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# Objet   Rapporteur Politique Publique
Compte rendu
DL.2020-1 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE JOISSAINS MASINI MARYSE 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-3 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES - OPERATION ZAC DE LA CONSTANCE : 1ERE TRANCHE DE TRAVAUX - EMPRUNT DE 4 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA LYONNAISE DE BANQUE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 80 % AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-4 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - ENGAGEMENT DE LA VILLE DANS LE DISPOSITIF "ARBRES EN VILLE" LANCE PAR LA REGION SUD PACA AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-5 REGIE DE RECETTES UNIQUE DES MUSEES RECETTES EXCEPTIONNELLES 2018 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-6 MECENAT - CONVENTION AVEC AG2R POUR UN SOUTIEN FINANCIER DE L'EXPOSITION « PHARAON, OSIRIS ET LA MOMIE, L'EGYPTE ANCIENNE A AIX-EN-PROVENCE » AU MUSEE GRANET DU 17 AVRIL AU 20 SEPTEMBRE 2020 - MODIFICATION DE LA CONVENTION INITIALE AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-7 ACCORDS-CADRES DE TRAVAUX D'ÉLAGAGE, D'ABATTAGE ET DE DESSOUCHAGE D'ARBRES - 3 LOTS - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONTRATS SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-8 PROJET D'AVENANT N°1 A L'ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE VACCINS CONTRE L'ENCEPHALITE JAPONAISE - A17.074 - PORTANT TRANSFERT DES ACTIVITES DE LA SOCIETE GLAXOSMITHLINE VERS LA SOCIETE VALNEVA FRANCE. SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-9 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES. JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-10 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DE LA COMMISSION (EXAMEN DES RAPPORTS D' ACTIVITE 2018) JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-11 RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE - CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2019 JOISSAINS MASINI MARYSE 02-vie institutionnelle
DL.2020-12 DEFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A XXXXXXXXXXXXX SUSINI Jules 02-vie institutionnelle
DL.2020-14 AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX (AUPA) - APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2018-2020 - PROGRAMME DE TRAVAIL, SUBVENTION 2020 ET MODALITES DE VERSEMENT JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-15 QUARTIER TAVAN- AVENANT n°2 A LA CONVENTION D ÉTUDE DE PROGRAMMATION URBAINE- MISE EN COHÉRENCE DU TERME DE LA CONVENTION AVEC DÉLAIS DE LA MISSION; GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-16 ZAC DE LA CONSTANCE CESSION DE TERRAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain