DL.2016-297 |
PREMIERE PROGRAMMATION DU CONTRAT DE VILLE-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-AUTORISATION DE SIGNATURE. |
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JOISSAINS Sophie |
11-renforcement de la proximite et politique de la ville |
DL.2016-298 |
MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR SORTIES ET EXCURSIONS SENIORS |
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DI CARO Sylvaine |
12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois |
DL.2016-299 |
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ET SECTEUR JEUNESSE - SIGNATURE D'AVENANTS |
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DEVESA Brigitte |
12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois |
DL.2016-300 |
DISPOSITIF AIX-BOX : ADOPTION DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE |
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DEVESA Brigitte |
12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois |
DL.2016-301 |
ACCORD CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE DE FOURNITURE D'INFRASTRUCTURE SANS FIL ET SERVICES ASSOCIES PASSE EN APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD CADRE ET DES MARCHES SUBSÉQUENTS. |
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PAOLI Stéphane |
12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois |
DL.2016-302 |
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2016 |
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SILVESTRE Catherine |
12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois |
DL.2016-303 |
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE DOMAINE DU DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE |
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SILVESTRE Catherine |
12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois |
DL.2016-304 |
ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITE |
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SILVESTRE Catherine |
12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois |
DL.2016-305 |
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFERENTES |
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TAULAN Francis |
13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs |
DL.2016-306 |
CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'INSTALLATION DE DISTRIBUTEURS A USAGE COMMERCIAL À LA PISCINE DU VAL DE L'ARC. |
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TAULAN Francis |
13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs |
DL.2016-307 |
AUTORISATION AU CLUB PROVENCE RUGBY DE DÉPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE SUR UN TERRAIN COMMUNAL |
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TAULAN Francis |
13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs |
DL.2016-308 |
COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT - VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2016 - ADOPTION D'UNE CONVENTION |
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AUGEY Dominique |
14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises |
DL.2016-309 |
COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRESPAYANTS PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEILMUNICIPAL- Décision du Conseil |
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DEVESA Brigitte |
14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises |
DL.2016-310 |
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 |
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DEVESA Brigitte |
14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises |
DL.2016-311 |
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT 2016 - ADOPTION D'UNE CONVENTION |
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DEVESA Brigitte |
14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises |