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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2025-445 DÉLIBÉRATION PORTANT MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-446 SAISONNIERS 2026 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-447 RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES À LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-448 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PASSÉE AVEC LE CDG13 EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-449 RENOUVELLEMENT CONVENTION D'ADHÉSION AU SECRÉTARIAT DU CONSEIL MÉDICAL DU CDG 13 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-450 CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL (CEPM) - RENOUVELLEMENT CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2026-2028 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-451 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024 CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-452 STATIONNEMENT DE VÉHICULES MUNICIPAUX DANS LES PARKINGS PUBLICS - DÉPLACEMENT DE SIX PLACES DU PARKING MÉJANES VERS LE PARKING CARNOT LOUÉES AUPRÈS DE LA MÉTROPOLE CHEVALIER Eric 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-453 TARIFICATION DES TEMPS PÉRISCOLAIRES (RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEIL PÉRISCOLAIRE)- ANNÉE SCOLAIRE 2026/2027 - ADOPTION DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT ET D'ENCAISSEMENT DES RECETTES VINCENTI Fabienne 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-454 MARCHE DE MAINTENANCE DES ÉQUIPEMENTS ET INSTALLATIONS TECHNIQUES DE LA PISCINE YVES BLANC - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE. VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-455 ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS ET INSTALLATION DE RÉSEAUX D'ARROSAGE INTÉGRÉS - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE. VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-456 ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE DE REPÉRAGE DES RÉSEAUX EXISTANTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE. VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-457 COMPTABILITÉ COMMUNALE - OUVERTURES ET VIREMENTS DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2025 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-458 BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET PRINCIPAL - MISE EN PLACE DE CRÉDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L1612-1 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens
DL.2025-459 COMPTABILITÉ COMMUNALE - FIXATION DES TARIFS ET DROITS DES SERVICES PUBLICS - APPLICATION AU 1er JANVIER 2026 AUGEY Dominique 01-gestion des ressources et moyens