Afficher Uniquement les délibérations du conseil municipal du
Rechercher :
# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2021-560 SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC AIX MARSEILLE UNIVERSITE ET LE CROUS DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2021-516 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE SUITE À DES TRAVAUX DE VOIRIE - SARL PACTE PISCINES ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-517 AVENANT N°2 DE TRANSFERT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE AUX KIOSQUES A JOURNAUX ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-518 REMISE GRACIEUSE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - BRADERIE DES COMMERCANTS DE FEVRIER ET MARS 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-519 EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUE AU TITRE DU ROLE 2020. ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-521 DÉVELOPPEMENT DURABLE - LANCEMENT DU DISPOSITIF DE VEGETALISATION PAR LES CITOYENS DE L'ESPACE PUBLIC SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-522 LABEL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS QUALITE DE VIE (VVF) ADHESION ET COTISATION 2020 - AUTORISATION DE SIGNATURE SUSINI Jules 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-514 MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES PRODUITS MICROFOCUS - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-515 ACCORD-CADRE D'ACQUISITION DE VEHICULES - 20 LOTS - ATTRIBUTION DES CONTRATS VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-550 BILAN OPERATIONNEL ET FINANCIER DU DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC, POUR L'ANNEE 2020 - INFORMATION AU CONSEIL GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-551 FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - EXTENSION DU RESEAU DE CHALEUR - DECISION DE POURSUITE DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE APEE GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-552 EXPOSITION D'ARCHEOLOGIE A L'OFFICE DE TOURISME DU PAYS D'AIX-MODIFICATION DE CALENDRIER GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-537 ADOPTION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GESTION DE L'OUVRAGE D'ART PIETONNIER RELIANT LES QUARTIERS D'ENCAGNANE ET DU JAS DE BOUFFAN BOUDON Jacques 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-507 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2021-508 PROROGATION DE LA DURÉE DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020 - CONVENTION DE MISE EN 'UVRE DE LA PROROGATION BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle