Afficher Uniquement les délibérations du conseil municipal du
Rechercher :
# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2016-315 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-316 SUBVENTIONS AUX ANCIENS COMBATTANTS DELOCHE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2016-314 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE LA FACULTÉ DES ARTS, LETTRES, LANGUES ET SCIENCES HUMAINES (AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ) AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire
DL.2016-308 COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT - VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2016 - ADOPTION D'UNE CONVENTION AUGEY Dominique 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-309 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRESPAYANTS PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEILMUNICIPAL- Décision du Conseil DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-310 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-311 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT 2016 - ADOPTION D'UNE CONVENTION DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-312 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES PREVERT ET LA MARESCHALE DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-313 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNEE 2016 A L'ASSOCIATION DES AMIS DE LA BASTIDE GRANET DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-305 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFERENTES TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-306 CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'INSTALLATION DE DISTRIBUTEURS A USAGE COMMERCIAL À LA PISCINE DU VAL DE L'ARC. TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-307 AUTORISATION AU CLUB PROVENCE RUGBY DE DÉPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE SUR UN TERRAIN COMMUNAL TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2016-298 MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR SORTIES ET EXCURSIONS SENIORS DI CARO Sylvaine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-299 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ET SECTEUR JEUNESSE - SIGNATURE D'AVENANTS DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-300 DISPOSITIF AIX-BOX : ADOPTION DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois