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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2021-501 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIÉS (C.A.R) RELEVANT DE LA DÉLÉGATION AUX RAPATRIES ET ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ANNUELLE BRAMOULLE Gérard 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-500 VIE ÉTUDIANTE - ATTRIBUTION D' UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA FÉDÉRATION AIX MARSEILLE INTERASSO - FAMI - BIANCO Kayané 15-developpement de la vie universitaire
DL.2021-499 PARTICIPATION AUX ÉCOLES MATERNELLES ANNÉE SCOLAIRE 2020 -2021 COURANJOU Françoise 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-498 DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUX CONSEILS D'ECOLE COURANJOU Françoise 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-497 TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE. ANNEE SCOLAIRE 2021-2022 COURANJOU Françoise 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-496 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE C.C.A.S. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT 2021 BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-495 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA MJC PRÉVERT ET ADOPTION D'UNE CONVENTION COURANJOU Françoise 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-494 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ALSH ET ADOPTION DE CONVENTIONS COURANJOU Françoise 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-493 PETITE ENFANCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2021 AUX MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS - RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES ET LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP). SIGNATURE DE CONVENTIONS ANNUELLES COURANJOU Françoise 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-492 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2018-2021 - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN AVENANT MODIFIANT LA PSEJ POUR LE MULTI-ACCUEIL LE PETIT PANDA COURANJOU Françoise 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-491 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ASSOCIATIONS DE PROXIMITÉ AU TITRE DE L'ANNÉE 2021- JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-490 CENTRES SOCIAUX- ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021-VALIDATION DES CONVENTIONS ANNUELLES-AUTORISER A LES SIGNER JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-489 POLITIQUE DE TOURISME - ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS TRIENNALE 2021-2023 ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME - ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2021-488 DON D'OUVRAGES PROVENANT DU CENTRE NATIONAL D'ARCHEOLOGIE URBAINE - ACCEPTATION GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-487 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE CNRS AFIN D'INTEGRER LE RESEAU FRANTIQ, RESEAU DOCUMENTAIRE SUR L'ARCHEOLOGIE ET LES SCIENCES DE L'ANTIQUITE GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine