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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2021-471 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE RELATIVE A LA REALISATION DE TRAVAUX PLUVIAUX POUR L'ANNEE 2021 PAOLI Stéphane 05-travaux structurants et d'amelioration de l'espace public
DL.2021-489 POLITIQUE DE TOURISME - ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE 2021-2023 ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-449 REMISE GRACIEUSE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE MARCHE DES 13 DESSERTS 2020 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-450 DEMANDE D'EXONERATION DE DROITS DE PLACE - XXXXXXXXXXXXXXX - MARCHE TEXTILE ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-451 DEMANDE D'EXONERATION DE DROITS DE PLACE - XXXXXXXXXXXXX - MARCHE ARTISANAT ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-452 DEMANDE D'EXONERATION DE DROITS DE PLACE - XXXXXXXXXXXXXXXX - MARCHE BROCANTE ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-446 MARCHE A17-036 RELATIF A LA FOURNITURE ET POSE, DÉPOSE, MAINTENANCE ET ENTREPOSAGE DES MOTIFS, DÉCORS ET ILLUMINATIONS TEMPORAIRES - AVENANT 1 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE ET AJOUT D'UN PRIX UNITAIRE - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-447 MARCHE DE LOCATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-448 MARCHE A18-137 RELATIF AUX SERVICES DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES : INTERCONNEXION DES SITES NIVEAU 2 SUR FIBRE OPTIQUE ET ACCÈS INTERNET A DÉBITS GARANTIE - AVENANT 2 PORTANT AJOUT DE PRIX UNITAIRES - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-472 MARCHE D'ENLÈVEMENT ET MISE EN FOURRIÈRE DES VÉHICULES EN INFRACTION AU CODE DE LA ROUTE - SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU CONTRAT ET DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL VINCENT Jean-Louis 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2021-486 CONVENTION DE PARTENARIAT DIRECTION ARCHEOLOGIE - CNRS - UNIVERSITÉ D'AIX-MARSEILLE GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-487 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE CNRS AFIN D'INTEGRER LE RESEAU FRANTIQ, RESEAU DOCUMENTAIRE SUR L'ARCHEOLOGIE ET LES SCIENCES DE L'ANTIQUITE GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-488 DON D'OUVRAGES PROVENANT DU CENTRE NATIONAL D'ARCHEOLOGIE URBAINE - ACCEPTATION GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-436 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNEE 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-437 COMPTABILITÉ COMMUNALE - CRÉATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME POUR L'OPÉRATION « RENOVATION DU PARC JOURDAN » BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens