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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2021-668 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-669 REFORME DE LA POLICE MUNICIPALE - ELEMENTS DE REMUNERATION DES POLICIERS MUNICIPAUX DIJON Sylvain 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-670 ADHÉSION DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A L'ASSOCIATION POUR L'AVENIR DU VEHICULE ELCTRO-MOBILE (AVEM) JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-671 COMPTABILITE COMMUNALE - BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-672 COMPTABILITÉ COMMUNALE- ADMISSION DES SOMMES EN NON-VALEUR BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-673 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - APPROBATION DE LA CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A L'APPEL A PROJETS REACT-EU "ACCOMPAGNER L'ESSOR DES TERRITOIRES INTELLIGENTS AFIN D'ASSURER LA CONTINUITÉ DE L'ACTION PUBLIQUE EN PÉRIODE DE CRISE, D'ENCOURAGER LA TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DES TERRITOIRES ET LA RÉSILIENCE FACE A DE NOUVELLES CRISES" (AXE 9 - OT13) BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-674 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRÈS DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ PACA POUR LE CENTRE DE VACCINATION MIS EN PLACE DANS LE CADRE DU DÉPLOIEMENT DE LA STRATÉGIE VACCINALE CONTRE LA COVID-19 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-675 ASSOCIATION PREVENTION AUTISME RECHERCHE - EXTENSION DU CENTRE MEDICO-SOCIAL D'AIX-EN-PROVENCE - EMPRUNT DE 520 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-676 REGIE DE RECETTES SANTE-POPULATION -REMISE GRACIEUSE DE L'ORDRE DE REVERSEMENT DU 29 AVRIL 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-677 PRESTATIONS DE MAITRISE D''UVRE POUR DES AMENAGEMENTS D'INFRASTRUCTURE POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-678 REDEVANCE DOMANIALE POUR LES CHALETS DE NOEL 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-679 REMISE GRACIEUSE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LES JOURNEES DE L'ELOQUENCE EDITION 2021 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-680 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES., JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-681 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DE LA COMMISSION RELATIF AU CHOIX DU MODE DE GESTION POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. AUGEY Dominique 02-vie institutionnelle
DL.2021-682 APPROBATION DE LA DISSOLUTION - LIQUIDATION DU SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA TOULOUBRE-REPARTITION ENTRE LES COLLECTIVITES DU SOLDE DE TRESORERIE FIGURANT AU BILAN DU SYNDICAT DISSOUS JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle