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# Objet   Rapporteur Politique Publique
LISTE DES DELIBERATIONS
DL.2023-1 DÉVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR 2022 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-2 CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LA MÉTROPOLE A LA VILLE - PLUVIAL JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-3 CONVENTION AVEC LE CDG 13 - AUDIT DU RÉGIME INDEMNITAIRE VERSE AUX AGENTS VILLE (RIFSEEP) JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-4 SAISONNIERS NETTOIEMENT - PÉRIODE HIVERNALE 2022 - 2023 JOISSAINS Sophie 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-5 COMPTABILITÉ COMMUNALE - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR L'EXERCICE 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-6 COMPTABILITÉ COMMUNALE - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° DL.2022-360 FIXANT LES TARIFS ET DROITS DES SERVICES PUBLICS BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-7 BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL - RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N°DL.2022-359 DU 13 DÉCEMBRE 2022 - MISE EN PLACE DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 1612-1 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - DÉCISION DU CONSEIL BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-8 ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DANS LE CADRE DU PASSAGE A LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2023 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-9 SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPÉRATION "LA RÉSERVE" ULS - ACQUISITION EN VEFA DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLUS DE 368 596 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-10 SA HLM FAMILLE ET PROVENCE - OPÉRATION "LA RÉSERVE" ULS - ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS DE 1 291 265 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE À HAUTEUR DE 50 % BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-11 SA HLM CDC HABITAT SOCIAL - OPÉRATION C'UR DURANNE PP - ACQUISITION EN VEFA DE 13 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (8 PLAI - 5 PLUS) - EMPRUNT DE 1 165 897 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 % BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-12 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - PROGRAMMATION 2023 RÉGION SÛRE - DÉPLOIEMENT DES CAMERAS DANS LES VILLAGES - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (PACA) BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-13 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - PARTICIPATION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE POUR LE PROGRAMME ACTEE2/SOUS-PROGRAMME LUM'ACTE - FAVORISER LA RÉNOVATION ÉNERGETIQUE DU PARC D'ÉCLAIRAGE PUBLIC DES COLLECTIVITÉS - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DE LA FNCCR BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2023-14 EXONÉRATION DES DROITS DE PLACE - MARCHÉ TEXTILE ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens