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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2022-243 VIE CULTURELLE ET BIENNALE "UNE 5èME SAISON" D'ART ET DE CULTURE 2022"- VOTE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2022- SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS JOISSAINS Sophie 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-245 VIE CULTURELLE - APPROBATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE POUR LA SAISON 2022/2023 AUGEY Dominique 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-249 TOITURE ZINC CHAPELLE DES PENITENTS BLANC - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - AUTORISATION DE SIGNATURE A MADAME LE MAIRE OU A SON DÉLÉGUÉ - DECISION DU CONSEIL TRIVIDIC Solène 07-developpement culturel et artistique
DL.2022-267 SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE VINCENTI Fabienne 14-enseignement et soutien a l'éducation des enfants scolarises
DL.2022-262 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2022 POUR L'ASSOCIATION RESSOURCE DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMENT DE SON PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT THÉRAPEUTIQUE DES PERSONNES TOUCHÉES PAR LE CANCER SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 10-prevention et amelioration de la sante publique
DL.2022-269 SUBVENTION A L'ACADÉMIE DES SCIENCES AGRICULTURE ARTS ET BELLES LETTRES D'AIX-EN-PROVENCE AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-224 SACOGIVA - OPERATION OBELLIA - CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLAI - EMPRUNT DE 825 368 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 % BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-241 ROUTE D'EGUILLES - SERVITUDE ENEDIS SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION MP N° 217 BONTHOUX Odile 04-amenagement et gestion de l'espace urbain
DL.2022-261 RELATIONS INTERNATIONALES : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-257 RÉALISATION DE RELEVÉS LASERGRAMMETRIQUES A MARTIGUES. PRESTATION FACTURÉE A LA VILLE DE MARTIGUES. JOISSAINS Sophie 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-265 RAPPORT POUR INFORMATION DU CONSEIL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES STRUCTURES MULTI-ACCUEILS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - COMPTE RENDU D'ACTIVITÉS DU DÉLÉGATAIRE ANNÉE 2021 VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-237 PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL VISANT À SOLDER LE LITIGE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET MONSIEUR JEAN-LAURENT GALEON JANER Amandine 02-vie institutionnelle
DL.2022-253 PRESTATION POUR UNE CAMPAGNE DE FOUILLES PALÉONTOLOGIQUES DANS LA RÉSERVE GÉOLOGIQUE DE HAUTE PROVENCE SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-260 POLITIQUE DE TOURISME - UTILISATION DU CENTRE DE CONGRES- MISE A DISPOSITION GRATUITE ET TARIFS PRÉFÉRENTIELS. PAOLI Stéphane 09-developpement du tourisme et rayonnement international
DL.2022-268 PARTICIPATION FINANCIÈRE ENTRE LA VILLE ET L'UPPA CHAIRE OPTIMA AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante