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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2019-564 APPROBATION DE L'AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE GESTION N° 17/1038 ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE AU TITRE DE LA COMPETENCE "SERVICES EXTERIEURS DEFENSE CONTRE INCENDIES" BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-566 INDEMNITÉ DE CONSEIL ATTRIBUÉE AU COMPTABLE PUBLIC BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-567 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC AG2R POUR UN SOUTIEN FINANCIER DE L'EXPOSITION « COLLECTION ÉGYPTIENNE » AU MUSÉE GRANET EN AVRIL 2020 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-568 MÉCÉNAT - DEUXIÈME CONVENTION AVEC LE FONDS DE DOTATION AIX EN PROVENCE MÉCÉNAT POUR LE PROJET ORCHESTRE A L'ÉCOLE JULES ISAAC PORTE PAR LE CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-569 CONVENTION DE MÉCÉNAT ENTRE LA MGEN ET LE MUSÉE GRANET POUR FIXER LES CONDITIONS DE SOUTIEN FINANCIER DE LA MISE EN PLACE DU LIFI POUR UN MONTANT DE 40 800 ' TTC SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-570 AVENANT DE PROLONGATION - MARCHE A6-049 - MISE A DISPOSITION, INSTALLATION,ENTRETIEN, MAINTENANCE ET NETTOYAGE DES MOBILIERS URBAINS D'INFORMATION ET D'ABRIS DESTINES AUX USAGERS EN DEPLACEMENT ET D'UN PARC A VELOS - TITULAIRE JC DECAUX CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-571 AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DE L'ACCORD CADRE DE SERVICES DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES : INTERCONNEXION DES SITES NIVEAU 2 SUR FIBRE OPTIQUE ET ACCÈS INTERNET A DÉBITS GARANTIE A LA SOCIÉTÉ COMPLETEL CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-572 ACCORDS CADRES DE CONSTRUCTION DE CAVEAUX ET DES TRAVAUX SUR CONCESSIONS FUNERAIRES CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-573 ACCORD CADRE DE FOURNITURES POUR LES BATIMENTS ET SERVICES MUNICIPAUX. CHAZEAU Maurice 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-574 DÉROGATION POUR PRÉSENTER UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA LOI PINEL - MME SAAIDI JAMILA - MARCHE JAS DE BOUFFAN ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-575 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE 8 KIOSQUES A JOURNAUX. ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-576 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE VOIRIE AVENUE ROGER CHAUDON ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-577 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES BOUCHES DU RHÔNE POUR L'ORGANISATION DES SECRÉTARIATS DES COMITES MÉDICAUX DÉPARTEMENTAUX ET DES COMMISSIONS DE REFORME DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-578 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PASSÉE AVEC LE CDG13 EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL DELOCHE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2019-579 APPROBATION DU TRANSFERT DE L'ACTIF ET DU PASSIF DES BUDGETS ANNEXES "EAU ET ASSAINISSEMENT" BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens