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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2024-105 ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES DE TRAVAUX EN GÉNIE ÉLECTRIQUE ET CIVIL EN ÉCLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE. VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-103 ACCORDS-CADRES DE SERVICES DE QUALIFICATION ET D'INSERTION PROFESSIONNELLES AYANT COMME SUPPORT L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE (3 LOTS)- SIGNATURE DES ACCORDS-CADRES VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-102 ACCORDS-CADRES DE TRAVAUX D'ÉLAGAGE, D'ABATTAGE, DE DESSOUCHAGE D'ARBRES (3 lots) - AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACCORDS-CADRES VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-104 ACCORDS-CADRES DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION, D'ENTRETIEN, DE RÉNOVATION ET DE RÉHABILITATION DES BÂTIMENTS ET PROPRIÉTÉS COMMUNALES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE (3 LOTS) - SIGNATURE DES ACCORDS-CADRES. VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-163 ADHÉSION A L'ICOM FRANCE - RÉSEAU FRANÇAIS DES PROFESSIONNELS DES MUSÉES JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-112 ADHÉSION A LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE D'ÉVALUATION AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-147 ADHÉSION AU PROGRAMME DE SENSIBILISATION COVOITURAGE POUR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITÉ COURANJOU Françoise 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2024-159 ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COMITÉ ARTISTIQUE DU 1 % POUR LA RÉHABILITATION DE LA MÉJANES-ALLUMETTES JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-194 AFFAIRES EUROPÉENNES - ADHÉSION DE LA VILLE AU LABEL "VILLE EUROPÉENNE" FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-193 AFFAIRES EUROPÉENNES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA MAISON DE L'EUROPE DE PROVENCE ET AU MOUVEMENT EUROPÉEN FRANCE PROVENCE FERNANDEZ Stéphanie 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-149 APPROBATION D'UNE CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU JAS DE BOUFFAN CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-171 ARCHIVES MUNICIPALES - ACCEPTATION D'UN DON MANUEL SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-175 ASSOCIATION MYCOLOGIQUE AIXOISE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'EXERCICE 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-204 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA MJC PRÉVERT ET ADOPTION D'UNE CONVENTION BOUDON Jacques 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2024-208 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION CITES CARITAS - ADOPTION D'UNE CONVENTION ANNUELLE ANNÉE 2024 BILLOT Brigitte 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante