| DL.2025-1 |
FISCALITÉ DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES POUR L'ANNÉE 2025 |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-10 |
XXXXX - OPÉRATION XXXXX - ACQUISITION/AMÉLIORATION DE 130 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLS - EMPRUNT TOTAL DE 10 569 078 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-100 |
TARIFICATION DES TEMPS PÉRISCOLAIRES (RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEIL PÉRISCOLAIRE) - ANNÉE SCOLAIRE 2025/2026 - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES ET LA FUSION D'ÉCOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DES GROUPES SCOLAIRES MARCEL PAGNOL, DEUX ORMEAUX ET PONT DE L'ARC; |
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VINCENTI Fabienne |
14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises |
| DL.2025-101 |
PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE A LA CAISSE DES ÉCOLES - EXERCICE 2025 |
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VINCENTI Fabienne |
14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises |
| DL.2025-102 |
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTÈRE ÉDUCATIF DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS ENFANCE ET PETITE ENFANCE ET AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES DE LA VILLE |
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VINCENTI Fabienne |
14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises |
| DL.2025-103 |
ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL DANS LES ÉCOLES DE LA VILLE ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025 - RECRUTEMENT D'INTERVENANTS EXTÉRIEURS POUR DES COURS D'ENSEIGNEMENT DU PROVENÇAL |
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VINCENTI Fabienne |
14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises |
| DL.2025-11 |
XXXXX - OPÉRATION XXXXX - CONSTRUCTION DE 87 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX (52 PLUS - 26 PLAI - 7 PLS - 2 PLAIA) - EMPRUNT TOTAL DE 10 277 041 EUROS SOUSCRIT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-12 |
ADOPTION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'OUTIL INFORMATIQUE ' OBSERVATOIRE FISCAL METROPOLITAIN ' ENTRE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE |
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AUGEY Dominique |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-13 |
DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE |
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CHEVALIER Eric |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-14 |
CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT D'ACTIONS MENÉES PAR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE À DESTINATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP |
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CHEVALIER Eric |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-15 |
SUBVENTION A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL |
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CHEVALIER Eric |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-16 |
ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMÉNAGEMENT ET DE RÉPARATIONS DE VOIRIE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE (3 LOTS) - AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACCORDS-CADRES. |
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VINCENT Jean-Louis |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-17 |
CCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE RÉPARATION D'OUVRAGES D'ART ET DE GÉNIE CIVIL POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE |
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VINCENT Jean-Louis |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-18 |
MAINTENANCE ET ASSISTANCE DES PRODUITS DES ÉDITEURS OPENTEX ET SUSE POUR LA GESTION DES POSTES DE TRAVAIL ET DES SERVEURS (AUTORISATION DE SIGNATURE) |
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VINCENT Jean-Louis |
01-gestion des ressources et moyens |
| DL.2025-19 |
AVENANT N°3 PORTANT INTÉGRATION D'UNE NOUVELLE ACTIVITÉ A VOCATION ARTISTIQUE ET/OU CULTURELLE EN COMPLÉMENT DE LA PRESSE POUR LE KIOSQUE DE LA PLACE BELLEGARDE |
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ZAZOUN Michael |
01-gestion des ressources et moyens |