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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2021-481 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ECOLE AIX YNOV CAMPUS SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-482 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - PRESTATIONS DE CONSERVATION EXTERNALISÉE D''UVRES D'ART PRÉCIEUSES ET D'OBJETS PAR LA SOCIÉTÉ BOVIS TRANSPORTS SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-483 FONDS D'AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE - CONVENTION DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - ATTRIBUTION D'AIDES COMMUNALES AUX PROPRIETAIRES PRIVES. SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-484 RESTAURATION D''UVRES D'ART - ÉGLISE DES MILLES ET CHAPELLE DU DOMAINE DU GRAND SAINT JEAN - DEMANDES DE SUBVENTION SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-485 HÔTEL DE CHÂTEAURENARD - DIAGNOSTIC STRUCTUREL - DEMANDES DE SUBVENTION SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-486 CONVENTION DE PARTENARIAT DIRECTION ARCHEOLOGIE - CNRS - UNIVERSITÉ D'AIX-MARSEILLE GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-487 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE CNRS AFIN D'INTEGRER LE RESEAU FRANTIQ, RESEAU DOCUMENTAIRE SUR L'ARCHEOLOGIE ET LES SCIENCES DE L'ANTIQUITE GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-488 DON D'OUVRAGES PROVENANT DU CENTRE NATIONAL D'ARCHEOLOGIE URBAINE - ACCEPTATION GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-489 POLITIQUE DE TOURISME - ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE 2021-2023 ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-490 CENTRES SOCIAUX- ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021-VALIDATION DES CONVENTIONS ANNUELLES-AUTORISER A LES SIGNER JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-491 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ASSOCIATIONS DE PROXIMITÉ AU TITRE DE L'ANNÉE 2021- JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-492 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2018-2021 - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN AVENANT MODIFIANT LA PSEJ POUR LE MULTI-ACCUEIL LE PETIT PANDA COURANJOU Françoise 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-493 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2021 AUX MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS - RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES ET LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP). SIGNATURE DE CONVENTIONS ANNUELLES COURANJOU Françoise 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-494 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ALSH ET ADOPTION DE CONVENTIONS COURANJOU Françoise 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-495 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA MJC PRÉVERT ET ADOPTION D'UNE CONVENTION COURANJOU Françoise 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois