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# Objet   Rapporteur Politique Publique
LISTE DES DELIBERATIONS
DL.2022-338 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN FONCTIONNEMENT AUX ALSH ET CRÈCHES PRIVÉES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE. SIGNATURE D'AVENANTS VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-339 RENOUVELLEMENT DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - APPROBATION DU CHOIX DU DÉLÉGATAIRE, ADOPTION DU PROJET DE CONTRAT ET AUTORISATION DE SIGNATURE. VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-340 ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS - DÉPLACEMENT À L'INITIATIVE DE LA VILLE ET GRATUITÉS D'ACCÈS AUX SALLES ET ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-350 CAISSE DES ÉCOLES ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-351 DÉTERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES DU 1er DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR LE PREMIER TRIMESTRE DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-282 CONVENTION ASSURANCE CHÔMAGE - ADHÉSION AU CONTRAT RÉVOCABLE URSSAF COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-281 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-291 DÉVELOPPEMENT DURABLE - ADHÉSION DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A LA FEDERATION NATIONALE DES JARDINS FAMILIAUX ET COLLECTIFS DUMICHEL Frédérique 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-324 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AU CURSUS INTÉGRÉ TUBAIX ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR L'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2022-2023 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-341 PROJET "STREET AIX PROJECT" JEUNES ET ÉTUDIANTS DANS LE CADRE DE LA BIENNALE DE LA CULTURE ET DE LA RENTRÉE ÉTUDIANTE 2022-2023. BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-342 SOUTIEN AU PROJET DU POINT ACCUEIL ECOUTE JEUNES EN FAVEUR DES JEUNES ET DES ETUDIANTS DANS LE CADRE DES ACTIVITES DE LA MAISON DES ADOLESCENTS 13 NORD (MDA). BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-343 SIGNATURE D'UNE CONVENTION ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU DISPOSITIF DE SERVICE CIVIQUE SUR LE TERRITOIRE D'AIX POUR LA PROMOTION 2022-2023 BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-344 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR JEUNESSE BIANCO Kayané 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-352 SOUTIEN DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AUX ACTIONS DE RENTREE ETUDIANTE 2022. BIANCO Kayané 15-developpement de la vie universitaire