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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2021-533 " AVENUE PAUL CÉZANNE - LIAISON PIÉTONNE PARCELLES CADASTRÉES CZ N° 61 ET 63 - SERVITUDE DE PASSAGE EN SURPLOMB SUR PARCELLE CADASTRÉE CZ n° 62" BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-542 ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION ÉCOLE SPORT ENTREPRENDRE SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-515 ACCORD-CADRE D'ACQUISITION DE VEHICULES - 20 LOTS - ATTRIBUTION DES CONTRATS VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-545 ACQUISITION D'UNE 'UVRE D'ART PAR LE PAVILLON DE VENDÔME - 'UVRE DE FREDERIQUE NALBANDIAN SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-520 ADHESION DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE AU CLUB DES VILLES ET TERRITOIRES CYCLABLES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-537 ADOPTION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GESTION DE L'OUVRAGE D'ART PIETONNIER RELIANT LES QUARTIERS D'ENCAGNANE ET DU JAS DE BOUFFAN BOUDON Jacques 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-558 APPROBATION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT « PASS'SPORT». ADOPTION D'UN AVENANT A LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION MJC PREVERT. AVIS DU CONSEIL. TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2021-529 ARBOIS - ACQUISTION DE TERRAIN AUPRES DE L'ETAT. BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-565 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA CITE GERMAIN NOUVEAU DE L'ASSOCIATION DES CITES CARITAS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE ANNÉE 2021 BILLOT Brigitte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-564 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CROIX ROUGE FRANÇAISE BILLOT Brigitte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-535 ATTRIBUTION SUBVENTION 2021 - ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU VELO, DE LA MARCHE ET DES TRANSPORTS EN COMMUN DANS LE PAYS D'AIX - AVENANT N° 3 DE FINANCEMENT CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-517 AVENANT N°2 DE TRANSFERT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE AUX KIOSQUES A JOURNAUX ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-502 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE MAINTIEN DE LA FONCTION D'ADJOINT AU MAIRE SANS DELEGATIONS DE MADAME FRANCOISE TERME JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-503 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE MAINTIEN DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-550 BILAN OPERATIONNEL ET FINANCIER DU DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC, POUR L'ANNEE 2020 - INFORMATION AU CONSEIL GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine