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# Objet   Rapporteur Politique Publique
Compte-rendu
DL.2020-220 ATTRIBUTION SUBVENTION 2020 - ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU VELO, DE LA MARCHE ET DES TRANSPORTS EN COMMUN DANS LE PAYS D'AIX CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-229 CULTURE PROVENÇALES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS PROVENÇALES - ADOPTION D'UN AVENANT AU PROFIT DE L'ASSOCIATION OUSTAU DE PROUVENCO OLLIVIER Arlette 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-253 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENT AU DOMAINE VICTORIAT- GARANTIE D'EMPRUNT A LA SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-258 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR DES ASSOCIATIONS DE LA SOLIDARITE BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-184 REMBOURSEMENT DES DROITS D'ACCES DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS POUR LE 3éme TRIMESTRE SCOLAIRE 2019-2020 DEVESA Brigitte 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-255 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT AUX ALSH SIGNATURE D'AVENANTS DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-256 ATTRIBUTION DE PARTICIPATIONS FINANCIERES A DES ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE CADRE DU DISPOSITIF POIVRE AU SEIN DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT POUR L'ANNEE 2020-2021 SIGNATURES DE CONVENTIONS DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-257 SECTEUR ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET SIGNATURE D'AVENANT DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-261 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL - RECONDUCTION DU PLAN LECTURE TRIENNAL 2020/2023 DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-262 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL DANS LES ECOLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2020/2021 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-263 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIF - EXERCICE BUDGETAIRE 2020 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-247 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-248 RELATIONS INTERNATIONALES : MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXÉCUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-188 ADOPTION DU MONTANT DE LA REDEVANCE A APPLIQUER AUX EXPOSANTS OCCUPANT LES CHALETS DE NOËL SUR LE COURS MIRABEAU AU TITRE DE L'ANNÉE 2020. SCANDOLERA Laure 01-gestion des ressources et moyens