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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2021-683 ANCIEN COUVENT DES PRECHEURS - CREATION D'UN COMITE D'EXPERTISE (COMITE CONSULTATIF - ARTICLE 22 DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL) EN VUE D'ECLAIRER LES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CESSION JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-684 SEMEPA - RACHAT PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DES 1200 ACTIONS DETENUES PAR LA SOCIETE VINCI - DROITS D'ENREGISTREMENT JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-685 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AUX CONSEILS D'ECOLE JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-686 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE ET DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-687 REMPLACEMENT D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL APPELÉS A SIÉGER AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DE CENTRES SOCIAUX ET ÉQUIPEMENTS DE PROXIMITÉ JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-688 ADHESION DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A L'ASSOCIATION INITIATIVE PAYS D'AIX AU TITRE DE 2021 ET SA REPRESENTATION AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION. DUBOST Jean-François 02-vie institutionnelle
DL.2021-689 RAPPORT POUR INFORMATION - CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITES CLOS AU 31 OCTOBRE 2020 TRIVIDIC Solène 02-vie institutionnelle
DL.2021-690 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SDC 20 RUE D'ITALIE ET MONSIEUR MAILLARD- DESORDRES IMMEUBLE 20 RUE D'ITALIE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE A MADAME LE MAIRE OU A SON DÉLÉGUÉ - DECISION DU CONSEIL TRIVIDIC Solène 02-vie institutionnelle
DL.2021-691 CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DEVANT LE JUGE D'INSTRUCTION DANS LE CADRE D'UNE INFORMATION JUDICIAIRE OUVERTE DANS UNE AFFAIRE DE FRAUDE IMPLIQUANT NOTAMMENT UN AGENT MUNICIPAL - MARCHE 18-046 LOT 7 - TCL 21/111 TRIVIDIC Solène 02-vie institutionnelle
DL.2021-692 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE MAINTIEN DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-693 ELECTION D'UN ADJOINT AU MAIRE JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-694 AMELIORATION DE LA QUALITE DE L'AIR - PROJET D'INSTAURATION D'UNE ZONE A FAIBLES ÉMISSIONS MOBILITES (ZFEm) - SPECIFICITES DU CENTRE-VILLE - CALENDRIER PREVISIONNEL JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-695 DÉVELOPPEMENT DURABLE - ASSOCIATION ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX-EN-PROVENCE ET DU PAYS D'AIX / CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT (CPIE) - AVENANT ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2021 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2020-2022 POUR LES COMMERCES ENGAGES JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-696 DÉVELOPPEMENT DURABLE - CHARTE D'ENGAGEMENT ECO RESPONSABLES DES MANIFESTATIONS SUR LE TERRITOIRE AIXOIS JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2021-697 APPROBATION DE LA CONVENTION DE CESSION DE DEUX POSTES SIRENES DU DISPOSITIF D'ALERTE AUX POPULATIONS DU BASSIN DE L'ARC DIJON Sylvain 03-protection de l'environnement et developpement durable