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# Objet Date   Rapporteur Politique Publique
2010.49 INDEMNISATION DES REPRÉSENTANTS DES MAÎTRES D'ŚUVRE SIÉGEANT DANS LES JURYS DE CONCOURS OU D'APPELS D'OFFRES 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Vie institutionnelle
2010.50 RETRAIT DE LA COMPETENCE RELATIVE AUX ETUDES D'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 01 Février 2010 BRAMI HELLIOT Vie institutionnelle
2010.51 INSTITUTION - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX RELATIF À LA COMMUNE D'EGUILLES ET DU NOMBRE DE SES REPRÉSENTANTS AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.52 DESIGNATION DE DEUX REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE DE FORMATION DES MUSICIENS INTERVENANTS 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Vie institutionnelle
2010.53 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE AU SEIN DU CONSEIL DE L'UFR DES SCIENCES GÉOGRAPHIQUES ET DE L'AMÉNAGEMENT DE L'UNIVERSITÉ DE PROVENCE 01 Février 2010 LOUIT CHRISTIAN Vie institutionnelle
2010.193 SCI LES THERMES C/VILLE D'AIX - OPPOSITION A TITRE DE RECETTE N° 313 DU 24 JANVIER 2008 - APPEL DU JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU 23 NOVEMBRE 2009 - AUTORISATION D'ESTER 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.194 VILLE D'AIX C/MONSIEUR SCHMUTZ YVES - APPEL DU JUGEMENT DU 26 NOVEMBRE 2009 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE - AUTORISATION A MADAME LE DEPUTE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.195 COMPTE RENDU DES ARRÊTÉS ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES À L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - INFORMATION DU CONSEIL 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.188 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ADOPTION DU PRINCIPE 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Vie institutionnelle
2010.189 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - DESIGNATION DE REPRÉSENTANTS SUPPLÉMENTAIRES AUPRÈS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.190 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE TRETS 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.191 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE VENELLES 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.192 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE PERTUIS. 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.309 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2009-0688 RELATIVE AUX DÉLÉGATIONS DE MISSIONS COMPLÉMENTAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DES ARTICLES L2122-22 ET L2122-23 DU CGCT. 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.310 RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION DE LA VILLE À L'UNION DES MAIRES DES BOUCHES DU RHÔNE ET À L'ASSOCIATION DES MAIRES DES GRANDES VILLES DE FRANCE 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.311 MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 12 Avril 2010 CHAZEAU MAURICE Vie institutionnelle
2010.312 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE LAMBESC 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.447 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE COUDOUX 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.448 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-POVENCE A LA COMMUNE DE ROGNES 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.449 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE SIMIANE COLLONGUE. 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.446 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE ET D'UN SUPPLÉANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX SUITE A DEUX DÉMISSIONS 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.450 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-PROVENCE A LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.451 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE CHATEAUNEUF LE ROUGE 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.452 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE VENTABREN 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.453 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.454 COMPTE-RENDU DES ARRETES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - INFORMATION DU CONSEIL 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.455 SYNPROSIS - PARTICIPATION DE LA SEMEPA A LA CONSTITUTION D'UNE SCI AVEC LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Vie institutionnelle
2010.456 RESTRUCTURATION DU SITE DES PETITES SOEURS DES PAUVRES - CONVENTION DE MANDAT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - AVENANT N° 2 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2010.457 RESTRUCTURATION DU SITE DES PETITES SŚURS DES PAUVRES - CONVENTION DE MANDAT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE / SEMEPA - AUTORISATION DONNÉE A LA SEMEPA DE SIGNER UN MARCHE COMPLÉMENTAIRE 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2010.459 CRÉATION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE RELATIVE AU DOSSIER DE CHAUFFAGE URBAIN – ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2010.634 AIDE EXCEPTIONNELLE AUX COMMUNES SINISTRÉES DU VAR SUITE AUX INTEMPÉRIES DU 15 JUIN 2010 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.650 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE. AVENANT N° 5 A LA CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Vie institutionnelle
2010.651 COMPTE RENDU D'ACTIVITÉ 2009 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - INFORMATION DU CONSEIL 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.652 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE ROUSSET. 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.745 COMPTE RENDU DES ARRÊTES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES – INFORMATION DU CONSEIL 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.746 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - MODIFICATION DES STATUTS 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.747 VILLE D'AIX C/SOCIETE DERVAUX - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - ADOPTION ET SIGNATURE 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2010.958 RAPPORT D’ACTIVITES SEMEPA POUR L’EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Vie institutionnelle
2010.959 RAPPORT D’ACTIVITES SACOGIVA POUR L’EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.960 CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITE CLOS LE 31 OCTOBRE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.963 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SCI CLOCHABAMILLE, MADAME CHLOE CAUSSIN, MONSIEUR ANTOINE FIGARELLA, ARCHITECTE - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME – CITATION DIRECTE AUTORISATION À MADAME LE DÉPUTÉ MAIRE D'ESTER EN JUSTICE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.961 SAISINE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DÉLÉGATION DONNÉE À MADAME LE DÉPUTÉ-MAIRE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.962 COMPTE RENDU DES ARRÊTES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.1157 VILLE D'AIX EN PROVENCE C/ MONSIEUR ET MADAME SCOTTO DI LIGUORI JEAN-PIERRE - JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE D'AIX EN PROVENCE DU 02/07/2010 - APPEL DEVANT LA COUR D'APPEL - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE À MADAME LE DÉPUTÉ-MAIRE OU À SON DÉLÉGUÉ 15 Novembre 2010 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2010.1314 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SCI PEARL REPRÉSENTÉE PAR MADAME CHIARA GROSSO, ET MONSIEUR PAUL-HENRI ROCIN, ARCHITECTE À A.A.F.E SELARL ARCHITECTURE À AUBAGNE - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2011.56 COMPTE RENDU DES ARRÊTÉS ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.201 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE À LA COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.202 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU CLOS ST JOSEPH - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE LE JUGEMENT DU 25 OCTOBRE 2010 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE 07 Mars 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2011.200 RÉFORME TERRITORIALE - OPPOSITION À LA CRÉATION D'UNE MÉTROPOLE TELLE QU'ELLE RESSORT DE LA LOI DU 16 DÉCEMBRE 2010 ET PRÉFÉRENCE À LA PARTICIPATION ACTIVE À UN PÔLE MÉTROPOLITAIN 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.203 MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DÉSIGNATION DES ADMINISTRATEURS SIÉGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT ( OPH PAH) 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.328 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2009.0688 DU 26 JUILLET 2009, DÉLÉGATIONS DE MISSIONS COMPLÉMENTAIRES A MADAME LE MAIRE EN VERTU DU 7EME DE L'ARTICLE 2122-22 DU CGCT, 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Vie institutionnelle
2011.330 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ M. ALVES DE ALMEIDA - LOCAUX SIS 1 AVENUE DE LA CIBLE (QUARTIER DU VAL ST ANDRÉ, PARCELLE CADASTRÉE SECTION BS 0015) RÉFÉRÉ-EXPULSION - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2011.331 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ MME JOSIANE ANTHERIEUX – POURVOI EN CASSATION CONTRE LE JUGEMENT RENDU LE 16 DECEMBRE 2010 PAR LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE – AUTORISATION A MADAME LE DEPUTE-MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2011.326 ADHÉSIONS A L'UNION DES MAIRES DES BOUCHES DU RHÔNE AINSI QU'À L'ASSOCIATION DES MAIRES DES GRANDES VILLES DE FRANCE 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.327 COMPTE RENDU DES ARRETES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.329 UNIVERSITE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (U.F.P.T) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION MULTIPARTITE POUR L'ORGANISATION DE L'U.F.P.T 2011 ET AUTORISATION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION - EXERCICE 2011 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Vie institutionnelle
2011.531 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)- COMPTE- RENDU ANNUEL D'ACTIVITÉ 2010 23 Mai 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.532 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DU THOLONET. 23 Mai 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.533 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ M. ALAIN CAPUS – POURVOI EN CASSATION CONTRE LE JUGEMENT RENDU LE 30 DECEMBRE 2010 PAR LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE – AUTORISATION A MADAME LE DEPUTE-MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE – DECISION DU CONSEIL 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2011.733 MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU SYNDICAT D'AMÉNAGEMENT DU BASSIN DE L'ARC (SABA) 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2011.734 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES.CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA COMMUNE DE JOUQUES. 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2011.731 SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE - POSITION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. 11 Juillet 2011 SUSINI JULES Vie institutionnelle
2011.732 COMPTE RENDU DES ARRÊTES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2011.648 MOTION 27 Juin 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.953 RAPPORT D’ACTIVITÉS SACOGIVA EXERCICE 2010 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.954 RAPPORT D’ACTIVITÉS SEMEPA EXERCICE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.955 RAPPORT D’ACTIVITÉS SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES EXERCICE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.956 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES.CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA COMMUNE DE PEYROLLES EN PROVENCE. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.957 SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES CESSION D'ACTIONS PAR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE À LA COMMUNE DE BOUC BEL AIR. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.958 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET MATÉRIEL ÉLECTORAL POUR LES PRIMAIRES DU PARTI SOCIALISTE DES 9 ET 16 OCTOBRE 2011 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.1127 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ ARRETE DU DIRECTEUR DE L AGENCE REGIONALE DE SANTE N° 2011A 89 EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2011 – REFERE SUSPENSION , REFERE INSTRUCTION ET RECOURS EN ANNULATION PAR DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE – AUTORISATION A MADAME LE DEPUTE-MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE – DECISION DU CONSEIL - 07 Novembre 2011 CHORRO JEAN Vie institutionnelle
2011.1110 DEMANDE DE CRÉATION D'UNE MISSION D'INFORMATION ET D’ÉVALUATION- CREATION D'UNE COMMISSION AD HOC 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.1118 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RESEAU DE CHALEUR - COMPTE RENDU D'ACTIVITE DU CONCESSIONNAIRE 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.1119 CASINO MUNICIPAL – RAPPORT D'ACTIVITE CLOS LE 31 OCTOBRE 2010 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.1120 RAPPORT DU DELEGATAIRE DE LA 'FOURRIERE AUTOMOBILE' SUR L'EXERCICE 2010 07 Novembre 2011 SUSINI JULES Vie institutionnelle
2011.1121 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 07 Novembre 2011 BRAMI HELLIOT Vie institutionnelle
2011.1122 STATIONNEMENT PAYANT. CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU 29 DECEMBRE 1986. RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2010. 07 Novembre 2011 PAOLI STEPHANE Vie institutionnelle
2011.1123 PARKING ROTONDE. CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU 24 OCTOBRE 2003. RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2010. 07 Novembre 2011 PAOLI STEPHANE Vie institutionnelle
2011.1124 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRÈCHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D’ACTIVITÉS DU DÉLÉGATAIRE - ANNÉE 2010 07 Novembre 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Vie institutionnelle
2011.1125 RAPPORT DU DELEGATAIRE DU 'CREMATORIUM ET PARC MEMORIAL DE PROVENCE' SUR L'EXERCICE 2010 07 Novembre 2011 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Vie institutionnelle
2011.1126 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA FOURRIERE AUTOMOBILE - SIGNATURE DE L'AVENANT N° 2 RELATIF A LA PROLONGATION DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR UNE DURÉE D'UN AN 07 Novembre 2011 CHAZEAU MAURICE Vie institutionnelle
2011.1319 COMPTE RENDU DES ARRETES ET CONVENTIONS PRIS EN VERTU DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIERES ENUMEREES A L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.1320 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SCI DE LA TOUR ET M. BERNARD RUSPINI - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE DÉPUTÉ-MAIRE D'ESTER EN JUSTICE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2011.1321 SCI LES THERMES C/ VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - ADOPTION ET SIGNATURE - 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Vie institutionnelle
2010.73 MARCHÉ DE TRAVAUX CONCERNANT LE RENFORCEMENT ET LA RÉHABILITATION DES STRUCTURES DE L’HÔTEL DE CHÂTEAURENARD À AIX EN PROVENCE 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2010.74 CONVENTION D'HONORAIRES POUR MAITRISE D'ŚUVRE AVEC L'ARCHITECTE EN CHEF ET LE VERIFICATEUR - TRAVAUX DE RESTAURATION DES STRUCTURES ET TRAVAUX INTÉRIEURS 1ERE ET 2EME TRANCHES. ÉGLISE DE LA MADELEINE. 01 Février 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.75 AVENANTS DE TRANSFERT POUR LES CONVENTIONS EN COURS ENTRE LA VILLE ET MONSIEUR FRANÇOIS BOTTON. 01 Février 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.76 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE: VENTE ET DEPOT VENTE D'OUVRAGES ET PRODUITS DÉRIVÉS 01 Février 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.219 SECTEUR SAUVEGARDE CENTRE VILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES - MODIFICATION DU DISPOSITIF 08 Mars 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.220 FONDS D'AIDE À LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVÉ – ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIÉTAIRES PRIVÉS. OPAH 5. 08 Mars 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.221 ÉGLISE DE LA MADELEINE - DÉPLACEMENT ET CONSERVATION PRÉVENTIVE DES ŚUVRES D'ART - CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 08 Mars 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.222 ACQUISITION D'OEUVRE DE CLAUDE GONDRAN POUR LES MUSEES DE LA VILLE 08 Mars 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.223 ACQUISITION D’UNE ŚUVRE DE FRANÇOIS BOUILLON 08 Mars 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.224 EXPOSITION BIODIVERSITÉ : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE MARSEILLE ET L'INSTITUT POUR LA RECHERCHE ET LE DÉVELOPPEMENT 08 Mars 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.218 ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - RÉALISATION SYSTÉMATIQUE DES DIAGNOSTICS- BILAN FONCTIONNEL ET FINANCIER POUR L'EXERCICE 2009 -RECONDUCTION DE 2 POSTES D'AGENTS QUALIFIES DE CATÉGORIE A JUSQU'AU TERME DE L'OBLIGATION DE RÉALISATION PAR LA VILLE DES DIAGNOSTICS SYSTÉMATIQUES 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Valorisation du patrimoine
2010.339 FONDS D'AIDE A LA REHABILITATION (FAR). MODIFICATION DU REGLEMENT. 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.342 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.343 PARTICIPATION À UNE ÉTUDE DES RETOMBÉES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES DU PATRIMOINE 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.344 DEMANDE DE GRATUITE EXCEPTIONNELLE POUR LES MUSEES DE LA VILLE 12 Avril 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.345 SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'LES AMIS DU MUSEE GRANET' 12 Avril 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.338 FOUILLE ARCHÉOLOGIQUE SUR LE DOMAINE DE LA GRASSIE : DÉCISION DE RÉALISATION DE L’OPÉRATION PAR LA MISSION ARCHÉOLOGIQUE - CRÉATION D’UN CODE OPÉRATION. 12 Avril 2010 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2010.340 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - HOTEL DE VILLE - FACADE OUEST - TRAVAUX - CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC L'ETAT - DEMANDE DE SUBVENTIONS 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.341 SECTEUR SAUVEGARDE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.346 EXPOSITION BIODIVERSITE - MODIFICATION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 12 Avril 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.489 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT VENTE D'OUVRAGES ET DE PRODUITS DERIVES 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Valorisation du patrimoine
2010.490 ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION POUR L'ANNÉE 2010 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.491 ÉDIFICES CLASSES - TRAVAUX D'ENTRETIEN 2010 - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.492 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. OPAH N° 5. 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.493 ÉCOLE D'AVIGNON - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ANNUELLE ET DE L'ADHÉSION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2010 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.494 HOTEL MAYNIER D'OPPEDE - RESTAURATION DE FACADE NORD RUE DU BON PASTEUR CLASSÉE PARMI LES MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDES DE SUBVENTIONS - CONVENTION AVEC L'ÉTAT 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.495 SUBVENTIONS À LA RÉNOVATION DE FAÇADES. SECTEUR SAUVEGARDÉ. 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.496 CHAPELLE SAINTE CATHERINE -DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.497 DÉPÔT DE CONSERVATION DES ŚUVRES DES MUSÉES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.498 EGLISE DE LA MADELEINE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.499 FAÇADE DE L'HÔTEL DE VILLE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.500 HÔTEL DE CHATEAURENARD - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.501 HOTEL DE PONTEVES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.502 HOTEL MAYNIER D'OPPEDE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.503 INTERVENTION PATRIMOINE TRAVAUX D'URGENCE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.504 RENOVATION DES ORGUES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.505 CHAPELLE DE LA CONSOLATION - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.686 DEMANDE DE FINANCEMENTS FEDER POUR L'INVENTAIRE DE COLLECTIONS D'HERBIERS - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2009.1160 DU 03 NOVEMBRE 2009 - ENGAGEMENTS DE LA VILLE 28 Juin 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.684 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA VILLE DE FRÉJUS RELATIVE AU PRET DE LA MOSAIQUE ANTIQUE DITE' AU GLADIATEUR NUMIDE' 28 Juin 2010 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2010.685 SECTEUR SAUVEGARDE - PLACE D'ALBERTAS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FACADES 28 Juin 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.687 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES ET DE PRODUITS DERIVES 28 Juin 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.688 MODIFICATION DE L'UNITÉ FONCTIONNELLE : EXPOSITIONS DANS LES MUSÉES DE LA VILLE 28 Juin 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.689 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETÉ ESCOTA POUR LA RÉALISATION DE FOUILLES PALEONTOLOGIQUES 28 Juin 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.770 MARCHÉ DE SERVICES RELATIF A L'ÉGLISE DE LA MADELEINE – DÉPLACEMENT ET CONSERVATION PRÉVENTIVE DES ŚUVRES D’ART - SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Juillet 2010 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2010.771 EGLISE DE LA MADELEINE - DÉPLACEMENT ET CONSERVATION PRÉVENTIVE DES ŚUVRES D'ART - DEMANDE DE SUBVENTIONS 16 Juillet 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.772 RESTAURATION DES FAÇADES DE L'HÔTEL MAUREL DE PONTEVES - OPÉRATION DE TRAVAUX. 16 Juillet 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.773 SUBVENTION A L'ASSOCIATION DU PATRIMOINE 'AIX EN ŚUVRES' 16 Juillet 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1006 OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH N° 5) 2007/2011. CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/L'ANAH/LE CONSEIL REGIONAL PROVENCE/ALPES COTE D'AZUR/LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Valorisation du patrimoine
2010.1007 AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX N°A9-007 PORTANT SUR LA RESTAURATION DES FACADES DE L’HOTEL MAYNIER D’OPPEDE - LOT N°2 : MENUISERIE – FERRONNERIE - PEINTURE - AUTORISATION DE SIGNATURE 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2010.1008 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. OPAH N° 5. 04 Octobre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1010 CITÉ DE BEISSON, LABEL PATRIMOINE DU XXÈME SIÈCLE, ÉTUDE PATRIMONIALE 04 Octobre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1012 REGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE ET DEPOT VENTE D'OUVRAGES ET DE PRODUITS DERIVES 04 Octobre 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.1013 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DES MUSEES ET DU PATRIMOINE CULTUREL 04 Octobre 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.1014 DEMANDE DE GRATUITÉ D'ACCÈS POUR LE MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE 04 Octobre 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2010.1009 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - PLACE D'ALBERTAS - PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE DU SOL DE LA PLACE - DEMANDES DE SUBVENTION 04 Octobre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1011 ENSEMBLE DE CONSTRUCTIONS 'LE PETIT NICE' : VALORISATION DES ÉTUDES 04 Octobre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1171 PROGRAMME DE RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE POUR L'EXERCICE 2011: DEMANDE D'AUTORISATION ET DE FINANCEMENT DE L'ETAT 15 Novembre 2010 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2010.1172 MARCHÉ DE SERVICES POUR L’EGLISE DE LA MADELEINE – DÉPLACEMENT ET CONSERVATION PRÉVENTIVE DES ŚUVRES D’ART – AVENANT N°1 AUX MARCHÉS A10.036 À A10.038. 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2010.1175 SECTEUR SAUVEGARDE - RAVALEMENTS DE FACADES - SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1177 RÉGULARISATION COTISATION ASSOCIATION 'VILLE D'ART ET D'HISTOIRE' 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1179 MUSEE DES TAPISSERIES - RESTAURATION DE LA TAPISSERIE 'LE DEPART DE SANCHO POUR L'ILE DE BARATARIA' - DEMANDE DE SUBVENTION 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1180 DON D'UN HERBIER ET D'UN CROCODILE NATURALISÉ 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1181 DEMANDE DE GRATUITÉ EXCEPTIONNELLE POUR LES MUSÉES DE LA VILLE 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1173 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. OPAH N° 5. 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1174 EXPOSITION DANS LE CADRE DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DU SECTEUR SAUVEGARDÉ. CREATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE. 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1176 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1178 ACQUISITIONS DIVERSES POUR LES COLLECTIONS DE LA VILLE 15 Novembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.1342 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE AILE-EST DE L'HÖTEL DE BOYER D'EGUILLES - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'AMENAGEUR 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2010.1343 FOUILLE ARCHÉOLOGIQUE PRÉVENTIVE – SECTEUR F 3 DE LA ZAC SEXTIUS MIRABEAU - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA MISSION ARCHÉOLOGIQUE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET L'AMÉNAGEUR 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2010.1344 ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE – ACTIVITÉ DE DIAGNOSTIC SYSTÉMATIQUE – CHOIX DE L'OPTION PRÉVUE À L'ARTICLE L 523-4 DU CODE DU PATRIMOINE. 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2010.1345 MARCHE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE POUR LES BÂTIMENTS ET PROPRIÉTÉS COMMUNALES 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2010.1346 AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX N°A9-007 PORTANT SUR LA RESTAURATION DES FAÇADES DE L'HÔTEL MAYNIER D'OPPEDE - LOT N°2 : MENUISERIE - FERRONNERIE - PEINTURE - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2010.1007 DU 4 OCTOBRE 2010 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2010.1347 DON D'UNE IMPORTANTE COLLECTION DE SQUELETTES DE CÉTACÉS PAR MADAME TARDY 16 Décembre 2010 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.76 CONVENTIONS AVEC L'ACADÉMIE DES SCIENCES, AGRICULTURE, ARTS ET BELLES LETTRES D'AIX EN PROVENCE 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Valorisation du patrimoine
2011.78 SECTEUR SAUVEGARDE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES 31 Janvier 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.79 EXPOSITIONS DANS LES MUSÉES DE LA VILLE POUR L'ANNÉE 2011 - CRÉATION D' UNITÉS FONCTIONNELLES. 31 Janvier 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.80 CONVENTION AVEC L'INSTITUT INTERNATIONAL DE LA MARIONNETTE POUR LA MISE EN VALEUR DES COLLECTIONS DE MARIONNETTES DE LA CRÈCHE PARLANTE DU MUSÉE DU VIEIL AIX SUR LE PORTAIL DES ARTS DE LA MARIONNETTE ( SITE INTERNET) 31 Janvier 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.77 MARCHE DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES FAÇADES DE L’HOTEL MAUREL DE PONTEVES - 3 LOTS - SIGNATURE DU MARCHE 31 Janvier 2011 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2011.218 HOTEL MAYNIER D'OPPEDE - RESTAURATION DES FACADES INTERIEURES CLASSEES PARMI LES MONUMENTS HISTORIQUES - 3° TRANCHE - DEMANDES DE SUBVENTIONS 07 Mars 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.219 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LA RESTAURATION DE LA FACADE ET DE L'ENSEIGNE PUBLICITAIRE 'CHOCOLAT AIGUEBELLE' 2 AVENUE PASTEUR 07 Mars 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.220 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MUSÉE DE L'HOSPICE SAINT-ROCH À ISSOUDUN POUR LA RÉALISATION DE L'EXPOSITION 'LES SUDRE, UNE FAMILLE DE PHOTOGRAPHES' AU MUSEE DES TAPISSERIES - AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Mars 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.221 DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC. RECOLEMENT DES COLLECTIONS DU MUSEUM 07 Mars 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.217 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSÉS - RESTAURATION DE LA FONTAINE DES QUATRE DAUPHINS - PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE – DEMANDE DE SUBVENTIONS 07 Mars 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.372 ECOLE D'AVIGNON - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ANNUELLE ET DE L'ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION POUR L'ANNEE 2011 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.373 SECTEUR SAUVEGARDE-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATION DE FACADES 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.377 SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES AMIS DU MUSEE GRANET 11 Avril 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.368 OPERATEUR D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - AUTORISATION DONNEE A MADAME LE DEPUTE MAIRE DE SOLLICITER LE RENOUVELLEMENT DE L'AGREMENT AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2011.369 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE – 1, ROUTE DE GALICE – ANCIENNE STATION SHELL - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA MISSION ARCHEOLOGIQUE - CREATION D'UN CODE OPERATION - CONVENTION AVEC L'AMENAGEUR AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2011.370 CONVENTION TEMPORAIRE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE CONSEIL GENERAL DES ALPES DE HAUTE PROVENCE RELATIVE AU PRET D'UNE AMPHORE ANTIQUE - CONVENTION TEMPORAIRE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA VILLE DE CAVALAIRE SUR MER RELATIVE AU PRET TEMPORAIRE D'OEUVRES ANTIQUES 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2011.371 RÉAMÉNAGEMENT DES LOCAUX DE LA MISSION ARCHEOLOGIQUE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - CRÉATION ET ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE INDIVIDUALISEE. 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2011.374 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES (FAR). 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.375 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.376 PROGRAMMATION MONUMENTS HISTORIQUES ; DIAGNOSTICS/ETUDES PRÉALABLES HÔTELS DE CHATEAURENARD ET MAUREL DE PONTEVES. DEMANDES DE SUBVENTIONS 11 Avril 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.544 VENTE LOGEMENT AU VAL SAINT ANDRÉ, LOT 8 À MADAME LALEVEE 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.545 VENTE LOGEMENT AU VAL SAINT ANDRÉ, LOT 9 À MONSIEUR DAUMALIN 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.546 VENTE LOGEMENT AU VAL SAINT ANDRÉ, LOT 12 À MADAME CREUTZER 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.547 VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 8 À MONSIEUR ET MADAME BESSON 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.548 VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 7 À MADAME MECEFFEUK 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.549 VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 9 À MADAME NICOLET 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.550 VENTE LOGEMENT A FREDERIC MISTRAL, LOT 12 À MADAME BERNASCHI 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.551 VENTE LOGEMENT A FRÉDÉRIC MISTRAL, LOT N° 11, À MADAME PELLEGRIN 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.562 CONVENTION VALANT OFFRE DE CONCOURS DE CULTURESESPACES POUR LA REALISATION D' ETUDES ET DE TRAVAUX SUR L' HOTEL DE CAUMONT- AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Valorisation du patrimoine
2011.563 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - HOTEL MAUREL DE PONTEVES (ESPAGNET) - RESTAURATION DES FACADES SUR RUES - DEMANDES DE SUBVENTION 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.566 EGLISE DE LA MADELEINE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.567 HOTEL DE CHATEAURENARD - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.568 CHAPELLE DE LA CONSOLATION - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.571 ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2011 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.572 REGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES ET DE PRODUITS DERIVES 23 Mai 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.564 POLITIQUE DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - DIAGNOSTICS ET DEMANDES DE SUBVENTION 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.565 CHAPELLE DE DE LA VISITATION : CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE - DEMANDES DE SUBVENTIONS 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.569 SECTEUR SAUVEGARDE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.570 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 23 Mai 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.773 PROGRAMMATION MONUMENTS HISTORIQUES : DIAGNOSTIC GÉNÉRAL/ETUDE PRÉALABLE HÔTEL DE CAUMONT - DEMANDES DE SUBVENTIONS 11 Juillet 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.777 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITÉ PAUL CEZANNE POUR LA MISE EN DÉPÔT DE COLLECTIONS D'HERBIERS. 11 Juillet 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.771 MARCHE DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES FAÇADES NORD ET OUEST DE L’HOTEL DE VILLE - 2 LOTS - SIGNATURE DU MARCHE 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2011.772 AVENANT N°1 - MARCHE DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES FAÇADES DE L’HÔTEL MAYNIER D'OPPEDE A AIX EN PROVENCE - LOT N°1 : INSTALLATION DE CHANTIER - MAÇONNERIE - PIERRE DE TAILLE - CUIVRERIE - PLOMB - MARCHE N°A9 006 - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES PAR AJOUTS DE PRIX NOUVEAUX. 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2011.774 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES 11 Juillet 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.775 JOURNEES DU PATRIMOINE 2011 - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 11 Juillet 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.776 EDIFICES CLASSES - TRAVAUX D'ENTRETIEN 2011 - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION 11 Juillet 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.778 ACQUISITIONS DIVERSES POUR LES MUSÉES DE LA VILLE 11 Juillet 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.779 ORGANISATION DE LA FETE DE LA SCIENCE (12 AU 16 OCTOBRE 2011) - CREATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 11 Juillet 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.780 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT POUR L'ADHESION À LA BASE DE DONNÉES REGIONALE SUR LA BIODIVERSITÉ. 11 Juillet 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.781 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DES MUSÉES 11 Juillet 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.782 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE – SITE DES PETITES SOEURS DE LA MERCI (PARCELLES CN 25P ET CN 158 P) - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION - AUTORISATION DONNEE A MADAME LE DEPUTE MAIRE OU MONSIEUR L'ADJOINT DELEGUE A SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE OGIC 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2011.783 EXPOSITION « DE L’ERE DES DINOSAURES AU TEMPS DU TRAIN A VAPEUR » – DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Valorisation du patrimoine
2011.653 HOTEL MAUREL DE PONTEVES, TRAVAUX ET ETUDES DES INTERIEURS 27 Juin 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.995 AVENANT DE TRANSFERT - TRAVAUX DE D’ASSAINISSEMENT DES STRUCTURES DE L’ESCALIER D’HONNEUR HÔTEL DE CHATEAURENARD – LOT N°3 26 Septembre 2011 CHAZEAU MAURICE Valorisation du patrimoine
2011.996 ÉDIFICES CLASSES APPARTENANT A LA VILLE - PROGRAMME DE TRAVAUX D'ENTRETIEN 2011 - DEMANDE DE SUBVENTION 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.997 ASSOCIATION 'ALLIANCE DES VILLES EUROPÉENNES DE CULTURE' (AVEC) - RENOUVELLEMENT DE L' ADHÉSION POUR 2011 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.998 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSÉS - RESTAURATION DE LA FONTAINE DES QUATRE DAUPHINS - PROJET ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE - CONVENTION AVEC L'ARCHITECTE EN CHEF DES MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.999 SECTEUR SAUVEGARDE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FAÇADES 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1000 ACADÉMIE DES SCIENCES ARTS ET BELLES LETTRES. SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR TRAVAUX D'URGENCE. 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1001 AIDE À LA PUBLICATION - OUVRAGES DE IGNÈS CASTALDO 'LE QUARTIER MAZARIN XVII - XVIII SIÈCLE' ET DE NOEL COULET ' HISTOIRES ET MYTHES DE PROVENCE' 26 Septembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1002 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE ET DÉPÔT VENTE D'OUVRAGES ET PRODUITS DÉRIVÉS 26 Septembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.1003 DONS AU MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE 26 Septembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.1004 EXPOSITION : 'PARFUMS, UNE HISTOIRE NATURELLE' À MASCATE ( SULTANAT D'OMAN). PRÊT D'OBJETS 26 Septembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.1151 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 07 Novembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1152 SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FAÇADES 07 Novembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1153 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIÉTAIRES PRIVES OPAH N° 5. 07 Novembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1154 DEMANDE D'ACCORD POUR LE PRÊT D'OBJETS AU NATIONAL ART CENTER DE TOKYO. EXPOSITION « CÉZANNE. PARIS-PROVENCE ». 07 Novembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.1155 APPROBATION DU PLAN DE RECOLEMENT DES MUSÉES 07 Novembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.1351 PROGRAMME DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES POUR L'EXERCICE 2012 - DEMANDE D'AUTORISATION ET DE FINANCEMENT DE L'ETAT 12 Décembre 2011 PAOLI STEPHANE Valorisation du patrimoine
2011.1353 BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - NUMÉRISATION DE COLLECTIONS JURIDIQUES PATRIMONIALES 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Valorisation du patrimoine
2011.1358 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES 12 Décembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Valorisation du patrimoine
2011.1352 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA RÉALISATION D'UNE ÉTUDE ARCHEOLOGIQUE DE L'ENCEINTE DU CASTRUM DU BAYON SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-ANTONIN-SUR-BAYON 12 Décembre 2011 PAOLI STEPHANE Valorisation du patrimoine
2011.1354 RESTAURATION DES FAÇADES NORD ET OUEST DE L’HÔTEL DE VILLE - VALIDATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 12 Décembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1355 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA CRÉATION D'UN DÉPLIANT CONCERNANT LA CITÉ DE BEISSON 12 Décembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1356 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FAÇADES 12 Décembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2011.1357 FONDS D'AIDE A LA REHABILITATION - ACHEVEMENT DE L'OPAH N° 5 - PRISE EN CONSIDERATION DES DOSSIERS 12 Décembre 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Valorisation du patrimoine
2010.65 MARCHÉ DE TRAVAUX D'INSTALLATION D'UN ASCENSEUR AUX NORMES 'HANDICAP' DANS L'EXTENSION DU CENTRE D'HÉBERGEMENT D'URGENCE HENRI DUNANT - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ. 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2010.66 PROJET 'CITIZEN KIDS ' - ILLUMINATION ÉPHÉMÈRE DU BEFFROI DE L'HÔTEL DE VILLE 01 Février 2010 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2010.209 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2010 - AUTORISATIONS DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMIS DE DEMOLIR, DECLARATIONS PREALABLES ET AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 08 Mars 2010 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2010.210 LIGNE AERIENNE DE TRANSPORT EN ENERGIE ELECTRIQUE 225 000 VOLTS DURANNE-ROGNAC, DURANNE-REALTOR. MISE EN CONFORMITE DE LA LIGNE AERIENNE. CHANGEMENT DE PYLONES N 20 ET N 29 SUR LES PARCELLES LC 10 ET LB 94. 08 Mars 2010 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2010.212 MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES GÉNÉRALES D'ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES 08 Mars 2010 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2010.211 MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES ET MATERIELS D'ECLAIRAGE PUBLIC 08 Mars 2010 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amélioration de l'espace public
2010.327 SERVITUDE D'AQUEDUC SOUTERRAIN - SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE - LA PIOLINE. 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.474 CHÂTEAU DE L'HORLOGE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA C.P.A 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.475 RESTRUCTURATION DU SITE DE LA PARADE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA CPA 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.476 TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS DE LA PLACE DES CARDEURS - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.477 MARCHÉ DE CONCEPTION, RÉALISATION ET SUIVI DES ACTIONS DE CONCERTATION RELATIVES AUX OPÉRATIONS DE TRAVAUX ET D'AMÉNAGEMENT - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.671 AVENANT N° 2 AU MARCHE N° A4-033 RELATIF A LA MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE LORS DE LA REALISATION DE L'UNITE DE TRAITEMENT DES BOUES DE LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE-AUTORISATION DE SIGNATURE 28 Juin 2010 BRAMI HELLIOT Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.669 AVENANTS N°1 AUX MARCHÉS DE TRAVAUX N° A9.069 À A9.075 RELATIFS AU CHÂTEAU DE L’HORLOGE - 28 Juin 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.670 MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŚUVRE N° A6.048 - CHÂTEAU DE L’HORLOGE – AUGMENTATION DU FORFAIT GLOBAL DE RÉMUNÉRATION – AVENANT N°2 28 Juin 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.672 DÉFINITION DU SECTEUR D'AMÉNAGEMENT DE LUYNES MALOUESSE. APPROBATION DU PROGRAMME D'AMÉNAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.760 CONSTRUCTION D'UN BÂTIMENT ASSOCIATIF AUX FLORALIES - OPÉRATION DE TRAVAUX 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.761 MARCHÉ D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES - AVENANT N°1 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.762 TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT. SECTEUR THUMINE. CONVENTION DE MANDAT « VILLE D’AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA ». DÉCOMPTE GÉNÉRAL DÉFINITIF. QUITUS DONNÉ AU MANDATAIRE. BILAN DE CLÔTURE. 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.763 PONT SUR LA BEAUVALLE - ÉTUDE DE FAISABILITÉ - CONVENTION SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES/VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.764 TRANSFERT DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D’ART - CONVENTION AVEC LA SPLA 'PAYS D’AIX TERRITOIRES'. 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.991 RESTRUCTURATION DU SITE MUNICIPAL DE LA PARADE - AUTORISATION DE LANCER LA CONSULTATION - ACTUALISATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.992 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS DE L'ENTREE DE VILLE NORD EST, ANCIENNE ROUTE DES ALPES – DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA CPA 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.993 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2010 - AUTORISATION DE SIGNATURES DES DEMANDES DE PERMIS DE DEMOLIR, DECLARATIONS PREALABLES, AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE, D'AMENAGER, OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC & AUTORISATION DE TRAVAUX SUR IMMEUBLE CLASSE 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.994 QUARTIER DE L'ENSOLEILLE-ROND POINT DES AUBEPINES -CONVENTION DE DESIGNATION D'UNE MAITRISE D'OUVRAGE UNIQUE AVEC LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 04 Octobre 2010 BRAMI HELLIOT Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.1143 CENTRE DE CONGRES CARNOT - EXTENSION - CONVENTION D'ETUDES AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 15 Novembre 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.1144 ENSAM - PROJET DE CONSTRUCTION D'UN PARKING PUBLIC - CONVENTION D'ETUDES AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 15 Novembre 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.1168 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ENTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL DES BOUCHES DU RHÔNE ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - TRAVAUX SUR ROUTE DÉPARTEMENTALE, LA GRASSIE 15 Novembre 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.1334 L'ENSOLEILLEE - TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES - CONVENTION SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES/VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.1335 L'ENSOLEILLEE - TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.1336 PROJET URBAIN PARTENARIAL DE L'ENSOLEILLÉE - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL AVEC LA SOCIÉTÉ CANTON 7. 16 Décembre 2010 GALLESE ALEXANDRE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.215 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2011 - AUTORISATION DE SIGNATURES DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE PERMIS DE DEMOLIR, DE DECLARATIONS PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES. 07 Mars 2011 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.350 CITE DU LIVRE - BIBLIOTHEQUE MEJANES - TRAVAUX DE RENOVATION DE LA TOITURE - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE DU MARCHE - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.349 TRAVAUX DE RENOVATION DES SALLES DE CLASSES DE L’ECOLE MATERNELLE PEISSON, DE L'ECOLE ELEMENTAIRE VAL SAINT ANDRE ET DU GROUPE SCOLAIRE PONT DE L'ARC - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE DU MARCHE - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.553 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, RD64 AU CARREFOUR AVEC LE BOULEVARD DE CHATEAU DOUBLE ET DE L'AVENUE MARCEL PAGNOL - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.554 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, RD10 ENTRE LE COURS DES ARTS ET METIERS ET LA RUE NOSTRADAMUS - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.555 TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE DE L'AVENUE CÉLESTIN BRESSIER, RD 18, LES MILLES - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DES BOUCHES DU RHÔNE 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.556 TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE, RD 64 'LA MOLIERE' - CRÉATION D'UN TROTTOIR, MISE EN PLACE D'UN ÉCLAIRAGE PUBLIC - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DES BOUCHES DU RHÔNE 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.557 OPERATION AGRANDISSEMENT D'UN BATIMENT ASSOCIATIF AUX FLORALIES- ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE - SIGNATURE DU MARCHÉ DE TRAVAUX 23 Mai 2011 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.757 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2011 - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.758 PRESTATIONS DE PROPRETÉ RENFORCÉE DE LA VOIRIE PAR HYDRODÉCAPAGE ET DÉSINCRUSTATION - SIGNATURE DU MARCHE 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.759 CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE - DOMAINE DE LA GRASSIE - MARCHE DE TRAVAUX A PROCÉDURE ADAPTÉE - SIGNATURE DU MARCHE. 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.760 AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE LA STATION SERVICE MUNICIPALE DE LA PARADE ET DES VOIES DE DESSERTE, CHEMIN CHATEAU LAFARGE - LOTS 1, 2 ET 5 (MARCHES P10-049, P10-050, P10-053 DU 23/12/2010) 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.652 PROJET URBAIN PARTENARIAL DES BORNES - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL AVEC LA SCI LES BORNES 27 Juin 2011 GALLESE ALEXANDRE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.983 TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE VOIRIE, RD 17 AU DROIT DE L’ÉCOLE SAINTE GENEVIÈVE - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LE CG13 26 Septembre 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.984 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX 2011 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DÉCLARATIONS PRÉALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.1143 RD 10 SAINTE VICTOIRE - PHASE 2 PETRARQUE - COURS SAINT LOUISREAMENAGEMENT DE L'AVENUE SAINTE VICTOIRE 07 Novembre 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.1144 RD64 - PROJET DE CRÉATION DE CHEMINEMENT PIÉTONS AUX NORMES PMR DE PART ET D'AUTRE DE LA ROUTE DE GALICE ENTRE LES CARREFOURS DE PICASSO ET DES 3 CYPRÈS 07 Novembre 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.1145 RD10 - SECURISATION DU CARREFOUR AVEC LA TRAVERSE DES LUCIOLES 07 Novembre 2011 CHORRO JEAN Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.1341 TRANSFERT DE L'ECOLE D'ART. AVENANT N°1 À LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2011.1342 MARCHE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN D'AMÉNAGEMENT ET DE GROSSES RÉPARATIONS D'ÉCLAIRAGE PUBLIC- SIGNATURE DU MARCHE 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2010.91 COURSE CYCLISTE PARIS/NICE 2010 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 01 Février 2010 TAULAN FRANCIS Soutien ŕ la pratique du sport et investissement lié aux équipements sportifs
2010.89 MARCHÉ DE TRAVAUX A9-032 LOT N°3 GROS OEUVRE RELATIF À L'OPÉRATION DE CONSTRUCTION D'UN TENNIS CLUB AU JAS DE BOUFFAN-SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 PORTANT SUR DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Soutien ŕ la pratique du sport et investissement lié aux équipements sportifs
2010.238 COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC - CONSTRUCTION D'UNE MAISON DES ARTS MARTIAUX ET D'UNE SALLE D'ESCRIME, DEMANDE DE SUBVENTIONS 08 Mars 2010 TAULAN FRANCIS Soutien ŕ la pratique du sport et investissement lié aux équipements sportifs
2010.329 PROJET DE CRÉATION DE TERRAINS MULTISPORTS - CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 12 Avril 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.330 MARCHE DE TRAVAUX- RENOVATION DE LA PISTE D'ATHLETISME DU STADE CARCASSONNE -- AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ 12 Avril 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.331 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS LIANT CERTAINS CLUBS SPORTIFS ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 12 Avril 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.523 CRÉATION D'UN TERRAIN SYNTHÉTIQUE ET D'UN COMPLEXE VESTIAIRES / TRIBUNES SUR LE SITE DU VAL DE L'ARC - APPROBATION DU PROGRAMME - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.522 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX POUR LE FONCTIONNEMENT D'EQUIPEMENTS D'ANIMATION SPORTIVE AU RAYONNEMENT COMMUNAUTAIRE 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.524 STADE CARCASSONNE - RÉNOVATION DE LA PISTE D'ATHLÉTISME - DEMANDE DE SUBVENTION 17 Mai 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.525 VAL DE L'ARC - CRÉATION D'UN ÉQUIPEMENT SPORTIF - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA CPA 17 Mai 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.704 RÉNOVATION DE LA PISTE D'ATHLÉTISME AU STADE CARCASSONNE - MODIFICATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 28 Juin 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.705 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFERENTES 28 Juin 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.706 ANNULATION D'UNE SUBVENTION A UN CLUB SPORTIF 28 Juin 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.707 DISPOSITIF DES ENTRAINEMENTS SPORTIFS AMENAGES (E.S.A) - CONVENTION CADRE FIXANT LES DISPOSITIONS GENERALES DE RECRUTEMENT, D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT 28 Juin 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.1033 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS-CONVENTIONS DE SUBVENTIONS-AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 04 Octobre 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.1201 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS DE SUBVENTIONS LIÉES ENTRE CERTAINS CLUBS SPORTIFS ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 15 Novembre 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.1364 CREATION ET REHABILITATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITE 16 Décembre 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.1365 CONVENTION TRIPARTITE (CONSEIL REGIONAL/VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/LYCEE EMILE ZOLA) POUR LA MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DU LYCEE ZOLA 16 Décembre 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.1366 PARTICIPATION DE LA REGION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES UTILISEES PAR LES LYCEES 16 Décembre 2010 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.1367 MARCHÉ DE TRAVAUX – CONSTRUCTION D’UN TERRAIN DE RUGBY EN GAZON SYNTHÉTIQUE ET ÉCLAIRAGE DU TERRAIN DE RUGBY – COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L’ARC – SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.92 ACCUEIL D'UNE ÉTAPE DE LA COURSE CYCLISTE PARIS/NICE 31 Janvier 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.93 CRÉATION D'UNE MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC APPROBATION DU PROGRAMME GÉNÉRAL ET ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 31 Janvier 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.94 CONSTRUCTION D'UNE MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU JURY DE CONCOURS 31 Janvier 2011 CHAZEAU MAURICE Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.228 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS AFFÉRENTES 07 Mars 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.391 CREATION D'UN TERRAIN SYNTHETIQUE ET D'UN COMPLEXE VESTIAIRES TRIBUNES /CLUB HOUSE A PUYRICARD 11 Avril 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.392 PUYRICARD COMPLEXE TERRAIN SYNTHETIQUE / VESTIAIRES /CLUB HOUSE -DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA CPA 11 Avril 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.393 MAISON DES ARTS MARTIAUX - DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 11 Avril 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.394 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS/CONVENTIONS ET AVENANTS AUX SUBVENTIONS AFFERENTES 11 Avril 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.581 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTION DE SUBVENTIONS ET AVENANTS AFFERENTS 23 Mai 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.797 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTION ET AVENANTS DE SUBVENTIONS ENTRE LA VILLE ET DES ASSOCIATIONS SPORTIVES 11 Juillet 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.798 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L’ÉDUCATION NATIONALE POUR L'INTERVENTION D’ÉDUCATEURS SPORTIFS MUNICIPAUX DANS LE TEMPS SCOLAIRE 11 Juillet 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1016 CRÉATION D'UN TERRAIN SYNTHÉTIQUE ET D'UN COMPLEXE VESTIAIRES - TRIBUNES SUR LE SITE DU VAL DE L'ARC - ACTUALISATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE - LANCEMENT DES CONSULTATIONS DES ENTREPRISES - MARCHÉS DE TRAVAUX 2EME PHASE - AUTORISATION DE SIGNATURE 26 Septembre 2011 CHORRO JEAN Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1017 CONVENTION TRIPARTITE POUR LA MISE A DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DU LYCÉE GEORGES DUBY - RÉGION / VILLE / LYCÉE 26 Septembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1018 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 26 Septembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1019 CONFIRMATION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CLUB 'ÉTOILE SPORTIVE MILLOISE' 26 Septembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1167 UTILISATION D' ÉQUIPEMENTS SPORTIFS -RENOUVELLEMENT CONVENTION TRIPARTITE RÉGION / VILLE / LYCÉE ZOLA - ANNÉE 2011/2012 07 Novembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1168 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS ET AVENANTS AUX SUBVENTIONS AFFERENTES 07 Novembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1374 STADE CARCASSONNE - PROJET DE CONSTRUCTION D'UN BATIMENT CLUB-HOUSE - APPROBATION DU PROGRAMME ET ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 12 Décembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1376 PARTICIPATION DE LA REGION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES UTILISEES PAR LES LYCEES 12 Décembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2011.1375 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFERENTES 12 Décembre 2011 TAULAN FRANCIS Soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2010.96 PRIX DE LA VILLE D’AIX-EN-PROVENCE – ANNEE UNIVERSITAIRE 2009 – 2010 - ORGANISATION D’UNE CEREMONIE EN L’HOTEL DE VILLE POUR TOUS LES ETABLISSEMENTS AU 4ÈME TRIMESTRE 2010, RELEVANT DE LA DELEGATION UNIVERSITES. 01 Février 2010 LOUIT CHRISTIAN Renforcement de la vie étudiante
2010.229 CONVENTION LOCALE ANRU 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Renforcement de la proximité et politique de la ville
2010.230 LANCEMENT D'UNE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉNOVATION URBAINE DE CORSY ET BEISSON 08 Mars 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximité et politique de la ville
2010.231 MOBILISATION DU PARC PRIVE : PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL. 08 Mars 2010 BRAMOULLE Gérard Renforcement de la proximité et politique de la ville
2010.232 ADHÉSION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE À L'ASSOCIATION ENTREPRENDRE VILLES & QUARTIERS- PAIEMENT DE LA COTISATION 08 Mars 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximité et politique de la ville
2010.328 PREMIÈRE PROGRAMMATION DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE 2010 12 Avril 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.513 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DEUXIÈME PROGRAMMATION DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - SIGNATURE AVENANTS ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS 1ÈRE ET 2ÈME PROGRAMMATION 17 Mai 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.514 PARTICIPATION DE LA RÉGION AU CUCS 2010 - SIGNATURE AVENANT 17 Mai 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.515 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 AU CENTRE DE RESSOURCES AIX NORD - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 17 Mai 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.693 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE-SIGNATURE DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AVENANTS. 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.694 DEMANDES DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE PROGRAMMATION 2010 - PROJETS DE LA CITE DU LIVRE/BIBLIOTHEQUE MEJANES 28 Juin 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.695 EQUIPE OPERATIONNELLE DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE D'AIX EN PROVENCE- DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE DES PARTENAIRES - 28 Juin 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.696 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE-SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.697 MISE EN OEUVRE DE L'OPERATION 'ESPACE DANS MA VILLE'- SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ASSOCIATION PLANETE SCIENCES 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.698 ADHÉSION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE À LA MISSION LOCALE JEUNES DU PAYS D'AIX - COTISATIONS 2010 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.775 MISES À DISPOSITION GRATUITES DES LOCAUX COLLECTIFS RÉSIDENTIELS DU JAS DE BOUFFAN A L'ASSOCIATION AGESA 16 Juillet 2010 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.776 ADOPTION DE LA NOUVELLE CONVENTION LOCALE ANRU 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.777 PLAN DE CONSOLIDATION DE L'OFFICE PUBLIC D'HABITAT - PAYS D'AIX HABITAT - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN PROTOCOLE 16 Juillet 2010 BRAMOULLE Gérard Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1002 MOBILISATION DU PARC PRIVE - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1003 ACCOMPAGNEMENT DES INTERVENANTS DE L’AIDE A LA SCOLARITÉ - ADOPTION D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L’ESPACE PÉDAGOGIE FORMATION FRANCE (EPFF) - ATTRIBUTION DE SUBVENTION. 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1004 SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - SIGNATURE DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AVENANTS 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1005 MARCHÉ DE SERVICES POUR LE RELOGEMENT ET L’ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLES DANS LE CADRE DES DÉMOLITIONS ET RÉHABILITATIONS - OPÉRATIONS DE RÉNOVATION URBAINE DES QUARTIERS CORSY ET BEISSON À AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHÉ 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1170 PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE- CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHÈQUE BEISSON - APPROBATION DU PROGRAMME GÉNÉRAL ET ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 15 Novembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1352 PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE- CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE BEISSON-DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY DE CONCOURS 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1353 OPC URBAIN DANS LE CADRE DES PROJETS DE RENOVATION URBAINE - LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1354 SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT AUX CENTRES SOCIAUX - VERSEMENT D'UN PREMIER ACOMPTE 2011 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1355 EQUIPEMENTS DE PROXIMITE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION PREMIER ACOMPTE 2011 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1356 CENTRE SOCIAL AIX NORD-PROJET DE REUSSITE EDUCATIVE - CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE (2011/2013) - ATTRIBUTION DU PREMIER ACOMPTE DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT- ANNEE 2011 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1357 ADHÉSION DE LA VILLE A LA CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DES BOUCHES DU RHÔNE 2011/2012 - SIGNATURE DE LA CONVENTION 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1358 CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC LA MAISON DE QUARTIER LA MARESCHALE - VERSEMENT D'UN PREMIER ACOMPTE A LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - SIGNATURE DE LA CONVENTION 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.1359 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE 2010 - SIGNATURE CONVENTIONS ET AVENANTS. 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.382 CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE 2011 - ADOPTION DES GRANDES ORIENTATIONS DU DISPOSITIF - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA PREMIERE PROGRAMMATION- SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS ANNUELLES D'OBJECTIFS 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.383 ADHESION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX - COTISATION 2011 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.575 PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE - CONSTRUCTION D'UNE BIBLIOTHEQUE ANNEXE DE LA MEJANES SUR LE QUARTIER BEISSON - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE ACTUALISE ET RELANCE D'UN CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D'OEUVRE 23 Mai 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.576 MAISON DES FAMILLES - CORSY - APPROBATION DU PROGRAMME - DEMANDE DE SUBVENTION 23 Mai 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.577 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE 2011 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA DEUXIÈME PROGRAMMATION - EQUIPE OPERATIONNELLE - DEMANDE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES DES PARTENAIRES - SIGNATURE DES CONTRATS D'OBJECTIFS ET DES AVENANTS 23 Mai 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.789 EQUIPEMENTS DE PROXIMITE - AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION PARTENARIALE- CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE 2ÈME PROGRAMMATION BIS - ATTRIBUTION DE SUBVENTION- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE SOCIAL LA PROVENCE - 11 Juillet 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1006 DÉLIBÉRATION CADRE SUR LA POLITIQUE DE SÉCURITÉ DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 26 Septembre 2011 SUSINI JULES Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1007 MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A L'EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDÉO PROTECTION URBAINE DE LA VILLE D’AIX EN PROVENCE - 3 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 26 Septembre 2011 CHAZEAU MAURICE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1008 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE-MISE EN PLACE D'UN APPUI AUX INTERVENANTS A LA SCOLARITÉ- SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1009 CENTRE SOCIAL CHÂTEAU DE L'HORLOGE- AMÉNAGEMENT DES LOCAUX - SOLLICITATION DES PARTENAIRES FINANCIERS 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1010 CENTRES SOCIAUX - ACTIONS JEUNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1160 TROISIÈME PROGRAMMATION DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE 2011 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION - SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS 07 Novembre 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1161 CHATEAU DE L'HORLOGE - MISSION DE PREFIGURATION DU CENTRE SOCIAL - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX ET L'UNION DES CENTRES SOCIAUX DES BOUCHES DU RHONE 07 Novembre 2011 JOISSAINS SOPHIE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1162 PROROGATION DU CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE JUSQU'AU 31 DÉCEMBRE 2014 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1363 CONSEIL LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (CLSPD) - ADOPTION ET MISE OEUVRE DES STRATEGIES TERRITORIALES DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1364 MISE EN ŚUVRE DU SERVICE CIVIQUE VOLONTAIRE SUR LA VILLE D’AIX-EN-PROVENCE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION UNIS-CITE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1365 PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1366 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX-MISE A DISPOSITION ET AMENAGEMENT DE LOCAUX-ADOPTION 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2011.1367 4° PROGRAMMATION CUCS 2011 - REUSSITE EDUCATIVE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Renforcement de la proximite et politique de la ville
2010.101 DÉNOMINATION D'UNE VOIE SUR LE SECTEUR DU JAS DE BOUFFAN 01 Février 2010 PAOLI STEPHANE Renforcement de la citoyenneté et développement des territoires
2010.1373 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPÉRATION 2011 16 Décembre 2010 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
2011.1390 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2012 12 Décembre 2011 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
2010.77 DÉNOMINATION DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE EN 'COMMUNE TOURISTIQUE' 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Rayonnement international
2010.78 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE DE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2010. 01 Février 2010 TONIN VICTOR Rayonnement international
2010.79 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 01 Février 2010 TONIN VICTOR Rayonnement international
2010.54 INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE - SIGNATURE DU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF - INFORMATION DU CONSEIL 01 Février 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et développement durable
2010.55 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D'APPEL A CANDIDATURES - DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY 01 Février 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et développement durable
2010.56 AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU GIRATOIRE RD 543/RD 64 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION 01 Février 2010 BERNARD CHRISTINE Protection de l'environnement et développement durable
2010.57 ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX. CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT. CONVENTION ANNUELLE 2010. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2010. 01 Février 2010 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et développement durable
2010.196 FUTURE STATION D'EPURATION OUEST- DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL 08 Mars 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et développement durable
2010.197 FUTURE STATION D'EPURATION OUEST-DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL 08 Mars 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et développement durable
2010.198 FUTURE STATION D'EPURATION OUEST-CONVENTION D'AIDE FINANCIERE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Mars 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et développement durable
2010.199 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2010 A L'ASSOCIATION LI VIEII PERO. 08 Mars 2010 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et développement durable
2010.200 ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES. CONVENTION TRIENNALE 2010-2012. CONVENTION D'OBJECTIFS 2010. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2010 08 Mars 2010 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et développement durable
2010.350 MISE EN PLACE DE L'AUTOSURVEILLANCE DU RESEAU-POSTES DE REFOULEMENT ET DEVERSOIRS D'ORAGE-CONVENTION D'AIDE FINANCIERE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'AGENCE DE L'EAU 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2010.351 REDEVANCES DE L'AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE ET CORSE SUR L'EAU BRUTE FACTUREES PAR LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE-SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU CONTRAT DE FOURNITURE D'EAU N°8852 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2010.352 FOURNITURE D'EAU BRUTE A LA STATION DE TRAITEMENT DU PUY DU ROY-CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2010.461 AVENANT À LA CONVENTION DE FINANCEMENT PASSÉE AVEC LE SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE 'TRAVAUX D'INTÉGRATION DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE DANS L'ENVIRONNEMENT - PROGRAMME 2008' 17 Mai 2010 SUSINI JULES Protection de l'environnement et developpement durable
2010.458 RÉSEAU DE CHALEUR DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC. 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Protection de l'environnement et developpement durable
2010.460 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GRDF - ECO-CONSEIL 17 Mai 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.462 MARCHE DE FOURNITURE DE COMPTEURS D'EAU ET D'ENSEMBLE DE TELERELEVES FILAIRES OU COMPACTS - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.463 MARCHÉ N°A9-051 DE MAINTENANCE ÉLECTROMÉCANIQUE, GROSSES RÉPARATIONS ET RENFORCEMENT DES ÉQUIPEMENTS - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION D'INDICE DE RÉVISION DES PRIX - AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.464 MARCHE N°A6-033 D'EXPLOITATION DE LA STATION D'EAU POTABLE DE FONTCOUVERTE - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION D'INDICE DE RÉVISION DES PRIX - AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.653 MARCHÉ DE GESTION ET EXPLOITATION DE L'USINE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DU PUY DU ROY (APPEL D'OFFRES OUVERT) - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ - 28 Juin 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.655 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2010 A L'ASSOCIATION MYCOLOGIQUE D'AIX. 28 Juin 2010 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2010.656 GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT ET LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE. ELABORATION DU PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. MISSION D'ACCOMPAGNEMENT. DEMANDE DE SUBVENTIONS A DIFFERENTS ORGANISMES. 28 Juin 2010 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2010.654 MARCHE A BONS DE COMMANDE - PRESTATIONS DE SERVICE DE DEBROUSSAILLEMENT ET DE FAUCHAGE - APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN 28 Juin 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.748 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX DE LA PETITE THUMINE. 16 Juillet 2010 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2010.749 CONVENTIONS DE PARTENARIAT SUR LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE - CERTIFICAT D'ÉCONOMIES D'ÉNERGIE. 16 Juillet 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.750 MARCHE D'ENTRETIEN DU MUR VÉGÉTAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE- LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN 16 Juillet 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.751 AVENANT N° 1 AU PROGRAMME DE TRAVAUX D'INTÉGRATION DANS L'ENVIRONNEMENT DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE - PROGRAMME 2009 16 Juillet 2010 SUSINI JULES Protection de l'environnement et developpement durable
2010.966 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2010.967 AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE N°A8-105 DU 23 DÉCEMBRE 2008 POUR LE CURAGE DES RÉSEAUX D'EAUX USÉES ET D'EAUX PLUVIALES A LA SOCIÉTÉ OREA PACA 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.968 ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES. AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2010. ATTRIBUTION D'UN COMPLÉMENT DE SUBVENTION 2010. 04 Octobre 2010 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2010.964 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RÉSEAU DE CHALEUR - COMPTE RENDU D'ACTIVITÉ DU CONCESSIONNAIRE - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.965 ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE TECHNIQUE POUR LE RENOUVELLEMENT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RÉSEAU DE CHALEUR - DEMANDE DE SUBVENTION 'FEDER PACA 2007/2013' AUPRÈS DE L'EUROPE. 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.1158 SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 AU MARCHE N° A3-109 DU 18 DECEMBRE 2003 RELATIF A L'ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE L'UNITE DE TRAITEMENT DES BOUES DE LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE 15 Novembre 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2010.1159 STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE-TRAITEMENT DES BOUES PAR PROCEDE D'OXYDATION PAR VOIE HUMIDE-AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'AIDE FINANCIERE ENTRE LA VILLLE D'AIX EN PROVENCE ET L'AGENCE DE L'EAU 15 Novembre 2010 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2010.1315 CHARTE VERS UN DEVELOPPEMENT DURABLE DU PAYS D'AIX. ENGAGEMENT DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. 16 Décembre 2010 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2010.1316 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC EDF RELATIVE AUX ÉNERGIES RENOUVELABLES 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et developpement durable
2010.1317 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES - AVENANT AU BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Protection de l'environnement et developpement durable
2011.58 MARCHE DE TRAVAUX N°A9-020 DE CONSTRUCTION ET EXPLOITATION TEMPORAIRE DE LA STATION D'EPURATION OUEST - AVENANT N° 2 PORTANT MODIFICATION D'INDICES DE REVISION DE PRIX - AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Janvier 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.57 INSTALLATION CLASSÉE AU TITRE DE L'ENVIRONNEMENT. POLYCLINIQUE DU PARC RAMBOT. INSTALLATION DE RÉFRIGÉRATION ET DE COMPRESSION. AVIS DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE. 31 Janvier 2011 GALLESE ALEXANDRE Protection de l'environnement et developpement durable
2011.59 MARCHE DE TRAVAUX N°A9-020 DE CONSTRUCTION ET EXPLOITATION TEMPORAIRE DE LA STATION D'EPURATION OUEST- AVENANT N°3 PORTANT FICHES MODIFICATIVES -AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Janvier 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.60 AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N° 4 AU MARCHE N° A6-003 DE CONCEPTION ET REALISATION D'UNE UNITE DE TRAITEMENT DES BOUES PAR OXYDATION PAR VOIE HUMIDE DE LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE 31 Janvier 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.204 GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT ET LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE - APPEL A PROJETS ADEME-REGION-FEDER 'CONSTRUIRE ET METTRE EN ŚUVRE DES PLANS CLIMAT ENERGIE TERRITORIAUX EN PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR' - COMPLEMENT A LA DÉLIBÉRATION 2010.656 - PARTICIPATION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE AUX COTES DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX. 07 Mars 2011 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2011.205 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNEE 2011 A DIVERSES ASSOCIATIONS. 07 Mars 2011 TAULAN FRANCIS Protection de l'environnement et developpement durable
2011.206 ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES. CONVENTION D'OBJECTIFS 2011. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2011. 07 Mars 2011 TAULAN FRANCIS Protection de l'environnement et developpement durable
2011.332 FUTURE STATION D'EPURATION OUEST - FOURNITURE D'EAU D'IRRIGATION - CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE 11 Avril 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.333 ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX. CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT. CONVENTION TRIENNALE 2011-2013. CONVENTION ANNUELLE 2011. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2011. 11 Avril 2011 TAULAN FRANCIS Protection de l'environnement et developpement durable
2011.334 GESTION ET PROTECTION DE LA FORET - TRAVAUX D'AMÉLIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2011 - 11 Avril 2011 BERNARD CHRISTINE Protection de l'environnement et developpement durable
2011.404 MOTION RELATIVE AU PERMIS DE GARDANNE DELIVRE A EUROPEAN GAS LIMITED 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Protection de l'environnement et developpement durable
2011.534 GESTION ET EXPLOITATION DE LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE ET DES MILLES- VILLAGE - APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN - LANCEMENT DE LA CONSULTATION 23 Mai 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.735 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMISSION DES SITES RADIOTELEPHONIQUES 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Protection de l'environnement et developpement durable
2011.737 FOURNITURE D'EAU BRUTE A LA STATION DE POTABILISATION DE L'ARBOIS - CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET D'AMENAGEMENT DE LA REGION PROVENCALE 11 Juillet 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.738 MARCHE DE TRAVAUX N° A9-020 DE CONSTRUCTION ET EXPLOITATION TEMPORAIRE DE LA STATION D'EPURATION OUEST - AVENANT N° 4 PORTANT FICHE MODIFICATIVE -AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Juillet 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.736 AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°5 AU MARCHE N°A6-003 DE CONCEPTION ET REALISATION D'UNE UNITE DE TRAITEMENT DES BOUES PAR PROCEDE D'OXYDATION PAR VOIE HUMIDE DE LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE 11 Juillet 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.739 PROJET DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX CONCERNANT LA 'ZONE D'ACTIONS PRIORITAIRES POUR L'AIR', DANS LE CADRE DE L'APPEL À PROJET DE L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME). LANCEMENT DE L'ÉTUDE DE FAISABILITÉ 11 Juillet 2011 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2011.959 STATION D’ÉPURATION OUEST-VENTE D’ÉLECTRICITÉ PHOTOVOLTAÏQUE - CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET ÉLECTRICITÉ RÉSEAU DISTRIBUTION FRANCE (ERDF) 26 Septembre 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.960 TRAVAUX DE POSE DE CANALISATION D'EAU POTABLE - CHEMIN DU PONT ROUT - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE RÉSEAU FERRE DE FRANCE 26 Septembre 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.961 TRAVAUX DE POSE DE CANALISATION D'EAUX USÉES - CHEMIN DE VALETTE - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE RÉSEAU FERRE DE FRANCE 26 Septembre 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.962 TRAVAUX DE POSE DE CANALISATION D'EAU POTABLE - QUARTIER DE LA MOLIÈRE - VALIDATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION 26 Septembre 2011 BRAMI HELLIOT Protection de l'environnement et developpement durable
2011.963 TRAITEMENT DES POINTS NOIRS BRUIT DUS A L'A 51 QUARTIER 'PLEIN SOLEIL' A LUYNES - CONVENTION DE FINANCEMENT ETAT- RÉGION PACA-CPA- VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 26 Septembre 2011 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2011.964 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (C.L.I.S.) DU CENTRE DE STOCKAGE DE DÉCHETS NON DANGEREUX DE L'ARBOIS. 26 Septembre 2011 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2011.965 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR L’ANNÉE 2011 A L'ASSOCIATION MYCOLOGIQUE D'AIX. 26 Septembre 2011 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2011.1128 ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LIGNANE - ENGAGEMENT DE LA VILLE 07 Novembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Protection de l'environnement et developpement durable
2011.1129 MARCHÉ DE GESTION ET D'EXPLOITATION DES STATIONS D'ÉPURATION DES MILLES-VILLAGE ET DE LA PIOLINE À AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHÉ 07 Novembre 2011 CHAZEAU MAURICE Protection de l'environnement et developpement durable
2011.1130 DESIGNATION D'UN SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (C.L.I.S.) DU CENTRE DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX DE L'ARBOIS 07 Novembre 2011 TONIN VICTOR Protection de l'environnement et developpement durable
2011.1322 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ANNEE 2011 A L'AMICALE DU COMITE DE FEUX DE FORETS DES MILLES. 12 Décembre 2011 SUSINI JULES Protection de l'environnement et developpement durable
2010.692 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SANTÉ PUBLIQUE / PRÉVENTION DES ADDICTIONS ET DES CONDUITES À RISQUES - CONVENTION D'OBJECTIFS ANNÉE 2010 ASSOCIATION L'ELF. 28 Juin 2010 DILLINGER LAURENT Prevention et amelioration de la sante publique
2011.788 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SANTÉ PUBLIQUE/PRÉVENTION DES ADDICTIONS. CONVENTIONS D'OBJECTIFS. 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Prevention et amelioration de la sante publique
2011.717 FUSION DES CENTRES HOSPITALIERS DU PAYS D'AIX ET DE PERTUIS - 11 Juillet 2011 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Prevention et amelioration de la sante publique
2010.44 AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS D'AIDE FINANCIERE DE L'AGENCE DE L'EAU RELATIVES A LA STATION D'EPURATION OUEST ET A SES COLLECTEURS DE TRANSFERT 01 Février 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.34 CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PACA - CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - COMMUNICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES - INFORMATION DU CONSEIL 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.35 COMPTABILITÉ COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2010 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.36 COMPTABILITÉ COMMUNALE-EAU ET ASSAINISSEMENT-BP DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT POUR L'EXERCICE 2010-FIXATION DU PRIX DE VENTE DE L'EAU, DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT,DES TARIFS DE LOCATION DE COMPTEURS ET DES TARIFS GROS CONSOMMATEURS 01 Février 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.37 COMPTABILITÉ COMMUNALE - FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.38 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2010 01 Février 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Gestion des ressources et moyens
2010.39 SAINT THOMAS DE VILLENEUVE - RENOVATION ET EXTENSION DE L'EHPAD (ETABLISSEMENT HOSPITALIER POUR ADULTES DEPENDANTS) D'AIX-EN-PROVENCE - EMPRUNT DE 1 500 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.40 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPERATIONS DE REHABILITATION DES GROUPES ALTAIR ET CAPELLA, ET DES BATIMENTS ARCTURUS, RIGEL ET ALDEBARAN DU GROUPE FLOREAL (JAS DE BOUFFAN) - 3 PRETS PAM (PRET COMPLEMENTAIRE A L'AMELIORATION) A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - MODIFICATION DU MONTANT DES PRETS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.41 OPH PAYS D'AIX HABITAT - OPÉRATIONS 'MISE EN PLACE DE LA TNT ET SATELLITES' ET 'RÉNOVATION DU PARC ASCENSEURS' - MODIFICATIONS DES GARANTIES D'EMPRUNTS DE LA VILLE ACCORDÉES POUR 4 PRÊTS A SOUSCRIRE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.42 ASSOCIATION BALLET PRELJOCAJ - PRODUCTION 'BLANCHE NEIGE' - PRET A TAUX FIXE D'UN MONTANT DE 200 000,00 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT COOPERATIF - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50% 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.43 CENTRE HOSPITALIER - CONSTRUCTION DU CAMSP (CENTRE D'ACTION MEDICO-SOCIALE PRECOCE) - PRET DE 1 571 400,00 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.45 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.46 MISE A DISPOSITION DE TROIS PERSONNELS MUNICIPAUX AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX DANS LE CADRE DE LA CRÉATION DE LA MISSION HANDICAP - INFORMATION DU CONSEIL. 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.47 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D'ACCUEIL DES APPRENTIS DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - ANNÉE 2010/2011. 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.48 MARCHÉ DE PROTECTION DE MISE À JOUR ET DE MAINTENANCE DU SYSTÈME NOVELL- AVENANT N°1 01 Février 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.181 AZUR PROVENCE HABITAT : - ACQUISITION DE 25 LOGEMENTS COLLECTIFS - 3 EMPRUNTS PLS POUR UN MONTANT TOTAL DE 2 426 026,17 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 08 Mars 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.182 REVALORISATION DES MONTANTS DE L'INDEMNITÉ DE GRADE ET DE FONCTION DU FAIT DE L'ÉVOLUTION DU POINT D'INDICE EN 2009 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
2010.183 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2006-1167 DU 6/10/2006 PORTANT MISE EN PLACE D'INDEMNITÉS DE SUJÉTIONS LIÉES AUX POSTES DE TRAVAIL - REVALORISATION DES TAUX DES INDEMNITÉS DE SUJÉTIONS ATTRIBUÉES AUX AGENTS D'ENTRETIEN DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES, AUX AGENTS DE RESTAURATION, AUX AGENTS DE LA CUISINE CENTRALE ET AUX AIDES SCOLAIRES 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
2010.184 MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS RÉGIONALES DES 14 ET 21 MARS 2010 EN TERME DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION. 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
2010.185 RECRUTEMENT D'AGENTS SAISONNIERS: ANNEE 2010 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
2010.186 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
2010.187 DÉFINITION DES PRINCIPES DIRECTEURS DE L'ACTION SOCIALE DESTINÉE AU PERSONNEL MUNICIPAL 08 Mars 2010 Mme Maryse JOISSAINS-MASINI Gestion des ressources et moyens
2010.304 TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2010 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DES BOUCHES-DU-RHONE 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.306 AVENANT N° 1 AU MARCHÉ A 9017 PASSÉ AVEC LA SOCIÉTÉ SOPHENIS, POUR LE NETTOYAGE DES LOCAUX MODIFIANT PARTIELLEMENT LE LIEU D’EXÉCUTION DES PRESTATIONS DU MARCHÉ INITIAL 12 Avril 2010 YASSLIAN - MERGER REINE Gestion des ressources et moyens
2010.308 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOI A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.294 COMPTABILITÉ COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2009 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.302 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX POUR LE FONCTIONNEMENT D'EQUIPEMENTS CULTURELS AU RAYONNEMENT COMMUNAUTAIRE 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.303 REACTUALISATION DE LA DEMANDE INITIALE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.305 TAXE LOCALE D'ÉQUIPEMENT - DEMANDES DE REMISE GRACIEUSE DES PÉNALITÉS DE RETARD 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.307 MODALITÉS D'INDEMNISATION DE LA VILLE ET DES PERSONNELS MOBILISÉS DANS LES CENTRES DE VACCINATION CONTRE LA GRIPPE A (H1N1) ET REMBOURSEMENT PAR LA PREFECTURE 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.295 COMPTABILITÉ COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRÉSORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2009 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.296 COMPTABILITE COMMUNALE - AFFECTATIONS DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2009 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.297 COMPTABILITÉ COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2010 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.298 COMPTABILITE COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2009 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.299 COMPTABILITE COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT -COMPTES DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2009 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.300 COMPTABILITE COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2009 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.301 COMPTABILITE COMMUNALE -BUDGETS EAU ET ASSAINISSEMENT -OUVERTURES DE CREDIT 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.436 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2010 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.437 COMPTABILITE COMMUNALE - ADMISSIONS DE SOMMES EN NON-VALEUR 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.438 SEMEPA - CONSTRUCTION NOUVEL OFFICE DU TOURISME - PRET DE 6 500 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CIC LYONNAISE DE BANQUE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.439 SEMEPA - REHABILITATION CENTRE VILLE - ACQUISITION ET TRAVAUX 18 RUE CONSTANTIN ET 4 RUE DES CORDELIERS - PRET DE 2 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES COTE-D'AZUR - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.440 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE DONNEES INFORMATISEES AUX AGENTS DE LA SPLA (SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’AMENAGEMENT) PAYS D'AIX TERRITOIRES 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.441 CONVENTION DE PARTENARIAT PÔLE EMPLOI - VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.442 MODALITÉS D'ORGANISATION ET DE GESTION DES MOYENS HUMAINS - CRÉATION D'UNE ACTIVITÉ ACCESSOIRE - MODALITÉS D'ACCUEIL ET DE GRATIFICATION DES STAGIAIRES DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 17 Mai 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.443 MARCHÉ A9-038 RELATIF À LA CONSTRUCTION D'UN TENNIS CLUB AU JAS DE BOUFFAN- LOT N° 9 MENSUISERIES INTÉRIEURES - RÉSILIATION DU MARCHÉ 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.444 MARCHE N° A6-048 RELATIF AU MARCHE DE MAITRISE D’ŚUVRE POUR LE CHATEAU DE L’HORLOGE – JAS DE BOUFFAN – DEMANDE DE RESILIATION DU BUREAU D’ETUDE TECHNIQUE 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.445 MARCHÉ DE FOURNITURE D'UNIFORMES DESTINÉS À LA DIRECTION SECURITE (HUIT LOTS) - AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHÉS - 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.637 SACOGIVA - LOGEMENTS SOCIAUX - PRET DE 16 000 000 D'EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT FONCIER DE FRANCE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.641 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE 2010 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.642 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE DEUX CONSERVATEURS A LA CITE DU LIVRE PAR LE MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET LE MINISTERE DE LA CULTURE. INFORMATION DU CONSEIL 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.646 MARCHÉ À BONS DE COMMANDE RELATIF À LA FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHÉ 28 Juin 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.635 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2010 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.636 COMPTABILITÉ COMMUNALE-SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-BUDGETS SUPPLÉMENTAIRES POUR L'EXERCICE 2010. 28 Juin 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.638 ETABLISSEMENT D'UN ÉCHÉANCIER POUR LE REMBOURSEMENT PAR LE COUNTRY CLUB AIXOIS DE SA DETTE ENVERS LA VILLE 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.639 PERSONNEL MUNICIPAL : MODALITES D'INDEMNISATION DE LA VILLE ET DES PROFESSIONNELS DE SANTE MOBILISES DANS LES CENTRES DE VACCINATION CONTRE LA GRIPPE A (H1 N1) ET MODALITES D'INDEMNISATION DES LOCAUX REQUISITIONNES POUR INSTALLER LES CENTRES DE VACCINATION. 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.640 PERSONNEL MUNICIPAL - ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.643 MISE À JOUR DES EMPLOIS DONNANT DROIT À LOGEMENT DE FONCTION ATTRIBUÉ PAR NÉCESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE ET UTILITÉ DE SERVICE 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.644 PERSONNEL MUNICIPAL - MISE EN PLACE D'INDEMNITES DE SUJETIONS LIEES AUX POSTES DE TRAVAIL DES AGENTS MUNICIPAUX 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.645 MISE A DISPOSITION PARTIELLE D'UN AGENT MUNICIPAL AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX DANS LE CADRE D'ACTIONS DE COMMUNICATION TRANSVERSALES - INFORMATION DU CONSEIL 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.647 CHAPELLE DES PÉNITENTS BLANCS DES CARMES. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AVEC LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX. 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Gestion des ressources et moyens
2010.648 MARCHÉ DE TRAVAUX DE REALISATION D’UNE CONSTRUCTION MODULAIRE BOIS POUR LE CLUB DES ADOS DE LUYNES - SIGNATURE DU MARCHÉ 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Gestion des ressources et moyens
2010.649 MARCHE DE SERVICE DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX-SIGNATURE DU MARCHE 28 Juin 2010 YASSLIAN - MERGER REINE Gestion des ressources et moyens
2010.741 FISCALITÉ : TAXE D'HABITATION - INSTITUTION D'UN ABATTEMENT A LA BASE DE 10 % EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPÉES OU INVALIDES 16 Juillet 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.742 COMPTABILITÉ COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2010 16 Juillet 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.743 MARCHÉ DE MAINTENANCE POUR LICENCES ORACLE DATABASE STANDARD EDITION -SIGNATURE DU MARCHE 16 Juillet 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.744 PERSONNEL MUNICIPAL - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2005-0052 EN DATE DU 31 JANVIER 2005 PORTANT RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES POUR LE CAS PARTICULIER DU SERVICE POLICE MUNICIPALE - 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.951 SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 04 Octobre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.952 SCHÉMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES- DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE DE L' EAU RHONE MEDITERRANEE ET CORSE 04 Octobre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.953 AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DES MARCHES DE NETTOYAGE COURANT DE LOCAUX MUNICIPAUX A7-083, A6-108, A7-109, A7-107, A7-097 A LA SOCIETE TFN PROPRETE SUD-EST 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.957 DÉLOCALISATION DE L'IMPRIMERIE - DEMANDE DE SUBVENTIONS 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Gestion des ressources et moyens
2010.941 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2010 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.942 FONDS DÉPARTEMENTAL DE LA TAXE PROFESSIONNELLE - PART REVENANT A LA VILLE POUR L'EXERCICE 2009 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.943 FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION ENCAGNANE 3EME TRANCHE : PROGRAMME D'AMELIORATION DE 245 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - PRET PAM POUR UN MONTANT TOTAL DE 1.228.282 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CDC - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.944 13 HABITAT - CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE LES GAZELLES: PROGRAMME DE CONSTRUCTION DE 80 LOGEMENTS ETUDIANTS ET STATIONNEMENTS - 2 PRETS PLS POUR UN MONTANT TOTAL DE 3.285.133 EUROS AUPRES DE LA CDC- GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.945 SACOGIVA - LA GRANDE THUMINE III : CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS ROUTE DE GALICE - 2 PRÊTS PLUS POUR UN MONTANT TOTAL DE 2.207.980 EUROS A SOUSCRIRE AUPRÈS DE LA CDC - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.946 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA PRÉFECTURE DES BOUCHES DU RHÔNE RELATIVE À LA MISE EN PLACE DE LA TÉLÉ-TRANSMISSION D'ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ - ADOPTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.947 PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE FONCTIONNAIRES DE CATÉGORIE C - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.948 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.949 BUDGET PÉDAGOGIQUE 2010-2011 DE L'ECOLE SUPÉRIEURE D'ART 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Gestion des ressources et moyens
2010.950 BUDGET PÉDAGOGIQUE 2010-2011 DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Gestion des ressources et moyens
2010.954 MARCHÉ POUR LA FOURNITURE ET LA GESTION D’ABONNEMENTS À DES MAGAZINES, DES REVUES, QUOTIDIENS ET ABONNEMENTS ÉLECTRONIQUES DESTINÉS AU PUBLIC DE LA CITÉ DU LIVRE ET AUX SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHÉ 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.955 MARCHÉ DE MAINTENANCE DU SYSTÈME MILLENIUM POUR LA CITÉ DU LIVRE - SIGNATURE DU MARCHÉ 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.956 MANIFESTATIONS ORGANISÉES SUR LE SITE DU GRAND SAINT JEAN. EXAMEN DES MODALITES DE PAIEMENT DES DROITS D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC. 04 Octobre 2010 BERNARD CHRISTINE Gestion des ressources et moyens
2010.1147 ADMISSION DE SOMMES EN NON VALEUR 15 Novembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.1148 ADOPTER LE CALCUL ET LE MONTANT DE LA REDEVANCE APPLIQUÉE À CHAQUE EXPOSANT DANS LE CADRE DU MARCHÉ DE NOÊL ORGANISÉ PAR LA VILLE CETTE ANNÉE. 15 Novembre 2010 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2010.1150 MARCHE N° M10014 RELATIF A LA MAINTENANCE DES PORTES ET PORTAILS AUTOMATIQUES - RESILIATION DU MARCHE 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1152 CONSTRUCTION DU TENNIS CLUB AU JAS DE BOUFFAN - RESILIATION DU MARCHE A9-030 LOT N°1 VRD-AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1145 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2010 15 Novembre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.1146 COMPTABILITE COMMUNALE - ADMISSION DE SOMMES EN NON-VALEUR 15 Novembre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.1149 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DES KIOSQUES À JOURNAUX SITUÉS À AIX-EN-PROVENCE - ADOPTION ET SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DE LA CONVENTION - LANCEMENT D'UNE NOUVELLE CONSULTATION 15 Novembre 2010 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2010.1151 MARCHE DE FOURNITURE DE PLANS, TABLES, CAISSONS, RANGEMENTS ET MOBILIERS ASSORTIS DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1153 MARCHE DE FOURNITURE DE CHAUSSURES DESTINEES AUX SERVICES MUNICIPAUX 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1154 MARCHÉ DE LOCATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE HUIT SANITAIRES PUBLICS À ENTRETIEN AUTOMATIQUE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2010-472 DU 17 MAI 2010 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1155 MARCHE DE SERVICE DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX (5 LOTS) - SIGNATURE DE MARCHE 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1156 MARCHÉ D'ASSURANCE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ - 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1291 RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR SUR LA POLITIQUE DE SÉCURITÉ DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 16 Décembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.1292 ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART - CRÉATION D'UN ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION CULTURELLE (EPCC) - APPROBATION DES STATUTS - DÉNOMINATION DE L'ÉCOLE 16 Décembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Gestion des ressources et moyens
2010.1293 DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR L'EXERCICE 2011 16 Décembre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.1294 SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR L'EXERCICE 2011 16 Décembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.1295 BUDGET PRIMITIF 2011 - MISE EN PLACE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE 15 DE LA LOI DU 5 JANVIER 1988 16 Décembre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.1296 COMPTABILITÉ COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2010 16 Décembre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.1297 COMPTABILITÉ COMMUNALE - FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS 16 Décembre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.1298 PRINCIPE DE MISE EN VENTE AUX ENCHÈRES EN LIGNE DES BIENS MOBILIERS REFORMES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 16 Décembre 2010 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2010.1299 MISES À DISPOSITION PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE D'UN FONCTIONNAIRE DE CATÉGORIE A, À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION CULTURELLE (EPCC) ET DE TROIS FONCTIONNAIRES DE CATÉGORIE C À LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 16 Décembre 2010 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2010.1300 COMPTE ÉPARGNE TEMPS - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 05-0844 DU 18 JUILLET 2005 ET ADOPTION DES NOUVELLES MODALITÉS DE GESTION 16 Décembre 2010 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2010.1301 PERSONNEL COMMUNAL - REVALORISATION DE LA VALEUR FACIALE DES TITRES RESTAURANT EN FAVEUR DU PERSONNEL MUNICIPAL A COMPTER DU 1ER JANVIER 2011 16 Décembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2010.1302 PERSONNEL MUNICIPAL - ADDITIF À LA DÉLIBÉRATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX POUR LE CAS DES ASTREINTES À LA DIRECTION DES SPORTS 16 Décembre 2010 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2010.1303 SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 AU MARCHE N° A6-127 DE GESTION ET EXPLOITATION DES USINES D'EPURATION DES EAUX USEES ET DE LA FILIERE DE GESTION DES BOUES 16 Décembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.1304 ACCEPTATION DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE-FIXATION DES TARIFS DE DEPOTAGE POUR L'ANNEE 2011 16 Décembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.1305 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU D'EAU POTABLE -FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2011 16 Décembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.1306 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU D'ASSAINISSEMENT -FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2011 16 Décembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.1307 CONVENTION ENTRE L'AGENCE DE L'EAU RHÔNE MÉDITERRANÉE ET CORSE ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - VERSEMENT PÉRIODIQUE D'ACOMPTES 16 Décembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.1308 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS ENTRE LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 16 Décembre 2010 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2010.1309 MARCHÉ DE TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE LA STATION SERVICE MUNICIPALE DE LA PARADE ET DES VOIES DE DESSERTE CHEMIN CHATEAU LAFARGE - SIGNATURE DU MARCHE 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1310 MARCHÉ DE SERVICES POUR LE RELOGEMENT ET L’ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLES DANS LE CADRE DES DÉMOLITIONS ET RÉHABILITATIONS - OPÉRATIONS DE RÉNOVATION URBAINE DES QUARTIERS CORSY ET BEISSON À AIX EN PROVENCE – AVENANT N°1 AU MARCHÉ A10.055. 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1311 MARCHES DE FOURNITURE DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL DESTINES AUX AGENTS MUNICIPAUX - 4 LOTS 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1312 MARCHÉ DE FOURNITURE DE CARBURANT EN VRAC, CARTES, SERVICES ET PRODUITS DIVERS 2011-2014 - SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Décembre 2010 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2010.1313 COMITÉ SCIENTIFIQUE POUR LA RESTAURATION DE LA PEINTURE EN TROMPE L'ŚIL DE L'ESCALIER DE L'HÔTEL DE CHATEAURENARD - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENT DES PARTICIPANTS 16 Décembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Gestion des ressources et moyens
2011.42 CONSTRUCTION DU NOUVEAU CONSERVATOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT - CONTRAT DE DEVELOPPEMENT REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX 2010 - 2013 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL REGIONAL 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.43 FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION VAL SAINT-ANDRE - AMELIORATION DE L'HABITAT DE 250 LOGEMENTS COLLECTIFS SOCIAUX - EMPRUNT PAM AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE A HAUTEUR DE 45 % 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.44 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA STATION SERVICE DU GARAGE MUNICIPAL DEDIEE A L'APPROVISIONNEMENT EN CARBURANT DU PARC AUTOMOBILE DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D’AIX 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.45 CRÉATION D'UNE RÉGIE DE RECETTES – FONDS DOCUMENTAIRE DE LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION: CONDITIONS DE VENTE D'IMAGES, TARIFS ET AUTORISATIONS 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.46 ACHAT DE PROGRAMMES TÉLÉVISUELS AUPRÈS DE LCM (LA CHAÎNE MARSEILLAISE) 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.51 TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU FORUM DES CARDEURS - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2010. 31 Janvier 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.40 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2011 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.41 COMPTABILITÉ COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGETS PRIMITIFS POUR L'EXERCICE 2011 - FIXATION DU PRIX DE VENTE DE L'EAU, DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT, DES TARIFS DE LOCATION DE COMPTEURS ET DES TARIFS GROS CONSOMMATEURS 31 Janvier 2011 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2011.47 PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE DE CATÉGORIE C A L'ASSOCIATION HISTOIRE D'AIX ET D'UN FONCTIONNAIRE DE CATÉGORIE B POUR LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.48 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D'ACCUEIL DES APPRENTIS DANS LES SERVICES MUNICIPAUX - ANNÉE 2011/2012 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.49 NOUVEAU RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES À LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.50 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.52 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2011 31 Janvier 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Gestion des ressources et moyens
2011.53 MARCHE DE TRAVAUX D'INSTALLATION ET DE MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE ET INSTALLATION DES SYSTEMES ANTI-INTRUSION 31 Janvier 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.54 MARCHÉ DE FOURNITURE DE VÉHICULES ET ENGINS DESTINÉS AUX SERVICES MUNICIPAUX – PROGRAMME 2010/2011 - SIGNATURE DU MARCHÉ 31 Janvier 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.38 MARSEILLE PROVENCE 2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET ADHÉSION A L'ASSOCIATION MARSEILLE PROVENCE CAPITALE EUROPÉENNE DE LA CULTURE 2013 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.190 SEMEPA - ZAC DE LA DURANNE - ACQUISITION D'UN TERRAIN POUR L'IMPLANTATION D'UN ECO-QUARTIER - PRÊT A SOUSCRIRE AUPRÈS DU CRÉDIT AGRICOLE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE 07 Mars 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.197 SCHÉMA DIRECTEUR ET ZONAGE DES EAUX PLUVIALES - CONVENTION D'AIDE FINANCIÈRE ENTRE LA VILLE D' AIX EN PROVENCE ET L'AGENCE DE L'EAU RHONE MÉDITERRANÉE ET CORSE 07 Mars 2011 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2011.198 MARCHÉ DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS - SIGNATURE DU MARCHÉ 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.188 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2011 07 Mars 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.189 PARTENARIAT VILLE-SERVICES FISCAUX 07 Mars 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.191 SEMEPA - ZAC SEXTIUS MIRABEAU - CONSTRUCTION DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE - PRET A SOUSCRIRE AUPRES DE LA BNP PARIBAS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE 07 Mars 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.192 13 HABITAT - OPERATION 'LES PRAIRIES' - ACQUISITION DE 96 LOGEMENTS COLLECTIFS - EMPRUNT PEX AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE A HAUTEUR DE 45 % 07 Mars 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.193 REVALORISATION ANNUELLE DES MONTANTS DE L'INDEMNITE DE GRADE ET DE FONCTION DU FAIT DE L'EVOLUTION DU POINT D'INDICE EN 2010 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.194 ADDITIF A LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX POUR ASSURER LE REMPLACEMENT DE LA CONCIERGERIE A L'HOTEL DE VILLE 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.195 CRÉATIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.196 MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS CANTONALES DES 20 ET 27 MARS 2011 EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NECESSAIRES ET D'INDEMNISATION. 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.199 AVENANT N° 1 AU MARCHE DE MAÎTRISE D’ŚUVRE N° A6-054 POUR LA CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE DE MUSIQUE ET D’UNE SALLE DES FÊTES SUR LE SITE DE L’ANCIENNE CAVE VINICOLE DES MILLES 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.315 RECRUTEMENT D'AGENTS SAISONNIERS: ANNEE 2011 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.318 TELESURVEILLANCE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS DES SYSTEMES ANTI-INTRUSION - SIGNATURE DU MARCHE 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.319 MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2010 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.310 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2011 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.311 L'ENSOLEILLEE - CONTRAT DE DEVELOPPEMENT REGION PROVENCE, ALPES, COTE-D'AZUR/COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX 2010-2013 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL REGIONAL 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.312 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX POUR LE FONCTIONNEMENT D'EQUIPEMENTS CULTURELS AU RAYONNEMENT COMMUNAUTAIRE 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.313 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX POUR LE FONCTIONNEMENT D'EQUIPEMENTS D'ANIMATION SPORTIVE AU RAYONNEMENT COMMUNAUTAIRE 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.314 TRAVAUX DE PROXIMITE 2011 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.316 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOI A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.317 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR DES PROFESSIONNELS SOCIAUX EN FAVEUR DES AGENTS TERRITORIAUX DES DEUX COLLECTIVITÉS- AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.320 MARCHE DE MAINTENANCE DES MOYENS DE RADIOTELECOMMUNICATIONS PRIVES ET FOURNITURE DES MATERIELS DE RENOUVELLEMENT ET D'EXTENSION. LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.321 MAINTENANCE DES MOYENS DE TELECOMMUNICATIONS DE L'HÔTEL DE VILLE ET SES ANNEXES ET FOURNITURE DE MATERIELS DE RENOUVELLEMENT ET D’EXTENSION - LANCEMENT D’UN APPEL D’OFFRES OUVERT EUROPÉEN - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.322 MARCHE DE FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LES ADULTES ET LES ENFANTS - LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.323 MARCHE D'ELAGAGE ET DE TAILLE DES ARBRES N°A7-079 - AVENANT N° 1 PORTANT MODIFICATION DE L'INDICE DE REVISION DE PRIX 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.324 MARCHÉ D'ASSISTANCE ET DE MAINTENANCE DU PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES - SIGNATURE DU MARCHÉ 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.325 EXTENSION ET MAINTENANCE DU SYSTEME VIDEO PROTECTION 11 Avril 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.528 MARCHE DE FOURNITURE DE VETEMENTS DE DESSUS-DESSOUS, ACCESSOIRES DE L’HABILLEMENT DESTINES AUX SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE 23 Mai 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.515 COMPTABILITE COMMUNALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2010 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.516 COMPTABILITE COMMUNALE - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2010 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.517 COMPTABILITE COMMUNALE - AFFECTATIONS DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2010 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.518 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2011 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.519 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2010 23 Mai 2011 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2011.520 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - COMPTES DE GESTION 2010 DE M LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX- MUNICIPALE 23 Mai 2011 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2011.521 COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2010 23 Mai 2011 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2011.522 INDEMNITE DE CONSEIL ATTRIBUEE A MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.523 SACOGIVA - OPERATION 'RESIDENCE LA RAVANAS' : CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS COLLECTIFS - 2 PRETS PLAI 'PRET LOCATIF AIDE D'INTEGRATION' (FONCIER ET CONSTRUCTION) POUR UN MONTANT TOTAL DE 665 613 ' A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.524 SACOGIVA - OPERATION 'RESIDENCE LA RAVANAS' : CONSTRUCTION DE 48 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS ET 48 GARAGES - 2 PRETS PLS 'PRET LOCATIF SOCIAL' (FONCIER ET CONSTRUCTION) POUR UN MONTANT TOTAL DE 6 573 789 ' A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT FONCIER - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.525 SACOGIVA - OPERATION 'DOMAINE DE LA GRASSIE' : CONSTRUCTION DE 33 LOGEMENTS COLLECTIFS - PRETS (FONCIER ET CONSTRUCTION) POUR UN MONTANT TOTAL DE 4 476 857 ' A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 23 Mai 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.526 GESTION DES EFFECTIFS MUNICIPAUX DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 23 Mai 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.527 MISE A JOUR DES POSTES OUVRANT DROIT A LOGEMENTS DE FONCTION EN NÉCESSITÉ ABSOLUE ET EN UTILITÉ DE SERVICE 23 Mai 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.529 MARCHÉ DE SERVICES DE L’ARTICLE 30 DU CODE DES MARCHÉS PUBLICS – PRODUCTION DU FESTIVAL MUSIQUE DANS LA RUE 2011 – SIGNATURE DU MARCHÉ 23 Mai 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.530 MARCHE DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - RESILIATION DU MARCHE N°A10-024 SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX 23 Mai 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.719 SACOGIVA - OPERATION 'RESIDENCE ETUDIANTS F. MISTRAL' : CONSTRUCTION DE 39 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS - 2 PRETS PLS 'PRET LOCATIF SOCIAL' (FONCIER ET CONSTRUCTION) POUR UN MONTANT TOTAL DE 2 647 429 ' A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT FONCIER - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 11 Juillet 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.720 SACOGIVA - OPERATION 'DOMAINE DE LA GRASSIE' : CONSTRUCTION DE 41 LOGEMENTS COLLECTIFS - 2 PRETS PLS 'PRET LOCATIF SOCIAL' (FONCIER ET CONSTRUCTION) POUR UN MONTANT TOTAL DE 6 220 230 ' A SOUSCRIRE AUPRES DU CREDIT FONCIER - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % 11 Juillet 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.722 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D'ACCUEIL ET D'ANIMATION MUSÉES 11 Juillet 2011 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2011.723 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRÈS D'OPÉRATEURS PUBLICS 11 Juillet 2011 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2011.724 MISE A DISPOSITION, DE 3 À 11 HEURES PAR SEMAINE, DE 6 ÉDUCATEURS SPORTIFS (AGENTS DE CATÉGORIE B ET C) DE LA DIRECTION DES SPORTS VERS DES PARTENAIRES ASSOCIATIFS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PASS' SPORT CLUB 11 Juillet 2011 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2011.728 MARCHE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE L'USINE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE FONTCOUVERTE 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Gestion des ressources et moyens
2011.718 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2011 11 Juillet 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.721 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 11 Juillet 2011 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2011.725 SUPPRESSION DE LA NOTE ET MISE EN PLACE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL A TITRE EXPERIMENTAL 11 Juillet 2011 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2011.726 FOURNITURES DE BUREAU DESTINEES AUX SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Gestion des ressources et moyens
2011.727 MARCHÉ DE TRAVAUX – DÉMOLITION DE L’ANCIENNE CAVE VINICOLE DES MILLES – SIGNATURE DU MARCHÉ 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Gestion des ressources et moyens
2011.729 MARCHÉ DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS D'ESPACES MULTISPORTS 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Gestion des ressources et moyens
2011.730 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS), POUR LA PRESTATION DE MÉDECINE PROFESSIONNELLE ET PRÉVENTIVE DES PERSONNELS- AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Juillet 2011 DELOCHE GERARD Gestion des ressources et moyens
2011.649 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'ENERGIE CALORIFIQUE - RESEAU DE CHALEUR DE LA VILLE D’AIX EN PROVENCE – – AUTORISATION DE SIGNATURE DE CE CONTRAT 27 Juin 2011 CHORRO JEAN Gestion des ressources et moyens
2011.650 FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE 27 Juin 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.939 COMPTABILITÉ COMMUNALE - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2011 26 Septembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.940 COMPTABILITÉ COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2011 26 Septembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.941 APUREMENT D'UN DÉBET PRONONCE PAR LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR POUR LES EXERCICES DE 2002 A 2008 26 Septembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.942 OPH PAYS D'AIX HABITAT - RÉAMÉNAGEMENT D'EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE CONTRACTES AUPRES DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE PRISE EN COMPTE DES NOUVELLES CARACTÉRISTIQUES FINANCIÈRES DE LA GARANTIE INITIALEMENT ACCORDÉE 26 Septembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.943 FONDS DÉPARTEMENTAL DE LA TAXE PROFESSIONNELLE - PART REVENANT A LA VILLE POUR L'EXERCICE 2010 26 Septembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.944 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DANS LE CADRE DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DU 5 JUILLET 2011 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.945 GRATUITÉ DE L'ESPACE PUBLIC POUR LES TOURNAGES DE FILMS ET D'ÉMISSIONS CULTURELLES NON PUBLICITAIRES SUR AIX-EN-PROVENCE, HORS FRAIS DE STATIONNEMENT. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.946 COMPTABILITÉ COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGETS SUPPLÉMENTAIRES POUR L'EXERCICE 2011 26 Septembre 2011 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2011.947 SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL 26 Septembre 2011 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2011.948 ADOPTION DU CALCUL ET DU MONTANT DE LA REDEVANCE APPLIQUÉE À CHAQUE EXPOSANT DANS LE CADRE DU MARCHÉ DE NOËL ORGANISÉ PAR LA VILLE CETTE ANNÉE. 26 Septembre 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.949 TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE DE L’ÉLECTRICITÉ 26 Septembre 2011 PAOLI STEPHANE Gestion des ressources et moyens
2011.950 FOURNITURE DE DIVERS MATÉRIELS POUR LA PROPRETÉ URBAINE - SIGNATURE DU MARCHE 26 Septembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.951 MARCHE N° A8.029 RELATIF AU MARCHE D’ETUDES DE SIGNALISATION DE REPÉRAGE PASSÉ AVEC LA SOCIÉTÉ EGIS MOBILITÉ– AVENANT N°1 - TRANSFERT DU MARCHE SUITE A APPORT PARTIEL D’ACTIF. 26 Septembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.952 BUDGET PÉDAGOGIQUE 2011-2012 DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Gestion des ressources et moyens
2011.1113 STATIONNEMENT PAYANT. CONVENTIONS VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA DES 29 DECEMBRE 1986 ET 24 OCTOBRE 2003. AMODIATIONS. 07 Novembre 2011 PAOLI STEPHANE Gestion des ressources et moyens
2011.1111 COMPTABILITE COMMUNALE - ADMISSION DE SOMMES EN NON-VALEUR 07 Novembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.1112 OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2011 07 Novembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.1114 MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2011-49 DU 31/01/2011 PORTANT NOUVEAU REGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES A LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.1115 FISCALITE DE L'URBANISME - INSTITUTION DE LA TAXE D'AMENAGEMENT : FIXATION DES TAUX ET EXONERATIONS FACULTATIVES 07 Novembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Gestion des ressources et moyens
2011.1116 ADHESION A L'ASSOCIATION CLUB DES UTILISATEURS DE LA SOLUTION EAU 2 07 Novembre 2011 BRAMI HELLIOT Gestion des ressources et moyens
2011.1117 MARCHÉ DE SERVICES - EXPLOITATION DES RÉSEAUX / CURAGE DES RÉSEAUX D’EAUX USÉES ET D’EAUX PLUVIALES – SIGNATURE DU MARCHÉ 07 Novembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1300 AVENANT DE TRANSFERT DE LA DSP RÉSEAU DE CHALEUR À LA SOCIÉTÉ APEE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.1305 TRAVAUX DE PIÉTONNISATION DE LA RUE MIGNET - EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2011. 12 Décembre 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.1308 MARCHÉ N° A8072 RELATIF À LA MAINTENANCE DU LOGICIEL PLANITECH - AVENANT N° 1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHÉ À LA SOCIÉTÉ LOGITUD SOLUTIONS 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1309 MARCHE DE MAINTENANCE ET FOURNITURE DES EXTINCTEURS, ROBINETS D'INCENDIE ARMES, EXUTOIRES DE DESENFUMAGE ET EQUIPEMENTS ANNEXES (2 LOTS) - SIGNATURE DU MARCHE 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1310 AVENANT N°2 AU MARCHE DE PROTECTION DE MISE A JOUR ET DE MAINTENANCE DU SYSTÈME NOVELL - A8-094 - PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE. 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1311 AVENANT N°1 AU MARCHE DE PROTECTION DE MISE A JOUR A JOUR ET DE MAINTENANCE DU PROGICIEL AUTODESK MAP 3D - A8-095 - PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE. 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1293 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2011 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.1294 COMPTABILITE COMMUNALE FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.1295 MISE A JOUR DE LA GRILLE DE DÉTERMINATION DES BESOINS EN MATIÈRE D'ACHATS PUBLICS 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.1296 EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART CONVENTION D'AVANCE DE TRESORERIE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'EPCC 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.1297 MARSEILLE PROVENCE 2013 - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2011 - ADOPTION DE LA CONVENTION TRIPARTITE ANNUELLE CORRESPONDANTE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.1298 CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIFS MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.1299 MISE A JOUR DE LA LISTE DES POSTES OUVRANT DROIT A LOGEMENTS DE FONCTION EN NECESSITE ABSOLUE ET EN UTILITE DE SERVICE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Gestion des ressources et moyens
2011.1301 RELATIONS ET FLUX FINANCIERS ENTRE LE BUDGET GÉNÉRAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.1302 ACCEPTATION DES MATIÈRES DE VIDANGE A LA STATION D’ÉPURATION DE LA PIOLINE - FIXATION DES TARIFS DE DÉPOTAGE POUR L’ANNÉE 2012 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Gestion des ressources et moyens
2011.1303 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT - FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2012 12 Décembre 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.1304 TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU D'EAU POTABLE - FIXATION DES TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2012 12 Décembre 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.1306 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE LA DETTE DE MADAME BLANC ÉMISE PAR SES HÉRITIERS. 12 Décembre 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.1307 AJOUT DE LA CATÉGORIE D'HEBERGEMENT 5 ÉTOILES DANS LE LISTING DES ÉTABLISSEMENTS SOUMIS À LA TAXE DE SÉJOUR. 12 Décembre 2011 SUSINI JULES Gestion des ressources et moyens
2011.1312 AVENANT D'AUGMENTATION N°1 AU MARCHE A10-065 RUE VENEL - NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1313 MARCHE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT PAYSAGER 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1314 MARCHE D’ÉLAGAGE ET DE TAILLE DES ARBRES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1315 MARCHE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE POUR LES BÂTIMENTS ET PROPRIÉTÉS COMMUNALES – RELANCE DES LOTS 2 – 7 – 8 – 11 – 20 SUITE A LEUR NON RECONDUCTION. 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1316 MARCHÉ DE SERVICES D’ASSURANCES - SIGNATURE DU MARCHÉ 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1317 AVENANT N°1 AU MARCHÉ N° A7.112 - MARCHÉ DE SERVICES D’ASSURANCES – LOT 4 DOMMAGES AUX BIENS 1ÈRE LIGNE – AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHÉ 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Gestion des ressources et moyens
2011.1318 CONVENTION DE PRESTATIONS RELATIVE AUX RÉPARATIONS DES VÉHICULES D'EXPLOITATION DU PARC COMMUNAUTAIRE DÉDIÉ AU TRANSPORT DES ORDURES MÉNAGÈRES AINSI QU'À LA MISE À DISPOSITION DE LA STATION CARBURANTS DU GARAGE MUNICIPAL 12 Décembre 2011 FOUQUET ROBERT Gestion des ressources et moyens
2010.93 ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART - TRANSFORMATION DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE EN ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION CULTURELLE (EPCC) 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2010.94 ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART - ADHÉSION DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART À L'ASSOCIATION POUR LA FONDATION INTERNET NOUVELLE GÉNÉRATION (FING) - AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2010.95 FIXATION DES TARIFS DES REPAS DE LA CAFÉTÉRIA POUR L'ANNÉE 2009/2010 - ANNULATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2009-1145 DU 3 NOVEMBRE 2009 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2010.92 ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 - ÉTABLISSEMENT D'UNE CONVENTION RELATIVE A CETTE ATTRIBUTION 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2010.239 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2010 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2010.240 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE SEXTIUS POUR L'ORGANISATION D'UNE CLASSE TRANSPLANTEE - EXERCICE 2010 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2010.241 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL DANS LE CADRE DE L'AIDE AU DEPART EN CLASSE ROUSSE - REVERSEMENT DE LA SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE SEXTIUS 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2010.242 MANIFESTATION 'C'EST SUD' - REVERSEMENT DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - SOLDE SUBVENTION 2008 ET SUBVENTION 2009 VERSEES PAR LA C.P.A 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2010.243 MODIFICATION DES MODALITÉS DE FACTURATION DES REPAS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien ŕ l'éducation des enfants scolarisés
2010.353 ECOLE SUPERIEURE D'ART - VALIDATION DES ACQUIS ET DE L'EXPÉRIENCE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRÈS DU MINISTÈRE DE LA CULTURE 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.354 ECOLE SUPERIEURE D'ART - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION DE L'ECOLE D'ART. 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.355 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE - EXERCICE 2010 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.356 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITÉ AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - EXERCICE 2010 - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION RELATIVE À CETTE ATTRIBUTION. 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.529 LOGEMENT DE FONCTION ENSEIGNANT - REMISE GRACIEUSE DE LA DETTE DE MONSIEUR JEAN CHARLES FABREGA 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.526 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - RÉGULARISATION DES ENFANTS SCOLARISES EN TOUTE PETITE SECTION 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.527 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE - EXERCICE 2010 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.528 PRÉPARATION DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2010/2011 DANS LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - INFORMATION DU CONSEIL 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.708 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ÉCOLES DE LA VILLE ET ASSOCIATIONS À CARACTÈRE ÉDUCATIF - EXERCICE 2010 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.710 ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011- ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ECOLES DE LA VILLE - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.709 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À LA CAISSE DES ECOLES DANS LE CADRE DU PLAN D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL (P.E.A.C.) À DESTINATION DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES - EXERCICE 2010 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1034 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE - EXERCICE 2010 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1035 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES EDUCATIFS (P.O.I.V.R.E). ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES PRIVEES - ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1202 ORGANISATION DE CLASSES ROUSSES DANS LES ECOLES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL - ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1203 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE SEXTIUS - EXERCICE BUDGETAIRE 2010 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1368 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES POUR LE FINANCEMENT DU DISPOSITIF 'COUP DE POUCE' 2010/2011 16 Décembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.1369 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 1ER TRIMESTRE ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 16 Décembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.95 DEMANDE DE SUBVENTIONS - MANIFESTATION EDUCATIVE ET CULTURELLE 'C'EST SUD' - ANNEE 2011 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.229 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2011 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.230 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - CLASSES TRANSPLANTEES - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION RELATIVE A CETTE ATTRIBUTION 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.395 MODIFICATION DE DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ- COLLÈGE CHÂTEAU DOUBLE ET JAS DE BOUFFAN 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.396 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 2EME ET 3EME TRIMESTRES - ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.397 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE ET ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIF - ANNEE BUDGETAIRE 2011 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.582 PRÉPARATION DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2011/2012 DANS LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE. 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.584 RECONDUCTION DU PLAN LECTURE TRIENNAL DANS LES ECOLES DE LA VILLE 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.583 GARDERIES ÉTUDES DANS LES ÉCOLES MATERNELLES ÉLÉMENTAIRES - MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION - MODIFICATION DES RÈGLEMENTS. 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.585 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE - ANNEE BUDGETAIRE 2011 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.799 ANNÉE SCOLAIRE 2011/2012 - ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.801 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - EXERCICE 2011 - ADOPTION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.803 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEEP) - ANNEE BUDGETAIRE 2011 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.800 EVOLUTION DES CLASSES A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE (CHAM) 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.802 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES DANS LE CADRE DU PLAN D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL (PEAC) A DESTINATION DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - EXERCICE 2011 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1020 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (POIVRE) DANS LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2011 / 2012 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS. 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1021 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ÉCOLES DE LA VILLE- EXERCICE 2011 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1169 ORGANISATION DES CLASSES ROUSSES DANS LES ECOLES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL - ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1170 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ÉCOLES DE LA VILLE - EXERCICE 2011 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1377 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU CONSEIL DE L'ECOLE PRIVEE JUIVE D'AIX EN PROVENCE (E.J.A.P) SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1378 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ÉCOLES DE LA VILLE - EXERCICE 2011 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1379 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES POUR LE FINANCEMENT DU DISPOSITIF 'COUP DE POUCE CLE' 2011/2012 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1380 REMPLACEMENT DE DEUX REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2011.1381 DÉTERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 1ER TRIMESTRE ANNÉE SCOLAIRE 2011/2012 - EXERCICE 2011 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2010.225 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE CLASSEMENT 08 Mars 2010 TONIN VICTOR Développement du tourisme et rayonnement international
2010.226 RELATIONS INTERNATIONALES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L'UNIVERSITÉ PAUL CEZANNE - INSTITUT D'URBANISME ET D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (I.U.A.R) 08 Mars 2010 LOUIT CHRISTIAN Développement du tourisme et rayonnement international
2010.228 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 08 Mars 2010 YASSLIAN - MERGER REINE Développement du tourisme et rayonnement international
2010.347 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS D'UNE DELEGATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 12 Avril 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.348 RELATIONS INTERNATIONALES - COOPERATION DECENTRALISEE AVEC OUJDA (MAROC) - AVENANT AU PROGRAMME D'APPUI AU PROCESSUS DE DECENTRALISATION MAROCAIN (PAD MAROC). 12 Avril 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.349 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 12 Avril 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.506 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2009 17 Mai 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.507 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2009 17 Mai 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.508 OFFICE DU TOURISME - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2010 17 Mai 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.510 TOURISME - ADHÉSION À L'ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS CLASSÉES ET DES COMMUNES TOURISTIQUES POUR L'ANNÉE 2010 17 Mai 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.511 RELATIONS INTERNATIONALES – PROJET DE SENSIBILISATION A LA CULTURE INTERNATIONALE – MISE EN PLACE D’ATELIERS ÉCHANGES CULTURELS 17 Mai 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.512 DELÉGATION AUX AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 17 Mai 2010 YASSLIAN - MERGER REINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.509 TRANSFERT OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Mai 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.690 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTIBUTION DE SUBVENTIONS 28 Juin 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.691 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATIONS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 28 Juin 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.774 DÉNOMINATION DE LA COMMUNE D’AIX EN PROVENCE EN COMMUNE TOURISTIQUE 16 Juillet 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1015 AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 04 Octobre 2010 YASSLIAN - MERGER REINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1016 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 04 Octobre 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1017 RELATIONS INTERNATIONALES - COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC BAALBECK ( LIBAN) - COFINANCEMENT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET EUROPÉENNES ET CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L’UNIVERSITE PAUL CEZANNE : CENTRE INTERDISCIPLINAIRE DE RECHERCHE SUR LES TERRITOIRES ET LEUR AMÉNAGEMENT (CIRTA) / INSTITUT D’URBANISME ET D’AMENAGEMENT REGIONAL (IUAR). 04 Octobre 2010 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1348 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE DE SUBVENTION POUR 2011 16 Décembre 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1349 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES CÉZANNIENS 16 Décembre 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1350 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 16 Décembre 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.1351 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'UNIVERSITÉ DE PROVENCE DANS LE CADRE DU CURSUS INTÉGRÉ TÜBAIX 16 Décembre 2010 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.81 RELATIONS INTERNATIONALES : STRATÉGIE 2011 - 2015 31 Janvier 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.82 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATIONS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 31 Janvier 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.222 ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES - AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET VERSEMENT D'UN ACOMPTE DE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2011. 07 Mars 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.378 TRANSFERT DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME.DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX. 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.380 RELATIONS INTERNATIONALES - RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION À CITÉS UNIES FRANCE 11 Avril 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.381 RELATIONS INTERNATIONALES - COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC BAALBECK, LIBAN ET LE RESEAU DES VILLES HISTORIQUES ET ARCHÉOLOGIQUES (RVHA) - CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER 11 Avril 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.379 DÉLÉGATION AUX AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 11 Avril 2011 YASSLIAN - MERGER REINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.573 RELATIONS INTERNATIONALES - DISPOSITIF DE BOURSES DE MOBILITÉ A L'INTERNATIONAL - ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT 23 Mai 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.574 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATIONS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 23 Mai 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.784 TOURISME - RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION À L'ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS CLASSÉES ET DES COMMUNES TOURISTIQUES POUR L'ANNÉE 2011. 11 Juillet 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.785 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATIONS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 11 Juillet 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.786 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 11 Juillet 2011 FENESTRAZ MARTINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.787 DÉLÉGATION AUX AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 11 Juillet 2011 YASSLIAN - MERGER REINE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.654 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2010 27 Juin 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.655 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2010 27 Juin 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.656 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2011 27 Juin 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1005 RELATIONS INTERNATIONALES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION VILLE-UNIVERSITÉ DE PROVENCE POUR LE CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES 'TÜBAIX' 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1156 VERSEMENT DE LA COTISATION 2011 A BOUCHES DU RHÔNE TOURISME. 07 Novembre 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1157 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 07 Novembre 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1158 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES AU TITRE DE L' EXERCICE 2011. 07 Novembre 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1159 PROJET EXPERT DANS LE CADRE DU PROGRAMME 'EUROPE POUR LES CITOYENS' - CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1359 DÉLÉGATION AUX AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1360 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES CÉZANNIENS 12 Décembre 2011 TONIN VICTOR Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1361 RELATIONS INTERNATIONALES - ACCORD DE COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC LA VILLE DE PÉCS EN HONGRIE 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement du tourisme et rayonnement international
2011.1362 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement du tourisme et rayonnement international
2010.233 ADOPTION DES MODALITÉS DE MISE EN ŚUVRE ET DE FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF JEUNESSE « AIX BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2010 » - ADOPTION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'UTILISATION DU CREPS - SOLLICITATION DES PARTENAIRES 08 Mars 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité aux aixoises et aixois
2010.234 ENFANCE ET FAMILLE - DISPOSITIF 'AIDE AUX VACANCES ET LOISIRS 2010' - POUR LES ENFANTS ET FAMILLES AIXOISES 08 Mars 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité aux aixoises et aixois
2010.235 SECTEUR JEUNESSE : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - AVENANTS RELATIFS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ADOPTÉES AVEC LE CENTRE SOCIO-CULTUREL JEAN PAUL COSTE - CRÉATION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT SUR LE SECTEUR DE LA DURANNE ET DISPOSITIF JEUNESSE SUR LE SECTEUR DE LUYNES - AUTORISATION DE SIGNATURE 08 Mars 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité aux aixoises et aixois
2010.236 ATTRIBUTION DE SUBVENTION - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT RELATIVE AU FONCTIONNEMENT ET LA PÉRENNISATION DE L'ACTIVITÉ DU CENTRE D'HÉBERGEMENT D'URGENCE HENRY DUNANT GÉRÉ PAR L'ASSOCIATION CROIX ROUGE FRANÇAISE DÉLÉGATION D'AIX-EN-PROVENCE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 08 Mars 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Développement des services de proximité aux aixoises et aixois
2010.237 SECTEUR ENFANCE - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE et l'ADPEP 13 08 Mars 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité aux aixoises et aixois
2010.315 REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL GENERAL AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES. 12 Avril 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.320 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - LOCATION AUPRES DE LA SACOGIVA D'UN LOCAL REZ DE CHAUSSEE BATIMENT B'2 - 80 RUE DES MONGES 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.313 MARCHE DE NOEL 2010 - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - LANCEMENT D'UN MAPA - 12 Avril 2010 SUSINI JULES Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.314 DEPLACEMENT DU MARCHE PEYRESC/MONCLAR 12 Avril 2010 SUSINI JULES Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.316 PETITE ENFANCE - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - EQUIPEMENT DE DEUX REGROUPEMENTS DE CRECHES. 12 Avril 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.317 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 - ATTRIBUTION D’UN PREMIER VERSEMENT SUR LES SUBVENTIONS 2010 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS CEJ. 12 Avril 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.318 SECTEUR DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 12 Avril 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.319 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 12 Avril 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.516 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DES DIFFÉRENTES DOTATIONS 2010. 17 Mai 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.518 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 - ASSOCIATION RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES - CONVENTION D'OBJECTIFS VILLE / ASSOCIATION. 17 Mai 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.519 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 - CENTRE ASSOCIATIF FAMILLES EN CRISE - LE RECAMPADO 17 Mai 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.520 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR JEUNESSE - AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2009-2011 CONCERNANT L'ASSOCIATION ' BELLEGARDE ENFANCE JEUNESSE - AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Mai 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.532 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DU 3ÉME ÂGE - ANNEE 2010. 17 Mai 2010 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.517 CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRÈCHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N°4 PORTANT MODIFICATIONS DES CHAPITRES I / PRINCIPES GÉNÉRAUX ET OBJET ET II / LES MOYENS MIS À DISPOSITION DU DÉLÉGATAIRE. 17 Mai 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.521 SOLIDARITÉS SENIORS - CRÉATION D'UNE RÉGIE DE RECETTES 17 Mai 2010 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.699 MODIFICATION DE L'UNITÉ FONCTIONNELLE DE L'OPÉRATION AIX BOX 2010, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ. 28 Juin 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.703 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP 28 Juin 2010 GERACI GERARD Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.700 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS RELATIVE À L'ANIMATION ET LA GESTION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS POUR ENFANTS SUR 'AIX LA DURANNE' - AUTORISATION À SIGNER 28 Juin 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.701 ADOPTION DU SCHEMA DE GESTION ET D'ANIMATION DE L'ESPACE JEUNESSE 28 Juin 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.702 SOLIDARITE SENIORS - CREATION DE LA REGIE DE RECETTES - MISE EN PLACE DE LA REGIE 28 Juin 2010 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.778 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DU 3ÈME ÂGE - ANNÉE 2010 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.779 AIDES AUX VACANCES 2010 AUX PERSONNES HANDICAPÉES 16 Juillet 2010 GERACI GERARD Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1025 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D'ACTIVITE 2009 DU DELEGATAIRE - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1026 REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 DU CONSEIL GÉNÉRAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE AU DÉLÉGATAIRE DES CRÈCHES MUNICIPALES. 04 Octobre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1027 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS, CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE CENTRE SOCIO-CULTUREL JEAN PAUL COSTE CONCERNANT L'ANIMATION ET LA GESTION D'UN ACCUEIL DE JEUNES A LUYNES - AUTORISATION DE SIGNATURE 04 Octobre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1028 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITÉ DE PILOTAGE DE L'ESPACE JEUNESSE 04 Octobre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1029 DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DE PILOTAGE DE L'ESPACE JEUNESSE 04 Octobre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1030 RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE DU « CREMATORIUM ET PARC MÉMORIAL DE PROVENCE » SUR L’EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1031 RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE DE LA 'FOURRIÈRE AUTOMOBILE' SUR L'EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 SUSINI JULES Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1032 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION POUR LE FESTIVAL D'ART LYRIQUE ET L'ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE. 04 Octobre 2010 GERACI GERARD Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1192 MARCHÉ RELATIF À LA CONSTRUCTION DE CAVEAUX, CREATION DE CONCESSIONS PLEINE TERRE ET TRAVAUX SUR CONCESSIONS FUNERAIRES PERPETUELLES - SIGNATURE DU MARCHE 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1196 DROITS DES FEMMES ET DE LA FAMILLE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 15 Novembre 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1197 FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE POUR L'ANNÉE 2010 15 Novembre 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1198 SOLIDARITES SENIORS - MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES 15 Novembre 2010 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1193 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 15 Novembre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1194 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE : ATTRIBUTION DU SOLDE DES SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS AUX CONVENTIONS 15 Novembre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1200 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP 15 Novembre 2010 GERACI GERARD Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1360 SAUVEGARDE DES POPULATIONS - MISE A DISPOSITION PAR LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX D'UN MODULE D'HÉBERGEMENT. 16 Décembre 2010 SUSINI JULES Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1361 CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRÈCHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - PARTICIPATION FINANCIÈRE 2011. 16 Décembre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1362 CRÉATION CARTE SANTÉ JEUNES : AUTORISATION À MADAME LE DÉPUTÉ MAIRE DE SOLLICITER DES SUBVENTIONS AUPRÈS DE PARTENAIRES FINANCIERS POUR 2010 ET 2011. 16 Décembre 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.1363 CENTRE D'HÉBERGEMENT D'URGENCE HENRY DUNANT - MODERNISATION DES INSTALLATIONS ET MISE AUX NORMES - DEMANDES DE SUBVENTIONS DE LA VILLE AUPRÈS DE L'ANAH ET DE LA CPA 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.83 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATION RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.84 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATION CRECHE LES BISOUNOURS. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.85 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATION CRECHE LES MILLES PATTES. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.86 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATION CRECHE LES LIERRES. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.87 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATION CRECHE VENDOME. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.88 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATION CRECHE LEI CAGANIS. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.89 PETITE ENFANCE / JEUNESSE - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010 - 2013 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE / CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES. 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.90 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.91 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2011 - ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Janvier 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.223 ENFANCE ET FAMILLE - DISPOSITIF 'AIDE AUX VACANCES ET LOISIRS 2011' POUR LES ENFANTS ET FAMILLES AIXOISES 07 Mars 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.225 ADOPTION DU PRINCIPE D'ORGANISATION DU DISPOSITIF D'ANIMATION POUR LES JEUNES DURANT L'ÉTÉ 2011 INTITULÉ : AIX BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2011 07 Mars 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.227 EXTENSION DES HORAIRES DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.224 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2011 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS CEJ II 2011-2013. 07 Mars 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.226 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE L'AVENANT N°2-AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Mars 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.384 MISSION PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ANNEE 2011 - ASSOCIATION 'LA PASSERELLE' 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.385 MISSION PETITE ENFANCE - AVENANT A LA CONVENTION - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - LA SOURIS VERTE (CSC LA PROVENCE) 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.386 MISSION PETITE ENFANCE - AVENANT A LA CONVENTION - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - LE PETIT PANDA (CSC LA PROVENCE) 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.387 MISSION PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2011 - ASSOCIATIONS LES RIBAMBELLES ET LES DOUDOUS 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.388 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2011 (SUITE) - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS CEJ II 2011-2013 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.389 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-ADOPTION D'AVENANTS-AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.390 ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF JEUNESSE 'AIX BOX LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2011' - ADOPTION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'UTILISATION DU CREPS 11 Avril 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.578 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2011 (SUITE II) - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS CEJ II 2011-2013 23 Mai 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.579 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 23 Mai 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.580 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP 23 Mai 2011 GERACI GERARD Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.790 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP - ANNEE 2011 11 Juillet 2011 GERACI GERARD Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.791 AIDE AUX VACANCES AUX PERSONNES HANDICAPÉES - ANNEE 2011 11 Juillet 2011 GERACI GERARD Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.792 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS LIÉES À L'HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ANNEE 2011 11 Juillet 2011 BOVA - PIERRON LILIANE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.793 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DES SENIORS - ANNÉE 2011 11 Juillet 2011 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.794 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N° 5 PORTANT FONCTIONNEMENT TEMPORAIRE DU CENTRE DE LOISIRS 'LES P'TITS MOUSSES' AU MOIS D'AOÛT 2011. 11 Juillet 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.795 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - ATTRIBUTION DE DEUXIEME VERSEMENT ET SOLDE DE SUBVENTIONS 2011 PROJETS SUPPLEMENTAIRES - SUBVENTION ANNUELLE DU CALENDAL - AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS N°1 AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS CEJ II 2011-2013 ET AUTORISATION DE SIGNATURE A LA CONVENTION D'OBJECTIFS CEJ II POUR L'ASSOCIATION LE CALENDAL. 11 Juillet 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.796 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS - AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Juillet 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1011 FOURRIÈRE-REFUGE POUR ANIMAUX - ADOPTION DU PRINCIPE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PAR VOIE D'AFFERMAGE 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1012 LOGEMENT SOCIAL - CONVENTION DE RÉSERVATION 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1013 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR PROJETS SUPPLEMENTAIRES ET SIGNATURE DES AVENANTS N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS CEJ II 26 Septembre 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1014 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’ÉQUIPEMENT 2011 A L'ASSOCIATION 'CRÈCHE VENDÔME'. 26 Septembre 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1015 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 COMPLÉMENTAIRE A L'ASSOCIATION CRÈCHE 'LEÏ CAGANIS'. 26 Septembre 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1164 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS DU 3ÈME ÂGE 07 Novembre 2011 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1165 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP 07 Novembre 2011 GERACI GERARD Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1166 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 07 Novembre 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1163 REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES. 07 Novembre 2011 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1368 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT EXCEPTIONNELLE 2011 A L'ASSOCIATION 'CRECHE LES LIERRES'. 12 Décembre 2011 Mme Dahbia DRAOUZIA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1369 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR PROJETS SUPPLEMENTAIRES - AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS N°2 POUR LA GRANDE BASTIDE, ALPHONSE DAUDET ET ALBERT CAMUS ; DES AVENANTS N°3 POUR D'AUTRES ACCUEILS DE MINEURS. 12 Décembre 2011 Mme Dahbia DRAOUZIA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1370 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2011. 12 Décembre 2011 Mme Dahbia DRAOUZIA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1371 CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - PARTICIPATION FINANCIÈRE 2012. 12 Décembre 2011 Mme Dahbia DRAOUZIA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1372 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES- ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET D'AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 12 Décembre 2011 Mme Dahbia DRAOUZIA Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2011.1373 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP 12 Décembre 2011 GERACI GERARD Developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2010.84 ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2010 - ASSOCIATION CRÈCHE LES MILLES PATTES - CONVENTION D'OBJECTIFS VILLE / ASSOCIATION - AUTORISATION À MADAME LE DÉPUTÉ MAIRE DE SIGNER 01 Février 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité ŕ la personne
2010.85 ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2010 - ASSOCIATION LA PASSERELLE - CONVENTION D'OBJECTIFS VILLE / ASSOCIATION - AUTORISATION À MADAME LE DÉPUTÉ MAIRE DE SIGNER. 01 Février 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité ŕ la personne
2010.90 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE CCAS 01 Février 2010 TAULAN FRANCIS Développement des services de proximité ŕ la personne
2010.80 ADOPTION DU PRINCIPE D'ORGANISATION D'UN DISPOSITIF D'ANIMATION POUR LES JEUNES DURANT L'ETE 2010 INTITULE : 'AIX BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ETE 2010' 01 Février 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité ŕ la personne
2010.81 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR JEUNESSE, ADOPTION D'UN AVENANT N°2 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS 2009-2011 CONCERNANT L’ASSOCIATION « BELLEGARDE ENFANCE JEUNESSE » APPROUVÉE PAR LA DÉLIBÉRATION N° 2009.0234 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 MARS 2009, AUTORISATION DE SIGNATURE 01 Février 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité ŕ la personne
2010.82 ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2010 - ASSOCIATION RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES. 01 Février 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité ŕ la personne
2010.83 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2010 A DIVERSES ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA PETITE ENFANCE. 01 Février 2010 BENNOUR DRAOUZIA FATIMA Développement des services de proximité ŕ la personne
2010.86 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2010 - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DES DIFFÉRENTES DOTATIONS 2010. 01 Février 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Développement des services de proximité ŕ la personne
2010.87 ATTRIBUTION DE SUBVENTION - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION ALPA (ASSOCIATION LOGEMENT PAYS D'AIX) 01 Février 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Développement des services de proximité ŕ la personne
2010.88 ACCORD DE PRINCIPE SUR L'ACCORD-CADRE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, LA SEMEPA ET L'ALPA RELATIF À LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE MOBILISATION DU PARC PRIVÉ SUR LE CENTRE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Développement des services de proximité ŕ la personne
2010.97 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - SOUTIEN AU PEUPLE HAÏTIEN 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Développement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.98 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Développement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.99 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE RELEVANT DE LA DÉLÉGATION AUX RAPATRIÉS 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Développement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.100 RÉNOVATION DE LA FACULTÉ DE LETTRES ET DE SCIENCES HUMAINES - PARTICIPATION DE LA VILLE. 01 Février 2010 LOUIT CHRISTIAN Développement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.245 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 08 Mars 2010 BRAMOULLE Gérard Développement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.246 DEMANDE DE SUBVENTION - CLUB DES ADOS DE LUYNES 08 Mars 2010 BONTHOUX ODILE Développement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.360 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.361 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 12 Avril 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.530 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.531 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION AUX ANCIENS COMBATTANTS - 1ÈRE RÉPARTITION 17 Mai 2010 DELOCHE GERARD Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.714 ASSOCIATIONS ŚUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 28 Juin 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.715 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE L’HUMANITAIRE INTERNATIONAL 28 Juin 2010 BOVA - PIERRON LILIANE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.712 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.713 CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET LE COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DÉLÉGATION AUX RAPATRIES 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.780 SUBVENTION POUR L’ACTIVITÉ DE REFUGE AU BÉNÉFICE DE L’ASSOCIATION « REFUGE DES AMIS DU STAM » 16 Juillet 2010 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1039 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2010. 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1040 CROIX ROUGE FRANÇAISE DÉLÉGATION D'AIX-EN-PROVENCE - ADOPTION D'UN AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT. 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1038 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1195 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2010 15 Novembre 2010 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1205 ILLUMINATIONS DE RUES ET ANIMATIONS A L'OCCASION DES FETES DE FIN D'ANNEE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L' -'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET L'ANIMATION DU COMMERCE AIXOIS (APACA)'- ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 15 Novembre 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1208 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2010 A L'AMICALE DU COMITE DE FEUX DE FORETS DES MILLES. 15 Novembre 2010 BERNARD CHRISTINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1209 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ACTIVITÉ REFUGE À LA SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX ET À L'ASSOCIATION DE DÉFENSE ET PROTECTION DE LA RACE FÉLINE 15 Novembre 2010 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1199 SUBVENTIONS AUX ANCIENS COMBATTANTS - 2ÈME RÉPARTITION 15 Novembre 2010 DELOCHE GERARD Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1206 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 15 Novembre 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1207 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 15 Novembre 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1370 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION 'LES RESTAURANTS DU CŚUR - LES RELAIS DU CŚUR' 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1371 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.1372 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP 16 Décembre 2010 GERACI GERARD Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.97 PAYS D'AIX ASSOCIATIONS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2011 - APPROBATION DE L'AVENANT N°5 A LA CONVENTION. 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.98 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (CAR) POUR L'EXERCICE 2011 - APPROBATION DE LA CONVENTION. 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.232 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 07 Mars 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.233 CROIX ROUGE FRANÇAISE - CENTRE D'HÉBERGEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (CHAS) HENRY DUNANT - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION 2011. 07 Mars 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.231 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 07 Mars 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.309 HUMANITAIRE INTERNATIONAL- AIDE EN FAVEUR DU JAPON 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.401 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.402 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.403 DOSSIER DE CANDIDATURE FISAC AIX-EN-PROVENCE : VOTE DU BUDGET PRÉVISIONNEL TRANCHE 1 11 Avril 2011 GROSSI JEAN-CHRISTOPHE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.589 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 23 Mai 2011 SUSINI JULES Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.590 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 23 Mai 2011 SUSINI JULES Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.591 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITE - MODALITES D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2011. 23 Mai 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.592 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS - 1° RÉPARTITION 23 Mai 2011 DELOCHE GERARD Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.806 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITE - MODALITES D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2011. 11 Juillet 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.807 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1022 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D’ÉQUIPEMENT AUX AMIS DU PLANÉTARIUM 26 Septembre 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1023 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION AUX RAPATRIES 26 Septembre 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1024 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET L'ANIMATION DU COMMERCE AIXOIS (APACA) - ADOPTION DE LA CONVENTION 26 Septembre 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1025 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'ÉQUIPEMENT ET D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION 'SECOURS CATHOLIQUE' DÉLÉGATION DIOCÉSAINE D'AIX ET D'ARLES - CONVENTION D'OBJECTIFS 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1026 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2011. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1027 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ACTIVITÉ REFUGE À LA SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX ET À L'ASSOCIATION DE DÉFENSE ET PROTECTION DE LA RACE FÉLINE 26 Septembre 2011 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1028 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ACTIVITÉ DE L'ASSOCIATION LES AMIS DE SAM 26 Septembre 2011 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1172 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITE - MODALITES D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EXERCICE 2011 07 Novembre 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1174 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PROJET ADOPTEE ENTRE 'L'EFFORT ARTISTIQUE' ET LA VILLE 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1171 SUBVENTION ANCIENS COMBATTANTS - 2ÈME REPARTITION 2011 07 Novembre 2011 DELOCHE GERARD Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1173 COTISATION POUR L'ANNÉE 2011 DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR L'ADHÉSION À L'ASSOCIATION NATIONALE CENTRE VILLE EN MOUVEMENT ET LE RÉSEAU DES VILLES DURABLES ET DE L'INNOVATION 07 Novembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1387 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS A INTERVENIR ENTRE LA VILLE ET PAYS D'AIX ASSOCIATIONS - APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ADOPTEE ENTRE LA VILLE ET 'L'EFFORT ARTISTIQUE' 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1388 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION 'PASSAGES AIX'. 12 Décembre 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2011.1389 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION 'COLLECTIF GERMAIN NOUVEAU' - CONVENTION D'OBJECTIFS 12 Décembre 2011 VALLE - SILVESTRE CATHERINE Developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2010.357 MISE EN PLACE D'UN PARTENARIAT ENTRE LA MAIRIE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'UNIVERSITÉ PAUL CEZANNE AIX-MARSEILLE III - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE D'UNE BOURSE DOCTORALE COFINANCÉE RÉGION / COLLECTIVITÉ 12 Avril 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement de la vie universitaire
2010.358 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT, RELEVANT DE LA DELEGATION UNIVERSITES 12 Avril 2010 LOUIT CHRISTIAN Developpement de la vie universitaire
2010.359 ASSOCIATIONS ETUDIANTES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT OU EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA MAISON AIXOISE DE L’ETUDIANT 12 Avril 2010 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2010.711 ASSOCIATIONS ETUDIANTES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT OU EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA MAISON AIXOISE DE L’ETUDIANT. 28 Juin 2010 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2010.1037 ASSOCIATIONS ETUDIANTES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE RELEVANT DE LA MAISON AIXOISE DE L’ETUDIANT 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement de la vie universitaire
2010.1036 PLAN CAMPUS - MODIFICATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE DE SITE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement de la vie universitaire
2010.1204 ATTRIBUTIONS D'UNE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION ŚUVRANT POUR LA VIE ÉTUDIANTE - EXERCICE 2010 15 Novembre 2010 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2011.39 PROTOCOLE D’ACCORD EN COMPLÉMENT DES STATUTS DE L'UNIVERSITÉ UNIQUE DÉTAILLANT LES ACTIVITÉS ET LES RESPONSABILITÉS DE L'UNIVERSITÉ UNIQUE A MARSEILLE ET DU PÔLE DE RECHERCHE ET D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE L'ACADÉMIE A AIX EN PROVENCE 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement de la vie universitaire
2011.96 CHATEAU LAFARGE - MISE A DISPOSITION DE L'UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE (AIX MARSEILLE II) - CENTRE DE RECHERCHE 31 Janvier 2011 BONTHOUX ODILE Developpement de la vie universitaire
2011.398 UNIVERSITÉ DU TEMPS LIBRE DE L'UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE- APPROBATION DES STATUTS- DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 11 Avril 2011 LOUIT CHRISTIAN Developpement de la vie universitaire
2011.399 VIE UNIVERSITAIRE - PRIX DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - ANNÉE UNIVERSITAIRE 2010-2011 - EXERCICE 2011 11 Avril 2011 LOUIT CHRISTIAN Developpement de la vie universitaire
2011.400 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A UNE ASSOCIATION RELEVANT DE LA DÉLÉGATION 'VIE ETUDIANTE' - EXERCICE 2011 11 Avril 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2011.587 MAISON AIXOISE DE L'ÉTUDIANT (MADE) - MISE EN PLACE D'UNE E-ADMINISTRATION À DESTINATION DES ÉTUDIANTS 23 Mai 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2011.588 LOGEMENT ETUDIANT - EVOLUTION DU SERVICE ET MISE EN PLACE D'UNE CHARTE DE QUALITE - EXERCICE 2011 23 Mai 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2011.804 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION 'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - RECHERCHE' - EXERCICE 2011 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Developpement de la vie universitaire
2011.805 MISE EN PLACE D'UN SYSTÈME DE PRÊT DE MATÉRIEL À DESTINATION DES ASSOCIATIONS ÉTUDIANTES - ADOPTION DU RÈGLEMENT DE PRÊT- ADOPTION D'UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION - EXERCICE 2011 11 Juillet 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2011.1382 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DES UNIVERSITES - EXERCICE 2011 12 Décembre 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2011.1386 HOTEL MAYNIER D'OPPEDE - PRES 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement de la vie universitaire
2011.1383 VIE UNIVERSITAIRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SORTIE D'AMPHI - EXERCICE 2011 12 Décembre 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2011.1384 VIE UNIVERSITAIRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION IFURTA - EXERCICE 2011 12 Décembre 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2011.1385 ANNULATION DE LA DELIBERATION N° 2011-400 - EXERCICE 2011 12 Décembre 2011 DECARA YANNICK Developpement de la vie universitaire
2010.68 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À L'ASSOCIATION POUR LE FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET L'ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Développement culturel et artistique
2010.71 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES. 01 Février 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Développement culturel et artistique
2010.72 CULTURE - AFFAIRES PROVENÇALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION 'LI VENTURIÉ' 01 Février 2010 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Développement culturel et artistique
2010.69 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES - ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU THEATRE DU JEU DE PAUME. 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Développement culturel et artistique
2010.70 CULTURE - ORGANISATION DU CARNAVAL 2010 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - VOTE D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 01 Février 2010 LARNAUDIE PATRICIA Développement culturel et artistique
2010.215 RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION DE L'ECOLE SUPERIEURE D'ART D'AIX EN PROVENCE AU RÉSEAU ELIA 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Développement culturel et artistique
2010.216 DON DE LA FAMILLE MILHAUD-SACCAGI À LA BIBLIOTHÈQUE MEJANES 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Développement culturel et artistique
2010.214 CULTURE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNEES - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS - 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Développement culturel et artistique
2010.217 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - “CENTRE D'ORALITÉ DE LA LANGUE D'OC – COL OC” 08 Mars 2010 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Développement culturel et artistique
2010.333 ECOLE SUPERIEURE D'ART - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LE TROISIÈME CYCLE DE RECHERCHE LOCUS SONUS AUPRÈS DU MINISTÈRE DE LA CULTURE 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.337 RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION A L'ASSOCIATION L'ALLIANCE DES VILLES EUROPÉENNES DE CULTURE POUR 2010 12 Avril 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Developpement culturel et artistique
2010.334 CULTURE - CARNAVAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.335 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS 12 Avril 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.336 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION SECONDE NATURE - ADOPTION DE CONVENTION 12 Avril 2010 JOISSAINS SOPHIE Developpement culturel et artistique
2010.485 CULTURE - MANIFESTATION MÔMAIX - ACHAT DE PLACES 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.487 CONVENTION DE PARTENARIAT CONCERNANT LE DÉVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (EAC) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX ENTRE LA PRÉFECTURE DE RÉGION, L'ACADÉMIE D'AIX-MARSEILLE ET LA VILLE. 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.484 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ASSOCIATION DES AMIS DU FESTIVAL D'ART LYRIQUE D'AIX - ASSOCIATION GABRIEL DUSSURGET 17 Mai 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement culturel et artistique
2010.486 PROJET ANRU - CRÉATION D'UNE ANNEXE DE LA CITÉ DU LIVRE - BIBLIOTHÈQUE MÉJANES DANS LES QUARTIERS NORD - BEISSON - DEMANDE DE SUBVENTION 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.488 CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU CONSERVATOIRE - AUTORISATION À MADAME LE DÉPUTÉ MAIRE DE SOLLICITER DES AIDES FINANCIÈRES AUPRÈS DE LA DRAC, DU CONSEIL RÉGIONAL, DU CONSEIL GÉNÉRAL, DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX ET D'AUTRES PARTENAIRES FINANCIERS POTENTIELS 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.674 PERSONNEL COMMUNAL - MUSÉES MUNICIPAUX - MISE EN PLACE DES ANIMATIONS - ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.676 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA NUMÉRISATION DE SIX MANUSCRITS MÉDIÉVAUX DE LA CITÉ DU LIVRE 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.678 LEGS ET NUMÉRISATION DES ARCHIVES DU FONDS JULES ISAAC 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.679 CULTURE - INSTANTS D'ETE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.680 CULTURE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION DES VILLES ET RÉGIONS DE LA GRANDE EUROPE POUR LA CULTURE ET A LA FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - PAIEMENT DES COTISATIONS 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.681 VERSEMENT DE CONTRIBUTIONS POUR LES ETUDIANTS DE 5EME ANNEE 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.675 CULTURE - MISE A DISPOSITION DU THEATRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.677 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 28 Juin 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.682 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION - ADOPTION D'UN AVENANT 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.683 CULTURE - AFFAIRES PROVENÇALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS 28 Juin 2010 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2010.765 DÉPLACEMENT À MOSCOU - PREMIÈRE REPRÉSENTATION MONDIALE DE LA NOUVELLE CRÉATION D'ANGELIN PRELJOCAJ - DÉLÉGATION AIXOISE 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.766 ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET ADOPTION DE CONVENTION POUR L'ASSOCIATION 'LES ÉCRITURES CROISÉES' - EXERCICE 2010 16 Juillet 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1018 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - EXERCICE 2010 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement culturel et artistique
2010.1019 CULTURE - MOMAIX - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'AVENANTS - ACHAT DE PLACES 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1020 CITE DU LIVRE - BICENTENAIRE DE LA BIBILOTHEQUE MEJANES - OPERATION '3 HEURES POUR 3 MOIS' 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1021 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1022 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.1023 ENSEIGNEMENT DU PROVENÇAL A L'OUSTAOU DE PROUVENCO-RECONDUCTION DU DISPOSITIF - ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.1024 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET ADOPTION DE CONVENTION - ASSOCIATION COL'OC 04 Octobre 2010 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2010.1182 CULTURE - MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITE ( MAQ )- ORIENTATIONS POUR LA SAISON CULTURELLE 2010/2011 15 Novembre 2010 CHORRO JEAN Developpement culturel et artistique
2010.1183 CULTURE - FESTIVAL D'ART LYRIQUE ET ACADEMIE EUROPENNE DE MUSIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'AVENANT 15 Novembre 2010 BRAMOULLE Gérard Developpement culturel et artistique
2010.1186 CULTURE - MISE A DISPOSITION DU THEATRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1187 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1188 DON DES PLANS DE LA MANUFACTURE D'ALLUMETTES À LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1189 CULTURE - FONDATION VASARELY - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION 15 Novembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.1190 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 15 Novembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2010.1184 CULTURE - ADOPTION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE ET MULTIPARTENARIALE DU CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL (CCN) 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1185 ECOLE SUPÉRIEURE D’ART – RELATIONS INTERNATIONALES - VERSEMENT DU RELIQUAT DES BOURSES ERASMUS AUX ETUDIANTS 2009/2010 - VERSEMENT DES BOURSES ERASMUS AUX ETUDIANTS 2010/2011 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1191 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION 15 Novembre 2010 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2010.1340 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RECHERCHE POUR LE TROISIÈME CYCLE DE RECHERCHE LOCUS SONUS AUPRÈS DU MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION 16 Décembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.1341 CARNAVAL 2011 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION 16 Décembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.55 AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A8-057 A LA SOCIETE GROUPE EYROLLES SA 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.68 EPCC ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE MANDAT DE GESTION - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - MODIFICATION DES STATUTS 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.69 ACCEPTATION DU LEGS DU PIANO DE DARIUS MILHAUD CONSENTI PAR UN PARTICULIER 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.70 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE LA CONVENTION A INTERVENIR ENTRE LE THEATRE DU JEU DE PAUME ET LA VILLE - EXERCICE 2011 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.71 CARNAVAL 2011 - VOTE D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.72 ANRU - BIBLIOTHEQUE BEISSON - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE 31 Janvier 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.74 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - EXERCICE 2011 31 Janvier 2011 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2011.75 ASSOCIATION POUR LE FESTIVAL D'ART LYRIQUE ET L'ACADEMIE EUROPEENNE DE MUSIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2011 31 Janvier 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement culturel et artistique
2011.73 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE LA CONVENTION A INTERVENIR ENTRE L'ASSOCIATION 'LE CIRQUE DÉSACCORDÉ' ET LA VILLE - EXERCICE 2011 31 Janvier 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.216 CARNAVAL - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION- ADOPTION DE CONVENTION 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.356 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX. 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement culturel et artistique
2011.358 ECOLE DE MUSIQUE ET SALLE DES FETES DES MILLES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Developpement culturel et artistique
2011.359 CHATEAU DE L'HORLOGE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Developpement culturel et artistique
2011.360 RÉNOVATION ET RÉAMÉNAGEMENT DES ESPACES JEUNESSE DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - DEMANDES DE SUBVENTIONS 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.357 CULTURE - MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME À L'ASSOCIATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE - ADOPTION D'UN AVENANT 11 Avril 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement culturel et artistique
2011.361 THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE ET D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT - ADOPTION D'AVENANT. 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.362 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITÉ ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2011-2012 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.363 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ADOPTION D'AVENANTS 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.364 CARNAVAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 11 Avril 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.365 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 11 Avril 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.366 PARTICIPATION DE LA VILLE À LA FÊTE DE LA NATURE - ADOPTION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 11 Avril 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Developpement culturel et artistique
2011.367 CULTURE PROVENÇALE - ASSOCIATION COL'OC - DÉPÔT D'UN FONDS PATRIMONIAL - ADOPTION DE LA CONVENTION DE DÉPÔT 11 Avril 2011 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2011.561 CITE DU LIVRE - NUMÉRISATION D'AFFICHES ET DE PLACARDS DE LA FIN DU XVII AU DÉBUT DU XX SIÈCLE - DEMANDE DE SUBVENTION 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.560 CULTURE - ORGANISATION DE RENCONTRES LITTÉRAIRES À CARACTÈRE ÉVÈNEMENTIEL - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'UN AVENANT 23 Mai 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.763 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION DES AMIS DU FESTIVAL D'ART LYRIQUE 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Developpement culturel et artistique
2011.764 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION GROUPEMENT UNI DES GALERIES INDÉPENDANTES (GUDGI) 11 Juillet 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Developpement culturel et artistique
2011.766 DEMANDE DE SUBVENTIONS « CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE » DANS LE CADRE DES ACTIONS « POLITIQUE DE LA VILLE » DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.767 RENOUVELLEMENT D'ADHÉSIONS DE LA VILLE À L'ASSOCIATION DES VILLES ET RÉGIONS DE LA GRANDE EUROPE POUR LA CULTURE 'LES RENCONTRES' ET À LA FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR LA CULTURE - PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2011 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.768 INSTANTS D'ÉTÉ - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'AVENANT 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.769 PROLONGATION DES DROITS D'ABONNEMENT POUR LES LECTEURS DU MÉDIABUS 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.765 FÊTE DE LA MUSIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 11 Juillet 2011 JOISSAINS SOPHIE Developpement culturel et artistique
2011.770 EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - AVENANT A LA CONVENTION DE MANDAT DE GESTION 11 Juillet 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.985 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'GABRIEL DUSSURGET' 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.986 MARCHE DE FOURNITURE ET INSTALLATION D'UNE STRUCTURE MÉTALLIQUE ET DE MODULES DE STOCKAGE DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉAMÉNAGEMENT DU DÉPÔT ARCHÉOLOGIQUE. 26 Septembre 2011 CHAZEAU MAURICE Developpement culturel et artistique
2011.987 VALORISATION DES FONDS CARTOGRAPHIQUES DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.988 MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME (TJP) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.989 DÉLÉGATION ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES- THÉÂTRE- MUSIQUE- DANSE - ADOPTION DE CONVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.990 NOUVEAU CONSERVATOIRE - ÉQUIPEMENT INSTRUMENTAL - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS ET DE SUBVENTIONS 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.991 ÉQUIPEMENT POUR LE CHÂTEAU DE L'HORLOGE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS ET DE SUBVENTIONS 26 Septembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.992 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 26 Septembre 2011 JOISSAINS SOPHIE Developpement culturel et artistique
2011.993 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'GROUPEMENT UNI DES GALERIES INDÉPENDANTES' (GUDGI) 26 Septembre 2011 MAILLARD - JONES MICHELE Developpement culturel et artistique
2011.994 AFFAIRES PROVENÇALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION. 26 Septembre 2011 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2011.1146 MOMAIX - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.1147 MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.1148 VIE ARTISTIQUE - THÉÂTRE, MUSIQUE, DANSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION ET D'AVENANTS 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Developpement culturel et artistique
2011.1149 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'ACCES CULTURE' 07 Novembre 2011 JOISSAINS SOPHIE Developpement culturel et artistique
2011.1150 ENSEIGNEMENT DU PROVENCAL A L'OUSTAU DE PROUVENCO-RECONDUCTION DU DISPOSITIF- ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 07 Novembre 2011 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE Developpement culturel et artistique
2011.1346 BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - ACQUISITION DE LISEUSES - DEMANDE DE SUBVENTION 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.1347 BIBLIOTHEQUE MEJANES - CONDITIONNEMENT, RÉTROCONVERSION ET CATALOGAGE DU FONDS ICONOGRAPHIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.1348 CARNAVAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.1345 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ - ORIENTATIONS POUR LA SAISON 2011/2012 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Developpement culturel et artistique
2011.1349 EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - AVENANT N° 2 AU MANDAT DE GESTION 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2011.1350 VIE CULTURELLE - FONDATION VASARELY - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D’ÉQUIPEMENT ET D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 - ADOPTION DE LA CONVENTION - MJC PRÉVERT - ADOPTION D'UN AVENANT 12 Décembre 2011 LARNAUDIE PATRICIA Developpement culturel et artistique
2010.58 PROCÉDURE DE MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) PORTANT SUR LA MODIFICATION DU PLAN D'AMÉNAGEMENT DE ZONE (PAZ) DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) 'SEXTIUS MIRABEAU', LA MODIFICATION DU PAZ DE L'ANCIENNE ZAC 'SEXTIUS MIRABEAU EUROPE' INTÉGRÉE AU POS ET L'ADAPTATION D'UNE PARTIE DU ZONAGE DU POS EN LIMITE DE PÉRIMÈTRE DE LA ZAC 'SEXTIUS MIRABEAU' - APPROBATION DES DOSSIERS 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.59 ZAC SEXTIUS MIRABEAU. MODIFICATIONS DU PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS. 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.60 ZAC SEXTIUS MIRABEAU. MODIFICATION DU DOSSIER DE RÉALISATION . 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.61 MODIFICATION DU POS, SECTEUR RTE DE GALICE/ RUE DES BOEUFS. APPROBATION DU DOSSIER DE MODIFICATION. 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.62 ZAC DE L'ENFANT - DOSSIER DE REALISATION - PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS 01 Février 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.63 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - AGREMENT D'ACQUEREUR POUR UN LOT DE COPROPRIETE DANS L'ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE AU 35/37 RUE DES CORDELIERS 01 Février 2010 BRAMOULLE Gérard Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.64 CRÉATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DE CESSION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ET DÉSIGNATION DE QUATRE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 01 Février 2010 BONTHOUX ODILE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.201 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT. AGREMENT D'ACQUEREUR POUR DES LOTS DE COPROPRIETE POUR L'ENSEMBLE IMMOBILIER DU 35/37 RUE DES CORDELIERS. 08 Mars 2010 BRAMOULLE Gérard Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.202 DÉSAFFECTATION DES LOCAUX ET DU TERRAIN DE L'ANCIENNE CUISINE CENTRALE GIONO 08 Mars 2010 LARNAUDIE PATRICIA Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.206 PUYRICARD. SECTEUR « DE LA ROSTOLANE ». CRÉATION DE TROTTOIR BOULEVARD DE PALERNE. ACQUISITION D’UN TERRAIN APPARTENANT À MONSIEUR ALAIN UGO. 08 Mars 2010 BONTHOUX ODILE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.207 ALLEE DES MARRONNIERS. INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL. IMPUTATION BUDGETAIRE DE LA DEPENSE. 08 Mars 2010 BONTHOUX ODILE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.203 MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU POS-CORRECTION D'ERREURS MATÉRIELLES. 08 Mars 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.204 ÉLABORATION DU PLU. ÉTABLISSEMENT DU VOLET AGRICOLE DU DIAGNOSTIC TERRITORIAL DU PLATEAU DE PUYRICARD. CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ET CONVENTION OPÉRATIONNELLE D'OBJECTIFS AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHÔNE. 08 Mars 2010 GALLESE ALEXANDRE Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.205 SCHÉMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'EAUX PLUVIALES-AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION 08 Mars 2010 BRAMI HELLIOT Aménagement et gestion de l'espace urbain
2010.208 INTÉGRATION AUX VOIRIES D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE L’AVENUE GUILLAUME DU VAIR ET DU CHEMIN DE LA PIOLINE (EX RD 9A) 08 Mars 2010 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.323 ROUTE DE BERRE (ROUTE DÉPARTEMENTALE N°10) - AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR AVEC LE CHEMIN DE GRANET– LIEU-DIT « LES GRANETTES »- CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT 12 Avril 2010 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.324 CRÉATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE ENTRE LE CHEMIN DES AUBÉPINES ET LA RD65 (AVENUE DU CLUB HIPPIQUE, AVENUE DU CAMP DE MENTHE) - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE TRAVAUX AVEC MISE À DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL À INTERVENIR ENTRE LE CONSEIL GENERAL, LA CPA ET LA VILLE. 12 Avril 2010 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.326 BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES OPÉRÉES AU COURS DE L'ANNÉE 2009 - ARTICLE L. 2241-1 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - INFORMATION DU CONSEIL 12 Avril 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.321 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RÉSEAU DE CHALEUR - COMPTE RENDU D'ACTIVITÉ DU CONCESSIONNAIRE - INFORMATION DU CONSEIL 12 Avril 2010 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.322 SECTEUR D'AMÉNAGEMENT DU PONT DE L'ARC SUD - PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE) - CONVENTION DE REALISATION DE TRAVAUX PAR LA SEMEPA. 12 Avril 2010 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.325 SECTEUR DES GRANETTES-EXTENSION DU RESEAU D'EAU POTABLE-CREATION D'UNE FICHE OPERATIONNELLE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION 12 Avril 2010 BRAMI HELLIOT Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.468 SCHEMA DIRECTEUR D'EAUX PLUVIALES-AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2010-205 DU 8 MARS 2010 17 Mai 2010 BRAMI HELLIOT Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.469 MARCHE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE RELATIF A L'EXTENSION DES RESEAUX D'EAUX USEES, D'EAU POTABLE ET D'EAUX PLUVIALES-AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 17 Mai 2010 BRAMI HELLIOT Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.473 DESAFFECTATION D'UNE BANDE DE TERRAIN - GROUPE SCOLAIRE DE CELONY 17 Mai 2010 LARNAUDIE PATRICIA Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.465 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - AGRÉMENT D'ACQUÉREUR - ILOT J1 17 Mai 2010 SUSINI JULES Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.466 MODIFICATION DE POS : OUVERTURE A L’URBANISATION DE LA ZONE NA DU CHEMIN DES FUSAINS – SECTEUR DE PUYRICARD - 17 Mai 2010 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.467 CONVENTION PLURIANNUELLE 2009/2011 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/ AGENCE D'URBANISME PAYS D'AIX-DURANCE - AVENANT N°1 17 Mai 2010 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.470 VENTE MAISON SCOLAIRE- ÉCOLE COLLINE DU SERRE - A DÉTACHER DES PARCELLES KE 267 ET KE 268 17 Mai 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.471 RETROCESSION DE LA PARCELLE CADASTREE KE 636 A M. ANDRE GRANON AUX MILLES 17 Mai 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.472 MARCHÉ PUBLIC DES SANITAIRES PUBLICS À ENTRETIEN AUTOMATIQUE - AUTORISATION DE LANCEMENT DU MARCHE 17 Mai 2010 SUSINI JULES Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.658 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT D'ACQUEREUR POUR LES LOTS DE COPROPRIETE POUR L'ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE AU 35/37, RUE DES CORDELIERS. 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.659 REVISION SIMPLIFIEE DU PAZ DE LA DURANNE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - DEFINITION DES OBJECTIFS ET DES MODALITES DE CONCERTATION 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.660 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - MODIFICATION DU DOSSIER DE CREATION - DEFINITION DES OBJECTIFS ET DES MODALITES DE CONCERTATION. 28 Juin 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.657 CONVENTION D'OCCUPATION ENTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL ET LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE POUR LE PALAIS ARCHIEPISCOPAL, SIS 28 PLACE DES MARTYRS DE LA RÉSISTANCE. 28 Juin 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.661 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - SECTEUR J1 NORD - IMPLANTATION D'UN HOTEL 4 ETOILES LUXE 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.662 ACQUISITION DE LA PARCELLE CR N°43 AUPRÈS DE RFF POUR LE PROJET ANRU A CORSY 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.663 ACQUISITION DES PARCELLES KR N° 24P ET KR N°25P POUR IMPLANTATION D'UN POSTE DE REFOULEMENT ET LA CREATION D'UN ACCES - ROUTE DE VENTABREN 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.664 RÉGULARISATION CESSION DE VOIRIE - DIVISION EN VOLUME DE L'IMMEUBLE CADASTRE SECTION AL N°39 - AVENUE GUSTAVE DESPLACES 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.665 CREATION DE SERVITUDE RESEAU D'EAUX USEES DU LOTISSEMENT LES ARCADES - CHEMIN DE LA ROSE - LES PLATANES 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.666 LES MILLES - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE KI N° 5. 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.667 LES MILLES - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION KI N° 5 - DEMANDE DE FOND DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.668 PARCELLE CADASTRÉE SECTION OD N° 553 - MODIFICATION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/COUNTRY CLUB AIXOIS 28 Juin 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.752 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AVENANT N° 10. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC). 16 Juillet 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.753 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU RÉSEAU DE CHALEUR -AVENANT N°7- 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.754 CRÉATION DE BASSINS DE RÉTENTION. SECTEUR THUMINE. CONVENTION DE MANDAT « VILLE D’AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA ». DÉCOMPTE GÉNÉRAL DÉFINITIF. QUITUS DONNÉ AU MANDATAIRE. BILAN DE CLÔTURE. 16 Juillet 2010 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.755 FOURRIÈRE ET REFUGE ANIMAL - TRANSFERT DES INSTALLATIONS ROUTE DE LA TOUR D'ARBOIS - CONVENTION AVEC LA SPLA 16 Juillet 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.756 MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA STATION D'EPURATION OUEST A9-020 -FICHES MODIFICATIVES-AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°1 16 Juillet 2010 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.757 DÉSAFFECTATION DE L'ÉCOLE MATERNELLE DU COURS DES ALPES 16 Juillet 2010 LARNAUDIE PATRICIA Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.758 CRÉATION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE A PIED SUR LA PARCELLE COMMUNALE CV 167 AU PROFIT DE LA PARCELLE CV 170 16 Juillet 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.759 CESSION D’UN IMMEUBLE SIS AU 8 RUE LITTERA ET 2 RUE CAMPRA CADASTRÉ AT 236 16 Juillet 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.969 ANCIEN 'PALAIS ARCHIÉPISCOPAL' - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION ENTRE LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE 04 Octobre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.970 ZAC DE RAVANAS. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE. 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.971 ZAC « SEXTIUS MIRABEAU ». CONVENTION DE CONCESSION « VILLE/SEMEPA ». COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ. 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.972 ZAC « DES DEUX ORMES ». CONVENTION DE CONCESSION « VILLE/SEMEPA ». COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ. 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.973 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE D’AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGRÉMENT D’ACQUÉREUR POUR LE LOT DE COPROPRIÉTÉ POUR L’ENSEMBLE IMMOBILIER SITUÉ AU 35/37, RUE DES CORDELIERS (LOT N° 110). 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.974 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT D'ACQUEREUR POUR L'HOTEL D'ORAISON RUE PIERRE ET MARIE CURIE. 04 Octobre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.976 VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE BOULEVARD PAUL D'OLLONE 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.983 VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE AVENUE DU COLONEL SCHULER. 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.986 ARBOIS – AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE – MISE A DISPOSITION DES TERRAINS A LA COMMUNAUTE DU PAYS D’AIX 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.987 ZAC DE L'ENFANT. DÉLÉGATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.988 CRÉATION DE SERVITUDE DE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE - ALIMENTATION BASSE TENSION SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE EL N° 110. LIEU-DIT 'LES INFIRMERIES'. 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.990 ADOPTION DU NOUVEAU CODE POSTAL DU QUARTIER D'AIX LA DURANNE 04 Octobre 2010 PERRIN JEAN-MARC Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.975 DESAFFECTATION DE LOGEMENTS DE FONCTION ENSEIGNANTS 04 Octobre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.977 VENTE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE OH 380 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.978 VENTE DE L'IMMEUBLE DU 9 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - CADASTRÉ AT 162 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.979 VENTE DU LOT N°10 DU 5 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - APPARTEMENT 2 ÉTAGE 66,64 M² - CADASTRÉ AT 160. 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.980 VENTE DE L'IMMEUBLE DU 7 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - CADASTRÉ AT 161 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.981 PLAN CAMPUS - ACQUISITION DE LA PAULIANE - PROPRIETE FERRANDEZ/MARTINET 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.982 PLAN CAMPUS - ACQUISITION DE LA PAULIANE - PROPRIETE TRONQUIT 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.984 ÉCHANGE DE TERRAIN ENTRE SCI LES LAGONS ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - LES MILLES - 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.985 CREATION DE SERVITUDE D'ACQUEDUC SOUTERRAIN SOCIETE SCP SUR LA PARCELLE COMMUNALE NH 45 SITUEE A PUYRICARD. 04 Octobre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.989 ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME - MODIFICATION DE L'UNITÉ FONCTIONNELLE POUR LA RÉALISATION DES ÉTUDES TECHNIQUES. 04 Octobre 2010 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1167 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - RENOUVELLEMENT ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 ET NOUVELLES DEMANDES - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 15 Novembre 2010 LARNAUDIE PATRICIA Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1160 TRANSFERT DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - CONVENTION DE PARTENARIAT 'CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT' RÉGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR/COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX - 2010-2013 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL 15 Novembre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1161 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE D’AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGRÉMENT D’ACQUÉREUR POUR LE LOT DE COPROPRIÉTÉ POUR L'IMMEUBLE SITUÉ AU 18 RUE CONSTANTIN (LOTS N° 3 ET 5 ). 15 Novembre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1162 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - CONSTRUCTION D'UNE CRÈCHE - AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE MANDAT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA 15 Novembre 2010 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1163 ÉLABORATION DU PLU - DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION - COMPLÉMENT A LA DÉLIBÉRATION N° 01.0704 DU 25/07/2001 15 Novembre 2010 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1164 ACCORD-CADRE PORTANT SUR DES ÉTUDES D'URBANISME POUR L'ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME- SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1165 VENTE DE L'HÔTEL DE CAUMONT- CADASTRÉ AK 30-31 - ET DE LA PARCELLE AK 119. 15 Novembre 2010 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1166 LA PIOLINE - RÉTROCESSION DE VOIRIE. RUE BASTIDE DE VERDACHES. 15 Novembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1318 AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX-DURANCE (AUPA). ACOMPTE SUBVENTION 2011. 16 Décembre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1319 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE D’AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGRÉMENT D’ACQUÉREUR POUR LE LOT DE COPROPRIÉTÉ POUR L'IMMEUBLE SITUÉ AU 18 RUE CONSTANTIN (LOT N° 6 ). 16 Décembre 2010 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1320 VENTE DES PARCELLES DR 255 ET DR 302 AVENUE GEORGES BRASSENS 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1321 PARCELLE OD N°555 PARTIE - BAIL EMPHYTÉOTIQUE AVEC LA LIGUE DE PROVENCE DE TENNIS- AUTORISATION DE SOUS LOCATION POUR L'IMPLANTATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES. 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1322 AVENUE JEAN ET MARCEL FONTENAILLE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BA N° 69 AUPRES DE LA CONGREGATION DES SOEURS HOSPITALIERES DE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE. 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1323 VENTE DU LOT N°6 DU 5 RUE PIERRE ET MARIE CURIE (GARAGE) - CADASTRÉ AT 160 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1324 SUPPRESSION DE LA SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE KE N°780 AU PROFIT DE LA PARCELLE COMMUNALE KE N°396P 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1325 CHEMIN DE LA GUIRAMANDE - EMPLACEMENTS RESERVES N°140, 157, 193, 261 ET 266 - ACQUISITION DES EMPRISES CORRESPONDANTES. 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1326 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - PONT ROUTE AVENUE MOZART - CESSION DE VOLUMES A LA SEMEPA 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1327 CHEMIN DU VIADUC - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE EW N° 48 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1328 PARKING PROVISOIRE MOURET - PARCELLE CM0089 - LOCATION DU TERRAIN AUPRES DE ERDF 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1329 PLATEAU DE L'ARBOIS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAIN A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROFIT DU 'DOMAINE DU REALTOR' 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1330 ACQUISITION DES PARCELLES KR N°41 ET KR N°43 POUR IMPLANTATION D'UN POSTE DE REFOULEMENT ET LA CREATION D'UN ACCES - ROUTE DE VENTABREN 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1331 AVENUE MAX JUVÉNAL. CESSION DE TERRAIN ET VOLUME À LA SCI AIX NOTRE DAME DE LA MERCI. 16 Décembre 2010 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1332 DÉNOMINATION DE VOIE SUR LE QUARTIER DE LA DURANNE 16 Décembre 2010 PERRIN JEAN-MARC Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.1333 PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR, SECTEUR SAUVEGARDÉ D'AIX EN PROVENCE, ÉTAT D'AVANCEMENT DU DOSSIER 16 Décembre 2010 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.64 DÉNOMINATION D'UNE VOIE RUE ALBERT LEBRUN 31 Janvier 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.61 EXTENSION DU CENTRE DE CONGRES CARNOT - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'ÉTUDES AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 31 Janvier 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.62 ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS ET MÉTIERS - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'ÉTUDES AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 31 Janvier 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.63 CENTRE SOCIAL LA PROVENCE - CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/OPH PAH- QUITUS DONNE AU MANDATAIRE-BILAN DE CLOTURE. 31 Janvier 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.65 DÉNOMINATION DE VOIE RUE MARCELLE ISOARD 31 Janvier 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.207 LA CONSTANCE - ETUDE DE FAISABILITE TECHNIQUE - CONVENTION D'ETUDES AVECLA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 07 Mars 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.209 CESSION D' UNE PARCELLE DE TERRAIN AU CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE EN VUE DE LA REALISATION D'UNE CRÊCHE INTERENTREPRISE DANS ZAC DES DEUX ORMES 07 Mars 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.210 ADHESION A L'ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETE URBAINE (AVPU) 07 Mars 2011 BRAMI HELLIOT Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.213 SECTEUR DE PUYRICARD - DECLASSEMENT DE LA R.D 14 A ET DE LA RD 14 B ET INTEGRATION DANS LA VOIRIE COMMUNALE 07 Mars 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.214 DÉNOMINATION DE VOIE 'ROND-POINT RAOUL GIRAUD ' 07 Mars 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.185 BILAN DE LA CONCERTATION - PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR D'AIX-EN-PROVENCE 07 Mars 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.186 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR D'AIX-EN-PROVENCE 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.208 VENTE DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME D'AIX EN PROVENCE 07 Mars 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.211 CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DES KIOSQUES À JOURNAUX- AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Mars 2011 SUSINI JULES Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.212 MARCHE PUBLIC RELATIF AUX PRESTATIONS D'ENLÈVEMENT DE GRAFFITIS ET DE L'AFFICHAGE SAUVAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN - AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Mars 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.336 RESTRUCTURATION DU SITE DE LA PARADE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.338 LES MILLES - DOMAINE COMMUNAL DE ST PONS - ETABLISSEMENT D'UN BAIL A FERME ENTRE LA VILLE ET MONSIEUR CÉDRIC SEIMANDI - PARCELLES CADASTRÉES LM 0023 & LM 0032 - AUTORISATION DE SIGNATURE 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.339 CRÉATION DE SERVITUDE D'UNE LIGNE ÉLECTRIQUE SOUTERRAINE. ALIMENTATION TJ SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE SECTION OD N° 144. LIEU-DIT LE COUNTRY CLUB AIXOIS. 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.340 CREATION DE SERVITUDE DE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE. ALIMENTATION TJ SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION PL N° 138 LIEU-DIT JAS DE BOUFFAN. 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.341 CHEMIN DES TROIS CYPRES. CREATION DE SERVITUDE POUR L'EXTENSION DES RESEAUX ELECTRIQUES HAUTE TENSION ET BASSE TENSION SOUTERRAIN SUR LES PARCELLES COMMUNALES LX N° 840 ET LX N° 719. 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.342 MISE A DISPOSITION DE LA CHAPELLE DE L'IMMACULEE CONCEPTION (PARCELLE CADASTREE BL 0133 - COURS GAMBETTA) AUPRES DE L'ASSOCIATION CULTUELLE FRATERNITE SACERDOTALE SAINT PIE X 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.344 MARCHÉS DE PRESTATIONS D'ENLÈVEMENT DES GRAFFITIS ET DE L'AFFICHAGE SAUVAGE - AVENANTS N°1 DE PROLONGATION DES MARCHES A8010 ET A9025 11 Avril 2011 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.346 DÉNOMINATION DE VOIE 'RUE HENRI REVOIL' 11 Avril 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.335 PLAN CAMPUS - ETUDE D'AMENAGEMENT EN VUE D'UNE DUP EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU POS - CONVENTION D'ETUDES AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 11 Avril 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.337 BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES AU COURS DE L'ANNEE 2010 - ARTICLES L. 2241-1 ET L. 2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.343 DÉCLASSEMENT DES LOGEMENTS SCOLAIRES : PRINCIPE GÉNÉRAL DE VENTE POUR 'MISTRAL', 'JULES ISAAC', 'VAL ST ANDRE' 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.345 MARCHE A6-049 DU 03 AOÛT 2006 POUR LA MISE A DISPOSITION, L’INSTALLATION, LA MAINTENANCE ET LE NETTOYAGE DE MOBILIERS URBAINS D’INFORMATION ET D’ABRIS DESTINES AUX USAGERS EN DÉPLACEMENT ET POUR LA MISE A DISPOSITION, L’INSTALLATION, LA MAINTENANCE, LE NETTOYAGE ET LA GESTION D’UN PARC A VÉLOS ET DE STATIONS DE VÉLOS – RÉSILIATION PARTIELLE DU MARCHE DANS SON DISPOSITIF VÉLOS ET STATIONS DE VÉLOS 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.347 DÉCLASSEMENT D'UN SEGMENT DE LA RD 10 (AVENUE JEAN DALMAS) ET INTÉGRATION DANS LA VOIRIE COMMUNALE 11 Avril 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.348 DÉNOMINATION DE VOIE 'RUE GABRIEL DUSSURGET' 11 Avril 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.536 CRITÈRES D'INTÉGRATION DES VOIES PRIVEES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 23 Mai 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.537 CRÉATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DES TRAVAUX- DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.538 VAL DE L'ARC. CONSTRUCTION DE VESTIAIRES. CONVENTION DE MANDAT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. DECOMPTE GENERAL DEFINITIF. QUITUS DONNE AU MANDATAIRE. BILAN DE CLOTURE. 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.542 LES MILLES – IMMEUBLE 6, COURS BREMOND (PARCELLE CADASTREE KE 0130) – AVENANT A UN BAIL D'HABITATION - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.543 DECLASSEMENT DES LOGEMENTS SCOLAIRES : PRINCIPE GENERAL DE VENTE POUR 'LES FLORALIES' 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.552 MARCHE DE FOURNITURE ET POSE DE CORBEILLES VIGIE PIRATE- AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 23 Mai 2011 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.535 ZAC DU PARC DE LA DURANNE-LOT ZP1 N°61-AGRÉMENT D'ACQUÉREUR 23 Mai 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.539 AVENANT N°1 AU MARCHE N° A10-049 RELATIF AU SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE DES EAUX PLUVIALES - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Mai 2011 BRAMI HELLIOT Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.540 CREATION DE SERVITUDE DE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE. 410 VOLTS ALIMENTATION BASSE TENSION PARCELLES OD64 ET OD221 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.541 CENTRE-VILLE - 14, COURS SAINT LOUIS (PARCELLE CADASTREE AZ 0131) - ETABLISSEMENT DE CONVENTIONS PRECAIRES DE MISES A DISPOSITION DES GARAGES - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Mai 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.744 CREATION DE SERVITUDE POUR UN POSTE DE TRANSFORMATION ERDF ET LES CANALISATIONS ELECTRIQUES NECESSAIRES SUR LA PARCELLE COMMUNALE PO N° 4. PLACE DU CHATEAU DE L'HORLOGE. LIEU-DIT JAS DE BOUFFAN. 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.745 PARKING PROVISOIRE MOURET - PARCELLE CM0089 - PROLONGATION DE 3 MOIS DE LA LOCATION DU TERRAIN AUPRES DE ERDF 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.747 VENTE DU LOT N°8 DU 5 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - APPARTEMENT 1ER ETAGE 112.99M² - CADASTRE AT 160 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.749 VENTE IMMEUBLE AU 9 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.753 DÉNOMINATION DE VOIE - PLACE PHILIPPE SEGUIN 11 Juillet 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.740 MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU POS. CORRECTION D'ERREURS MATÉRIELLES, SUPPRESSION D'EMPLACEMENTS RÉSERVÉS ET MISE À JOUR 11 Juillet 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.741 SUPPRESSION DU PASSAGE À NIVEAU DE LA CALADE SUR LA RD7N - AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET SOUMIS À L'ENQUÊTE PUBLIQUE. 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.742 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - AGRÉMENT D'ACQUÉREUR POUR LE LOT N ° 7 DE LA COPROPRIÉTÉ DE L'IMMEUBLE SITUÉ AU 18 RUE CONSTANTIN. 11 Juillet 2011 GROSSI JEAN-CHRISTOPHE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.743 ACCORD-CADRE AC10-01 RELATIF AUX ETUDES D'URBANISME POUR L'ELABORATION DU P.L.U. LOT N°1 - SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DES DROITS ET OBLIGATIONS RESULTANT DE L'ACCORD-CADRE DE LA SOCIETE IPSEAU A LA SOCIETE INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.746 LES GRANETTES - EMPLACEMENT RESERVE AU P.O.S. N°251 POUR CREATION D'UN PARKING PUBLIC - CESSION DE L'EMPRISE PAR LA SCI LA PEADE 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.748 CESSION DE 887 M² ENVIRON A DETACHER DE LA PARCELLE HA N°10 POUR CREATION D'UN CHEMIN PIETON - LUYNES 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.750 LES MILLES - SECTEUR DE L'ENFANT - CESSION DE TERRAIN 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.751 ZAC DE L'ENFANT - CESSION DE VOIRIES ET RESEAUX - MISE A DISPOSITION DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.752 EXTENSION DU CENTRE DE DOCUMENTATION HISTORIQUE SUR L'ALGERIE ( CDHA) 11 Juillet 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.754 DENOMINATION DE VOIE 'RUE ANNA CANHI' 11 Juillet 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.755 DÉNOMINATION D'UN ESPACE « SQUARE SOFIANE OUGGAD » 11 Juillet 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.756 DÉNOMINATION DE VOIE 'AVENUE DU 12 JUILLET 1998' 11 Juillet 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.651 MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU POS - SECTEUR DU PONT DE L'ARC - RÉDUCTION DE L'EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° 358. 27 Juin 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.966 CRÉATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES SPÉCIFIQUE AU DOSSIER DE MOBILIER URBAIN DE SIGNALISATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE – DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.967 CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE DE MUSIQUE ET D’UNE SALLE DES FÊTES SUR LE SITE DE L’ANCIENNE CAVE VINICOLE DES MILLES - APPROBATION DE L’A.P.D - VALIDATION DES OPTIONS - AVENANT N° 2 AU MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.968 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.969 ZAC DE RAVANAS. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.970 ZAC DU PARC DE LA DURANNE COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.971 ZAC SEXTIUS MIRABEAU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ (CRAC) ANNÉE 2010. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.972 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - AGRÉMENT D'ACQUÉREUR POUR LES LOTS N ° 1 ET 15 DE LA COPROPRIÉTÉ DE L'IMMEUBLE SITUÉ AU 20, 22 RUE BOULEGON. 26 Septembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.973 AUPA. AVENANT N° 2 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2009/2011. 26 Septembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.974 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS. ADAPTATION DU RÈGLEMENT, ZONE UB, ARTICLE UB13:ESPACES LIBRES, PLANTATIONS. 26 Septembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.975 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS. SECTEUR DU JAS DE BOUFFAN - ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART. 26 Septembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.976 MARCHE DE PRESTATION D'ENLÈVEMENT DE GRAFFITIS ET DE L’AFFICHAGE SAUVAGE 26 Septembre 2011 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.977 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE/SEMEPA. APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 1524-3 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.978 ENCAGNANE - LE MANSARD - ACQUISITION D'UNE EMPRISE 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.979 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - ÉLARGISSEMENT DE LA VOIRIE ET EXTENSION DU SUPERMARCHÉ CASINO - RÉGULARISATION CESSIONS ET ACQUISITIONS FONCIÈRES 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.980 PARC DE STATIONNEMENT 'CARCASSONE' – FIN DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN A LA CPA 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.981 VENTE OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - AUTORISATION DE FACULTÉ DE SUBSTITUTION DE LA SARL 'GROUPE GCH' AU PROFIT DE LA SCI ' GC ROTONDE' 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.982 CESSION DU BÂTIMENT DE L' OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - LA ROTONDE - AUTORISATION D'URBANISME 26 Septembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1135 DÉNOMINATION DE VOIES A LUYNES QUARTIER REMPELIN - RUE EMMANUEL TIMONEDA- RUE PIERRE BARTOLETTI 07 Novembre 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1136 EXTENSION DU CENTRE DE DOCUMENTATION HISTORIQUE SUR L'ALGERIE ( CDHA) - BAIL EMPHYTEOTIQUE 07 Novembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1137 ENCAGNANE - PARKING PROVISOIRE MOURET - PARCELLE CM 0089 - PROLONGATION DE 3 MOIS DE LA LOCATION DU TERRAIN AUPRES DE ERDF 07 Novembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1138 SERVITUDE POUR POSE D'UNE CANALISATION D'EAUX USEES SUR LA PARCELLE KI N°27 ET N°28 - CHEMIN DE LA BADESSE AUX MILLES 07 Novembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1141 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - RENOUVELLEMENT ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES - 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1142 DESAFFECTATION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN DE L'ECOLE MATERNELLE CORSY 07 Novembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1131 ZAC DES DEUX ORMES. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2010. AVENANT N° 7. 07 Novembre 2011 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1132 ZAC DE LA ROSTOLANE - ACHEVEMENT DE L'OPERATION - ARTICLE R 311-12 CODE DE L'URBANISME. 07 Novembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1133 CONVENTION SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. ETUDE DE FAISABILITE SUR L'ACTUELLE ECOLE D'ART RUE EMILE TAVAN. 07 Novembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1134 ZAC DE LA BEAUVALLE. TRAITE DE CONCESSION. RESILIATION. 07 Novembre 2011 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1139 SERVITUDE POUR POSE D'UNE CANALISATION D'EAUX USEES SUR LA PARCELLE KI N°29 CHEMIN DE LA BADESSE AUX MILLES 07 Novembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1140 ACQUISITION D'UN TERRAIN DE 256 M² A DÉTACHER DE LA PARCELLE KI N°10 POUR LA CONSTRUCTION D'UN POSTE DE REFOULEMENT AUX MILLES 07 Novembre 2011 BONTHOUX ODILE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1328 CRÉATION DE SERVITUDES-DÉPLACEMENT LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE BASSE TENSION SUR LA PARCELLE COMMUNALE CW N°311 RÉSIDENCE MISTRAL 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1329 ARBOIS - REFUGE ANIMALIER - AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1330 LES MILLES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (IZ 0225 & IZ 0226) A TITRE PRECAIRE, TEMPORAIRE & REVOCABLE AUPRES DE LA SOCIETE 'COMET DISTRIBUTION' 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1331 LOTISSEMENT 'LE HAMEAU DE LA BLAQUE'. INTEGRATION DES VOIES. 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1332 CREATION DE SERVITUDE POUR UN POSTE DE TRANSFORMATION ERDF ET LES CANALISATIONS ELECTRIQUES NECESSAIRES SUR LA PARCELLE COMMUNALE PO N° 4. PLACE DU CHATEAU DE L'HORLOGE. LIEU-DIT JAS DE BOUFFAN. 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1333 LES MILLES - DOMAINES DE RIQUETTI ET DE LA ROBOLLE - AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX N° 2007-1396 A L'ASSOCIATION GOLF CLUB AIX MARSEILLE - DETERMINATION DES MODALITES D'OCCUPATION 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1334 CORSY- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (CR 0141) A TITRE PRECAIRE, TEMPORAIRE & REVOCABLE AUPRES DE LA SOCIETE 'GARAGE COURIANT' 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1335 COMMISSION MUNICIPALE DE CESSION DU PATRIMOINE - DESIGNATION DE SUPPLEANTS 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1323 CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU NOUVEAU BÂTIMENT DE L'OFFICE DU TOURISME ET DÉCLASSEMENT DE L'ANCIEN BÂTIMENT 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1324 PLACE DU GENERAL DE GAULLE - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE VOIRIE OUVERTE A LA CIRCULATION PIETONNE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1325 RÉALISATION D'UNE FOURRIÈRE ET D'UN REFUGE ANIMALIER SUR LE SECTEUR DE L'ARBOIS - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1326 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS. SECTEUR DE L'ARBOIS-TRANSFERT D'ÉQUIPEMENTS LIÉS À LA PROTECTION ANIMALE. 12 Décembre 2011 GALLESE ALEXANDRE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1327 MARCHES DE TRAVAUX DE POSE DES COLLECTEURS DE TRANSFERT DE LA FUTURE STATION D'ÉPURATION OUEST - 2ÈME TRANCHE LES MILLES - VILLAGE 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1336 CENTRE VILLE - HÔTEL DE BOADES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1337 CENTRE VILLE - ANCIEN PALAIS ARCHIÉPISCOPAL - RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'ASSOCIATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE & L’ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE D'AIX-EN-PROVENCE 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1338 CENTRE VILLE - NOUVEL OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX 12 Décembre 2011 JOISSAINS MASINI MARYSE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1339 DÉNOMINATION DE VOIES AVENUE DU MONTAIGUET ET ALLÉE DE CAMPOU DE GRIMALDI REGUSSE 12 Décembre 2011 PAOLI STEPHANE Amenagement et gestion de l'espace urbain
2011.1340 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE COMPLEMENTAIRE 12 Décembre 2011 BRAMOULLE Gérard Amenagement et gestion de l'espace urbain
2010.67 MODIFICATION D'UN INDICE DE RÉVISION DE PRIX DANS LA FORMULE PARAMÉTRIQUE FIGURANT DANS LES CAHIERS DES CLAUSES ADMINISTRATIVES POUR LES MARCHES DE LA DIRECTION CIRCULATION ET STATIONNEMENT - AUTORISATION DE SIGNER LES AVENANTS 01 Février 2010 PAOLI STEPHANE Amélioration des déplacements et mobilité urbaine
2010.213 AVENANT N1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE MARQUAGE ROUTIER N° A9-092 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A LA SOCIETE SIGNAUX GIROD MEDITERRANEE -SIGNATURE DE L'AVENANT 08 Mars 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.332 DÉNOMINATION DE VOIE SUR LE SECTEUR DU VAL SAINT ANDRÉ 12 Avril 2010 DELOCHE GERARD Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.479 DÉPLACEMENT ET DÉNOMINATION DU SQUARE RENÉ DECASTILLE (LUYNES) 17 Mai 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.480 DÉNOMINATION DE VOIES SUR LE SECTEUR DU VAL DE L'ARC 17 Mai 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.481 DÉNOMINATION D'UNE VOIE SUR LE JAS DE BOUFFAN 17 Mai 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.482 AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAFIC A TRAVERS LA MODERNISATION DES OUTILS DE RÉGULATION ET D'INFORMATION - LANCEMENT D'UN MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE 17 Mai 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.478 TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS CYCLABLES SUR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX. 17 Mai 2010 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.483 MARCHE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE D'AMENAGEMENTS DE CIRCULATION ET INSTALLATIONS DE DISPOSITIFS DE SECURITE ROUTIERE- LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN 17 Mai 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.673 DÉNOMINATION D'UNE PLACE 'JEAN MARTINEZ' SUR LE SECTEUR DU JAS DE BOUFFAN 28 Juin 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.767 MARCHE DE FOURNITURE ET DE SERVICE RELATIF AUX INSTALLATIONS ET A LA MAINTENANCE DES BORNES ESCAMOTABLES 2010-2014 - SIGNATURE DU MARCHE 16 Juillet 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.768 MARCHÉ DE TRAVAUX POUR L’INSTALLATION DE MOBILIERS DE CONTENTION - SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Juillet 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.769 MARCHÉ DE SERVICES POUR DES PRESTATIONS DIVERSES RELATIVES AU POSTE CENTRAL DE RÉGULATION DU TRAFIC (M.A.G.A.L.I) - SIGNATURE DU MARCHÉ 16 Juillet 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.995 CONCESSION DU STATIONNEMENT PAYANT – CONVENTION DU 29 DECEMBRE 1986 – RAPPORT DU DELEGATAIRE – EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.996 PARKING ROTONDE – CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU 24 OCTOBRE 2003 – RAPPORT DU DELEGATAIRE – EXERCICE 2009 - INFORMATION DU CONSEIL 04 Octobre 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.997 MARCHE D’INSTALLATIONS DE SIGNALISATIONS DE REPERAGE 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.998 MARCHE DE TRAVAUX ET D’INSTALLATIONS DES AUTOMATISMES 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.999 MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES D' INSTALLATIONS ET MAINTENANCE DES BORNES ESCAMOTABLES (2010-2014) - SIGNATURE DU MARCHE 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.1000 MARCHÉ N° A8-024 RELATIF À LA FOURNITURE DE SIGNALISATION LUMINEUSE - AVENANT N°2 PORTANT TRANSFERT DU MARCHÉ À LA SOCIÉTÉ AXIMUM PRODUITS ELECTRONIQUES 04 Octobre 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.1001 MISE EN PLACE DE LA VIDÉO-VERBALISATION COMME MOYEN DE LUTTE CONTRE LE STATIONNEMENT GÊNANT ET DANGEREUX 04 Octobre 2010 SUSINI JULES Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.1169 MARCHE DE TRAVAUX A BONS DE COMMANDE D'AMENAGEMENTS DE CIRCULATION ET INSTALLATIONS DE DISPOSITIFS DE SECURITE ROUTIERE- AUTORISATION DE SIGNATURE 15 Novembre 2010 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.1337 AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE DÉPLACEMENT DANS LES QUARTIERS EST - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS ET DE SUBVENTIONS 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.1338 AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE DÉPLACEMENT DANS LES QUARTIERS EST - MODALITÉS DE LA CONCERTATION 16 Décembre 2010 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2010.1339 PROJET DU NOUVEL ESPACE APAISE DU CENTRE VILLE - PRÉSENTATION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DÉFINITION DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION 16 Décembre 2010 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.66 AMÉLIORATION DE LA PRATICABILITÉ DE L'AVENUE DE L'ARC DE MEYRAN - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS ET DE SUBVENTIONS 31 Janvier 2011 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.67 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ENTRE LE CONSEIL GÉNÉRAL DES BOUCHES DU RHONE ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - TRAVAUX SUR ROUTE DÉPARTEMENTALE 10, 'LA JAUBERTE' 31 Janvier 2011 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.187 PROJET DU NOUVEL ESPACE APAISE DU CENTRE VILLE - PRÉSENTATION DU BILAN DE LA CONCERTATION 07 Mars 2011 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.351 LA PIOLINE - REALISATION D'UN PARC DE STATIONNEMENT DE PERSUASION - MISE A DISPOSITION DU TERRAIN A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 11 Avril 2011 BONTHOUX ODILE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.352 CONSTRUCTION D'UNE PASSERELLE DOMAINE DE LA GRASSIE - AUTORISATION DE LANCER LA CONSULTATION - VALIDATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 11 Avril 2011 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.353 STATIONNEMENT PAYANT - PARCS EN OUVRAGES- ÉVOLUTION DES TARIFS . 11 Avril 2011 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.354 STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - POLITIQUE TARIFAIRE ET EXTENSION A DE NOUVEAUX SECTEURS 11 Avril 2011 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.355 MISE EN PLACE DE LA SIGNALISATION DIRECTIONNELLE DU QUARTIER AIX-LA DURANNE - DEMANDE DE FOND DE CONCOURS 11 Avril 2011 PAOLI STEPHANE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.558 AMELIORATION DES CONDITIONS DE DEPLACEMENT DANS LES QUARTIERS EST - BILAN DE LA CONCERTATION 23 Mai 2011 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.559 SIGNALISATION A VOCATION TOURISTIQUE, COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE - ANNULATION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET RELANCE DE LA CONSULTATION PAR VOIE DE MARCHE PUBLIC 23 Mai 2011 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.761 AVENANT N°1 - MARCHE DE TRAVAUX ET INSTALLATION DES AUTOMATISMES N°A10-054 - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES PAR AJOUT DE PRIX NOUVEAUX. 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.762 FOURNITURE ET POSE DE BORNES ET D'EQUIPEMENTS VIDEO ASSOCIES POUR L’AIRE PIETONNE DU CENTRE VILLE - SIGNATURE DU MARCHE 11 Juillet 2011 CHORRO JEAN Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.1343 MARCHÉ DE MAINTENANCE DES BORNES ESCAMOTABLES ET DU SYSTÈME DE VIDÉOSURVEILLANCE ROUTIÈRE ET DE CONTRÔLE D’ACCÈS - SIGNATURE DU MARCHÉ 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2011.1344 MARCHÉ DE RENOUVELLEMENT DU POSTE CENTRAL DE RÉGULATION DE TRAFIC D' AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHÉ 12 Décembre 2011 CHAZEAU MAURICE Amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.615 CONSTRUCTION D'UN MÉMORIAL POUR LES HARKIS - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 17-renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
2012.1460 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2013 17 Décembre 2012 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE 17-renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
DL.2016-100 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - ADOPTION DU PRINCIPE D'ORGANISER DES JEUX CONCOURS SUR LE RESEAU SOCIAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE "AIXMAVILLE". 16 Mars 2016 PAOLI Stéphane 17-renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
DL.2018-603 RAPPORT DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - ANNÉE 2017 17 Décembre 2018 DELOCHE Gérard 17-renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
DL.2022-460 FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) 2022 - PARTICIPATION DE LA VILLE AU PROFIT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL 13 Décembre 2022 BILLOT Brigitte 17-renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
DL.2024-214 CONVENTION DE PARTENARIAT MÉTROPOLE AIX MARSEILLE - VILLE D'AIX-EN-PROVENCE RELATIVE A LA PRÉSENCE ET A LA SÉCURISATION DU RÉSEAU DE TRANSPORTS EN COMMUN PAR LA POLICE MUNICIPALE 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 17-renforcement de la citoyennete et developpement des territoires
2012.254 CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LE COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (CAR) - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (CAR) 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.255 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA VIE ASSOCIATIVE 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.448 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 10 Avril 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.449 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AU FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 10 Avril 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.450 CROIX ROUGE FRANÇAISE - CENTRE D'HÉBERGEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (CHAS) HENRY DUNANT - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2012. ADOPTION D'UN AVENANT 10 Avril 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.610 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.611 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AU FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.612 SUBVENTION AUX ANCIENS COMBATTANTS - 1ÈRE REPARTITION 2012 29 Mai 2012 DELOCHE GERARD 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.613 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2012 29 Mai 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.614 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION 'COLLECTIF GERMAIN NOUVEAU' - CONVENTION TRI-ANNUELLE D'OBJECTIFS 29 Mai 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.766 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (CAR) RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES - ADOPTION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.767 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION AU FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.768 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITÉ - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ANNÉE 2012. 09 Juillet 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1099 VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET L'ANIMATION DU COMMERCE AIXOIS (A.P.A.C.A) ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'EQUIPEMENT POUR 2012-ADOPTION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1100 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AU FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1101 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1102 RENOUVELLEMENT POUR L' ANNÉE 2012 DE LA COTISATION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR L' ADHÉSION A L'ASSOCIATION NATIONALE CENTRE VILLE EN MOUVEMENT ET LE RÉSEAU DES VILLES DURABLES ET DE L'INNOVATION 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1103 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ACTIVITE DE REFUGE DE LA SPA 13 REFUGE DES CHIENS EN LIBERTE (PARIS) 08 Octobre 2012 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1104 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS L'HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ANNEE 2012 08 Octobre 2012 BOVA - PIERRON LILIANE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1336 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX D'AIX-EN-PROVENCE A L'ASSOCIATION DE DEFENSE ET PROTECTION DE LA RACE FELINE ET A L'ASSOCIATION DES AMIS DE SAM 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1337 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DELEGATION A LA VIE ASSOCIATIVE 19 Novembre 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1338 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITÉ. 19 Novembre 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1339 SUBVENTIONS AUX ANCIENS COMBATTANTS - 2ÈME REPARTITION 2012 19 Novembre 2012 DELOCHE GERARD 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1458 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA VIE ASSOCIATIVE 17 Décembre 2012 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2012.1459 SECTEUR SOLIDARITÉS. ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE. 17 Décembre 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.66 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A PAYS D'AIX ASSOCIATIONS 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.140 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION VIE ASSOCIATIVE 18 Mars 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.211 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION A LA VIE ASSOCIATIVE 29 Avril 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.212 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES ET ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LE COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (CAR) ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 29 Avril 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.213 SECTEUR SOLIDARITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 29 Avril 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.306 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION VIE ASSOCIATIVE 03 Juin 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.307 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRI-ANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'ASSOCIATION LOGEMENT PAYS D'AIX (ALPA) 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.308 SECTEUR SOLIDARITE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS : MEDECINS DU MONDE, CROIX ROUGE FRANCAISE DELEGATION LOCALE D'AIX EN PROVENCE - ADOPTION DE L'AVENANT N° 1 - EXERCICE 2013 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.414 CHARTE POUR LA QUALITÉ DE LA VIE NOCTURNE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.415 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION VIE ASSOCIATIVE 08 Juillet 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.416 SUBVENTION AUX ANCIENS COMBATTANTS - PREMIÈRE RÉPARTITION 08 Juillet 2013 DELOCHE GERARD 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.528 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION VIE ASSOCIATIVE 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.529 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 2ème REPARTITION 2013 23 Septembre 2013 DELOCHE GERARD 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.581 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D'EQUIPEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION VIE ASSOCIATIVE 17 Octobre 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.582 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX D'AIX-EN-PROVENCE, A L'ASSOCIATION DE DEFENSE ET DE PROTECTION DE LA RACE FELINE ET A L'ASSOCIATION LES AMIS DE SAM 17 Octobre 2013 JAUFFRET - BENON CHARLOTTE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.680 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DÉLÉGATION AUX RAPATRIES 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.681 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.682 SECTEUR SOLIDARITE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 18 Novembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.812 APPROBATION D'UNE CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LE COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES ET LA VILLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES POUR L'EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.813 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE RELEVANT DE LA DELEGATION VIE ASSOCIATIVE POUR LES EXERCICES 2013 ET 2014 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
2013.814 SECTEUR SOLIDARITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ANNEE 2013 17 Décembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-173 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-174 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 23 Juin 2014 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-259 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-260 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 21 Juillet 2014 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-261 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITE 21 Juillet 2014 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-262 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 21 Juillet 2014 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-358 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 29 Septembre 2014 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-423 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION RAPATRIÉS 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-424 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 03 Novembre 2014 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-425 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITÉ - AVENANT 2 CONVENTION D'OBJECTIFS VILLE/CCAS/CROIX ROUGE 03 Novembre 2014 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-426 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE D'HEBERGEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL (CHAS) HENRY DUNANT ET D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE CORRESPONDANT A UN POSTE DE VEILLEUR DE NUIT - ADOPTION D'UN AVENANT (N° 3) 03 Novembre 2014 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-427 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT CROIX ROUGE FRANÇAISE ANTENNE D'AIX PARTICIPATION AU RENOUVELLEMENT DU VÉHICULE DU SAMU SOCIAL - AVENANT N°4 03 Novembre 2014 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-428 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L ASSOCIATION "LES AMIS DE SAM"ET A L ASSOCIATION D'ADOPTION DE CHATONS ET D'ACCUEIL TEMPORAIRE (A.A.C.A.T.HA 03 Novembre 2014 BENON Charlotte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-429 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 2ÈME REPARTITION 2014 03 Novembre 2014 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-519 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE POUR LES EXERCICES 2014 ET 2015 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS A INTERVENIR ENTRE LA VILLE ET PAYS D'AIX ASSOCIATIONS 16 Décembre 2014 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-520 MISE EN PLACE DE L'ANALYSE DES BESOINS SOCIAUX (ABS) - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) 16 Décembre 2014 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-521 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION LOGEMENT EN PAYS D'AIX (ALPA) 16 Décembre 2014 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2014-522 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 3ÈME REPARTITION 2014 16 Décembre 2014 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-61 APPROBATION DE LA CONVENTION LIANT LA VILLE ET LE COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (CAR) ET ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 09 Février 2015 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-62 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-177 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 20 Avril 2015 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-178 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 20 Avril 2015 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-179 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 1ÈRE REPARTITION 2015 20 Avril 2015 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-265 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 08 Juin 2015 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-266 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-443 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 2ÈME REPARTITION 2015 28 Septembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-444 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT A L'ASSOCIATION "LES JOURNEES DE L'ELOQUENCE D'AIX EN PROVENCE" POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL NATIONAL DE L'ELOQUENCE RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 28 Septembre 2015 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-445 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A L'ASSOCIATION "LES AMIS DE SAINTE VICTOIRE LE PRIEURE" RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 28 Septembre 2015 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-528 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-529 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 16 Novembre 2015 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-530 THECAMP - CONVENTION AVEC LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Novembre 2015 PAOLI Stéphane 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-531 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITE - AVENANTS 5 ET 6 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS VILLE/CCAS/CROIX ROUGE - DÉCISION DU CONSEIL 16 Novembre 2015 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-532 FUSION-ABSORPTION DE L'ASSOCIATION HALTE DE JOUR GERMAIN NOUVEAU AVEC L'ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE (ACSC) ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 16 Novembre 2015 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-533 SUBVENTIONS ANCIENS COMBATTANTS - 3ÈME REPARTITION 2015 16 Novembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-534 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION LES AMIS DE SAM ET A L'ASSOCIATION D'ADOPTION DE CHATONS ET D'ACCUEIL TEMPORAIRE (A.A.C.A.T.) - DÉCISION DU CONSEIL 16 Novembre 2015 BENON Charlotte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-629 AIDES ACCORDEES AUX UNIONS LOCALES ET AUX ORGANISATIONS SYNDICALES -SECTION MUNICIPALE- RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-630 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-631 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "PAYS D'AIX ASSOCIATIONS" POUR L'EXERCICE 2016 - ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2016 - 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-632 DÉROGATION A LA RÈGLE DU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL ALIMENTAIRE OU A PRÉDOMINANCE ALIMENTAIRE - FIXATION DES DIMANCHES POUVANT ÊTRE TRAVAILLÉS ANNÉE 2016 - AVIS DU CONSEIL 15 Décembre 2015 GROSSI Jean-Christophe 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-69 PRINCIPE DU PARRAINAGE D'UN BÂTIMENT DE LA MARINE NATIONALE 01 Février 2016 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-219 APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS LIANT LA VILLE ET LE COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (C.A.R) ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 02 Mai 2016 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-220 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 02 Mai 2016 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-221 ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA CHAMBRE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT DE RÉGION PROVENCE ALPES COTES D'AZUR 02 Mai 2016 ROLANDO Christian 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-222 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 02 Mai 2016 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-150 PARTICIPATION AU FRAIS D'ASSURANCE DU LOCAL MIS A DISPOSITION PAR LA VILLE AU SYNDICAT AUTONOME DES EMPLOYES COMMUNAUX D'AIX EN PROVENCE DE LA FEDERATION AUTONOME DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, SUITE AU CHANGEMENT D'INTITULE DU SYNDICAT 29 Mars 2016 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-151 ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION DE CONVENTION 29 Mars 2016 GROSSI Jean-Christophe 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-387 PARRAINAGE D'UN BÂTIMENT DE LA MARINE NATIONALE 18 Juillet 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-388 PRINCIPE D'ACTER LA PARTICIPATION FINANCIERE DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROJET DE CREATION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DE LA MEMOIRE DES FRANCAIS D'AFRIQUE DU NORD 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-315 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 20 Juin 2016 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-316 SUBVENTIONS AUX ANCIENS COMBATTANTS 20 Juin 2016 DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-471 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION "LES JOURNEES DE L'ELOQUENCE D'AIX EN PROVENCE" POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL NATIONAL DE L'ELOQUENCE - SAISON 2016-2017 - ET SIGNATURE D'UN AVENANT - RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 23 Septembre 2016 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-472 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU PLATEAU DE PUYRICARD (CLETC) 23 Septembre 2016 GROSSI Jean-Christophe 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-547 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-473 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 10 Novembre 2016 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-474 PARTICIPATION AU FRAIS D'ASSURANCE DES LOCAUX MIS A DISPOSITION PAR LA VILLE AUX SYNDICATS -SECTION MUNICIPALE- RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 10 Novembre 2016 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-475 ABROGATION DE LA DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « COMPAGNIE NATIONALE DES EXPERTS COMPTABLES DE JUSTICE » INSCRITE DANS LA DELIBERATION N° DL.2015-529 DU 16 NOVEMBRE 2015 RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 10 Novembre 2016 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-548 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION LES AMIS DE SAM, A L'ASSOCIATION D'ADOPTION DE CHATONS ET D'ACCUEIL TEMPORAIRE (A.A.C.A.T.) ET A L'ASSOCIATION DE DÉFENSE ET PROTECTION DES CHATS LIBRES D'AIX - Décision du Conseil 10 Novembre 2016 BENON Charlotte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-549 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 10 Novembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-646 ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE (ACSC) 13 Décembre 2016 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-86 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "PAYS D'AIX ASSOCIATION" POUR L'EXERCICE 2017 - ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2017 03 Février 2017 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-167 APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS LIANT LA VILLE ET LE COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (C.A.R) ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-168 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 31 Mars 2017 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-169 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE CISCO INTERNATIONAL - AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Mars 2017 PAOLI Stéphane 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-325 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-326 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 23 Juin 2017 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-395 CONVENTION DE PARTENARIAT "COLLEGES NUMERIQUES ET INNOVATION PEDAGOGIQUE " 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-396 ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE (ACSC) 20 Juillet 2017 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-397 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE REINSERTION SOCIAL (CHRS) HENRY DUNANT ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LA GESTION DU CENTRE D'ACCUEIL, DE SOIN ET D'ORIENTATION (CASO) - ADOPTION D'UN AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS VILLE/CCAS/CROIX ROUGE 20 Juillet 2017 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-398 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITE 20 Juillet 2017 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-534 DÉROGATION A LA RÈGLE DU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL ALIMENTAIRE OU A PRÉDOMINANCE ALIMENTAIRE - FIXATION DES DIMANCHES POUVANT ÊTRE TRAVAILLÉS POUR L'ANNÉE 2018. 10 Novembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-535 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE- LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MARSEILLE-PROVENCE ET LA CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA REGION PACA DANS LE CADRE DE LA COMMISSION D'INDEMNISATION A L'AMIABLE LIEE AUX TRAVAUX DE REALISATION D'UNE LIGNE DE BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE DU PAYS D'AIX RELIANT LE QUARTIER SAINT-MITRE AU PARC RELAIS KRYPTON 10 Novembre 2017 DE SAINTDO Philippe 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-536 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 10 Novembre 2017 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-537 PARTICIPATION AUX FRAIS D'ASSURANCE DES LOCAUX MIS A DISPOSITION PAR LA VILLE AUX  SYNDICATS - SECTION MUNICIPALE - RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 10 Novembre 2017 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-538 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE DÉFENSE ET PROTECTION DES CHATS LIBRES D'AIX 10 Novembre 2017 BENON Charlotte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-643 CONVENTION CADRE VILLE/CCAS 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-644 ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2017-645 ORGANISATION D'UN CONCERT DES ENFOIRES A AIX-EN-PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES RESTOS DU COEUR 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-133 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (C.A.R.) RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES - ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2018 12 Mars 2018 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-195 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-196 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 13 Avril 2018 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-197 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "PAYS D'AIX ASSOCIATION" POUR L'EXERCICE 2018 - ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2018 13 Avril 2018 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-302 CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE REINSERTION SOCIALE (CHRS) HENRY DUNANT - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 11 Juin 2018 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-303 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS (FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNEL) AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITE 11 Juin 2018 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-362 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 16 Juillet 2018 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-441 ADOPTION DU MONTANT DE LA REDEVANCE A APPLIQUER AUX EXPOSANTS OCCUPANT LES CHALETS DE NOËL SUR LE COURS MIRABEAU AU TITRE DE L'ANNÉE 2018 28 Septembre 2018 ROLANDO Christian 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-510 LANCEMENT D'UNE ETUDE GENERATIONNELLE SUR LE PARCOURS D'ENTREE DANS LA VIE ACTIVE DES JEUNES AIXOIS-PARTENARIAT AVEC L'AMSE 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-511 ORGANISATION DE LA PREMIÈRE ÉDITION DU VILLAGE DES RECRUTEURS A AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE CONVENTION DE PARTENARIAT- DEGREVEMENT PARTIEL REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC. 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-512 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « PAYS D'AIX ASSOCIATIONS » ACCOMPAGNEE D'UNE CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 09 Novembre 2018 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-513 PARTICIPATION AUX FRAIS D'ASSURANCE DES LOCAUX MIS A DISPOSITION PAR LA VILLE AUX  SYNDICATS - SECTION MUNICIPALE - RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 09 Novembre 2018 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-514 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE (ACSC) - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE 09 Novembre 2018 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-515 ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITE - MODALITES D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "COLLECTIF AGIR" 09 Novembre 2018 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-516 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE DÉFENSE ET PROTECTION DES CHATS LIBRES D'AIX 09 Novembre 2018 BENON Charlotte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-517 DÉROGATION A LA RÈGLE DU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL ALIMENTAIRE OU A PRÉDOMINANCE ALIMENTAIRE - FIXATION DES DIMANCHES POUVANT ÊTRE TRAVAILLÉS POUR L'ANNÉE 2019 09 Novembre 2018 DE SAINTDO Philippe 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2018-602 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'EXERCICE 2019 A L'ASSOCIATION "PAYS D'AIX ASSOCIATIONS" ET CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-49 COMMISSION DE SÉLECTION POUR L'ATTRIBUTION DES CHALETS DE NOËL ET DES EMPLACEMENTS POUR LES NUITS D'AIX. 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-50 DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL COMPOSANT LA COMMISSION CONSULTATIVE DE SELECTION DES CANDIDATS AUX NUITS D AIX ET AUX CHALETS DE NOEL 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-51 MOTION DE SOUTIEN AU MAINTIEN DE L'ACTIVITÉ DE LA LIBRAIRIE DE PROVENCE AU SEIN DE LA VILLE 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-52 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION HANDIDREAM RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE - ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE 2019 LIANT LA VILLE A L'ASSOCIATION 01 Février 2019 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-133 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES ET ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS LIANT LA VILLE AU « COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES » (C.A.R) 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-134 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 22 Mars 2019 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-135 COMPLEXE ANIMALIER DE LA TOUR D'ARBOIS - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS POUR L'ACCUEIL DE CHIENS EN FOURRIERE PROVENANT DE DIFFERENTES COMMUNES. 22 Mars 2019 BENON Charlotte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-227 CENTRE D'HÉBERGEMENT ET DE RÉINSERTION SOCIALE HENRY DUNANT ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2019 - ADOPTION D'UNE CONVENTION TRI-ANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET L'ASSOCIATION CROIX ROUGE FRANCAISE DELEGATION D'AIX-EN-PROVENCE, GESTIONNAIRE DU CHRS HENRY DUNANT- 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-228 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'AMICALE DES ENFANTS DE TUNISIE RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES ET ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE DE FINANCEMENT LIANT LA VILLE AU CENTRE DE DOCUMENTATION HISTORIQUE SUR L'ALGERIE (CDHA). 24 Mai 2019 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-229 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 24 Mai 2019 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-230 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES CITES DU SECOURS CATHOLIQUE (ACSC) - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE 24 Mai 2019 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-231 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE DÉFENSE ET PROTECTION DES CHATS LIBRES D'AIX 24 Mai 2019 BENON Charlotte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-309 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 28 Juin 2019 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-310 CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2018-2019 ENTRE LA COMMUNE d'AIX-EN-PROVENCE et L'ASSOCIATION YOUTH CAMP EXPERIENCES 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-546 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE DE DOCUMENTATION HISTORIQUE SUR L'ALGERIE (CDHA) ET ADOPTION D'UN AVENANT A LA CONVENTION ANNUELLE DE FINANCEMENT N° DL.2019-228 DU 24 MAI 2019 LIANT LA VILLE AU CDHA 25 Novembre 2019 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-547 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A l'AMICALE DES RETRAITES ACTIFS MUNICIPAUX AIXOIS (ARAMA) ET PARTICIPATION AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS AVEC LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'ASSURANCE DES LOCAUX MIS A LEUR DISPOSITION PAR LA VILLE - RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 25 Novembre 2019 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-690 CENTRE D'HÉBERGEMENT ET DE RÉINSERTION SOCIALE HENRY DUNANT. ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2020 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-691 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIÉS  (C.A.R) RELEVANT DE LA DÉLÉGATION AUX RAPATRIES ET ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS - EXERCICE 2020 16 Décembre 2019 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-692 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'EXERCICE 2020 A L'ASSOCIATION "PAYS D'AIX ASSOCIATIONS" - ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS - 16 Décembre 2019 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-693 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA RÉGION POUR LA DIFFUSION DE DONNÉES OUVERTES ET INTELLIGENTES 16 Décembre 2019 PAOLI Stéphane 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-694 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S.). ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 16 Décembre 2019 SILVESTRE Catherine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2020-268 COMPLEXE ANIMALIER DE LA TOUR D'ARBOIS - CONVENTION POUR L'ACCUEIL DE CHIENS EN FOURRIERE PROVENANT DE LA COMMUNE DE VENELLES. 12 Octobre 2020 JOISSAINS Sophie 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2020-269 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 12 Octobre 2020 ZAZOUN Michael 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2020-270 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 12 Octobre 2020 CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2020-352 REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DÉMISSIONNAIRE COMPOSANT LA COMMISSION CONSULTATIVE DE SÉLECTION DES CANDIDATS AUX NUITS D'AIX ET CHALETS DE NOËL 20 Novembre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2020-353 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION « ANIMATION CULTURE SPORT FOYER RURAL DE PUYRICARD » RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 20 Novembre 2020 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2020-354 PARTICIPATION AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS AVEC LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'ASSURANCE DES LOCAUX MIS A LEUR DISPOSITION PAR LA VILLE - RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 20 Novembre 2020 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2020-355 DÉROGATION A LA RÈGLE DU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL ALIMENTAIRE OU A PRÉDOMINANCE ALIMENTAIRE - FIXATION DES DIMANCHES POUVANT ÊTRE TRAVAILLÉS POUR L'ANNÉE 2021. 20 Novembre 2020 SCANDOLERA Laure 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-501 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIÉS (C.A.R) RELEVANT DE LA DÉLÉGATION AUX RAPATRIES ET ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ANNUELLE 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-562 MODIFICATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE, LE FONJEP ET LA FRMJC 26 Mars 2021 DEVESA Brigitte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-563 CENTRE D'HÉBERGEMENT ET DE RÉINSERTION SOCIALE HENRY DUNANT. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 2021 26 Mars 2021 BILLOT Brigitte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-564 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CROIX ROUGE FRANÇAISE 26 Mars 2021 BILLOT Brigitte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-565 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA CITE GERMAIN NOUVEAU DE L'ASSOCIATION DES CITES CARITAS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE ANNÉE 2021 26 Mars 2021 BILLOT Brigitte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-616 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION DU GROUPEMENT DE REFLEXION ET D'ACTION POUR L'ANIMAL DIT GRAAL 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-617 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION RAPATRIES 07 Mai 2021 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-618 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE DEFENSE ET PROTECTION DES CHATS LIBRES D'AIX EN PROVENCE 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-619 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 07 Mai 2021 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-620 TARIFICATION POUR LE FORUM DES ASSOCIATIONS ET DU BENEVOLAT 07 Mai 2021 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-665 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX COMITES DES FÊTES RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 11 Juin 2021 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-666 DEMANDE D'EXONÉRATION DE DROITS DE PLACE - XXXXXXXX - JANVIER ET FÉVRIER 2021 11 Juin 2021 ZAZOUN Michael 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-667 DEMANDE D'EXONÉRATION DE DROITS DE PLACE - XXXXXXX - FÉVRIER 2021 11 Juin 2021 ZAZOUN Michael 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-758 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE A L'UPPA-CHAIRE OPTIMA (OBSERVATOIRE DE PILOTAGE ET DE L'INNOVATION MANAGÉRIALE DES ADMINISTRATIONS) RELEVANT DES DÉLÉGATIONS ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET INNOVATION 12 Juillet 2021 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-919 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION XXXXX ET PARTICIPATION AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS AVEC LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'ASSURANCE DES LOCAUX MIS A LEUR DISPOSITION PAR LA VILLE - RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 24 Novembre 2021 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-920 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 24 Novembre 2021 CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-837 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLECTIF DES ASSOCIATIONS DE LA COMMUNAUTÉ HARKIS D'AIX ET DU PAYS D'AIX RELEVANT DE LA DÉLÉGATION AUX RAPATRIES 18 Octobre 2021 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-838 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A UNE ASSOCIATION D'ANCIENS COMBATTANTS 18 Octobre 2021 CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-102 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ET DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION RAPATRIES 07 Avril 2022 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-103 CENTRE D'HÉBERGEMENT ET DE RÉINSERTION SOCIALE HENRY DUNANT - ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2022 - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE 07 Avril 2022 BILLOT Brigitte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-104 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA CITE GERMAIN NOUVEAU DE L'ASSOCIATION DES CITES CARITAS. ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE ANNÉE 2022 07 Avril 2022 BILLOT Brigitte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-105 ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2022 A L'ASSOCIATION DE DEFENSE ET PROTECTION DES CHATS LIBRES D'AIX-EN-PROVENCE 07 Avril 2022 DUMICHEL Frédérique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-171 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 20 Mai 2022 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-172 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX COMITES DES FÊTES OU ASSOCIATIONS DE PROXIMITÉ RELEVANT DE LA DÉLÉGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 20 Mai 2022 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-268 PARTICIPATION FINANCIÈRE ENTRE LA VILLE ET L'UPPA CHAIRE OPTIMA 22 Juillet 2022 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-269 SUBVENTION A L'ACADÉMIE DES SCIENCES AGRICULTURE ARTS ET BELLES LETTRES D'AIX-EN-PROVENCE 22 Juillet 2022 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-353 ADHÉSION DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A L'ASSOCIATION DES BIBLIOTHÉCAIRES DE FRANCE (ABF) 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-354 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION DES RAPATRIES 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-355 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 14 Octobre 2022 MEGGIATO Perrine 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-459 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 2022 13 Décembre 2022 CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-149 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION FRENCH TECH - EXERCICE 2023 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ANNUELLE 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-150 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION RAPATRIÉS 17 Mars 2023 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-151 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX COMITÉS DES FÊTES OU ASSOCIATIONS DE PROXIMITÉ RELEVANT DE LA DÉLÉGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 17 Mars 2023 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-152 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION CITES CARITAS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE ANNÉE 2023 17 Mars 2023 BILLOT Brigitte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-153 CENTRE D'HÉBERGEMENT ET DE RÉINSERTION SOCIALE HENRY DUNANT ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2023 - ADOPTION D'UNE CONVENTION TRI-ANNUELLE D'OBJECTIFS 2023-2025 ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET L'ASSOCIATION CROIX ROUGE FRANÇAISE DELEGATION D'AIX-EN-PROVENCE, GESTIONNAIRE DU CHRS HENRY DUNANT 17 Mars 2023 BILLOT Brigitte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-154 ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2023 A L'ASSOCIATION DE DÉFENSE ET PROTECTION DES CHATS LIBRES D'AIX EN PROVENCE 17 Mars 2023 DUMICHEL Frédérique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-249 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (C.A.R) RELEVANT DE LA DÉLÉGATION DES RAPATRIÉS ET ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ANNUELLE 09 Juin 2023 BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-250 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS D'ANIMATION DE PROXIMITÉ AINSI QU'AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 09 Juin 2023 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-251 "VILLE AMIE DES ENFANTS" 2021-2026 - BILAN 2022 ET ADHÉSION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A L'UNICEF FRANCE ET PAIEMENT DE LA COTISATION 2023 09 Juin 2023 VINCENTI Fabienne 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-252 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS 09 Juin 2023 CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-253 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 A L'ASSOCIATION FELI-CITE 09 Juin 2023 DUMICHEL Frédérique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-326 PARTICIPATION FINANCIÈRE ENTRE LA VILLE ET L'UPPA CHAIRE OPTIMA 21 Juillet 2023 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-327 ACTUALISATION DE LA CHARTE ASSOCIATIVE 21 Juillet 2023 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-328 CONVENTIONNEMENT AVEC HELLOASSO POUR UN PARTENARIAT ANNUEL DESTINÉ A LA MISE EN 'UVRE DE DISPOSITIFS D'ACCOMPAGNEMENT DU TISSU ASSOCIATIF AIXOIS 21 Juillet 2023 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-329 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX COMITES DES FÊTES OU ASSOCIATIONS DE PROXIMITÉ RELEVANT DE LA DÉLÉGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 21 Juillet 2023 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-411 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION RAPATRIÉS 06 Octobre 2023 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-412 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION AIX OUEST EN FÊTES RELEVANT DE LA DÉLÉGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 06 Octobre 2023 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2023-547 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DE QUARTIER - COMPLÉMENT 13 Décembre 2023 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-96 PARTICIPATION AUX MOYENS DE FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS AVEC LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'ASSURANCE DES LOCAUX MIS A LEUR DISPOSITION PAR LA VILLE 09 Février 2024 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-97 TEMPS FORTS 2024 DE LA VIE ASSOCIATIVE 09 Février 2024 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-98 ADHÉSION INITIALE AU RÉSEAU NATIONAL DES MAISONS DES ASSOCIATIONS (RNMA) 09 Février 2024 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-207 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE 05 Avril 2024 AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-208 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION CITES CARITAS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE ANNÉE 2024 05 Avril 2024 BILLOT Brigitte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-209 CENTRE D'HÉBERGEMENT ET DE RÉINSERTION SOCIALE HENRY DUNANT - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2024 05 Avril 2024 BILLOT Brigitte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-210 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 05 Avril 2024 CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-211 ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2024 A L'ASSOCIATION FORTY FOUR MEMORIES 05 Avril 2024 CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-212 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION RAPATRIÉS ET ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS LIANT LA VILLE AU ' COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIÉS ' (C.A.R) 05 Avril 2024 CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-213 ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2024 A L'ASSOCIATION DE DÉFENSE ET DE PROTECTION DES CHATS LIBRES D'AIX EN PROVENCE 05 Avril 2024 DUMICHEL Frédérique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2015-349 APPROBATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME 23 Juillet 2015 GALLESE Alexandre 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-350 DROIT DE PREEMPTION URBAIN - ACTUALISATION DU CHAMP D'APPLICATION 23 Juillet 2015 BONTHOUX Odile 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-351 APPROBATION DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES 23 Juillet 2015 SUSINI Jules 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-352 APPROBATION DU ZONAGE DES EAUX PLUVIALES 23 Juillet 2015 SUSINI Jules 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-353 ZAC DE LA CONSTANCE- BILAN DE LA CONCERTATION SUR LE DOSSIER DE CREATION - BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DE L'ETUDE D'IMPACT - ADOPTION DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC . 23 Juillet 2015 GALLESE Alexandre 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-354 APPROBATION DU CONTRAT D'AMENAGEMENT DE LA ZAC DE LA CONSTANCE, CONFIE A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 23 Juillet 2015 GALLESE Alexandre 16-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.253 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNITÉ DE FORMATION ET DE RECHERCHE D’ÉCONOMIE ET DE GESTION D' AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2012.446 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNITÉ DE FORMATION ET DE RECHERCHE DE SCIENCES D' AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ. 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2012.447 VIE ETUDIANTE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - EXERCICE 2012 10 Avril 2012 DECARA YANNICK 15-developpement de la vie universitaire
2012.608 UNIVERSITÉS - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - EXERCICE 2012 29 Mai 2012 LOUIT CHRISTIAN 15-developpement de la vie universitaire
2012.609 UNIVERSITÉS - ATTRIBUTION DES PRIX DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - EXERCICE 2012 29 Mai 2012 LOUIT CHRISTIAN 15-developpement de la vie universitaire
2012.765 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET MÉTIERS RÉGION PACA 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2012.1455 UNIVERSITÉ - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À L'ASSOCIATION SORTIE D'AMPHI - EXERCICE 2012 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2012.1456 VIE ETUDIANTE - ANNULATION D'UNE ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ACTION SOLIDARITÉ COMMUNICATION - EXERCICE 2012 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2012.1457 ADOPTION DU RÈGLEMENT DE LA SALLE D'EXPOSITION VIRTUELLE DU SITE AIX-ETUDIANT.FR - EXERCICE 2012 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2013.208 ATTRIBUTION DES PRIX DE LA VILLE - ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 - EXERCICE 2013 29 Avril 2013 LOUIT CHRISTIAN 15-developpement de la vie universitaire
2013.209 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION UNIVERSITE - EXERCICE 2013 29 Avril 2013 LOUIT CHRISTIAN 15-developpement de la vie universitaire
2013.210 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION 'VIE ETUDIANTE' - EXERCICE 2013 29 Avril 2013 DECARA YANNICK 15-developpement de la vie universitaire
2013.303 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA VIE ETUDIANTE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - EXERCICE 2013 03 Juin 2013 DECARA YANNICK 15-developpement de la vie universitaire
2013.304 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A AIX-MARSEILLE UNIVERSITE- MISE EN PLACE D'UNE CARTE CULTURE A DESTINATION DES ETUDIANTS - EXERCICE 2013 03 Juin 2013 DECARA YANNICK 15-developpement de la vie universitaire
2013.305 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA VIE ETUDIANTE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - EXERCICE 2013 03 Juin 2013 DECARA YANNICK 15-developpement de la vie universitaire
2013.580 ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A AIX-MARSEILLE UNIVERSITE - PARTICIPATION A L'ORGANISATION DE LA JOURNEE SANTE ETUDIANT DES SITES AIXOIS - EXERCICE 2013 17 Octobre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
2014.837 MISSION VIE ÉTUDIANTE: ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS ÉTUDIANTES 27 Janvier 2014 DECARA YANNICK 15-developpement de la vie universitaire
DL.2014-357 REMISE DES PRIX AUX ÉTUDIANTS MÉRITANTS - PARTICIPATION DE LA VILLE 29 Septembre 2014 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2014-517 LES JOURNÉES DE L'ÉLOQUENCE D'AIX-EN-PROVENCE 16 Décembre 2014 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2014-518 CONVENTION CAMPUS MIRABEAU 16 Décembre 2014 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-60 OPÉRATION CAMPUS MIRABEAU : MISSION OPC URBAIN INTER CHANTIERS - LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-176 REMISE DE PRIX AUX ÉTUDIANTS MÉRITANTS 20 Avril 2015 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-263 OPÉRATION CAMPUS MIRABEAU : MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2015.60 PORTANT AUTORISATION DE SIGNATURE ANTICIPÉE D'UN CONSULTATION DE MISSION OPC URBAIN INTER CHANTIERS 08 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-264 CONVENTION DE PARTENARIAT SCIENTIFIQUE AVEC LA MAISON MEDITERRANEENE DES SCIENCES HUMAINES 08 Juin 2015 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-321 AVENANT À LA DÉLIBÉRATION DU 20 AVRIL 2015 (DL.2015-176) REMISE DE PRIX AUX ÉTUDIANTS MÉRITANTS. 29 Juin 2015 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-322 CRÉATION D'UN CONSEIL DES ÉTUDIANTS AIXOIS - CEA - 29 Juin 2015 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-348 REPRÉSENTATION DE LA VILLE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION « LES JOURNÉES DE L'ELOQUENCE ». 23 Juillet 2015 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-441 UNIVERSITE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (UFPT) - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION MULTIPARTITE D'ORGANISATION DES UNIVERSITES DE LA FONCTION PUBLIQUE 2015 -PARTICIPATION FINANCIERE 2015 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-442 CONSEIL DES ÉTUDIANTS AIXOIS DÉSIGNATION DE DEUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE DEUX SUPPLÉANTS 28 Septembre 2015 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-527 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ 16 Novembre 2015 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-627 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'AIX MARSEILLE UNIVERSITÉ - ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DL.2015 - 527 DU 16 NOVEMBRE 2015 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2015-628 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION ENTRE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE AMÉRICAIN (IAU) ET LA VILLE 15 Décembre 2015 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2016-99 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CROUS 16 Mars 2016 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2016-218 ACTIONS DES ARGONAUTES EN MILIEU UNIVERSITAIRE 02 Mai 2016 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2016-149 PRIX DE LA VILLE 2016 AUX ÉTUDIANTS MÉRITANTS 29 Mars 2016 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2016-314 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE LA FACULTÉ DES ARTS, LETTRES, LANGUES ET SCIENCES HUMAINES (AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ) 20 Juin 2016 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2016-469 AIX CONSEIL ÉTUDIANTS ANNÉE 2016 - 2017 23 Septembre 2016 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2016-470 TEMPS FORTS DE LA RENTRÉE ÉTUDIANTE 2016 23 Septembre 2016 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2017-85 JOURNÉES PORTES OUVERTES AU CAMP DES MILLES A L'ATTENTION DES ÉTUDIANTS 03 Février 2017 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2017-248 PRIX DE LA VILLE 2017 10 Mai 2017 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2017-324 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RENTRÉE ÉTUDIANTE SEPTEMBRE- OCTOBRE 2017 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 15-developpement de la vie universitaire
DL.2018-132 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'INSTITUT D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES D'AIX EN PROVENCE. 12 Mars 2018 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2018-361 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES RENTRÉE ÉTUDIANTE OCTOBRE2018 16 Juillet 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 15-developpement de la vie universitaire
DL.2018-508 ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 09 Novembre 2018 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2018-509 VIE ÉTUDIANTE ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 09 Novembre 2018 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2019-131 DÉPÔT DU DESSIN AIX STUDENTS FEST AUPRÈS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (INPI) 22 Mars 2019 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2019-132 VIE ÉTUDIANTE. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ORGANISATION D'UN EVENEMENT SPORTIF (SANS MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS MUNICIPAUX) 22 Mars 2019 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2019-357 AVENANT DE PROLONGATION A LA CONVENTION CAMPUS MIRABEAU POUR LE PROJET URBAIN CAMPUS MIRABEAU DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 18 Juillet 2019 AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2019-358 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES RENTRÉE ÉTUDIANTE "AIX STUDENTS FEST" OCTOBRE 2019 - AUTORISATION DE RECHERCHES DE FINANCEMENTS 18 Juillet 2019 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2019-544 VIE ÉTUDIANTE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ACCUEIL DES ÉTUDIANTS INTERNATIONAUX D'AIX MARSEILLE UNIVERSITÉ 25 Novembre 2019 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2019-545 VIE ÉTUDIANTE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION AFEV 25 Novembre 2019 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2020-264 ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET VIE ÉTUDIANTE : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS 12 Octobre 2020 ZAZOUN Michael 15-developpement de la vie universitaire
DL.2020-265 VIE ÉTUDIANTE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA FEDERATION AIX MARSEILLE INTERASSO - FAMI 12 Octobre 2020 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2020-266 VIE ÉTUDIANTE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE à L'ASSOCIATION AFEV 12 Octobre 2020 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2020-267 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES RENTRÉE ÉTUDIANTE "AIX STUDENTS FEST" 2020 12 Octobre 2020 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2021-500 VIE ÉTUDIANTE - ATTRIBUTION D' UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA FÉDÉRATION AIX MARSEILLE INTERASSO - FAMI - 12 Février 2021 BIANCO Kayané 15-developpement de la vie universitaire
DL.2021-560 SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC AIX MARSEILLE UNIVERSITE ET LE CROUS 26 Mars 2021 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2021-561 LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉTUDIANTE - URGENCE SANITAIRE ET HYGIÉNIQUE 26 Mars 2021 BIANCO Kayané 15-developpement de la vie universitaire
DL.2021-918 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS VIE ÉTUDIANTE 24 Novembre 2021 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2022-101 SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE RÉGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES D'AIX MARSEILLE AVIGNON (CROUS) 07 Avril 2022 BIANCO Kayané 15-developpement de la vie universitaire
DL.2022-221 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DE LA VIE ÉTUDIANTE 29 Juin 2022 BIANCO Kayané 15-developpement de la vie universitaire
DL.2022-352 SOUTIEN DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AUX ACTIONS DE RENTREE ETUDIANTE 2022. 14 Octobre 2022 BIANCO Kayané 15-developpement de la vie universitaire
DL.2023-148 SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE RÉGIONAL DES 'UVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES D'AIX - MARSEILLE AVIGNON (CROUS) DANS LE CADRE DU "BAFA CITOYEN AIXOIS" 17 Mars 2023 BIANCO Kayané 15-developpement de la vie universitaire
DL.2023-325 SOUTIEN DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AUX ACTIONS DE RENTRÉE ÉTUDIANTE 2023 21 Juillet 2023 BIANCO Kayané 15-developpement de la vie universitaire
DL.2023-410 TROPHÉE ANNUEL DES CAMPUS DU TERRITOIRE 06 Octobre 2023 BIANCO Kayané 15-developpement de la vie universitaire
2012.250 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012 POUR LES CLASSES TRANSPLANTEES - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION RELATIVE A CETTE ATTRIBUTION 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.251 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2012 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.252 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES EDUCATIFS (POIVRE) - ECOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - APPROBATION DES CONVENTIONS AFFÉRENTES AUX ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2011-2012. 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.443 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 2EME ET 3EME TRIMESTRES - ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.444 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE ET A L'ASSOCIATION A CARACTERE EDUCATIF 'LES AMIS DE LA BASTIDE GRANET' - ANNEE BUDGETAIRE 2012 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.445 GARDERIES DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES. MISE EN PLACE DU PREPAIEMENT. MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.606 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE D'ARBAUD 2 - ANNEE BUDGETAIRE 2012 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.607 PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2012/2013 DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.762 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE ET A L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES (PEEP) - ANNEE BUDGETAIRE 2012 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.763 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - EXERCICE 2012 - ADOPTION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.764 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ECOLES DE LA VILLE ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1096 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (POIVRE) - ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2012-2013. 08 Octobre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1097 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE SEXTIUS POUR L'ORGANISATION D'UNE CLASSE ROUSSE - EXERCICE 2012 - DEMANDE DE L'AIDE FINANCIERE CORRESPONDANTE AUPRES DU CONSEIL REGIONAL 08 Octobre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1098 PROJET DE REUSSITE EDUCATIVE - CENTRE SOCIAL AIX NORD - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'UN AVENANT 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1334 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - CLASSES A HORAIRES AMÉNAGÉS MUSIQUES (CHAM) 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1335 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - FINANCEMENT PLAN D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL (P.E.A.C.) ET DISPOSITIF COUP DE POUCE A DESTINATION DES ECOLES DE LA VILLE - EXERCICE 2012 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1453 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - CONVENTIONS AVEC LES ORGANISMES DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES (O.G.E.C) ET AVEC L'ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE JUIVE D'AIX 17 Décembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.1454 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE DE CELONY DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DE CLASSES TRANSPLANTEES - ANNEE BUDGETAIRE 2012 17 Décembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.65 REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES ET DEMANDE DE DÉROGATION POUR UNE ENTRÉE EN VIGUEUR A LA RENTRÉE SCOLAIRE 2014 / 2015 28 Janvier 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.139 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2013 18 Mars 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.206 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2013 POUR LES CLASSES TRANSPLANTEES - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.214 PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2013/2014 DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.207 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE ET A L'ASSOCIATION UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU 1ER DEGRE DU PAYS D'AIX (USEP) - ANNEE BUDGETAIRE 2013 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.299 CREATION D'UNE COMMISSION MUNICIPALE DU SUIVI DE MISE EN OEUVRE DE LA REFORME DES NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES POUR LA RENTREE 2014/2015 - DESIGNATION DES MEMBRES 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.300 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - EXERCICE 2013 - ADOPTION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.301 MISE A JOUR DU TABLEAU DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.302 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE MATERNELLE SEXTIUS - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.411 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIF - ANNEE BUDGETAIRE 2013 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.412 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (POIVRE) - ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2013-2014 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.413 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE ANNÉE SCOLAIRE 2013/2014 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTÉRIEURS. 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.526 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES POUR LE FINANCEMENT DU DISPOSITIF 'COUP DE POUCE CLE' - ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.527 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES DE LA VILLE - EXERCICE BUDGETAIRE 2013 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.579 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 17 Octobre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.810 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION 2014 - ADOPTION D'UNE CONVENTION 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2013.811 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-111 DESIGNATION DE HUIT REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE CONSULTATIF DES CLASSES TRANSPLANTEES DE L'ASSOCIATION DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) 26 Mai 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-112 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES PREVERT ET LA MARESCHALE 26 Mai 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-113 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIFS - ANNEE BUDGETAIRE 2014 26 Mai 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-114 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE BUDGETAIRE 2014 26 Mai 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-170 APPLICATION DE LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - AVIS DE LA COMMUNE 23 Juin 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-171 PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2014/2015 DANS LES ECOLES DE LA VILLE 23 Juin 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-172 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE - ANNÉE SCOLAIRE 2014/2015 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTÉRIEURS 23 Juin 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-255 MODIFICATION DE L'ORGANISATION POUR LES RYTHMES SCOLAIRES - TEMPS PÉRISCOLAIRES, MODIFICATION DES RÈGLEMENTS - MODIFICATION DES TARIFS ACCUEILS GARDERIES 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-256 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-257 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEEP) - EXERCICE BUDGETAIRE 2014 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-258 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - EXERCICE 2014 - ADOPTION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-351 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (P.O.I.V.R.E) - ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-352 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ACCUEILS DE LOISIRS AIXOIS RELATIVES A L'ÉVOLUTION DES RYTHMES ÉDUCATIFS - ADOPTION D'AVENANTS. 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-353 DISPOSITIF ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2014 - SIGNATURE DE CONVENTIONS 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-354 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE BUDGETAIRE 2014 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-355 TARIFICATION RESTAURATION SCOLAIRE ANNEE 2014/2015 - CONVENTION AVEC LA COMMUNE D'EGUILLES 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-356 RECONDUCTION DU PLAN LECTURE TRIENNAL DANS LES ECOLES DE LA VILLE 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-420 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AU TITRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 03 Novembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-421 DESIGNATION DE 5 REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT 03 Novembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-422 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES - FONCTIONNEMENT DES ANIMATIONS PERISCOLAIRES ET DU DISPOSITIF DE REUSSITE EDUCATIVE- ANNEE BUDGETAIRE 2014 03 Novembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-515 PROJET DE REUSSITE EDUCATIVE-CENTRE SOCIAL AIX NORD-RECONDUCTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS-ATTRIBUTION DE SUBVENTION 16 Décembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2014-516 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE DU VAL SAINT ANDRE 16 Décembre 2014 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-58 MISE A JOUR DU TABLEAU DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE 09 Février 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-59 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRES SALLIER ET SEXTIUS ET MATERNELLES ROI-RENE ET SEXTIUS 09 Février 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-112 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2015 31 Mars 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-113 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE BUDGETAIRE 2015 31 Mars 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-167 MODIFICATION DES RYTHMES ÉDUCATIFS : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2015 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-168 MISE EN 'UVRE D'UN PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-169 ACCUEILS GARDERIES- ACTIVITES PERISCOLAIRES- MODIFICATION DES TARIFS-MODIFICATION DES REGLEMENTS 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-170 CREATION D'UNE COMMISSION MUNICIPALE D'EXONERATION DES DROITS D'INSCRIPTION DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-171 MODIFICATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-172 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2015 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-173 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT AU TITRE LE L'ANNEE 2015 - ADOPTION D'UNE CONVENTION 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-174 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIFS - ANNEE BUDGETAIRE 2015 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-175 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS ET GOUTERS A DESTINATION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT SITUE AU SEIN DU GROUPE SCOLAIRE COLLINE DU SERRE AUX MILLES - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES. 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-259 COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT - VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNEE 2015 - ADOPTION D'UNE CONVENTION 08 Juin 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-260 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIF - ANNEE BUDGETAIRE 2015 08 Juin 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-261 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE BUDGETAIRE 2015 08 Juin 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-262 AJOUT D'UNE GRILLE TARIFAIRE COMPLEMENTAIRE POUR LES SERVICES D'ACCUEILS GARDERIES PERISCOLAIRES DU MATIN ET DU SOIR 08 Juin 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-318 INFORMATION DU CONSEIL - PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2015/2016 DANS LES ECOLES DE LA VILLE 29 Juin 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-319 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES ÉDUCATIFS (P.O.I.V.R.E) - ECOLES ÉLÉMENTAIRES PRIVÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2015/2016 29 Juin 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-320 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE - ANNÉE SCOLAIRE 2015/2016 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTÉRIEURS 29 Juin 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-346 MISE EN PLACE ET SIGNATURE DU PEDT PAR MADAME LE MAIRE D'AIX EN PROVENCE 23 Juillet 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-347 COMMISSION D'EXONERATION DES TARIFS DES SERVICES DE GARDERIE PERISCOLAIRES- CONDITIONS DES REMISES GRACIEUSES 23 Juillet 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-440 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS-PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-521 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - EXERCICE BUDGETAIRE 2015 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-522 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 1ER TRIMESTRE ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 - EXERCICE 2015 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-523 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE REUSSITE EDUCATIVE - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-524 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEEP 13) - EXERCICE BUDGETAIRE 2015 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-525 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-526 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE-ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET SIGNATURE DE CONVENTION 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-624 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS-PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL 15 Décembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-625 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE - COLLEGE DE LUYNES 15 Décembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2015-626 DISPOSITIF REUSSITE EDUCATIVE-CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE ET L'EDUCATION NATIONALE- SIGNATURE 15 Décembre 2015 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-67 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL 01 Février 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-68 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE-ATTRIBUTION DE SUBVENTION-SIGNATURE DE CONVENTION 01 Février 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-98 INFORMATION DU CONSEIL - PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2016/2017 DANS LES ECOLES DE LA VILLE 16 Mars 2016 BRUNET Daničle 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-215 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 02 Mai 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-216 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2016 02 Mai 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-217 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIF - ANNEE BUDGETAIRE 2016 02 Mai 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-142 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 - REGULARISATION 1ER TRIMESTRE 2015/2016 - ETABLISSEMENT DE CONVENTIONS AVEC LES ORGANISMES DE GESTION DES 9 ECOLES PRIVEES 29 Mars 2016 AUGEY Dominique 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-143 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNEE 2016 - ADOPTION D'UNE CONVENTION 29 Mars 2016 AUGEY Dominique 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-144 MODIFICATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE 29 Mars 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-145 MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS HORS CANTINE 29 Mars 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-146 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL 29 Mars 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-147 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 29 Mars 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-148 CENTRE SOCIAL AIX NORD-PROJET DE REUSSITE EDUCATIVE-ATTRIBUTION DE SUBVENTION-SIGNATURE D'UN AVENANT 29 Mars 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-384 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS, COMPTE RENDU DE L'ACTIVITE DE LA COMMISSION ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-385 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES EDUCATIFS (P.O.I.V.R.E.) - ECOLES ELEMENTAIRES PRIVEES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 18 Juillet 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-386 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE-PROJET DE REUSSITE EDUCATIVE CENTRE SOCIAL AIX NORD-ATTRIBUTION DE SUBVENTION-SIGNATURE D'UN AVENANT 18 Juillet 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-308 COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT - VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2016 - ADOPTION D'UNE CONVENTION 20 Juin 2016 AUGEY Dominique 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-309 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRESPAYANTS PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEILMUNICIPAL- Décision du Conseil 20 Juin 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-310 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 20 Juin 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-311 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT 2016 - ADOPTION D'UNE CONVENTION 20 Juin 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-312 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES PREVERT ET LA MARESCHALE 20 Juin 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-313 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNEE 2016 A L'ASSOCIATION DES AMIS DE LA BASTIDE GRANET 20 Juin 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-543 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 10 Novembre 2016 JAUSSAUD Coralie 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-544 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 10 Novembre 2016 JAUSSAUD Coralie 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-545 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ECOLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 10 Novembre 2016 JAUSSAUD Coralie 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-546 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS, HORS CANTINE, PROPOSITIONS DE LA COMMISSION POUR LE 1er TRIMESTRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2016-2017 10 Novembre 2016 JAUSSAUD Coralie 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-645 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - EXERCICE BUDGETAIRE 2016 13 Décembre 2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-82 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS, COMPTE RENDU DE L'ACTIVITE DE LA COMMISSION ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 - ERREUR MATERIELLE. 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-83 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 03 Février 2017 BRUNET Daničle 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-84 MODIFICATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE 03 Février 2017 BRUNET Daničle 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-164 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS, HORS CANTINE, PROPOSITIONS DE LA COMMISSION POUR LE 2 ème TRIMESTRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2016-2017 31 Mars 2017 JAUSSAUD Coralie 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-165 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2017 31 Mars 2017 JAUSSAUD Coralie 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-166 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 31 Mars 2017 JAUSSAUD Coralie 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-246 DISPOSITIF DE REUSSITE EDUCATIVE : ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Mai 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-247 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 10 Mai 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-319 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL 23 Juin 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-320 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 23 Juin 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-321 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIF - ANNEE BUDGETAIRE 2017 23 Juin 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-322 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2017 - ADOPTION D'UNE CONVENTION 23 Juin 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-323 COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT - VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2017 - ADOPTION D'UNE CONVENTION 23 Juin 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-394 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 20 Juillet 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-457 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE BUDGETAIRE 2017 29 Septembre 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-458 COMMISSION D'EXONERATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS HORS CANTINE - RAPPORT D'ACTIVITE ANNEE SCOLAIRE -2016-2017 29 Septembre 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-459 PLAN ORGANISANT LES INTERVENTIONS DE LA VILLE POUR LES RYTHMES EDUCATIFS (P.O.I.V.R.E) ECOLES ELEMENTAIRES PRIVEES SOUS CONTRAT- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES SOUS CONTRAT EN DIRECTION DES ASSOCIATIONS POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2017-2018 29 Septembre 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-460 RECONDUCTION DU PLAN LECTURE TRIENNAL 2017/2020 DANS LES ECOLES DE LA VILLE 29 Septembre 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-530 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION -ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 10 Novembre 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-531 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ECOLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 10 Novembre 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-532 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS, HORS CANTINE, PROPOSITIONS DE LA COMMISSION POUR LE 1er TRIMESTRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2017-2018 10 Novembre 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-533 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX COOPERATIVES SCOLAIRES DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - EXERCICE BUDGETAIRE 2017 10 Novembre 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2017-642 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 13 Décembre 2017 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-58 DISPOSITIF DE RÉUSSITE EDUCATIVE : ADOPTION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION COUP DE POUCE 01 Février 2018 BRUNET Daničle 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-125 MODIFICATION DE L'ORGANISATION POUR LES RYTHMES SCOLAIRES - TEMPS PERISCOLAIRES 12 Mars 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-126 ACCUEILS GARDERIES- ACTIVITES PERISCOLAIRES- MODIFICATION DES TARIFS 12 Mars 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-127 TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE 12 Mars 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-128 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL 12 Mars 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-129 PROJET EDUCATIF PILOTE PROPOSE PAR THE CAMP - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 12 Mars 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-130 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2018 12 Mars 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-131 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT A L'ASSOCIATION LES BUZZ ET A L'ASSOCIATION LA CLE DES SONS -PERIODE DU 26 FEVRIER AU 2 MARS 2018 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES - ETABLISSEMENT DE CONVENTIONS 12 Mars 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-193 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 13 Avril 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-194 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIF - EXERCICE BUDGETAIRE 2018 13 Avril 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-296 COMMISSION D'EXONERATION DES TARIFS DE LA PARTICIPATION DES FAMILLES AUX SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS HORS CANTINE - RAPPORT D'ACTIVITE 2017-2018 11 Juin 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-297 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL 11 Juin 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-298 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 11 Juin 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-299 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'AMICALE DES DELEGUES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE 13 - PROJET SPECIFIQUE "LAÏCITE AU PAYS D'AIX" 11 Juin 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-300 COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT - VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2018 - ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS 11 Juin 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-301 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2018 - ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS 11 Juin 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-359 RAPPORT POUR INFORMATION - DISPOSITIF D'ANIMATION PERISCOLAIRE DU MERCREDI 16 Juillet 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-360 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 16 Juillet 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-439 INFORMATION DU CONSEIL - MESURES DE RENTREE SCOLAIRE 2018/2019 DANS LES ECOLES DE LA VILLE 28 Septembre 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-440 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE BUDGETAIRE 2018 28 Septembre 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-503 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 1ER TRIMESTRE ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 - EXERCICE 2018 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-504 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ECOLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-505 ACTIVITES DISPOSITIF POIVRE : ATTRIBUTION DE PARTICIPATIONS FINANCIERES 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-506 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE BUDGETAIRE 2018 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-507 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE: ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-599 PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE ET PLAN MERCREDI : ADOPTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Décembre 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2018-600 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 17 Décembre 2018 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-47 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-48 MODIFICATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE 01 Février 2019 AUGEY Dominique 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-128 PARTICIPATION A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-129 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 - REGULARISATION DU 1ER TRIMESTRE 2018/2019 - ETABLISSEMENT DE CONVENTIONS AVEC LES ORGANISMES DE GESTION DES 9 ECOLES PRIVEES 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-130 PROJET DE CLASSE SCIENTIFIQUE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-221 PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2019/2020 DANS LES ECOLES DE LA VILLE - MESURES DE CARTE SCOLAIRE 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-222 PARTICIPATION AUX ÉCOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE AU TITRE DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2018/2019 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-223 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIF - EXERCICE BUDGETAIRE 2019 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-224 COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT - VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2019 - ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS. 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-225 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2019 - ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-226 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'ÉCOLE TICKNO NIGLO PAR AIX MARSEILLE MÉTROPOLE 24 Mai 2019 BONTHOUX Odile 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-308 PARTICIPATIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-427 PARTICIPATIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 - EXERCICE BUDGETAIRE 2019 27 Septembre 2019 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-539 PARTICIPATION AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 25 Novembre 2019 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-540 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 25 Novembre 2019 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-541 ATTRIBUTION DE PARTICIPATIONS FINANCIERES A DES ASSOCIATION OEUVRANT DANS LE CADRE DU DISPOSITIF POIVRE AU SEIN D'ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT 25 Novembre 2019 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-542 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE CADRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE 25 Novembre 2019 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-543 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "COUP DE POUCE" 25 Novembre 2019 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-689 TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE - ANNÉE SCOLAIRE 2020/2021 16 Décembre 2019 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-34 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LES ECOLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 14 Février 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-155 PARTICIPATION A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2020 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-156 REMISE GRACIEUSE SUR LE FORFAIT TRIMESTRIEL DE DROIT D'ACCÈS AUX SERVICES PÉRISCOLAIRES DE GARDERIE DU MATIN ET DU SOIR - AVRIL à JUILLET 2020 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-157 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION USEP SECTEUR PAYS D'AIX - EXERCICE 2020 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-158 COMITE DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT - VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2020 - ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-159 MISE EN PLACE DE LA CONTINUITÉ ÉDUCATIVE ÉTÉ 2020 - SIGNATURE D'AVENANTS 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-49 REMISE GRACIEUSE SUR LE FORFAIT TRIMESTRIEL DE DROIT D'ACCES AUX SERVICES PERISCOLAIRES DE GARDERIE DU MATIN ET DU SOIR - JANVIER A MARS 2020 18 Mai 2020 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-50 REMISE GRACIEUSE SUR LES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE - MARS 2020 18 Mai 2020 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-261 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL - RECONDUCTION DU PLAN LECTURE TRIENNAL 2020/2023 DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE 12 Octobre 2020 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-262 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL DANS LES ECOLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2020/2021 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS 12 Octobre 2020 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-263 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIF - EXERCICE BUDGETAIRE 2020 12 Octobre 2020 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-347 DÉTERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNÉE SCOLAIRE 2020/2021 20 Novembre 2020 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-348 PARTICIPATION AUX ÉCOLES MATERNELLES ANNÉE SCOLAIRE 2020 -2021 20 Novembre 2020 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-349 CAISSE DES ÉCOLES SUBVENTION FONCTIONNEMENT ANNEE 2021 20 Novembre 2020 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-350 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DANS LA CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLÈGE MIGNET 20 Novembre 2020 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-351 CONTINUITÉ ÉDUCATIVE QUATRIEME TRIMESTRE 2020 20 Novembre 2020 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-435 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE : CONFIRMATION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 16 Décembre 2020 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-497 TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE. ANNEE SCOLAIRE 2021-2022 12 Février 2021 COURANJOU Françoise 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-498 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUX CONSEILS D'ECOLE 12 Février 2021 COURANJOU Françoise 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-499 PARTICIPATION AUX ÉCOLES MATERNELLES ANNÉE SCOLAIRE 2020 -2021 12 Février 2021 COURANJOU Françoise 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-559 PARTICIPATION AUX ÉCOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES ANNEE SCOLAIRE 2020-2021 26 Mars 2021 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-664 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LE COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE. ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE 11 Juin 2021 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-756 PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2021-2022 DANS LES ECOLES DE LA VILLE. MESURES DE CARTE SCOLAIRE. 12 Juillet 2021 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-757 PARTICIPATION AUX ÉCOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021 12 Juillet 2021 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-913 REMISE GRACIEUSE SUR LA FACTURATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU SERVICE SCOLAIRE 24 Novembre 2021 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-914 ADOPTION DE LA CONVENTION RELATIVE A L'ENGAGEMENT SOCIAL ET ÉDUCATIF A DESTINATION DES ÉTUDIANTS DE L'INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES D'AIX-EN-PROVENCE 24 Novembre 2021 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-915 DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1er DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR LE PREMIER TRIMESTRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2021-2022 24 Novembre 2021 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-916 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS DU SECTEUR EDUCATIF. ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT 24 Novembre 2021 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-917 ATTRIBUTION DE PARTICIPATIONS FINANCIÈRES A DES ASSOCIATIONS 'UVRANT DANS LE CADRE DU DISPOSITIF POIVRE AU SEIN DES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT POUR L'ANNÉE 2021-2022. SIGNATURE DE CONVENTIONS 24 Novembre 2021 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-831 "VILLE AMIE DES ENFANTS" 2021-2026 - AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'UNICEF 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-832 SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 18 Octobre 2021 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-833 SECTEUR ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 18 Octobre 2021 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-834 AVENANT AU PROJET EDUCATIF TERRITORIAL SIGNE AVEC L'ETAT ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES 18 Octobre 2021 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-835 ADOPTION DE LA CONVENTION RELATIVE A L'ENGAGEMENT SOCIAL ET ÉDUCATIF A DESTINATION DES ÉTUDIANTS DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ARTS 18 Octobre 2021 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-836 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS A CARACTÈRE ÉDUCATIF - ANNÉE BUDGÉTAIRE 2021 18 Octobre 2021 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-1003 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT ANNEE SCOLAIRE 2021-2022. DÉTERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIÈRES. SIGNATURE DES CONVENTIONS. 15 Décembre 2021 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-1004 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL DANS LES ECOLES DE LA VILLE ANNEE SCOLAIRE 2021-2022. RECRUTEMENT D'UN INTERVENANT EXTERIEUR POUR DES COURS D'ENSEIGNEMENT DU PROVENCAL 15 Décembre 2021 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-44 CORRECTION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE - DÉTERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1er DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR LE PREMIER TRIMESTRE DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2021-2022. MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DL.2021-915 DU 24 NOVEMBRE 2021 10 Février 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-98 CAISSE DES ÉCOLES ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNUELLE 2022 07 Avril 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-99 DÉTERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 2ÈME TRIMESTRE ANNÉE SCOLAIRE 2021/2022 07 Avril 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-100 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A UNICEF FRANCE 07 Avril 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-169 SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 20 Mai 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-170 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL DANS LES ECOLES DE LA VILLE ANNEE SCOLAIRE 2021-2022. RECRUTEMENT D'UN INTERVENANT EXTERIEUR POUR DES COURS D'ENSEIGNEMENT DU PROVENCAL RAPPORT RECTIFICATIF 20 Mai 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-218 DÉTERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNÉE SCOLAIRE 2021/2022 ADOPTION DE CONVENTIONS 29 Juin 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-219 TARIFICATIONS DES TEMPS PÉRISCOLAIRES (RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEIL PÉRISCOLAIRE) ANNÉE SCOLAIRE 2022/2023 29 Juin 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-220 SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 29 Juin 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-267 SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 22 Juillet 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-350 CAISSE DES ÉCOLES ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 14 Octobre 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-351 DÉTERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1er DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR LE PREMIER TRIMESTRE DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 14 Octobre 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-453 AVENANT AU PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL SIGNÉ AVEC L'ÉTAT ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES 13 Décembre 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-454 MISE A DISPOSITION DES LOCAUX SCOLAIRES À TITRE PAYANT ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 - DÉTERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIÈRES - SIGNATURE DES CONVENTIONS. 13 Décembre 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-455 INCLUSION SCOLAIRE - INTERVENTION D'ÉDUCATEURS SESSAD SUR LES TEMPS PÉRISCOLAIRES 13 Décembre 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-456 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS 'UVRANT DANS LE CADRE DU DISPOSITIF "I.D.E.A.L" AU SEIN DES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT POUR L'ANNÉE 2022-2023 - SIGNATURE D'AVENANTS 13 Décembre 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-457 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS 'UVRANT DANS LA RÉUSSITE SCOLAIRE ET ÉDUCATIVE DES ENFANTS - ANNÉE 2022 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 13 Décembre 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-458 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 - RECRUTEMENT DE 2 INTERVENANTS EXTÉRIEURS POUR DES COURS D'ENSEIGNEMENT DU PROVENÇAL 13 Décembre 2022 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-50 TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE. ANNÉE 2023-2024 20 Janvier 2023 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-51 PARTICIPATION À LA CAISSE DES ÉCOLES - EXERCICE 2023 20 Janvier 2023 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-246 PARTICIPATION A LA CAISSE DES ÉCOLES - EXERCICE 2023 09 Juin 2023 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-247 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ANNÉE 2023 09 Juin 2023 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-248 ADOPTION DU PRINCIPE DE RESTRUCTURATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DES ÉCOLES GRASSI -JEAN JAURÈS ET ALBÉRIC LAURENT 09 Juin 2023 BOUDON Jacques 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-324 SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 21 Juillet 2023 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-408 DÉTERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR LE PREMIER TRIMESTRE DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 06 Octobre 2023 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-409 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LA RÉUSSITE SCOLAIRE ET ÉDUCATIVE DES ENFANTS - ANNÉE 2023-2024- SIGNATURE D'UNE CONVENTION 06 Octobre 2023 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-544 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2023 POUR LE COMITÉ AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVÉ 13 Décembre 2023 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-545 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2023 AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR LA RÉUSSITE SCOLAIRE ET ÉDUCATIVE DES ENFANTS 13 Décembre 2023 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-546 INCLUSION SCOLAIRE - INTERVENTION DE L'ASSOCIATION URAPEDA SUR LES TEMPS PÉRISCOLAIRES - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 13 Décembre 2023 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2024-93 TARIFICATION DES TEMPS PÉRISCOLAIRES (RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEIL PÉRISCOLAIRE) - ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025 09 Février 2024 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2024-94 PARTICIPATION À LA CAISSE DES ÉCOLES-EXERCICE 2024 09 Février 2024 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2024-95 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL RECONDUCTION DU PLAN LECTURE TRIENNAL 2023/2026 DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE 09 Février 2024 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2024-205 SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 05 Avril 2024 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2024-206 INTERVENTION EN MILIEU SCOLAIRE PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE. ÉTABLISSEMENT D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE RECTORAT ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 05 Avril 2024 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
2012.115 DENOMINATION DU BOULODROME DE PUYRICARD 23 Janvier 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.248 EQUIPE DE HANDBALL DU PAYS D'AIX - LNH 2012/2013 - RESTRUCTURATION DE LA HALLE DES SPORTS DU VAL DE L'ARC - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 20 Février 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.249 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 20 Février 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.442 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 10 Avril 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.604 STADE MAURICE DAVID - CREATION DE LOGES VIP ET D'ACCES AU TERRAIN DE RUGBY - MODIFICATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.605 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTION DE SUBVENTIONS ENTRE L'ASSOCIATION LUYNES SPORTS ET LA COMMUNE - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 29 Mai 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.761 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 09 Juillet 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.1093 MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE FAISANT SUITE AU CONCOURS. 08 Octobre 2012 CHAZEAU MAURICE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.1094 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 08 Octobre 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.1095 RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE - DÉLIBÉRATION N°2012.761 - ADOPTION DE L'AVENANT N°3 SUBVENTION TRIATHL'AIX: AUTORISATION DE SIGNATURE 08 Octobre 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.1332 UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS - RENOUVELLEMENT CONVENTION TRIPARTITE REGION / VILLE / LYCEE ZOLA - ANNEE 2012/2013 19 Novembre 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.1333 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS/CONVENTIONS ET AVENANTS AUX SUBVENTIONS AFFÉRENTES 19 Novembre 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.1450 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS DE SUBVENTION ET AVENANT AFFÉRENTS 17 Décembre 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.1451 CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU GYMNASE DU VAL DE L'ARC PASSEE ENTRE LA COMMUNE ET L'ENTREPRISE UNIPERSONNELLE SPORTIVE A RESPONSABILITE LIMITEE DU PAYS D'AIX UNIVERSITE CLUB HANDBALL - FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE 17 Décembre 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.1452 PARTICIPATION DE LA REGION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES UTILISEES PAR LES LYCEES PUBLICS ET PRIVES SOUS CONTRAT - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 17 Décembre 2012 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.64 MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE ET ÉCLAIRAGE DU TERRAIN - SIGNATURE DU MARCHE 28 Janvier 2013 CHAZEAU MAURICE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.137 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME A12-100 - AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE AU GROUPEMENT CONJOINT SARL GULIZZI ARCHITECTE / AMOUREUX-RICCIOTTI / SEBA / PLB ENERGIE / ARTEC 64 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.138 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS DE SUBVENTIONS LIÉES ENTRE CERTAINS CLUBS SPORTIFS ET LA VILLE 18 Mars 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.203 MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - APPROBATION DU PROJET - AVENANT N°2 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LES TRAVAUX 29 Avril 2013 CHORRO JEAN 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.204 ACCUEIL D'UNE ÉTAPE DU TOUR DE FRANCE LE 4 JUILLET 2013 / CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 29 Avril 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.205 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS ET AVENANTS AUX SUBVENTIONS AFFERENTES 29 Avril 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.296 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTION ET AVENANT AUX SUBVENTIONS AFFÉRENTES 03 Juin 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.297 MODIFICATION DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION ET D'UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DANS LE CADRE DE L'ARTICLE MS 46 DU RÈGLEMENT DE SÉCURITÉ CONTRE LES RISQUES D'INCENDIE ET DE PANIQUE DANS LES E.R.P. 03 Juin 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.298 TOUR DE FRANCE 2013, CONVENTION ASO 03 Juin 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.406 DENOMINATION DU BOULODROME ET DU TERRAIN MULTISPORTS DE L'ESPACE UGHETTI A LUYNES. 08 Juillet 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.407 CRÉATION D'UN TERRAIN SYNTHÉTIQUE ET D'UN COMPLEXE VESTIAIRES/TRIBUNES SUR LE SITE DU VAL DE L'ARC - MODIFICATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE ET CRÉATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE DE MISE EN SERVICE 08 Juillet 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.408 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 08 Juillet 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.409 RÉALISATION D'ÉQUIPEMENT : MAISON DES ARTS MARTIAUX - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF 08 Juillet 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.410 RÉALISATION D'ÉQUIPEMENT  - RESTRUCTURATION HALLE DES SPORTS DU VAL DE L'ARC - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Juillet 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.523 UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS - CONVENTION TRIPARTITE REGION / VILLE / LYCEE ZOLA - ANNEE 2013/2014 23 Septembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.524 UTILISATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS - CONVENTION TRIPARTITE DEPARTEMENT / VILLE / COLLEGE MIGNET - ANNEE 2013/2014 23 Septembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.525 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTION D'OBJECTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 23 Septembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.577 CONSTRUCTION D'UNE MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - 8 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES. 17 Octobre 2013 CHAZEAU MAURICE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.578 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 17 Octobre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.676 STADE CARCASSONNE - CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR QUATRE CLUBS DE SPORT (BOXING CLUB AIXOIS, HALTÉROPHILIE MUSCULATION CLUB AIXOIS, ASA ET AIX ATHLÉ) - APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PROGRAMME ET ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE ACTUALISÉE - APPROBATION DU PROJET ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LES TRAVAUX 18 Novembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.677 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME N°A12-100 - APPROBATION DE LA RÉSILIATION PARTIELLE DU MARCHE SUITE A DÉFAILLANCE D'UN COTRAITANT ET PROJET D'AVENANT N°3 PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU GROUPEMENT TITULAIRE. 18 Novembre 2013 CHAZEAU MAURICE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.678 RÉALISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : MAISON DES ARTS MARTIAUX - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF A LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2014 18 Novembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.679 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AVENANTS AUX CONVENTIONS AFFÉRENTES 18 Novembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.807 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVES SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2013/2014 17 Décembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.808 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS AIXOIS DANS LE CADRE DES MANIFESTATIONS SPORTIVES / CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION 'AMICAL VÉLO CLUB AIXOIS' 17 Décembre 2013 TAULAN FRANCIS 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2013.809 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION PAYS D'AIX NATATION POUR LA POSE D'UNE BACHE DE COMMUNICATION A LA PISCINE YVES BLANC. 17 Décembre 2013 BRUNET DANIELE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-109 CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR L'ACCUEIL D'UN CENTRE D'ENTRAINEMENT DANS LE CADRE DU CHAMPIONNAT D'EUROPE DE FOOTBALL DE L'UEFA « EURO 2016 » 26 Mai 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-110 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS/ AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFÉRENTES 26 Mai 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-52 SOUS RÉGIE "JOURNÉE DES MUNICIPAUX": FIXATION DES TARIFS 28 Avril 2014 DELOCHE Gérard 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-253 APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION DU STADE MAURICE DAVID ÉTABLIE DANS LE CADRE DU TRANSFERT D'UNE PARCELLE DU STADE A LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX 21 Juillet 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-254 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS ENTRE CERTAINS CLUBS SPORTIFS ET LA COMMUNE / AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFÉRENTES 21 Juillet 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-348 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : CONVENTION TRIPARTITE DÉPARTEMENT / VILLE / COLLÈGE MIGNET - ANNÉE 2014/2015 29 Septembre 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-349 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - CONVENTION TRIPARTITE RÉGION / VILLE / LYCÉE ZOLA - ANNÉE 2014/2015 29 Septembre 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-350 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE ET DEUX ASSOCIATIONS SPORTIVES / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 29 Septembre 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-417 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTION D'OBJECTIFS ET AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES. 03 Novembre 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-418 MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC - ACTUALISATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 03 Novembre 2014 PERRIN Jean-Marc 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-419 CONSTRUCTION D'UNE MAISON DES ARTS MARTIAUX ET DE L'ESCRIME - COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC - AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX - P13.066, P13.067 ET P13.08 - APPROBATION DES PROJETS ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS. 03 Novembre 2014 CHAZEAU Maurice 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2014-514 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVES SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2014/2015 16 Décembre 2014 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-111 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AVENANTS 31 Mars 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-165 APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE - SALON DES SPORTS 2015 20 Avril 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-166 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS 20 Avril 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-258 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFÉRENTES 08 Juin 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-438 RESTITUTION PAR LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX DE LA PISCINE DU VAL DE L'ARC A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET GESTION DE L'ÉTABLISSEMENT PAR LA VILLE 28 Septembre 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-439 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - CONVENTION TRIPARTITE RÉGION / VILLE / LYCÉE ZOLA - ANNÉE 2015/2016 28 Septembre 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-519 AVENANT A LA CONVENTION DE GESTION DU STADE MAURICE DAVID CONCLUE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-520 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS ET CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFERENTS 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2015-623 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2015 / 2016 15 Décembre 2015 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-66 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET D'UTILISATION DE LA PISCINE MUNICIPALE DU VAL DE L'ARC AU PROFIT DES ASSOCIATIONS SPORTIVES 01 Février 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-97 ADOPTION DE CRITÈRES POUR L'ACCUEIL DES ASSOCIATIONS SUR LES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES 16 Mars 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-213 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU GYMNASE DU VAL DE L'ARC PASSÉE ENTRE LA COMMUNE ET L'ENTREPRISE UNIPERSONNELLE SPORTIVE A RESPONSABILITÉ LIMITÉE DU PAYS D'AIX UNIVERSITÉ CLUB HANDBALL - FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE. 02 Mai 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-214 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 02 Mai 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-141 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFÉRENTES ENTRE LA COMMUNE ET CERTAINS CLUBS SPORTIFS 29 Mars 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-305 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFERENTES 20 Juin 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-306 CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'INSTALLATION DE DISTRIBUTEURS A USAGE COMMERCIAL À LA PISCINE DU VAL DE L'ARC. 20 Juin 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-307 AUTORISATION AU CLUB PROVENCE RUGBY DE DÉPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE SUR UN TERRAIN COMMUNAL 20 Juin 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-467 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DU LYCÉE ÉMILE ZOLA PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - CONVENTION TRIPARTITE RÉGION / VILLE / LYCÉE - ANNÉE 2016/2017 23 Septembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-468 SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS DANS LE CADRE DE LA CLETC 23 Septembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-540 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFÉRENTES / CONVENTION DE SUBVENTION ENTRE LA COMMUNE D'AIX ET LE CLUB HANDISPORT AIXOIS 10 Novembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-541 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DE TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) 10 Novembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-542 STADE MAURICE DAVID : AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA MÉTROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE 10 Novembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-642 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVES SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2016 / 2017 13 Décembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-643 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU TERRAIN EN GAZON SYNTHÉTIQUE ET DES VESTIAIRES DU STADE RUOCCO PAR AIX MARSEILLE UNIVERSITÉ AU PROFIT DE LA VILLE. 13 Décembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-644 DÉNOMINATION DU STADE DU VAL SAINT ANDRÉ 13 Décembre 2016 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-81 DÉNOMINATION DE LA SALLE DE BOXE DU COMPLEXE SPORTIF GEORGES CARCASSONNE « SALLE DE BOXE ALEXIS VASTINE » 03 Février 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-163 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFERENTES 31 Mars 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-245 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES 10 Mai 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-318 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 23 Juin 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-393 ATTRIBUTION DE SUBVENTION 20 Juillet 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-529 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SUBVENTIONS AFFÉRENTES / CONVENTION DE SUBVENTION AVEC L'ASSOCIATION CLUB HANDISPORT AIXOIS 10 Novembre 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-640 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2017 / 2018 13 Décembre 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2017-641 GESTION DE L'AIRE DE STATIONNEMENT DE LA PIOLINE 13 Décembre 2017 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-123 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : RÉNOVATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU COMPLEXE SPORTIF GEORGES CARCASSONNE 12 Mars 2018 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-124 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : AMÉNAGEMENT D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU STADE LAURENT RUZZETTU À LUYNES. 12 Mars 2018 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-192 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 13 Avril 2018 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-294 AVENANT N°3 À LA CONVENTION DE GESTION CONCLUE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE - TERRITOIRE DU PAYS D'AIX 11 Juin 2018 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-295 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 11 Juin 2018 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-358 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 16 Juillet 2018 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-502 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS. 09 Novembre 2018 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2018-598 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2018 / 2019 17 Décembre 2018 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-46 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° DL.2018-124 DU 12 MARS 2018 RELATIVE À L' AMÉNAGEMENT D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU STADE LAURENT RUZZETTU À LUYNES - AMENAGEMENT DE DEUX TERRAINS DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE. 01 Février 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-125 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 22 Mars 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-126 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : RÉNOVATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU STADE MARIUS REQUIER 22 Mars 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-127 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : RÉNOVATION D'UN TERRAIN DE RUGBY EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU STADE MAURICE DAVID. 22 Mars 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-220 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 24 Mai 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-306 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 28 Juin 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-307 CANDIDATURE POUR L'ACCUEIL DU CAMP DE BASE POUR LA COUPE DU MONDE DE RUGBY 2023 28 Juin 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-537 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 25 Novembre 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-538 CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR "TERRE DE JEUX 2024". 25 Novembre 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-686 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2019 / 2020 16 Décembre 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-687 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : AMÉNAGEMENT D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU STADE MICHEL LOPEZ À AIX EN PROVENCE. 16 Décembre 2019 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2019-688 CONSTRUCTION DU CLUB HOUSE DE PUYRICARD AU COMPLEXE SPORTIF FERNAND BOUTEILLE 16 Décembre 2019 BOUDON Jacques 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2020-153 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2020-154 SIMPLIFICATION DU DISPOSITIF PASS' SPORT CLUB À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2020 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2020-260 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 12 Octobre 2020 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2020-346 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS (SOLDE POUR LA SAISON 2019-2020 ET ACOMPTE POUR LA SAISON 2020-2021) 20 Novembre 2020 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2020-434 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2020 / 2021 16 Décembre 2020 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2021-558 APPROBATION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT « PASS'SPORT». ADOPTION D'UN AVENANT A LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION MJC PREVERT. AVIS DU CONSEIL. 26 Mars 2021 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2021-663 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS. 11 Juin 2021 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2021-755 APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE À LA RÉALISATION DE MISSIONS D'EXPLOITATION, D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DU STADE MAURICE DAVID ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D'AIX 12 Juillet 2021 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2021-912 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS. 24 Novembre 2021 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2021-1002 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2021 / 2022 15 Décembre 2021 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-96 COUPE DU MONDE DE RUGBY 2023 - APPROBATION ET RATIFICATION DE LA CONVENTION "CAMPS DE BASE - COUPE DU MONDE DE RUGBY 2023". 07 Avril 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-97 DIRECTION DES SPORTS - MODIFICATION DE LA TARIFICATION RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION D'EMPLACEMENTS POUR LE SALON DES SPORTS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 07 Avril 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-167 RUGBY AFRICA CUP 2022 - APPROBATION ET RATIFICATION DE LA CONVENTION TERRITOIRE-HÔTE "RUGBY AFRICA CUP 2022" AVEC LE GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC FRANCE 2023 RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DU STADE MAURICE DAVID À AIX-EN-PROVENCE 20 Mai 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-168 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 20 Mai 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-216 COUPE DU MONDE DE RUGBY 2023 - APPROBATION DE LA CONVENTION " BASE DE SITE DE MATCH - COUPE DU MONDE DE RUGBY 2023 " ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC FRANCE 2023 29 Juin 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-217 ACCUEIL DE DÉLÉGATIONS NATIONALES DANS LE CADRE DES CENTRES DE PRÉPARATION AUX JEUX (CPJ) 29 Juin 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-347 COUPE DU MONDE DE RUGBY 2023 - CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE "CAMP DE BASE PHASE FINALE" - APPROBATION DE LA CONVENTION "CAMP DE BASE PHASE FINALE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC FRANCE 2023. 14 Octobre 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-348 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS 14 Octobre 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-349 RENOVATION DU STADE DE LA MOLIERE - AMENAGEMENT D'UN TERRAIN EN GAZON SYNTHETIQUE. 14 Octobre 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-451 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS - DISPOSITIF PASS'SPORT 2022-2023 13 Décembre 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-452 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2022 / 2023 13 Décembre 2022 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2023-244 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2023-245 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE MUSCULATION DE LA MAISON DES ARTS DE COMBAT - MODALITÉS ET TARIFS 09 Juin 2023 CHEVALIER Eric 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2023-323 TERRAIN SYNTHÉTIQUE DE LA MOLIÈRE - ACTUALISATION DES ÉLÉMENTS DE PROGRAMME ET DE L'ENVELOPPE PRÉVISIONNELLE D'OPÉRATION 21 Juillet 2023 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2023-542 PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2023 / 2024 13 Décembre 2023 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2023-543 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES AU TITRE DE 2023 13 Décembre 2023 TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
2012.114 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS A DESTINATION DES CENTRES D'ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT AIXOIS - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES 23 Janvier 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.241 CONSTRUCTION DE CAVEAUX ET REPRISE DE CONCESSIONS PERPÉTUELLES 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.242 ENFANCE ET FAMILLE DISPOSITIF 'AIDE AUX VACANCES ET LOISIRS 2012' POUR LES ENFANTS ET FAMILLES AIXOISES. 20 Février 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.243 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET D'AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 20 Février 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.244 PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2012 AUX CRECHES (MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS) DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 20 Février 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.245 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012 - RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES. 20 Février 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.246 FONDS DE SOLIDARITE 20 Février 2012 TONIN VICTOR 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.247 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2012. 20 Février 2012 TONIN VICTOR 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.437 AVENANT N° 1 DE TRANSFERT AU MARCHE A10-073 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIÉTÉ SEMUP PAR LA SOCIÉTÉ JC DECAUX FRANCE 10 Avril 2012 CHAZEAU MAURICE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.438 ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF JEUNESSE 'AIX BOX LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2012'- ADOPTION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'UTILISATION DU CREPS 10 Avril 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.439 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2012 - ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE. 10 Avril 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.440 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET D'AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Avril 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.441 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE II - ATTRIBUTION DES DEUX PREMIERS VERSEMENTS DE SUBVENTIONS 2012. AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS CEJ 2012-2013 AVEC L'ASSOCIATION LUYNOISE SPORTS ET LOISIRS ; DES AVENANTS N°2, 3 OU 4 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS CEJ II ; DE L'AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2011-2012 DE CPCV - LES FLORALIES. 10 Avril 2012 Mme Dahbia DRAOUZIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.599 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 29 Mai 2012 Mme Dahbia BENNOUR 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.600 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE II - ATTRIBUTION DES DEUX PREMIERS VERSEMENTS DE SUBVENTIONS 2012 (SUITE), SUBVENTIONS CARNAVAL ET SEJOURS ETE ADOLESCENTS ET SIGNATURE DES AVENANTS CORRESPONDANTS. 29 Mai 2012 Mme Dahbia BENNOUR 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.601 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR LES ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP - ANNÉE 2012 29 Mai 2012 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.602 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 29 Mai 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.603 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DES SENIORS - ANNÉE 2012 29 Mai 2012 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.755 AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIF ENTRE LA COMMUNE ET LE COMITÉ PROTESTANT DE CENTRES DE VACANCES POUR LA GESTION DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT DES FLORALIES - AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.756 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE II CHATEAU DE L'HORLOGE - ATTRIBUTION DES DEUX PREMIERS VERSEMENTS DE SUBVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS CEJ II 2012 AVEC L'ASSOCIATION 'UNION DES CENTRES SOCIAUX 13 - CENTRE SOCIAL CHATEAU DE L'HORLOGE' 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.757 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012 - ASSOCIATION 'LA PASSERELLE'. 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.758 ESPACE JEUNESSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE : ACTUALISATION DES CONDITIONS D'UTILISATION DES LOCAUX 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.759 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LES CLUBS ET ASSOCIATIONS DU 3ÈME ÂGE - ANNÉE 2012 09 Juillet 2012 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.760 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR LES ASSOCIATIONS ' EQUUS 'ET 'C.R.E.E.D.A.T./C.I.C.A.T.' LIÉES AU HANDICAP 09 Juillet 2012 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1085 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 - ATTRIBUTION DES SOLDES DE SUBVENTIONS 2012 ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS CEJ II. 08 Octobre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1086 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2012. 08 Octobre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1087 REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012 DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES. 08 Octobre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1088 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION- ADOPTION D'UN AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE 08 Octobre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1089 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS A DESTINATION DES CENTRES D'ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT AIXOIS - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES 08 Octobre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1090 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DE SENIORS - ANNEE 2012 08 Octobre 2012 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1091 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE - ANNEE 2012 08 Octobre 2012 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1092 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP - ANNEE 2012 08 Octobre 2012 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1325 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP - ANNEE 2012 19 Novembre 2012 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1326 AIDE AUX VACANCES AUX PERSONNES HANDICAPEES 19 Novembre 2012 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1327 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2012 19 Novembre 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1328 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ANNEE 2012 19 Novembre 2012 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1329 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE II - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUPPLEMENTAIRES 2012 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS CORRESPONDANTS 19 Novembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1330 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A UNE ASSOCIATION OEUVRANT POUR LES SENIORS 19 Novembre 2012 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1331 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS L'HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ANNEE 2012 19 Novembre 2012 BOVA - PIERRON LILIANE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1444 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - PARTICIPATION FINANCIERE 2013 17 Décembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1445 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE II - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION SUPPLEMENTAIRE 2012 POUR MARIE-LOUISE DAVIN ET SIGNATURE DE L'AVENANT CORRESPONDANT. APPROBATION DU SOLDE DE SUBVENTION POUR JEAN-PAUL COSTE LES MILLES ET ANNULATION DE LA SUBVENTION DE L'ALSH DAUDET. 17 Décembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1446 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2012 17 Décembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1447 PETITE ENFANCE - SUBVENTION D'EQUIPEMENT EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES - ANNEE 2012 17 Décembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1448 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP 17 Décembre 2012 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.1449 SIGNATURE DE L'AVENANT N°1-2012 A LA CONVENTION ENFANCE JEUNESSE N°2010-513. 17 Décembre 2012 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.59 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS ET GOUTERS A DESTINATION DES CENTRES D'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT AIXOIS. ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES. 28 Janvier 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.60 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES- ANNEE 2013. 28 Janvier 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.61 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2013 A DIVERSES ASSOCIATIONS 28 Janvier 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.62 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ANNUELLES 2013 ALLOUEES AUX ALSH - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS OU AVENANTS CORRESPONDANTS 28 Janvier 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.63 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2013. 28 Janvier 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.133 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA MJC PREVERT - AVENANT N°6 18 Mars 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.134 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ANNUELLES 2013 ALLOUES AUX ALSH (SUITE) ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS CORRESPONDANTS. 18 Mars 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.135 DISPOSITIF AIDE AUX VACANCES ET LOISIRS 2013 POUR LES ENFANTS ET FAMILLES AIXOISES 18 Mars 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.136 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS A DESTINATION DES CENTRES D'ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT AIXOIS - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES. 18 Mars 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.197 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 29 Avril 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.198 ADOPTION DES MODALITES DU DISPOSITIF JEUNESSE 'AIX BOX LA BOITE DE LOISIRS DE L'ETE 2013' - ADOPTION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'UTILISATION DU CREPS 29 Avril 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.199 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2013 A DIVERSES ASSOCIATIONS 29 Avril 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.200 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013 ATTRIBUTION DES COMPLEMENTS DE SUBVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS CORRESPONDANTS 29 Avril 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.201 ATTRIBUTION DE SUBVENTION - CONVENTION TRI-ANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE d'AIX-EN-PROVENCE, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) d'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION CROIX ROUGE FRANÇAISE DELEGATION D'AIX-EN-PROVENCE 29 Avril 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.202 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP ANNEE 2013 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET LE CLUB HANDISPORT AIXOIS 29 Avril 2013 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.293 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2013 A L'ASSOCIATION LA PASSERELLE. 03 Juin 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.294 JOURNEES DES HANDICAPS ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CCAS 03 Juin 2013 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.295 HUMANITAIRE INTERNATIONAL ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES ANNEE 2013 03 Juin 2013 BOVA - PIERRON LILIANE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.398 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - RECONDUCTION DE LA GESTION DE L'ALSH DEDIE AUX HABITANTS DU QUARTIER DU CHATEAU DE L'HORLOGE PAR LE C.P.C.V, ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS SEJOURS ET SIGNATURE DES AVENANTS CORRESPONDANTS. 08 Juillet 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.399 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N° 7 PORTANT MODIFICATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE. 08 Juillet 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.400 SECTEUR JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUVENTIONS 08 Juillet 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.401 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION LA CAPUCINE - ANNEE 2013. 08 Juillet 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.402 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE ANNEE 2013 08 Juillet 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.403 SECTEUR SOLIDARITE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2013 08 Juillet 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.404 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP 08 Juillet 2013 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.405 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DE SENIORS ANNEE 2013 08 Juillet 2013 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.516 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2010-2013. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AU CENTRE SOCIO-CULTUREL JEAN-PAUL COSTE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°9 CORRESPONDANT. 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.517 PETITE ENFANCE - REVERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2013 DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES. 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.518 SECTEUR JEUNESSE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION REFLET D'AIX 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.519 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2013 - AVIS DU CONSEIL. 23 Septembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.520 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES CLUBS ET ASSOCIATIONS DU 3EME AGE 23 Septembre 2013 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.521 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE - ANNEE 2013 23 Septembre 2013 ANTONUCCI - DI CARO SYLVAINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.522 AIDE AUX VACANCES POUR PERSONNES HANDICAPEES 23 Septembre 2013 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.573 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'EQUIPEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS. 17 Octobre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.574 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ANNEE 2013 17 Octobre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.575 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP- ANNEE 2013 17 Octobre 2013 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.576 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS L'HUMANITAIRE INTERNATIONAL- ANNEE 2013 17 Octobre 2013 BOVA - PIERRON LILIANE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.672 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EN SOUTIEN A DES ACTIONS ENFANCE JEUNESSE DURANT LES VACANCES DE LA TOUSSAINT 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.673 PETITE ENFANCE - RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET APPROBATION DU CAHIER D'OBJECTIFS. 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.674 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION RELATIVE A LA MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE EN VUE DE LA CREATION D'UN GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE - EHPAD « LA BASTIDE DU FIGUIER » 18 Novembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.675 LOGEMENT SOCIAL - CONVENTION DE RESERVATION 18 Novembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.796 AVENANT N°2-2013 A LA CONVENTION ENFANCE JEUNESSE 2010-513 ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA COMMUNE. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.797 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - PARTICIPATION FINANCIERE 2014. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.798 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2014 POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT - ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET D'UN AVENANT. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.799 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS - ADOPTION D'AVENANTS. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.800 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2013. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.801 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2014 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.802 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES- ANNEE 2014. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.803 ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF JEUNESSE 'AIX-BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2014' - ADOPTION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE. 17 Décembre 2013 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.804 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2014 17 Décembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.805 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS- ANNEE 2013 17 Décembre 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2013.806 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP- ANNEE 2013 17 Décembre 2013 GERACI GERARD 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-108 DISPOSITIF AIX-BOX: ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS. 26 Mai 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2014.835 RECONNAISSANCE LEGALE DE LA CONGREGATION 'REGION DE FRANCE DE LA CONGREGATION INTERNATIONALE DES PETITES SOEURS DE JESUS' SISE A AIX-EN-PROVENCE 27 Janvier 2014 SUSINI JULES 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2014.836 DISPOSITIF AIDES AUX VACANCES ET LOISIRS 2014 POUR LES ENFANTS ET FAMILLES AIXOISES. 27 Janvier 2014 BENNOUR DAHBIA 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-245 FESTIVITES DE FIN D'ANNEE - REPAS ET SPECTACLE DE NOEL POUR LES SENIORS 21 Juillet 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-246 DISTRIBUTION DE COLIS DE NOEL POUR LES SENIORS 21 Juillet 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-247 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DE SENIORS - ANNEE 2014 21 Juillet 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-248 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 21 Juillet 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-249 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2014 ET DE SUBVENTIONS SEJOURS 2014 POUR LES CENTRES AERES - ADOPTION D'AVENANTS. 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-250 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-251 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2014 21 Juillet 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-252 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ANNEE 2014 21 Juillet 2014 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-336 SORTIES ET EXCURSIONS DES SENIORS - MODALITES- REGLEMENT INTERIEUR 29 Septembre 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-337 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS ET AUX ASSOCIATIONS DE SENIORS 29 Septembre 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-338 ADOPTION DU PRINCIPE D'ACHAT DE PLACES POUR LE FESTIVAL DE LA CHANSON FRANÇAISE POUR LES SENIORS ET JEUNES AIXOIS 29 Septembre 2014 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-339 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS 'UVRANT DANS LE CHAMP DE LA JEUNESSE ET DES ACCUEILS DE LOISIRS 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-340 RESTAURATION MUNICIPALE : FOURNITURE DE REPAS ET GOUTERS A DESTINATION DES CENTRES AÉRÉS AIXOIS - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-341 BUREAU INFORMATION JEUNESSE : ACTUALISATION CONVENTION AVEC LE RESEAU NATIONAL INFORMATION JEUNESSE 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-342 PETITE ENFANCE - REVERSEMENT AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2014 ACCORDEE PAR LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-343 PETITE ENFANCE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2014 ASSOCIATION LA PASSERELLE 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-344 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITES D 'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A LA SUBVENTION 2014 - MISSION D'AUDIT "ETABLISSEMENT BASTIDE DU FIGUIER" ET CREATION D'UN GROUPEMENT DE COOPÉRATION SOCIALE ET MÉDICO-SOCIALE (GCSMS) 29 Septembre 2014 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-345 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE 29 Septembre 2014 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-346 AIDE AUX VACANCES POUR PERSONNES HANDICAPÉES 29 Septembre 2014 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-347 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP - ANNEE 2014 29 Septembre 2014 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-410 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS DE SENIORS 03 Novembre 2014 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-411 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N°8 PORTANT MODIFICATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2014 ET CESSATION DE LA HALTE-GARDERIE LES AQUANAUTES. 03 Novembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-412 CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES CRECHES, CENTRES DE LOISIRS ET AUTRES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT N° 9 PORTANT PROLONGATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC N° 8D1 CONCLU ENTRE LA VILLE ET LPCR GROUPE DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2015. 03 Novembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-413 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET COMPLEMENT DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2014. 03 Novembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-414 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE 03 Novembre 2014 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-415 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS L'HUMANITAIRE INTERNATIONAL 03 Novembre 2014 PIERRON Liliane 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-416 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR LE HANDICAP 03 Novembre 2014 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-507 MODIFICATION DES RYTHMES EDUCATIFS : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2014 16 Décembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-508 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2015 16 Décembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-509 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT MAC PARENTAL LE JARDIN D'EVEIL (CSC MARIE LOUISE DAVIN) - ANNEE 2014 16 Décembre 2014 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-510 REPRISE DES CONCESSIONS PERPÉTUELLES EN ÉTAT D'ABANDON AU CIMETIÈRE SAINT-PIERRE 16 Décembre 2014 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-511 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT-FSL-PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2014 16 Décembre 2014 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-512 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DROITS DES FEMMES, DE LA FAMILLE ET RELATIONS HUMANITAIRES INTERNATIONALES 16 Décembre 2014 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2014-513 AIDE SOCIALE AUX PERSONNES HANDICAPÉES ADULTES 16 Décembre 2014 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-54 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 09 Février 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-55 PETITE ENFANCE / JEUNESSE - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2014 - 2017 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE / CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES 09 Février 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-56 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE EN DIRECTION DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT 09 Février 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-57 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2015 09 Février 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-106 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 31 Mars 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-107 MODIFICATION DES RYTHMES ÉDUCATIFS : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2015 31 Mars 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-108 ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF JEUNESSE "AIX-BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2015". 31 Mars 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-109 DISPOSITIF AIDES AUX VACANCES ET LOISIRS 2015 POUR LES JEUNES ET FAMILLES AIXOISES. 31 Mars 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-110 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2015 31 Mars 2015 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-163 SECTEUR JEUNESSE : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-164 PETITE ENFANCE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE 2015 DANS LE CADRE DE L'EXTENSION DU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES. 20 Avril 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-252 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DE SENIORS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 08 Juin 2015 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-253 SÉJOUR CEJ 2015 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 08 Juin 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-254 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) AIXOIS. 08 Juin 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-255 PETITE ENFANCE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2015 AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "LA PASSERELLE" 08 Juin 2015 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-256 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DANS LE DOMAINE DE LA FAMILLE 08 Juin 2015 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-257 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITE 08 Juin 2015 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-345 PROCÉDURE DE RÉGULARISATION - CARRÉ CONFESSIONNEL ISRAÉLITE CIMETIÈRE DES MILLES 23 Juillet 2015 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-434 PETITE ENFANCE - REVERSEMENT AU DELEGATAIRE DES CRECHES MUNICIPALES D'UNE FRACTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2015 ACCORDEE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE. 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-435 AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN MARCHÉ, PAR ANTICIPATION, CONCERNANT LA DÉSIGNATION D'UN GESTIONNAIRE POUR LE FONCTIONNEMENT D'ALSH MATERNELS 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-436 AUTORISATION D'ENCAISSEMENT DU PRODUIT DE FACTURATION DE REPAS AUPRÈS DE GESTIONNAIRE D'ALSH 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-437 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE: ATTRIBUTION DU SOLDE DES SUBVENTIONS 2015 AUX ALSH 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-511 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DE SENIORS - ANNEE 2015 16 Novembre 2015 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-512 DEMANDE D'ABROGATION DU TITRE D'EXISTENCE LEGALE DE LA CONGREGATION 'DES SOEURS HOSPITALIERES DE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE' SISE A AIX-EN-PROVENCE 16 Novembre 2015 SUSINI Jules 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-513 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2015 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-514 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR LE DROIT DE LA FEMME ET DE LA FAMILLE 16 Novembre 2015 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-515 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2015 16 Novembre 2015 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-516 AIDE AUX VACANCES POUR PERSONNES HANDICAPÉES 16 Novembre 2015 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-517 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP - ANNÉE 2015 16 Novembre 2015 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-518 ATTRIBUTION SUBVENTIONS 16 Novembre 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2015-622 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CSC MARIE LOUISE DAVIN POUR SON ACTIVITE MAC PARENTAL LE JARDIN D'EVEIL. 15 Décembre 2015 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-65 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2014 2017 ADOPTION AVENANT N°1 01 Février 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-96 LES MODALITES DE MISE EN OEUVRE ET DE FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF JEUNESSE "AIX BOX, LA BOITE DE LOISIRS DE L'ETE 2016" 16 Mars 2016 BRUNET Daničle 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-205 CRÉATION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 02 Mai 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-206 REPAS DE NOEL - NOUVELLES MODALITES 02 Mai 2016 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-207 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2016 AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS SENIORS 02 Mai 2016 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-208 FOURNITURE DE REPAS A L'ALSH DU CENTRE SOCIAL ADIS PAR LA RESTAURATION MUNICIPALE - ACTUALISATION DE LA REGIE DE RECETTES DE LA DIRECTION DES ANIMATIONS ET DE LA JEUNESSE 02 Mai 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-209 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2016 A DIVERSES ASSOCIATIONS 02 Mai 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-210 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A TITRE ONÉREUX 02 Mai 2016 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-211 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2016 02 Mai 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-212 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIÉES AU HANDICAP - ANNÉE 2016 02 Mai 2016 MAINA Claude 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-138 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX 13 HABITAT - PINETTE 29 Mars 2016 DIJON Sylvain 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-139 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A CERTAINES ASSOCIATIONS - ANNEE 2016 29 Mars 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-140 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 29 Mars 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-381 MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES DE FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF « AIX BOX, LA BOITE DE LOISIRS DE L'ETE 2016 ». 18 Juillet 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-382 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MAIRIE D'AIX EN PROVENCE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR LA MISE EN COMMUN DE PERSONNEL ET DE MOYENS EN FAVEUR DE LA POLITIQUE PUBLIQUE DU HANDICAP (2016-2019) 18 Juillet 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-383 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE CADRE DU HANDICAP 18 Juillet 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-298 MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR SORTIES ET EXCURSIONS SENIORS 20 Juin 2016 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-299 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ET SECTEUR JEUNESSE - SIGNATURE D'AVENANTS 20 Juin 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-300 DISPOSITIF AIX-BOX : ADOPTION DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE 20 Juin 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-301 ACCORD CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE DE FOURNITURE D'INFRASTRUCTURE SANS FIL ET SERVICES ASSOCIES PASSE EN APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD CADRE ET DES MARCHES SUBSÉQUENTS. 20 Juin 2016 PAOLI Stéphane 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-302 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2016 20 Juin 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-303 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE DOMAINE DU DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE 20 Juin 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-304 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITE 20 Juin 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-464 SUBVENTIONS CLECT PARTIE JEUNESSE 23 Septembre 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-465 RESERVATION DES LOGEMENTS GIONO 23 Septembre 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-466 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE DOMAINE DU DROIT DE LA FAMILLE 23 Septembre 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-530 SECTEUR ENFANCE JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 10 Novembre 2016 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-531 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2016 A DIVERSES ASSOCIATIONS 10 Novembre 2016 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-532 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A TITRE ONÉREUX 10 Novembre 2016 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-533 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS "LES BELGES" 10 Novembre 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-534 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS "PENSION DE FAMILLE" 10 Novembre 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-535 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS "JARDINS DE CORSY" 10 Novembre 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-536 ERREUR MATERIELLE - CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS - GIONO 10 Novembre 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-537 CENTRE D'HEBERGEMENT ET DE REINSERTION SOCIALE HENRY DUNANT ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2016 - ADOPTION D'UNE CONVENTION TRI-ANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET L'ASSOCIATION CROIX ROUGE FRANCAISE DELEGATION D'AIX-EN-PROVENCE, GESTIONNAIRE DU CHRS HENRY DUNANT 10 Novembre 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-538 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2016 10 Novembre 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-539 AIDE 2016 AUX VACANCES POUR PERSONNES HANDICAPÉES 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-636 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CENTRES SOCIAUX 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-637 SECTEUR JEUNESSE - MODIFICATION DE LA CHARTE DU CONSEIL MUNICIPAL DES ADOLESCENTS 13 Décembre 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-638 JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS 13 Décembre 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-639 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2016 13 Décembre 2016 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-640 CLUB DES PLATANES- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 13 Décembre 2016 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-641 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DU HANDICAP 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-78 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE CADRE DES RYTHMES SCOLAIRES 2017. ADOPTION DE CONVENTIONS 03 Février 2017 BRUNET Daničle 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-79 CONSTRUCTION D'UNE CRECHE AU PARC RAMBOT SITUEE A L'EST D'AIX-EN-PROVENCE - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRES DE LA CAF ET AUTORISATION DE SIGNATURE 03 Février 2017 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-80 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A TITRE ONÉREUX 03 Février 2017 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-155 ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF JEUNESSE « AIX-BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2017 » 31 Mars 2017 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-157 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'EQUIPEMENT POUR L'ANNEE 2017 AUX MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS ASSOCIATIFS, RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES ET LAEP. 31 Mars 2017 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-158 PETITE ENFANCE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2017 AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE. 31 Mars 2017 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-159 CENTRE SOCIAL AIX NORD : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - ADOPTION D'UN AVENANT N°8 - AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Mars 2017 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-160 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH)-SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA JEUNESSE -SIGNATURE DE CONVENTION ET D'AVENANT 31 Mars 2017 JAUSSAUD Coralie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-161 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2017 31 Mars 2017 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-162 SIGNATURE D'UNE CONVENTION TRIPARTITE, VILLE, SACOGIVA ET ASSOCIATION HANDITOIT, EN VUE D'AMÉLIORER L'OFFRE DE LOGEMENT ADAPTE AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP OU A MOBILITÉ REDUITE 31 Mars 2017 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-244 DISPOSITIF AIX-BOX 2017: CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS ET MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES DE FONCTIONNEMENT 10 Mai 2017 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-314 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS DU 3EME AGE 23 Juin 2017 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-315 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE DOMAINE DU DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-316 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2017 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-317 SERVICE DES TITRES SECURISES - CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DE LA VILLE PAR LA SOCIETE PHOTOMATON 23 Juin 2017 BENON Charlotte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-385 ACTIVITES SENIORS ET INTERGENERATIONNELLES - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR 20 Juillet 2017 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-386 MISE EN PLACE D'UN PASS SENIORS 20 Juillet 2017 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-387 OBSERVATOIRE DE LA JEUNESSE - VALIDATION DU CALENDRIER DE L'ETUDE ET DU QUESTIONNAIRE "DIS MOI TOUT SUR TON AIX '" 20 Juillet 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-388 OBSERVATOIRE DE LA JEUNESSE - REGLEMENT DU JEU-CONCOURS "DIS-MOI TOUT SUR TON AIX '" ET SOLLICITATIONS PARTENAIRES 20 Juillet 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-389 OBSERVATOIRE DE LA JEUNESSE : CONVENTION DE PARTAGE DE DONNEES ENTRE LA VILLE ET LE CCAS 20 Juillet 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-390 JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ALSH AVEC SIGNATURE DE CONVENTIONS 20 Juillet 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-391 PETITE ENFANCE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNÉE 2017 20 Juillet 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-392 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP - DIRECTION SANTE PUBLIQUE ET HANDICAP 20 Juillet 2017 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-453 ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL (ENT) POUR LES ECOLES DE LA VILLE : ADOPTION D'UNE CONVENTION AVEC LE MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-454 FOURNITURE DE REPAS ET GOUTERS A DESTINATION DES CENTRES AÉRÉS AIXOIS - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES 29 Septembre 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-455 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT A ARCHIPEL (L'ASSOCIATION RESSOURCE COORDONNANT HÉBERGEANT IMPULSANT DES PROJETS ÉDUCATIFS LOCAUX) 29 Septembre 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-456 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A TITRE ONÉREUX 29 Septembre 2017 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-524 PETITE ENFANCE. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA CRÈCHE DU SUD. ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE 10 Novembre 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-525 ATTRIBUTION DU PREMIER ACOMPTE DES SUBVENTIONS RYTHMES SCOLAIRES POUR L'ANNÉE 2017-2018 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ASSOCIATION LA TÊTE DANS LES NUAGES - ADOPTION D'AVENANTS 10 Novembre 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-526 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES POUR L'ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE 10 Novembre 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-527 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET D'ÉQUIPEMENT AUX ASSOCIATIONS GESTIONNAIRES D'ALSH (ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT) - ADOPTION D'AVENANTS 10 Novembre 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-528 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CENTRE JEAN PAUL COSTE 10 Novembre 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-636 CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LE CCAS, LA MDPH13 ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE RELATIVE AUX ÉCHANGES DE DONNÉES POUR L'ELABORATION DE L'ANALYSE DES BESOINS SOCIAUX " HANDICAP" DE LA COMMUNE 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-637 CENTRE D'INFORMATION FAMILLE. CANDIDATURE DE LA VILLE POUR L'OBTENTION DU LABEL"RELAIS EURODESK EN RÉGION" 13 Décembre 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-638 PETITE ENFANCE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2018 AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 13 Décembre 2017 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2017-639 RÉTROCESSIONS DE CONCESSIONS FUNÉRAIRES A TITRE ONÉREUX 13 Décembre 2017 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-55 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2014-2017 - AVENANT 01 Février 2018 BRUNET Daničle 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-56 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ALSH ET SIGNATURE D'AVENANTS. 01 Février 2018 BRUNET Daničle 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-57 ATTRIBUTION DU SOLDE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE CADRE DES RYTHMES SCOLAIRES POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2017-2018. SIGNATURE D'AVENANTS 01 Février 2018 BRUNET Daničle 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-121 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2018 AUX MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS - RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES ET LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP). SIGNATURE DE CONVENTIONS ANNUELLES. 12 Mars 2018 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-122 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2018 12 Mars 2018 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-187 ADOPTION DES MODALITES DU DISPOSITIF JEUNESSE "AIX BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ETE 2018" 13 Avril 2018 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-188 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH)-SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA JEUNESSE -SIGNATURE DE CONVENTION ET D'AVENANTS 13 Avril 2018 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-189 PETITE ENFANCE - CALCUL DU MONTANT DE L'INDEXATION 2017 POUR LA DSP DES PETITS CHAPERONS ROUGES ( LPCR) 13 Avril 2018 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-190 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE DOMAINE DU DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE 13 Avril 2018 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-191 MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME DEMATERIALISEE DE L'OFFRE DE STAGES ET DE L'EMPLOI EN ALTERNANCE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL REGIONAL PACA-AUTORISATION DE SIGNATURE. 13 Avril 2018 DE SAINTDO Philippe 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-290 DISPOSITIF AIX BOX 2018 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS ET MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES DE FONCTIONNEMENT 11 Juin 2018 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-291 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DE SENIORS POUR L'ANNEE 2018 11 Juin 2018 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-292 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP - DIRECTION SANTE PUBLIQUE ET HANDICAP 11 Juin 2018 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-293 DROIT DE LA FEMME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET SIGNATURE D'AVENANTS 11 Juin 2018 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-353 SERVICE CIVIQUE- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION- SIGNATURE D'UN AVENANT 16 Juillet 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-355 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) ET AUX ASSOCIATIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 16 Juillet 2018 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-356 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT AUX ASSOCIATIONS - ANNÉE 2018- SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 16 Juillet 2018 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-357 CENTRE INFORMATION FAMILLES - RENOUVELLEMENT DU LABEL INFORMATION JEUNESSE 16 Juillet 2018 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-498 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR LA CRÈCHE MAISON D'ANGÈLE- RELAIS ASSISTANTS MATERNELLES ET AUX ASSOCIATIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE ET D'AVENANTS ANNÉE 2018 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-499 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ATTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT AUX ALSH ET ADOPTION D'AVENANTS 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-500 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE POUR LA JEUNESSE - ADOPTION D'UN AVENANT 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-501 DROIT DE LA FEMME ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS 09 Novembre 2018 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-595 DISPOSITIF DE LOISIRS VISANT LE DÉVELOPPEMENT DE L'AUTONOMIE ET LA RESPONSABILISATION DES ADOLESCENTS INTITULE "STYL'AIX ADOS" 17 Décembre 2018 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-596 SECTEUR JEUNESSE - MODIFICATION DE LA CHARTE DU CONSEIL MUNICIPAL DES ADOLESCENTS 17 Décembre 2018 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2018-597 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ALSH ET ADOPTION D'AVENANTS 17 Décembre 2018 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-40 SIGNATURE DU CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE "CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2018-2021" ET DE L'ACCORD DE PRE-ENGAGEMENT DE LA VILLE POUR LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-41 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ALSH ET ADOPTION DE CONVENTIONS. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA MJC PRÉVERT ET ADOPTION D'UNE CONVENTION 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-42 DEMANDE DE GRATUITE CONCERNANT L'OCCUPATION DE LOCAUX AU SEIN DE L'ESPACE JEUNESSE 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-43 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS). MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2019 01 Février 2019 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-44 CONVENTION ENTRE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE ET L'ADAVA - AUTORISATION DE SIGNATURE 01 Février 2019 CHEVALIER Eric 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-45 PETITE ENFANCE-DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019 AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 01 Février 2019 AUGEY Dominique 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-120 ORGANISATION DE LA PREMIÈRE ÈDITION DU VILLAGE DES RECRUTEURS 2019-ADOPTION AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT-AUTORISATION DE SIGNATURE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-121 ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF JEUNESSE « AIX-BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2019 » 22 Mars 2019 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-122 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2019 AUX MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS - RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES ET LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP). SIGNATURE DE CONVENTIONS ANNUELLES 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-123 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DES ALSH - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-124 DISPOSITIF AUTORISANT LA MISE EN 'UVRE DU BAFA CITOYEN DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE LOISIRS POUR ADOLESCENTS"STYL'AIX ADOS" et du CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-216 ETUDE GENERATIONNELLE EMPLOI DES JEUNES - ADOPTION CONVENTION D'ECHANGE DE DONNEES AVEC POLE EMPLOI ET AMSE - AUTORISATION DE SIGNATURE 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-217 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX CLUBS 3EME AGE POUR 2019 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-218 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) - SIGNATURE D'AVENANTS 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-219 DROIT DE LA FEMME ET DE LA FAMILLE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SIGNATURE D'AVENANTS 24 Mai 2019 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-304 DISPOSITIF AIX-BOX 2019 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS 28 Juin 2019 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-305 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN 2019 AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - DIRECTION SANTE PUBLIQUE ET HANDICAP 28 Juin 2019 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-353 CONVENTION AVEC LA POSTE POUR L'INSTALLATION ET L'ORGANISATION D'UNE AGENCE POSTALE COMMUNALE A LA MAIRIE DES HAUTS D'AIX 18 Juillet 2019 PAOLI Stéphane 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-354 DISPOSITIONS FINANCIÈRES DU PASS SENIORS 2019-2020 18 Juillet 2019 DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-355 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) ET AUX ASSOCIATIONS- SIGNATURE D'AVENANTS 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-356 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2019 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ET D'AVENANTS 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-424 ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION D'OBSERVATION DES RYTHMES SCOLAIRES CONCERNANT LES RENCONTRES AVEC LES PARTENAIRES DU PLAN EDUCATIF DE TERRITOIRE ( PEdT) 27 Septembre 2019 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-425 ADOPTION DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE - PLAN MERCREDI (PEdT) 2019-2020 27 Septembre 2019 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-530 DISPOSITIF AIX BOX 2019 : CONDITIONS D'ANNULATION ET DE REMBOURSEMENT 25 Novembre 2019 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-531 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA JEUNESSE - ADOPTION D'UN AVENANT 25 Novembre 2019 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-532 CONTRAT D'ENFANCE JEUNESSE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ALSH SIGNATURE D'AVENANTS 25 Novembre 2019 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-533 REPRISE DE CONCESSIONS PERPÉTUELLES EN ÉTAT D'ABANDON AU CIMETIÈRE SAINT-PIERRE 25 Novembre 2019 MERGER Reine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-534 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S.) ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 25 Novembre 2019 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-535 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITÉ. AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2019 25 Novembre 2019 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-536 CONVENTION AVEC LA POSTE POUR L'INSTALLATION ET L'ORGANISATION D'UNE AGENCE POSTALE COMMUNALE A LA MAIRIE DES HAUTS D'AIX 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-681 ADOPTION CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC LE POLE EMPLOI - AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-682 DEUXIEME EDITION VILLAGE DES RECRUTEURS 2020 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-683 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2020 AUX MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS - RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES ET LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP). SIGNATURE DE CONVENTIONS ANNUELLES 16 Décembre 2019 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-684 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ALSH ET ADOPTION DE CONVENTIONS. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA MJC PRÉVERT ET ADOPTION D'UNE CONVENTION 16 Décembre 2019 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-685 PETITE ENFANCE-DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2020 AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 16 Décembre 2019 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-32 DEUXIEME EDITION VILLAGE DES RECRUTEURS 2020 - AVENANT A LA CONVENTION - CHANGEMENT DE LIEU 14 Février 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-33 ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF « AIX BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2020 » 14 Février 2020 TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-152 SENIORS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX CLUBS DU 3éme AGE POUR 2020 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-255 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT AUX ALSH SIGNATURE D'AVENANTS 12 Octobre 2020 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-256 ATTRIBUTION DE PARTICIPATIONS FINANCIERES A DES ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE CADRE DU DISPOSITIF POIVRE AU SEIN DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT POUR L'ANNEE 2020-2021 SIGNATURES DE CONVENTIONS 12 Octobre 2020 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-257 SECTEUR ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET SIGNATURE D'AVENANT 12 Octobre 2020 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-258 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR DES ASSOCIATIONS DE LA SOLIDARITE 12 Octobre 2020 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-259 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN 2020 AUX ASSOCIATIONS 'UVRANT EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE ET HANDICAP 12 Octobre 2020 DILLINGER Laurent 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-341 DISTRIBUTION DE COLIS DE NOËL POUR LES SENIORS 2020 20 Novembre 2020 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-342 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT AUX ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) ET AUX ASSOCIATIONS - SIGNATURE D'AVENANTS- Décision du Conseil 20 Novembre 2020 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-343 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS GESTIONNAIRES D'ACCUEIL PETITE ENFANCE - AIDES COVID 20 Novembre 2020 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-344 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 20 Novembre 2020 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-345 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A L'ASSOCIATION LA CROIX ROUGE FRANÇAISE. ADOPTION D'UNE CONVENTION 20 Novembre 2020 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-430 PETITE ENFANCE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021 AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE 16 Décembre 2020 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-431 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITÉ. SIGNATURE D'UNE CONVENTION EXERCICE 2020 16 Décembre 2020 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-432 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE C.C.A.S. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2020 16 Décembre 2020 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-433 CORRECTION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2020 - AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIF CONCERNANT LA SUBVENTION AU TITRE DU HANDICAP POUR L'ASSOCIATION THÉÂTRE ET CHANSONS 16 Décembre 2020 DILLINGER Laurent 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-492 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2018-2021 - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN AVENANT MODIFIANT LA PSEJ POUR LE MULTI-ACCUEIL LE PETIT PANDA 12 Février 2021 COURANJOU Françoise 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-493 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2021 AUX MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS - RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES ET LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP). SIGNATURE DE CONVENTIONS ANNUELLES 12 Février 2021 COURANJOU Françoise 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-494 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ALSH ET ADOPTION DE CONVENTIONS 12 Février 2021 COURANJOU Françoise 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-495 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA MJC PRÉVERT ET ADOPTION D'UNE CONVENTION 12 Février 2021 COURANJOU Françoise 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-496 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE C.C.A.S. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT 2021 12 Février 2021 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-555 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A L'ALSH PLANET JEUNES ET ADOPTION DE CONVENTIONS. 26 Mars 2021 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-556 SERVICE CIVIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 26 Mars 2021 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-557 INTENTION DE CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU TITRE DE VILLE AMIE DES ENFANTS EN PARTENARIAT AVEC L'UNICEF FRANCE. 26 Mars 2021 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-614 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°4 PORTANT MODIFICATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION ANNUELLE DE LA VILLE POUR 2021 07 Mai 2021 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-615 REPRISE DE CONCESSIONS PERPÉTUELLES EN ÉTAT D'ABANDON AU CIMETIÈRE SAINT-PIERRE 07 Mai 2021 JANER Amandine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-662 ADOPTION DU DISPOSITIF MINIBOX 2021 11 Juin 2021 DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-750 PETITE ENFANCE - RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE 12 Juillet 2021 AUGEY Dominique 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-751 DISPOSITIF MINIBOX 2021 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES 12 Juillet 2021 AUGEY Dominique 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-752 AUTORISATION DU CONSEIL POUR LA CREATION D'UN COMPTE SUR LA PLATE-FORME DU SERVICE NATIONAL UNIVERSEL 12 Juillet 2021 AUGEY Dominique 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-753 CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DE LA VILLE PAR LA SOCIÉTÉ XXXXXX 12 Juillet 2021 MEGGIATO Perrine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-754 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN 2021 AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE ET HANDICAP 12 Juillet 2021 DILLINGER Laurent 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-905 FESTIVITES DE FIN D'ANNEE 2021 ET DISTRIBUTION DES COLIS DE NOEL POUR LES SENIORS 24 Novembre 2021 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-906 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2021 AUX ASSOCIATIONS 'UVRANT POUR LES SENIORS 24 Novembre 2021 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-907 PETITE ENFANCE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2022 AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE 24 Novembre 2021 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-908 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT POUR L'ANNÉE 2021 AUX STRUCTURES PRIVÉES PETITES ENFANCE. ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'AVENANTS 24 Novembre 2021 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-909 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT AUX ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT(ALSH) ADOPTION D'AVENANTS 24 Novembre 2021 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-910 SECTEUR JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 24 Novembre 2021 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-911 SERVICE CIVIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 24 Novembre 2021 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-825 RAPPORT POUR INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D'ACTIVITÉS DU DÉLÉGATAIRE - ANNÉE 2020 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-826 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ADOPTION D'AVENANTS: A.L.S.H.,FAMILLES ET SECTEUR SCOLAIRE 18 Octobre 2021 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-827 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT AU C.I.A.C.U. - RÉOUVERTURE DE L'ALSH - PINETTE BEAUREGARD 18 Octobre 2021 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-828 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE C.C.A.S. ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 18 Octobre 2021 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-829 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 18 Octobre 2021 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-830 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR DES ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITÉ. 18 Octobre 2021 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-38 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) ANNÉE 2022 - ADOPTION DE CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Février 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-39 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES PRIVÉES PETITES ENFANCE POUR L'ANNÉE 2022 - ADOPTION DE CONVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Février 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-40 CONVENTION CADRE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) ANNÉES 2022-2026 10 Février 2022 AUGEY Dominique 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-41 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE C.C.A.S. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT ANNÉE 2022 10 Février 2022 AUGEY Dominique 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-42 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA MJC PREVERT ET ADOPTION D'UNE CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Février 2022 AUGEY Dominique 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-43 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION ARCHIPEL ET ADOPTION D'UNE CONVENTION. 10 Février 2022 AUGEY Dominique 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-91 CAF - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DE SERVICE AUX FAMILLES 2022-2026 07 Avril 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-92 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES PRIVÉES PETITES ENFANCE POUR L'ANNÉE 2022 - ADOPTION DE CONVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Avril 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-93 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ALSH JEUNESSE LUYNOISE SPORTS ET LOISIRS PLANET JEUNES - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE 07 Avril 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-94 BILAN TROISIÈME ÉDITION DU VILLAGE DES RECRUTEURS- REMISE GRACIEUSE PARTIELLE REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 07 Avril 2022 DUBOST Jean-François 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-95 CHARTE ENTRE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION "LA NUIT DU HANDICAP" - ORGANISATION D'UN ÉVÉNEMENT FESTIF 07 Avril 2022 DILLINGER Laurent 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-162 CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC N°15 D1 du 29 Juin 2015 CONCERNANT L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI ACCUEILS - AVENANT N°5 PORTANT MODIFICATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE 2022 VERSÉE PAR LA VILLE AU DÉLÉGATAIRE 20 Mai 2022 AUGEY Dominique 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-163 CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC N°15 D1 du 29 Juin 2015 CONCERNANT L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI ACCUEILS - AVENANT N°6 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU CONTRAT 20 Mai 2022 AUGEY Dominique 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-164 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES D'ACCUEIL ENFANCE ET PETITE-ENFANCE - SIGNATURE D'AVENANTS 20 Mai 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-165 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ALSH - ADOPTION D'AVENANTS 20 Mai 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-166 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES PRIVÉES - PETITE ENFANCE ADOPTION D'AVENANTS 20 Mai 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-212 DISPOSITIF "I.D.E.A.L." ÉTÉ 2022 MINIBOX - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ADOPTION D'AVENANTS 29 Juin 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-213 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 29 Juin 2022 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-214 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE POUR DES ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITÉ 29 Juin 2022 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-215 SERVICE CIVIQUE - ATTRIBUTION SUBVENTION - SOLDE 29 Juin 2022 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-265 RAPPORT POUR INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D'ACTIVITÉS DU DÉLÉGATAIRE ANNÉE 2021 22 Juillet 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-266 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN 2022 AUX ASSOCIATIONS 'UVRANT EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 22 Juillet 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-334 MAIRIES DE QUARTIER DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - FRANCE SERVICES MULTI-SITES - LABELLISATION FRANCE SERVICES - CONVENTION DÉPARTEMENTALE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, LE PRÉFET ET LES PARTENAIRES FRANCE SERVICES 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-335 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - BANQUE DES TERRITOIRES - DEMANDE DE FINANCEMENT DES STRUCTURES ITINÉRANTES FRANCE SERVICES 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-336 REPAS DE NOËL AVEC SPECTACLE MUSICAL ET DISTRIBUTION DES COLIS DE NOËL POUR LES SENIORS 14 Octobre 2022 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-337 AIDE SOCIALE AUX PERSONNES ÂGÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 14 Octobre 2022 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-338 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN FONCTIONNEMENT AUX ALSH ET CRÈCHES PRIVÉES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE. SIGNATURE D'AVENANTS 14 Octobre 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-339 RENOUVELLEMENT DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - APPROBATION DU CHOIX DU DÉLÉGATAIRE, ADOPTION DU PROJET DE CONTRAT ET AUTORISATION DE SIGNATURE. 14 Octobre 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-340 ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS - DÉPLACEMENT À L'INITIATIVE DE LA VILLE ET GRATUITÉS D'ACCÈS AUX SALLES ET ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX 14 Octobre 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-341 PROJET "STREET AIX PROJECT" JEUNES ET ÉTUDIANTS DANS LE CADRE DE LA BIENNALE DE LA CULTURE ET DE LA RENTRÉE ÉTUDIANTE 2022-2023. 14 Octobre 2022 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-342 SOUTIEN AU PROJET DU POINT ACCUEIL ECOUTE JEUNES EN FAVEUR DES JEUNES ET DES ETUDIANTS DANS LE CADRE DES ACTIVITES DE LA MAISON DES ADOLESCENTS 13 NORD (MDA). 14 Octobre 2022 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-343 SIGNATURE D'UNE CONVENTION ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU DISPOSITIF DE SERVICE CIVIQUE SUR LE TERRITOIRE D'AIX POUR LA PROMOTION 2022-2023 14 Octobre 2022 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-344 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR JEUNESSE 14 Octobre 2022 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-345 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN 2022 AUX ASSOCIATIONS 'UVRANT EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 14 Octobre 2022 DILLINGER Laurent 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-346 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CENTRE ALBERT CAMUS-MISSION DE PRE-ANIMATION CENTRE SOCIAL JAS DE BOUFFAN NORD-ACCUEIL DE LOISIRS- ACTION JEUNESSE-AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT DÉLÉGUÉ AUX CENTRES SOCIAUX A SIGNER 14 Octobre 2022 TRIVIDIC Solčne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-447 STRUCTURES PRIVÉES PETITES ENFANCE - ATTRIBUTION D'UNE AVANCE DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2023 13 Décembre 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-448 PETITE ENFANCE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE 13 Décembre 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-449 INFORMATION DU CONSEIL - OBTENTION DU RENOUVELLEMENT DU LABEL INFORMATION JEUNESSE POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 13 Décembre 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-450 ADHÉSION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE À L'OBSERVATOIRE TERRITORIAL DU LOGEMENT ÉTUDIANT AIX-MARSEILLE-PROVENCE (OTLE AMP) - ANNÉE 2022 À 2026 13 Décembre 2022 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-140 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES PRIVÉES PETITE ENFANCE ET AUX ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (ACM) POUR L'ANNÉE 2023. ADOPTION DE CONVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Mars 2023 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-141 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S) ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT ANNÉE 2023 17 Mars 2023 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-142 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR DES ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITÉ 17 Mars 2023 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-143 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX SECTEURS JEUNES. ADOPTION D'UNE CONVENTION POUR L'ASSOCIATION ARCHIPEL 17 Mars 2023 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-144 ACTIONS JEUNESSE ET VIE ÉTUDIANTE AFIN DE VALORISER L'ALTERNANCE AUPRÈS DES JEUNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 17 Mars 2023 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-145 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA MJC PRÉVERT ET ADOPTION D'UNE CONVENTION 17 Mars 2023 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-146 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS 'UVRANT EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 17 Mars 2023 DILLINGER Laurent 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-147 PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL - CONCESSION PERPÉTUELLE CIMETIÈRE SAINT PIERRE 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-238 PROJET I.D.E.A.L. EXTRASCOLAIRE ÉTÉ 2023 09 Juin 2023 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-239 PROJET MULTI SITES ATMF ANNÉE 2023 09 Juin 2023 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-240 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 09 Juin 2023 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-241 INFORMATION DU CONSEIL - DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU CAMERAS VISANT À AMÉLIORER LA SÉCURITÉ DES ADMINISTRÉS 09 Juin 2023 DIJON-LEANDRO Sylvain 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-242 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DE LA VIE ÉTUDIANTE AVEC ADOPTION D'UNE CONVENTION POUR L' ASSOCIATION DE LA MAISON DES ADOLESCENTS ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A UNIS-CITE 09 Juin 2023 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-243 RESTRUCTURATION DE L'ACCUEIL DE L'HÔTEL DE VILLE ET DES SANITAIRES PUBLICS DU 1ER ÉTAGE DE L'HÔTEL DE VILLE 09 Juin 2023 BOUDON Jacques 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-319 RAPPORT ANNUEL POUR INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D'ACTIVITÉS DU DÉLÉGATAIRE ANNÉE 2022 21 Juillet 2023 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-320 ÉLABORATION D'UN SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DES SERVICES AUX FAMILLES (SDSF) POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 21 Juillet 2023 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-321 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT AUX ASSOCIATIONS 'UVRANT DANS LE SECTEUR DE LA PETITE ENFANCE ET AU SOUTIEN A LA PARENTALITÉ 21 Juillet 2023 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-322 CROIX ROUGE- ATTRIBUTION DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 21 Juillet 2023 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-403 AIDE SOCIALE AUX PERSONNES ÂGÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 06 Octobre 2023 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-404 ADOPTION DU PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE - PLAN MERCREDI (PEDT) 2023-2026 06 Octobre 2023 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-405 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES OEUVRANT DANS LE CHAMP DE LA PETITE ENFANCE ET L'ENFANCE - SIGNATURE D'AVENANTS 06 Octobre 2023 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-406 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RESTOS DU COEUR ET ADT QUART MONDE AU TITRE DES SOLIDARITÉS 06 Octobre 2023 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-407 SIGNATURE D'UNE CONVENTION ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU DISPOSITIF DE SERVICE CIVIQUE SUR LE TERRITOIRE D'AIX POUR LA PROMOTION 2023-2024 06 Octobre 2023 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-538 SOUTIEN FINANCIER COMPLÉMENTAIRE 2023 AUX ACM ET AVANCE DE SUBVENTION 2024 POUR STRUCTURES PETITE ENFANCE 13 Décembre 2023 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-539 PETITE ENFANCE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU- RHÔNE 13 Décembre 2023 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-540 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE, LE FONJEP ET LA FRMJC, ANNÉES 2024-2025-2026. 13 Décembre 2023 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2023-541 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE LA PRÉCARITÉ DES ÉTUDIANTS. 13 Décembre 2023 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2024-89 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES PRIVÉES PETITE ENFANCE ET AUX ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (ACM) POUR L'ANNÉE 2024 - ADOPTION DE CONVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Février 2024 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2024-90 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT ANNÉE 2024 09 Février 2024 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2024-91 AIX CONSEIL ÉTUDIANT - VALIDATION DU NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR 09 Février 2024 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2024-92 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX SECTEURS JEUNES - ADOPTION D'UNE CONVENTION POUR L'ASSOCIATION ARCHIPEL 09 Février 2024 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2024-201 DISPOSITIF CINÉMA SENIORS 05 Avril 2024 DI CARO ANTONUCCI Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2024-202 DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 05 Avril 2024 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2024-203 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 POUR DES ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITÉ 05 Avril 2024 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2024-204 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA MJC PRÉVERT ET ADOPTION D'UNE CONVENTION 05 Avril 2024 BOUDON Jacques 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
2012.113 CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE - AMÉNAGEMENT DU CHÂTEAU DE L'HORLOGE 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.238 PREMIERE PROGRAMMATION CUCS 2012 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS CUCS - AVENANTS CONVENTIONS 20 Février 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.239 CENTRES SOCIAUX - CONVENTIONS PLURIANNUELLES D'OBJECTIFS 2012/2014 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 20 Février 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.240 ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ - MAISON DE QUARTIER LA MARESCHALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS 20 Février 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.434 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX COLLECTIFS RESIDENTIELS (LCR) DU JAS DE BOUFFAN - APPROBATION DES TARIFS 2012 10 Avril 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.435 OPERATIONS DE TRAVAUX - PROJET ANRU 10 Avril 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.436 DEUXIEME PROGRAMMATION CUCS 2012 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS 10 Avril 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.595 EXTENSION EQUIPEMENT DE PROXIMITE - ALBERT CAMUS - MODIFICATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.596 CHATEAU DE L'HORLOGE : DEMANDE DE CREATION D'OPERATION DE TRAVAUX 29 Mai 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.597 AMENAGEMENT ESPACES EXTERIEURS PINETTE - DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE - AUTORISATION 29 Mai 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.598 EQUIPEMENT DU PLANETARIUM - ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT - SOLLICITATION DES PARTENAIRES FINANCIERS 29 Mai 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.751 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE - 3ÈME PROGRAMMATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SOLLICITATION DES PARTENAIRES FINANCIERS - SIGNATURE DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET D'AVENANTS 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.752 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE- ANNEES 2009 ET 2010 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.753 CHATEAU DE L'HORLOGE - MODALITES DE FONCTIONNEMENT - 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.754 AMENAGEMENT ESPACES EXTERIEURS A LA PINETTE - VALIDATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE. 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1079 ADHESION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE A LA MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX - COTISATION 2012 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1080 PROLONGATION DU SERVICE CIVIQUE VOLONTAIRE SUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION UNIS-CITÉ 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1081 CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - 4 ÈME PROGRAMMATION CUCS 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1082 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL JEAN-PAUL COSTE - SIGNATURE AVENANT N° 2 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1083 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1084 CENTRES SOCIAUX - ACTIONS JEUNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1323 PROJETS D'ANIMATION DES QUARTIERS ENCAGNANE ET PINETTE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION AU CENTRE SOCIAL LA PROVENCE ET AU CENTRE SOCIAL MARIE-LOUISE DAVIN. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE SOCIAL CHATEAU DE L'HORLOGE - SIGNATURE D'AVENANTS ET CONVENTION. 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1324 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS - 5ÈME PROGRAMMATION CUCS 2012- SIGNATURE D'AVENANTS ET CONTRATS D'OBJECTIFS. 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1441 EXTENSION ÉQUIPEMENT DE PROXIMITÉ - ALBERT CAMUS - APPROBATION DU PROJET (PRO) - LANCEMENT DE LA CONSULTATION TRAVAUX 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1442 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET DE SON SUPPLEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION 'LES AMIS DU PLANETARIUM D'AIX EN PROVENCE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.1443 CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX COLLECTIFS RESIDENTIELS (LCR) DU JAS DE BOUFFAN - APPROBATION DES TARIFS 2013 - GRATUITE AUX ASSOCIATIONS DE LOCATAIRES 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.54 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - ECOLE ELEMENTAIRE JOSEPH D'ARBAUD A L'ASSOCIATION MISSION LOCALE JEUNES DU PAYS D'AIX - DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE 28 Janvier 2013 LARNAUDIE PATRICIA 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.55 CENTRE SOCIAL ET CULTUREL AIX NORD - PROJET DE REUSSITE EDUCATIVE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.56 MAISON DE QUARTIER LA MARESCHALE - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS - SUBVENTION 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.57 CONVENTIONS PLURIANNUELLES AVEC LES CENTRES SOCIAUX - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.58 EQUIPEMENTS DE PROXIMITE - PROJETS SCHWEITZER ET PINETTE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.130 MISSION DE PREFIGURATION DU CENTRE SOCIAL CHATEAU DE L'HORLOGE - AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL JEAN-PAUL COSTE 18 Mars 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.131 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ASSOCIATIONS MATH POUR TOUS ET AMIS DU PLANETARIUM D'AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE DE CONVENTION 18 Mars 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.132 DEMANDE DE FINANCEMENT ET FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX ET DES DEMANDES AUX PARTENAIRES -EQUIPEMENT PLANETARIUM- TRANCHE 2013 18 Mars 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.193 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - ECOLE ELEMENTAIRE JOSEPH D'ARBAUD A L'ASSOCIATION MISSION LOCALE JEUNES DU PAYS D'AIX - MODIFICATION DE LA DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.194 MISSION LOCALE DES JEUNES DU PAYS D'AIX - APPEL DE COTISATION 2013 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.195 EXTENSION DE L'EQUIPEMENT DE PROXIMITE 'ALBERT CAMUS' - PLAN PREVISIONNEL DE FINANCEMENT - SOLLICITATION DES PARTENAIRES 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.196 PREMIÈRE PROGRAMMATION CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE 2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS-SOLLICITATION DES PARTENAIRES. 29 Avril 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.290 DEUXIÈME PROGRAMMATION DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE (CUCS) D'AIX EN PROVENCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.291 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DES AVENANTS ET DE LA CONVENTION 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.292 CONVENTION LOCALE ANRU - VALIDATION MAQUETTE FINANCIERE 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.395 CUCS 2013 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 08 Juillet 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.396 GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ (GUP) - APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE ET DES CONVENTIONS TERRITORIALES 08 Juillet 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.397 VALIDATION DE LA STRATÉGIE TERRITORIALE DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DELINQUANCE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE 08 Juillet 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.512 NOUVEAU PLANETARIUM - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.513 CHATEAU DE L'HORLOGE - MISE EN OEUVRE DE LA MISSION DE PREFIGURATION DU CENTRE SOCIAL PAR LE COLLECTIF DES CENTRES SOCIAUX AIXOIS 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.514 LOCAUX COLLECTIFS RESIDENTIELS (LCR) - NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.515 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'UN AVENANT 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.572 CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CLSPD) - MISE EN PLACE DE LA FICHE ACTION MEDIATION SOCIALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ADDAP 13 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 17 Octobre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.668 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2013 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.669 ANRU - MAQUETTE FINANCIÈRE ACTUALISÉE 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.670 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE - MISE EN OEUVRE PROJETS 'MATH EN JEUX' ATTRIBUTION DE SUBVENTION 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.671 SERVICE CIVIQUE 2013 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.790 MAISON DU DROIT & DE LA JUSTICE - CONVENTION - 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.791 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2014 AUX ASSOCIATIONS - ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ - PROJETS GIONO ET DAUDET 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.792 CENTRE SOCIAL AIX NORD - PROJET DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE et AMIS DU PLANÉTARIUM - PROJET SCIENTIFIQUE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2014 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.793 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2013 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.794 CENTRES SOCIAUX - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2014 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ET D'AVENANTS 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2013.795 PLANÉTARIUM - ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT - SOLLICITATION FINANCIÈRE RÉSERVE PARLEMENTAIRE 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-103 CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - PREMIÈRE PROGRAMMATION 2014 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-104 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-105 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-106 ADHÉSION DE LA VILLE À LA MISSION LOCALE - APPROBATION DU MONTANT DE LA COTISATION 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-107 ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 'MATHS POUR TOUS' ET 'AIDE A LA REPRISE DES ETUDES ET A LA FORMATION PERSONNELLE' (AREFP) 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-167 CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE PREMIÈRE PROGRAMMATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - 23 Juin 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-168 SERVICE CIVIQUE VOLONTAIRE SUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AVENANT N° 3 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION UNIS CITE 23 Juin 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-169 ATTRIBUTION DE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT - LES AMIS DU PLANÉTARIUM D'AIX-EN-PROVENCE - AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE 23 Juin 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-240 MÉDIATION SOCIALE - CONTRAT LOCAL DE SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ADDAP 13 - SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-241 AUTORISATION POUR LA MISE EN PLACE D'UNE ÉTUDE URBANISTIQUE SUR LE JAS DE BOUFFAN ET ENCAGNANE DANS LE CADRE DE L'ANRU 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-242 CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE. DEUXIÈME PROGRAMMATION 2014. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS. SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-243 MARCHE DE FABRICATION ET DE CONCEPTION DE SUPPORTS D'INFORMATION Y COMPRIS SOUS FORME DEMATERIALISEE, RELATIFS AUX OPERATIONS DE TRAVAUX ET D'AMENAGEMENT 21 Juillet 2014 PERRIN Jean-Marc 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-244 MARCHE N°A10-55 MISSION DE RELOGEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLES DANS LE CADRE DES DÉMOLITIONS ET RÉHABILITATIONS DES QUARTIERS CORSY ET BEISSON - SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 21 Juillet 2014 CHAZEAU Maurice 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-333 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX COLLECTIFS RESIDENTIELS (LCR) DU JAS DE BOUFFAN - CONVENTIONS ET CONDITIONS TARIFAIRES 29 Septembre 2014 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-334 CHÂTEAU DE L'HORLOGE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COLLECTIF DES CENTRES SOCIAUX AIXOIS - SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 29 Septembre 2014 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-335 CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - TROISIÈME PROGRAMMATION 2014 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS ET DE CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-501 CONVENTION CADRE ENTRE ERDF ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-502 ADHÉSION DE LA VILLE A LA CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DES BOUCHES DU RHÔNE 2015/2017 - SIGNATURE DE LA CONVENTION 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-503 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR 2014 - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-504 SERVICE CIVIQUE. ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR 2014 ET SIGNATURE D'UN AVENANT 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-505 CENTRES SOCIAUX - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR 2015 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2014-506 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2015 AUX EQUIPEMENTS DE PROXIMITE. SIGNATURE D'UNE CONVENTION 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-53 MAISON DE SANTÉ PLURI-DISCIPLINAIRE. PROJET ANRU BEISSON 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-101 PROTOCOLE DE PARTICIPATION CITOYENNE 31 Mars 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-102 INFORMATION DU CONSEIL. ADHÉSION DE LA VILLE A LA MISSION LOCALE. 31 Mars 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-103 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L' ASSOCIATION DES AMIS DU PLANÉTARIUM - PROJET SCIENTIFIQUE 31 Mars 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-104 EQUIPEMENTS SOCIAUX - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CENTRE SOCIO EDUCATIF JABIR 31 Mars 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-105 DÉNOMINATION DE LA NOUVELLE EXTENSION DU CENTRE ALBERT CAMUS 31 Mars 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-161 SERVICE CIVIQUE 2015 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-162 CONTRAT DE VILLE 2015-2020 PREMIERE PROGRAMMATION ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-249 CONTRAT DE VILLE COMMUNAUTAIRE. CONVENTION D'APPLICATION TERRITORIALE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 08 Juin 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-250 CONVENTION D'UTILISATION ET DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR DE LA POLICE NATIONALE POUR LES ENTRAINEMENTS ET FORMATIONS DES POLICIERS MUNICIPAUX AIXOIS 08 Juin 2015 ROLANDO Christian 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-316 CENTRE ALBERT CAMUS - SOLLICITATION FINANCIÈRE DE LA RÉSERVE PARLEMENTAIRE - 29 Juin 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-317 MEDIATION SOCIALE - CONTRAT LOCAL DE SECURITE ET PREVENTION DE LA DELINQUANCE- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ADDAP 13. 29 Juin 2015 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-344 CONTRAT DE VILLE 2015- COMPLÉMENT DE LA PREMIÈRE PROGRAMMATION- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS 23 Juillet 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-431 CONTRAT DE VILLE 2015-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SIGNATURE D'AVENANTS ET DE CONVENTIONS 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-432 MAISON DE SANTÉ DE BEISSON - ADOPTION NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTION 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-433 ADOPTION PLAN DE FINANCEMENT NOUVEAUX LOCAUX DE LA MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT DU JAS DE BOUFFAN -SOLLICITATION FINANCIERE DES PARTENAIRES 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-509 AVENANT N°2 A LA CONVENTION LOCALE ANRU 16 Novembre 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-510 SERVICE CIVIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - SIGNATURE D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE 16 Novembre 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-618 ADOPTION CONVENTION D'APPLICATION COMMUNALE CONTRAT DE VILLE COMMUNAUTAIRE 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-619 VALIDATION DU PROTOCOLE DE PRÉFIGURATION DU PROJET DE RÉNOVATION URBAINE D'ENCAGNANE 15 Décembre 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-620 CENTRES SOCIAUX- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET D'UNE PARTICIPATION- SIGNATURE D'AVENANTS ET D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES 15 Décembre 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2015-621 CONTRAT DE VILLE 2015 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 15 Décembre 2015 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-64 MAISON DE QUARTIER LA MARESCHALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 01 Février 2016 AUGEY Dominique 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-95 ADOPTION CONVENTION DE MISE EN OEUVRE D'UNE CELLULE DE VEILLE RESEAU FERRE LIGNE SEPTEMES/AIX - AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-203 MISE EN PLACE DES CONSEILS CITOYENS 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-204 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR UNE ACTION DE MÉDIATION SOCIALE ET ÉDUCATIVE A L'ASSOCIATION ADDAP 13 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-133 CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE - AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT DES SALLES DE PROXIMITÉ 29 Mars 2016 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-134 PROJET ANRU -ATTRIBUTION DE SUBVENTION A 13 HABITAT 29 Mars 2016 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-135 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2016 AUX EQUIPEMENTS DE PROXIMITE 29 Mars 2016 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-136 ADOPTION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE C.I.A.C.U. SUR LE TERRITOIRE DE LA PINETTE ET DE BEAUREGARD - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 29 Mars 2016 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-137 CENTRES SOCIAUX. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 29 Mars 2016 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-377 ADOPTION CHARTE DE LA LAICITE ET DES VALEURS DE LA REPUBLIQUE 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-378 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA MISSION LOCALE- ADOPTION CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT-AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-379 AVENANT n°1 CONVENTION LOCALE ANRU-AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-380 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES SALLES DE PROXIMITÉ - NOUVELLES CONDITIONS ET TARIFS 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-296 NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT DE LA MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-297 PREMIERE PROGRAMMATION DU CONTRAT DE VILLE-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-AUTORISATION DE SIGNATURE. 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-461 CONVENTION D'UTILISATION ET DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR DE LA POLICE NATIONALE POUR LES ENTRAINEMENTS ET FORMATIONS DES POLICIERS MUNICIPAUX AIXOIS 23 Septembre 2016 ROLANDO Christian 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-462 POLITIQUE DE LA VILLE, DE L'HABITAT ET DU LOGEMENT - ADOPTION DU PRINCIPE DU RAPPROCHEMENT ENTRE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT ET LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SACOGIVA. 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-526 AVENANT N°1 PRU 1 10 Novembre 2016 BOUDON Jacques 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-527 CREATION UNITE FONCTIONNNELLE PNRU II 10 Novembre 2016 BOUDON Jacques 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-528 CREATION UNITE FONCTIONNELLE MAISON DU DROIT ET DE LA JUSTICE 10 Novembre 2016 BOUDON Jacques 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-529 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA CLECT 10 Novembre 2016 BOUDON Jacques 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-633 PROGRAMMATION CONTRAT DE VILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-634 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU BAILLEUR SOCIAL FAMILLE ET PROVENCE 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2016-635 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉSIDENCE BOIS DE L'AUNE 13 Décembre 2016 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-71 ACCUEIL DE PERSONNES EN TRAVAUX D'INTÉRÊT GÉNÉRAL (TIG) - ACTUALISATION DE LA CONVENTION RELATIVE AUX MINEURS / CHANGEMENT DE PORTAGE OPÉRATIONNEL POUR LES MINEURS 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-72 CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-73 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS - LA CHEVALIÈRE - OPH PAYS D'AIX HABITAT 03 Février 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-74 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS - RÉSIDENCE LES MÉES - SACOGIVA 03 Février 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-75 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS - RÉSIDENCE LE CASSINI - SACOGIVA 03 Février 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-76 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS - RÉSIDENCES VICTORINE, EPERLAN, ENCAGNANE ET ESPADON - STE D'HLM FAMILLE & PROVENCE 03 Février 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-77 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS BEISSON BATIMENT E - OPH PAYS D'AIX HABITAT 03 Février 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-151 ACTUALISATION DE LA CONVENTION ANRU-ATTRIBUTION DE SUBVENTION A 13 HABITAT ET PAYS D'AIX HABITAT -AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-152 UNIS- CITE MÉDITERRANÉE- ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT-AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2015-2018-SIGNATURE 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-153 CENTRE ALBERT CAMUS-ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-154 PROTOCOLE DE PARTENARIAT RELATIF A LA SAISINE DE LA POLICE MUNICIPALE D'AIX-EN-PROVENCE PAR LES SERVICES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 31 Mars 2017 ROLANDO Christian 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-238 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-239 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT AU CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS ET CULTURES URBAINES (CIACU) 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-240 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉSIDENCE DOMAINE DE LA GRASSIE P.L.S - BAILLEUR SACOGIVA 10 Mai 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-241 CONVENTION RÉSERVATION DE LOGEMENTS COTEAUX DE LA THUMINE PLS SACOGIVA-AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 10 Mai 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-242 CONVENTION RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉHABILITATION VAL ST ANDRÉ PAR LA SA d'HLM FAMILLE ET PROVENCE - AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 10 Mai 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-243 CONVENTION RÉSERVATION DE LOGEMENTS DOMAINE DE LA LUYNES AVEC LA SACOGIVA-AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 10 Mai 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-305 MEDIATION SOCIALE - CONTRAT LOCAL DE SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE - ANNULATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE AVEC L'ADDAP 13- VALIDATION D'UNE CONVENTION ANNUELLE AVEC L'AMCS/GROUPE ADDAP 13-ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-306 GROUPE SCOLAIRE JEAN GIONO/SOLLICITATION DU CONSEIL REGIONAL PACA (FRAT) ET et DE L'ETAT (DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL) - MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT/SOLLICITATION DE L'ETAT (DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL) SOLLICITATION DE L'ETAT 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-307 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION 2017 DU CONTRAT DE VILLE ET AUTRES SUBVENTIONS- SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS-AUTORISER MADAME LE MAIRE 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-308 CENTRES SOCIAUX LOU CASTEU/JEAN-PAUL COSTE/LA GRANDE BASTIDE- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT-SOLDE 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-309 LES AMIS DU PLANETARIUM- ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-310 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS COTEAUX DE LA THUMINE P.L.U.S - BAILLEUR SACOGIVA 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-311 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS DOMAINE DE LA GRASSIE P.L.A.I ET P.L.U.S - BAILLEUR SACOGIVA 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-312 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS RESIDENCE L'ART DU TEMPS - BAILLEUR FAMILLE & PROVENCE 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-313 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS RESIDENCE G.DESPLACES - BAILLEUR ICF 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-384 RAPPORT ANNUEL POLITIQUE DE LA VILLE MÉTROPOLITAIN - VALIDATION COMMUNALE 20 Juillet 2017 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-512 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE 2017-DE LA VIE ASSOCIATIVE ET AUTRES- SIGNATURE D'AVENANTS 10 Novembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-513 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS RESIDENCE "Avançado" - GESTION DELEGUEE A LA METROPOLE AIX- MARSEILLE PROVENCE 10 Novembre 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-514 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS FOYER INSTITUT DES PARONS - GESTION DELEGUEE A L'ASSOCIATION INSTITUT DES PARONS 10 Novembre 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-515 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS MAISON RELAIS LES PLEIADES - GESTION DELEGUEE A L'ASSOCIATION ALPA 10 Novembre 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-516 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS ETUDIANTS RESIDENCE LE FELIBRE II - GESTION DELEGUEE AU CROUS AIX-MARSEILLE 10 Novembre 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-517 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS RESIDENCE LA RESERVE 10 Novembre 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-518 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENT ETUDIANTS RESIDENCE CHASSERIAUD - GESTION DELEGUEE AU CROUS AIX-MARSEILLE 10 Novembre 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-519 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS ETUDIANTS RESIDENCE AVERROES - GESTION DELEGUEE AU CROUS AIX-MARSEILLE. 10 Novembre 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-520 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS CHERCHEURS RESIDENCE AVERROES - GESTION DELEGUEE AU CROUS AIX-MARSEILLE. 10 Novembre 2017 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-521 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DES BOUCHES DU RHÔNE 2018-2021- AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Novembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-522 CONTRAT LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DÉLINQUANCE-ACCUEIL DE PERSONNES FAISANT L'OBJET DE MESURES DE TRAVAIL D'INTÉRÊT GENERAL ET DE MESURES DE RÉPARATION PÉNALE AU SEIN DES SERVICES DE LA VILLE- ACTUALISATION DES CONVENTIONS D'ACCUEIL POUR LES MINEURS- AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Novembre 2017 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-633 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2017- CENTRES SOCIAUX ET LA COMPAGNIE DES RÊVES URBAINS -SIGNATURE D'AVENANTS 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-634 RÉSERVATION DES LOGEMENTS EN CONTREPARTIE DE LA GARANTIE DES EMPRUNTS- RÉSIDENCE LES ABEILLES-GESTION DELEGUEE AU C.R.O.US D'AIX-MARSEILLE- AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2017-635 RÉSERVATION DES LOGEMENTS EN CONTREPARTIE DE LA GARANTIE DES EMPRUNTS- LA LOGIREM- AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION- 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-53 CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ- DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION- ACTUALISATION 01 Février 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-54 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2018-CENTRES SOCIAUX-EQUIPEMENTS DE PROXIMITE ET AUTRES ASSOCIATIONS- SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 01 Février 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-117 DISPOSITIF FÊTE DES VOISINS- ADHÉSION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A L'ASSOCIATION "IMMEUBLES EN FÊTE" 12 Mars 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-118 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS SOCIETE HABITAT ET HUMANISME 12 Mars 2018 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-119 RÉSERVATION DES LOGEMENTS EN CONTREPARTIE DE LA GARANTIE DES EMPRUNTS- SA. FAMILLE ET PROVENCE 12 Mars 2018 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-120 FESTIVAL DU FILM JUDICIAIRE- CONVENTION DE PARTENARIAT- AUTORISATION DE SIGNATURE 12 Mars 2018 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-186 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS -CONTRAT DE VILLE 2018-SIGNATURE D'AVENANTS 13 Avril 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-286 RAPPORT POLITIQUE DE LA VILLE 2018-VALIDATION 11 Juin 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-287 PROTOCOLE DE PRÉFIGURATION DU PROJET DE RÉNOVATION URBAINE D'ENCAGNANE-VALIDATION DE L'AVENANT N°1-AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER- 11 Juin 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-288 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS- PROGRAMMATION 2018 DU CONTRAT DE VILLE ET AUTRES 11 Juin 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-289 MISE EN PLACE D'UNE CELLULE MUNICIPALE D'ÉCHANGE SUR LA RADICALISATION-AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER LE PROTOCOLE 11 Juin 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-351 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS- SIGNATURE D'UN AVENANT 16 Juillet 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-352 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- ATTRIBUTION D'UN ACOMPTE DE LA SUBVENTION 2018- CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS-AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Juillet 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-436 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS-LES JARDINS DE GALICE- AUTORISATION DE SIGNATURE 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-437 PLAN DÉPARTEMENTAL D'ACTION POUR LE LOGEMENT DES PERSONNES DÉFAVORISÉES (PDALPD)- PARTICIPATION DE LA VILLE AU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-438 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A POMPIERS SANS FRONTIÈRES 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-494 MEDIATION SOCIALE-ASSOCIATION DE MEDIATION ET DE COHESION SOCIALE-GROUPE ADDAP 13-CONVENTION D'OBJECTIFS-AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-495 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION CENTRE SOCIOÉDUCATIF JABIR 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-496 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-497 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT- SIGNATURE AVENANT 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-589 PLAN DE SAUVEGARDE- RESIDENCE LES FACULTES -SOLLICITATION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 13- 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-590 SERVICE CIVIQUE ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION SIGNATURE D'UNE CONVENTION 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-591 MAISON PLURIDISCIPLINAIRE DE SANTÉ - ACTUALISATION DE L'ATTRIBUTION DE SUBVENTION A 13 HABITAT 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-592 CENTRE SOCIAL ADIS LES AMANDIERS - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019 - AVENANT 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-593 CONVENTION D'APPLICATION DU CONTRAT DE VILLE TERRITORIAL-AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2018-594 MAISON DE QUARTIER LA MARESCHALE-ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019-AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-37 CENTRES SOCIAUX - CENTRE ALBERT CAMUS- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2019 - VALIDATION DES CONVENTIONS GLOBALISEES - AUTORISATION DE SIGNATURE 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-38 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTIONS - AUTORISATION DE SIGNATURE 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-39 CONVENTION COMMUNALE DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA CIRCONSCRIPTION DE SECURITE PUBLIQUE D'AIX-EN-PROVENCE 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-115 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- COTISATION 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-116 CONTRAT DE VILLE 2019 - PREMIÈRE PROGRAMMATION-ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS - CONVENTION GLOBALISÉE 2019-2021 AVEC LE CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS ET CULTURES URBAINES (CIACU) - AVENANTS- AUTORISATION DE SIGNATURE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-117 RESIDENCE LE PRE-CARRE-CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENT - SACOGIVA 22 Mars 2019 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-118 RÉSIDENCE ÉTUDIANTE LES GAZELLES - RÉSERVATION DE LOGEMENTS - 13 HABITAT 22 Mars 2019 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-119 VILLA BLANCHE - RÉSERVATION DE LOGEMENTS - SACOGIVA 22 Mars 2019 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-214 CONTRAT DE VILLE - DEUXIÈME PROGRAMMATION 2019 - AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-215 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS- SAINT EUTROPE V- 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-297 NOUVEAU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN ENCAGNANE - CONVENTION LOCALE -AUTORISATION DE SIGNATURE 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-298 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-299 SERVICE CIVIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-300 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS-SACOGIVA 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-301 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENT-ERILIA 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-302 DISPOSITIF DE MÉDIATION SOCIALE - CONVENTION CADRE - ASSOCIATION DE DÉVELOPPEMENT URBAIN DES NOUVEAUX ESPACES SOCIAUX - DUNES - AUTORISATION DE SIGNATURE 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-303 SALLE 300 - MISE EN PLACE DE D'UNE TARIFICATION - ACTUALISATION DES CAS DE GRATUITES - SALLES MUNICIPALES DE PROXIMITÉ 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-352 RAPPORT ANNUEL DU CONTRAT DE VILLE 2018 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-422 CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DES BOUCHES DU RHONE-AVENANT N°1/DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAF 13-AUTORISER MADAME LE MAIRE 27 Septembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-423 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT A LA VIDÉOPROTECTION 27 Septembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-522 SERVICE CIVIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-523 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-524 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION- SIGNATURE D'AVENANTS 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-525 CENTRE SOCIAL LA GRANDE BASTIDE- DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION- ACTUALISATION 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-526 FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT- COTISATION 2019 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-527 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉSIDENCE CLOS MÉDICIS - S.A HLM 3F SUD 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-528 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA SA D'HLM 3F SUD- AUTORISATION DE SIGNATURE 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-529 RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉSIDENCE DOMAINE DES CAVALIERS- S.A HLM HABITAT SOCIAL 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-671 CONTRAT DE VILLE 2015-2022-PROTOCOLE D'ENGAGEMENT RÉCIPROQUE- AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-672 CONSEIL LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (CLSPD)- NOUVELLE STRATÉGIE TERRITORIALE- AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-673 CENTRES SOCIAUX -ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2020- CONVENTIONS ANNUELLES D'OBJECTIFS- AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-674 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-ASSOCIATIONS DE PROXIMITE 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-675 ATTRIBUTION DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A HABITAT-ACTUALISATION DE L'AVENANT 1 A LA CONVENTION DE LOCATION ET DE PARTENARIAT FINANCIER 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-676 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENT- RÉSIDENCE DOMAINE DES CAVALIERS-AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Décembre 2019 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-677 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENT AVEC SA UNICIL 16 Décembre 2019 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-678 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENT FAMILLE ET PROVENCE 16 Décembre 2019 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-679 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENT AVEC SA HLM CDC HABITAT SOCIAL 16 Décembre 2019 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2019-680 REPRESENTATION DE LA VILLE AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES CENTRES SOCIAUX ADIS LES AMANDIERS ET LOU CASTEU 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-30 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENT- RESIDENCE LE REMILLIA 14 Février 2020 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-31 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENT- RÉSIDENCE LE CLOS DES TILLEULS 14 Février 2020 SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-148 CONTRAT DE VILLE 2015-2022-PROGRAMMATION 2020- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-149 AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE A LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB)-AUTORISATION DE SIGNATURE 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-150 RÉSIDENCE TRILOGIE - CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS AVEC LA SACOGIVA 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-151 MEDIATION SOCIALE-ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2020 A DUNES 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-252 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2020-SIGNATURE D'AVENANTS 12 Octobre 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-253 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENT AU DOMAINE VICTORIAT- GARANTIE D'EMPRUNT A LA SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL 12 Octobre 2020 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-337 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-SIGNATURE D'AVENANTS 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-338 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2020-SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-339 MEDIATION SOCIALE ET TRANQUILITE PUBLIQUE - DUNES- SIGNATURE D'UN AVENANT 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-426 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT- FSL- COTISATION 2020 16 Décembre 2020 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-427 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2020 ET D'UN AVENANT PAR LA DIRECTION JEUNESSE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2021 PAR LA DIRECTION CITOYENNETE ET PROXIMITÉ 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-428 FESTIVAL DU FILM JUDICIAIRE- RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT- AUTORISER A SIGNER 16 Décembre 2020 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-429 CONVENTION D'UTILISATION ET DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR DE LA POLICE NATIONALE POUR LES ENTRAINEMENTS ET FORMATIONS DES POLICIERS MUNICIPAUX AIXOIS 16 Décembre 2020 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-490 CENTRES SOCIAUX- ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021-VALIDATION DES CONVENTIONS ANNUELLES-AUTORISER A LES SIGNER 12 Février 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-491 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ASSOCIATIONS DE PROXIMITÉ AU TITRE DE L'ANNÉE 2021- 12 Février 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-553 CONVENTION RÉSERVATION DE LOGEMENT - "RÉSIDENCE NOUVELLES SCÈNES" SIS 1/3, AVENUE DE TUBINGEN - SA D'HLM CDC HABITAT SOCIAL- AUTORISATION DE SIGNATURE 26 Mars 2021 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-554 RÉSERVATION DE LOGEMENT - «RÉSIDENCE NOUVELLES SCENES» - SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL - CONVENTION ULS - AUTORISATION DE SIGNATURE 26 Mars 2021 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-611 SOLIDARITÉ NUMÉRIQUE- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ANONYMAL- AUTORISATION DE SIGNATURE. 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-612 CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX-AVENANT 2- AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-613 CONTRAT DE VILLE 2021-ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS - AVENANTS- AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-659 CONVENTION D'OCCUPATION PROVISOIRE AVEC PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE (PAHM) POUR UNE MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE POUR LE MEDIABUS ET L'AVENANT N°2 DE LA CONVENTION TRIENNALE RELATIVE A l'UTILISATION DE L'ABBATEMENT DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB)- AUTORISATIONS DE SIGNATURE 11 Juin 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-660 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT-FSL- COTISATION 2021 11 Juin 2021 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-661 SOLLICITATION DES PARTENAIRES FINANCIERS- AMENAGEMENTS SPORTIFS-AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A FAIRE LES DEMANDES DE SUBVENTION 11 Juin 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-745 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE 2021 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-746 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE CESSION ET DE GESTION D'UN TOTEM ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION HORS GABARIT- AUTORISATION DE SIGNATURE 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-747 ATTRIBUTION DE SUBVENTION -ASSOCIATION "DUNES"- MEDIATION SOCIALE ET TRANQUILITE PUBLIQUE 12 Juillet 2021 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-748 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION 2021 DE FONCTIONNEMENT- MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-749 SOLLICITATION FINANCIERE DE L'ETAT- LABELLISATION TIERS LIEUX- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRESENTANT 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-903 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2021- AUTORISATION DE SIGNATURE 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-904 FONDS DE SOLIDARITÉ AU LOGEMENT - VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE A LA MÉTROPOLE- TERRITOIRE DU PAYS D'AIX 24 Novembre 2021 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-821 RÉALISATION D'UN DAMIER A D'ARBAUD PAR CABANON VERTICAL- CONVENTION DE CESSATION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION- AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-822 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS AVEC SACOGIVA- PROGRAMMES D'HABITAT SOCIAL SAINT JEAN DE LUYNES- VICTORINE- PEROUSE- PARC GRANET 1- AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-823 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS AVEC OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE- RESIDENCE EPURE- AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-824 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS AVEC HLM UNICIL- RESIDENCE LE BELMONT- AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-1001 CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2022 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-34 CENTRES SOCIAUX - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2022 - CONVENTIONS GLOBALISÉES - AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-35 ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS - CONVENTION GLOBALISÉE AVEC LE C.I.A.C.U - AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-36 CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DÉLINQUANCE - ACCUEIL DE PERSONNES FAISANT L'OBJET DE MESURES DE TRAVAIL D'INTERET GENERAL, D'UNE REPARATION PENALE OU DE COMPOSITION PENALE AU SEIN DES SERVICES DE LA VILLE - ACTUALISATION DES CONVENTIONS D'ACCUEIL - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Février 2022 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-37 VIDEO PROTECTION - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LES PARTENAIRES - AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRESENTANT A SIGNER 10 Février 2022 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-88 SALLES MUNICIPALES DE PROXIMITÉ- ACTUALISATION DES SALLES GRATUITES DE LA MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT- ÉTAT DES CAS D'EXONÉRATION DE REDEVANCE POUR 2021- 07 Avril 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-89 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2022- CONVENTION D'OBJECTIFS- AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER 07 Avril 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-90 CONVENTION VIDÉOPROTECTION- ACTUALISATION DES SIGNATAIRES DE L'ETAT- AUTORISATION DE SIGNATURE 07 Avril 2022 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-156 NOUVEAU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN ENCAGNANE- CONVENTION LOCALE- CHARTE DE RELOGEMENT-AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRESENTANT A SIGNER 20 Mai 2022 VINCENT Jean-Louis 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-157 DÉNOMINATION DE LA PLACE DITE ' ENTRÉE NORD ' A BEISSON 20 Mai 2022 CHEVALIER Eric 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-158 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR "PROVENCE TIR" POUR LA POLICE MUNICIPALE 20 Mai 2022 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-159 DISPOSITIF DE MEDIATION SOCIALE-ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2022-CONVENTION DE PARTENARIAT-AUTORISATION DE SIGNATURE 20 Mai 2022 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-160 CONTRAT DE VILLE 2022- ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS- SIGNATURE D'AVENANTS- AUTORISATION DE SIGNATURE 20 Mai 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-161 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE 2022 - ASSOCIATIONS PROXIMITÉ ET POLITIQUE DE LA VILLE 20 Mai 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-210 CONVENTION DE CESSION D'OUVRAGE DE L'ASSOCIATION "HORS GABARIT" A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A SIGNER 29 Juin 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-211 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2022 - SOUTIEN AUX ACTIONS DE PROXIMITE, ESTIVALES ET D'AIDE AUX VICTIMES 29 Juin 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-264 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ANIMATIONS ESTIVALES- AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER L'AVENANT 22 Juillet 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-327 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION INFRASTRUCTURES SPORTIVES PROVENCE RUGBY - AU PROFIT DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE DANS LE CADRE DE LEURS FORMATIONS D'ENTRAINEMENTS OBLIGATOIRES 14 Octobre 2022 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-328 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'AMPHITHÉÂTRE CÉZANNE - LYCÉE MILITAIRE D'AIX-EN-PROVENCE - AU PROFIT DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE DANS LE CADRE DE LEURS FORMATIONS D'ENTRAINEMENTS OBLIGATOIRES 14 Octobre 2022 DIJON Sylvain 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-329 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET CABANON VERTICAL- ATTRIBUTION DE SUBVENTION- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A SIGNER 14 Octobre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-330 ÉTUDE DE FAISABILITÉ SCHÉMA D'INCLUSION NUMÉRIQUE- SOLLICITATION FINANCIÈRE DE LA CAF 13- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT 14 Octobre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-331 ÉTUDE DE FAISABILITÉ RESSOURCERIE- SOLLICITATION FINANCIÈRE DE L'ADEME- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT 14 Octobre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-332 TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES - AVENANT PROROGATIF A LA CONVENTION- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A SIGNER 14 Octobre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-333 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS- AVENANTS-AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A SIGNER 14 Octobre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-437 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS PLS - BAILLEUR SACOGIVA - RÉSIDENCE "UN JARDIN EN PROVENCE" - AUTORISATION DE SIGNATURE 13 Décembre 2022 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-438 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS PLUS ET PLAI - BAILLEUR SACOGIVA - RÉSIDENCE "UN JARDIN EN PROVENCE" - AUTORISATION DE SIGNATURE 13 Décembre 2022 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-439 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS PLS - BAILLEUR SACOGIVA - RÉSIDENCE VAL FLEURI - AUTORISATION DE SIGNATURE 13 Décembre 2022 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-440 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS PLAI - BAILLEUR SACOGIVA -RÉSIDENCE "VAL FLEURI" - AUTORISATION DE SIGNATURE 13 Décembre 2022 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-441 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS SUITE A GARANTIE D'EMPRUNT - UNICIL RSD LA PETITE DURANNE - AUTORISATION DE SIGNATURE 13 Décembre 2022 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-442 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS - RÉSIDENCE D'ACCUEIL INCLUSIVE "L'ARCHE" - AUTORISATION DE SIGNATURE 13 Décembre 2022 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-443 APPROBATION DE L'AVENANT PROROGATIF POUR 2023 DU CONTRAT DE VILLE 2015-2022- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT À SIGNER 13 Décembre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-444 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POLITIQUE DE LA VILLE AU TITRE DE L'EXERCICE 2022- AVENANT A LA CONVENTION ANNUELLE AVEC LA MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRESENTANT A LE SIGNER 13 Décembre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-445 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENT DE PROXIMITÉ - AVANCES SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 13 Décembre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-446 SALLES DE PROXIMITÉ - ADOPTION DES GRATUITÉS AU TITRE DE 2022 13 Décembre 2022 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-47 "PERMIS DE LOUER" - INSTAURATION DU RÉGIME D'AUTORISATION PRÉALABLE A LA MISE EN LOCATION - DÉLIMITATION DU PÉRIMÈTRE SOUMIS A AUTORISATION PRÉALABLE DE MISE EN LOCATION 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-48 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENT - RÉSIDENCE "NOUVELLES SCÈNES BAT K" - BAILLEUR C.D.C HABITAT - AUTORISATION DE SIGNATURE 20 Janvier 2023 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-49 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DES BOUCHES-DU-RHÔNE 2023- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT À SIGNER 20 Janvier 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-131 FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) 2022 - PARTICIPATION DE LA VILLE AU PROFIT DE LA MÉTROPOLE 17 Mars 2023 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-132 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS PLAI ET PLUS - BAILLEUR SACOGIVA - RÉSIDENCE "EVEN" 17 Mars 2023 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-133 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS PLAI ET PLUS RÉSIDENCE L'AIXCELLENCE - BAILLEUR SACOGIVA - AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Mars 2023 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-134 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS PLS - RÉSIDENCE L'AIXCELLENCE - BAILLEUR SACOGIVA - AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Mars 2023 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-135 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉSIDENCE "PENSION DE FAMILLE LES PINCHINATS" - BAILLEUR FAMILLE & PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Mars 2023 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-136 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS PLAI et PLUS - RÉSIDENCE "COEUR DURANNE" - BAILLEUR CDC HABITAT - AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Mars 2023 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-137 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2023 POUR LES CENTRES SOCIAUX- CONVENTIONS D'OBJECTIFS GLOBALISÉES- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT À LES SIGNER 17 Mars 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-138 PREMIÈRE PROGRAMMATION DU CONTRAT DE VILLE 2023 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2023 17 Mars 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-139 ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ- ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET CONVENTION D'OBJECTIFS- AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Mars 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-232 ADOPTION DE LA MOTION DE L'ASSOCIATION RÉGIONALE DES MISSION LOCALES A PROPOS DE FRANCE TRAVAIL -AUTORISATION DE SIGNATURE À MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-233 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023- CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS - AUTORISATION DE SIGNATURE À MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-234 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS PLS - RÉSIDENCE OLÉIA - BAILLEUR "SACOGIVA" - AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Juin 2023 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-235 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENT - RÉSIDENCE OLÉIA - PLAI - BAILLEUR "SACOGIVA" AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Juin 2023 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-236 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS - BAILLEUR "UN TOIT" - AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Juin 2023 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-237 PROGRAMMATION CONTRAT DE VILLE 2023 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS - AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE A MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT 09 Juin 2023 SCANDOLERA Laure 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-315 CONVENTION DE RÉSERVATION RÉSIDENCE AIXCELLENCE PLUS - BAILLEUR SACOGIVA- CORRECTION ERREUR MATÉRIELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2023 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-316 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENT - RÉSIDENCE EVEN PLUS - BAILLEUR SACOGIVA - CORRECTION ERREUR MATÉRIELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2023 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-317 MÉDIATION SOCIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DUNES- CONVENTION D'OBJECTIFS- AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2023 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-318 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS- ASSOCIATIONS POLITIQUE DE LA VILLE 21 Juillet 2023 SCANDOLERA Laure 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-395 MAISON PLURIDISCIPLINAIRE DE SANTÉ DE BEISSON - ATTRIBUTION DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A 13 HABITAT- AVENANT A LA CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE 06 Octobre 2023 VINCENT Jean-Louis 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-396 VALIDATION DE LA CONVENTION CADRE DE RÉSERVATION DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LES BAILLEURS SOCIAUX DU TERRITOIRE DANS LE CADRE D'UNE GESTION "EN STOCK" VERS UNE GESTION "EN FLUX" 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-397 FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) 2023 - PARTICIPATION DE LA VILLE AU PROFIT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL 06 Octobre 2023 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-398 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE, LA SACOGIVA ET HANDITOIT PROVENCE 06 Octobre 2023 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-399 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENT - RÉSIDENCE OLÉIA PLUS - BAILLEUR SACOGIVA - AUTORISATION DE SIGNATURE 06 Octobre 2023 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-400 FESTIVAL DU FILM JUDICIAIRE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT- AUTORISATION DE SIGNATURE 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-401 CABANON VERTICAL - CONVENTION DE CESSION D'OUVRAGE - AUTORISATION DE SIGNATURE 06 Octobre 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-402 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE - SIGNATURE D'AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE 06 Octobre 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-534 CONVENTION LOCALE NOUVEAU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN D'ENCAGNANE- AUTORISATION DE SIGNATURE 13 Décembre 2023 VINCENT Jean-Louis 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-535 CENTRES SOCIAUX - ATTRIBUTION D'AVANCES SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 13 Décembre 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-536 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE 2023 13 Décembre 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-537 CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DES BOUCHES-DU-RHÔNE 2024-2028 - AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT À SIGNER 13 Décembre 2023 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2024-86 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS PLS ET PLUS BAILLEUR SACOGIVA RÉSIDENCE AUTONOMIE VILLA SOPHIE ASSOCIATION LES JARDINS DE SAINTE SOPHIE - AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Février 2024 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2024-87 CENTRES SOCIAUX - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS - SIGNATURE CONVENTIONS GLOBALISEES 2024 - AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRESENTANT A SIGNER 09 Février 2024 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2024-88 ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 - CONVENTION GLOBALISÉE AVEC LE CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS ET CULTURES URBAINES - AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A LA SIGNER 09 Février 2024 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2024-198 MISSION LOCALE DU PAYS D'AIX- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024- CONVENTION ANNUELLE- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A SIGNER 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2024-199 FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) 2023 - PARTICIPATION DE LA VILLE AU PROFIT DE LA MÉTROPOLE 05 Avril 2024 BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2024-200 CONTRAT DE VILLE 2024- PROGRAMMATION- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT A SIGNER LES AVENANTS ET A SOLLICITER TOUS LES FINANCEMENTS INHÉRENTS A CETTE POLITIQUE PUBLIQUE 05 Avril 2024 TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
2012.237 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG ET LA VILLE 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 10-prevention et amelioration de la sante publique
2012.433 PARTICIPATION DE LA VILLE AU PROGRAMME D'INTERET GENERAL ' MIEUX HABITER - MIEUX LOUER 10 Avril 2012 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2012.750 CONVENTION VILLE/ ASSOCIATION SOS MÉDECINS POUR L'ÉTABLISSEMENT DE CERTIFICATS DE DÉCÈS POUR CAUSE NATURELLE, SURVENU AU DOMICILE DE PARTICULIERS- AUTORISATION DE SIGNATURE DONNÉE À MADAME LE MAIRE' 09 Juillet 2012 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2012.1078 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SANTÉ PUBLIQUE /ATELIER SANTÉ VILLE - INTEGRATION DE LA THEMATIQUE 'ADDICTIONS' AU PLAN LOCAL DE SANTE PUBLIQUE - AVENANT A LA CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS DE L'ASSOCIATION TREMPLIN 08 Octobre 2012 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2012.1322 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SANTÉ PUBLIQUE/ ATELIER SANTÉ VILLE - PRISE EN CHARGE DE LA VACCINATION CONTRE LA TYPHOIDE PAR LE CENTRE DE VACCINATION DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 19 Novembre 2012 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2012.1440 CONVENTION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL VILLE / ASSISTANCE PUBLIQUE DES HÔPITAUX DE MARSEILLE (A.P.H.M) RENOUVELLEMENT DE LA VACATION A TITRE GRATUIT DU DOCTEUR BERNARD FAUGERE POUR ASSURER LA VACCINATION CONTRE LA FIÈVRE JAUNE 17 Décembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.53 AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ETABLIE ENTRE L'ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.129 REVISION DU PLAN PARTICULIER D'INTERVENTION DU BARRAGE DE BIMONT. AVIS DE LA COMMUNE. 18 Mars 2013 SUSINI JULES 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.289 DIRECTION SANTE PUBLIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 03 Juin 2013 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.511 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - SECTEUR DE LA SANTE PUBLIQUE 23 Septembre 2013 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.571 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE LA DIRECTION SANTE PUBLIQUE 17 Octobre 2013 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.667 DIRECTION SANTE PUBLIQUE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 18 Novembre 2013 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.787 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION RESSOURCE 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.686 CONVENTION D UTILISATION ET DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR DE LA POLICE NATIONALE POUR LES ENTRAINEMENTS ET FORMATIONS DES POLICIERS MUNICIPAUX AIXOIS 17 Décembre 2013 SUSINI JULES 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.788 DETERMINATION D'UN TARIF VACCINATION 'PUBLIC' POUR LE VACCIN CONTRE L'ENCEPHALITE JAPONAISE ET CONTRE L'HEPATITE A 17 Décembre 2013 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
2013.789 DIRECTION SANTE PUBLIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS 17 Décembre 2013 DILLINGER LAURENT 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-102 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - CONVENTION PLURI-ANNUELLE D'OBJECTIFS ASSOCIATION TREMPLIN 26 Mai 2014 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-238 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION DE MÉDECINE ET TRAUMATOLOGIE DU SPORT 21 Juillet 2014 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-239 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS. CONVENTION PLURI-ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC LE POINT ACCUEIL ÉCOUTE JEUNES 21 Juillet 2014 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-332 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE PREVENTION 29 Septembre 2014 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-407 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX POUR LA MAISON MEDICALE DE GARDE 03 Novembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-408 MODIFICATION DU MONTANT DES VACATIONS VERSE AUX MÉDECINS VACATAIRES INTERVENANT A LA DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE (CENTRE DE VACCINATION, CENTRE MEDICO-SPORTIF) 03 Novembre 2014 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2014-409 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DIABAIX 03 Novembre 2014 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2015-246 REMBOURSEMENT DE LA COTISATION VERSÉE À L'ORDRE DES MÉDECINS PAR LES FONCTIONNAIRES MUNICIPAUX 08 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2015-247 APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN DE FOURNITURE DE VACCINS - 11 LOTS. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES. 08 Juin 2015 CHAZEAU Maurice 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2015-248 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS. 08 Juin 2015 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2015-430 DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS. 28 Septembre 2015 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2015-508 INFORMATION DU CONSEIL - PRÉSENTATION DU PLAN LOCAL DE SANTÉ PUBLIQUE 2015-2017 - RÉACTUALISATION DU DIAGNOSTIC LOCAL DE SANTÉ. 16 Novembre 2015 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2016-63 MARCHE DE FOURNITURE DE VACCINS - LOT 6 : VACCIN CONTRE L'ENCÉPHALITE JAPONAISE - AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE DE LA SOCIÉTÉ NOVARTIS VACCINES AND DIAGNOSTICS VERS LA SOCIÉTÉ GLAXOSMITHLINE. 01 Février 2016 CHAZEAU Maurice 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2016-202 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DIRECTION SANTE PUBLIQUE 02 Mai 2016 DI CARO Sylvaine 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2016-460 DÉPLOIEMENT DES COMPTEURS LINKY SUR LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - PRINCIPE DE PRECAUTION - INTERPELLATION DU GOUVERNEMENT 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2016-525 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION RESSOURCE (CLECT). 10 Novembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2017-383 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL DE SANTE PUBLIQUE - DIRECTION SANTE PUBLIQUE ET HANDICAP 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2017-452 CONVENTION D'INTERET GENERAL ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL D'AIX PERTUIS : REALISATION DE DIAGNOSTIC ENTOMOLOGIQUE PAR UN TECHNICIEN DU CENTRE HOSPITALIER A LA DEMANDE DE LA DIRECTION SANTE PUBLIQUE ET HANDICAP DE LA VILLE 29 Septembre 2017 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2017-511 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION RESSOURCE 10 Novembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2018-285 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL DE SANTE PUBLIQUE - DIRECTION SANTE PUBLIQUE ET HANDICAP 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2018-349 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASSOCIATION RESSOURCE, POUR LE DEVELOPPEMENT DE SON PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE DES PERSONNES TOUCHEES PAR LE CANCER 16 Juillet 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2018-350 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION ET PROMOTION DE LA SANTE 13 : MISE EN PLACE D'UN RESEAU LOCAL D'ACTEURS POUR LA PREVENTION EN SANTE NUTRITIONNELLE 16 Juillet 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2019-294 INFORMATION DU CONSEIL - PRÉSENTATION DE LA RÉACTUALISATION DU DIAGNOSTIC LOCAL DE SANTÉ ET DU PLAN LOCAL DE SANTÉ PUBLIQUE 2019-2021 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2019-295 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES INTERVENANT EN 2019 DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL DE SANTE PUBLIQUE - DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE ET HANDICAP 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2019-296 CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION DE L'OFFRE PUBLIQUE ET GRATUITE DE VACCINATION ENTRE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ PACA - AUTORISATION DE SIGNATURE 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2019-520 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASSOCIATION RESSOURCE DANS LE CADRE DU DÉVELOPPEMENT DE SON PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT THÉRAPEUTIQUE DES PERSONNES TOUCHÉES PAR LE CANCER. 25 Novembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2019-521 CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE A LA PRISE EN CHARGE PAR L'ASSURANCE MALADIE DES VACCINS, OBLIGATOIRES OU RECOMMANDES EN REFERENCE AU CALENDRIER VACCINAL FRANÇAIS, ADMINISTRES DANS LE CENTRE DE VACCINATION COMMUNAL D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE 25 Novembre 2019 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2019-670 RAPPORT POUR INFORMATION - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - ANNÉE 2018 16 Décembre 2019 DELOCHE Gérard 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2020-250 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2020 POUR L'ASSOCIATION RESSOURCE DANS LE CADRE DU DÉVELOPPEMENT DE SON PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT THÉRAPEUTIQUE DES PERSONNES TOUCHÉES PAR LE CANCER 12 Octobre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2020-251 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES INTERVENANT EN 2020 DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL DE SANTE PUBLIQUE - DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE ET HANDICAP 12 Octobre 2020 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2020-336 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2020 AU CLUB HANDISPORT AIXOIS PAR LA DIRECTION SANTE PUBLIQUE ET HANDICAP 20 Novembre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2020-425 LUTTE CONTRE LA PROLIFÉRATION DES GOELANDS LEUCOPHEE A AIX EN PROVENCE : CONVENTION TYPE DE DÉLÉGATION D'ACTIONS PRÉVENTIVES ET CURATIVES ENTRE LA VILLE ET DIVERS PARTENAIRES DONT LES BAILLEURS SOCIAUX 16 Décembre 2020 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2021-610 PRÉSERVATION ET AMÉLIORATION DE LA SANTÉ MENTALE DES ÉTUDIANTS ET DES JEUNES : SUBVENTIONS AU CH SPÉCIALISÉ DE MONTPERRIN 07 Mai 2021 BIANCO Kayané 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2021-743 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021 POUR L'ASSOCIATION RESSOURCE DANS LE CADRE DU DÉVELOPPEMENT DE SON PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT THÉRAPEUTIQUE DES PERSONNES TOUCHÉES PAR LE CANCER 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2021-744 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES INTERVENANT EN 2021 DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL DE SANTE PUBLIQUE - DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE ET HANDICAP 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2022-209 PRÉSERVATION ET AMÉLIORATION DE LA SANTÉ MENTALE DES ÉTUDIANTS - VERSEMENT DU RELIQUAT AU CENTRE HOSPITALIER DE MONTPERRIN (PROJET 2021/2022) 29 Juin 2022 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2022-262 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2022 POUR L'ASSOCIATION RESSOURCE DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT DE SON PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT THÉRAPEUTIQUE DES PERSONNES TOUCHÉES PAR LE CANCER 22 Juillet 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2022-263 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES INTERVENANT EN 2022 DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL DE SANTÉ PUBLIQUE - DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE ET HANDICAP 22 Juillet 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2023-129 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 POUR L'ASSOCIATION RESSOURCE DANS LE CADRE DU DÉVELOPPEMENT DE SON PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT THÉRAPEUTIQUE DES PERSONNES TOUCHÉES PAR LE CANCER 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2023-130 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES INTERVENANT DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL DE SANTÉ PUBLIQUE - DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE ET HANDICAP 17 Mars 2023 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2023-313 PARTICIPATION DE LA VILLE A LA CRÉATION D'UNE 2EME SALLE DE RYTHMOLOGIE AU CHIAP 21 Juillet 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2023-314 ADHÉSION DE LA VILLE AU RÉSEAU VILLES-SANTÉ DE L'OMS 21 Juillet 2023 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2023-532 CONVENTION RELATIVE À LA CAMPAGNE DE VACCINATION CONTRE LES INFECTIONS À PAPILLOMAVIRUS HUMAINS (HPV) DANS LES COLLÈGES - AUTORISATION DE SIGNATURE. 13 Décembre 2023 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2023-533 CONVENTION RELATIVE À LA RESPONSABILITÉ CONJOINTE DU TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ISSUES DES FORMULAIRES D'AUTORISATION PARENTALE À LA VACCINATION CONTRE LES INFECTIONS À PAPILLOMAVIRUS HUMAINS (HPV), DANS LE CADRE DES CAMPAGNES NATIONALES DE VACCINATION CONTRE LES HPV DANS LES COLLÈGES - AUTORISATION DE SIGNATURE. 13 Décembre 2023 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2024-85 CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (ARS PACA) AU FINANCEMENT DES ACTIONS DE VACCINATION HPV (PAPILLOMAVIRUS) EN MILIEU SCOLAIRE 09 Février 2024 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2024-195 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 POUR DES ASSOCIATIONS ACCOMPAGNANT DES PERSONNES ATTEINTES DE CANCER 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2024-196 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES INTERVENANT DANS LES ACTIONS DE SANTÉ - DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE ET HANDICAP 05 Avril 2024 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2024-197 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS 'UVRANT EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 05 Avril 2024 DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
2012.235 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DÉPLACEMENTS DE DÉLÉGATION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 20 Février 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.236 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 20 Février 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.432 RENOUVELLEMENT DES ADHÉSIONS A L'ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS CLASSES ET DES COMMUNES TOURISTIQUES ET A CITES UNIES FRANCE, ANNEE 2012 10 Avril 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.592 AFFAIRES EUROPÉENNES-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 29 Mai 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.593 RELATIONS INTERNATIONALES- ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE AVEC L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES. ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2012. 29 Mai 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.594 RELATIONS INTERNATIONALES. ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 29 Mai 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.742 AFFAIRES EUROPEENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - JOURNEE DE L'EUROPE 09 Juillet 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.743 AFFAIRES EUROPÉENNES- ADHÉSION À INITIATIVES FRANCE HONGRIE 09 Juillet 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.744 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- COMPTE ADMINISTRATIF 2011 09 Juillet 2012 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.745 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- COMPTE DE GESTION 2011 09 Juillet 2012 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.746 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- BUDGET PRIMITIF 2012 09 Juillet 2012 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.747 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES- ASSOCIATION TERRES DE PROVENCE QUEBEC 09 Juillet 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.748 RELATIONS INTERNATIONALES- ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITÉ INTERNATIONALE ET MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION 09 Juillet 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.749 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DEPLACEMENT DE DELEGATIONS DE LA VILLE D'AIX. 09 Juillet 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1073 AFFAIRES EUROPEENNES. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 08 Octobre 2012 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1074 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 08 Octobre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1075 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITE ETUDIANTE 08 Octobre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1076 RELATIONS INTERNATIONALES - APPEL A PROJETS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 08 Octobre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1077 RELATIONS INTERNATIONALES - AUTORISATION DE DEPLACEMENT DE DELEGATIONS DE LA VILLE D'AIX. 08 Octobre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1318 ADHESION 2012 A 'BOUCHES DU RHÔNE TOURISME' 19 Novembre 2012 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1319 RELATIONS INTERNATIONALES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ECOLE SUPERIEURE D'ART 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1320 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1321 AFFAIRES EUROPEENNES. VERSEMENT DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1436 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES CEZANNIENS POUR 2013 17 Décembre 2012 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1437 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 17 Décembre 2012 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1438 AFFAIRES EUROPEENNES- ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA MAISON DE L'EUROPE DE PROVENCE 17 Décembre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.1439 RELATIONS INTERNATIONALES. VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2012- CURSUS TUB'AIX 17 Décembre 2012 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.126 TOURISME - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS CLASSEES ET DES COMMUNES TOURISTIQUES 18 Mars 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.127 RELATIONS INTERNATIONALES- MODIFICATION DU RÈGLEMENT - BOURSES DE MOBILITÉ INTERNATIONALE 18 Mars 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.128 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE L'ACOMPTE SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2013 A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 18 Mars 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.189 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA VILLE D'AIX A CITES UNIES FRANCE POUR L'ANNE 2013 29 Avril 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.190 ADHESION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU RESEAU DES ACTEURS DE LA COOPERATION ET DES TERRITOIRES SOLIDAIRES 29 Avril 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.191 ANONYMAL : ATTRIBUTION DE LA 2EME TRANCHE DE LA SUBVENTION ACCORDEE DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET RELATIONS INTERNATIONALES 2012 29 Avril 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.192 REMBOURSEMENT DE FRAIS COMPLEMENTAIRES LIES A L'EXECUTION DES MANDATS SPECIAUX POUR LE DEPLACEMENT A KUMAMOTO 29 Avril 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.282 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 03 Juin 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.283 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. TARIFS DE LOCATION DU CENTRE DE CONGRES POUR 2014 ET 2015 03 Juin 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.284 AFFAIRES EUROPEENNES- ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 03 Juin 2013 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.285 FOYER SOCIO-EDUCATIF DES LYCEES VAUVENARGUES - ATTRIBUTION DE LA 2EME TRANCHE DE LA SUBVENTION ACCORDEE DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET RELATIONS INTERNATIONALES 2012 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.286 RELATIONS INTERNATIONALES. ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS DE DELEGATIONS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.287 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS POUR LES DEPLACEMENTS A COIMBRA, PEROUSE ET BARCELONE. 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.288 RELATIONS INTERNATIONALES- ATTRIBUTION DE SUBVENTION 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.385 OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2012 08 Juillet 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.386 OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - COMPTE DE GESTION 2012 08 Juillet 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.387 OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2013 08 Juillet 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.388 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMMENT POUR LE MOUVEMENT EUROPEEN DE PROVENCE 08 Juillet 2013 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.389 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES A L'ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.390 ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR REPRESENTER LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE LORS DE DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.391 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES POUR L'ANNEE 2013 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.392 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2013 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.393 ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITE INTERNATIONALE POUR DES ETUDIANTS AIXOIS 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.394 EVENEMENT INTERNATIONAL DANS LE CADRE DE LA CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE : CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 08 Juillet 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.505 AFFAIRES EUROPEENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 23 Septembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.506 ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 23 Septembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.507 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS POUR DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 23 Septembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.508 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 23 Septembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.509 ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITE INTERNATIONALE POUR DES ETUDIANTS AIXOIS 23 Septembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.510 UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 23 Septembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.570 RELATIONS INTERNATIONALES-ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 17 Octobre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.666 ADHESION 2013 A 'BOUCHES-DU-RHÔNE TOURISME' 18 Novembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.775 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ADOPTION DES STATUTS 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.776 GESTION DES SALLES PUBLIQUES. AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE AVEC L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.777 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES CEZANNIENS POUR 2014 ET POLITIQUE COMMERCIALE POUR LE CENTRE DES CONGRES 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.778 UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.779 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT EN 2013 ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2014 17 Décembre 2013 TONIN VICTOR 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.780 INITIATIVES FRANCE-HONGRIE. RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION POUR 2013 17 Décembre 2013 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.781 AFFAIRES EUROPEENNES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASSOCIATION PROVENCE BULGARIE 17 Décembre 2013 YASSLIAN - MERGER REINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.782 ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR REPRESENTER LA VILLE D'AIX EN PROVENCE LORS DE DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 17 Décembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.783 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES A L'ATTRIBUTION DES MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 17 Décembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.784 RELATIONS INTERNATIONALES. ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES. VERSEMENT DE L'ACOMPTE SUR SUBVENTION 2014 17 Décembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.785 RELATIONS INTERNATIONALES. COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC BAALBECK (LIBAN). PROJET 2013-2015. CONVENTIONS DE PARTENARIATS 17 Décembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2013.786 RELATIONS INTERNATIONALES. VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2013. CURSUS INTÉGRÉ TÜBAIX 17 Décembre 2013 FENESTRAZ MARTINE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-101 DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL À L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 26 Mai 2014 ZERKANI Karima 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-162 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2013 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-163 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. COMPTE ADMINISTRATIF 2013 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-164 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. BUDGET PREVISIONNEL 2014 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-165 UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-166 TOURISME - SIGNALISATION TOURISTIQUE AUTOROUTIÈRE 23 Juin 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-230 CONTRAT PASSE AVEC L'OFFICE DU TOURISME POUR LA MISE EN DEPOT VENTE DE CENT EXEMPLAIRES DE L'OUVRAGE "AIX EN ARCHEOLOGIE, 25 ANS DE DECOUVERTE" - AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2014 PERRIN Jean-Marc 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-231 DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE - UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 21 Juillet 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-232 AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 21 Juillet 2014 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-233 RELATIONS INTERNATIONALES. COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC BAALBECK (LIBAN). PROJETS 2013-2015. CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE RECHERCHE. 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-234 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-235 RELATIONS INTERNATIONALES - RENOUVELLEMENT D'ADHÉSIONS A DIFFÉRENTES STRUCTURES 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-236 ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR REPRESENTER LA VILLE D'AIX EN PROVENCE LORS DE DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-237 MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES A L'ATTRIBUTION DES MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENTS INTERNATIONAUX 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-328 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LA SALLE UGHETTI POUR L'ASSOCIATION « PLANET JEUNES » 29 Septembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-329 AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 29 Septembre 2014 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-330 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES POUR L'ANNÉE 2014 29 Septembre 2014 ZERKANI Karima 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-331 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS ASSOCIATIFS RELATIONS INTERNATIONALES 2014 29 Septembre 2014 ZERKANI Karima 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-402 ADHESION 2014 À BOUCHES DU RHÔNE TOURISME 03 Novembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-403 AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASSOCIATION PROVENCE BULGARIE 03 Novembre 2014 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-404 RELATIONS INTERNATIONALES- ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITE A L'INTERNATIONAL POUR DES ETUDIANTS AIXOIS 03 Novembre 2014 ZERKANI Karima 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-405 RELATIONS INTERNATIONALES - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ETUDES INTÉGRÉES TUBAIX 03 Novembre 2014 ZERKANI Karima 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-406 RELATIONS INTERNATIONALES : CREATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE POUR LA RÉUNION DU RÉSEAU D'EXPERTS 2014 03 Novembre 2014 ZERKANI Karima 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-496 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION 2015 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-497 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES DE CÉZANNE POUR 2015 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-498 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - TARIFS DE LOCATION DU CENTRE DES CONGRÈS POUR 2016 ET 2017 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-499 POLITIQUE TOURISTIQUE - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2014-500 POLITIQUE TOURISTIQUE - MISE A DISPOSITION GRATUITE DE SITES TOURISTIQUES MUNICIPAUX 16 Décembre 2014 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-50 POLITIQUE DE TOURISME. DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. RENOUVELLEMENT DE LA DÉNOMINATION EN COMMUNE TOURISTIQUE 09 Février 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-51 POLITIQUE TOURISTIQUE. UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 09 Février 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-52 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 09 Février 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-100 MODIFICATION DU REGLEMENT DE BOURSES DE MOBILITÉ VILLES JUMELLES ET PARTENAIRES POUR DES ÉTUDIANTS AIXOIS 31 Mars 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-159 AFFAIRES EUROPEENNES ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONTIONNEMENT A L'ASSOCIATION PORTULAN 20 Avril 2015 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-160 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2015 20 Avril 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-236 MISE EN PLACE D'UN NOUVEAU PASS TOURISME ET CULTURE 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-237 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2014 08 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-238 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2014 08 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-239 OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2015 08 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-240 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR LA FETE DE L'EUROPE 2015 08 Juin 2015 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-241 AFFAIRES EUROPEENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 08 Juin 2015 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-242 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 08 Juin 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-243 ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL POUR DEPLACEMENT INTERNATIONAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 08 Juin 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-244 MODALITES DE REMBOURSEMENTS DES FRAIS LIES A L'ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL 08 Juin 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-245 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 08 Juin 2015 PIERRON Liliane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-313 UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE À DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 29 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-314 POLITIQUE DE TOURISME. SIGNALISATION TOURISTIQUE AUTOROUTIÈRE. ADOPTION D'UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET D'UNE CONVENTION DE MANDAT 29 Juin 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-315 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION EDUCATION ET CULTURE 29 Juin 2015 DEVESA Brigitte 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-343 MARKETING TERRITORIAL. STRATÉGIE GLOBALE D'ATTRACTIVITÉ POUR LE TERRITOIRE 23 Juillet 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-428 MARKETING TERRITORIAL. CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX, LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'UNIVERSITÉ D'AIX MARSEILLE, IAE AIX-MARSEILLE 28 Septembre 2015 AUGEY Dominique 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-429 POLITIQUE TOURISTIQUE - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 28 Septembre 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-505 AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 16 Novembre 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-506 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 16 Novembre 2015 PIERRON Liliane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-507 RELATIONS INTERNATIONALES - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES TUBAIX 16 Novembre 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-612 GESTION DES SALLES PUBLIQUES. AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE AVEC L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 15 Décembre 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-613 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- TARIFS DE LOCATION DES SALLES ET SITES DE CEZANNE- PROROGATION DES TARIFS 2015 15 Décembre 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-614 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2016 15 Décembre 2015 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-615 RELATIONS INTERNATIONALES - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DES BOURSES DE MOBILITÉ INTERNATIONALE 15 Décembre 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-616 ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL POUR DEPLACEMENT INTERNATIONAL 15 Décembre 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2015-617 MODALITES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXECUTION D'UN MANDAT SPECIAL 15 Décembre 2015 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-60 POLITIQUE DE TOURISME- UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 01 Février 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-61 ATTRIBUTION DE MANDATS SPECIAUX POUR DEPLACEMENT INTERNATIONAL 01 Février 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-62 MODALITES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXECUTION DE MANDATS SPECIAUX 01 Février 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-94 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX RELEVANT DU DOMAINE PRIVÉ AUPRÈS DES SOCIÉTÉS DE PRODUCTIONS CINEMATOGRAPHIQUES LORS DE TOURNAGES DE FILMS 16 Mars 2016 BONTHOUX Odile 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-198 AFFAIRES EUROPEENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 02 Mai 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-199 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 02 Mai 2016 BRUNET Daničle 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-200 ACTION INTERNATIONALE- STRATEGIE 2016/2020 02 Mai 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-201 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2016 02 Mai 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-130 AFFAIRES EUROPEENNES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 29 Mars 2016 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-131 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 29 Mars 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-132 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2016 29 Mars 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-289 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2015 20 Juin 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-290 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2015 20 Juin 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-291 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. BUDGET PRIMITIF 2016 20 Juin 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-292 STATION CLASSEE DE TOURISME - DEMANDE DE CLASSEMENT 20 Juin 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-293 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 20 Juin 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-294 ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITE INTERNATIONALE POUR ETUDIANTS ET APPRENTIS AIXOIS AU TITRE DE L'ANNEE 2016 20 Juin 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-295 ACTION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 20 Juin 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-458 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 23 Septembre 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-459 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME-TARIFS DE LOCATION DES SALLES PUBLIQUES-NOUVELLES CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION- GRATUITES- AVENANT N°4 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE 23 Septembre 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-524 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA CLETC 10 Novembre 2016 PIERRON Liliane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-629 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. TARIFS DE LOCATION DU CENTRE DES CONGRES ET TARIFS DES SITES DE CEZANNE 13 Décembre 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-630 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2017 13 Décembre 2016 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-631 RELATIONS INTERNATIONALES - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES TUBAIX 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-632 ATTRACTIVITE ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL DU TERRITOIRE. MISE EN PLACE D'UN COMITE D'ATTRACTIVITE 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-68 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 03 Février 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-69 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 03 Février 2017 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-70 PARTICIPATION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE AU PROJET EnVol, PILOTE PAR LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL, SUR LA MOBILITÉ INTERNATIONALE DES JEUNES 03 Février 2017 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-149 AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 31 Mars 2017 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-150 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2017 31 Mars 2017 AUGEY Dominique 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-301 AFFAIRES EUROPÉENNES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 23 Juin 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-302 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2016 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-303 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-304 HUMANITAIRE INTERNATIONAL : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 23 Juin 2017 PIERRON Liliane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-378 POLITIQUE DE TOURISME - STATION CLASSEE DE TOURISME - CONSERVATION DE L'EXERCICE DE LA COMPETENCE "PROMOTION DU TOURISME, DONT LA CREATION D'OFFICES DE TOURISME" 20 Juillet 2017 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-379 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. BUDGET PRIMITIF 2017 20 Juillet 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-380 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITÉ INTERNATIONALE POUR ÉTUDIANTS ET APPRENTIS AIXOIS AU TITRE DE L'ANNÉE 2017 20 Juillet 2017 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-381 ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL POUR DEPLACEMENT INTERNATIONAL 20 Juillet 2017 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-382 MODALITES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXECUTION D'UN MANDAT SPECIAL 20 Juillet 2017 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-450 ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL POUR DEPLACEMENT INTERNATIONAL 29 Septembre 2017 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-451 MODALITES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXECUTION D'UN MANDAT SPECIAL 29 Septembre 2017 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-509 MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIÉS A L'EXÉCUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL - MODIFICATION DU TITRE DE TRANSPORT 10 Novembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-510 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 10 Novembre 2017 PIERRON Liliane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-624 POLITIQUE DE TOURISME - STATION CLASSEE DE TOURISME - OPPOSITION AU PRELEVEMENT INTERCOMMUNAL DE LA METROPOLE SUR LA TAXE DE SEJOUR ET SUR LE PRODUIT DES JEUX. 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-625 POLITIQUE DE TOURISME - ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2018-2020 ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-626 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2018 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-627 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ADOPTION DE NOUVEAUX TARIFS POUR LES SITES CÉZANNIENS. 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-628 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-629 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUPPLÉANT POUR SIÉGER AU COMITE DE DIRECTION. 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-630 TOURISME. SIGNALISATION TOURISTIQUE AUTOROUTIERE. RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DU CONSEIL DE TERRITOIRE POUR LA CONCEPTION ET LA POSE DE TROIS PANNEAUX 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-631 RELATIONS INTERNATIONALES - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES TUBAIX 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2017-632 RELATIONS INTERNATIONALES - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES A VALOIR SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2018 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-116 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - GRATUITE ET USAGE DEROGATOIRE 12 Mars 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-180 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS EUROPÉENNES 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-181 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS 13 Avril 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-182 AFFAIRES EUROPÉENNES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE FRANCO-ALLEMAND DE PROVENCE 13 Avril 2018 MERGER Reine 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-183 ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ANNUELLE 13 Avril 2018 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-184 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL À PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2018 ET SIGNATURE D'AVENANT À CONVENTION 13 Avril 2018 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-185 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. VERSEMENT D'UN DEUXIEME ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2018 13 Avril 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-277 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. COMPTE DE GESTION 2017 11 Juin 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-278 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. COMPTE ADMINISTRATIF 2017 11 Juin 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-279 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. BUDGET PRIMITIF 2018 11 Juin 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-280 POLITIQUE DE TOURISME- UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX. MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 11 Juin 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-281 MISE EN OEUVRE DU PROJET "AIX-BAALBECK : LE SPORT, OUTIL DE DÉVELOPPEMENT LOCAL ET DE LUTTE CONTRE LA RADICALISATION DES JEUNES" 11 Juin 2018 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-282 MISE EN OEUVRE DU PROJET "AIX-KUMAMOTO : LES RELATIONS INTERNATIONALES AU SERVICE DE L'ATTRACTIVITÉ DES TERRITOIRES" 11 Juin 2018 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-283 ATTRIBUTION DE DEUX MANDATS SPÉCIAUX POUR DÉPLACEMENTS INTERNATIONAUX 11 Juin 2018 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-284 MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIÉS A L'EXÉCUTION DE DEUX MANDATS SPÉCIAUX 11 Juin 2018 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-347 ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL POUR DÉPLACEMENT INTERNATIONAL 16 Juillet 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-348 MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIÉS A L'EXÉCUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL 16 Juillet 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-434 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - GRATUITÉ ET USAGE DÉROGATOIRE 28 Septembre 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-435 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° DL.2018-348 DU 16 JUILLET- MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXÉCUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL 28 Septembre 2018 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-491 ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL POUR DEPLACEMENT INTERNATIONAL 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-492 MODALITES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXECUTION D'UN MANDAT SPECIAL 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-493 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 09 Novembre 2018 PIERRON Liliane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-586 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION SPÉCIFIQUE COMPLÉMENTAIRE 2018 17 Décembre 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-587 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2019 17 Décembre 2018 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2018-588 RELATIONS INTERNATIONALES - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES TUBAIX ET RENOUVELLEMENT DE CONVENTION ANNUELLE 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-36 ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET SIGNATURE DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 01 Février 2019 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-109 MARSEILLE PROVENCE GASTRONOMIE 2019. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE PROVENCE TOURISME ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-110 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EUROPÉENNES 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-111 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - GRATUITE ET USAGE DEROGATOIRE 22 Mars 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-112 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL À PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2019 22 Mars 2019 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-113 ATTRIBUTION DE MANDAT SPÉCIAL POUR DÉPLACEMENT INTERNATIONAL 22 Mars 2019 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-114 MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXÉCUTION D'UN MANDAT SPECIAL 22 Mars 2019 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-210 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2018 24 Mai 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-211 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- COMPTE ADMINISTRATIF 2018 24 Mai 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-212 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- BUDGET PRIMITIF 2019 24 Mai 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-213 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'APPEL À PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2019 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-293 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'APPEL À PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2019 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-347 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ADOPTION DE NOUVEAUX TARIFS DE LOCATION DU CENTRE DE CONGRES 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-348 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'EQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - GRATUITE ET USAGE DEROGATOIRE. 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-349 ATTRIBUTION DE MANDAT SPÉCIAL POUR DÉPLACEMENT INTERNATIONAL 18 Juillet 2019 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-350 MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXÉCUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL 18 Juillet 2019 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-351 ACTION INTERNATIONALE - MISE EN 'UVRE DU PROJET "VALORISATION DE L'OFFRE TOURISTIQUE DE BAALBECK" 18 Juillet 2019 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-421 MARSEILLE PROVENCE GASTRONOMIE 2019. PARTENARIAT ENTRE PROVENCE TOURISME ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE. RECTIFICATION POUR ERREUR MATERIELLE DELIBERATION N°DL.2019-109 27 Septembre 2019 BRAMOULLE Gérard 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-518 HUMANITAIRE INTERNATIONAL : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-519 DÉROGATION A LA RÈGLE DU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL ALIMENTAIRE OU A PRÉDOMINANCE ALIMENTAIRE - FIXATION DES DIMANCHES POUVANT ÊTRE TRAVAILLÉS POUR L'ANNÉE 2020 25 Novembre 2019 DE SAINTDO Philippe 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-662 DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME EN CATEGORIE I. 16 Décembre 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-663 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ATTRIBUTION D'UNE COMPENSATION COMPLÉMENTAIRE POUR LA GESTION DES SALLES EXERCICE 2019. 16 Décembre 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-664 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2020. 16 Décembre 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-665 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - AVENANT N°5 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE DÉFINISSANT UNE POLITIQUE COMMERCIALE EN FAVEUR DU TOURISME D'AFFAIRES. ADOPTION DE NOUVEAUX TARIFS DE LOCATION POUR LE CENTRE DE CONGRES ET DES SITES CEZANNIENS. RECONDUCTION DES TARIFS DES SALLES PUBLIQUES. 16 Décembre 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-666 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - GRATUITE ET USAGE DÉROGATOIRE. 16 Décembre 2019 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-667 RELATIONS INTERNATIONALES - VERSEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES D'UN ACOMPTE À VALOIR SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2020 16 Décembre 2019 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-668 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION FONTAINE OBSCURE DANS LE CADRE DU PROJET "REGARDS CROISES PROVENCE LIBAN"- CONVENTION D'OBJECTIFS 2019 16 Décembre 2019 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-669 RELATIONS INTERNATIONALES - ORGANISATION A AIX EN PROVENCE EN NOVEMBRE 2020 DES SEPTIÈMES RENCONTRES FRANCO-JAPONAISES DE LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE 16 Décembre 2019 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-29 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 14 Février 2020 ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-143 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2019 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-144 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME- COMPTE ADMINISTRATIF 2019 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-145 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. BUDGET 2020 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-146 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS. 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-147 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-246 HUMANITAIRE INTERNATIONAL : AIDE FINANCIÈRE POUR LE LIBAN 12 Octobre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-247 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL 12 Octobre 2020 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-248 RELATIONS INTERNATIONALES : MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXÉCUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL 12 Octobre 2020 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-249 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 12 Octobre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-333 MOTION DE SOUTIEN AU PEUPLE ARMENIEN DU HAUT KARABAKH 20 Novembre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-334 PARTICIPATION FINANCIÈRE A LA CAMPAGNE DE SOUTIEN "TOUS POUR L'ARTSAKH" DU FONDS ARMÉNIEN DE FRANCE 20 Novembre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-335 AFFAIRES EUROPÉENNES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 20 Novembre 2020 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-420 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A l'ASSOCIATION ANONYMAL - APPROBATION DE L'AVENANT N°6 16 Décembre 2020 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-421 ACTION INTERNATIONALE: ACCOMPAGNEMENT POUR LA DÉFINITION D'UNE NOUVELLE STRATÉGIE DE RELATIONS INTERNATIONALES EN MOBILISANT LE DISPOSITIF D'APPUI AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DE CITE UNIS FRANCE (DCOL) 16 Décembre 2020 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-422 OFFICE DU TOURISME. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE COMPENSATION COMPLEMENTAIRE POUR LA GESTION DES SALLES - EXERCICE 2020 16 Décembre 2020 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-423 OFFICE DU TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2021 16 Décembre 2020 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-424 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 16 Décembre 2020 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-489 POLITIQUE DE TOURISME - ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE 2021-2023 ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. 12 Février 2021 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-607 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2020 07 Mai 2021 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-608 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2020 07 Mai 2021 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-609 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2021 07 Mai 2021 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-738 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION DE MANDATS SPÉCIAUX 12 Juillet 2021 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-739 RELATIONS INTERNATIONALES : MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXÉCUTION DE MANDATS SPECIAUX 12 Juillet 2021 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-740 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR SUBVENTION ANNUELLE - ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 12 Juillet 2021 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-741 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PREFERENTIELS. 12 Juillet 2021 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-742 AFFAIRES EUROPÉENNES - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - MAISON DE L'EUROPE DE PROVENCE 12 Juillet 2021 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-900 RELATIONS INTERNATIONALES : SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET CONVENTION ANNUELLE - ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 24 Novembre 2021 ZAZOUN Michael 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-901 POLITIQUE DE TOURISME. ACCORD DE PARTENARIAT TRIPARTITE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE, L'OFFICE DE TOURISME ET AIRBNB FRANCE - PARTAGE DE DONNÉES PAR LA PLATEFORME AIRBNB. 24 Novembre 2021 CHEVALIER Eric 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-902 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 24 Novembre 2021 CHEVALIER Eric 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-819 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES TUBAIX ET RENOUVELLEMENT DE CONVENTION ANNUELLE 18 Octobre 2021 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-820 POLITIQUE DE TOURISME. CONVENTION DE COFINANCEMENT D'ÉTUDES ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA BANQUE DES TERRITOIRES PORTANT SUR L'ÉTUDE POUR L'ÉLABORATION D'UNE STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE. 18 Octobre 2021 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-997 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - AVENANT N°6 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE DES SALLES PUBLIQUES. AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE 2021-2023 ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. 15 Décembre 2021 AUGEY Dominique 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-998 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE GESTION DE L'ATELIER DE CÉZANNE - ADOPTION DE NOUVEAUX TARIFS POUR L'ATELIER DE CÉZANNE, LES CARRIÈRES DE BIBEMUS ET LE CENTRE DE CONGRES 15 Décembre 2021 AUGEY Dominique 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-999 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE COMPENSATION COMPLÉMENTAIRE POUR LA GESTION DES SALLES - EXERCICE 2021. 15 Décembre 2021 AUGEY Dominique 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-1000 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2022 15 Décembre 2021 AUGEY Dominique 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-33 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-86 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 07 Avril 2022 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-87 AFFAIRES EUROPÉENNES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE FRANCO ALLEMAND DE PROVENCE 07 Avril 2022 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-151 CRISE EN UKRAINE : SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA CROIX ROUGE FRANÇAISE ET LA VILLE POUR MODIFICATION DES CONDITIONS D'EMPLOI DE LA SUBVENTION 20 Mai 2022 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-152 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION 2021 20 Mai 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-153 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2021 20 Mai 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-154 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2022 20 Mai 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-155 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 20 Mai 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-207 AFFAIRES EUROPÉENNES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A LA MAISON DE L'EUROPE DE PROVENCE ET AU MOUVEMENT EUROPÉEN FRANCE PROVENCE 29 Juin 2022 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-208 HUMANITAIRE INTERNATIONAL : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION SOLIDARITÉ EAU SUD 29 Juin 2022 BILLOT Brigitte 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-259 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - RÉAJUSTEMENT DE LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2022. 22 Juillet 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-260 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION DU CENTRE DE CONGRES- MISE A DISPOSITION GRATUITE ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 22 Juillet 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-261 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 22 Juillet 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-324 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AU CURSUS INTÉGRÉ TUBAIX ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR L'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2022-2023 14 Octobre 2022 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-325 DÉPARTEMENT NUMÉRIQUE SYSTEME D'INFORMATION ET INNOVATIONS : ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL - DÉPLACEMENT PIERRE-EMMANUEL CASANOVA 14 Octobre 2022 DUBOST Jean-François 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-326 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - NOUVELLE CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME POUR LA GESTION DU CENTRE DE CONGRES. 14 Octobre 2022 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-434 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'INSTITUT D'ÉTUDES POLITIQUES D'AIX-EN-PROVENCE 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-435 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ADOPTION DE NOUVEAUX TARIFS POUR L'ATELIER DE CEZANNE, LES CARRIÈRES DE BIBEMUS ET LE CENTRE DE CONGRES 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-436 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION DU CENTRE DE CONGRES- MISE A DISPOSITION GRATUITÉ ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-46 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UNE AVANCE À VALOIR SUR LA SUBVENTION 2023 20 Janvier 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-122 HUMANITAIRE INTERNATIONAL : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CROIX ROUGE FRANÇAISE SUITE AUX SÉISMES EN TURQUIE ET EN SYRIE 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-123 AFFAIRES EUROPÉENNES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A LA MAISON DE L'EUROPE DE PROVENCE ET AU MOUVEMENT EUROPÉEN FRANCE PROVENCE. 17 Mars 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-124 RELATIONS INTERNATIONALES ET AFFAIRES EUROPÉENNES: ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT PROJET AU CENTRE FRANCO-ALLEMAND DE PROVENCE 17 Mars 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-125 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION. 17 Mars 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-126 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION DE MANDATS SPÉCIAUX POUR DÉPLACEMENT INTERNATIONAL 17 Mars 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-127 RELATIONS INTERNATIONALES : MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXÉCUTION DE MANDATS SPÉCIAUX 17 Mars 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-128 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - BUDGET PRIMITIF 2023 17 Mars 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-228 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE CHEF DE SERVICE COMPTABLE DU SERVICE DE GESTION COMPTABLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR L'EXERCICE 2022 09 Juin 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-229 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 09 Juin 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-230 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION DU CENTRE DE CONGRES- MISE A DISPOSITION GRATUITE ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS 09 Juin 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-231 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'INSTITUT FRANÇAIS DES INSTRUMENTS A VENT 09 Juin 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-311 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION LES ESQUICHES COUDES DU PAYS D'AIX 21 Juillet 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-312 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION DU CENTRE DE CONGRES- MISE A DISPOSITION GRATUITE ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 21 Juillet 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-389 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - SOUTIEN FINANCIER AUX VICTIMES DU SÉISME AU MAROC 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-390 RELATIONS INTERNATIONALES - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES TUBAIX ET RENOUVELLEMENT DE CONVENTION ANNUELLE 06 Octobre 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-391 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL POUR DÉPLACEMENT INTERNATIONAL 06 Octobre 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-392 RELATIONS INTERNATIONALES - MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIÉS A L'EXÉCUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL 06 Octobre 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-393 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ADOPTION DE NOUVELLES CONDITIONS GÉNÉRALES ET DE NOUVEAUX TARIFS POUR LE CENTRE DE CONGRÈS 06 Octobre 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-394 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - SOUTIEN FINANCIER AUX VICTIMES DU HAUT-KARABAKH 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-526 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - SOUTIEN FINANCIER APPORTÉ À LA CROIX-ROUGE FRANÇAISE EN FAVEUR DES POPULATIONS VICTIMES EN ISRAËL ET EN PALESTINE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-527 HUMANITAIRE INTERNATIONAL - SOUTIEN FINANCIER AUX VICTIMES D'ASHKELON, VILLE PARTENAIRE D'AIX-EN-PROVENCE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-528 ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL POUR DÉPLACEMENT INTERNATIONAL A BRUXELLES 13 Décembre 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-529 MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIÉS A L'EXÉCUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL POUR DÉPLACEMENT INTERNATIONAL A BRUXELLES 13 Décembre 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-530 RELATIONS INTERNATIONALES - LANCEMENT DE L'APPEL À PROJETS 2024 ET ADOPTION DU CADRE D'ACTIONS 13 Décembre 2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2023-531 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION DU CENTRE DE CONGRÈS - MISE À DISPOSITION GRATUITE ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 13 Décembre 2023 PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-80 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE MANDATS SPÉCIAUX POUR DÉPLACEMENTS INTERNATIONAUX A PECS 09 Février 2024 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-81 RELATIONS INTERNATIONALES - MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIÉS A L'EXÉCUTION DE MANDATS SPÉCIAUX POUR UN DÉPLACEMENT A PECS 09 Février 2024 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-82 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION DE MANDATS SPÉCIAUX POUR DÉPLACEMENTS INTERNATIONAUX EN ARMÉNIE 09 Février 2024 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-83 RELATIONS INTERNATIONALES - MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIÉS À L'EXÉCUTION DE MANDATS SPÉCIAUX POUR UN DÉPLACEMENT EN ARMÉNIE 09 Février 2024 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-84 POLITIQUE DE TOURISME - ADOPTION DE LA CONVENTION TRIENNALE D'APPLICATION DES OBLIGATIONS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL ENTRE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ANNÉES 2024 A 2026 09 Février 2024 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-186 RELATIONS INTERNATIONALES : LANCEMENT DE L'APPEL A MANIFESTATION D'INTÉRÊT POUR LA "QUINZAINE DE L'ARMÉNIE 2024" 05 Avril 2024 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-187 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 05 Avril 2024 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-188 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ADOPTION DE NOUVELLES CONDITIONS GENERALES DE LOCATION POUR LE CENTRE DE CONGRES 05 Avril 2024 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-189 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION DU CENTRE DE CONGRES- MISE A DISPOSITION GRATUITE ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. 05 Avril 2024 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-190 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES 05 Avril 2024 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-191 RELATIONS INTERNATIONALES: ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUITE A L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2024 05 Avril 2024 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-192 HUMANITAIRE INTERNATIONAL : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A SOLIDARITÉ EAU SUD 05 Avril 2024 BILLOT Brigitte 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-193 AFFAIRES EUROPÉENNES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA MAISON DE L'EUROPE DE PROVENCE ET AU MOUVEMENT EUROPÉEN FRANCE PROVENCE 05 Avril 2024 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-194 AFFAIRES EUROPÉENNES - ADHÉSION DE LA VILLE AU LABEL "VILLE EUROPÉENNE" 05 Avril 2024 FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
2012.110 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CNRS - UNIVERSITÉ PAUL VALÉRY MONTPELLIER III ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. (COLLABORATION SCIENTIFIQUE) 23 Janvier 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.111 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES - RESTAURATION DES FACADES NORD ET OUEST DE L'HOTEL DE VILLE - DEUXIEME TRANCHE DE TRAVAUX (TRANCHE CONDITIONNELLE) FACADE OUEST - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES FINANCIERS DE LA VILLE 23 Janvier 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.112 AVENANT N°1 AU MARCHÉ N° A11.006 - MARCHÉ DE TRAVAUX DE RESTAURATION DES FAÇADES DE L’HÔTEL MAUREL DE PONTEVES - LOT N°1 INSTALLATION DE CHANTIER, PIERRE DE TAILLE, COUVERTURE - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES PAR AJOUT DE PRIX NOUVEAU. 23 Janvier 2012 CHAZEAU MAURICE 08-valorisation du patrimoine
2012.224 RESTAURATION ET AMÉNAGEMENT DE L'IMMEUBLE 8, RUE LITTERA - RÉALISATION D'UNE FOUILLE ARCHÉOLOGIQUE PRÉVENTIVE - CREATION D'UNE FICHE 'OPERATION' - AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET L'INSTITUTE FOR AMERICAN UNIVERSITIES 20 Février 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.225 CONVENTION DE PRET - VILLE / CROUS AIX EN PROVENCE POUR LA REALISATION DE L'EXPOSITION DES DINOSAURES JUSQU'AU TEMPS DU TRAIN A VAPEUR'. 20 Février 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.226 RÉNOVATION DE L'ORANGERIE DE LA BASTIDE DU JAS DANS LE CADRE DE 'MARSEILLE PROVENCE 2013' : FICHE D'OPÉRATION ET DEMANDE DE SUBVENTIONS. 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.227 PROPOSITION DE CLASSEMENT AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES DE DEUX TABLEAUX : SERRE 'EX-VOTO', 1721 - PADER 'IMMACULEE CONCEPTION' - EGLISE DE LA MADELEINE 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.228 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES PROTÉGÉS – RESTAURATION DES ŚUVRES D'ART DE LA VILLE, PREMIÈRE PARTIE – DÉCISION D'ENGAGER LES TRAVAUX, CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE, DEMANDES DE SUBVENTIONS ET DE FONDS DE CONCOURS 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.229 SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FAÇADES 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.230 ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE' 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.231 EGLISE DE LA MADELEINE - TRAVAUX DE STRUCTURE: FICHE OPERATIONNELLE 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.232 MARCHE DE TRAVAUX DE RESTAURATION DE STRUCTURE ET DECORS DE L’EGLISE DE LA MADELEINE 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.233 EXPOSITION CÉZANNE À TOKYO - NATIONAL ART CENTER : DEMANDE D'AUTORISATION DE PRÊT D'OBJETS - LISTE COMPLÉMENTAIRE 20 Février 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.234 EXPOSITIONS DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2012 - CREATION D'UNITES FONCTIONNELLES 20 Février 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.418 ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS - BILAN FONCTIONNEL ET FINANCIER POUR L'EXERCICE 2011 - REACTUALISATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DES DIAGNOSTICS 10 Avril 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.421 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA VILLE A L'INSTITUT INTERNATIONAL DE LA MARIONNETTE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.422 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MECENAT AVEC L'ENTREPRISE ICADE ( FILIALE DE LA CAISSE DES DÉPOTS ET CONSIGNATIONS) POUR LE PROJET DE RÉAMENAGEMENT DE L'ATELIER DE CEZANNE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.423 DON A LA VILLE D'AIX D'UNE LETTRE DE CEZANNE À ACHILLE EMPERAIRE ET DE TROIS LAISSER-PASSER. 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.424 NUIT DES MUSÉES. CREATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.425 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE DE CATALOGUES - EXPOSITION ' TAKE ME TO THE RIVER, LE TEMPS DE L'EAU' 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.426 DEMANDE DE GRATUITE EXCEPTIONNELLE POUR LES MUSEES DE LA VILLE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.427 DRAC - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE RECOLEMENT DES COLLECTIONS DU MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.428 ACHATS DE SANTONS ANCIENS DE LA COLLECTION FOUQUE POUR LES COLLECTIONS DES MUSÉES DE LA VILLE. 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.419 CONVENTION DE PRET DE L'EXPOSITION 'DES DINOSAURES AU TRAIN A VAPEUR' AU COLLEGE HENRI BOSCO DE VITROLLES 10 Avril 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.420 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - ÉTUDE D'ÉVALUATION DES FONTAINES DE LA ROTONDE, DES NEUF CANONS ET DE LA FONTAINE PASCAL - DÉCISION D'ENGAGER LES TRAVAUX - DEMANDES DE SUBVENTIONS ET DE FONDS DE CONCOURS 10 Avril 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.429 SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC L'ENTREPRISE NIKKEI (SOCIETE DE PRESSE JAPONAISE) POUR LE PRÊT ET LE TRANSPORT D'OBJETS DE L'EXPOSITION ' CÉZANNE, PARIS-PROVENCE' À TOKYO ET AU TITRE DU MECENAT POUR LE PROJET DE REAMENAGEMENT DE L'ATELIER CEZANNE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.430 PARTICIPATION DE LA VILLE À LA FÊTE DE LA NATURE. ADOPTION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.431 EXPOSITION DE COSTUMES ET DECORS SUR LE THEME DES FLEURS ET JARDINS A L'OPERA. CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2012.580 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA VILLE D'ANTIBES-JUAN LES PINS, RELATIVE AU PRET DE LA MOSAIQUE DITE 'AU GLADIATEUR NUMIDE' ET DE TROIS MOSAIQUES REPRESENTANT DES MASQUES DE THEATRE. 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.581 REALISATION D'UN DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE - SITE DE LA CALADE - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CONSEIL GENERAL 13 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.582 ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REACTUALISATION DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR LES FOUILLES PREVENTIVES - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE ANNEE 2012 - BILAN DU DISPOSITIF D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE 2006-2011 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.583 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE - PLACE GANAY - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION - UNITE FONCTIONNELLE - AUTORISATION DONNEE A MADAME LE MAIRE OU MONSIEUR L'ADJOINT DELEGUE DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA CPA 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.584 RESTAURATION DES FAÇADES DE L'HÔTEL DE VILLE - TRAVAUX ÉCHAFAUDAGE PIERRE DE TAILLE COUVERTURE - MARCHE N°A11035 - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT SUR LA MODIFICATION DES QUANTITÉS ESTIMÉES ET SUR LA PROLONGATION DE LA DURÉE D'EXÉCUTION DE LA TRANCHE FERME. 29 Mai 2012 CHAZEAU MAURICE 08-valorisation du patrimoine
2012.585 HOTEL DE VILLE - TRAVAUX DE RESTAURATION DES FACADES - MODIFICATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.586 ECOLE D'AVIGNON - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2012 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.587 CARRIERES DE BIBEMUS - CONVENTION DE DEBROUSSAILLEMENT AVEC LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.588 SECTEUR SAUVEGARDE - SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LE RAVALEMENT DES FACADES 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.589 PROGRAMME D'ENTRETIEN DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES APPARTENANT A LA VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.590 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.591 VIEILLES MAISONS FRANÇAISES. AIDE À LA PUBLICATION 29 Mai 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.738 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE - SUBREVILLE QUARTIER SUD - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE GROUPE BOUYGUES 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.739 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE AU 8 RUE DE LITTERA - AVENANT AU CONTRAT PASSE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'INSTITUTE FOR AMERICAN UNIVERSITIES 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2012.740 HOTEL DE CAUMONT - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET AUTORISATION DE DEPOSER DES DEMANDES D'AUTORISATIONS D'URBANISME - SOCIETE CULTURESPACES 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 08-valorisation du patrimoine
2012.741 JOURNÉES DU PATRIMOINE 2012- CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 09 Juillet 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1064 MARCHE DE RESTAURATION DES FAÇADES DE L'HÔTEL MAUREL DE PONTEVES - A11 006 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE ET AJOUTS DE PRIX NOUVEAUX AU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES. 08 Octobre 2012 CHAZEAU MAURICE 08-valorisation du patrimoine
2012.1065 ORANGERIE DU JAS DE BOUFAN. MODIFICATION DE FICHE OPERATIONNELLE ET DEMANDE DE SUBVENTION 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1066 PROGRAMMATION MONUMENTS HISTORIQUES : DIAGNOSTIC GÉNÉRAL/ ETUDE PRÉALABLE, CHATEAU DU GRAND SAINT-JEAN. DEMANDES DE SUBVENTIONS 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1067 SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATIONS DE FACADES 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1068 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'ASSOCIATIONS POUR LE PATRIMOINE CULTUREL 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1069 TRAVAUX DE RESTAURATION DES FAÇADES. HÔTEL DE CAUMONT. RECRUTEMENT D'UN MAÎTRE D'OEUVRE - RÉALISATION DES TRAVAUX ET DEMANDES DE SUBVENTIONS 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1070 HOTEL DE CHATEAURENARD. IMMEUBLE SUR RUE ET FAÇADES. DIAGNOSTIC ET DEMANDE DE SUBVENTION 08 Octobre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1071 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE. DEPOT-VENTE D'OUVRAGES 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2012.1072 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS D'AMIS DES MUSEES 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2012.1315 SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LE RAVALEMENT DES FACADES 19 Novembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1316 SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE' - SIGNATURE D'UNE CONVENTION 19 Novembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1317 ACQUISITION DE 250 DVD DU FILM 'POUILLON, LE ROMAN D'UN ARCHITECTE' A L'OCCASION DU CENTENAIRE DE FERNAND POUILLON PRODUIT PAR L'ASSOCIATION IMAGE DE VILLE. 19 Novembre 2012 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 08-valorisation du patrimoine
2012.1431 DONATION A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE D'UN POTAGER AVEC SA TABLE DE CUISSON. 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2012.1432 CONVENTION TEMPORAIRE RELATIVE AU PRET DE LA MOSAIQUE ANTIQUE DITE 'AU GLADIATEUR NUMIDE' ET DE TROIS FRAGMENTS DE MOSAIQUE REPRESENTANT DES MASQUES DE THEATRE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2012.1433 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LA RESTAURATION DE LA FACADE ET DE L'ENSEIGNE PUBLICITAIRE 'LE PETIT MARSEILLAIS' ET 'VÊTEMENTS SUR MESURE POUR DAMES' 39 COURS MIRABEAU 17 Décembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1434 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE FONDS D'AIDE A LA REHABILITATION. OPAH N° 5. ANNULATION DE DOSSIERS FAR. 17 Décembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2012.1435 ACQUISITION DE SPECIMENS NATURALISES A LA GALERIE 'LE MONDE DES EXPLORATEURS' 17 Décembre 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.47 PROGRAMME DE RECHERCHE ET DE PUBLICATION ARCHÉOLOGIQUE POUR L'EXERCICE 2013. DEMANDE D'AUTORISATION ET DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ÉTAT. 28 Janvier 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.48 ACHATS DE DOCUMENTS ANCIENS ISSUS DE LA FAMILLE PORTALIS 28 Janvier 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.49 EGLISE ST JEAN DE MALTE. AUTORISATION DE DIAGNOSTIC ET DEMANDES DE SUBVENTIONS 28 Janvier 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.50 MODIFICATION D'UNE FICHE OPERATIONNELLE - RESTAURATION DE L'ORANGERIE DU JAS DE BOUFFAN 28 Janvier 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.51 ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2013 28 Janvier 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.52 PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS 2013 DANS LES MUSÉES 28 Janvier 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.115 ACADEMIE DES SCIENCES, AGRICULTURE, ARTS ET BELLES-LETTRES D'AIX. ACHAT D'OUVRAGES 18 Mars 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.116 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE 2 PLACE GENERAL DE GAULLE - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE GROUPE GROS-COLAS-HOLDING 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.117 ASSOCIATION DES VILLES D'ART ET D'HISTOIRE. PROJET D'EXPOSITION PHOTOGRAPHIQUE, JARDIN DU LUXEMBOURG A PARIS 18 Mars 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.118 ACHAT D'OUVRAGES 'IMAGES ET HISTOIRE DE PUYRICARD' 18 Mars 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.119 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION 'HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE' 18 Mars 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.120 SECTEUR SAUVEGARDE CENTRE VILLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LES RESTAURATION DE FACADES - EXTENSION DU DISPOSITIF 18 Mars 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.121 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FACADES 18 Mars 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.122 CO-ORGANISATION DE L'EXPOSITION 'TISSER DES LIENS' AU PAVILLON DE VENDOME AVEC LE FRAC PACA DANS LE CADRE DE MARSEILLE PROVENCE 2013 18 Mars 2013 JOISSAINS SOPHIE 08-valorisation du patrimoine
2013.123 CONVENTION DE DON DE FOSSILES VILLE D'AIX/ESCOTA/ETAT 18 Mars 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.124 GRATUITE DANS LES MUSEES. MANIFESTATIONS DIVERSES 18 Mars 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.125 VENTE ET DEPOT VENTE D OUVRAGES DANS LES MUSEES 18 Mars 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.179 INFORMATION DU CONSEIL - PROCEDURE DE DIAGNOSTIC SYSTEMATIQUE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - BILAN OPERATIONNEL ET FINANCIER - EXERCICE 2012 29 Avril 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.180 HÔTEL DE VENEL - CLASSEMENT AU TITRE IMMEUBLE DES DEUX PLAFONDS PEINTS - DÉCISION DU CONSEIL 29 Avril 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.181 RESTAURATION DE LA FONTAINE DES QUATRE DAUPHINS 29 Avril 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.182 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION 'HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE' 29 Avril 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.183 EXPOSITION LALIQUE AU MUSEE DES TAPISSERIES. CONVENTION AVEC LA VILLE DE LIMOGES. MODIFICATION DE L'UNITE FONCTIONNELLE. DEPOT VENTE D'OUVRAGES 29 Avril 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.184 NUIT DES MUSEES - CREATION D' UNE UNITE FONCTIONNELLE 29 Avril 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.185 DEMANDE DE SUBVENTION DRAC POUR LE RECOLEMENT DES COLLECTIONS DU MUSEUM 29 Avril 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.186 ACQUISITIONS DIVERSES POUR LES MUSEES DE LA VILLE 29 Avril 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.187 TRAVAUX DE RESTAURATION DES FACADES. HÔTEL DE CAUMONT. LANCEMENT DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - REALISATION DES TRAVAUX ET DEMANDES DE SUBVENTIONS 29 Avril 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.188 TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ORANGERIE DE LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN 29 Avril 2013 CHAZEAU MAURICE 08-valorisation du patrimoine
2013.275 REALISATION D'UN DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE DANS LE CADRE DU PLAN CAMPUS - SITE DES FENOUILLERES - 245, AVENUE GASTON-BERGER 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.276 ÉCOLE D'AVIGNON. RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION POUR L'ANNÉE 2013. 03 Juin 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.277 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 03 Juin 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.278 DEMANDE DE PRÊT D'OBJET POUR L'EXPOSITION ATELIER-CEZANNE A ORNANS - MUSEE GUSTAVE COURBET 03 Juin 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.279 CONVENTION AVEC LA VILLE DE MARTIGUES ET LA COGEDIM POUR LA REALISATION FOUILLES 03 Juin 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.280 VENTE ET DEPOT-VENTE D OUVRAGE DANS LES MUSEES 03 Juin 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.281 RESEAU DES MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT 03 Juin 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.376 EXTENSION DE LA MAISON D'ARRET DE LUYNES - BIGARON - REPONSE A UN APPEL D'OFFRES POUR DES FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES 08 Juillet 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.377 SITE ARCHEOLOGIQUE DE NOTRE DAME DE LA SEDS - MISE EN VALEUR ET AMENAGEMENT DU SITE - ETUDE AVANT PROGRAMMATION - DEMANDE DE FINANCEMENT ET FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX ET AUX DIFFERENTS PARTENAIRES 08 Juillet 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.378 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE CNRS AFIN D'INTEGRER LE RESEAU FRANTIQ, RESEAU DOCUMENTAIRE SUR L'ARCHEOLOGIE ET LES SCIENCES DE L'ANTIQUITE 08 Juillet 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.379 TRAVAUX D' ENTRETIEN SUR MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS - PREMIÈRE TRANCHE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.380 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FACADES 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.381 CREATION D UNE UNITE FONCTIONNELLE - JOURNEES DU PATRIMOINE 2013 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.382 ASSOCIATION DU SACRE COEUR - ETUDE PREALABLE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.383 VENTE ET DÉPÔT-VENTE D'OUVRAGES DANS LES MUSEES DE LA VILLE 08 Juillet 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.384 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR LES ASSOCIATIONS DES MUSEES 08 Juillet 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.421 RESTAURATION DES FAÇADES DE L'HOTEL DE CAUMONT A AIX EN PROVENCE - 4 LOTS 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.496 CONVENTION VILLE - CPA POUR LA MISE EN DEPOT DU MOBILIER LAPIDAIRE COLLECTION MUSEE GRANET DANS LES LOCAUX DE LA DIRECTION ARCHEOLOGIE 23 Septembre 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.497 CONVENTION DE PARTENARIAT EPCC ECOLE SUPERIEURE D ART (ESA) FELIX CICCOLINI ET VILLE D AIX-EN-PROVENCE POUR L'EXPOSITION 'ANTIATLAS DES FRONTIERES' DANS LE CADRE DE MARSEILLE PROVENCE 2013 - MUSEE DES TAPISSERIES 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 08-valorisation du patrimoine
2013.498 ACQUISITION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES DES XVIII ET XIXème SIECLES, ISSUS DE LA FAMILLE D ARBAUD, NOBLESSE PROVENCALE. 23 Septembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.499 EGLISE DE LA MADELEINE- RESTAURATION DE LA STRUCTURE ET DES DECORS - SIGNATURE D'UN AVENANT 23 Septembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.500 CONVENTION AVEC LA SOCIETE ESCOTA POUR LA REALISATION DE FOUILLES PALEONTOLOGIQUES 23 Septembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.501 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL POUR LA FETE DE LA SCIENCE 23 Septembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.502 VENTE ET DEPOT VENTE D OUVRAGE DANS LES MUSEES 23 Septembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.503 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - EXPOSITION ' CHRONIQUE DES MONDES POSSIBLES' - MISE EN PLACE D'UNE BILLETTERIE SPECIFIQUE 23 Septembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.504 REAJUSTEMENT DU PRIX DE VENTE DE L'ORGUE DE L'HOTEL DE CAUMONT 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 08-valorisation du patrimoine
2013.566 EDITION D'UN OUVRAGE A DESTINATION DU PUBLIC SUR LES DECOUVERTES ARCHEOLOGIQUES DES VINGT CINQ DERNIERES ANNEES - ADOPTION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 17 Octobre 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.567 PRIX VICTOR VASARELY - DON A LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DE L'OEUVRE REALISEE PAR PETER HEMRE ET TAMAS MATE 17 Octobre 2013 JOISSAINS SOPHIE 08-valorisation du patrimoine
2013.568 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASSOCIATION POUR LA RESTAURATION ET LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DU PAYS D'AIX (ARPA) 17 Octobre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.569 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LA RESTAURATION DE L HOTEL D AIGUINES 17 Octobre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.655 REALISATION D'UNE EXPOSITION DANS LE CADRE DE LA PARUTION DE LA BANDE DESSINEE 'ALIX A AQUAE SEXTIAE' CHEZ CASTERMAN - UN VOYAGE DANS LA VILLE ROMAINE - ADOPTION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.656 CHAPELLE DE LA VISITATION. AVENANT À LA CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA MISE EN SECURITÉ DU PARVIS 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.657 CHAPELLE DE LA CONSOLATION - DESIGNATION DU MAITRE D'OEUVRE AVEC AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE - DEMANDES DE SUBVENTIONS 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.658 AUTORISATION DE LANCEMENT DU DIAGNOSTIC PREALABLE DE LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN - DEMANDES DE SUBVENTIONS . 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.659 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FACADES DANS LE CENTRE ANCIEN 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.660 RESTAURATION DE LA PORTE ' SYLVACANE' 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.661 AIDE A LA RENOVATION D UNE FACADE RUE IRMA MOREAU. 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.662 ALLIANCE DE VILLES EUROPEENNES DE CULTURE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2013 18 Novembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.663 EXPOSITIONS DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2014 - CREATION D'UNITES FONCTIONNELLES 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.664 ACQUISITION DE QUATRE MAQUETTES DE COSTUME DU FESTIVAL D'ART LYRIQUE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.665 DON A LA VILLE D'ACCESSOIRES DE THEATRE NO 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
2013.767 PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE 2014 - DEMANDE D'AUTORISATION ET DE FINANCEMENT A L'ETAT 17 Décembre 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.768 REAMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CENTRE DE CONSERVATION ET D'ETUDE - MODIFICATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX - ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE DE MISE EN SERVICE 17 Décembre 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.769 PROJET D'EXPOSITION SUR AIX ANTIQUE EN PRATENARIAT AVEC LE MUSEE GRANET - AUTORISATION DE REALISER UNE ETUDE DE PREFIGURATION SCENOGRAPHIQUE 17 Décembre 2013 CHORRO JEAN 08-valorisation du patrimoine
2013.770 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES (FAR). 17 Décembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.771 AUTORISATION DE LANCEMENT DU DIAGNOSTIC COUVENT DES PRECHEURS - DEMANDES DE SUBVENTIONS 17 Décembre 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
2013.772 TRAVAUX DE RESTAURATION DES FAÇADES DE L'HÔTEL DE CAUMONT - LOT 2 : Restauration des Menuiseries et vitreries - P13-049 - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT SUR LA MODIFICATION DU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES PAR AJOUT DE PRIX NOUVEAUX. 17 Décembre 2013 CHAZEAU MAURICE 08-valorisation du patrimoine
2013.773 MUSEUM D HISTOIRE NATURELLE - ADHESION DE LA VILLE AU RESEAU REGIONAL DE CULTURE SCIENTIFIQUE 17 Décembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
2013.774 MUSEUM D HISTOIRE NATURELLE - CONSEIL REGIONAL - DEMANDE DE SUBVENTION- SCIENCES PARTICIPATIVES 17 Décembre 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-91 DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC - RECOLEMENT DES COLLECTIONS DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-92 ORGANISATION DE LA FETE DE LA SCIENCE 2014 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-93 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA VILLE DE TOULOUSE RELATIVE AU PRÊT D''UVRES PEINTES POUR UNE EXPOSITION AU MUSÉE SAINT RAYMOND DE TOULOUSE - AUTORISATION DE SIGNATURE 26 Mai 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-94 BASTIDE JAS DE BOUFFAN - RÉHABILITATION DE L'ORANGERIE - ACQUISITION DE VASES A CARACTÈRE PATRIMONIAL 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-95 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FACADES 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-96 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA RESTAURATION D'UNE BORIE 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-97 VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES DANS LES MUSEES DE LA VILLE 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-98 ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2014 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-99 ALLIANCE DE VILLES EUROPENNES DE CULTURE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2014 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-100 DONATION "SURIAN" - INTEGRATION DANS LES COLLECTIONS DE LA VILLE 26 Mai 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
2014.834 SUBVENTIONS A L'ACADEMIE DES ARTS ET BELLES LETTRES D AIX-EN-PROVENCE ET HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE- SIGNATURE DES DEUX CONVENTIONS 27 Janvier 2014 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-155 GRAND SAINT-JEAN - TRAVAUX PRIORITAIRES - CHOIX D'UNE MAITRISE D'OEUVRE - DEMANDES DE SUBVENTIONS 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-156 GRATUITÉ DANS LES MUSÉES. MANIFESTATIONS DIVERSES 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-157 CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - JOURNEES DU PATRIMOINE 2014 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-158 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DES AMIS DE LA CATHEDRALE POUR LA MISE A DISPOSITION DE BAS RELIEFS 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-159 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - SECTEUR SAUVEGARDE - IMMEUBLE 13 RUE GOYRAND 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-160 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-161 EXPOSITION SUR AIX ANTIQUE - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE D'AIX-PROVENCE ET LE MUSEE GRANET - APPROBATION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 23 Juin 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-221 INFORMATION DU CONSEIL - ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS - BILAN FONCTIONNEL ET FINANCIER POUR L'EXERCICE 2013 - 21 Juillet 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-222 REGIE DE RECETTES DES MUSEES DE LA VILLE - REVISION DES TARIFS DE 29 OUVRAGES POUR INVENDUS 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-223 RESTAURATION D'UNE STATUE DE DAVID DU DOMAINE DU GRAND SAINT-JEAN. OPÉRATION DE MÉCÉNAT 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-224 RESTAURATION DE L'ESCALIER ET DES FAÇADES DE LA CHAPELLE DE LA VISITATION. ACCEPTATION DE CONDUIRE LES TRAVAUX. DEMANDES DE SUBVENTIONS. ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-225 FONDS D'AIDE À LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVÉ - OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT N°6 VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE - ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIÉTAIRES PRIVÉS. DÉCISION DU CONSEIL. 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-226 DEMANDE DE SUBVENTION ET AUTORISATION EN VUE DE L'ETUDE PREALABLE ET DU DIAGNOSTIC DE L'ENSEMBLE PEINT DE L'HOTEL DE CHATEAURENARD 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-227 ETUDE DIAGNOSTIC PREALABLE DE L'HOTEL DE CHATEAURENARD - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-228 RESTAURATION DES FACADES DE L'HÔTEL DE VILLE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL MARCHE DE TRAVAUX A 11-035 21 Juillet 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-229 CITE DU LIVRE - TRAVAUX DE RENOVATION DE LA TOITURE - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE DU MARCHE - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 21 Juillet 2014 BONTHOUX Odile 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-320 ORGANISATION DE LA FÊTE DE LA SCIENCE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL RÉGIONAL - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 BORRICAND Patricia 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-321 ETUDE ET GESTION DE DOCUMENTATION - CONVENTION AVEC L'INSTITUT NATIONAL D'HISTOIRE DE L'ART (INHA) - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-322 TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-323 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT N° 6 VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-324 MARCHE DE TRAVAUX STRUCTURES ET PROTECTION DES DECORS EGLISE DE LA MADELEINE P12001 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ACTUALISE AVEC LE GROUPEMENT VIVIAN 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-325 MARCHE DE CONCEPTION MUSEOGRAPHIE ET AMENAGEMENT DE BUREAUX ADMINISTRATIFS HOTEL ESTIENNE DE SAINT JEAN - AUTORISATION DE MARCHÉ- DEMANDE DE SUBVENTION- PROTOCOLE TRANSACTIONNEL 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-326 MUSEE ARBAUD - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN CONSERVATEUR - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-327 HÔTEL MAUREL DE PONTEVES - TRAVAUX DE PROPRETE DE LA CAGE D'ESCALIER-DEMANDE D'AIDE EXCEPTIONNELLE AUPRES DE L'ETAT 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-396 DON DE LIVRES DESTINES AU FONDS ARCHEOLOGIQUE DE LA VILLE - ACCEPTATION 03 Novembre 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-397 ECOLE D'AVIGNON - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2014 03 Novembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-398 TRAVAUX D'URGENCE DE LA FONTAINE DE L'HÔTEL DE VILLE ET RESTAURATION DE LA FONTAINE PASCAL- CHOIX D'UN MAÎTRE D'OEUVRE, LANCEMENT DE LA CONSULTATION DES ENTREPRISES, CONDUITE DES TRAVAUX - DEMANDES DE SUBVENTIONS 03 Novembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-399 ANCIEN ARCHEVECHE - TRAVAUX D'URGENCE SUR LA COUVERTURE - CHOIX D'UN MAITRE D'OEUVRE 03 Novembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-400 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADES DANS LE CENTRE ANCIEN 03 Novembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-401 SUBVENTION A L'ACADEMIE DES ARTS ET DE LA CULTURE. TRAVAUX D'AMENAGEMENT 03 Novembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-490 SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MECENAT AVEC LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX SEMEPA POUR L'EXPOSITION : "AIX ANTIQUE UNE CITE EN GAULE DU SUD" 16 Décembre 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-491 VENTE DE CATALOGUES DE L'EXPOSITION "AIX ANTIQUE UNE CITE EN GAULE DU SUD" 16 Décembre 2014 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-492 ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART POUR LES MUSEES DE LA VILLE ET ACCEPTATION D'UN DON 16 Décembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-493 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT N° 6 VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. 16 Décembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-494 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DES MUSEES ET DU PATRIMOINE - SIGNATURE D'UN AVENANT 16 Décembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2014-495 OBJETS MOBILIERS CLASSES - EGLISE DE LA MADELEINE - RESTAURATION DE CINQ OEUVRES D'ART- DEMANDES DE SUBVENTIONS 16 Décembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-46 EPCC ECOLE SUPÉRIEURE D'ART - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-47 EXPOSITION DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2015 - CREATION D'UNITES FONCTIONNELLES 09 Février 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-48 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADES 09 Février 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-49 HOTEL ESTIENNE DE SAINT JEAN - RESTAURATION, AMENAGEMENT ET MUSEOGRAPHIE DU VESTIBULE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX AU TITRE DE L'EQUIPEMENT CULTUREL 09 Février 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-90 INFORMATION DU CONSEIL- ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS - BILAN FONCTIONNEL ET FINANCIER POUR L'EXERCICE 2014 31 Mars 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-91 CONVENTION AVEC AIX-MARSEILLE UNIVERSITE POUR LA PARTICIPATION AU CATALOGUE COLLECTIF DES PUBLICATIONS EN SERIE - AUTORISATION DE SIGNATURE 31 Mars 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-92 OPERATEUR D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2006.0764 DU 26 JUIN 2006 RELATIVEMENT A L'AMENAGEUR CO-CONTRACTANT DE LA VILLE DANS LE CADRE DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES 31 Mars 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-93 FONDS ARCHEOLOGIQUE DE LA DIRECTION ARCHEOLOGIE DE LA VILLE - DONATION D'UNE TETE MASCULINE DE L'EPOQUE ANTIQUE. 31 Mars 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-94 RESTAURATION DE LA CHAPELLE DE LA CONSOLATION- AUTORISATION DE TRAVAUX- ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONELLE- DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS- ACTUALISATION DES DEMANDES 31 Mars 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-95 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE. OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT N° 6 VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. 31 Mars 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-96 PRET D'UNE OEUVRE DES COLLECTIONS DE LA VILLE AU CENTRE D'ART DE L'HÔTEL DE CAUMONT 31 Mars 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-97 OBJETS MOBILIERS CLASSES EGLISE DE LA MADELEINE-RESTAURATION DE SEPT OEUVRES D'ART- DEMANDES DE SUBVENTION 31 Mars 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-98 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 31 Mars 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-99 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE DEPOT-VENTE D'OUVRAGES 31 Mars 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-155 RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT JEAN DE MALTE TRAVAUX D'URGENCE- -RECRUTEMENT D'UN MAÎTRE D'OEUVRE ET AUTORISATION DE CONSULTATION DES ENTREPRISES- FICHE OPERATION- DEMANDES DE SUBVENTIONS 20 Avril 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-156 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE ET DES MUSÉES 20 Avril 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-157 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 20 Avril 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-158 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2015 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES - DÉCISION DU CONSEIL 20 Avril 2015 BONTHOUX Odile 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-233 ACQUISITIONS D'OEUVRES POUR LES MUSEES DE LA VILLE 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-234 TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-235 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION À L'ASSOCIATION HISTOIRE D'AIX ET DE PROVENCE- APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIF 2015 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-307 PROPOSITIONS POUR LA VALORISATION DE LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN- AUTORISATION DE PROGRAMME- FICHE OPERATION-AUTORISATION DE RECRUTEMENT DU MAITRE D'OEUVRE ET DEMANDES DE SUBVENTION 29 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-308 HOTEL BOYER D'EGUILLES, 6 RUE ESPARIAT 13100 AIX-EN-PROVENCE - REALISATION DE TRAVAUX D'ACCOMPAGNEMENT PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION - AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONTRAT 29 Juin 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-309 FOUILLE PREVENTIVE TRANCHE 1 - CATHEDRALE SAINT SAUVEUR AIX-EN-PROVENCE - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - CREATION D'UN CODE OPERATION - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET L'ETAT 29 Juin 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-310 SUBVENTION À L'ACADEMIE D'AIX, MUSÉE ARBAUD. TRAVAUX D'AMENAGEMENT - TRANCHE 2015. 29 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-311 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 29 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-312 BATIMENT DE L'ECOLE SUPÉRIEURE D'ART - SOLLICITATION FINANCIÈRE RÉSERVE PARLEMENTAIRE 29 Juin 2015 BONTHOUX Odile 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-341 CIMETIERE SAINT PIERRE, VALORISATION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET CHARTE DE GESTION 23 Juillet 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-342 OFFRE DE RACHAT DES INFRASTRUCTURES DE STATIONNEMENT HORS VOIRIE PAR LA SEMEPA : DELIBERATION DE PRINCIPE 23 Juillet 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-419 REGIE MUNICIPALE DIRECTION ARCHEOLOGIE - MODIFICATION DES PRIX DE VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES ARCHEOLOGIQUES A DESTINATION DES LIBRAIRIES 28 Septembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-420 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU RHONE / VIENNE RELATIVE AU PRÊT DE PAVEMENTS ANTIQUES (MOSAIQUES ET OPUS SECTILE) POUR UNE EXPOSITION AU MUSÉE DE SAINT-ROMAIN-EN-GAL / VIENNE - AUTORISATION DE SIGNATURE 28 Septembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-421 OBTENTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE D'UNE PUBLICATION ARCHEOLOGIQUE 28 Septembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-422 EGLISE DE LA MADELEINE- PHASE DE DEMOLITION DES ADOSSES ET RESTAURATION DES FACADES- DEMANDES DE SUBVENTION 28 Septembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-423 MUSÉE DES TAPISSERIES/ ANCIEN ARCHEVÊCHÉ; CRÉATION D'UN NOUVEAU TARIF D'ENTRÉE" 28 Septembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-424 HÔTEL ESTIENNE DE SAINT JEAN: MUSEOGRAPHIE DU MODELLO DANS LA SALLE DITE DES TONTISSES 28 Septembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-425 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN. 28 Septembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-426 PROGRAMME DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2015 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE DECLARATIONS PREALABLES SUR LES BÂTIMENTS COMMUNAUX 28 Septembre 2015 BONTHOUX Odile 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-427 TRAVAUX DE RESTAURATION DES OEUVRES D'ART DE LA VILLE N°P13056 - PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHE 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-502 PROGRAMMATION DES OPERATIONS ARCHEOLOGIQUES 2016 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE L'ETAT 16 Novembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-503 ADHESION DE LA VILLE AUX ASSOCIATIONS SFECAG, AFAV ET INSTRUMENTUM- PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2016 16 Novembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-504 FONDS D'AIDE A LA REHABILITATION DU PATRIMOINE PRIVE. OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT N° 6 VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE. ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. 16 Novembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-605 FOUILLE PREVENTIVE CATHEDRALE SAINT SAUVEUR - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DL.2015-309 DU 29 JUIN 2015 - APPROBATION DU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA DRAC 15 Décembre 2015 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-606 CHAPELLE DE LA VISITATION ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTION 2NDE PHASE 15 Décembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-607 ACQUISITION D''UVRES D'ART POUR LES MUSÉES DE LA VILLE 15 Décembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-608 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE, DÉPÔT-VENTE D'OUVRAGES 15 Décembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-609 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 15 Décembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-610 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 15 Décembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2015-611 CONCESSION D'AMENAGEMENT. CONVENTION DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE. 15 Décembre 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-54 INFORMATION DU CONSEIL - ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS- BILAN FINANCIER ET FONCTIONNEL POUR L'EXERCICE 2015 01 Février 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-55 TRAVAUX D'URGENCE DE RESTAURATION DE LA FONTAINE DE L'HOTEL DE VILLE- ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE ET DEMANDES DE SUBVENTION 01 Février 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-56 CAMPAGNE DE RESTAURATION PLURIANNUELLE DES OEUVRES D'ART DE LA VILLE - 2EME PARTIE - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 01 Février 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-57 PLAN DÉCENNAL DE RÉCOLEMENT DES OEUVRES D'ART DES MUSÉES ET DES ÉGLISES 01 Février 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-58 APPROBATION DE LA CONVENTION TRIENNALE PROGRAMME D'INTERET GENERAL (PIG) « MIEUX HABITER, MIEUX LOUER » AVEC SECTEURS RENFORCES-PRINCIPE D INTERVENTION FINANCIERE- AUTORISATION DE SIGNATURE 01 Février 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-59 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE-VENTE ET DÉPÔT - VENTE D'OUVRAGES. 01 Février 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-92 DON D'ARCHIVES ARCHEOLOGIQUES PAR L'ASSOCIATION ARCHEOLOGIQUE D'ENTREMONT -ACCEPTATION 16 Mars 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-93 RESTAURATION D'OEUVRES D'ART PEINTES DE L'EGLISE DE PUYRICARD- MECENAT DU ROTARY CLUB D'AIX EN PROVENCE, DE MARBURG ET DES AMIS DE L'EGLISE DE PUYRICARD 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-195 OPERATEUR D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - APPROBATION DU DOSSIER D'AGREMENT - AUTORISATION DONNEE A MADAME LE MAIRE DE SOLLICITER L'AGREMENT AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE 02 Mai 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-196 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 02 Mai 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-197 HOTEL ESTIENNE DE SAINT JEAN - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DES LOCAUX 02 Mai 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-125 PAVILLON DE VENDOME- DIAGNOSTIC ARCHITECTURAL ET TECHNIQUE- DEMANDES DE SUBVENTIONS 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-126 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE (FAR) OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT N°6 "VIVRE ENSEMBLE" ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-127 MUSEE GRANET CONTRAT DE CO- EDITION AVEC LES EDITIONS LIENART: REALISATION DU CATALOGUE DE L'EXPOSITION "CHARLES CAMOIN: UN PEINTRE DANS SA LUMIERE" DU 11 JUIN AU 02 OCTOBRE 2016 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-128 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DES MUSEES ET DU PATRIMOINE 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-129 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE DEPOT-VENTE D'OUVRAGES 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-373 EGLISE DE LA MADELEINE- AUTORISATION DE POURSUITE ET D'ACHEVEMENT DES TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE VALORISATION DES INTERIEURS ET DES SALLES ANNEXES DE L'EGLISE - AUTORISATION DU LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LA PHASE DE MAITRISE D'OEUVRE ET DES DIAGNOSTICS COMPLEMENTAIRES - DEMANDES DE SUBVENTIONS 18 Juillet 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-374 CAMPAGNE DE RESTAURATION DES OEUVRES D'ART DES EGLISES D'AIX ET DE L'EGLISE DE LA MADELEINE- DEMANDES DE SUBVENTIONS 18 Juillet 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-375 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 18 Juillet 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-376 MUSEE GRANET - CHANTIER DES COLLECTIONS- AVENANT AU MARCHE 18 Juillet 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-284 FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE- AVENUE PHILIPPE SOLARI ET CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-285 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-286 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE ET DES MUSEES 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-287 PLACE D'ALBERTAS- AUTORISATION DE LANCEMENT DES TRAVAUX DE RAVALEMENT DE LA FACADE PRINCIPALE A FRAIS AVANCES EN APPLICATION DE L'ORDONNANCE DU TGI DU 3 MAI 2016 ET POURSUITE DES TRAVAUX DE RESTAURATION DES SOLS - DEMANDES DE SUBVENTION 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-288 PROJET BASTIDE CEZANNE- PARTICIPATION FINANCIERE DE L'I.M.A.F POUR L'ACQUISITION DE LA FERME ATTENANTE - DEMANDE DE SUBVENTION 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-450 PRESTATION DE RELEVES TOPOGRAPHIQUES AU BENEFICE DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - APPROBATION DU CONTRAT 23 Septembre 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-451 ADHESION DE LA VILLE A L' ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'ETUDE DE L'AGE DU FER - APPROBATION DU MONTANT DES COTISATIONS - EXERCICE 2016 23 Septembre 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-452 ACCUEIL UMR CNRS DE DEUX AGENTS DE LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - ALLOCATION DE SUBVENTION 23 Septembre 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-453 EGLISE DE LA MADELEINE - PHASE 3- OPERATION DE RESTAURATION DES ADOSSES RUE PORTALIS ET FACADES EXTERIEURES - ADOPTION FICHE OPERATIONNELLE- AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET DEMANDES DE SUBVENTION 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-454 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES -DIAGNOSTIC PREALABLE DE LA FONTAINE DES PRECHEURS- DECISION D'ENGAGER LES ÉTUDES D'ÉVALUATION, DEMANDES DE SUBVENTION ET DE FONDS DE CONCOURS 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-455 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-456 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE DANS LE CADRE DE LA CLECT 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-457 ACADEMIE DES ARTS ET DES BELLES LETTRES- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'INVESTISSEMENT 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-522 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE 10 Novembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-523 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE D'OUVRAGES ET DE CARTES POSTALES 10 Novembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-623 ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - MODIFICATION DU DISPOSITIF CONCERNANT LES DIAGNOSTICS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE - DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DES DECISIONS DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 13 Décembre 2016 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-624 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FACADE DANS LE CENTRE ANCIEN 13 Décembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-625 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE SECTEUR SAUVEGARDE IMMEUBLE 18, RUE FABROT 13 Décembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-626 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - FONTAINE DES PRECHEURS - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL 2016-454 DU 23 SEPTEMBRE 2016 13 Décembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-627 PROGRAMMATION DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - PARTENARIATS INSTITUTIONNELS ET DEMANDES DE SUBVENTION 13 Décembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-628 REALISATION D'UNE ETUDE SUR LA MISE EN VALEUR DU QUARTIER MAZARIN - CONVENTION TRIPARTITE DE PARTENARIAT AVEC L'INSTITUT D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT REGIONAL ET LE CIQ MAZARIN- AUTORISATION DE SIGNATURE 13 Décembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-63 PROGRAMMATIONS ARCHEOLOGIQUES - DEMANDES DE SUBVENTIONS 03 Février 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-64 PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2017 03 Février 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-65 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - VENTE D'OUVRAGES 03 Février 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-66 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 03 Février 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-67 MARCHE DE REHABILITATION DE LA CHAPELLE DE LA CONSOLATION - SIGNATURE DU MARCHE 03 Février 2017 CHAZEAU Maurice 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-141 AUTORISATION VENTE DE CATALOGUES 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-142 INFORMATION DU CONSEIL - ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION SYSTEMATIQUE DES DIAGNOSTICS - BILAN FINANCIER ET FONCTIONNEL POUR L'EXERCICE 2016 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-143 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES DANS LA RESERVE NATURELLE DE SAINTE VICTOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-144 MUSÉUM - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR LA FETE DE LA SCIENCE 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-145 CONVENTION ENTRE LE MUSEUM ET L'ECOLE SUPERIEURE D'ART D'AVIGNON - DEPOT D'UN BIEN CULTUREL ET PARTENARIAT POUR SON ETUDE EN VUE DE SA CONSERVATION-RESTAURATION 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-146 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR PATRIMOINE ET MUSEES 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-147 CHANTIER DES COLLECTIONS OEUVRES D'ART DE LA MADELEINE- AUTORISATION DE LANCEMENT DES PROCEDURES DE MARCHES PUBLICS- DEMANDES DE SUBVENTION 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-148 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-228 EDITION D'UN OUVRAGE A DESTINATION DU PUBLIC SUR LA CHAPELLE DES PENITENTS BLANCS 10 Mai 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-229 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE CNRS POUR LE PARTENARIAT AU RESEAU DOCUMENTAIRE FRANTIQ SUR L'ARCHEOLOGIE ET LES SCIENCES DE L'ANTIQUITE - AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT 10 Mai 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-230 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - BASTIDE ET JARDINS DU JAS DE BOUFFAN DITE BASTIDE CEZANNE - PHASE AVANT PROJET DEFINITIF ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATION - AVENANT AU CONTRAT DE MAITRISE D'OEUVRE ET ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT DE L'OPERATION DEMANDES DE SUBVENTION 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-231 FONTAINE DE L'HOTEL DE VILLE - TRAVAUX DE RESTAURATION - ACTUALISATION DE LA FICHE D'OPERATION 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-232 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-233 ACQUISITION D'OEUVRE D'ART POUR LES MUSEES DE LA VILLE 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-234 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT VENTE D'OUVRAGES ET OBJETS 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-235 REGIE DES MUSEES - TARIF D'ENTREE COUPLE POUR L'EXPOSITION"L'ATELIER BUFFILE, 70 ANS DE CERAMIQUE A AIX" AU MUSEE DU VIEIL AIX ET AU PAVILLON DE VENDOME 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-236 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET AIX-MARSEILLE-UNIVERSITE POUR LA REALISATION D'UNE EXPOSITION ET L'ORGANISATION D'UNE JOURNEE D'ETUDES 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-237 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE (MUSEE D'ELBEUF) - PRET D'UNE MAQUETTE DE DINOSAURE APPARTENANT A LA VILLE (MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ) - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-300 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 23 Juin 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-377 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR PATRIMOINE ET MUSEES 20 Juillet 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-443 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADES DANS LE CENTRE ANCIEN 29 Septembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-444 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE - PRÊT DE FOSSILES ET DE MOULAGES DE DINOSAURES APPARTENANT A LA VILLE (MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE) - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-445 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'INSTITUT ESOPE 21 - PRÊT DE MOULAGES DE FOSSILES DE DINOSAURES APPARTENANT A LA VILLE (MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE) - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-446 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION GULLIVER - PRÊT DE SPECIMENS APPARTENANT A LA VILLE (MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE) - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-447 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNE LE GRESIVAUDAN - PRÊT D'UNE MAQUETTE DE CERVEAU APPARTENANT A LA VILLE (MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE) - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-448 FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE - CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX 29 Septembre 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-449 DEMANDE D'UNE SUBVENTION AU MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 29 Septembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-503 FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - 1, AVENUE GEORGES BRASSENS - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE ET MUSEUM - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE EIFFAGE 10 Novembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-504 FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - 6, BLD FERDINAND-DE-LESSEPS / 5, AV. TUBINGEN - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE ET MUSEUM - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE OGIC SA (agence Méditerranée) 10 Novembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-505 DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE - HÔTEL MAYNIER D'OPPÈDE - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET AIX-MARSEILLE-UNIVERSITE 10 Novembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-506 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE CAMILLE JULLIAN-CNRS-MMSH - AUTORISATION DE SIGNATURE 10 Novembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-507 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR PATRIMOINE ET MUSEES 10 Novembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-508 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADES 10 Novembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-620 ÉGLISE DE LA MADELEINE- ACTUALISATION DE L'ESTIMATION DU COUT DE LA MAITRISE D''UVRE RELATIVE A LA RESTAURATION DES INTÉRIEURS DE L'ÉGLISE 13 Décembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-621 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA VILLE DE CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES - PRET DE SPECIMENS NATURALISES APPARTENANT A LA VILLE D'AIX (MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE) - AUTORISATION DE SIGNATURE 13 Décembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-622 FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES - AVENANT AU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE HOSPITALIER D'AIX 13 Décembre 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2017-623 PROGRAMMATIONS ARCHÉOLOGIQUES - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE L'ETAT 13 Décembre 2017 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-50 PAVILLON ET ATELIER DE CEZANNE - CONVENTION DE GESTION AVEC L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME 01 Février 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-51 ACQUISITION D'OEUVRES, D'OBJETS ET DOCUMENTS 01 Février 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-52 PROGRAMMATION ARCHEOLOGIQUE SUR LE SITE DE GRASSI - DEMANDE DE SUBVENTIONS 01 Février 2018 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-104 MISE EN PLACE D'UN CONTRAT CIFRE POUR LA REALISATION D'UNE THESE D'ANTHROPOLOGIE SUR LE CIMETIERE DES PRECHEURS 12 Mars 2018 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-105 CONTRAT RELATIF À LA RÉALISATION DE L'OPÉRATION DE FOUILLE ARCHÉOLOGIQUE PRÉVENTIVE DU CHEVET GOTHIQUE ET DU TRANSEPT SUD DE LA CATHÉDRALE SAINT-SAUVEUR - PARCELLE AT 253 12 Mars 2018 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-106 FOUILLE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - 6, BD FERDINAND DE LESSEPS / 5, AVENUE DE TUBINGEN - AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT AU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE OGIC MÉDITERRANÉE, SCI LESSEPS/TUBINGEN 12 Mars 2018 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-107 CONVENTION DE PARTENARIAT DE RECHERCHE ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR LES FOUILLES PALEONTOLOGIQUES SUR LA RESERVE SAINTE-VICTOIRE 12 Mars 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-108 CONVENTION DE PARTENARIAT SCIENTIFIQUE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 12 Mars 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-109 PRESTATIONS DE CONSERVATION EXTERNALISEE ET TRANSPORT D'OEUVRES D'ART PRECIEUSES ET D'OBJETS - PROTOCOLES TRANSACTIONNELS 12 Mars 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-110 AVENANT PORTANT SUR LA PROLONGATION DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE - PRÊT DE FOSSILES ET DE MOULAGES DE DINOSAURES APPARTENANT A LA VILLE (MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Décision du Conseil 12 Mars 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-111 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - VENTE ET DEPOT VENTE D'OUVRAGES ET D'OBJETS 12 Mars 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-112 DEMANDE DE GRATUITE EXCEPTIONNELLE POUR LES MUSEES DE LA VILLE 12 Mars 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-113 DON D'UNE OEUVRE D'ART POUR LES MUSEES DE LA VILLE 12 Mars 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-114 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FACADES 12 Mars 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-115 MARCHE P17-021 RELATIF AUX TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA CHAPELLE DE LA CONSOLATION- AVENANT N° 1 PORTANT SUR DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES 12 Mars 2018 CHAZEAU Maurice 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-178 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-179 CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT DEDIE AUX CLUBS DU 3EME AGE AUX MILLES - APPROBATION DU PROGRAMME GENERAL ET ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 13 Avril 2018 BOUDON Jacques 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-270 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET MADAME Z POUR LA RÉALISATION D'UN DIAGNOSTIC DANS LE COUVENT DES PRÊCHEURS 11 Juin 2018 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-271 PAVILLON ET ATELIER DE CEZANNE - CONVENTION DE GESTION AVEC L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - RECTIFICATION DE L'ARTICLE 10 11 Juin 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-272 ACQUISITION DE LA PALETTE DE PAUL CEZANNE 11 Juin 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-273 ACQUISITION D'UNE OEUVRE CONTEMPORAINE DE JEAN PIERRE BEDARRIDES REPRÉSENTANT LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN 11 Juin 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-274 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 11 Juin 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-275 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL POUR LA FÊTE DE LA SCIENCE 2018 11 Juin 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-276 CONTRAT ENTRE LA VILLE ET MUSEO-EXPOSITION POUR L'ACHAT DE PANNEAUX D'EXPOSITION 11 Juin 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-342 ACQUISITION D'UN TABLEAU DE MARBEAU ET D'UNE AQUARELLE DE CLERIAN 16 Juillet 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-343 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - VENTE ET DÉPÔT VENTE D'OUVRAGE 16 Juillet 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-344 PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - BASTIDE ET JARDINS DU JAS DE BOUFFAN DITE BASTIDE CÉZANNE - CONVENTION DE MÉCÉNAT EN PARTENARIAT AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE ET LA FONDATION TOTAL 16 Juillet 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-345 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DES SECTEURS DU PATRIMOINE ET DES MUSEES 16 Juillet 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-346 ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE PATRIMOINE-ENVIRONNEMENT 16 Juillet 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-428 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN 28 Septembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-429 MUSEUM - DEMANDE D'UNE SUBVENTION AU MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 28 Septembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-430 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'INSTITUT ESOPE 21 - PRÊT DE SPECIMENS D'HISTOIRE NATURELLE APPARTENANT A LA VILLE (MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE) - AUTORISATION DE SIGNATURE 28 Septembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-431 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION GULLIVER - PRÊT DE SPECIMENS APPARTENANT A LA VILLE (MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE) - AUTORISATION DE SIGNATURE 28 Septembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-432 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNE SUD-HERAULT - PRÊT DE FOSSILES ET DE RECONSTITUTIONS DE DINOSAURES APPARTENANT A LA VILLE (MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE) - AUTORISATION DE SIGNATURE 28 Septembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-433 CONVENTION DE PARTENARIAT SCIENTIFIQUE ENTE LA VILLE ET L'INSTITUT DE RECHERCHE SUR L'ARCHITECTURE ANTIQUE - AIX MARSEILLE UNIVERSITE - CNRS 28 Septembre 2018 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-488 ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE 09 Novembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-489 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR PATRIMOINE 09 Novembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-490 ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE CONSERVATION EXTERNALISÉE ET DE TRANSPORT DES 'UVRES D'ART PRÉCIEUSES ET D'OBJETS APPARTENANT A LA VILLE, CONSERVÉS DANS LES ÉGLISES ET LES MUSÉES DES TAPISSERIES, DU VIEIL AIX, DE L'ATELIER CÉZANNE ET DU PAVILLON VENDÔME 09 Novembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-577 PROGRAMMATIONS ARCHÉOLOGIQUES - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE L'ÉTAT 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-578 FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - RESEAU DE CHALEUR - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE ET MUSEUM - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE APEE 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-579 PLACE D'ALBERTAS - PROJET DE RESTAURATION DE LA FACADE PRINCIPALE, DES SOLS ET DE LA FONTAINE DE LA PLACE - APPROBATION DE L'AVENANT RELATIF AU SOL ET LA FONTAINE ET DE LA CONVENTION RELATIVE A LA FAÇADE PRINCIPALE POUR LA MAITRISE D''UVRE DE CETTE OPÉRATION - DEMANDES DE SUBVENTIONS 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-580 RESTAURATION DE LA FERME DU JAS DE BOUFFAN - ACCEPTATION DU PRINCIPE DE LA MISE A DISPOSITION DES LOCAUX AU BENEFICE DE LA SOCIETE PAUL CEZANNE POUR LE CENTRE CEZANNIEN DE RECHERCHE ET DE DOCUMENTATION 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-581 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION LA CARBOUNIERO DE PROVÈNÇO - PRÊT DE FOSSILES ET DE MOULAGES APPARTENANT A LA VILLE (MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE) POUR LE MUSEE DE LA MINE 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-582 INSCRIPTION AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES DE CERTAINS OBJETS CONTENUS DANS LA CHAPELLE DU DOMAINE DU GRAND SAINT JEAN AIX-EN-PROVENCE 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-583 ACQUISITION DE TROIS MAQUETTES DE LOUIS GAUTIER (1855-1947) RELATIVES AU DÉCOR DE LA SALLE DES ÉTATS DE PROVENCE DANS L'HÔTEL DE VILLE 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-584 DON D'UNE 'UVRE D'ART POUR LES MUSÉES DE LA VILLE 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2018-585 LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE GESTION TECHNIQUE DES BATIMENTS MUNICIPAUX 17 Décembre 2018 BOUDON Jacques 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-32 OPERATION DE RESTAURATION DE LA CALADE DE L'HOTEL DE VILLE - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET DEMANDES DE SUBVENTION 01 Février 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-33 CONVENTION DE FINANCEMENT DES MESURES DE RECENSEMENT, DE PRESERVATION, DE SAUVEGARDE ET DE VALORISATION DU PATRIMOINE PALEONTOLOGIQUE DANS LE CADRE DU PROJET DE CREATION DU DIFFUSEUR DE BELCODENE SUR L'AUTOROUTE A52 01 Février 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-34 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL POUR LA FETE DE LA SCIENCE 2019 01 Février 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-35 DEMANDE DE GRATUITE EXCEPTIONNELLE POUR LES MUSEES DE LA VILLE 01 Février 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-103 ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION DES DIAGNOSTICS - BILAN FINANCIER ET FONCTIONNEL POUR L'EXERCICE 2017 22 Mars 2019 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-104 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES DANS LA RESERVE NATURELLE DE SAINTE-VICTOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 22 Mars 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-105 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE A TOUS PORTEURS DE PROJET EN SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SECTEUR SAUVEGARDÉ) 22 Mars 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-106 DONATION DE SIX 'UVRES D'ART POUR LE MUSEE DU VIEIL AIX 22 Mars 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-107 DEPOT PROVISOIRE DE 5 'UVRES APPARTENANT AU CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX/CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL AIX-PERTUIS, A LA VILLE D'AIX EN PROVENCE, MUSEE DU VIEIL AIX. 22 Mars 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-108 CESSION DE COSTUMES ET D'ACCESSOIRES DU FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ENTRE 1998 ET 2018 A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 22 Mars 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-202 BILAN DE LA MÉDIATION AUTOUR DES FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES DES TROIS PLACES 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-203 ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - REALISATION DES DIAGNOSTICS - BILAN FINANCIER ET FONCTIONNEL POUR L'EXERCICE 2018 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-204 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - CONVENTION DE GESTION DU PAVILLON ET ATELIER DE CEZANNE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE AU TITRE DU DEFICIT 2018 24 Mai 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-205 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « LES AMIS DU MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE » 24 Mai 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-206 ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE A TOUS PORTEURS DE PROJET EN SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SECTEUR SAUVEGARDÉ) 24 Mai 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-207 CONVENTION DE PARTENARIAT PORTAIL DES ARTS DE LA MARIONNETTE (PAM) 24 Mai 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-208 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION JEAN VILAR (AVIGNON) - PRÊT D'ANIMAUX NATURALISÉS APPARTENANT A LA VILLE (MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE) 24 Mai 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-209 DON PAR LA DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES D'OBJETS ET DE SPÉCIMENS AU MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE DE LA VILLE 24 Mai 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-286 FOUILLE NÉCESSITÉ PAR L'URGENCE ABSOLUE - HÔTEL BOYER D'EGUILLES 28 Juin 2019 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-287 PROLONGATION DE LA CONVENTION DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL (PIG) « MIEUX HABITER, MIEUX LOUER » AVEC SECTEURS RENFORCES - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-288 FONTAINE DES PRECHEURS - TRAVAUX DE RESTAURATION - DEMANDES DE SUBVENTION 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-289 ATELIER CEZANNE - ETUDE PATRIMONIALE ET DIAGNOSTICS PREALABLES A UNE OPERATION DE REAMENAGEMENT - DEMANDES DE SUBVENTION 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-290 EGLISE DE LA MADELEINE - RESTAURATION DES INTERIEURS - DIAGNOSTIC TECHNIQUE DES PEINTURES MURALES - DEMANDES DE SUBVENTION 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-291 BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN - RESTAURATION DES DECORS - DEMANDES DE SUBVENTION 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-292 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DES SECTEURS DU PATRIMOINE ET DES MUSEES 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-343 PRESTATION DE LEVE LASERGRAMMETRIQUE SUR LE THEATRE ANTIQUE D'ORANGE POUR LE COMPTE DE L'IRAA - AMU 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-344 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAR POUR LE PRÊT DE SPÉCIMENS D'ANIMAUX MARINS APPARTENANT A LA VILLE (MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE) 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-345 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DES SECTEURS DU PATRIMOINE ET DES MUSEES 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-346 APPROBATION DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT DU CENTRE D'ETUDES ET DE CONSERVATION DES COLLECTIONS DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE D'AIX EN PROVENCE (PROGRAMME, ENVELOPPE ET CALENDRIERS PREVISIONNELS) - AUTORISATION DE SOLLICITATION DE SUBVENTIONS, DE SIGNATURE DU DOSSIER DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE CONSULTATION DE PRESTATAIRES DE SERVICES ET D'ENTREPRISES EN PROCEDURES ADAPTEES, DE SIGNATURE DES MARCHES DE PRESTATIONS DE SERVICES ET DE TRAVAUX 18 Juillet 2019 BOUDON Jacques 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-414 DON D'OUVRAGES PROVENANT DE LA SOUS-DIRECTION ARCHEOLOGIE DU MINISTERE DE LA CULTURE AU PROFIT DE LA DIRECTION ARCHEOLOGIE ET MUSEUM DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 27 Septembre 2019 PERRIN Jean-Marc 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-415 CONTRATS DE CO-EDITION AVEC LES ÉDITIONS KHEOPS POUR L'ÉDITION D'UN CATALOGUE DES "COLLECTIONS ÉGYPTIENNES DU MUSÉE GRANET" ET D'UN ALBUM DE L'EXPOSITION "PHARAON, OSIRIS ET LA MOMIE, L'EGYPTE ANCIENNE A AIX-EN-PROVENCE" QUI SE TIENDRA AU MUSÉE GRANET DU 17 AVRIL AU 20 SEPTEMBRE 2020 27 Septembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-416 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'INSTITUT ESOPE 21 - PRÊT DE MOULAGES ET DE SPÉCIMENS D'HISTOIRE NATURELLE APPARTENANT A LA VILLE (MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE) 27 Septembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-417 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE SUD-HÉRAULT - PRÊT DE SPÉCIMENS D'OISEAUX FOSSILES ET ACTUELS APPARTENANT A LA VILLE (MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE) 27 Septembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-418 DEMANDE D'UNE SUBVENTION AU MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 27 Septembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-419 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A L'ASSOCIATION NATIONALE LES AMIS DES ORATOIRES (ANADO) - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2019 27 Septembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-420 ACQUISITION DE DEUX 'UVRES POUR LES COLLECTIONS DU MUSÉE DU VIEIL AIX 27 Septembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-516 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE A TOUS PORTEURS DE PROJET EN SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SECTEUR SAUVEGARDÉ) 25 Novembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-517 DON D'UNE 'UVRE D'ART POUR LE MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME 25 Novembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-657 ACHAT DE PHOTOGRAPHIES ETHNOGRAPHIQUES POUR LE MUSÉUM - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'IMAGES 16 Décembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-658 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES DANS LA RESERVE NATURELLE DE SAINTE-VICTOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 16 Décembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-659 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL RÉGIONAL 16 Décembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-660 PRESTATIONS DE CONSERVATION EXTERNALISEE ET TRANSPORT D'OEUVRES D'ART PRECIEUSES ET D'OBJETS - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE AGET 16 Décembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-661 BILAN ANNUEL DES ACTIVITES DE MEDIATION 2019 16 Décembre 2019 BOUDON Jacques 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-25 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - VENTE ET DÉPÔTS VENTE D'OUVRAGES 14 Février 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-26 ACQUISITION DE VINGT OEUVRES D'ART AVEC INSCRIPTION A L'INVENTAIRE RÉGLEMENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSEE GRANET 14 Février 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-27 PRESTATION DE RELEVES TOPOGRAPHIQUES SUR LE GROUPE CATHEDRAL SAINT-SAUVEUR 14 Février 2020 BOUDON Jacques 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-28 FOUILLE HOTEL DE GASSIER 14 Février 2020 BOUDON Jacques 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-141 GRATUITE EXCEPTIONNELLE DES MUSÉES DE LA VILLE D'AIX DURANT LE MOIS DE JUIN 2020 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-142 PRESTATION DE RECHERCHE DOCUMENTAIRE SUR UN CIMETIÈRE MÉDIÉVAL DE MANOSQUE, POUR LE SERVICE DÉPARTEMENTAL D'ARCHÉOLOGIE DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 24 Juillet 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-230 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR DU PATRIMOINE 12 Octobre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-231 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 12 Octobre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-232 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR DES MUSEES 12 Octobre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-233 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE - CONVENTION DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. 12 Octobre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-234 ACQUISITION D'UNE OEUVRE D'ART AVEC INSCRIPTION A L'INVENTAIRE REGLEMENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSEE GRANET 12 Octobre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-235 ACHAT DE PHOTOGRAPHIES ETHNOGRAPHIQUES POUR LE MUSÉUM - MODIFICATION DU CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'IMAGES 12 Octobre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-236 DEMANDE D'UNE SUBVENTION AU MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 12 Octobre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-237 BASTIDE DE LA MARESCHALE - OPERATION DE RESTAURATION DE LA BASTIDE - DEMANDES DE SUBVENTION 12 Octobre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-238 ARCHÉOLOGIE PREVENTIVE - RÉALISATION DES DIAGNOSTICS-BILAN FINANCIER ET FONCTIONNEL POUR L'EXERCICE 2019 12 Octobre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-239 CONVENTION TYPE RELATIVE A LA RÉALISATION D'UN DIAGNOSTIC D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE 12 Octobre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-240 RÉALISATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE ET MUSÉUM D'UNE PRESTATION D'UN RELEVÉ LASERGRAMETRIQUE SUR LE THÉÂTRE ANTIQUE D'ORANGE 12 Octobre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-241 RÉALISATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE ET MUSÉUM DU SUIVI ARCHÉOLOGIQUE DES TRAVAUX DE CONSOLIDATION, DRAINAGE ET REMBLAIEMENT PROGRAMMES PAR L'ÉTAT (CRMH-SUD-EST) SUR LE SITE D'ENTREMONT (HABITAT 2) 12 Octobre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-242 FOUILLE HOTEL DE GASSIER - MODIFICATION DU CONTRAT ET RECTIFICATION ERREUR MATERIELLE 12 Octobre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-243 CONVENTION AVEC LES PRESSES UNIVERSITAIRE DE RENNES 2 POUR L'EDITION D'UN OUVRAGE INTITULE "HISTOIRE D'AIX" 12 Octobre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-244 CONTRAT PASSE AVEC LA LIBRAIRIE « XXXXXXXX » D'AIX-EN-PROVENCE POUR LA MISE EN DÉPÔT VENTE DE 10 EXEMPLAIRES DE L'OUVRAGE 12 Octobre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-245 ACCUEIL UMR AGENTS DE LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE - ALLOCATION DE SUBVENTION 12 Octobre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-331 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE ATOUS PORTEURS DE PROJET EN SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SECTEURSAUVEGARDÉ) 20 Novembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-332 EGLISE DE LA MADELEINE - INTERIEURS - RESTAURATION D'OBJETS STATUAIRES EN PIERRE PLATRE MARBRE CARTON-PIERRE - DEMANDES DE SUBVENTION 20 Novembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-414 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE CD13 DANS LE CADRE DE L'EXTENSION DE LA RÉSERVE NATURELLE DE SAINTE VICTOIRE 16 Décembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-415 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA COMMUNE DE LA ROCHELLE - PRÊT D'UN SQUELETTE DE BALEINE APPARTENANT A LA VILLE (MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE) - AUTORISATION DE SIGNATURE 16 Décembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-416 EXPOSITION CHRONIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT QUADRIPARTITE 16 Décembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-417 ACQUISITION D'UNE OEUVRE D'ART AVEC INSCRIPTION A L'INVENTAIRE REGLEMENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSEE GRANET 16 Décembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-418 SUIVI ARCHÉOLOGIQUE DES RESTAURATIONS DE LA CATHÉDRALE SAINT-SAUVEUR - APPROBATION DU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES 16 Décembre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-419 EXPOSITION 2021 OFFICE DU TOURISME 16 Décembre 2020 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-482 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - PRESTATIONS DE CONSERVATION EXTERNALISÉE D''UVRES D'ART PRÉCIEUSES ET D'OBJETS PAR LA SOCIÉTÉ BOVIS TRANSPORTS 12 Février 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-483 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE - CONVENTION DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. 12 Février 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-484 RESTAURATION D''UVRES D'ART - ÉGLISE DES MILLES ET CHAPELLE DU DOMAINE DU GRAND SAINT JEAN - DEMANDES DE SUBVENTION 12 Février 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-485 HÔTEL DE CHÂTEAURENARD - DIAGNOSTIC STRUCTUREL - DEMANDES DE SUBVENTION 12 Février 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-486 CONVENTION DE PARTENARIAT DIRECTION ARCHEOLOGIE - CNRS - UNIVERSITÉ D'AIX-MARSEILLE 12 Février 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-487 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE CNRS AFIN D'INTEGRER LE RESEAU FRANTIQ, RESEAU DOCUMENTAIRE SUR L'ARCHEOLOGIE ET LES SCIENCES DE L'ANTIQUITE 12 Février 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-488 DON D'OUVRAGES PROVENANT DU CENTRE NATIONAL D'ARCHEOLOGIE URBAINE - ACCEPTATION 12 Février 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-548 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL RÉGIONAL POUR LA FÊTE DE LA SCIENCE 26 Mars 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-549 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL RÉGIONAL POUR UNE EXPOSITION SUR LES MICRO-ALGUES 26 Mars 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-550 BILAN OPERATIONNEL ET FINANCIER DU DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC, POUR L'ANNEE 2020 - INFORMATION AU CONSEIL 26 Mars 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-551 FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR - DECISION DE POURSUITE DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE APEE 26 Mars 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-552 EXPOSITION D'ARCHEOLOGIE A L'OFFICE DE TOURISME DU PAYS D'AIX-MODIFICATION DE CALENDRIER 26 Mars 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-606 RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE CNRS AFIN D'INTEGRER LE RESEAU FRANTIQ, RESEAU DOCUMENTAIRE SUR L'ARCHEOLOGIE ET LES SCIENCES DE L'ANTIQUITE" 07 Mai 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-656 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES DANS LA RESERVE NATURELLE DE SAINTE-VICTOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 11 Juin 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-657 DONS DE COLLECTIONS AU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE 11 Juin 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-658 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'OUVRAGE XXXXXX 11 Juin 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-732 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR DU PATRIMOINE 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-733 EXPOSITION MICROSCOPIQUES RELIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-734 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE MUSEUM NATURA DOCET (PAYS-BAS) POUR LE PRÊT DE FOSSILES ET DE MOULAGES D'OSSEMENTS DE DINOSAURES APPARTENANT A LA VILLE (MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE) 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-735 ÉGLISE DE LA MADELEINE - INTÉRIEURS - CONSERVATION-RESTAURATION D'UN OBJET MOBILIER EN MÉTAL "CHASSE RELIQUAIRE DU BIENHEUREUX ANDRÉ ABELLON" - DEMANDES DE SUBVENTION 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-736 JOURNEES EUROPENNES DU PATRIMOINE VISITE DE LA CATHEDRALE SAINT-SAUVEUR 12 Juillet 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-737 DOSSIER DE DEMANDE D'HABILITATION EN ARCHEOLOGIE PREVENTIVE DE LA DIRECTION ARCHEOLOGIE AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE 12 Juillet 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-898 ÉGLISE DE LA MADELEINE - INTÉRIEURS - RESTAURATION DE DEUX OBJETS STATUAIRES EN PIERRE PLÂTRE MARBRE CARTON-PIERRE - DEMANDES DE SUBVENTION 24 Novembre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-899 ASSOCIATION MYCOLOGIQUE AIXOISE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 24 Novembre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-813 ATLAS DE LA BIODIVERSITÉ COMMUNALE - CONVENTION AVEC L'OFFICE FRANÇAIS DE LA BIODIVERSITÉ POUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET CONVENTIONS AVEC LA LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX ET LE GROUPE CHIROPTÈRE DE PROVENCE 18 Octobre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-814 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE A TOUS PORTEURS DE PROJET EN SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SECTEUR SAUVEGARDE) 18 Octobre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-815 MUSÉUM DEMANDE DE SUBVENTION AU MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 18 Octobre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-816 FOUILLE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - XXXXXXX - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE ET MUSÉUM - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LAVILLE ET XXXXXX 18 Octobre 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-817 REALISATION D'UNE CAMPAGNE COMPLEMENTAIRE DE RELEVE LASERGRAMMETRIQUE SUR LE THEATRE ANTIQUE D'ORANGE 18 Octobre 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-818 RÉALISATION D'UNE CAMPAGNE DE RELEVÉ LASERGRAMMETRIQUE SITE DE SAINT_BLAISE A SAINT_MITRE_LES_REMPARTS 18 Octobre 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-994 EGLISE DE LA MADELEINE - RESTAURATION DES INTERIEURS - PRESENTATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF, LANCEMENT DE L'OPERATION ET DEMANDES DE SUBVENTIONS 15 Décembre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-995 MODIFICATION DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CNRS AUTORISE PAR DELIBERATION N°DL.2021-606 DU 7 MAI 2021,D'INTÉGRATION AU RÉSEAU FRANTIQ, RÉSEAU DOCUMENTAIRE SUR L'ARCHÉOLOGIE ET LES SCIENCES DE L'ANTIQUITÉ 15 Décembre 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-996 PROPOSITION D'UN CONTRAT DE COÉDITION ENTRE LA REVUE ARCHÉOLOGIQUE NARBONNAISE ET LA VILLE D'UN OUVRAGE "HISTOIRE D'AIX-EN-PROVENCE" 15 Décembre 2021 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-31 ÉGLISE DE LA MADELEINE - RESTAURATION DES ORGUES - LANCEMENT DE L'OPÉRATION ET DEMANDES DE SUBVENTIONS 10 Février 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-32 DOMAINE DU JAS DE BOUFFAN - LANCEMENT DES OPERATIONS DE RESTAURATION DE LA BASTIDE ET DE SES DEPENDANCES AINSI QUE DE LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT D'ACCUEIL - AUTORISATION ET DEMANDE DE SUBVENTIONS 10 Février 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-81 CONVENTION ENTRE LE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA VILLE DE VITROLLES - PRÊT DE SPÉCIMENS ET DE MAQUETTES DE DINOSAURES APPARTENANT A LA VILLE (MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE) 07 Avril 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-82 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE THÉÂTRE NATIONAL POPULAIRE DE VILLEURBANNE POUR LE PRÊT D'ANIMAUX NATURALISÉS APPARTENANT A LA VILLE (MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE) 07 Avril 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-83 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "MUSÉES MÉDITERRANÉE " 07 Avril 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-84 PRESTATION POUR UNE CAMPAGNE DE RELEVE LASERGRAMMETRIQUE SUR LE THEATRE D'ORANGE 07 Avril 2022 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-85 VALORISATION DU PATRIMOINE FUNERAIRE ET REPRISES DE CONCESSIONS 07 Avril 2022 JANER Amandine 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-147 DOMAINE DU JAS DE BOUFFAN - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT D'ACCUEIL ET DE SES ABORDS - ORGANISATION DU CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE D'OEUVRE 20 Mai 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-148 OEUVRES D'ART DES ÉGLISES D'AIX-EN-PROVENCE - LANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE RESTAURATION DES OEUVRES ET DEMANDES DE SUBVENTIONS (2022 - 2025) 20 Mai 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-149 ARCHEOLOGIE PREVENTIVE : BILAN OPERATIONNEL ET FINANCIER DE L'ACTIVITE DE DIAGNOSTIC 20 Mai 2022 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-150 FOUILLE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - XXXX, RUE XXXXXX XXXXXXX - ACCORD DE PRINCIPE POUR LA RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE 20 Mai 2022 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-251 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA VILLE DU MANS POUR LE PRÊT D'UNE PONTE DE DINOSAURE APPARTENANT A LA VILLE (MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE) 22 Juillet 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-252 APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CHARTE DE DECLINAISON DE L'ATLAS METROPOLITAIN DE LA BIODIVERSITE 22 Juillet 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-253 PRESTATION POUR UNE CAMPAGNE DE FOUILLES PALÉONTOLOGIQUES DANS LA RÉSERVE GÉOLOGIQUE DE HAUTE PROVENCE 22 Juillet 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-254 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR DU PATRIMOINE 22 Juillet 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-255 CHAPELLE DE LA VISITATION - MISSION D'ETUDE DES CONDITIONS DE SECURITE DU PUBLIC - DEMANDE DE SUBVENTIONS 22 Juillet 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-256 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL POUR LA FÊTE DE LA SCIENCE 2022 22 Juillet 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-257 RÉALISATION DE RELEVÉS LASERGRAMMETRIQUES A MARTIGUES. PRESTATION FACTURÉE A LA VILLE DE MARTIGUES. 22 Juillet 2022 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-258 FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - ZAC DE LA CONSTANCE (PARCELLE ID 148) - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 22 Juillet 2022 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-320 BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - CONVENTION, ENTRE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION ' ACADÉMIE DES SCIENCES, AGRICULTURE, ARTS ET BELLES LETTRES D'AIX ', POUR LE PRÊT, A TITRE GRATUIT, DE MOBILIER PATRIMONIAL 14 Octobre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-321 CONVENTION DE PARTENARIAT SCIENTIFIQUE AVEC LE LA3M-CNRS-AMU 14 Octobre 2022 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-322 CAMPAGNE DE RELEVE LASERGRAMMETRIQUE SOLLICITE PAR LE CNRS-IRAA - THEATRE D'ORANGE, ORANGE. DEVIS 14 Octobre 2022 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-323 FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - XX, RUE XXXXXX (PARCELLES XXXXXXX) - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET XXXXX (SAS XXXXXX) 14 Octobre 2022 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-428 CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION "SOCIÉTÉ PAUL CEZANNE" 13 Décembre 2022 FERNANDEZ Stéphanie 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-429 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA VILLE DE CHÂTEAUNEUF-LES-MARTIGUES - PRÊT DE SPÉCIMENS NATURALISÉS APPARTENANT A LA VILLE D'AIX (MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE) 13 Décembre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-430 MUSÉUM - DEMANDE D'UNE SUBVENTION AUPRÈS DU MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 13 Décembre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-431 ASSOCIATION MYCOLOGIQUE AIXOISE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'EXERCICE 2022 13 Décembre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-432 ATLAS DE LA BIODIVERSITÉ COMMUNALE - RÈGLEMENT DU CONCOURS PHOTOS "PHOTOGRAPHIEZ LA BIODIVERSITÉ AIXOISE !" 13 Décembre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-433 RÉGIE DE LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE ET MUSÉUM - MODIFICATION DU STOCK 13 Décembre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-45 DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ÉTAT - SERVICE RÉGIONAL DE L'ARCHÉOLOGIE - DRAC PACA, POUR DES ANALYSES GÉOCHIMIQUES D'OBJETS EN CÉRAMIQUE ANTIQUES, MÉDIÉVAUX ET MODERNES. 20 Janvier 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-113 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS BELLEGARDIEN - PRÊT DU MOULAGE D'UN SQUELETTE DE DINOSAURE 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-114 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR DU PATRIMOINE 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-115 ATELIER CÉZANNE - OPÉRATION DE RESTAURATION - DEMANDE DE SUBVENTIONS 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-116 ASSOCIATION MYCOLOGIQUE AIXOISE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'EXERCICE 2023 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-117 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA VILLE DE PERTUIS - PRÊT D'UNE STÈLE NÉOLITHIQUE 17 Mars 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-118 INTERVENTION EN MILIEU SCOLAIRE PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE. ÉTABLISSEMENT D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE RECTORAT ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 17 Mars 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-119 ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE. RÉACTUALISATION DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR LES FOUILLES PRÉVENTIVES ET LES PRESTATIONS DE SERVICE ARCHÉOLOGIQUES ET HISTORIQUES 17 Mars 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-120 PRESTATION POUR LA RÉALISATION D'UNE FOUILLE NÉCESSITÉE PAR L'URGENCE ABSOLUE AU N° 9 BIS DE L'AVENUE DE GRASSI (PARCELLE CT 184) 17 Mars 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-121 PRESTATION DE TRI ÉLIMINATION ET DE CONDITIONNEMENT PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE POUR LE COMPTE DU SERVICE RÉGIONAL DE L'ARCHÉOLOGIE - DRAC PACA 17 Mars 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-217 CONVENTION CADRE POUR L'INVENTAIRE DU PATRIMOINE MOBILIER DES ÉGLISES D'AIX-EN-PROVENCE 09 Juin 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-218 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION PONCTUELLE DE LOCAUX RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE DES JOURNÉES DU PATRIMOINE 09 Juin 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-219 COLLECTIONS NATURALISTES PACA - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT 09 Juin 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-220 CHAPELLE DE LA VISITATION - TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITÉ EN VUE DE SON OUVERTURE AU PUBLIC - DEMANDES DE SUBVENTIONS 09 Juin 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-221 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL POUR LA FÊTE DE LA SCIENCE 2023 09 Juin 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-222 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE À TOUS PORTEURS DE PROJET EN SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DU CENTRE HISTORIQUE (SECTEUR SAUVEGARDE) 09 Juin 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-223 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR DU PATRIMOINE 09 Juin 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-224 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT A L'ASSOCIATION "LES AMIS DE LA CHAPELLE SAINT MITRE" 09 Juin 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-225 INFORMATION DU CONSEIL - ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE : BILAN OPÉRATIONNEL ET FINANCIER DE L'ACTIVITÉ DE DIAGNOSTIC 09 Juin 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-226 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE CAMILLE JULLIAN-CNRS-MMSH - AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Juin 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-227 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LA COMPAGNIE LE MILLE-FEUILLE - SIGNATURE DE LA CONVENTION 09 Juin 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-306 CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA SCI BOB DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION DES FAÇADES SITUÉES SUR LES PARCELLES 181 ET 182 DE LA PLACE D'ALBERTAS 21 Juillet 2023 VINCENT Jean-Louis 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-307 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION PHYLOGENIA - PRÊT DE FOSSILES ET DE MOULAGES DE DINOSAURES. 21 Juillet 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-308 MUSÉUM - DEMANDE DE SUBVENTION AU MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 21 Juillet 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-309 HÔTEL DE CHÂTEAURENARD - TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'ESCALIER MONUMENTAL JEAN DARET ET DES DÉCORS PEINTS - DEMANDES DE SUBVENTIONS 21 Juillet 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-310 ÉGLISE DU SAINT ESPRIT - ÉTUDE HISTORIQUE ET DIAGNOSTIC STRUCTUREL - DEMANDES DE SUBVENTIONS 21 Juillet 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-386 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR DU PATRIMOINE CÉZANNE 2025 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "SOCIÉTÉ PAUL CÉZANNE" 06 Octobre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-387 ACCOMPAGNEMENT ARCHÉOLOGIQUE DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT PRÉVUS DANS LE CADRE DE LA RÉHABILITATION DU COLLÈGE MIGNET - APPROBATION DU CONTRAT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE 06 Octobre 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-388 VALORISATION DU PATRIMOINE FUNERAIRE AU CIMETIÈRE SAINT-PIERRE - CESSION DE 6 CHAPELLES REMARQUABLES 06 Octobre 2023 JANER Amandine 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-518 SIGNALEMENT DES MANUSCRITS DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'AGENCE RÉGIONALE DU LIVRE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-519 FOUILLE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - XXXXX (PARCELLE XXXXX) - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE ET MUSÉUM - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET XXXXX 13 Décembre 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-520 FOUILLE PRÉVENTIVE - XXXXX (PARCELLE XXXXX) - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET XXXXX 13 Décembre 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-521 ACCOMPAGNEMENT ARCHÉOLOGIQUE DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT PRÉVUS DANS LE CADRE DE LA RÉHABILITATION DU COLLÈGE MIGNET - APPROBATION DE L'AVENANT AU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE 13 Décembre 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-522 PRESTATION POUR UNE EXPERTISE SCIENTIFIQUE SOLLICITÉE DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION DU CHÂTEAU DE GRÉOUX-LES-BAINS PAR LA COMMUNE DE GRÉOUX-LES-BAINS (ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE) - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE 13 Décembre 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-523 DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ETAT - SERVICE RÉGIONAL DE L'ARCHÉOLOGIE - DRAC PACA, POUR DES ANALYSES GÉOCHIMIQUES D'OBJETS EN CÉRAMIQUE ANTIQUES, MÉDIÉVAUX ET MODERNES. 13 Décembre 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-524 CONVENTION CADRE DE COOPÉRATION SCIENTIFIQUE ENTRE LE CNRS ET LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE DE LA CONVENTION 13 Décembre 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2023-525 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE MUSÉE DE PRÉHISTOIRE DES GORGES DU VERDON (04) POUR LE PRÊT D'UNE STÈLE ANTHROPOMORPHE NÉOLITHIQUE APPARTENANT À LA VILLE (DIRECTION ARCHÉOLOGIE) - AUTORISATION DE SIGNATURE 13 Décembre 2023 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-72 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ (AMU) POUR LA MISE EN DÉPÔT DE COLLECTIONS D'HERBIERS AU MUSÉUM 09 Février 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-73 PRESTATION POUR LA PRÉPARATION ET LE CONDITIONNEMENT DE FOSSILES POUR LA RÉSERVE GÉOLOGIQUE DE HAUTE PROVENCE 09 Février 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-74 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL POUR L'ORGANISATION DE LA FÊTE DE LA SCIENCE 2024 09 Février 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-75 FOUILLE ARCHÉOLOGIQUE PRÉVENTIVE PRÉVUE DANS LE CADRE DE LA RÉHABILITATION DE L'IMMEUBLE SIS AU 2, RUE GASTON DE SAPORTA - APPROBATION DE L'AVENANT AU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT- SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 09 Février 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-76 ACCOMPAGNEMENT ARCHÉOLOGIQUE DES TRAVAUX DE TERRASSEMENT PRÉVUS DANS LE CADRE DE LA RÉHABILITATION DU COLLÈGE MIGNET - APPROBATION DE L'AVENANT N°2 AU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE 09 Février 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-77 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE MUSÉE URGONIA À ORGON POUR LE PRÊT DE DEUX PERLES EN CORAIL APPARTENANT À LA VILLE (DIRECTION ARCHÉOLOGIE) - AUTORISATION DE SIGNATURE 09 Février 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-78 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION LE SERVICE DE SANTÉ AU TRAVAIL (STP) 09 Février 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-79 PROGRAMMATION 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU SERVICE RÉGIONAL DE L'ARCHÉOLOGIE (DRAC) 09 Février 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-174 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE - ASSOCIATION "SECRETS D'ICI" 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-175 ASSOCIATION MYCOLOGIQUE AIXOISE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'EXERCICE 2024 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-176 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE MUSÉE DE LA LÉGION ÉTRANGÈRE D'AUBAGNE POUR LE PRÊT DE FOSSILES ET DE MOULAGES PALÉONTOLOGIQUES APPARTENANT A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-177 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA VILLE DE CHÂTEAUNEUF-LES-MARTIGUES POUR LE PRÊT DE SPÉCIMENS NATURALISES APPARTENANT A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE (MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE) 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-178 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA VILLE DE NÎMES POUR LE PRÊT DE FOSSILES ET DE MOULAGES DE DINOSAURES APPARTENANT A LA VILLE (MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE). 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-179 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA VILLE DE VITROLLES POUR LE PRÊT DE FOSSILES ET DE MOULAGES DE DINOSAURES APPARTENANT A LA VILLE (MUSÉUM D'HISTOIRE NATURELLE). 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-180 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT (SPLA) PAYS D'AIX TERRITOIRES ET LA VILLE DE VITROLLES - AVIS DU MUSÉUM SUR DES FOUILLES PALÉONTOLOGIQUES RÉALISÉES A VITROLLES. 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-181 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR DU PATRIMOINE 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-182 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE A TOUS PORTEURS DE PROJET EN SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DU CENTRE HISTORIQUE (SECTEUR SAUVEGARDÉ) 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-183 CONVENTION DE PARTENARIAT SCIENTIFIQUE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE (DIRECTION ARCHÉOLOGIE) ET l'UNITÉ MIXTE DE RECHERCHE "ARCHÉOLOGIE DES SOCIÉTÉS MÉDITERRANÉENNES" (ASM) - UNIVERSITÉ PAUL VALERY MONTPELLIER 3/CNRS/DRAC OCCITANIE 05 Avril 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-184 FOUILLE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - 11, RUE DES CHARTREUX (PARCELLE AP 205) - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIÉTÉ PROVENCE HABITAT 05 Avril 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-185 FOUILLE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE - 2, RUE GASTON-DE-SAPORTA (PARCELLE AT 193) - DÉCISION DE RÉALISATION DE L'OPÉRATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES 05 Avril 2024 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
2012.109 DON D'UNE COLLECTION DE DOCUMENTS RELATIFS A GERMAIN NOUVEAU PAR M. ZELLER - 23 Janvier 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.214 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE LA CONVENTION MULTIPARTENARIALE 2012/2014 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2012.215 ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION POUR L'ANNEE 2012 ET REGULARISATION 20 Février 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 07-developpement culturel et artistique
2012.216 BIBLIOTHÈQUE ANNEXE DE PROXIMITÉ DES MILLES 'EX ECOLE LI CAMPANETTO'- CRÉATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.217 CARNAVAL 2012 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION - VOTE D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.218 VIE ARTISTIQUE - RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS TRIENNALES (2012/2014) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DES CONVENTIONS 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.219 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE L'ECOLE ELEMENTAIRE PIERRE GILLES DE GENNES A L'ASSOCIATION MIMETHIS ET CATHARSIS - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION A TITRE PAYANT 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.220 VIE CULTURELLE - RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS TRIENNALES (2012/2014) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DES CONVENTIONS 20 Février 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.221 VIE CULTURELLE - PROJET ARTS DU CIRQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION DE LA CONVENTION POUR LE DEVELOPPEMENT D'UN PROJET CIRQUE CONTEMPORAIN 20 Février 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.222 CULTURE PROVENÇALE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIENNALE 'LI VENTURIÉ' (2012/2014) - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION DE LA CONVENTION 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2012.223 CULTURE PROVENÇALE - COL'OC - MISE À DISPOSITION DE MATÉRIELS INFORMATIQUES ET AUDIO-VISUELS - MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE TARIFICATION - ADOPTION DE LA CONVENTION 20 Février 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2012.410 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CHOEUR REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.411 DISPOSITIF COUP DE POUCE CLE - FORFAIT HEURES FORMATION ANIMATEURS 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.412 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE DU PAYS D'AIX (USEP) - ANNEE BUDGETAIRE 2012 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.409 FESTIVAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE D'ÉQUIPEMENT - ADOPTION D'UN AVENANT 10 Avril 2012 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2012.413 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.414 VIE ARTISTIQUE - CAMP DES MILLES - PRINCIPE D'AIDE A LA REHABILITATION DU SITE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT 2012 - ADOPTION DE LA CONVENTION 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.415 MUSIQUE DANS LA RUE - INFORMATION SUR LA MANIFESTATION 10 Avril 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.416 VIE CULTURELLE - FONDATION VASARELY - ATTRIBUTION DE SUBVENTION D'ÉQUIPEMENT - ADOPTION DE CONVENTION 10 Avril 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.417 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DES MUSÉES 10 Avril 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 07-developpement culturel et artistique
2012.574 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - CONVENTION DE PARTENARIAT EDUCATIF AVEC LE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE PERTUIS 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.575 CONVENTIONS CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DES CLASSES A HORAIRES AMENAGES AVEC LE COLLEGE MIGNET ET L'ECOLE ELEMENTAIRE SALLIER 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.576 TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.577 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'VOYONS VOIR' 29 Mai 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.578 FÊTE DE LA MUSIQUE 2012 - VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION - ADOPTION D'AVENANTS 29 Mai 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.579 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DES MUSEES 29 Mai 2012 MAILLARD - JONES MICHELE 07-developpement culturel et artistique
2012.729 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2012.730 BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - ACQUISITION DE LIVRES NUMERIQUES - DEMANDE DE SUBVENTION 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.731 CITE DU LIVRE - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L' ACQUISITION DE MOBILIER D'EXPOSITION 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.732 MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME (TJP) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.733 RENOUVELLEMENT D'ADHÉSIONS DE LA VILLE À L'ASSOCIATION DES VILLES ET RÉGIONS DE LA GRANDE EUROPE POUR LA CULTURE 'LES RENCONTRES' ET À LA 'FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR LA CULTURE' - PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2012 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.734 ADOPTION DU PROJET D'ETABLISSEMENT 2012-2017 DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.735 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.736 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION ET D'AVENANTS 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.737 COMMISSION DU FILM D'AIX-EN-PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR FINANCER TROIS PRIX DECERNES A L'OCCASION DU FESTIVAL TOUS COURT. 09 Juillet 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1055 MÔMAIX - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS- ADOPTION D'AVENANTS 08 Octobre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1056 VIE ARTISTIQUE - THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ADOPTION DE LA CONVENTION TRIENNALE ET MULTIPARTENARIALE 08 Octobre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1057 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 08 Octobre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1058 VIE CULTURELLE - MARSEILLE PROVENCE 2013 - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2012 - ADOPTION DE LA CONVENTION TRIPARTITE ANNUELLE- VERSEMENT DE LA COTISATION 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.1059 MARSEILLE PROVENCE 2013 - CRÉATION D'UN SENTIER DE GRANDE RANDONNÉE A VOCATION CULTURELLE - ADHÉSION AU PROJET 'GR 2013' - APPROBATION DU TRACÉ 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.1060 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.1061 VIE CULTURELLE - ORGANISATION DU PRIX VICTOR VASARELY - ADOPTION D'UNE CONVENTION 08 Octobre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.1062 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ' GROUPEMENT UNI DES GALERIES INDÉPENDANTES (GUDGI)' 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2012.1063 AFFAIRES PROVENÇALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION 08 Octobre 2012 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 07-developpement culturel et artistique
2012.1307 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS TRIENNALES 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 07-developpement culturel et artistique
2012.1308 COMMISSION DU FILM D'AIX-EN-PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR FINANCER TROIS PRIX DECERNES A L'OCCASION DU FESTIVAL TOUS COURT - AVENANT N°2 A LA CONVENTION TRIENNALE ADOPTEE LE 20 FÉVRIER 2012. 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 07-developpement culturel et artistique
2012.1309 MARSEILLE PROVENCE 2013 - ADOPTION DE LA CONVENTION CADRE 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 07-developpement culturel et artistique
2012.1310 CITE DU LIVRE - CONTRATS DE CO-PRODUCTION AVEC MARSEILLE-PROVENCE 2013 POUR TROIS EXPOSITIONS - DEMANDES DE SUBVENTIONS - CRÉATION DE DEUX UNITÉS FONCTIONNELLES POUR LES EXPOSITIONS 'ALBERT CAMUS, DES ESSAIS AUX NOUVELLES' ET 'ALBERT CAMUS, COLORISTE' 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1311 FÊTE DE LA BIBLIOTHÈQUE MEJANES - QUESTIONNAIRE CONCOURS A L'INTENTION DES ETUDIANTS - GRATUITE DE 5 CARTES ANNUELLES 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1312 MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS - 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1313 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1314 RESTRUCTURATION DE L'ECOLE LI CAMPANETTO - AMENAGEMENT D'UNE MEDIATHEQUE - ADOPTION D'UNE FICHE OPERATIONNELLE 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 07-developpement culturel et artistique
2012.1424 MARSEILLE PROVENCE 2013 - WEEK-END D'INAUGURATION - PÔLE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE L'AVENANT N°1 17 Décembre 2012 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2012.1425 ASSOCIATION POUR LE FESTIVAL D'ART LYRIQUE ET L'ACADEMIE EUROPEENNE DE MUSIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT POUR LE SITE DU GRAND SAINT-JEAN - ADOPTION D'UN AVENANT 17 Décembre 2012 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2012.1426 MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITÉ (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON 2012/2013 17 Décembre 2012 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2012.1427 CITE DU LIVRE - EXPOSITIONS 'LE GOÛT DE L'ORIENT, COLLECTIONS ET COLLECTIONNEURS DE PROVENCE' ET 'ALBERT CAMUS, CITOYEN DU MONDE' - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE - DEMANDE DE SUBVENTIONS 17 Décembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1428 ADOPTION D'UNE FICHE OPERATIONNELLE POUR L'INSTALLATION DE L'ORGUE DANS L'AUDITORIUM DU NOUVEAU CONSERVATOIRE 17 Décembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1429 MODIFICATION DE LA DELIBERATION RELATIVE AUX TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - 17 Décembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2012.1430 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION POUR LA RESTAURATION ET LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DU PAYS D'AIX (ARPA) 17 Décembre 2012 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 07-developpement culturel et artistique
2013.40 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2013.41 MODIFICATION A TITRE EXCEPTIONNEL DU TAUX D'EXONERATION APPLICABLE AUX DROITS DE SCOLARITE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - 28 Janvier 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.42 ADOPTION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE POUR L'INAUGURATION ET LA MISE EN SERVICE DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD INCLUANT L'ACQUISITION D'UN ORGUE NEUF POUR SON AUDITORIUM ET ABANDON DE L'OPERATION DE TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DE L'ORGUE DE L'HOTEL DE CAUMONT 28 Janvier 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.43 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS 28 Janvier 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.44 MARSEILLE PROVENCE 2013 - ADOPTION DE LA CONVENTION DE CO-PRODUCTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION MP 2013 POUR LE PROJET 'QUARTIERS CRÉATIFS BEISSON' 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.45 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS 28 Janvier 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.46 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 28 Janvier 2013 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 07-developpement culturel et artistique
2013.109 VIE ARTISTIQUE - THEATRE DU MANGUIER - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 18 Mars 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.110 'ALBERT CAMUS CITOYEN DU MONDE' - DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE 'EXPERT' - AUTORISATION DE VERSEMENT D'UN DEFRAIEMENT POUR CHAQUE CHERCHEUR 18 Mars 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.111 CONVENTION RELATIVE A LA NUMERISATION D'UNE BIBLE DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Mars 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.112 CONVENTION AVEC L'UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE POUR LA PARTICIPATION AU CATALOGUE COLLECTIF DES PUBLICATIONS EN SERIE - AUTORISATION DE SIGNATURE 18 Mars 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.113 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 18 Mars 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.114 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'LES AMIS DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE' 18 Mars 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 07-developpement culturel et artistique
2013.173 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION DES VILLES ET REGIONS DE LA GRANDE EUROPE POUR LA CULTURE 'LES RENCONTRES' ET LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA CULTURE (FNCC) - PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2013 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.174 AUTORISATION DE VENTE DE L'ORGUE DE L'HOTEL DE CAUMONT ET DE PIANOS DANS UN ETAT NE PERMETTANT PLUS UN USAGE PEDAGOGIQUE SATISFAISANT DANS LE NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.175 CONVENTIONNEMENT AVEC LE CEFEDEM (CENTRE DE FORMATION DES ENSEIGNANTS DE DANSE ET DE MUSIQUE) D'OCCUPATION DE LOCAUX AU SEIN DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.176 CONVENTION DE PRET POUR L'EXPOSITION 'LE GOUT DE L'ORIENT' - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.177 MARSEILLE PROVENCE 2013 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 29 Avril 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.178 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION GENERALE DES CONSERVATEURS DES COLLECTIONS PUBLIQUES DE FRANCE 29 Avril 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 07-developpement culturel et artistique
2013.262 REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES A L'ATTENTION DES USAGERS 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.263 VENTE DU CATALOGUE RELATIF A L'EXPOSITION 'LE GOUT DE L'ORIENT' - CITE DU LIVRE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.264 DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ACQUISITION D'UN CATALOGUE INTERACTIF DE BIBLIOTHEQUE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.265 DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L'ACQUISITION DE LISEUSES ET LIVRES NUMERIQUES 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.266 CONVENTION POUR LA NUMERISATION D'OUVRAGES JURIDIQUES AIXOIS ANCIENS - AUTORISATION DE SIGNATURE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.267 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION AD HOC DE VENTE DE PIANOS DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.268 MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION POUR LA LOCATION DE L'AUDITORIUM DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A DES ORGANISMES EXTERNES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.269 TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.270 MODERNISATION DU SYSTEME DE PRISE ET DE TRAITEMENT DU SON DE L'AMPHITHEATRE DE LA VERRIERE - ADOPTION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 03 Juin 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.271 VIE CULTURELLE - ETABLISSEMENT CULTUREL DE LA MOLIERE - REHABILITATION DU SITE - DEMANDE D'AIDE EXCEPTIONNELLE A L'ETAT. 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 07-developpement culturel et artistique
2013.272 VIE CULTURELLE - ETABLISSEMENT CULTUREL DE LA MOLIERE - REHABILITATION DU SITE - VALIDATION DU PROJET - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INCITATIF D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2013 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 07-developpement culturel et artistique
2013.273 VIE CULTURELLE - FETE DE LA MUSIQUE 2013 - SIGNATURE D'UN AVENANT 03 Juin 2013 VALLE - SILVESTRE CATHERINE 07-developpement culturel et artistique
2013.274 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION DES AMIS DU MUSEE GRANET ET DE L OEUVRE DE CEZANNE 03 Juin 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 07-developpement culturel et artistique
2013.364 VIE ARTISTIQUE - MUSIQUE DANS LA RUE - INAUGURATION DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.365 ACTUALISATION D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE PRISE POUR L'INAUGURATION ET LA MISE EN SERVICE DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2013 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.366 HOTEL DE CAUMONT - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.367 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE L'ORGUE DE L'HÔTEL DE CAUMONT 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.368 CONVENTIONNEMENT DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE MIGNET ET L'ECOLE SALLIER POUR LA MISE EN OEUVRE DE CLASSES A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE ET DANSE 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.369 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.370 VIE ARTISTIQUE - LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLE - VALIDATION DE LA DEMANDE PAR LE CONSEIL - DESIGNATION DU TITULAIRE DE LA LICENCE 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.371 VIE CULTURELLE - ETABLISSEMENT CULTUREL DE LA MOLIERE - REHABILITATION DU SITE- DEMANDE D'AIDE EXCEPTIONNELLE A L'ETAT - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE 08 Juillet 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.372 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'AVENANTS 08 Juillet 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.373 INSTALLATIONS SCENIQUES DU THEATRE DE L'ARCHEVECHE - ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 07-developpement culturel et artistique
2013.374 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'GROUPEMENT UNI DES GALERIES INDÉPENDANTES' (GUDGI) - ADOPTION DE CONVENTION 08 Juillet 2013 MAILLARD - JONES MICHELE 07-developpement culturel et artistique
2013.375 CULTURE PROVENCALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION DE CONVENTION 08 Juillet 2013 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 07-developpement culturel et artistique
2013.490 VENTE DU CATALOGUE DE L'EXPOSITION 'LE GOUT DE L'ORIENT' - MODIFICATIONS 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.491 VENTE DE SACS EN TISSU POUR LA FETE DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.492 CATALOGUE DE L'EXPOSITION 'CAMUS, CITOYEN DU MONDE' - MODALITES DE VENTE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LES EDITIONS GALLIMARD 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.493 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'AVENANTS 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.494 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 23 Septembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.495 ACQUISITION DE LIVRES, CD ET DVD POUR LA MEDIATHEQUE LI CAMPANETO 23 Septembre 2013 CHAZEAU MAURICE 07-developpement culturel et artistique
2013.562 FESTIVAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 17 Octobre 2013 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2013.563 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 17 Octobre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.564 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 17 Octobre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.565 CULTURE PROVENCALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 17 Octobre 2013 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 07-developpement culturel et artistique
2013.646 DEMANDE AUPRES DE LA DRAC D'UNE LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES - DESIGNATION DU DETENTEUR 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.647 VENTE D'OUVRAGES RELATIFS A L'ARCHEOLOGIE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.648 SAISON CULTURELLE 'ALBERT CAMUS' - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT, HEBERGEMENT ET RESTAURATION 18 Novembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.649 VENTE D'AFFICHES D'EXPOSITIONS A LA CITE DU LIVRE : 'ALBERT CAMUS, CITOYEN DU MONDE', 'GOUT DE L'ORIENT', 'IMPRIMERIE NATIONALE' 18 Novembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.650 EXPOSITION CAMUS - DEMANDE D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUPRES DE LA CPA DANS LE CADRE DE MARSEILLE PROVENCE 2013 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.651 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 18 Novembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.652 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.653 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION DU FILM D'AIX-EN-PROVENCE - BILAN D'ACTIVITE ET PRESENTATION DES OPERATIONS DE PROMOTIONS ENVISAGEES POUR 2014. 18 Novembre 2013 BRUNET DANIELE 07-developpement culturel et artistique
2013.654 VIE CULTURELLE - CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS EN MOUVEMENT - CIAM - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 18 Novembre 2013 JOISSAINS SOPHIE 07-developpement culturel et artistique
2013.755 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2013.756 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITE (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2013/2014 17 Décembre 2013 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
2013.757 CONVENTION DE PARTENARIAT CONCERNANT LE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (EAC) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ENTRE LA PREFECTURE DE REGION, L'ACADEMIE D'AIX-MARSEILLE ET LA VILLE 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.758 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2013 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.759 VIE ARTISTIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.760 VIE ARTISTIQUE - ADOPTION DE LA CONVENTION MULTI-PARTENARIALE DU CCN BALLET PRELJOCAJ 2013/2015 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2014 17 Décembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2013.761 ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION CARNAVAL SUR L'ESPACE PUBLIC 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.762 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CIAM - ADOPTION DE CONVENTION - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.763 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT - EXERCICE 2013 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.764 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
2013.765 COMMISSION DU FILM D'AIX-EN-PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR FINANCER TROIS PRIX DECERNES A L'OCCASION DU FESTIVAL TOUS COURTS. 17 Décembre 2013 BRUNET DANIELE 07-developpement culturel et artistique
2013.766 CULTURE PROVENCALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - EXERCICE 2014 17 Décembre 2013 MAURIN - OLLIVIER ARLETTE 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-88 VIE CULTURELLE - FÊTE DE LA MUSIQUE 2014 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-89 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 26 Mai 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-90 AUTORISATION VENTE OUVRAGES " AIX EN ARCHEOLOGIE " 26 Mai 2014 PERRIN Jean-Marc 07-developpement culturel et artistique
2014.832 MODIFICATION A TITRE EXCEPTIONNEL DU TAUX D'EXONERATION APPLICABLE AUX DROITS DE SCOLARITE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ANNEE SCOLAIRE 2013-2014 27 Janvier 2014 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
2014.833 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DU DIPLOME D'ETUDES MUSICALES REGIONAL AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE - AUTORISATION DE SIGNATURE 27 Janvier 2014 LARNAUDIE PATRICIA 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-153 MARCHÉ DE FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE CONCERNÉ DE LA SOCIETE BIBLIOTHECA 23 Juin 2014 CHAZEAU Maurice 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-154 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE ET DES MUSEES 23 Juin 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-215 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET ACADEMIE EUROPEENNE DE MUSIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT - AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-216 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITE AIX-MARSEILLE - AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-217 RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONNEMENT DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE MIGNET ET L'ECOLE SALLIER POUR LA MISE EN OEUVRE DE CLASSES A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE ET DANSE 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-218 ACTUALISATION DE L'UNITÉ FONCTIONNELLE PRISE POUR L'INAUGURATION ET LA MISE EN SERVICE DU NOUVEAU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-219 MISE EN PLACE D'UNE UNITE FONCTIONNELLE POUR L'OPERATION MUSIQUE DANS LA RUE 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-220 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE 21 Juillet 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-314 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU FIAL - ADOPTION DE L'AVENANT N° 7 - EXERCICE 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-315 TARIFS DE FACTURATION DES PRESTATIONS ARTISTIQUES DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD APPLIQUES AUX ENTITES EXTERIEURES A LA COLLECTIVITE 29 Septembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-316 CULTURE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS ET D'UNE CONVENTION - EXERCICE 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-317 OBTENTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE D'UNE PUBLICATION ARCHEOLOGIQUE 29 Septembre 2014 PERRIN Jean-Marc 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-318 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DES MUSÉES ET DU PATRIMOINE 29 Septembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-319 VIE CULTURELLE - ETABLISSEMENT CULTUREL DE LA MOLIERE - CONSTRUCTION D'UN CHAPITEAU - DEMANDE D'AIDE EXCEPTIONNELLE AUPRES DE L'ETAT 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-390 MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2014/2015 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-391 TRAVAUX DE SECURISATION DES FONDS PRECIEUX ET ETUDE POUR LE REAMENAGEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - DEMANDE DE SUBVENTIONS 03 Novembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-392 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION - ADOPTION D'AVENANT 03 Novembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-393 MOMAIX 2014 - ACHAT DE PLACES 03 Novembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-394 CULTURE - RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION DES VILLES ET REGIONS DE LA GRANDE EUROPE POUR LA CULTURE "LES RENCONTRES" ET LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA CULTURE (FNCC) - PAIEMENT DES COTISATIONS - EXERCICE 2014 03 Novembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-395 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE ET DES MUSEES 03 Novembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-484 COMMISSION DU FILM D'AIX-EN-PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR FINANCER TROIS PRIX DECERNES A L'OCCASION DU FESTIVAL TOUS COURTS. 16 Décembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-485 VIE CULTURELLE - ORGANISATION D'UN FESTIVAL DU LIVRE AU PRINTEMPS 2015 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - ADOPTION D'UNE CONVENTION - EXERCICE 2015 16 Décembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-486 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2014 16 Décembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-487 VIE CULTURELLE- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2015 16 Décembre 2014 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-488 GRATUITE DANS LES MUSEES - MANIFESTATIONS DIVERSES 16 Décembre 2014 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2014-489 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT AU CIAM - ADOPTION DE L'AVENANT - EXERCICE 2014 16 Décembre 2014 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-39 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DU FESTIVAL D'ART LYRIQUE D'AIX EN PROVENCE ET DE l'ACADEMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE - EXERCICE 2015 09 Février 2015 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-40 APPROBATION DU PROJET D'ETABLISSEMENT DU CONSERVATOIRE (2014-2020) ET AUTORISATION DE CANDIDATURE POUR LE LABEL CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-41 CONSERVATOIRE - APPROBATION DES CRITERES DE DEGREVEMENT DE LA COMMISSION D EXONERATION - 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-42 MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC PROVENCE ALPES COTES D'AZUR. 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-43 CARNAVAL 2015 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-44 FETE DE LA SCIENCE - EXPOSITION PEUPLES DE L'ARCTIQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL REGIONAL 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-45 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET AVENANT - EXERCICE 2015 09 Février 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-86 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSERVATOIRE 31 Mars 2015 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-87 ACCEPTATION PAR LA BIBLIOTHEQUE MEJANES DU DON DE MADAME HILLEN 31 Mars 2015 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-88 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2015 31 Mars 2015 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-89 RÉHABILITATION DE L'ESPACE FORBIN - AUTORISATION DE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE L'ÉTAT, DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX, DU CONSEIL RÉGIONAL ET DU CONSEIL GÉNÉRAL - EXERCICE 2015 31 Mars 2015 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-150 CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU PROGRAMME "BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE" DU MINISTERE DE LA CULTURE - DEMANDE DE SUBVENTIONS 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-151 RENOVATION DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - DEVELOPPEMENT DES LOGICIELS DE GESTION DE LA BIBLIOTHEQUE - MISE A NIVEAU RFID - DEMANDE DE SUBVENTIONS 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-152 ADHÉSION À LA CHARTE RÉGIONALE DE CULTURE SCIENTIFIQUE 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-153 MODIFICATION À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN TAUX D'EXONÉRATION APPLICABLE AUX DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-154 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT ET DE CONVENTIONS - EXERCICE 2015 20 Avril 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-225 FESTIVAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION D'AVENANT 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-226 REVISION DE LA TARIFICATION DES PRESTATIONS DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 08 Juin 2015 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-227 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-228 CONVENTIONNEMENT POUR L'ACCUEIL EN RESIDENCE DE DEUX ASSOCIATIONS CULTURELLES A VOCATION MUSICALE AU SEIN DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-229 VIE CULTURELLE - FÊTE DE LA MUSIQUE 2015 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-230 VIE CULTURELLE- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 08 Juin 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-231 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES-CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-232 THÉÂTRE NÔ - DON D'OBJETS JAPONAIS A LA VILLE 08 Juin 2015 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-304 MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION APPLICABLE AUX VISITES DE GROUPE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 29 Juin 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-305 ADOPTION DU PRINCIPE DE REMBOURSEMENT TOTAL OU PARTIEL DES DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD EN CAS DE MODIFICATION DE SITUATIONS FAMILIALES OU PÉDAGOGIQUES 29 Juin 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-306 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 29 Juin 2015 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-417 CULTURE PROVENÇALE - CENTRE INTERRÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT DE L'OCCITAN - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-418 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ET D'UN AVENANT 28 Septembre 2015 DEVESA Brigitte 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-497 CULTURE - ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 16 Novembre 2015 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-498 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS 16 Novembre 2015 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-499 FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LES ADULTES ET LES ENFANTS, Y COMPRIS LES ÉDITIONS EN GRAND CARACTÈRE (11 LOTS)-SIGNATURE DES MARCHES 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-500 DONATION COUPOLE A L'ASSOCIATION DES AMIS DU PLANÉTARIUM 16 Novembre 2015 DIJON Sylvain 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-501 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UN AVENANT AVEC LA FONDATION VASARELY 16 Novembre 2015 BORRICAND Patricia 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-599 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (M.A.Q.) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2015/2016 15 Décembre 2015 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-600 VIE CULTURELLE - ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE AVEC LE BALLET PRELJOCAJ 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-601 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-602 CULTURE - MÔMAIX 2015 - ACHAT DE PLACES 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-603 ADOPTION DE LA CHARTE DE LA CONSERVATION DANS LES BIBLIOTHÈQUES 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2015-604 CULTURE - APPROBATION DU PACTE CULTUREL SIGNE AVEC LE MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION 15 Décembre 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-45 ORGANISATION DU FESTIVAL DES ECRIVAINS DU SUD - DEMANDES DE SUBVENTIONS. 01 Février 2016 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-46 ART LYRIQUE - ASSOCIATION POUR LE FESTIVAL D'ART LYRIQUE ET POUR L'ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION 01 Février 2016 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-47 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES - FIXATION DE TARIFS D'INTERVENTION 01 Février 2016 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-48 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (M.A.Q.) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2015/2016 - ADOPTION D'UN NOUVEAU DISPOSITIF 01 Février 2016 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-49 MUSEUM - DEMANDES DE SUBVENTIONS AU CONSEIL RÉGIONAL. 01 Février 2016 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-50 VIE CULTURELLE - ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES - VERSEMENT DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UN AVENANT 01 Février 2016 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-51 CARNAVAL 2016 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 01 Février 2016 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-52 GRATUITE DANS LES MUSÉES "ARCHEVÊCHÉ ET PAVILLON VENDÔME"-MANIFESTATIONS DIVERSES. 01 Février 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-53 PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2016- 01 Février 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-90 CONVENTIONNEMENT POUR L'ACCUEIL EN RESIDENCE D'UNE ASSOCIATION CULTURELLES A VOCATION DANSE AU SEIN DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-91 SALLE DU BOIS DE L'AUNE - AUTORISATION D'ADHÉSION AU SYNDICAT NATIONAL DES SCÈNES PUBLIQUES 16 Mars 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-189 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DU DERNIER ACOMPTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2016 02 Mai 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-190 AUTORISATION DE CONVENTIONNEMENT AVEC LE ROTARY CLUB AFIN DE PERMETTRE LE FINANCEMENT D'UN ENSEIGNEMENT MUSICAL SPÉCIFIQUE AU SEIN DE L'ECOLE HENRI WALLON AVEC UN PROJET ORCHESTRE A L'ÉCOLE PORTE PAR LE CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-191 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-192 MISE EN PLACE D'UNE TARIFICATION POUR LA LOCATION DE LA SALLE VILLETTE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD A DES ORGANISMES EXTERNES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-193 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTION ET D'AVENANTS 02 Mai 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-194 PARTENARIAT FESTIVAL INTERNATIONAL DE PIANO DE LA ROQUE D'ANTHERON ET LE MUSÉE GRANET EXPOSITION CAMOIN 02 Mai 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-120 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 29 Mars 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-121 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES A STE VICTOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-122 MUSEE GRANET- EXPOSITIONS TEMPORAIRES 2016 CREATION D'UNITES FONCTIONNELLES 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-123 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANT 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-124 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 29 Mars 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-369 EXTENSION DU CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL - AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE L'ÉTAT ET DU CONSEIL RÉGIONAL - EXERCICE 2016 18 Juillet 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-370 DEMANDE DE SUBVENTIONS NATIONALE ET RÉGIONALE POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-371 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2016 ET ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-372 MISE EN PLACE D'UNE UNITE FONCTIONNELLE POUR L'OPERATION MUSIQUE DANS LA RUE 18 Juillet 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-277 MÉCÉNAT DE LA FONDATION D'ENTREPRISE CRÉDIT AGRICOLE POUR LA NUMÉRISATION D'UN FONDS PATRIMONIAL DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-278 BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE-DEMANDE DE SUBVENTIONS 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-279 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION D'AVENANTS 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-280 CULTURE - ADHÉSION DE LA SALLE DU BOIS DE L'AUNE AU RÉSEAU TRAVERSE 20 Juin 2016 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-281 ACQUISITION OEUVRE D'ART "MIRAGE" DE FREDERIQUE NALBANDIAN EXPOSEE AU PARC DU GRAND SAINT JEAN 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-282 MUSEE GRANET REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-283 MUSEE GRANET- EXPOSITION CAMOIN MECENAT TOTAL 20 Juin 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-440 CULTURE - ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANT 23 Septembre 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-441 CULTURE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - RAPPORT ANNUEL POUR L'EXERCICE COMPTABLE 2015 DU DÉLÉGATAIRE (EURL MIRABEAU) 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-442 CULTURE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE 2016-2017. 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-443 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA CLETC 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-444 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-445 AUTORISATION D'ADHESION A L'ASSOCIATION "ORCHESTRE A L'ECOLE" 23 Septembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-446 MUSEE GRANET- AUTORISATION DE MISE EN DEPOT AU MUSEE DU LOUVRE DE LA SCULPTURE DU GUERRIER PERSE VAINCU APPARTENANT A LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET CONSERVEE AU MUSEE GRANET 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-447 MUSEE GRANET- PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DE l'AUTOMNE 2016 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-448 MUSEE GRANET- LIBRAIRIE BOUTIQUE -RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA VILLE d'AIX EN PROVENCE ET L'OFFICE DU TOURISME DU PAYS D'AIX DE 2016 à 2019 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-449 MUSEE GRANET- CONVENTION DE CO-PRODUCTION DE L'EXPOSITION "CUECO, L'ELOGE DE CEZANNE" AVEC L'ASSOCIATION PEREGRINES 23 Septembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-519 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT RELATIVE AU PROJET NUMÉRIQUE DE CAPTATION A 360° 10 Novembre 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-520 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2016 ET ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 10 Novembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-521 CULTURE PROVENCALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ADOPTION DE CONVENTION 10 Novembre 2016 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-618 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (M.A.Q.) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2016 /2017 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-619 VIE CULTURELLE - EXÉCUTION DE LA CONVENTION TRIENNALE MULTI PARTENARIALE RELATIVE AUX MISSIONS DE L'ASSOCIATION POUR LE FESTIVAL D'ART LYRIQUE 13 Décembre 2016 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-620 MODIFICATION A TITRE EXCEPTIONNEL DU TAUX D'EXONÉRATION APPLICABLE AUX DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-621 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DE 2016 - MODIFICATION D'AVENANTS SUITE ERREUR MATÉRIELLE - EXERCICE 2017 : ATTRIBUTION DU PREMIER ACOMPTE DE SUBVENTION AU BÉNÉFICE DES ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES - CCN, TJP ET C.I.A.M. 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-622 MUSEE GRANET- RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS DE VENTE DE BILLETS DU MUSEE GRANET ET ADHESION DU MUSEE GRANET AU CITYPASS#PROVENCEAIXPERIENCE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'OFFICE DU TOURISME D'AIX EN PROVENCE DE 2017 à 2018. 13 Décembre 2016 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-52 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VOTE DE L'ACOMPTE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT PRÉVU A LA CONVENTION 03 Février 2017 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-53 EXTENSION DE LA REGIE DE RECETTES A LA PERCEPTION DES DROITS D'ENTREE AUX CONCERTS ET SPECTACLES - CREATION D'UNE BILLETTERIE A CET EFFET 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-54 ERREUR MATERIELLE - CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-55 REMBOURSEMENT TOTAL OU PARTIEL DES DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD EN CAS DE MODIFICATION DE SITUATIONS FAMILIALES OU PÉDAGOGIQUES - 2e COMMISSION D'EXONERATION 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-56 VIE CULTURELLE - ADOPTION DE CONVENTIONS TRIENNALES - VERSEMENT DES 1ERS ACOMPTES DE SUBVENTIONS AU TITRE DE 2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-57 ADHESION A L'ASSOCIATION ACIM (ASSOCIATION POUR LA COOPERATION DES PROFESSIONNELS DE L'INFORMATION MUSICALE) - PAIEMENT DE LA COTISATION 2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-58 ADHESION A L'ASSOCIATION IMAGES EN BIBLIOTHEQUES - PAIEMENT DE LA COTISATION 2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-59 ADHESION A L'ASSOCIATION GUIF (GROUPE DES UTILISATEURS INNOVATIVE FRANCE) - PAIEMENT DE LA COTISATION 2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-60 ADHESION A L'ASSOCIATION RESEAU CAREL - PAIEMENT DE LA COTISATION 2017 03 Février 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-61 GRATUITÉ DANS LES MUSÉES - PAVILLON DE VENDÔME - MUSÉE DES TAPISSERIES - MUSÉE DU VIEIL AIX - MANIFESTATIONS DIVERSES 03 Février 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-62 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS TRIENNALES MULTI PARTENARIALE RELATIVES AUX MISSIONS DES ASSOCIATIONS "OUSTAU DE PROUVENCO" ET "LI VENTURIE" 03 Février 2017 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-135 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT AUPRÈS DE LA D.R.A.C D'UNE LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES ET DÉSIGNATION DU NOUVEAU DÉTENTEUR 31 Mars 2017 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-136 ADHESION A L'ASSOCIATION ADBGV (ASSOCIATION DES DIRECTRICES ET DIRECTEURS DE BIBLIOTHEQUES MUNICIPALES ET DE GROUPEMENTS INTERCOMMUNAUX DES VILLES DE FRANCE) - PAIEMENT DE LA COTISATION 2017 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-137 BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - CHARGE DE PROJET 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-138 VIE CULTURELLE - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX INSTANCES PUBLIQUES INSTITUTIONNELLES POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD DU 10 AU 12 MARS 2017 31 Mars 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-139 MUSEE GRANET - CONTRAT DE PARTENARIAT ENTRE LE MUSÉE DES CIVILISATIONS DE L'EUROPE ET DE LA MEDITERRANEE ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR FIXER LES MODALITÉS DE PARTENARIAT SUR LA BILLETTERIE 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-140 MUSÉE GRANET - EXPOSITIONS TEMPORAIRES 2017 CRÉATION D'UNITÉS FONCTIONNELLES 31 Mars 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-214 BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR UNE ETUDE D'AMENAGEMENT (AMO) 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-215 BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE : DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LE NUMERIQUE 2017 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-216 NUMERISATION DE LA PRESSE ANCIENNE DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - ADOPTION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-217 CONVENTION DE NUMERISATION AVEC LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE : REVUES DES SOCIETES SAVANTES - ADOPTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-218 CATALOGAGE DES FONDS ANCIENS DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - CONVENTION AVEC LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE (BNF) ET ATTRIBUTION DE SUBVENTION 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-219 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2017/2018 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-220 CREATION D'UN ATELIER DANSE AU COLLEGE DU JAS DE BOUFFAN - RENTREE 2017 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-221 DEMANDES DE SUBVENTIONS NATIONALES, RÉGIONALES ET DÉPARTEMENTALES POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-222 VIE CULTURELLE - CONVENTION DE PARTENARIAT CONCERNANT LE DÉVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL (EAC) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ENTRE LA PRÉFECTURE DE RÉGION, L'ACADÉMIE D'AIX-MARSEILLE ET LA VILLE 10 Mai 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-223 DEMENAGEMENT DES ARCHIVES MUNICIPALES ET DU FONDS ANCIEN DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES, ET CHANTIER DES COLLECTIONS PREALABLES - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-224 CONTRAT DE COMMISSAIRE DE L'EXPOSITION TAL COAT AVEC JEAN PASCAL LEGER POUR LE COMMISSARIAT DE L'EXPOSITION EPONYME AU MUSEE GRANET DU 18 NOVEMBRE 2017 AU 11 MARS 2018 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-225 CONVENTION DE COPRODUCTION DU PROJET « PASSION DE L'ART : GALERIE JEANNE BUCHER JAEGER DEPUIS 1925 » AU MUSEE GRANET DU 24 JUIN AU 24 SEPTEMBRE 2017 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-226 PARTENARIAT FESTIVAL INTERNATIONAL DE PIANO DE LA ROQUE D'ANTHERON ET LE MUSEE GRANET EXPOSITION « PASSION DE L'ART : LA GALERIE JEANNE BUCHER JAEGER DEPUIS 1925 » 10 Mai 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-227 CULTURE PROVENÇALE - COMMÉMORATION DU PARRAINAGE ENTRE AIX-EN-PROVENCE ET SAINT-VALERY-EN-CAUX - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 10 Mai 2017 DELOCHE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-294 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VOTE DU SOLDE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT PRÉVU A LA CONVENTION 23 Juin 2017 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-295 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-296 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - AUTORISATION DE MISE EN DEPOT A L'ASSOCIATION "VENTS D'AVANT" DE TROIS INSTRUMENTS ANCINES DE MUSIQUE APPARTENANT A LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET CONSERVES AU CONSERVATOIRE 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-297 ADHESION A L'ASSOCIATION COBIAC (COLLECTIF DE BIBLIOTHECAIRES ET INTERVENANTS EN ACTION CULTURELLE) - PAIEMENT DE LA COTISATION 2017 23 Juin 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-298 CREATION D'UN LIEU DEDIE A LA PRATIQUE ET A LA DIFFUSION DES ARTS DU CIRQUE AU DOMAINE DE LA MOLIERE - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF - ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE INDIVIDUALISEE 23 Juin 2017 BOUDON Jacques 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-299 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DU 2ème ACOMPTE DE SUBVENTIONS DES ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES 23 Juin 2017 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-374 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 20 Juillet 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-375 VIE CULTURELLE - APPROBATION DE LA CHARTE D'ENGAGEMENT "ENSEMBLE EN PROVENCE : RÉSEAU DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES ENGAGES DANS LE LIEN CULTURE/SOCIAL" 20 Juillet 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-376 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DU SOLDE DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET AVENANT A LA CONVENTION DE L'OUSTAU DE PROUVENCO 20 Juillet 2017 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-439 CULTURE- GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - RAPPORT ANNUEL POUR L'EXERCICE COMPTABLE 2016 DU DÉLÉGATAIRE (EURL MIRABEAU) - 29 Septembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-440 CULTURE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR LA SAISON 2017/2018 29 Septembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-441 DEMENAGEMENT DES ARCHIVES MUNICIPALES ET DU FONDS ANCIEN DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES, ET CHANTIER DES COLLECTIONS PREALABLE - MODIFICATION DE L'UNITE FONCTIONNELLE ET DEMANDES DE SUBVENTIONS 29 Septembre 2017 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-442 MUSEE GRANET CONTRAT DE CO-EDITION EXPOSITION TAL COAT 29 Septembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-498 VIE CULTURELLE - SOLDES DES SUBVENTIONS 2017 - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 10 Novembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-499 REMBOURSEMENT TOTAL OU PARTIEL DES DROITS DE SCOLARITE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD EN CAS DE MODIFICATION DE SITUATIONS FAMILIALES OU PEDAGOGIQUES - 1ere COMMISSION 2017/2018 10 Novembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-500 BIBLIOTHEQUE MEJANES - POLE ASSOCIE DOCUMENTAIRE REGIONAL - SIGNATURE D'UNE CONVENTION CONCLUE ENTRE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE ET LE POLE ASSOCIE COMPRENANT LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR, LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE, LA VILLE DE MARSEILLE, LA VILLE DE GRASSE, LA VILLE DE NICE, AIX-MARSEILLE UNIVERSITE ET L'AGENCE REGIONALE DU LIVRE 10 Novembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-501 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE D'AIX-EN-PROVENCE - SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT ET EXCEPTIONNELLE POUR LE FESTIVAL D'ART LYRIQUE 10 Novembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-502 CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT DEDIE AUX JEUNES AU CENTRE SOCIAL LA GRANDE BASTIDE DU VAL SAINT ANDRE 10 Novembre 2017 BOUDON Jacques 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-614 MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2017/2018 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-615 VIE CULTURELLE - VOTE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2017 - ADOPTION DE CONVENTION ET D'AVENANT 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-616 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL RÉGIONAL POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD DU 22 AU 25 MARS 2018 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-617 VIE CULTURELLE - DEMANDES DE SUBVENTIONS NATIONALES, RÉGIONALES ET DÉPARTEMENTALES POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-618 REMBOURSEMENT TOTAL OU PARTIEL DES DROITS DE SCOLARITE DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD EN CAS DE MODIFICATION DE SITUATIONS FAMILIALES OU PEDAGOGIQUES - 2ème COMMISSION D'EXONERATION 2017/2018 13 Décembre 2017 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2017-619 DONATION AVEC CONTREPARTIE DE SIX LETTRES DE CEZANNE AU MUSEE GRANET 13 Décembre 2017 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-44 VIE CULTURELLE - THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - VERSEMENT DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION BILATÉRALE ANNUELLE ET D'UN AVENANT MULTIPARTENARIAL DE PROLONGATION 01 Février 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-45 CARNAVAL 2018 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS "COCA" ET "ATELIER JASMIN" 01 Février 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-46 VERSEMENT DU 1ER ACOMPTE DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE 2018 AU DÉLÉGATAIRE DU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE 01 Février 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-47 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE 2018 - ADOPTION D'UN AVENANT 01 Février 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-48 PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DANS LES MUSEES DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2018 01 Février 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-49 CULTURE PROVENCALE - VERSEMENT DU 1ER ACOMPTE DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES AU TITRE DE 2018 01 Février 2018 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-97 VIE CULTURELLE - VOTE D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE - RENOUVELLEMENT DU MARCHE PLURIANNUEL 2019-2020-2021 DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD 12 Mars 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-98 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION DE CONVENTIONS BILATÉRALES ANNUELLES ET D'UNE CONVENTION TRIENNALE MULTI-PARTENARIALE 12 Mars 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-99 VIE CULTURELLE - LA GRANDE LESSIVE - ADOPTION DE LA CONVENTION TYPE AVEC LES PARTENAIRES ASSOCIES 12 Mars 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-100 CONVENTION DE MECENAT ENTRE LA FONDATION D'ENTREPRISE DU CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE ET LE MUSEE GRANET POUR FIXER LES CONDITIONS DU SOUTIEN FINANCIER DE L'EXPOSITION "PICASSO-PICABIA, HISTOIRE DE PEINTURE" AU MUSEE GRANET DU 9 JUIN AU 23 SEPTEMBRE 2018, POUR UN MONTANT DE 50 000 EUROS 12 Mars 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-101 AVENANT A LA CONVENTION DE DEPOT DES OEUVRES DE LA FONDATION JEAN ET SUZANNE PLANQUE 12 Mars 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-102 PARTENARIAT FESTIVAL INTERNATIONAL DE PIANO DE LA ROQUE D'ANTHERON ET LE MUSEE GRANET EXPOSITION "PICASSO-PICABIA, HISTOIRE DE PEINTURE" 12 Mars 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-103 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE - TARIF D'ENTREE COUPLE POUR L'EXPOSITION "NADINE LAHOZ-QUILEZ, LA FISSURE DES INTIMITES", AU PAVILLON DE VENDOME ET AU MUSEE DES TAPISSERIE 12 Mars 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-174 CREATION D'UNE CARTE PASS MUSEES SAISON 2018 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-175 CRÉATION D'UNITÉS FONCTIONNELLES EXPOSITIONS TEMPORAIRES 2018 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-176 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - EXPÉRIMENTATION D'UN NOUVEAU CONCEPT DE BOITIERS PHONOMADE A DESTINATION DES PUBLICS DANS LE MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME, LE MUSÉE DES TAPISSERIES ET LE MUSÉE DU VIEIL AIX 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-177 CONTRAT DE COORGANISATION D'UNE EXPOSITION ITINERANTE AVEC LA FONDATION MAPFRE ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE EXPOSITION AU MUSEE GRANET, INTITULEE " PICASSO-PICABIA, HISTOIRE DE PEINTURE" DU 9 JUIN AU 23 SEPTEMBRE 2018 13 Avril 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-261 CONVENTION DE DÉVELOPPEMENT CULTUREL ET D'EXPÉRIMENTATION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE MINISTÈRE DE LA CULTURE 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-262 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET EXCEPTIONNELLE POUR L'ANNÉE 2018 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-263 VIE CULTURELLE - TRAVAUX D'EXTENSION DU CENTRE DE CHORÉGRAPHIE NATIONALE D'AIX EN PROVENCE : AVENANT N°2 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-264 CATALOGAGE DES FONDS ANCIENS DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - CONVENTION AVEC LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE (BNF) - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - 2EME TRANCHE 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-265 REGIE DE LA CITE DU LIVRE - SORTIE DE CATALOGUES DE LA REGIE 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-266 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-267 REMBOURSEMENT TOTAL OU PARTIEL DES DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD EN CAS DE MODIFICATION DE SITUATIONS FAMILIALES OU PÉDAGOGIQUES - 3e COMMISSION D'EXONERATION - Année 2017/2018 11 Juin 2018 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-268 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - VENTES ET DÉPÔTS VENTES D'OUVRAGES 11 Juin 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-269 TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN ET DE SON PARC- SIGNATURE DES MARCHES 11 Juin 2018 CHAZEAU Maurice 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-336 RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONNEMENT DE PARTENARIAT AVEC L'ÉCOLE SALLIER POUR LA MISE EN 'UVRE DE CLASSES A HORAIRES AMÉNAGÉS MUSIQUE ET DANSE 16 Juillet 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-337 DEMANDES DE SUBVENTIONS NATIONALE, RÉGIONALE ET DÉPARTEMENTALE POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 16 Juillet 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-338 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES AIXOISES - ADOPTIONS DE CONVENTIONS ET AVENANTS 16 Juillet 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-339 ADHESION A L'ASSOCIATION SOCIETE DES ETUDES CAMUSIENNES - PAIEMENT DE LA COTISATION 2018 16 Juillet 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-340 CONTRAT DE CO-ORGANISATION DE L'EXPOSITION "TRAVERSER LA LUMIERE" AVEC LA FONDATION JEAN ET SUZANNE PLANQUE 16 Juillet 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-341 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA CULTURE PROVENÇALE 16 Juillet 2018 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-418 VIE CULTURELLE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - PRÉSENTATION DU RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE (EURL MIRABEAU) POUR L'EXERCICE COMPTABLE 2017 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-419 VIE CULTURELLE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE- APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE 2018/2019 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-420 BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-421 DEMENAGEMENT DES ARCHIVES MUNICIPALES ET DU FONDS ANCIENS DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES, ET CHANTIER DES COLLECTIONS PREALABLE - MODIFICATION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-422 REQUALIFICATION DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES : TRAVAUX DE SECURISATION DES VITRAGES - DEMANDE DE SUBVENTIONS 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-423 BIBLIOTHEQUE MEJANES - BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE (BNR) 2018 - DEMANDE DE SUBVENTIONS 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-424 ARCHIVES MUNICIPALES ET BIBLIOTHEQUE MEJANES - CHANTIER DES COLLECTIONS 2018 - DEMANDE DE SUBVENTIONS 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-425 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 2018 28 Septembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-426 CONTRAT DE COMMISSAIRE DE L'EXPOSITION 28 Septembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-427 CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DES 'UVRES DE LA COLLECTION DE LA MAISON EUROPEENNE DE LA PHOTOGRAPHIE POUR L'EXPOSITION « HARRY CALLAHAN, FRENCH ARCHIVES, AIX-EN-PROVENCE, 1957-1958 » AU MUSEE GRANET DU 16 MARS AU 21 JUILLET 2019 28 Septembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-483 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE D'AIX EN PROVENCE - SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT ET EXCEPTIONNELLES POUR LE FIAL AU TITRE DU BUDGET 2018 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-484 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SOLDE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-485 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL DES BOUCHES DU RHÔNE POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD ÉDITION 2019 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-486 CRÉATION D'UNE CARTE PASS MUSÉES SAISON AUTOMNE HIVER 2018-2019 09 Novembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-487 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DU SOLDE DES SUBVENTIONS 09 Novembre 2018 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-568 MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITÉ (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2018/2019 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-569 GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - VOTE DE LA SUBVENTION D'EXPLOITATION DE LA VILLE ANNÉE 2019 - AUTORISATION DU 1ER VERSEMENT 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-570 BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE - MODIFICATION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-571 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE DEUX CONSERVATEURS A LA BIBLIOTHEQUE MEJANES PAR LE MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION, ET LE MINISTERE DE LA CULTURE 17 Décembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-572 PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DANS LES MUSÉES DE LA VILLE POUR L'ANNÉE 2019 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-573 CONTRAT DE COMMISSAIRE DE L'EXPOSITION "FABIENNE VERDIER. SUR LES TERRES DE CÉZANNE" AVEC FABIENNE VERDIER POUR LE COMMISSARIAT DE L'EXPOSITION ÉPONYME AU MUSÉE GRANET DU 21JUIN AU 13 OCTOBRE 2019. 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-574 MUSEE - ACQUISITION D'UN TABLEAU PAR LE MUSEE GRANET 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-575 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES RESTAURATIONS DES PIÈCES ÉGYPTIENNES DU MUSÉE GRANET AUPRÈS DE LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2018-576 PASS TOURISTIQUE ET CULTUREL POUR LES MUSÉES DE LA VILLE 17 Décembre 2018 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-27 FESTIVAL D'ART LYRIQUE - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2019 - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE BILATÉRALE AVEC LA VILLE 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-28 CARNAVAL 2019 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS "COCA" ET "ATELIER JASMIN" DANS LE CADRE DE CETTE MANIFESTATION 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-29 VIE CULTURELLE - ADOPTION DE CONVENTIONS - ATTRIBUTION DES PREMIERS ACOMPTES DE SUBVENTIONS AU BÉNÉFICE DES ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES : CENTRE DE CHORÉGRAPHIE NATIONAL , CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS EN MOUVEMENT ET THÉÂTRE DU JEU DE PAUME 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-30 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION D'ACOMPTES DE SUBVENTIONS 01 Février 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-31 CULTURE PROVENÇALE - ADOPTION DE CONVENTIONS TRIENNALES AVEC LES ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA CULTURE PROVENÇALE "OUSTOU DE PROUVENCO" ET "LI VENTURIE". AUTORISATION DE VERSEMENT DES SUBVENTIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2019 01 Février 2019 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-91 DEMANDE D'AGREMENT POUR L'OUVERTURE DE CLASSES PREPARATOIRES A L'ENTREE DANS LES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA CREATION ARTISTIQUE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-92 VIE CULTURELLE - VOTE DES SUBVENTIONS AU BÉNÉFICE DES ASSOCIATIONS CULTURELLES AU TITRE DE L'EXERCICE 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-93 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR L'OBTENTION DU LABEL "AIX CAPITALE PROVENÇALE DE LA CULTURE ET DE LA GASTRONOMIE" AU TITRE DE L'ANNÉE 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-94 DEMANDES DE SUBVENTIONS NATIONALE, RÉGIONALE ET DÉPARTEMENTALE POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE - RECTIFICATION ERREUR MATÉRIELLE DE LA DELIBERATION N°DL.2018-337. 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-95 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019 AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-96 DEMENAGEMENT DES ARCHIVES MUNICIPALES ET DU FONDS ANCIEN DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES, ET CHANTIER DES COLLECTIONS PREALABLE - MODIFICATION DE L'UNITE FONCTIONNELLE 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-97 ADHESION A L'ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA CONNAISSANCE DE L'EX-LIBRIS - PAIEMENT DE LA COTISATION 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-98 ADHESION A L'ASSOCIATION DES ARCHIVISTES FRANCAIS - PAIEMENT DE LA COTISATION 2019 22 Mars 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-99 CREATION D'UNITES FONCTIONNELLES EXPOSITIONS TEMPORAIRES 2019 22 Mars 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-100 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE, VENTE ET DEPOT-VENTE D'OUVRAGES 22 Mars 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-101 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LE MUSEE GRANET / OFFICE DU TOURISME / 5 CONTINENTS EDITIONS POUR LE PRE-ACHAT D'EXEMPLAIRES D'UN OUVRAGE SUR L'OEUVRE DE FABIENNE VERDIER ACCOMPAGNANT LES EXPOSITIONS QUE LA CITE DU LIVRE, LE PAVILLON VENDOME ET LE MUSEE GRANET CONSACRENT A L'ARTISTE A L'ETE 2019 22 Mars 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-102 CRÉATION D'UNE CARTE PASS "UN ÉTÉ AUX MUSÉES 2019" 22 Mars 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-191 VIE CULTURELLE - VERSEMENT DE SUBVENTIONS ET ACOMPTES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION DE LA DIRECTION DE LA CULTURE AU TITRE DE L'EXERCICE 2019 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-192 CONVENTIONNEMENT POUR L'ACCUEIL EN RÉSIDENCE D'UNE ASSOCIATION CULTURELLE A VOCATION DANSE AU SEIN DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-193 RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONNEMENT AVEC LE ROTARY CLUB AFIN DE PERMETTRE LE FINANCEMENT D'UN PROJET ORCHESTRE A L'ÉCOLE PORTE PAR LE CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-194 DEMANDE DE LICENCES D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES VIVANTS AUPRÈS DE LA DRAC - DÉSIGNATION DU DÉTENTEUR DES LICENCES 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-195 DEMANDE D'AGRÉMENT POUR L'OUVERTURE DE CLASSES PRÉPARATOIRES A L'ENTRÉE DANS LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE LA CRÉATION ARTISTIQUE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL-2019-91 DU 22 MARS 2019 - ADOPTION D'UNE CONVENTION TRIPARTITE 24 Mai 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-196 CONTRAT DE COMMISSARIAT EN VUE D'UNE EXPOSITION SUR JEAN DARET ET LA PEINTURE BAROQUE PROVENCALE AU MUSEE GRANET (décembre 2022-avril 2023) 24 Mai 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-197 PROGRAMMATION DE L'EXPOSITION TEMPORAIRE « PHARAON, OSIRIS ET LA MOMIE ; L'EGYPTE ANCIENNE » AU MUSEE GRANET DU 17 AVRIL AU 20 SEPTEMBRE 2020 24 Mai 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-198 PARTENARIAT FESTIVAL INTERNATIONAL DE PIANO DE LA ROQUE D'ANTHERON ET LE MUSEE GRANET EXPOSITION "FABIENNE VERDIER-SUR LES TERRES DE CEZANNE" 24 Mai 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-199 CONCEPT DE "JARDIN DES SCIENCES" FÉDÉRANT LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE ET MUSÉUM, LE PLANÉTARIUM ET LES ASSOCIATIONS A CARACTÈRE SCIENTIFIQUE DE LA VILLE - LANCEMENT D'UNE ÉTUDE SUR LA CONFIGURATION ET LES MODALITÉS DE SA MISE EN OEUVRE 24 Mai 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-200 CULTURE PROVENÇALE - ACCEPTATION D'UN DON " VITRAIL COUPO SANTO" 24 Mai 2019 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-201 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE A L'ASSOCIATION OUSTAOU DE PROUVENCO - APPROBATION D'UN AVENANT A LA CONVENTION INITIALE 24 Mai 2019 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-282 CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL - APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AU TITRE DES ANNÉES 2019-2020-2021 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-283 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELÉGATION DE LA DIRECTION DE LA CULTURE 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-284 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITÉ ET DE LOCATION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNÉE SCOLAIRE 2019/2020 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-285 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT CULTUREL ENTRE AIX-MARSEILLE UNIVERSITE ET LE MUSEE GRANET 28 Juin 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-337 VIE CULTURELLE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE DU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE (EURL MIRABEAU) ANNÉE 2018 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-338 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION CULTURE - EXERCICE 2019 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-339 SOUTIEN FINANCIER DE L'ONDA (OFFICE NATIONAL DE DIFFUSION ARTISTIQUE) AU THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-340 SOUTIEN FINANCIER DE L'ARCADE AU THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-341 GRATUITE DU MUSEE GRANET POUR LA CONFERENCE DE MONSIEUR G.MOUROU "L'IMPRESSIONNISME ENTRE ART ET SCIENCE" 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-342 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTIONS DES ACOMPTES DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA CULTURE PROVENÇALE 18 Juillet 2019 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-408 VIE CULTURELLE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE APPLIQUÉE AU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE POUR LA SAISON 2019/2020 27 Septembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-409 VIE CULTURELLE - MODIFICATIONS DE LA RAISON SOCIALE ET DES MISSIONS D'UNE ASSOCIATION CULTURELLE - APPROBATION D'UN AVENANT MODIFICATIF A LA CONVENTION INITIALE 27 Septembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-410 BIBLIOTHEQUE MEJANES ET ARCHIVES MUNICIPALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR L'EXPOSITION D'INAUGURATION EN 2020 27 Septembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-411 BIBLIOTHEQUE MEJANES - LABEL BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE (BNR) - SUBVENTIONS 2019 27 Septembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-412 BIBLIOTHEQUE MEJANES - CHANTIER DES COLLECTIONS ET DEMENAGEMENT PATRIMOINE ET ARCHIVES MUNICIPALES - SUBVENTIONS 2019 27 Septembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-413 CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'INSTALLATION ET L'EXPLOITATION DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS ET CONFISERIES - APPROBATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE ANNUELLE 27 Septembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-499 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME ET ADOPTION D' AVENANTS 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-500 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE, ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-501 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DES AMIS DU THÉÂTRE D'AIX - EXERCICE 2019 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-502 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'EVENEMENT "MARSEILLE PROVENCE GASTRONOMIE" 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-503 BIBLIOTHEQUE MEJANES ET ARCHIVES MUNICIPALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SECONDE NATURE POUR L'EXPOSITION D'INAUGURATION "PATRIMOINE AUGMENTE" EN 2020 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-504 SOUTIEN FINANCIER DE L'ARCADE AU THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-505 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL DES BOUCHES DU RHÔNE POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD - ÉDITION 2020 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-506 DEMANDES DE SUBVENTIONS NATIONALE, RÉGIONALE, DÉPARTEMENTALE ET A L'OFFICE NATIONALE DE DIFFUSION ARTISTIQUE (ONDA) POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-507 BIBLIOTHEQUE MEJANES - DON RELATIF AU POETE EMMANUEL SIGNORET (LANCON, 1872 - CANNES, 1900) 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-508 VIE CULTURELLE - APPROBATION D'UNE CHARTE D'ACCUEIL DIRECTION DE LA CULTURE - AMPHITHÉÂTRE DE LA VERRIÈRE - GALERIE ZOLA - CINÉMA ARMAND LUNEL - CITE DU LIVRE 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-509 DENOMINATION DU NOUVEAU BATIMENT REGROUPANT LE FONDS ANCIEN DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES ET LES ARCHIVES MUNICIPALES 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-510 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 25 Novembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-511 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LE FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - EXERCICE 2019 25 Novembre 2019 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-512 CONVENTION ORGANISATION EXPOSITION "PHARAON, OSIRIS ET LA MOMIE 25 Novembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-513 CRÉATION D'UNE CARTE PASS MUSÉES POUR LA SAISON HIVER 2019-2020 25 Novembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-514 ACQUISITION D''UVRES D'ART POUR LE MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME 25 Novembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-515 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DU SOLDE DES SUBVENTIONS EXERCICE 2019 25 Novembre 2019 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-643 GRAND THEATRE DE PROVENCE - VOTE DE LA SUBVENTION D'EXPLOITATION ATTRIBUÉE PAR LA VILLE - EXERCICE 2020 - AUTORISATION DU 1ER VERSEMENT 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-644 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DES PREMIERS VERSEMENTS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES POUR L'EXERCICE 2020 - ADOPTION DE CONVENTIONS ANNUELLES D'OBJECTIFS ET D'UNE CONVENTION TRIENNALE ET MULTI-PARTENARIALE AVEC L'ATELIER DE LA LANGUE FRANÇAISE 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-645 CARNAVAL 2020 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS "COCA" ET "ATELIER JASMIN" DANS LE CADRE DE CETTE MANIFESTATION 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-646 VIE CULTURELLE - ADOPTION DE CONVENTION - ATTRIBUTIONS DES PREMIERS ACOMPTES 2020 DE SUBVENTIONS AU BÉNÉFICE DES ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES : CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL, CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS EN MOUVEMENTS ET THÉÂTRE DU JEU DE PAUME 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-647 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-648 MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2019/2020 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-649 PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES 2020 POUR 'LES MEJANES, PATRIMOINE ET ARCHIVES MUNICIPALES-MICHEL VOVELLE' 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-650 PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES DES MUSÉES DE LA VILLE POUR L'ANNÉE 2020 16 Décembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-651 DEMANDE DE GRATUITE EXCEPTIONNELLE POUR LES MUSÉES DE LA VILLE 16 Décembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-652 ACQUISITION D'OEUVRES D'ART POUR LE MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME 16 Décembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-653 MUSÉE GRANET - LIBRAIRIE BOUTIQUE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'OFFICE DU TOURISME D'AIX EN PROVENCE 16 Décembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-654 DEMANDE DE SUBVENTION POUR DES ATELIERS DE BD DANS LE CADRE DE L'EXPOSITION ÉGYPTE AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES 16 Décembre 2019 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-655 CULTURE PROVENÇALE - AUTORISATION DE VERSEMENT DES ACOMPTES DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2020 POUR LES ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA CULTURE PROVENÇALE "OUSTAOU DE PROUVENCO" ET "LI VENTURIE" 16 Décembre 2019 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-656 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE ET ADOPTION D'UN AVENANT N°3 AU TITRE DE L'ANNÉE 2019 - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2020 ET APPROBATION DU 1ER VERSEMENT - ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE BILATÉRALE 2020 AVEC LA VILLE - 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-21 VIE CULTURELLE - ADOPTION D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE 2020-2022 ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION 14 Février 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-22 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ASSOCIATION MUSICAIX AU TITRE DE L'EXERCICE 2020 14 Février 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-23 CONVENTION ENTRE LE MUSÉE DES CIVILISATIONS DE L'EUROPE ET DE LA MEDITERRANEE ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR FIXER LES MODALITÉS DU BILLET COUPLÉ POUR LES EXPOSITIONS SUR L'ÉGYPTE 14 Février 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-24 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC- GESTION ET EXPLOITATION DU GRAND THEATRE DE PROVENCE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION ET CHOIX DU DELEGATAIRE 14 Février 2020 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-134 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT LÉGAL EN QUALITÉ D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES VIVANTS AU NOM DE LA VILLE 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-135 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITÉ ET DE LOCATION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2020-2021 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-136 VIE CULTURELLE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DU GRAND THEÂTRE DE PROVENCE POUR LA SAISON 2020/2021 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-137 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AVENANTS ENTRE LA VILLE ET LES ASSOCIATIONS CULTURELLES DE LA VILLE - EXERCICE 2020 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-138 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION DES AFFAIRES PROVENÇALES 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-139 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2020 AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 24 Juillet 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-140 VIE CULTURELLE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE (EURL MIRABEAU) ANNÉE 2019 24 Juillet 2020 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-222 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VERSEMENT DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2020 - ADOPTION D'UN AVENANT 12 Octobre 2020 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-223 VIE CULTURELLE - THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT ET SOLDE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ADOPTION D'UN AVENANT A LA CONVENTION INITIALE - EXERCICE 2020 12 Octobre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-224 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET AVENANTS ENTRE LA VILLE ET LE ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2020 12 Octobre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-225 BIBLIOTHEQUE MEJANES - ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR LE CATALOGUE DE L'EXPOSITION GERMAIN NOUVEAU (16 JANVIER - 17 AVRIL 2021) 12 Octobre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-226 ACQUISITION DE PHOTOS DE FAMILLES AIXOISES DU 19EME SIECLE 12 Octobre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-227 DEMANDES DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À LA DRAC PACA ET À L'ONDA POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 12 Octobre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-228 APPROBATION DE LA CHARTE D'ACCUEIL DES PUBLICS DU THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 12 Octobre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-229 CULTURE PROVENÇALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PROVENÇALES - ADOPTION D'UN AVENANT AU PROFIT DE L'ASSOCIATION OUSTAU DE PROUVENCO 12 Octobre 2020 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-319 MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITÉ (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2020/2021 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-320 CIRQUE STABLE DE LA MOLIÈRE - APPROBATION DE L'ENVELOPPE PRÉVISIONNELLE D'OPÉRATION ACTUALISÉE 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-321 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - ADOPTION D'AVENANTS 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-322 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL REGION SUD POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD - ÉDITION 2021 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-323 DEMANDES DE SUBVENTIONS NATIONALE, RÉGIONALE, DÉPARTEMENTALE ET ONDA POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-324 DON DE TROMPETTES DE LA PART DU ROTARY AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 20 Novembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-325 CRÉATION D'UNE CARTE PASS MUSÉES POUR LA SAISON HIVER 2020-2021 20 Novembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-326 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES POUR DIFFÉRENTES ACTIONS DU MUSÉE GRANET EN 2021 20 Novembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-327 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES POUR L'ACQUISITION DU LOGICIEL WEBMUSEO 20 Novembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-328 ACQUISITION D'UNE OEUVRE D'ART PAR LE PAVILLON DE VENDOME - OEUVRE DE NADINE LAHOZ-QUILEZ 20 Novembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-329 DONATION D'UNE OEUVRE D'ART AU MUSEE DU VIEIL AIX - CHRIST EN IVOIRE 20 Novembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-330 EXPOSITION « TROUBLE FÊTE » - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPOSITION 20 Novembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-401 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT DE L'EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2020 16 Décembre 2020 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-402 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2021 16 Décembre 2020 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-403 GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - VOTE DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE D'EXPLOITATION - EXERCICE 2021 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-404 DIRECTION DE LA CULTURE - BAISSE DE LOYER DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - EXERCICE 2020/2021/2022 - ADOPTION D'UN NOUVEL AVENANT 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-405 SOUTIEN EXCEPTIONNEL AU TITRE DE LA DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION PORTANT SUR L'ACQUISITION D'IMPRIMES POUR LES BIBLIOTHEQUES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES- SUBVENTIONS 2020 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-406 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-407 LES MEJANES - REGIE TEMPORAIRE DE L'EXPOSITION GERMAIN NOUVEAU - VENTE ET DÉPÔT VENTE D'OUVRAGES 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-408 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021 AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 16 Décembre 2020 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-409 MÉCÉNAT - AMÉNAGEMENT D'UNE GALERIE D'EXPOSITION AU SEIN DE L'ÉCOLE SUPÉRIEUR D'ART 16 Décembre 2020 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-410 PROGRAMMATION DES MUSEES DE LA VILLE POUR 2021 16 Décembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-411 GRATUITES EXCEPTIONNELLES POUR LES MUSEES DE LA VILLE 16 Décembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-412 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION CADRE DE COLLABORATION CULTURELLE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION 16 Décembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-413 EXPOSITION SUZANNE HETZEL ET DIDIER PETIT - CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE 16 Décembre 2020 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-473 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2021 - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE EXERCICE 2021 12 Février 2021 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-474 DEMANDE D'AGRÉMENT POUR L'OUVERTURE DE CLASSES PREPARATOIRES A L'ENTRÉE DANS LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DE LA CRÉATION ARTISTIQUE - SPECIALITE MUSIQUE 12 Février 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-475 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES : CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL, CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS EN MOUVEMENTS ET LE THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ADOPTION DE CONVENTION 12 Février 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-476 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - VENTE DE CATALOGUES ET LIVRES 12 Février 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-477 ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION PROVENCE ART CONTEMPORAIN 12 Février 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-478 EXPOSITION DE KARINE DEBOUZIE AU PAVILLON DE VENDOME - CONVENTION DE PARTENARIAT 12 Février 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-479 EXPOSITION DE ERIC BOURRET AU PAVILLON DE VENDOME - CONVENTION DE PARTENARIAT 12 Février 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-480 EXPOSITION CHRONIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT QUADRIPARTITE - AVENANT DE PROLONGATION 12 Février 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-481 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ECOLE AIX YNOV CAMPUS 12 Février 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-538 RÉHABILITATION DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - APPROBATION DU SCENARIO D'OCCUPATION ET DE L'ENVELOPPE PRÉVISIONNELLE ACTUALISÉE 26 Mars 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-539 VIE CULTURELLE - VOTE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2021- SIGNATURE DE CONVENTIONS 26 Mars 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-540 ORGANISATION DE LA FINALE DU 1ER CHAMPIONNAT DE FRANCE DE BREAK DANCE A AIX-EN-PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FEDERATION FRANÇAISE DE DANSE 26 Mars 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-541 DEMANDES DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT NATIONALE ET RÉGIONALE, POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 26 Mars 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-542 ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION ÉCOLE SPORT ENTREPRENDRE 26 Mars 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-543 DON D'UN EUPHONIUM DE LA PART DU ROTARY AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 26 Mars 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-544 CORRECTION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2020 - LES MEJANES - RÉGIE TEMPORAIRE DE L'EXPOSITION GERMAIN NOUVEAU - VENTE D'OUVRAGES 26 Mars 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-545 ACQUISITION D'UNE 'UVRE D'ART PAR LE PAVILLON DE VENDÔME - 'UVRE DE FREDERIQUE NALBANDIAN 26 Mars 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-546 RÉGIE DES MUSÉES - MISE A JOUR DU STOCK DE CATALOGUE ET CARTES POSTALES 26 Mars 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-547 CULTURE PROVENÇALE - VOTE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS "OUSTAU DE PROVENCO" ET "LI VENTURIE" - EXERCICE 2021 - ADOPTION D'UN AVENANT - 26 Mars 2021 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-598 VIE CULTURELLE - VOTE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - SIGNATURE DE CONVENTIONS 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-599 DEMANDE DE SUBVENTION NATIONALE AU TITRE DU DISPOSITIF DE COMPOSITEUR ASSOCIÉ POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-600 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITÉ ET DE LOCATION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNÉE SCOLAIRE 2021/2022 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-601 DIRECTION DE LA CULTURE - MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE TARIFICATION D'UNE SALLE DE PROXIMITE - MODALITÉS DE MISE A DISPOSITION DE LA GALERIE ZOLA - CITE DU LIVRE 07 Mai 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-602 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE - FONDATION VASARELY - INTEGRATION AU DISPOSITIF DE LA CARTE PASS MUSEES 07 Mai 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-603 RENOUVELLEMENT DE LA CARTE PASS MUSEES POUR L'ETE 2021 - PARTENARIAT AVEC LA FONDATION VASARELY 07 Mai 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-604 CONVENTION DE MÉCÉNAT EN NATURE - VILLE - SOCIÉTÉ XXXXXXXX 07 Mai 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-605 EXPOSITION CHRONIQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT QUADRIPARTITE - AVENANT DE PROLONGATION N°2 07 Mai 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-653 DIRECTION DE LA CULTURE - MODIFICATION DE LA DATE D'ORGANISATION DE LA FINALE DU 1ER CHAMPIONNAT DE FRANCE DE BREAK DANCE A AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE D'UN AVENANT MODIFICATIF 11 Juin 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-654 CANDIDATURE À L'APPEL À PROJET « CULTURE ET LIEN SOCIAL DANS LES BOUCHES-DU-RHÔNE 2021 » POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 11 Juin 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-655 PROJET ARTISTIQUE "C'EST MON PATRIMOINE ! " - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES AU PROFIT DU PAVILLON DE VENDOME 11 Juin 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-718 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-719 BIBLIOTHEQUES LES MEJANES - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ACHAT DE MATERIELS INFORMATIQUES ET POUR UNE PRESTATION DE MISE EN PLACE D'UN AGENDA CULTUREL EN LIGNE A L'USAGE DU PUBLIC DES BIBLIOTHEQUES 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-720 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF DE LA DRAC-PACA "RELANÇONS L'ETE" POUR LE THEATRE DU BOIS DE L'AUNE 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-721 VIE CULTURELLE - SOLLICITATION DU MINISTÈRE DE LA CULTURE POUR RECONNAITRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE "CAPITALE FRANÇAISE DE L'ÉLOQUENCE 2022" 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-722 ADHÉSION DE LA VILLE AU DISPOSITIF PASS CULTURE 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-723 INFORMATION DU CONSEIL - VIE CULTURELLE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2020 12 Juillet 2021 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-724 VIE CULTURELLE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE POUR LA SAISON 2021/2022 12 Juillet 2021 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-725 EXPOSITION DE YVES SCHEMOUL AU MUSEE DU PAVILLON DE VENDOME - CONVENTION DE PARTENARIAT 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-726 PROJET ARTISTIQUE "C'EST MON PATRIMOINE ! " - CONTRAT TRIPARTITE DE COPRODUCTION D'UN PROGRAMME ARTISTIQUE ENTRE LA VILLE, L'ASSOCIATION KA DIVERS ET L'ASSOCIATION ANONYMAL 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-727 DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU TITRE DU FONDS RÉGIONAL D'ACQUISITION POUR LES MUSÉES 2021 CONCERNANT L'ACQUISITION D'UNE 'UVRE POUR LE MUSÉE GRANET RÉALISÉE EN 2020 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-728 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS « LES AMIS DU MUSEE GRANET » et « MUSEES MEDITERRANNEE » 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-729 ACQUISITION D'UNE OEUVRE D'ART ET ACCEPTATION D'UN DON PAR LE MUSEE DU PAVILLON DE VENDOME - OEUVRES DE LAURENT PERNOT 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-730 ACQUISITION D'UNE 'UVRE D'ART AVEC INSCRIPTION A L'INVENTAIRE RÉGLEMENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE GRANET 12 Juillet 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-731 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2021 12 Juillet 2021 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-887 CONTRAT TERRITOIRE LECTURE 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-888 APPROBATION DU DISPOSITIF "MUSIQUES VIVANTES EN PAYS D'AIX" - SIGNATURE D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE TERRITOIRE DU PAYS D'AIX 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-889 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-890 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR CULTURELLE - ADOPTION DE CONVENTION ET AVENANT 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-891 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL RÉGION SUD POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD - ÉDITION 2022 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-892 DEMANDES DE SUBVENTIONS NATIONALE, RÉGIONALE, DÉPARTEMENTALE ET ONDA POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 24 Novembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-893 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES POUR LE MUSEE GRANET EN 2022 24 Novembre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-894 CONVENTION ORGANISATION EXPOSITION ' LUMIÈRES ROMAINES. LES PEINTRES ALLEMANDS A ROME A L'EPOQUE DE GRANET ' AU MUSÉE GRANET DU 11 JUIN AU 22 OCTOBRE 2022 24 Novembre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-895 CORRECTION D'UNE ERREUR MATERIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2021 - RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE DE CATALOGUES ET LIVRES 24 Novembre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-896 DON D'OEUVRES D'ART DE MARCEL SAHUT - ACCEPTATION DU DON DANS LES COLLECTIONS DU MUSEE DES TAPISSERIES ET DU MUSEE GRANET 24 Novembre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-897 DON DE ONZE OEUVRES D'ART DE XXXX PAR XXXXX - ACCEPTATION DU DON DANS LES COLLECTIONS DU MUSEE DU PAVILLON DE VENDOME 24 Novembre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-804 VIE CULTURELLE - RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (EAC) ENTRE LA PRÉFECTURE DE RÉGION, L'ACADÉMIE D'AIX-MARSEILLE ET LA VILLE 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-805 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2021-2022 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-806 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR CULTUREL - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-807 LES MÉJANES - DEMANDE DE SUBVENTION A L'UNIVERSITÉ DE TOULON POUR LE COLLOQUE GERMAIN NOUVEAU 18 Octobre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-808 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VERSEMENT DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AU TITRE DE L'EXERCICE 2021 - ADOPTION D'UN AVENANT 18 Octobre 2021 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-809 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE DE CATALOGUES ET LIVRES 18 Octobre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-810 EXPOSITION DE BORIS LABBE AU MUSEE DES TAPISSERIES - CONVENTION DE PARTENARIAT QUADRIPARTITE 18 Octobre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-811 ACQUISITION D'UNE 'UVRE D'ART PAR LE MUSÉE DU VIEIL AIX - DESSIN DE LUCIEN GAUTIER 18 Octobre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-812 ACQUISITION D'UNE 'UVRE D'ART D'ANTOINE GARCIN AVEC INSCRIPTION A L'INVENTAIRE REGLEMENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE GRANET 18 Octobre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-987 PROJET CULTUREL SCIENTIFIQUE ÉDUCATIF ET SOCIAL DES BIBLIOTHÈQUES ET ARCHIVES (2021 - 2025) 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-988 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE DEUX CONSERVATEURS A LA DIRECTION DE LA LECTURE PUBLIQUE, DU PATRIMOINE ÉCRIT ET DES ARCHIVES PAR LE MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION, ET LE MINISTÈRE DE LA CULTURE 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-989 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-990 GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - AUTORISATION DE PAIEMENT DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE D'EXPLOITATION ET D'INVESTISSEMENT - EXERCICE 2022 15 Décembre 2021 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-991 PROGRAMMATION DES MUSEES DE LA VILLE POUR 2022 15 Décembre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-992 GRATUITES EXCEPTIONNELLES POUR LES MUSEES DE LA VILLE DURANT L'ANNE 2022 15 Décembre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-993 DON DE DEUX BALLOTS D'ALLUMETTES AU MUSEE DU VIEIL AIX 15 Décembre 2021 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-25 VIE CULTURELLE - PRÉSENTATION DU PROJET BIENNALE D'ART ET CULTURE "UNE 5EME SAISON#1" - APPROBATION DU BUDGET 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-26 VIE CULTURELLE - ORGANISATION DES VICTOIRES DE LA MUSIQUE CLASSIQUE AU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET ADOPTION D'UNE CONVENTION 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-27 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL, AU CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS EN MOUVEMENTS ET AU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ADOPTION DE CONVENTIONS 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-28 LES MÉJANES - BIBLIOTHÈQUE PATRIMONIALE MICHEL VOVELLE, VENTE ET DÉPÔT-VENTE DE CATALOGUES 10 Février 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-29 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET L'ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE D'AIX-EN-PROVENCE - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2022 - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE EXERCICE 2022 10 Février 2022 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-30 APPROBATION DU PLAN DE RECOLEMENT DU MUSEE DU VIEIL AIX, DU MUSEE DES TAPISSERIES ET DU MUSEE DU PAVILLON DE VENDÔME 10 Février 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-79 VIE CULTURELLE ET BIENNALE D'ART ET DE CULTURE "5EME SAISON" - VOTE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2022 - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-80 REHABILITATION DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES : APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'OPERATION ; DE L'AVANT PROJET DEFINITIF ; DE L'ENVELOPPE DEFINITIVE DE TRAVAUX ET DE L'ENVELOPPE PREVISIONNELLE GLOBALE ACTUALISEE ; DE LA COMPOSITION DU COMITE ARTISTIQUE DU 1% ARTISTIQUE ; AUTORISATION D'ORGANISER LA CONSULTATION RELATIVE AUX TRAVAUX 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-140 VIE CULTURELLE ET BIENNALE D'ART ET CULTURE "5èME SAISON" - VOTE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2022- SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 20 Mai 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-141 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITÉ ET DE LOCATION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNÉE SCOLAIRE 2022/2023 20 Mai 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-142 DEMANDE DU LABEL "100% EAC" POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR SON PROJET D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE 20 Mai 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-143 CONVENTION DE COOPERATION CULTURELLE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE 20 Mai 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-144 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'INSTITUT INTERNATIONAL DE LA MARIONNETTE - ADHESION AU PORTAIL DES ARTS DE LA MARIONNETTE 20 Mai 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-145 EXPOSITION DE CAROLLE BENITAH AU MUSEE DU PAVILLON DE VENDOME - CONVENTION DE PARTENARIAT 20 Mai 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-146 CULTURE PROVENÇALE - VOTE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELÉGATION DE LA CULTURE PROVENÇALE - EXERCICE 2022 - ADOPTION DE CONVENTIONS 20 Mai 2022 JANER Amandine 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-197 DEMANDE DE SOUTIEN AU TITRE DU PLAN DE RELANCE 2022-DRAC PACA POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 29 Juin 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-198 DEMANDES DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT REGIONALE POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 29 Juin 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-199 BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2022 ET ADOPTION DE LA CONVENTION DE RÉSIDENCE D'ARTISTE 29 Juin 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-200 CONVENTION POUR LA CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE DANS LE CADRE DE L'EXPOSITION INTITULÉE PROVISOIREMENT ' COLLECTIONNER L'ART NAPOLITAIN. CHEFS-D''UVRE DE LA FONDATION DE VITO ' PRÉSENTÉE AU MUSÉE GRANET À L'ÉTÉ 2023 29 Juin 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-201 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE DE CATALOGUES ET LIVRES 29 Juin 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-202 MODIFICATION DU NOMBRE D'EXEMPLAIRES - CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2021 - RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE DE CATALOGUES ET LIVRES 29 Juin 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-203 ACQUISITION D'UNE OEUVRE D'ART PAR LE MUSÉE DU PAVILLON DE VENDOME - OEUVRE DE KARINE DEBOUZIE 29 Juin 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-204 ACQUISITION DE QUATRE OEUVRES D'ART DE CYRILLE ROUGIER 29 Juin 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-205 ACQUISITION D'UNE OEUVRE D'ART PAR LE MUSÉE DU VIEIL AIX - OEUVRE D'EDOUARD DUCROS 29 Juin 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-206 MARCHE N°AC19-05 ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'OPERATION DE RÉHABILITATION DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AVENANT N°1 PORTANT FRACTIONNEMENT ET EXTENSION D'UNE MISSION COMPLEMENTAIRE DE MAITRISE D'OEUVRE, AUGMENTATION DU TAUX DE TOLERANCE SUR LE COUT DE REALISATION DES TRAVAUX ET MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'OPERATION 29 Juin 2022 ZAZOUN Michael 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-243 VIE CULTURELLE ET BIENNALE "UNE 5èME SAISON" D'ART ET DE CULTURE 2022"- VOTE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2022- SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 22 Juillet 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-244 MÉJANES - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DÉVELOPPEMENT DES BIBLIOTHÈQUES DU CENTRE PÉNITENTIAIRE D'AIX-LUYNES 22 Juillet 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-245 VIE CULTURELLE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE POUR LA SAISON 2022/2023 22 Juillet 2022 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-246 ACQUISITION D'UNE 'UVRE D'ART DE LAURENT FAUCHIER AVEC INSCRIPTION A L'INVENTAIRE REGLEMENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE GRANET 22 Juillet 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-247 ACQUISITION DE LA LETTRE DE PAUL CÉZANNE A CAMILLE PISSARO, L'ESTAQUE, LE 2 JUILLET 1876, AVEC INSCRIPTION A L'INVENTAIRE RÉGLEMENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE GRANET 22 Juillet 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-248 ACQUISITION DE QUATORZE 'UVRES D'ART DE FABIENNE VERDIER AVEC INSCRIPTION A L'INVENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE GRANET 22 Juillet 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-249 TOITURE ZINC CHAPELLE DES PENITENTS BLANC - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE A MADAME LE MAIRE OU A SON DÉLÉGUÉ - DECISION DU CONSEIL 22 Juillet 2022 TRIVIDIC Solčne 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-250 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT PROJET A L'ASSOCIATION EFFORT ARTISTIQUE 22 Juillet 2022 VINCENTI Fabienne 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-310 DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT LÉGAL EN QUALITÉ D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES VIVANTS AU NOM DE LA VILLE 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-311 DEMANDES DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2022 et 2023 AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-312 VIE CULTURELLE ET BIENNALE D'ART ET DE CULTURE 2022 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET AUTRES - EXERCICE 2022 - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 14 Octobre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-313 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VERSEMENT DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AU TITRE DE L'EXERCICE 2022 - ADOPTION D'UN AVENANT - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION GABRIEL DUSSURGET 14 Octobre 2022 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-314 BIENNALE DES IMAGINAIRES NUMÉRIQUES ÉDITION 2022 - CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE - 14 Octobre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-315 HOTEL D'ESTIENNE DE SAINT-JEAN - SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES PACA 14 Octobre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-316 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ' LES AMIS DU MUSÉE GRANET ET DE L''UVRE DE CÉZANNE ' 14 Octobre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-317 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA RÉGION SUD PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR POUR LA PRÉPARATION EN 2023 DE L'EXPOSITION "JEAN DARET (1614-1668), PEINTRE BAROQUE EN PROVENCE" AU MUSÉE GRANET (2024) 14 Octobre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-318 ACQUISITION D'UNE OEUVRE D'ART PAR LE MUSEE DU PAVILLON DE VENDOME -DIPTYQUE D'ERIC BOURRET 14 Octobre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-319 REGIE DES MUSEES DE LA VILLE. VENTE DE CATALOGUES 14 Octobre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-416 VIE CULTURELLE - ADOPTION DE LA CONVENTION MULTIPARTENARIALE ET PLURIANNUELLE AVEC L'ASSOCIATION BALLET PRELJOCAJ (CENTRE DE CHORÉGRAPHIE NATIONAL) EXERCICES 2022-2023-2024 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-417 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ADOPTION D'UN AVENANT EN FAVEUR DU CIAM ET LA COMPAGNIE GRENADE - ADOPTION D'UNE CONVENTION EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION ANONYMAL - EXERCICE 2022 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-418 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 2022-2023 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-419 DEMANDES DE SUBVENTIONS NATIONALE, RÉGIONALE ET DÉPARTEMENTALE POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-420 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL RÉGION SUD POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD - ÉDITION 2023 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-421 MISE A DISPOSITION D'INSTRUMENTS DU ROTARY AU PROFIT DE LA VILLE POUR "L'ORCHESTRE A L'ÉCOLE" 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-422 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA FONDATION DU CAMP DES MILLES - MISE EN PLACE D'ACTIONS DE FORMATION ET DE SENSIBILISATION 13 Décembre 2022 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-423 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE ET L'ACADÉMIE EUROPÉENNE DE MUSIQUE D'AIX-EN-PROVENCE - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2023 - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE 2023 13 Décembre 2022 BRAMOULLE Gérard 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-424 MUSÉES DE LA VILLE - PROGRAMMATION DES EXPOSITIONS 2023 13 Décembre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-425 MUSÉES DE LA VILLE - GRATUITÉS POUR L'ANNÉE 2023 13 Décembre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-426 CONVENTION D'ORGANISATION DE L'EXPOSITION "DAVID HOCKNEY, COLLECTION DE LA TATE" AU MUSÉE GRANET DU 28 JANVIER AU 28 MAI 2023 AVEC LA TATE GALLERY DE LONDRES. 13 Décembre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-427 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES POUR L'AMÉLIORATION DE LA CONSERVATION PRÉVENTIVE DES COLLECTIONS MUSÉALES 13 Décembre 2022 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-37 CONVENTIONNEMENT DE LA VILLE AVEC L'ÉDUCATION NATIONALE POUR LA MISE EN PLACE DE NOUVEAUX CYCLES D'ORCHESTRES A L'ÉCOLE 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-38 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 2022-2023 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-39 GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - AUTORISATION DE PAIEMENT DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE D'EXPLOITATION ET D'INVESTISSEMENT - EXERCICE 2023 20 Janvier 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-40 ACQUISITION DE SEIZE 'UVRES D'ART AVEC INSCRIPTION A L'INVENTAIRE RÉGLEMENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE GRANET 20 Janvier 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-41 CONVENTION DE DÉPÔT CONSENTIE AU BÉNEFICE DU MUSÉE MARCEL SAHUT DE LA VILLE DE VOLVIC 20 Janvier 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-42 EXPOSITION DE CORINNE DE BATTISTA AU MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME - CONVENTION DE PARTENARIAT 20 Janvier 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-43 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - VENTE DE CATALOGUES ET LIVRES - CATALOGUES DE L'EXPOSITION DE CORINNE DE BATTISTA 20 Janvier 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-44 RÉGIE DE RECETTE DES MUSÉES - MODIFICATION DE L'ÉTAT DES STOCKS SUITE A L'INONDATION DU 1ER NOVEMBRE 2022 AU MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME 20 Janvier 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-100 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (MAQ)- DISPOSITIF EFFORT ARTISTIQUE - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2022-2023 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-101 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - EXERCICE 2023 - ADOPTION DE CONVENTIONS ANNUELLES ET AVENANT 17 Mars 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-102 GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - APPROBATION DE LA NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE PROGRAMMATION ARTISTIQUE 2023/2024 17 Mars 2023 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-103 ADHÉSION A L'ICOM FRANCE - RÉSEAU FRANÇAIS DES PROFESSIONNELS DES MUSÉES 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-104 "LIBRAIRIE-BOUTIQUE" DU MUSÉE GRANET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'OFFICE DU TOURISME D'AIX-EN-PROVENCE POUR LA PÉRIODE 2023-2026 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-105 ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2023 À L'ASSOCIATION "MUSÉES MÉDITERRANÉE" 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-106 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE "PROJET" A L'ASSOCIATION "HEXALAB" POUR LE MAPPING 2023 SUR LE PAVILLON DE VENDÔME 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-107 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL POUR L'AMÉNAGEMENT DES RÉSERVES DU MUSÉE GRANET 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-108 RÉGULARISATION D'ACQUISITION DE SEPT 'UVRES D'ART AVEC INSCRIPTION A L'INVENTAIRE RÉGLEMENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE GRANET, ERRATUM CONCERNANT UNE 'UVRE NON ACQUISE ET RECTIFICATIF DU TITRE ET DES DATES DE CRÉATION D'UNE 'UVRE D'ANDRÉ MARCHAND 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-109 CONTRAT DE CO ORGANISATION DE L'EXPOSITION "NAPLES POUR PASSION. CHEFS-D''UVRE DE LA COLLECTION DE VITO" AU MUSÉE GRANET DU 15 JUILLET AU 29 OCTOBRE 2023. 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-110 EXPOSITION DE GHISLAINE PORTALIS AU MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME - CONVENTION DE PARTENARIAT 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-111 EXPOSITION "RÉVÉLER LA TERRE - HISTOIRES DE CÉRAMIQUES" AU MUSÉE DU VIEIL AIX - CONVENTION DE PARTENARIAT 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-112 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE DE CATALOGUES ET LIVRES - CATALOGUES DE L'EXPOSITION DE GHISLAINE PORTALIS, DE L'EXPOSITION DE DAPHNE CORREGAN ET GILLES SUFFREN ET DE L'EXPOSITION COSI FAN TUTTE 17 Mars 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-208 BIENNALE D'ART ET DE CULTURE - ADOPTION DU CADRE D'ACTION DE L'APPEL À PROJETS ARTISTIQUES EN LIEN AVEC LE LIBAN - LANCEMENT DE L'APPEL À PROJETS 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-209 FONDS D'AIDE A LA CRÉATION EN SPECTACLE VIVANT 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-210 DON D'INSTRUMENTS DE LA PART DU ROTARY AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-211 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT POUR LE DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS ET LES DÉMÉNAGEMENTS LIÉS A LA RÉHABILITATION DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES-ALLUMETTES 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-212 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2023 SIGNATURE DE CONVENTIONS 09 Juin 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-213 RÉGIE DES MUSÉES - MISE A JOUR DU STOCK DE CATALOGUES ET AFFICHES 09 Juin 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-214 CONTRAT DE CO-ÉDITION AVEC L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE LA RÉUNION DES MUSÉES NATIONAUX ET DU GRAND PALAIS DES CHAMPS ÉLYSÉES POUR LE CATALOGUE DE L'EXPOSITION "NAPLES POUR PASSION. CHEFS D''UVRE DE LA COLLECTION DE VITO" DU 15 JUILLET AU 29 OCTOBRE 2023, MUSÉE GRANET 09 Juin 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-215 ACQUISITION DE DEUX 'UVRES D'ART AVEC INSCRIPTION A L'INVENTAIRE RÉGLEMENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE GRANET 09 Juin 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-216 ACQUISITION D''UVRES D'ART POUR LES COLLECTIONS DU MUSÉE DES TAPISSERIES 09 Juin 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-293 BIENNALE D'ART ET DE CULTURE - ADOPTION DU CADRE D'ACTION DE L'APPEL A PROJETS ARTISTIQUES ET CULTURELS POUR LA BIENNALE D'ART ET DE CULTURE 2024 - LANCEMENT DE L'APPEL A PROJETS 21 Juillet 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-294 CONVENTIONNEMENT POUR L'ACCUEIL EN RÉSIDENCE D'UNE ASSOCIATION CULTURELLE À VOCATION DANSE AU SEIN DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 21 Juillet 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-295 DEMANDE DE FINANCEMENT DE L'ÉTAT POUR LE PROJET CULTUREL "CRÉER REFUGE" , MIS EN 'UVRE PAR LA MAISON INTERNATIONALE DES ÉCRITURES CONTEMPORAINES D'AIX-EN-PROVENCE. 21 Juillet 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-296 DEMANDE DE FINANCEMENT DE L'ÉTAT POUR LE FESTIVAL ' LES PROMESSES DE L'AUBE ' , MIS EN 'UVRE PAR LA MAISON INTERNATIONALE DES ÉCRITURES CONTEMPORAINES D'AIX-EN-PROVENCE 21 Juillet 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-297 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - EXERCICE 2023 - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS 21 Juillet 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-298 MODIFICATION DE LA DATE DE CLÔTURE DE DÉPÔT DES DOSSIERS CONCERNANT LE FONDS D'AIDE A LA CRÉATION ARTISTIQUE POUR LE SPECTACLE VIVANT 21 Juillet 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-299 CONTRAT DE COMMISSARIAT EN VUE D'UNE EXPOSITION SUR ROGER BISSIERE "LA PART DE L'AUTRE" AU MUSÉE GRANET, CHAPELLE DES PÉNITENTS BLANCS (14 SEPTEMBRE 2023 AU 14 JANVIER 2024) 21 Juillet 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-300 AVENANT AU CONTRAT DE COMMISSARIAT DE L'EXPOSITION JEAN DARET ET LA PEINTURE PROVENÇALE (15 JUIN AU 29 SEPTEMBRE 2024) 21 Juillet 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-301 ACQUISITION D''UVRES D'ART POUR LE MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME 21 Juillet 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-302 ANCIEN PALAIS ARCHIÉPISCOPAL - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BIEN COMMUNAL TEMPORAIRE, PRÉCAIRE ET RÉVOCABLE DU 12 DÉCEMBRE 2019 21 Juillet 2023 BONTHOUX Odile 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-303 INFORMATION DU CONSEIL - VIE CULTURELLE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2021 21 Juillet 2023 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-304 GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - CLÔTURE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2014 / 2021 21 Juillet 2023 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-305 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA CULTURE PROVENÇALE - EXERCICE 2023 - 21 Juillet 2023 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-372 EXPOSITION ALBERT CAMUS ET LA PENSÉE DE MIDI - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION À LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DES ÉLÉMENTS SCÉNOGRAPHIQUES 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-373 DEMANDE DE FINANCEMENT DE L'ÉTAT POUR LE FESTIVAL "LES PROMESSES DE L'AUBE", MIS EN OEUVRE PAR LA MAISON INTERNATIONALE DES ÉCRITURES CONTEMPORAINES D'AIX-EN-PROVENCE 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-374 DEMANDE DE FINANCEMENT DE L'ÉTAT POUR LE PROJET CULTUREL "LES GRANDES ONDES", MIS EN OEUVRE PAR LA MAISON INTERNATIONALE DES ÉCRITURES CONTEMPORAINES D'AIX-EN-PROVENCE 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-375 VIE CULTURELLE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL RÉGION SUD POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD - ÉDITION 2024 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-376 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-377 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA SOCIÉTÉ IRIS (6MIC) - EXERCICE 2023 - ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-378 ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION CEPPIA POUR LA PRÉSERVATION DU FONDS PHOTOGRAPHIQUE DU STUDIO ELY 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-379 SOUTIEN FINANCIER DU FESTIVAL ACTORAL AU THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-380 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VERSEMENT DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AU TITRE DE L'EXERCICE 2023 - ADOPTION D'UN AVENANT 06 Octobre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-381 RÉGIE DES MUSÉES - MISE À JOUR DU STOCK DE CARTES POSTALES 06 Octobre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-382 EXPOSITION DE TOROS AU MUSÉE DES TAPISSERIES - CONVENTION DE PARTENARIAT 06 Octobre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-383 DÉPÔTS D'OEUVRES D'ART DES COLLECTIONS DU MUSÉE GRANET AUPRÈS D'INSTITUTIONS MUSÉALES, PORTANT L'APPELLATION "MUSÉE DE FRANCE" 06 Octobre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-384 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "LES AMIS DU MUSÉE GRANET ET DE L'OEUVRE DE CÉZANNE" 06 Octobre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-385 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTÉRIEURS POUR DES COURS D'ENSEIGNEMENT DU PROVENÇAL 06 Octobre 2023 VINCENTI Fabienne 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-499 CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - TARIFS DES DROITS DE SCOLARITÉ ET DE LOCATION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNÉE SCOLAIRE 2023/2024 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-500 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION 2023-2024 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-501 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L'EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2023 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-502 APPROBATION DE LA CONVENTION D'ENGAGEMENT ENTRE LA VILLE ET L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART FÉLIX CICCOLINI (ESA) - ATTRIBUTION D'UNE CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'EXERCICE COMPTABLE 2024 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-503 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU PROFIT DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - EXERCICE 2024 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-504 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2023 AUX ASSOCIATIONS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL SUR LE TERRITOIRE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-505 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - EXERCICE 2023 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-506 ATTRIBUTION DE SUBVENTION SUITE A LA DÉCISION DU JURY DU FONDS D'AIDE A LA CRÉATION ARTISTIQUE POUR LE SPECTACLE VIVANT 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-507 DEMANDES DE SUBVENTIONS NATIONALE, RÉGIONALE, DÉPARTEMENTALE ET ONDA POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE POUR L'ANNÉE 2024 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-508 MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE OU REMBOURSEMENTS DE FRAIS LIES AUX MANIFESTATIONS PROGRAMMÉES PAR LA VILLE 13 Décembre 2023 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-509 PROGRAMMATION DES MUSÉES DE LA VILLE POUR L'ANNÉE 2024 13 Décembre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-510 GRATUITÉS EXCEPTIONNELLES POUR LES MUSÉES DE LA VILLE DURANT L'ANNE 2024 13 Décembre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-511 EXPOSITION DE CHIHARU SHIOTA - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE - GALERIE TEMPLON 13 Décembre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-512 EXPOSITION MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE - ÉDITH LAPLANE - MICHAEL SERFATY 13 Décembre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-513 ACQUISITION DE DEUX OEUVRES D'ART POUR LE MUSÉE DU VIEIL AIX ET LE MUSÉE DES TAPISSERIES 13 Décembre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-514 ACQUISITION DE CINQUANTE ET UNE OEUVRES D'ART AVEC INSCRIPTION A L'INVENTAIRE RÉGLEMENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE GRANET 13 Décembre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-515 CORRECTIF RELATIF A LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° DL.2023-108 DU 17 MARS 2023 DE RÉGULARISATION D'ACQUISITIONS POUR LE MUSÉE GRANET 13 Décembre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-516 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - CORRECTION D'ERREUR MATÉRIELLE DE LA DÉLIBÉRATION DL.2023-381 DU 6 OCTOBRE 2023 13 Décembre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-517 RÉGIE DES MUSÉES - MISE EN VENTE DE TROIS OUVRAGES AU MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME 13 Décembre 2023 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-61 BIENNALE D'AIX 2024 - PRÉSENTATION DU PROJET ET DE LA PROGRAMMATION DU PREMIER TEMPS DE LA BIENNALE 09 Février 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-62 BIENNALE D'AIX 2024 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUITE À LA PROPOSITION DU JURY DE L'APPEL À PROJETS ARTISTIQUES GLOBAL POUR LA BIENNALE 2024 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 09 Février 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-63 BIENNALE D'AIX 2024 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUITE À LA PROPOSITION DU JURY DE L'APPEL À PROJETS ARTISTIQUES EN LIEN AVEC LE LIBAN - AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 09 Février 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-64 MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (MAQ) - DISPOSITIF EFFORT ARTISTIQUE - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2024-2025 09 Février 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-65 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA VILLE - EXERCICE 2024 09 Février 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-66 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AU PROFIT DES ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE ADOPTION DE CONVENTIONS ET AVENANTS - EXERCICE 2024 09 Février 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-67 EXONÉRATION DES DROITS D'INSCRIPTION AU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - PROPOSITIONS DE LA COMMISSION D'EXONÉRATION N°2 - ANNÉE 2023-2024 09 Février 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-68 GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - AUTORISATION DE PAIEMENT DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE D'EXPLOITATION ET DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE D'INVESTISSEMENT - EXERCICE 2024 09 Février 2024 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-69 GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - APPROBATION DE LA NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE - PROGRAMMATION ARTISTIQUE 2024/2025 09 Février 2024 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-70 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES POUR LA RESTAURATION DE DEUX OEUVRES CLASSÉES MONUMENTS HISTORIQUES 09 Février 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-71 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 A L'ASSOCIATION MUSÉES MÉDITERRANÉE 09 Février 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-155 BIENNALE D'AIX 2024 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUITE A LA PROPOSITION DU JURY DE L'APPEL A PROJETS ARTISTIQUES GLOBAL POUR LA BIENNALE 2024 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE "PROJET" A L'ASSOCIATION HEXALAB - AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-156 BIENNALE D'AIX 2024 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUITE À LA PROPOSITION DU JURY DE L'APPEL À PROJETS ARTISTIQUES EN LIEN AVEC LE LIBAN - AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-157 MISE A DISPOSITION PONCTUELLE DE LOGEMENTS DE FONCTION VACANTS SITUES A PROXIMITÉ IMMÉDIATE DU GROUPE SCOLAIRE PAUL ARÈNE DANS LE CADRE DE LA 2EME ÉDITION DE LA BIENNALE D'AIX 2024 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-158 BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT POUR LE DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-159 ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COMITÉ ARTISTIQUE DU 1 % POUR LA RÉHABILITATION DE LA MÉJANES-ALLUMETTES 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-160 BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT POUR L'ACQUISITION D'UN DOCUMENT PRÉCIEUX D'INTÉRÊT NATIONAL 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-161 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT POUR LES ÉQUIPEMENTS NUMÉRIQUES LIÉS À LA RÉHABILITATION DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES-ALLUMETTES 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-162 FONDS PATRIMONIAUX DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - ACCEPTATION D'UN DON MANUEL 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-163 ADHÉSION A L'ICOM FRANCE - RÉSEAU FRANÇAIS DES PROFESSIONNELS DES MUSÉES 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-164 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - EXERCICE 2024 - ADOPTION DE CONVENTIONS ANNUELLES ET AVENANTS 05 Avril 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-165 INFORMATION DU CONSEIL - VIE CULTURELLE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2022 05 Avril 2024 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-166 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DE LA COMMISSION (EXAMEN DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022 DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE) 05 Avril 2024 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-167 SUBVENTIONS INVESTISSEMENT ET SPÉCIFIQUE - RÉGION SUD PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR POUR LA PRÉPARATION EN 2024 DE L'EXPOSITION ' JEAN DARET. PEINTRE DU ROI EN PROVENCE ' DU MUSÉE GRANET (2024) 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-168 ATTRIBUTION DU LABEL EXPOSITION D'INTÉRÊT NATIONAL - CONVENTION CONCLUE AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 POUR L'EXPOSITION ' JEAN DARET. PEINTRE DU ROI EN PROVENCE ' DU MUSÉE GRANET (2024) 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-169 EXPOSITION "JEAN DARET PEINTRE DU ROI EN PROVENCE" AU MUSÉE GRANET DU 15 JUIN au 29 SEPTEMBRE 2024 - PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DES FRAIS DES INTERVENANTS EXTÉRIEURS 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-170 DON DE SIX TABLEAUX DE PIERRE DIONISI AU MUSÉE DU VIEIL AIX 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-171 ARCHIVES MUNICIPALES - ACCEPTATION D'UN DON MANUEL 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-172 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE. VENTE DE CATALOGUES DE L'EXPOSITION CHIHARU SHIOTA, L'EXPOSITION " AIX AU GRAND SIÈCLE " ET DE CARTES POSTALES 05 Avril 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-173 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA CULTURE PROVENÇALE - EXERCICE 2024 05 Avril 2024 VINCENTI Fabienne 07-developpement culturel et artistique
2012.108 EXPLOITATION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC 23 Janvier 2012 CHAZEAU MAURICE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.408 DÉNOMINATIONS DE VOIES 'RUE CHARLES PIZZALA' 'RUE DE LA TUILERIE' 10 Avril 2012 PAOLI STEPHANE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.573 MARCHÉ DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE L'AVENUE DE L'ARC DE MEYRAN -SIGNATURE DU MARCHE 29 Mai 2012 CHAZEAU MAURICE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.727 LANCEMENT D'UNE PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN RELATIVE AUX TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES SUR LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.728 CRÉATION DE CINQ LICENCES DE TAXIS SUPPLÉMENTAIRES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE 09 Juillet 2012 PAOLI STEPHANE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.1422 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE À LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE - SIGNATURE DU CONTRAT 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.1423 MARCHE D'ÉTUDE DE SIGNALISATION DE REPÉRAGE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.171 MARCHÉ N° A11-067 RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU POSTE CENTRAL DE RÉGULATION DE TRAFIC - SIGNATURE DE L'AVENANT N° 1 29 Avril 2013 CHAZEAU MAURICE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.172 CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE/SDIS RELATIVE AUX ECHANGES DE DONNEES ET A L'UTILISATION DE DONNEES CARTOGRAPHIQUES 29 Avril 2013 PAOLI STEPHANE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.363 STADE CARCASSONNE - MISE A DISPOSITION DE TERRAIN POUR LE STATIONNEMENT DES PERSONNELS DU TGI 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.488 MARCHE A10 052 RELATIF A L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAFIC A TRAVERS LA MODERNISATION DES OUTILS DE REGULATION ET D'INFORMATION - SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 23 Septembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.489 LA CALADE - RD7n - SUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU - CREATION D'UNE DEVIATION - CESSION D'EMPRISES DE TERRAINS AU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.561 AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR AU CROISEMENT DES CHEMINS DE MALIVERNY ET DE LA BEDOULE - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE, D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL ET DE FINANCEMENT PAR FONDS DE CONCOURS 17 Octobre 2013 CHORRO JEAN 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.645 CONVENTION RELATIVE AUX ECHANGES D'INFORMATIONS ENTRE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE ET LE SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE 18 Novembre 2013 BRAMOULLE Gérard 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.753 SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 17 Décembre 2013 CHORRO JEAN 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2013.754 APPROBATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 17 Décembre 2013 GERACI GERARD 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2014-214 MARCHÉ N°A11-067 RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU POSTE CENTRAL DE RÉGULATION DE TRAFIC D'AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 21 Juillet 2014 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2014-312 DIRECTION DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - CONVENTION D'UTILISATION DES DONNEES DU RESEAU AIX EN BUS DANS LES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA VILLE. 29 Septembre 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2014-313 ADHESION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE AU CLUB DES VILLES ET TERRITOIRES CYCLABLES - AUTORISATION D'ADHESION A L'ASSOCIATION - COTISATION 2014 - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION - AUTORISATION DE DESIGNATION D'UN REFERENT TECHNIQUE VELO POUR LA COMMUNE - DECISION DU CONSEIL 29 Septembre 2014 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2015-224 AVIS DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE SUR LE PROJET DE PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Juin 2015 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2015-495 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION ET A L'EXPLOITATION DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE - SIGNATURE DE L'AVENANT N° 1 PORTANT MODIFICATION DU CONTRAT 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2015-496 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION ET A L'EXPLOITATION DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE - SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 PORTANT TRANSFERT DU CONTRAT A LA SOCIÉTÉ ENLÈVEMENT ET GARDIENNAGE SERVICES 16 Novembre 2015 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2015-598 CESSION VOLONTAIRE SUR PERMIS DE CONSTRUIRE 70 AVENUE PAUL CEZANNE 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2016-438 AVENANT N° 1 PORTANT CESSION DES DROITS ET OBLIGATIONS DU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF RELATIF A LA PLATEFORME DE LOGISTIQUE URBAINE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2016-439 ADHESION DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE AU CLUSTER PACA LOGISTIQUE - AUTORISATION D'ADHESION A L'ASSOCIATION - COTISATION 2016 - DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE L'ASSOCIATION 23 Septembre 2016 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2016-517 INFORMATION DU CONSEIL- CONVENTION DE STATIONNEMENT PAYANT DU 29 DÉCEMBRE 1986- RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE EXERCICE 2015 10 Novembre 2016 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2016-518 INFORMATION DU CONSEIL- PARKING ROTONDE - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU 24 OCTOBRE 2003-RAPPORT DU DELEGATAIRE EXERCICE 2015 10 Novembre 2016 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2017-213 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE - AMENAGEMENT DU CARREFOUR PAGNOL/GALICE/CHATEAU DOUBLE 10 Mai 2017 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2017-372 EXONERATION DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DE TAXI 20 Juillet 2017 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2017-373 CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D'UNE PASSERELLE PIETONNE ENTRE LE QUARTIER D'ENCAGNANE ET DU JAS DE BOUFFAN 20 Juillet 2017 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2017-613 GENERALISATION DE LA VIDÉO-VERBALISATION COMME MOYEN DE LUTTE CONTRE LE STATIONNEMENT GÊNANT ET DANGEREUX 13 Décembre 2017 ROLANDO Christian 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-43 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - ORGANISATION DE L'AMENAGEMENT DU BHNS 01 Février 2018 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-173 CONVENTION DE CORRECTION ET D'EXPLOITATION DE CERTAINES DONNEES DU FICHIER NATIONAL DES ACCIDENTS CORPORELS AU TITRE DE LA GESTION ET DE L'EXPLOITATION DES VOIRIES - AUTORISATION DE SIGNATURE 13 Avril 2018 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-257 FOURNITURE ET INSTALLATION DE BORNES FIXES ET ESCAMOTABLES ET MATERIELS ASSOCIES - LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 11 Juin 2018 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-258 MARCHE DE TRAVAUX D'INSTALLATIONS DES AUTOMATISMES, DE MATERIELS DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE ET AUTRES MATERIELS ET TRAVAUX DE GENIE CIVIL ASSOCIES - LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 11 Juin 2018 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-259 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SNC PROMOTION PEY BLANC POUR LA REALISATION DE LA REQUALIFICATION DU CHEMIN DE VITALIS 11 Juin 2018 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-260 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SNC PROMOTION PEY BLANC POUR LA REALISATION D'UN TROTTOIR SUR LA RD 17 ROUTE D'EGUILLES 11 Juin 2018 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-417 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE POUR LA REALISATION D'ETUDES D'INFRASTRUCTURES FAVORISANT LES TRANSPORTS EN COMMUN 28 Septembre 2018 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-481 CREATION D'UN PARC NATUREL URBAIN 09 Novembre 2018 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2018-482 PAE SAINTE ANNE - ACTUALISATION DU COUT DE L'OPERATION 09 Novembre 2018 BOUDON Jacques 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-89 MARCHE A11067 RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU POSTE CENTRAL DE REGULATION DE TRAFIC - AVENANT N°3 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A LA SOCIETE SPIE CITYNETWORKS 22 Mars 2019 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-90 FINANCEMENT AMENAGEMENT RD8n- AVENUE FORTUNE FERRINI MODES ACTIFS 22 Mars 2019 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-190 ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU VELO, DE LA MARCHE ET DES TRANSPORTS EN COMMUN DANS LE PAYS D'AIX 24 Mai 2019 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-280 MARCHÉ A15-155 MAINTENANCE MATÉRIELLE DES BORNES RÉTRACTABLES - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DE L'ÉTABLISSEMENT FACTURANT LES PRESTATIONS 28 Juin 2019 CHAZEAU Maurice 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-281 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DES TAXIS 28 Juin 2019 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-336 CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA SOCIETE DES AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE, LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE, LE DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE ET LA VILLE POUR LA CREATION D'UNE SECONDE BRETELLE AUTOROUTIERE DE BIFURCATION A8/A51 18 Juillet 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-496 CREATION DE 27 ASCENSEURS DANS LE CADRE DE L'AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE 25 Novembre 2019 BONTHOUX Odile 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-497 CONVENTION DE FINANCEMENT VILLE SNCF RELATIVE AUX TRAVAUX DU PONT RAIL DU CHEMIN DES FRERES GRIS 25 Novembre 2019 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-498 STATIONNEMENT PAYANT DE SURFACE - NOUVELLE POLITIQUE TARIFAIRE 25 Novembre 2019 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-640 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX DU BHNS 16 Décembre 2019 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-641 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DES TAXIS - ANNEE 2019 16 Décembre 2019 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-642 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'AMENAGEMENT DE L'ENTREE DE VILLE DES TROITS SAUTETS SUR LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 16 Décembre 2019 BOUDON Jacques 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-20 CONVENTION DE FINANCEMENT VILLE SNCF RELATIVE AUX TRAVAUX DU PONT RAIL DU CHEMIN DE FRERES GRIS - RECTIFICATION ERREUR MATERIELLE 14 Février 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-219 AVIS DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE SUR LE PLAN DE DEPLACEMENTS URBAIN DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE 12 Octobre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-220 ATTRIBUTION SUBVENTION 2020 - ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU VELO, DE LA MARCHE ET DES TRANSPORTS EN COMMUN DANS LE PAYS D'AIX 12 Octobre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-221 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DES TAXIS AU TITRE DE L'ANNEE 2020 12 Octobre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-315 RD 9 - CREATION D'UNE PISTE CYCLABLE ENTRE LES GIRATOIRES DE LA GRASSIE ET BARIDA - CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS 20 Novembre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-316 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'AMENAGEMENT DE L'ENTREE DE VILLE DE L'AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - PHASE II SUR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE 20 Novembre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-317 INFORMATION DU CONSEIL- CONVENTION DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DU 05 NOVEMBRE 2003, PARKING ROTONDE - RAPPORTS DU DÉLÉGATAIRE POUR LES EXERCICES 2018 ET 2019 20 Novembre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-318 INFORMATION DU CONSEIL- CONVENTION DE STATIONNEMENT PAYANT DU 29 DÉCEMBRE 1986- RAPPORTS DU DÉLÉGATAIRE EXERCICES 2018 2019 20 Novembre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-397 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE CROUS AIX MARSEILLE DANS LE CADRE DU PARC NATUREL URBAIN 16 Décembre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-398 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LE CROUS AIX MARSEILLE AVIGNON POUR LE COMPTE DE LA CITE UNIVERSITAIRE DE CUQUES DANS LE CADRE DU PARC NATUREL URBAIN 16 Décembre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-399 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA VILLE ET XXXXXXXXXXX POUR LE JALONNEMENT PIETON DU PARC NATUREL URBAIN 16 Décembre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-400 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA VILLE ET XXXXXXXXXXX DANS LE CADRE DU JALONNEMENT PIETON DU PARC NATUREL URBAIN 16 Décembre 2020 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-472 MARCHE D'ENLÈVEMENT ET MISE EN FOURRIÈRE DES VÉHICULES EN INFRACTION AU CODE DE LA ROUTE - SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU CONTRAT ET DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL 12 Février 2021 VINCENT Jean-Louis 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-535 ATTRIBUTION SUBVENTION 2021 - ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU VELO, DE LA MARCHE ET DES TRANSPORTS EN COMMUN DANS LE PAYS D'AIX - AVENANT N° 3 DE FINANCEMENT 26 Mars 2021 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-536 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA VILLE ET MXXXXXXXXXXX DANS LE CADRE DU JALONNEMENT PIETON DU PARC NATUREL URBAIN - MODIFICATION DE LA CONVENTION ADOPTEE LE 16 DECEMBRE 2020 (DELIBERATION N°DL.2020-400). 26 Mars 2021 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-537 ADOPTION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GESTION DE L'OUVRAGE D'ART PIETONNIER RELIANT LES QUARTIERS D'ENCAGNANE ET DU JAS DE BOUFFAN 26 Mars 2021 BOUDON Jacques 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-651 PONT DE LA GUIRAMANDE - REMISE EN PLEINE PROPRIETE A LA COMMUNE ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 11 Juin 2021 BOUDON Jacques 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-652 CHEMIN DES AUBEPINES - CONVENTION DE RETABLISSEMENT DES COMMUNICATIONS 11 Juin 2021 BOUDON Jacques 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-885 INFORMATION DU CONSEIL- CONVENTION DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DU 05 NOVEMBRE 2003, PARKING ROTONDE - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE POUR L'EXERCICE 2020 24 Novembre 2021 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-886 INFORMATION DU CONSEIL- CONVENTION DE STATIONNEMENT PAYANT DU 29 DÉCEMBRE 1986- RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE EXERCICE 2020 24 Novembre 2021 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-986 AVENANT DE PROLONGATION - CONTRAT DE CONCESSION RELATIF A L'EXPLOITATION DES PARCS DE STATIONNEMENT MEJANES, SIGNORET, CARNOT, PASTEUR, MIGNET, BELLEGARDE ET CARDEURS, ET DU STATIONNEMENT PAYANT EN SURFACE A AIX-EN-PROVENCE 15 Décembre 2021 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2022-78 CONVENTION PLURI-ANNUELLE D'OBJECTIFS 2022-2024 ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION ADAVA (ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DU VÉLO, DE LA MARCHE ET DES TRANSPORTS EN COMMUN DANS LE PAYS D'AIX) 07 Avril 2022 JOISSAINS Sophie 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2022-414 PROJET EUROPEEN INFRASTRUCTURES DIGITALES DE DEMAIN (InDiD) ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE 13 Décembre 2022 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2022-415 INSTALLATIONS D'INFRASTRUCTURES DE RECHARGE DE VÉHICULES ÉLECTRIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE POUR LES ANNÉES 2022 et 2023 - FIXATION DES DROITS DE VOIRIE 13 Décembre 2022 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-36 ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'INSTALLATION DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE 20 Janvier 2023 VINCENT Jean-Louis 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-207 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA VILLE ET LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE POUR L'AMÉNAGEMENT D'UNE VOIE VERTE SUR LA RD 14 09 Juin 2023 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-290 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ADAVA POUR L'ANNÉE 2023 (CONVENTIONS PLURIANNUELLES D'OBJECTIFS 2022-2024) 21 Juillet 2023 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-291 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DES TAXIS AU TITRE DE L'ANNEE 2021 21 Juillet 2023 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-292 CREATION DE SIX LICENCES DE TAXIS SUPPLEMENTAIRES DONT UNE T.P.M.R. SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE 21 Juillet 2023 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-371 CONVENTION ENTRE LE TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE RELATIVE AU RÉAMÉNAGEMENT PAR DES FEUX TRICOLORES DU BOULEVARD DES POILUS ET MISE EN SÉCURITÉ 06 Octobre 2023 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-496 ACCORD-CADRE DE TRAVAUX DE MARQUAGE ROUTIER DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE 13 Décembre 2023 VINCENT Jean-Louis 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-497 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET XXXXX SITUE XXXX POUR LA RÉALISATION D'UNE PROMENADE PIÉTONNE ET CYCLABLE PUBLIQUE LE LONG DE LA TORSE DANS LE CADRE DU PARC NATUREL URBAIN 13 Décembre 2023 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2023-498 DÉROGATION AU DROIT D'OPPOSITION DES USAGERS A LA COLLECTE DU NUMÉRO D'IMMATRICULATION DE LEUR VÉHICULE DANS LE CADRE DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE 13 Décembre 2023 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2024-60 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2024 A L'ASSOCIATION ADAVA (CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2022-2024) 09 Février 2024 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
2012.106 AMENAGEMENT DU CENTRE DE CONGRES CARNOT - CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX - EN- PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.107 RD64 - PROJET DE CRÉATION DE CHEMINEMENT PIÉTONS AUX NORMES PMR DE PART ET D'AUTRE DE LA ROUTE DE GALICE ENTRE LES CARREFOURS DE PICASSO ET DES 3 CYPRÈS 23 Janvier 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.212 CONSTRUCTION D'UNE ÉCOLE DE MUSIQUE ET D'UNE SALLE DES FÊTES SUR LE SITE DE L'ANCIENNE CAVE VINICOLE DES MILLES - APPROBATION DU PROJET (PRO) - LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES OUVERT POUR LES TRAVAUX 20 Février 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.213 TRAVAUX DE RÉNOVATION 2012 DES SALLES DE CLASSE DES ÉCOLES MATERNELLE LES LAUVES, MATERNELLE VAL SAINT-ANDRE, ÉLÉMENTAIRE MISTRAL, ÉLÉMENTAIRE DAUDET ET GROUPE SCOLAIRE PEYSSON - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE DU MARCHE - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.407 REQUALIFICATION DE L'ECOLE LI CAMPANETTO AUX MILLES - CREATION D'UNE MEDIATHEQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.570 RD 10 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE - AMENAGEMENT PAYSAGER DU CARREFOUR AVEC LE CHEMIN DE GRANET 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.571 RD 8N - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE - AMENAGEMENTS POUR PIETONS ET CYCLES SUR L'AVENUE FORTUNE FERRINI QUARTIER LUYNES SECTEUR MALOUESSE 29 Mai 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.572 TRAVAUX D'ETANCHEITE : CRECHE LE TIPI, ECOLE D'ART, LCR CHATEAU DOUBLE - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.724 ARBOIS - CONSTRUCTION D'UN REFUGE ANIMALIER - DEMANDE D'AUTORISATION DE DEFRICHEMENT 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.725 ARBOIS - AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - DEMANDE D'AUTORISATION DE DEFRICHEMENT 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.726 PASSERELLE DOMAINE DE LA GRASSIE - AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX - ACTUALISATION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE 09 Juillet 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.1049 AMENAGEMENT DU CENTRE DE CONGRES CARNOT - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 08 Octobre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.1050 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA CPA POUR L'ELABORATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.1051 RD10 TRAVERSE DES LUCIOLES - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.1052 RD9 - RD8N - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.1053 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION TRIPARTITE DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ET D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION PARTIELS DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL ENTRE LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE, LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE - LA GRASSIE 08 Octobre 2012 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2012.1054 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2012 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS PREALABLES, D'AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE, D'AMENAGER OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.1 REALISATION D'UN DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'INSTALLATION DE CONTAINERS ENTERRES - POURTOUR DU CENTRE ANCIEN 28 Janvier 2013 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.39 REPÉRAGE DES RÉSEAUX EXISTANTS - MARCHE A BONS DE COMMANDE 28 Janvier 2013 CHAZEAU MAURICE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.107 MARCHE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE GROSSES REPARATIONS DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - SIGNATURE DU MARCHE 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.108 MARCHE D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LES OUVRAGES D'ART DU PATRIMOINE COMMUNAL - SIGNATURE DE MARCHE 18 Mars 2013 CHAZEAU MAURICE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.169 CONVENTION LIANT LA VILLE ET LE SMED RELATIVE AU FINANCEMENT DE TRAVAUX D'INTEGRATION DANS L'ENVIRONNEMENT DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ENERGIE ELECTRIQUE - DÉCISION DU CONSEIL 29 Avril 2013 SUSINI JULES 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.170 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2013 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE PERMIS DE DEMOLIR, DE DECLARATIONS PREALABLES, D'AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE, D'AMENAGER OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC, ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.361 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX POUR DES TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS 08 Juillet 2013 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.362 PROJET DE CREATION DE LA VOIE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE 08 Juillet 2013 CHORRO JEAN 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.560 PROJET URBAIN PARTENARIAL DU SECTEUR DU CHEMIN DE LA BEAUVALLE - CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL AVEC LA SOCIETE AVENIR BEAUVALLE. 17 Octobre 2013 GALLESE ALEXANDRE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.643 PROGRAMME D'AMÉNAGEMENT ET DE RESTRUCTURATION DE L'ESPACE PUBLIC DES PLACES PRECHEURS, MADELEINE ET VERDUN 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
2013.644 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2013 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE, D'AMENAGER OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-152 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 23 Juin 2014 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-308 MARCHE DE TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE ET SECURITE POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE (ART L. 2122-21-1 DU CGCT) 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-309 MARCHÉ DE REALISATION DES DIAGNOSTICS ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC ET L'ELABORATION D'UN PRE PROGRAMME DE TRAVAUX - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-310 MARCHÉ DE TRAVAUX DE POSE ET DE FOURNITURES DE MATÉRIELS DE JALONNEMENT DIRECTIONNEL - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE (ART L.2122-21-1 DU CGCT) 29 Septembre 2014 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-311 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE PERMIS DE DEMOLIR 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-387 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION D'UNE REQUALIFICATION DES VOIRIES COMMUNALES PERMETTANT LA DESSERTE DU NOUVEAU CENTRE PENITENTIAIRE D'AIX-EN-PROVENCE 03 Novembre 2014 PERRIN Jean-Marc 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-388 TRANSFERT AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX DES VOIRIES DE CONTOURNEMENT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE RD8N / RD9 CHATEAU FELICITE 03 Novembre 2014 PERRIN Jean-Marc 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-389 TRANSFERT AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX DES VOIRIES D'APAISEMENT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE CELONY 03 Novembre 2014 PERRIN Jean-Marc 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2014-483 CONVENTION LIANT LA VILLE ET LE SMED RELATIVE AU FINANCEMENT DE TRAVAUX D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX TELEPHONIQUES - AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY - PROGRAMME 2011 16 Décembre 2014 SUSINI Jules 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-37 REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRECHEURS ET DE LA RUE THIERS - APPROBATION DU PROGRAMME GENERAL ET ADOPTION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-38 CONCOURS DE MAÎTRISE D''UVRE - REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRÊCHEURS ET DE LA RUE THIERS -DÉSIGNATION DES MEMBRES DU JURY DE CONCOURS - DÉCISION DU CONSEIL 09 Février 2015 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-303 AMENAGEMENT DU LIEU DÉDIÉ À LA PRATIQUE ET À LA DIFFUSION DES ARTS DU CIRQUE 29 Juin 2015 PERRIN Jean-Marc 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-340 AGENDA D'ACCESSIBILITÉ PROGRAMMÉ (AD'AP) - DÉCISION DU CONSEIL 23 Juillet 2015 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-416 MISSION DE MAITRISE D''UVRE POUR LA REQUALIFICATION DES PLACES DE LA MADELEINE, DES PRÊCHEURS, VERDUN, DES RUES ADJACENTES DU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS - RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU JURY 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-494 TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'AMENAGEMENT DE L'ECHANGEUR DU PONT DE L'ARC 16 Novembre 2015 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-594 MISE A DISPOSITION DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX DE LOCAUX MUNICIPAUX SUR LE SITE DE LA PARADE EN VUE DE RATIONALISER LES ESPACES DEDIES AU CENTRE OPERATIONNEL DES COLLECTES DES ORDURES MENAGERES 15 Décembre 2015 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-595 ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'INFRASTRUCTURES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 15 Décembre 2015 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-596 TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE CARREFOUR GALICE - PAGNOL - CHATEAU DOUBLE 15 Décembre 2015 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-597 CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION DE LA SEMEPA D'INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES DE LA VILLE (LOCATION DE RÉSEAUX ET INFRASTRUCTURES DE TÉLÉCOMMUNICATION PROPRIÉTÉ DE LA VILLE) 15 Décembre 2015 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-89 MARCHE N° A13-007 TRAVAUX D'ENTRETIEN D'AMÉNAGEMENT ET DE GROSSES RÉPARATIONS DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC - AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A LA SOCIÉTÉ INEO PROVENCE ET COTE D'AZUR 16 Mars 2016 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-188 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2016 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DECLARATIONS PREALABLES ET AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES 02 Mai 2016 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-368 MARCHE A 15104 - AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DES DELAIS CONCERNANT LES TRAVAUX DE POSE, DEPOSE ET REMISE EN ETAT DES ILLUMINATIONS TEMPORAIRES ET MISE EN VALEUR DES BATIMENTS ET MONUMENTS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE 18 Juillet 2016 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-436 PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2016-2017 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DECLARATIONS PREALABLES 23 Septembre 2016 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-437 ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AU REPERAGE DES RESEAUX EXISTANTS / RELEVES PLANS TOPOGRAPHIQUES, RESEAUX SECS POUR RECOLLEMENTS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE 23 Septembre 2016 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-515 ACCORD CADRE A PROCÉDURE ADAPTÉE PORTANT SUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX SUR COURS D'EAU, BASSINS DE RÉTENTION ET EXUTOIRES PLUVIAUX. AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD CADRE PAR ANTICIPATION. 10 Novembre 2016 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-516 REQUALIFICATION DE LA ROUTE DE GALICE ENTRE LA RUE DES BOEUFS ET L'AVENUE DU JAS DE BOUFFAN - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE 10 Novembre 2016 BOUDON Jacques 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-615 APPROBATION DU CONTOURNEMENT DE CELONY 13 Décembre 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-616 AVENANT 1 AU MARCHE RELATIF AUX TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS RENOVATION ET RENFORCEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USEES A AIX EN PROVENCE 13 Décembre 2016 CHAZEAU Maurice 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2016-617 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - REFECTION DU COULOIR DE BUS ET DES VOIES DE CIRCULATION DU TOUR DE VILLE D'AIX EN PROVENCE 13 Décembre 2016 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2017-51 PROGRAMME DE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2017 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE DEMOLIR, PERMIS DE CONSTRUIRE ET DECLARATION PREALABLE 03 Février 2017 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2017-134 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE - PROJET DE BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE DU PAYS D'AIX - Ligne B 31 Mars 2017 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2017-211 APPEL D'OFFRES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - ETUDES DE DEPLACEMENTS ET DE CONCEPTION DE CARREFOURS A FEUX TRICOLORES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 10 Mai 2017 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2017-212 MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES CONCERNANT LA FOURNITURE DE MATERIELS D'ECLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 10 Mai 2017 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-96 DÉCLASSEMENT D'UN DÉLAISSÉ DE VOIRIE - CHEMIN DE LA BLAQUE 12 Mars 2018 BONTHOUX Odile 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-256 ENTREE DE VILLE LES TROIS SAUTETS - CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE 11 Juin 2018 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-335 NOUVELLE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE STATIONNEMENT 16 Juillet 2018 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-414 MARCHE DE TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ ET SÉCURITÉ - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE 28 Septembre 2018 PAOLI Stéphane 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-415 MARCHE DE TRAVAUX DE MARQUAGE ROUTIER - AUTORISATION DE LANCEMENT DE PROCEDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE 28 Septembre 2018 PAOLI Stéphane 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-416 ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET POSE DE MOBILIERS URBAINS DE VOIRIE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE PROCEDURE ET DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE 28 Septembre 2018 PAOLI Stéphane 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-479 CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRE ET LE DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE CONCERNANT LA RD 9 - RD 65 VOIE DE CONTOURNEMENT QUARTIERS SUD 09 Novembre 2018 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-480 RÉHABILITATION DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L'ENVELOPPE FINANCIÈRE PRÉVISIONNELLE - ADOPTION DE LA FICHE OPÉRATIONNELLE - AUTORISATIONS DE SOLLICITATION DE SUBVENTIONS, DE CONSULTATION DE PRESTATAIRES DE SERVICES EN PROCÉDURES ADAPTÉE, DE CONSULTATION DE MAITRES D'OEUVRE EN PROCÉDURE CONCURRENTIELLE NEGOCIEE, DE SIGNATURE DES MARCHES DE PRESTATIONS DE SERVICES ET DE MAITRISE D''UVRE 09 Novembre 2018 BOUDON Jacques 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2018-567 REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE VERDUN PRECHEURS - ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 17 Décembre 2018 BOUDON Jacques 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2019-279 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA VILLE POUR DES AMÉNAGEMENTS DU RÉSEAU PLUVIAL 28 Juin 2019 SUSINI Jules 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2019-407 CONVENTION ENTRE LA VILLE d'AIX EN PROVENCE ET LE SYNDIC DE LA COPRORIETE SITUE 1 RUE MONCLAR POUR LA REALISATION D'UNE FRESQUE MURALE 27 Septembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2019-636 APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE DU 28 JUIN 2019 ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA VILLE POUR DES AMÉNAGEMENTS DU RÉSEAU PLUVIAL 16 Décembre 2019 SUSINI Jules 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2019-637 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE RELATIVE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX PLUVIAUX A COMPTER DE L'ANNÉE 2020 16 Décembre 2019 SUSINI Jules 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2019-638 ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'INFRASTRUCTURES SPÉCIFIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION SIGNATURE DE l'ACCORD CADRE ET DE SES MARCHES SUBSEQUENTS PAR ANTICIPATION 16 Décembre 2019 BOUDON Jacques 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2019-639 REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE VERDUN PRECHEURS - ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE 16 Décembre 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2020-218 CONVENTION MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE PLUVIAL EN LIEN AVEC LE PLAN DE RENOVATION URBAINE DANS LES QUARTIERS CORSY ET BEISSON. 12 Octobre 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2020-396 APPROBATION DE L'AVENANT 1 A LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE DU 16 DÉCEMBRE 2019 ENTRE LA VILLE ET LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX PLUVIAUX POUR 2020 16 Décembre 2020 PAOLI Stéphane 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2021-471 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE RELATIVE A LA REALISATION DE TRAVAUX PLUVIAUX POUR L'ANNEE 2021 12 Février 2021 PAOLI Stéphane 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2021-716 CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION PARTIELS DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL ET DE FINANCEMENT PAR SUBVENTION POUR L'AMENAGEMENT DU CARREFOUR REGULE PRA DES FEUX TRICOLORES - AVENUE DES LIBERATEURS A LUYNES - RD7n 12 Juillet 2021 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2021-717 AVENANT N° 1 CONVENTION DE CO-FINANCEMENT ENTRE L'ETAT LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE - AMENAGEMENT DE L'ECHANGEUR A51/RD8N dit des "TROIS PIGEONS" 12 Juillet 2021 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2021-984 CONVENTION 2021 DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE POUR DES OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT DU RÉSEAU PLUVIAL - AVENANT N°1 15 Décembre 2021 SUSINI Jules 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2021-985 CONVENTION DE TRAVAUX RELATIVE AU DEPLACEMENT EN SOUTERRAIN DES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE LA SOCIETE ORANGE - CHEMIN BASTIDE DES TOURELLES 15 Décembre 2021 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2022-76 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE POUR DES OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT DU RÉSEAU PLUVIAL 07 Avril 2022 PAOLI Stéphane 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2022-77 TRAVAUX DE CONFORTEMENT DU PONT DES MILLES 07 Avril 2022 DONATINI Gilles 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2022-412 INFORMATION DU CONSEIL - EXPÉRIMENTATION ENROBÉ À LIANT VÉGÉTAL 13 Décembre 2022 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2022-413 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE CONCERNANT LA SÉCURISATION DE LA ROUTE DU JAS DE MARROC 13 Décembre 2022 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2023-35 ACCORD-CADRE DE TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ ET SÉCURITÉ - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE 20 Janvier 2023 VINCENT Jean-Louis 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2024-59 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF A L'ENTRETIEN DE LA VOIRIE SUPPORTANT LA CIRCULATION D'UN TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE 09 Février 2024 CHEVALIER Eric 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2015-402 LA CONSTANCE - AMENAGEMENT POLE NUMERIQUE/SMAC - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-403 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-404 ZAC SEXTIUS-MIRABEAU - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-405 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2014 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-406 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT D'ACQUEREUR POUR LE LOT N° 2 DE COPROPRIETE DANS L'IMMEUBLE DU 7 RUE DES GONDRAUX. 28 Septembre 2015 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-407 REPRISE OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT "PLAN D'AILLANE" SUITE À RETRAIT DE L'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE-APPROBATION DE L'AVENANT DE TRANSFERT CPA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 28 Septembre 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-408 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. AVENANT DE PROLONGATION. 28 Septembre 2015 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-409 RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉE DITE DU PARC DE LA DURANNE- AUTORISATION DU LANCEMENT DE LA CONSULTATION- 28 Septembre 2015 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-410 ABROGATION DE LA DÉNOMINATION AVENUE AUGUSTIN FRESNEL SUR UNE PARTIE DE LA VOIE. DÉNOMINATION IMPASSE AUGUSTIN FRESNEL NORD. DÉNOMINATION IMPASSE AUGUSTIN FRESNEL SUD . DÉNOMINATION AVENUE AUGUSTIN FRESNEL SUR LA VOIE NOUVELLE. 28 Septembre 2015 PERRIN Jean-Marc 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-411 ACQUISITION MAISON DE PASSAGE A NIVEAU - CHEMIN DE LA GUIRAMANDE - 28 Septembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-412 EXONERATION D'UN LOYER TRIMESTRIEL RELATIF AUX NOUVEAUX LOCAUX PRIS A BAIL PAR LA SOCIETE PROVIA AU CENTRE DE FROID SITUE AU CHAMP DE FOIRE AUX MILLES 28 Septembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-413 ASSAINISSEMENT - LOTISSEMENT FONTVIELLE - SERVITUDES 28 Septembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-414 AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE, POUR UN LOCAL SITUE DANS LE QUARTIER DU PONT DE L'ARC RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL, CONSENTIE A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 28 Septembre 2015 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2015-415 STATIONNEMENT PAYANT. CONVENTIONS VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA DES 29 DECEMBRE 1986 ET 24 OCTOBRE 2003. AMODIATIONS. 28 Septembre 2015 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.101 ZAC DE RAVANAS - PROTOCOLE D'ACCORD VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA 23 Janvier 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.102 DESAFFECTATION DE L'ECOLE MATERNELLE LI CAMPANETTO 23 Janvier 2012 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.103 ZAC DES DEUX ORMES - VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION IO N°287 - 23 Janvier 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.104 ENGAGEMENT DE LA DÉMARCHE D'ELABORATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS 23 Janvier 2012 GERACI GERARD 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.105 DENOMINATION DU CLUB DES ADOS DE LUYNES 23 Janvier 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.190 LA GRASSIE - EMPRISE PLATEFORME AUTOBUS - PROTOCOLE VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SACOGIVA. 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.191 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT DE L'ACQUEREUR POUR LES LOTS 1, 2, 4 POUR L'IMMEUBLE SITUE AU 40, RUE VENEL. 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.192 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D’AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AVENANT N° 11. 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.193 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE - CONVENTION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - AGRÉMENT D'ACQUÉREUR POUR LE LOT N° 2 DE LA COPROPRIÉTÉ DE L'IMMEUBLE SITUÉ AU 18, RUE CONSTANTIN. 20 Février 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.194 PLAN CAMPUS. AVENANT N° 1 À LA CONVENTION D’ETUDES PRÉALABLES VILLE D’AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D’AIX TERRITOIRES. 20 Février 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.195 MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS AVEC LE PROJET DE PÔLE D'ECHANGES DE PLAN D'AILLANE 20 Février 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.196 AUPA - CONVENTION TRIENNALE 2012-2014 20 Février 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.197 QUARTIER BEAUFORT - POSE D'UNE CANALISATION D'EAUX USEES ET D'EAU POTABLE - MODIFICATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE - AUTORISATION DE LANCER LA CONSULTATION 20 Février 2012 BRAMI HELLIOT 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.198 CHAPELLE DE L'IMMACULEE CONCEPTION - AVENANT N°1 A LA CONVENTION N°2011.342 DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUPRES DE L'ASSOCIATION CULTUELLE FRATERNITE SACERDOTALE SAINT PIE X 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.199 LES MILLES - DOMAINE DE LA ROBOLLE - AVENANT N°2 A LA CONVENTION N° 2007-1396 A L'ASSOCIATION GOLF CLUB AIX MARSEILLE - EXTENSION DE LA MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.200 LES FLORALIES - ETABLISSEMENT D'UN BAIL TRANSITOIRE ET EXCEPTIONNEL ENTRE LA VILLE ET MADAME MONIQUE DALVERNY 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.201 AVENUE ROBERT SCHUMAN - ETABLISSEMENT D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE PAYANT, D'UN EMPLACEMENT A USAGE DE TERRASSE AU PROFIT DE LA SARL GRIMALDI ('INDIGO CAFE') 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.202 CESSION DE TERRAIN POUR ELARGISSEMENT DU CHEMIN DES FRERES GRIS ET POUR LA CREATION D'UN CHEMIN PIETONNIER PAR L'ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ECOLE SAINT FRANCOIS D'ASSISE 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.203 EXTENSION DU PARC RELAIS DU KRYPTON - CREATION D'UNE PASSERELLE DE FRANCHISSEMENT DE L'A51 - MISE A DISPOSITION DES PARCELLES DE TERRAIN A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.204 AVENUE DE L'EUROPE-CONSTRUCTION DE LA GARE ROUTIERE-MISE A DISPOSITION AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX DES EMPRISES DE TERRAINS. 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.205 QUARTIER CORSY - DECLASSEMENT DE LA PARCELLE CR N°30 POUR IMPLANTATION D'UN PROGRAMME SOCIAL - PROJET ANRU 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.206 REALISATION DE 35 LOGEMENTS SOCIAUX A CORSY SUR LES PARCELLES COMMUNALES CR N°30 ET CR N°59 - DEMANDE D'AUTORISATION DE DEPOSER LE PERMIS DE CONSTRUIRE 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.207 CREATION DE SERVITUDE. LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE ALIMENTATION HAUTE TENSION TARIF VERT POSTE. ART HOTEL. LIEU-DIT AVENUE CAMILLE PELLETAN. 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.208 PLAN CAMPUS - ACQUISITION DE LA PAULIANE - PROPRIETE BORUCHOWICZ 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.209 CREATION DE SERVITUDES DE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE ALIMENTATION HAUTE TENSION 20000 VOLT SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE EW- N°46, LIEU-DIT 'PONT DE L'ARC DU MONTAIGUET' 20 Février 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.210 DESAFFECTATION D'UN LOGEMENT DE FONCTION - MAIRIE ANNEXE DU PONT DE L'ARC 20 Février 2012 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.211 MODIFICATION D'UNE DÉNOMINATION DE VOIE RUE MANUEL TIMONEDA 20 Février 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.394 ARBOIS-FOURRIÈRE ET REFUGE ANIMALIER.DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX - TRANCHE 2012. 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.396 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT. AGREMENT D'ACQUEREUR POUR LE LOT N° 4 DE L'IMMEUBLE SITUE AU 18, RUE CONSTANTIN. 10 Avril 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.398 INFORMATION SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES AU COURS DE L'ANNEE 2011. ARTICLES L. 2241-1 ET L. 2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.399 HOTEL DE VALORI - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.395 SCI ROUSSIER DU ROY - DEMANDE DE DÉCLARATION PRÉALABLE À DIVISION PARCELLAIRE- 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.397 MODIFICATION UNITÉ FONCTIONNELLE MARCHÉ JURIDIQUE PLU 10 Avril 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.400 EXTENSION DU PARC RELAIS DU KRYPTON - . CRÉATION D'UNE PASSERELLE DE FRANCHISSEMENT DE L'A8 - AUTORISATION DE DÉPÔT D'AUTORISATION D'URBANISME ET DE RÉALISATION DE TRAVAUX - DÉPOSSESSION DES BÂTIMENTS DU SERVICE DES SPORTS AU DROIT DE LA PARCELLE CB0081 - 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.401 ACQUISITION D'UNE PARCELLE D'ENVIRON 17 M² À DÉTACHER DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION OI N° 310 DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE DÉSENCLAVEMENT DU QUARTIER L'EPERON POUR LA JONCTION ENTRE L'ANCIEN CHEMIN RURAL ET LE CHEMIN DE LA ROSE. 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.402 ACQUISITION D'UNE PARCELLE D'ENVIRON 27 M² À DÉTACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION OI N° 321 DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE DESENCLAVEMENT DU QUARTIER DE L'EPERON POUR LA JONCTION DE L'ANCIEN CHEMIN RURAL ET LE CHEMIN DE LA ROSE. 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.403 DEMANDE D'AUTORISATION DE DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE SUR LES PARCELLES COMMUNALES HD N°153P ET HD N°161P A LUYNES 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.404 CREATION DE SERVITUDE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE. ALIMENTATION BASSE TENSION LIEU-DIT ENCAGNANE. SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION CO N° 29. 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.405 CREATION DE SERVITUDE. LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE ALIMENTATION BASSE TENSION SUR LES PARCELLES COMMUNALES CADASTREES SECTION DS N° 333 ET DS N° 335. LIEU DIT LES PINCHINATS. 10 Avril 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.406 DESAFFECTATION DE LOCAUX SCOLAIRES - IMMEUBLE GIONO 10 Avril 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.549 CONSTRUCTION DU NOUVEAU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AIX-EN-PROVENCE - CRÉATION D'UNE SALLE D'AUDIENCES PÉNALES - PARTICIPATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES -DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL. 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.550 CONSTRUCTION DU NOUVEAU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AIX-EN-PROVENCE - CRÉATION D'UNE SALLE D'AUDIENCES PÉNALES - PARTICIPATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES -DEMANDE DE SUBVENTION À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PAYS D'AIX. 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.551 CONSTRUCTION DU NOUVEAU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AIX-EN-PROVENCE - CRÉATION D'UNE SALLE D'AUDIENCES PÉNALES - PARTICIPATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES -DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AU CONSEIL RÉGIONAL. 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.552 CONSTRUCTION D'UNE MÉDIATHÈQUE INTER-UNIVERSITAIRE À AIX-EN-PROVENCE -CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS-. 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.553 ELABORATION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR. RÉSULTATS DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE. AVIS DU CONSEIL SUR LE PROJET MODIFIÉ. 29 Mai 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.554 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT D'ACQUEREURS POUR LES LOTS 107 ET 114 POUR L'IMMEUBLE SITUE AUX 35/37, RUE DES CORDELIERS. 29 Mai 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.555 ENCAGNANE - IMMEUBLE LE LIGOURES - ACQUISITION DU BOX N°9 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.556 ZAC SEXTIUS MIRABEAU - SCI ARTHOTEL - CESSION A LA SEMEPA DE LA PARCELLE CN N°220B POUR 152 M² ET DU VOLUME N°2 DE LA PARCELLE CN N°220C POUR 73 M² - 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.557 VAL SAINT ANDRE - 75 RUE EDMOND MICHELET - VENTE DU LOT N°10 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.558 VAL SAINT ANDRE - 75 RUE EDMOND MICHELET LOT N°11 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.559 FREDERIC MISTRAL - 4 RUE DOYEN GUYON - VENTE LOT N°10 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.560 FREDERIC MISTRAL - 4 RUE DOYEN GUYON - VENTE LOT N°12 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.561 6BIS RUE DE LA MOLLE - CESSION DE L'IMMEUBLE A LA SACOGIVA 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.562 CESSION A TITRE GRATUIT PAR LA SACOGIVA AU PROFIT DE LA VILLE DES PARCELLES CADASTREES HD N°278, 274, 276, 237, 268 - DOMAINE DE LA LUYNES A LUYNES 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.563 BUREAU DE POSTE SAINT EUTROPE - AVENANT N°1 AU BAIL DE LOCATION RELATIF A LA RESTITUTION DU LOGEMENT DU RECEVEUR (PARCELLE DA 0007) 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.564 ACQUISITION D'UNE PARCELLE D'ENVIRON 427 M² A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION OI N° 407 DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE DESENCLAVEMENT DU QUARTIER DE L'EPERON POUR LA JONCTION ENTRE L'ANCIEN CHEMIN RURAL ET LE CHEMIN DE LA ROSE. 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.565 ACQUISITION D'UN LOCAL DE 568 M² AU PARC RAMBOT CADASTRE SECTION AZ N°152 - LOT 173 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.566 AVENUE DE L'EUROPE - CONSTRUCTION DE LA GARE ROUTIERE - MISE A DISPOSITION AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX DES EMPRISES DE TERRAIN. 29 Mai 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.567 MISE À DISPOSITION DE LOCAUX DE L'ECOLE DE CUQUES À L'INSPECTION ACADÉMIQUE POUR LES BUREAUX DE L'ASH 1 - ETABLISSEMENT D'UN BAIL À TITRE GRATUIT 29 Mai 2012 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.568 DÉNOMINATION 'ROND-POINT MARIUS HIPPOLYTE PHILOGÈNE POUTET' 29 Mai 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.569 DÉNOMINATION DE VOIE 'ROND-POINT GEORGES NOEL' 29 Mai 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.706 PLACE DU GENERAL DE GAULLE - ÉCHANGE DE L'EMPRISE FONCIÈRE SUITE AU DÉPLACEMENT DE L'ASSISE DU PROJET DE L'ACQUEREUR 09 Juillet 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.707 PLAN LOCAL D'URBANISME D'AIX EN PROVENCE- GRENELLE II - OBJECTIFS DE LA REVISION - MODALITÉS DE CONCERTATION 09 Juillet 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.708 MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS AVEC LE PROJET DE RECONSTRUCTION DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE 09 Juillet 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.709 ÉCOLE JEAN JAURÈS - DÉSAFFECTATION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN RUE DES NATIONS 09 Juillet 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.710 VENTE DES PARCELLES CADASTREES IO N°281 ET IO N°282 A M. MICHEL PIGATO DANS LA ZAC DES DEUX ORMES 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.711 BAIL EMPHYTEOTIQUE DE 30 ANS AU PROFIT DE LA SCI LA PALOMBE SUR LES PARCELLES COMMUNALES HD N°153P ET HD N°161P POUR CONTRIBUER A LA REQUALIFICATION DE L'ENTREE SUD DE LUYNES 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.712 CORSY - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (CR 0141) A TITRE PRECAIRE, TEMPORAIRE & REVOCABLE AUPRES DE LA SOCIETE 'GARAGE COURIANT' 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.713 VENTE DU TERRAIN 'LES FLORALIES' SIS 11 AVENUE JEAN GIONO 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.714 ETABLISSEMENT D'UN BAIL DE LOCATION AU PROFIT DE LA VILLE POUR LE LOCAL RESIDENTIEL COLLECTIF 'LOGIREM' SITUE AU JAS DE BOUFFAN - PARCELLE CADASTREE PS0040 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.715 DÉNOMINATION DE VOIE 'IMPASSE DE L'EPERON' 09 Juillet 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.716 RECLASSEMENT DU DOMAINE DEPARTEMENTAL ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RD 7N (AVENUE MALACRIDA ET AVENUE HENRI MAURIAT) 09 Juillet 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.717 DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RD 10 ET DE SES DÉPENDANCES (AVENUE SAINTE VICTOIRE ET AVENUE JEAN ET MARCEL FONTENAILLE EN PARTIE) 09 Juillet 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.718 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE. 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.719 ZAC SEXTIUS MIRABEAU. CRAC ANNEE 2011. 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.720 ZAC DE RAVANAS. BILAN OPERATION. 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.721 ZAC DES DEUX ORMES. CRAC ANNEE 2011. 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.722 REALISATION D'EQUIPEMENTS. CENTRE DE CONGRES CARNOT. DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX. TRANCHE 2012. 09 Juillet 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.723 SOUS-PREFECTURE (RUE MIGNET)- BATIMENT C (ANNEXE COLLEGE MIGNET) - ECHANGE AVEC SOULTE 09 Juillet 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1025 OPÉRATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONCESSION PUBLIQUE D'AMÉNAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AVENANT DE CLOTURE. CRAC 2011 08 Octobre 2012 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1026 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - DOSSIER DE CREATION MODIFICATIF - ETUDE D'IMPACT - MISE A DISPOSITION DE PIECES COMPLEMENTAIRES 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1027 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N°2012-707 - RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1028 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - OPERATIONS ANRU: CORSY ET BEISSON. 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1029 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - CORRECTION D'UNE ERREUR MATERIELLE GRAPHIQUE - ZONE NON AEDIFICANDI COURS DES ARTS ET METIERS, BOULEVARD SAINT LOUIS. 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1030 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ADAPTATION DU REGLEMENT ET DE LA LEGENDE DES PLANCHES GRAPHIQUES. 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1031 SECTEUR D'AMÉNAGEMENT DE LUYNES MALOUESSE. PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE).CONVENTION DE TRAVAUX. 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1032 MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS AVEC LE PROJET DU PARC RELAIS KRYPTON ET DU FRANCHISSEMENT DE L'A 8 08 Octobre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1033 ZAC DES DEUX ORMES - CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - RETROCESSION D'EMPRISES DE VOIRIES ET D'EQUIPEMENTS PUBLICS 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1034 ZAC SEXIUS-MIRABEAU - CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA - RETROCESSION D'EMPRISES DE VOIRIES ET D'EQUIPEMENTS PUBLICS 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1035 ROUTE DE GALICE - ACQUISITION LOCAL D'ACTIVITES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS GLOBALISE D'INVESTISSEMENT AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1036 HOTEL DE CAUMONT - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DES COMMUNS 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1037 DECLASSEMENT DES LOGEMENTS SCOLAIRES - PRINCIPE GENERAL DE VENTE POUR ' GRASSI' ET 'AUGUSTE BOYER' 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1038 DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE - CONFIRMATION DES PERIMETRES SUITE A L'APPROBATION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR. 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1039 NOUVEL OFFICE DU TOURISME - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX N° 2011.1338 EN DATE DU 27 JUIN 2012 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1040 TERRES AGRICOLES DU DOMAINE DU GRAND SAINT JEAN - ETABLISSEMENT D'UN PRET A USAGE ENTRE LA VILLE ET LES TROIS EXPLOITANTS AGRICOLES 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1041 ENCAGNANE - IMMEUBLE LE LIGOURES - ACQUISITION DU GARAGE N°42 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1042 MODIFICATION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE CW N°274 AVENUE ALFRED CAPUS 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1043 CONVENTION D'AUTORISATION DE TRAVAUX,DE DROITS D'USAGE ET DE DROIT DE PASSAGE POUR INSTALLATION D'EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES IMPASSE COURTEPAILLE , AVENUE MALACRIDA 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1044 CREATION DE SERVITUDE POUR UN POSTE DE TRANSFORMATION ERDF ET LES CANALISATIONS ELECTRIQUES NECESSAIRES SUR LA PARCELLE COMMUNALE KE N°1 - LES MILLES 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1045 CREATION DE SERVITUDE POUR LA LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE ENFOUISSEMENT HAUTE TENSION- LIEU DIT TRAVERSE BARET 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1046 CREATION DE SERVITUDE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE. ALIMENTATION TARIF JAUNE. LIEU-DIT ROUTE DE GALICE. PARCELLES COMMUNALES CN N° 82 ET 83. 08 Octobre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1047 DÉNOMINATION D'UNE VOIE ET D'UN ESPACE VERT SUR LE VILLAGE DE PUYRICARD :'PLACE MATHILDE DE MONLEON' ET 'JARDIN LOUIS RAYNAUD' 08 Octobre 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1048 DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RD 9 ET DE SES DÉPENDANCES - RUE ERNEST PRADOS 08 Octobre 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1276 RUE DES MENUDIERES - PARCELLE CADASTREE SECTION AT N° 312 - ACCORD FONCIER AVEC LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1277 ENSOLEILLEE. AVENANT N° 1 A LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 19 Novembre 2012 CHORRO JEAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1278 GESTION ET EXPLOITATION DE L'USINE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE SAINT EUTROPE - SIGNATURE DU MARCHÉ 19 Novembre 2012 CHAZEAU MAURICE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1279 MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - RENOUVELLEMENT ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1280 DESAFFECTATION DE LOGEMENTS DE FONCTION - IMMEUBLE GRASSI BATIMENT A ET ROCHER DU DRAGON 19 Novembre 2012 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1281 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T4 AU 3 ÈME ETAGE A M. VALLAURI 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1282 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T3 AU 3 ÈME ETAGE A MLLE LALEVEE 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1283 VENTE DE L'IMMEUBLE SIS 9 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1284 ZAC DES DEUX ORMES - MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN DE 2420 M² SOUS FORME D'UN BAIL EMPHYTEOTIQUE DE 25 ANS 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1285 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONAT - VENTE LOT N°7 ET LOT N°3 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1286 FREDERIC MISTRAL - 4 RUE DOYEN GUYON - VENTE LOT N° 12 ET N°5 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1287 FREDERIC MISTRAL - 4 RUE DOYEN GUYON - VENTE LOT N°10 ET N°6 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1288 AUGUSTE BOYER AUX MILLES - VENTE DE DEUX VILLAS AVEC JARDINS CADASTREES PV N°420P A M. BRUNO BRICE 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1289 VENTE DU BASTIDON CADASTRE SECTION BS N°17P SIS AVENUE JEAN-PAUL COSTE 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1290 VENTE DES MURS COMMERCIAUX CADASTRES SECTION AE N°249 ABRITANT UNE LIBRAIRIE EN REZ DE CHAUSSEE - PLACE VERDUN 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1291 ENCAGNANE - BOULEVARD DU DOCTEUR SCHWEITZER - CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CO N° 29 A LA SACOGIVA 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1292 ENCAGNANE - IMMEUBLE LE LIGOURES - ACQUISITION DU BOX N°18 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1293 AVENUE GEORGES BRASSENS - PROLONGEMENT DU COMPROMIS DE VENTE A LA SOCIETE PRAXIS DES PARCELLES DR N°255 ET DR N°302 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1294 DOMAINE DU LONGUET - PROROGATION DES CONDITIONS RESOLUTOIRES DE L'ACTE DE VENTE A LA SACOGIVA 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1295 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE/SEMEPA. APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 1524-3 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. 19 Novembre 2012 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1296 LA CONSTANCE. DOSSIER DE CRÉATION/CONVENTION D'ETUDE AVEC LA SPLA EN VU DU DOSSIER DE CREATION D'UNE ZAC 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1297 CONVENTION D'ÉTUDE SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES/VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR L'ÉLABORATION DU DOSSIER D'AMENAGEMENT POUR LA ZAC PUBLIQUE DU VIADUC 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1298 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DES PIECES COMPLEMENTAIRES A L'ETUDE D'IMPACT. 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1299 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - DOSSIER DE CREATION MODIFICATIF N° 2 - BILAN DE LA CONCERTATION 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1300 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. DOSSIER DE CREATION MODIFICATION N° 2. APPROBATION DU DOSSIER. 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1301 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - REVISION SIMPLIFIEE DU PAZ - BILAN DE LA CONCERTATION 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1302 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - REVISION SIMPLIFIEE DU PAZ - APPROBATION DU DOSSIER 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1303 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. MODIFICATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS ET DU DOSSIER DE REALISATION. 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1304 MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DE LUYNES - SUPPRESSION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N°144. 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1305 MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DU VAL DE L'ARC - SUPPRESSION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N°69. 19 Novembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1306 CONCESSION DU STATIONNEMENT PAYANT. AMODIATIONS. 19 Novembre 2012 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1414 AVENUE MALHERBE - SITE COLLEGE MIGNET - ACCORD FONCIER AVEC LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1415 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR 17 Décembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1416 MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DU JAS DE BOUFFAN - CORRECTION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE GRAPHIQUE PORTANT SUR LA DÉNOMINATION D'UN SECTEUR 17 Décembre 2012 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1417 ENSOLEILLEE. AVENANT N° 1. FONDS DE CONCOURS CPA. 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1418 RD9 - SECURISATION DE L'ECHANGEUR DE LA GLACIERE - CREATION D'UNE BRETELLE D'ENTREE SUR LA RD 9 DIRECTION VITROLLES - CONCERTATION - ARTICLES L 300-2 ET R.300-1 DU CODE DE L'URBANISME 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1419 JULES ISAAC 20 CHEMIN DE SAINT DONAT - VENTE LOT N°12 ET LOT N°5 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1420 ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN POUR L'AMENAGEMENT DE LA VOIRIE A CELONY 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2012.1421 LES MILLES - REALISATION D'UNE VOIE NOUVELLE ENTRE LE CHEMIN DE LA BADESSE ET LE CHEMIN DES DEPORTES - CESSION GRATUITE DANS LE CADRE DES EMPLACEMENTS RESERVES N°92, 363 ET 364 - CESSION VOLONTAIRE DE LA PARCELLE CADASTREE KL N°391 17 Décembre 2012 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.21 AMENAGEMENT DU CENTRE DE CONGRES CARNOT. AVENANT N° 2 A LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.22 AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX-DURANCE (AUPA). ACOMPTE SUBVENTION 2013. 28 Janvier 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.23 AVIS SUR LE PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTÉ DU PAYS D'AIX (2013-2018) 28 Janvier 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.24 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - SECTEUR ZCV - ILOT I'' - CESSION DE DROITS A BATIR COMPLEMENTAIRES 28 Janvier 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.25 OPAH N° 6 'VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE 2013/2015'. CONCERTATION SUR LE PROJET DE CONVENTION. 28 Janvier 2013 SICARD-DESNUELLE MARIE-PIERRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.26 ENCAGNANE - IMMEUBLE LE LIGOURES - ACQUISITION DU BOX N°13 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.27 ENCAGNANE - IMMEUBLE 'LE LIGOURES' - ACQUISITION DU LOT N°51 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.28 ENCAGNANE - IMMEUBLE 'LE LIGOURES' - ACQUISITION DU LOT N°63 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.29 RÉSIDENCE LI PASSEROUN SITUÉE AVENUE GASTON BERGER. ECHANGES FONCIERS AVEC LA VILLE ET CRÉATION DE SERVITUDES. 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.30 RUE HENRI MOISSAN - MISE A DISPOSITION DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE D'UNE EMPRISE DE TERRAIN POUR LA CONSTRUCTION D'UN GYMNASE 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.31 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T3 AU 1ER ETAGE 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.32 ETABLISSEMENT D'UN BAIL DE LOCATION RELATIF AU BUREAU DE POSTE DU PONT DE L'ARC - FIXATION DU LOYER - PARCELLE CADASTREE HX0115 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.33 ZAC DE L'ENFANT - CESSION DE TERRAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.34 QUARTIERS CORSY / LA CHEVALIERE - ANRU - CESSION DE TERRAIN A 13 HABITAT - AUTORISATION DE DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE ET DEMANDE D'AUTORISATION DE DEFRICHEMENT 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.35 QUARTIER CORSY - ANRU - ECHANGE DE TERRAIN VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.36 LES FLORALIES - PROROGATION DE 3 MOIS DU BAIL ETABLI, A TITRE EXCEPTIONNEL ET TRANSITOIRE, ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET MADAME MONIQUE DALVERNY - CK0002 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.37 REQUALIFICATION DE L'ENTREE SUD DE LUYNES - MISE A DISPOSITION DES PARCELLES COMMUNALES HD N°153P ET N°161P A LA SCI LA PALOMBE SOUS FORME DE BAIL EMPHYTEOTIQUE DE 30 ANS - REAMENAGEMENT DU TERRAIN DE PISTE BICROSS PAR LA SCI LA PALOMBE 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.38 PROPRIETE CURTO AUBERGE D'ALLIANE SITUE DANS LA ZONE D'ACTIVITES DES MILLES. REGULARISATION FONCIERE. 28 Janvier 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.95 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS POUR TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS 18 Mars 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.96 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DU JAS DE BOUFFAN - CAMPAGNE ROURE, EMPLACEMENT RESERVE 58. 18 Mars 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.97 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREURS 18 Mars 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.98 ELABORATION DU PLU - 2ème DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) 18 Mars 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.99 ZAC DE LA CONSTANCE. DOSSIER DE CREATION. DEFINITION DES OBJECTIFS D'URBANISME ET DES MODALITES DE CONCERTATION 18 Mars 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.100 PUYRICARD - LA ROSTOLANE - CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE LA VILLE POUR LA CONSTRUCTION ET L'ENTRETIEN DES BASSINS D'ORAGE NORD - 18 Mars 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.101 APPEL A CONCURRENCE POUR L'EXPLOITATION DU RESTAURANT DU COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC PAR CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE (AOT) DU DOMAINE PUBLIC. 18 Mars 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.102 GROUPE SCOLAIRE LES GRANETTES - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU LOGEMENT DE FONCTION - PARCELLE ME0033 18 Mars 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.103 ELARGISSEMENT DU CHEMIN DU FOUR DES BANES - AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE SISTERON - CREATION D'UN CHEMIN PIETON - EMPLACEMENT RESERVE AU POS N°7, N°99, N°292 - CESSION GRATUITE - ET ACQUISITION 18 Mars 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.104 DENOMINATION DE VOIE 'RUE LAGREMEUSE' - 18 Mars 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.105 DÉNOMINATION DE LA RUE 'EUGÈNE SAINT-VENANT' 18 Mars 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.106 DÉNOMINATION DE LA VOIE RUE 'MAURICE AICARDI-LEJARD' 18 Mars 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.158 OPAH N° 6'VIVRE ENSEMBLE LE CENTRE VILLE 2013/2015'. BILAN DE LA CONCERTATION ET APPROBATION DE LA CONVENTION. 29 Avril 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.159 DEMANDE DE SUBVENTION PLAN DEPLACEMENTS DES AGENTS 29 Avril 2013 CHORRO JEAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.160 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DU CHEMIN DE LA BEAUVALLE - PROJET DE RECOMPOSITION URBAINE D'UNE PARTIE DU QUARTIER DE LA BEAUVALLE - MISE A JOUR DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA NOUVELLE ZONE. 29 Avril 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.161 SAINT EUTROPE - DEFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITES DE LA CONCERTATION PREALABLE A L'OPERATION D'AMENAGEMENTS 29 Avril 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.162 DESAFFECTATION DE L'ENSEMBLE DU BATIMENT LOGEMENTS DE FONCTION DU GROUPE SCOLAIRE JOSEPH D'ARBAUD 29 Avril 2013 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.163 ASSOCIATION PROVENCALE DES PELERINS DE COMPOSTELLE-DEMANDE D'AUTORISATION DE PASSAGE ET DE BALISAGE SUR LA COMMUNE 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.164 ENCAGNANE - IMMEUBLE 'LE LIGOURES' - ACQUISITION DU LOT N°64 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.165 INFORMATION DU CONSEIL SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES AU COURS DE L'ANNEE 2012 - ARTICLES L. 2241-1 ET L.2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.166 QUARTIER CORSY - ANRU - ECHANGE DE TERRAIN VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.167 PUYRICARD - ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE MALIVERNY - CESSION A TITRE GRATUIT 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.168 CESSION GRATUITE A L'ETAT - SITE PETITES SOEURS DES PAUVRES - AVENUE JEAN DALMAS 29 Avril 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.248 CRECHE DE LA ZAC DU PARC DE LA DURANNE. CONVENTION DE MANDAT ' VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA '. DÉCOMPTE GÉNÉRAL DÉFINITIF. QUITUS DONNÉ AU MANDATAIRE. BILAN DE CLÔTURE. 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.249 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION TRIPARTITE DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE, D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL (RD9) ENTRE LE DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE, LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX ET LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.250 CONVENTION CADRE DE TRANSFERTS TEMPORAIRES DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LES TRAVAUX LEGERS SUR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE 03 Juin 2013 CHORRO JEAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.251 AIDE FISCALE A L'INVESTISSEMENT LOCATIF 'DUFLOT' - DEMANDE DE CLASSEMENT DE LA COMMUNE EN ZONE A 03 Juin 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.252 CORSY - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRECAIRE A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (CR 0141) AUPRES DU GARAGE COURIANT 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.253 LES MILLES - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PAYANT, D'UN TERRAIN NU (IZ 0225 & IZ 0226) A TITRE PRECAIRE, TEMPORAIRE & REVOCABLE AUPRES DE LA SOCIETE 'PHOCEENNE DE GESTION IMMOBILIERE' 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.254 ACQUISITION DE JARDIN AUTOUR DE L'EGLISE DE LUYNES 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.255 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU RESTAURANT DU VAL DE L'ARC 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.256 PLAN CAMPUS - ACQUISITION DES DERNIERS LOTS DE COPROPRIETE DE 'LA PAULIANE' ET VENTE DU TERRAIN COLLINE DE CUQUES 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.257 CREATION DE SERVITUDE LIAISON SOUTERRAINE 225 000 VOLTS AIX MOURET-LA DURANNE 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.258 MEMORIAL HARKIS - ACQUISITION D'UNE EMPRISE DE TERRAIN AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 03 Juin 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.259 DENOMINATION DE LA SALLE POLYVALENTE DE LA DURANNE 03 Juin 2013 PERRIN JEAN-MARC 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.260 DENOMINATION DE VOIE CHEMIN POILROUX HAUT 03 Juin 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.261 DENOMINATION DE VOIE AVENUE ANDRE CHAMSON 03 Juin 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.343 FOURRIERE ET REFUGE ANIMALIER DE L'ARBOIS - AVENANT N°2 A LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRE 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.344 QUARTIER ST EUTROPE. CONVENTION DE CONCESSION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 08 Juillet 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.345 PAE SECTEUR LUYNES REMPELIN - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE TRAVAUX VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA 08 Juillet 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.346 PLATEFORME DES SAVOIRS ET DE LA CULTURE : CONVENTION VILLE / AMU 08 Juillet 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.347 CONCESSION D'AMENAGEMENT POUR LA REALISATION DU POLE NUMERIQUE ET D'UN EQUIPEMENT POUR LA SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES (SMAC). CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 08 Juillet 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.348 CONSTRUCTION D'UN CENTRE PENITENTIAIRE - AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET DE MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DANS LE CADRE DE LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE 08 Juillet 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.349 ECOLE D'ART. CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. AVENANT DE CLOTURE. 08 Juillet 2013 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.350 ACQUISITIONS FONCIERES DES PARCELLES DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DE LA RUE FRERES PERRET ET DE LA RUE GUSTAVE EIFFEL 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.351 LOCATION D'UN TERRAIN NU AUPRES DE LA SOCIETE DUMEZ MEDITERRANEE DANS LE CADRE DU CHANTIER CLOS ISABELLE - PARCELLE CW0274 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.352 JAS DE BOUFFAN - RETROCESSION A TITRE GRATUIT DES EMPRISES DE VOIES ET DELAISSES. 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.353 VENTE DU TERRAIN ' DES BUISSONS ARDENTS' A CORSY - ROUTE DE GALICE 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.354 VENTE VILLA ROCHER DU DRAGON 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.355 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°7 ET N° 3 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.356 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°8 ET N°4 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.357 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°9 ET LOT N°6 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.358 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°10 ET LOT N°1 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.359 JULES ISAAC - 20 CHEMIN SAINT DONNAT - VENTE LOT N°11 ET LOT N°2 08 Juillet 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.360 DENOMINATION 'ROND POINT' CHEF DE BATAILLON PATRICE REBOUT 08 Juillet 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.425 TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS NON BÂTIES- MAJORATION DE LA VALEUR LOCATIVE CADASTRALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES - EXONÉRATION DE TOUS LES TERRAINS CONSTRUCTIBLES SITUES SUR LA COMMUNE. 23 Septembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.466 CONVENTION VILLE / COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX POUR LA DESIGNATION D'UNE MAITRISE D'OUVRAGE UNIQUE AU LIEU-DIT LES PLATANES 23 Septembre 2013 CHORRO JEAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.467 ZAC SEXTIUS MIRABEAU. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE ANNEE 2012. 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.468 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE ANNEE 2012. 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.469 ZAC LES DEUX ORMES. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE ANNEE 2012. 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.470 ZAC DE RAVANAS. BILAN D'OPERATIONS ANNEE 2012. 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.471 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT 'VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA'. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE ANNEE 2012. 23 Septembre 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.472 DESAFFECTATION DE DEUX LOGEMENTS DE FONCTION - GROUPE SCOLAIRE DE CELONY 23 Septembre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.473 MODIFICATIONS DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ADAPTATION DU REGLEMENT. 23 Septembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.474 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DES MILLES - LA PIOLINE - ADAPTATION DE LA ZONE NON AEDIFICANDI DE L'A51. 23 Septembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.475 CONVENTION PLURIANNUELLE 2012-2014 VILLE D'AIX EN PROVENCE/AGENCE D'URBANISME PAYS D'AIX DURANCE - AVENANT N° 1 23 Septembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.476 AMENAGEMENT DU CARREFOUR DES PLATANES - ACQUISITION DU TERRAIN CADASTRE OP N°120p 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.477 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) DU DOMAINE DE LA GARE. 23 Septembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.478 ENSOLEILLEE - ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAIN 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.479 ACQUISITIONS FONCIERES DES PARCELLES DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DE LA RUE FRERES PERRET ET DE LA RUE GUSTAVE EIFFEL 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.480 LUYNES BIGARON - CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU CENTRE PENITENTIAIRE - CESSION EMPRISES DE TERRAIN A L'ETAT 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.481 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE ONEREUX, DE LOCAUX AU SEIN DE LA PAULIANE AU PROFIT DE LA SARL DENOMMEE 'BFP' 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.482 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE TERRES AGRICOLES DU VIVIER DE LIGNANE, A TITRE ONEREUX, AUPRES DE MONSIEUR THIERRY BLANCHARD, EXPLOITANT AGRICOLE ET DE L'ASSOCIATION 'OEUVRE DES PRISONS D'AIX' 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.483 FIXATION DU LOYER POUR LA LOCATION DE BOX SITUES RUE DE L'ENTREPOT 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.484 ELARGISSEMENT DU CHEMIN DES LAUVES ET CREATION D'UN BASSIN DE RETENTION - CESSION VOLONTAIRE EMPLACEMENTS RESERVES 219 ET 294 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.485 CESSION VOLONTAIRE D'UN TERRAIN SITUE AVENUE GENERAL KOENING PAR LA S.C.I. LES JARDINS DE CEZANNE 23 Septembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.486 RENOUVELLEMENT D'ADHÉSION A L'ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETÉ URBAINE (A.V.P.U) 23 Septembre 2013 BRAMI HELLIOT 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.487 DENOMINATION DE VOIE 'PLACETTE COLONEL ANDRE GROUSSEAU' 23 Septembre 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.552 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT. AGREMENTS D'ACQUEREURS POUR LES LOTS 1 ET 8 DU 18, RUE CONSTANTIN. 17 Octobre 2013 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.553 CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF ANTI-TAGS SUR L'OUVRAGE RÉSEAU FERRÉ DE FRANCE SITUÉ AVENUE MAX JUVÉNAL 17 Octobre 2013 BRAMI HELLIOT 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.554 AVIS DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE SUR LE PLAN DE DEPLACEMENT URBAIN DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 17 Octobre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.555 LES PLATANES - ACQUISITION D'UN BATIMENT AUPRES DU SYNDICAT AGRICOLE DES PINCHINATS 17 Octobre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.556 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU RESTAURANT DU VAL DE L'ARC - DEMANDE D'EXONERATION DE REDEVANCE POUR LES MOIS DE JUILLET ET AOUT 2013 - AUTORISATION DE SIGNATURE 17 Octobre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.557 REDEVANCE POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE DES CONVENTIONS D'UTILISATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CIVIL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR LES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES PAR LES OPERATEURS DE TELECOMMUNICATIONS 17 Octobre 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.558 CONVENTION AVEC LA SOCIETE PACWAN POUR L'UTILISATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CIVIL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR LES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES 17 Octobre 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.559 MISE A DISPOSITION DES LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT ANNEE SCOLAIRE 2013/2014 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 17 Octobre 2013 LARNAUDIE PATRICIA 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.627 INFORMATION DU CONSEIL - COMMUNICATION AU CONSEIL SUR L'ETAT D'AVANCEMENT DU PLAN LOCAL D'URBANISME 18 Novembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.628 CONVENTION D'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DE DROIT DES SOLS VILLE PAR LES SERVICES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR LE COMPTE DE DIVERSES COMMUNES CPA 18 Novembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.629 CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE INTER UNIVERSITAIRE D'AIX - CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS 18 Novembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.630 STADE CARCASSONNE - POSTE AVANCE DE SECOURS EST - CESSION DE TERRAIN AU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.631 VENTE DE LA VILLA N° 1 COTE CHEMIN A CELONY CADASTREE OH N°193p 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.632 VENTE DE LA VILLA N°2 COTE COUR D'ECOLE A CELONY CADASTREE OH N°193p 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.633 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T4 AU 2EME ETAGE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.634 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T3 AU REZ DE CHAUSSEE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.635 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T4 AU 1 ER ETAGE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.636 IMMEUBLE IMPASSE GRASSI - VENTE APPARTEMENT T3 AU 2 EME ETAGE 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.637 PONT DE L'ARC - INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE CADASTRALE HX0115 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.638 BOULEVARD DOCTEUR SCHWEITZER - PARCELLES CO n° 88, 89, 90 - CONSTITUTION DE SERVITUDES AVEC LA SACOGIVA 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.639 ELARGISSEMENT DU CHEMIN DES PLATRIERES - CESSIONS VOLONTAIRES POUR EMPLACEMENT RESERVE 333 - CESSION DE TERRAIN 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.640 ANRU - CORSY/BEISSON - ACQUISITION GRATUITE DE PARCELLES AUPRES DE 13 HABITAT 18 Novembre 2013 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.641 PROJET URBAIN PARTENARIAL 'LES BORNES' - CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES 18 Novembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.642 LA PIOLINE. ETUDE DE FAISABILITE EN VUE DE L'AMENAGEMENT D'UN CHAMP DE FOIRE. CONVENTION D'ETUDES SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES/VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. 18 Novembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.732 PROJET DE MISE EN PLACE D'UNE PLATE-FORME DE LOGISTIQUE URBAINE - APPROBATION DES CANDIDATURES ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF 17 Décembre 2013 CHORRO JEAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.733 'LA PAULIANE'. PLAN CAMPUS. AVENANT N° 2 A LA CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.734 CONVENTION PLURIANNUELLE 2012/2014. VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX DURANCE (AUPA). SUBVENTION 2014. 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.735 CITE DU LIVRE - AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU FORUM CULTUREL - ETUDE CONFIEE A LA SPLA - DEMANDE D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUPRES DE LA CPA 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.736 CONVENTION DE PARTENARIAT UNIVERSITE AIX-MARSEILLE 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.737 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. AGREMENT D'ACQUEREUR 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.738 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ADAPTATION DU REGLEMENT 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.739 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTEE DE RAVANAS - JAS DE BOUFFAN 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.740 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE DU QUARTIER DE L'ENFANT - LES MILLES 17 Décembre 2013 GALLESE ALEXANDRE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.741 MISE A DISPOSITION D'UNE PARCELLE DU COMPLEXE SPORTIF MAURICE DAVID A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX 17 Décembre 2013 TAULAN FRANCIS 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.742 ARBOIS - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION LD N° 16 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.743 ARBOIS - ECHANGE DE TERRAIN AVEC LE CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE - DISTRACTION ET APPLICATION DE PARCELLES AU REGIME FORESTIER 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.744 ARBOIS - ZAC DE LA GARE - AMENAGEMENT DES ABORDS - CESSION DE TERRAIN A TERRA 13 ET AU SYNDICAT MIXTE DE L'ARBOIS 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.745 VENTE D'UN DELAISSE CHEMIN DE LA BASTIDE ROUGE A Mme PITROU 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.746 ENCAGNANE - BOULEVARD MARECHAL JUIN - MAISON PROVENCALE DU BRIDGE JEAN CALABRO - RESILIATION DU BAIL - CESSION EMPRISE DE TERRAIN 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.747 VENTE DU TERRAIN DE 'CAMPAGNE ROURE' AU JAS DE BOUFFAN POUR UN PROGRAMME DE LOGEMENTS - PARCELLES CADASTREE PR N°235p ET 161p 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.748 LES MILLES - AMENAGEMENT DES BORDS DE L'ARC - REGULARISATION DE CESSION DE TERRAIN AVEC M. ET Mme PARENT 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.749 ELARGISSEMENT DE L'AVENUE PAUL CEZANNE CESSION VOLONTAIRE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.750 ANRU - BEISSON - ACQUISITION GRATUITE DE PARCELLE AUPRES DE L'OPH PAYS D'AIX HABITAT 17 Décembre 2013 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.751 DENOMINATION DE VOIES - SECTEUR DE LUYNES - RUE MIREILLE CIRELLI - IMPASSE MARC PERGOLA 17 Décembre 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2013.752 DÉNOMINATION DE VOIES SECTEUR DE LA DURANNE 17 Décembre 2013 PAOLI STEPHANE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-79 ZAC SEXTIUS MIRABEAU - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 26 Mai 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-80 LA CONSTANCE. AVENANT DE PROROGATION. CONVENTION D'ETUDE AVEC LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES EN VU DU DOSSIER DE CREATION D'UNE ZAC. 26 Mai 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-81 ATELIERS CEZANNE ET JARDINS. CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. ETUDE DE FAISABILITE. RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE. 26 Mai 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-82 INFORMATION DU CONSEIL SUR LE BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES AU COURS DE L'ANNEE 2013 - ARTICLES L.2241-1 ET L.2241-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-83 AVENUE HENRY MOURET - CESSION D'UN DELAISSE DE VOIRIE CADASTRE CM °105 A ERDF 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-84 CUQUES - CESSION DE LA PARCELLE A M. ET MME PERALDI 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-85 ACQUISITION DE LA PARCELLE ON N°487 SITUEE SUR LE CHEMIN DE BANON 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-86 LES PLATANES - INDEMNISATION D'UN BATIMENT AUPRES DU SYNDICAT AGRICOLE DES PINCHINATS 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-87 CORSY- CENTRE SOCIAL ALBERT CAMUS - EXTENSION - CONSTITUTION DE SERVITUDES POUR RACCORDEMENT DE RESEAUX 26 Mai 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.823 ENCAGNANE. CONVENTION D'ETUDES PREALABLES DU QUARTIER DES PHARES ET BALISES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 27 Janvier 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.824 DESSERTE COLLÈGE DE LUYNES. CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE / SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. 27 Janvier 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.825 ACQUISITIONS FONCIERES DE PARCELLES DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DE LA RUE DES FRERES PERRET ET DE LA RUE GUSTAVE EIFFEL 27 Janvier 2014 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.826 ANRU - BEISSON - AMENAGEMENT ESPACES VERTS - ACQUISITION GRATUITE D'UNE PARCELLE AUPRES DE L'OPH 13 HABITAT 27 Janvier 2014 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.827 JULES ISAAC 20 CHEMIN DE SAINT DONAT - VENTE LOT N°11 ET LOT N°2 27 Janvier 2014 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.828 PRINCIPE D'UTILISATION FUTURE DES BATIMENTS DE L'ANCIEN COLLEGE DES PRECHEURS. 27 Janvier 2014 BONTHOUX ODILE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.829 MISE A DISPOSITION D'UNE PARCELLE DU STADE MAURICE DAVID A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX 27 Janvier 2014 TAULAN FRANCIS 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.830 AUTORISATION DE DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTRUIRE PAR L'UNIVERSITÉ OU LE CROUS 27 Janvier 2014 LOUIT CHRISTIAN 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
2014.831 ATELIER CEZANNE ET JARDINS. CONVENTION VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. ETUDE DE FAISABILITE. 27 Janvier 2014 TONIN VICTOR 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-140 ZAC LES DEUX ORMES COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2013. 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-141 ZAC DU PARC DE LA DURANNE. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2013. 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-142 ZAC DE RAVANAS. BILAN D'OPERATIONS ANNEE 2013. 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-143 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2013. 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-144 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENTS D'ACQUEREURS POUR LES LOTS DE COPROPRIETE DANS L'IMMEUBLE SITUE AU 9 RUE PAUL BERT/43 RUE GRANET ET L'IMMEUBLE SITUÉ AU 39 RUE DU PUITS NEUF. 23 Juin 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-145 MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR DE LA BEAUVALLE - CHEMIN DES CAVALIERS - PONT DE L'ARC.APPROBATION DU DOSSIER. 23 Juin 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-146 REGIME DES AUTORISATIONS D'URBANISME - INSTAURATION D'UNE OBLIGATION DE SOUMETTRE LES TRAVAUX DE RAVALEMENT DE FACADE A DECLARATION PREALABLE - ARTICLES R. 421-17 ET R. 421-17-DU CODE DE L'URBANISME 23 Juin 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-147 1 AVENUE PAUL CEZANNE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AW N° 69 AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE 23 Juin 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-148 ENCAGNANE - IMMEUBLE "LE LIGOURES" - ACQUISITION DU LOT 53 23 Juin 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-149 ANRU- LA CHEVALIERE - CESSION DE TERRAIN A L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS D'AIX HABITAT 23 Juin 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-150 CONVENTION AVEC LA SOCIETE DIGINEXT POUR L'UTILISATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CIVIL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR LES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES 23 Juin 2014 BRUNET Daničle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-151 DÉNOMINATIONS DE VOIES SUR LE SECTEUR DE LUYNES - QUARTIER MALOUESSE 23 Juin 2014 BRUNET Daničle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-204 AMENAGEMENT POLE NUMERIQUE / SMAC DE LA CONSTANCE COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2013 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-205 OPERATION SAINT EUTROPE COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2013. 21 Juillet 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-206 CORSY - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRECAIRE A TITRE PAYANT D'UN TERRAIN NU (CR 0141) AUPRES DU GARAGE COURIANT 21 Juillet 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-207 QUARTIER CORSY - ANRU - CESSION DE TERRAIN A L'OPH 13 HABITAT 21 Juillet 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-208 ACCORD CADRE CONCERNANT L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES 21 Juillet 2014 CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-209 CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC UTILISATION DES INSTALLATIONS DE GÉNIE CIVIL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR LES RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES PAR LA SOCIÉTÉ COMPLETEL 21 Juillet 2014 BRUNET Daničle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-210 RECLASSEMENT ET INTÉGRATION DANS LA VOIRIE COMMUNALE D'UNE PARTIE DE L'AVENUE MALACRIDA (RD7N) 21 Juillet 2014 BRUNET Daničle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-211 DÉNOMINATION DE VOIE SECTEUR DES PLATANES - RUE PIERRE BIANCOTTO 21 Juillet 2014 BRUNET Daničle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-212 VAL SAINT ANDRE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION, A TITRE PAYANT, D'UN EMPLACEMENT POUR UN KIOSQUE DE PETITE RESTAURATION 21 Juillet 2014 JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-213 RENOUVELLEMENT D'ADHÉSION A L'ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETÉ URBAINE (A.V.P.U) 21 Juillet 2014 BENKACI Moussa 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-294 OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT. AGREMENT D'ACQUEREURS POUR L'IMMEUBLE SITUE AU 39, RUE DU PUITS NEUF. LOTS N° 4, N° 6 ET N° 7. 29 Septembre 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-295 CONVENTION PLURIANNUELLE 2012/2014 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX DURANCE. AVENANT N° 2. 29 Septembre 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-296 AMENAGEMENT DE TERRAINS EN VUE DE L'IMPLANTATION D'UN POLE NUMERIQUE, D'UNE SALLE DE MUSIQUES ACTUELLES AU NORD DU SITE VALCROS CONSTANCE - QUARTIER DU JAS DE BOUFFAN - DECLARATION D'INTERET GENERAL DU PROJET ET MISE EN COMPATIBILITE DU POS 29 Septembre 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-297 PROJET "THECAMP" - SECTEUR DU TOURILLON - QUARTIER DE LA DURANNE. BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE AU DEPOT DE LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE. 29 Septembre 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-298 DESAFFECTATION DU BATIMENT 1 DU GROUPE SCOLAIRE JOSEPH D'ARBAUD 29 Septembre 2014 DEVESA Brigitte 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-299 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRÉCAIRE ET RÉVOCABLE D'UN TERRAIN SITUE A LA PIOLINE 29 Septembre 2014 ROLANDO Christian 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-300 MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX A TITRE PAYANT AUPRES DE L'ASSOCIATION MISSION LOCALE JEUNES DU PAYS D'AIX 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-301 PONT DE L'ARC - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL CONSENTIE A LA POSTE - FIXATION DE LA REDEVANCE - ANNULATION ET REMPLACEMENT DE LA DELIBERATION N°2013.32 DU 28 JANVIER 2013 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-302 MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ET TERRAINS COMMUNAUX RELEVANT DU DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL - APPROBATION DE DEUX CONVENTIONS CADRES - APPROBATION DU PRINCIPE DE GRATUITÉ 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-303 LES MILLES - CONVENTION D'OCCUPATION D'UN IMMEUBLE (ANCIENNE GARE) DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC DE RESEAU FERRE DE FRANCE 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-304 LA PAULIANE - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DELIVREE AUX EPOUX BORUCHOWICZ POUR LEUR LOGEMENT (PARCELLE EW0049) 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-305 PROPRIETE CURTO AUBERGE D'ALLIANE SITUE DANS LA ZONE D'ACTIVITES DES MILLES - REGULARISATION FONCIERE 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-306 MAISON DE QUARTIER CORSY - SERVITUDE EN TREFOND SUR LA PARCELLE CR N°32 AU PROFIT DE ERDF 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-307 INTEGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA TRAVERSE ALLÉE DES TILLEULS A LUYNES 29 Septembre 2014 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-263 BILAN DE LA CONCERTATION - ARRÊT DU PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME 30 Juillet 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-264 PROJET "THECAMP"- SECTEUR DU TOURILLON - QUARTIER DE LA DURANNE. CONCERTATION PREALABLE AU DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE: OBJECTIFS POURSUIVIS ET MODALITES DE CONCERTATION. 30 Juillet 2014 GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2014-381 SCHÉMA REGIONAL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 03 Novembre 2014 BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain