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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2019-693 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA RÉGION POUR LA DIFFUSION DE DONNÉES OUVERTES ET INTELLIGENTES PAOLI Stéphane 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2019-574 DÉROGATION POUR PRÉSENTER UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA LOI PINEL - MME SAAIDI JAMILA - MARCHE JAS DE BOUFFAN ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-575 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE 8 KIOSQUES A JOURNAUX. ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-576 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE VOIRIE AVENUE ROGER CHAUDON ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-570 AVENANT DE PROLONGATION - MARCHE A6-049 - MISE A DISPOSITION, INSTALLATION,ENTRETIEN, MAINTENANCE ET NETTOYAGE DES MOBILIERS URBAINS D'INFORMATION ET D'ABRIS DESTINES AUX USAGERS EN DEPLACEMENT ET D'UN PARC A VELOS - TITULAIRE JC DECAUX CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-571 AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DE L'ACCORD CADRE DE SERVICES DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES : INTERCONNEXION DES SITES NIVEAU 2 SUR FIBRE OPTIQUE ET ACCÈS INTERNET A DÉBITS GARANTIE A LA SOCIÉTÉ COMPLETEL CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-572 ACCORDS CADRES DE CONSTRUCTION DE CAVEAUX ET DES TRAVAUX SUR CONCESSIONS FUNERAIRES CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-573 ACCORD CADRE DE FOURNITURES POUR LES BATIMENTS ET SERVICES MUNICIPAUX. CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-588 SOCIETE SOGEV , BUREAU D'ETUDES SLH INGENIERIE ET AUTRES - DESORDRES FONTAINE ILOT A SUITE AUX TRAVAUX REALISES DANS LE CADRE DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT SEXTIUS MIRABEAU - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE CHAZEAU Maurice 02-vie institutionnelle
DL.2019-626 MARCHE A18133 SIGNALISATION DE POLICE - AVENANT N°1 PORTANT INTÉGRATION DE PRIX NOUVEAUX CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-627 TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REMPLACEMENT DES BORNES ESCAMOTABLES DE CONTROLE D'ACCES EXISTANTES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - AUTORISATION DE LANCEMENT ET SIGNATURE ANTICIPEES CHAZEAU Maurice 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-631 CONVENTION BIPARTITIE ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL ET LA VILLE POUR LA REALISATION D'UN GIRATOIRE DIT DES LIBERATEURS ENTRE BOUC BEL AIR ET GARDANNE DILLINGER Laurent 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-593 SIGNATURE DE LA CHARTE "ZÉRO DÉCHET PLASTIQUE" ET ENGAGEMENT DANS LA MISE EN 'UVRE D'ACTIONS POUR LA DIMINUTION DES DÉCHETS PLASTIQUES DANS LES MILIEUX NATURELS ET EN STOCKAGE SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-594 ASSOCIATION ATELIER DE L' ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2020-2022 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE 2020 SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-595 ADHÉSION A L'ASSOCIATION ENVIROBAT BDM (BÂTIMENTS DURABLES MÉDITERRANÉENS) SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable