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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2024-355 INFORMATION DU CONSEIL - BILAN DES TEMPS FORTS DE LA VIE ASSOCIATIVE DU 1ER SEMESTRE 2024. CASANOVA Pierre-Emmanuel 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-354 SOUTIEN DE LA VILLE A LA VIE ASSOCIATIVE AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-353 ADOPTION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC JEVEUXAIDER.GOUV CASANOVA Pierre-Emmanuel 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2024-352 SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2024-351 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2024 POUR LES A.L.S.H. ET ASSOCIATIONS A CARACTÈRE ÉDUCATIF - SIGNATURE D'AVENANTS ET CONVENTIONS VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2024-350 PARTICIPATION DE LA VILLE A L'EXPÉRIMENTATION DES TENUES VESTIMENTAIRES COMMUNES (DEUX ORMEAUX MATERNELLE, GRASSI MATERNELLE, PIERRE GILLES DE GENNES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE)- JOISSAINS Sophie 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2024-349 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : AMÉNAGEMENT D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU STADE MICHEL LOPEZ À AIX EN PROVENCE. GRUVEL Jean-Christophe 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2024-348 DÉNOMINATION DU COMPLEXE SPORTIF DE LA DURANNE : "COMPLEXE SPORTIF HENRI MICHEL" GRUVEL Jean-Christophe 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2024-347 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA POSTE POUR LA GESTION D'UN POINT DE CONTACT "LA POSTE AGENCE POSTALE COMMUNALE" A LA MAIRIE DE LUYNES DILLINGER Laurent 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2024-346 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT ANNUEL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D'ACTIVITÉS DU DÉLÉGATAIRE ANNÉE 2023 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2024-345 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - POLITIQUE DE LA VILLE TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2024-344 MÉDIATION SOCIALE - CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2024 - ACTION DE MÉDIATION SOCIALE URBAINE DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES D'AIX-EN-PROVENCE- AUTORISATION DE SIGNATURE TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2024-343 POLITIQUE DE LA VILLE - VALIDATION DU NOUVEAU CADRE PARTENARIAL - CONTRAT DE VILLE MÉTROPOLITAIN ET CONVENTION COMMUNALE - AUTORISATION DE SIGNATURE TRIVIDIC Solčne 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2024-342 APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA CHAIRE "ATTRACTIVITÉ ET NOUVEAU MARKETING TERRITORIAL"(AIX MARSEILLE UNIVERSITÉ). Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-341 RELATIONS INTERNATIONALES : SIGNATURE D'UN ACCORD DE JUMELAGE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE MASIS (ARMÉNIE) Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-340 INFORMATION DU CONSEIL - RELATIONS INTERNATIONALES : DÉPLACEMENT AUX ÉTATS-UNIS POUR LA PROMOTION DE L'ANNÉE CEZANNE ET LA PROSPECTION DE MÉCÉNAT Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2024-339 ADHÉSION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A LA MARQUE VILLE IMPÉRIALE SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2024-338 ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA CULTURE PROVENÇALE - EXERCICE 2024 SIGNATURE D'UN AVENANT VINCENTI Fabienne 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-337 ADHÉSION A L'ASSOCIATION PROVENCE CULTURE ET COTISATION 2024 SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-336 RÉGIE DES MUSÉES - MODIFICATION DU STOCK DES CATALOGUES DE DAPHNÉ CORREGHAN ET GILLES SUFFREN SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-335 ARCHIVES MUNICIPALES - ACCEPTATION D'UN DON MANUEL SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-334 ACQUISITION D''UVRES D'ART DE MADAME GHISLAINE PORTALIS, MADAME ÉDITH LAPLANE, MONSIEUR MICHAEL SERFATY POUR LES COLLECTIONS DU MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-333 FESTIVAL INTERNATIONAL D'ART LYRIQUE - ATTRIBUTION D'APPORT AUX FONDS PROPRES - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES ET SIGNATURE D'UN AVENANT AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-332 INFORMATION DU CONSEIL - VIE CULTURELLE - 6MIC - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2023 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-331 INFORMATION DU CONSEIL - VIE CULTURELLE - GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2023 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-330 ADHÉSION DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE À L'ASSOCIATION DES LUDOTHÈQUES FRANÇAISES JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-329 REMBOURSEMENT D'UNE SURCONSOMMATION D'EAU AU PROFIT DU THÉÂTRE DU JEU DE PAUME JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-328 CEZANNE 2025 - APPROBATION DE LA GRILLE DE TARIFICATIONS POUR LES BILLETTERIES EXPOSITIONS MUSÉE GRANET ET MUSÉES D'ART ET D'HISTOIRE, POUR LES DROITS D'ENTRÉES AUX SITES CEZANNIENS JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-327 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA CULTURE - SIGNATURE D'AVENANTS - EXERCICE 2024 JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-326 BIENNALE D'AIX 2024 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS ARTISTIQUES GLOBAL ET DES MAISONS CREATIVES DE LA BIENNALE 2024 - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-325 BIENNALE D'AIX - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION TYPE EXCEPTIONNEL EN FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION SECONDE NATURE POUR LA BIENNALE DES IMAGINAIRES NUMERIQUES JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-324 DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU CONSEIL DE DIRECTION DE LA SCIC IRIS (DÉLÉGATAIRE DU 6MIC) JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2024-323 DÉNOMINATION VOIE QUARTIER DE LA DURANNE - "RUE MARGUERITE BROQUEDIS" CAPEAU Rémi 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-322 MISE EN PLACE DE DISPOSITIFS PHOTOGRAPHIQUES MOBILES CONTRE LES DÉPÔTS DE DÉCHETS SAUVAGES HADAOUI Sellam 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-321 RUE DU DOCTEUR FERNAND AURIENTIS - ABANDON D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE DONT LA COMMUNE N'A PLUS L'UTILITÉ BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-320 AVENUE DES INFIRMERIES - ÉCHANGE DE TERRAINS SCI AIX 2014 - COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-319 CHEMIN DU PETIT CASTEL - ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES EI n° 506 p et EI n° 507 p BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-318 LES MILLES - CESSION DE TERRAINS A LA SACOGIVA BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-317 BARRE SAINT JEAN DE LUYNES AIX-EN-PROVENCE - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION HT N° 451p A MONSIEUR SÉBASTIEN VANTEENKISTE ET MADAME SOPHIA MZOUGHI BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-316 BARRE SAINT JEAN DE LUYNES AIX-EN-PROVENCE - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION HT N° 451p AUX CONSORTS SADOWSKY ET ESPANNET BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-315 BARRE SAINT JEAN DE LUYNES AIX-EN-PROVENCE - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION HT N° 451p A MADAME CHRISTINE GINDRIER BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-314 BARRE SAINT JEAN DE LUYNES AIX-EN-PROVENCE - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION HT N° 451p A MONSIEUR LAMBERT COLI BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-313 CRÉATION DE LA BRETELLE AUTOROUTIÈRE SUD OUEST A8/A51 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE ET AUTORISATION DE TRAVAUX PRÉPARATOIRES. BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-312 ZAC DE PLAN D'AILLANE - MODIFICATION DES CONDITIONS D'AGREMENT D'ACQUEREUR DU LOT N° 4 - SOCIETE PROVENCE HABITAT BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-311 ZAC DE PLAN D'AILLANE - MODIFICATION DES CONDITIONS D'AGRÉMENT D'ACQUÉREUR DU LOT N° 3 - SOCIETE SCI 2BL BOUDON Jacques 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2024-310 INFORMATION DU CONSEIL - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ DU DÉLÉGATAIRE DU CHAUFFAGE URBAIN - CARE 2023 - CHEVALIER Eric 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2024-309 INFORMATION DU CONSEIL - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC - CASINO MUNICIPAL - ANNÉE 2023 TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2024-308 CONTROLE DES COMPTES DSP CASINO MUNICIPAL - SUIVI DES RECOMMANDATIONS- ARTICLE L243-9 DU CODE DES JURIDICTIONS FINANCIERES TRIVIDIC Solčne 02-vie institutionnelle
DL.2024-307 INFORMATION DU CONSEIL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DE LA COMMISSION (SEANCES DU 02 JUILLET 2024 ET DU 09 JUILLET 2024 - EXAMEN DES RAPPORTS D'ACTIVITÉ DES TITULAIRES DE CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC). JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-306 INFORMATION DU CONSEIL - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ENUMÉRÉEES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES JOISSAINS Sophie 02-vie institutionnelle
DL.2024-305 OPTIONS DE PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-304 CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE COURANJOU Françoise 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-303 MISE À JOUR DU RÈGLEMENT D'UTILISATION DES VÉHICULES MUNICIPAUX BONTHOUX Odile 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-302 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ CMA-CGM POUR LE "GRAND SALON" DE LA BASTIDE DU DOMAINE DU JAS DE BOUFFAN Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-301 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC LE FONDS DE DOTATION AIX-EN-PROVENCE MÉCÉNAT POUR LE PROJET "COUP DE POUCE" DE LA RENTRÉE SCOLAIRE 2024/2025 Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-300 MÉCÉNAT - CONVENTION AVEC LE FONDS DE DOTATION AIX-EN-PROVENCE MÉCÉNAT POUR LE PROJET CEZANNE 2025, AMÉNAGEMENT DU PARC DU DOMAINE DU JAS DE BOUFFAN "LES CHEVALETS DE CEZANNE" Madame Karima ZERKANI-RAYNAL 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-299 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - SOIREES FOODTRUCK ORGANISEES PAR LA VILLE DANS LES PARCS ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-298 ADOPTION D'UNE REDEVANCE FORFAITAIRE POUR LA BRADERIE DES COMMERÇANTS D'AIX-EN-PROVENCE ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION "AIX EN COMMERCE" ZAZOUN Michael 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-297 FINANCEMENT ACTION PUBLIQUE - APPEL A PROJET FRANCE 2030 "CYBERSÉCURITÉ" - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ÉTAT AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-296 COMPTABILITE COMMUNALE - REPRISE DE PROVISION POUR RISQUE FINANCIER AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-295 COMPTABILITÉ COMMUNALE - MODIFICATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME POUR L'OPERATION "PLACE D'ALBERTAS" AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2024-294 COMPTABILITÉ COMMUNALE - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2024 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens