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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2016-237 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU FONDS DE DOTATION AIX EN PROVENCE MÉCÉNAT AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-238 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MANIFESTATIONS INTITULÉES "MARCHE INTERNATIONAL DES VILLES JUMELLES" ET "LES COMMERCES DEVANT LEURS VITRINES" ROLANDO Christian 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-239 CONCLUSION D'UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF AVEC L'ASSOCIATION DE TIR STASA BONTHOUX Odile 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-240 INFORMATION DU CONSEIL - MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2015 CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-241 AUTORISATION DE SIGNATURE - DÉSIGNATION DE L'AMÉNAGEUR POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉE DITE DU PARC DE LA DURANNE CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-242 MARCHÉ DE FOURNITURE ET LA GESTION DE TITRES RESTAURANT AU PROFIT DU PERSONNEL DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - SIGNATURE DU MARCHE CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-243 NETTOYAGE COURANT DES LOCAUX MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-244 AVENANT DE PROLONGATION - AUTORISATION DE SIGNATURE CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-245 MARCHE DE MAINTENANCE MULTI TECHNIQUE DU MUSÉE GRANET ET ANNEXES, DE LA CITE DU LIVRE, DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DU CHÂTEAU DE L'HORLOGE ET DU STADE MAURICE DAVID - APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE PAR ANTICIPATION. CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-246 MARCHE DE FOURNITURE ET INSTALLATION D'ÉQUIPEMENTS AU PROFIT DU PLANÉTARIUM. APPEL D'OFFRES OUVERT - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE PAR ANTICIPATION. CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-247 MARCHE NÉGOCIÉ PASSE SANS PUBLICITÉ NI MISE EN CONCURRENCE AYANT POUR OBJET LA MAINTENANCE ET L'EXTENSION DE L'INFRASTRUCTURE DU RÉSEAU DE RADIOCOMMUNICATION, AINSI QUE LA MAINTENANCE DU RÉSEAU DE TERMINAUX MOBILES ASSOCIES - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PAR ANTICIPATION. CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-248 MARCHE 156021 RELATIFS AUX TRAVAUX DE REVETEMENTS DE SOLS DURS - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU GROUPEMENT TITULAIRE ET PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A MONSIEUR GERARD HUGOU CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-249 MARCHE DE GESTION ET EXPLOITATION DE L'USINE D'EAU POTABLE DE FONTCOUVERTE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET DE SIGNATURE DU MARCHE CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-250 RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MAI 2016 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2016-251 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle