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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2019-573 ACCORD CADRE DE FOURNITURES POUR LES BATIMENTS ET SERVICES MUNICIPAUX. CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-638 ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'INFRASTRUCTURES SPÉCIFIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION SIGNATURE DE l'ACCORD CADRE ET DE SES MARCHES SUBSEQUENTS PAR ANTICIPATION BOUDON Jacques 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2019-572 ACCORDS CADRES DE CONSTRUCTION DE CAVEAUX ET DES TRAVAUX SUR CONCESSIONS FUNERAIRES CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-657 ACHAT DE PHOTOGRAPHIES ETHNOGRAPHIQUES POUR LE MUSÉUM - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'IMAGES SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-652 ACQUISITION D'OEUVRES D'ART POUR LE MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-625 ACQUISITION DE L'IMMEUBLE CADASTRE AR N° 111 SIS 54 RUE CELONY. BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-595 ADHÉSION A L'ASSOCIATION ENVIROBAT BDM (BÂTIMENTS DURABLES MÉDITERRANÉENS) SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-681 ADOPTION CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC LE POLE EMPLOI - AUTORISATION DE SIGNATURE JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-563 APPROBATION DE L'AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE GESTION N° 17/1034 ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE AU TITRE DE LA COMPETENCE "EAU PLUVIALE" BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-564 APPROBATION DE L'AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE GESTION N° 17/1038 ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE AU TITRE DE LA COMPETENCE "SERVICES EXTERIEURS DEFENSE CONTRE INCENDIES" BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-562 APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE GESTION RELATIVE A LA COMPETENCE "PARCS ET AIRES DE STATIONNEMENT" (MIGNET, CARNOT, BELLEGARDE, SIGNORET, PASTEUR, CARDEURS ET MEJANES) ET DE L'AVENANT N°1 DE LA COMPETENCE "PARCS ET AIRES DE STATIONNEMENT" (ROTONDE) BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-636 APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE DU 28 JUIN 2019 ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA VILLE POUR DES AMÉNAGEMENTS DU RÉSEAU PLUVIAL SUSINI Jules 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2019-596 APPROBATION DE LA CONVENTION DE CESSION DU DROIT A VALORISATION DES CERTIFICATS D'ECONOMIES D'ENERGIE BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-637 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE RELATIVE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX PLUVIAUX A COMPTER DE L'ANNÉE 2020 SUSINI Jules 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2019-579 APPROBATION DU TRANSFERT DE L'ACTIF ET DU PASSIF DES BUDGETS ANNEXES "EAU ET ASSAINISSEMENT" BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens