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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2024-130 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ ET DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-131 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES (SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES). JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-132 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU COMITÉ DE DIRECTION DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-133 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER (CCF) JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-134 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN VERSANT DE L'ARC. JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-135 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (CLIS) DU CENTRE DE STOCKAGE DE DÉCHETS NON DANGEREUX DE L'ARBOIS. JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-136 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER EN TANT QUE MEMBRE DE DROIT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES D'AIX-EN-PROVENCE. JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-137 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ AIX-NORD. JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-138 RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES - CONTRÔLE DES COMPTES DE L'ASSOCIATION DU FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE D'AIX-EN-PROVENCE - ARTICLE L.243-6 DU CODE DES JURIDICTIONS FINANCIÈRES AUGEY Dominique 02-vie institutionnelle
DL.2024-139 MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL.2021-762 DU 24 SEPTEMBRE 2021 RELATIVE AUX DELEGATIONS DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE, CONCERNANT L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-140 MODIFICATION DES STATUTS DE LA CAISSE DES ÉCOLES, ARTICLE 3 - COMPOSITION DU COMITE ET ARTICLE 6 - RÉUNION DU COMITE VINCENTI Fabienne 02-vie institutionnelle
DL.2024-141 SAISINE DU JUGE DE L'EXPROPRIATION POUR FIXATION JUDICIAIRE DU PRIX D'UNE PARCELLE AU TITRE DU DROIT DE DÉLAISSEMENT- MARCHE P18-042 TRIVIDIC Solène 02-vie institutionnelle
DL.2024-142 ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2024-143 DÉVELOPPEMENT DURABLE - CONVENTION DE PARTENARIAT TECHNIQUE ET SCIENTIFIQUE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE GROUPE CHIROPTERES DE PROVENCE JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2024-144 DÉVELOPPEMENT DURABLE - CONVENTION PLURIANNUELLE DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE PARCELLES COMMUNALES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ' LES JARDINS FAMILIAUX DE LA PETITE THUMINE ' (Parcelles IO 0136 et IO 0138) BONTHOUX Odile 03-protection de l'environnement et developpement durable