Afficher Uniquement les délibérations du conseil municipal du
Rechercher :
# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2020-189 RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUILLET 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-190 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES. JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-191 DÉNOMINATION ET MODIFICATION DES DÉLIMITATIONS DE CERTAINS PÉRIMÈTRES DES QUARTIERS CONSTITUANT LA COMMUNE JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-192 CREATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-193 POINT DE SITUATION DE LA COMMISSION D'INDEMNISATION AMIABLE RELATIVE AUX TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES PLACES COMTALES JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-194 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION D'INDEMNISATION AMIABLE DES PLACES COMTALES JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-195 DROIT A FORMATION DES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-196 DÉFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A XXXXXXX - ANNULATION DE L'ARRETE DE MISE EN CONGE DE MALADIE ORDINAIRE DE LA REQUERANTE - AUTORISATION D'INTERJETER APPEL - CAA 20/064 - MARCHE P18-041 TRIVIDIC Solène 02-vie institutionnelle
DL.2020-197 DÉFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A XXXXXXX ET XXXXXXXX - ANNULATION D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE - AUTORISATION DE SE POURVOIR EN CASSATION - CE 20/067 - MARCHE P18-047 TRIVIDIC Solène 02-vie institutionnelle
DL.2020-198 VILLE D'AIX-EN-PROVENCE C/ XXXXXXX - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE - DECISION DU CONSEIL TRIVIDIC Solène 02-vie institutionnelle
DL.2020-199 VILLE / PREFET DES BOUCHES DU RHONE - POURVOI EN CASSATION DE L'ARRET DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL RENDU LE 15 JUILLET 2020 - (DSP PARKINGS) TRIVIDIC Solène 02-vie institutionnelle
DL.2020-200 DÉFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A XXXXXXX - ANNULATION D'UNE DÉCISION DE REFUS D'AUTORISATION PRÉALABLE DE TRAVAUX DE DIVISION DE TERRAIN - AUTORISATION D'INTERJETER APPEL - CAA 20/191 -AVIS DU CONSEIL TRIVIDIC Solène 02-vie institutionnelle
DL.2020-201 ASSOCIATION MYCOLOGIQUE D'AIX EN PROVENCE ET ASSOCIATION CROQUEURS DE POMMES PACA-LI VIEII PERO : ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR L'ANNEE 2020. JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2020-202 DÉVELOPPEMENT DURABLE - LANCEMENT D'UN ATLAS COMMUNAL DE LA BIODIVERSITÉ JOISSAINS MASINI MARYSE 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2020-203 ZAC DU PARC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR, CESSION DE DROITS A CONSTRUIRE COMPLEMENTAIRES - LOT ZP1.21 / SCI L'AGRADA BRAMOULLE Gérard 04-amenagement et gestion de l'espace urbain