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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2021-532 PONT D'ANTHOINE - SERVITUDE POUR RÉSEAU DE DESSERTE ÉLECTRIQUE. BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-533 " AVENUE PAUL CÉZANNE - LIAISON PIÉTONNE PARCELLES CADASTRÉES CZ N° 61 ET 63 - SERVITUDE DE PASSAGE EN SURPLOMB SUR PARCELLE CADASTRÉE CZ n° 62" BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-534 MISE A DISPOSITION DE BIENS COMMUNAUX RELEVANT DU DOMAINE PRIVÉ DE LA VILLE DANS LE CADRE D ACCUEIL DE TOURNAGE BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-535 ATTRIBUTION SUBVENTION 2021 - ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU VELO, DE LA MARCHE ET DES TRANSPORTS EN COMMUN DANS LE PAYS D'AIX - AVENANT N° 3 DE FINANCEMENT CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-536 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA VILLE ET MONSIEUR PARET JEAN-PIERRE DANS LE CADRE DU JALONNEMENT PIETON DU PARC NATUREL URBAIN - MODIFICATION DE LA CONVENTION ADOPTEE LE 16 DECEMBRE 2020 (DELIBERATION N°DL.2020-400). CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-537 ADOPTION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GESTION DE L'OUVRAGE D'ART PIETONNIER RELIANT LES QUARTIERS D'ENCAGNANE ET DU JAS DE BOUFFAN BOUDON Jacques 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-538 RÉHABILITATION DE LA BIBLIOTHÈQUE MÉJANES - APPROBATION DU SCENARIO D'OCCUPATION ET DE L'ENVELOPPE PRÉVISIONNELLE ACTUALISÉE SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-539 VIE CULTURELLE - VOTE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2021- SIGNATURE DE CONVENTIONS SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-540 ORGANISATION DE LA FINALE DU 1ER CHAMPIONNAT DE FRANCE DE BREAK DANCE A AIX-EN-PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FEDERATION FRANÇAISE DE DANSE SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-541 DEMANDES DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT NATIONALE ET RÉGIONALE, POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-542 ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION ÉCOLE SPORT ENTREPRENDRE SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-543 DON D'UN EUPHONIUM DE LA PART DU ROTARY AU PROFIT DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-544 CORRECTION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2020 - LES MEJANES - RÉGIE TEMPORAIRE DE L'EXPOSITION GERMAIN NOUVEAU - VENTE D'OUVRAGES SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-545 ACQUISITION D'UNE 'UVRE D'ART PAR LE PAVILLON DE VENDÔME - 'UVRE DE FREDERIQUE NALBANDIAN SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-546 RÉGIE DES MUSÉES - MISE A JOUR DU STOCK DE CATALOGUE ET CARTES POSTALES SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique