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# Objet   Rapporteur Politique Publique
DL.2022-109 ACCEPTATION DU BÉNÉFICE D'UN CONTRAT D'ASSURANCE-VIE SOUSCRIT PAR MONSIEUR JEAN-PAUL SPIRE ET ATTRIBUÉ AU MUSÉE GRANET BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-110 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTE PAR LE SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (SMED) POUR L'ACHAT D'ENERGIES ET DE TRAVAUX, FOURNITURE ET SERVICES EN MATIERE D'EFFICACITE ET D'EXPLOITATION ENERGETIQUE VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-123 AMICALE DU COMITE COMMUNAL FEUX DE FORETS D'AIX EN PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DE L'ANNÉE 2022 DIJON Sylvain 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-125 APPROBATION DE LA CONVENTION DE CESSION DU DROIT A VALORISATION DES CERTIFICATS D'ECONOMIES D'ENERGIE CANUET Joëlle 03-protection de l'environnement et developpement durable
DL.2022-149 ARCHEOLOGIE PREVENTIVE : BILAN OPERATIONNEL ET FINANCIER DE L'ACTIVITE DE DIAGNOSTIC GRUVEL Jean-Christophe 08-valorisation du patrimoine
DL.2022-107 ASSOCIATION UN TOIT - OPERATION FELIBRE GAUT - REHABILITATION D'UN LOGEMENT LOCATIF SOCIAL PLAI - EMPRUNT DE 31 593 EUROS SOUSCRIT AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50%. BRAMOULLE Gérard 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-161 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ANNÉE 2022 - ASSOCIATIONS PROXIMITÉ ET POLITIQUE DE LA VILLE TRIVIDIC Solène 11-renforcement de la proximite et politique de la ville
DL.2022-171 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-168 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS TAULAN Francis 13-soutien a la pratique du sport et investissement lie aux équipements sportifs
DL.2022-172 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX COMITES DES FÊTES OU ASSOCIATIONS DE PROXIMITÉ RELEVANT DE LA DÉLÉGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE AUGEY Dominique 16-developpement des partenariats et de la vie associative et commerçante
DL.2022-165 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ALSH - ADOPTION D'AVENANTS VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-164 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES D'ACCUEIL ENFANCE ET PETITE-ENFANCE - SIGNATURE D'AVENANTS VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-166 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES PRIVÉES - PETITE ENFANCE ADOPTION D'AVENANTS VINCENTI Fabienne 12-developpement des services de proximite aux aixoises et aixois
DL.2022-111 AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DE L'ACCORD CADRE n°19-037 DE PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES MOYENS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS DE L'HÔTEL DE VILLE ET DE FOURNITURE DE MATÉRIELS DE RENOUVELLEMENT ET D'EXTENSION, A LA SOCIÉTÉ SPIE ICS VINCENT Jean-Louis 01-gestion des ressources et moyens
DL.2022-137 AVENUE GASTON BERGER. SERVITUDE GRDF CHEVALIER Eric 04-amenagement et gestion de l'espace urbain