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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2019-655 CULTURE PROVENÇALE - AUTORISATION DE VERSEMENT DES ACOMPTES DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2020 POUR LES ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA CULTURE PROVENÇALE "OUSTAOU DE PROUVENCO" ET "LI VENTURIE" OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-656 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE ET ADOPTION D'UN AVENANT N°3 AU TITRE DE L'ANNÉE 2019 - VOTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2020 ET APPROBATION DU 1ER VERSEMENT - ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE BILATÉRALE 2020 AVEC LA VILLE - JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2019-657 ACHAT DE PHOTOGRAPHIES ETHNOGRAPHIQUES POUR LE MUSÉUM - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'IMAGES SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-658 FOUILLES PALEONTOLOGIQUES DANS LA RESERVE NATURELLE DE SAINTE-VICTOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-659 DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL RÉGIONAL SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-660 PRESTATIONS DE CONSERVATION EXTERNALISEE ET TRANSPORT D'OEUVRES D'ART PRECIEUSES ET D'OBJETS - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE AGET SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-661 BILAN ANNUEL DES ACTIVITES DE MEDIATION 2019 BOUDON Jacques 08-valorisation du patrimoine
DL.2019-662 DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME EN CATEGORIE I. ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-663 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ATTRIBUTION D'UNE COMPENSATION COMPLÉMENTAIRE POUR LA GESTION DES SALLES EXERCICE 2019. ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-664 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2020. ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-665 OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - AVENANT N°5 A LA CONVENTION D'AFFERMAGE DÉFINISSANT UNE POLITIQUE COMMERCIALE EN FAVEUR DU TOURISME D'AFFAIRES. ADOPTION DE NOUVEAUX TARIFS DE LOCATION POUR LE CENTRE DE CONGRES ET DES SITES CEZANNIENS. RECONDUCTION DES TARIFS DES SALLES PUBLIQUES. ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-666 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - GRATUITE ET USAGE DÉROGATOIRE. ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-667 RELATIONS INTERNATIONALES - VERSEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES D'UN ACOMPTE À VALOIR SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2020 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-668 RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION FONTAINE OBSCURE DANS LE CADRE DU PROJET "REGARDS CROISES PROVENCE LIBAN"- CONVENTION D'OBJECTIFS 2019 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2019-669 RELATIONS INTERNATIONALES - ORGANISATION A AIX EN PROVENCE EN NOVEMBRE 2020 DES SEPTIÈMES RENCONTRES FRANCO-JAPONAISES DE LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international