DL.2019-693 |
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA RÉGION POUR LA DIFFUSION DE DONNÉES OUVERTES ET INTELLIGENTES |
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PAOLI Stéphane |
16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante |
DL.2019-574 |
DÉROGATION POUR PRÉSENTER UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA LOI PINEL - MME SAAIDI JAMILA - MARCHE JAS DE BOUFFAN |
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ZAZOUN Michael |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2019-575 |
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE 8 KIOSQUES A JOURNAUX. |
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ZAZOUN Michael |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2019-576 |
EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE VOIRIE AVENUE ROGER CHAUDON |
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ZAZOUN Michael |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2019-570 |
AVENANT DE PROLONGATION - MARCHE A6-049 - MISE A DISPOSITION, INSTALLATION,ENTRETIEN, MAINTENANCE ET NETTOYAGE DES MOBILIERS URBAINS D'INFORMATION ET D'ABRIS DESTINES AUX USAGERS EN DEPLACEMENT ET D'UN PARC A VELOS - TITULAIRE JC DECAUX |
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CHAZEAU Maurice |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2019-571 |
AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DE L'ACCORD CADRE DE SERVICES DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES : INTERCONNEXION DES SITES NIVEAU 2 SUR FIBRE OPTIQUE ET ACCÈS INTERNET A DÉBITS GARANTIE A LA SOCIÉTÉ COMPLETEL |
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CHAZEAU Maurice |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2019-572 |
ACCORDS CADRES DE CONSTRUCTION DE CAVEAUX ET DES TRAVAUX SUR CONCESSIONS FUNERAIRES |
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CHAZEAU Maurice |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2019-573 |
ACCORD CADRE DE FOURNITURES POUR LES BATIMENTS ET SERVICES MUNICIPAUX. |
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CHAZEAU Maurice |
01-gestion des ressources et moyens |
DL.2019-588 |
SOCIETE SOGEV , BUREAU D'ETUDES SLH INGENIERIE ET AUTRES - DESORDRES FONTAINE ILOT A SUITE AUX TRAVAUX REALISES DANS LE CADRE DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT SEXTIUS MIRABEAU - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE |
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CHAZEAU Maurice |
02-vie institutionnelle |
DL.2019-626 |
MARCHE A18133 SIGNALISATION DE POLICE - AVENANT N°1 PORTANT INTÉGRATION DE PRIX NOUVEAUX |
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CHAZEAU Maurice |
04-amenagement et gestion de l'espace urbain |
DL.2019-627 |
TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REMPLACEMENT DES BORNES ESCAMOTABLES DE CONTROLE D'ACCES EXISTANTES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE LANCEMENT ET SIGNATURE ANTICIPEES |
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CHAZEAU Maurice |
04-amenagement et gestion de l'espace urbain |
DL.2019-631 |
CONVENTION BIPARTITIE ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL ET LA VILLE POUR LA REALISATION D'UN GIRATOIRE DIT DES LIBERATEURS ENTRE BOUC BEL AIR ET GARDANNE |
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DILLINGER Laurent |
04-amenagement et gestion de l'espace urbain |
DL.2019-593 |
SIGNATURE DE LA CHARTE "ZÉRO DÉCHET PLASTIQUE" ET ENGAGEMENT DANS LA MISE EN 'UVRE D'ACTIONS POUR LA DIMINUTION DES DÉCHETS PLASTIQUES DANS LES MILIEUX NATURELS ET EN STOCKAGE |
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SUSINI Jules |
03-protection de l'environnement et developpement durable |
DL.2019-594 |
ASSOCIATION ATELIER DE L' ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2020-2022 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE 2020 |
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SUSINI Jules |
03-protection de l'environnement et developpement durable |
DL.2019-595 |
ADHÉSION A L'ASSOCIATION ENVIROBAT BDM (BÂTIMENTS DURABLES MÉDITERRANÉENS) |
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SUSINI Jules |
03-protection de l'environnement et developpement durable |