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# Objet   Rapporteur Politique Publique
LISTE DES DELIBERATIONS
DL.2023-48 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENT - RÉSIDENCE "NOUVELLES SCÈNES BAT K" - BAILLEUR C.D.C HABITAT - AUTORISATION DE SIGNATURE BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2023-50 TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE. ANNÉE 2023-2024 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-51 PARTICIPATION À LA CAISSE DES ÉCOLES - EXERCICE 2023 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2023-19 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION D'AMÉNAGEMENT DE L'EMPLOI DANS LE CADRE DU RECRUTEMENT D'UN SPORTIF DE HAUT NIVEAU COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-26 FOURRIÈRE ET REFUGE ANIMALIER DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE CONVENTION POUR L'ACCUEIL DE CHIENS EN FOURRIÈRE ANIMALE PROVENANT DE LA COMMUNE D'EGUILLES DUMICHEL Frédérique 02-vie institutionnelle
DL.2023-16 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC LE FONDS DE DOTATION AIX-EN-PROVENCE MÉCÉNAT POUR L'ACQUISITION DE 4 DÉFIBRILLATEURS SUR L'ESPACE PUBLIC Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-40 ACQUISITION DE SEIZE 'UVRES D'ART AVEC INSCRIPTION A L'INVENTAIRE RÉGLEMENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE GRANET SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-41 CONVENTION DE DÉPÔT CONSENTIE AU BÉNEFICE DU MUSÉE MARCEL SAHUT DE LA VILLE DE VOLVIC SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-42 EXPOSITION DE CORINNE DE BATTISTA AU MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME - CONVENTION DE PARTENARIAT SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-43 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - VENTE DE CATALOGUES ET LIVRES - CATALOGUES DE L'EXPOSITION DE CORINNE DE BATTISTA SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-44 RÉGIE DE RECETTE DES MUSÉES - MODIFICATION DE L'ÉTAT DES STOCKS SUITE A L'INONDATION DU 1ER NOVEMBRE 2022 AU MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2023-30 TRAVERSE BARET - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE BE n° 356 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-31 29 RUE DU MARÉCHAL FOCH - PROROGATION DU BAIL AVEC L'ALPA (ASSOCIATION LOGEMENT DU PAYS D'AIX) BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2023-25 INCENDIE LOCAUX 11 RUE DES MULETIERS- INDEMNISATION DE LA COMMUNE PAR SWISSLIFE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE À MADAME LE MAIRE OU À SON DÉLÉGUÉ TRIVIDIC Solène 02-vie institutionnelle