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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2021-502 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE MAINTIEN DE LA FONCTION D'ADJOINT AU MAIRE SANS DELEGATIONS DE MADAME FRANCOISE TERME JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-503 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE MAINTIEN DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-504 ELECTION D'UN ADJOINT AU MAIRE JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-505 INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS MUNICIPAUX - MODIFICATION DE L'ANNEXE SUR LA REPARTITION DE L'ENVELOPPE GLOBALE INDEMNITAIRE JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-506 INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS MUNICIPAUX - MODIFICATION DE L'ANNEXE D'APPLICATION DES MAJORATIONS JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2021-507 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2021-508 PROROGATION DE LA DURÉE DU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DÉVELOPPEMENT 2014-2020 - CONVENTION DE MISE EN 'UVRE DE LA PROROGATION BRAMOULLE Gérard 02-vie institutionnelle
DL.2021-509 RECONDUCTION DU DISPOSITIF DES APPRENTIS POUR L'ANNÉE 2021/2022 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-510 COMPTABILITE COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-511 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA BANQUE DES TERRITOIRES 2021/2026 POUR L'ATTRACTIVITÉ ET LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE AIXOIS BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-512 FINANCEMENT - ACCESSIBILITÉ DES SERVICES PUBLICS AUX PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL - PROGRAMMATION 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-513 FINANCEMENT - CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT ET D'AMÉNAGEMENT 2016/2019 - PROLONGATION DU DÉLAI D'EXÉCUTION EN 2021 BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-514 MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES PRODUITS MICROFOCUS - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-515 ACCORD-CADRE D'ACQUISITION DE VEHICULES - 20 LOTS - ATTRIBUTION DES CONTRATS VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2021-516 EXONÉRATION PARTIELLE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE SUITE À DES TRAVAUX DE VOIRIE - SARL PACTE PISCINES ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens