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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2021-731 CULTURE PROVENÇALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - EXERCICE 2021 OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-756 PREPARATION DE LA RENTREE SCOLAIRE 2021-2022 DANS LES ECOLES DE LA VILLE. MESURES DE CARTE SCOLAIRE. DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-757 PARTICIPATION AUX ÉCOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES ANNÉE SCOLAIRE 2020-2021 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2021-723 INFORMATION DU CONSEIL - VIE CULTURELLE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2020 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-724 VIE CULTURELLE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE POUR LA SAISON 2021/2022 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2021-750 PETITE ENFANCE - RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE AUGEY Dominique 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-751 DISPOSITIF MINIBOX 2021 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES AUGEY Dominique 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-752 AUTORISATION DU CONSEIL POUR LA CREATION D'UN COMPTE SUR LA PLATE-FORME DU SERVICE NATIONAL UNIVERSEL AUGEY Dominique 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2021-758 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE A L'UPPA-CHAIRE OPTIMA (OBSERVATOIRE DE PILOTAGE ET DE L'INNOVATION MANAGÉRIALE DES ADMINISTRATIONS) RELEVANT DES DÉLÉGATIONS ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET INNOVATION AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2021-681 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DE LA COMMISSION RELATIF AU CHOIX DU MODE DE GESTION POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. AUGEY Dominique 02-vie institutionnelle
DL.2021-668 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-670 ADHÉSION DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A L'ASSOCIATION POUR L'AVENIR DU VEHICULE ELCTRO-MOBILE (AVEM) JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-680 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES., JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-682 APPROBATION DE LA DISSOLUTION - LIQUIDATION DU SYNDICAT D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA TOULOUBRE-REPARTITION ENTRE LES COLLECTIVITES DU SOLDE DE TRESORERIE FIGURANT AU BILAN DU SYNDICAT DISSOUS JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-683 ANCIEN COUVENT DES PRECHEURS - CREATION D'UN COMITE D'EXPERTISE (COMITE CONSULTATIF - ARTICLE 22 DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL) EN VUE D'ECLAIRER LES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CESSION JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle