Afficher Uniquement les délibérations du conseil municipal du
Rechercher :
# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2021-458 ZAC DE LA DURANNE - DROITS A CONSTRUIRE COMPLEMENTAIRES, SOCIETE ARTEA BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-467 XXXXXXXXXXX - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION MO N° 534 (MO N° 713) POUR L'AMENAGEMENT DE LA VOIRIE A CELONY CANUET Joëlle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-500 VIE ÉTUDIANTE - ATTRIBUTION D' UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA FÉDÉRATION AIX MARSEILLE INTERASSO - FAMI - BIANCO Kayané 15-developpement de la vie universitaire
DL.2021-475 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES : CENTRE CHORÉGRAPHIQUE NATIONAL, CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS EN MOUVEMENTS ET LE THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - ADOPTION DE CONVENTION JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-497 TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE. ANNEE SCOLAIRE 2021-2022 COURANJOU Françoise 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-460 STATIONNEMENT PAYANT - RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE DANS UN ARRETE - ADOPTION DE DISPOSITIONS CORRECTIVES ADAPTEES CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-470 STADE LA MOLIERE. 4 181 ROUTE DE GALICE. SERVITUDE DE TREFONDS SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION IS n° 45 CANUET Joëlle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-455 SEMEPA - RACHAT PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DES 1200 ACTIONS DETENUES PAR LA SOCIETE VINCI JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2021-442 SAISONNIERS 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-445 SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION L'ARCHE PLS - CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS D'UN MONTANT DE 557 331 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-444 SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPERATION L'ARCHE PLAI - CONSTRUCTION DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLAI D'UN MONTANT DE 1 274 907 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 % BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-466 RUE JEAN-RENE GUILLIBERT GAUTIER DE LA LAUZIERE - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES KB n° 37p, 139p, 140p et 149p CANUET Joëlle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-465 RUE DES BOEUFS - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CN n° 10p CANUET Joëlle 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-484 RESTAURATION D''UVRES D'ART - ÉGLISE DES MILLES ET CHAPELLE DU DOMAINE DU GRAND SAINT JEAN - DEMANDES DE SUBVENTION SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2021-487 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LE CNRS AFIN D'INTEGRER LE RESEAU FRANTIQ, RESEAU DOCUMENTAIRE SUR L'ARCHEOLOGIE ET LES SCIENCES DE L'ANTIQUITE GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine