Afficher Uniquement les délibérations du conseil municipal du
Rechercher :
# Objet   Rapporteur Politique Publique
Compte rendu
DL.2020-18 INSTAURATION D'UNE REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2020 POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-20 CONVENTION DE FINANCEMENT VILLE SNCF RELATIVE AUX TRAVAUX DU PONT RAIL DU CHEMIN DE FRERES GRIS - RECTIFICATION ERREUR MATERIELLE CHEVALIER Eric 06-amelioration de la circulation et de la mobilite urbaine
DL.2020-30 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENT- RESIDENCE LE REMILLIA SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-31 CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENT- RÉSIDENCE LE CLOS DES TILLEULS SILVESTRE Catherine 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2020-24 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC- GESTION ET EXPLOITATION DU GRAND THEATRE DE PROVENCE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION ET CHOIX DU DELEGATAIRE AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-3 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT PAYS D'AIX TERRITOIRES - OPERATION ZAC DE LA CONSTANCE : 1ERE TRANCHE DE TRAVAUX - EMPRUNT DE 4 000 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA LYONNAISE DE BANQUE - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 80 % AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-4 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - ENGAGEMENT DE LA VILLE DANS LE DISPOSITIF "ARBRES EN VILLE" LANCE PAR LA REGION SUD PACA AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-5 REGIE DE RECETTES UNIQUE DES MUSEES RECETTES EXCEPTIONNELLES 2018 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-6 MECENAT - CONVENTION AVEC AG2R POUR UN SOUTIEN FINANCIER DE L'EXPOSITION « PHARAON, OSIRIS ET LA MOMIE, L'EGYPTE ANCIENNE A AIX-EN-PROVENCE » AU MUSEE GRANET DU 17 AVRIL AU 20 SEPTEMBRE 2020 - MODIFICATION DE LA CONVENTION INITIALE AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2020-23 CONVENTION ENTRE LE MUSÉE DES CIVILISATIONS DE L'EUROPE ET DE LA MEDITERRANEE ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR FIXER LES MODALITÉS DU BILLET COUPLÉ POUR LES EXPOSITIONS SUR L'ÉGYPTE SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2020-25 RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE - VENTE ET DÉPÔTS VENTE D'OUVRAGES SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-26 ACQUISITION DE VINGT OEUVRES D'ART AVEC INSCRIPTION A L'INVENTAIRE RÉGLEMENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSEE GRANET SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2020-14 AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX (AUPA) - APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2018-2020 - PROGRAMME DE TRAVAIL, SUBVENTION 2020 ET MODALITES DE VERSEMENT JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2020-19 MODIFICATION DE LA DENOMINATION DE L'AIRE DE JEUX "ESPACE STEPHANE JULLIEN" A LUYNES JOISSAINS MASINI MARYSE 04-amenagement et gestion de l'espace urbain