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# Objet   Rapporteur Politique Publique
compte rendu
DL.2019-597 RAPPORT POUR INFORMATION - INSTALLATIONS D'INFRASTRUCTURES DE RECHARGE DE VÉHICULES ÉLECTRIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE CHEVALIER Eric 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2019-628 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET GRDF - EXPERIMENTATION RELATIVE A LA REFECTION DEFINITIVE DES CHAUSSEES ET TROTTOIRS PAR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE SUITE AUX TRAVAUX DE GRDF CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-629 AVENANT N° 1 PORTANT PROLONGATION DE LA CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE ET LA METROPOLE RELATIVE A LA COMPETENCE CREATION AMENAGEMENT ET GESTION DES ZONES D'ACTIVITES INDUSTRIELLE COMMERCIALE TERTIAIRE ARTISANALE TOURISTIQUE PORTUAIRE ET AEROPORTUAIRE CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-630 DÉNOMINATION "PARC FRANCK SENUT" CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-635 CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE EFFIA - INSTALLATION CAMERA P 13 CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2019-640 AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX DU BHNS CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-641 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DES TAXIS - ANNEE 2019 CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2019-587 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION PERMANENTE DU LYCEE GEORGES DUBY ET AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL GAMBETTA DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2019-591 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES, AU SEIN DU COMITE CONSULTATIF DES CLASSES TRANSPLANTEES (ADPEP 13) AINSI QU'AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE JAS DE BOUFFAN DEVESA Brigitte 02-vie institutionnelle
DL.2019-683 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2020 AUX MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS - RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES ET LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP). SIGNATURE DE CONVENTIONS ANNUELLES DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-684 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ALSH ET ADOPTION DE CONVENTIONS. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA MJC PRÉVERT ET ADOPTION D'UNE CONVENTION DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-685 PETITE ENFANCE-DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2020 AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2019-689 TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE - ANNÉE SCOLAIRE 2020/2021 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2019-676 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENT- RÉSIDENCE DOMAINE DES CAVALIERS-AUTORISATION DE SIGNATURE SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville