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# Objet   Rapporteur Politique Publique
Compte rendu
DL.2016-299 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ET SECTEUR JEUNESSE - SIGNATURE D'AVENANTS DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-300 DISPOSITIF AIX-BOX : ADOPTION DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-309 COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRESPAYANTS PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEILMUNICIPAL- Décision du Conseil DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-310 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-311 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT 2016 - ADOPTION D'UNE CONVENTION DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-312 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES PREVERT ET LA MARESCHALE DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-313 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNEE 2016 A L'ASSOCIATION DES AMIS DE LA BASTIDE GRANET DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-302 FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2016 SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-303 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE DOMAINE DU DROIT DES FEMMES ET DE LA FAMILLE SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-304 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DU SECTEUR SOLIDARITE SILVESTRE Catherine 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2016-236 FONDS DE DOTATION AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-237 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU FONDS DE DOTATION AIX EN PROVENCE MÉCÉNAT AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2016-308 COMITE AIXOIS DE COORDINATION POUR L'AIDE AUX FAMILLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT - VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2016 - ADOPTION D'UNE CONVENTION AUGEY Dominique 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2016-314 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE LA FACULTÉ DES ARTS, LETTRES, LANGUES ET SCIENCES HUMAINES (AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ) AUGEY Dominique 15-developpement de la vie universitaire