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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2020-17 MARCHE P19014 SIGNALISATION LUMINEUSE DE TRAFIC - AVENANT N° 1 PORTANT INTEGRATION DE PRIX NOUVEAUX SUSINI Jules 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-7 ACCORDS-CADRES DE TRAVAUX D'ÉLAGAGE, D'ABATTAGE ET DE DESSOUCHAGE D'ARBRES - 3 LOTS - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONTRATS SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-8 PROJET D'AVENANT N°1 A L'ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE VACCINS CONTRE L'ENCEPHALITE JAPONAISE - A17.074 - PORTANT TRANSFERT DES ACTIVITES DE LA SOCIETE GLAXOSMITHLINE VERS LA SOCIETE VALNEVA FRANCE. SUSINI Jules 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-12 DEFENSE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A XXXXXXXXXXXXX SUSINI Jules 02-vie institutionnelle
DL.2020-27 PRESTATION DE RELEVES TOPOGRAPHIQUES SUR LE GROUPE CATHEDRAL SAINT-SAUVEUR BOUDON Jacques 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-28 FOUILLE HOTEL DE GASSIER BOUDON Jacques 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-33 ADOPTION DES MODALITÉS DU DISPOSITIF « AIX BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ÉTÉ 2020 » TAULAN Francis 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2020-29 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS MUNICIPAUX - MISE A DISPOSITION GRATUITE DES SALLES ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. ROLANDO Christian 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2020-15 QUARTIER TAVAN- AVENANT n°2 A LA CONVENTION D ÉTUDE DE PROGRAMMATION URBAINE- MISE EN COHÉRENCE DU TERME DE LA CONVENTION AVEC DÉLAIS DE LA MISSION; GALLESE Alexandre 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-16 ZAC DE LA CONSTANCE CESSION DE TERRAIN A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-14 AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX (AUPA) - APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2018-2020 - PROGRAMME DE TRAVAIL, SUBVENTION 2020 ET MODALITES DE VERSEMENT JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-19 MODIFICATION DE LA DENOMINATION DE L'AIRE DE JEUX "ESPACE STEPHANE JULLIEN" A LUYNES JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-21 VIE CULTURELLE - ADOPTION D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE 2020-2022 ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-22 VIE CULTURELLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ASSOCIATION MUSICAIX AU TITRE DE L'EXERCICE 2020 JOISSAINS MASINI MARYSE 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-32 DEUXIEME EDITION VILLAGE DES RECRUTEURS 2020 - AVENANT A LA CONVENTION - CHANGEMENT DE LIEU JOISSAINS MASINI MARYSE 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois