOVATION DU PARC SAINT-MITRE PHASE 2 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-674 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ PACA POUR LE CENTRE DE VACCINATION MIS EN PLACE DANS LE CADRE DU DÉPLOIEMENT DE LA STRATÉGIE VACCINALE CONTRE LA COVID-19 12 Juillet 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-225 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DE L'AGENCE NATIONALE DU SPORT - PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITÉ 22 Juillet 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-64 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DE L'AGENCE NATIONALE DU SPORT - PLAN 5000 TERRAINS DE SPORT - PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITÉ AU STADE GEORGES CARCASSONNE 17 Mars 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-276 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DE L'AGENCE NATIONALE DU SPORT (ANS) - PROGRAMME D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA RÉNOVATION ENERGETIQUE ET DE LA MODERNISATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA VILLE 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-164 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - CONTRAT DE CENTRALITÉ 2023-2027 ENTRE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-261 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - CÉZANNE 2025 DOMAINE DU JAS DE BOUFFAN ET ATELIER DES LAUVES - CONTRAT DE CENTRALITÉ 2023-2028 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 21 Juillet 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-335 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - BIEN VIVRE A L'ÉCOLE - CONTRAT DE CENTRALITÉ 2023-2028 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 06 Octobre 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-335 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - BANQUE DES TERRITOIRES - DEMANDE DE FINANCEMENT DES STRUCTURES ITINÉRANTES FRANCE SERVICES 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-7 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - APPROBATION DE LA CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR LE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DE LA BANQUE DES TERRITOIRES D'UNE MESURE DE RELANCE DÉDIÉE AUX COMMERCES DE PROXIMITE 10 Février 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-628 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - APPROBATION DE LA CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A L'APPEL A PROJETS REACT-EU "SOUTENIR LES AMÉNAGEMENTS CYCLABLES POUR LA MOBILITÉ DU QUOTIDIEN" (AXE 9 - OT13) 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-673 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - APPROBATION DE LA CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A L'APPEL A PROJETS REACT-EU "ACCOMPAGNER L'ESSOR DES TERRITOIRES INTELLIGENTS AFIN D'ASSURER LA CONTINUITÉ DE L'ACTION PUBLIQUE EN PÉRIODE DE CRISE, D'ENCOURAGER LA TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DES TERRITOIRES ET LA RÉSILIENCE FACE A DE NOUVELLES CRISES" (AXE 9 - OT13) 12 Juillet 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-843 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - APPROBATION DE LA CANDIDATURE DE LA VILLE D AIX EN PROVENCE POUR LE COFINANCEMENT D'UN POSTE DE MANAGER DE COMMERCE PAR LA BANQUE DES TERRITOIRES. 24 Novembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-368 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - APPEL A PROJETS REACT EU "SOUTENIR LES AMÉNAGEMENTS CYCLABLES POUR LA MOBILITÉ DU QUOTIDIEN" - SIGNATURE DE LA CONVENTION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-258 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - AMÉNAGEMENT DU QUARTIER FAUBOURG, DE L'ÉCOLE D'ART, DU PAVILLON VENDÔME ET ACQUISITION DES LOCAUX DE LA SACEM - CONTRAT DE CENTRALITÉ 2023-2028 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 21 Juillet 2023 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-174 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - AIDE EXCEPTIONNELLE POUR LA RELANCE DE L'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE - CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-175 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - AIDE EXCEPTIONNELLE POUR FAVORISER LE DECONFINEMENT - CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-50 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - AIDE AUX ÉQUIPEMENTS POUR LA SECURITE PUBLIQUE - PROGRAMMATION 2022 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE 07 Avril 2022 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-943 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE CULTURELLE ET ARTISTIQUE 2022 - ÉQUIPEMENTS SCÉNIQUES POLE CIRQUE - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 15 Décembre 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-106 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE CULTURELLE ET ARTISTIQUE - INSTITUT DE L'IMAGE - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE 05 Avril 2024 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-52 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - AIDE A LA PROVENCE VERTE 2022 - REQUALIFICATION DE LA PROMENADE DE LA TORSE INTEGREE DANS LE PARC NATUREL URBAIN - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 07 Avril 2022 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-107 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - AIDE A L'AMÉNAGEMENT ET A L'ÉQUIPEMENT DES STRUCTURES CULTURELLES - INSTITUT DE L'IMAGE - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 05 Avril 2024 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-53 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - AIDE À L'AMÉLIORATION DES FORÊTS COMMUNALES ET À LA DÉFENSE CONTRE LES INCENDIES - ACQUISITION D'UN VEHICULE DESTINÉ AU COMITE COMMUNAL FEUX DE FORETS - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 07 Avril 2022 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-51 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - ACCESSIBILITÉ DES SERVICES PUBLICS AUX PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE - PROGRAMMATION 2022 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE 07 Avril 2022 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-365 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) - RENOVATION DES CHAUFFERIES DES BATIMENTS COMMUNAUX 16 Décembre 2020 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-513 FINANCEMENT - CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT ET D'AMÉNAGEMENT 2016/2019 - PROLONGATION DU DÉLAI D'EXÉCUTION EN 2021 26 Mars 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-512 FINANCEMENT - ACCESSIBILITÉ DES SERVICES PUBLICS AUX PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL - PROGRAMMATION 2021 26 Mars 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-44 FETE DE LA SCIENCE - EXPOSITION PEUPLES DE L'ARCTIQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL REGIONAL 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
2012.578 FÊTE DE LA MUSIQUE 2012 - VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION - ADOPTION D'AVENANTS 29 Mai 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2011.765 FÊTE DE LA MUSIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 11 Juillet 2011 JOISSAINS SOPHIE Developpement culturel et artistique
2012.1311 FÊTE DE LA BIBLIOTHÈQUE MEJANES - QUESTIONNAIRE CONCOURS A L'INTENTION DES ETUDIANTS - GRATUITE DE 5 CARTES ANNUELLES 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-905 FESTIVITES DE FIN D'ANNEE 2021 ET DISTRIBUTION DES COLIS DE NOEL POUR LES SENIORS 24 Novembre 2021 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-245 FESTIVITES DE FIN D'ANNEE - REPAS ET SPECTACLE DE NOEL POUR LES SENIORS 21 Juillet 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-423 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET L'ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE D'AIX-EN-PROVENCE - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2023 - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE 2023 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-29 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET L'ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE D'AIX-EN-PROVENCE - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2022 - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE EXERCICE 2022 10 Février 2022 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-501 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE D'AIX-EN-PROVENCE - SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT ET EXCEPTIONNELLE POUR LE FESTIVAL D'ART LYRIQUE 10 Novembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-483 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE D'AIX EN PROVENCE - SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT ET EXCEPTIONNELLES POUR LE FIAL AU TITRE DU BUDGET 2018 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-215 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET ACADEMIE EUROPEENNE DE MUSIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-294 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VOTE DU SOLDE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT PRÉVU A LA CONVENTION 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-656 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE ET ADOPTION D'UN AVENANT N°3 AU TITRE DE L'ANNÉE 2019 - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2020 ET APPROBATION DU 1ER VERSEMENT - ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE BILATÉRALE 2020 AVEC LA VILLE - 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-473 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2021 - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE EXERCICE 2021 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-47 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE 2018 - ADOPTION D'UN AVENANT 01 Février 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-52 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VOTE DE L'ACOMPTE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT PRÉVU A LA CONVENTION 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-380 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VERSEMENT DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AU TITRE DE L'EXERCICE 2023 - ADOPTION D'UN AVENANT 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-313 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VERSEMENT DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AU TITRE DE L'EXERCICE 2022 - ADOPTION D'UN AVENANT - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION GABRIEL DUSSURGET 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-189 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DU DERNIER ACOMPTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2016 02 Mai 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2012.214 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE LA CONVENTION MULTIPARTENARIALE 2012/2014 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2013.40 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-65 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA VILLE - EXERCICE 2024 09 Février 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
2013.755 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-120 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 29 Mars 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-519 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT RELATIVE AU PROJET NUMÉRIQUE DE CAPTATION A 360° 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-222 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VERSEMENT DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2020 - ADOPTION D'UN AVENANT 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-808 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VERSEMENT DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AU TITRE DE L'EXERCICE 2021 - ADOPTION D'UN AVENANT 18 Octobre 2021 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-428 FESTIVAL DU FILM JUDICIAIRE- RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT- AUTORISER A SIGNER 16 Décembre 2020 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-120 FESTIVAL DU FILM JUDICIAIRE- CONVENTION DE PARTENARIAT- AUTORISATION DE SIGNATURE 12 Mars 2018 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-400 FESTIVAL DU FILM JUDICIAIRE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT- AUTORISATION DE SIGNATURE 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-27 FESTIVAL D'ART LYRIQUE - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2019 - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE BILATÉRALE AVEC LA VILLE 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.562 FESTIVAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 17 Octobre 2013 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-225 FESTIVAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'AVENANT 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2012.409 FESTIVAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE D'ÉQUIPEMENT - ADOPTION D'UN AVENANT 10 Avril 2012 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2011.43 FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION VAL SAINT-ANDRE - AMELIORATION DE L'HABITAT DE 250 LOGEMENTS COLLECTIFS SOCIAUX - EMPRUNT PAM AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE A HAUTEUR DE 45 % 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.943 FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION ENCAGNANE 3EME TRANCHE : PROGRAMME D'AMELIORATION DE 245 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - PRET PAM POUR UN MONTANT TOTAL DE 1.228.282 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CDC - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.499 FAÇADE DE L'HÔTEL DE VILLE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.325 EXTENSION ET MAINTENANCE DU SYSTEME VIDEO PROTECTION 11 Avril 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2012.595 EXTENSION EQUIPEMENT DE PROXIMITE - ALBERT CAMUS - MODIFICATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1441 EXTENSION ÉQUIPEMENT DE PROXIMITÉ - ALBERT CAMUS - APPROBATION DU PROJET (PRO) - LANCEMENT DE LA CONSULTATION TRAVAUX 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-566 EXTENSION DU PARC RELAIS KRYPTON - RÉALISATION RÉSEAU BHNS - MISE A DISPOSITION DE PARCELLES DE TERRAIN A LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE 17 Décembre 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.203 EXTENSION DU PARC RELAIS DU KRYPTON - CREATION D'UNE PASSERELLE DE FRANCHISSEMENT DE L'A51 - MISE A DISPOSITION DES PARCELLES DE TERRAIN A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.400 EXTENSION DU PARC RELAIS DU KRYPTON - . CRÉATION D'UNE PASSERELLE DE FRANCHISSEMENT DE L'A8 - AUTORISATION DE DÉPÔT D'AUTORISATION D'URBANISME ET DE RÉALISATION DE TRAVAUX - DÉPOSSESSION DES BÂTIMENTS DU SERVICE DES SPORTS AU DROIT DE LA PARCELLE CB0081 - 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-580 EXTENSION DU DISPOSITIF D'ALERTE AUX POPULATIONS DU BASSIN DE L'ARC. CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE D'AIX ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE. CORRECTION D'UNE ERREUR MATERIELLE DANS LE PREAMBULE DE LA CONVENTION 15 Décembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-398 EXTENSION DU DISPOSITIF D'ALERTE AUX POPULATIONS DU BASSIN DE L'ARC. CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE 28 Septembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
2011.1136 EXTENSION DU CENTRE DE DOCUMENTATION HISTORIQUE SUR L'ALGERIE ( CDHA) - BAIL EMPHYTEOTIQUE 07 Novembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.752 EXTENSION DU CENTRE DE DOCUMENTATION HISTORIQUE SUR L'ALGERIE ( CDHA) 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.61 EXTENSION DU CENTRE DE CONGRES CARNOT - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'ÉTUDES AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 31 Janvier 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-369 EXTENSION DU CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL - AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE L'ÉTAT ET DU CONSEIL RÉGIONAL - EXERCICE 2016 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2011.227 EXTENSION DES HORAIRES DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-53 EXTENSION DE LA REGIE DE RECETTES A LA PERCEPTION DES DROITS D'ENTREE AUX CONCERTS ET SPECTACLES - CREATION D'UNE BILLETTERIE A CET EFFET 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
2013.376 EXTENSION DE LA MAISON D'ARRET DE LUYNES - BIGARON - REPONSE A UN APPEL D'OFFRES POUR DES FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES 08 Juillet 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.195 EXTENSION DE L'EQUIPEMENT DE PROXIMITE 'ALBERT CAMUS' - PLAN PREVISIONNEL DE FINANCEMENT - SOLLICITATION DES PARTENAIRES 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.663 EXPOSITIONS DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2014 - CREATION D'UNITES FONCTIONNELLES 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2012.234 EXPOSITIONS DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2012 - CREATION D'UNITES FONCTIONNELLES 20 Février 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2011.79 EXPOSITIONS DANS LES MUSÉES DE LA VILLE POUR L'ANNÉE 2011 - CRÉATION D' UNITÉS FONCTIONNELLES. 31 Janvier 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
DL.2020-330 EXPOSITION « TROUBLE FÊTE » - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPOSITION 20 Novembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
2011.783 EXPOSITION « DE L’ERE DES DINOSAURES AU TEMPS DU TRAIN A VAPEUR » – DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
DL.2020-413 EXPOSITION SUZANNE HETZEL ET DIDIER PETIT - CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE 16 Décembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-64 EXPOSITION SUR LES DÉPENSES D'ÉNERGIE ET LA PRÉCARITE ÉNERGETIQUE "DANS MON QUARTIER, JE DÉPENSE MALIN" - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC AIX MARSEILLE UNIVERSITÉ 07 Avril 2022 CANUET Joëlle 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-161 EXPOSITION SUR AIX ANTIQUE - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE D'AIX-PROVENCE ET LE MUSEE GRANET - APPROBATION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 23 Juin 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-512 EXPOSITION MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE - ÉDITH LAPLANE - MICHAEL SERFATY 13 Décembre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-733 EXPOSITION MICROSCOPIQUES RELIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
2013.183 EXPOSITION LALIQUE AU MUSEE DES TAPISSERIES. CONVENTION AVEC LA VILLE DE LIMOGES. MODIFICATION DE L'UNITE FONCTIONNELLE. DEPOT VENTE D'OUVRAGES 29 Avril 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-725 EXPOSITION DE YVES SCHEMOUL AU MUSEE DU PAVILLON DE VENDOME - CONVENTION DE PARTENARIAT 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-382 EXPOSITION DE TOROS AU MUSÉE DES TAPISSERIES - CONVENTION DE PARTENARIAT 06 Octobre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-478 EXPOSITION DE KARINE DEBOUZIE AU PAVILLON DE VENDOME - CONVENTION DE PARTENARIAT 12 Février 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-110 EXPOSITION DE GHISLAINE PORTALIS AU MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME - CONVENTION DE PARTENARIAT 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-479 EXPOSITION DE ERIC BOURRET AU PAVILLON DE VENDOME - CONVENTION DE PARTENARIAT 12 Février 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
2012.431 EXPOSITION DE COSTUMES ET DECORS SUR LE THEME DES FLEURS ET JARDINS A L'OPERA. CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-42 EXPOSITION DE CORINNE DE BATTISTA AU MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME - CONVENTION DE PARTENARIAT 20 Janvier 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-511 EXPOSITION DE CHIHARU SHIOTA - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE - GALERIE TEMPLON 13 Décembre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-145 EXPOSITION DE CAROLLE BENITAH AU MUSEE DU PAVILLON DE VENDOME - CONVENTION DE PARTENARIAT 20 Mai 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-810 EXPOSITION DE BORIS LABBE AU MUSEE DES TAPISSERIES - CONVENTION DE PARTENARIAT QUADRIPARTITE 18 Octobre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-47 EXPOSITION DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2015 - CREATION D'UNITES FONCTIONNELLES 09 Février 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2010.1174 EXPOSITION DANS LE CADRE DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DU SECTEUR SAUVEGARDÉ. CREATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE. 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
DL.2021-552 EXPOSITION D'ARCHEOLOGIE A L'OFFICE DE TOURISME DU PAYS D'AIX-MODIFICATION DE CALENDRIER 26 Mars 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-605 EXPOSITION CHRONIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT QUADRIPARTITE - AVENANT DE PROLONGATION N°2 07 Mai 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-480 EXPOSITION CHRONIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT QUADRIPARTITE - AVENANT DE PROLONGATION 12 Février 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-416 EXPOSITION CHRONIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT QUADRIPARTITE 16 Décembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2012.233 EXPOSITION CÉZANNE À TOKYO - NATIONAL ART CENTER : DEMANDE D'AUTORISATION DE PRÊT D'OBJETS - LISTE COMPLÉMENTAIRE 20 Février 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.650 EXPOSITION CAMUS - DEMANDE D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUPRES DE LA CPA DANS LE CADRE DE MARSEILLE PROVENCE 2013 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2010.224 EXPOSITION BIODIVERSITÉ : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE MARSEILLE ET L'INSTITUT POUR LA RECHERCHE ET LE DÉVELOPPEMENT 08 Mars 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.346 EXPOSITION BIODIVERSITE - MODIFICATION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 12 Avril 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
DL.2023-372 EXPOSITION ALBERT CAMUS ET LA PENSÉE DE MIDI - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION À LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DES ÉLÉMENTS SCÉNOGRAPHIQUES 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
2011.1004 EXPOSITION : 'PARFUMS, UNE HISTOIRE NATURELLE' À MASCATE ( SULTANAT D'OMAN). PRÊT D'OBJETS 26 Septembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
DL.2020-419 EXPOSITION 2021 OFFICE DU TOURISME 16 Décembre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-111 EXPOSITION "RÉVÉLER LA TERRE - HISTOIRES DE CÉRAMIQUES" AU MUSÉE DU VIEIL AIX - CONVENTION DE PARTENARIAT 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-169 EXPOSITION "JEAN DARET PEINTRE DU ROI EN PROVENCE" AU MUSÉE GRANET DU 15 JUIN au 29 SEPTEMBRE 2024 - PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DES FRAIS DES INTERVENANTS EXTÉRIEURS 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-464 EXPLOITATION DES RÉSEAUX : CURAGE DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES ET D'EAU PLUVIALE - SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
2012.108 EXPLOITATION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC 23 Janvier 2012 CHAZEAU MAURICE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-216 EXONÉRATION POUR MADAME SEBIH DALILA MARCHE D'ENCAGNANE 11 Juin 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-413 EXONERATION PARTIELLE DU ROLE, DES DROITS D'EMPLACEMENT ET DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - TRAVAUX RELATIFS AU BHNS DENOMME l'AIXPRESS. 29 Septembre 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
2013.684 EXONÉRATION PARTIELLE DES DROITS DE PLACE POUR LES OCCUPANTS DES BOXES SITUES DANS LE PASSAGE SOUTERRAIN, PLACE DES ANCIENS COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD / PLACE DU GÉNÉRAL DE GAULLE EN RAISON DES TRAVAUX EFFECTUES DANS CE SECTEUR. 17 Décembre 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-10 EXONÉRATION PARTIELLE DES DROITS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (ROLE), ET /OU DES DROITS D'EMPLACEMENT ET/OU DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE AU TITRE DE L'ANNÉE 2019 - TRAVAUX RELATIFS AU BHNS DÉNOMMÉ L'AIXPRESS. 01 Février 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-516 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE SUITE À DES TRAVAUX DE VOIRIE - SARL XXXXXXXX 26 Mars 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-257 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE SUITE A DES TRAVAUX DE VOIRIE - COMMERCE SAS TAN- PARQUETS LASCAZES 28 Juin 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-8 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE SUITE A DES TRAVAUX DE VOIRIE - COMMERCE ATRE ET CLIM 01 Février 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-75 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE SUITE A DES TRAVAUX DE VOIRIE - COMMERCE L'ILOT BÉBÉ 12 Mars 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-291 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DES TAXIS AU TITRE DE L'ANNEE 2021 21 Juillet 2023 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-221 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DES TAXIS AU TITRE DE L'ANNEE 2020 12 Octobre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-641 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DES TAXIS - ANNEE 2019 16 Décembre 2019 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-281 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DES TAXIS 28 Juin 2019 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-377 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DE TAXIS 28 Septembre 2018 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-75 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUITE AUX TRAVAUX DE VOIRIE ET DE RESEAUX DE LA RUE PAUL GUIGOU 16 Mars 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-12 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUITE AUX TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU TROTTOIR DE L'AVENUE NAPOLEON BONAPARTE, AUX TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU RESEAU GRDF RUE BOULEGON ET AUX TRAVAUX DE FACADE DE L'IMMEUBLE RUE DUPERRIER ANGLE RUE VAN LOO 01 Février 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-947 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES EXTENSIONS DE TERRASSE COVID AU TITRE DU ROLE 2021 15 Décembre 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-173 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE POUR 2022 ET 2023 - LE CHAMPS DE MARS 09 Juin 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-519 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUE AU TITRE DU ROLE 2020. 26 Mars 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-579 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - XXXXXX - OCTOBRE 2020 À MARS 2021 07 Mai 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-20 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DES 3 PLACES 03 Février 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-21 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE VOIRIE COURS D'ORBITELLE 03 Février 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-576 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE VOIRIE AVENUE ROGER CHAUDON 16 Décembre 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-185 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA PISCINE YVES BLANC. KIOSQUE PIZZA DU STADE - M. DOMINIQUE RAVEL. 10 Mai 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-9 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA PISCINE YVES BLANC SUIVIS DE TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DU SECTEUR - KIOSQUE PIZZA DU STADE 01 Février 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-147 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA PISCINE YVES BLANC KIOSQUE DE PETITE RESTAURATION PIZZA DU STADE 13 Avril 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-378 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DU PARVIS DE LA PISCINE YVES BLANC, DU PARKING, DE L'AVENUE DES ÉCOLES MILITAIRES ET DU ROND POINT DU RICM. 27 Septembre 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-459 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - FOURGON MAGASIN SITUE AVENUE ALBERT BAUDOIN TRAVAUX DE RÉFECTION DU RÉSEAU EAU CHAUDE 25 Novembre 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-74 EXONERATION EXCEPTIONNELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE A L'ORGANISATION DU VIDE-GRENIERS 2014 PAR L'ASSOCIATION "LES MILLES ANIMATIONS" 16 Mars 2016 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-565 EXONÉRATION DU MOIS DE JUILLET ET AOUT 2017 POUR MONSIEUR AUBERT ANTONIO ABONNE AU MARCHE D'ENCAGNANE 13 Décembre 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
2013.618 EXONERATION DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DE TAXI 18 Novembre 2013 PAOLI STEPHANE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-465 EXONERATION DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DE TAXI 16 Novembre 2015 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-372 EXONERATION DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DE TAXI 20 Juillet 2017 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-75 EXONÉRATION DES REDEVANCES TERRASSES POUR LES MOIS DE JUILLET ET AOUT 2020. 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-376 EXONÉRATION DES REDEVANCES ET DROITS DE PLACE POUR LES MOIS DE NOVEMBRE ET DÉCEMBRE 2020 16 Décembre 2020 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-46 EXONERATION DES REDEVANCES ET DROITS DE PLACE DE MARS A JUIN 2020 18 Mai 2020 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-513 EXONERATION DES REDEVANCES 2014 ET 2015 RELATIVES AU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF CONSENTI PAR LA VILLE AU GROUPEMENT DE SOCIETES PRO-LOG SOLUTIONS / VERT CHEZ VOUS ILE DE FRANCE AFFERENT A LA PLATE-FORME DE LOGISTIQUE URBAINE 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-980 EXONÉRATION DES LOYERS POUR LES MOIS DE MARS, AVRIL, MAI, OCTOBRE, NOVEMBRE ET DÉCEMBRE 2020. MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° DL.2021-650 DU 11 JUIN 2021 15 Décembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-650 EXONERATION DES LOYERS POUR LES MOIS DE MARS, AVRIL, MAI, OCTOBRE, NOVEMBRE 2020 11 Juin 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-637 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE de MARCHES (HORS ALIMENTAIRES ET FLEURS) POUR LES MOIS D'AVRIL ET MAI 2021 11 Juin 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-113 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ TEXTILE 20 Mai 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-14 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ TEXTILE 20 Janvier 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-176 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ TEXTILE 09 Juin 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-177 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ TEXTILE 09 Juin 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-377 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ FLEURS HÔTEL DE VILLE 13 Décembre 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-175 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ FLEURS HÔTEL DE VILLE 09 Juin 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-183 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ D'ENCAGNANE 29 Juin 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-9 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHE BROCANTE 10 Février 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-179 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ BROCANTE 09 Juin 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-228 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHE ARTISANAT 22 Juillet 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-178 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ ARTISANAT 09 Juin 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-268 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ ARTISANAT 21 Juillet 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-269 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ ARTISANAT 21 Juillet 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-114 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ ALIMENTAIRE 20 Mai 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-230 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHE ALIMENTAIRE 22 Juillet 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-339 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ ALIMENTAIRE 06 Octobre 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-270 EXONÉRATION DES DROITS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN RAISON DE DIVERS TRAVAUX DE RÉSEAUX POUR L'ANNÉE 2023 21 Juillet 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-72 EXONÉRATION DES DROITS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RÔLE) PENDANT LES TRAVAUX DU PONT DES MILLES 17 Mars 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-229 EXONÉRATION DES DROITS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (ROLE) PENDANT LES TRAVAUX - COURS SEXTIUS - RUE VAN LOO - AVENUE DES THERMES 22 Juillet 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-67 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION N°2 - ANNÉE 2023-2024 09 Février 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-500 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 2023-2024 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-418 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 2022-2023 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-38 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 2022-2023 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-47 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-510 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-647 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-406 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-889 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-989 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-126 EXONÉRATION DE REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - CHANTIER DE CONSTRUCTION DU CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS DU SDIS - STADE CARCASSONNE 20 Mai 2022 JOISSAINS Sophie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-215 EXONÉRATION DE MADAME BRIGNONE MARIE-ANTOINETTE POUR LE MARCHE TEXTILE 11 Juin 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-378 EXONERATION DE LA TLPE ET CREATION D'UNE REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE DANS LE CADRE DU MARCHE DE MISE A DISPOSITION, INSTALLATION, MAINTENANCE ET ENTRETIEN DE MOBILIERS URBAINS D'AFFICHAGE PUBLICITAIRES ET NON PUBLICITAIRES 16 Décembre 2020 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
2013.229 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE POUR LES MANIFESTATIONS ORGANISÉES PAR L'ASSOCIATION 'LA MARESCHALE' SUR LE SITE LE JARDIN DE LA MARESCHALE- 03 Juin 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-122 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES MANIFESTATIONS ORGANISÉES PAR L'ASSOCIATION "LA MARESCHALE" DANS LE SQUARE DE LA MARESCHALE. 20 Avril 2015 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-486 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES ANIMATIONS ORGANISÉES SUR LES PLACES VERDUN, PRÊCHEURS ET MADELEINE PENDANT 30 MOIS. 10 Novembre 2016 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
2013.230 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA MANIFESTATION INTITULÉE 'MARCHE DES VILLES JUMELLES' ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION AIX JUMELAGES AU TITRE DES ANNÉES 2011, 2012 et 2013. 03 Juin 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-377 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA MANIFESTATION INTITULÉE "MARCHÉ DES VILLES JUMELLES" ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION AIX JUMELAGES AU TITRE DE L'ANNÉE 2015. 28 Septembre 2015 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-451 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA MANIFESTATION INTITULÉE "MARCHE DES VILLES JUMELLES" ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION AIX JUMELAGES AU TITRE DE L'ANNÉE 2014. 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-280 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MARCHE INTERNATIONAL DES VILLES JUMELLES ÉDITION 2022 14 Octobre 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-458 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MARCHE INTERNATIONAL DES VILLES JUMELLES ÉDITION 2019. 25 Novembre 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-381 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MARCHE INTERNATIONAL DES VILLES JUMELLES ÉDITION 2018 28 Septembre 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-480 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MARCHE INTERNATIONAL DES VILLES JUMELLES ÉDITION 2017 10 Novembre 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-158 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MANIFESTATION DÉNOMMÉE "TRIER, C'EST DONNER DU RÉPIT A LA PLANÈTE" ORGANISÉE PAR LA SOCIÉTÉ CITEO. 24 Mai 2019 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-70 EXONERATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LES JOURNÉES DE L'ÉLOQUENCE ÉDITION 2023 17 Mars 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-61 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LES JOURNÉES DE L'ÉLOQUENCE ÉDITION 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-148 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LES JOURNÉES DE L'ÉLOQUENCE ÉDITION 2018 13 Avril 2018 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-183 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LES JOURNÉES DE L'ÉLOQUENCE ÉDITION 2017 10 Mai 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-184 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LES ESTIVALES DE L'IMMOBILIER ET DE L'AMÉNAGEMENT URBAIN - ÉDITION 2017 - INSTALLATION AUTOUR DE L'APPLE STORE. 10 Mai 2017 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-71 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LE SALON "ANTI GASPI ET PARTAGE" 4EME ÉDITION" 17 Mars 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-15 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - BOXS SOUTERRAINS - NOVEMBRE 2022 20 Janvier 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-174 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - ASSOCIATION CULTURELLE TANGHOST - FESTIVAL DE MUSIQUE DE CHAMBRE "CÔTÉ COUR" 2023 09 Juin 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-769 EXONERATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARCHE INTERNATIONAL DES VILLES JUMELLES EDITION 2021 18 Octobre 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-62 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D' OCCUPATION DE L'ESPACE PUBLIC - SALON DES MÉTIERS D'ART 2019. 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.607 EXONÉRATION DE L'ABONNEMENT DES FORAINS DES MARCHES DE LA VILLE 18 Novembre 2013 SUSINI JULES 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-578 EXONÉRATION DE DROITS DE PLACES POUR LES COMMERÇANTS NON SÉDENTAIRES FRÉQUENTANT LE MARCHE DE LA DURANNE 07 Mai 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-845 EXONÉRATION DE DROITS DE PLACES POUR LES COMMERÇANTS NON SÉDENTAIRES FRÉQUENTANT LE MARCHÉ DE LA DURANNE 24 Novembre 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-846 EXONÉRATION DE DROITS DE PLACE - MARCHÉ D'ENCAGNANE 24 Novembre 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-412 EXONERATION D'UN LOYER TRIMESTRIEL RELATIF AUX NOUVEAUX LOCAUX PRIS A BAIL PAR LA SOCIETE PROVIA AU CENTRE DE FROID SITUE AU CHAMP DE FOIRE AUX MILLES 28 Septembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-376 EXERCICE DROIT DE PREEMPTION PARCELLE CADASTRALE BL 65 - APPEL DU JUGEMENT DU 4 JUILLET 2014 - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2016-334 EVOLUTION INSTITUTIONNELLE DU SYNDICAT MIXTE GRAND SITE DE SAINTE-VICTOIRE 18 Juillet 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2011.800 EVOLUTION DES CLASSES A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE (CHAM) 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.394 EVENEMENT INTERNATIONAL DANS LE CADRE DE LA CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE : CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-213 ETUDES PREALABLES D'AMENAGEMENT DU FORUM DES CARDEURS.CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 08 Juin 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-363 ETUDES PREALABLES A UNE PROCEDURE D'EVOLUTION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR D'AIX-EN-PROVENCE 20 Juillet 2017 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-413 ETUDES PREALABLES A L'ELABORATION D'UNE OPERATION D'AMENAGEMENT 28 Septembre 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-122 ÉTUDES EXPLORATOIRES DÉVELOPPEMENT DURABLE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEUR de PAYSAGE VERSAILLES-MARSEILLE 20 Mai 2022 CHEVALIER Eric 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-79 ETUDE SIGNALISATION DE REPERAGE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 16 Mars 2016 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-216 ETUDE GENERATIONNELLE EMPLOI DES JEUNES - ADOPTION CONVENTION D'ECHANGE DE DONNEES AVEC POLE EMPLOI ET AMSE - AUTORISATION DE SIGNATURE 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-321 ETUDE ET GESTION DE DOCUMENTATION - CONVENTION AVEC L'INSTITUT NATIONAL D'HISTOIRE DE L'ART (INHA) - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-227 ETUDE DIAGNOSTIC PREALABLE DE L'HOTEL DE CHATEAURENARD - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-586 ETUDE DE PROTECTIONS DES BERGES DE L'ARC DANS LA TRAVERSEE DES MILLES PAR LE SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE- 07 Mai 2021 DIJON Sylvain 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-330 ÉTUDE DE FAISABILITÉ SCHÉMA D'INCLUSION NUMÉRIQUE- SOLLICITATION FINANCIÈRE DE LA CAF 13- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT 14 Octobre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-331 ÉTUDE DE FAISABILITÉ RESSOURCERIE- SOLLICITATION FINANCIÈRE DE L'ADEME- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT 14 Octobre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-231 ETUDE DE FAISABILITE POUR LA CREATION D'UNE PLATEFORME DE BROYAGE ET DE COMPOSTAGE - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DE L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 11 Juin 2018 SANTAMARIA Danielle 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-88 ÉTAT D'ASSIETTE ET DESTINATION DES COUPES DE BOIS 17 Mars 2023 FERAUD Marc 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2024-146 ÉTAT D'ASSIETTE ET DESTINATION DES COUPES DE BOIS 05 Avril 2024 FERAUD Marc 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2017-436 ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION TRIPARTITE VILLE / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'AIX-EN-PROVENCE / ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU SEIN DU POLE HUMANITAIRE 29 Septembre 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-592 ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BIEN, A TITRE PAYANT, AUPRES DE DEUX ASSOCIATIONS "AOREADE" ET "E4" 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-646 ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE (ACSC) 13 Décembre 2016 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-396 ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE (ACSC) 20 Juillet 2017 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-416 ÉTABLISSEMENT D'UNE CHARTE DE L'ACCUEIL DES MANIFESTATIONS 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2010.638 ETABLISSEMENT D'UN ÉCHÉANCIER POUR LE REMBOURSEMENT PAR LE COUNTRY CLUB AIXOIS DE SA DETTE ENVERS LA VILLE 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2013.32 ETABLISSEMENT D'UN BAIL DE LOCATION RELATIF AU BUREAU DE POSTE DU PONT DE L'ARC - FIXATION DU LOYER - PARCELLE CADASTREE HX0115 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.714 ETABLISSEMENT D'UN BAIL DE LOCATION AU PROFIT DE LA VILLE POUR LE LOCAL RESIDENTIEL COLLECTIF 'LOGIREM' SITUE AU JAS DE BOUFFAN - PARCELLE CADASTREE PS0040 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-453 ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL (ENT) POUR LES ECOLES DE LA VILLE : ADOPTION D'UNE CONVENTION AVEC LE MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.758 ESPACE JEUNESSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE : ACTUALISATION DES CONDITIONS D'UTILISATION DES LOCAUX 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-536 ERREUR MATERIELLE - CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS - GIONO 10 Novembre 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-54 ERREUR MATERIELLE - CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-46 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° DL.2018-124 DU 12 MARS 2018 RELATIVE À L' AMÉNAGEMENT D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU STADE LAURENT RUZZETTU À LUYNES - AMENAGEMENT DE DEUX TERRAINS DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE. 01 Février 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-687 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : AMÉNAGEMENT D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU STADE MICHEL LOPEZ À AIX EN PROVENCE. 16 Décembre 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-124 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : AMÉNAGEMENT D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU STADE LAURENT RUZZETTU À LUYNES. 12 Mars 2018 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-127 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : RÉNOVATION D'UN TERRAIN DE RUGBY EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU STADE MAURICE DAVID. 22 Mars 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-126 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : RÉNOVATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU STADE MARIUS REQUIER 22 Mars 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-123 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : RÉNOVATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU COMPLEXE SPORTIF GEORGES CARCASSONNE 12 Mars 2018 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2023-245 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE MUSCULATION DE LA MAISON DES ARTS DE COMBAT - MODALITÉS ET TARIFS 09 Juin 2023 CHEVALIER Eric 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-104 EQUIPEMENTS SOCIAUX - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CENTRE SOCIO EDUCATIF JABIR 31 Mars 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-139 ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ- ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET CONVENTION D'OBJECTIFS- AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Mars 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1355 EQUIPEMENTS DE PROXIMITE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION PREMIER ACOMPTE 2011 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.58 EQUIPEMENTS DE PROXIMITE - PROJETS SCHWEITZER ET PINETTE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.240 ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ - MAISON DE QUARTIER LA MARESCHALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS 20 Février 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.789 EQUIPEMENTS DE PROXIMITE - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION PARTENARIALE- CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE 2ÈME PROGRAMMATION BIS - ATTRIBUTION DE SUBVENTION- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE SOCIAL LA PROVENCE - 11 Juillet 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2024-88 ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 - CONVENTION GLOBALISÉE AVEC LE CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS ET CULTURES URBAINES - AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A LA SIGNER 09 Février 2024 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-35 ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS - CONVENTION GLOBALISÉE AVEC LE C.I.A.C.U - AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.991 ÉQUIPEMENT POUR LE CHÂTEAU DE L'HORLOGE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS ET DE SUBVENTIONS 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2012.598 EQUIPEMENT DU PLANETARIUM - ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT - SOLLICITATION DES PARTENAIRES FINANCIERS 29 Mai 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.695 EQUIPE OPERATIONNELLE DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE D'AIX EN PROVENCE- DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE DES PARTENAIRES - 28 Juin 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.248 EQUIPE DE HANDBALL DU PAYS D'AIX - LNH 2012/2013 - RESTRUCTURATION DE LA HALLE DES SPORTS DU VAL DE L'ARC - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 20 Février 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.6 EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET l'EPCC 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2011.1349 EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - AVENANT N° 2 AU MANDAT DE GESTION 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.770 EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - AVENANT A LA CONVENTION DE MANDAT DE GESTION 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
DL.2015-46 EPCC ECOLE SUPÉRIEURE D'ART - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
2011.68 EPCC ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE MANDAT DE GESTION - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - MODIFICATION DES STATUTS 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.1296 EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'EPCC 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
DL.2017-341 ENTRETIEN DU MUR VEGETAL - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PAR ANTICIPATION 20 Juillet 2017 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-256 ENTREE DE VILLE LES TROIS SAUTETS - CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE 11 Juin 2018 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.1417 ENSOLEILLEE. AVENANT N° 1. FONDS DE CONCOURS CPA. 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1277 ENSOLEILLEE. AVENANT N° 1 A LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.478 ENSOLEILLEE - ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAIN 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1011 ENSEMBLE DE CONSTRUCTIONS 'LE PETIT NICE' : VALORISATION DES ÉTUDES 04 Octobre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
DL.2014-34 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET VIE ETUDIANTE : DESIGNATION DE REPRESENTANTS 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-119 ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET VIE ÉTUDIANTE : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-264 ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET VIE ÉTUDIANTE : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS 12 Octobre 2020 ZAZOUN Michael 15-developpement de la vie universitaire
DL.2018-508 ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 09 Novembre 2018 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
2013.454 ENSEIGNEMENT DU PROVENCAL A' L'OUSTAU DE PROVENCO':COURS MUNICIPAL DE LANGUE D'OC, PROVENCAL MODERNE : RECONDUCTION DU DISPOSITIF POUR L'ANNEE 2013/2014 23 Septembre 2013 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 01-gestion des ressources et moyens
2012.998 ENSEIGNEMENT DU PROVENÇAL A L'OUSTO DE PROUVENCO : RECONDUCTION DU DISPOSITIF - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
2011.1150 ENSEIGNEMENT DU PROVENCAL A L'OUSTAU DE PROUVENCO-RECONDUCTION DU DISPOSITIF- ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 07 Novembre 2011 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
DL.2017-416 ENSEIGNEMENT DU PROVENCAL A L'OUSTAOU DE PROUVENCO-RECONDUCTION DU DISPOSITIF - ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 29 Septembre 2017 OLLIVIER Arlette 01-gestion des ressources et moyens
2010.1023 ENSEIGNEMENT DU PROVENÇAL A L'OUSTAOU DE PROUVENCO-RECONDUCTION DU DISPOSITIF - ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
DL.2014-275 ENSEIGNEMENT DU PROVENÇAL A "L'OUSTO DE PROVENCO":COURS MUNICIPAL DE LANGUE D'OC, PROVENÇAL MODERNE: RECONDUCTION DU DISPOSITIF POUR L'ANNEE 2014/2015 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-406 ENSEIGNEMENT DU PROVENCAL A "L'OUSTO DE PROUVENCO" : RECONDUCTION DU DISPOSITIF POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 23 Septembre 2016 OLLIVIER Arlette 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-374 ENSEIGNEMENT DU PROVENÇAL A "L'OUSTAU DE PROUVENCO" RECONDUCTION DU DISPOSITIF POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2015/2016 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-95 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL RECONDUCTION DU PLAN LECTURE TRIENNAL 2023/2026 DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE 09 Février 2024 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-385 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTÉRIEURS POUR DES COURS D'ENSEIGNEMENT DU PROVENÇAL 06 Octobre 2023 VINCENTI Fabienne 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-458 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 - RECRUTEMENT DE 2 INTERVENANTS EXTÉRIEURS POUR DES COURS D'ENSEIGNEMENT DU PROVENÇAL 13 Décembre 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-1004 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL DANS LES ECOLES DE LA VILLE ANNEE SCOLAIRE 2021-2022. RECRUTEMENT D'UN INTERVENANT EXTERIEUR POUR DES COURS D'ENSEIGNEMENT DU PROVENCAL 15 Décembre 2021 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-170 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL DANS LES ECOLES DE LA VILLE ANNEE SCOLAIRE 2021-2022. RECRUTEMENT D'UN INTERVENANT EXTERIEUR POUR DES COURS D'ENSEIGNEMENT DU PROVENCAL RAPPORT RECTIFICATIF 20 Mai 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-261 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL - RECONDUCTION DU PLAN LECTURE TRIENNAL 2020/2023 DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE 12 Octobre 2020 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-262 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL DANS LES ECOLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2020/2021 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 12 Octobre 2020 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.413 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE ANNÉE SCOLAIRE 2013/2014 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTÉRIEURS. 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.764 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ECOLES DE LA VILLE ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-34 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ECOLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 14 Février 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-504 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ECOLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-531 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ECOLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 10 Novembre 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-545 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ECOLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 10 Novembre 2016 JAUSSAUD Coralie 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-320 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE - ANNÉE SCOLAIRE 2015/2016 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTÉRIEURS 29 Juin 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-172 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE - ANNÉE SCOLAIRE 2014/2015 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTÉRIEURS 23 Juin 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1144 ENSAM - PROJET DE CONSTRUCTION D'UN PARKING PUBLIC - CONVENTION D'ETUDES AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 15 Novembre 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-260 ENGAGEMENT DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS UNE DEMARCHE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN PLAN LOCAL DE DEVELOPPEMENT DURABLE 20 Juin 2016 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
2012.104 ENGAGEMENT DE LA DÉMARCHE D'ELABORATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS 23 Janvier 2012 GERACI GERARD 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.223 ENFANCE ET FAMILLE - DISPOSITIF 'AIDE AUX VACANCES ET LOISIRS 2011' POUR LES ENFANTS ET FAMILLES AIXOISES 07 Mars 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.234 ENFANCE ET FAMILLE - DISPOSITIF 'AIDE AUX VACANCES ET LOISIRS 2010' - POUR LES ENFANTS ET FAMILLES AIXOISES 08 Mars 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité aux aixoises et aixois
2012.242 ENFANCE ET FAMILLE DISPOSITIF 'AIDE AUX VACANCES ET LOISIRS 2012' POUR LES ENFANTS ET FAMILLES AIXOISES. 20 Février 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-212 ENCAGNANE. OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN. CESSION A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - PARCELLE CADASTREE SECTION CL N° 22 ET DELAISSE DE VOIRIE 12 Octobre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.823 ENCAGNANE. CONVENTION D'ETUDES PREALABLES DU QUARTIER DES PHARES ET BALISES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 27 Janvier 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-392 ENCAGNANE. 2 BOULEVARD DU PRESIDENT KENNEDY. ACQUISITION DES ANCIENS LOCAUX DU CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES (CETMEF) AUPRES DE L'ETAT. PARCELLE CADASTREE SECTION CL N° 24. 16 Décembre 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-333 ENCAGNANE BOULEVARD DU DOCTEUR SCHWEITZER. CONSTITUTION DE SERVITUDES AVEC LA SACOGIVA 16 Juillet 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-385 ENCAGNANE - RESIDENCE LES FACULTES - PARCELLE CADASTREE SECTION CO N°36 - INSTAURATION D'UN DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE 03 Novembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-589 ENCAGNANE - RESIDENCE LES FACULTES - ACQUISITION DE LOTS DE COPROPRIETE 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-53 ENCAGNANE - PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN - PARCELLE XXXXX - PRISE DE POSSESSION ANTICIPÉE PAR LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 09 Février 2024 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-704 ENCAGNANE - PNRU - ANCIENNE ECOLE GIONO - CENTRE d'ETUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES 12 Juillet 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-82 ENCAGNANE - PLACE ROMEE DE VILLENEUVE - IMMEUBLE LE LIGOURES - ACQUISITION DU JARDIN 22 Mars 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1137 ENCAGNANE - PARKING PROVISOIRE MOURET - PARCELLE CM 0089 - PROLONGATION DE 3 MOIS DE LA LOCATION DU TERRAIN AUPRES DE ERDF 07 Novembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-201 ENCAGNANE - OPÉRATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN - CESSIONS DE TERRAINS À LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 09 Juin 2023 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.978 ENCAGNANE - LE MANSARD - ACQUISITION D'UNE EMPRISE 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1041 ENCAGNANE - IMMEUBLE LE LIGOURES - ACQUISITION DU GARAGE N°42 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.555 ENCAGNANE - IMMEUBLE LE LIGOURES - ACQUISITION DU BOX N°9 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1292 ENCAGNANE - IMMEUBLE LE LIGOURES - ACQUISITION DU BOX N°18 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.26 ENCAGNANE - IMMEUBLE LE LIGOURES - ACQUISITION DU BOX N°13 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.164 ENCAGNANE - IMMEUBLE 'LE LIGOURES' - ACQUISITION DU LOT N°64 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.28 ENCAGNANE - IMMEUBLE 'LE LIGOURES' - ACQUISITION DU LOT N°63 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.27 ENCAGNANE - IMMEUBLE 'LE LIGOURES' - ACQUISITION DU LOT N°51 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-366 ENCAGNANE - IMMEUBLE "LE LIGOURES"- ACQUISITION DU LOT N° 81 20 Juillet 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-145 ENCAGNANE - IMMEUBLE "LE LIGOURES" - ACQUISITION DU LOT 61 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-148 ENCAGNANE - IMMEUBLE "LE LIGOURES" - ACQUISITION DU LOT 53 23 Juin 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-38 ENCAGNANE - CENTRE DE DOCUMENTATION HISTORIQUE SUR L'ALGÉRIE - AVENANT N° 1 AU BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF DU 4 JUIN 2013 01 Février 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.746 ENCAGNANE - BOULEVARD MARECHAL JUIN - MAISON PROVENCALE DU BRIDGE JEAN CALABRO - RESILIATION DU BAIL - CESSION EMPRISE DE TERRAIN 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1291 ENCAGNANE - BOULEVARD DU DOCTEUR SCHWEITZER - CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CO N° 29 A LA SACOGIVA 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-508 ENCAGNANE - AVENUE ALBERT BAUDOIN - VENTE IMMEUBLE PREVERT A LA SOCIETE PROVENCE HABITAT. 10 Novembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-20 ENCAGNANE - 28 AVENUE DE L'EUROPE - CESSION DU LOCAL ACCUEILLANT LA MAIRIE ANNEXE - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT. 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-332 ENCAGNANE - 28 AVENUE DE L'EUROPE - CESSION DU LOCAL ACCUEILLANT LA MAIRIE ANNEXE 16 Juillet 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-394 ENCAGNANE - 2 BOULEVARD DU PRÉSIDENT KENNEDY - ACQUISITION DES ANCIENS LOCAUX DU CENTRE D'ÉTUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES (CETMEF) AUPRÈS DE L'ÉTAT - PARCELLE CADASTRÉE SECTION CL N° 24 27 Septembre 2019 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-468 ENCAGNANE - PARCELLE CADASTREE SECTION XXXXX - PROJET DE RENOVATION URBAINE - CESSION A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 12 Février 2021 CANUET Joëlle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-55 EMPLOIS SAISONNIERS: SAISON 2014 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2015-116 EMPLOIS SAISONNIERS POUR LA SAISON ESTIVALE 2015 20 Avril 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-235 EMPLOIS SAISONNIERS : SAISON ESTIVALE 2016 (COMPLEMENT MUSEE GRANET) 20 Juin 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-153 EMPLOIS SAISONNIERS : SAISON ESTIVALE 2016 02 Mai 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-137 EMPLOIS SAISONNIERS 2019 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2018-204 EMPLOIS SAISONNIERS 2018 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2017-90 EMPLOIS SAISONNIERS 2017 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-445 EMPLOI D'AGENTS NON TITULAIRES POUR LA CONSERVATION DES COLLECTIONS ET DES RECHERCHES AU MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-55 ELECTIONS SENATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020 - DESIGNATION DES DELEGUES SUPPLEMENTAIRES ET DES DELEGUES SUPPLEANTS - EXTRAIT DU PROCES VERBAL DE L'ELECTION DE 140 DELEGUES SUPPLEMENTAIRES ET DE 41 DELEGUES SUPPLEANTS 10 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-1 ELECTION DU MAIRE 04 Avril 2014 Madame, Monsieur . Le Doyen d'âge 02-vie institutionnelle
DL.2020-51 ELECTION DU MAIRE 03 Juillet 2020 . Le Doyen d'âge 02-vie institutionnelle
DL.2021-759 ELECTION DU MAIRE 24 Septembre 2021 Madame La Doyenne d'âge 02-vie institutionnelle
DL.2015-355 ELECTION DES CONSEILLERS METROPOLITAINS 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-53 ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE 03 Juillet 2020 . Le Maire 02-vie institutionnelle
DL.2021-761 ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE 24 Septembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-414 ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-100 ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2020-82 ÉLECTION DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-81 ÉLECTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-852 ELECTION DE HUIT ADJOINTS AU MAIRE 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2017-574 ELECTION D'UN CONSEILLER METROPOLITAIN 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-389 ÉLECTION D'UN ADJOINT DE QUARTIER SUITE AU DECES DE MADAME CHRISTINE BERNARD 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-399 ELECTION D'UN ADJOINT AU MAIRE SUITE A DEMISSION 29 Septembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-431 ELECTION D'UN ADJOINT AU MAIRE (ADJOINT DE QUARTIER) 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-430 ELECTION D'UN ADJOINT AU MAIRE 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-504 ELECTION D'UN ADJOINT AU MAIRE 26 Mars 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-693 ELECTION D'UN ADJOINT AU MAIRE 12 Juillet 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-795 ELARGISSEMENT DU XXXXXX - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION XXXXX 18 Octobre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-129 ELARGISSEMENT DU CHEMIN XXXXXX - AQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE XXXXXX 20 Mai 2022 FERNANDEZ Stéphanie 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-873 ELARGISSEMENT DU CHEMIN XXXXX - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE XXXXXX 24 Novembre 2021 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.103 ELARGISSEMENT DU CHEMIN DU FOUR DES BANES - AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE SISTERON - CREATION D'UN CHEMIN PIETON - EMPLACEMENT RESERVE AU POS N°7, N°99, N°292 - CESSION GRATUITE - ET ACQUISITION 18 Mars 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.639 ELARGISSEMENT DU CHEMIN DES PLATRIERES - CESSIONS VOLONTAIRES POUR EMPLACEMENT RESERVE 333 - CESSION DE TERRAIN 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.484 ELARGISSEMENT DU CHEMIN DES LAUVES ET CREATION D'UN BASSIN DE RETENTION - CESSION VOLONTAIRE EMPLACEMENTS RESERVES 219 ET 294 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.749 ELARGISSEMENT DE L'AVENUE PAUL CEZANNE CESSION VOLONTAIRE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-239 ELARGISSEMENT DE L'ALLEE XXXXXX- ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTREE XXXXX 22 Juillet 2022 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-636 ÉLABORATION DU SYSTÈME D'INFORMATION DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC 11 Juin 2021 VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
2010.204 ÉLABORATION DU PLU. ÉTABLISSEMENT DU VOLET AGRICOLE DU DIAGNOSTIC TERRITORIAL DU PLATEAU DE PUYRICARD. CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ET CONVENTION OPÉRATIONNELLE D'OBJECTIFS AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHÔNE. 08 Mars 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.1163 ÉLABORATION DU PLU - DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION - COMPLÉMENT A LA DÉLIBÉRATION N° 01.0704 DU 25/07/2001 15 Novembre 2010 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.98 ELABORATION DU PLU - 2ème DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) 18 Mars 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-171 ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DU TERRITOIRE DU PAYS D'AIX - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES MODALITÉS DE COLLABORATION 13 Avril 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-172 ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DU TERRITOIRE DU PAYS D'AIX - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA PRESCRIPTION PLUi 13 Avril 2018 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.989 ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME - MODIFICATION DE L'UNITÉ FONCTIONNELLE POUR LA RÉALISATION DES ÉTUDES TECHNIQUES. 04 Octobre 2010 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.553 ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR. RÉSULTATS DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE. AVIS DU CONSEIL SUR LE PROJET MODIFIÉ. 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-320 ÉLABORATION D'UN SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DES SERVICES AUX FAMILLES (SDSF) POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 21 Juillet 2023 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.49 EGLISE ST JEAN DE MALTE. AUTORISATION DE DIAGNOSTIC ET DEMANDES DE SUBVENTIONS 28 Janvier 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-310 ÉGLISE DU SAINT ESPRIT - ÉTUDE HISTORIQUE ET DIAGNOSTIC STRUCTUREL - DEMANDES DE SUBVENTIONS 21 Juillet 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2013.499 EGLISE DE LA MADELEINE- RESTAURATION DE LA STRUCTURE ET DES DECORS - SIGNATURE D'UN AVENANT 23 Septembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-373 EGLISE DE LA MADELEINE- AUTORISATION DE POURSUITE ET D'ACHEVEMENT DES TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE VALORISATION DES INTERIEURS ET DES SALLES ANNEXES DE L'EGLISE - AUTORISATION DU LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LA PHASE DE MAITRISE D'OEUVRE ET DES DIAGNOSTICS COMPLEMENTAIRES - DEMANDES DE SUBVENTIONS 18 Juillet 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-620 ÉGLISE DE LA MADELEINE- ACTUALISATION DE L'ESTIMATION DU COUT DE LA MAITRISE D''UVRE RELATIVE A LA RESTAURATION DES INTÉRIEURS DE L'ÉGLISE 13 Décembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-422 EGLISE DE LA MADELEINE- PHASE DE DEMOLITION DES ADOSSES ET RESTAURATION DES FACADES- DEMANDES DE SUBVENTION 28 Septembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2012.231 EGLISE DE LA MADELEINE - TRAVAUX DE STRUCTURE: FICHE OPERATIONNELLE 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-31 ÉGLISE DE LA MADELEINE - RESTAURATION DES ORGUES - LANCEMENT DE L'OPÉRATION ET DEMANDES DE SUBVENTIONS 10 Février 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-994 EGLISE DE LA MADELEINE - RESTAURATION DES INTERIEURS - PRESENTATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF, LANCEMENT DE L'OPERATION ET DEMANDES DE SUBVENTIONS 15 Décembre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-290 EGLISE DE LA MADELEINE - RESTAURATION DES INTERIEURS - DIAGNOSTIC TECHNIQUE DES PEINTURES MURALES - DEMANDES DE SUBVENTION 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-453 EGLISE DE LA MADELEINE - PHASE 3- OPERATION DE RESTAURATION DES ADOSSES RUE PORTALIS ET FACADES EXTERIEURES - ADOPTION FICHE OPERATIONNELLE- AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET DEMANDES DE SUBVENTION 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-898 ÉGLISE DE LA MADELEINE - INTÉRIEURS - RESTAURATION DE DEUX OBJETS STATUAIRES EN PIERRE PLÂTRE MARBRE CARTON-PIERRE - DEMANDES DE SUBVENTION 24 Novembre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-332 EGLISE DE LA MADELEINE - INTERIEURS - RESTAURATION D'OBJETS STATUAIRES EN PIERRE PLATRE MARBRE CARTON-PIERRE - DEMANDES DE SUBVENTION 20 Novembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-735 ÉGLISE DE LA MADELEINE - INTÉRIEURS - CONSERVATION-RESTAURATION D'UN OBJET MOBILIER EN MÉTAL "CHASSE RELIQUAIRE DU BIENHEUREUX ANDRÉ ABELLON" - DEMANDES DE SUBVENTION 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
2010.771 EGLISE DE LA MADELEINE - DÉPLACEMENT ET CONSERVATION PRÉVENTIVE DES ŚUVRES D'ART - DEMANDE DE SUBVENTIONS 16 Juillet 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.221 ÉGLISE DE LA MADELEINE - DÉPLACEMENT ET CONSERVATION PRÉVENTIVE DES ŚUVRES D'ART - CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 08 Mars 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.498 EGLISE DE LA MADELEINE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.566 EGLISE DE LA MADELEINE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2013.566 EDITION D'UN OUVRAGE A DESTINATION DU PUBLIC SUR LES DECOUVERTES ARCHEOLOGIQUES DES VINGT CINQ DERNIERES ANNEES - ADOPTION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 17 Octobre 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-228 EDITION D'UN OUVRAGE A DESTINATION DU PUBLIC SUR LA CHAPELLE DES PENITENTS BLANCS 10 Mai 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
2011.996 ÉDIFICES CLASSES APPARTENANT A LA VILLE - PROGRAMME DE TRAVAUX D'ENTRETIEN 2011 - DEMANDE DE SUBVENTION 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.776 EDIFICES CLASSES - TRAVAUX D'ENTRETIEN 2011 - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION 11 Juillet 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.491 ÉDIFICES CLASSES - TRAVAUX D'ENTRETIEN 2010 - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1185 ECOLE SUPÉRIEURE D’ART – RELATIONS INTERNATIONALES - VERSEMENT DU RELIQUAT DES BOURSES ERASMUS AUX ETUDIANTS 2009/2010 - VERSEMENT DES BOURSES ERASMUS AUX ETUDIANTS 2010/2011 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.353 ECOLE SUPERIEURE D'ART - VALIDATION DES ACQUIS ET DE L'EXPÉRIENCE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRÈS DU MINISTÈRE DE LA CULTURE 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.93 ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART - TRANSFORMATION DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE EN ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION CULTURELLE (EPCC) 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2010.354 ECOLE SUPERIEURE D'ART - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION DE L'ECOLE D'ART. 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.333 ECOLE SUPERIEURE D'ART - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LE TROISIÈME CYCLE DE RECHERCHE LOCUS SONUS AUPRÈS DU MINISTÈRE DE LA CULTURE 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1292 ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART - CRÉATION D'UN ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION CULTURELLE (EPCC) - APPROBATION DES STATUTS - DÉNOMINATION DE L'ÉCOLE 16 Décembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Gestion des ressources et moyens
2010.94 ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART - ADHÉSION DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART À L'ASSOCIATION POUR LA FONDATION INTERNET NOUVELLE GÉNÉRATION (FING) - AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2011.62 ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS ET MÉTIERS - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'ÉTUDES AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 31 Janvier 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.709 ÉCOLE JEAN JAURÈS - DÉSAFFECTATION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN RUE DES NATIONS 09 Juillet 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.358 ECOLE DE MUSIQUE ET SALLE DES FETES DES MILLES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Developpement culturel et artistique
2013.276 ÉCOLE D'AVIGNON. RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION POUR L'ANNÉE 2013. 03 Juin 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2011.372 ECOLE D'AVIGNON - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ANNUELLE ET DE L'ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION POUR L'ANNEE 2011 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.493 ÉCOLE D'AVIGNON - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ANNUELLE ET DE L'ADHÉSION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2010 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
DL.2014-397 ECOLE D'AVIGNON - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2014 03 Novembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2012.586 ECOLE D'AVIGNON - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2012 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.533 ECOLE D'ART. REALISATION D'UN NOUVEL EQUIPEMENT COMMUNAL. DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF SPECIFIQUE D'INVESTISSEMENT AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. CONTRAT DE DEVELOPPEMENT REGION PACA/CPA. 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2013.349 ECOLE D'ART. CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. AVENANT DE CLOTURE. 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-130 ECHANGES FONCIERS AVEC LA SOCIETE FAMILLE ET PROVENCE 31 Mars 2017 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2018-245 ECHANGE FAMILLE PROVENCE COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE 11 Juin 2018 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.984 ÉCHANGE DE TERRAIN ENTRE SCI LES LAGONS ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - LES MILLES - 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1196 DROITS DES FEMMES ET DE LA FAMILLE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 15 Novembre 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.602 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 29 Mai 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.805 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS- ANNEE 2013 17 Décembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2024-202 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 05 Avril 2024 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-829 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 18 Octobre 2021 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-240 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 09 Juin 2023 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-213 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 29 Juin 2022 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1166 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 07 Novembre 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-344 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 20 Novembre 2020 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-65 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITE SUR LES MARCHES - DEMANDE DE DÉROGATION MR JUSSI ALAIN 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-64 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITE SUR LES MARCHES - DEMANDE DE DÉROGATION MR GUIS PASCAL 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-66 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITE SUR LES MARCHES - DEMANDE DE DÉROGATION MR DENIS DOMINIQUE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-184 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITE SUR LES MARCHES - DEMANDE DE DÉROGATION 29 Juin 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-442 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITE SUR LES MARCHES - DEMANDE DE DÉROGATION 13 Décembre 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-443 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITÉ SUR LES MARCHÉS - DEMANDE DE DÉROGATION 13 Décembre 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-115 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITÉ SUR LE MARCHÉ TEXTILE - DEMANDE DE DÉROGATION 05 Avril 2024 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-180 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITÉ SUR LE MARCHÉ RICHELME - DEMANDE DE DÉROGATION 09 Juin 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-181 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITÉ SUR LE MARCHÉ D'ENCAGNANE - DEMANDE DE DÉROGATION 09 Juin 2023 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
2012.1038 DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE - CONFIRMATION DES PERIMETRES SUITE A L'APPROBATION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR. 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-350 DROIT DE PREEMPTION URBAIN - ACTUALISATION DU CHAMP D'APPLICATION 23 Juillet 2015 BONTHOUX Odile 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-219 DROIT DE LA FEMME ET DE LA FAMILLE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SIGNATURE D'AVENANTS 24 Mai 2019 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-501 DROIT DE LA FEMME ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS 09 Novembre 2018 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-293 DROIT DE LA FEMME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET SIGNATURE D'AVENANTS 11 Juin 2018 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-46 DROIT A FORMATION DES ELUS DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-195 DROIT A FORMATION DES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL 12 Octobre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2012.427 DRAC - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE RECOLEMENT DES COLLECTIONS DU MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.752 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE- ANNEES 2009 ET 2010 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-737 DOSSIER DE DEMANDE D'HABILITATION EN ARCHEOLOGIE PREVENTIVE DE LA DIRECTION ARCHEOLOGIE AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE 12 Juillet 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-400 DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ET DE DECLARATION D'INTERET GENERAL POUR LA RECONSTRUCTION DU SEUIL DE LA PRIEE AVEC CONTINUITE ECOLOGIQUE POUR LA MIGRATION DES ANGUILLES - APPLICATION DE L'ARTICLE L-214 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT 28 Septembre 2015 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
2011.403 DOSSIER DE CANDIDATURE FISAC AIX-EN-PROVENCE : VOTE DU BUDGET PRÉVISIONNEL TRANCHE 1 11 Avril 2011 GROSSI JEAN-CHRISTOPHE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-657 DONS DE COLLECTIONS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 11 Juin 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
2011.1003 DONS AU MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE 26 Septembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
DL.2019-106 DONATION DE SIX 'UVRES D'ART POUR LE MUSEE DU VIEIL AIX 22 Mars 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-329 DONATION D'UNE OEUVRE D'ART AU MUSEE DU VIEIL AIX - CHRIST EN IVOIRE 20 Novembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-500 DONATION COUPOLE A L'ASSOCIATION DES AMIS DU PLANÉTARIUM 16 Novembre 2015 DIJON Sylvain 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-619 DONATION AVEC CONTREPARTIE DE SIX LETTRES DE CEZANNE AU MUSEE GRANET 13 Décembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
2012.1431 DONATION A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE D'UN POTAGER AVEC SA TABLE DE CUISSON. 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-100 DONATION "SURIAN" - INTEGRATION DANS LES COLLECTIONS DE LA VILLE 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-209 DON PAR LA DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES D'OBJETS ET DE SPÉCIMENS AU MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE DE LA VILLE 24 Mai 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2010.1188 DON DES PLANS DE LA MANUFACTURE D'ALLUMETTES À LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
DL.2020-324 DON DE TROMPETTES DE LA PART DU ROTARY AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-170 DON DE SIX TABLEAUX DE PIERRE DIONISI AU MUSÉE DU VIEIL AIX 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-897 DON DE ONZE OEUVRES D'ART DE XXXX PAR XXXXX - ACCEPTATION DU DON DANS LES COLLECTIONS DU MUSEE DU PAVILLON DE VENDOME 24 Novembre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-396 DON DE LIVRES DESTINES AU FONDS ARCHEOLOGIQUE DE LA VILLE - ACCEPTATION 03 Novembre 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
2010.216 DON DE LA FAMILLE MILHAUD-SACCAGI À LA BIBLIOTHÈQUE MEJANES 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Développement culturel et artistique
DL.2021-993 DON DE DEUX BALLOTS D'ALLUMETTES AU MUSEE DU VIEIL AIX 15 Décembre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-599 DON D'UNE OLIVERAIE URBAINE A LA VILLE 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2018-113 DON D'UNE OEUVRE D'ART POUR LES MUSEES DE LA VILLE 12 Mars 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2010.1347 DON D'UNE IMPORTANTE COLLECTION DE SQUELETTES DE CÉTACÉS PAR MADAME TARDY 16 Décembre 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2012.109 DON D'UNE COLLECTION DE DOCUMENTS RELATIFS A GERMAIN NOUVEAU PAR M. ZELLER - 23 Janvier 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-584 DON D'UNE 'UVRE D'ART POUR LES MUSÉES DE LA VILLE 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-517 DON D'UNE 'UVRE D'ART POUR LE MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME 25 Novembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2010.1180 DON D'UN HERBIER ET D'UN CROCODILE NATURALISÉ 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
DL.2021-543 DON D'UN EUPHONIUM DE LA PART DU ROTARY AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 26 Mars 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-488 DON D'OUVRAGES PROVENANT DU CENTRE NATIONAL D'ARCHEOLOGIE URBAINE - ACCEPTATION 12 Février 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-414 DON D'OUVRAGES PROVENANT DE LA SOUS-DIRECTION ARCHEOLOGIE DU MINISTERE DE LA CULTURE AU PROFIT DE LA DIRECTION ARCHEOLOGIE ET MUSEUM DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 27 Septembre 2019 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-896 DON D'OEUVRES D'ART DE MARCEL SAHUT - ACCEPTATION DU DON DANS LES COLLECTIONS DU MUSEE DES TAPISSERIES ET DU MUSEE GRANET 24 Novembre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-210 DON D'INSTRUMENTS DE LA PART DU ROTARY AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-92 DON D'ARCHIVES ARCHEOLOGIQUES PAR L'ASSOCIATION ARCHEOLOGIQUE D'ENTREMONT -ACCEPTATION 16 Mars 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
2012.423 DON A LA VILLE D'AIX D'UNE LETTRE DE CEZANNE À ACHILLE EMPERAIRE ET DE TROIS LAISSER-PASSER. 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.665 DON A LA VILLE D'ACCESSOIRES DE THEATRE NO 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2012.1294 DOMAINE DU LONGUET - PROROGATION DES CONDITIONS RESOLUTOIRES DE L'ACTE DE VENTE A LA SACOGIVA 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-32 DOMAINE DU JAS DE BOUFFAN - LANCEMENT DES OPERATIONS DE RESTAURATION DE LA BASTIDE ET DE SES DEPENDANCES AINSI QUE DE LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT D'ACCUEIL - AUTORISATION ET DEMANDE DE SUBVENTIONS 10 Février 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-147 DOMAINE DU JAS DE BOUFFAN - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT D'ACCUEIL ET DE SES ABORDS - ORGANISATION DU CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D'OEUVRE 20 Mai 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-435 DOMAINE DE ST PONS - EXONERATION EXCEPTIONNELLE DES REDEVANCES AFFERENTES A L'EXPLOITATION DES TERRES AGRICOLES 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2017-419 DOMAINE - VILLE CONTRE JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AIX EN PROVENCE DU 26 JUIN 2017 - EXPULSION DE L'ASSOCIATION BALL-TRAP DE L'ARBOIS PRISE EN LA PERSONNE DE SON PRESIDENT M. LAFARGUE - CA 17/189 29 Septembre 2017 CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2020-341 DISTRIBUTION DE COLIS DE NOËL POUR LES SENIORS 2020 20 Novembre 2020 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-246 DISTRIBUTION DE COLIS DE NOEL POUR LES SENIORS 21 Juillet 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.388 DISTRACTION ET APPLICATION DU REGIME FORESTIER DE LA FORET COMMUNALE SUITE AUX DIFFERENTES MODIFICATIONS FONCIERES 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-354 DISPOSITIONS FINANCIÈRES DU PASS SENIORS 2019-2020 18 Juillet 2019 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-626 DISPOSITIF REUSSITE EDUCATIVE-CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE ET L'EDUCATION NATIONALE- SIGNATURE 15 Décembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-276 DISPOSITIF PASS SPORT CLUB 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-751 DISPOSITIF MINIBOX 2021 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES 12 Juillet 2021 AUGEY Dominique 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-117 DISPOSITIF FÊTE DES VOISINS- ADHÉSION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A L'ASSOCIATION "IMMEUBLES EN FÊTE" 12 Mars 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.707 DISPOSITIF DES ENTRAINEMENTS SPORTIFS AMENAGES (E.S.A) - CONVENTION CADRE FIXANT LES DISPOSITIONS GENERALES DE RECRUTEMENT, D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT 28 Juin 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-587 DISPOSITIF DE SOUTIEN DE L'ECONOMIE DE PROXIMITE (DSEP) DU PERIMETRE DE REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE-PRECHEURS-VERDUN ET DES RUES ADJACENTES DU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS PENDANT LA DUREE DES TRAVAUX 13 Décembre 2016 GROSSI Jean-Christophe 02-vie institutionnelle
DL.2018-58 DISPOSITIF DE RÉUSSITE EDUCATIVE : ADOPTION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE 01 Février 2018 BRUNET Daničle 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-246 DISPOSITIF DE REUSSITE EDUCATIVE : ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Mai 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-335 DISPOSITIF DE RESORPTION DE L'EMPLOI PRECAIRE 2017/2018 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-159 DISPOSITIF DE MEDIATION SOCIALE-ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2022-CONVENTION DE PARTENARIAT-AUTORISATION DE SIGNATURE 20 Mai 2022 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-302 DISPOSITIF DE MÉDIATION SOCIALE - CONVENTION CADRE - ASSOCIATION DE DÉVELOPPEMENT URBAIN DES NOUVEAUX ESPACES SOCIAUX - DUNES - AUTORISATION DE SIGNATURE 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-595 DISPOSITIF DE LOISIRS VISANT LE DÉVELOPPEMENT DE L'AUTONOMIE ET LA RESPONSABILISATION DES ADOLESCENTS INTITULE "STYL'AIX ADOS" 17 Décembre 2018 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-218 DISPOSITIF DE DONS SOLIDAIRES DE JOURS DE REPOS A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - FIXATION DES MODALITES D'UTILISATION DE CE DISPOSITIF- DECISION DU CONSEIL 11 Juin 2018 DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
2012.411 DISPOSITIF COUP DE POUCE CLE - FORFAIT HEURES FORMATION ANIMATEURS 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-201 DISPOSITIF CINÉMA SENIORS 05 Avril 2024 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-124 DISPOSITIF AUTORISANT LA MISE EN 'UVRE DU BAFA CITOYEN DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE LOISIRS POUR ADOLESCENTS"STYL'AIX ADOS" et du CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-108 DISPOSITIF AIX-BOX: ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS. 26 Mai 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-300 DISPOSITIF AIX-BOX : ADOPTION DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE 20 Juin 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-304 DISPOSITIF AIX-BOX 2019 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS 28 Juin 2019 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-244 DISPOSITIF AIX-BOX 2017: CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS ET MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES DE FONCTIONNEMENT 10 Mai 2017 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-530 DISPOSITIF AIX BOX 2019 : CONDITIONS D'ANNULATION ET DE REMBOURSEMENT 25 Novembre 2019 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-290 DISPOSITIF AIX BOX 2018 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS ET MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES DE FONCTIONNEMENT 11 Juin 2018 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-109 DISPOSITIF AIDES AUX VACANCES ET LOISIRS 2015 POUR LES JEUNES ET FAMILLES AIXOISES. 31 Mars 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2014.836 DISPOSITIF AIDES AUX VACANCES ET LOISIRS 2014 POUR LES ENFANTS ET FAMILLES AIXOISES. 27 Janvier 2014 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.135 DISPOSITIF AIDE AUX VACANCES ET LOISIRS 2013 POUR LES ENFANTS ET FAMILLES AIXOISES 18 Mars 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-353 DISPOSITIF ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2014 - SIGNATURE DE CONVENTIONS 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.703 DISPOSITIF 'EMPLOIS D'AVENIR' loi du 26/10/2012 N°2013-1189 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-212 DISPOSITIF "I.D.E.A.L." ÉTÉ 2022 MINIBOX - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ADOPTION D'AVENANTS 29 Juin 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.667 DIRECTION SANTE PUBLIQUE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 18 Novembre 2013 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.789 DIRECTION SANTE PUBLIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS 17 Décembre 2013 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2015-430 DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS. 28 Septembre 2015 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.289 DIRECTION SANTE PUBLIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 03 Juin 2013 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2022-97 DIRECTION DES SPORTS - MODIFICATION DE LA TARIFICATION RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION D'EMPLACEMENTS POUR LE SALON DES SPORTS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 07 Avril 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-470 DIRECTION DE LA CULTURE - THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET D'EXPLOITATION DU THÉÂTRE MUNICIPAL A L'ASSOCIATION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-653 DIRECTION DE LA CULTURE - MODIFICATION DE LA DATE D'ORGANISATION DE LA FINALE DU 1ER CHAMPIONNAT DE FRANCE DE BREAK DANCE A AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE D'UN AVENANT MODIFICATIF 11 Juin 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-404 DIRECTION DE LA CULTURE - BAISSE DE LOYER DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - EXERCICE 2020/2021/2022 - ADOPTION D'UN NOUVEL AVENANT 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-601 DIRECTION DE LA CULTURE - MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE TARIFICATION D'UNE SALLE DE PROXIMITE - MODALITÉS DE MISE A DISPOSITION DE LA GALERIE ZOLA - CITE DU LIVRE 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-180 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - REGIE DE RECETTES DU FONDS DOCUMENTAIRE - CAS D'EXONERATION DU PAIEMENT DES PHOTOS ET CONVENTIONS DE CESSION DE DOCUMENTS PHOTOGRAPHIQUES AVEC DES ORGANISMES PARTENAIRES/ CPA, SEMEPA, OFFICE DU TOURISME, PAYS D'AIX HABITAT, PAYS D'AIX DEVELOPPEMENT, SACOGIVA - MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2011.45 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-94 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX RELEVANT DU DOMAINE PRIVÉ AUPRÈS DES SOCIÉTÉS DE PRODUCTIONS CINEMATOGRAPHIQUES LORS DE TOURNAGES DE FILMS 16 Mars 2016 BONTHOUX Odile 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-312 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - CONVENTION D'UTILISATION DES DONNEES DU RESEAU AIX EN BUS DANS LES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA VILLE. 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2014-277 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - BUREAU D'ACCUEIL DES TOURNAGES AUDIOVISUELS - RAPPEL DES TARIFS EN VIGUEUR EN 2014. 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-199 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - APPROBATION DU CONTRAT D'ADHÉSION À ECOFOLIO - PAIEMENT DE L'ÉCO-CONTRIBUTION PAPIER (TAXE) POUR L'ÉMISSION DE PAPIER IMPRIMÉS - ARTICLE L. 541-10-1 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT. 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2016-100 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - ADOPTION DU PRINCIPE D'ORGANISER DES JEUX CONCOURS SUR LE RESEAU SOCIAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE "AIXMAVILLE". 16 Mars 2016 PAOLI Stéphane 17-renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
DL.2017-505 DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE - HÔTEL MAYNIER D'OPPÈDE - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET AIX-MARSEILLE-UNIVERSITE 10 Novembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-231 DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE - UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 21 Juillet 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-290 DÉVELOPPEMENT DURABLE - VOLET ECO-MOBILITE SCOLAIRE DU PLAN VELO : SIGNATURE DE LA CHARTE D'ENGAGEMENT "GENERATION VELO" ET MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF "SAVOIR ROULER A VELO" (SRAV) 14 Octobre 2022 CHEVALIER Eric 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-475 DÉVELOPPEMENT DURABLE - VALORISATION DES ESPACES MIS À DISPOSITION AU TITRE DE L'ANNÉE 2023 POUR LES JARDINS FAMILIAUX LA PETITE THUMINE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-395 DÉVELOPPEMENT DURABLE - VALORISATION DES ESPACES MIS A DISPOSITION AU TITRE DE L'ANNÉE 2022 POUR LES JARDINS FAMILIAUX LA PETITE THUMINE 13 Décembre 2022 FERAUD Marc 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-85 DÉVELOPPEMENT DURABLE - RENOUVELLEMENT DE LA CANDIDATURE DE LA VILLE AU LABEL TERRITOIRE DURABLE 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-415 DÉVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR 2023 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-1 DÉVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR 2022 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-921 DÉVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR 2021 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-356 DÉVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL ET AMBITIONS DE LA VILLE EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-787 DÉVELOPPEMENT DURABLE - PROJET DE RÉHABILITATION DU SITE DES JARDINS FAMILIAUX DE LA PETITE THUMINE, AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION FINANCIÈRE ET CRÉATION D'UN GROUPE DE TRAVAIL PARTENARIAL 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-121 DÉVELOPPEMENT DURABLE - PLAN DE MOBILITÉ DES AGENTS 20 Mai 2022 COURANJOU Françoise 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-521 DÉVELOPPEMENT DURABLE - LANCEMENT DU DISPOSITIF DE VEGETALISATION PAR LES CITOYENS DE L'ESPACE PUBLIC 26 Mars 2021 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2020-202 DÉVELOPPEMENT DURABLE - LANCEMENT D'UN ATLAS COMMUNAL DE LA BIODIVERSITÉ 12 Octobre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-478 DÉVELOPPEMENT DURABLE - EXPOSITION SUR LES DÉPENSES D'ÉNERGIE ET LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE "DANS MON QUARTIER, JE CONSOMME MALIN" 13 Décembre 2023 CANUET Joëlle 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-966 DEVELOPPEMENT DURABLE - DEMANDE DE FINANCEMENT POUR L'OPÉRATION VEGETALISATION ET DESIMPERMEABILISATION DES COURS D'ÉCOLES - PROGRAMME 2022 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-642 DÉVELOPPEMENT DURABLE - DEMANDE DE FINANCEMENT POUR L'OPÉRATION VEGETALISATION ET DESIMPERMEABILISATION DES COURS D'ÉCOLES 11 Juin 2021 DEVESA Brigitte 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-14 DÉVELOPPEMENT DURABLE - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE DANS LE CADRE NOTAMMENT DE L'AIDE A LA RÉDUCTION DES PRÉLÈVEMENTS D'EAU 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-393 DEVELOPPEMENT DURABLE - DELIBERATION CADRE SUR L'EAU 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-197 DÉVELOPPEMENT DURABLE - DÉLIBÉRATION CADRE PRÉSENTANT LES ORIENTATIONS DE LA VILLE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ ET AUTORISATIONS DE SOLLICITER DES AIDES POUR DÉFINIR ET METTRE EN 'UVRE LA STRATÉGIE AFFÉRENTE 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2024-144 DÉVELOPPEMENT DURABLE - CONVENTION PLURIANNUELLE DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE PARCELLES COMMUNALES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ' LES JARDINS FAMILIAUX DE LA PETITE THUMINE ' (Parcelles IO 0136 et IO 0138) 05 Avril 2024 BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2024-145 DEVELOPPEMENT DURABLE - CONVENTION PLURIANNUELLE DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX D'UNE PARCELLE COMMUNALE DE VERGER PARTAGE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ' LES JARDINS FAMILIAUX DE LA PETITE THUMINE ' (Parcelles IO 0314) 05 Avril 2024 BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2024-143 DÉVELOPPEMENT DURABLE - CONVENTION DE PARTENARIAT TECHNIQUE ET SCIENTIFIQUE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE GROUPE CHIROPTERES DE PROVENCE 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-84 DÉVELOPPEMENT DURABLE - CONVENTION D'OBJECTIFS 2023-2025 AVEC L'ASSOCIATION ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX / CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-696 DÉVELOPPEMENT DURABLE - CHARTE D'ENGAGEMENT ECO RESPONSABLES DES MANIFESTATIONS SUR LE TERRITOIRE AIXOIS 12 Juillet 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-965 DÉVELOPPEMENT DURABLE - CANDIDATURE DE LA VILLE AU LABEL RÉGIONAL TERRITOIRE ENGAGE POUR LA NATURE 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2024-35 DÉVELOPPEMENT DURABLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2024 AU CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT (CPIE) 09 Février 2024 CHEVALIER Eric 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-289 DÉVELOPPEMENT DURABLE - ATLAS DE BIODIVERSITÉ ET CHARTE ZÉRO DÉCHET PLASTIQUE / ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-457 DÉVELOPPEMENT DURABLE - ASSOCIATION XXXXXXXX D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX / XXXXXXXXXX - AVENANT ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2021 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2020-2022 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-695 DÉVELOPPEMENT DURABLE - ASSOCIATION XXXXXX/ XXXXXX- AVENANT ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2021 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2020-2022 POUR LES COMMERCES ENGAGES 12 Juillet 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-858 DÉVELOPPEMENT DURABLE - ASSOCIATION ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX / CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT (CPIE) - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2021 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2020-2022 POUR L'ACCOMPAGNEMENT AUX PROJETS DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DANS LES ÉCOLES - ADOPTION D'UN AVENANT N°4 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-63 DÉVELOPPEMENT DURABLE - ASSOCIATION ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX / CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT (CPIE) - AVENANT ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2022 DONT COMMERCE ENGAGE DANS LE CADRE DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2020-2022 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-476 DÉVELOPPEMENT DURABLE - APPROBATION DE LA CONVENTION DE SOUTIEN ENTRE L'ECO-ORGANISME CITEO ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR ASSURER LA LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS DIFFUS 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-643 DÉVELOPPEMENT DURABLE - AMÉNAGEMENTS ET PRÉSERVATION DES BERGES DE LA TORSE - APPROBATION DE LA CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A L'APPEL A PROJETS EN FAVEUR DE L'EAU ET DE LA BIODIVERSITÉ AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE 11 Juin 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-394 DÉVELOPPEMENT DURABLE - ADOPTION D'UN AVENANT 7 ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2022 POUR L'ACCOMPAGNEMENT AUX PROJETS DANS LES ÉCOLES - DANS LE CADRE DE LA CONVENTION 2020-2022 AVEC LE CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT (CPIE) OU ASSOCIATION ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-291 DÉVELOPPEMENT DURABLE - ADHÉSION DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A LA FEDERATION NATIONALE DES JARDINS FAMILIAUX ET COLLECTIFS 14 Octobre 2022 DUMICHEL Frédérique 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-397 DÉVELOPPEMENT DURABLE - ADHÉSION AU CEREMA (CENTRE D'ÉTUDES ET D'EXPERTISE SUR LES RISQUES, L'ENVIRONNEMENT, LA MOBILITÉ ET L'AMÉNAGEMENT) 13 Décembre 2022 BOUDON Jacques 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2015-136 DÉVELOPPEMENT DES COMPTAGES GAZ COMMUNIQUANTS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - ADOPTION D'UNE CONVENTION CADRE 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2023-353 DÉVELOPPEMENT DE CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES - LANCEMENT D'UNE ÉTUDE POUR UNE OPÉRATION D'AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE ÉTENDUE 06 Octobre 2023 CANUET Joëlle 03-protection de l'environnement et developpement durable
2013.290 DEUXIÈME PROGRAMMATION DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE (CUCS) D'AIX EN PROVENCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.436 DEUXIEME PROGRAMMATION CUCS 2012 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS 10 Avril 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-32 DEUXIEME EDITION VILLAGE DES RECRUTEURS 2020 - AVENANT A LA CONVENTION - CHANGEMENT DE LIEU 14 Février 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-682 DEUXIEME EDITION VILLAGE DES RECRUTEURS 2020 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-2 DÉTERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D' ADJOINTS ET ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE ET DES ADJOINTS DE QUARTIER 04 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-52 DÉTERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE 03 Juillet 2020 . Le Maire 02-vie institutionnelle
DL.2021-760 DÉTERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE 24 Septembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-446 DÉTERMINATION DU MODE DE GESTION DE RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE SERVICE PUBLIC DU RÉSEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 13 Décembre 2023 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-233 DÉTERMINATION DES MODALITÉS DE REMUNERATION DES INTERVENANTS EXTERIEURS LORS DE PRESTATIONS ARTISTIQUES A LA DGA CULTURE, PATRIMOINE MUSÉES ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE 22 Juillet 2022 COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2014-420 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 03 Novembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-408 DÉTERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR LE PREMIER TRIMESTRE DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 06 Octobre 2023 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-915 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1er DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR LE PREMIER TRIMESTRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2021-2022 24 Novembre 2021 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.579 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 17 Octobre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1453 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - CONVENTIONS AVEC LES ORGANISMES DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES (O.G.E.C) ET AVEC L'ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE JUIVE D'AIX 17 Décembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-530 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION -ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 10 Novembre 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-218 DÉTERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNÉE SCOLAIRE 2021/2022 ADOPTION DE CONVENTIONS 29 Juin 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-347 DÉTERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNÉE SCOLAIRE 2020/2021 20 Novembre 2020 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-540 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 25 Novembre 2019 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-129 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 - REGULARISATION DU 1ER TRIMESTRE 2018/2019 - ETABLISSEMENT DE CONVENTIONS AVEC LES ORGANISMES DE GESTION DES 9 ECOLES PRIVEES 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-543 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 10 Novembre 2016 JAUSSAUD Coralie 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-142 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 - REGULARISATION 1ER TRIMESTRE 2015/2016 - ETABLISSEMENT DE CONVENTIONS AVEC LES ORGANISMES DE GESTION DES 9 ECOLES PRIVEES 29 Mars 2016 AUGEY Dominique 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-99 DÉTERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 2ÈME TRIMESTRE ANNÉE SCOLAIRE 2021/2022 07 Avril 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.443 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 2EME ET 3EME TRIMESTRES - ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.396 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 2EME ET 3EME TRIMESTRES - ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1381 DÉTERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 1ER TRIMESTRE ANNÉE SCOLAIRE 2011/2012 - EXERCICE 2011 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1369 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 1ER TRIMESTRE ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 16 Décembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-503 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 1ER TRIMESTRE ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 - EXERCICE 2018 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-522 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 1ER TRIMESTRE ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 - EXERCICE 2015 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-351 DÉTERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1er DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR LE PREMIER TRIMESTRE DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 14 Octobre 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.788 DETERMINATION D'UN TARIF VACCINATION 'PUBLIC' POUR LE VACCIN CONTRE L'ENCEPHALITE JAPONAISE ET CONTRE L'HEPATITE A 17 Décembre 2013 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2014.824 DESSERTE COLLÈGE DE LUYNES. CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE / SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 27 Janvier 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-282 DÉSISTEMENT D'INSTANCE DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE SON RECOURS AU FOND CONTRE GREGOTTI, AXA FRANCE ET AUTRES - DÉSORDRES AFFECTANT LE GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE : BOITES A RESSORTS ET INFILTRATIONS DIVERSES 21 Juillet 2023 SCANDOLERA Laure 02-vie institutionnelle
DL.2020-286 DESIGNATIONS D'UN SUPPLEANT AU REPRESENTANT DE LA VILLE AU SEIN DE L' IAE AIX-MARSEILLE, GRADUATE SCHOOL OF MANAGEMENT 20 Novembre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-104 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT SIÉGEANT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA FONDATION SAINT-JOHN PERSE 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-106 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT SIÉGEANT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA FONDATION DU CAMP DES MILLES 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-103 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT SIÉGEANT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION FONDATION VASARELY 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-102 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT SIÉGEANT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION ENTR'ACTE 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-105 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT SIÉGEANT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION ATELIER DE LA LANGUE FRANÇAISE 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2023-474 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE L'ASSOCIATION FRANCE URBAINE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-473 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE D'AIX-EN-PROVENCE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-470 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE AIX-MANOSQUE VAL DE DURANCE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-471 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX (MPLA) 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-465 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-472 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-464 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION MUNICIPALE DES FINANCES 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-466 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ET AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'ÉQUIPEMENT DU PAYS D'AIX (SEMEPA) 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-469 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES (SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES) 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-467 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ ANONYME DE CONSTRUCTION ET DE GESTION IMMOBILIÈRES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE (SACOGIVA) 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-468 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L'AGENCE D'URBANISME PAYS D'AIX-DURANCE (AUPA) 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2020-101 DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA VILLE SIÉGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU BALLET PRELJOCAJ 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-167 DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) ET DE SON SUPPLEANT 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-99 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS SIÉGEANT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE D'AIX EN PROVENCE 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-100 DESIGNATION DES REPRESENTANTS SIEGEANT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION DU THEATRE DU JEU DE PAUME 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-107 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI (ESAAIX) 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-17 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA SOCIETE ANONYME DE CONSTRUCTION ET DE GESTION IMMOBILIERE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE (SACOGIVA). 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-91 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA SOCIETE ANONYME DE CONSTRUCTION ET DE GESTION IMMOBILIERE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE (SACOGIVA) 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-105 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-69 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS 26 Mai 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-237 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU FONDS DE DOTATION AIX EN PROVENCE MÉCÉNAT 20 Juin 2016 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-94 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL APPELÉS A SIÉGER AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DES CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-135 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION LOCALE DU SECTEUR SAUVEGARDÉ. 23 Juin 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2018-153 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION D'INDEMNISATION AMIABLE DES TROIS PLACES 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2020-194 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION D'INDEMNISATION AMIABLE DES PLACES COMTALES 12 Octobre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2011.735 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMISSION DES SITES RADIOTELEPHONIQUES 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Protection de l'environnement et developpement durable
DL.2014-25 DESIGNATION DES QUATRE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE DE COOPERATION ET DE SOLIDARITE DANS LE DOMAINE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-88 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL COMPOSANT LA COMMISSION CONSULTATIVE DE SÉLECTION DES CANDIDATS AUX NUITS D'AIX ET CHALETS DE NOËL 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-50 DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL COMPOSANT LA COMMISSION CONSULTATIVE DE SELECTION DES CANDIDATS AUX NUITS D AIX ET AUX CHALETS DE NOEL 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-101 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL À L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 26 Mai 2014 ZERKANI Karima 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.267 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC DE VENTE DE PIANOS DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-44 DESIGNATION DE TROIS MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION PARITAIRE DE CONCILIATION DU "CREMATORIUM ET PARC MEMORIAL DE PROVENCE" 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-13 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE SUPÉRIEURE D'ART FELIX CICCOLINI (ESAAIX) 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-31 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS D'ECOLE 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-108 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS D'ECOLE 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-110 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE ET DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-32 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES COMMISSIONS PERMANENTES DES LYCEES ET DU CONSEIL DE SECTION INTERNATIONALE DU LYCEE GEORGES DUBY 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-780 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES COMMISSIONS PERMANENTES DES LYCEES ET DU CONSEIL DE SECTION INTERNATIONALE DU LYCEE GEORGES DUBY 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-498 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUX CONSEILS D'ECOLE 12 Février 2021 COURANJOU Françoise 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-26 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE (SMED13) 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-22 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA TOULOUBRE (SMABT) 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-24 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL AIX MEYREUIL LE THOLONET 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-23 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC (SABA) 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-14 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL D'ETABLISSEMENT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-98 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-16 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES (SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES). 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-90 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES (SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES) 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-89 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX (SEMEPA) 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-15 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX ( SEMEPA) 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2011.964 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (C.L.I.S.) DU CENTRE DE STOCKAGE DE DÉCHETS NON DANGEREUX DE L'ARBOIS. 26 Septembre 2011 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
DL.2020-117 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (C.L.I.S.) DU CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX DE L'ARBOIS 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-28 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (C.L.I.S.) DU CENTRE D'ENFOUISSEMENT TECHNIQUE DE L'ARBOIS 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-18 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT( OPH PAYS D'AIX HABITAT). 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-113 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE L'ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVE POUR L'ENVIRONNEMENT (CPIE) 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-73 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE L'ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVE POUR L'ENVIRONNEMENT (C.P.I.E.) 26 Mai 2014 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-584 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION FRANCE URBAINE (FUSION DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DES GRANDES VILLES DE FRANCE ET DE L'ASSOCIATION DES COMMUNAUTES URBAINES ET METROPOLES DE FRANCE). 07 Mai 2021 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-19 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'AGENCE D'URBANISME PAYS D'AIX-DURANCE (AUPA). 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-92 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'AGENCE D'URBANISME PAYS D'AIX-DURANCE (AUPA) 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-854 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'AGENCE D'URBANISME DE PAYS D'AIX DURANCE (AUPA) 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2016-314 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE LA FACULTÉ DES ARTS, LETTRES, LANGUES ET SCIENCES HUMAINES (AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ) 20 Juin 2016 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2014-33 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE ET DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2015-625 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE - COLLEGE DE LUYNES 15 Décembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-99 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CROUS 16 Mars 2016 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2023-21 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AUX CONSEILS D'ÉCOLE 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2014-43 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MISSION LOCALE 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-21 DESIGNATION DE NEUF REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-111 DESIGNATION DE HUIT REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE CONSULTATIF DES CLASSES TRANSPLANTEES DE L'ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) 26 Mai 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-111 DESIGNATION DE HUIT REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE CONSULTATIF DES CLASSES TRANSPLANTEES DE L'ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2010.52 DESIGNATION DE DEUX REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE DE FORMATION DES MUSICIENS INTERVENANTS 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Vie institutionnelle
DL.2023-195 DÉSIGNATION DE DEUX REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION POUR LES RENCONTRES DES ÉCONOMISTES D'AIX-EN-PROVENCE 09 Juin 2023 AUGEY Dominique 02-vie institutionnelle
DL.2020-109 DÉSIGNATION DE 8 REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU COMITE DE LA CAISSE DES ÉCOLES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-112 DÉSIGNATION DE 5 REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-421 DESIGNATION DE 5 REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT 03 Novembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1130 DESIGNATION D'UN SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (C.L.I.S.) DU CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX DE L'ARBOIS 07 Novembre 2011 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2012.1442 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET DE SON SUPPLEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION 'LES AMIS DU PLANETARIUM D'AIX EN PROVENCE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.446 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE ET D'UN SUPPLÉANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX SUITE A DEUX DÉMISSIONS 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
DL.2024-136 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER EN TANT QUE MEMBRE DE DROIT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES D'AIX-EN-PROVENCE. 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-131 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES (SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES). 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-129 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'ÉQUIPEMENT DU PAYS D'AIX (SEMEPA) 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-132 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU COMITÉ DE DIRECTION DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-134 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L'ARC. 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-133 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER (CCF) 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-137 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ AIX-NORD. 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-127 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ ANONYME DE CONSTRUCTION ET DE GESTION IMMOBILIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE (SACOGIVA). 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-124 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER A LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (CLIS) DU CENTRE DE STOCKAGE DE DÉCHETS NON DANGEREUX DE L'ARBOIS 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-123 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER A L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA RÉSERVE COMMUNALE DE SÉCURITÉ CIVILE (RCSC). 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-135 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (CLIS) DU CENTRE DE STOCKAGE DE DÉCHETS NON DANGEREUX DE L'ARBOIS. 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-76 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-80 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA RÉSERVE COMMUNALE DE SÉCURITÉ CIVILE. 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2020-134 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT LÉGAL EN QUALITÉ D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES VIVANTS AU NOM DE LA VILLE 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-30 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL, APPELE A SIEGER AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2011.1377 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU CONSEIL DE L'ECOLE PRIVEE JUIVE D'AIX EN PROVENCE (E.J.A.P) SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-386 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU CONSEIL D'ECOLE DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE 28 Septembre 2018 DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2021-954 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A L'ASSEMBLEE GENERALE DE LA SOCIÉTÉ ANONYME DE CONSTRUCTION ET DE GESTION IMMOBILIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE(SACOGIVA) 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-783 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2022-188 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE DE RESSOURCES, D'EXPERTISE ET DE PERFORMANCE SPORTIVE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CREPS PACA) 29 Juin 2022 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-775 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES (SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES) 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-953 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES (SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES) 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-777 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ ANONYME DE CONSTRUCTION ET DE GESTION IMMOBILIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE (SACOGIVA) 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-785 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-956 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-781 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNITE DE FORMATION RECHERCHE SCIENCES - AIX-MARSEILLE UNIVERSITE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-957 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNITE DE FORMATION RECHERCHE SCIENCES - AIX-MARSEILLE UNIVERSITE 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
2012.253 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNITÉ DE FORMATION ET DE RECHERCHE D’ÉCONOMIE ET DE GESTION D' AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
DL.2021-774 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE D'URBANISME PAYS D'AIX-DURANCE (AUPA) 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-126 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DES ORGANISMES RELEVANT DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA VIE ÉTUDIANTE 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-779 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ ET DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-130 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ ET DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-128 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ÉCOLES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-778 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
2012.446 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNITÉ DE FORMATION ET DE RECHERCHE DE SCIENCES D' AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ. 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
DL.2024-125 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER A LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL). 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2014-29 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL EN QUALITE DE CORRESPONDANT DE DEFENSE DE LA COMMUNE AUPRES DU RESEAU LOCAL DU MINISTERE DE LA DEFENSE 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-116 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU TECHNOPOLE DE L'ENVIRONNEMENT ARBOIS-MEDITERRANEE - 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2017-100 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU TECHNOPOLE DE L'ENVIRONNEMENT ARBOIS-MEDITERRANEE 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2023-78 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU SYNDICAT MIXTE D'ÉNERGIE DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE (SMED13) 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2016-409 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA TOULOUBRE 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2023-77 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'ÉQUIPEMENT DU PAYS D'AIX (SEMEPA) 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2017-101 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION AITE (ACCUEIL INFORMATION DE TOUS LES ETRANGERS) 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2016-412 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CENTRE PERMANENT D'INITIATIVE POUR L'ENVIRONNEMENT (CPIE) 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2023-81 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (CLIS) DU CENTRE DE STOCKAGE DE DÉCHETS NON DANGEREUX DE L'ARBOIS 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2014-38 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA "FONDATION VASARELY" 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-42 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA "FONDATION DU CAMP DES MILLES" 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2023-79 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE L'ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVE POUR L'ENVIRONNEMENT (CPIE) 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2014-41 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION "ENTR'ACTE" 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-39 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION "BALLET PRELJOCAJ" 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2014-40 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE "L'ARCADE, AGENCE REGIONALE DES ARTS DU SPECTACLE" 28 Avril 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
2010.453 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle