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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2019-580 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DES COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMEREES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-581 INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS MUNICIPAUX SUITE AUX CHANGEMENTS DE FONCTIONS DE CERTAINS ÉLUS - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL. 2019-69 du 22 mars 2019. JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-582 VIE CULTURELLE - DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA FONDATION DU CAMP DES MILLES JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-583 MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX DE LA CITE DU LIVRE ET DU CONSERVATOIRE D'AIX EN PROVENCE AU BÉNÉFICE DE LA CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALE DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DE SON ASSEMBLÉE GÉNÉRALE JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-584 INFORMATION DE CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SPLA POUR L'EXERCICE 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-585 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITES SACOGIVA POUR L'EXERCICE 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-586 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT D'ACTIVITE SEMEPA POUR L'EXERCICE 2018 BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2019-587 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION PERMANENTE DU LYCEE GEORGES DUBY ET AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL GAMBETTA DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2019-588 SOCIETE SOGEV , BUREAU D'ETUDES SLH INGENIERIE ET AUTRES - DESORDRES FONTAINE ILOT A SUITE AUX TRAVAUX REALISES DANS LE CADRE DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT SEXTIUS MIRABEAU - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2019-589 RECENSEMENT DE LA POPULATION - OPERATION 2020 BENON Charlotte 02-vie institutionnelle
DL.2019-590 COMMISSION MUNICIPALE DE L'URBANISME - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-591 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES, AU SEIN DU COMITE CONSULTATIF DES CLASSES TRANSPLANTEES (ADPEP 13) AINSI QU'AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE JAS DE BOUFFAN DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2019-592 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DE LA SOCIETE ANONYME DE CONSTRUCTION ET DE GESTION IMMOBILIERE DE LA VILLE D'AIX- EN-PROVENCE (SACOGIVA) JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2019-593 SIGNATURE DE LA CHARTE "ZÉRO DÉCHET PLASTIQUE" ET ENGAGEMENT DANS LA MISE EN 'UVRE D'ACTIONS POUR LA DIMINUTION DES DÉCHETS PLASTIQUES DANS LES MILIEUX NATURELS ET EN STOCKAGE SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-594 ASSOCIATION ATELIER DE L' ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2020-2022 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE 2020 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable