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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2024-115 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITÉ SUR LE MARCHÉ TEXTILE - DEMANDE DE DÉROGATION ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-116 REMISE GRACIEUSE DE L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA BRADERIE DES COMMERÇANTS PORTÉE PAR L'ASSOCIATION AIX EN COMMERCE ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-117 SAISONNIERS 2024 - BESOINS COMPLÉMENTAIRES COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-118 AVENANT A LA GARANTIE D'EMPRUNT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES POUR L'ACQUISITION ET TRAVAUX DE RÉHABILITATION URBAINE DE L'AGGLOMÉRATION AIXOISE - EMPRUNT DE 5 500 000' SOUSCRIT AUPRÈS DE LA LYONNAISE DE BANQUE AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-119 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-120 RÈGLEMENT INTÉRIEUR RELATIF A LA MISE EN 'UVRE DU TÉLÉTRAVAIL COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-121 MISE A JOUR RÉGLEMENTAIRE DU MONTANT DES INDEMNITÉS POUR TRAVAIL DOMINICAL RÉGULIER DANS LES MUSÉES DE LA VILLE (MODIFIANT LA DÉLIBÉRATION N°2016-322) COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-122 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMÉRÉEES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-123 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER A L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA RÉSERVE COMMUNALE DE SÉCURITÉ CIVILE (RCSC). JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-124 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER A LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (CLIS) DU CENTRE DE STOCKAGE DE DÉCHETS NON DANGEREUX DE L'ARBOIS JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-125 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER A LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL). JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-126 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DES ORGANISMES RELEVANT DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA VIE ÉTUDIANTE JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-127 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ ANONYME DE CONSTRUCTION ET DE GESTION IMMOBILIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE (SACOGIVA). JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-128 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ÉCOLES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-129 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'ÉQUIPEMENT DU PAYS D'AIX (SEMEPA) JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle