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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2024-142 ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES JOISSAINS Sophie 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2024-164 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - EXERCICE 2024 - ADOPTION DE CONVENTIONS ANNUELLES ET AVENANTS JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-167 SUBVENTIONS INVESTISSEMENT ET SPÉCIFIQUE - RÉGION SUD PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR POUR LA PRÉPARATION EN 2024 DE L'EXPOSITION ' JEAN DARET. PEINTRE DU ROI EN PROVENCE ' DU MUSÉE GRANET (2024) SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-205 SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2024-195 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 POUR DES ASSOCIATIONS ACCOMPAGNANT DES PERSONNES ATTEINTES DE CANCER SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2024-150 SEMEPA - MODIFICATION DE SON OBJET SOCIAL CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-117 SAISONNIERS 2024 - BESOINS COMPLÉMENTAIRES COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-141 SAISINE DU JUGE DE L'EXPROPRIATION POUR FIXATION JUDICIAIRE DU PRIX D'UNE PARCELLE AU TITRE DU DROIT DE DÉLAISSEMENT- MARCHE P18-042 TRIVIDIC Solène 02-vie institutionnelle
DL.2024-109 SACOGIVA - OPÉRATION DOMAINE SAINT MARC - QUARTIER PONT DE BÉRAUD - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLS EMPRUNT TOTAL DE 440 852 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-110 SACOGIVA - OPÉRATION DOMAINE SAINT MARC - QUARTIER PONT DE BÉRAUD - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 3 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLUS - EMPRUNT DE 129 136 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-108 SACOGIVA - OPÉRATION DOMAINE SAINT MARC - QUARTIER PONT DE BÉRAUD - ACQUISITION EN VEFA DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (3 PLAI - 5 PLUS) - EMPRUNT TOTAL DE 1 103 231 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-111 SACOGIVA - MODIFICATION DE LA DL.2022-178 EN DATE DU 29 JUIN 2022 RELATIVE A L'OPÉRATION CALLIOPÉ - CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLUS - EMPRUNT DE 1 093 133 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-116 REMISE GRACIEUSE DE L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA BRADERIE DES COMMERÇANTS PORTÉE PAR L'ASSOCIATION AIX EN COMMERCE ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-191 RELATIONS INTERNATIONALES: ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUITE A L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2024 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-186 RELATIONS INTERNATIONALES : LANCEMENT DE L'APPEL A MANIFESTATION D'INTÉRÊT POUR LA "QUINZAINE DE L'ARMÉNIE 2024" Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international