DL.2019-573 |
ACCORD CADRE DE FOURNITURES POUR LES BATIMENTS ET SERVICES MUNICIPAUX. |
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CHAZEAU Maurice |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2019-638 |
ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'INFRASTRUCTURES SPÉCIFIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION SIGNATURE DE l'ACCORD CADRE ET DE SES MARCHES SUBSEQUENTS PAR ANTICIPATION |
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BOUDON Jacques |
05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public |
DL.2019-572 |
ACCORDS CADRES DE CONSTRUCTION DE CAVEAUX ET DES TRAVAUX SUR CONCESSIONS FUNERAIRES |
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CHAZEAU Maurice |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2019-657 |
ACHAT DE PHOTOGRAPHIES ETHNOGRAPHIQUES POUR LE MUSÉUM - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'IMAGES |
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SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre |
08-valorisation du patrimoine |
DL.2019-652 |
ACQUISITION D'OEUVRES D'ART POUR LE MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME |
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SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre |
07-developpement culturel et artistique |
DL.2019-625 |
ACQUISITION DE L'IMMEUBLE CADASTRE AR N° 111 SIS 54 RUE CELONY. |
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BONTHOUX Odile |
04-amenagement et gestion de l'espace urbain |
DL.2019-595 |
ADHÉSION A L'ASSOCIATION ENVIROBAT BDM (BÂTIMENTS DURABLES MÉDITERRANÉENS) |
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SUSINI Jules |
03-protection de l'environnement et developpement durable |
DL.2019-681 |
ADOPTION CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC LE POLE EMPLOI - AUTORISATION DE SIGNATURE |
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JOISSAINS MASINI MARYSE |
12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois |
DL.2019-563 |
APPROBATION DE L'AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE GESTION N° 17/1034 ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE AU TITRE DE LA COMPETENCE "EAU PLUVIALE" |
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BRAMOULLE Gérard |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2019-564 |
APPROBATION DE L'AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE GESTION N° 17/1038 ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE AU TITRE DE LA COMPETENCE "SERVICES EXTERIEURS DEFENSE CONTRE INCENDIES" |
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BRAMOULLE Gérard |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2019-562 |
APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GESTION RELATIVE A LA COMPETENCE "PARCS ET AIRES DE STATIONNEMENT" (MIGNET, CARNOT, BELLEGARDE, SIGNORET, PASTEUR, CARDEURS ET MEJANES) ET DE L'AVENANT N°1 DE LA COMPETENCE "PARCS ET AIRES DE STATIONNEMENT" (ROTONDE) |
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BRAMOULLE Gérard |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2019-636 |
APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE DU 28 JUIN 2019 ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA VILLE POUR DES AMÉNAGEMENTS DU RÉSEAU PLUVIAL |
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SUSINI Jules |
05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public |
DL.2019-596 |
APPROBATION DE LA CONVENTION DE CESSION DU DROIT A VALORISATION DES CERTIFICATS D'ECONOMIES D'ENERGIE |
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BONTHOUX Odile |
03-protection de l'environnement et developpement durable |
DL.2019-637 |
APPROBATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE RELATIVE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX PLUVIAUX A COMPTER DE L'ANNÉE 2020 |
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SUSINI Jules |
05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public |
DL.2019-579 |
APPROBATION DU TRANSFERT DE L'ACTIF ET DU PASSIF DES BUDGETS ANNEXES "EAU ET ASSAINISSEMENT" |
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BRAMOULLE Gérard |
01-gestion des ressources et moyens |