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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2016-273 ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIFS AUX TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE GROSSES REPARATIONS DE VOIRIE 3 LOTS : LOT 1 - CENTRE VILLE / LOT 2 - PERI URBAIN / LOT 3 - RURAL - AUTORISATION DE LANCEMENT DE PROCEDURES ET DE SIGNATURE DES MARCHES CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-301 ACCORD CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE DE FOURNITURE D'INFRASTRUCTURE SANS FIL ET SERVICES ASSOCIES PASSE EN APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD CADRE ET DES MARCHES SUBSÉQUENTS. PAOLI Stéphane 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-281 ACQUISITION OEUVRE D'ART "MIRAGE" DE FREDERIQUE NALBANDIAN EXPOSEE AU PARC DU GRAND SAINT JEAN SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2016-270 ACQUISITIONS FONCIERES POLE D'ACTIVITES - REHABILITATION DE LA RUE FRANCOIS HENNEBIQUE BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-295 ACTION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-264 AGENCE D'URBANISME DU PAYS D AIX DURANCE (AUPA)- AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2015-2017- PROGRAMME DE TRAVAIL 2016- ET PARTICIPATION FINANCIERE GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-271 AMENAGEMENT DE LA RUE GABRIEL DUSSURGET - SOLLICITATION FINANCIERE - RESERVE PARLEMENTAIRE CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-274 AMENAGEMENT DES ACCES AU FUTUR PALAIS DES SPORTS - CONVENTION DE TRAVAUX AVEC MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2016-311 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT 2016 - ADOPTION D'UNE CONVENTION DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-313 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNEE 2016 A L'ASSOCIATION DES AMIS DE LA BASTIDE GRANET DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-294 ATTRIBUTION DE BOURSES DE MOBILITE INTERNATIONALE POUR ETUDIANTS ET APPRENTIS AIXOIS AU TITRE DE L'ANNEE 2016 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2016-304 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITE SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-303 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE DOMAINE DU DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-286 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU PATRIMOINE ET DES MUSEES SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2016-305 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFERENTES TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs