Afficher Uniquement les délibérations du conseil municipal du
Rechercher :
# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2020-265 VIE ÉTUDIANTE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA FEDERATION AIX MARSEILLE INTERASSO - FAMI DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2020-266 VIE ÉTUDIANTE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE à L'ASSOCIATION AFEV DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2020-267 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES RENTRÉE ÉTUDIANTE "AIX STUDENTS FEST" 2020 DIJON Sylvain 15-developpement de la vie universitaire
DL.2020-270 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS CAPEAU Rémi 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2020-185 DEMANDE D'EXONÉRATION AU PROFIT DE XXXXXXX POUR LES MOIS DE DÉCEMBRE 2019 ET JANVIER 2020 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-186 DEMANDE D'EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE POUR XXXXXX (ABONNÉE MARCHÉ AUX FLEURS) POUR LE MOIS D'AOUT 2020 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-187 TARIFICATION ET AUTORISATION RELATIVES À L'INSTALLATION D'UN MANÈGE POUR ENFANTS DE TYPE CARROUSEL SUR LA PLACE JEANNE D'ARC ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-264 ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET VIE ÉTUDIANTE : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS ZAZOUN Michael 15-developpement de la vie universitaire
DL.2020-269 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE ZAZOUN Michael 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2020-251 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES INTERVENANT EN 2020 DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL DE SANTE PUBLIQUE - DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE ET HANDICAP DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2020-259 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN 2020 AUX ASSOCIATIONS 'UVRANT EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE ET HANDICAP DILLINGER Laurent 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-238 ARCHÉOLOGIE PREVENTIVE - RÉALISATION DES DIAGNOSTICS-BILAN FINANCIER ET FONCTIONNEL POUR L'EXERCICE 2019 GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-239 CONVENTION TYPE RELATIVE A LA RÉALISATION D'UN DIAGNOSTIC D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-240 RÉALISATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE ET MUSÉUM D'UNE PRESTATION D'UN RELEVÉ LASERGRAMETRIQUE SUR LE THÉÂTRE ANTIQUE D'ORANGE GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-241 RÉALISATION PAR LA DIRECTION ARCHÉOLOGIE ET MUSÉUM DU SUIVI ARCHÉOLOGIQUE DES TRAVAUX DE CONSOLIDATION, DRAINAGE ET REMBLAIEMENT PROGRAMMES PAR L'ÉTAT (CRMH-SUD-EST) SUR LE SITE D'ENTREMONT (HABITAT 2) GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine