Afficher
U
niquement les délibérations du conseil
municipal du
Sélectionnez...
05 Avril 2024
09 Février 2024
13 Décembre 2023
06 Octobre 2023
21 Juillet 2023
09 Juin 2023
17 Mars 2023
20 Janvier 2023
13 Décembre 2022
14 Octobre 2022
22 Juillet 2022
29 Juin 2022
20 Mai 2022
07 Avril 2022
10 Février 2022
15 Décembre 2021
24 Novembre 2021
18 Octobre 2021
24 Septembre 2021
12 Juillet 2021
11 Juin 2021
07 Mai 2021
26 Mars 2021
12 Février 2021
16 Décembre 2020
20 Novembre 2020
12 Octobre 2020
24 Juillet 2020
10 Juillet 2020
03 Juillet 2020
18 Mai 2020
14 Février 2020
16 Décembre 2019
25 Novembre 2019
27 Septembre 2019
18 Juillet 2019
28 Juin 2019
24 Mai 2019
22 Mars 2019
01 Février 2019
17 Décembre 2018
09 Novembre 2018
28 Septembre 2018
16 Juillet 2018
11 Juin 2018
13 Avril 2018
12 Mars 2018
01 Février 2018
13 Décembre 2017
10 Novembre 2017
29 Septembre 2017
20 Juillet 2017
23 Juin 2017
10 Mai 2017
31 Mars 2017
03 Février 2017
13 Décembre 2016
10 Novembre 2016
23 Septembre 2016
18 Juillet 2016
20 Juin 2016
02 Mai 2016
29 Mars 2016
16 Mars 2016
01 Février 2016
15 Décembre 2015
16 Novembre 2015
28 Septembre 2015
23 Juillet 2015
29 Juin 2015
08 Juin 2015
20 Avril 2015
31 Mars 2015
09 Février 2015
16 Décembre 2014
03 Novembre 2014
29 Septembre 2014
30 Juillet 2014
21 Juillet 2014
23 Juin 2014
26 Mai 2014
28 Avril 2014
04 Avril 2014
27 Janvier 2014
17 Décembre 2013
18 Novembre 2013
17 Octobre 2013
23 Septembre 2013
08 Juillet 2013
03 Juin 2013
29 Avril 2013
18 Mars 2013
28 Janvier 2013
17 Décembre 2012
19 Novembre 2012
08 Octobre 2012
09 Juillet 2012
29 Mai 2012
10 Avril 2012
20 Février 2012
23 Janvier 2012
12 Décembre 2011
07 Novembre 2011
26 Septembre 2011
11 Juillet 2011
27 Juin 2011
23 Mai 2011
11 Avril 2011
07 Mars 2011
31 Janvier 2011
16 Décembre 2010
15 Novembre 2010
04 Octobre 2010
16 Juillet 2010
28 Juin 2010
17 Mai 2010
12 Avril 2010
08 Mars 2010
01 Février 2010
Rechercher :
#
Objet
Rapporteur
Politique Publique
Page 3 sur 8
Début
Préc
1
2
3
4
5
6
Suivant
Fin
Eléments par page #
5
10
15
20
25
30
50
100
Tous
DL.2024-130
DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ ET DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT
JOISSAINS Sophie
02-vie institutionnelle
DL.2024-131
DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES (SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES).
JOISSAINS Sophie
02-vie institutionnelle
DL.2024-132
DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU COMITÉ DE DIRECTION DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME
JOISSAINS Sophie
02-vie institutionnelle
DL.2024-133
DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER (CCF)
JOISSAINS Sophie
02-vie institutionnelle
DL.2024-134
DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L'ARC.
JOISSAINS Sophie
02-vie institutionnelle
DL.2024-135
DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (CLIS) DU CENTRE DE STOCKAGE DE DÉCHETS NON DANGEREUX DE L'ARBOIS.
JOISSAINS Sophie
02-vie institutionnelle
DL.2024-136
DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER EN TANT QUE MEMBRE DE DROIT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES D'AIX-EN-PROVENCE.
JOISSAINS Sophie
02-vie institutionnelle
DL.2024-137
DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ AIX-NORD.
JOISSAINS Sophie
02-vie institutionnelle
DL.2024-138
RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES - CONTRÔLE DES COMPTES DE L'ASSOCIATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE D'AIX-EN-PROVENCE - ARTICLE L.243-6 DU CODE DES JURIDICTIONS FINANCIÈRES
AUGEY Dominique
02-vie institutionnelle
DL.2024-139
MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL.2021-762 DU 24 SEPTEMBRE 2021 RELATIVE AUX DELEGATIONS DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE, CONCERNANT L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
JOISSAINS Sophie
02-vie institutionnelle
DL.2024-140
MODIFICATION DES STATUTS DE LA CAISSE DES ÉCOLES, ARTICLE 3 - COMPOSITION DU COMITE ET ARTICLE 6 - RÉUNION DU COMITE
VINCENTI Fabienne
02-vie institutionnelle
DL.2024-141
SAISINE DU JUGE DE L'EXPROPRIATION POUR FIXATION JUDICIAIRE DU PRIX D'UNE PARCELLE AU TITRE DU DROIT DE DÉLAISSEMENT- MARCHE P18-042
TRIVIDIC Solène
02-vie institutionnelle
DL.2024-142
ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES
JOISSAINS Sophie
03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2024-143
DÉVELOPPEMENT DURABLE - CONVENTION DE PARTENARIAT TECHNIQUE ET SCIENTIFIQUE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE GROUPE CHIROPTERES DE PROVENCE
JOISSAINS Sophie
03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2024-144
DÉVELOPPEMENT DURABLE - CONVENTION PLURIANNUELLE DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE PARCELLES COMMUNALES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ' LES JARDINS FAMILIAUX DE LA PETITE THUMINE ' (Parcelles IO 0136 et IO 0138)
BONTHOUX Odile
03-protection de l'environnement et developpement durable