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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2020-249 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. JOISSAINS MASINI MARYSE 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-250 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2020 POUR L'ASSOCIATION RESSOURCE DANS LE CADRE DU DÉVELOPPEMENT DE SON PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT THÉRAPEUTIQUE DES PERSONNES TOUCHÉES PAR LE CANCER SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2020-251 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET PARTENAIRES INTERVENANT EN 2020 DANS LE CADRE DU PLAN LOCAL DE SANTE PUBLIQUE - DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE ET HANDICAP DILLINGER Laurent 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2020-252 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2020-SIGNATURE D'AVENANTS JOISSAINS Sophie 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-253 CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENT AU DOMAINE VICTORIAT- GARANTIE D'EMPRUNT A LA SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL BILLOT Brigitte 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-255 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT AUX ALSH SIGNATURE D'AVENANTS DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-256 ATTRIBUTION DE PARTICIPATIONS FINANCIERES A DES ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE CADRE DU DISPOSITIF POIVRE AU SEIN DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT POUR L'ANNEE 2020-2021 SIGNATURES DE CONVENTIONS DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-257 SECTEUR ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET SIGNATURE D'AVENANT DEVESA Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-258 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR DES ASSOCIATIONS DE LA SOLIDARITE BILLOT Brigitte 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-259 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN 2020 AUX ASSOCIATIONS 'UVRANT EN FAVEUR DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - DIRECTION SANTÉ PUBLIQUE ET HANDICAP DILLINGER Laurent 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-260 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2020-261 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL - RECONDUCTION DU PLAN LECTURE TRIENNAL 2020/2023 DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-262 ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL DANS LES ECOLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2020/2021 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTERIEURS DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-263 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE EDUCATIF - EXERCICE BUDGETAIRE 2020 DEVESA Brigitte 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2020-264 ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET VIE ÉTUDIANTE : DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS ZAZOUN Michael 15-developpement de la vie universitaire