Afficher Uniquement les délibérations du conseil municipal du
Rechercher :
# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2021-701 ZAC PARC DE LA DURANNE - AGRÉMENT D'ACQUÉREUR SECTEUR ZCV ILOT I' / SCI LES CIGALES (SARL OREST) JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-702 ZAC DE LA CONSTANCE - AGREMENTS D'ACQUEREURS LOTS 1Aa, 4Ea et 4Eb JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-700 ZAC DE LA DURANNE - AUTORISATION DE SUBSTITUTION D'ACQUEREURS JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-690 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ SDC 20 RUE D'ITALIE ET MONSIEUR MAILLARD- DESORDRES IMMEUBLE 20 RUE D'ITALIE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE A MADAME LE MAIRE OU A SON DÉLÉGUÉ - DECISION DU CONSEIL TRIVIDIC Solène 02-vie institutionnelle
DL.2021-721 VIE CULTURELLE - SOLLICITATION DU MINISTÈRE DE LA CULTURE POUR RECONNAITRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE "CAPITALE FRANÇAISE DE L'ÉLOQUENCE 2022" JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-724 VIE CULTURELLE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE POUR LA SAISON 2021/2022 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-718 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-712 VAL DE L'ARC - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DU 15 NOVEMBRE 2012 D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU RESTAURANT DU COMPLEXE SPORTIF DU VAL DE L'ARC PAR LA SAS "VAL DE L'ARC" BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-743 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021 POUR L'ASSOCIATION RESSOURCE DANS LE CADRE DU DÉVELOPPEMENT DE SON PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT THÉRAPEUTIQUE DES PERSONNES TOUCHÉES PAR LE CANCER JOISSAINS Sophie 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2021-749 SOLLICITATION FINANCIERE DE L'ETAT- LABELLISATION TIERS LIEUX- AUTORISER MADAME LE MAIRE OU SON REPRESENTANT JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2021-684 SEMEPA - RACHAT PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DES 1200 ACTIONS DETENUES PAR LA SOCIETE VINCI - DROITS D'ENREGISTREMENT JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-707 SCI ELINY - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BIEN PRIVE TEMPORAIRE, PRECAIRE ET REVOCABLE DU 30 DECEMBRE 2020 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-714 ROUTE DES MILLES - PARCELLE CADASTREE SECTION IA N° 75 - ANCIENNE PEPINIERE DE LA PARADE - MISE A DISPOSITION BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2021-685 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AUX CONSEILS D'ECOLE JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-686 REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE ET DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle