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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2024-210 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-211 ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2024 A L'ASSOCIATION FORTY FOUR MEMORIES CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-212 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION RAPATRIÉS ET ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS LIANT LA VILLE AU ' COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIÉS ' (C.A.R) CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-113 DÉGRÈVEMENT D'UN DROIT DE PLACE - MARCHÉ ALIMENTAIRE ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-114 DÉGRÈVEMENT D'UN DROIT DE PLACE - MARCHÉ FLEURS HÔTEL DE VILLE ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-115 DROIT DE PRÉSENTATION D'UN SUCCESSEUR DANS LE CADRE DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE EXPLOITÉ SUR LE MARCHÉ TEXTILE - DEMANDE DE DÉROGATION ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-116 REMISE GRACIEUSE DE L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA BRADERIE DES COMMERÇANTS PORTÉE PAR L'ASSOCIATION AIX EN COMMERCE ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-146 ÉTAT D'ASSIETTE ET DESTINATION DES COUPES DE BOIS FERAUD Marc 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2024-196 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES INTERVENANT DANS LES ACTIONS DE SANTÉ - DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE ET HANDICAP DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2024-197 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS 'UVRANT EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2024-102 ACCORDS-CADRES DE TRAVAUX D'ÉLAGAGE, D'ABATTAGE, DE DESSOUCHAGE D'ARBRES (3 lots) - AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACCORDS-CADRES VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-103 ACCORDS-CADRES DE SERVICES DE QUALIFICATION ET D'INSERTION PROFESSIONNELLES AYANT COMME SUPPORT L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE (3 LOTS)- SIGNATURE DES ACCORDS-CADRES VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-104 ACCORDS-CADRES DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION, D'ENTRETIEN, DE RÉNOVATION ET DE RÉHABILITATION DES BÂTIMENTS ET PROPRIÉTÉS COMMUNALES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE (3 LOTS) - SIGNATURE DES ACCORDS-CADRES. VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-105 ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES DE TRAVAUX EN GÉNIE ÉLECTRIQUE ET CIVIL EN ÉCLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE. VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-183 CONVENTION DE PARTENARIAT SCIENTIFIQUE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE (DIRECTION ARCHÉOLOGIE) ET l'UNITÉ MIXTE DE RECHERCHE "ARCHÉOLOGIE DES SOCIÉTÉS MÉDITERRANÉENNES" (ASM) - UNIVERSITÉ PAUL VALERY MONTPELLIER 3/CNRS/DRAC OCCITANIE GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine