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# Objet   Rapporteur Politique Publique
Compte-rendu
DL.2020-160 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-161 MECENAT - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU FONDS DE DOTATION AIX EN PROVENCE MÉCÉNAT JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-162 COMPTABILITE COMMUNALE - CORRECTION D'UNE ERREUR SUR COMPTE DE HAUT DE BILAN BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-163 COMPTABILITÉ COMMUNALE - ADMISSION DES SOMMES EN NON VALEUR BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-164 COMPTABILITE COMMUNALE - DEPOTS ET CAUTIONS REÇUS - REGULARISATION COMPTABLE COMPLEMENTAIRE BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-165 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-166 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) - RENOUVELLEMENT 2020 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-167 DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) ET DE SON SUPPLEANT BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-168 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉNOVATION TERRAIN SYNTHÉTIQUE MAURICE DAVID - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL (CRET) 2018/2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (PACA) BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-169 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉNOVATION TERRAIN SYNTHÉTIQUE VAL SAINT ANDRÉ - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL (CRET) 2018/2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (PACA) BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-170 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - HÔTEL CHÂTEAURENARD - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL (CRET) 2018/2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (PACA) BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-171 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉNOVATION RUE CHASTEL, PLACE MIOLLIS, RUE LACEPEDE (LIAISON TGI / 3 PLACES) - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL (CRET) 2018/2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (PACA) BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-172 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - RÉHABILITATION DE LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN PHASE 2 - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL (CRET) 2018/2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (PACA) BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-173 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - DISPOSITIF "PROVENCE VERTE" - RÉNOVATION DU PARC SAINT-MITRE PHASE 2 - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens