Afficher Uniquement les délibérations du conseil municipal du
Rechercher :
# Objet   Rapporteur Politique Publique
LISTE DES DELIBERATIONS
DL.2023-1 DÉVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-10 SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPÉRATION "LA RÉSERVE" ULS - ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS DE 1 291 265 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE À HAUTEUR DE 50 % BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-11 SA HLM CDC HABITAT SOCIAL - OPÉRATION C'UR DURANNE PP - ACQUISITION EN VEFA DE 13 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (8 PLAI - 5 PLUS) - EMPRUNT DE 1 165 897 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-12 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - PROGRAMMATION 2023 RÉGION SÛRE - DÉPLOIEMENT DES CAMERAS DANS LES VILLAGES - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (PACA) BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-13 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - PARTICIPATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR LE PROGRAMME ACTEE2/SOUS-PROGRAMME LUM'ACTE - FAVORISER LA RÉNOVATION ÉNERGETIQUE DU PARC D'ÉCLAIRAGE PUBLIC DES COLLECTIVITÉS - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DE LA FNCCR BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-14 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ TEXTILE ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-15 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - BOXS SOUTERRAINS - NOVEMBRE 2022 ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-16 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC LE FONDS DE DOTATION AIX-EN-PROVENCE MÉCÉNAT POUR L'ACQUISITION DE 4 DÉFIBRILLATEURS SUR L'ESPACE PUBLIC Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-17 TAXE DE SÉJOUR - PRISE EN COMPTE DE L'INSTAURATION DE LA TAXE DE SÉJOUR ADDITIONNELLE RÉGIONALE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023 PAOLI Stéphane 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-18 LOCAL ROUTE DE GALICE - PLATEFORME DE LOGISTIQUE URBAINE - RÉSILIATION BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF CONCLU AVEC LA SOCIÉTÉ "VERT CHEZ VOUS" AUX TORTS EXCLUSIFS DU PRENEUR CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-19 MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION D'AMÉNAGEMENT DE L'EMPLOI DANS LE CADRE DU RECRUTEMENT D'UN SPORTIF DE HAUT NIVEAU COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-2 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LA MÉTROPOLE A LA VILLE - PLUVIAL JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-20 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2023-21 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AUX CONSEILS D'ÉCOLE JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle